1
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 27 décembre 2005) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:
Art. 1
Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.
Art. 2
Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1
Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée lors de sa remise au consommateur.
2
La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.
3
La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.
4
La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.
5
Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.
RO 1995 2893 1
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).
2 RS
817.02
3
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
817.021.23
Denrées alimentaires et divers objets usuels 2
817.021.23
6
Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.
Art. 3
Détermination de la concentration maximale 1
L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.
2
Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:
a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;
c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.
Art. 4
Documentation et déclaration obligatoires 1
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.
2
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.
Art. 5
4
L'office adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
2
Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.
4
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 3
817.021.23
Art. 6
Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:
a. l'ordonnance du 27 février 19865 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;
b. la liste du 1er juillet 19816 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.
Art. 7
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.
5
[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].
6
[RO 1981 969]
Denrées alimentaires et divers objets usuels 4
817.021.23
Annexe7
(art. 2, al. 6)
1
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.
Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées
comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées
reconstituées. Les concentrations maximales s'appliquent aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion produit
entier
fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédoncule baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines herbes, légumes à tiges ou à feuilles (salades incluses) produit entier sans les feuilles (extérieures) décomposées ou desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses potagères produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s'il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre 7
Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 5
817.021.23
légumes-bulbes
produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines champignons
produit entier sans terre ni milieu de culture 1.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
1.3
Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour
les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants
en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).
1.4
Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur
particulière n'est fixée, la concentration maximale à prendre en considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits et des légumes.
1.5
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés8.
1.6
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI sur les fruits, légumes et leurs dérivés. On entend
par «salade» les légumes à feuilles et les chicorées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées (telles que salades pommées,
laitues et chicorées) ainsi que la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette (rucola). Le terme «choux» recouvre les différentes
variétés de Brassica oleracea L. (chou rouge, chou blanc, chou frisé, choufleur, chou de Bruxelles, brocoli, chou-rave, etc.).
1.7
Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.
8
RS 817.022.107
Denrées alimentaires et divers objets usuels 6
817.021.23
1.8
Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.
colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de
ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations
maximales définies pour l'eau de boisson, incorporées à la liste 4.
1.9
Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2: A
=
Acaricide
F
=
Fongicide
H
=
Herbicide
I
=
Insecticide
N
=
Nématicide
R = Régulateur de croissance V = Produit de protection des denrées emmagasinées P
=
Phéromone
B = Désinfectant des semences M
=
Molluscicide
S
=
Synergiste/Safener
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Abamectine A/I
fraises
0.1
Abamectine A/I
salade
0.1
Abamectine
A/I
céleri en branches
0.05
Abamectine A/I
poivrons
0.05
Abamectine A/I
aubergines 0.02
Abamectine A/I
concombres 0.02
Abamectine A/I
graines
oléagineuses
0.02
Abamectine A/I
tomates
0.02
Abamectine A/I
céréales
0.01
Abamectine A/I
fruits
0.01
sauf
fraises
Abamectine A/I
légumes
0.01
sauf
aubergines,
céleri en branches, concombres,
poivrons, salade,
tomates
Acephate I
légumes 0.5
sauf
légumesracines, légumes-
tubercules
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 7
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acephate I
raisins
0.5
Acephate I
graines
oléagineuses
0.05
Acephate I
thé
0.05
Acephate I
céréales 0.02
Acephate I
fruits
0.02
sauf
raisins
Acephate I
légumes-racines
0.02
Acephate I
légumes-tubercules
0.02
Acephate
I
légumineuses séchées 0.02 Acequinocyl
A
fruits à pépins
0.1
Acetamiprid I
salade
0.5
Acetamiprid I
cerises
0.1
Acetamiprid
I
fruits à pépins
0.1
Acetamiprid I
poireaux
0.1
Acetamiprid I
pois
0.1
Acetamiprid
I
fruits à noyau
0.05
sauf cerises
Acetamiprid I
oignons
0.05
Acetamiprid
I
pommes de terre
0.05
Acétochlore H
maïs
0.02
Acibenzolar-S-methyl F tomates
1
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F épinards
0.5
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F mangues
0.5
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F salade
0.2
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F bananes
0.1
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F noisettes
0.1
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F céréales
0.05
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F fruits
0.02
sauf bananes, mangues, noisettes;
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F légumes
0.02
sauf
épinards,
salade, tomates;
acide libre inclus
Acide 4-chlorphénoxyacétique
R aubergines
0.02
Acide 4-chlorphénoxyacétique
R tomates
0.02
Acide alpha-naphthylacétique
R
fruits à pépins
0.1
seul ou avec alphanaphthylacétamide
Acide gibbérellique R
poires William à
distiller
1
somme de tous les
acides gibbérelliques
Denrées alimentaires et divers objets usuels 8
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide gibbérellique R
pommes
1
somme de tous les
acides gibbérelliques
Acide phosphonique
F
vin
100
Acide phosphonique
F
raisins
50
Acide phosphonique
F
cf.
aussi
fosetylaluminium
Aclonifène H
oignons
0.05
Aclonifène H
pois
0.05
Aclonifène
H
pommes de terre
0.05
Aclonifène
H
graines de tournesol 0.02
Alachlore H
choux
0.02
Alachlore H
maïs
0.02
Alanycarbe
I
raisins
cf.
methomyl
Aldicarbe I/N
pommes
de
terre 0.5
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Aldicarbe I/N
agrumes
0.2
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Aldicarbe
I/N
choux de Bruxelles
0.2
sulfoxyde et
sulfone inclus
Aldicarbe I/N
choux-fleurs
0.2
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Aldicarbe
I/N
noix de pécan
0.2
sulfoxyde et
sulfone inclus
Aldicarbe I/N
bananes 0.1
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Aldicarbe I/N
carottes 0.1
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Aldicarbe I/N
panais
0.1
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Aldicarbe I/N
betteraves
sucrières 0.05
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Aldicarbe I/N
céréales 0.05
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Aldicarbe I/N
fruits
0.05
sauf
agrumes,
bananes, noix de
pécan; sulfoxyde et sulfone inclus
Aldicarbe I/N
graines
oléagineuses 0.05
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 9
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aldicarbe I/N
légumes 0.05
sauf
carottes,
choux de Bruxelles, choux-fleurs,
panais, pommes de
terre; sulfoxyde et sulfone inclus
Aldicarbe I/N
légumineuses
séchées 0.05
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Aldicarbe I/N
thé
0.05
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Amidosulfuron H
céréales
0.05
Amidosulfuron
H
pommes de terre
0.05
Amitraze
A
graines de coton
1
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculé en amitraze Amitraze A
aubergines
0.5
somme
d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculé en amitraze Amitraze
A
fruits à pépins
0.5
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculé en amitraze Amitraze A
tomates 0.5
somme
d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculé en amitraze Amitraze A
thé
0.1
somme
d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculé en amitraze
Denrées alimentaires et divers objets usuels 10
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Amitraze
A
fruits
0.05
sauf fruits à
pépins; somme
d'amitraze et de
tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculé en amitraze Amitraze
A
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
coton; somme
d'amitraze et de
tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculé en amitraze Amitraze A
légumes 0.05
sauf
aubergines,
tomates; somme
d'amitraze et de
tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculé en amitraze Amitraze A
céréales 0.02
somme
d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculé en amitraze Amitraze A
légumineuses
séchées 0.02
somme
d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculé en amitraze Amitrole H
olives
0.05
Amitrole H
graines
oléagineuses
0.02
Amitrole H
céréales 0.01
Amitrole H
fruits
0.01
sauf
olives
Amitrole H
légumes 0.01
Anilazine F
céréales 0.1
Asulame H
baies
0.1
Asulame
H
fruits à noyau
0.1
Asulame
H
fruits à pépins
0.1
Atrazine H
maïs
0.1
Azadirachtine I
fines
herbes 1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 11
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azadirachtine I
salade
0.2
Azadirachtine I
carottes
0.1
Azadirachtine
I
choux pommés
0.1
Azadirachtine I
cucurbitacées 0.1
Azadirachtine
I
pommes de terre
0.1
Azadirachtine I
tomates
0.1
Azadirachtine
I
fruits à pépins
0.02
Azamethiphos I
lait
0.02
Azinphos-ethyl I
thé
0.1
Azinphos-ethyl I
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Azinphos-methyl I agrumes 1
Azinphos-methyl I raisins 1
Azinphos-methyl I fruits 0.5
sauf
agrumes,
raisins
Azinphos-methyl I légumes 0.5
sauf
pommes
de
terre
Azinphos-methyl
I
pommes de terre
0.05
Aziprotryne H
choux
0.2
Aziprotryne H
légumes
0.1
sauf
choux
Azocyclotin A
agrumes
0.2
seul
ou
avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
Azocyclotin
A
fruits à noyau
0.2
seul ou avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
Azocyclotin
A
fruits à pépins
0.2
seul ou avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
Azocyclotin A
raisins
0.2
seul
ou
avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
Azocyclotin
A
fruits à coque
0.1
seul ou avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
Azocyclotin A
thé
0.1
seul
ou
avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
Azocyclotin A
céréales
0.05
seul
ou
avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
Denrées alimentaires et divers objets usuels 12
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azocyclotin A
fruits
0.05
autres;
seul
ou
avec cyhexatin,
calculé en cyhexatin
Azocyclotin A
graines
oléagineuses 0.05
seul
ou
avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
Azocyclotin A
légumes
0.05
seul
ou
avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
Azoxystrobine
F
céleri en branches
5
Azoxystrobine
F
choux à feuilles
5
Azoxystrobine F
riz
5
Azoxystrobine F
fines
herbes 3
Azoxystrobine F
framboises
3
Azoxystrobine F
mûres
3
Azoxystrobine F
salade
3
sauf
chicorée
Witloof
Azoxystrobine F
aubergines
2
Azoxystrobine F
bananes
2
Azoxystrobine F
cerises
2
Azoxystrobine F
fraises
2
Azoxystrobine F
groseilles
(rouges,
blanches ou noriescassis)
2
Azoxystrobine F
groseilles
à
maquereau
2
Azoxystrobine
F
oignons de printemps 2 Azoxystrobine F
poivrons
2
Azoxystrobine F
raisins
2
Azoxystrobine F
tomates
2
Azoxystrobine F
agrumes
1
Azoxystrobine F
artichauts
1
Azoxystrobine F
concombres 1
Azoxystrobine F
cornichons
1
Azoxystrobine F
courgettes
1
Azoxystrobine
F
fruits à noyau
1
sauf cerises
Azoxystrobine F
haricots
1
non
écossés
Azoxystrobine F
brocolis
0.5
Azoxystrobine F
choux-fleurs 0.5
Azoxystrobine F
courges
0.5
Azoxystrobine
F
fèves de soja
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 13
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azoxystrobine
F
graines de colza
0.5
Azoxystrobine F
melons
0.5
Azoxystrobine F
pastèques
0.5
Azoxystrobine
F
pois
0.5
frais, non écossés
Azoxystrobine F
vin
0.5
Azoxystrobine F
céleris-raves 0.3
Azoxystrobine F
céréales
0.3
sauf
riz
Azoxystrobine F
chou
pomme 0.3
Azoxystrobine F
carottes
0.2
Azoxystrobine F
chicorée
Witloof
0.2
Azoxystrobine F
haricots
0.2
écossés
Azoxystrobine F
navets
0.2
Azoxystrobine F
panais
0.2
Azoxystrobine
F
persil à grosse racine 0.2
Azoxystrobine F
pois
0.2
frais,
écossés
Azoxystrobine F
raifort
0.2
Azoxystrobine F
rutabagas
0.2
Azoxystrobine F
scorsonères
(salsifis
noirs)
0.2
Azoxystrobine F
ail
0.1
Azoxystrobine
F
choux de Bruxelles
0.1
Azoxystrobine
F
fruits à coque
0.1
Azoxystrobine
F
légumineuses séchées 0.1 Azoxystrobine
F
oignons
0.1
sauf oignons de
printemps
Azoxystrobine F
poireaux
0.1
Azoxystrobine F
thé
0.1
Azoxystrobine F
fenouil
0.05
Azoxystrobine
F
pommes de terre
0.05
Benalaxyl
F
laitue romaine
0.5
Benalaxyl F
laitues
pommées
0.5
Benalaxyl F
aubergines 0.2
Benalaxyl F
oignons 0.2
Benalaxyl F
poivrons 0.2
Benalaxyl F
raisins
0.2
Benalaxyl F
tomates 0.2
Benalaxyl F
melons
0.1
Benalaxyl F
pastèques 0.1
Benalaxyl F
thé
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 14
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benalaxyl F
céréales 0.05
Benalaxyl F
fruits
0.05
sauf
raisins
Benalaxyl F
graines
oléagineuses
0.05
Benalaxyl F
légumes 0.05
autres
Benalaxyl
F
légumineuses séchées 0.05 Bénazoline
H
graines de colza
0.05
Bendiocarbe
I/V
denrées non spécifiées 0.2 Bendiocarbe
I
betteraves sucrières 0.05
Bendiocarbe I
maïs
0.05
Bendiocarbe I
lait
0.005
Benfuracarb I
thé
0.1
Benfuracarb I
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Benomyl
F
cf.
carbendazime
Bensultap M
céréales 0.02
dosé
comme
nereistoxine
Bensultap M
fruits
0.02
dosé
comme
nereistoxine
Bensultap
M
graines de colza
0.02
dosé comme
nereistoxine
Bensultap M
légumes 0.02
dosé
comme
nereistoxine
Bentazone
H
pois
0.5
frais, non écossés
Bentazone H
pois
0.2
frais,
écossés
Bentazone H
céréales 0.1
Bentazone H
fruits
0.1
Bentazone
H
graines de lin
0.1
Bentazone H
graines
oléagineuses
0.1
Bentazone H
légumes 0.1
sauf
pois
Bentazone
H
légumineuses séchées 0.1 Benthiavalicarbisopropyl
F raisins
0.2
Benthiavalicarbisopropyl
F carottes
0.02
Benthiavalicarbisopropyl
F oignons
0.02
Benthiavalicarbisopropyl
F
pommes de terre
0.01
Benzoximate A
baies
0.5
Benzoximate
A
fruits à noyau
0.5
Benzoximate
A
fruits à pépins
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 15
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benzthiazuron H
légumes
0.05
Bifenox H
céréales 0.01
Bifenthrine I
thé
5
Bifenthrine I
salade
2
Bifenthrine
I
choux pommés
1
Bifenthrine I
avoine
0.5
Bifenthrine I
blé
0.5
Bifenthrine I
fraises
0.5
Bifenthrine
I
haricots
0.5
frais, non écossés
Bifenthrine I
orge
0.5
Bifenthrine I
triticale
0.5
Bifenthrine I
framboises 0.3
Bifenthrine
I
fruits à pépins
0.3
Bifenthrine I
mûres
0.3
Bifenthrine I
aubergines 0.2
Bifenthrine I
choux
à
développement
d'inflorescence
0.2
Bifenthrine
I
fruits à noyau
0.2
Bifenthrine I
poivrons 0.2
Bifenthrine I
raisins
0.2
Bifenthrine I
tomates
0.2
Bifenthrine I
agrumes
0.1
Bifenthrine I
baies
0.1
sauf
fraises,
framboises, mûres,
raisins
Bifenthrine I
bananes
0.1
Bifenthrine I
graines
oléagineuses
0.1
Bifenthrine I
légumes
0.1
autres
Bifenthrine I
viandes
0.1
exprimé
sur
la
matière grasse
Bifenthrine
I
betteraves sucrières 0.05
Bifenthrine I
céréales
0.05
autres
Bifenthrine
I
fruits à coque
0.05
Bifenthrine
I
pommes de terre
0.05
Bifenthrine I
lait
0.01
Bifenthrine I
oeufs
0.01
Binapacryl F/A
céréales
0.01
Biphényle F/V
agrumes
70
Bitertanol F
bananes
3
Bitertanol F
tomates
3
Denrées alimentaires et divers objets usuels 16
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bitertanol
F
fruits à pépins
2
Bitertanol F
prunes
(quetsches
incluses)
2
Bitertanol F
abricots 1
Bitertanol F
cerises
1
Bitertanol
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
1
Bitertanol F
concombres
0.5
Bitertanol F
cornichons 0.5
Bitertanol F
courgettes 0.5
Bitertanol
F
fruits à coque
0.1
Bitertanol F
graines
oléagineuses
0.1
Bitertanol F
céréales 0.05
Bitertanol F
fruits
0.05
autres
Bitertanol F
légumes 0.05
sauf
concombres,
cornichons, courgettes, tomates
Boscalid F
raisins 5
Boscalid F
vin
1
Boscalid
F
graines de colza
0.05
Bromophénoxime H céréales 0.1
Bromophénoxime H oignons 0.1
Bromophénoxime H poireaux 0.1
Bromophos I
lait
0.05
Bromopropylate A
agrumes
2
Bromopropylate A
baies
2 sauf
baies
sauvages
Bromopropylate
A
fruits à noyau
2
Bromopropylate
A
fruits à pépins
2
Bromopropylate A
haricots
1 non
écossés
Bromopropylate A
tomates
1
Bromopropylate A
graines
oléagineuses
0.1
Bromopropylate A
thé
0.1
Bromopropylate A
céréales
0.05
Bromopropylate A
fruits
0.05
autres
Bromopropylate A
légumes
0.05
sauf
haricots
non
écossés, tomates
Bromopropylate
A
légumineuses séchées 0.05 Bromoxynil H
maïs
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 17
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromoxynil H
céréales
0.02
sauf
maïs
Bromure de méthyle
V
céréales
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
épices
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
fèves de cacao
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
fruits à coque
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
fruits secs
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
grains de café
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
légumes secs
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
oeufs en poudre
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
plantes à infusion
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
produits céréaliers destinés à être
consommés crus
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure de méthyle
V
thé
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
Bromure ionique
V
bolets
400
secs
Bromure
ionique V salade
100 200
Bromure ionique
V
épices
100
Bromure ionique
V
légumes secs
100
sauf bolets
Bromure ionique
V
plantes à infusion
100
Bromure ionique
V
céréales
50
Bromure ionique
V
fèves de cacao
50
Bromure ionique
V
fruits à coque
50
Bromure ionique
V
fruits secs
50
Bromure ionique
V
graines oléagineuses 50
Denrées alimentaires et divers objets usuels 18
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromure ionique
V
grains de café
50
Bromure ionique
V
légumes-racines
50
Bromure ionique
V
légumes-tubercules
50
sauf pommes de
terre
Bromure ionique
V
légumineuses séchées 50 Bromure ionique
V
oeufs en poudre
50
Bromure ionique
V
produits céréaliers 50
Bromure ionique
V
thé
50
Bromure ionique
V
agrumes
30
Bromure ionique
V
légumes
30
autres, frais
Bromure ionique
V
fraises
20
Bromure ionique
V
fruits
10
autres, frais
Bupirimate
F
groseilles à maquereau 2 Bupirimate F
pommes 1
Bupirimate F
fraises
0.5
Buprofézine I
aubergines 0.3
Buprofézine I
cucurbitacées 0.3
Buprofézine I
poivrons
0.3
Buprofézine I
tomates
0.3
Buprofézine I
framboises 0.1
Buprofézine I
mûres
0.1
Buprofézine I
raisins
0.1
Buprofézine I
vin
0.05
Butafenacil
H
fruits à noyau
0.02
Butafenacil
H
fruits à pépins
0.02
Butafenacil H
raisins
0.02
Butraline H
haricots 0.02
Cadusafos
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Cadusafos I
préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.006
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Camphéchlore I
céréales
0.1
camphène
chloré
contenant 67 à
69 % de chlore
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 19
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Camphéchlore I
viandes
0.05
sauf
viande
de
volaille, poissons; exprimé sur la
matière grasse;
somme des composés des trois
indicateurs Parlar
nos 26, 50 et 62
Camphéchlore
I
lait
0.01
somme des composés des trois
indicateurs Parlar
nos 26, 50 et 62
Captane F
aubergines
3
seul ou avec folpet Captane
F
baies
3
seul ou avec folpet Captane
F
fruits à pépins
3
seul ou avec folpet Captane F
tomates 3
seul ou avec folpet Captane
F
fruits à noyau
2
seul ou avec folpet Captane F
haricots 2
seul ou avec folpet Captane
F
poireaux
2
seul ou avec folpet Captane
F
pois
2
seul ou avec folpet Captane F
salade 2
seul ou avec folpet Captane
F
fruits
0.1
sauf baies, fruits à noyau, fruits à
pépins; seul ou
avec folpet
Captane F
légumes 0.1
sauf
aubergines,
haricots, poireaux, pois, salade,
tomates; seul ou
avec folpet
Carbaryl I
abricots
3
Carbaryl I
choux
3
Carbaryl
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
3
Carbaryl I
poires
3
Carbaryl I
pommes
3
Carbaryl I
prunes
(quetsches
incluses)
3
Carbaryl I
raisins
3
Carbaryl I
salade
3
Carbaryl I
fruits
1
sauf
abricots,
pêches, poires,
pommes, prunes,
raisins
Denrées alimentaires et divers objets usuels 20
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbaryl I
légumes
1
sauf
choux,
pommes de terre,
salade
Carbaryl I
céréales 0.5
Carbaryl
I/V
denrées non spécifiées 0.02 Carbaryl I
lait
0.02
Carbendazime F
agrumes
5
Carbendazime F
laitues
pommées
5
Carbendazime
F
choux pommés
3
Carbendazime
F
céleri en branches
2
Carbendazime F
fraises
2
Carbendazime
F
fruits à pépins
2
Carbendazime F
haricots
2
séchés
Carbendazime F
raisins
2
Carbendazime F
rhubarbe
2
Carbendazime F
vin
2
Carbendazime F
abricots
1
Carbendazime F
bananes
1
Carbendazime F
champignons de culture 1 Carbendazime F
concombres 1
Carbendazime F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
1
Carbendazime F
salade
1
sauf
laitues
pommées
Carbendazime F
aubergines
0.5
Carbendazime
F
choux de Bruxelles
0.5
Carbendazime F
courges
0.5
Carbendazime F
melons
0.5
Carbendazime F
prunes
(quetsches
incluses)
0.5
Carbendazime F
tomates
0.5
Carbendazime F
courgettes
0.3
Carbendazime F
fèves
de soja
0.2
Carbendazime F
denrées
alimentaires
végétales
0.1
autres
Carbendazime F
graines
oléagineuses
0.1
Carbetamide
H
graines de colza
0.05
Carbetamide H
pois
0.05
Carbetamide H
chicorée
Witloof
0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 21
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbofuran I
champignons
de
Paris
0.8
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
petits
radis 0.5
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
radis
0.5
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
agrumes
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
ail
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
carottes
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
oignons
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
panais
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
brocolis
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
choux-fleurs 0.2
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
choux-raves 0.2
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
courges
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
melons
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
navets
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
pastèques 0.2
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Denrées alimentaires et divers objets usuels 22
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbofuran I
rutabagas 0.2
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
thé
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
betteraves
sucrières
0.1
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
céréales
0.1
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
fruits
0.1
sauf
agrumes;
3hydroxycarbofuran
inclus, calculé en
carbofuran
Carbofuran I
graines
oléagineuses
0.1
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbofuran I
légumes
0.1
autres;
3-hydroxycarbofuran inclus,
calculé en carbofuran
Carbofuran I
légumineuses
séchées
0.1
3-hydroxycarbofuran inclus, cal-
culé en carbofuran
Carbosulfan I
carottes
0.1
Carbosulfan I
panais
0.1
Carbosulfan I
thé
0.1
Carbosulfan I
denrées
alimentaires
végétales
0.05
autres
Carboxine F
céréales 0.2
Carfentrazone-ethyl H céréales 0.05
Carfentrazone-ethyl H
pommes de terre
0.01
Carvone, dV/H
pommes de terre
5
Chinométhionate F fruits 0.3
Chinométhionate F légumes 0.3
sauf
pommes
de
terre
Chlorbenside A
thé
0.1
Chlorbenside A
denrées
alimentaires
végétales
0.01
sauf
thé
Chlorbufame H
thé
0.1
Chlorbufame H
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 23
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlordane
I
lait et produits laitiers 0.05 exprimé
sur
la
matière grasse;
somme des isomères cis et trans
et oxychlordane,
calculé en chlordane
Chlordane I
viandes 0.05
exprimé
sur
la
matière grasse;
somme des isomères cis et trans
et oxychlordane,
calculé en chlordane
Chlordane I
céréales 0.02
somme
des
isomères cis et trans
et oxychlordane,
calculé en chlordane
Chlordane I
graines
oléagineuses
0.02
Chlordane I
thé
0.02
Chlordane I
fruits
0.01
Chlordane I
légumes 0.01
Chlordane
I
légumineuses séchées 0.01 Chlordane I
oeufs
0.005
somme
des
isomères cis et trans
et oxychlordane,
