1

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 27 décembre 2005) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:

Art. 1

Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.

Art. 2

Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1

Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée lors de sa remise au consommateur.

2

La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.

3

La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.

4

La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.

5

Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.

RO 1995 2893 1

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).

2 RS

817.02

3

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

817.021.23

Denrées alimentaires et divers objets usuels 2

817.021.23

6

Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.

Art. 3

Détermination de la concentration maximale 1

L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.

2

Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:

a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;

c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.

Art. 4

Documentation et déclaration obligatoires 1

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.

2

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.

Art. 5


4

L'office adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2

Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.

4

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 3

817.021.23

Art. 6

Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:

a. l'ordonnance du 27 février 19865 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;

b. la liste du 1er juillet 19816 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.

Art. 7

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.

5

[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].

6

[RO 1981 969]

Denrées alimentaires et divers objets usuels 4

817.021.23

Annexe7

(art. 2, al. 6)

1

Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.

Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées
comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées
reconstituées. Les concentrations maximales s'appliquent aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion produit

entier

fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédoncule baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines herbes, légumes à tiges ou à feuilles (salades incluses) produit entier sans les feuilles (extérieures) décomposées ou desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses potagères produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s'il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre 7

Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 5

817.021.23

légumes-bulbes

produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines champignons

produit entier sans terre ni milieu de culture 1.2

Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.

1.3

Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour
les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants
en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).

1.4

Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur
particulière n'est fixée, la concentration maximale à prendre en considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits et des légumes.

1.5

On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés8.

1.6

On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI sur les fruits, légumes et leurs dérivés. On entend
par «salade» les légumes à feuilles et les chicorées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées (telles que salades pommées,
laitues et chicorées) ainsi que la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette (rucola). Le terme «choux» recouvre les différentes
variétés de Brassica oleracea L. (chou rouge, chou blanc, chou frisé, choufleur, chou de Bruxelles, brocoli, chou-rave, etc.).

1.7

Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.

8

RS 817.022.107

Denrées alimentaires et divers objets usuels 6

817.021.23

1.8

Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.
colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de
ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations
maximales définies pour l'eau de boisson, incorporées à la liste 4.

1.9

Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2: A

=

Acaricide

F

=

Fongicide

H

=

Herbicide

I

=

Insecticide

N

=

Nématicide

R = Régulateur de croissance V = Produit de protection des denrées emmagasinées P

=

Phéromone

B = Désinfectant des semences M

=

Molluscicide

S

=

Synergiste/Safener

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Abamectine A/I

fraises

0.1

Abamectine A/I

salade

0.1

Abamectine

A/I

céleri en branches

0.05

Abamectine A/I

poivrons

0.05

Abamectine A/I

aubergines 0.02

Abamectine A/I

concombres 0.02

Abamectine A/I

graines

oléagineuses

0.02

Abamectine A/I

tomates

0.02

Abamectine A/I

céréales

0.01

Abamectine A/I

fruits

0.01

sauf

fraises

Abamectine A/I

légumes

0.01

sauf

aubergines,

céleri en branches, concombres,

poivrons, salade,

tomates

Acephate I

légumes 0.5

sauf

légumesracines, légumes-

tubercules

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 7

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acephate I

raisins

0.5

Acephate I

graines

oléagineuses

0.05

Acephate I

thé

0.05

Acephate I

céréales 0.02

Acephate I

fruits

0.02

sauf

raisins

Acephate I

légumes-racines

0.02

Acephate I

légumes-tubercules

0.02

Acephate

I

légumineuses séchées 0.02 Acequinocyl

A

fruits à pépins

0.1

Acetamiprid I

salade

0.5

Acetamiprid I

cerises

0.1

Acetamiprid

I

fruits à pépins

0.1

Acetamiprid I

poireaux

0.1

Acetamiprid I

pois

0.1

Acetamiprid

I

fruits à noyau

0.05

sauf cerises

Acetamiprid I

oignons

0.05

Acetamiprid

I

pommes de terre

0.05

Acétochlore H

maïs

0.02

Acibenzolar-S-methyl F tomates

1

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F épinards

0.5

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F mangues

0.5

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F salade

0.2

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F bananes

0.1

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F noisettes

0.1

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F céréales

0.05

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F fruits

0.02

sauf bananes, mangues, noisettes;

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F légumes

0.02

sauf

épinards,

salade, tomates;

acide libre inclus

Acide 4-chlorphénoxyacétique

R aubergines

0.02

Acide 4-chlorphénoxyacétique

R tomates

0.02

Acide alpha-naphthylacétique

R

fruits à pépins

0.1

seul ou avec alphanaphthylacétamide

Acide gibbérellique R

poires William à

distiller

1

somme de tous les

acides gibbérelliques

Denrées alimentaires et divers objets usuels 8

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acide gibbérellique R

pommes

1

somme de tous les

acides gibbérelliques

Acide phosphonique

F

vin

100

Acide phosphonique

F

raisins

50

Acide phosphonique

F

cf.

aussi

fosetylaluminium

Aclonifène H

oignons

0.05

Aclonifène H

pois

0.05

Aclonifène

H

pommes de terre

0.05

Aclonifène

H

graines de tournesol 0.02

Alachlore H

choux

0.02

Alachlore H

maïs

0.02

Alanycarbe

I

raisins

cf.

methomyl

Aldicarbe I/N

pommes

de

terre 0.5

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Aldicarbe I/N

agrumes

0.2

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

choux de Bruxelles

0.2

sulfoxyde et

sulfone inclus

Aldicarbe I/N

choux-fleurs

0.2

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

noix de pécan

0.2

sulfoxyde et

sulfone inclus

Aldicarbe I/N

bananes 0.1

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Aldicarbe I/N

carottes 0.1

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Aldicarbe I/N

panais

0.1

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Aldicarbe I/N

betteraves

sucrières 0.05

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Aldicarbe I/N

céréales 0.05

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Aldicarbe I/N

fruits

0.05

sauf

agrumes,

bananes, noix de

pécan; sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe I/N

graines

oléagineuses 0.05

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 9

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Aldicarbe I/N

légumes 0.05

sauf

carottes,

choux de Bruxelles, choux-fleurs,

panais, pommes de

terre; sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe I/N

légumineuses

séchées 0.05

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Aldicarbe I/N

thé

0.05

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Amidosulfuron H

céréales

0.05

Amidosulfuron

H

pommes de terre

0.05

Amitraze

A

graines de coton

1

somme d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculé en amitraze Amitraze A

aubergines

0.5

somme

d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculé en amitraze Amitraze

A

fruits à pépins

0.5

somme d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculé en amitraze Amitraze A

tomates 0.5

somme

d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculé en amitraze Amitraze A

thé

0.1

somme

d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculé en amitraze

Denrées alimentaires et divers objets usuels 10

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Amitraze

A

fruits

0.05

sauf fruits à

pépins; somme

d'amitraze et de

tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculé en amitraze Amitraze

A

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

coton; somme

d'amitraze et de

tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculé en amitraze Amitraze A

légumes 0.05

sauf

aubergines,

tomates; somme

d'amitraze et de

tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculé en amitraze Amitraze A

céréales 0.02

somme

d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculé en amitraze Amitraze A

légumineuses

séchées 0.02

somme

d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculé en amitraze Amitrole H

olives

0.05

Amitrole H

graines

oléagineuses

0.02

Amitrole H

céréales 0.01

Amitrole H

fruits

0.01

sauf

olives

Amitrole H

légumes 0.01

Anilazine F

céréales 0.1

Asulame H

baies

0.1

Asulame

H

fruits à noyau

0.1

Asulame

H

fruits à pépins

0.1

Atrazine H

maïs

0.1

Azadirachtine I

fines

herbes 1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 11

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azadirachtine I

salade

0.2

Azadirachtine I

carottes

0.1

Azadirachtine

I

choux pommés

0.1

Azadirachtine I

cucurbitacées 0.1

Azadirachtine

I

pommes de terre

0.1

Azadirachtine I

tomates

0.1

Azadirachtine

I

fruits à pépins

0.02

Azamethiphos I

lait

0.02

Azinphos-ethyl I

thé

0.1

Azinphos-ethyl I

denrées

alimentaires

végétales

0.05

sauf

thé

Azinphos-methyl I agrumes 1

Azinphos-methyl I raisins 1

Azinphos-methyl I fruits 0.5

sauf

agrumes,

raisins

Azinphos-methyl I légumes 0.5

sauf

pommes

de

terre

Azinphos-methyl

I

pommes de terre

0.05

Aziprotryne H

choux

0.2

Aziprotryne H

légumes

0.1

sauf

choux

Azocyclotin A

agrumes

0.2

seul

ou

avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

Azocyclotin

A

fruits à noyau

0.2

seul ou avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

Azocyclotin

A

fruits à pépins

0.2

seul ou avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

Azocyclotin A

raisins

0.2

seul

ou

avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

Azocyclotin

A

fruits à coque

0.1

seul ou avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

Azocyclotin A

thé

0.1

seul

ou

avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

Azocyclotin A

céréales

0.05

seul

ou

avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

Denrées alimentaires et divers objets usuels 12

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azocyclotin A

fruits

0.05

autres;

seul

ou

avec cyhexatin,

calculé en cyhexatin

Azocyclotin A

graines

oléagineuses 0.05

seul

ou

avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

Azocyclotin A

légumes

0.05

seul

ou

avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

Azoxystrobine

F

céleri en branches

5

Azoxystrobine

F

choux à feuilles

5

Azoxystrobine F

riz

5

Azoxystrobine F

fines

herbes 3

Azoxystrobine F

framboises

3

Azoxystrobine F

mûres

3

Azoxystrobine F

salade

3

sauf

chicorée

Witloof

Azoxystrobine F

aubergines

2

Azoxystrobine F

bananes

2

Azoxystrobine F

cerises

2

Azoxystrobine F

fraises

2

Azoxystrobine F

groseilles

(rouges,

blanches ou noriescassis)

2

Azoxystrobine F

groseilles

à

maquereau

2

Azoxystrobine

F

oignons de printemps 2 Azoxystrobine F

poivrons

2

Azoxystrobine F

raisins

2

Azoxystrobine F

tomates

2

Azoxystrobine F

agrumes

1

Azoxystrobine F

artichauts

1

Azoxystrobine F

concombres 1

Azoxystrobine F

cornichons

1

Azoxystrobine F

courgettes

1

Azoxystrobine

F

fruits à noyau

1

sauf cerises

Azoxystrobine F

haricots

1

non

écossés

Azoxystrobine F

brocolis

0.5

Azoxystrobine F

choux-fleurs 0.5

Azoxystrobine F

courges

0.5

Azoxystrobine

F

fèves de soja

0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 13

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azoxystrobine

F

graines de colza

0.5

Azoxystrobine F

melons

0.5

Azoxystrobine F

pastèques

0.5

Azoxystrobine

F

pois

0.5

frais, non écossés

Azoxystrobine F

vin

0.5

Azoxystrobine F

céleris-raves 0.3

Azoxystrobine F

céréales

0.3

sauf

riz

Azoxystrobine F

chou

pomme 0.3

Azoxystrobine F

carottes

0.2

Azoxystrobine F

chicorée

Witloof

0.2

Azoxystrobine F

haricots

0.2

écossés

Azoxystrobine F

navets

0.2

Azoxystrobine F

panais

0.2

Azoxystrobine

F

persil à grosse racine 0.2

Azoxystrobine F

pois

0.2

frais,

écossés

Azoxystrobine F

raifort

0.2

Azoxystrobine F

rutabagas

0.2

Azoxystrobine F

scorsonères

(salsifis

noirs)

