1
Ordonnance
sur les substances étrangères et les composants
dans les denrées alimentaires
(Ordonnance sur les substances étrangères
et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 22 février 2000) Le Département fédéral de l'intérieur, vu les articles 7, 9, 2e alinéa, et 16, 3e alinéa, de l'ordonnance du 1er mars 19951 sur
les denrées alimentaires (ODAl);
vu l'article 108 de l'ordonnance du 22 juin 1994 2 sur la radioprotection, arrête:
Art. 1
Principe
Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents
dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne
présentant pas de danger pour la santé.
Art. 2
Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1
Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise
dans ou sur une denrée alimentaire déterminée lors de sa remise au consommateur.
2
La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.
3
La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa
valeur intrinsèque.
4
La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.
5
Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.
6
Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.
RO 1995 2893 1
RS 817.02
2
RS 814.501
817.021.23
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 2
817.021.23
Art. 3
Détermination de la concentration maximale 1
L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance
étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office
fait appel aux offices fédéraux compétents.
2
Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:
a.
toxicologie de la substance; b.
concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire; c.
absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne
de denrée alimentaire ingérée; d.
effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques
dans l'organisme humain.
Art. 4
Documentation et déclaration obligatoires 1
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.
2
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle
donnée relative à ces substances.
Art. 5
Directives aux autorités cantonales d'exécution; mise à jour des listes Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers
développements et connaissances scientifiques et que des mesures d'urgence pour la
protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des instructions provisoires à
l'intention des autorités cantonales d'exécution en attendant que les listes soient modifiées par le Département fédéral de l'intérieur. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.
Art. 6
Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:
a.
l'ordonnance du 27 février 19863 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires; b.
la liste du 1er juillet 19814 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.
3
[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051
art. 2].
4
[RO 1981 969]
Substances étrangères et composants 3
817.021.23
Art. 7
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.
Dispositions finales de la modification du 31 janvier 20005 1 La valeur de tolérance de 2 mg/kg est applicable à la fumonisine dans le maïs
(annexe liste 5) jusqu'au 31 décembre 2001.
2 Les valeurs de tolérance suivantes sont applicables à la streptomycine dans le miel
(annexe liste 3) jusqu'au 31 décembre 2000: a.
streptomycine dans le miel industriel: 0,1 mg/kg; b.
streptomycine dans le miel vendu au détail: 0,05 mg/kg.
5 RO
2000 352
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 4
817.021.23
Annexe6
(art. 2, 6e al.)
1
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) des produits phytosanitaires,
des produits de protection des denrées emmagasinées
et des régulateurs de croissance des plantes Précisions concernant les indications figurant dans la liste 1.1
Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.
Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées
comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
Les concentrations maximales s'appliquent notamment aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, de
café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et
plantes à infusion
produit entier
fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédoncule baies et petits fruits produit entier sans pointe ni
pédoncule (le cas échéant) et,
dans le cas des groseilles, avec
pédoncule
choux (sauf choux-raves), fines herbes, légumes à tiges ou à feuilles
(salades incluses)
produit entier sans les feuilles
(extérieures) décomposées ou
desséchées, sans racines ni
(éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement
les inflorescences
légumineuses potagères produit entier sans les gousses,
ou avec les gousses s'il se
mange tel quel
racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni
(éventuellement) terre 6
Mise à jour selon le ch. I des O du DFI du 30 janv. 1998 (RO 1998 273) et du 31 janv.
2000, en vigueur depuis le 1er mars 2000 (RO 2000 352).
Substances étrangères et composants 5
817.021.23
légumes-bulbes
produit entier sans les pelures
facilement détachables et
(éventuellement) sans terre ni
racines
champignons
produit entier sans terre ni milieu de culture 1.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire
dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
1.3
Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que
pour les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur à
prendre en considération représente 1/ 10 de celle fixée pour la matière première utilisée si aucune concentration maximale particulière n'est
fixée. Si plusieurs matières premières ont été utilisées, on applique le chiffre 1.2. Si la valeur calculée est inférieure à 2 µg/kg, il y a lieu de prendre comme concentration maximale 2 µg/kg, valeur rapportée à la préparation telle que consommée.
1.4
Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes
et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune
valeur particulière n'est fixée, la concentration maximale à prendre en
considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits
ou des légumes.
1.5
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l'article 185 de l'ODAl.
1.6
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'article 188 de l'ODAl. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les
chicorées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées
(composées telles que salades pommées, laitues, chicorées, etc.) ainsi que
la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette
(rucola). Le terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica
oleracea L. (chou rouge, blanc frisé, chou-fleur, chou de Bruxelles, brocoli, chou-rave, etc.).
1.7
Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.
1.8
Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées»
(cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non
agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires,
substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses
les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson, concentrations qui sont incorporées dans la liste 4.
1.9
Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2:
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 6
817.021.23
A
=
Acaricide
F
=
Fongicide
H
=
Herbicide
I
=
Insecticide
N
=
Nématicide
R
=
Régulateur de croissance V
=
Produit pour la protection des denrées emmagasinées P
=
Phéromone
B
=
Désinfectant des semences M =
Molluscicide
S
=
Synergiste / Safener 1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Abamectine
A/I
aubergines
0.01
Abamectine
A/I
concombres
0.01
Abamectine
A/I
fraises
0.01
Abamectine
A/I
poires
0.01
Abamectine
A/I
raisins
0.01
Abamectine
A/I
poivrons
0.01
Abamectine
A/I
tomates
0.01
Acephate
I
choux de Bruxelles
2
Acephate
I
choux pommés
2
Acephate
I
agrumes
1
Acephate
I
laitues pommées
1
Acephate
I
baies
0.5
Acephate
I
fruits à noyau
0.5
Acephate
I
fruits à pépins
0.5
Acephate
I
légumes
0.5
sauf choux de
Bruxelles,
choux pommés,
laitues pommées Acétochlore
H
maïs
0.02
Acibenzolar-Smethyl F
céréales
0.05
Acide 4-chlorphénoxyacétique R
aubergines
0.02
Acide 4-chlorphénoxyacétique R
tomates
0.02
Acide cyanhydrique
V
cf. cyanure
d'hydrogène
Substances étrangères et composants 7
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide gibbérellique R
poires William à distiller 1
somme de tous
les acides gibbérelliques Acide gibbérellique
R
pommes
1
somme de tous
les acides gibbérelliques Acide
α-naphthylacétique
R
fruits à pépins
0.1
seul ou avec
αnaphthyl-acétamide
Aclonifène
H
oignons
0.05
Aclonifène
H
pois
0.05
Aclonifène
H
pommes de terre
0.05
Aclonifène
H
graines de tournesol 0.02
Alachlore
H
choux
0.02
Alachlore
H
maïs
0.02
Alanycarbe
I
raisins
cf. Methomyl
Aldicarbe
I/N
agrumes
0.2
sulfoxide et
sulfone inclus
Aldicarbe
I/N
choux de Bruxelles
0.2
sulfoxide et
sulfone inclus
Aldicarbe
I/N
choux-fleurs
0.2
sulfoxine et
sulfone inclus
Aldicarbe
I/N
noix de Pécan
0.2
Sulfoxide et
sulfone inclus
Aldicarbe
I/N
betteraves sucrières 0.05
sulfoxide et
sulfone inclus
Aldicarbe
I/N
céréales
0.05
sulfoxide et
sulfone inclus
Alloxydim
H
fraises
0.2
Alloxydim
H
légumes
0.1
sauf carottes,
laitues pommées, tomates Alloxydim
H
betteraves sucrières 0.01
Alloxydim
H
carottes
0.01
Alloxydim
H
graines de colza
0.01
Amidosulfuron
H
céréales
0.05
Amidosulfuron
H
pommes de terre
0.05
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 8
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Amitraze
A
fruits à pépins
1
somme
d'amitraze et
de tous les
métabolites
contenant le
groupe 2,4déméthylaniline; calculé en
amitraze
Amitraze
A
nectarines
1
somme
d'amitraze et
de tous les
métabolites
contenant le
groupe 2,4déméthylaniline; calculé en
amitraze
Amitraze
A
oranges
1
somme
d'amitraze et
de tous les
métabolites
contenant le
groupe 2,4déméthylaniline; calculé en
amitraze
Amitraze
A
pêches
1
somme
d'amitraze et
de tous les
métabolites
contenant le
groupe 2,4déméthylaniline; calculé en
amitraze
Amitraze
A
tomates
0.5
somme
d'amitraze et
de tous les
métabolites
contenant le
groupe 2,4déméthylaniline; calculé en
amitraze
Anilazine
F
céréales
0.1
Asulame
H
baies
0.1
Asulame
H
fruits à noyau
0.1
Asulame
H
fruits à pépins
0.1
Atrazine
H
maïs
0.1
Substances étrangères et composants 9
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azamethiphos
I
lait
0.02
Azinphos-methyl
I
agrumes
1
Azinphos-methyl
I
raisins
1
Azinphos-methyl
I
fruits
0.5
sauf agrumes,
raisins
Azinphos-methyl
I
légumes
0.5
sauf pommes
de terre
Azinphos-methyl
I
pommes de terre
0.05
Aziprotryne
H
choux
0.2
Aziprotryne
H
légumes
0.1
sauf choux
Azocyclotin
A
kiwis
3
seul ou avec
cyhexatin; calculé en cyhexatin Azocyclotin
A
fruits à noyau
0.2
seul ou avec
cyhexatin; calculé en cyhexatin Azocyclotin
A
fruits à pépins
0.2
seul ou avec
cyhexatin; calculé en cyhexatin Azocyclotin
A
raisins
0.2
seul ou avec
cyhexatin; calculé en cyhexatin Azoxystrobine
F
baies
2
sauf fraises;
(remplace la
rubrique
«raisins»
Azoxystrobine
F
vin
0.5
Azoxystrobine
F
céréales
0.3
Azoxystrobine
F
cerises
2
Azoxystrobine
F
concombres
1
Azoxystrobine
F
courgettes
1
Azoxystrobine
F
tomates
1
Azoxystrobine
F
fraises
0.5
Azoxystrobine
F
melons
0.5
Azoxystrobine
F
ail
0.1
Azoxystrobine
F
bananes
0.1
Azoxystrobine
F
carottes
0.1
Azoxystrobine
F
oignons
0.1
Azoxystrobine
F
poireaux
0.1
Benalaxyl
F
oignons
0.2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 10
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benalaxyl
F
poivrons
0.2
Benalaxyl
F
raisins
0.2
Benalaxyl
F
tomates
0.2
Benalaxyl
F
céréales
0.05
Benalaxyl
F
pommes de terre
0.05
Bénazoline
H
graines de colza
0.05
Bendiocarbe
I/V
denrées non spécifiées 0.2
Bendiocarbe
I
betteraves sucrières 0.05
Bendiocarbe
I
maïs
0.05
Bendiocarbe
I
lait
0.005
Benomyl
F
cf. carbendazime Bensultap
M
céréales
0.02
dosé comme
nereistoxine
Bensultap
M
fruits
0.02
dosé comme
nereistoxine
Bensultap
M
graines de colza
0.02
dosé comme
nereistoxine
Bensultap
M
légumes
0.02
dosé comme
nereistoxine
Bentazone
H
céréales
0.1
Bentazone
H
haricots
0.1
Bentazone
H
pois de conserve
0.1
Bentazone
H
pommes de terre
0.1
Benzomate
A
cg. benzoximate Benzoximate
A
baies
0.5
Benzoximate
A
fruits à noyau
0.5
Benzoximate
A
fruits à pépins
0.5
Benzthiazuron
H
légumes
0.05
Bifenox
H
céréales
0.01
Bifenthrine
I
baies
0.1
Bifenthrine
I
fruits à noyau
0.1
Bifenthrine
I
fruits à pépins
0.1
Bifenthrine
I
légumes
0.1
sauf pommes
de terre
Bifenthrine
I
céréales
0.01
Bifenthrine
I
graines de colza
0.01
Bifenthrine
I
pommes de terre
0.01
BIPC
H
cf. chlorbufame
Biphenyl
F/V
agrumes
70
Substances étrangères et composants 11
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bitertanol
F
fruits à noyau
0.6
Bitertanol
F
fruits à pépins
0.6
Bitertanol
F
céréales
0.05
Bromométhane
V
cf. bromure de
méthyle
Bromophénoxime
H
céréales
0.1
Bromophénoxime
H
oignons
0.1
Bromophénoxime
H
poireaux
0.1
Bromophos
I
lait
0.05
Bromopropylate
A
agrumes
3
Bromopropylate
A
bananes
3
Bromopropylate
A
baies
2
Bromopropylate
A
fruits à noyau
2
Bromopropylate
A
fruits à pépins
2
Bromopropylate
A
légumes
1
sauf pommes
de terre
Bromoxynil
H
maïs
0.05
Bromoxynil
H
céréales
0.02
sauf maïs
Bromure (ionique)
V
salade
100
200
Bromure (ionique)
V
bolets secs
400
Bromure (ionique)
V
épices
100
Bromure (ionique)
V
légumes secs
100
sauf bolets secs
Bromure (ionique)
V
plantes à infusion
100
Bromure (ionique)
V
céréales
50
Bromure (ionique)
V
fèves de cacao
50
Bromure (ionique)
V
fruits secs
50
Bromure (ionique)
V
grains de café
50
Bromure (ionique)
V
œufs en poudre 50
Bromure (ionique)
V
produits céréaliers 50
Bromure (ionique)
V
thé
50
Bromure de méthyle
V
fruits à coque
0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
fruits secs
0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
produits céréaliers
destinés à être consommés crus 0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
céréales
0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 12
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromure de méthyle
V
épices
0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
fèves de cacao
0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
grains de café
0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
légumes secs
0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
œufs en poudre 0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
plantes à infusion
0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
thé
0.01
au moment de
la remise au
consommateur
Bupirimate
F
pommes
1
Buprofézine
I
aubergines
0.3
Buprofézine
I
cucurbitacées
0.3
Buprofézine
I
poivrons
0.3
Buprofézine
I
tomates
0.3
Buprofézine
I
raisins
0.1
Buprofézine
I
vin
0.05
Butafenacil
H
fruits à noyau
0.02
Butafenacil
H
fruits à pépins
0.02
Butafenacil
H
raisins
0.02
Butraline
H
haricots
0.02
Captane
F
aubergines
3
seul ou avec
folpet
Captane
F
baies
3
seul ou avec
folpet
Captane
F
fruits à pépins
3
seul ou avec
folpet
Captane
F
tomates
3
seul ou avec
folpet
Captane
F
fruits à noyau
2
seul ou avec
folpet
Captane
F
haricots
2
seul ou avec
folpet
Substances étrangères et composants 13
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Captane
F
poireaux
2
seul ou avec
folpet
Captane
F
pois
2
seul ou avec
folpet
Captane
F
salade
2
seul ou avec
folpet
Captane
F
légumes
0.1
sauf aubergines, haricots,
poireaux, pois,
salade, tomates; seul ou
avec folpet
Carbaryl
I
choux
3
Carbaryl
I
fruits à noyau
3
Carbaryl
I
fruits à pépins
3
Carbaryl
I
raisins
3
Carbaryl
I
salade
3
Carbaryl
I
fruits
1
sauf fruits à
noyau, fruits à
pépins, raisins
Carbaryl
I
légumes
1
sauf choux,
pommes de
terre, salade
Carbaryl
I
céréales
0.5
Carbaryl
I
lait
0.02
Carbaryl
I/V
denrées non spécifiées 0.02
Carbendazime
F
agrumes
5
Carbendazime
F
baies
3
Carbendazime
F
fruits à noyau
3
Carbendazime
F
tomates
3
Carbendazime
F
fruits à pépins
2
Carbendazime
F
rhubarbe
2
Carbendazime
F
vin
2
Carbendazime
