1

Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale (OPOVA) du 16 décembre 2016 (Etat le 1er mai 2018) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3, de l'ordonnance du 16 décembre 2016 sur les
denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrête: Section 1

Objet, champ d'application et définitions

Art. 1

Objet et champ d'application 1

La présente ordonnance fixe les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale.

2

Elle s'applique aux produits inscrits à l'annexe 1 et à des parties d'entre eux, qu'ils soient non transformés, transformés ou utilisés dans une denrée alimentaire composée.

3

Elle ne s'applique pas aux produits qui sont manifestement destinés à l'une des utilisations suivantes: a. la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires; b. l'ensemencement ou la plantation; c. des activités de recherche et développement autorisées.

Art. 2

Définitions

1

Dans la présente ordonnance, on entend par: a. pesticides: 1. les substances actives utilisées actuellement ou auparavant dans des produits phytosanitaires au sens de la loi du 15 décembre 2000 sur les produits chimiques (LChim)2 et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction, ou 2. les substances actives et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction issus de produits biocides au sens de l'ordonnance du RO 2017 793

1 RS

817.02

2 RS

813.1

817.021.23

Denrées alimentaires et objets usuels 2

817.021.23

18 mai 2005 sur les produits biocides (OPBio)3 et qui ne sont pas déjà réglementés par d'autres actes; b. limite maximale de résidus (LMR): la concentration maximale autorisée d'un résidu de pesticide présent dans ou sur des produits; c. CXL: la limite maximale de résidus fixée par la Commission du Codex Ali- mentarius (limites maximales pour les résidus de pesticides du Codex); d. tolérance d'importation: la limite maximale de résidus pour les produits importés, fixée si: 1. l'utilisation d'une substance active dans un produit phytosanitaire ou un

produit biocide n'est pas autorisée pour un produit, pour des motifs autres que la protection de la santé, ou que 2. la limite maximale de résidus en vigueur pour le produit et l'usage de celui-ci a été fixée pour des motifs autres que la protection de la santé; e. seuil de quantification: la concentration de résidus la plus faible pouvant être quantifiée et enregistrée dans le cadre du contrôle de routine selon des méthodes validées dans le respect des bonnes pratiques de laboratoire.

2

Pour autant que la législation sur les denrées alimentaires n'énonce aucune définition, les définitions utilisées dans la présente ordonnance sont celles définies dans la LChim, l'ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits chimiques4, l'OPBio et l'ordonnance du 12 mai 2010 sur les produits phytosanitaires (OPPh)5.

Section 2

Détermination et fixation des limites maximales de résidus

Art. 3

Critères et bases applicables à la détermination et à la fixation des limites maximales de résidus 1

L'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) détermine les limites maximales applicables aux résidus de pesticides. Il implique les offices fédéraux concernés.

2

Il tient compte:

a. du potentiel de risque des résidus de pesticides pour l'être humain; b. de la documentation scientifique usuelle; c. pour les produits phytosanitaires: des principes uniformes pour l'évaluation et l'autorisation des produits phytosanitaires inscrits à l'annexe 9 OPPh6; d. pour les produits biocides: de l'art. 17 OPBio7; 3 RS

813.12

4 RS

813.11

5 RS

916.161

6 RS

916.161

7 RS

813.12

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 3

817.021.23

e. de l'état des connaissances scientifiques et techniques pour l'évaluation de la toxicologie et de l'exposition aux résidus; f. de la concentration techniquement inévitable d'un pesticide dans la denrée alimentaire selon les bonnes pratiques agricoles ou les bonnes pratiques de fabrication; g. de l'absorption du pesticide, déterminée sur la base des quantités de denrée alimentaire ingérée;

h. de la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources autres qu'un usage sous forme de produit phytosanitaire ou biocide; i. des interactions connues cumulées ou synergiques entre les substances actives, qui agissent sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain; j.

si une CXL a été définie; k. si une limite maximale de résidus a déjà été fixée selon le règlement (CE) no 396/20058;

l.

si, dans le cas d'une demande au sens de l'art. 7, il existe dans un autre pays des bonnes pratiques phytosanitaires ou d'emploi des biocides, qui régissent l'utilisation conforme d'une substance active dans ce pays; m. des données de surveillance; n. d'autres facteurs pertinents pour les faits à contrôler.