0.2

Azoxystrobine F

ail

0.1

Azoxystrobine

F

choux de Bruxelles

0.1

Azoxystrobine

F

fruits à coque

0.1

Azoxystrobine

F

légumineuses séchées 0.1 Azoxystrobine

F

oignons

0.1

sauf oignons de

printemps

Azoxystrobine F

poireaux

0.1

Azoxystrobine F

thé

0.1

Azoxystrobine F

fenouil

0.05

Azoxystrobine

F

pommes de terre

0.05

Benalaxyl

F

laitue romaine

0.5

Benalaxyl F

laitues

pommées

0.5

Benalaxyl F

aubergines 0.2

Benalaxyl F

oignons 0.2

Benalaxyl F

poivrons 0.2

Benalaxyl F

raisins

0.2

Benalaxyl F

tomates 0.2

Benalaxyl F

melons

0.1

Benalaxyl F

pastèques 0.1

Benalaxyl F

thé

0.1

Denrées alimentaires et divers objets usuels 14

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Benalaxyl F

céréales 0.05

Benalaxyl F

fruits

0.05

sauf

raisins

Benalaxyl F

graines

oléagineuses

0.05

Benalaxyl F

légumes 0.05

autres

Benalaxyl

F

légumineuses séchées 0.05 Bénazoline

H

graines de colza

0.05

Bendiocarbe

I/V

denrées non spécifiées 0.2 Bendiocarbe

I

betteraves sucrières 0.05

Bendiocarbe I

maïs

0.05

Bendiocarbe I

lait

0.005

Benfuracarb I

thé

0.1

Benfuracarb I

denrées

alimentaires

végétales

0.05

sauf

thé

Benomyl

F

cf.

carbendazime

Bensultap M

céréales 0.02

dosé

comme

nereistoxine

Bensultap M

fruits

0.02

dosé

comme

nereistoxine

Bensultap

M

graines de colza

0.02

dosé comme

nereistoxine

Bensultap M

légumes 0.02

dosé

comme

nereistoxine

Bentazone

H

pois

0.5

frais, non écossés

Bentazone H

pois

0.2

frais,

écossés

Bentazone H

céréales 0.1

Bentazone H

fruits

0.1

Bentazone

H

graines de lin

0.1

Bentazone H

graines

oléagineuses

0.1

Bentazone H

légumes 0.1

sauf

pois

Bentazone

H

légumineuses séchées 0.1 Benthiavalicarbisopropyl

F raisins

0.2

Benthiavalicarbisopropyl

F carottes

0.02

Benthiavalicarbisopropyl

F oignons

0.02

Benthiavalicarbisopropyl

F

pommes de terre

0.01

Benzoximate A

baies

0.5

Benzoximate

A

fruits à noyau

0.5

Benzoximate

A

fruits à pépins

0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 15

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Benzthiazuron H

légumes

0.05

Bifenox H

céréales 0.01

Bifenthrine I

thé

5

Bifenthrine I

salade

2

Bifenthrine

I

choux pommés

1

Bifenthrine I

avoine

0.5

Bifenthrine I

blé

0.5

Bifenthrine I

fraises

0.5

Bifenthrine

I

haricots

0.5

frais, non écossés

Bifenthrine I

orge

0.5

Bifenthrine I

triticale

0.5

Bifenthrine I

framboises 0.3

Bifenthrine

I

fruits à pépins

0.3

Bifenthrine I

mûres

0.3

Bifenthrine I

aubergines 0.2

Bifenthrine I

choux

à

développement

d'inflorescence

0.2

Bifenthrine

I

fruits à noyau

0.2

Bifenthrine I

poivrons 0.2

Bifenthrine I

raisins

0.2

Bifenthrine I

tomates

0.2

Bifenthrine I

agrumes

0.1

Bifenthrine I

baies

0.1

sauf

fraises,

framboises, mûres,

raisins

Bifenthrine I

bananes

0.1

Bifenthrine I

graines

oléagineuses

0.1

Bifenthrine I

légumes

0.1

autres

Bifenthrine I

viandes

0.1

exprimé

sur

la

matière grasse

Bifenthrine

I

betteraves sucrières 0.05

Bifenthrine I

céréales

0.05

autres

Bifenthrine

I

fruits à coque

0.05

Bifenthrine

I

pommes de terre

0.05

Bifenthrine I

lait

0.01

Bifenthrine I

oeufs

0.01

Binapacryl F/A

céréales

0.01

Biphényle F/V

agrumes

70

Bitertanol F

bananes

3

Bitertanol F

tomates

3

Denrées alimentaires et divers objets usuels 16

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bitertanol

F

fruits à pépins

2

Bitertanol F

prunes

(quetsches

incluses)

2

Bitertanol F

abricots 1

Bitertanol F

cerises

1

Bitertanol

F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

1

Bitertanol F

concombres

0.5

Bitertanol F

cornichons 0.5

Bitertanol F

courgettes 0.5

Bitertanol

F

fruits à coque

0.1

Bitertanol F

graines

oléagineuses

0.1

Bitertanol F

céréales 0.05

Bitertanol F

fruits

0.05

autres

Bitertanol F

légumes 0.05

sauf

concombres,

cornichons, courgettes, tomates

Boscalid F

raisins 5

Boscalid F

vin

1

Boscalid

F

graines de colza

0.05

Bromophénoxime H céréales 0.1

Bromophénoxime H oignons 0.1

Bromophénoxime H poireaux 0.1

Bromophos I

lait

0.05

Bromopropylate A

agrumes

2

Bromopropylate A

baies

2 sauf

baies

sauvages

Bromopropylate

A

fruits à noyau

2

Bromopropylate

A

fruits à pépins

2

Bromopropylate A

haricots

1 non

écossés

Bromopropylate A

tomates

1

Bromopropylate A

graines

oléagineuses

0.1

Bromopropylate A

thé

0.1

Bromopropylate A

céréales

0.05

Bromopropylate A

fruits

0.05

autres

Bromopropylate A

légumes

0.05

sauf

haricots

non

écossés, tomates

Bromopropylate

A

légumineuses séchées 0.05 Bromoxynil H

maïs

0.05

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 17

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bromoxynil H

céréales

0.02

sauf

maïs

Bromure de méthyle

V

céréales

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure de méthyle

V

épices

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure de méthyle

V

fèves de cacao

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure de méthyle

V

fruits à coque

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure de méthyle

V

fruits secs

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure de méthyle

V

grains de café

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure de méthyle

V

légumes secs

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure de méthyle

V

oeufs en poudre

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure de méthyle

V

plantes à infusion

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure de méthyle

V

produits céréaliers destinés à être

consommés crus

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure de méthyle

V

thé

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

Bromure ionique

V

bolets

400

secs

Bromure

ionique V salade

100 200

Bromure ionique

V

épices

100

Bromure ionique

V

légumes secs

100

sauf bolets

Bromure ionique

V

plantes à infusion

100

Bromure ionique

V

céréales

50

Bromure ionique

V

fèves de cacao

50

Bromure ionique

V

fruits à coque

50

Bromure ionique

V

fruits secs

50

Bromure ionique

V

graines oléagineuses 50

Denrées alimentaires et divers objets usuels 18

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bromure ionique

V

grains de café

50

Bromure ionique

V

légumes-racines

50

Bromure ionique

V

légumes-tubercules

50

sauf pommes de

terre

Bromure ionique

V

légumineuses séchées 50 Bromure ionique

V

oeufs en poudre

50

Bromure ionique

V

produits céréaliers 50

Bromure ionique

V

thé

50

Bromure ionique

V

agrumes

30

Bromure ionique

V

légumes

30

autres, frais

Bromure ionique

V

fraises

20

Bromure ionique

V

fruits

10

autres, frais

Bupirimate

F

groseilles à maquereau 2 Bupirimate F

pommes 1

Bupirimate F

fraises

0.5

Buprofézine I

aubergines 0.3

Buprofézine I

cucurbitacées 0.3

Buprofézine I

poivrons

0.3

Buprofézine I

tomates

0.3

Buprofézine I

framboises 0.1

Buprofézine I

mûres

0.1

Buprofézine I

raisins

0.1

Buprofézine I

vin

0.05

Butafenacil

H

fruits à noyau

0.02

Butafenacil

H

fruits à pépins

0.02

Butafenacil H

raisins

0.02

Butraline H

haricots 0.02

Cadusafos

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.006

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Cadusafos I

préparations

pour

nourrissons et

préparations de suite 0.006

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Camphéchlore I

céréales

0.1

camphène

chloré

contenant 67 à

69 % de chlore

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 19

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Camphéchlore I

viandes

0.05

sauf

viande

de

volaille, poissons; exprimé sur la

matière grasse;

somme des composés des trois

indicateurs Parlar

nos 26, 50 et 62

Camphéchlore

I

lait

0.01

somme des composés des trois

indicateurs Parlar

nos 26, 50 et 62

Captane F

aubergines

3

seul ou avec folpet Captane

F

baies

3

seul ou avec folpet Captane

F

fruits à pépins

3

seul ou avec folpet Captane F

tomates 3

seul ou avec folpet Captane

F

fruits à noyau

2

seul ou avec folpet Captane F

haricots 2

seul ou avec folpet Captane

F

poireaux

2

seul ou avec folpet Captane

F

pois

2

seul ou avec folpet Captane F

salade 2

seul ou avec folpet Captane

F

fruits

0.1

sauf baies, fruits à noyau, fruits à

pépins; seul ou

avec folpet

Captane F

légumes 0.1

sauf

aubergines,

haricots, poireaux, pois, salade,

tomates; seul ou

avec folpet

Carbaryl I

abricots

3

Carbaryl I

choux

3

Carbaryl

I

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

3

Carbaryl I

poires

3

Carbaryl I

pommes

3

Carbaryl I

prunes

(quetsches

incluses)

3

Carbaryl I

raisins

3

Carbaryl I

salade

3

Carbaryl I

fruits

1

sauf

abricots,

pêches, poires,

pommes, prunes,

raisins

Denrées alimentaires et divers objets usuels 20

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbaryl I

légumes

1

sauf

choux,

pommes de terre,

salade

Carbaryl I

céréales 0.5

Carbaryl

I/V

denrées non spécifiées 0.02 Carbaryl I

lait

0.02

Carbendazime F

agrumes

5

Carbendazime F

laitues

pommées

5

Carbendazime

F

choux pommés

3

Carbendazime

F

céleri en branches

2

Carbendazime F

fraises

2

Carbendazime

F

fruits à pépins

2

Carbendazime F

haricots

2

séchés

Carbendazime F

raisins

2

Carbendazime F

rhubarbe

2

Carbendazime F

vin

2

Carbendazime F

abricots

1

Carbendazime F

bananes

1

Carbendazime F

champignons de culture 1 Carbendazime F

concombres 1

Carbendazime F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

1

Carbendazime F

salade

1

sauf

laitues

pommées

Carbendazime F

aubergines

0.5

Carbendazime

F

choux de Bruxelles

0.5

Carbendazime F

courges

0.5

Carbendazime F

melons

0.5

Carbendazime F

prunes

(quetsches

incluses)