F
bananes
1
Carbendazime
F
champignons autres
que sauvages
1
Carbendazime
F
salade
1
Carbendazime
F
aubergines
0.5
Carbendazime
F
courges
0.5
Carbendazime
F
melons
0.5
Carbendazime
F
céréales
0.3
Carbendazime
F
courgettes
0.3
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 14
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbendazime
F
fèves de soja
0.2
Carbendazime
F
haricots
0.2
Carbendazime
F
oignons
0.2
Carbendazime
F
betteraves sucrières 0.1
Carbendazime
F
céleris-raves
0.1
Carbendazime
F
concombres
0.1
Carbendazime
F
graines de colza
0.1
Carbetamide
H
graines de colza
0.05
Carbetamide
H
pois
0.05
Carbofuran
I
champignons de Paris 0.8
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
petits radis
0.5
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
ail
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
carottes
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
échalotes
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
oignons
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
panais
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
brocolis
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
choux-fleurs
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran
Substances étrangères et composants 15
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbofuran
I
choux-raves
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
betteraves sucrières 0.1
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
céréales
0.1
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
choux
0.1
sauf brocolis,
choux-fleurs,
choux-raves; 3hydroxycarbofuran inclus,
calculé en carbofuran Carbofuran
I
poireaux
0.1
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
radis
0.1
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbophenothion
I
agrumes
2
Carbophenothion
I
plantes à infusion
0.3
Carbophenothion
I
thé
0.3
Carbosulfan
I
carottes
0.1
Carbosulfan
I
panais
0.1
Carbosulfan
I
betteraves sucrières 0.05
Carbosulfan
I
céréales
0.05
Carbosulfan
I
choux-raves
0.05
Carbosulfan
I
oignons
0.05
Carbosulfan
I
petits radis
0.05
Carbosulfan
I
poireaux
0.05
Carbosulfan
I
radis
0.05
Carboxine
F
céréales
0.2
Carfentrazone-ethyl H
céréales
0.05
Carfentrazone-ethyl H
pommes de terre
0.01
CGA 245'704
cf. Acibenzolar-S-methyl CGA 277'476
cf. Oxasulfuron
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 16
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chinométhionate
F
fruits
0.3
Chinométhionate
F
légumes
0.3
sauf pommes
de terre
Chlorbufame
H
céréales
0.05
Chlorbufame
H
légumes
0.05
Chlordane
I
lait et produits laitiers 0.05
exprimé sur la
matière grasse;
somme des
isomères cis et
trans et oxychlordane; calculé en chlordane Chlordane
I
viandes
0.05
exprimé sur la
matière grasse;
somme des
isomères cis et
trans et oxychlordane; calculé en chlordane Chlordane
I
céréales
0.02
somme des
isomères cis et
trans et oxychlordane; calculé en chlordane Chlordane
I
œufs
0.005
somme des
isomères cis et
trans et oxychlordane; calculé en chlordane Chlorfenvinphos
I
agrumes
1
somme des
isomères E et Z
Chlorfenvinphos
I
céleri en branche
0.5
somme des
isomères E et Z
Chlorfenvinphos
I
légumes-racines
0.5
somme des
isomères E et Z
Chlorfenvinphos
I
persil
0.5
somme des
isomères E et Z
Chlorfenvinphos
I
légumes
0.1
sauf céleri en
branches, légumes-racines,
persil; somme
des isomères E
et Z
Chloridazone
H
betteraves rouges
0.1
Chloridazone
H
betteraves sucrières 0.1
Substances étrangères et composants 17
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlormephos
I
maïs
0.05
Chlormequat
R
avoine
5
Chlormequat
R
poires
3
Chlormequat
R
blé
2
Chlormequat
R
orge
2
Chlormequat
R
seigle
2
Chlormequat
R
épeautre (Triticum
spelta)
2
Chlormequat
R
triticale
2
Chlormequat
R
raisins
1
Chlormequat
R
haricots
0.05
Chlormequat
R
pois
0.05
Chlormesulone
H
maïs
0.05
Chlorobromuron
H
carottes
0.05
Chlorobromuron
H
céleri en branches
0.05
Chlorobromuron
H
céleris-raves
0.05
Chlorobromuron
H
persil
0.05
Chlorobromuron
H
raisins
0.05
Chlorothalonil
F
céleris en branches 3.5
Chlorothalonil
F
laitue romaine
3.5
Chlorothalonil
F
airelles rouges
2
Chlorothalonil
F
aubergines
2
Chlorothalonil
F
pois
2
Chlorothalonil
F
poivrons
2
Chlorothalonil
F
tomates
2
Chlorothalonil
F
carottes
1
Chlorothalonil
F
concombres
1
Chlorothalonil
F
raisins
1
Chlorothalonil
F
ail
0.5
Chlorothalonil
F
céleris-raves
0.5
Chlorothalonil
F
choux de Bruxelles
0.5
Chlorothalonil
F
oignons
0.5
Chlorothalonil
F
bananes
0.2
Chlorothalonil
F
céréales
0.2
sauf maïs
Chlorothalonil
F
champignons de Paris 0.1
Chlorothalonil
F
betteraves sucrières 0.05
Chlorothalonil
F
maïs
0.05
Chlorothalonil
F
pommes de terre
0.05
Chlorotoluron
H
céréales
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 18
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorprophame
H/V
pommes de terre
5
crues, lavées
Chlorpyriphos
I
kiwis
2
Chlorpyriphos
I
aubergines
0.5
Chlorpyriphos
I
fruits à pépins
0.5
Chlorpyriphos
I
poivrons
0.5
Chlorpyriphos
I
raisins
0.5
Chlorpyriphos
I
tomates
0.5
Chlorpyriphos
I
agrumes
0.3
Chlorpyriphos
I
fraises
0.2
Chlorpyriphos
I
fruits à noyau
0.2
Chlorpyriphos
I
carottes
0.1
Chlorpyriphos
I/V
denrées non spécifiées 0.1
Chlorpyriphos
I
légumes
0.05
sauf aubergines, carottes,
poivrons, tomates Chlorpyriphos
I
lait
0.005
Chlorpyriphosmethyl I/V
céréales
5
Chlorpyriphosmethyl I/V
huile de germe de blé 1
Chlorpyriphosmethyl I
aubergines
0.5
Chlorpyriphosmethyl I
fraises
0.5
Chlorpyriphosmethyl I
fruits à pépins
0.5
Chlorpyriphosmethyl I
poivrons
0.5
Chlorpyriphosmethyl I/V
produits céréaliers 0.5
Chlorpyriphosmethyl I
tomates
0.5
Chlorpyriphosmethyl I
raisins
0.2
Chlorpyriphosmethyl I
légumes
0.05
sauf aubergines, poivrons,
tomates
Chlorthal-dimethyl
H
oignons
1
Chlozolinate
F
fraises
1
Chlozolinate
F
baies
0.1
sauf fraises
Chlozolinate
F
fruits à noyau
0.1
Substances étrangères et composants 19
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlozolinate
F
fruits à pépins
0.1
Chlozolinate
F
légumes
0.1
sauf pommes
de terre
Cimectacarb-éthyl
R
cf. trinexapacéthyl Cinidon-ethyl
H
céréales
0.05
CIPC
H/V
cf. chlorprophame Clétodime
H
légumes
0.1
Clétodime
H
betteraves sucrières 0.05
Clodinafop-propargyl H
céréales
0.05
dosé comme
acide libre
Clofentezine
A
baies
0.3
sauf raisins
Clofentezine
A
concombres
0.3
Clofentezine
A
fruits à noyau
0.3
Clofentezine
A
fruits à pépins
0.3
Clofentezine
A
raisins
0.1
Clomazone
H
fraises
0.01
Clomazone
H
graines de colza
0.01
Clopyralid
H
betteraves sucrières 0.5
Clopyralid
H
graines de colza
0.1
4-CPE
R
cf. acide 4chlorphénoxyacétique Cuivre (dérivés de)
F
baies
15
dosé comme
cuivre
Cuivre (dérivés de) F
betteraves sucrières 15
dosé comme
cuivre
Cuivre (dérivés de) F
fruits à noyau
15
dosé comme
cuivre
Cuivre (dérivés de) F
fruits à pépins
15
dosé comme
cuivre
Cuivre (dérivés de) F
légumes
15
dosé comme
cuivre
Cyanamide (H2NCN)
H/R
légumes-bulbes
0.05
Cyanamide (H2NCN)
H/R
raisins
0.05
Cyanazine
H
fèves de soja
0.02
Cyanazine
H
pois
0.02
Cyanure d'hydrogène V
farine de céréales
6
Cyanure d'hydrogène V
céréales
15
Cycloate
H
épinards
0.02
Cycloxydime
H
graines de colza
0.5
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 20
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cycloxydime
H
fèves de soja
0.3
Cycloxydime
H
légumes
0.1
Cycloxydime
H
baies
0.05
Cycloxydime
H
betteraves sucrières 0.05
Cycloxydime
H
fruits à noyau
0.05
Cycloxydime
H
fruits à pépins
0.05
Cycluron
H
céréales
0.05
Cycluron
H
légumes
0.05
Cyfluthrine
I
salade
0.5
Cyfluthrine
I
raisins
0.3
Cyfluthrine
I
cerises
0.2
Cyfluthrine
I
choux pommés
0.2
Cyfluthrine
I
choux de Bruxelles
0.2
Cyfluthrine
I
fruits à pépins
0.2
Cyfluthrine
I
prunes
0.2
Cyfluthrine
I
choux-fleurs
0.05
Cyfluthrine
I
graines de colza
0.05
Cyfluthrine
I
haricots
0.05
Cyfluthrine
I
maïs
0.05
Cyfluthrine
I
pois
0.05
Cyfluthrine
I
tomates
0.05
Cyfluthrine
I
viandes
0.05
Cyfluthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.05
Cyfluthrine
I
céréales
0.02
sauf maïs
Cyfluthrine
I
lait
0.02
Cyfluthrine
I
œufs
0.02
Cyhexatin
A
kiwis
3
seul ou avec
azocyclotin;
calculé en cyhexatin Cyhexatin
A
fruits à noyau
0.2
seul ou avec
azocyclotin;
calculé en cyhexatin Cyhexatin
A
fruits à pépins
0.2
seul ou avec
azocyclotin;
calculé en cyhexatin Cyhexatin
A
raisins
0.2
seul ou avec
azocyclotin;
calculé en cyhexatin
Substances étrangères et composants 21
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cymoxanil
F
épinards
0.05
Cymoxanil
F
oignons
0.05
Cymoxanil
F
pommes de terre
0.05
Cymoxanil
F
raisins
0.05
Cymoxanil
F
salade
0.05
Cymoxanil
F
tomates
0.05
Cyperméthrine
I
abricots
2
Cyperméthrine
I
agrumes
2
Cyperméthrine
I
fines herbes
2
Cyperméthrine
I
fruits sauvages
2
Cyperméthrine
I
nectarines
2
Cyperméthrine
I
pêches
2
Cyperméthrine
I
salade
2
Cyperméthrine
I
cerises
1
Cyperméthrine
I
champignons sauvages 1
Cyperméthrine
I
choux
1
Cyperméthrine
I
fruits à pépins
1
Cyperméthrine
I
prunes
1
Cyperméthrine
I
baies
0.5
sauf fruits sauvages Cyperméthrine
I
épinards
0.5
Cyperméthrine
I
haricots
0.5
Cyperméthrine
I
légumes-fruits
0.5
Cyperméthrine
I
poireaux
0.5
Cyperméthrine
I
graines oléagineuses 0.2
Cyperméthrine
I
ail
0.1
Cyperméthrine
I
oignons
0.1
Cyperméthrine
I
asperges
0.01
Cyperméthrine
I
lait
0.01
Cyperméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.01
Cyperméthrine
I
Légumes-racines
0.05
Cyperméthrine
I
Légumes-tubercules
0.05
Cyproconazole
F
extrait de café
0.1
Cyproconazole
F
fruits à noyau
0.1
Cyproconazole
F
fruits à pépins
0.1
Cyproconazole
F
grains de café
0.1
Cyproconazole
F
céréales
0.05
Cyproconazole
F
betteraves sucrières 0.02
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 22
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyproconazole
F
raisins
0.02
Cyprodinil
F
raisins
3
Cyprodinil
F
salade
1
Cyprodinil
F
aubergines
0.5
Cyprodinil
F
concombres
0.5
Cyprodinil
F
fraises
0.5
Cyprodinil
F
fruits à noyau
0.5
Cyprodinil
F
tomates
0.5
Cyprodinil
F
blé
0.3
Cyprodinil
F
orge
0.3
Cyprodinil
F
vin
0.5
Cyprodinil
F
fruits à pépins
0.1
Cyprodinil
F
haricots
0.1
Cyprodinil
F
oignons
0.05
Cyprodinil
F
framboises
2
Cyprodinil
F
mûres
2
Cyromazine
I
champignons de Paris 10
somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
bettes
5
somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
salade
5
somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
concombres
1
somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
tomates
1
somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
œufs
0.1
somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine
Substances étrangères et composants 23
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyromazine
I
viandes
0.025
somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
lait
0.01
somme de cyromazine et
mélamine; en
équivalant de
cyromazine
d-Carvone
V/H
pommes de terre
5
2,4-D
H
céréales
0.05
2,4-D
H
fruits à noyau
0.05
2,4-D
H
fruits à pépins
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
foie de poisson
4
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
œufs de poisson 4
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
lait et produits laitiers 0.125
1
exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
crustacés
1
exprimé sur la
partie comestible DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
échinodermes
1
exprimé sur la
partie comestible DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
mollusques
1
exprimé sur la
partie comestible DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
poissons
1
exprimé sur la
partie comestible DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
viandes
1
sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge
0.01
0.03
exprimé sur la
préparation
telle que consommée DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.005
0.015
exprimé sur la
préparation
telle que consommée
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 24
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
plantes à infusion
1
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
beurre de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
masse de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
thé
0.2
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
œufs
0.1
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
céréales
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
fruits
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
légumes
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
produits céréaliers 0.01
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
champignons sauvages 0.5
exprimée sur la
matière sèche
DDT (somme de tous
les isomères et du
DDE+TDE)
I
épices
0.5
Deltaméthrine
I/V
thé
5
Deltaméthrine
I/V
céréales
1
Deltaméthrine
I/V
légumineuses séchées 1
Deltaméthrine
I
choux à développement des feuilles 0.5
Deltaméthrine
I
épinards
0.5
Deltaméthrine
I
fines herbes
0.5
Deltaméthrine
I
salade
0.5
Deltaméthrine
I
aubergines
0.2
Deltaméthrine
I
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 0.2
Substances étrangères et composants 25
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Deltaméthrine
I
groseilles à maquereau 0.2
Deltaméthrine
I
haricots
0.2
Deltaméthrine
I
poivrons
0.2
Deltaméthrine
I
tomates
0.2
Deltaméthrine
I
ail
0.1
Deltaméthrine
I
baies
0.1
sauf groseilles
à maquereau,
raisins groseilles (rouges,
blanches ou
noires-cassis)
Deltaméthrine
I
choux
0.1
sauf choux à
développement
des feuilles
Deltaméthrine
I
cucurbitacées
0.1
Deltaméthrine
I
fruits à noyau
0.1
Deltaméthrine
I
fruits à pépins
0.1
Deltaméthrine
I
graines de colza
0.1
Deltaméthrine
I
oignons
0.1
Deltaméthrine
I
olives
0.1
Deltaméthrine
I
pois
0.1
Deltaméthrine
I
champignons de Paris 0.05
Deltaméthrine
I
légumes à tiges
0.05
Deltaméthrine
I
légumes-racines
0.05
Deltaméthrine
I
légumes-tubercules
0.05
Deltaméthrine
I
lait
0.03
Deltaméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.03
Demeton-S-methyl
I
betteraves sucrières 0.4
seul ou avec
demeton-Smethyl-sulfone
et oxydemetonmethyl; calculé
en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methyl
I
fruits
0.4
seul ou avec
demeton-Smethyl-sulfone
et oxydemetonmethyl; calculé
en demeton-Smethyl-sulfone
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 26
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Demeton-S-methyl
I
légumes
0.4
sauf carottes,
pommes de
terre; seul ou
avec demetonS-methyl-sulfone et oxydemeton-methyl;
calculé en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methylsulfone I
betteraves sucrières 0.4
seul ou avec
demeton-Smethyl et oxydemetonmethyl; calculé
en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methylsulfone I
fruits
0.4
seul ou avec
demeton-Smethyl et oxydemetonmethyl; calculé
en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methylsulfone I
légumes
0.4
sauf carottes,
pommes de
terre; seul ou
avec demetonS-methyl et
oxydemetonmethyl; calculé
en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methylsulfoxide cf. Oxydemeton-methyl Desmédiphame
H
betteraves rouges
0.1
Desmédiphame
H
betteraves sucrières 0.1
Desmetryne
H
choux
0.1
Diafenthiuron
A/I
aubergines
0.6
Diafenthiuron
A/I
poivrons
0.6
Diafenthiuron
A/I
tomates
0.6
Diafenthiuron
A/I
concombres
0.3
Diafenthiuron
A/I
choux
0.2
Dialiphos
I
graines de colza
0.05
Dialiphos
I
pommes de terre
0.05
N,N-Diallyl-2,2-dichloracétamide S
cf. Dichlormid
Substances étrangères et composants 27
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diazinon
I
fruits
0.5
sauf fruits à
coque, groseilles (rouges,
blanches ou
noires-cassis),
groseilles à
maquereau,
myrtilles
Diazinon
I
légumes
0.5
sauf pommes
de terre
Diazinon
I
huile d'olive (vierge) 0.3
Diazinon
I
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 0.2
Diazinon
I
groseilles à maquereau 0.2
Diazinon
I
myrtilles
0.2
Diazinon
I
céréales