3

Les limites maximales pour les résidus de pesticides sont fixées à l'annexe 2.

Art. 4

Substances actives pour lesquelles il n'est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus Les substances actives de produits phytosanitaires évaluées dans le cadre de l'OPPh9 ou de l'OPBio10 et sur la base de l'art. 3 et pour lesquelles il n'est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus sont mentionnées à l'annexe 3.

Art. 5

Limites maximales de résidus pour les produits transformés ou mélangés Si aucune limite maximale de résidus n'est fixée à l'annexe 2 pour des produits transformés ou mélangés, les limites maximales de résidus applicables sont celles du produit brut, sachant qu'il faut alors tenir compte des modifications des teneurs en résidus de pesticides engendrées par la transformation ou le mélange.

8 Règlement

(CE)

no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16.03.2005, p. 1, dans la version en vigueur dans l'UE.

9 RS

916.161

10 RS

813.12

Denrées alimentaires et objets usuels 4

817.021.23

Art. 6

Réévaluation de limites maximales de résidus Si les conditions-cadres évoluent par rapport à la situation au moment où les limites maximales de résidus avaient été définies, l'OSAV procède à un réexamen des limites maximales de résidus existantes.

Art. 7

Limites maximales de résidus de produits phytosanitaires ou biocides inutilisés en Suisse 1

Sur demande, l'OSAV peut fixer des limites maximales de résidus spécifiques pour des emplois de produits phytosanitaires ou biocides non prévus en Suisse. 2 La demande doit contenir: a. une vue d'ensemble de la demande soumise, comprenant les éléments suivants: 1. un

résumé,

2. une

motivation,

3. une liste des documents joints, 4. une copie des conditions d'utilisation pertinentes pour définir les limites maximales de résidus dans le cadre des bonnes pratiques phytosanitaires pour les usages spécifiques de la substance active ou une copie des conditions d'utilisation en tant que produit biocide; b. une bibliographie listant la littérature scientifique publiée dans les dix ans précédant la date de la présentation de la demande et portant sur les effets de la substance active sur la santé ainsi que sur les résidus de pesticides correspondants; et c. les informations visées aux annexes 5 et 6 OPPh11 dans le cadre des prescriptions en matière de données pour l'établissement des limites maximales de résidus pour les pesticides ou selon l'art. 14 OPBio12, y compris les données toxicologiques, les données relatives aux méthodes analytiques de routine utilisées dans des laboratoires de contrôle et les données concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.

Section 3

Dépassement des limites maximales de résidus

Art. 8

Interdiction de mise en circulation et dépassement admis 1

Les produits énoncés à l'annexe 1 ne peuvent pas être mis en circulation s'ils contiennent des résidus de pesticides dépassant les valeurs suivantes: a. les limites maximales de résidus fixées à l'annexe 2, y compris celles pour les produits transformés ou mélangés visés à l'art. 5; 11 RS

916.161

12 RS

813.12

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 5

817.021.23

b. 0,01 mg/kg pour les produits portant un code UE dans l'annexe 1 et ne satisfaisant pas au critère de la let. a, dans la mesure où les substances actives concernées ne sont pas mentionnées à l'annexe 3.

2

Si les dispositions de l'al. 1 sont respectées, les autorités d'exécution peuvent en se fondant sur le droit alimentaire ne pas interdire ou empêcher la mise en circulation des produits visés à l'annexe 1 et présentant des résidus de pesticides.

3

Par dérogation à l'al. 1, les autorités d'exécution peuvent autoriser des dépassements des limites maximales de résidus en cas de traitement par fumigation après la récolte, aux conditions suivantes:

a. la combinaison substance active - produit est répertoriée à l'annexe 4; b. les produits concernés ne sont pas destinés à une consommation immédiate; c. il est garanti que ces mêmes produits ne dépassent plus les limites maximales de résidus définies à l'annexe 2 au moment de leur remise aux consommateurs.

Art. 9

Interdiction de transformation et de mélange Les produits ne respectant pas les concentrations en résidus de pesticides selon l'art. 8, al. 1, ne peuvent être ni transformés, ni mélangés à des fins de dilution avec le même produit ou avec d'autres produits.