calculé en chlordane
Chlorfenson A
thé
0.1
Chlorfenson A
denrées
alimentaires
végétales
0.01
sauf
thé
Chlorfenvinphos I agrumes 1 somme
des
isomères E et Z
Chlorfenvinphos
I
céleri en branches
0.5
somme des isomères E et Z
Chlorfenvinphos I légumes-bulbes 0.5 somme
des
isomères E et Z
Chlorfenvinphos I légumes-racines 0.5 somme
des
isomères E et Z
Chlorfenvinphos I persil 0.5
somme
des
isomères E et Z
Denrées alimentaires et divers objets usuels 24
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorfenvinphos I légumes 0.1
sauf
céleri
en
branches, légumesbulbes, légumes-
racines, persil;
somme des isomères E et Z
Chlorfenvinphos I fruits 0.05
sauf
agrumes;
somme des isomères E et Z
Chloridazone
H
betteraves rouges
0.1
Chloridazone
H
betteraves sucrières 0.1
Chlormequat R
champignons de culture 10
Chlormequat R
avoine
5
Chlormequat R
blé
2
Chlormequat R
épeautre
(Triticum
spelta)
2
Chlormequat R
orge
2
Chlormequat R
seigle
2
Chlormequat R
triticale
2
Chlormequat R
poires
0.3
Chlormequat
R
rognons de bovins
0.2
Chlormequat
R
foie de bovins
0.1
Chlormequat
R
fruits à coque
0.1
Chlormequat R
graines
oléagineuses
0.1
Chlormequat R
olives
0.1
Chlormequat R
thé
0.1
Chlormequat R
céréales
0.05
autres
Chlormequat
R
fruits
0.05
sauf fruits à coque, olives, poires
Chlormequat R
lait
0.05
Chlormequat R
légumes
0.05
Chlormequat
R
légumineuses séchées 0.05 Chlormequat R
oeufs
0.05
Chlormequat R
viandes
0.05
sauf
foie
de
bovins, rognons de
bovins
Chlorobenzilate A
thé
0.1
Chlorobenzilate A
denrées
alimentaires
végétales
0.02
sauf
thé
Chlorobromuron H
carottes
0.05
Chlorobromuron
H
céleri en branches
0.05
Chlorobromuron H
céleris-raves
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 25
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorobromuron H
persil
0.05
Chlorobromuron H
raisins
0.05
Chlorothalonil
F
céleri en branches
10
Chlorothalonil F
framboises
10
Chlorothalonil F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
10
Chlorothalonil
F
groseilles à maquereau 10
Chlorothalonil F
mûres
10
Chlorothalonil F
poireaux
10
Chlorothalonil F
cornichons
5
Chlorothalonil F
fines
herbes 5
Chlorothalonil
F
oignons de printemps 5 Chlorothalonil F
brocolis
3
Chlorothalonil
F
choux pommés
3
Chlorothalonil F
choux-fleurs 3
Chlorothalonil F
fraises
3
Chlorothalonil F
airelles
rouges 2
Chlorothalonil F
aubergines
2
Chlorothalonil F
champignons de culture 2 Chlorothalonil
F
pois
2
frais, non écossés
Chlorothalonil F
poivrons
2
Chlorothalonil F
tomates
2
Chlorothalonil F
abricots
1
Chlorothalonil F
carottes
1
Chlorothalonil F
céleris-raves 1
Chlorothalonil F
concombres 1
Chlorothalonil F
courges
1
Chlorothalonil
F
fruits à pépins
1
Chlorothalonil F
melons
1
Chlorothalonil F
pastèques
1
Chlorothalonil F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
1
Chlorothalonil F
raisins
1
Chlorothalonil F
ail
0.5
Chlorothalonil
F
choux de Bruxelles
0.5
Chlorothalonil F
oignons
0.5
Chlorothalonil F
pois
0.3
frais,
écossés
Chlorothalonil F
bananes
0.2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 26
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorothalonil F
céréales
0.1
sauf
maïs
Chlorothalonil F
thé
0.1
Chlorothalonil F
arachides
0.05
Chlorothalonil
F
betteraves sucrières 0.05
Chlorothalonil F
haricots
0.05
frais,
écossés
Chlorothalonil F
maïs
0.05
Chlorothalonil
F
pommes de terre
0.05
Chlorothalonil F
fruits
0.01
autres
Chlorothalonil
F
graines oléagineuses 0.01
sauf arachides
Chlorothalonil F
légumes
0.01
autres
Chlorothalonil
F
légumineuses séchées 0.01 Chlorotoluron H
céréales
0.1
Chloroxuron H
thé
0.1
Chloroxuron H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Chlorprophame H/V
pommes
de
terre 10 30 crues,
lavées
Chlorpyriphos I
bananes
3
Chlorpyriphos I
kiwis
2
Chlorpyriphos I
mandarines
2
Chlorpyriphos I
artichauts
1
Chlorpyriphos
I
choux pommés
1
Chlorpyriphos I
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
1
Chlorpyriphos
I
groseilles à maquereau 1 Chlorpyriphos I
aubergines
0.5
Chlorpyriphos
I
choux chinois
0.5
Chlorpyriphos I
framboises
0.5
Chlorpyriphos
I
fruits à pépins
0.5
Chlorpyriphos I
mûres
0.5
Chlorpyriphos I
poivrons
0.5
Chlorpyriphos I
raisins
0.5
Chlorpyriphos I
tomates
0.5
Chlorpyriphos I
agrumes
0.3
sauf
citrons,
mandarines
Chlorpyriphos I
cerises
0.3
Chlorpyriphos I
citrons
0.2
Chlorpyriphos I
fraises
0.2
Chlorpyriphos
I
fruits à noyau
0.2
sauf cerises
Chlorpyriphos I
oignons
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 27
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorpyriphos I
orge
0.2
Chlorpyriphos I
radis
0.2
Chlorpyriphos I
carottes
0.1
Chlorpyriphos I
thé
0.1
Chlorpyriphos
I/V
denrées non spécifiées 0.05 Chlorpyriphos I
fruits
0.05
autres
Chlorpyriphos I
légumes
0.05
autres
Chlorpyriphos I
lait
0.01
Chlorpyriphos-methyl I/V céréales 3
Chlorpyriphos-methyl I/V huile de germe de blé 1 Chlorpyriphos-methyl I mandarines
1
Chlorpyriphos-methyl I aubergines
0.5
Chlorpyriphos-methyl I fraises
0.5
Chlorpyriphos-methyl I fruits à pépins
0.5
Chlorpyriphos-methyl I oranges
0.5
Chlorpyriphos-methyl I pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
Chlorpyriphos-methyl I poivrons
0.5
Chlorpyriphos-methyl I tomates
0.5
Chlorpyriphos-methyl I citrons
0.3
Chlorpyriphos-methyl I/V produits céréaliers
0.3
Chlorpyriphos-methyl I raisins
0.2
Chlorpyriphos-methyl I thé
0.1
Chlorpyriphos-methyl I fruits
0.05
autres
Chlorpyriphos-methyl I graines
oléagineuses 0.05
Chlorpyriphos-methyl I légumes
0.05
autres
Chlorpyriphos-methyl I légumineuses séchées 0.05 Chlorthal-dimethyl H oignons 1
Chlozolinate F
fraises
1
Chlozolinate F
baies
0.1
sauf
fraises
Chlozolinate
F
fruits à noyau
0.1
Chlozolinate
F
fruits à pépins
0.1
Chlozolinate F
légumes
0.1
sauf
pommes
de
terre
Chlozolinate F
thé
0.1
Chlozolinate F
denrées
alimentaires
végétales
0.05
autres
Cinidon-ethyl H
céréales
0.1
Cinidon-ethyl H
graines
oléagineuses
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 28
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cinidon-ethyl H
fruits
0.05
Cinidon-ethyl H
légumes
0.05
Clétodime
H
choux pommés
0.5
Clétodime
H
fèves de soja
0.5
Clétodime H
fraises
0.5
Clétodime H
pois
0.5
Clétodime
H
graines de tournesol 0.2
Clétodime
H
graines de colza
0.1
Clétodime H
légumes 0.1
sauf
choux
pommés, pois
Clétodime
H
betteraves sucrières 0.05
Clétodime
H
fruits à pépins
0.05
Clétodime H
raisins
0.05
Clodinafop-propargyl H céréales
0.05
dosé comme acide
libre
Clofentezine A
framboises 3
Clofentezine A
mûres
3
Clofentezine A
fraises
2
Clofentezine A
agrumes
0.5
Clofentezine
A
fruits à pépins
0.5
Clofentezine A
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.5
Clofentezine A
baies
0.3
autres
Clofentezine A
concombres 0.3
Clofentezine A
tomates
0.3
Clofentezine
A
fruits à noyau
0.2
Clofentezine A
melons
0.1
Clofentezine A
raisins
0.1
Clofentezine A
céréales
0.02
Clofentezine A
fruits
0.02
autres
Clofentezine A
légumes
0.02
sauf
concombres,
melons, tomates
Clomazone
H
fèves de soja
0.01
Clomazone H
fraises
0.01
Clomazone
H
graines de colza
0.01
Clomazone
H
graines de tournesol 0.01
Clomazone H
pois
0.01
Clomazone
H
pommes de terre
0.01
Clopyralid
H
betteraves sucrières 0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 29
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Clopyralid
H
graines de colza
0.1
Clothianidin
I/B
betteraves sucrières 0.01
Clothianidin I
céréales
0.01
Clothianidin
I
graines de colza
0.01
Cuivre (dérivés de) F
baies
15
dosé comme cuivre
Cuivre (dérivés de) F
betteraves sucrières 15
dosé comme cuivre
Cuivre (dérivés de) F
fruits à noyau
15
dosé comme cuivre
Cuivre (dérivés de) F
fruits à pépins
15
dosé comme cuivre
Cuivre (dérivés de) F
légumes
15
dosé comme cuivre
Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes 0.05
Cyanamide (H2NCN) H/R raisins 0.05
Cyanazine
H
fèves de soja
0.02
Cyanazine H
pois
0.02
Cyanure d'hydrogène V céréales
15
Cyanure d'hydrogène V farine de céréales
6
Cyazofamid F
raisins
0.5
Cyazofamid F
tomates
0.2
Cyazofamid F
concombres 0.1
Cyazofamid F
melons
0.1
Cyazofamid F
céréales
0.02
Cyazofamid F
fruits
0.01
autres
Cyazofamid F
légumes
0.01
autres
Cyclanilide R
céréales
0.05
Cyclopropene, 1Methyl-
R pommes
0.01
Cycloxydime H
haricots
fourragers
(féveroles)
5
Cycloxydime
H
graines de colza
0.5
Cycloxydime
H
fèves de soja
0.3
Cycloxydime H
légumes
0.1
Cycloxydime H
maïs
0.1
Cycloxydime H
baies
0.05
Cycloxydime
H
betteraves sucrières 0.05
Cycloxydime
H
fruits à noyau
0.05
Cycloxydime
H
fruits à pépins
0.05
Cycluron H
céréales 0.05
Cycluron H
légumes 0.05
Cyfluthrine I
abricots
0.5
Denrées alimentaires et divers objets usuels 30
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyfluthrine
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
Cyfluthrine I
salade
0.5
Cyfluthrine
I
choux à feuilles
0.3
Cyfluthrine I
poivrons
0.3
Cyfluthrine I
raisins
0.3
Cyfluthrine I
cerises
0.2
Cyfluthrine
I
choux de Bruxelles
0.2
Cyfluthrine
I
choux pommés
0.2
Cyfluthrine
I
fruits à pépins
0.2
Cyfluthrine I
prunes
(quetsches
incluses)
0.2
Cyfluthrine I
concombres 0.1
Cyfluthrine I
thé
0.1
Cyfluthrine I
brocolis
0.05
Cyfluthrine I
choux-fleurs 0.05
Cyfluthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.05 Cyfluthrine
I
graines de colza
0.05
Cyfluthrine I
haricots
0.05
Cyfluthrine I
maïs
0.05
Cyfluthrine I
pois
0.05
Cyfluthrine I
tomates
0.05
Cyfluthrine I
viandes
0.05
Cyfluthrine
I
betteraves sucrières 0.02
Cyfluthrine I
céréales
0.02
sauf
maïs
Cyfluthrine I
fruits
0.02
autres,
frais
Cyfluthrine I
lait
0.02
Cyfluthrine I
légumes
0.02
autres,
frais
Cyfluthrine I
oeufs
0.02
Cyhalofop-butyl H
graines
oléagineuses
0.05
Cyhalofop-butyl H
céréales
0.02
Cyhalofop-butyl H
fruits
0.02
Cyhalofop-butyl H
légumes
0.02
Cyhexatin A
agrumes 0.2
seul
ou
avec
azocyclotin, calculé en cyhexatin
Cyhexatin
A
fruits à noyau 0.2
seul
ou
avec
azocyclotin, calculé en cyhexatin
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 31
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyhexatin
A
fruits à pépins
0.2
seul ou avec
azocyclotin, calculé en cyhexatin
Cyhexatin A
raisins
0.2
seul
ou
avec
azocyclotin, calculé en cyhexatin
Cyhexatin
A
fruits à coque
0.1
seul ou avec
azocyclotin, calculé en cyhexatin
Cyhexatin A
thé
0.1
seul
ou
avec
azocyclotin, calculé en cyhexatin
Cyhexatin A
céréales 0.05
seul
ou
avec
azocyclotin, calculé en cyhexatin
Cyhexatin A
fruits
0.05
autres;
seul
ou
avec azocyclotin,
calculé en cyhexatin
Cyhexatin
A
graines oléagineuses 0.05
seul ou avec
azocyclotin, calculé en cyhexatin
Cyhexatin A
légumes 0.05
seul
ou
avec
azocyclotin, calculé en cyhexatin
Cymoxanil F
épinards 0.05
Cymoxanil F
oignons
0.05
Cymoxanil F
pois
0.05
Cymoxanil
F
pommes de terre
0.05
Cymoxanil F
raisins
0.05
Cymoxanil F
salade
0.05
Cymoxanil F
tomates
0.05
Cyperméthrine I
abricots
2
Cyperméthrine I
agrumes
2
Cyperméthrine I
artichauts
2
Cyperméthrine
I
baies et fruits sauvages 2 Cyperméthrine I
fines
herbes
2
Cyperméthrine
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
2
Cyperméthrine I
salade
2
Cyperméthrine I
cerises
1
Cyperméthrine
I
champignons sauvages 1 Cyperméthrine
I
choux à feuilles
1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 32
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyperméthrine
I
fruits à pépins
1
Cyperméthrine I
prunes
(quetsches
incluses)
1
Cyperméthrine I
baies
0.5
sauf
airelles
rouges, baies et
fruits sauvages,
fraises, groseilles, groseilles à maquereau, myrtilles
Cyperméthrine
I
bettes à cardes (côtes de bettes)
0.5
Cyperméthrine I
choux
0.5
sauf
choux
à
feuilles, chouxraves
Cyperméthrine I
épinards
0.5
Cyperméthrine
I
feuilles de bettes
0.5
Cyperméthrine
I
haricots
0.5
frais, non écossés
Cyperméthrine I
légumes-fruits 0.5
sauf
cucurbitacées
Cyperméthrine I
poireaux
0.5
Cyperméthrine
I
pois
0.5
frais, non écossés
Cyperméthrine I
thé
0.5
Cyperméthrine I
avoine
0.2
Cyperméthrine I
choux-raves 0.2
Cyperméthrine I
cucurbitacées 0.2
Cyperméthrine
I
graines oléagineuses 0.2
sauf arachides,
fèves de soja,
graines de
moutarde
Cyperméthrine I
orge
0.2
Cyperméthrine I
ail
0.1
Cyperméthrine I
asperges
0.1
Cyperméthrine
I
oignons
0.1
sauf oignons de
printemps
Cyperméthrine I
arachides
0.05
Cyperméthrine
I
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Cyperméthrine
I
fèves de soja
0.05
Cyperméthrine I
fruits
0.05
autres
Cyperméthrine
I
graines de moutarde 0.05
Cyperméthrine I
légumes
0.05
autres
Cyperméthrine
I
légumineuses séchées 0.05 Cyperméthrine
I
oignons de printemps 0.05 Cyproconazole F
poireaux
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 33
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyproconazole F
extrait de café
0.1
Cyproconazole
F
fruits à noyau
0.1
Cyproconazole
F
fruits à pépins
0.1
Cyproconazole
F
grains de café
0.1
Cyproconazole F
céréales
0.05
Cyproconazole F
tomates
0.05
Cyproconazole
F
betteraves rouges
0.02
Cyproconazole
F
betteraves sucrières 0.02
Cyproconazole F
raisins
0.02
Cyprodinil F
raisins
3
Cyprodinil F
salade
3
Cyprodinil F
framboises 2
Cyprodinil F
mûres
2
Cyprodinil F
fraises
1
Cyprodinil F
aubergines 0.5
Cyprodinil F
concombres 0.5
Cyprodinil
F
fruits à noyau
0.5
Cyprodinil F
tomates
0.5
Cyprodinil F
vin
0.5
Cyprodinil F
céréales 0.3
sauf
maïs
Cyprodinil
F
fruits à pépins
0.1
Cyprodinil F
haricots
0.1
Cyprodinil F
oignons
0.05
Cyromazine I
salade
15
Cyromazine I
champignons de culture 5 Cyromazine I
épinards
5
Cyromazine
I
feuilles de bettes
5
Cyromazine I
artichauts 2
Cyromazine
I
céleri en branches
2
Cyromazine I
fenouil
2
Cyromazine I
aubergines 1
Cyromazine I
concombres 1
Cyromazine I
cornichons 1
Cyromazine I
courgettes 1
Cyromazine
I
pommes de terre
1
Cyromazine I
tomates
1
Cyromazine I
melons
0.3
Cyromazine I
pastèques 0.3
Denrées alimentaires et divers objets usuels 34
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyromazine I
oeufs
0.2
Cyromazine I
céréales
0.05
Cyromazine I
fruits
0.05
Cyromazine I
légumes
0.05
autres
Cyromazine I
viandes
0.05
Cyromazine I
lait
0.02
D, 2,4H
agrumes
1
D, 2,4H
graines oléagineuses 0.1
D, 2,4H
thé
0.1
D, 2,4H
céréales
0.05
D, 2,4H
fruits
0.05
D, 2,4H
légumes
0.05
Daminozide R
thé
0.1
Daminozide R
denrées
alimentaires
végétales
0.02
sauf
thé
DB, 2,4H
céréales
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I
foie de poisson
4
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I
oeufs de poisson
4
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I crustacés
1 exprimé
sur
la
partie comestible
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I échinodermes
1 exprimé
sur
la
partie comestible
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I
lait et produits laitiers 0.125 1 exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I mollusques
1 exprimé
sur
la
partie comestible
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I
plantes à infusion
1
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I poissons
1 exprimé
sur
la
partie comestible
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I viandes
1 sauf
poissons;
exprimé sur la
matière grasse
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 35
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I champignons
sauvages
0.5
exprimé
sur
la
matière sèche
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I épices
0.5
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I
beurre de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I
masse de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I thé
0.2
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I céréales
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I fruits
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I graines
oléagineuses
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I légumes
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I
légumineuses séchées 0.05 DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I oeufs
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I préparations
pour
nourrissons et préparations de suite
0.005 0.01 exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I produits
céréaliers 0.01
Deltaméthrine I/V
thé
5
Deltaméthrine I/V
céréales
1
Deltaméthrine
I/V
légumineuses séchées 1 Deltaméthrine
I
choux à feuilles
0.5
Deltaméthrine I
épinards
0.5
Deltaméthrine I
fines
herbes 0.5
Deltaméthrine I
framboises
0.5
Denrées alimentaires et divers objets usuels 36
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Deltaméthrine I
mûres
0.5
Deltaméthrine
I
pommes de terre
0.5
Deltaméthrine I
salade
0.5
Deltaméthrine I
aubergines
0.2
Deltaméthrine I
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.2
Deltaméthrine
I
groseilles à maquereau 0.2 Deltaméthrine I
haricots
0.2
Deltaméthrine I
poireaux
0.2
Deltaméthrine I
poivrons
0.2
Deltaméthrine I
tomates
0.2
Deltaméthrine I
ail
0.1
Deltaméthrine I
artichauts
0.1
Deltaméthrine I
choux
0.1
sauf
choux
à
feuilles
Deltaméthrine I
cucurbitacées 0.1
Deltaméthrine
I
fruits à noyau
0.1
Deltaméthrine
I
fruits à pépins
0.1
Deltaméthrine
I
graines de colza
0.1
Deltaméthrine I
oignons
0.1
Deltaméthrine I
olives
0.1
Deltaméthrine I
pois
0.1
Deltaméthrine I
raisins
0.1
Deltaméthrine I
champignons de Paris 0.05 Deltaméthrine I
fruits
0.05
autres
Deltaméthrine
I
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza
Deltaméthrine I
légumes
à
tiges 0.05
sauf
artichauts,
poireaux
Deltaméthrine I
légumes-racines
0.05
Deltaméthrine I
légumes-tubercules
0.05
sauf
pommes
de
terre
Deltaméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.03 Deltaméthrine I
lait
0.03
Desmédiphame
H
betteraves rouges
0.1
Desmédiphame
H
betteraves sucrières 0.1
Diafenthiuron A/I
aubergines
0.6
Diafenthiuron A/I
poivrons
0.6
Diafenthiuron A/I
tomates
0.6
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 37
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diafenthiuron A/I
concombres 0.3
Diafenthiuron A/I
choux
0.2
Dialiphos
I
graines de colza
0.05
Dialiphos
I
pommes de terre
0.05
Di-allate H
thé
0.1
Di-allate H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Diazinon I
oranges
1
Diazinon I
pamplemousses
1
Diazinon I
pomélos
1
Diazinon I
aubergines
0.5
Diazinon I
choux
0.5
sauf
choux-raves
Diazinon I
épinards 0.5
Diazinon I
fines
herbes
0.5
Diazinon I
poivrons 0.5
Diazinon I
salade
0.5
Diazinon I
tomates 0.5
Diazinon I
cerises 0.3
Diazinon
I
huile d'olive vierge 0.3
Diazinon I
poires
0.3
Diazinon I
pommes 0.3
Diazinon I
carottes 0.2
Diazinon I
choux-raves
0.2
Diazinon I
fenouil 0.2
Diazinon I
framboises
0.2
Diazinon
I
fruits à noyau
0.2
sauf cerises
Diazinon I
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.2
Diazinon
I
groseilles à maquereau 0.2 Diazinon I
haricots 0.2
Diazinon I
kiwis
0.2
Diazinon I
myrtilles 0.2
Diazinon I
poireaux 0.2
Diazinon I
pois
0.2
Diazinon I
asperges 0.1
Diazinon I
concombres
0.1
Diazinon I
fraises 0.1
Diazinon I
mûres
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 38
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diazinon I
thé
0.1
Diazinon I
graines
oléagineuses
0.05
Diazinon
I
légumineuses séchées 0.05 Diazinon I
oignons 0.05
Diazinon I
céréales 0.02
Diazinon
I/V
denrées non spécifiées 0.02 Diazinon
I
pommes de terre
0.02
Diazinon I
lait
0.01
Dibromo-éthane, 1,2- I céréales
0.01
Dicamba H
céréales 0.05
Dichlobenil H
raisins
1.5
dichlorobenzamide
inclus
Dichlobenil H
fruits
0.5
sauf
raisins;
dichlorobenzamide
inclus
Dichlofluanide F
baies
10
diméthylaminosulfanilide inclus,
calculé en dichlofluanide
Dichlofluanide F
salade
10
diméthylaminosulfanilide inclus,
calculé en dichlofluanide
Dichlofluanide F
fruits
5
sauf
baies;
diméthylaminosulf-
anilide inclus,
calculé en dichlofluanide
Dichlofluanide
F
légumes
5
sauf salade; diméthylaminosulf-
anilide inclus,
calculé en dichlofluanide
Dichlofluanide F
jus
de
raisins 1
diméthylaminosulfanilide inclus,
calculé en dichlofluanide
Dichlofluanide F
vin
1
diméthylaminosulfanilide inclus,
calculé en dichlofluanide
Dichlormid S
maïs
0.05
Dichloroéthane, 1,2I
oeufs
0.1
Dichloroéthane, 1,2I
viandes
0.1
exprimé sur la
matière grasse
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 39
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dichloroéthane,
1,2- I
graines
oléagineuses
0.02
Dichloroéthane, 1,2I
thé
0.02
Dichloroéthane, 1,2I
céréales
0.01
Dichloroéthane, 1,2I
fruits
0.01
Dichloroéthane, 1,2I
légumes
0.01
Dichloroéthane, 1,2I
légumineuses séchées 0.01
Dichlorprop I
thé
0.1
Dichlorprop I
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Dichlorvos I/V
céréales
2
Dichlorvos
I/V
fèves de cacao
2
Dichlorvos I/V
produits
céréaliers
0.3
Dichlorvos
I/V
denrées non spécifiées 0.1 Dichlorvos I
fruits
0.1
Dichlorvos I
légumes 0.1
Dichlorvos I
lait
0.01
Diclofop-méthyl H
légumes
0.05
Diclofop-méthyl H
céréales
0.02
Dicofol A
thé
20
Dicofol A
agrumes
2
Dicofol A
raisins
2
Dicofol
A
foie de bovins
1
Dicofol
A
foie de chèvre
1
Dicofol
A
foie de mouton
1
Dicofol A
tomates
1
Dicofol A
courges 0.5
Dicofol A
melons 0.5
Dicofol A
pastèques
0.5
Dicofol A
viande
de
boeuf 0.5
exprimé
sur
la
matière grasse
Dicofol A
viande
de
chèvre 0.5
exprimé
sur
la
matière grasse
Dicofol
A
viande de mouton
0.5
exprimé sur la
matière grasse
Dicofol A
concombres
0.2
Dicofol A
cornichons
0.2
Dicofol A
courgettes
0.2
Dicofol
A
graines de coton
0.1
Dicofol
A
viande de volaille
0.1
exprimé sur la
matière grasse
Denrées alimentaires et divers objets usuels 40
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dicofol
A
fruits à coque
0.05
Dicofol A
céréales 0.02
Dicofol A
fruits 0.02
sauf
agrumes,
fruits à coque,
raisins
Dicofol
A
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
coton
Dicofol A
lait
0.02
Dicofol A
légumes 0.02
sauf
cucurbitacées,
tomates
Dicofol
A
légumineuses séchées 0.02 Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
huile de graines de courges
0.05 0.25
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
foie de poisson
0.2
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
oeufs de poisson
0.2
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I viandes
0.2
sauf
poissons;
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
graines de courges
0.03
0.15
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
lait et produits laitiers 0.15 exprimé
sur
la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
beurre de cacao
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I crustacés
0.05
exprimé
sur
la
partie comestible
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I échinodermes
0.05
exprimé
sur
la
partie comestible
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
masse de cacao
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I mollusques
0.05
exprimé
sur
la
partie comestible
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 41
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I poissons
0.05
exprimé
sur
la
partie comestible
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I courges
0.03
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I melons
0.03
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I pastèques
0.03
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I concombres
0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I courgettes
0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
courges
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I oeufs
0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I panais
0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I thé
0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I céréales
0.01
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I fruits
0.01
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I légumes
0.01
sauf
cucurbitacées,
panais
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Diétofencarb F
raisins
0.5
Diétofencarb F
tomates
0.5
Denrées alimentaires et divers objets usuels 42
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diétofencarb F
vin
0.5
Diétofencarb F
fraises
0.2
Diétofencarb F
haricots
0.1
Diétofencarb F
oignons
0.1
Diétofencarb F
salade
0.1
Difénoconazole F
ciboulette
1
Difénoconazole
F
feuilles de céleri
1
Difénoconazole F
persil
1
Difénoconazole F
salade
1
Difénoconazole
F
céleri en branches
0.5
Difénoconazole F
choux
0.5
Difénoconazole F
poireaux
0.5
Difénoconazole F
tomates
0.5
Difénoconazole
F
betteraves rouges
0.2
Difénoconazole F
carottes
0.2
Difénoconazole F
céleris-raves
0.2
Difénoconazole F
cerises
0.2
Difénoconazole F
fraises
0.2
Difénoconazole
F
fruits à pépins
0.2
Difénoconazole F
raisins
0.2
Difénoconazole F
concombres
0.1
Difénoconazole
F
fruits à noyau
0.1
sauf cerises
Difénoconazole F
légumes-bulbes 0.1
Difénoconazole F
céréales
0.05
Difénoconazole
F
graines de colza
0.05
Difénoconazole
F
graines de tournesol 0.05
Difénoconazole F
asperges
0.02
Difénoconazole
F
betteraves sucrières 0.02
Difenoxuron H
oignons
0.05
Difenoxuron H
poireaux
0.05
Diflubenzuron I
champignons
de Paris 1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron I
framboises
1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6difluorobenzoïque
inclus
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 43
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diflubenzuron
I
fruits à noyau 1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron
I
fruits à pépins 1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron I
choux
0.5
4-chlorphénylurée
et acide 2,6difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron I
céréales
0.05
4-chlorphénylurée
et acide 2,6difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron I
lait
0.05
4-chlorphénylurée
et acide 2,6difluorobenzoïque
inclus
Diflufenican H
céréales
0.02
Diflufenzopyr H
maïs
0.01
Dimefuron
H
graines de colza
0.05
Dimefuron H
pois
0.05
Diméthachlore
H
graines de colza
0.02
Dimethenamide
H
betteraves sucrières 0.01
Dimethenamide
H
fèves de soja
0.01
Dimethenamide H
graines
de tournesol
0.01
Dimethenamide H
haricots
0.01
Dimethenamide H
maïs
0.01
Dimethenamide-P
H
cf.