0.05
Diazinon
I
lait
0.01
Diazinon
I
denrées non spécifiées 0.01
Dicamba
H
céréales
0.05
Dichlobenil
H
raisins
1.5
dichlorobenzamide inclus Dichlobenil
H
fruits
0.5
sauf raisins;
dichlorobenzamide inclus Dichlofluanide
F
baies
10
diméthylaminosulfanilide
inclus; calculé
en dichlofluanide Dichlofluanide
F
salade
10
diméthylaminosulfanilide
inclus; calculé
en dichlofluanide Dichlofluanide
F
fruits
5
sauf baies; diméthylaminosu
lfanilide inclus;
calculé en dichlofluanide Dichlofluanide
F
légumes
5
sauf salade;
diméthylaminosulfanilide
inclus; calculé
en dichlofluanide
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 28
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dichlofluanide
F
jus de raisins
1
diméthylaminosulfanilide
inclus; calculé
en dichlofluanide Dichlofluanide
F
vin
1
diméthylaminosulfanilide
inclus; calculé
en dichlofluanide Dichlormid
S
maïs
0.05
Dichlorprop
H
céréales
0.05
Dichlorvos
I/V
céréales
2
Dichlorvos
I/V
fèves de cacao
2
Dichlorvos
I/V
produits céréaliers 0.3
Dichlorvos
I
fruits
0.1
Dichlorvos
I
légumes
0.1
Dichlorvos
I/V
denrées non spécifiées 0.1
Dichlorvos
I
lait
0.01
Diclofop-méthyl
H
légumes
0.05
Diclofop-méthyl
H
céréales
0.02
Dicofol
A
agrumes
2
Dicofol
A
bananes
2
Dicofol
A
fraises
2
Dicofol
A
foie de boeuf
1
Dicofol
A
foie de chèvre
1
Dicofol
A
foie de mouton
1
Dicofol
A
fruits à pépins
1
Dicofol
A
raisins
1
Dicofol
A
haricots
0.5
Dicofol
A
légumes-fruits
0.5
sauf aubergines
Dicofol
A
pois
0.5
Dicofol
A
viande de boeuf
0.5
exprimé en
matière grasse
Dicofol
A
viande de chèvre
0.5
exprimé en
matière grasse
Dicofol
A
viande de mouton
0.5
exprimé en
matière grasse
Dicofol
A
chair de volaille
0.1
exprimé en
matière grasse
Dicofol
A
lait
0.02
Substances étrangères et composants 29
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
foie de poisson
0.2
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
œufs de poisson 0.2
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
viandes
0.2
sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
lait et produits laitiers 0.15
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
crustacés
0.05
exprimé sur la
partie comestible Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
échinodermes
0.05
exprimé sur la
partie comestible Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
mollusques
0.05
exprimé sur la
partie comestible Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
poissons
0.05
exprimé sur la
partie comestible Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge
0.002
0.006
exprimé sur la
préparation
telle que consommée Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.002
0.006
exprimé sur la
préparation
telle que consommée Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
beurre de cacao
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
masse de cacao
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
œufs
0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
céréales
0.01
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
fruits
0.01
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 30
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine calculé en dieldrine) I
légumes
0.01
Diétofencarb
F
raisins
0.5
Diétofencarb
F
tomates
0.5
Diétofencarb
F
vin
0.5
Diétofencarb
F
fraises
0.2
Diétofencarb
F
haricots
0.1
Diétofencarb
F
oignons
0.1
Diétofencarb
F
salade
0.1
Difénoconazole
F
chicorée
1
Difénoconazole
F
ciboulette
1
Difénoconazole
F
feuilles de céleri
1
Difénoconazole
F
persil
1
Difénoconazole
F
salade mâche
1
Difénoconazole
F
céleri en branches
0.5
Difénoconazole
F
choux
0.5
Difénoconazole
F
poireaux
0.5
Difénoconazole
F
tomates
0.5
Difénoconazole
F
betteraves rouges
0.2
Difénoconazole
F
carottes
0.2
Difénoconazole
F
céleris-raves
0.2
Difénoconazole
F
fruits à pépins
0.2
Difénoconazole
F
raisins
0.2
Difénoconazole
F
concombres
0.1
Difénoconazole
F
légumes-bulbes
0.1
Difénoconazole
F
céréales
0.05
Difénoconazole
F
graines de colza
0.05
Difénoconazole
F
asperges
0.02
Difénoconazole
F
betteraves sucrières 0.02
Difénoconazole
F
cerises
0.2
Difénoconazole
F
fraises
0.2
Difénoconazole
F
fruits à noyaux
0.1
sauf cerises
Difenoxuron
H
oignons
0.05
Difenoxuron
H
poireaux
0.05
Diflubenzuron
I
champignons de Paris 1
4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus
Substances étrangères et composants 31
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diflubenzuron
I
framboises
1
4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron
I
fruits à noyau
1
4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron
I
fruits à pépins
1
4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron
I
choux
0.5
4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron
I
céréales
0.05
4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflubenzuron
I
lait
0.05
4-chlorphénylurée et acide
2,6-difluorobenzoïque inclus Diflufenican
H
céréales
0.02
Dimefuron
H
graines de colza
0.05
Dimefuron
H
pois
0.05
Dimethenamide
H
maïs
0.01
Dimethenamide
H
fèves de soja
0.01
Dimethenamide
H
graines de tournesol 0.01
Dimethenamide
H
haricots
0.01
Dimethoate
I
agrumes
2
Dimethoate
I
fruits
1
sauf agrumes
Dimethoate
I
légumes
1
sauf pommes
de terre
Dimethoate
I
betteraves sucrières 0.05
Dimethoate
I
huile d'olive (vierge) 0.05
Dimethoate
I
lait
0.005
Diméthomorphe
F
raisins
2
Diméthomorphe
F
tomates
0.2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 32
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diméthomorphe
F
vin
0.2
Diméthomorphe
F
oignons
0.05
Diméthomorphe
F
pommes de terre
0.02
Dinitro-o-crésol
H
cf. DNOC
Dinocap
F
concombres
0.05
seul ou avec
DNOC, dinosèbe et dinoterbe Dinocap
F
fruits
0.05
seul ou avec
DNOC, dinosèbe et dinoterbe Dinosèbe
H
légumes
0.05
seul ou avec
DNOC, dinocap et dinoterbe Dinoterbe
H
céréales
0.05
seul ou avec
DNOC, dinocap et dinosèbe Diofenolan
I
fruits
0.1
Dioxacarbe
I/V
denrées non spécifiées 0.05
Dioxacarbe
I
lait
0.01
Diphénylamine
V
pommes
0.3
5
Diquat
H
légumes
0.1
exprimé en
diquat-cation
Diquat
H
fruits
0.05
exprimé en
diquat-cation
Disulfoton
A/I
orge
0.2
O-analogue,
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en sulfoton Disulfoton
A/I
sorgho
0.2
O-analogue,
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en sulfoton Disulfoton
A/I
blé
0.1
O-analogue,
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en sulfoton Dithianon
F
cerises
3
Dithianon
F
quetsches
(pruneaux)
3
Dithianon
F
raisins
1.5
Substances étrangères et composants 33
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithianon
F
fruits à pépins
0.6
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
fines herbes
5
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
salade
5
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
abricots
2
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
baies
2
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
fruits à pépins
2
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
légumes
2
sauf ail, céleripomme, chicorée Witloof,
concombres,
fines herbes,
oignons, pommes de terre,
salade; dosé
comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
nectarines
2
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
oranges
2
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
pêches
2
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
bananes
1
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
cerises
1
dosé comme
CS2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 34
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
prunes
1
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
quetsches
(pruneaux)
1
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
ail
0.5
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
concombres
0.5
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
oignons
0.5
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
céleris-raves
0.2
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
chicorée Witloof
0.2
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
céréales
0.1
dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
pommes de terre
0.05
dosé comme
CS2
Diuron
H
asperges
1
Diuron
H
baies
0.05
Diuron
H
fruits à noyau
0.05
Diuron
H
fruits à pépins
0.05
DNOC
H
céréales
0.05
seul ou avec
dinocap, dinosèbe et dinoterbe DNOC
H
pommes de terre
0.05
seul ou avec
dinocap, dinosèbe et dinoterbe
Substances étrangères et composants 35
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
(E,E)-8,10-Dodecadienol P
pommes
0.05
E-7,/-9-Dodecadienylacétate P
raisins
0.01
Z-9-Dodecenylacétate P
raisins
0.01
Dodine
F
fruits à noyau
1
Dodine
F
fruits à pépins
1
Dodine
F
baies
0.2
Dodine
F
légumes
0.2
sauf pommes
de terre
Endosulfan
I
thé
30
Endosulfan
I
fruits
1
sauf fruits à
coque, fruits
exotiques
Endosulfan
I
légumes
1
sauf ail, asperges, chouxraves, cresson,
fenouil, fines
herbes, légumes-racines,
légumes-tubercules, rhubarbe Endosulfan
I
graines de coton
0.3
Endosulfan
I
graines de colza
0.1
Endosulfan
I
légumes-racines
0.2
sauf raifort,
scorsonères
Endosulfan
I
légumes-tubercules
0.2
sauf pommes
de terre
Endosulfan
I
maïs
0.2
Endosulfan
I
céréales
0.1
sauf maïs
Endosulfan
I
viandes
0.1
exprimé en
matière grasse
Endosulfan
I
lait
0.004
Endrine
I
autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge
0.001
0.003
exprimé sur la
préparation
telle que consommée Endrine
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.001
exprimé sur la
préparation
telle que consommée Endrine
I
viandes
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Endrine
I
lait et produits laitiers 0.02
exprimé sur la
matière grasse
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 36
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Endrine
I
céréales
0.01
Endrine
I
champignons
0.01
Endrine
I
fruits
0.01
Endrine
I
légumes
0.01
Endrine
I
œufs
0.005
Epoxiconazole
F
céréales
0.1
Epoxiconazole
F
betteraves sucrières 0.05
EPTC (Eptam)
H
haricots
0.3
EPTC (Eptam)
H
pommes de terre
0.3
EPTC (Eptam)
H
maïs
0.02
Esfenvalerate
I
baies
0.1
Esfenvalerate
I
fruits à noyau
0.1
Esfenvalerate
I
fruits à pépins
0.1
Esfenvalerate
I
légumes
0.1
Esfenvalerate
I
blé
0.01
Esfenvalerate
I
graines de colza
0.01
Esfenvalerate
I
maïs
0.01
Ethephon
R
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 5
Ethephon
R
cerises
3
Ethephon
R
fruits à pépins
3
Ethephon
R
poivrons
3
Ethephon
R
tomates
3
Ethephon
R
orge
0.5
Ethephon
R
seigle
0.5
Ethephon
R
céréales
0.2
sauf maïs, orge,
seigle
Ethiofencarbe
I
légumes
1
sauf épinards;
sulfoxide et
sulfone inclus
Ethiofencarbe
I
baies
0.2
sulfoxide et
sulfone inclus
Ethiofencarbe
I
fruits à noyau
0.2
sulfoxide et
sulfone inclus
Ethiofencarbe
I
fruits à pépins
0.2
sulfoxide et
sulfone inclus
Ethiofencarbe
I
céréales
0.02
sulfoxide et
sulfone inclus
Ethion (Diethion)
I
agrumes
2
Ethion (Diethion)
I
fruits à noyau
0.5
Ethion (Diethion)
I
fruits à pépins
0.5
Substances étrangères et composants 37
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethion (Diethion)
I
raisins
0.5
Ethion (Diethion)
I
baies
0.1
sauf raisins
Ethion (Diethion)
I
légumes
0.1
sauf pommes
de terre
Ethofumesate
H
betteraves rouges
0.1
Ethofumesate
H
betteraves sucrières 0.1
Ethofumesate
H
épinards
0.1
Ethoxyquine
V
fruits à pépins
0.05
Ethyrimol
F
céréales
0.1
Etrimfos
I
salade
0.6
Etrimfos
I
choux
0.4
Etrimfos
I
haricots
0.4
Etrimfos
I
poireaux
0.4
Etrimfos
I
pommes
0.4
Etrimfos
I
concombres
0.2
Etrimfos
I
pruneaux
0.2
Etrimfos
I
raisins
0.2
Etrimfos
I
tomates
0.2
Etrimfos
I
maïs
0.1
Etrimfos
I
graines de colza
0.05
Etrimfos
I
oignons
0.05
Etrimfos
I
pommes de terre
0.05
Famoxadone
F
raisins
2
Famoxadone
F
orge
0.2
Famoxadone
F
blé
0.1
Fenarimol
F
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 1
Fenarimol
F
groseilles à maquereau 1
Fenarimol
F
bananes
0.3
Fenarimol
F
fraises
0.3
Fenarimol
F
fruits à pépins
0.3
Fenarimol
F
raisins
0.3
Fenarimol
F
céréales
0.02
Fenazaquine
A
fraises
0.5
Fenazaquine
A
baies
0.2
sauf fraises
Fenazaquine
A
agrumes
0.2
Fenazaquine
A
fruits à pépins
0.2
Fenazaquine
A
pruneaux
0.2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 38
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenazaquine
A
prunes
0.2
Fenbutatin-oxyde
A
baies
2
Fenbutatin-oxyde
A
fruits à noyau
2
Fenbutatin-oxyde
A
fruits à pépins
2
Fenbutatin-oxyde
A
concombres
0.5
Fenbutatin-oxyde
A
melons
0.2
Fenfurame
F
céréales
0.05
Fenhexamid
F
raisins
3
Fenhexamid
F
vin
1.5
Fenitrothion
I
agrumes
2
Fenitrothion
I/V
céréales
2
Fenitrothion
I
fruits
0.5
sauf agrumes
Fenitrothion
I
légumes
0.5
sauf pommes
de terre
Fenitrothion
I/V
denrées non spécifiées 0.1
Fenitrothion
I
lait
0.005
Fenoxaprop-ethyl
H
pommes de terre
0.05
Fenoxaprop-ethyl
H
céréales
0.02
Fenoxaprop-ethyl
H
graines de colza
0.02
Fenoxaprop-ethyl
H
betteraves sucrières 0.01
Fenoxaprop-ethyl
H
légumes
0.01
sauf pommes
de terre
Fenoxycarb
I
agrumes
0.3
Fenoxycarb
I
fruits à noyau
0.3
Fenoxycarb
I
fruits à pépins
0.3
Fenoxycarb
I
raisins
0.3
Fenoxycarb
I/V
denrées non spécifiées 0.05
Fenpiclonil
B
céréales
0.02
Fenpiclonil
B
pommes de terre
0.02
Fenpropathrine
I
choux
0.5
Fenpropathrine
I
haricots
0.5
Fenpropathrine
I
baies
0.02
Fenpropathrine
I
concombres
0.02
Fenpropathrine
I
fruits à noyau
0.02
Fenpropathrine
I
fruits à pépins
0.02
Fenpropidine
F
raisins
1
Fenpropidine
F
vin
0.1
Fenpropimorphe
F
céréales
0.1
Substances étrangères et composants 39
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenpropimorphe
F
betteraves sucrières 0.05
Fenpyroximate
A
baies
0.2
Fenpyroximate
A
fruits à noyau
0.2
Fenpyroximate
A
fruits à pépins
0.2
Fenthion
I
huile d'olive (vierge) 0.3
sulfoxide inclus Fentine, dérivés de
F
pommes de terre
0.1
somme, calculé
en fentine hydroxyde Fentine, dérivés de
F
céleris-raves
0.05
somme; calculé
en fentine hydroxyde Fenvalerate
I
brocolis
1
Fenvalerate
I
chou chinois
1
Fenvalerate
I
choux-fleurs
1
Fenvalerate
I
fruits à pépins
1
Fenvalerate
I
raisins
1
Fenvalerate
I
tomates
1
Fenvalerate
I
courges
0.5
Fenvalerate
I
pastèques
0.5
Fenvalerate
I/V
denrées non spécifiées 0.5
Fenvalerate
I
concombres
0.2
Fenvalerate
I
melons
0.2
sauf pastèques
Fenvalerate
I
poivrons
0.2
Fenvalerate
I
lait
0.05
Fipronil
I/B
maïs
0.01
Fipronil
I/B
céréales
0.002
sauf maïs
Flamprop-isopropyl
H
céréales
0.3
Flazasulfuron
H
raisins
0.01
Florazulam
H
céréales
0.01
Fluazifop-butyl
H
graines de colza
1
Fluazifop-butyl
H
épinards
0.5
Fluazifop-butyl
H
carottes
0.3
Fluazifop-butyl
H
céleri-pomme
0.3
Fluazifop-butyl
H
pois
0.3
Fluazifop-butyl
H
pommes de terre
0.3
Fluazifop-butyl
H
scorsonères (salsifis
noirs)
0.3
Fluazifop-butyl
H
betteraves rouges
0.2
Fluazifop-butyl
H
betteraves sucrières 0.2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 40
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluazifop-butyl
H
fraises
0.2
Fluazifop-butyl
H
fenouil
0.1
Fluazifop-butyl
H
haricots
0.1
Fluazifop-butyl
H
oignons
0.1
Fluazifop-butyl
H
poireaux
0.1
Fluazifop-butyl
H
tomates
0.1
Fluazifop-butyl
H
baies
0.02
sauf fraises
Fluazifop-butyl
H
fruits à pépins
0.02
Fluaziname
F
raisins
0.5
Fluaziname
F
pommes de terre
0.01
Flubenzimine
A
baies
0.2
Flubenzimine
A
fruits à noyau
0.2
Flubenzimine
A
fruits à pépins
0.2
Flucythrinate
I
fruits à noyau
0.3
Flucythrinate
I
fruits à pépins
0.3
Flucythrinate
I
légumes
0.3
sauf pommes
de terre
Flucythrinate
I
pommes de terre
0.1
Flucythrinate
I
baies
0.05
Flucythrinate
I
céréales
0.05
Flucythrinate
I
graines de colza
0.05
Fludioxonil
F
raisins
3
Fludioxonil
F
salade
1
Fludioxonil
F
aubergines
0.5
Fludioxonil
F
concombres
0.5
Fludioxonil
F/B
fraises
0.5
Fludioxonil
F/B
fruits à noyaux
0.5
Fludioxonil
F
tomates
0.5
Fludioxonil
F
vin
0.5
Fludioxonil
F
haricots
0.1
Fludioxonil
F
oignons
0.05
Fludioxonil
F/B
céréales
0.02
Fludioxonil
F
framboises
1
Fludioxonil
F
mûres
1
Fluoroglicofène
H
céréales
0.005
Flupyrsulfuronmethyl H
céréales
0.02
Fluquinconazole
F