Section 4

Modification des annexes et directives aux autorités cantonales d'exécution

Art. 10

Actualisation des annexes 1

L'OSAV adapte les annexes 1 à 4 selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. 2 Il peut édicter des dispositions transitoires applicables à ces adaptations.

Art. 11

Directives aux autorités cantonales d'exécution 1

Si les annexes 1 à 4 ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures immédiates s'imposent pour la protection de la santé, l'OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des annexes.

2

Les directives sont publiées sur Internet.

Denrées alimentaires et objets usuels 6

817.021.23

Section 5

Dispositions finales

Art. 12

Abrogation du droit en vigueur L'ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires13 est abrogée.

Art. 13

Disposition transitoire

Les substances actives qui ont été autorisées par l'Office fédéral de l'agriculture conformément à l'OPPh14 et pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées peuvent encore être décelées jusqu'au 30 avril 2019 dans ou sur des denrées alimentaires dans le respect des limites maximales définies selon l'ancien droit.

a15 Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018 Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 de la présente ordonnance peuvent être importées et fabriquées selon l'ancien droit jusqu'au 30 avril 2019. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.

Art. 14

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.

13 [RO

1995 2893, 2002 955, 2005 5749, 2008 793 4475 6027, 2009 4741, 2011 1985, 2012 2147, 2013 4715, 2014 3289, 2015 3219] 14 RS

916.161

15 Introduit par le ch. I de l'O de l'OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2018 (RO 2018 1281).

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 7

817.021.23

Annexe 1

(art. 1, al. 2, et 8, al. 1 et 2) Produits d'origine végétale ou animale pour lesquels des limites maximales de résidus s'appliquent 1 Remarque

explicative

La liste des produits d'origine végétale ou animale selon l'annexe I, parties A et partie B, du règlement (CE) no 396/200516 s'applique. Les produits non répertoriés dans cette liste sont mentionnés dans le tableau de la présente annexe.

2

Remarque explicative concernant l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005

Le fait qu'un produit soit mentionné dans l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 ne signifie pas qu'il s'agit d'une denrée alimentaire.

3 Tableau

1 2

3

4

5

Code

Catégorie, groupe ou sousgroupe

Principal produit du groupe ou du sous-groupe

Dénomination

scientifique

Portion du produit

pour laquelle la LMR s'applique

poissons

produit entier

foie

de

poisson

œufs

de

poisson

crustacés

produit entier

échinodermes

produit entier

mollusques

produit entier

denrées

alimentaires

transformées

produit entier

huile

de

pépins de courge

farine

de

céréales

produits céréaliers légumes secs

fruits

secs

vin

16 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16 mars 2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/1016.

Denrées alimentaires et objets usuels 8

817.021.23

Annexe 217

(art. 3, al. 3, 5 et 8, al. 1, let. a, et 3, let. c) Limites maximales autorisées pour les résidus de pesticides 1 Remarques

explicatives 1.1

Les limites maximales de résidus concernent les produits inscrits à l'annexe 1 sous leur forme brute ou congelée mais non transformée, sauf mention contraire.

1.2

Si aucune limite maximale de résidus n'est mentionnée à la colonne 5, celle fixée par le règlement (CE) no 396/200518 pour cette combinaison substance active - denrée alimentaire s'applique. Les règlements modifiant le règlement (CE) no 396/2005 qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des limites maximales de résidus applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu'aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s'appliquent. Lorsqu'un acte modificateur a fait l'objet d'un rectificatif entraînant des changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6. Lorsque les annexes II, IIIA, IIIB ou V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l'annexe concernée ou le changement spécifique dont il s'agit sont précisés entre parenthèses.

1.3

La lettre F dans la colonne 2 du tableau désigne les substances actives liposolubles.

1.4

Un * à côté de la limite maximale de résidus dans la colonne 5 signifie qu'il s'agit d'un seuil de quantification.