0.5

Carbendazime F

tomates

0.5

Carbendazime F

courgettes

0.3

Carbendazime F

fèves

de soja

0.2

Carbendazime F

denrées

alimentaires

végétales

0.1

autres

Carbendazime F

graines

oléagineuses

0.1

Carbetamide

H

graines de colza

0.05

Carbetamide H

pois

0.05

Carbetamide H

chicorée

Witloof

0.02

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 21

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbofuran I

champignons

de

Paris

0.8

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

petits

radis 0.5

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

radis

0.5

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

agrumes

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

ail

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

carottes

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

oignons

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

panais

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

brocolis

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

choux-fleurs 0.2

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

choux-raves 0.2

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

courges

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

melons

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

navets

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

pastèques 0.2

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Denrées alimentaires et divers objets usuels 22

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbofuran I

rutabagas 0.2

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

thé

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

betteraves

sucrières

0.1

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

céréales

0.1

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

fruits

0.1

sauf

agrumes;

3hydroxycarbofuran

inclus, calculé en

carbofuran

Carbofuran I

graines

oléagineuses

0.1

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbofuran I

légumes

0.1

autres;

3-hydroxycarbofuran inclus,

calculé en carbofuran

Carbofuran I

légumineuses

séchées

0.1

3-hydroxycarbofuran inclus, cal-

culé en carbofuran

Carbosulfan I

carottes

0.1

Carbosulfan I

panais

0.1

Carbosulfan I

thé

0.1

Carbosulfan I

denrées

alimentaires

végétales

0.05

autres

Carboxine F

céréales 0.2

Carfentrazone-ethyl H céréales 0.05

Carfentrazone-ethyl H

pommes de terre

0.01

Carvone, dV/H

pommes de terre

5

Chinométhionate F fruits 0.3

Chinométhionate F légumes 0.3

sauf

pommes

de

terre

Chlorbenside A

thé

0.1

Chlorbenside A

denrées

alimentaires

végétales

0.01

sauf

thé

Chlorbufame H

thé

0.1

Chlorbufame H

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 23

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlordane

I

lait et produits laitiers 0.05 exprimé

sur

la

matière grasse;

somme des isomères cis et trans

et oxychlordane,

calculé en chlordane

Chlordane I

viandes 0.05

exprimé

sur

la

matière grasse;

somme des isomères cis et trans

et oxychlordane,

calculé en chlordane

Chlordane I

céréales 0.02

somme

des

isomères cis et trans

et oxychlordane,

calculé en chlordane

Chlordane I

graines

oléagineuses

0.02

Chlordane I

thé

0.02

Chlordane I

fruits

0.01

Chlordane I

légumes 0.01

Chlordane

I

légumineuses séchées 0.01 Chlordane I

oeufs

0.005

somme

des

isomères cis et trans

et oxychlordane,

calculé en chlordane

Chlorfenson A

thé

0.1

Chlorfenson A

denrées

alimentaires

végétales

0.01

sauf

thé

Chlorfenvinphos I agrumes 1 somme

des

isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

céleri en branches

0.5

somme des isomères E et Z

Chlorfenvinphos I légumes-bulbes 0.5 somme

des

isomères E et Z

Chlorfenvinphos I légumes-racines 0.5 somme

des

isomères E et Z

Chlorfenvinphos I persil 0.5

somme

des

isomères E et Z

Denrées alimentaires et divers objets usuels 24

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorfenvinphos I légumes 0.1

sauf

céleri

en

branches, légumesbulbes, légumes-

racines, persil;

somme des isomères E et Z

Chlorfenvinphos I fruits 0.05

sauf

agrumes;

somme des isomères E et Z

Chloridazone

H

betteraves rouges

0.1

Chloridazone

H

betteraves sucrières 0.1

Chlormequat R

champignons de culture 10

Chlormequat R

avoine

5

Chlormequat R

blé

2

Chlormequat R

épeautre

(Triticum

spelta)

2

Chlormequat R

orge

2

Chlormequat R

seigle

2

Chlormequat R

triticale

2

Chlormequat R

poires

0.3

Chlormequat

R

rognons de bovins

0.2

Chlormequat

R

foie de bovins

0.1

Chlormequat

R

fruits à coque

0.1

Chlormequat R

graines

oléagineuses

0.1

Chlormequat R

olives

0.1

Chlormequat R

thé

0.1

Chlormequat R

céréales

0.05

autres

Chlormequat

R

fruits

0.05

sauf fruits à coque, olives, poires

Chlormequat R

lait

0.05

Chlormequat R

légumes

0.05

Chlormequat

R

légumineuses séchées 0.05 Chlormequat R

oeufs

0.05

Chlormequat R

viandes

0.05

sauf

foie

de

bovins, rognons de

bovins

Chlorobenzilate A

thé

0.1

Chlorobenzilate A

denrées

alimentaires

végétales

0.02

sauf

thé

Chlorobromuron H

carottes

0.05

Chlorobromuron

H

céleri en branches

0.05

Chlorobromuron H

céleris-raves

0.05

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 25

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorobromuron H

persil

0.05

Chlorobromuron H

raisins

0.05

Chlorothalonil

F

céleri en branches

10

Chlorothalonil F

framboises

10

Chlorothalonil F

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

10

Chlorothalonil

F

groseilles à maquereau 10

Chlorothalonil F

mûres

10

Chlorothalonil F

poireaux

10

Chlorothalonil F

cornichons

5

Chlorothalonil F

fines

herbes 5

Chlorothalonil

F

oignons de printemps 5 Chlorothalonil F

brocolis

3

Chlorothalonil

F

choux pommés

3

Chlorothalonil F

choux-fleurs 3

Chlorothalonil F

fraises

3

Chlorothalonil F

airelles

rouges 2

Chlorothalonil F

aubergines

2

Chlorothalonil F

champignons de culture 2 Chlorothalonil

F

pois

2

frais, non écossés

Chlorothalonil F

poivrons

2

Chlorothalonil F

tomates

2

Chlorothalonil F

abricots

1

Chlorothalonil F

carottes

1

Chlorothalonil F

céleris-raves 1

Chlorothalonil F

concombres 1

Chlorothalonil F

courges

1

Chlorothalonil

F

fruits à pépins

1

Chlorothalonil F

melons

1

Chlorothalonil F

pastèques

1

Chlorothalonil F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

1

Chlorothalonil F

raisins

1

Chlorothalonil F

ail

0.5

Chlorothalonil

F

choux de Bruxelles

0.5

Chlorothalonil F

oignons

0.5

Chlorothalonil F

pois

0.3

frais,

écossés

Chlorothalonil F

bananes

0.2

Denrées alimentaires et divers objets usuels 26

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorothalonil F

céréales

0.1

sauf

maïs

Chlorothalonil F

thé

0.1

Chlorothalonil F

arachides

0.05

Chlorothalonil

F

betteraves sucrières 0.05

Chlorothalonil F

haricots

0.05

frais,

écossés

Chlorothalonil F

maïs

0.05

Chlorothalonil

F

pommes de terre

0.05

Chlorothalonil F

fruits

0.01

autres

Chlorothalonil

F

graines oléagineuses 0.01

sauf arachides

Chlorothalonil F

légumes

0.01

autres

Chlorothalonil

F

légumineuses séchées 0.01 Chlorotoluron H

céréales

0.1

Chloroxuron H

thé

0.1

Chloroxuron H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

sauf

thé

Chlorprophame H/V

pommes

de

terre 10 30 crues,

lavées

Chlorpyriphos I

bananes

3

Chlorpyriphos I

kiwis

2

Chlorpyriphos I

mandarines

2

Chlorpyriphos I

artichauts

1

Chlorpyriphos

I

choux pommés

1

Chlorpyriphos I

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

1

Chlorpyriphos

I

groseilles à maquereau 1 Chlorpyriphos I

aubergines

0.5

Chlorpyriphos

I

choux chinois

0.5

Chlorpyriphos I

framboises

0.5

Chlorpyriphos

I

fruits à pépins

0.5

Chlorpyriphos I

mûres

0.5

Chlorpyriphos I

poivrons

0.5

Chlorpyriphos I

raisins

0.5

Chlorpyriphos I

tomates

0.5

Chlorpyriphos I

agrumes

0.3

sauf

citrons,

mandarines

Chlorpyriphos I

cerises

0.3

Chlorpyriphos I

citrons

0.2

Chlorpyriphos I

fraises

0.2

Chlorpyriphos

I

fruits à noyau

0.2

sauf cerises

Chlorpyriphos I

oignons

0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 27

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorpyriphos I

orge

0.2

Chlorpyriphos I

radis

0.2

Chlorpyriphos I

carottes

0.1

Chlorpyriphos I

thé

0.1

Chlorpyriphos

I/V

denrées non spécifiées 0.05 Chlorpyriphos I

fruits

0.05

autres

Chlorpyriphos I

légumes

0.05

autres

Chlorpyriphos I

lait

0.01

Chlorpyriphos-methyl I/V céréales 3

Chlorpyriphos-methyl I/V huile de germe de blé 1 Chlorpyriphos-methyl I mandarines