dimethenamide
Dimethoate
I
oignons de printemps 2
Dimethoate I
olives
2
Dimethoate I
cerises
1
Dimethoate
I
choux pommés
1
Dimethoate I
pois
1
non
écossés
Dimethoate I
fruits
0.5
sauf
cerises,
fruits
à coque, olives
Dimethoate I
salade
0.5
Dimethoate I
blé
0.3
Dimethoate I
choux
0.3
sauf
choux
pommés
Dimethoate I
poireaux
0.3
Denrées alimentaires et divers objets usuels 44
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dimethoate I
seigle
0.3
Dimethoate I
triticale
0.3
Dimethoate
I
betteraves sucrières 0.05
Dimethoate
I
fruits à coque
0.05
Dimethoate I
graines
oléagineuses
0.05
Dimethoate
I
huile d'olive vierge 0.05
Dimethoate I
oignons
0.05
Dimethoate I
thé
0.05
Dimethoate
I
céréales
0.02
sauf blé, seigle,
triticale
Dimethoate I
légumes
0.02
sauf
choux,
oignons, oignons
de printemps,
poireaux, pois non
écossés, salade
Dimethoate
I
légumineuses séchées 0.02 Dimethoate I
lait
0.005
Diméthomorphe F
raisins
2
Diméthomorphe F
concombres
0.2
Diméthomorphe F
épinards
0.2
Diméthomorphe F
laitues
pommées 0.2
Diméthomorphe F
mûres
0.2
Diméthomorphe F
tomates
0.2
Diméthomorphe F
vin
0.2
Diméthomorphe F
oignons
0.05
Diméthomorphe
F
pommes de terre
0.02
Dinocap F
concombres
0.05
Dinocap F
fruits
0.05
Dinosèbe H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
seul
ou
avec
DNOC et dinoterbe
Dinoterbe H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
seul
ou
avec
DNOC et dinosèbe
Dioxacarbe
I/V
denrées non spécifiées 0.05 Dioxacarbe I
lait
0.01
Dioxathion I
thé
0.1
Dioxathion I
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Diphénylamine F
poires
10
Diphénylamine F
pommes
5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 45
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diphénylamine F
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
poires,
pommes
Diquat
H
graines de colza
0.5
exprimé en cation
diquat
Diquat
H
haricots sechés
0.2
exprimé en cation
diquat
Diquat
H
pois sechées
0.2
exprimé en cation
diquat
Diquat
H
graines oléagineuses 0.1
sauf graines de
colza; exprimé en
cation diquat
Diquat H
fruits 0.05
exprimé
en
cation
diquat
Diquat H
légumes
0.05
exprimé
en
cation
diquat
Disulfoton A/I
orge
0.2
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
Disulfoton A/I
sorgho
0.2
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
Disulfoton A/I
blé
0.1
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
Disulfoton A/I
thé
0.05
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
Disulfoton A/I
denrées
alimentaires
végétales
0.02
autres;
O-analogue, sulfoxyde et
sulfone inclus, calculé en disulfoton
Disulfoton
A/I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
Denrées alimentaires et divers objets usuels 46
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Disulfoton A/I
préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
Dithianon F
cerises
3
Dithianon F
quetsches 3
Dithianon F
raisins
1.5
Dithianon
F
fruits à pépins
0.6
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
agrumes
5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
fines herbes
5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
groseilles à maquereau 5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
olives
5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F salade
5 sauf
chicorée
Witloof, cresson
d'eau; dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
fruits à pépins
3
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
poireaux
3
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
tomates
3
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
avoine
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
chou vert
2
dosé comme CS2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 47
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
épinards
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
fraises
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
fruits à noyau
2
sauf cerises,
prunes, quetsches;
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F légumes-fruits
2 sauf
concombres,
courges, maïs
doux, melons,
pastèques, tomates; dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
orge
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
petits radis
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
radis
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
raisins
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
blé
1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
cerises
1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F choux
1 sauf
choux
à
feuilles, chouxraves; dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
haricots
1
frais, non écossés; dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
oignons de printemps 1 dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
pois
1
frais, non écossés; dosé comme CS2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 48
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F prunes
(quetsches
incluses)
1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
seigle
1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
ail
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
céleri en branches
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
choux à feuilles
0.5
sauf chou vert;
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
concombres
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
courges
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
graines de colza
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
melons
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
oignons
0.5
sauf oignons de
printemps; dosé
comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
pastèques
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
cresson d'eau
0.3
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
carottes
0.2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
céleris-raves
0.2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
chicorée Witloof
0.2
dosé comme CS2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 49
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F scorsonères
(salsifis
noirs)
0.2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
choux-raves
0.1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
fruits à coque
0.1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
graines oléagineuses 0.1
sauf graines de
colza; dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
haricots
0.1
frais, écossés; dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
pois
0.1
frais, écossés; dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
pommes de terre
0.1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
thé
0.1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F céréales
0.05
autres;
dosé
comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F fruits
0.05
autres;
dosé
comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F légumes
0.05
autres;
dosé
comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
légumineuses séchées 0.05 dosé comme CS2
Diuron H
asperges
1
Diuron H
baies 0.05
Diuron
H
fruits à noyau
0.05
Diuron
H
fruits à pépins
0.05
DNOC H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
seul
ou
avec
dinosèbe et
dinoterbe
Dodécadiènol, (E,E)8,10-
P pommes
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 50
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9P raisins
0.01
Dodécénylacétate, Z-9- P raisins
0.01
Dodine
F
fruits à noyau
1
Dodine
F
fruits à pépins
1
Dodine
F
fruits
0.2
sauf fruits à noyau, fruits à pépins
Dodine F
légumes 0.2
sauf
pommes
de
terre
Endosulfan I
thé
30
Endosulfan I
poivrons 1
Endosulfan I
agrumes
0.5
Endosulfan
I
fèves de soja
0.5
Endosulfan I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
Endosulfan I
raisins
0.5
Endosulfan I
tomates
0.5
Endosulfan I
courges
0.3
Endosulfan
I
fruits à pépins
0.3
Endosulfan
I
graines de coton
0.3
Endosulfan I
melons
0.3
Endosulfan I
pastèques 0.3
Endosulfan I
baies
0.1
sauf
raisins
Endosulfan
I
fruits à coque
0.1
Endosulfan
I
fruits à noyau
0.1
sauf pêches
Endosulfan
I
graines oléagineuses 0.1
sauf fèves de soja, graines de coton
Endosulfan I
céréales
0.05
Endosulfan I
fruits
0.05
sauf
agrumes,
baies, fruits
à coque, fruits
à noyau, fruits
à pépins
Endosulfan I
légumes
0.05
sauf
courges,
melons, pastèques,
poivrons, tomates
Endosulfan
I
légumineuses séchées 0.05 Endrine I
viandes 0.05
exprimé
sur
la
matière grasse
Endrine
I
lait et produits laitiers 0.02 exprimé
sur
la
matière grasse
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 51
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Endrine I
céréales 0.01
Endrine I
champignons
0.01
Endrine I
fruits 0.01
Endrine I
légumes 0.01
Endrine I
oeufs 0.005
Endrine
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Endrine I
préparations
pour
nourrissons et préparations de suite
0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Epoxiconazole F
céréales
0.1
Epoxiconazole F
betteraves rouges
0.05
Epoxiconazole
F
betteraves sucrières 0.05
Esfenvalerate I
avoine
0.2
Esfenvalerate I
orge
0.2
Esfenvalerate I
baies
0.1
Esfenvalerate
I
fruits à noyau
0.1
Esfenvalerate
I
fruits à pépins
0.1
Esfenvalerate I
graines
oléagineuses
0.1
Esfenvalerate I
légumes
0.1
Esfenvalerate
I
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Ethephon R
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
5
Ethephon R
cerises 3
Ethephon
R
fruits à pépins
3
Ethephon R
poivrons 3
Ethephon R
tomates 3
Ethephon R
ananas 2
Ethephon
R
graines de coton
2
Ethephon R
orge
0.5
Ethephon R
seigle
0.5
Ethephon R
blé
0.2
Ethephon R
triticale 0.2
Ethephon
R
fruits à coque
0.1
Ethephon R
thé
0.1
Ethephon
R
céréales
0.05
sauf blé, orge,
seigle, triticale
Ethephon R
fruits
0.05
autres
Denrées alimentaires et divers objets usuels 52
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethephon
R
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
coton
Ethephon R
légumes 0.05
sauf
poivrons,
tomates
Ethephon
R
légumineuses séchées 0.05 Ethiofencarbe I
légumes
1
sauf
épinards;
sulfoxyde et sulfone
inclus
Ethiofencarbe I
baies
0.2
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Ethiofencarbe
I
fruits à noyau
0.2
sulfoxyde et
sulfone inclus
Ethiofencarbe
I
fruits à pépins 0.2 sulfoxyde
et
sulfone inclus
Ethiofencarbe I
céréales 0.02
sulfoxyde
et
sulfone inclus
Ethion I
thé
3
Ethion I
agrumes
2
Ethofumesate
H
betteraves rouges
0.1
Ethofumesate
H
betteraves sucrières 0.1
Ethofumesate H
épinards
0.1
Ethofumesate H
graines
oléagineuses
0.1
Ethofumesate H
céréales
0.05
Ethofumesate H
fruits
0.05
Ethofumesate H
légumes
0.05
sauf
betteraves
rouges, épinards
Éthoprophos
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.008
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Éthoprophos I
préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.008
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Ethoxyquine
V
fruits à pépins
0.05
Ethyrimol F
céréales 0.1
Etofenprox
I
graines de colza
0.01
Etoxazole
A
fruits à pépins
0.02
Etoxazole A
raisins
0.02
Famoxadone F
raisins
2
Famoxadone F
tomates
1
Famoxadone F
melons
0.3
Famoxadone F
aubergines 0.2
Famoxadone F
concombres 0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 53
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Famoxadone F
cornichons 0.2
Famoxadone F
courgettes 0.2
Famoxadone F
orge
0.2
Famoxadone
F
céréales
0.1
sauf maïs, orge, riz Famoxadone F
graines
oléagineuses
0.05
Famoxadone F
thé
0.05
Famoxadone F
fruits
0.02
sauf
raisins
Famoxadone F
légumes
0.02
autres
Famoxadone F
maïs
0.02
Famoxadone F
riz
0.02
Fenamidone F
salade
2
Fenamidone F
raisins
0.5
Fenamidone F
tomates
0.5
Fenamidone F
vin
0.5
5-methyl-5phényl-3-phényl-
aminoimidazolidin-2,4-dione
inclus
Fenamidone
F
pommes de terre
0.01
Fenarimol F
cerises
1
Fenarimol F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
1
Fenarimol
F
groseilles à maquereau 1 Fenarimol F
abricots 0.5
Fenarimol
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
Fenarimol F
poivrons 0.5
Fenarimol F
tomates 0.5
Fenarimol F
bananes 0.3
Fenarimol F
fraises
0.3
Fenarimol
F
fruits à pépins
0.3
Fenarimol F
raisins
0.3
Fenarimol F
concombres
0.2
Fenarimol F
cornichons 0.2
Fenarimol F
courgettes 0.2
Fenarimol F
framboises 0.1
Fenarimol F
courges 0.05
Fenarimol F
melons
0.05
Fenarimol F
pastèques 0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 54
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenarimol F
thé
0.05
Fenarimol F
céréales 0.02
Fenarimol F
fruits
0.02
autres
Fenarimol F
graines
oléagineuses
0.02
Fenarimol F
légumes 0.02
autres
Fenarimol
F
légumineuses séchées 0.02 Fenazaquine A
fraises
0.5
Fenazaquine A
agrumes
0.2
Fenazaquine A
baies
0.2
sauf
fraises
Fenazaquine
A
fruits à pépins
0.2
Fenazaquine A
prunes
(quetsches
incluses)
0.2
Fenbutatin-oxyde A agrumes 5
Fenbutatin-oxyde A bananes 3
Fenbutatin-oxyde
A
fruits à pépins
2
Fenbutatin-oxyde A raisins 2
Fenbutatin-oxyde A aubergines 1
Fenbutatin-oxyde A fraises 1
Fenbutatin-oxyde A poivrons 1
Fenbutatin-oxyde A tomates 1
Fenbutatin-oxyde A concombres 0.5
Fenbutatin-oxyde A courgettes 0.5
Fenbutatin-oxyde A thé 0.1
Fenbutatin-oxyde A céréales 0.05
Fenbutatin-oxyde A fruits 0.05
sauf
agrumes,
bananes, fraises,
fruits à pépins,
raisins
Fenbutatin-oxyde A graines oléagineuses
0.05
Fenbutatin-oxyde A légumes 0.05
sauf
aubergines,
concombres,
courgettes,
poivrons, tomates
Fenbutatin-oxyde
A
légumineuses séchées 0.05 Fenchlorphos I
thé
0.1
Fenchlorphos I
denrées
alimentaires
végétales
0.01
sauf
thé
Fenfurame F
céréales
0.05
Fenhexamid F
laitues
pommées
30
Fenhexamid F
framboises 10
Fenhexamid F
kiwis
10
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 55
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenhexamid F
mûres
10
Fenhexamid F
baies
5
sauf
framboises,
mûres
Fenhexamid
F
fruits à noyau
5
sauf prunes
Fenhexamid F
poivrons
2
Fenhexamid F
vin
1.5
Fenhexamid F
aubergines 1
Fenhexamid F
concombres 1
Fenhexamid F
cornichons 1
Fenhexamid F
courgettes 1
Fenhexamid F
prunes
(quetsches
incluses)
1
Fenhexamid F
tomates
1
Fenhexamid F
graines
oléagineuses
0.1
Fenhexamid F
thé
0.1
Fenhexamid F
céréales
0.05
Fenhexamid F
fruits
0.05
autres
Fenhexamid F
légumes
0.05
autres
Fenitrothion I
agrumes
2
Fenitrothion I/V
céréales
2
Fenitrothion I
fruits
0.5
sauf
agrumes
Fenitrothion I
légumes
0.5
sauf
pommes
de
terre
Fenitrothion I
thé
0.5
Fenitrothion
I/V
denrées non spécifiées 0.1 Fenitrothion I
lait
0.005
Fenoxaprop-ethyl
H
pommes de terre
0.05
Fenoxaprop-ethyl H céréales 0.02
Fenoxaprop-ethyl
H
graines de colza
0.02
Fenoxaprop-ethyl
H
betteraves sucrières 0.01
Fenoxaprop-ethyl H légumes 0.01
sauf
pommes
de
terre
Fenoxycarb I
agrumes
0.3
Fenoxycarb
I
fruits à noyau
0.3
Fenoxycarb
I
fruits à pépins
0.3
Fenoxycarb I
raisins
0.3
Fenoxycarb
I/V
denrées non spécifiées 0.05 Fenpiclonil B
céréales
0.02
Fenpiclonil
B
pommes de terre
0.02
Fenpropathrine I
choux
0.5
Denrées alimentaires et divers objets usuels 56
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenpropathrine I
haricots
0.5
Fenpropathrine I
baies
0.02
Fenpropathrine I
concombres
0.02
Fenpropathrine
I
fruits à noyau
0.02
Fenpropathrine
I
fruits à pépins
0.02
Fenpropidine F
raisins
1
Fenpropidine F
vin
0.1
Fenpropimorphe F
bananes
2
Fenpropimorphe F
baies
1 sauf
baies
sauvages, raisins
Fenpropimorphe F
avoine
0.5
Fenpropimorphe F
blé
0.5
Fenpropimorphe
F
choux de Bruxelles
0.5
Fenpropimorphe F
orge
0.5
Fenpropimorphe F
poireaux
0.5
Fenpropimorphe F
seigle
0.5
Fenpropimorphe F
triticale
0.5
Fenpropimorphe F
thé
0.1
Fenpropimorphe
F
betteraves sucrières 0.05
Fenpropimorphe F
céréales
0.05
autres
Fenpropimorphe F
fruits
0.05
autres
Fenpropimorphe F
graines
oléagineuses
0.05
Fenpropimorphe F
légumes
0.05
sauf
choux
de
Bruxelles,
poireaux
Fenpropimorphe
F
légumineuses séchées 0.05 Fenpyroximate A
aubergines
0.2
Fenpyroximate A
baies
0.2
Fenpyroximate
A
fruits à noyau
0.2
Fenpyroximate
A
fruits à pépins
0.2
Fenpyroximate A
haricots
0.2
Fenpyroximate A
poivrons
0.2
Fenpyroximate A
tomates
0.2
Fenpyroximate A
concombres
0.1
Fensulfothion
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
fensulfothion
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 57
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fensulfothion I
préparations
pour
nourrissons et préparations de suite
0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
fensulfothion
Fenthion
I
huile d'olive vierge 0.3 sulfoxyde
inclus
Fentine, dérivés de F
graines oléagineuses 0.1 somme,
calculé
en
fentine hydroxyde
Fentine, dérivés de F
thé
0.1
somme,
calculé
en
fentine hydroxyde
Fentine, dérivés de F
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
graines
oléagineuses, thé,
somme, calculé en
fentine hydroxyde
Fentine, dérivés de F
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme, calculé en
fentine hydroxyde
Fentine, dérivés de F
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme, calculé en
fentine hydroxyde
Fenvalerate
I/V
denrées non spécifiées 0.5 Fenvalerate
I
viandes
0.25
sauf viande de volaille; exprimé sur
la matière grasse
Fenvalerate I
lait
0.05
Fenvalerate I
oeufs
0.05
Fenvalerate I
viande
de
volaille 0.05
exprimé
sur
la
matière grasse
Fipronil I/B
maïs
0.01
Fipronil
I/B
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.004
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme de fipronil
et de fipronil-désulfinyl, exprimée
en fipronil
Denrées alimentaires et divers objets usuels 58
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fipronil I/B
préparations
pour
nourrissons et préparations de suite
0.004
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme de fipronil
et de fipronil-désulfinyl, exprimée
en fipronil
Fipronil I/B
céréales 0.002
sauf
maïs
Flazasulfuron H
raisins
0.01
Florasulam
H
fruits à coque
0.1
Florasulam H
graines
oléagineuses
0.1
Florasulam H
céréales
0.01
Florasulam
H
fruits
0.01
sauf fruits à coque Florasulam H
légumes
0.01
Fluazifop-butyl
H
graines de colza
1
Fluazifop-butyl H
épinards
0.5
Fluazifop-butyl H
carottes
0.3
Fluazifop-butyl H
céleris-raves
0.3
Fluazifop-butyl H
pois
0.3
Fluazifop-butyl
H
pommes de terre
0.3
Fluazifop-butyl H
scorsonères
(salsifis
noirs)
0.3
Fluazifop-butyl
H
betteraves rouges
0.2
Fluazifop-butyl
H
betteraves sucrières 0.2
Fluazifop-butyl H
fraises
0.2
Fluazifop-butyl H
fenouil
0.1
Fluazifop-butyl H
haricots
0.1
Fluazifop-butyl H
oignons
0.1
Fluazifop-butyl H
poireaux
0.1
Fluazifop-butyl H
tomates
0.1
Fluazifop-butyl H
baies
0.02
sauf
fraises
Fluazifop-butyl
H
fruits à pépins
0.02
Fluaziname F
raisins
0.5
Fluaziname
F
pommes de terre
0.01
Flucythrinate I
thé
0.1
Flucythrinate I
céréales
0.05
Flucythrinate I
fruits
0.05
Flucythrinate I
graines
oléagineuses
0.05
Flucythrinate I
légumes
0.05
Fludioxonil F
raisins
3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 59
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fludioxonil F
salade
3
Fludioxonil F
fraises
1
Fludioxonil F
framboises 1
Fludioxonil F
mûres
1
Fludioxonil F
aubergines 0.5
Fludioxonil F
concombres 0.5
Fludioxonil
F/B
fruits à noyau
0.5
Fludioxonil F
tomates
0.5
Fludioxonil F
vin
0.5
Fludioxonil F
haricots
0.1
Fludioxonil F
oignons
0.05
Fludioxonil F
pois
0.05
Fludioxonil F/B
céréales
0.02
Flufenacet
H
pommes de terre
0.1
Flufenacet H
céréales 0.05
Flufenacet
H
fèves de soja
0.05
Flumioxazin H
graines
oléagineuses
0.1
Flumioxazin H
céréales
0.05
Flumioxazin H
fruits
0.05
Flumioxazin H
légumes
0.05
Fluoroglicofène H
céréales
0.005
Fluorure de sulfuryle V
céréales
0.01
Fluorure de sulfuryle V
produits céréaliers 0.01
Fluoxastrobin F/B
orge
0.5
Fluoxastrobin F/B
blé
0.05
Fluoxastrobin F/B
seigle
0.05
Fluoxastrobin F/B
triticale
0.05
Flupyrsulfuron-methyl H graines
oléagineuses 0.05
Flupyrsulfuron-methyl H céréales
0.02
Fluquinconazole
F
fruits à pépins
0.2
Fluquinconazole F
blé
0.1
Fluquinconazole F
orge
0.1
Fluquinconazole F
seigle
0.1
Fluquinconazole F
triticale
0.1
Fluquinconazole
F
céréales
0.05
sauf blé, orge,
seigle, triticale
Flurenol H
baies
0.05
Flurenol H
céréales 0.05
Flurenol
H
fruits à noyau
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 60
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flurenol
H
fruits à pépins
0.05
Flurochloridone
H
graines de tournesol 0.05
Flurochloridone
H
pommes de terre
0.05
Fluroxypyr H
avoine
0.1
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
Fluroxypyr H
blé
0.1
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
Fluroxypyr H
orge
0.1
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
Fluroxypyr H
seigle
0.1
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
Fluroxypyr H
triticale
0.1
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
Fluroxypyr H
céréales
0.05
autres;
y
compris
ses esters, exprimés en fluroxypyr
Fluroxypyr H
fruits
0.05
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
Fluroxypyr
H
graines oléagineuses 0.05
y compris ses
esters, exprimés en fluroxypyr
Fluroxypyr H
légumes
0.05
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
Fluroxypyr H
légumineuses
séchées 0.05
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
Flusilazole
F
fruits à pépins
0.1
Flusilazole F
raisins
0.1
Flusilazole F
bananes
0.05
Flusilazole F
céréales
0.05
Flusilazole
F
graines de colza
0.05
Flutolanil
F/B
pommes de terre
0.05
Flutriafol F
céréales 0.1
Flutriafol
F
betteraves sucrières 0.02
Folpet F
aubergines
3
seul
ou
avec
captane
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 61
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Folpet F
baies 3
seul
ou
avec
captane
Folpet
F
fruits à pépins
3
seul ou avec
captane
Folpet F
tomates
3
seul
ou
avec
captane
Folpet
F
fruits à noyau
2
seul ou avec
captane
Folpet F
haricots
2
seul
ou
avec
captane
Folpet F
poireaux
2
seul
ou
avec
captane
Folpet F
pois 2
seul
ou
avec
captane
Folpet F
salade 2
seul
ou
avec
captane
Folpet F
fruits 0.1
sauf
baies,
fruits
à noyau, fruits
à pépins; seul ou
avec captane
Folpet F
légumes
0.1
sauf
aubergines,
haricots, poireaux, pois, salade,
tomates; seul ou
avec captane
Fonofos I
céréales 0.05
Fonofos I
choux 0.05
Fonofos I
fraises 0.05
Fonofos
I
petits radis
0.05
Fonofos I
raisins 0.05
Fonofos I
salade 0.05
Foramsulfuron H
céréales
0.01
Foramsulfuron H
fruits
0.01
Foramsulfuron H
graines
oléagineuses
0.01
Foramsulfuron H
légumes
0.01
Foramsulfuron
H
légumineuses séchées 0.01 Formothion
I
fruits à coque
0.05
Formothion I
graines
oléagineuses
0.05
Formothion I
thé
0.05
Formothion I
céréales
0.02
Formothion
I
fruits
0.02
sauf fruits à coque Formothion I
légumes
0.02
Formothion
I
légumineuses séchées 0.02
Denrées alimentaires et divers objets usuels 62
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fosetyl-aluminium F agrumes 50
acide
phosphonique
Fosetyl-aluminium F raisins 50 acide
phosphonique
Fosetyl-aluminium F concombres 25 acide
phosphonique
Fosetyl-aluminium F fraises 25
acide
phosphonique
Fosetyl-aluminium F salade 25 acide
phosphonique
Fosetyl-aluminium F framboises 4
acide
phosphonique
Fosetyl-aluminium F agrumes 1.5
acide
O-éthylphosphonique
Fosetyl-aluminium F concombres 1.5 acide
O-éthylphosphonique
Fosetyl-aluminium F fraises 1.5
acide
O-éthylphosphonique
Fosetyl-aluminium F raisins 1.5
acide
O-éthylphosphonique
Fosetyl-aluminium F salade 1.5
acide
O-éthylphosphonique
Fosetyl-aluminium F framboises 0.2
acide
O-éthylphosphonique
Fuberidazole F
céréales
0.05
Furathiocarb I
brocolis
0.1
Furathiocarb I
choux-fleurs 0.1
Furathiocarb I
thé
0.1
Furathiocarb I
denrées
alimentaires
végétales