fruits à pépins
0.2
Fluquinconazole
F
blé
0.1
Flurenol
H
baies
0.05
Substances étrangères et composants 41
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flurenol
H
céréales
0.05
Flurenol
H
fruits à noyau
0.05
Flurenol
H
fruits à pépins
0.05
Flurochloridone
H
pommes de terre
0.05
Fluroxypyr
H
céréales
0.1
provenant de
l'utilisation de
fluroxypyrmeptyl Flusilazole
F
fruits à pépins
0.1
Flusilazole
F
raisins
0.1
Flusilazole
F
bananes
0.05
Flusilazole
F
céréales
0.05
Flutriafol
F
céréales
0.1
Flutriafol
F
betteraves sucrières 0.02
Folpet
F
aubergines
3
seul ou avec
captane
Folpet
F
baies
3
seul ou avec
captane
Folpet
F
fruits à pépins
3
seul ou avec
captane
Folpet
F
tomates
3
seul ou avec
captane
Folpet
F
fruits à noyau
2
seul ou avec
captane
Folpet
F
haricots
2
seul ou avec
captane
Folpet
F
poireaux
2
seul ou avec
captane
Folpet
F
pois
2
seul ou avec
captane
Folpet
F
salade
2
seul ou avec
captane
Folpet
F
légumes
0.1
sauf aubergines, haricots,
poireaux, pois,
salade, tomates; seul ou
avec captane
Fonofos
I
céréales
0.05
Fonofos
I
choux
0.05
Fonofos
I
fraises
0.05
Fonofos
I
petits radis
0.05
Fonofos
I
raisins
0.05
Fonofos
I
salade
0.05
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 42
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Formchlorazin
F
cf. triforine
Formothion
I
agrumes
0.2
Formothion
I
fruits
0.1
sauf agrumes
Formothion
I
légumes
0.1
sauf pommes
de terre
Fosetyl-aluminium
F
agrumes
50
acide phosphonique Fosetyl-aluminium
F
chicorée Witloof
25
acide phosphonique Fosetyl-aluminium
F
concombres
25
acide phosphonique Fosetyl-aluminium
F
fraises
25
acide phosphonique Fosetyl-aluminium
F
raisins
25
acide phosphonique Fosetyl-aluminium
F
salade
25
acide phosphonique Fosetyl-aluminium
F
framboises
4
acide phosphonique Fosetyl-aluminium
F
agrumes
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
chicorée Witloof
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
concombres
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
fraises
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
raisins
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
salade
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
framboises
0.2
acide O-éthylphosphonique Fuberidazole
F
céréales
0.05
Furathiocarb
I
brocolis
0.1
Furathiocarb
I
choux-fleurs
0.1
Furathiocarb
I
betteraves sucrières 0.05
Furathiocarb
I
carottes
0.05
Furathiocarb
I
céréales
0.05
Furathiocarb
I
choux
0.05
sauf brocolis,
choux-fleurs
Furathiocarb
I
oignons
0.05
Furathiocarb
I
poireaux
0.05
Furathiocarb
I
radis
0.05
Substances étrangères et composants 43
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Glufosinate
H
pommes de terre
0.5
Glufosinate
H
betteraves sucrières 0.05
Glufosinate
H
fruits
0.05
Glufosinate
H
légumes
0.05
sauf pommes
de terre
Glufosinate
H
maïs
0.05
Glufosinate
H
vin
0.05
Glyphosate
H
fèves de soja
20
sèches; somme
de glyphosate
et AMPA
(acide aminométhyl-phosphonique); calculé en glyphosate Glyphosate
H
champignons
sauvages
0.1
50
Glyphosate
H
avoine
0.1
20
Glyphosate
H
orge
0.1
20
Glyphosate
H
graines de colza
0.1
10
Glyphosate
H
graines de lin
0.1
10
Glyphosate
H
blé
0.1
5
Glyphosate
H
seigle
0.1
5
Glyphosate
H
triticale
0.1
5
Glyphosate
H
fruits
0.1
Glyphosate
H
légumes
0.1
Guazatine
F
céréales
0.05
Haloxyfop
H
betteraves sucrières 0.2
Haloxyfop
H
huile de colza
0.2
Haloxyfop
H
graines de colza
0.1
Haloxyfop
H
légumes
0.1
Haloxyfop
H
baies
0.02
Haloxyfop
H
fruits à noyau
0.02
Haloxyfop
H
fruits à pépins
0.02
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
légumes-feuilles
2
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
viande de mouton
2
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
fruits
1
sauf fruits à
noyau, raisins
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 44
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
légumes
1
sauf carottes,
légumesfeuilles, pommes de terre,
tomates
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
viandes
1
sauf poissons,
viande d'ovins;
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
fruits à noyau
0.5
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
raisins
0.5
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
tomates
0.5
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
beurre de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
masse de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
huile de germe de blé 0.2
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
lait et produits laitiers 0.2
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
plantes à infusion
0.2
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
thé
0.2
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
carottes
0.1
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
céréales
0.1
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
œufs
0.1
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
graines de colza
0.05
HCH (isomère
γHCH, lindane)
I
produits céréaliers 0.05
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
viandes
0.3
sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
plantes à infusion
0.2
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
thé
0.2
Substances étrangères et composants 45
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
lait et produits laitiers 0.175
exprimé sur la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
beurre de cacao
0.1
exprimé sur la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
masse de cacao
0.1
exprimé sur la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
œufs
0.03
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
céréales
0.02
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
morilles
1
exprimée sur la
matière sèche
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
épices
0.5
HCH (somme de tous
les isomères sans
γHCH)
I
champignons sauvages 0.2
sauf morilles:
exprimée sur la
matière sèche
HCH (somme de tous
les isomères)
I
foie de poisson
0.5
HCH (somme de tous
les isomères)
I
œufs de poisson 0.5
HCH (somme de tous
les isomères)
I
crustacés
0.1
exprimé sur la
partie comestible HCH (somme de tous
les isomères)
I
échinodermes
0.1
exprimé sur la
partie comestible HCH (somme de tous
les isomères)
I
mollusques
0.1
exprimé sur la
partie comestible HCH (somme de tous
les isomères)
I
poissons
0.1
exprimé sur la
partie comestible HCH (somme de tous
les isomères)
I
autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge
0.01
exprimé sur la
préparation
telle que consommée HCH (somme de tous
les isomères)
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.005
exprimé sur la
préparation
telle que consommée
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 46
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
foie de poisson
0.2
calculé en
heptachlor
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
œufs de poisson 0.2
calculé en
heptachlor
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
viandes
0.2
sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse;
calculé en
heptachlor
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
lait et produits laitiers 0.1
calculé en
heptachlor;
exprimé sur la
matière grasse
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
crustacés
0.05
calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
partie comestible Heptachlor/Heptachlorépoxide I
échinodermes
0.05
calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
partie comestible Heptachlor/Heptachlorépoxide I
mollusques
0.05
calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
partie comestible Heptachlor/Heptachlorépoxide I
poissons
0.05
calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
partie comestible Heptachlor/Heptachlorépoxide I
autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge
0.002
0.004
calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
préparation
telle que consommée Heptachlor/Heptachlorépoxide I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.002
0.004
calculé en
heptachlor,
exprimé sur la
préparation
telle que consommée Heptachlor/Heptachlorépoxide I
beurre de cacao
0.05
calculé en
heptachlor;
exprimé sur la
matière grasse
Substances étrangères et composants 47
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
masse de cacao
0.05
calculé en
heptachlor;
exprimé sur la
matière grasse
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
céréales
0.01
calculé en
heptachlor
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
fruits
0.01
calculé en
heptachlor
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
légumes
0.01
calculé en
heptachlor
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
œufs
0.01
calculé en
heptachlor
Heptachlor/Heptachlorépoxide I
produits céréaliers 0.002
calculé en
heptachlor
Heptenophos
I
baies
0.05
Heptenophos
I
betteraves sucrières 0.05
Heptenophos
I
céréales
0.05
Heptenophos
I
fruits à noyau
0.05
Heptenophos
I
fruits à pépins
0.05
Heptenophos
I
graines de colza
0.05
Heptenophos
I
légumes
0.05
Hexachlorobenzene
F
foie de poisson
0.5
Hexachlorobenzene
F
œufs de poisson 0.5
Hexachlorobenzene
F
lait et produits laitiers 0.25
exprimé sur la
matière grasse
Hexachlorobenzene
F
viandes
0.2
sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse
Hexachlorobenzene
F
crustacés
0.1
exprimé sur la
partie comestible Hexachlorobenzene
F
échinodermes
0.1
exprimé sur la
partie comestible Hexachlorobenzene
F
mollusques
0.1
exprimé sur la
partie comestible Hexachlorobenzene
F
poissons
0.1
exprimé sur la
partie comestible Hexachlorobenzene
F
plantes à infusion
0.05
Hexachlorobenzene
F
beurre de cacao
0.03
exprimé sur la
matière grasse
Hexachlorobenzene
F
masse de cacao
0.03
exprimé sur la
matière grasse
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 48
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hexachlorobenzene
F
œufs
0.02
Hexachlorobenzene
F
céréales
0.01
Hexachlorobenzene
F
produits céréaliers 0.01
Hexachlorobenzene
F
thé
0.01
Hexachlorobenzene
F
autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge
0.004
exprimé sur la
préparation
telle que consommée Hexachlorobenzene
F
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.004
exprimé sur la
préparation
telle que consommée Hexaconazole
F
céréales
0.1
Hexaconazole
F
fruits à pépins
0.1
Hexaconazole
F
légumes-bulbes
0.1
Hexaconazole
F
tomates
0.1
Hexaflumuron
I
fruits à pépins
0.5
Hexaflumuron
I
pommes de terre
0.02
Hexythiazox
A
baies
0.05
Hexythiazox
A
fruits à noyau
0.05
Hexythiazox
A
fruits à pépins
0.05
Hydrazide maléique
R
pommes de terre
50
Hydrazide maléique
R
oignons
10
Imazalil
F
pommes de terre
0.02
5
Imazalil
F
agrumes
5
Imazalil
F
fruits à pépins
5
Imazalil
F
bananes
2
Imazalil
F
cucurbitacées
0.2
Imazalil
F
tomates
0.2
Imazalil
F
céréales
0.02
Imidaclopride
I
fruits à pépins
0.05
Imidaclopride
I/B
betteraves sucrières 0.01
Imidaclopride
I/B
maïs
0.01
Iodofenphos
I
lait
0.05
O-analogue
inclus
Iodofenphos
I/V
denrées non spécifiées 0.05
O-analogue
inclus
Ioxynil
H
céréales
0.1
Ioxynil
H
fruits à pépins
0.1
Ioxynil
H
oignons
0.1
Ioxynil
H
poireaux
0.1
IPC
V
cf. prophame
Substances étrangères et composants 49
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iprodione
F
baies
10
sauf framboises, mûres Iprodione
F
fines herbes
10
Iprodione
F
fruits à pépins
10
Iprodione
F
salade
10
Iprodione
F
ail
5
Iprodione
F
aubergines
5
Iprodione
F
choux de Bruxelles
5
Iprodione
F
choux pommés
5
Iprodione
F
framboises
5
Iprodione
F
fruits à noyau
5
Iprodione
F
kiwis
5
Iprodione
F
mûres
5
Iprodione
F
oignons
5
Iprodione
F
poivrons
5
Iprodione
F
tomates
5
Iprodione
F
carottes
2
Iprodione
F
cucurbitacées
2
Iprodione
F
vin
2
Iprodione
F
chicorée Witloof
1
Iprodione
F
chou chinois
1
Iprodione
F
blé
0.5
Iprodione
F
graines de colza
0.5
Iprodione
F
haricots
0.5
Iprodione
F
légumineuses
0.2
sauf haricots
Iprodione
F
rhubarbe
0.2
Iprodione
F
choux-raves
0.1
Iprodione
F
orge
0.02
Isazofos
I
maïs
0.02
Isoproturon
H
céréales
0.05
Kresoxim-methyl
F
baies
1
sauf fraises
Kresoxim-methyl
F
céréales
0.05
Kresoxim-methyl
F
fruits à pépins
0.05
Kresoxim-methyl
F
cucurbitacées
0.5
Kresoxim-methyl
F
tomates
0.5
Kresoxim-methyl
F
fraises
0.2
Kresoxim-methyl
F
betteraves sucrières 0.05
Lambda-Cyhalothrine I
fines herbes
1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 50
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lambda-Cyhalothrine I
salade
1
Lambda-Cyhalothrine I
thé
1
Lambda-Cyhalothrine I
abricots
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
choux
0.2
sauf choux de
Bruxelles
Lambda-Cyhalothrine I
haricots
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
pêches
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
pois
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
raisins
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
baies
0.1
sauf raisins
Lambda-Cyhalothrine I
fruits à noyau
0.1
sauf abricots,
pêches
Lambda-Cyhalothrine I
fruits à pépins
0.1
Lambda-Cyhalothrine I
légumes à tiges
0.1
Lambda-Cyhalothrine I
légumes-feuilles
0.1
sauf salade
Lambda-Cyhalothrine I
légumes-fruits
0.1
Lambda-Cyhalothrine I
poireaux
0.1
Lambda-Cyhalothrine I
choux de Bruxelles
0.05
Lambda-Cyhalothrine I
fruits à coque
0.05
Lambda-Cyhalothrine I
orge
0.05
Lambda-Cyhalothrine I
betteraves sucrières 0.02
Lambda-Cyhalothrine I
céréales
0.02
sauf orge
Lambda-Cyhalothrine I
graines oléagineuses 0.02
Lambda-Cyhalothrine I
légumes-bulbes
0.02
Lambda-Cyhalothrine I
légumes-racines
0.02
Substances étrangères et composants 51
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lambda-Cyhalothrine I
légumes-tubercules
0.02
Lambda-Cyhalothrine I
œufs
0.02
Lenacile
H
betteraves sucrières 0.1
Lenacile
H
fraises
0.1
Lenacile
H
légumes
0.1
Linuron
H
céréales
0.01
Linuron
H
légumes
0.01
Linuron
H
raisins
0.01
Lufénuron
I
fruits à pépins
0.05
Malathion
I/V
céréales
8
malaoxon inclus Malathion
I
légumes
3
sauf légumesracines, pommes de terre;
malaoxon inclus Malathion
I
agrumes
2
malaoxon inclus Malathion
I/V
huile de germe de blé 2
malaoxon inclus Malathion
I/V
semoule de maïs
brute
2
malaoxon inclus Malathion
I
fruits
0.5
sauf agrumes;
malaoxon inclus Malathion
I
légumes-racines
0.5
malaoxon inclus Malathion
I
plantes à infusion
0.5
malaoxon inclus Malathion
I
thé
0.5
malaoxon inclus Malathion
I/V
denrées non spécifiées 0.5
malaoxon inclus Mancozèbe
F
cf. dithiocarbamates Manèbe
F
cf. dithiocarbamates MBC
F
cf. carbendazime MCPA et ester de
MCPA
H
céréales
0.05
MCPB
H
céréales
0.1
MCPB
H
pois
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 52
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
MCPB
H
pommes de terre
0.1
MCPP
H
cf. mecoprop
Mecarbame
I
agrumes
2
Mecoprop
H
baies
0.01
Mecoprop
H
céréales
0.01
Mecoprop
H
fruits à noyau
0.01
Mecoprop
H
fruits à pépins
0.01
Mépanipyrime
F
raisins
1
Mépanipyrime
F
fraises
0.5
Mépanipyrime
F
fruits à pépins
0.5
Mépanipyrime
F
framboises
0.5
Mépanipyrime
F
mûres
0.5
Mépanipyrime
F
ail
0.1
Mépanipyrime
F
oignons
0.1
Mepronil
B
pommes de terre
0.05
Mepronil
F
salade
2
Mercaptodimethur
M
cf. methiocarbe
Metalaxyl
F
agrumes
2
Metalaxyl
F
raisins
2
Metalaxyl
F
choux pommés
1
Metalaxyl
F
fruits à pépins
1
Metalaxyl
F
vin
0.6
Metalaxyl
F
baies
0.5
sauf raisins
Metalaxyl
F
épinards
0.3
Metalaxyl
F
salade
0.3
Metalaxyl
F
carottes
0.1
Metalaxyl
F
panais
0.1
Metalaxyl
F
céréales
0.05
Metalaxyl
F
oignons
0.05
Metalaxyl
F
pommes de terre
0.05
Metalaxyl
F
aubergines
0.05
Metalaxyl
F
graines de tournesol 0.05
Metalaxyl
F
tomates
0.05
Métamitrone
H
betteraves rouges
0.05
Métamitrone
H
betteraves sucrières 0.05
Métamitrone
H
fraises
0.05
Métazachlore
H
choux
0.05
Métazachlore
H
fraises
0.05
Métazachlore
H
graines de colza
0.05
Substances étrangères et composants 53
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Métazachlore
H
haricots
0.05
Métazachlore
H
pommes de terre
0.05
Metconazole
F
céréales