1

Chlorpyriphos-methyl I aubergines

0.5

Chlorpyriphos-methyl I fraises

0.5

Chlorpyriphos-methyl I fruits à pépins

0.5

Chlorpyriphos-methyl I oranges

0.5

Chlorpyriphos-methyl I pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.5

Chlorpyriphos-methyl I poivrons

0.5

Chlorpyriphos-methyl I tomates

0.5

Chlorpyriphos-methyl I citrons

0.3

Chlorpyriphos-methyl I/V produits céréaliers

0.3

Chlorpyriphos-methyl I raisins

0.2

Chlorpyriphos-methyl I thé

0.1

Chlorpyriphos-methyl I fruits

0.05

autres

Chlorpyriphos-methyl I graines

oléagineuses 0.05

Chlorpyriphos-methyl I légumes

0.05

autres

Chlorpyriphos-methyl I légumineuses séchées 0.05 Chlorthal-dimethyl H oignons 1

Chlozolinate F

fraises

1

Chlozolinate F

baies

0.1

sauf

fraises

Chlozolinate

F

fruits à noyau

0.1

Chlozolinate

F

fruits à pépins

0.1

Chlozolinate F

légumes

0.1

sauf

pommes

de

terre

Chlozolinate F

thé

0.1

Chlozolinate F

denrées

alimentaires

végétales

0.05

autres

Cinidon-ethyl H

céréales

0.1

Cinidon-ethyl H

graines

oléagineuses

0.1

Denrées alimentaires et divers objets usuels 28

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cinidon-ethyl H

fruits

0.05

Cinidon-ethyl H

légumes

0.05

Clétodime

H

choux pommés

0.5

Clétodime

H

fèves de soja

0.5

Clétodime H

fraises

0.5

Clétodime H

pois

0.5

Clétodime

H

graines de tournesol 0.2

Clétodime

H

graines de colza

0.1

Clétodime H

légumes 0.1

sauf

choux

pommés, pois

Clétodime

H

betteraves sucrières 0.05

Clétodime

H

fruits à pépins

0.05

Clétodime H

raisins

0.05

Clodinafop-propargyl H céréales

0.05

dosé comme acide

libre

Clofentezine A

framboises 3

Clofentezine A

mûres

3

Clofentezine A

fraises

2

Clofentezine A

agrumes

0.5

Clofentezine

A

fruits à pépins

0.5

Clofentezine A

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

0.5

Clofentezine A

baies

0.3

autres

Clofentezine A

concombres 0.3

Clofentezine A

tomates

0.3

Clofentezine

A

fruits à noyau

0.2

Clofentezine A

melons

0.1

Clofentezine A

raisins

0.1

Clofentezine A

céréales

0.02

Clofentezine A

fruits

0.02

autres

Clofentezine A

légumes

0.02

sauf

concombres,

melons, tomates

Clomazone

H

fèves de soja

0.01

Clomazone H

fraises

0.01

Clomazone

H

graines de colza

0.01

Clomazone

H

graines de tournesol 0.01

Clomazone H

pois

0.01

Clomazone

H

pommes de terre

0.01

Clopyralid

H

betteraves sucrières 0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 29

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Clopyralid

H

graines de colza

0.1

Clothianidin

I/B

betteraves sucrières 0.01

Clothianidin I

céréales

0.01

Clothianidin

I

graines de colza

0.01

Cuivre (dérivés de) F

baies

15

dosé comme cuivre

Cuivre (dérivés de) F

betteraves sucrières 15

dosé comme cuivre

Cuivre (dérivés de) F

fruits à noyau

15

dosé comme cuivre

Cuivre (dérivés de) F

fruits à pépins

15

dosé comme cuivre

Cuivre (dérivés de) F

légumes

15

dosé comme cuivre

Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes 0.05

Cyanamide (H2NCN) H/R raisins 0.05

Cyanazine

H

fèves de soja

0.02

Cyanazine H

pois

0.02

Cyanure d'hydrogène V céréales

15

Cyanure d'hydrogène V farine de céréales

6

Cyazofamid F

raisins

0.5

Cyazofamid F

tomates

0.2

Cyazofamid F

concombres 0.1

Cyazofamid F

melons

0.1

Cyazofamid F

céréales

0.02

Cyazofamid F

fruits

0.01

autres

Cyazofamid F

légumes

0.01

autres

Cyclanilide R

céréales

0.05

Cyclopropene, 1Methyl-

R pommes

0.01

Cycloxydime H

haricots

fourragers

(féveroles)

5

Cycloxydime

H

graines de colza

0.5

Cycloxydime

H

fèves de soja

0.3

Cycloxydime H

légumes

0.1

Cycloxydime H

maïs

0.1

Cycloxydime H

baies

0.05

Cycloxydime

H

betteraves sucrières 0.05

Cycloxydime

H

fruits à noyau

0.05

Cycloxydime

H

fruits à pépins

0.05

Cycluron H

céréales 0.05

Cycluron H

légumes 0.05

Cyfluthrine I

abricots

0.5

Denrées alimentaires et divers objets usuels 30

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyfluthrine

I

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.5

Cyfluthrine I

salade

0.5

Cyfluthrine

I

choux à feuilles

0.3

Cyfluthrine I

poivrons

0.3

Cyfluthrine I

raisins

0.3

Cyfluthrine I

cerises

0.2

Cyfluthrine

I

choux de Bruxelles

0.2

Cyfluthrine

I

choux pommés

0.2

Cyfluthrine

I

fruits à pépins

0.2

Cyfluthrine I

prunes

(quetsches

incluses)

0.2

Cyfluthrine I

concombres 0.1

Cyfluthrine I

thé

0.1

Cyfluthrine I

brocolis

0.05

Cyfluthrine I

choux-fleurs 0.05

Cyfluthrine

I/V

denrées non spécifiées 0.05 Cyfluthrine

I

graines de colza

0.05

Cyfluthrine I

haricots

0.05

Cyfluthrine I

maïs

0.05

Cyfluthrine I

pois

0.05

Cyfluthrine I

tomates

0.05

Cyfluthrine I

viandes

0.05

Cyfluthrine

I

betteraves sucrières 0.02

Cyfluthrine I

céréales

0.02

sauf

maïs

Cyfluthrine I

fruits

0.02

autres,

frais

Cyfluthrine I

lait

0.02

Cyfluthrine I

légumes

0.02

autres,

frais

Cyfluthrine I

oeufs

0.02

Cyhalofop-butyl H

graines

oléagineuses

0.05

Cyhalofop-butyl H

céréales

0.02

Cyhalofop-butyl H

fruits

0.02

Cyhalofop-butyl H

légumes

0.02

Cyhexatin A

agrumes 0.2

seul

ou

avec

azocyclotin, calculé en cyhexatin

Cyhexatin

A

fruits à noyau 0.2

seul

ou

avec

azocyclotin, calculé en cyhexatin

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 31

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyhexatin

A

fruits à pépins

0.2

seul ou avec

azocyclotin, calculé en cyhexatin

Cyhexatin A

raisins

0.2

seul

ou

avec

azocyclotin, calculé en cyhexatin

Cyhexatin

A

fruits à coque

0.1

seul ou avec

azocyclotin, calculé en cyhexatin

Cyhexatin A

thé

0.1

seul

ou

avec

azocyclotin, calculé en cyhexatin

Cyhexatin A

céréales 0.05

seul

ou

avec

azocyclotin, calculé en cyhexatin

Cyhexatin A

fruits

0.05

autres;

seul

ou

avec azocyclotin,

calculé en cyhexatin

Cyhexatin

A

graines oléagineuses 0.05

seul ou avec

azocyclotin, calculé en cyhexatin

Cyhexatin A

légumes 0.05

seul

ou

avec

azocyclotin, calculé en cyhexatin

Cymoxanil F

épinards 0.05

Cymoxanil F

oignons

0.05

Cymoxanil F

pois

0.05

Cymoxanil

F

pommes de terre

0.05

Cymoxanil F

raisins

0.05

Cymoxanil F

salade

0.05

Cymoxanil F

tomates

0.05

Cyperméthrine I

abricots

2

Cyperméthrine I

agrumes

2

Cyperméthrine I

artichauts

2

Cyperméthrine

I

baies et fruits sauvages 2 Cyperméthrine I

fines

herbes

2

Cyperméthrine

I

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

2

Cyperméthrine I

salade

2

Cyperméthrine I

cerises

1

Cyperméthrine

I

champignons sauvages 1 Cyperméthrine

I

choux à feuilles

1

Denrées alimentaires et divers objets usuels 32

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyperméthrine

I

fruits à pépins

1

Cyperméthrine I

prunes

(quetsches

incluses)

1

Cyperméthrine I

baies

0.5

sauf

airelles

rouges, baies et

fruits sauvages,

fraises, groseilles, groseilles à maquereau, myrtilles

Cyperméthrine

I

bettes à cardes (côtes de bettes)

0.5

Cyperméthrine I

choux

0.5

sauf

choux

à

feuilles, chouxraves

Cyperméthrine I

épinards

0.5

Cyperméthrine

I

feuilles de bettes

0.5

Cyperméthrine

I

haricots

0.5

frais, non écossés

Cyperméthrine I

légumes-fruits 0.5

sauf

cucurbitacées

Cyperméthrine I

poireaux

0.5

Cyperméthrine

I

pois

0.5

frais, non écossés

Cyperméthrine I

thé

0.5

Cyperméthrine I

avoine

0.2

Cyperméthrine I

choux-raves 0.2

Cyperméthrine I

cucurbitacées 0.2

Cyperméthrine

I

graines oléagineuses 0.2

sauf arachides,

fèves de soja,

graines de

moutarde

Cyperméthrine I

orge

0.2

Cyperméthrine I

ail

0.1

Cyperméthrine I

asperges

0.1

Cyperméthrine

I

oignons

0.1

sauf oignons de

printemps

Cyperméthrine I

arachides

0.05

Cyperméthrine

I

céréales

0.05

sauf avoine, orge

Cyperméthrine

I

fèves de soja

0.05

Cyperméthrine I

fruits

0.05

autres

Cyperméthrine

I

graines de moutarde 0.05

Cyperméthrine I

légumes

0.05

autres

Cyperméthrine

I

légumineuses séchées 0.05 Cyperméthrine

I

oignons de printemps 0.05 Cyproconazole F

poireaux

0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 33

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyproconazole F

extrait de café

0.1

Cyproconazole

F

fruits à noyau

0.1

Cyproconazole

F

fruits à pépins

0.1

Cyproconazole

F

grains de café

0.1

Cyproconazole F

céréales

0.05

Cyproconazole F

tomates

0.05

Cyproconazole

F

betteraves rouges

0.02

Cyproconazole

F

betteraves sucrières 0.02

Cyproconazole F

raisins

0.02

Cyprodinil F

raisins

3

Cyprodinil F

salade

3

Cyprodinil F

framboises 2

Cyprodinil F

mûres

2

Cyprodinil F

fraises

1

Cyprodinil F

aubergines 0.5

Cyprodinil F

concombres 0.5

Cyprodinil

F

fruits à noyau

0.5

Cyprodinil F

tomates

0.5

Cyprodinil F

vin

0.5

Cyprodinil F

céréales 0.3

sauf

maïs

Cyprodinil

F

fruits à pépins

0.1

Cyprodinil F

haricots

0.1

Cyprodinil F

oignons

0.05

Cyromazine I

salade

15

Cyromazine I

champignons de culture 5 Cyromazine I

épinards

5

Cyromazine

I

feuilles de bettes

5

Cyromazine I

artichauts 2

Cyromazine

I

céleri en branches

2

Cyromazine I

fenouil

2

Cyromazine I

aubergines 1

Cyromazine I

concombres 1

Cyromazine I

cornichons 1

Cyromazine I

courgettes 1

Cyromazine

I

pommes de terre

1

Cyromazine I

tomates

1

Cyromazine I

melons

0.3

Cyromazine I

pastèques 0.3

Denrées alimentaires et divers objets usuels 34

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyromazine I

oeufs

0.2

Cyromazine I

céréales

0.05

Cyromazine I

fruits

0.05

Cyromazine I

légumes

0.05

autres

Cyromazine I

viandes

0.05

Cyromazine I

lait

0.02

D, 2,4H

agrumes

1

D, 2,4H

graines oléagineuses 0.1

D, 2,4H

thé

0.1

D, 2,4H

céréales

0.05

D, 2,4H

fruits

0.05

D, 2,4H

légumes

0.05

Daminozide R

thé

0.1

Daminozide R

denrées

alimentaires

végétales

0.02

sauf

thé

DB, 2,4H

céréales

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

foie de poisson

4

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

oeufs de poisson

4

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I crustacés

1 exprimé

sur

la

partie comestible

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I échinodermes

1 exprimé

sur

la

partie comestible

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

lait et produits laitiers 0.125 1 exprimé sur la

matière grasse

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I mollusques

1 exprimé

sur

la

partie comestible

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

plantes à infusion

1

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I poissons

1 exprimé

sur

la

partie comestible

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I viandes

1 sauf

poissons;

exprimé sur la

matière grasse

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 35

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I champignons

sauvages

0.5

exprimé

sur

la

matière sèche

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I épices

0.5

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

beurre de cacao

0.25

exprimé sur la

matière grasse

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

masse de cacao

0.25

exprimé sur la

matière grasse

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I thé

0.2

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I céréales

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I fruits

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I graines

oléagineuses

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I légumes

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

légumineuses séchées 0.05 DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I oeufs