0.05
autres
Glufosinate
H
pommes de terre
0.5
Glufosinate
H
betteraves sucrières 0.05
Glufosinate H
fruits
0.05
Glufosinate H
légumes
0.05
sauf
pommes
de
terre
Glufosinate H
maïs
0.05
Glufosinate H
vin
0.05
Glyphosate
H
champignons sauvages 0.1 50
Glyphosate H
avoine
0.1
20
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 63
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Glyphosate H
fèves
de
soja
20
séchées, somme de
glyphosate et
AMPA (acide
aminométhylphosphonique),
calculé en glyphosate
Glyphosate H
orge
0.1
20
Glyphosate H
sorgho
0.1
20
Glyphosate
H
graines de colza
0.1
10
Glyphosate
H
graines de coton
0.1
10
Glyphosate
H
graines de lin
0.1
10
Glyphosate
H
graines de moutarde 0.1
10
Glyphosate H
blé
0.1
5
Glyphosate H
seigle
0.1
5
Glyphosate H
triticale
0.1
5
Glyphosate H
pois
3
séchés
Glyphosate H
haricots
2
séchés
Glyphosate H
olives
2
pour
la
production
d'huile
Glyphosate H
fruits
0.1
Glyphosate H
légumes
0.1
Guazatine F
céréales 0.05
Haloxyfop
H
betteraves sucrières 0.2
Haloxyfop
H
huile de colza
0.2
Haloxyfop
H
graines de colza
0.1
Haloxyfop H
légumes 0.1
Haloxyfop H
baies
0.02
Haloxyfop
H
fruits à noyau
0.02
Haloxyfop
H
fruits à pépins
0.02
Haloxyfop
H
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Haloxyfop H
préparations
pour
nourrissons et préparations de suite
0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I
viande de volaille
0.7
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I
beurre de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I
masse de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
Denrées alimentaires et divers objets usuels 64
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I
huile de germe de blé 0.1 HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I oeufs
0.1
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I
plantes à infusion
0.1
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I thé
0.05
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I
lait et produits laitiers 0.025 exprimé
sur
la
matière grasse
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I viandes
0.02
sauf
poissons,
viande de volaille; exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I céréales
0.01
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I fruits
0.01
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I graines
oléagineuses
0.01
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I légumes
0.01
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I
légumineuses séchées 0.01 HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I morilles
1 exprimé
sur
la
matière sèche
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I épices
0.5
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I viandes
0.3
sauf
poissons;
exprimé sur la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I champignons
sauvages
0.2
sauf
morilles;
exprimé sur la
matière sèche
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
plantes à infusion
0.2
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
lait et produits laitiers 0.175 exprimé
sur
la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
beurre de cacao
0.1
exprimé sur la
matière grasse
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 65
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
masse de cacao
0.1
exprimé sur la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I oeufs
0.03
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I céréales
0.02
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I graines
oléagineuses
0.02
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I thé
0.02
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I fruits
0.01
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I légumes
0.01
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
légumineuses séchées 0.01 HCH (somme de tous
les isomères)
I
foie de poisson
0.5
HCH (somme de tous
les isomères)
I
oeufs de poisson
0.5
HCH (somme de tous
les isomères)
I crustacés
0.1
exprimé
sur
la
partie comestible
HCH (somme de tous
les isomères)
I échinodermes
0.1
exprimé
sur
la
partie comestible
HCH (somme de tous
les isomères)
I mollusques
0.1
exprimé
sur
la
partie comestible
HCH (somme de tous
les isomères)
I poissons
0.1
exprimé
sur
la
partie comestible
HCH (somme de tous
les isomères)
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
HCH (somme de tous
les isomères)
I préparations
pour
nourrissons et préparations de suite
0.005
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
foie de poisson
0.2
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
oeufs de poisson
0.2
calculé en heptachlore
Denrées alimentaires et divers objets usuels 66
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I viandes
0.2
sauf
poissons;
exprimé sur la
matière grasse; calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
lait et produits laitiers 0.1
exprimé
sur
la
matière grasse; calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
beurre de cacao
0.05
exprimé sur la
matière grasse; calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I crustacés
0.05
exprimé
sur
la
partie comestible;
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I échinodermes
0.05
exprimé
sur
la
partie comestible;
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
masse de cacao
0.05
exprimé sur la
matière grasse; calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I mollusques
0.05
exprimé
sur
la
partie comestible;
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I poissons
0.05
exprimé
sur
la
partie comestible;
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
oeufs
0.02
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
thé
0.02
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
céréales
0.01
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
fruits
0.01
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
légumes
0.01
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
calculé en heptachlore
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 67
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I préparations
pour
nourrissons et préparations de suite
0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
calculé en heptachlore
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
produits céréaliers 0.002
calculé en heptachlore
Heptenophos I
baies
0.05
Heptenophos
I
betteraves sucrières 0.05
Heptenophos I
céréales
0.05
Heptenophos
I
fruits à noyau
0.05
Heptenophos
I
fruits à pépins
0.05
Heptenophos
I
graines de colza
0.05
Heptenophos I
légumes
0.05
Hexachlorobenzene
F
foie de poisson
0.5
Hexachlorobenzene
F
oeufs de poisson
0.5
Hexachlorobenzene
F
huile de graines de courges
0.1 0.25
Hexachlorobenzene
F
lait et produits laitiers 0.25
exprimé sur la
matière grasse
Hexachlorobenzene F viandes 0.2 sauf
poissons;
exprimé sur la
matière grasse
Hexachlorobenzene F graines de courges 0.05
0.15
Hexachlorobenzene F crustacés 0.1
exprimé
sur
la
partie comestible
Hexachlorobenzene F échinodermes 0.1 exprimé
sur
la
partie comestible
Hexachlorobenzene F mollusques 0.1 exprimé
sur
la
partie comestible
Hexachlorobenzene F poissons 0.1 exprimé
sur
la
partie comestible
Hexachlorobenzene
F
plantes à infusion
0.05
Hexachlorobenzene F beurre de
cacao 0.03
exprimé
sur
la
matière grasse
Hexachlorobenzene F masse de
cacao 0.03
exprimé
sur
la
matière grasse
Hexachlorobenzène F graines oléagineuses
0.02
sauf graines de
courges
Hexachlorobenzene F oeufs 0.02
Hexachlorobenzene F thé 0.02
Hexachlorobenzene F céréales 0.01
Hexachlorobenzene F fruits 0.01
Denrées alimentaires et divers objets usuels 68
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hexachlorobenzene F légumes 0.01
Hexachlorobenzene
F
légumineuses séchées 0.01
Hexachlorobenzene F produits céréaliers
0.01
Hexachlorobenzene F préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Hexachlorobenzène F préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Hexaconazole F
fraises
0.2
Hexaconazole F
bananes
0.1
Hexaconazole F
blé
0.1
Hexaconazole F
légumes-bulbes
0.1
Hexaconazole F
orge
0.1
Hexaconazole F
poires
0.1
Hexaconazole F
pommes
0.1
Hexaconazole F
raisins
0.1
Hexaconazole F
tomates
0.1
Hexaconazole
F
fruits à coque
0.05
Hexaconazole F
graines
oléagineuses
0.05
Hexaconazole F
thé
0.05
Hexaconazole
F
céréales
0.02
sauf blé, orge
Hexaconazole F
fruits
0.02
sauf
bananes,
fraises, fruits
à coque, poires,
pommes, raisins
Hexaconazole F
légumes
0.02
sauf
légumesbulbes, tomates
Hexaflumuron
I
fruits à pépins
0.5
Hexaflumuron
I
pommes de terre
0.02
Hexythiazox A
baies
0.05
Hexythiazox
A
fruits à noyau
0.05
Hexythiazox
A
fruits à pépins
0.05
Hydrazide maléique
R
pommes de terre
50
Hydrazide maléique
R
carottes
30
Hydrazide maléique
R
panais
30
Hydrazide maléique
R
oignons
10
Imazalil F
agrumes 5
Imazalil
F
fruits à pépins
5
Imazalil
F
pommes de terre
0.02
5
Imazalil F
bananes 2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 69
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Imazalil F
melons 2
Imazalil F
tomates 0.5
Imazalil F
cucurbitacées
0.2
sauf
melons
Imazalil F
thé
0.1
Imazalil F
céréales 0.02
Imazalil F
fruits
0.02
autres
Imazalil F
graines
oléagineuses
0.02
Imazalil F
légumes 0.02
autres
Imazalil
F
légumineuses séchées 0.02 Imazamox H
céréales 0.05
Imazamox H
fruits
0.05
Imazamox H
graines
oléagineuses
0.05
Imazamox H
légumes 0.05
Imazamox
H
légumineuses séchées 0.05 Imidaclopride
I
fruits à pépins
0.05
Imidaclopride
I/B
betteraves sucrières 0.01
Imidaclopride
I/B
graines de colza
0.01
Imidaclopride I/B
maïs
0.01
Indoxacarb I
brocolis
0.5
Indoxacarb I
choux-fleurs
0.5
Indoxacarb
I
fruits à pépins
0.5
Indoxacarb I
raisins
0.5
Indoxacarb
I
choux pommés
0.3
Indoxacarb I
cerises
0.2
Indoxacarb I
quetsches 0.1
Iodofenphos I/V
denrées
non
spécifiées 0.05
O-analogue
inclus
Iodofenphos I
lait
0.05
O-analogue
inclus
Iodosulfuron-methylsodium
H céréales
0.01
Ioxynil H
céréales 0.1
Ioxynil
H
fruits à pépins
0.1
Ioxynil H
oignons 0.1
Ioxynil H
poireaux
0.1
Iprodione F
baies
10
sauf
baies
sauvages, fruits de ronces
Iprodione F
fines
herbes
10
Iprodione
F
fruits à pépins
10
Iprodione F
salade
10
sauf
chicorée
Witloof
Denrées alimentaires et divers objets usuels 70
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iprodione F
ail
5
Iprodione F
aubergines 5
Iprodione
F
choux chinois
5
Iprodione
F
choux pommés
5
Iprodione F
citrons
5
Iprodione
F
fruits à noyau
5
Iprodione
F
fruits de ronces
5
Iprodione F
haricots 5
non
écossés
Iprodione F
kiwis
5
Iprodione
F
oignons
5
sauf oignons de
printemps
Iprodione F
poivrons 5
Iprodione F
tomates 5
Iprodione F
bananes 3
Iprodione
F
oignons de printemps 3 Iprodione F
riz
3
Iprodione F
chicorée
Witloof
2
Iprodione F
cucurbitacées
2
sauf
courges,
melons, pastèques
Iprodione F
mandarines
2
Iprodione F
vin
2
Iprodione F
orge
1
Iprodione F
pois
1
non
écossés
Iprodione
F
betteraves rouges
0.5
Iprodione F
blé
0.5
Iprodione
F
choux de Bruxelles
0.5
Iprodione
F
graines de colza
0.5
Iprodione F
carottes 0.3
Iprodione F
melons 0.3
Iprodione
F
petits radis
0.3
Iprodione F
radis
0.3
Iprodione
F
légumineuses séchées 0.2 Iprodione F
noisettes 0.2
Iprodione F
pois
0.2
écossés
Iprodione F
rhubarbe 0.2
Iprodione F
choux-raves
0.1
Iprodione
F
graines de lin
0.1
Iprodione F
panais
0.1
Iprodione F
raifort
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 71
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iprodione F
thé
0.1
Iprodione F
brocolis 0.05
Iprodione F
choux-fleurs
0.05
Iprodione
F
céréales
0.02
sauf blé, orge, riz Iprodione F
fruits
0.02
autres
Iprodione
F
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
colza, graines de
lin
Iprodione F
légumes 0.02
autres
Iprovalicarb F
raisins
2
Iprovalicarb F
salade
1
Iprovalicarb F
tomates
1
Iprovalicarb F
vin
1
Iprovalicarb F
melons
0.2
Iprovalicarb F
pastèques 0.2
Iprovalicarb F
cucurbitacées
0.1
sauf
melons,
pastèques
Iprovalicarb F
graines
oléagineuses
0.1
Iprovalicarb F
oignons
0.1
Iprovalicarb F
thé
0.1
Iprovalicarb F
céréales
0.05
Iprovalicarb F
fruits
0.05
sauf
raisins
Iprovalicarb F
légumes
0.05
sauf
cucurbitacées,
salade, oignons,
tomates
Isazofos I
maïs
0.02
Isoproturon H
graines
oléagineuses
0.1
Isoproturon H
céréales
0.05
Isoproturon H
fruits
0.05
Isoproturon H
légumes
0.05
Isoproturon
H
légumineuses séchées 0.05 Isoxaflutole H
maïs
0.02
Kresoxim-methyl F baies 1
Kresoxim-methyl F poivrons 1
Kresoxim-methyl F aubergines 0.5
Kresoxim-methyl F cucurbitacées 0.5
sauf
courges,
melons, pastèques
Kresoxim-methyl F tomates 0.5
Kresoxim-methyl F courges 0.2
Kresoxim-methyl
F
fruits à pépins
0.2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 72
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Kresoxim-methyl F melons 0.2
Kresoxim-methyl F olives 0.2
Kresoxim-methyl F pastèques 0.2
Kresoxim-methyl F betteraves rouges 0.05
Kresoxim-methyl
F
betteraves sucrières 0.05
Kresoxim-methyl F céréales 0.05
Lambda-Cyhalothrine I choux à feuilles
1
Lambda-Cyhalothrine I fines
herbes
1
Lambda-Cyhalothrine I salade
1
Lambda-Cyhalothrine I thé
1
Lambda-Cyhalothrine I aubergines
0.5
Lambda-Cyhalothrine I champignons sauvages 0.5 Lambda-Cyhalothrine I épinards
0.5
Lambda-Cyhalothrine I fraises
0.5
Lambda-Cyhalothrine I céleri en branches
0.3
Lambda-Cyhalothrine I poireaux
0.3
Lambda-Cyhalothrine I abricots
0.2
Lambda-Cyhalothrine I agrumes
0.2
sauf
oranges,
pamplemousses,
pomélos
Lambda-Cyhalothrine I baies et fruits sauvages 0.2 Lambda-Cyhalothrine I chou
pomme
0.2
Lambda-Cyhalothrine I haricots
0.2
Lambda-Cyhalothrine I pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.2
Lambda-Cyhalothrine I pois
0.2
Lambda-Cyhalothrine I raisins
0.2
Lambda-Cyhalothrine I baies
0.1
sauf baies et fruits sauvages, fraises,
raisins
Lambda-Cyhalothrine I céleris-raves
0.1
Lambda-Cyhalothrine I choux
0.1
sauf
choux
à feuilles, chou
pomme
Lambda-Cyhalothrine I fruits à noyau
0.1
sauf abricots,
pêches
Lambda-Cyhalothrine I fruits à pépins
0.1
Lambda-Cyhalothrine I légumes à tiges
0.1
sauf céleri en
branches, poireaux
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 73
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lambda-Cyhalothrine I légumes-feuilles
0.1
sauf
choux
à
feuilles, épinards, fines herbes,
salade
Lambda-Cyhalothrine I légumes-fruits
0.1
sauf
aubergines
Lambda-Cyhalothrine I oranges
0.1
Lambda-Cyhalothrine I pamplemousses
0.1
Lambda-Cyhalothrine I petits radis
0.1
Lambda-Cyhalothrine I pomélos
0.1
Lambda-Cyhalothrine I radis
0.1
Lambda-Cyhalothrine I fruits à coque
0.05
Lambda-Cyhalothrine I maïs doux
0.05
Lambda-Cyhalothrine I oignons de printemps 0.05 Lambda-Cyhalothrine I orge
0.05
Lambda-Cyhalothrine I betteraves sucrières
0.02
Lambda-Cyhalothrine I céréales
0.02
sauf
orge
Lambda-Cyhalothrine I graines
oléagineuses 0.02
Lambda-Cyhalothrine I légumes-bulbes
0.02
sauf oignons de
printemps
Lambda-Cyhalothrine I légumes-racines
0.02
sauf
petits
radis,
radis
Lambda-Cyhalothrine I légumes-tubercules 0.02 sauf
céleris-raves
Lambda-Cyhalothrine I légumineuses séchées 0.02 Lenacile
H
betteraves sucrières 0.1
Lenacile H
fraises 0.1
Lenacile H
légumes 0.1
Linuron
H
feuilles de céleri
1
Linuron H
persil
1
Linuron H
céleris-raves
0.5
Linuron H
carottes 0.2
Linuron H
panais 0.2
Linuron
H
persil à grosse racine 0.2
Linuron
H
céleri en branches
0.1
Linuron H
graines
oléagineuses
0.1
Linuron H
haricots 0.1
Linuron H
pois
0.1
Linuron H
céréales 0.05
Linuron H
fruits 0.05
Linuron H
légumes 0.05
autres
Linuron
H
légumineuses séchées 0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 74
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lufénuron
I
fruits à pépins
0.05
Malathion I/V
céréales
8
malaoxon
inclus
Malathion I
légumes 3
sauf
légumesracines, pommes
de terre; malaoxon
inclus
Malathion I
agrumes 2
malaoxon
inclus
Malathion
I/V
huile de germe de blé 2 malaoxon inclus
Malathion I/V
semoule
de
maïs brute 2
malaoxon inclus
Malathion I/V
denrées
non
spécifiées 0.5
malaoxon
inclus
Malathion I
fruits
0.5
sauf
agrumes;
malaoxon inclus
Malathion I
légumes-racines 0.5 malaoxon
inclus
Malathion
I
plantes à infusion 0.5 malaoxon
inclus
Malathion I
thé
0.5
malaoxon
inclus
Mancozèbe
F
cf.
dithiocarbamates
Manèbe
F
cf.
dithiocarbamates
MCPA et ester de
MCPA
H céréales
0.05
MCPB H
céréales 0.1
MCPB H
pois 0.1
MCPB
H
pommes de terre
0.1
Mecarbame I
thé
0.1
Mecarbame I
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Mecoprop H
baies
0.01
Mecoprop H
céréales 0.01
Mecoprop
H
fruits à noyau
0.01
Mecoprop
H
fruits à pépins
0.01
Mépanipyrime F
raisins
1
Mépanipyrime F
fraises
0.5
Mépanipyrime F
framboises
0.5
Mépanipyrime
F
fruits à pépins
0.5
Mépanipyrime F
mûres
0.5
Mépanipyrime F
salade
0.5
Mépanipyrime F
haricots
0.2
Mépanipyrime F
ail
0.1
Mépanipyrime F
oignons
0.1
Mepronil F
salade
2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 75
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mepronil
B
pommes de terre
0.05
Mesosulfuron-methyl H blé
0.01
Mesosulfuron-methyl H seigle
0.01
Mesosulfuron-methyl H triticale
0.01
Mesotrione H
maïs
0.01
Metalaxyl F
raisins
2
Metalaxyl F
salade
2
sauf
chicorée,
chicorée Witloof
Metalaxyl F
chicorée 1
Metalaxyl F
chou
pomme
1
Metalaxyl F
fines
herbes
1
Metalaxyl
F
fruits à pépins
1
Metalaxyl F
vin
0.6
Metalaxyl F
agrumes 0.5
Metalaxyl F
baies
0.5
sauf
raisins
Metalaxyl F
concombres
0.5
Metalaxyl
F
légumes-bulbes
0.5
sauf oignons de
printemps
Metalaxyl F
poivrons 0.5
Metalaxyl F
chicorée
Witloof
0.3
Metalaxyl F
épinards 0.3
Metalaxyl F
chou
vert 0.2
Metalaxyl F
melons
0.2
Metalaxyl
F
oignons de printemps 0.2 Metalaxyl F
pastèques 0.2
Metalaxyl F
poireaux 0.2
Metalaxyl F
tomates 0.2
Metalaxyl F
brocolis 0.1
Metalaxyl F
carottes 0.1
Metalaxyl F
choux-fleurs
0.1
Metalaxyl F
graines
oléagineuses
0.1
Metalaxyl F
panais
0.1
Metalaxyl F
thé
0.1
Metalaxyl F
céréales 0.05
Metalaxyl F
fruits
0.05
sauf
agrumes,
fruits à pépins,
raisins, baies
Metalaxyl F
légumes 0.05
autres
Metalaxyl
F
légumineuses séchées 0.05 Métamitrone
H
betteraves rouges
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 76
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Métamitrone
H
betteraves sucrières 0.05
Métamitrone H
fraises
0.05
Métazachlore H
choux
0.05
Métazachlore H
fraises
0.05
Métazachlore
H
graines de colza
0.05
Métazachlore H
haricots
0.05
Métazachlore
H
pommes de terre
0.05
Metconazole
F
graines de colza
0.1
Metconazole F
céréales
0.02
Methabenzthiazuron H baies 0.05
Methabenzthiazuron H céréales 0.05
Methabenzthiazuron
H
fruits à noyau
0.05
Methabenzthiazuron
H
fruits à pépins
0.05
Methabenzthiazuron H haricots fourragers
(féveroles)
0.05
Methabenzthiazuron H pois 0.05
Methacrifos A/I
thé
0.1
Methacrifos A/I
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Methacrifos A/I
denrées
alimentaires
d'origine animale
0.01
Methamidophos I
concombres
1
Methamidophos
I
choux de Bruxelles
0.5
Methamidophos
I
choux pommés
0.5
Methamidophos I
tomates
0.5
Methamidophos I
prunes
(quetsches
incluses)
0.3
Methamidophos I
agrumes
0.2
Methamidophos I
aubergines
0.2
Methamidophos I
laitues
pommées 0.2
Methamidophos I
abricots
0.1
Methamidophos
I
graines de coton
0.1
Methamidophos I
légumes
0.1
sauf
aubergines,
choux de
Bruxelles, choux
pommés,
concombres,
laitues pommées,
légumes-racines,
légumes-tubercules, tomates
Methamidophos I
raisins
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 77
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methamidophos I
thé
0.1
Methamidophos
I
fruits à pépins
0.05
Methamidophos I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.05
Methamidophos I
céréales
0.01
Methamidophos I
fruits
0.01
sauf
abricots,
agrumes, fruits
à pépins, pêches,
prunes, raisins
Methamidophos I
légumes-racines 0.01 Methamidophos I
légumes-tubercules
0.01
Methamidophos
I
légumineuses séchées 0.01 Methidathion I
agrumes
2
Methidathion I
olives
1
Methidathion
I
huile d'olive vierge 0.5
Methidathion
I
plantes à infusion
0.5
Methidathion I
raisins
0.5
Methidathion
I
fruits à pépins
0.3
Methidathion
I
fruits à noyau
0.2
Methidathion I
thé
0.1
Methidathion
I
betteraves sucrières 0.05
Methidathion
I
graines de colza
0.05
Methidathion I
légumes
0.05
sauf
pommes
de
terre
Methidathion I
céréales
0.02
Methidathion I
fruits
0.02
sauf
agrumes,
fruits à noyau,
fruits à pépins,
olives, raisins
Methidathion
I
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
colza
Methidathion
I
légumineuses séchées 0.02 Methidathion
I
pommes de terre
0.02
Methiocarbe M
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sulfoxyde
et
sulfone inclus, calculé
en methiocarbe
Methomyl
I
épinards
2
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Denrées alimentaires et divers objets usuels 78
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methomyl
I
feuilles de bettes
2
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
fines herbes
2
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl I
laitues
pommées
2
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl I
agrumes
1
sauf
oranges,
pamplemousses;
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
choux
1
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl I
raisins
1
somme
d'alanycarbe, methomyl et
thiodicarbe, calculé en methomyl
Methomyl
I
aubergines
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
oranges
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
pamplemousses
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl I
prunes
(quetsches
incluses)
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
radis
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 79
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methomyl
I
tomates
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl I
fruits
0.2
sauf
agrumes,
cerises, fruits
à coque, prunes,
raisins; somme de
methomyl et thiodicarbe, calculé en
methomyl
Methomyl I
légumes 0.2
sauf
aubergines,
bettes, choux,
épinards, fines
herbes, laitues
pommées, légumes-racines,
légumes-tubercules, radis,
tomates; somme de
methomyl et thiodicarbe, calculé en
methomyl
Methomyl
I
arachides
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
cerises
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
fèves de soja
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
graines de coton
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
thé
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
céréales
0.05
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Denrées alimentaires et divers objets usuels 80
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methomyl
I
fruits à coque
0.05
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl I
graines
oléagineuses 0.05
sauf
arachides,
fèves de soja,
graines de coton,
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
légumes-racines
0.05
sauf radis; somme
de methomyl et
thiodicarbe, calculé en methomyl
Methomyl
I
légumes-tubercules
0.05
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
légumineuses séchées 0.05 somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Methomyl
I
lait
0.02
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Méthoxychlore I
thé
0.1
Méthoxychlore I
denrées
alimentaires
végétales
0.01
sauf
thé
Méthoxychlore I
lait
0.01
Méthoxychlore I
oeufs
0.01
Méthoxychlore I
viandes
0.01
exprimé
sur
la
matière grasse
Methoxyfenozide I raisins 1
Methoxyfenozide I vin 0.5
Methoxyfenozide I abricots 0.3
Methoxyfenozide
I
fruits à pépins
0.3
Methoxyfenozide I pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.3
Métirame
zinc F
cf.