0.02
Metconazole
F
graines de colza
0.1
Methabenzthiazuron
H
baies
0.05
Methabenzthiazuron
H
céréales
0.05
Methabenzthiazuron
H
fruits à noyau
0.05
Methabenzthiazuron
H
fruits à pépins
0.05
Methabenzthiazuron
H
haricots fourragers
(féveroles)
0.05
Methabenzthiazuron
H
pois
0.05
Methamidophos
I
concombres
1
Methamidophos
I
choux de Bruxelles
0.5
Methamidophos
I
choux pommés
0.5
Methamidophos
I
tomates
0.5
Methamidophos
I
agrumes
0.2
Methamidophos
I
aubergines
0.2
Methamidophos
I
laitues pommées
0.2
Methamidophos
I
baies
0.1
Methamidophos
I
fruits à noyau
0.1
Methamidophos
I
fruits à pépins
0.1
Methamidophos
I
légumes
0.1
sauf aubergines, choux de
Bruxelles,
choux pommés,
concombres,
laitues pommées, tomates Methazole
H
fruits à pépins
0.05
Methazole
H
maïs
0.05
Methazole
H
oignons
0.05
Methazole
H
poireaux
0.05
Methazole
H
pommes de terre
0.05
Methidathion
I
agrumes
2
Methidathion
I
olives
1
Methidathion
I
huile d'olive (vierge) 0.5
Methidathion
I
raisins
0.5
Methidathion
I
fruits à pépins
0.3
Methidathion
I
fruits
0.2
sauf agrumes,
fruits à pépins,
raisins
Methidathion
I
plantes à infusion
0.5
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 54
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methidathion
I
thé
0.5
Methidathion
I
légumes
0.1
sauf pommes
de terre
Methidathion
I
betteraves sucrières 0.05
Methidathion
I
maïs
0.05
Methidathion
I
pommes de terre
0.02
Methiocarbe
M
denrées alimentaires
végétales
0.05
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en
methiocarbe
Methomyl
I
raisins
3
somme
d'alanycarbe,
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl
Methomyl
I
bettes
2
somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl
Methomyl
I
épinards
2
somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl
Methomyl
I
choux
1
somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl
Methomyl
I
pommes
1
somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl
Methomyl
I
graines de coton
0.5
somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl
Methomyl
I
fèves de soja
0.2
somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl
Substances étrangères et composants 55
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methomyl
I
fruits
0.2
sauf pommes,
raisins; somme
de methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl
Methomyl
I
légumes
0.2
sauf bettes,
choux, épinards, pommes
de terre;
somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl
Methomyl
I
lait
0.02
somme de
methomyl et
thiodicarbe;
calculé en
methomyl
Méthyl-benzimidazol-2-yl-carbamate) F
cf. Carbendazime Métirame zinc
F
cf. Dithiocarbamates Metobromuron
H
légumes
0.1
Metoconazole
Métolachlore
H
betteraves sucrières 0.05
Métolachlore
H
fèves de soja
0.05
Métolachlore
H
haricots
0.05
Métolachlore
H
maïs
0.05
Métolachlore
H
graines de tournesol 0.05
Metoxuron
H
carottes
0.05
Metoxuron
H
céréales
0.05
Metoxuron
H
raisins
0.05
Metoxuron
H
vin
0.05
Métribuzine
H
carottes
0.1
Métribuzine
H
pommes de terre
0.1
Métribuzine
H
tomates
0.1
Métribuzine
H
fèves de soja
0.02
Métribuzine
H
haricots fourragers
(féveroles)
0.02
Métribuzine
H
pois
0.02
Metsulfuron-méthyl
H
céréales
0.02
Mevinphos
I
fruits à noyau
0.5
sauf abricots
Mevinphos
I
légumes-feuilles
0.5
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 56
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mevinphos
I
abricots
0.2
Mevinphos
I
agrumes
0.2
Mevinphos
I
baies
0.2
Mevinphos
I
fruits à pépins
0.2
Mevinphos
I
légumes
0.2
sauf légumesfeuilles, pommes de terre Monocrotophos
I
agrumes
0.2
Monolinuron
H
haricots
0.2
Monolinuron
H
pommes de terre
0.2
Monolinuron
H
maïs
0.01
Myclobutanil
F
baies
0.2
Myclobutanil
F
cucurbitacées
0.2
Myclobutanil
F
fruits à noyau
0.2
Myclobutanil
F
fruits à pépins
0.2
Myclobutanil
F
tomates
0.1
α-Naphthyl-acétamide R
cerises
0.1
seul ou avec
l'acide
αnaphthylacétique
α-Naphthyl-acétamide R
fruits à pépins
0.1
seul ou avec
l'acide
αnaphthylacétique
Napropamide
H
choux
0.1
Napropamide
H
fraises
0.1
Napropamide
H
graines de colza
0.1
Napropamide
H
haricots
0.1
Neburon
H
céréales
0.05
Neburon
H
pommes de terre
0.05
Nicosulfuron
H
maïs
0.01
Nicotine
I
baies
0.5
Nicotine
I
fruits à noyau
0.5
Nicotine
I
fruits à pépins
0.5
Nicotine
I
légumes
0.5
Nitrothale-isopropyl F
fruits à pépins
0.3
Nuarimol
F
fruits à pépins
0.1
Ofurace
F
raisins
0.3
Ofurace
F
vin
0.3
Ofurace
F
pommes de terre
0.05
Omethoate
I
agrumes
2
Omethoate
I
artichauts
0.4
Substances étrangères et composants 57
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Omethoate
I
cerises
0.4
Omethoate
I
chicorée Witloof
0.4
Omethoate
I
épinards
0.4
Omethoate
I
fruits
0.2
sauf agrumes,
baies, cerises
Omethoate
I
légumes
0.2
sauf artichauts,
chicorée Witloof, épinards,
légumes-racines, oignons,
poireaux,
pommes de
terre
Omethoate
I
baies
0.1
Omethoate
I
légumes-racines
0.1
Omethoate
I
oignons
0.1
Omethoate
I
poireaux
0.1
Omethoate
I
betteraves sucrières 0.05
Omethoate
I
huile d'olive (vierge) 0.05
Orbencarb
H
céréales
0.05
Orbencarb
H
fèves de soja
0.01
Orbencarb
H
pommes de terre
0.01
Orbencarb
H
carottes
0.01
Orbencarb
H
haricots fourragers
(féveroles)
0.01
Orbencarb
H
pois
0.01
Oryzalin
H
asperges vertes
0.01
Oryzalin
H
baies
0.01
Oryzalin
H
fruits à noyau
0.01
Oryzalin
H
fruits à pépins
0.01
Oxadixyl
F
raisins
1
Oxadixyl
F
vin
0.75
Oxadixyl
F
salade
0.5
Oxadixyl
F
épinards
0.1
Oxadixyl
F
oignons
0.1
Oxadixyl
F
tomates
0.1
Oxadixyl
F
framboises
0.05
Oxadixyl
F
pommes de terre
0.05
Oxasulfuron
H
fèves de soja
0.02
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 58
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxydemeton-methyl
I
betteraves sucrières 0.4
seul ou avec
demeton-Smethyl et demeton-Smethyl-sulfone;
calculé en demeton-Smethyl-sulfone Oxydemeton-methyl
I
fruits
0.4
seul ou avec
demeton-Smethyl et demeton-Smethyl-sulfone;
calculé en demeton-Smethyl-sulfone Oxydemeton-methyl
I
légumes
0.4
sauf carottes,
pommes de
terre; seul ou
avec demetonS-methyl et
demeton-Smethyl-sulfone;
calculé en demeton-Smethyl-sulfone Oxyfluorfène
H
fruits
0.01
Oxyfluorfène
H
oignons
0.01
Paclobutrazol
R
pommes
0.3
Parathion
I
fruits
0.5
paraoxon inclus Parathion
I
légumes
0.5
sauf pommes
de terre; paraoxon inclus Parathion
I
céréales
0.05
paraoxon inclus Parathion
I
graines de colza
0.05
paraoxon inclus Parathion-methyl
I
fruits
0.2
paraoxonmethyl inclus Parathion-methyl
I
légumes
0.2
paraoxonmethyl inclus Penconazole
F
concombres
0.2
Penconazole
F
tomates
0.2
Penconazole
F
baies
0.1
Penconazole
F
fruits à noyau
0.1
Penconazole
F
fruits à pépins
0.1
Pencycuron
B
pommes de terre
0.01
Substances étrangères et composants 59
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pendiméthaline
H
légumes
0.15
sauf pommes
de terre
Pendiméthaline
H
céréales
0.05
Pendiméthaline
H
pommes de terre
0.05
Perméthrine
I
céleri en branches
2
Perméthrine
I/V
céréales
2
sauf maïs
Perméthrine
I
fines herbes
2
Perméthrine
I
rhubarbe
2
Perméthrine
I
salade
2
Perméthrine
I
choux
1
Perméthrine
I
épinards
1
Perméthrine
I
fruits à noyau
1
Perméthrine
I
fruits à pépins
1
Perméthrine
I
kiwis
1
Perméthrine
I
raisins
1
Perméthrine
I
agrumes
0.5
Perméthrine
I
aubergines
0.5
Perméthrine
I
haricots
0.5
Perméthrine
I
poireaux
0.5
Perméthrine
I
poivrons
0.5
Perméthrine
I
tomates
0.5
Perméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.5
Perméthrine
I
maïs
0.2
Perméthrine
I
lait
0.05
Perméthrine
I
pommes de terre
0.05
Phénamiphos
I
oranges
0.5
Phenmédiphame
H
épinards
0.5
Phenmédiphame
H
betteraves rouges
0.1
Phenmédiphame
H
betteraves sucrières 0.1
Phenmédiphame
H
fraises
0.1
Phenthoate
I
lait
0.05
o-Phénylphénol
F/V
agrumes
12
Phorate
I
arachides
0.1
O-analogue,
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en phorate Phosalone
I
fruits à pépins
2
Phosalone
I
pêches
2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 60
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phosalone
I
fruits
1
sauf fruits à
pépins, olives,
pêches
Phosalone
I
légumes
1
sauf légumesracines, pommes de terre Phosalone
I
céréales
0.1
Phosalone
I
graines de colza
0.1
Phosalone
I
légumes-racines
0.1
Phosalone
I
olives
0.1
Phosalone
I
pommes de terre
0.1
Phosalone
I
lait
0.03
Phosalone
I/V
denrées non spécifiées 0.03
Phosmet
I
kiwis
10
15
O-analogue
inclus
Phosmet
I
agrumes
5
O-analogue
inclus
Phosmet
I
fruits à pépins
1
O-analogue
inclus
Phosmet
I
pois
0.1
O-analogue
inclus
Phosmet
I
pommes de terre
0.1
O-analogue
inclus
Phosphamidon
I
fruits
0.15
Phosphamidon
I
légumes
0.15
sauf pommes
de terre
Phosphamidon
I
céréales
0.05
Phosphamidon
I
betteraves sucrières 0.02
Phosphamidon
I
pommes de terre
0.02
Phosphine
V
céréales
0.1
Phosphine
v
champignons
0.01
Phosphine
V
épices
0.01
Phosphine
V
fèves de cacao
0.01
Phosphine
V
fruits à coque
0.01
Phosphine
V
fruits secs
0.01
Phosphine
V
grains de café
0.01
Phosphine
V
légumes secs
0.01
Phosphine
V
produits céréaliers 0.01
à cuire ou à
bouillir
Piperonyl butoxyde
S
céréales
20
Piperonyl butoxyde
S
fruits à coque
8
Piperonyl butoxyde
S
fruits secs
8
Substances étrangères et composants 61
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Piperonyl butoxyde
S
graines oléagineuses 8
Piperonyl butoxyde
S
légumes secs
8
Piperonyl butoxyde
S
plantes à infusion
3
Piperonyl butoxyde
S
thé
3
Piperonyl butoxyde
S
produits céréaliers 2
Piperonyl butoxyde
S
baies
0.5
Piperonyl butoxyde
S
fruits à noyau
0.5
Piperonyl butoxyde
S
fruits à pépins
0.5
Piperonyl butoxyde
S
légumes
0.5
Piperonyl butoxyde
S/V
denrées non spécifiées 0.5
Piperonyl butoxyde
S
lait
0.02
Pirimicarbe
I
baies
1
Pirimicarbe
I
fruits à noyau
1
Pirimicarbe
I
fruits à pépins
1
Pirimicarbe
I
légumes
1
sauf haricots
fourragers, pois
Pirimicarbe
I
céréales
0.01
Pirimicarbe
I
haricots fourragers
(féveroles)
0.01
Pirimicarbe
I
pois
0.01
Piroxofop-propynyl
cf. clodinafoppropargyl Prochloraz
F
champignons de Paris 0.5
Prochloraz
F
fruits à noyaux
0.2
Prochloraz
F
fruits à pépins
0.2
Prochloraz
F
graines de colza
0.2
Prochloraz
F
céréales
0.1
Procymidone
F
baies
5
Procymidone
F
kiwis
5
Procymidone
F
salade
5
Procymidone
F
aubergines
2
Procymidone
F
haricots
2
Procymidone
F
jus de raisins
2
Procymidone
F
poivrons
2
Procymidone
F
tomates
2
Procymidone
F
vin
2
Procymidone
F
cucurbitacées
1
Procymidone
F
fèves de soja
1
Procymidone
F
graines de colza
1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 62
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Procymidone
F
graines de tournesol 1
Procymidone
F
ail
0.2
Procymidone
F
oignons
0.2
Procymidone
F
fruits à noyau
0.05
Procymidone
F
fruits à pépins
0.05
Propachlore
H
légumes
0.05
Propamocarbe
F
laitues pommées
10
Propamocarbe
F
concombres
1.5
Propamocarbe
F
pommes de terre
0.2
Propaquizafop
H
épinards
0.2
Propaquizafop
H
baies
0.05
Propaquizafop
H
betteraves sucrières 0.05
Propaquizafop
H
fruits à noyau
0.05
Propaquizafop
H
fruits à pépins
0.05
Propaquizafop
H
graines de colza
0.05
Propaquizafop
H
graines de tournesol 0.05
Propaquizafop
H
légumes
0.05
sauf épinards
Propargite
A
raisins
3
Propargite
A
baies
1.5
sauf raisins
Propargite
A
fruits à noyau
1.5
Propargite
A
fruits à pépins
1.5
Propargite
A
légumes
0.5
Propetamphos
I/V
denrées non spécifiées 0.2
Propetamphos
I
lait
0.005
Prophame
V
pommes de terre
5
crues, lavées
Propiconazole
F
raisins
0.5
Propiconazole
F
abricots
0.2
Propiconazole
F
pêches
0.2
Propiconazole
F
bananes
0.1
Propiconazole
F
céréales
0.05
Propinèbe
F
cf. dithiocarbamates Propoxur
I
fruits
3
sauf fruits à
coque, fruits
exotiques, groseilles (rouges,
blanches ou
noires-cassis),
groseilles à
maquereau
Substances étrangères et composants 63
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propoxur
I
légumes
3
sauf asperges,
carottes,
choux-raves,
cresson, légumes-bulbes,
petits radis,
poireaux,
pommes de
terre, radis,
rhubarbe
Propoxur
I
poireaux
1
Propoxur
I
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 0.2
Propoxur
I
groseilles à maquereau 0.2
Propoxur
I/V
denrées non spécifiées 0.1
Propoxur
I
lait
0.005
Propyzamide
H
salade
0.1
Propyzamide
H
baies
0.02
Propyzamide
H
fruits à noyau
0.02
Propyzamide
H
fruits à pépins
0.02
Propyzamide
H
graines de colza
0.02
Prosulfocarb
H
céréales
0.05
Prosulfocarb
H
pommes de terre
0.05
Prosulfuron
H
maïs
0.01
Pymetrozine
I
aubergines
0.1
Pymetrozine
I
concombres
0.1
Pymetrozine
I
salade
0.1
Pymetrozine
I
tomates
0.1
Pymetrozine
I
choux
0.02
Pymetrozine
I
haricots
0.02
Pymetrozine
I
pois
0.02
Pyrazophos
F
céréales
0.1
Pyrazophos
F
concombres
0.1
Pyrazophos
F
pommes
0.1
Pyrèthres
I/V
céréales
3
Pyrèthres
I/V
plantes à infusion
3
Pyrèthres
I/V
thé
3
Pyrèthres
I
fruits
1
Pyrèthres
I/V
fruits secs
1
Pyrèthres
I/V
graines oléagineuses 1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 64
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyrèthres
I
légumes
1
Pyrèthres
I/V
légumes secs
1
Pyrèthres
I/V
denrées non spécifiées 0.5
Pyrèthres
I/V
produits céréaliers 0.3
Pyrèthres
I
champignons de Paris 0.1
Pyrèthres
I
lait
0.02
Pyridate
H
céréales
0.1
Pyridate
H
choux
0.1
Pyridate
H
graines de colza
0.1
Pyridate
H
légumes-bulbes
0.1
Pyridate
H
poireaux
0.1
Pyridate
H
raisins
0.1
Pyrifenox
F
baies
0.2
sauf raisins
Pyrifenox
F
fruits à noyau
0.2
Pyrifenox
F
fruits à pépins
0.2
Pyrifenox
F
raisins
0.05
Pyriméthanil
F
baies
3
Pyriméthanil
F
tomates
2
Pyriméthanil
F
fruits à pépins
1
Pyriméthanil
F
vin
1
Pyriméthanil
F
haricots
0.05
Pyriméthanil
F
oignons
0.05
Pyrimiphos-méthyl
I/V
céréales
5
Pyrimiphos-méthyl
I/V
huile de germe de blé 4
Pyrimiphos-méthyl
I
kiwis
2
Pyrimiphos-méthyl
I/V
choux de Bruxelles
2
Pyrimiphos-méthyl
I/V
mandarines
2
Pyrimiphos-méthyl
I
agrumes
1
sauf mandarines Pyrimiphos-méthyl
I/V
brocolis
1
Pyrimiphos-méthyl
I/V
carottes
1
Pyrimiphos-méthyl
I/V
choux-fleurs
1
Pyrimiphos-méthyl
I/V
produits céréaliers 0.5
Pyrimiphos-méthyl
I
lait
0.05
Pyrimiphos-méthyl
I
viandes
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Quassine
F
légumes
0.05
Quassine
I
fruits à pépins
0.02
Substances étrangères et composants 65
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Quassine
I
prunes
0.02
Quassine
I
quetsches
(pruneaux)
0.02
Quinalphos
I
agrumes
0.2
Quinalphos
I
baies
0.1
Quinalphos
I
choux
0.1
Quinalphos
I
fruits à noyau
0.1
Quinalphos
I
fruits à pépins
0.1
Quinalphos
I
pommes de terre
0.01
Quinoxyfen
F
raisins
0.5
Quinoxyfen
F
orge
0.2
Quinoxyfen
F
blé
0.05
Quizalofop-éthyle
H
betteraves sucrières 0.05
Quizalofop-éthyle
H
fraises
0.05
Quizalofop-éthyle
H
graines de colza
0.05
Quizalofop-éthyle
H
légumes
0.05
Résine de coumarone-indène agrumes
140
traitement de
surface
Rimsulfuron
H
maïs
0.05
Rimsulfuron
H
pommes de terre
0.05
Rotenone
I
baies
0.04
Rotenone
I
fruits à noyau
0.04
Rotenone
I
fruits à pépins
0.04
Rotenone
I
légumes
0.04
Séthoxydime
H
fraises
0.2
Séthoxydime
H
légumes
0.2
sauf pommes
de terre
Séthoxydime
H
betteraves sucrières 0.05
Séthoxydime
H
pommes de terre
0.05
Simazine
H
asperges
0.1
Simazine
H
céréales
0.1
Simazine
H
baies
0.05
Simazine
H
fruits à pépins
0.05
Simazine
H
rhubarbe
0.05
Soufre
F
baies
50
Soufre
F
fruits à noyau
50
Soufre
F
fruits à pépins
50
Soufre
F
légumes
50
sauf légumesracines Spiroxamine
F
raisins
2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 66
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Spiroxamine
F
vin
1
Spiroxamine
F
orge
0.3
Spiroxamine
F
blé
0.05
Sulcotrione
H
maïs
0.05
Sulfosate
(Glyphosate-trimesium) H
baies
0.05
Sulfosate
(Glyphosate-trimesium) H
céréales
0.05
Sulfosate
(Glyphosate-trimesium) H
fruits à noyau
0.05
Sulfosate
(Glyphosate-trimesium) H
fruits à pépins
0.05
Sulfosate
(Glyphosate-trimesium) H
légumes
0.05
Sulfosulfuron
H
blé
0.01
Sulfotep
I
légumes
0.2
Tébuconazole
F
raisins
1
Tébuconazole
F
jus de raisins
0.3
Tébuconazole
F
vin
0.3
Tébuconazole
F
céréales
0.05
Tebufenozide
I
épinards
1
Tebufenozide
I
salade
1
Tebufenozide
I
choux
0.5