2 Tableau

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

1,1-Dichloro-2,2bis(4-éthylphényl)

éthane (éthylane,

perthane)

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

17 Mise à jour selon le ch. II de l'O de l'OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2018 (RO 2018 1281).

18 Cf. note relative à l'art. 3, al. 2, let. k.

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 9

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

2,4-D (somme de

2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués,

exprimée en 2,4-D)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 1317/2013

2,4-DB (somme de

2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conjugués, exprimé en

2,4-DB)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 668/2013

8-hydroxyquinoline

(somme de 8-hydroxyquinoline et de

ses sels, exprimée

en tant que 8-hydroxyquinoline)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 1004/2013

Abamectine (somme de l'avermectine

B1a, l'avermectine

B1b et du delta-8,9isomère de l'aver-

mectin B1a)

F 0100000

fruits

annexe du règlement (UE) no 508/2011

" F

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

" F

0220000

légumes-bulbes

"

" F

0231000

solanacées

0.01

autres

" F

0231010

tomates

0.03

" F

0231020

poivrons 0.05

" F

0231030

aubergines 0.03

"

F

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.04

"

F

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 508/2011

" F

0234000

maïs

doux

"

" F

0239000

autres

légumes-fruits 0.01 " " F

0240000

brassicacées

annexe

du

règlement

(UE) no 508/2011

" F

0250000

légumes-feuilles

et

fines herbes

"

" F

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

" F

0270000

légumes

à

tiges

0.01 (*)

sauf

céleri

en

branches

"

F

0270030 céleri en branches 0.05

" F

0280000

champignons,

mousses et lichens

annexe

du

règlement

(UE) no 508/2011

Denrées alimentaires et objets usuels 10

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

F

0290000 algues et organismes procaryotes

"

" F

0300000

légumineuses séchées "

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

"

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

0900000

plantes sucrières

"

Acephate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

Acéquinocyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 834/2013

Acetamiprid

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 87/2014

"

0120000 fruits à coque 0.06 sauf

noix

communes

"

0120110

noix

communes

0.07

"

0130000 fruits à pépins annexe

du

règlement

(UE) no 87/2014

"

0140000 fruits à noyau "

"

0150000

baies et petits fruits "

"

0160000

fruits

divers

"

"

0211000

pommes de terre

0.05

"

0212000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

tropicaux

annexe

du

règlement

(UE) no 87/2014

"

0213000

autres

légumes-racines

et légumes-tubercules à l'exception des

betteraves sucrières "

"

0220000

légumes-bulbes 0.01 (*) autres

"

0220010

ail 0.02

"

0220020

oignons 0.05

"

0230000

légumes-fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 87/2014

"

0240000

brassicacées 0.01

(*) autres

"

0241000

choux

(développement de l'inflores-

cence)

0.4

"

0242010 choux de Bruxelles 0.05

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 11

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0242020

chou

pomme 0.7

"

0243000

choux

feuilles

0.6

"

0251000 laitues et salades 5

"

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

annexe

du

règlement

(UE) no 87/2014

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000

cresson

d'eau

"

"

0255000

endives

(chicons)

"

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges 0.01 (*) autres

"

0270030 céleri en branches 1.5

"

0270050

artichauts

0.6

"

0270060

poireaux 0.1

"

0280000

champignons,

mousses

et lichens

annexe

du

règlement

(UE) no 87/2014

"

0290000 algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Acétochlore

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Acibenzolar-Sméthyl (somme

d'acybenzolar-Sméthyl et de acyben-

zolar (acide), exprimée en acybenzolar-

S-méthyl)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0120000 fruits à coque "

Denrées alimentaires et objets usuels 12

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0130000 fruits à pépins 0.01

sauf pommes, poires, coings; acide libre

inclus

"

0130010

pommes 0.1

"

0130020

poires 0.1

"

0130030

coings 0.02

"

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(UE) no 703/2014

"

0150000

baies et petits fruits "

"

0161000 fruits divers à peau comestible

"

"

0162000

petits fruits avec

peau non comestible et de petite taille

0.01 (*)

sauf

kiwis

"

0162010

kiwis

0.4

"

0163000 autres fruits à peau non comestible et

de grande taille

annexe

du

règlement

(UE) no 703/2014

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

tropicaux

"

"

0213000

autres

légumesracines et légumes-

tubercules à l'exception des betteraves

sucrières

0.01

sauf radis; acide libre inclus

"

0213080

radis

0.02

"