dithiocarbamates
Metobromuron H
légumes
0.1
Métolachlore
H
betteraves sucrières 0.05
Métolachlore
H
fèves de soja
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 81
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Métolachlore
H
graines de courges
0.05
Métolachlore
H
graines de tournesol 0.05
Métolachlore H
haricots
0.05
Métolachlore H
maïs
0.05
Metosulam H
maïs
0.01
Metoxuron H
carottes
0.05
Metoxuron H
céréales
0.05
Metoxuron H
raisins
0.05
Metoxuron H
vin
0.05
Métribuzine H
carottes
0.1
Métribuzine
H
pommes de terre
0.1
Métribuzine H
tomates
0.1
Métribuzine H
céréales
0.05
sauf
maïs
Métribuzine
H
fèves de soja
0.02
Métribuzine H
haricots
fourragers
(féveroles)
0.02
Métribuzine H
pois
0.02
Metsulfuron-méthyl H graines oléagineuses 0.1
Metsulfuron-méthyl H thé 0.1
Metsulfuron-méthyl H céréales 0.05
Metsulfuron-méthyl H fruits 0.05
Metsulfuron-méthyl H légumes 0.05
Metsulfuron-méthyl
H
légumineuses séchées 0.05 Mevinphos
I
fruits à noyau
0.5
sauf abricots
Mevinphos I
légumes-feuilles
0.5
Mevinphos I
abricots
0.2
Mevinphos I
agrumes
0.2
Mevinphos
I
fruits à pépins
0.2
Mevinphos I
baies
0.1
Mevinphos I
légumes
0.1
sauf
légumesfeuilles
Monocrotophos I
agrumes
0.2
Monocrotophos I
thé
0.1
Monolinuron H
thé
0.1
Monolinuron H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Myclobutanil F
mâche
5
Myclobutanil F
agrumes
3
Myclobutanil F
bananes
2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 82
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Myclobutanil F
baies
1
sauf
baies
sauvages
Myclobutanil F
cerises
1
Myclobutanil F
artichauts
0.5
Myclobutanil
F
fruits à pépins
0.5
Myclobutanil F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
Myclobutanil F
poivrons
0.5
Myclobutanil F
prunes
(quetsches
incluses)
0.5
Myclobutanil F
abricots
0.3
Myclobutanil F
aubergines 0.3
Myclobutanil F
tomates
0.3
Myclobutanil F
carottes
0.2
Myclobutanil F
courges
0.2
Myclobutanil F
melons
0.2
Myclobutanil F
panais
0.2
Myclobutanil F
pastèques
0.2
Myclobutanil
F
persil à grosse racine 0.2
Myclobutanil F
raifort
0.2
Myclobutanil F
concombres 0.1
Myclobutanil F
cornichons 0.1
Myclobutanil F
courgettes
0.1
Myclobutanil F
céréales
0.02
Myclobutanil F
fruits
0.02
autres
Myclobutanil F
légumes
0.02
autres
Naphthyl-acétamide, alphaR cerises
0.1 seul
ou
avec
l'acide alphanaphthylacétique
Naphthyl-acétamide, alphaR
fruits à pépins
0.1
seul ou avec
l'acide alphanaphthylacétique
Napropamide H
choux
0.1
Napropamide H
fraises
0.1
Napropamide
H
graines de colza
0.1
Napropamide H
haricots
0.1
Neburon H
céréales 0.05
Neburon
H
pommes de terre
0.05
Nicosulfuron H
maïs
0.01
Nicotine I
baies
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 83
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Nicotine
I
fruits à noyau
0.5
Nicotine
I
fruits à pépins
0.5
Nicotine I
légumes 0.5
Nitrofène H
graines
oléagineuses
0.02
Nitrofène H
thé
0.02
Nitrofène H
toutes
denrées
alimentaires
0.01
autres
Nitrofène
H
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Nitrofène H
préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Nitrothal-isopropyl F
fruits à pépins
0.3
Novaluron I
brocolis 0.5
Novaluron
I
choux pommés
0.5
Novaluron I
choux-fleurs
0.5
Novaluron
I
fruits à pépins
0.3
Novaluron
I
pommes de terre
0.01
Nuarimol
F
fruits à pépins
0.1
Ofurace F
raisins 0.3
Ofurace F
vin
0.3
Ofurace
F
pommes de terre
0.05
Omethoate I
artichauts
0.4
Omethoate I
cerises
0.4
Omethoate I
chicorée
Witloof
0.4
Omethoate I
épinards
0.4
Omethoate
I
fruits
0.2
sauf baies, cerises Omethoate I
légumes
0.2
sauf
artichauts,
chicorée Witloof,
épinards, légumesracines, oignons,
poireaux, pommes
de terre
Omethoate I
baies
0.1
Omethoate I
légumes-racines
0.1
Omethoate I
oignons
0.1
Omethoate I
poireaux 0.1
Omethoate I
thé
0.1
Omethoate
I
betteraves sucrières 0.05
Omethoate I
huile
d'olive vierge
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 84
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Omethoate
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Omethoate I
préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
o-Phénylphénol F/V
agrumes
12
Orbencarb H
céréales 0.05
Orbencarb H
carottes 0.01
Orbencarb
H
fèves de soja
0.01
Orbencarb H
haricots
fourragers
(féveroles)
0.01
Orbencarb H
pois
0.01
Orbencarb
H
pommes de terre
0.01
Oryzalin H
asperges
vertes
0.01
Oryzalin H
baies
0.01
Oryzalin
H
fruits à noyau
0.01
Oryzalin
H
fruits à pépins
0.01
Oxadixyl F
raisins 1
Oxadixyl F
vin
0.75
Oxadixyl F
salade
0.5
Oxadixyl F
épinards 0.1
Oxadixyl F
oignons 0.1
Oxadixyl F
tomates 0.1
Oxadixyl F
framboises
0.05
Oxadixyl
F
pommes de terre
0.05
Oxasulfuron
H
fèves de soja
0.02
Oxyde d'éthylène
I
graines oléagineuses 0.2
somme d'oxyde
d'éthylène et de 2chloro-éthanol
exprimé en oxyde
d'éthylène
Oxyde d'éthylène
I
thé
0.2
somme d'oxyde
d'éthylène et de 2chloro-éthanol
exprimé en oxyde
d'éthylène
Oxyde d'éthylène
I
fruits
0.1
somme d'oxyde
d'éthylène et de 2chloro-éthanol
exprimé en oxyde
d'éthylène
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 85
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxyde d'éthylène
I
légumes
0.1
somme d'oxyde
d'éthylène et de 2chloro-éthanol
exprimé en oxyde
d'éthylène
Oxyde d'éthylène
I
légumineuses séchées 0.1
somme
d'oxyde
d'éthylène et de 2chloro-éthanol
exprimé en oxyde
d'éthylène
Oxyde d'éthylène
I
céréales
0.02
somme d'oxyde
d'éthylène et de 2chloro-éthanol
exprimé en oxyde
d'éthylène
Oxydemeton-methyl I avoine
0.1 somme
de
Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Oxydemeton-methyl I orge
0.1 somme
de
Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Oxydemeton-methyl
I
choux de Bruxelles
0.05
somme de Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Oxydemeton-methyl
I
choux pommés
0.05
somme de Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Oxydemeton-methyl I choux-raves 0.05
somme
de
Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Denrées alimentaires et divers objets usuels 86
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxydemeton-methyl
I
graines oléagineuses 0.05
somme de Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Oxydemeton-methyl I salade
0.05
somme
de
Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Oxydemeton-methyl I thé
0.05
somme
de
Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Oxydemeton-methyl
I
céréales
0.02
sauf avoine, orge;
somme de Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Oxydemeton-methyl I fruits
0.02
somme
de
Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Oxydemeton-methyl I légumes
0.02
sauf
choux
de
Bruxelles, choux
pommés, chouxraves, salade;
somme de Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Oxydemeton-methyl I légumineuses séchées 0.02 somme de Oxydemeton-methyl et
Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Oxydemeton-methyl
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 87
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxydemeton-methyl
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme de Oxydemeton-methyl,
Demeton-S-methyl
et Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Demeton-S-methyl
Oxydemeton-methyl I préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.006
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme de Oxydemeton-methyl,
Demeton-S-methyl
et Demeton-Smethyl-sulfone,
calculé en Demeton-S-methyl
Oxyfluorfène H
fruits
0.01
Oxyfluorfène H
oignons
0.01
Paclobutrazol R
pommes
0.3
Parathion I
choux
0.5
paraoxon
inclus
Parathion I
légumes-feuilles 0.5 paraoxon
inclus
Parathion I
raisins
0.5
paraoxon
inclus
Parathion I
légumes 0.1
sauf
choux,
légumes-feuilles,
pommes de terre;
paraoxon inclus
Parathion I
thé
0.1
paraoxon
inclus
Parathion I
céréales 0.05
paraoxon
inclus
Parathion I
fruits
0.05
sauf
raisins;
paraoxon inclus
Parathion I
graines
oléagineuses
0.05
paraoxon
inclus
Parathion I
légumineuses
séchées 0.05
paraoxon
inclus
Parathion
I
pommes de terre
0.05
paraoxon inclus
Parathion-methyl I pois 0.2
séchés;
paraoxonmethyl inclus
Parathion-methyl I raisins 0.2
paraoxon-methyl
inclus
Parathion-methyl I graines oléagineuses 0.05
paraoxon-methyl
inclus
Parathion-methyl I céréales 0.02
paraoxon-methyl
inclus
Denrées alimentaires et divers objets usuels 88
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Parathion-methyl I fruits 0.02
sauf
raisins;
paraoxon-methyl
inclus
Parathion-methyl I légumes 0.02 paraoxon-methyl
inclus
Parathion-methyl
I
légumineuses séchées 0.02 sauf pois; paraoxon-methyl inclus
Penconazole F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.5
Penconazole F
artichauts
0.2
Penconazole
F
fruits à pépins
0.2
Penconazole F
raisins
0.2
Penconazole F
tomates
0.2
Penconazole F
baies
0.1
sauf
groseilles,
raisins
Penconazole F
cucurbitacées 0.1
Penconazole
F
fruits à noyau
0.1
Penconazole F
céréales
0.05
Penconazole F
légumes
0.05
sauf
artichauts,
cucurbitacées,
tomates
Pencycuron
B
pommes de terre
0.01
Pendiméthaline H
haricots
0.2
Pendiméthaline H
légumes-racines 0.2 Pendiméthaline H
légumes-tubercules
0.2
sauf
pommes
de
terre
Pendiméthaline H
pois
0.2
Pendiméthaline H
céréales
0.05
Pendiméthaline H
fruits
0.05
Pendiméthaline H
graines
oléagineuses
0.05
Pendiméthaline H
légumes
0.05
autres
Pendiméthaline
H
légumineuses séchées 0.05 Perméthrine
I
céleri en branches
2
Perméthrine I/V
céréales
2
sauf
maïs
Perméthrine I
fines
herbes 2
Perméthrine I
rhubarbe
2
Perméthrine I
salade
2
Perméthrine I
thé
2
Perméthrine I
asperges
1
Perméthrine I
choux
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 89
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Perméthrine I
épinards
1
Perméthrine I
fraises
1
Perméthrine
I
fruits à noyau
1
Perméthrine
I
fruits à pépins
1
Perméthrine I
kiwis
1
Perméthrine I
raisins
1
Perméthrine I
agrumes
0.5
Perméthrine I
aubergines 0.5
Perméthrine I
cucurbitacées
0.5
Perméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.5 Perméthrine I
haricots
0.5
Perméthrine I
poireaux
0.5
Perméthrine I
poivrons
0.5
Perméthrine I
tomates
0.5
Perméthrine I
maïs
0.2
Perméthrine I
lait
0.05
Perméthrine I
oeufs
0.05
Perméthrine
I
pommes de terre
0.05
Phénamiphos I
poivrons
0.1
Phénamiphos I
aubergines 0.05
Phénamiphos I
bananes
0.05
Phénamiphos I
carottes
0.05
Phénamiphos
I
choux de Bruxelles
0.05
Phénamiphos I
chou
pomme 0.05
Phénamiphos I
concombres 0.05
Phénamiphos I
courgettes
0.05
Phénamiphos I
graines
oléagineuses
0.05
Phénamiphos I
melons
0.05
Phénamiphos I
pastèques
0.05
Phénamiphos I
thé
0.05
Phénamiphos I
tomates
0.05
Phénamiphos I
céréales
0.02
Phénamiphos I
fruits
0.02
sauf
bananes
Phénamiphos I
légumes
0.02
autres
Phenmédiphame H
épinards
0.5
Phenmédiphame
H
betteraves rouges
0.1
Phenmédiphame
H
betteraves sucrières 0.1
Phenmédiphame H
fraises
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 90
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phenthoate I
lait
0.05
Phorate I
arachides
0.1
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
phorate
Phorate I
thé
0.1
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
phorate
Phorate I
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
arachides,
thé;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
phorate
Phosalone
I
fruits à pépins
2
Phosalone
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
2
Phosalone I
fruits
1
sauf
fruits
à pépins, olives,
pêches
Phosalone I
légumes
1
sauf
légumesracines, pommes
de terre
Phosalone I
céréales 0.1
Phosalone
I
graines de colza
0.1
Phosalone I
légumes-racines
0.1
Phosalone I
olives
0.1
Phosalone
I
pommes de terre
0.1
Phosalone
I/V
denrées non spécifiées 0.03 Phosalone I
lait
0.03
Phosmet
I kiwis
10 15 O-analogue
inclus
Phosmet I
agrumes
5
O-analogue
inclus
Phosmet
I
fruits à pépins
1
O-analogue inclus
Phosmet I
pois
0.1
O-analogue
inclus
Phosmet
I
pommes de terre
0.1
O-analogue inclus
Phosmet I
thé
0.1
O-analogue
inclus
Phosphamidon I
fruits
0.15
Phosphamidon I
légumes
0.15
sauf
pommes
de
terre
Phosphamidon I
céréales
0.05
Phosphamidon
I
betteraves sucrières 0.02
Phosphamidon
I
pommes de terre
0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 91
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phosphine V
céréales 0.1
Phosphine V
champignons
0.01
séchés
Phosphine V
épices
0.01
Phosphine
V
fèves de cacao
0.01
Phosphine
V
fruits à coque
0.01
Phosphine V
fruits
secs 0.01
Phosphine
V
grains de café
0.01
Phosphine V
légumes
secs
0.01
Phosphine
V
produits céréaliers 0.01
destinés à la
cuisson
Phosphite
F
cf.
acide
phosphonique
Picoxystrobin F
orge
0.3
Picoxystrobin F
céréales
0.1
sauf
maïs,
orge
Piperonyl butoxyde
S
céréales
20
Piperonyl butoxyde
S
fruits à coque
8
Piperonyl butoxyde
S
fruits secs
8
Piperonyl butoxyde
S
graines oléagineuses 8
Piperonyl butoxyde
S
légumes secs
8
Piperonyl butoxyde
S
plantes à infusion
3
Piperonyl butoxyde
S
thé
3
Piperonyl butoxyde
S
produits céréaliers 2
Piperonyl butoxyde
S
baies
0.5
Piperonyl butoxyde
S/V
denrées non spécifiées 0.5 Piperonyl butoxyde
S
fruits à noyau
0.5
Piperonyl butoxyde
S
fruits à pépins
0.5
Piperonyl butoxyde
S
légumes
0.5
Piperonyl butoxyde
S
lait
0.02
Pirimicarbe I
baies
1
Pirimicarbe
I
fruits à noyau
1
Pirimicarbe
I
fruits à pépins
1
Pirimicarbe I
légumes
1
sauf
pois
Pirimicarbe I
céréales
0.01
Pirimicarbe I
haricots
fourragers
(féveroles)
0.01
Pirimicarbe I
pois
0.01
Prochloraz F
agrumes
10
Prochloraz F
ananas
5
Prochloraz F
avocats
5
Denrées alimentaires et divers objets usuels 92
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Prochloraz F
échalotes
5
Prochloraz F
fines
herbes
5
Prochloraz F
mangues 5
Prochloraz F
papayes 5
Prochloraz F
salade
5
Prochloraz
F
champignons de culture 2 Prochloraz F
avoine
1
Prochloraz F
orge
1
Prochloraz F
riz
1
Prochloraz F
ail
0.5
Prochloraz F
blé
0.5
Prochloraz
F
graines de colza
0.5
Prochloraz
F
graines de lin
0.5
Prochloraz
F
graines de tournesol 0.5
Prochloraz F
seigle
0.5
Prochloraz F
triticale
0.5
Prochloraz F
pois
0.3
Prochloraz
F
fruits à noyau
0.2
Prochloraz
F
fruits à pépins
0.2
Prochloraz
F
fruits à coque
0.1
Prochloraz F
céréales
0.05
autres
Prochloraz F
fruits
0.05
autres
Prochloraz F
légumes 0.05
autres
Procymidone F
framboises 10
Procymidone F
fraises
5
Procymidone F
kiwis
5
Procymidone F
raisins
5
Procymidone F
salade
5
sauf
chicorée
Witloof
Procymidone F
aubergines 2
Procymidone F
chicorée
Witloof
2
Procymidone
F
fruits à noyau
2
sauf cerises
Procymidone
F
haricots
2
frais, non écossés
Procymidone F
poivrons
2
Procymidone F
tomates
2
Procymidone F
vin
2
Procymidone F
cucurbitacées 1
Procymidone
F
fèves de soja
1
Procymidone
F
graines de colza
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 93
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Procymidone
F
graines de tournesol 1
non écalées
Procymidone F
poires
1
Procymidone
F
pois
1
frais, non écossés
Procymidone F
pois
0.3
frais,
écossés
Procymidone F
ail
0.2
Procymidone F
oignons
0.2
Procymidone F
pois
0.2
séchés
Procymidone F
thé
0.1
Procymidone F
cerises
0.05
Procymidone
F
fruits à coque
0.05
Procymidone
F
graines oléagineuses 0.05
sauf fèves de soja, graines de colza,
graines de tournesol
Procymidone F
céréales
0.02
Procymidone F
fruits
0.02
autres
Procymidone F
légumes
0.02
autres
Procymidone F
légumineuses
séchées
0.02
sauf
pois
Prohexadione-calcium R céréales
0.2
Propachlore H
légumes
0.05
Propamocarbe F
salade
10
Propamocarbe F
concombres 1.5
Propamocarbe F
légumes
0.2
sauf
concombres,
salade
Propaquizafop H
épinards
0.2
Propaquizafop H
baies
0.05
Propaquizafop
H
betteraves sucrières 0.05
Propaquizafop
H
fruits à noyau
0.05
Propaquizafop
H
fruits à pépins
0.05
Propaquizafop
H
graines de colza
0.05
Propaquizafop
H
graines de tournesol 0.05
Propaquizafop H
légumes
0.05
sauf
épinards
Propargite A
thé
5
Propargite A
raisins
3
Propargite A
baies
1.5
sauf
raisins
Propargite
A
fruits à noyau
1.5
Propargite
A
fruits à pépins
1.5
Propargite A
légumes 0.5
Propetamphos
I/V
denrées non spécifiées 0.1
Propetamphos I
lait
0.005
Denrées alimentaires et divers objets usuels 94
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Prophame H/R
thé
0.1
Prophame H/R
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Propiconazole F
raisins
0.5
Propiconazole F
abricots
0.2
Propiconazole F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.2
Propiconazole F
bananes
0.1
Propiconazole F
thé
0.1
Propiconazole
F
betteraves sucrières 0.05
Propiconazole F
céréales
0.05
Propiconazole F
fruits
0.05
sauf
abricots,
bananes, pêches,
raisins
Propiconazole F
graines
oléagineuses
0.05
Propiconazole F
légumes
0.05
Propiconazole
F
légumineuses séchées 0.05 Propinèbe
F
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme de propinèbe et de
propylènethiourée
Propinèbe F
préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.006
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme de propinèbe et de
propylènethiourée
Propinèbe
F
cf.
dithiocarbamates
Propoxur I
poireaux 1
Propoxur I
brocolis 0.5
Propoxur
I
choux pommés
0.5
Propoxur I
choux-fleurs
0.5
Propoxur I
citrons 0.3
Propoxur I
limettes 0.3
Propoxur I
mandarines
0.3
Propoxur I
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.2
Propoxur
I
groseilles à maquereau 0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 95
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propoxur I
thé
0.1
Propoxur
I/V
denrées non spécifiées 0.05 Propoxur I
fruits
0.05
sauf
citrons,
groseilles, groseilles à maquereau,
limettes,
mandarines
Propoxur I
légumes 0.05
sauf
brocolis,
choux pommés,
choux-fleurs,
poireaux
Propoxur I
lait
0.005
Propoxycarbazonesodium
H céréales
0.05
Propyzamide H
fines
herbes 1
Propyzamide H
salade
1
Propyzamide
H
graines de colza
0.1
Propyzamide
H
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza
Propyzamide H
thé
0.05
Propyzamide H
céréales
0.02
Propyzamide H
fruits
0.02
Propyzamide
H
légumes
0.02
sauf fines herbes,
salade
Propyzamide
H
légumineuses séchées 0.02 Proquinazid F
raisins
0.3
Proquinazid F
céréales
0.02
sauf
maïs
Prosulfocarb H
céréales
0.05
Prosulfocarb
H
pommes de terre
0.05
Prosulfuron H
graines
oléagineuses
0.1
Prosulfuron
H
légumineuses séchées 0.05 Prosulfuron H
céréales
0.02
Prosulfuron H
fruits
0.02
Prosulfuron H
légumes
0.02
Prothioconazole
F/B
graines de colza
0.02
dosé comme
prothioconazoledesthio
Prothioconazole F/B orge
0.02
dosé
comme
prothioconazoledesthio
Prothioconazole F/B blé
0.01
dosé
comme
prothioconazoledesthio
Denrées alimentaires et divers objets usuels 96
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Prothioconazole F/B seigle
0.01
dosé
comme
prothioconazoledesthio
Prothioconazole F/B triticale
0.01
dosé
comme
prothioconazoledesthio
Pymetrozine I
fines
herbes 1
Pymetrozine I
poivrons
1
Pymetrozine I
salade
1
Pymetrozine I
aubergines 0.5
Pymetrozine I
concombres 0.5
Pymetrozine I
courgettes 0.5
Pymetrozine I
tomates
0.5
Pymetrozine I
agrumes
0.3
Pymetrozine I
courges
0.2
Pymetrozine I
melons
0.2
Pymetrozine I
pastèques
0.2
Pymetrozine I
thé
0.1
Pymetrozine I
abricots
0.05
Pymetrozine I
chou
pomme 0.05
Pymetrozine
I
graines de coton
0.05
Pymetrozine I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.05
Pymetrozine I
fruits
0.02
sauf
abricots,
agrumes, pêches
Pymetrozine I
légumes
0.02
autres
Pyraclostrobine F
raisins
2
Pyraclostrobine F
orge
0.5
Pyraclostrobine F
céréales
0.1
sauf
maïs,
orge
Pyraclostrobine
F
betteraves sucrières 0.05
Pyraflufen-ethyl
H
fruits à coque
0.1
Pyraflufen-ethyl H
graines
oléagineuses
0.05
Pyraflufen-ethyl H
céréales
0.02
Pyraflufen-ethyl
H
fruits
0.02
sauf fruits à coque Pyraflufen-ethyl H
légumes
0.02
Pyraflufen-ethyl
H
légumineuses séchées 0.02 Pyrazophos F
céréales
0.1
Pyrazophos F
concombres 0.1
Pyrazophos F
pommes
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 97
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyrèthres I/V
céréales 3
Pyrèthres
I/V
plantes à infusion
3
Pyrèthres I/V
thé
3
Pyrèthres I
fruits
1
Pyrèthres I/V
fruits
secs 1
Pyrèthres I/V
graines
oléagineuses
1
Pyrèthres I
légumes 1
Pyrèthres I/V
légumes
secs
1
Pyrèthres
I/V
denrées non spécifiées 0.5 Pyrèthres I/V
produits
céréaliers
0.3
Pyrèthres I
champignons de Paris 0.1 Pyrèthres I
lait
0.02
Pyridate H
poireaux 1
Pyridate H
chou
vert 0.2
Pyridate
H
choux
0.1
sauf chou vert
Pyridate H
thé
0.1
Pyridate H
céréales 0.05
Pyridate H
fruits
0.05
Pyridate H
graines
oléagineuses
0.05
Pyridate H
légumes 0.05
sauf
choux,
poireaux
Pyridate
H
légumineuses séchées 0.05 Pyrifenox F
baies
0.2
sauf
raisins
Pyrifenox
F
fruits à noyau
0.2
Pyrifenox
F
fruits à pépins
0.2
Pyrifenox F
raisins
0.05
Pyriméthanil F
baies
3
Pyriméthanil F
salade
3
Pyriméthanil F
aubergines 2
Pyriméthanil F
concombres 2
Pyriméthanil F
poivrons
2
Pyriméthanil F
tomates
2
Pyriméthanil
F
fruits à pépins
1
Pyriméthanil F
vin
1
Pyriméthanil F
haricots
0.05
Pyriméthanil F
oignons
0.05
Pyrimiphos-méthyl I/V céréales 5
Pyrimiphos-méthyl
I/V
huile de germe de blé 4 Pyrimiphos-méthyl I champignons de culture 2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 98
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyrimiphos-méthyl
I/V
choux de Bruxelles
2
Pyrimiphos-méthyl I kiwis 2
Pyrimiphos-méthyl I/V mandarines 2
Pyrimiphos-méthyl
I
raisins de cuve
2
Pyrimiphos-méthyl I/V agrumes 1
sauf
mandarines
Pyrimiphos-méthyl I/V brocolis 1
Pyrimiphos-méthyl I/V carottes 1
Pyrimiphos-méthyl I/V choux-fleurs 1
Pyrimiphos-méthyl I melons 1
Pyrimiphos-méthyl I poivrons 1
Pyrimiphos-méthyl I tomates 1
Pyrimiphos-méthyl I/V produits céréaliers 0.5
Pyrimiphos-méthyl I concombres 0.1
Pyrimiphos-méthyl I fruits 0.05
autres
Pyrimiphos-méthyl I graines oléagineuses 0.05
Pyrimiphos-méthyl I/V lait 0.05
Pyrimiphos-méthyl I légumes 0.05
autres
Pyrimiphos-méthyl
I/V
légumineuses séchées 0.05 Pyrimiphos-méthyl I/V viandes 0.05
Quassine I
légumes 0.05
Quassine
I
fruits à pépins
0.02
Quassine I
prunes
(quetsches
incluses)
0.02
Quinalphos I/A
thé
0.1
Quinalphos I/A
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Quinoxyfen F
fraises
0.5
Quinoxyfen F
raisins
0.5
Quinoxyfen F
orge
0.2
Quinoxyfen F
céréales
0.05
sauf
orge
Quintozene
F
arachides
0.05
somme du quintozene et de la
pentachoro-aniline, exprimée en quintozene
Quintozene
F
thé
0.05
somme du quintozene et de la
pentachoro-aniline, exprimée en quintozene
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 99
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Quintozene
F
céréales
0.02
somme du quintozene et de la
pentachoro-aniline, exprimée en quintozene
Quintozene
F
fruits
0.02
somme du quintozene et de la
pentachoro-aniline, exprimée en quintozene
Quintozene
F
graines oléagineuses 0.02
sauf arachides;
somme du quintozene et de la
pentachoro-aniline, exprimée en quintozene
Quintozene
F
légumes
0.02
somme du quintozene et de la
pentachoro-aniline, exprimée en quintozene
Quintozene F
légumineuses
séchées 0.02
somme du quintozène et de la
pentachoro-aniline, exprimée en quintozene
Quizalofop-éthyle
H
betteraves sucrières 0.05
Quizalofop-éthyle H fraises 0.05
Quizalofop-éthyle
H
graines de colza
0.05
Quizalofop-éthyle
H
graines de lin
0.05
Quizalofop-éthyle
H
graines de tournesol 0.05
Quizalofop-éthyle H légumes 0.05
Résine de coumaroneindène
V agrumes
140 traitement
de
surface
Resmethrine
I
fruits
0.1
somme de tous les
isomères
Resmethrine
I
légumes
0.1
somme de tous les
isomères
Resmethrine
I
céréales
0.05
somme de tous les
isomères
Rimsulfuron H
maïs
0.05
Rimsulfuron H
pommes
de terre
0.05
Rotenone I
baies
0.04
Rotenone
I
fruits à noyau
0.04
Rotenone
I
fruits à pépins
0.04
Denrées alimentaires et divers objets usuels 100
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Rotenone I
légumes 0.04
Séthoxydime H
fraises
0.2
Séthoxydime H
légumes
0.2
sauf
pommes
de
terre
Séthoxydime
H
betteraves sucrières 0.05
Séthoxydime
H
pommes de terre
0.05
Simazine H
asperges 0.1
Simazine H
céréales 0.1
Simazine H
baies
0.05
Simazine
H
fruits à pépins
0.05
Simazine H
rhubarbe 0.05
Soufre F
baies 50
Soufre
F
fruits à noyau
50
Soufre
F
fruits à pépins
50
Soufre F
légumes
50
sauf
légumesracines
Spinosad I
épinards
10
Spinosad I
choux
1
Spinosad I
poivrons 1
Spinosad I
aubergines
0.5
Spinosad I
tomates 0.5
Spinosad I
fraises 0.3
Spinosad I
ciboulette 0.2
Spinosad I
cucurbitacées
0.2
Spinosad I
poireaux 0.2
Spinosad I
ail
0.1
Spinosad
I
fruits à pépins
0.1
Spinosad I
oignons 0.1
Spinosad I
raisins 0.1
Spinosad I
framboises
0.02
Spinosad
I
pommes de terre
0.02
Spirodiclofen A
fraises
0.3
Spirodiclofen
A
fruits à pépins
0.1
Spirodiclofen A
raisins
0.1
Spiroxamine F
raisins
1
Spiroxamine F
vin
1
Spiroxamine F
avoine
0.3
Spiroxamine F
orge
0.3
Spiroxamine
F
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 101
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Sulcotrione H
maïs
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium)
H baies
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium)
H céréales
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium)
H
fruits à noyau
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium)
H
fruits à pépins
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium)
H légumes
0.05
Sulfosulfuron H
graines
oléagineuses
0.1
Sulfosulfuron H
céréales
0.05
Sulfosulfuron H
fruits
0.05
Sulfosulfuron H
légumes
0.05
Sulfosulfuron
H
légumineuses séchées 0.05 Sulfotep I
légumes
0.2
Tébuconazole F
raisins
1
Tébuconazole
F
jus de raisins
0.3
Tébuconazole F
vin
0.3
Tébuconazole F
orge
0.2
Tébuconazole F
haricots
0.1
frais, non écossés
Tébuconazole F
céréales
0.05
sauf
orge
Tébuconazole F
framboises
0.05
Tébuconazole
F
graines de colza
0.05
Tébuconazole
F
graines de lin
0.05
Tébuconazole F
mûres
0.05
Tebufenozide I
épinards
1
Tebufenozide I
salade
1
Tebufenozide I
choux
0.5
Tebufenozide
I
fruits à pépins
0.3
Tebufenozide I
raisins
0.3
Tebufenozide I
vin
0.1
Tébufenpyrad A
fraises
0.2
Tébufenpyrad
A
fruits à noyau
0.2
Tébufenpyrad
A
fruits à pépins
0.2
Tébufenpyrad A
raisins
0.2
Tébufenpyrad
A
baies
0.1
sauf fraises, raisins Tébutame
H
graines de colza
0.05
Tecnazene F/R
thé
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 102
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tecnazene F/R
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sauf
thé
Tecoram
F
cf.