Tebufenozide
I
fruits à pépins
0.3
Tebufenozide
I
raisins
0.3
Tebufenozide
I
vin
0.1
Tebufenpyrad
A
fruits à noyau
0.2
Tebufenpyrad
A
fruits à pépins
0.2
Tebufenpyrad
A
raisins
0.2
Tebufenpyrad
A
baies
0.1
sauf raisins
Tébutame
H
graines de colza
0.05
Tecoram
F
cf. Dithiocarbamates Teflubenzuron
I
aubergines
1
Teflubenzuron
I
tomates
1
Teflubenzuron
I
concombres
0.3
Teflubenzuron
I
fruits à noyau
0.3
Substances étrangères et composants 67
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Teflubenzuron
I
fruits à pépins
0.3
Teflubenzuron
I
raisins
0.3
Teflubenzuron
I
céréales
0.05
Teflubenzuron
I
choux
0.05
Teflubenzuron
I
pommes de terre
0.05
Terbacil
H
asperges
0.02
Terbacil
H
baies
0.02
Terbacil
H
fruits à noyau
0.02
Terbacil
H
fruits à pépins
0.02
Terbufos
I
betteraves sucrières 0.05
O-analogue,
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en terbufos Terbufos
I
maïs
0.05
O-analogue,
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en terbufos Terbumeton
H
baies
0.1
Terbumeton
H
fruits à noyau
0.1
Terbumeton
H
fruits à pépins
0.1
Terbuthioat
I
cf. Terbufos
Terbuthylazine
H
céréales
0.1
sauf maïs
Terbuthylazine
H
fruits à pépins
0.1
Terbuthylazine
H
haricots fourragers
(féveroles)
0.1
Terbuthylazine
H
pommes de terre
0.1
Terbuthylazine
H
raisins
0.1
Terbuthylazine
H
maïs
0.05
Terbutryne
H
céréales
0.05
Terbutryne
H
haricots fourragers
(féveroles)
0.05
Terbutryne
H
pommes de terre
0.05
Tetrachlorvinphos
I
baies
1
sauf raisins
Tetrachlorvinphos
I
fruits à noyau
1
Tetrachlorvinphos
I
fruits à pépins
1
Tetrachlorvinphos
I
raisins
0.5
Tetrachlorvinphos
I
choux
0.05
Tetrachlorvinphos
I
lait
0.03
Tetradifon
A
baies
3
Tetradifon
A
fruits à noyau
3
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 68
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tetradifon
A
fruits à pépins
3
Tetradifon
A
concombres
0.2
Tétraméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.2
Tétraméthrine
I
lait
0.02
Thiabendazole
F/V
agrumes
6
Thiabendazole
F/V/B pommes de terre 0.05
5
Thiabendazole
F/V
brocolis
5
Thiabendazole
F/V
fraises
5
Thiabendazole
F/V
fruits à pépins
5
Thiabendazole
F/V
bananes
3
Thiameturon-méthyl
H
cf. Thifensulfuron-méthyl Thifensulfuron-méthyl H
fèves de soja
0.05
Thifensulfuron-méthyl H
céréales
0.02
Thiocyclamehydrogenoxalate I
choux
0.3
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine Thiocyclamehydrogenoxalate I
concombres
0.3
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine Thiocyclamehydrogenoxalate I
légumes-feuilles
0.3
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine Thiocyclamehydrogenoxalate I
poireaux
0.3
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine Thiocyclamehydrogenoxalate I
tomates
0.3
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine Thiocyclamehydrogenoxalate I
baies
0.02
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine
Substances étrangères et composants 69
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiocyclamehydrogenoxalate I
céréales
0.02
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine Thiocyclamehydrogenoxalate I
fruits à noyau
0.02
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine Thiocyclamehydrogenoxalate I
fruits à pépins
0.02
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine Thiocyclamehydrogenoxalate I
graines de colza
0.02
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine Thiocyclamehydrogenoxalate I
pommes de terre
0.02
somme de thiocyclamehydrogenoxalat
e et nereistoxine Thiodicarb
I
cf. Methomyl
Thiometon
I
baies
0.5
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en
thiometon
Thiometon
I
fruits à noyau
0.5
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en
thiometon
Thiometon
I
fruits à pépins
0.5
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en
thiometon
Thiometon
I
choux
0.1
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en
thiometon
Thiometon
I
pommes de terre
0.1
sulfoxide et
sulfone inclus;
calculé en
thiometon
Thiophanate-methyl
F
cf. Carbendazime
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 70
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thirame
F
cf. Dithiocarbamates Tolyfluanide
F
framboises
5
Tolyfluanide
F
mûres
5
Tolyfluanide
F
raisins
5
Tolyfluanide
F
fraises
3
Tolyfluanide
F
concombres
2
Tolyfluanide
F
fruits à pépins
2
Tolyfluanide
F
tomates
2
Tolyfluanide
F
salade
1
Tolyfluanide
F
vin
1
N,N-diméthylN'-p-tolysulfamide (DMST)
inclus
Tralkoxydime
H
céréales
0.02
Triadiméfone
F
raisins
1
Triadiméfone
F
vin
0.5
Triadiméfone
F
céréales
0.1
Triadiméfone
F
pommes
0.1
Triadimenol
F
raisins
0.2
Triadimenol
F
céréales
0.1
Triadimenol
F
pommes
0.1
Triadimenol
F
vin
0.05
Triasulfuron
H
céréales
0.02
Triazamate
I
fruits à pépins
0.05
acide libre inclus Triazophos
I
carottes
1
Triazophos
I
panais
1
Triazophos
I
graines de coton
0.1
Tribenuron-methyl
H
céréales
0.01
Trichlorfon
I
fruits
0.5
Trichlorfon
I
légumes
0.5
sauf pommes
de terre
Trichlorfon
I
céréales
0.1
Trichlorfon
I
betteraves sucrières 0.05
Trichlorfon
I
lait
0.05
Tridémorphe
F
céréales
0.05
Trifloxystrobine
F
raisins
3
Trifloxystrobine
F
fruits à pépins
0.5
Trifloxystrobine
F
vin
0.3
Trifloxystrobine
F
orge
0.2
Substances étrangères et composants 71
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Trifloxystrobine
F
blé
0.05
Triflumizole
F
raisins
0.1
Triflumizole
F
fruits à noyau
0.05
Triflumizole
F
fruits à pépins
0.05
Trifluraline
H
céréales
0.05
Trifluraline
H
choux
0.05
Trifluraline
H
graines de colza
0.05
Trifluraline
H
pois
0.05
Trifluraline
H
tomates
0.05
Triflusulfuron
H
betteraves sucrières 0.01
Triforine
F
cerises
2
Triforine
F
fruits à pépins
2
Triforine
F
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 2
Triforine
F
groseilles à maquereau 2
Triforine
F
prunes
1
Triforine
F
concombres
0.5
Triforine
F
scorsonères (salsifis
noirs)
0.3
Triforine
F
céréales
0.1
sauf maïs
Triforine
F
tomates
0.1
Triticonazole
F
céréales
0.01
Trinexapac-éthyl
R
céréales
0.2
Vamidothion
I
fruits à pépins
0.5
sulfoxide inclus Vinclozoline
F
baies
5
Vinclozoline
F
kiwis
5
Vinclozoline
F
salade
5
sauf chicorée
Witloof
Vinclozoline
F
aubergines
3
Vinclozoline
F
poivrons
3
Vinclozoline
F
tomates
3
Vinclozoline
F
abricots
2
Vinclozoline
F
chicorée Witloof
2
Vinclozoline
F
chou chinois
2
Vinclozoline
F
haricots
2
Vinclozoline
F
nectarines
2
Vinclozoline
F
pêches
2
Vinclozoline
F
pois
2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 72
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Vinclozoline
F
ail
1
Vinclozoline
F
cucurbitacées
1
Vinclozoline
F
fruits à pépins
1
Vinclozoline
F
graines de colza
1
Vinclozoline
F
jus de raisins
1
Vinclozoline
F
oignons
1
Vinclozoline
F
vin
1
Vinclozoline
F
cerises
0.5
Zinèbe
F
cf. dithiocarbamates Zirame
F
cf. dithiocarbamates
Substances étrangères et composants 73
817.021.23
2
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Précisions concernant les indications figurant dans la liste 2.1
Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, sur la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée
(poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
2.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire
dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
2.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l'article 185 de l'ODAl.
2.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'article 188 de l'ODAl.
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aluminium
article de boulangerie ou
de biscuiterie à la saumure 15
Aluminium
bières
2
Aluminium
bières sans alcool
2
Aluminium
eau potable
0.2
Argent
eau potable
0.1
Arsenic
sel alimentaire
1
Arsenic
cidres sans alcool
0.2
Arsenic
jus de fruits, jus de fruits
dilués, nectars de fruits et
sirops de fruits
0.2
Arsenic
vermouth et bitter sans
alcool
0.2
Arsenic
vin
0.2
Arsenic
boissons sans alcool 0.1
sauf cidres sans alcool,
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars de
fruits et sirops de
fruits, vermouths et
bitters sans alcool
Arsenic
graisses et huiles
comestibles
0.1
Arsenic
margarines
0.1
Arsenic
minarines
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 74
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Arsenic
eau potable
0.05
Bore
vin
80
calculé en acide borique Cadmium
mollusques
0.5
2
Cadmium
graines oléagineuses 0.8
1.6
sauf les arachides et les
graines oléagineuses
utilisées pour l'obtention d'huiles comestibles Cadmium
crustacés
0.3
1
Cadmium
sel alimentaire
0.5
Cadmium
blé
0.1
0.3
en grains
Cadmium
orge
0.1
0.3
en grains
Cadmium
poissons
0.1
0.3
Cadmium
riz
0.1
0.3
en grains
Cadmium
seigle
0.1
0.3
en grains
Cadmium
cidres sans alcool
0.03
Cadmium
jus de fruits, jus de fruits
dilués, nectars de fruits et
sirops de fruits
0.03
Cadmium
vermouth et bitter sans
alcool
0.03
Cadmium
boissons sans alcool 0.01
sauf cidres sans alcool,
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars de
fruits et sirops de
fruits, vermouths et
bitters sans alcool
Cadmium
vin
0.01
Cadmium
eau potable
0.005
Cadmium
champignons autres que
sauvages
5
sauf champignons de
Paris, de culture; exprimé sur la matière
sèche
Cadmium
champignons de Paris, de
culture
0.5
exprimé sur la matière
sèche
Cadmium
arachides
0.2
sans les téguments;
sauf les arachides utilisées pour l'obtention
d'huiles comestibles
Cadmium
céleris-raves
0.2
Cadmium
épinards
0.2
Substances étrangères et composants 75
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium
légumes
0.1
sauf céleris-raves, épinards, chicorées (toutes
espèces), légumes-bulbes, légumes-fruits,
légumineuses
Cadmium
baies
0.05
Cadmium
fruits à noyau
0.05
Cadmium
fruits à pépins
0.05
Cadmium
vinaigre de fermentation
et acide acétique
comestible
0.02
Chrome (VI)
eau potable
0.02
Cobalt
bières
0.2
Cobalt
bières sans alcool
0.2
Cuivre
boissons spiritueuses 25
somme du cuivre, du
fer, du zinc en mg/l
exprimé sur l'alcool à
100%
Cuivre
bourru
5
Cuivre
cidres sans alcool
5
Cuivre
jus de fruits, jus de fruits
dilués, nectars de fruits et
sirops de fruits
5
Cuivre
vermouth et bitter sans
alcool
5
Cuivre
boissons sans alcool 2
sauf bières sans alcool,
cidres sans alcool, jus
de fruits, jus de fruits
dilués, nectars de fruits
et sirops de fruits, vermouth et bitter sans
alcool
Cuivre
sel alimentaire
2
Cuivre
eau potable
1.5
Cuivre
vin
1
Cuivre
bières
0.2
Cuivre
bières sans alcool
0.2
Cuivre
graisses et huiles
comestibles
0.1
Cuivre
margarines
0.1
Cuivre
minarines
0.1
Etain
boissons sans alcool 150
en boîtes de conserve
qui cèdent de l'étain
Etain
cidres sans alcool
150
en boîtes de conserve
qui cèdent de l'étain
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 76
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Etain
jus de fruits, jus de fruits
dilués, nectars de fruits et
sirops de fruits
150
en boîtes de conserve
qui cèdent de l'étain
Etain
vermouth et bitter sans
alcool
150
en boîtes de conserve
qui cèdent de l'étain
Etain
baies
150
en boîtes de conserve
qui cèdent de l'étain
Etain
champignons
150
en boîtes de conserve
qui cèdent de l'étain
Etain
fruits à noyau
150
en boîtes de conserve
qui cèdent de l'étain
Etain
fruits à pépins
150
en boîtes de conserve
qui cèdent de l'étain
Etain
légumes
150
en boîtes de conserve
qui cèdent de l'étain
Etain
boissons sans alcool 50
sauf bières sans alcool Etain
cidres sans alcool
50
Etain
jus de fruits, jus de fruits
dilués, nectars de fruits et
sirops de fruits
50
Etain
vermouth et bitter sans
alcool
50
Etain
bières
0.1
Etain
bières sans alcool
0.1
Fer
boissons spiritueuses 25
somme du cuivre, du
fer, du zinc en mg/l
exprimé sur l'alcool à
100%
Fer
eau potable
0.3
total
Manganèse
eau potable
0.05
total
Mercure
anguille, bar (loup), baudroie, brochet du nord,
espadon, esturgeon, flétan, lingue bleue, makaires, poisson-loup, poisson-sabre, raies, requins,
sandre, saumon d'Atlantique, sébaste, thon 0.5
1
Mercure
autres poissons
0.2
0.5
Mercure
crustacés
0.2
0.5
Mercure
mollusques
0.2
0.5
Mercure
sel alimentaire
0.1
Mercure
cidres sans alcool
0.01
Mercure
jus de fruits, jus de fruits
dilués, nectars de fruits et
sirops de fruits
0.01
Substances étrangères et composants 77
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mercure
vermouth et bitter sans
alcool
0.01
Mercure
boissons sans alcool 0.005
sauf cidres sans alcool,
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars de
fruits et sirops de
fruits, vermouths et
bitters sans alcool
Mercure
eau potable
0.001
Mercure
champignons autres que
sauvages
0.5
exprimé sur la matière
sèche
Nickel
graisses comestibles 0.2
catalyseur d'hydrogénation Nickel
margarines
0.2
catalyseur d'hydrogénation Nickel
minarines
0.2
catalyseur d'hydrogénation Nickel
bières
0.1
Nickel
bières sans alcool
0.1
Plomb
mollusques bivalves 0.8
2
Plomb
sel alimentaire
2
Plomb
crustacés
0.5
1
Plomb
mollusques
0.5
1
sauf mollusques bivalves Plomb
poissons
0.5
1
Plomb
vin
0.2
valeur limite de 0.3
mg/kg valable pour les
récoltes jusqu'en 1997 Plomb
cidres sans alcool
0.2
Plomb
jus de fruits, jus de fruits
dilués, nectars de fruits et
sirops de fruits
0.2
Plomb
vermouth et bitter sans
alcool
0.2
Plomb
boissons sans alcool 0.1
sauf cidres sans alcool,
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars de
fruits et sirops de
fruits, vermouths et
bitters sans alcool
Plomb
graisses et huiles
comestibles
0.1
Plomb
margarines
0.1
Plomb
minarines
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 78
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Plomb
eau potable
0.01
eau du robinet après
l'avoir laissé couler
pendant 5 minutes
Plomb
champignons autres que
sauvages
1
exprimé sur la matière
sèche
Plomb
agrumes
0.5
en boîtes de conserve
qui cèdent du plomb;
denrée égouttée
Plomb
autres fruits exotiques 0.5
en boîtes de conserve
qui cèdent du plomb;
denrée égouttée
Plomb
baies
0.5
en boîtes de conserve
qui cèdent du plomb;
denrée égouttée
Plomb
champignons
0.5
en boîtes de conserve
qui cèdent du plomb;
denrée égouttée
Plomb
fines herbes
0.5
Plomb
fruits à noyau
0.5
en boîtes de conserve
qui cèdent du plomb;
denrée égouttée
Plomb
fruits à pépins
0.5
en boîtes de conserve
qui cèdent du plomb;
denrée égouttée
Plomb
légumes
0.5
en boîtes de conserve
qui cèdent du plomb;
denrée égouttée
Plomb
blé
0.3
en grains
Plomb
orge
0.3
en grains
Plomb
riz
0.3
en grains
Plomb
seigle
0.3
en grains
Plomb
baies
0.2
Plomb
fruits à noyau
0.2
Plomb
fruits à pépins
0.2
Plomb
légumes
0.2
sauf chicorées (toutes
espèces), légumes-bulbes, légumes-feuilles,
légumineuses
Plomb
vinaigre de fermentation
et acide acétique
comestible
0.2
Sélénium
eau potable
0.01
Sodium
vin
60
sodium excédentaire,
non lié au chlorure
Thallium
baies
0.1
Thallium
fruits à noyau
0.1
Substances étrangères et composants 79
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thallium
fruits à pépins
0.1
Thallium
légumes
0.1
Zinc
boissons spiritueuses 25
somme du cuivre, du
fer, du zinc en mg/l,
exprimé sur l'alcool à
100%
Zinc
cidres sans alcool
5
Zinc
eau potable
5
Zinc
jus de fruits, jus de fruits
dilués, nectars de fruits et
sirops de fruits
5
Zinc
vermouth et bitter sans
alcool
5
Zinc
vin
5
Zinc
boissons sans alcool 2
sauf cidres sans alcool,
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars de
fruits et sirops de
fruits, vermouths et
bitters sans alcool
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 80
817.021.23
3
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs
limites) des substances pharmacologiquement actives d'application nutritive ou thérapeutique ainsi que des désinfectants pour
trayons
Précisions concernant les indications figurant dans la liste 3.1
Les concentrations maximales sont fixées pour la denrée à l'état frais ou
non travaillée. Pour les denrées sèches, à l'exception de celles qui sont
consommées en l'état, les concentrations maximales se rapportent aux
denrées reconstituées.