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I préparations

pour

nourrissons et préparations de suite

0.005 0.01 exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I produits

céréaliers 0.01

Deltaméthrine I/V

thé

5

Deltaméthrine I/V

céréales

1

Deltaméthrine

I/V

légumineuses séchées 1 Deltaméthrine

I

choux à feuilles

0.5

Deltaméthrine I

épinards

0.5

Deltaméthrine I

fines

herbes 0.5

Deltaméthrine I

framboises

0.5

Denrées alimentaires et divers objets usuels 36

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Deltaméthrine I

mûres

0.5

Deltaméthrine

I

pommes de terre

0.5

Deltaméthrine I

salade

0.5

Deltaméthrine I

aubergines

0.2

Deltaméthrine I

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

0.2

Deltaméthrine

I

groseilles à maquereau 0.2 Deltaméthrine I

haricots

0.2

Deltaméthrine I

poireaux

0.2

Deltaméthrine I

poivrons

0.2

Deltaméthrine I

tomates

0.2

Deltaméthrine I

ail

0.1

Deltaméthrine I

artichauts

0.1

Deltaméthrine I

choux

0.1

sauf

choux

à

feuilles

Deltaméthrine I

cucurbitacées 0.1

Deltaméthrine

I

fruits à noyau

0.1

Deltaméthrine

I

fruits à pépins

0.1

Deltaméthrine

I

graines de colza

0.1

Deltaméthrine I

oignons

0.1

Deltaméthrine I

olives

0.1

Deltaméthrine I

pois

0.1

Deltaméthrine I

raisins

0.1

Deltaméthrine I

champignons de Paris 0.05 Deltaméthrine I

fruits

0.05

autres

Deltaméthrine

I

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

colza

Deltaméthrine I

légumes

à

tiges 0.05

sauf

artichauts,

poireaux

Deltaméthrine I

légumes-racines

0.05

Deltaméthrine I

légumes-tubercules

0.05

sauf

pommes

de

terre

Deltaméthrine

I/V

denrées non spécifiées 0.03 Deltaméthrine I

lait

0.03

Desmédiphame

H

betteraves rouges

0.1

Desmédiphame

H

betteraves sucrières 0.1

Diafenthiuron A/I

aubergines

0.6

Diafenthiuron A/I

poivrons

0.6

Diafenthiuron A/I

tomates

0.6

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 37

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diafenthiuron A/I

concombres 0.3

Diafenthiuron A/I

choux

0.2

Dialiphos

I

graines de colza

0.05

Dialiphos

I

pommes de terre

0.05

Di-allate H

thé

0.1

Di-allate H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

sauf

thé

Diazinon I

oranges

1

Diazinon I

pamplemousses

1

Diazinon I

pomélos

1

Diazinon I

aubergines

0.5

Diazinon I

choux

0.5

sauf

choux-raves

Diazinon I

épinards 0.5

Diazinon I

fines

herbes

0.5

Diazinon I

poivrons 0.5

Diazinon I

salade

0.5

Diazinon I

tomates 0.5

Diazinon I

cerises 0.3

Diazinon

I

huile d'olive vierge 0.3

Diazinon I

poires

0.3

Diazinon I

pommes 0.3

Diazinon I

carottes 0.2

Diazinon I

choux-raves

0.2

Diazinon I

fenouil 0.2

Diazinon I

framboises

0.2

Diazinon

I

fruits à noyau

0.2

sauf cerises

Diazinon I

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

0.2

Diazinon

I

groseilles à maquereau 0.2 Diazinon I

haricots 0.2

Diazinon I

kiwis

0.2

Diazinon I

myrtilles 0.2

Diazinon I

poireaux 0.2

Diazinon I

pois

0.2

Diazinon I

asperges 0.1

Diazinon I

concombres

0.1

Diazinon I

fraises 0.1

Diazinon I

mûres

0.1

Denrées alimentaires et divers objets usuels 38

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diazinon I

thé

0.1

Diazinon I

graines

oléagineuses

0.05

Diazinon

I

légumineuses séchées 0.05 Diazinon I

oignons 0.05

Diazinon I

céréales 0.02

Diazinon

I/V

denrées non spécifiées 0.02 Diazinon

I

pommes de terre

0.02

Diazinon I

lait

0.01

Dibromo-éthane, 1,2- I céréales

0.01

Dicamba H

céréales 0.05

Dichlobenil H

raisins

1.5

dichlorobenzamide

inclus

Dichlobenil H

fruits

0.5

sauf

raisins;

dichlorobenzamide

inclus

Dichlofluanide F

baies

10

diméthylaminosulfanilide inclus,

calculé en dichlofluanide

Dichlofluanide F

salade

10

diméthylaminosulfanilide inclus,

calculé en dichlofluanide

Dichlofluanide F

fruits

5

sauf

baies;

diméthylaminosulf-

anilide inclus,

calculé en dichlofluanide

Dichlofluanide

F

légumes

5

sauf salade; diméthylaminosulf-

anilide inclus,

calculé en dichlofluanide

Dichlofluanide F

jus

de

raisins 1

diméthylaminosulfanilide inclus,

calculé en dichlofluanide

Dichlofluanide F

vin

1

diméthylaminosulfanilide inclus,

calculé en dichlofluanide

Dichlormid S

maïs

0.05

Dichloroéthane, 1,2I

oeufs

0.1

Dichloroéthane, 1,2I

viandes

0.1

exprimé sur la

matière grasse

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 39

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dichloroéthane,

1,2- I

graines

oléagineuses

0.02

Dichloroéthane, 1,2I

thé

0.02

Dichloroéthane, 1,2I

céréales

0.01

Dichloroéthane, 1,2I

fruits

0.01

Dichloroéthane, 1,2I

légumes

0.01

Dichloroéthane, 1,2I

légumineuses séchées 0.01

Dichlorprop I

thé

0.1

Dichlorprop I

denrées

alimentaires

végétales

0.05

sauf

thé

Dichlorvos I/V

céréales

2

Dichlorvos

I/V

fèves de cacao

2

Dichlorvos I/V

produits

céréaliers

0.3

Dichlorvos

I/V

denrées non spécifiées 0.1 Dichlorvos I

fruits

0.1

Dichlorvos I

légumes 0.1

Dichlorvos I

lait

0.01

Diclofop-méthyl H

légumes

0.05

Diclofop-méthyl H

céréales

0.02

Dicofol A

thé

20

Dicofol A

agrumes

2

Dicofol A

raisins

2

Dicofol

A

foie de bovins

1

Dicofol

A

foie de chèvre

1

Dicofol

A

foie de mouton

1

Dicofol A

tomates

1

Dicofol A

courges 0.5

Dicofol A

melons 0.5

Dicofol A

pastèques

0.5

Dicofol A

viande

de

boeuf 0.5

exprimé

sur

la

matière grasse

Dicofol A

viande

de

chèvre 0.5

exprimé

sur

la

matière grasse

Dicofol

A

viande de mouton

0.5

exprimé sur la

matière grasse

Dicofol A

concombres

0.2

Dicofol A

cornichons

0.2

Dicofol A

courgettes

0.2

Dicofol

A

graines de coton

0.1

Dicofol

A

viande de volaille

0.1

exprimé sur la

matière grasse

Denrées alimentaires et divers objets usuels 40

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dicofol

A

fruits à coque

0.05

Dicofol A

céréales 0.02

Dicofol A

fruits 0.02

sauf

agrumes,

fruits à coque,

raisins

Dicofol

A

graines oléagineuses 0.02

sauf graines de

coton

Dicofol A

lait

0.02

Dicofol A

légumes 0.02

sauf

cucurbitacées,

tomates

Dicofol

A

légumineuses séchées 0.02 Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

huile de graines de courges

0.05 0.25

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

foie de poisson

0.2

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

oeufs de poisson

0.2

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I viandes

0.2

sauf

poissons;

exprimé sur la

matière grasse

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

graines de courges

0.03

0.15

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

lait et produits laitiers 0.15 exprimé

sur

la

matière grasse

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

beurre de cacao

0.05

exprimé sur la

matière grasse

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I crustacés

0.05

exprimé

sur

la

partie comestible

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I échinodermes

0.05

exprimé

sur

la

partie comestible

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

masse de cacao

0.05

exprimé sur la

matière grasse

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I mollusques

0.05

exprimé

sur

la

partie comestible

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 41

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I poissons

0.05

exprimé

sur

la

partie comestible

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I courges

0.03

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I melons

0.03

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I pastèques

0.03

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I concombres

0.02

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I courgettes

0.02

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

graines oléagineuses 0.02

sauf graines de

courges

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I oeufs

0.02

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I panais

0.02

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I thé

0.02

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I céréales

0.01

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I fruits

0.01

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I légumes

0.01

sauf

cucurbitacées,

panais

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I préparations

pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Diétofencarb F

raisins

0.5

Diétofencarb F

tomates

0.5

Denrées alimentaires et divers objets usuels 42

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diétofencarb F

vin

0.5

Diétofencarb F

fraises

0.2

Diétofencarb F

haricots

0.1

Diétofencarb F

oignons

0.1

Diétofencarb F

salade

0.1

Difénoconazole F

ciboulette

1

Difénoconazole

F

feuilles de céleri

1

Difénoconazole F

persil

1

Difénoconazole F

salade

1

Difénoconazole

F

céleri en branches

0.5

Difénoconazole F

choux

0.5

Difénoconazole F

poireaux

0.5

Difénoconazole F

tomates

0.5

Difénoconazole

F

betteraves rouges

0.2

Difénoconazole F

carottes

0.2

Difénoconazole F

céleris-raves

0.2

Difénoconazole F

cerises

0.2

Difénoconazole F

fraises

0.2

Difénoconazole

F

fruits à pépins

0.2

Difénoconazole F

raisins

0.2

Difénoconazole F

concombres

0.1

Difénoconazole

F

fruits à noyau

0.1

sauf cerises

Difénoconazole F

légumes-bulbes 0.1

Difénoconazole F

céréales

0.05

Difénoconazole

F

graines de colza

0.05

Difénoconazole

F

graines de tournesol 0.05

Difénoconazole F

asperges

0.02

Difénoconazole

F

betteraves sucrières 0.02

Difenoxuron H

oignons

0.05

Difenoxuron H

poireaux

0.05

Diflubenzuron I

champignons

de Paris 1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron I

framboises

1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6difluorobenzoïque

inclus

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 43

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diflubenzuron

I

fruits à noyau 1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron

I

fruits à pépins 1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron I

choux

0.5

4-chlorphénylurée

et acide 2,6difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron I

céréales

0.05

4-chlorphénylurée

et acide 2,6difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron I

lait

0.05

4-chlorphénylurée

et acide 2,6difluorobenzoïque

inclus

Diflufenican H

céréales

0.02

Diflufenzopyr H

maïs

0.01

Dimefuron

H

graines de colza

0.05

Dimefuron H

pois

0.05

Diméthachlore

H

graines de colza

0.02

Dimethenamide

H

betteraves sucrières 0.01

Dimethenamide

H

fèves de soja

0.01

Dimethenamide H

graines

de tournesol

0.01

Dimethenamide H

haricots

0.01

Dimethenamide H

maïs

0.01

Dimethenamide-P

H

cf.