dithiocarbamates
Teflubenzuron I
aubergines
1
Teflubenzuron I
tomates
1
Teflubenzuron I
concombres 0.3
Teflubenzuron
I
fruits à noyau
0.3
Teflubenzuron
I
fruits à pépins
0.3
Teflubenzuron I
raisins
0.3
Teflubenzuron I
céréales
0.05
Teflubenzuron I
choux
0.05
Teflubenzuron
I
pommes de terre
0.05
Tepraloxydim
H
fèves de soja
3
Tepraloxydim
H
choux à feuilles
1
Tepraloxydim
H
graines de colza
1
Tepraloxydim H
carottes
0.5
Tepraloxydim H
choux
0.5
sauf
choux
à
feuilles
Tepraloxydim H
haricots
0.5
Tepraloxydim H
panais
0.5
Tepraloxydim H
pois
0.5
non
écossés
Tepraloxydim
H
pommes de terre
0.5
Tepraloxydim H
scorsonères
(salsifis
noirs)
0.5
Tepraloxydim H
topinambours 0.5
Tepraloxydim
H
céleri en branches
0.2
Tepraloxydim H
céleris-raves 0.2
Tepraloxydim H
légumes-bulbes
0.2
Tepraloxydim H
poireaux
0.2
Tepraloxydim H
asperges
0.1
Tepraloxydim
H
betteraves sucrières 0.1
Tepraloxydim H
pois
0.1
écossés
Terbacil H
asperges 0.02
Terbacil H
baies
0.02
Terbacil
H
fruits à noyau
0.02
Terbacil
H
fruits à pépins
0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 103
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Terbufos
I
betteraves sucrières 0.05
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
terbufos
Terbufos I
maïs
0.05
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
terbufos
Terbufos
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
terbufos
Terbufos I
préparations
pour
nourrissons et préparations de suite
0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
terbufos
Terbuthylazine H
céréales
0.1
sauf
maïs
Terbuthylazine
H
fruits à pépins
0.1
Terbuthylazine H
haricots fourragers (féveroles)
0.1
Terbuthylazine
H
pommes de terre
0.1
Terbuthylazine H
raisins
0.1
Terbuthylazine H
maïs
0.05
Terbutryne H
céréales
0.05
Terbutryne H
haricots
fourragers
(féveroles)
0.05
Terbutryne
H
pommes de terre
0.05
Tetrachlorvinphos I baies 1 sauf
raisins
Tetrachlorvinphos
I
fruits à noyau
1
Tetrachlorvinphos
I
fruits à pépins
1
Tetrachlorvinphos I raisins 0.5
Tetrachlorvinphos I choux 0.05
Tetrachlorvinphos I lait 0.03
Tetradifon A
baies
3
Tetradifon
A
fruits à noyau
3
Tetradifon
A
fruits à pépins
3
Tetradifon A
concombres
0.2
Tétraméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 104
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tétraméthrine I
lait
0.02
Thiabendazole F/V
avocats
15
Thiabendazole
F/V
pommes de terre
0.05
15
Thiabendazole F/V
champignons de culture 10 Thiabendazole F/V
papayes
10
Thiabendazole F/V
agrumes
5
Thiabendazole F/V
bananes
5
Thiabendazole F/V
brocolis
5
Thiabendazole F/V
mangues
5
Thiabendazole F/V
poires
5
Thiabendazole F/V
pommes
5
Thiabendazole
F/V
fruits à coque
0.1
Thiabendazole F/V
thé
0.1
Thiabendazole F/V
baies
0.05
Thiabendazole F/V
céréales
0.05
Thiabendazole
F/V
fruits à noyau
0.05
Thiabendazole F/V
graines
oléagineuses
0.05
Thiabendazole F/V
légumes
0.05
sauf
brocolis,
pommes de terre
Thiabendazole
F/V
légumineuses séchées 0.05 Thiacloprid I
baies
0.3
sauf
raisins
Thiacloprid
I
fruits à noyau
0.3
Thiacloprid
I
fruits à pépins
0.3
Thiacloprid I
tomates
0.3
Thiacloprid
I
graines de colza
0.2
Thiacloprid I
orge
0.05
Thiacloprid I
blé
0.02
Thiacloprid
I
pommes de terre
0.02
Thiamethoxam I
agrumes
0.2
Thiamethoxam I
salade
0.2
Thiamethoxam
I
fruits à pépins
0.1
Thiamethoxam I
céréales
0.02
Thiamethoxam
I
pommes de terre
0.02
Thifensulfuron-méthyl H céréales
0.05
Thifensulfuron-méthyl H fruits
0.05
Thifensulfuron-méthyl H graines
oléagineuses 0.05
Thifensulfuron-méthyl H légumes
0.05
Thifensulfuron-méthyl H légumineuses séchées 0.05 Thifensulfuron-méthyl H thé
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 105
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiocyclamehydrogénoxalate
I choux
0.3
somme
de
thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiocyclamehydrogénoxalate
I concombres
0.3
somme
de
thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiocyclamehydrogénoxalate
I légumes-feuilles 0.3 somme
de
thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiocyclamehydrogénoxalate
I poireaux
0.3
somme
de
thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiocyclamehydrogénoxalate
I tomates
0.3
somme
de
thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiocyclamehydrogénoxalate
I baies
0.02
somme
de
thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiocyclamehydrogénoxalate
I céréales
0.02
somme
de
thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiocyclamehydrogénoxalate
I
fruits à noyau
0.02
somme de thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiocyclamehydrogénoxalate
I
fruits à pépins
0.02
somme de thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiocyclamehydrogénoxalate
I
graines de colza
0.02
somme de thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiocyclamehydrogénoxalate
I pommes
de
terre 0.02
somme
de
thiocyclamehydrogén-
oxalate et nereistoxine
Thiodicarbe
I
cf.
methomyl
Thiophanate-methyl F cf.
carbendazime
Thirame
F
cf.
dithiocarbamates
Denrées alimentaires et divers objets usuels 106
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tolylfluanide F
baies
5
sauf
fraises
Tolylfluanide F
fraises
3
Tolylfluanide F
cerises
2
Tolylfluanide F
concombres 2
Tolylfluanide
F
fruits à pépins
2
Tolylfluanide F
tomates
2
Tolylfluanide F
salade
1
Tolylfluanide F
vin
1
N,N-diméthyl-N'p-tolylsulfamide
(DMST) inclus
Tralkoxydime H
céréales
0.02
Triadiméfone F
cf.
triadimenol
Triadimenol F
ananas
3
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
raisins
2
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
artichauts 1
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol
F
oignons de printemps 1 somme du triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
fraises
0.5
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol
F
oignons
0.5
sauf oignons de
printemps; somme
du triadimefone et
triadimenol
Triadimenol F
poivrons
0.5
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
vin
0.5
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
tomates
0.3
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
avoine
0.2
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 107
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triadimenol F
bananes
0.2
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
blé
0.2
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol
F
fruits à coque
0.2
somme du triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol
F
graines oléagineuses 0.2
somme du triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
orge
0.2
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
seigle
0.2
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
triticale
0.2
somme
du
triadimefone et triadi-
menol
Triadimenol F
céréales
0.1
autres;
somme
du
triadimefone et
triadimenol
Triadimenol F
fruits
0.1
autres;
somme
du
triadimefone et
triadimenol
Triadimenol F
légumes
0.1
autres;
somme
du
triadimefone et
triadimenol
Triadimenol
F
légumineuses séchées 0.1 somme du triadimefone et triadi-
menol
Triasulfuron H
thé
0.1
Triasulfuron H
céréales
0.05
Triasulfuron H
fruits
0.05
Triasulfuron H
graines
oléagineuses
0.05
Triasulfuron H
légumes
0.05
Triasulfuron
H
légumineuses séchées 0.05 Triazamate
I
choux pommés
0.5
acide libre inclus
Triazamate
I
pois
0.1
acide libre inclus
Triazamate
I
betteraves sucrières 0.05
acide libre inclus
Triazamate
I
fruits à pépins
0.05
acide libre inclus
Triazamate
I
graines de tournesol 0.05
acide libre inclus
Denrées alimentaires et divers objets usuels 108
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triazophos
I
graines de coton
0.1
Triazophos I
thé
0.05
Triazophos I
denrées
alimentaires
végétales
0.02
sauf graines de
coton, thé
Tribenuron-methyl H céréales 0.01
Trichlorfon I
fruits
0.5
Trichlorfon I
légumes
0.5
sauf
pommes
de
terre
Trichlorfon I
céréales
0.1
Trichlorfon
I
betteraves sucrières 0.05
Trichlorfon I
lait
0.05
Tridémorphe F
thé
20
Tridémorphe F
avoine
0.2
Tridémorphe F
orge
0.2
Tridémorphe
F
fruits à coque
0.1
Tridémorphe F
graines
oléagineuses
0.1
Tridémorphe F
céréales
0.05
autres
Tridémorphe
F
fruits
0.05
sauf fruits à coque Tridémorphe F
légumes
0.05
Tridémorphe
F
légumineuses séchées 0.05 Trifloxystrobine F
raisins
3
Trifloxystrobine F
baies
2 sauf
raisins
Trifloxystrobine
F
céleri en branches
0.5
Trifloxystrobine F
choux
0.5
Trifloxystrobine
F
fruits à noyau
0.5
Trifloxystrobine
F
fruits à pépins
0.5
Trifloxystrobine F
poireaux
0.5
Trifloxystrobine F
vin
0.3
Trifloxystrobine F
concombres
0.2
Trifloxystrobine F
melons
0.2
Trifloxystrobine F
orge
0.2
Trifloxystrobine F
carottes
0.1
Trifloxystrobine F
céleris-raves
0.1
Trifloxystrobine F
chicorée
Witloof 0.1
Trifloxystrobine F
blé
0.05
Trifloxystrobine F
seigle
0.05
Trifloxystrobine F
triticale
0.05
Trifloxystrobine F
bananes
0.02
Trifloxystrobine
F
betteraves rouges
0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 109
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Trifloxystrobine
F
betteraves sucrières 0.02
Trifloxystrobine F
oignons
0.02
Triflumizole F
raisins
0.1
Triflumizole
F
fruits à noyau
0.05
Triflumizole
F
fruits à pépins
0.05
Triflumuron I
lait
0.01
Triflumuron I
oeufs
0.01
Triflumuron I
viandes
0.01
Trifluraline H
céréales
0.05
Trifluraline H
choux
0.05
Trifluraline
H
graines de colza
0.05
Trifluraline H
pois
0.05
Trifluraline H
tomates
0.05
Triflusulfuron H
chicorée
Witloof
0.02
Triflusulfuron
H
betteraves sucrières 0.01
Triforine
F
fruits à noyau
2
sauf prunes
Triforine
F
fruits à pépins
2
Triforine F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
2
Triforine
F
groseilles à maquereau 2 Triforine F
prunes
(quetsches
incluses)
1
Triforine F
concombres
0.5
Triforine F
cornichons
0.5
Triforine F
courgettes 0.5
Triforine F
scorsonères
(salsifis
noirs)
0.3
Triforine F
céréales 0.1
Triforine F
thé
0.1
Triforine F
tomates 0.1
Triforine F
fruits
0.05
autres
Triforine F
graines
oléagineuses
0.05
Triforine F
légumes 0.05
autres
Triforine
F
légumineuses séchées 0.05 Trinexapac-éthyl R
céréales
0.2
Triticonazole F
céréales
0.01
Vamidothion
I
fruits à pépins 0.5 sulfoxyde
inclus
Denrées alimentaires et divers objets usuels 110
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Vamidothion
I
fruits
0.05
sauf fruits à
pépins; sulfoxyde
inclus
Vamidothion I
légumes
0.05
sulfoxyde
inclus
Vinclozoline F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
10
Vinclozoline F
kiwis
10
Vinclozoline F
baies
5
sauf
airelles
rouges, baies sauvages, groseilles,
groseilles à maquereau, myrtilles
Vinclozoline F
salade
5
sauf
chicorée
Witloof
Vinclozoline F
aubergines
3
Vinclozoline F
poivrons
3
Vinclozoline F
abricots
2
Vinclozoline F
chicorée
Witloof
2
Vinclozoline
F
choux chinois
2
Vinclozoline
F
haricots
2
frais, non écossés
Vinclozoline
F
pois
2
frais, non écossés
Vinclozoline F
prunes
(quetsches
incluses)
2
Vinclozoline F
ail
1
Vinclozoline F
cucurbitacées 1
Vinclozoline
F
fruits à pépins
1
Vinclozoline
F
graines de colza
1
Vinclozoline F
oignons
1
Vinclozoline F
vin
1
Vinclozoline F
carottes
0.5
Vinclozoline F
cerises
0.5
Vinclozoline F
haricots
0.5
séchés
Vinclozoline F
haricots
0.5
frais,
écossés
Vinclozoline F
pois
0.5
séchés
Vinclozoline F
pois
0.3
frais,
écossés
Vinclozoline F
thé
0.1
Vinclozoline F
céréales
0.05
Vinclozoline F
fruits
0.05
autres
Vinclozoline
F
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 111
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Vinclozoline F
légumes
0.05
autres
Vinclozoline
F
légumineuses séchées 0.05 sauf haricots, pois
Zinèbe
F
cf.
dithiocarbamates
Zirame
F
cf.
dithiocarbamates
Zoxamid F
raisins 1
Zoxamid
F
vin
0.5
RH 150'721 (3amino-3-méthyl-2-
oxopentyl-3,5dichloro-p-toluate)
inclus
Zoxamid
F
pommes de terre
0.1
acide 3,5-dichloro4-hydroxy-
benzoïque et acide
3,5-dichlorotéréphthalique
inclus
2
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Explications 2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
2.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
2.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.
2.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.
Denrées alimentaires et divers objets usuels 112
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aluminium
articles de boulangerie ou de biscuiterie traités à la soude (produits à la saumure)
15
Aluminium
bières
2
Aluminium
bières sans alcool
2
Aluminium
eau potable
0.2
Argent
eau potable
0.1
Arsenic
collagène
1
Arsenic
gélatine
1
Arsenic
sel alimentaire
1
Arsenic
cidres sans alcool
0.2
Arsenic
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.2
Arsenic
vermouth et bitter sans alcool
0.2
Arsenic
vin
0.2
Arsenic
boissons sans alcool 0.1
autres
Arsenic
graisses et huiles
comestibles
0.1
Arsenic
margarines
0.1
Arsenic
minarines
0.1
Arsenic
eau potable
0.05
Bore
vin
80
calculé en acide borique Cadmium
champignons de culture 5
autres; exprimé sur la matière sèche
Cadmium
graines oléagineuses 1.5
autres, sauf les graines oléagineuses utilisées pour l'obtention d'huiles
comestibles
Cadmium
mollusques
1
Cadmium
rognons de bovins
1
Cadmium
rognons de mouton
1
Cadmium
rognons de porc
1
Cadmium
rognons de volaille 1
Cadmium
champignons de Paris, de culture
0.5
exprimé sur la matière sèche
Cadmium
collagène
0.5
Cadmium
crustacés
0.5
sauf Nephropidae,
Palinuridae et chair brune de crabe
Cadmium
foie de bovins
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 113
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium
foie de mouton
0.5
Cadmium
foie de porc
0.5
Cadmium
foie de volaille
0.5
Cadmium
gélatine
0.5
Cadmium
sel alimentaire
0.5
Cadmium
germes de blé
0.4
Cadmium
son de blé
0.4
Cadmium
poissons: Xiphias
gladius
0.3
Cadmium
arachides
0.2
sauf les arachides utilisées pour l'obtention d'huiles comestibles; sans les téguments
Cadmium
blé
0.2
en grains
Cadmium
céleris-raves
0.2
Cadmium
fèves de soja
0.2
Cadmium
fines herbes
0.2
Cadmium
germes de céréales
0.2
autres
Cadmium
légumes-feuilles
0.2
Cadmium
riz
0.2
en grains
Cadmium
son
0.2
autres
Cadmium
viande musculaire de cheval
0.2
Cadmium
céréales
0.1
autres; en grains
Cadmium
légumes à tiges
0.1
Cadmium
légumes-racines,
légumes-bulbes,
légumes-tubercules
0.1
autres
Cadmium
poissons: Anguilla
anguilla
0.1
Cadmium
poissons: Chelon
labrosus (Mugil
labrosus)
0.1
Cadmium
poissons:
Dicologoglossa cuneata 0.1
Cadmium
poissons: Diplodus
vulgaris
0.1
Cadmium
poissons: Engraulis spp.
0.1
Cadmium
poissons: Euthynnus spp.
0.1
Cadmium
poissons: Katsuwonus pelamis
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 114
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium
poissons: Luvarus
imperialis
0.1
Cadmium
poissons: Sarda sarda 0.1
Cadmium
poissons: Sardina
pilchardus
0.1
Cadmium
poissons: Sardinops spp.
0.1
Cadmium
poissons: Thunnus spp.
0.1
Cadmium
poissons: Trachurus spp.
0.1
Cadmium
pommes de terre
0.1
pelées
Cadmium
fruits
0.05
Cadmium
légumes
0.05
autres
Cadmium
poissons
0.05
autres
Cadmium
viande musculaire de bovin
0.05
Cadmium
viande musculaire de mouton
0.05
Cadmium
viande musculaire de porc
0.05
Cadmium
viande musculaire de volaille
0.05
Cadmium
cidres sans alcool
0.03
Cadmium
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.03
Cadmium
vermouth et bitter sans alcool
0.03
Cadmium
vinaigre de
fermentation et acide acétique comestible
0.02
Cadmium
boissons sans alcool 0.01
autres
Cadmium
vin
0.01
Cadmium
eau potable
0.005
Chrome
collagène
10
Chrome
gélatine
10
Chrome (VI)
eau potable
0.02
Cobalt
bières
0.2
Cobalt
bières sans alcool
0.2
Cuivre
collagène
30
Cuivre
gélatine
30
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 115
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cuivre
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
Cuivre
bourru
5
Cuivre
cidres sans alcool
5
Cuivre
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
Cuivre
vermouth et bitter sans alcool
5
Cuivre
boissons sans alcool 2
autres
Cuivre
sel alimentaire
2
Cuivre
eau potable
1.5
Cuivre
vin
1
Cuivre
bières
0.2
Cuivre
bières sans alcool
0.2
Cuivre
graisses et huiles
comestibles
0.1
Cuivre
margarines
0.1
Cuivre
minarines
0.1
Etain
champignons
200
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
Etain
fruits
200
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
Etain
légumes
200
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
Etain
bières sans alcool
100
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
Etain
boissons alcooliques 100
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
Etain
boissons sans alcool 100
autres; en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
Etain
cidres sans alcool
100
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
Etain
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 100
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
Etain
vermouth et bitter sans alcool
100
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
Etain
boissons sans alcool 50
autres
Etain
cidres sans alcool
50
autres
Etain
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 50
autres
Denrées alimentaires et divers objets usuels 116
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Etain
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 50
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain; exprimé sur la préparation telle que consommée
Etain
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 50
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain; exprimé sur la préparation telle que consommée
Etain
vermouth et bitter sans alcool
50
autres
Etain
bières
0.1
autres
Etain
bières sans alcool
0.1
autres
Fer
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
Fer
eau potable
0.3
total
Manganèse
eau potable
0.05
n'est pas applicable aux eaux minérales
Mercure
poissons: Acipenser spp.
1
Mercure
poissons: Anarhichas lupus
1
Mercure
poissons: Anguilla
anguilla
1
Mercure
poissons: Aphanopus carbo
1
Mercure
poissons:
Centroscymnus
coelolepis
1
Mercure
poissons:
Coryphaenoides
rupestris
1
Mercure
poissons: Esox lucius 1
Mercure
poissons: Euthynnus spp.
1
Mercure
poissons: Gempylus
serpens
1
Mercure
poissons: Hippoglossus hippoglossus
1
Mercure
poissons: Hoplostethus spp.
1
Mercure
poissons: Istiophorus platypterus
1
Mercure
poissons: Katsuwonus pelamis
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 117
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mercure
poissons: Lepidopus caudatus
1
Mercure
poissons:
Lepidorhombus spp.
1
Mercure
poissons: Lophius spp.
1
Mercure
poissons: Makaira spp.
1
Mercure
poissons: Mullus spp.
1
Mercure
poissons: Orcynopsis unicolor
1
Mercure
poissons: Pagellus spp.
1
Mercure
poissons: Raja spp.
1
Mercure
poissons: Sarda sarda 1
Mercure
poissons: Sebastes
marinus
1
Mercure
poissons: Sebastes
mentella
1
Mercure
poissons: Sebastes
viviparus
1
Mercure
poissons: Thunnus spp.
1
Mercure
poissons: Trisopterus minutus
1
Mercure
poissons: Xiphias
gladius
1
Mercure
requins (toutes espèces) 1
Mercure
champignons de culture 0.5 exprimé sur la matière sèche
Mercure
crustacés
0.5
Mercure
mollusques
0.5
Mercure
poissons
0.5
autres
Mercure
collagène
0.15
Mercure
gélatine
0.15
Mercure
sel alimentaire
0.1
Mercure
cidres sans alcool
0.01
Mercure
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.01
Mercure
vermouth et bitter sans alcool
0.01
Mercure
boissons sans alcool 0.005 autres
Mercure
eau potable
0.001
Nickel
graisses comestibles 0.2
catalysateur
d'hydrogénation
Denrées alimentaires et divers objets usuels 118
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Nickel
margarines
0.2
catalysateur
d'hydrogénation
Nickel
minarines
0.2
catalysateur
d'hydrogénation
Nickel
bières
0.1
Nickel
bières sans alcool
0.1
Plomb
oreille de Judas
10
champignons cultivés en plein air; exprimé sur la matière sèche
Plomb
collagène
5
Plomb
gélatine
5
Plomb
sel alimentaire
2
Plomb
mollusques bivalves 1.5
Plomb
mollusques
1
autres
Plomb
champignons de culture 0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
Plomb
crustacés
0.5
sauf Nephropidae,
Palinuridae et chair brune de crabe
Plomb
fines herbes
0.5
Plomb
fruits
0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
Plomb
légumes
0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
Plomb
viande de boeuf
0.5
autres
Plomb
viande de mouton
0.5
autres
Plomb
viande de porc
0.5
autres
Plomb
viande de volaille
0.5
autres
Plomb
poissons: Anguilla
anguilla
0.4
Plomb
poissons: Chelon
labrosus (Mugil
labrosus)
0.4
Plomb
poissons:
Dicentrarchus
punctatus
0.4
Plomb
poissons:
Dicologoglossa cuneata 0.4
Plomb
poissons: Diplodus
vulgaris
0.4
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 119
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Plomb
poissons: Pomadasys incisus (Pomadasys
bennetti)
0.4
Plomb
poissons: Sardina
pilchardus
0.4
Plomb
poissons: Sardinops spp.