3.2
Lorsque seul le terme viande est mentionné dans la liste, les concentrations maximales sont valables pour toutes les parties du corps animal.
Domaine d'application: Aa
=
antiallergiques
Am
=
antimycotiques
Ap
=
antiparasitiques/
anthelmintiques
C
=
chimiothérapeutiques Ho
=
hormones et régulateurs
du cycle
Tr
=
tranquillisants/analgésiques
narcotiques/antipyrétiques Ab
=
antibiotiques
An
=
analeptiques
Bb
=
bêta-bloquants
Ex
=
expectorants, antiasthmatiques K
=
coccidiostatiques
D
=
divers
Z
=
désinfectants pour trayons 1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide
oxolinique
C
lait
0.01
Acide
oxolinique
C
œufs
0.01
Acide
oxolinique
C
viandes
0.01
Substances étrangères et composants 81
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Albendazole
Ap
rognon
0.5
somme d'albendazole et
de ses métabolites;
mesurés comme 2amino-benzimidazolesulphone Albendazole
Ap
foie
1
somme d'albendazole et
de ses métabolites;
mesurés comme 2amino-benzimidazolesulphone Albendazole
Ap
œufs
0.5
somme d'albendazole et
de ses métabolites;
mesurés comme 2amino-benzimidazolesulphon Albendazole
Ap
tissu gras animal
0.1
somme d'albendazole et
de ses métabolites;
mesurés comme 2amino-benzimidazolesulphon Albendazole
Ap
viande musculaire
0.1
somme d'albendazole et
de ses métabolites;
mesurés comme 2amino-benzimidazolesulphon Albendazole
Ap
lait
0.1
somme d'albendazole et
de ses métabolites;
mesurés comme 2amino-benzimidazolesulphone Amitraze
Ap
foie
0.2
somme d'amitraz et de
ses métabolites; mesurés comme 2,4-dimethyl-anilin Amitraze
Ap
miel
0.2
somme d'amitraze et de
ses métabolites; mesurés comme 2,4-dimethyl-aniline Amitraze
Ap
rognon
0.2
somme d'amitraz et de
ses métabolites; mesurés comme 2,4-dimethyl-anilin Amitraze
Ap
viande musculaire
0.05
somme d'amitraz et de
ses métabolites; mesurés comme 2,4-dimethyl-anilin Amoxicilline
Ab
viandes
0.05
Amoxicilline
Ab
lait
0.004
Ampicilline
Ab
viandes
0.05
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 82
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ampicilline
Ab
lait
0.004
Avermectine B1a Ap
foie
0.02
Avermectine B1a Ap
tissu adipeux animal 0.01
Azapérone
Tr
rognon
0.1
Azapérone
Tr
viande musculaire
0.05
Baquiloprime
C
foie
0.2
tous métabolites incl.
Baquiloprime
C
rognon
0.2
tous métabolites incl.
Baquiloprime
C
viande musculaire
0.02
tous métabolites incl.
Benzylpénicilline Ab
viandes
0.05
Benzylpénicilline Ab
lait
0.004
Bromopropylate Ap
miel
0.1
Carazolol
Bb
foie
0.01
Carazolol
Bb
rognon
0.01
Carazolol
Bb
viande musculaire
0.005
Carazolol
Bb
lait
0.001
Céfapirine
Ab
rognon
0.1
somme céfapirine et
céfapirine désacétylée Céfapirine
Ab
foie
0.05
somme céfapirine et
céfapirine désacétylée Céfapirine
Ab
tissu adipeux animal 0.05
somme céfapirine et
céfapirine désacétylée Céfapirine
Ab
viande musculaire
0.05
somme céfapirine et
céfapirine désacétylée Céfapirine
Ab
lait
0.01
somme céfapirine et
céfapirine désacétylée Cefquinom
Ab
foie
0.2
Cefquinom
Ab
rognon
0.2
Cefquinom
Ab
viande musculaire
0.05
Cefquinom
Ab
lait
0.02
Ceftiofur
Ab
foie
2
Ceftiofur
Ab
rognon
2
Ceftiofur
Ab
tissu gras animal
0.6
Ceftiofur
Ab
viande musculaire
0.2
Ceftiofur
Ab
lait
0.1
Chloramphénicole C
lait
0.001
Chloramphénicole C
œufs
0.001
Chloramphénicole C
viandes
0.001
Substances étrangères et composants 83
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Clenbutérol
Ex
viandes
0.001
Clenbutérol
Ex
lait
0.0002
Clopidol
K
viandes
5
Clorsulon
Ap
viandes
0.1
Closantel
Ap
rognon
3
Closantel
Ap
tissu gras animal
3
Closantel
Ap
foie
1
Closantel
Ap
viande musculaire
1
Cloxacilline
Ab
viandes
0.3
Cloxacilline
Ab
lait
0.03
Colistin
Ab
oeufs
0.3
Colistin
Ab
rognon
0.2
Colistin
Ab
foie
0.15
Colistin
Ab
viande musculaire
0.15
Colistin
Ab
lait
0.05
Coumaphos
Ap
miel
0.05
Cymiazole
Ap
miel
0.5
Cyperméthrine
Ap
œufs
0.02
Cyperméthrine
Ap
lait
0.01
Cyperméthrine
Ap
viandes
0.01
Danofloxacine
C
viandes
0.05
tous métabolites incl.
Decoquinate
C
viandes
0.5
Detomidine
Tr
foie
0.005
Detomidine
Tr
viande musculaire
0.001
Detomidine
Tr
lait
0.0005
Déxamethasone Tr
foie
0.002
Déxamethasone Tr
rognon
0.00075
Déxamethasone Tr
viande musculaire
0.00075
Déxamethasone Tr
lait
0.0003
Diazinon
Ap
viandes
0.2
Diazinon
Ap
lait
0.01
Dibrombenzophenone Ap
miel
0.1
Dibromhexaminol Ex
foie de cheval
2
Dibromhexaminol Ex
viande musculaire de
cheval
0.5
Diclazuril
K
foie
0.5
Diclazuril
K
viandes
0.1
Dicloxacilline
Ab
viandes
0.3
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 84
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dicloxacilline
Ab
lait
0.03
Difloxacine
Ab
foie de dinde
1.9
Difloxacine
Ab
foie de poule
1.9
Difloxacine
Ab
rognon de dinde
0.6
Difloxacine
Ab
rognon de poule
0.6
Difloxacine
Ab
graisse de dinde
0.4
Difloxacine
Ab
graisse de poule
0.4
Difloxacine
Ab
peau de dinde
0.4
Difloxacine
Ab
peau de poule
0.4
Difloxacine
Ab
viande musculaire de
dinde
0.3
Difloxacine
Ab
viande musculaire de
poule
0.3
Dimétridazole
C
viandes
0.01
Doramectine
Ap
foie
0.05
Doramectine
Ap
rognon
0.03
Doramectine
Ap
viande musculaire
0.02
Doramectine
Ap
tissu adipeux animal 0.1
Enrofloxacine
C
viandes
0.03
Enrofloxacine
C
lait
0.03
Enrofloxacine
C
œufs
0.03
Eprinomectine
Ap
foie
0.6
Eprinomectine
Ap
rognon
0.1
Eprinomectine
Ap
lait
0.03
Eprinomectine
Ap
viande musculaire
0.03
Erythromicine
Ab
viandes
0.4
Erythromicine
Ab
oeufs
0.2
Erythromicine
Ab
lait
0.04
Fébantel
Ap
foie
0.5
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Fébantel
Ap
œufs
0.5
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Fébantel
Ap
viande musculaire
0.05
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone
Substances étrangères et composants 85
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fébantel
Ap
lait
0.01
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Fébantel
Ap
rognon
0.05
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Fébantel
Ap
tissu adipeux animal 0.05
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
foie
0.5
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
œufs
0.5
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
viande musculaire
0.05
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
lait
0.01
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
rognon
0.05
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
tissu adipeux animal 0.05
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Florfenicol
Ab
foie
3
somme de florfénicol et
de ses métabolites,
mesuré comme florfénicolamine Florfenicol
Ab
rognon
0.3
somme de florfénicol et
de ses métabolites,
mesuré comme florfénicolamine Florfenicol
Ab
viande musculaire
0.2
somme de florfénicol et
de ses métabolites,
mesuré comme florfénicolamine
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 86
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flubendazole
Ap
œufs
0.5
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Flubendazole
Ap
viandes
0.1
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Flubendazole
Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Fluméthrine
Ap
lait
0.01
Fluméthrine
Ap
viandes
0.01
Fluméthrine
Ap
miel
0.005
Fluvalinate
Ap
miel
0.05
Furazolidon
C
viandes
0.005
tous résidus présentant
une structure de 5-nitro Gentamicine
Ab
rognon
1
Gentamicine
Ab
foie
0.2
Gentamicine
Ab
lait
0.1
Gentamicine
Ab
viande musculaire
0.1
Iode
Z
lait
0.5
Ivermectine
Ap
foie
0.1
métabolite-H2B1a
Ivermectine
Ap
viande musculaire
0.02
métabolite-H2B1a
Kétamine
Tr
lait
0.01
tous métabolites incl.
Kétamine
Tr
viandes
0.01
tous métabolites incl.
LambdaCyhalothrine Ap
viandes
0.5
LambdaCyhalothrine Ap
lait
0.05
Lévamisole
Ap
œufs
1
Lévamisole
Ap
lait
0.01
Lévamisole
Ap
foi
0.1
Lévamisole
Ap
rognon
0.01
Lévamisole
Ap
tissu adipeu animal 0.01
Lévamisole
Ap
viande musculaire
0.01
Maduramicineammonium K
viandes (volaille)
0.025
Mebendazole
Ap
foie
1
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Mebendazole
Ap
œufs
0.5
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Substances étrangères et composants 87
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mebendazole
Ap
viande musculaire
0.1
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Mebendazole
Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Meloxicame
Tr
foie
0.06
Meloxicame
Tr
rognon
0.035
Meloxicame
Tr
viande musculaire
0.025
Moxidectine
Ap
tissu adipeux animal 0.5
Moxidectine
Ap
foie
0.1
Moxidectine
Ap
rognon
0.05
Moxidectine
Ap
viande musculaire
0.05
Néomicine
Ab
rognon
5
Néomicine
Ab
foie
0.5
Néomicine
Ab
lait
0.5
Néomicine
Ab
oeufs
0.5
Néomicine
Ab
viande musculaire
0.5
Nétobimine
Ap
œufs
0.5
métabolites sulfoxydés
incl.
Nétobimine
Ap
viandes
0.1
métabolites sulfoxydés
incl.
Nétobimine
Ap
lait
0.01
métabolites sulfoxydés
incl.
Nonoxinol 15
Z
lait
2
Oxacilline
Ab
viandes
0.3
Oxacilline
Ab
lait
0.03
Oxfendazole
Ap
foie
0.5
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Oxfendazole
Ap
œufs
0.5
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Oxfendazole
Ap
viande musculaire
0.05
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Oxfendazole
Ap
lait
0.01
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 88
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxfendazole
Ap
rognon
0.05
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Oxfendazole
Ap
tissu adipeux animal 0.05
somme de tous les résidus pouvant être extraits et oxydés en oxfendazole-sulfone Oxibendazole
Ap
œufs
0.5
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Oxibendazole
Ap
viandes
0.1
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Oxibendazole
Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Perméthrine
Ap
viandes
0.5
exprimé sur la matière
grasse
Perméthrine
Ap
lait
0.05
exprimé sur la matière
grasse
Phoxime
Ap
lait
0.2
exprimé sur la matière
grasse
Phoxime
Ap
viandes
0.2
exprimé sur la matière
grasse
Propetamphos
Ap
œufs
0.05
Propetamphos
Ap
viandes
0.05
Propetamphos
Ap
lait
0.005
Spiramycin
Ab
foie
0.6
Spiramycin
Ab
rognon
0.3
Spiramycin
Ab
viande musculaire
0.3
Spiramycin
Ab
tissu adipeux animal 0.2
Spiramycin
Ab
lait
0.05
Streptomicine
Ab
rognon
1
Streptomicine
Ab
foie
0.5
Streptomicine
Ab
viande musculaire
0.5
Streptomicine
Ab
lait
0.2
Streptomicine
Ab
miel
0.02
Sulfamidés
C
lait
0.1
somme des substances
d'origine
Sulfamidés
C
œufs
0.1
somme des substances
d'origine
Sulfamidés
C
viandes
0.1
somme des substances
d'origine
Substances étrangères et composants 89
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tétracyclines
Ab
rognon
0.6
Tétracyclines
Ab
foie
0.3
Tétracyclines
Ab
œufs
0.2
Tétracyclines
Ab
lait
0.1
Tétracyclines
Ab
viande musculaire
0.1
Thiabendazole
Ap
œufs
0.5
somme de thiabendazole et de 5-hydroxybendazole Thiabendazole
Ap
viandes
0.1
somme de thiabendazole et de 5-hydroxybendazole Thiabendazole
Ap
lait
0.1
somme de thiabendazole et de 5-hydroxybendazole Thiamphenicol
Ab
lait
0.05
Thiamphenicol
Ab
viandes
0.05
Thymol
Ap
miel
0.8
Tilmicosine
Ab
viandes
0.05
Trichlorfon
Ap
viandes
0.1
Trichlorfon
Ap
lait
0.05
Triclabendazole Ap
œufs
0.5
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Triclabendazole Ap
viandes
0.1
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Triclabendazole Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul ou
sommes des substances
d'origine
Triméthoprime
C
lait
0.05
Triméthoprime
C
viandes
0.05
Tylosin
Ab
viandes
0.1
Tylosin
Ab
lait
0.05
Vedaprofen
Tr
rognon de cheval
1
Vedaprofen
Tr
foie de cheval
0.1
Vedaprofen
Tr
viande musculaire de
cheval
0.05
Xylazin
Tr
lait
0.01
Xylazin
Tr
viandes
0.01
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 90
817.021.23
4
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour d'autres substances étrangères
ou composants
Précisions concernant les indications figurant dans la liste 4.1
Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans
la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les
concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire
dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l'article 185 de l'ODAl.
4.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'article 188 de l'ODAl.