dimethenamide

Dimethoate

I

oignons de printemps 2

Dimethoate I

olives

2

Dimethoate I

cerises

1

Dimethoate

I

choux pommés

1

Dimethoate I

pois

1

non

écossés

Dimethoate I

fruits

0.5

sauf

cerises,

fruits

à coque, olives

Dimethoate I

salade

0.5

Dimethoate I

blé

0.3

Dimethoate I

choux

0.3

sauf

choux

pommés

Dimethoate I

poireaux

0.3

Denrées alimentaires et divers objets usuels 44

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dimethoate I

seigle

0.3

Dimethoate I

triticale

0.3

Dimethoate

I

betteraves sucrières 0.05

Dimethoate

I

fruits à coque

0.05

Dimethoate I

graines

oléagineuses

0.05

Dimethoate

I

huile d'olive vierge 0.05

Dimethoate I

oignons

0.05

Dimethoate I

thé

0.05

Dimethoate

I

céréales

0.02

sauf blé, seigle,

triticale

Dimethoate I

légumes

0.02

sauf

choux,

oignons, oignons

de printemps,

poireaux, pois non

écossés, salade

Dimethoate

I

légumineuses séchées 0.02 Dimethoate I

lait

0.005

Diméthomorphe F

raisins

2

Diméthomorphe F

concombres

0.2

Diméthomorphe F

épinards

0.2

Diméthomorphe F

laitues

pommées 0.2

Diméthomorphe F

mûres

0.2

Diméthomorphe F

tomates

0.2

Diméthomorphe F

vin

0.2

Diméthomorphe F

oignons

0.05

Diméthomorphe

F

pommes de terre

0.02

Dinocap F

concombres

0.05

Dinocap F

fruits

0.05

Dinosèbe H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

seul

ou

avec

DNOC et dinoterbe

Dinoterbe H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

seul

ou

avec

DNOC et dinosèbe

Dioxacarbe

I/V

denrées non spécifiées 0.05 Dioxacarbe I

lait

0.01

Dioxathion I

thé

0.1

Dioxathion I

denrées

alimentaires

végétales

0.05

sauf

thé

Diphénylamine F

poires

10

Diphénylamine F

pommes

5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 45

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diphénylamine F

denrées

alimentaires

végétales

0.05

sauf

poires,

pommes

Diquat

H

graines de colza

0.5

exprimé en cation

diquat

Diquat

H

haricots sechés

0.2

exprimé en cation

diquat

Diquat

H

pois sechées

0.2

exprimé en cation

diquat

Diquat

H

graines oléagineuses 0.1

sauf graines de

colza; exprimé en

cation diquat

Diquat H

fruits 0.05

exprimé

en

cation

diquat

Diquat H

légumes

0.05

exprimé

en

cation

diquat

Disulfoton A/I

orge

0.2

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

Disulfoton A/I

sorgho

0.2

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

Disulfoton A/I

blé

0.1

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

Disulfoton A/I

thé

0.05

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

Disulfoton A/I

denrées

alimentaires

végétales

0.02

autres;

O-analogue, sulfoxyde et

sulfone inclus, calculé en disulfoton

Disulfoton

A/I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

O-analogue, sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

Denrées alimentaires et divers objets usuels 46

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Disulfoton A/I

préparations

pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

O-analogue, sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

Dithianon F

cerises

3

Dithianon F

quetsches 3

Dithianon F

raisins

1.5

Dithianon

F

fruits à pépins

0.6

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

agrumes

5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

fines herbes

5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

groseilles à maquereau 5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

olives

5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F salade

5 sauf

chicorée

Witloof, cresson

d'eau; dosé comme

CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

fruits à pépins

3

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

poireaux

3

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

tomates

3

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

avoine

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

chou vert

2

dosé comme CS2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 47

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

épinards

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

fraises

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

fruits à noyau

2

sauf cerises,

prunes, quetsches;

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F légumes-fruits

2 sauf

concombres,

courges, maïs

doux, melons,

pastèques, tomates; dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

orge

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

petits radis

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

radis

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

raisins

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

blé

1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

cerises

1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F choux

1 sauf

choux

à

feuilles, chouxraves; dosé comme

CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

haricots

1

frais, non écossés; dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

oignons de printemps 1 dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

pois

1

frais, non écossés; dosé comme CS2

Denrées alimentaires et divers objets usuels 48

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F prunes

(quetsches

incluses)

1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

seigle

1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

ail

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

céleri en branches

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

choux à feuilles

0.5

sauf chou vert;

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

concombres

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

courges

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

graines de colza

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

melons

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

oignons

0.5

sauf oignons de

printemps; dosé

comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

pastèques

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

cresson d'eau

0.3

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

carottes

0.2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

céleris-raves

0.2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

chicorée Witloof

0.2

dosé comme CS2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 49

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F scorsonères

(salsifis

noirs)

0.2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

choux-raves

0.1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

fruits à coque

0.1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

graines oléagineuses 0.1

sauf graines de

colza; dosé comme

CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

haricots

0.1

frais, écossés; dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

pois

0.1

frais, écossés; dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

pommes de terre

0.1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

thé

0.1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F céréales

0.05

autres;

dosé

comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F fruits

0.05

autres;

dosé

comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F légumes

0.05

autres;

dosé

comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

légumineuses séchées 0.05 dosé comme CS2

Diuron H

asperges

1

Diuron H

baies 0.05

Diuron

H

fruits à noyau

0.05

Diuron

H

fruits à pépins

0.05

DNOC H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

seul

ou

avec

dinosèbe et

dinoterbe

Dodécadiènol, (E,E)8,10-

P pommes

0.05

Denrées alimentaires et divers objets usuels 50

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9P raisins

0.01

Dodécénylacétate, Z-9- P raisins

0.01

Dodine

F

fruits à noyau

1

Dodine

F

fruits à pépins

1

Dodine

F

fruits

0.2

sauf fruits à noyau, fruits à pépins

Dodine F

légumes 0.2

sauf

pommes

de

terre

Endosulfan I

thé

30

Endosulfan I

poivrons 1

Endosulfan I

agrumes

0.5

Endosulfan

I

fèves de soja

0.5

Endosulfan I

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.5

Endosulfan I

raisins

0.5

Endosulfan I

tomates

0.5

Endosulfan I

courges

0.3

Endosulfan

I

fruits à pépins

0.3

Endosulfan

I

graines de coton

0.3

Endosulfan I

melons

0.3

Endosulfan I

pastèques 0.3

Endosulfan I

baies

0.1

sauf

raisins

Endosulfan

I

fruits à coque

0.1

Endosulfan

I

fruits à noyau

0.1

sauf pêches

Endosulfan

I

graines oléagineuses 0.1

sauf fèves de soja, graines de coton

Endosulfan I

céréales

0.05

Endosulfan I

fruits

0.05

sauf

agrumes,

baies, fruits

à coque, fruits

à noyau, fruits

à pépins

Endosulfan I

légumes

0.05

sauf

courges,

melons, pastèques,

poivrons, tomates

Endosulfan

I

légumineuses séchées 0.05 Endrine I

viandes 0.05

exprimé

sur

la

matière grasse

Endrine

I

lait et produits laitiers 0.02 exprimé

sur

la

matière grasse

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 51

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Endrine I

céréales 0.01

Endrine I

champignons

0.01

Endrine I

fruits 0.01

Endrine I

légumes 0.01

Endrine I

oeufs 0.005

Endrine

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Endrine I

préparations

pour

nourrissons et préparations de suite

0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Epoxiconazole F

céréales

0.1

Epoxiconazole F

betteraves rouges

0.05

Epoxiconazole

F

betteraves sucrières 0.05

Esfenvalerate I

avoine

0.2

Esfenvalerate I

orge

0.2

Esfenvalerate I

baies

0.1

Esfenvalerate

I

fruits à noyau

0.1

Esfenvalerate

I

fruits à pépins

0.1

Esfenvalerate I

graines

oléagineuses

0.1

Esfenvalerate I

légumes

0.1

Esfenvalerate

I

céréales

0.05

sauf avoine, orge

Ethephon R

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

5

Ethephon R

cerises 3

Ethephon

R

fruits à pépins

3

Ethephon R

poivrons 3

Ethephon R

tomates 3

Ethephon R

ananas 2

Ethephon

R

graines de coton

2

Ethephon R

orge

0.5

Ethephon R

seigle

0.5

Ethephon R

blé

0.2

Ethephon R

triticale 0.2

Ethephon

R

fruits à coque

0.1

Ethephon R

thé

0.1

Ethephon

R

céréales

0.05

sauf blé, orge,

seigle, triticale

Ethephon R

fruits

0.05

autres

Denrées alimentaires et divers objets usuels 52

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Ethephon

R

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

coton

Ethephon R

légumes 0.05

sauf

poivrons,

tomates

Ethephon

R

légumineuses séchées 0.05 Ethiofencarbe I

légumes

1

sauf

épinards;

sulfoxyde et sulfone

inclus

Ethiofencarbe I

baies

0.2

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Ethiofencarbe

I

fruits à noyau

0.2

sulfoxyde et

sulfone inclus

Ethiofencarbe

I

fruits à pépins 0.2 sulfoxyde

et

sulfone inclus

Ethiofencarbe I

céréales 0.02

sulfoxyde

et

sulfone inclus

Ethion I

thé

3

Ethion I

agrumes

2

Ethofumesate

H

betteraves rouges

0.1

Ethofumesate

H

betteraves sucrières 0.1

Ethofumesate H

épinards

0.1

Ethofumesate H

graines

oléagineuses

0.1

Ethofumesate H

céréales

0.05

Ethofumesate H

fruits

0.05

Ethofumesate H

légumes

0.05

sauf

betteraves

rouges, épinards

Éthoprophos

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.008

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Éthoprophos I

préparations

pour

nourrissons et

préparations de suite 0.008

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Ethoxyquine

V

fruits à pépins

0.05

Ethyrimol F

céréales 0.1

Etofenprox

I

graines de colza

0.01

Etoxazole

A

fruits à pépins

0.02

Etoxazole A

raisins

0.02

Famoxadone F

raisins

2

Famoxadone F

tomates

1

Famoxadone F

melons

0.3

Famoxadone F

aubergines 0.2

Famoxadone F

concombres 0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 53

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Famoxadone F

cornichons 0.2

Famoxadone F

courgettes 0.2

Famoxadone F

orge

0.2

Famoxadone

F

céréales

0.1

sauf maïs, orge, riz Famoxadone F

graines

oléagineuses

0.05

Famoxadone F

thé

0.05

Famoxadone F

fruits

0.02

sauf

raisins

Famoxadone F

légumes

0.02

autres

Famoxadone F

maïs

0.02

Famoxadone F

riz

0.02

Fenamidone F

salade

2

Fenamidone F

raisins

0.5

Fenamidone F

tomates

0.5

Fenamidone F

vin

0.5

5-methyl-5phényl-3-phényl-

aminoimidazolidin-2,4-dione

inclus

Fenamidone

F

pommes de terre

0.01

Fenarimol F

cerises

1

Fenarimol F

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

1

Fenarimol

F

groseilles à maquereau 1 Fenarimol F

abricots 0.5

Fenarimol

F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.5

Fenarimol F

poivrons 0.5

Fenarimol F

tomates 0.5

Fenarimol F

bananes 0.3

Fenarimol F

fraises

0.3

Fenarimol

F

fruits à pépins

0.3

Fenarimol F

raisins

0.3

Fenarimol F

concombres

0.2

Fenarimol F

cornichons 0.2

Fenarimol F

courgettes 0.2

Fenarimol F

framboises 0.1

Fenarimol F

courges 0.05

Fenarimol F

melons

0.05

Fenarimol F

pastèques 0.05

Denrées alimentaires et divers objets usuels 54

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenarimol F

thé

0.05

Fenarimol F

céréales 0.02

Fenarimol F

fruits

0.02

autres

Fenarimol F

graines

oléagineuses

0.02

Fenarimol F

légumes 0.02

autres

Fenarimol

F

légumineuses séchées 0.02 Fenazaquine A

fraises

0.5

Fenazaquine A

agrumes

0.2

Fenazaquine A

baies

0.2

sauf

fraises

Fenazaquine

A

fruits à pépins

0.2

Fenazaquine A

prunes

(quetsches

incluses)