0.4
Plomb
poissons: Trachurus spp.
0.4
Plomb
champignons de culture 0.3
autres
Plomb
choux
0.3
Plomb
légumes-feuilles
0.3
autres
Plomb
baies
0.2
Plomb
céréales
0.2
en grains
Plomb
cidres sans alcool
0.2
Plomb
légumineuses
0.2
Plomb
poissons
0.2
autres
Plomb
vermouth et bitter sans alcool
0.2
Plomb
vin
0.2
valeur limite de 0.3 mg/kg valable pour les récoltes jusqu'en 1997
Plomb
vinaigre de
fermentation et acide acétique comestible
0.2
Plomb
fruits
0.1
autres
Plomb
graisses et huiles
comestibles
0.1
Plomb
légumes
0.1
autres
Plomb
margarines
0.1
Plomb
minarines
0.1
Plomb
pommes de terre
0.1
pelées
Plomb
viande musculaire de bovin
0.1
Plomb
viande musculaire de mouton
0.1
Plomb
viande musculaire de porc
0.1
Plomb
viande musculaire de volaille
0.1
Plomb
boissons sans alcool 0.05
autres
Plomb
lait
0.02
Denrées alimentaires et divers objets usuels 120
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Plomb
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.02
exprimé sur la préparation telle que consommée
Plomb
eau potable
0.01
eau du robinet après l'avoir laissé couler pendant 5 minutes
Sélénium
eau potable
0.01
Sodium
vin
60
sodium excédentaire, non lié au chlorure
Thallium
baies
0.1
Thallium
fruits à noyau
0.1
Thallium
fruits à pépins
0.1
Thallium
légumes
0.1
Zinc
collagène
50
Zinc
gélatine
50
Zinc
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
Zinc
cidres sans alcool
5
Zinc
eau potable
5
Zinc
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
Zinc
vermouth et bitter sans alcool
5
Zinc
vin
5
Zinc
boissons sans alcool 2
autres
3
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) des substances pharmacologiquement actives d'application nutritive ou thérapeutique ainsi que des désinfectants pour trayons Explications 3.1 Les concentrations maximales sont fixées pour la denrée à l'état frais ou non
travaillée. Pour les denrées sèches, à l'exception de celles qui sont consommées en l'état, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
3.2
Lorsque seul le terme viande est mentionné dans la liste, les concentrations maximales sont valables pour toutes les parties du corps animal.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 121
817.021.23
Domaine d'application: Aa = antiallergiques Am = antimycotiques
An = analeptiques
Ap = antiparasitiques/ anthelmintiques
Bb = bêta-bloquants C = chimiothérapeutiques Ex = expectorants, anti-asthmatiques Ho = hormones et régulateurs du cycle
K = coccidiostatiques Tr = tranquillisants/analgésiques Z = désinfectants pour trayons narcotiques/antipyrétiques D = divers
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide oxolinique
C
lait
0.01
Acide oxolinique
C
oeufs
0.01
Acide oxolinique
C
viandes
0.01
Acide tolfénamique
Tr
foie
0.4
Acide tolfénamique
Tr
rognons
0.1
Acide tolfénamique
Tr
lait
0.05
Acide tolfénamique
Tr
viande musculaire
0.05
Albendazole Ap
foie
1
somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole
sulfone et d'albendazole 2-amino-
sulfone, mesurés
comme albendazole
Albendazole Ap
oeufs
0.5
somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole
sulfone et d'albendazole 2-amino-
sulfone, mesurés
comme albendazole
Albendazole Ap
rognons
0.5
somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole
sulfone et d'albendazole 2-amino-
sulfone, mesurés
comme albendazole
Denrées alimentaires et divers objets usuels 122
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Albendazole Ap
lait
0.1
somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole
sulfone et d'albendazole 2-amino-
sulfone, mesurés
comme albendazole
Albendazole
Ap
tissu adipeux animal 0.1 somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole
sulfone et d'albendazole 2-amino-
sulfone, mesurés
comme albendazole
Albendazole Ap
viande
musculaire
0.1 somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole
sulfone et d'albendazole 2-amino-
sulfone, mesurés
comme albendazole
Amitraze Ap
foie
0.2
somme
d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4diméthylaniline
Amitraze Ap
miel
0.2
somme
d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4diméthylaniline
Amitraze Ap
rognons 0.2
somme
d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4diméthylaniline
Amitraze Ap
viande
musculaire 0.05
somme
d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4diméthylaniline
Amitraze Ap
lait
0.01
somme
d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4diméthylaniline
Amoxicilline
C
viandes
0.05
Amoxicilline
C
oeufs
0.01
Amoxicilline
C
lait
0.004
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 123
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ampicilline
C
viandes
0.05
Ampicilline
C
lait
0.004
Apramycine
C
rognons
20
Apramycine
C
foie
10
Apramycine
C
viande musculaire
1
Avermectine B1a
Ap
foie
0.02
Avermectine B1a
Ap
tissu adipeux animal 0.01
Azapérone Tr
viandes
0.1
somme
d'azapérone
et azapérol
Baquiloprime
C
foie
0.2
tous métabolites
incl.
Baquiloprime
C
rognons
0.2
tous métabolites
incl.
Baquiloprime C
viande
musculaire
0.02
tous métabolites
incl.
Benzylpénicilline
C
viandes
0.05
Benzylpénicilline
C
lait
0.004
Bromopropylate
Ap
miel
0.1
Bromure de butylscopolamine
Tr
lait
0.1
Bromure de butylscopolamine
Tr
viandes
0.1
Carazolol
Bb
foie
0.01
Carazolol
Bb
rognons
0.01
Carazolol
Bb
viande musculaire
0.005
Carazolol
Bb
lait
0.001
Carprofène
Tr
foie
1
pas pour les vaches laitières
Carprofène
Tr
rognons
1
pas pour les vaches laitières
Carprofène
Tr
tissu adipeux animal 1
pas pour les vaches laitières
Carprofène
Tr
viande musculaire
0.5
pas pour les vaches laitières
Céfacétrile C
lait
0.125
Céfapirine
C
rognons
0.1
somme de céfapirine et céfapirine
désacétylée
Céfapirine
C
foie
0.05
somme de céfapirine et céfapirine
désacétylée
Denrées alimentaires et divers objets usuels 124
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Céfapirine
C
tissu adipeux animal 0.05
somme de céfapirine et céfapirine
désacétylée
Céfapirine
C
viande musculaire
0.05
somme de céfapirine et céfapirine
désacétylée
Céfapirine
C
lait
0.01
somme de céfapirine et céfapirine
désacétylée
Cefquinome
C
rognons
0.2
Cefquinome
C
foie
0.1
Cefquinome
C
peau de porc
0.05
Cefquinome
C
tissu adipeux animal 0.05
Cefquinome
C
viande musculaire
0.05
Cefquinome
C
lait
0.02
Ceftiofur
C
rognons
6
somme de tous les
résidus contenant la structure bétalactame exprimés
comme desfuroylceftiofur
Ceftiofur
C
foie
2
somme de tous les
résidus contenant la structure bétalactame exprimés
comme desfuroylceftiofur
Ceftiofur
C
tissu adipeux animal 2
somme de tous les
résidus contenant la structure bétalactame exprimés
comme desfuroylceftiofur
Ceftiofur
C
viande musculaire
1
somme de tous les
résidus contenant la structure bétalactame exprimés
comme desfuroylceftiofur
Ceftiofur
C
lait
0.1
somme de tous les
résidus contenant la structure bétalactame exprimés
comme desfuroylceftiofur
Chloramphénicole
C
lait
0.001
Chloramphénicole
C
oeufs
0.001
Chloramphénicole
C
viandes
0.001
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 125
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Clenbutérol
Ex
foie
0.0005
Clenbutérol
Ex
rognons
0.0005
Clenbutérol
Ex
viande musculaire
0.0001
Clenbutérol
Ex
lait
0.00005
Clopidol
K
viandes
5
Clorsulon
Ap
rognons
0.2
Clorsulon
Ap
foie
0.1
Clorsulon
Ap
viande musculaire
0.035
Closantel
Ap
rognons
3
Closantel
Ap
tissu adipeux animal 3
Closantel
Ap
foie
1
Closantel
Ap
viande musculaire
1
Cloxacilline
C
viandes
0.3
Cloxacilline
C
lait
0.03
Colistine
C
oeufs
0.3
Colistine
C
rognons
0.2
Colistine
C
foie
0.15
Colistine
C
viande musculaire
0.15
Colistine
C
lait
0.05
Coumaphos
Ap
miel
0.05
Cymiazole
Ap
miel
0.5
Cyperméthrine Ap
peau
0.2
somme
des
isomères
Cyperméthrine Ap
tissu
adipeux animal
0.2
somme des
isomères
Cyperméthrine Ap
oeufs
0.05
somme
des
isomères
Cyperméthrine Ap
foie
0.02
somme
des
isomères
Cyperméthrine Ap
lait
0.02
somme
des
isomères
Cyperméthrine Ap
rognons
0.02
somme
des
isomères
Cyperméthrine
Ap
viande musculaire
0.02
somme des
isomères
Danofloxacine
C
foie
0.4
Danofloxacine
C
rognons
0.4
Danofloxacine
C
viande musculaire
0.2
Danofloxacine
C
peau
0.1
Danofloxacine C
tissu
adipeux animal
0.1
Danofloxacine
C
lait
0.03
Denrées alimentaires et divers objets usuels 126
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Decoquinate
C
viandes
0.5
Detomidine
Tr
foie
0.005
Detomidine
Tr
viande musculaire
0.001
Detomidine
Tr
lait
0.0005
Dexaméthasone
Tr
foie
0.002
Dexaméthasone
Tr
rognons
0.00075
Dexaméthasone
Tr
viande musculaire
0.00075
Dexaméthasone
Tr
lait
0.0003
Diazinon
Ap
viandes
0.2
Diazinon
Ap
lait
0.01
Dibromhexaminol
Ex
foie de cheval
2
Dibromhexaminol
Ex
viande musculaire de cheval
0.5
Dibromobenzophénone Ap miel
0.1
Diclazuril
K
foie
0.5
Diclazuril
K
viandes
0.1
Dicloxacilline
C
viandes
0.3
Dicloxacilline
C
lait
0.03
Difloxacine
C
foie de volaille
1.9
Difloxacine
C
rognons de volaille 0.6
Difloxacine
C
peau de volaille
0.4
Difloxacine
C
tissu adipeux de
volaille
0.4
Difloxacine
C
viande musculaire de volaille
0.3
Dimétridazole
C
viandes
0.01
Doramectine
Ap
tissu adipeux animal 0.1
Doramectine
Ap
foie
0.05
Doramectine
Ap
rognons
0.03
Doramectine
Ap
viande musculaire
0.02
Enrofloxacine C
rognons
0.3
somme
d'enrofloxacine et ciprofloxa-
cine
Enrofloxacine C
foie
0.2
somme
d'enrofloxacine et ciprofloxa-
cine
Enrofloxacine C
lait
0.1
somme
d'enrofloxacine et ciprofloxa-
cine
Enrofloxacine C
peau
0.1
somme
d'enrofloxacine et ciprofloxa-
cine
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 127
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Enrofloxacine
C
tissu adipeux animal 0.1 somme
d'enrofloxacine et ciprofloxa-
cine
Enrofloxacine C
viande
musculaire
0.1 somme
d'enrofloxacine et ciprofloxa-
cine
Enrofloxacine C
oeufs
0.03
somme
d'enrofloxacine et ciprofloxa-
cine
Eprinomectine B1a
Ap
foie
1.5
résidu marqueur
pour Eprinomectine
Eprinomectine B1a
Ap
rognons
0.3
résidu marqueur
pour Eprinomectine
Eprinomectine B1a
Ap
tissu adipeux animal 0.25
résidu marqueur
pour Eprinomectine
Eprinomectine B1a
Ap
viande musculaire
0.05
résidu marqueur
pour Eprinomectine
Eprinomectine B1a
Ap
lait
0.02
résidu marqueur
pour Eprinomectine
Erythromycine
C
viandes
0.4
Erythromycine
C
oeufs
0.2
Erythromycine
C
lait
0.04
Fébantel
Ap
foie
0.5
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Fébantel
Ap
oeufs
0.5
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Fébantel
Ap
rognons
0.05
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Fébantel
Ap
tissu adipeux animal 0.05
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Fébantel
Ap
viande musculaire
0.05
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Denrées alimentaires et divers objets usuels 128
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fébantel
Ap
lait
0.01
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Fenbendazole Ap
foie
0.5
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Fenbendazole Ap
oeufs
0.5
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Fenbendazole Ap
rognons
0.05
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Fenbendazole
Ap
tissu adipeux animal 0.05
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Fenbendazole Ap
viande
musculaire
0.05
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Fenbendazole Ap
lait
0.01
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Florfénicol
C
foie
3
somme de florfénicol et de ses méta-
bolites, déterminée comme florfénicolamine
Florfénicol
C
rognons
0.3
somme de florfénicol et de ses méta-
bolites, déterminée comme florfénicolamine
Florfénicol
C
viande musculaire
0.2
somme de florfénicol et de ses méta-
bolites, déterminée comme florfénicolamine
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 129
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flubendazole Ap
oeufs
0.5
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Flubendazole Ap
viandes
0.1
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Flubendazole Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Fluméquine C
rognons
de
bovins
1.5
Fluméquine
C
rognons de chèvre
1.5
Fluméquine
C
rognons de mouton
1.5
Fluméquine
C
rognons de porc
1.5
Fluméquine
C
rognons de volaille 1
Fluméquine
C
foie de volaille
0.8
Fluméquine
C
viande musculaire des salmonidés (avec peau) 0.6
peau et viande
musculaire dans des proportions
naturelles
Fluméquine
C
foie de bovins
0.5
Fluméquine
C
foie de chèvre
0.5
Fluméquine
C
foie de mouton
0.5
Fluméquine
C
foie de porc
0.5
Fluméquine
C
viande musculaire de volaille
0.4
Fluméquine
C
viande musculaire de bovin
0.2
Fluméquine
C
viande musculaire de chèvre
0.2
Fluméquine
C
viande musculaire de mouton
0.2
Fluméquine
C
viande musculaire de porc
0.2
Fluméquine
C
lait
0.05
Fluméquine
C
lait de brebis
0.05
Fluméquine
C
lait de chèvre
0.05
Fluméthrine Ap
tissu
adipeux animal
0.15
somme des
isomères trans-Z
Fluméthrine Ap
lait
0.03
somme
des
isomères trans-Z
Fluméthrine Ap
foie
0.02
somme
des
isomères trans-Z
Fluméthrine Ap
rognons
0.01
somme
des
isomères trans-Z
Denrées alimentaires et divers objets usuels 130
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluméthrine
Ap
viande musculaire
0.01
somme des
isomères trans-Z
Fluméthrine Ap
miel
0.005
somme
des
isomères trans-Z
Fluvalinate
Ap
miel
0.05
Furaltadone
C
viandes
0.001 somme de la furaltadone et des méta-
bolites présentant
une structure 5nitrofurane intacte
ainsi que 3-aminomorpholinométhyl-
2-oxazolidinone
(AMOZ), calculé en
furaltadone
Furazolidone C
viandes
0.001 somme de la furazolidone et des
métabolites présentant une structure 5-
nitrofurane intacte ainsi que 3-amino2-oxazolidinone
(AOZ), calculé en
furazolidone
Gentamicine
C
rognons
1.0
Gentamicine
C
foie
0.2
Gentamicine
C
lait
0.1
Gentamicine
C
viande musculaire
0.1
Halofuginone
K
foie
0.03
Halofuginone
K
rognons
0.03
Halofuginone
K
tissu adipeux animal 0.025
Halofuginone
K
viande musculaire
0.01
Iode
Z
lait
0.5
Ivermectine Ap
foie
0.1
métabolite-H2B1a
Ivermectine Ap
viande
musculaire 0.02
métabolite-H2B1a
Kétamine
Tr
lait
0.01
tous métabolites
incl.
Kétamine
Tr
viandes
0.01
tous métabolites
incl.
Lambda-Cyhalothrine Ap viandes
0.5
Lambda-Cyhalothrine Ap lait
0.05
Lévamisole
Ap
oeufs
1
Lévamisole
Ap
foie
0.1
Lévamisole
Ap
lait
0.01
Lévamisole
Ap
rognons
0.01
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 131
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lévamisole
Ap
tissu adipeux animal 0.01
Lévamisole
Ap
viande musculaire
0.01
Lincomycine
C
rognons
1.5
Lincomycine
C
foie
0.5
Lincomycine
C
lait
0.15
Lincomycine
C
viande musculaire
0.1
Lincomycine
C
oeufs
0.05
Lincomycine
C
peau
0.05
Lincomycine
C
tissu adipeux animal 0.05
Maduramicineammonium
K
viande de volaille
0.025
Marbofloxacine
C
foie
0.15
Marbofloxacine
C
rognons
0.15
Marbofloxacine
C
viande musculaire
0.15
Marbofloxacine
C
lait
0.075
Marbofloxacine
C
peau de porc
0.05
Marbofloxacine C
tissu
adipeux animal
0.05
Mebendazole
Ap
foie
1
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Mebendazole Ap
oeufs
0.5
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Mebendazole
Ap
viande musculaire
0.1
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Mebendazole
Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Melengestrol, acétate de
Ho
viande musculaire de bovin
0.002
Meloxicame
Tr
foie
0.065
Meloxicame
Tr
rognons
0.065
Meloxicame
Tr
viande musculaire
0.02
Meloxicame
Tr
lait
0.015
Metamizol
Tr
viandes
0.1
résidu marqueur:
4-Méthylaminoantipyrine
Metamizol
Tr
lait
0.05
résidu marqueur:
4-Méthylaminoantipyrine
Morantel
Ap
foie
0.8
Morantel
Ap
rognons
0.2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 132
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Morantel
Ap
lait
0.1
Morantel
Ap
peau de porc
0.1
Morantel
Ap
tissu adipeux animal 0.1
Morantel
Ap
viande musculaire
0.1
Moxidectine Ap
tissu
adipeux animal
0.5
Moxidectine
Ap
foie
0.1
Moxidectine
Ap
rognons
0.05
Moxidectine
Ap
viande musculaire
0.05
Moxidectine
Ap
lait
0.04
Nafcilline
C
viandes
0.3
Nafcilline
C
lait
0.03
Néomycine
C
rognons
5.0
Néomycine
C
lait
1.5
Néomycine
C
foie
0.5
Néomycine
C
oeufs
0.5
Néomycine
C
tissu adipeux animal 0.5
Néomycine
C
viande musculaire
0.5
Nétobimine Ap
oeufs
0.5
métabolites
sulfoxydés incl.
Nétobimine Ap
viandes
0.1
métabolites
sulfoxydés incl.
Nétobimine Ap
lait
0.01
métabolites
sulfoxydés incl.