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acétate de méthyl café 20
vert, torréfié ou extrait;
provenant de l'extraction de la caféine, des
substances irritantes ou
amères; exprimé sur la
matière sèche
Acétate de méthyl thé 20
vert ou extrait; provenant de l'extraction de
la caféine, des substances irritantes ou amères; exprimé sur la matière sèche Acétate de méthyl sucre (saccharose) 1
sucre de mélasse
Acétate de méthyl toutes denrées alimentaires
1
sauf café, spiritueux,
sucre, thé; provenant
de l'obtention d'arôme
à partir de sources naturelles d'arômes Acide érucique
graisses et huiles
comestibles
50 000
exprimé sur la teneur
totale en acides gras
Acide érucique
margarines
50 000
exprimé sur la teneur
totale en acides gras
Acide érucique
minarines
50 000
exprimé sur la teneur
totale en acides gras
Acide éthylènediamine-tétracétique (EDTA) eau potable
0.005
0.2
Substances étrangères et composants 91
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide nitrilotriacétique eau potable
0.003
0.2
Acide sulfureux
boissons spiritueuses 50
calculé en SO2 en
mg/l, exprimé sur
l'alcool à 100 %
Acide sulfureux
mélasse
40
calculé en SO2; exprimé sur la matière sèche
Acide sulfureux
sirop de glucose
20
calculé en SO2; exprimé sur la matière sèche
Acide sulfureux
sucre (saccharose) et
autres sucres
15
sauf sirop de glucose;
calculé en SO2; exprimé sur la matière sèche
Acides, volatils
vins doux, naturels 1 600
calculé en acide acétique Acides, volatils
boissons spiritueuses 1500
calculé en acide acétique en mg/l, exprimé
sur l'alcool à 100 %
Acides, volatils
vins de fruits
1 400
calculé en acide acétique Acides, volatils
vin
1 200
calculé en acide acétique Acides, volatils
cidres
1 000
calculé en acide acétique Acides, volatils
cidres dilués
1 000
calculé en acide acétique Agents tensio-actifs eau potable
0.1
total
Alcools supérieurs boissons spiritueuses 5000
somme sans propanol
en mg/l, exprimé sur
l'alcool à 100 %
Ammonium
eau potable
0.1
valeur calculée en
NH4
+
, sauf eau potable
de type réduit
Ammonium
eau potable
0.5
valeur calculée en
NH4
+
, eau potable de
type réduit
Benzène
eau potable
0.001
Benzo[a]pyrène
thé
0.15
fumé, exprimé sur la
matière sèche
Benzo[a]pyrène
champignons
0.05
secs; exprimé sur la
matière sèche
Benzo[a]pyrène
levure sèche
0.05
exprimé sur la matière
sèche
Benzo[a]pyrène
plantes à infusion
0.05
exprimé sur la matière
sèche
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 92
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benzo[a]pyrène
thé
0.05
sauf thé fumé, exprimé
sur la matière sèche
Benzo[a]pyrène
graisses et huiles comestibles 0.01
Benzo[a]pyrène
margarines
0.01
Benzo[a]pyrène
minarines
0.01
Benzo[a]pyrène
produits à base de poisson 0.005
fumés
Benzo[a]pyrène
baies
0.001
provenant de l'environnement Benzo[a]pyrène
céréales
0.001
provenant de l'environnement Benzo[a]pyrène
fromage
0.001
fumé
Benzo[a]pyrène
fruits à noyau
0.001
provenant de l'environnement Benzo[a]pyrène
fruits à pépins
0.001
provenant de l'environnement Benzo[a]pyrène
légumes
0.001
provenant de l'environnement Benzo[a]pyrène
produits à base de viande 0.001
fumés
Benzo[a]pyrène
produits céréaliers 0.001
provenant de l'environnement Biphényles polychlorés foie de poisson
3
Biphényles polychlorés œufs de poisson
3
Biphényles polychlorés viandes
2.5
sauf poissons; exprimé
sur la matière grasse
Biphényles polychlorés crustacés
1
Biphényles polychlorés échinodermes
1
Biphényles polychlorés mollusques
1
Biphényles polychlorés poissons
1
Biphényles polychlorés lait et produits laitiers 0.5
exprimé sur la matière
grasse
Biphényles polychlorés œufs
0.2
entiers
Biphényles polychlorés autres aliments pour
nourrissons et enfants en
bas âge
0.1
exprimé sur la préparation telle que consommée Biphényles polychlorés denrées alimentaires végétales 0.1
Substances étrangères et composants 93
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Biphényles polychlorés préparations pour nourrissons et préparations de
suite
0.02
exprimé sur la préparation telle que consommée Bromate
eau potable
0.01
provenant du traitement de l'eau potable Bromo-dichlorométhane eau potable
0.015
Bromures
vin
1
Butanol-1
toutes denrées alimentaires 1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention
d'arôme à partir de
sources naturelles
d'arômes
Butanol-2
toutes denrées alimentaires 1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention
d'arôme à partir de
sources naturelles
d'arômes
chlorate
eau potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable Chlore, libre
eau potable
0.1
chlorite
eau potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable Chloro-3-propanediol-1,2 condiments liquides
10
Composés
polaires
graisses et huiles
comestibles à friture
270 000
méthode selon le Manuel suisse des denrées
alimentaires, chapitre 7 Cyanure
eaux-de-vie de fruits à
noyau
100
total en HCN; exprimé
sur 1 litre d'alcool à
100 %
Cyanure
eau potable
0.05
Cyanure
d'hydrogène
eaux-de-vie de fruits à
noyau
100
total en HCN en mg/l,
exprimé sur l'alcool à
100 %
Cyclohexane
toutes denrées alimentaires 1
provenant de l'obtention d'arôme à partir de
sources naturelles
d'arômes
Delta 9-Tétrahydrocannabinol huile de graines de chanvre 50
Delta 9-Tétrahydrocannabinol graines de chanvre
20
exprimé sur la matière
sèche
Delta 9-Tétrahydrocannabinol articles de boulangerie,
articles de biscuiterie et
de biscotterie
5
exprimé sur la matière
sèche
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 94
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Delta 9-Tétrahydrocannabinol pâtes
5
exprimé sur la matière
sèche
Delta 9-Tétrahydrocannabinol boissons spiritueuses 5
mg/l, exprimé sur
l'alcool à 100 %
Delta 9-Tétrahydrocannabinol denrées alimentaires végétales 2
autres; exprimé sur la
matière sèche
Delta 9-Tétrahydrocannabinol boissons alcooliques
0.2
sauf boissons spiritueuses Delta 9-Tétrahydrocannabinol boissons sans alcool
0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée Delta 9-Tétrahydrocannabinol plantes et fruits à infusion 0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée: 15 g de plantes
par kg d'eau, verser de
l'eau bouillante et
maintenir pendant 30
minutes à plus de 85
°C
Dibromo-chlorométhane eau potable
0.1
Dichloro-1,1-éthylène eau potable
0.03
Dichloro-1,2éthane eau potable
0.003
Dichloro-1,2-éthylène eau potable
0.05
Dichloro-1,3-propanol-2 condiments liquides
0.05
Dichlorométhane
eau potable
0.02
Dichlorométhane
thé
5
vert ou extrait; provenant de l'extraction de
la caféine, des substances irritantes ou amères; exprimé sur la matière sèche Dichlorométhane
café
2
vert, torréfié ou extrait;
provenant de l'extraction de la caféine, des
substances irritantes ou
amères; exprimé sur la
matière sèche
Dichlorométhane
toutes denrées alimentaires 0.02
sauf café, eau potable,
thé; provenant de l'obtention d'arôme à partir
de sources naturelles
d'arômes
Substances étrangères et composants 95
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diglucoside de
malvidole
vin
15
à l'exception des vins
d'hybrides
Dioxyde de carbone vin
2 000
Dioxyde
de chlore
eau potable
0.05
Ether diéthylique
toutes denrées alimentaires 2
provenant de l'obtention d'arôme à partir de
sources naturelles
d'arômes
Ethylméthylcétone café
20
vert, torréfié ou extrait;
provenant de l'extraction de la caféine, des
substances irritantes ou
amères; exprimé sur la
matière sèche
Ethylméthylcétone thé
20
vert ou extrait; provenant de l'extraction de
la caféine, des substances irritantes ou amères; exprimé sur la matière sèche Ethylméthylcétone graisses et huiles
comestibles
5
fractionnement de la
matière grasse
Ethylméthylcétone margarines
5
fractionnement de la
matière grasse
Ethylméthylcétone minarines
5
fractionnement de la
matière grasse
Ethylméthylcétone toutes denrées alimentaires 1
sauf café, eau potable,
graisses et huiles comestibles, margarines,
minarines, thé; provenant de l'obtention
d'arôme à partir de
sources naturelles
d'arômes
Fluorure
eau potable
1.5
Fluorure
vin
1
Graines de mauvaises herbes céréales
1 000
en grains; échantillon
de 1 kg
Hexane
produits à base de soja 30
dégraissées; solvant
d'extraction; évalué en
fonction de la présentation du produit Hexane
denrées alimentaires
contenant des produits à
base de protéines ou de
farine dégraissée
10
solvant d'extraction;
exprimé sur la denrée
telle que vendue
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 96
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hexane
beurre de cacao
1
solvant d'extraction;
fractionnement de la
matière grasse
Hexane
germes de céréales, dégraissés 5
solvant d'extraction;
fractionnement de la
matière grasse
Hexane
graisses et huiles
comestibles
1
solvant d'extraction;
fractionnement de la
matière grasse
Hexane
margarines
1
solvant d'extraction;
fractionnement de la
matière grasse
Hexane
minarines
1
solvant d'extraction;
fractionnement de la
matière grasse
Hexane
toutes denrées alimentaires 1
autres; provenant de
l'obtention d'arôme à
partir de sources naturelles d'arômes Histamine
poissons
100
500
comme indicateur
d'altération
Histamine
vin
10
Hydrazine
eau potable
0.005
Hydrocarbures
aromatiques et aliphatiques fruits à coque
10
provenant du matériel
d'emballage (sacs de
jute)
Hydrocarbures
aromatiques polycycliques eau potable
0.0002
somme de
benzo[a]pyrène, fluoranthène,
benzo[b]fluoranthène,
benzo[k]fluoranthène,
benzo[ghi]perylène, indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures
halogénés,
volatils
toutes denrées alimentaires 0.05
sauf eau potable;
somme, à l'exception
du dichlorométhane;
provenant de l'environnement Hydrocarbures
halogénés,
volatils
eau potable
0.02
somme calculée en
chlore, si l'eau a été
traitée au chlore
Hydrocarbures
halogénés,
volatils
eau potable
0.008
somme, calculée en
chlore; provenant de
l'environnement
Hydrocarbures
hydrosolubles
eau potable
0.001
Hydrocarbures, peu
soluble
eau potable
0.02
Substances étrangères et composants 97
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Méthanol
boissons spiritueuses 16 000
mg/l, exprimé sur
l'alcool à 100 %
Méthanol
vin rouge
300
Méthanol
vin blanc
150
Méthanol
vin rosé
150
Nitrate
laitues pommées
(Lactuca sativa L. var.
capitata L.)
3 500
4 000
denrée telle que vendue Nitrate
autres aliments pour
nourrissons et enfants en
bas âge
400
sauf les préparations
pour nourissons et les
préparations de suite;
produit prêt à la consommation (sans les
nitrates contenus dans
l'eau potable)
Nitrate
préparations de suite 250
produit prêt à la consommation (sans les
nitrates contenus dans
l'eau potable)
Nitrate
préparations pour nourrissons 40
produit prêt à la consommation (sans les
nitrates contenus dans
l'eau potable)
Nitrate
épinards
3 500
crus, denrée telle que
vendue
Nitrate
salade lollo (Lactuca sativa L. var. crispa) 3 500
denrée telle que vendue Nitrate
salade mâche
3 500
denrée telle que vendue Nitrate
betteraves rouges
3 000
crues ou cuites, denrée
telle que vendue
Nitrate
jus de betteraves rouges 2 500
Nitrate
fenouil
2 000
denrée telle que vendue Nitrate
chou chinois (Brassica
pekinesis)
1 500
denrée telle que vendue Nitrate
épinards
1 500
conserves ou congelés Nitrate
choux (Brassica oleracea
L.)
875
sauf choux-raves, denrée telle que vendue Nitrate
eau potable
40
Nitrate
fromage aux herbes
40
Nitrate
fromage
10
sauf fromage aux herbes Nitrite
préparations pour nourrissons 0.1
produit prêt à la consommation (sans les
nitrites contenus dans
l'eau potable)
Nitrite
eau potable
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 98
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Nitrosamines volatiles bières
0.0005
somme
Ozone
eau potable
0.05
Pesticides et substances analogues eau potable
0.0005
somme
Pesticides et substances analogues eau potable
0.0001
par substance
Phénols
eau potable
0.005
par substance
Phénols entraînables par la vapeur
d'eau
eau potable
0.01
valeur calculée en phénol Phosphates
eau potable
1
uniquement dans l'eau
potable chaude, calculé
en phosphore
Propanol-1
toutes denrées alimentaires 1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention
d'arôme à partir de
sources naturelles
d'arômes
Propanol-2
toutes denrées alimentaires 10
sauf spiritueux; provenant de l'obtention
d'arôme à partir de
sources naturelles
d'arômes
Silicates
eau potable
10
ajoutés, calculé en silicium, pendant 3 mois
au maximum, pour la
formation d'une couche protectrice Silicates
eau potable
5
ajoutés, calculé en silicium Sitostérols
beurre
600
pour usage artisanal ou
industriel
Stigmastadiène-3,5 huiles comestibles
1
portant l'inscription
«raffinée avec ménagement»; ou teneur
correspondant à 0.1%
du sitostérol libre
Substances en suspension (turbidité) eau potable
1
exprimée en UT/F 90° Sulfate
vin
2 000
calculé en K2SO4
Sulfure
eau potable
non décelable organoleptiquement Tetrachlorométhane eau potable
0.002
Tétrachloroéthylène eau potable
0.04
Substances étrangères et composants 99
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tétrachloroéthylène graisses animales
0.2
Tétrachloroéthylène viande de porc
0.2
exprimé sur la matière
grasse
Tétrachloroéthylène volaille domestique
0.2
exprimé sur la matière
grasse
Tétrafluoro1,1,1,2-éthane toutes denrées alimentaires 0.02
provenant de l'obtention d'arôme à partir de
sources naturelles
d'arômes
Tribromométhane eau potable
0.1
Trichloréthylène
eau potable
0.07
Trichloro-1,1,1éthane eau potable
2
Trichlorométhane eau potable
0.04
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 100
817.021.23
5
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les toxines microbiennes Précisions concernant les indications figurant dans la liste 5.1
Sauf indication contraire dans la liste, les concentrations maximales se
rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation ou aux ingrédients prêts à l'usage, par exemple la farine de boulangerie.
5.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire
dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
5.3
Les préparations pour nourrissons et les préparations de suite sont définies
à l'article 182 de l'ODAl.
5.4
Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 4 et 5 de la liste: B:
Toxines bactériennes M:
Mycotoxines
S:
Sclérotes
n.n.: non décelable 1
2
3
4
5
6
Substance
Type
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aflatoxine B1
M
épices
0.005
Aflatoxine B1
M
toutes denrées alimentaires 0.002
sauf épices
Aflatoxine M1
M
fromage
0.00025
Aflatoxine M1
M
lait et produits laitiers 0.00005
Aflatoxine M1
M
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.00002 exprimé sur la préparation telle que consommée
Aflatoxines
(somme de
B1+B2+G1
+G2)
M
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.00001 exprimé sur la préparation telle que consommée
Aflatoxines M1
M
autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge
0.00002 exprimé sur la préparation telle que consommée
Aflatoxines
(somme de
B1+B2+G1
+G2)
M
toutes denrées alimentaires 0.004
sauf autres aliments
pour nourrissons et
enfants en bas âge,
épices, préparations
pour nourrissons et
préparations de suite
Substances étrangères et composants 101
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance
Type
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aflatoxines
(somme de
B1+B2+G1
+G2)
M
autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge
0.00001 exprimée sur la préparation telle que
consommée
Déoxynivalénol
M
céréales
1
exprimée sur la matière sèche Entérotoxines de
staphylocoques
B
toutes denrées alimentaires n.n
test ELISA
Ergot
S
céréales
500
destinées à la meunerie; prélèvement
d'un échantillon de 1
kg
Ergot
S
céréales
200
graines; destinées
aux consommateurs;
prélèvement d'un
échantillon de 1 kg
Fumonisine
(somme de B1 +
B2)
M
maïs
1
exprimée sur la matière sèche Ochratoxine A
M
épices
0.02
exprimé sur la matière sèche Ochratoxine A
M
fruits secs
0.02
exprimé sur la matière sèche Ochratoxine A
M
toutes denrées alimentaires 0.005
sauf autres aliments
pour nourrissons et
enfants en bas âge,
épices, fruits secs,
préparations pour
nourrissons et préparations de suite Ochratoxine A
M
autres aliments pour
nourrissons et enfants
en bas âge
0.0005
exprimée sur la matière sèche Ochratoxine A
M
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.0005
exprimé sur la matière sèche Patuline
M
jus de fruits
0.05
Toxines botuliniques B
toutes denrées alimentaires n.n.
méthode la plus sensible
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 102
817.021.23
6
Liste des concentrations maximales admissibles
(valeurs de tolérance, valeurs limites) des radionucléides Précisions concernant la liste 6.1
Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, sur la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée
(poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maximales
se rapportent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentaires
transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre
en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration
maximale fixée pour chacun des constituants au prorata de sa présence
dans le produit.
6.2
Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. A
l'intérieur d'un groupe, ils sont applicables à la somme des activités.
6.3
Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d'origine naturelle.
Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régulés homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante de
l'activité incorporée.
6.4
Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment
les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres
parties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes ou
monocellulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions;
ail; herbes potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinambours; truffes; salep; écorces d'agrumes ou de melons; patates douces; vitamines et provitamines; agar-agar et autres mucilages et
épaississants dérivés des végétaux (additifs).
1
2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Isotopes de césium
Denrées alimentaires de moindre importance 10
12 500
Gibier, champignons sauvages 600
1 250
Toutes les denrées alimentaires
(sauf les denrées alimentaires
liquides, aliments pour nourrissons, denrées alimentaires de
moindre importance et gibier,
champignons sauvages)
10
1 250
Denrées alimentaires liquides 10
1 000
Aliments pour nourrissons 10
400
Isotopes d'iode
Denrées alimentaires de moindre importance notamment
10
20 000
iode-131
Substances étrangères et composants 103
817.021.23
1
2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Toutes les denrées alimentaires
(sauf les denrées alimentaires
liquides, aliments pour nourrissons, denrées alimentaires de
moindre importance)
10
2 000
Denrées alimentaires liquides 10
500
Aliments pour nourrissons 10
150
Carbone-14
Denrées alimentaires de moindre importance 200
100 000
Toutes les denrées alimentaires
(sauf les denrées alimentaires
de moindre importance et aliments pour nourrissons) 200
10 000
Aliments pour nourrissons 200
1 000
Isotopes de
plutonium et éléments de transplutonium Denrées alimentaires de moindre importance 0,1
800
émettant des particules alpha;
notamment plutonium-239 americium-241 Toutes les denrées alimentaires
(sauf les denrées alimentaires
liquides, aliments pour nourrissons, denrées alimentaires de
moindre importance)
0,1
80
Denrées alimentaires liquides 0,1
20
Aliments pour nourrissons 0,1
1
Isotopes de strontium Denrées alimentaires de moindre importance 1
7 500
notamment
strontium-90
Toutes les denrées alimentaires
(sauf les denrées alimentaires
liquides, aliments pour nourrissons, denrées alimentaires de
moindre importance)
1
750
Denrées alimentaires liquides 1
125
Aliments pour nourrissons 1
75
Tritium
Denrées alimentaires de moindre importance 1000
100 000
Toutes les denrées alimentaires
(sauf les denrées alimentaires
de moindre importance et aliments pour nourrissons) 1000
10 000
Aliments pour nourrissons 1000
3 000
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 104
817.021.23
1
2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe I
Ra-224, Th-228,
U-234, U-235, U238 Denrées alimentaires de moindre importance Toutes les denrées alimentaires
(sauf les denrées alimentaires
liquides, les aliments pour
nourrissons, les denrées alimentaires de moindre importance) 500
50
Aliments pour nourrissons,
denrées alimentaires liquides 10
Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210,
Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
Animaux marins
Denrées alimentaires de moindre importance
Toutes les denrées alimentaires
(sauf les denrées alimentaires
liquides, les aliments pour
nourrissons, les denrées alimentaires de moindre importance, les animaux marins) 150
50
5
Aliments pour nourrissons,
denrées alimentaires liquides 1
Tous les autres
nucléides
Denrées alimentaires de moindre importance 10
12 500
Toutes les denrées alimentaires
(sauf les denrées alimentaires
liquides, aliments pour nourrissons, denrées alimentaires de
moindre importance)
10
1 250
Denrées alimentaires liquides 10
1 000
Aliments pour nourrissons 10
400