0.2

Fenbutatin-oxyde A agrumes 5

Fenbutatin-oxyde A bananes 3

Fenbutatin-oxyde

A

fruits à pépins

2

Fenbutatin-oxyde A raisins 2

Fenbutatin-oxyde A aubergines 1

Fenbutatin-oxyde A fraises 1

Fenbutatin-oxyde A poivrons 1

Fenbutatin-oxyde A tomates 1

Fenbutatin-oxyde A concombres 0.5

Fenbutatin-oxyde A courgettes 0.5

Fenbutatin-oxyde A thé 0.1

Fenbutatin-oxyde A céréales 0.05

Fenbutatin-oxyde A fruits 0.05

sauf

agrumes,

bananes, fraises,

fruits à pépins,

raisins

Fenbutatin-oxyde A graines oléagineuses

0.05

Fenbutatin-oxyde A légumes 0.05

sauf

aubergines,

concombres,

courgettes,

poivrons, tomates

Fenbutatin-oxyde

A

légumineuses séchées 0.05 Fenchlorphos I

thé

0.1

Fenchlorphos I

denrées

alimentaires

végétales

0.01

sauf

thé

Fenfurame F

céréales

0.05

Fenhexamid F

laitues

pommées

30

Fenhexamid F

framboises 10

Fenhexamid F

kiwis

10

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 55

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenhexamid F

mûres

10

Fenhexamid F

baies

5

sauf

framboises,

mûres

Fenhexamid

F

fruits à noyau

5

sauf prunes

Fenhexamid F

poivrons

2

Fenhexamid F

vin

1.5

Fenhexamid F

aubergines 1

Fenhexamid F

concombres 1

Fenhexamid F

cornichons 1

Fenhexamid F

courgettes 1

Fenhexamid F

prunes

(quetsches

incluses)

1

Fenhexamid F

tomates

1

Fenhexamid F

graines

oléagineuses

0.1

Fenhexamid F

thé

0.1

Fenhexamid F

céréales

0.05

Fenhexamid F

fruits

0.05

autres

Fenhexamid F

légumes

0.05

autres

Fenitrothion I

agrumes

2

Fenitrothion I/V

céréales

2

Fenitrothion I

fruits

0.5

sauf

agrumes

Fenitrothion I

légumes

0.5

sauf

pommes

de

terre

Fenitrothion I

thé

0.5

Fenitrothion

I/V

denrées non spécifiées 0.1 Fenitrothion I

lait

0.005

Fenoxaprop-ethyl

H

pommes de terre

0.05

Fenoxaprop-ethyl H céréales 0.02

Fenoxaprop-ethyl

H

graines de colza

0.02

Fenoxaprop-ethyl

H

betteraves sucrières 0.01

Fenoxaprop-ethyl H légumes 0.01

sauf

pommes

de

terre

Fenoxycarb I

agrumes

0.3

Fenoxycarb

I

fruits à noyau

0.3

Fenoxycarb

I

fruits à pépins

0.3

Fenoxycarb I

raisins

0.3

Fenoxycarb

I/V

denrées non spécifiées 0.05 Fenpiclonil B

céréales

0.02

Fenpiclonil

B

pommes de terre

0.02

Fenpropathrine I

choux

0.5

Denrées alimentaires et divers objets usuels 56

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenpropathrine I

haricots

0.5

Fenpropathrine I

baies

0.02

Fenpropathrine I

concombres

0.02

Fenpropathrine

I

fruits à noyau

0.02

Fenpropathrine

I

fruits à pépins

0.02

Fenpropidine F

raisins

1

Fenpropidine F

vin

0.1

Fenpropimorphe F

bananes

2

Fenpropimorphe F

baies

1 sauf

baies

sauvages, raisins

Fenpropimorphe F

avoine

0.5

Fenpropimorphe F

blé

0.5

Fenpropimorphe

F

choux de Bruxelles

0.5

Fenpropimorphe F

orge

0.5

Fenpropimorphe F

poireaux

0.5

Fenpropimorphe F

seigle

0.5

Fenpropimorphe F

triticale

0.5

Fenpropimorphe F

thé

0.1

Fenpropimorphe

F

betteraves sucrières 0.05

Fenpropimorphe F

céréales

0.05

autres

Fenpropimorphe F

fruits

0.05

autres

Fenpropimorphe F

graines

oléagineuses

0.05

Fenpropimorphe F

légumes

0.05

sauf

choux

de

Bruxelles,

poireaux

Fenpropimorphe

F

légumineuses séchées 0.05 Fenpyroximate A

aubergines

0.2

Fenpyroximate A

baies

0.2

Fenpyroximate

A

fruits à noyau

0.2

Fenpyroximate

A

fruits à pépins

0.2

Fenpyroximate A

haricots

0.2

Fenpyroximate A

poivrons

0.2

Fenpyroximate A

tomates

0.2

Fenpyroximate A

concombres

0.1

Fensulfothion

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

O-analogue, sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

fensulfothion

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 57

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fensulfothion I

préparations

pour

nourrissons et préparations de suite

0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

O-analogue, sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

fensulfothion

Fenthion

I

huile d'olive vierge 0.3 sulfoxyde

inclus

Fentine, dérivés de F

graines oléagineuses 0.1 somme,

calculé

en

fentine hydroxyde

Fentine, dérivés de F

thé

0.1

somme,

calculé

en

fentine hydroxyde

Fentine, dérivés de F

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

graines

oléagineuses, thé,

somme, calculé en

fentine hydroxyde

Fentine, dérivés de F

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

somme, calculé en

fentine hydroxyde

Fentine, dérivés de F

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

somme, calculé en

fentine hydroxyde

Fenvalerate

I/V

denrées non spécifiées 0.5 Fenvalerate

I

viandes

0.25

sauf viande de volaille; exprimé sur

la matière grasse

Fenvalerate I

lait

0.05

Fenvalerate I

oeufs

0.05

Fenvalerate I

viande

de

volaille 0.05

exprimé

sur

la

matière grasse

Fipronil I/B

maïs

0.01

Fipronil

I/B

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.004

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

somme de fipronil

et de fipronil-désulfinyl, exprimée

en fipronil

Denrées alimentaires et divers objets usuels 58

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fipronil I/B

préparations

pour

nourrissons et préparations de suite

0.004

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

somme de fipronil

et de fipronil-désulfinyl, exprimée

en fipronil

Fipronil I/B

céréales 0.002

sauf

maïs

Flazasulfuron H

raisins

0.01

Florasulam

H

fruits à coque

0.1

Florasulam H

graines

oléagineuses

0.1

Florasulam H

céréales

0.01

Florasulam

H

fruits

0.01

sauf fruits à coque Florasulam H

légumes

0.01

Fluazifop-butyl

H

graines de colza

1

Fluazifop-butyl H

épinards

0.5

Fluazifop-butyl H

carottes

0.3

Fluazifop-butyl H

céleris-raves

0.3

Fluazifop-butyl H

pois

0.3

Fluazifop-butyl

H

pommes de terre

0.3

Fluazifop-butyl H

scorsonères

(salsifis

noirs)

0.3

Fluazifop-butyl

H

betteraves rouges

0.2

Fluazifop-butyl

H

betteraves sucrières 0.2

Fluazifop-butyl H

fraises

0.2

Fluazifop-butyl H

fenouil

0.1

Fluazifop-butyl H

haricots

0.1

Fluazifop-butyl H

oignons

0.1

Fluazifop-butyl H

poireaux

0.1

Fluazifop-butyl H

tomates

0.1

Fluazifop-butyl H

baies

0.02

sauf

fraises

Fluazifop-butyl

H

fruits à pépins

0.02

Fluaziname F

raisins

0.5

Fluaziname

F

pommes de terre

0.01

Flucythrinate I

thé

0.1

Flucythrinate I

céréales

0.05

Flucythrinate I

fruits

0.05

Flucythrinate I

graines

oléagineuses

0.05

Flucythrinate I

légumes

0.05

Fludioxonil F

raisins

3

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 59

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fludioxonil F

salade

3

Fludioxonil F

fraises

1

Fludioxonil F

framboises 1

Fludioxonil F

mûres

1

Fludioxonil F

aubergines 0.5

Fludioxonil F

concombres 0.5

Fludioxonil

F/B

fruits à noyau

0.5

Fludioxonil F

tomates

0.5

Fludioxonil F

vin

0.5

Fludioxonil F

haricots

0.1

Fludioxonil F

oignons

0.05

Fludioxonil F

pois

0.05

Fludioxonil F/B

céréales

0.02

Flufenacet

H

pommes de terre

0.1

Flufenacet H

céréales 0.05

Flufenacet

H

fèves de soja

0.05

Flumioxazin H

graines

oléagineuses

0.1

Flumioxazin H

céréales

0.05

Flumioxazin H

fruits

0.05

Flumioxazin H

légumes

0.05

Fluoroglicofène H

céréales

0.005

Fluorure de sulfuryle V

céréales

0.01

Fluorure de sulfuryle V

produits céréaliers 0.01

Fluoxastrobin F/B

orge

0.5

Fluoxastrobin F/B

blé

0.05

Fluoxastrobin F/B

seigle

0.05

Fluoxastrobin F/B

triticale

0.05

Flupyrsulfuron-methyl H graines

oléagineuses 0.05

Flupyrsulfuron-methyl H céréales

0.02

Fluquinconazole

F

fruits à pépins

0.2

Fluquinconazole F

blé

0.1

Fluquinconazole F

orge

0.1

Fluquinconazole F

seigle

0.1

Fluquinconazole F

triticale

0.1

Fluquinconazole

F

céréales

0.05

sauf blé, orge,

seigle, triticale

Flurenol H

baies

0.05

Flurenol H

céréales 0.05

Flurenol

H

fruits à noyau

0.05

Denrées alimentaires et divers objets usuels 60

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Flurenol

H

fruits à pépins

0.05

Flurochloridone

H

graines de tournesol 0.05

Flurochloridone

H

pommes de terre

0.05

Fluroxypyr H

avoine

0.1

y

compris

ses

esters, exprimés en fluroxypyr

Fluroxypyr H

blé

0.1

y

compris

ses

esters, exprimés en fluroxypyr

Fluroxypyr H

orge

0.1

y

compris

ses

esters, exprimés en fluroxypyr

Fluroxypyr H

seigle

0.1

y

compris

ses

esters, exprimés en fluroxypyr

Fluroxypyr H

triticale

0.1

y

compris

ses

esters, exprimés en fluroxypyr

Fluroxypyr H

céréales

0.05

autres;