Nitrofurantoïne
C
viandes
0.001 somme de la nitrofurantoïne et des
métabolites présentant une structure 5-
nitrofurane intacte ainsi que 1-aminohydantoïne (AHD),
calculé en nitrofurantoïne
Nitrofurazone
C
viandes
0.001 somme de la nitrofurazone et des
métabolites présentant une structure 5-
nitrofurane intacte ainsi que semicarbazide (SEM),
calculé en nitrofurazone
Nonoxynol-15
Z
lait
2
Oxacilline
C
viandes
0.3
Oxacilline
C
lait
0.03
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 133
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxfendazole
Ap
foie
0.5
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Oxfendazole
Ap
oeufs
0.5
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Oxfendazole
Ap
rognons
0.05
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Oxfendazole
Ap
tissu adipeux animal 0.05
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Oxfendazole
Ap
viande musculaire
0.05
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Oxfendazole
Ap
lait
0.01
somme de tous les
résidus pouvant être extraits et oxydés
en oxfendazolesulfone
Oxibendazole Ap
oeufs
0.5
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Oxibendazole Ap
viandes
0.1
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Oxibendazole Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Perméthrine Ap
peau
0.5
somme
des
isomères
Perméthrine Ap
tissu
adipeux animal
0.5
somme des
isomères
Perméthrine Ap
viande
musculaire 0.1
somme
des
isomères
Perméthrine Ap
foie
0.05
somme
des
isomères
Perméthrine Ap
lait
0.05
somme
des
isomères
Denrées alimentaires et divers objets usuels 134
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Perméthrine Ap
oeufs
0.05
somme
des
isomères
Perméthrine Ap
rognons
0.05
somme
des
isomères
Phoxime
Ap
lait
0.2
exprimé sur la
matière grasse
Phoxime
Ap
viandes
0.2
exprimé sur la
matière grasse
Piperazine
Ap
foie
2
Piperazine
Ap
oeufs
2
Piperazine
Ap
rognons
1
Piperazine
Ap
viande musculaire
0.4
Propetamphos
Ap
oeufs
0.05
Propetamphos
Ap
viandes
0.05
Propetamphos
Ap
lait
0.005
Sarafloxacine
C
foie de volaille
0.1
Sarafloxacine
C
viande musculaire des salmonidés (avec peau) 0.03
peau et viande
musculaire dans des proportions naturelles
Sarafloxacine
C
peau de volaille
0.01
Sarafloxacine
C
tissu adipeux de volaille
0.01
Sarafloxacine
C
viande musculaire de volaille
0.01
Spectinomycine
C
rognons
5
Spectinomycine
C
foie
2
Spectinomycine
C
peau
0.5
Spectinomycine
C
tissu adipeux animal 0.5
Spectinomycine
C
viande musculaire
0.3
Spectinomycine
C
lait
0.2
Spiramycine
C
foie
0.6
somme de spiramycine et néospiramy-
cine
Spiramycine
C
rognons
0.3
somme de spiramycine et néospiramy-
cine
Spiramycine
C
tissu adipeux animal 0.3
somme de spiramycine et néospiramy-
cine
Spiramycine
C
lait
0.2
somme de spiramycine et néospiramy-
cine
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 135
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Spiramycine C
viande
musculaire
0.2
somme de spiramycine et néospiramy-
cine
Streptomycine
C
rognons
1.0
Streptomycine
C
foie
0.5
Streptomycine
C
viande musculaire
0.5
Streptomycine
C
lait
0.2
Streptomycine
C
miel
0.02
Sulfamidés
C
lait
0.1
somme des substances d'origine
Sulfamidés
C
oeufs
0.1
somme des substances d'origine
Sulfamidés
C
viandes
0.1
somme des substances d'origine
Sulfamidés
C
miel
0.05
la somme des
résidus provenant
de toutes les substances du groupe
des sulfamidés ne
doit pas dépasser
0.05 mg/kg
Tétracyclines
C
rognons
0.6
Tétracyclines
C
foie
0.3
Tétracyclines
C
oeufs
0.2
Tétracyclines
C
lait
0.1
Tétracyclines
C
viande musculaire
0.1
Tétracyclines
C
miel
0.02
la somme des
résidus provenant
de toutes les substances du groupe
des tétracyclines ne doit pas dépasser
0.02 mg/kg
Thiabendazole
Ap
oeufs
0.5
somme de thiabendazole et de
5-hydroxythiabendazole
Thiabendazole Ap
lait
0.1
somme de thiabendazole et de
5-hydroxythiabendazole
Thiabendazole Ap
viandes
0.1
somme de thiabendazole et de
5-hydroxythiabendazole
Thiamphénicol
C
lait
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 136
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiamphénicol
C
viandes
0.05
Thymol
Ap
miel
0.8
Tiamuline
C
foie
1
somme des métabolites pouvant être
hydrolysés en 8alpha-hydroxy-
mutiline
Tiamuline C
oeufs
1
résidu
marqueur:
Tiamuline
Tiamuline
C
viande musculaire
0.1
somme des métabolites pouvant être
hydrolysés en 8alpha-hydroxy-
mutiline
Tilmicosine
C
foie
1
Tilmicosine
C
rognons
1
Tilmicosine
C
tissu adipeux animal 0.05
Tilmicosine
C
viande musculaire
0.05
Toltrazuril
K
foie
0.6
dosé comme toltrazurilsulfone
Toltrazuril
K
rognons
0.4
dosé comme toltrazurilsulfone
Toltrazuril
K
tissu adipeux animal 0.2
dosé comme toltrazurilsulfone
Toltrazuril
K
peau
0.2
dosé comme toltrazurilsulfone
Toltrazuril
K
viande musculaire
0.1
dosé comme toltrazurilsulfone
Trenbolone, betaHo
viande musculaire de bovin
0.002
Trichlorfon
Ap
viandes
0.1
Trichlorfon
Ap
lait
0.05
Triclabendazole Ap
oeufs
0.5
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Triclabendazole Ap
viandes
0.1
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Triclabendazole Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul ou somme des substances d'origine
Triméthoprime
C
lait
0.05
Triméthoprime
C
viandes
0.05
Tulathromycine
C
foie
3
pas pour les vaches laitières
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 137
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tulathromycine
C
rognons
3
pas pour les vaches laitières
Tulathromycine
C
viande musculaire
0.1
pas pour les vaches laitières
Tylosin
C
oeufs
0.2
résidu marqueur:
Tylosine A
Tylosin
C
viandes
0.1
résidu marqueur:
Tylosine A
Tylosin
C
lait
0.05
résidu marqueur:
Tylosine A
Valnémuline
C
foie
0.5
Valnémuline
C
rognons
0.1
Valnémuline
C
viande musculaire
0.05
Vedaprofen
Tr
rognons de cheval
1
Vedaprofen
Tr
foie de cheval
0.1
Vedaprofen
Tr
viande musculaire de cheval
0.05
Vert de malachite
C
poissons
0.01
résidu marqueur,
leucobase du vert
de malachite
Xylazine
Tr
lait
0.01
Xylazine
Tr
viandes
0.01
Zéranol
Ho
viande musculaire de bovin
0.002
Denrées alimentaires et divers objets usuels 138
817.021.23
4
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour d'autres substances étrangères ou composants
Explications 4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
4.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acétate de méthyle
café
20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
Acétate de méthyle
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
Acétate de méthyle
mélasse
1
sucre de mélasse
Acide agarique
boissons alcooliques 100
provenant d'arômes
Acide agarique
denrées alimentaires contenant des
champignons
100
provenant d'arômes
Acide agarique
toutes denrées
alimentaires
20
autres; provenant d'arômes Acide érucique
graisses et huiles
comestibles
50000
exprimé sur la teneur totale en acides gras
Acide érucique
margarines
50000
exprimé sur la teneur totale en acides gras
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 139
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide érucique
minarines
50000
exprimé sur la teneur totale en acides gras
Acide
éthylènediaminetétracétique (EDTA)
eau potable
0.005 0.2
Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003 0.2
Acides, volatils
vins doux, naturels 1600
calculé en acide acétique Acides, volatils
boissons spiritueuses 1500
exprimé sur l'alcool pur; calculé en acide acétique en mg/l
Acides, volatils
vins de fruits
1400
calculé en acide acétique Acides, volatils
vin
1200
calculé en acide acétique Acides, volatils
cidres
1000
calculé en acide acétique Acides, volatils
cidres dilués
1000
calculé en acide acétique Agents tensio-actifs
eau potable
0.1
total
Alcools supérieurs
boissons spiritueuses 5000
somme sans propanol en mg/l, exprimé sur l'alcool pur
Aloïne
boissons alcooliques 50
provenant d'arômes
Aloïne
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes Ammonium
eau potable
0.5
eau potable de type réduit; calculé en NH4+
Ammonium
eau potable
0.1
sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, betaassaisonnements
destinés aux «snack foods»
1
provenant d'arômes
Azarone, betaboissons alcooliques
1
provenant d'arômes
Azarone, betatoutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes Benzène
eau potable
0.001
Benzo[a]pyrène
thé
0.15
fumé; exprimé sur la matière sèche
Benzo[a]pyrène
champignons
0.05
séchés; exprimé sur la matière sèche
Benzo[a]pyrène
levure sèche
0.05
exprimé sur la matière sèche
Benzo[a]pyrène
plantes à infusion
0.05
exprimé sur la matière sèche
Benzo[a]pyrène
thé
0.05
sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche
Benzo[a]pyrène
produits à base de
poisson
0.005
fumés
Denrées alimentaires et divers objets usuels 140
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benzo[a]pyrène
graisses et huiles
comestibles
0.002
Benzo[a]pyrène
margarines
0.002
Benzo[a]pyrène
minarines
0.002
Benzo[a]pyrène
baies
0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
céréales
0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
fromage
0.001
fumé
Benzo[a]pyrène
fruits à noyau
0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
fruits à pépins
0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
légumes
0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.001
Benzo[a]pyrène
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.001
Benzo[a]pyrène
produits à base de
viande
0.001
fumés
Benzo[a]pyrène
produits céréaliers 0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
toutes denrées
alimentaires
0.00003
provenant d'arômes
Berbérine
boissons alcooliques 10
provenant d'arômes
Berbérine
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes Biphényles polychlorés foie de poisson 3
Biphényles polychlorés oeufs de poisson 3
Biphényles polychlorés viandes 2.5
sauf poissons; exprimé sur la matière grasse
Biphényles polychlorés crustacés 1
Biphényles polychlorés échinodermes 1
Biphényles polychlorés mollusques 1
Biphényles polychlorés poissons 1
Biphényles polychlorés lait et produits laitiers 0.5
exprimé sur la matière grasse
Biphényles polychlorés oeufs 0.2
entiers
Biphényles polychlorés denrées alimentaires végétales
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 141
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Biphényles polychlorés préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.03
exprimé sur la préparation telle que consommée
Biphényles polychlorés préparations pour nourrissons et
préparations de suite 0.01
exprimé sur la préparation telle que consommée
Bromate
eau potable
0.01
provenant du traitement de l'eau potable
Bromodichlorométhane
eau potable
0.015
Bromure ionique
vin
1
Butanol-1
toutes denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Butanol-2
toutes denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Carbamate d'éthyle
boissons spiritueuses 1
en mg/l; n'est pas
applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation)
Chlorate
eau potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chlore, libre
eau potable
0.1
Chlorite
eau potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chloro-3-propanediol1,2
condiments liquides 0.2
Composés polaires
graisses et huiles
comestibles à friture 270000
méthode selon le Manuel suisse des denrées
alimentaires, chapitre 7 Coumarine gomme
à
mâcher
50
provenant d'arômes
Coumarine
boissons alcooliques 10
provenant d'arômes
Coumarine
confiseries au caramel 10
provenant d'arômes
Coumarine
toutes denrées
alimentaires
2
autres; provenant d'arômes Cyanure d'hydrogène eaux-de-vie de fruits à noyau
100
exprimé sur l'alcool pur; total en HCN en mg/l
Cyanure d'hydrogène eaux-de-vie de marc de fruits à noyau
100
exprimé sur l'alcool pur; total en HCN en mg/l
Cyanure d'hydrogène massepain, ses succédanés ou produits similaires
50
provenant d'arômes
Cyanure d'hydrogène nougat 50
provenant d'arômes
Denrées alimentaires et divers objets usuels 142
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyanure d'hydrogène fruits à noyau 5
conserves; provenant d'arômes
Cyanure d'hydrogène boissons alcooliques 1
1 mg/kg par % en volume d'alcool, provenant
d'arômes
Cyanure d'hydrogène toutes denrées alimentaires
1
autres; provenant d'arômes Cyanure d'hydrogène eau potable 0.05
Cyclohexane
toutes denrées
alimentaires
1
provenant de l'obtention d'arômes à partir de
sources naturelles
d'arômes
Dibromo-chlorométhane
eau potable
0.1
Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01
Dichloroéthane, 1,2eau potable
0.003
Dichloroéthylène, 1,1- eau potable 0.03
Dichloroéthylène, 1,2- eau potable 0.05
Dichloropropanol-2,1,3-
condiments liquides 0.05
Dichlorométhane
thé
5
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
Dichlorométhane
café
2
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
Dichlorométhane
eau potable
0.02
Dichlorométhane
toutes denrées
alimentaires
0.02
autres; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Dioxyde de carbone
vin
2000
Dioxyde de chlore
eau potable
0.05
Ether diéthylique
toutes denrées
alimentaires
2
provenant de l'obtention d'arômes à partir de
sources naturelles
d'arômes
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 143
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethylméthylcétone
café
20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
Ethylméthylcétone
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
Ethylméthylcétone
graisses et huiles
comestibles
5
fractionnement de la matière grasse
Ethylméthylcétone
margarines
5
fractionnement de la matière grasse
Ethylméthylcétone
minarines
5
fractionnement de la matière grasse
Ethylméthylcétone
toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant de l'obtention d'arômes à partir
de sources naturelles d'arômes
Fluorure
eau potable
1.5
Fluorure
vin
1
Graines de mauvaises herbes
céréales
1000
en grains; échantillon de 1 kg
Hexane
produits à base de soja 30 dégraissés; évalué en fonction de la présentation du produit; solvant
d'extraction
Hexane
denrées alimentaires contenant des produits à base de protéines ou de farine dégraissée
10
exprimé sur la denrée telle que vendue; solvant
d'extraction
Hexane
germes de céréales, dégraissés
5
solvant d'extraction, fractionnement de la
matière grasse
Hexane
beurre de cacao
1
solvant d'extraction, fractionnement de la
matière grasse
Hexane
graisses et huiles
comestibles
1
solvant d'extraction, fractionnement de la
matière grasse
Hexane
margarines
1
solvant d'extraction, fractionnement de la
matière grasse
Hexane
minarines
1
solvant d'extraction, fractionnement de la
matière grasse
Denrées alimentaires et divers objets usuels 144
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hexane
toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Histamine
poissons
200
500
les poissons qui ont subi un traitement de
maturation enzymatique dans la saumure; p. ex.
conserves d'anchois Histamine
poissons
100
500
Histamine
sauce de poisson
500
fermentée; exprimé sur un teneur d'azote de 20g/L Histamine
vin
10
Hydrazine
eau potable
0.005
Hydrocarbures
aliphatiques et
aromatiques
fruits à coque
10
provenant du matériel d'emballage (sacs de jute) Hydrocarbures
aromatiques
polycycliques
eau potable
0.0002
somme de benzo[a]pyrène, fluoranthène,
benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène,
indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures
halogénés, volatils toutes denrées
alimentaires
0.05
sauf eau potable; somme, à l'exception du dichlorométhane; provenant de
l'environnement
Hydrocarbures
halogénés, volatils eau potable
0.02
somme, calculée en chlore, si l'eau a été traitée au chlore
Hydrocarbures
halogénés, volatils eau potable
0.008
somme, calculée en chlore; provenant de
l'environnement
Hydrocarbures,
hydrosolubles
eau potable
0.001
Hydrocarbures, peu
solubles
eau potable
0.02
Hypéricine
boissons alcooliques 10
provenant d'arômes
Hypéricine
articles de confiserie 1
provenant d'arômes
Hypéricine
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes Méthanol
boissons spiritueuses 20000 autres; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
brandy
2000
20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie d'arbouses 12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 145
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Méthanol
eau-de-vie de cidre 10000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie de marc de fruit
15000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie de marc de raisin
10000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie de
mirabelles
12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie de poiré 10000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie de poires williams
13500 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie de pommes 12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie de prunes 12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie de quetsches 12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
eau-de-vie de vin
2000
20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Méthanol
vin rouge
300
Méthanol
vin blanc
150
Méthanol
vin rosé
150
Nitrate
mâche
4500
denrée telle que vendue Nitrate
salade, Lactuca sativa L.
4500
autre; denrée telle que vendue
Nitrate
betteraves rouges
3000
crues ou cuites, denrée telle que vendue
Nitrate
épinards
3000
denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue Nitrate
choux chinois
2500
Brassica pekinensis, denrée telle que vendue Nitrate
fenouil
2500
denrée telle que vendue Nitrate
jus de betteraves
rouges
2500
Nitrate
laitue Iceberg
2500
sans feuille externe, numéro du tarif 0705
1111; denrée telle que vendue
Nitrate
épinards
2000
conserves ou congelés Nitrate
choux
1500
sauf choux-raves; denrée telle que vendue
Denrées alimentaires et divers objets usuels 146
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Nitrate
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 400
produit prêt à la
consommation (sans les nitrates contenus dans l'eau potable)
Nitrate
préparations de suite 250
produit prêt à la
consommation (sans les nitrates contenus dans l'eau potable)
Nitrate
eau potable
40
Nitrate
fromage aux herbes
40
Nitrate
préparations pour
nourrissons
40
produit prêt à la
consommation (sans les nitrates contenus dans l'eau potable)
Nitrate
fromage
10
sauf fromage aux herbes Nitrite
eau potable
0.1
Nitrite
préparations pour
nourrissons
0.1
produit prêt à la
consommation (sans les nitrites contenus dans l'eau potable)
Nitrosamines volatiles bières 0.0005 somme
Ozone
eau potable
0.05
peroxyde d'hydrogène collagène 10
calculé en H2O2, méthode Pharmacopée européenne, gélatine
peroxyde d'hydrogène gélatine 10
calculé en H2O2, méthode Pharmacopée européenne, gélatine
Pesticides
eau potable
0.0005
somme de tous les
pesticides organiques et de leurs métabolites, produits de dégradation et de
réaction pertinents Pesticides
eau potable
0.0001
par substance, est
applicable aux pesticides organiques et individuellement à leurs métabolites,
produits de dégradation et de réaction pertinents Phénols
eau potable
0.005
par substance
Phénols entraînables par la vapeur d'eau
eau potable
0.01
calculé en phénol
Phosphates
eau potable
1
uniquement dans l'eau potable chaude; calculé en phosphore
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 147
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propanol-1
toutes denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources
naturelles d'arômes Propanol-2
toutes denrées
alimentaires
10
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources
naturelles d'arômes Pulégone
articles de confiserie 350
aromatisés à la menthe; provenant d'arômes
Pulégone
boissons alcooliques 250
aromatisées à la menthe; provenant d'arômes
Pulégone
boissons sans alcool 250
aromatisées à la menthe; provenant d'arômes
Pulégone
boissons alcooliques 100
autres; provenant d'arômes Pulégone
boissons sans alcool 100
autres; provenant d'arômes Pulégone
toutes denrées
alimentaires
25
autres; provenant d'arômes Quassine
boissons alcooliques 50
provenant d'arômes
Quassine
articles de confiserie 10
sous forme de pastilles; provenant d'arômes
Quassine
toutes denrées
alimentaires
5
autres; provenant d'arômes Safrol et isosafrol
denrées alimentaires contenant du macis ou de la noix muscade
15
provenant d'arômes
Safrol et isosafrol boissons alcooliques
titrant plus de 25 % d'alcool en volume
5
provenant d'arômes
Safrol et isosafrol boissons alcooliques
titrant jusqu'à 25 % d'alcool en volume
2
provenant d'arômes
Safrol et isosafrol toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant d'arômes Santonine
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
1
provenant d'arômes
Santonine
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes Silicates
eau potable
10
ajoutés, pendant 3 mois au maximum, pour la formation d'une couche protec-
trice; calculé en silicium Silicates
eau potable
5
ajoutés; calculé en silicium Sitostérols
beurre
600
pour usage artisanal ou industriel
Denrées alimentaires et divers objets usuels 148
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Stigmastadiène-3,5
huile comestible
1
portant l'inscription «raffinée avec
ménagement»; ou teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre
Substances en
suspension (turbidité) eau potable
1
exprimé en UT/F 90° Sulfate
vin
2000
calculé en K2SO4
Sulfure
eau potable
non décelable
organoleptiquement
Tétrachloroéthylène graisses animales
0.2
Tétrachloroéthylène viande de porc
0.2
exprimé sur la matière grasse
Tétrachloroéthylène volaille domestique
0.2
exprimé sur la matière grasse
Tétrachloroéthylène eau potable
0.04
Tétrachlorométhane
eau potable
0.002
Tétrafluoro-1,1,1,2éthane
toutes denrées
alimentaires
0.02
provenant de l'obtention d'arômes à partir de
sources naturelles
d'arômes
Tétrahydrocannabinol, Delta 9huile de graines de
chanvre
50
Tétrahydrocannabinol, Delta 9graines de chanvre
20
exprimé sur la matière sèche
Tétrahydrocannabinol, Delta 9articles de boulangerie,
articles de biscuiterie et de biscotterie
5
exprimé sur la matière sèche
Tétrahydrocannabinol, Delta 9boissons spiritueuses
5
exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Tétrahydrocannabinol, Delta 9pâtes
5
exprimé sur la matière sèche
Tétrahydrocannabinol, Delta 9denrées alimentaires
végétales
2
autres; exprimé sur la matière sèche
Tétrahydrocannabinol, Delta 9boissons alcooliques
0.2
sauf boissons spiritueuses Tétrahydrocannabinol, Delta 9boissons sans alcool
0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée
Tétrahydrocannabinol, Delta 9plantes et fruits à
infusion
0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée, 15 g de plantes par kg d'eau, verser de l'eau bouillante et maintenir pendant
30 minutes à plus de 85 °C Thuyone (alpha et beta) Absinthe 35
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 149
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thuyone (alpha et beta) amers (boissons spiritueuses)
35
provenant d'arômes
Thuyone (alpha et beta) denrées alimentaires contenant des
préparations à base de sauge
25
provenant d'arômes
Thuyone (alpha et beta) boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
10
provenant d'arômes
Thuyone (alpha et beta) boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
5
provenant d'arômes
Thuyone (alpha et beta) toutes denrées alimentaires
0.5
autres; provenant d'arômes Tribromométhane
eau potable
0.1
Trichloréthylène
eau potable
0.07
Trichloro-1,1,1-éthane eau potable 2
Trichlorométhane
eau potable
0.04
Denrées alimentaires et divers objets usuels 150
817.021.23
5
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les toxines microbiennes Explications 5.1 Sauf indication contraire dans la liste, les concentrations maximales se
rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation ou aux ingrédients prêts à l'usage, par exemple la farine de boulangerie.
5.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
5.3
Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 4 et 5 de la liste: BT: MB: MY: SK: nd:
toxines bactériennes biotoxines marines mycotoxines sclérotes non décelable 1
2 3
4 5 6
Substance
Type
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide domoïque
MB
mollusques bivalves 20
Acide okadaïque
MB
mollusques bivalves 0.16
l'acide okadaïque,
les dinophysistoxines et les
pectenotoxines pris ensemble, en
équivalent d'acide
okadaïque
Aflatoxine B1
MY
noix de muscade
0.01
Aflatoxine B1
MY
épices
0.005 autres
Aflatoxine B1
MY
toutes denrées
alimentaires
0.002 autres
Aflatoxine M1
MY
fromage
0.00025
Aflatoxine M1
MY
lait et produits laitiers 0.00005
Aflatoxine M1
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.00002 exprimé sur la préparation telle
que consommée
Aflatoxine M1
MY
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.00002 exprimé sur la préparation telle
que consommée
Aflatoxines (somme
de B1+B2+G1+G2)
MY
noix de muscade
0.02
Aflatoxines (somme
de B1+B2+G1+G2)
MY
épices
0.01
autres
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 151
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance
Type
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aflatoxines (somme
de B1+B2+G1+G2)
MY
toutes denrées
alimentaires
0.004 autres
Aflatoxines (somme
de B1+B2+G1+G2)
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.00001 exprimé sur la préparation telle
que consommée
Aflatoxines (somme
de B1+B2+G1+G2)
MY
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.00001 exprimé sur la préparation telle
que consommée
ASP (amnesic shellfish poison)
MB
mollusques bivalves voir acide
domoïque
Azaspiracides
MB
mollusques bivalves 0.16
en équivalent
d'azaspiracide
Déoxynivalénol
MY
céréales
1
exprimé sur la
matière sèche
Dinophysistoxines
MB
mollusques bivalves voir acide
okadaïque
Entérotoxines de
staphylocoques
BT
toutes denrées
alimentaires
nd; test ELISA
Ergot
SK
céréales
500
destinées à la
meunerie;
prélèvement d'un
échantillon de 1 kg Ergot
SK
céréales
200
en grains;
destinées aux
consommateurs;
prélèvement d'un
échantillon de 1 kg Fumonisines (somme
de B1+B2)
MY
maïs
1
exprimé sur la
matière sèche
Ochratoxine A
MY
épices
0.02
exprimé sur la
matière sèche
Ochratoxine A
MY
fruits secs
0.02
autres; exprimé sur la matière sèche
Ochratoxine A
MY
extrait de café
0.01
café soluble
Ochratoxine A
MY
raisins
0.01
secs: raisins de
Corinthe,
sultanines, autres
raisins secs
Ochratoxine A
MY
café torréfié
0.005
Ochratoxine A
MY
toutes denrées
alimentaires
0.005 autres
Ochratoxine A
MY
céréales
0.003
Ochratoxine A
MY
jus de raisins
0.002
Ochratoxine A
MY
moût de raisin
0.002
Ochratoxine A
MY
vin
0.002
Denrées alimentaires et divers objets usuels 152
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance
Type
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ochratoxine A
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0005 exprimé sur la matière sèche
Ochratoxine A
MY
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.0005 exprimé sur la matière sèche
Patuline
MY
boissons spiritueuses 0.05
Patuline
MY
cidres
0.05
Patuline
MY
cidres sans alcool
0.05
Patuline
MY
jus de fruits
0.05
Patuline
MY
produits à base de
pommes
0.025
solides et semisolides, destinés
à la consommation
directe
Patuline
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
Pectenotoxines
MB
mollusques bivalves voir acide
okadaïque
PSP (paralytic shellfish poison)
MB
mollusques bivalves 0.8
somme
saxitoxine
MB
mollusques bivalves voir PSP
Toxines botuliniques BT
toutes denrées
alimentaires
nd; méthode la
plus sensible
Yessotoxines
MB
mollusques bivalves 1
en équivalent deyessotoxine
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 153
817.021.23
6
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les radionucléides Explications 6.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants au prorata de sa présence dans le produit.
6.2
Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. A l'intérieur d'un groupe, elles sont applicables à la somme des activités.
6.3
Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d'origine naturelle.
Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régulés homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante de l'activité incorporée.
6.4
Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes monocellulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions; ail; herbes potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinambours; truffes; salep; écorces d'agrumes ou de melons; patates douces; vitamines et provitamines; gélifiants, épaississants et substances de couverture d'origine végétale (additifs).
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Carbone-14
denrées alimentaires de moindre importance
200
100000
Carbone-14
préparations pour nourrissons 200
1000
Carbone-14
toutes denrées alimentaires 200
10000
autres
Isotopes de césium denrées alimentaires de moindre importance
10
12500
Isotopes de césium toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
Isotopes de césium denrées alimentaires liquides 10
1000
Isotopes de césium champignons sauvages 600
1250
Isotopes de césium gibier 600
1250
Isotopes de césium préparations pour nourrissons 10
400
Denrées alimentaires et divers objets usuels 154
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Isotopes de
plutonium et
éléments de
transplutonium
denrées alimentaires de moindre importance
0.1
800
émettant des
particules
alpha, notamment Pu-239
et Am-241
Isotopes de
plutonium et
éléments de
transplutonium
toutes denrées alimentaires 0.1
80
autres;
émettant des
particules
alpha, notamment Pu-239
et Am-241
Isotopes de
plutonium et
éléments de
transplutonium
denrées alimentaires liquides 0.1
20
émettant des
particules
alpha, notamment Pu-239
et Am-241
Isotopes de
plutonium et
éléments de
transplutonium
préparations pour nourrissons 0.1
1
émettant des
particules
alpha, notamment Pu-239
et Am-241
Isotopes de
strontium
denrées alimentaires de moindre importance
1
7500
notamment
Sr-90
Isotopes de
strontium
toutes denrées alimentaires 1
750
autres; notamment Sr-90
Isotopes de
strontium
denrées alimentaires liquides 1
125
notamment
Sr-90
Isotopes de
strontium
préparations pour nourrissons 1
75
notamment
Sr-90
Isotopes d'iode
denrées alimentaires de moindre importance
10
20000
notamment
I-131
Isotopes d'iode
toutes denrées alimentaires 10
2000
autres; notamment I-131
Isotopes d'iode
denrées alimentaires liquides 10
500
notamment
I-131
Isotopes d'iode
préparations pour nourrissons 10
150
notamment
I-131
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium
Groupe I
Ra-224, Th-228,
U-234, U-235,
U-238
denrées alimentaires de moindre importance
500
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 155
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium
Groupe I
Ra-224, Th-228,
U-234, U-235,
U-238
toutes denrées alimentaires 50
autres
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium
Groupe I
Ra-224, Th-228,
U-234, U-235,
U-238
denrées alimentaires liquides 10
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium
Groupe I
Ra-224, Th-228, U234, U-235, U-238
préparations pour nourrissons 10
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210,
Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
animaux marins
150
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210,
Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
denrées alimentaires de moindre importance
50
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210, Ra226, Ra-228, Th-
230, Th-232, Pa-231 toutes denrées alimentaires 5
autres
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210,
Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
denrées alimentaires liquides 1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 156
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210,
Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
préparations pour nourrissons 1
Tous les autres
nucléides artificiels denrées alimentaires de moindre importance
10
12500
Tous les autres
nucléides artificiels toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
Tous les autres
nucléides artificiels denrées alimentaires liquides 10
1000
Tous les autres
nucléides artificiels préparations pour nourrissons 10
400
Tritium
denrées alimentaires de moindre importance
1000
100000
Tritium
toutes denrées alimentaires 1000
10000
autres
Tritium
préparations pour nourrissons 1000
3000
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 157
817.021.23
7
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les dioxines et les PCB de type dioxine Explications 7.1 «Dioxines» désigne le groupe des dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofurannes polychlorés (PCDF).
7.2
Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire.
7.3
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
7.4
La concentration maximale est calculée comme somme de PCDD et de
PCDF, exprimée en équivalent toxique (TEQ), en utilisant la notion de
facteurs d'équivalence toxique (TEF) de l'OMS de 1998.
La concentration maximale doit être calculée comme concentration supérieure en supposant que toutes les valeurs des différents congénères audessous du seuil de quantification sont égales au seuil de quantification.
Si la valeur TEQ calculée de cette manière dépasse la concentration maximale, le pourcentage des congénères au-dessous du seuil de quantification ne doit pas dépasser 20% de la teneur totale.
7.5
Les denrées alimentaires qui dépassent la concentration maximale ne doivent pas être mélangées avec d'autres aliments ou utilisées pour la fabrication d'autres denrées alimentaires.
Concentrations maximales pour les dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) et les dibenzofurannes polychlorés (PCDF) 1
2 3 4
Denrées alimentaires Valeur de tolerance pg/g OMS98TEQ
Valeur limite pg/g OMS98TEQ
Remarques
viande de boeuf
3
sauf abats comestibles; ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse viande de mouton
3
sauf abats comestibles; ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse viande de volaille
2
sauf abats comestibles; ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse viande de gibier d'élevage 2
sauf abats comestibles; ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse
Denrées alimentaires et divers objets usuels 158
817.021.23
1
2 3 4
Denrées alimentaires Valeur de tolerance pg/g OMS98TEQ
Valeur limite pg/g OMS98TEQ
Remarques
viande de porc
1
sauf abats comestibles; ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse foie de bovins
6
ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse foie de mouton
6
ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse foie de volaille
6
ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse foie de gibier d'élevage 6
ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse foie de porc
6
ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse chair musculaire de poisson 4
exprimé sur le poids frais crustacés
4
sauf chair brune de crabe; exprimé sur le poids frais
mollusques
4
exprimé sur le poids frais invertébrés aquatiques 4
autres que crustacés et mollusques; exprimé sur le poids frais
produits de la pêche 4
exprimé sur le poids frais lait
3
ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse lait de brebis
3
ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse lait de bufflonne
3
ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse oeufs de poule
3
ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse lait de chèvre
3
ne s'applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 1 % de graisses; exprimé sur la matière grasse graisses de ruminants 3
graisses de volailles 2
graisses de gibier d'élevage 2
graisses de porcs
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 159
817.021.23
1
2 3 4
Denrées alimentaires Valeur de tolerance pg/g OMS98TEQ
Valeur limite pg/g OMS98TEQ
Remarques
graisses animales
1
mixtes
huiles et graisses végétales 0.75
huile de poisson destinée à l'alimentation humaine 2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 160
817.021.23