y

compris

ses esters, exprimés en fluroxypyr

Fluroxypyr H

fruits

0.05

y

compris

ses

esters, exprimés en fluroxypyr

Fluroxypyr

H

graines oléagineuses 0.05

y compris ses

esters, exprimés en fluroxypyr

Fluroxypyr H

légumes

0.05

y

compris

ses

esters, exprimés en fluroxypyr

Fluroxypyr H

légumineuses

séchées 0.05

y

compris

ses

esters, exprimés en fluroxypyr

Flusilazole

F

fruits à pépins

0.1

Flusilazole F

raisins

0.1

Flusilazole F

bananes

0.05

Flusilazole F

céréales

0.05

Flusilazole

F

graines de colza

0.05

Flutolanil

F/B

pommes de terre

0.05

Flutriafol F

céréales 0.1

Flutriafol

F

betteraves sucrières 0.02

Folpet F

aubergines

3

seul

ou

avec

captane

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 61

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Folpet F

baies 3

seul

ou

avec

captane

Folpet

F

fruits à pépins

3

seul ou avec

captane

Folpet F

tomates

3

seul

ou

avec

captane

Folpet

F

fruits à noyau

2

seul ou avec

captane

Folpet F

haricots

2

seul

ou

avec

captane

Folpet F

poireaux

2

seul

ou

avec

captane

Folpet F

pois 2

seul

ou

avec

captane

Folpet F

salade 2

seul

ou

avec

captane

Folpet F

fruits 0.1

sauf

baies,

fruits

à noyau, fruits

à pépins; seul ou

avec captane

Folpet F

légumes

0.1

sauf

aubergines,

haricots, poireaux, pois, salade,

tomates; seul ou

avec captane

Fonofos I

céréales 0.05

Fonofos I

choux 0.05

Fonofos I

fraises 0.05

Fonofos

I

petits radis

0.05

Fonofos I

raisins 0.05

Fonofos I

salade 0.05

Foramsulfuron H

céréales

0.01

Foramsulfuron H

fruits

0.01

Foramsulfuron H

graines

oléagineuses

0.01

Foramsulfuron H

légumes

0.01

Foramsulfuron

H

légumineuses séchées 0.01 Formothion

I

fruits à coque

0.05

Formothion I

graines

oléagineuses

0.05

Formothion I

thé

0.05

Formothion I

céréales

0.02

Formothion

I

fruits

0.02

sauf fruits à coque Formothion I

légumes

0.02

Formothion

I

légumineuses séchées 0.02

Denrées alimentaires et divers objets usuels 62

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fosetyl-aluminium F agrumes 50

acide

phosphonique

Fosetyl-aluminium F raisins 50 acide

phosphonique

Fosetyl-aluminium F concombres 25 acide

phosphonique

Fosetyl-aluminium F fraises 25

acide

phosphonique

Fosetyl-aluminium F salade 25 acide

phosphonique

Fosetyl-aluminium F framboises 4

acide

phosphonique

Fosetyl-aluminium F agrumes 1.5

acide

O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium F concombres 1.5 acide

O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium F fraises 1.5

acide

O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium F raisins 1.5

acide

O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium F salade 1.5

acide

O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium F framboises 0.2

acide

O-éthylphosphonique

Fuberidazole F

céréales

0.05

Furathiocarb I

brocolis

0.1

Furathiocarb I

choux-fleurs 0.1

Furathiocarb I

thé

0.1

Furathiocarb I

denrées

alimentaires

végétales

0.05

autres

Glufosinate

H

pommes de terre

0.5

Glufosinate

H

betteraves sucrières 0.05

Glufosinate H

fruits

0.05

Glufosinate H

légumes

0.05

sauf

pommes

de

terre

Glufosinate H

maïs

0.05

Glufosinate H

vin

0.05

Glyphosate

H

champignons sauvages 0.1 50

Glyphosate H

avoine

0.1

20

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 63

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Glyphosate H

fèves

de

soja

20

séchées, somme de

glyphosate et

AMPA (acide

aminométhylphosphonique),

calculé en glyphosate

Glyphosate H

orge

0.1

20

Glyphosate H

sorgho

0.1

20

Glyphosate

H

graines de colza

0.1

10

Glyphosate

H

graines de coton

0.1

10

Glyphosate

H

graines de lin

0.1

10

Glyphosate

H

graines de moutarde 0.1

10

Glyphosate H

blé

0.1

5

Glyphosate H

seigle

0.1

5

Glyphosate H

triticale

0.1

5

Glyphosate H

pois

3

séchés

Glyphosate H

haricots

2

séchés

Glyphosate H

olives

2

pour

la

production

d'huile

Glyphosate H

fruits

0.1

Glyphosate H

légumes

0.1

Guazatine F

céréales 0.05

Haloxyfop

H

betteraves sucrières 0.2

Haloxyfop

H

huile de colza

0.2

Haloxyfop

H

graines de colza

0.1

Haloxyfop H

légumes 0.1

Haloxyfop H

baies

0.02

Haloxyfop

H

fruits à noyau

0.02

Haloxyfop

H

fruits à pépins

0.02

Haloxyfop

H

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Haloxyfop H

préparations

pour

nourrissons et préparations de suite

0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

viande de volaille

0.7

exprimé sur la

matière grasse

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

beurre de cacao

0.25

exprimé sur la

matière grasse

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

masse de cacao

0.25

exprimé sur la

matière grasse

Denrées alimentaires et divers objets usuels 64

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

huile de germe de blé 0.1 HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I oeufs

0.1

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

plantes à infusion

0.1

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I thé

0.05

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

lait et produits laitiers 0.025 exprimé

sur

la

matière grasse

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I viandes

0.02

sauf

poissons,

viande de volaille; exprimé sur la

matière grasse

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I céréales

0.01

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I fruits

0.01

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I graines

oléagineuses

0.01

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I légumes

0.01

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

légumineuses séchées 0.01 HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I morilles

1 exprimé

sur

la

matière sèche

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I épices

0.5

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I viandes

0.3

sauf

poissons;

exprimé sur la

matière grasse

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I champignons

sauvages

0.2

sauf

morilles;

exprimé sur la

matière sèche

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

plantes à infusion

0.2

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

lait et produits laitiers 0.175 exprimé

sur

la

matière grasse

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

beurre de cacao

0.1

exprimé sur la

matière grasse

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 65

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

masse de cacao

0.1

exprimé sur la

matière grasse

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I oeufs

0.03

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I céréales

0.02

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I graines

oléagineuses

0.02

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I thé

0.02

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I fruits

0.01

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I légumes

0.01

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

légumineuses séchées 0.01 HCH (somme de tous

les isomères)

I

foie de poisson

0.5

HCH (somme de tous

les isomères)

I

oeufs de poisson

0.5

HCH (somme de tous

les isomères)

I crustacés

0.1

exprimé

sur

la

partie comestible

HCH (somme de tous

les isomères)

I échinodermes

0.1

exprimé

sur

la

partie comestible

HCH (somme de tous

les isomères)

I mollusques

0.1

exprimé

sur

la

partie comestible

HCH (somme de tous

les isomères)

I poissons

0.1

exprimé

sur

la

partie comestible

HCH (somme de tous

les isomères)

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.01

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

HCH (somme de tous

les isomères)

I préparations

pour

nourrissons et préparations de suite

0.005

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

foie de poisson

0.2

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

oeufs de poisson

0.2

calculé en heptachlore

Denrées alimentaires et divers objets usuels 66

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I viandes

0.2

sauf

poissons;

exprimé sur la

matière grasse; calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

lait et produits laitiers 0.1

exprimé

sur

la

matière grasse; calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

beurre de cacao

0.05

exprimé sur la

matière grasse; calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I crustacés

0.05

exprimé

sur

la

partie comestible;

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I échinodermes

0.05

exprimé

sur

la

partie comestible;

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

masse de cacao

0.05

exprimé sur la

matière grasse; calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I mollusques

0.05

exprimé

sur

la

partie comestible;

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I poissons

0.05

exprimé

sur

la

partie comestible;

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

oeufs

0.02

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

thé

0.02

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

céréales

0.01

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

fruits

0.01

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

légumes

0.01

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

calculé en heptachlore

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 67

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I préparations

pour

nourrissons et préparations de suite

0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

calculé en heptachlore

Heptachlore/Heptachlore époxyde

I

produits céréaliers 0.002

calculé en heptachlore

Heptenophos I

baies

0.05

Heptenophos

I

betteraves sucrières 0.05

Heptenophos I

céréales

0.05

Heptenophos

I

fruits à noyau

0.05

Heptenophos

I

fruits à pépins

0.05

Heptenophos

I

graines de colza

0.05

Heptenophos I

légumes

0.05

Hexachlorobenzene

F

foie de poisson

0.5

Hexachlorobenzene

F

oeufs de poisson

0.5

Hexachlorobenzene

F

huile de graines de courges

0.1 0.25

Hexachlorobenzene

F

lait et produits laitiers 0.25

exprimé sur la

matière grasse

Hexachlorobenzene F viandes 0.2 sauf

poissons;

exprimé sur la

matière grasse

Hexachlorobenzene F graines de courges 0.05

0.15

Hexachlorobenzene F crustacés 0.1

exprimé

sur

la

partie comestible

Hexachlorobenzene F échinodermes 0.1 exprimé

sur

la

partie comestible

Hexachlorobenzene F mollusques 0.1 exprimé

sur

la

partie comestible

Hexachlorobenzene F poissons 0.1 exprimé

sur

la

partie comestible

Hexachlorobenzene

F

plantes à infusion

0.05

Hexachlorobenzene F beurre de

cacao 0.03

exprimé

sur

la

matière grasse

Hexachlorobenzene F masse de

cacao 0.03

exprimé

sur

la

matière grasse

Hexachlorobenzène F graines oléagineuses

0.02

sauf graines de

courges

Hexachlorobenzene F oeufs 0.02

Hexachlorobenzene F thé 0.02

Hexachlorobenzene F céréales 0.01

Hexachlorobenzene F fruits 0.01

Denrées alimentaires et divers objets usuels 68

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Hexachlorobenzene F légumes 0.01

Hexachlorobenzene

F

légumineuses séchées 0.01

Hexachlorobenzene F produits céréaliers

0.01

Hexachlorobenzene F préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Hexachlorobenzène F préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

Hexaconazole F

fraises

0.2

Hexaconazole F

bananes

0.1

Hexaconazole F

blé

0.1

Hexaconazole F

légumes-bulbes

0.1

Hexaconazole F

orge

0.1

Hexaconazole F

poires

0.1

Hexaconazole F

pommes

0.1

Hexaconazole F

raisins

0.1

Hexaconazole F

tomates

0.1

Hexaconazole

F

fruits à coque

0.05

Hexaconazole F

graines

oléagineuses

0.05

Hexaconazole F

thé

0.05

Hexaconazole

F

céréales

0.02

sauf blé, orge

Hexaconazole F

fruits

0.02

sauf

bananes,

fraises, fruits

à coque, poires,

pommes, raisins

Hexaconazole F

légumes

0.02

sauf

légumesbulbes, tomates

Hexaflumuron

I

fruits à pépins

0.5

Hexaflumuron

I

pommes de terre

0.02

Hexythiazox A

baies

0.05

Hexythiazox

A

fruits à noyau

0.05

Hexythiazox

A

fruits à pépins

0.05

Hydrazide maléique

R

pommes de terre

50

Hydrazide maléique

R

carottes

30

Hydrazide maléique

R

panais

30

Hydrazide maléique