0220000

légumes-bulbes

annexe

du

règlement

(UE) no 703/2014

"

0231000

solanacées

"

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

"

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.08

"

0234000

maïs

doux

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0239000

autres

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000 laitues et salades 0.3 sauf

jeunes

pousses

(notamment des

espèces de Brassica) "

0251080

jeunes pousses

(notamment des

espèces de Brassica) 0.5

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 13

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

0.01

(*) sauf épinards; acide libre inclus

"

0252010

épinards 0.5

"

0253000 feuilles de vigne annexe

du

règlement

(UE) no 703/2014

"

0254000

cresson

d'eau

"

"

0255000

endives

(chicons)

"

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses

et lichens

"

"

0290000 algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Acibenzolar-Sméthyl (somme

d'acybenzolar-Sméthyl et de acyben-

zolar (acide), exprimée en acybenzolar-

S-méthyl)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000 fruits à pépins 0.01

sauf pommes, poires, coings; acide libre

inclus

"

0130010

pommes 0.1

"

0130020

poires 0.1

"

0130030

coings 0.02

"

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(UE) no 703/2014

Denrées alimentaires et objets usuels 14

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0150000

baies et petits fruits "

"

0161000 fruits divers à peau comestible

"

"

0162000

petits fruits avec

peau non comestible et de petite taille

0.01 (*)

sauf

kiwis

"

0162010

kiwis

0.4

"

0163000 autres fruits à peau non comestible et

de grande taille

annexe

du

règlement

(UE) no 703/2014

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

tropicaux

"

"

0213000

autres

légumesracines et légumes-

tubercules à l'exception des betteraves

sucrières

0.01

sauf radis; acide libre inclus

"

0213080

radis

0.02

"

0220000

légumes-bulbes

annexe

du

règlement

(UE) no 703/2014

"

0231000

solanacées

"

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

"

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.08

"

0234000

maïs

doux

annexe du règlement (UE) no 703/2014

"

0239000

autres

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000 laitues et salades 0.3 sauf

jeunes

pousses

(notamment des

espèces de Brassica) "

0251080

jeunes pousses

(notamment des

espèces de Brassica) 0.5

"

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

0.01

(*) sauf épinards; acide libre inclus

"

0252010

épinards 0.5

"

0253000 feuilles de vigne annexe

du

règlement

(UE) no 703/2014

"

0254000

cresson

d'eau

"

"

0255000

endives

(chicons)

"

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 15

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses

et lichens

"

"

0290000 algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Acide gibbérellique toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Acide naphthylacétique, 1-

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Acide phosphonique

cf. aussi fosétyl-Al "

0151000 raisins de table et raisins de cuve

50

"

vin 100

Aclonifen

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Acrinathrine F

0700000

houblon

0.05

" F

0800000

épices 0.05

Alachlore

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

Aldicarbe (somme

de l'aldicarbe de son sulfoxide et de sa

sulfone, exprimée

en aldicarbe)

0900010

betteraves

sucrières

0.02

Denrées alimentaires et objets usuels 16

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Amétoctradin

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 491/2014

Amidosulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 270/2012

Aminopyralide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 36/2014

Amisulbrom

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 897/2012

Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction de

2,4-diméthylaniline exprimée en amitraze)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Amitrole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Anilazine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

Anthraquinone

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 1146/2014

Aramite

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Asulam

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Atrazine

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

Azadirachtine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Azimsulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 289/2014

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 17

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Azinphos-éthyl

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Azinphos-méthyl

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 839/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

Azocyclotin et

Cyhexatin (somme

de l'azocyclotin et du cyhexatin calculé

comme cyhexatin)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

Azoxystrobine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 491/2014

Barbane

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Beflubutamid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 1317/2013

Bénalaxyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 520/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

Benfluraline

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 1146/2014

Benfuracarbe

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

Bénomyl

cf.

carbendazime

Bentazone (Somme

de la bentazone,

de ses sels, de la

6-hydroxybentazone

(libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou

conjuguée), exprimée en bentazone)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 270/2012

Denrées alimentaires et objets usuels 18

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère

(KIF-230 S-D) et ses diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

tropicaux

"

"

0213000

autres

légumesracines et légumes-

tubercules à l'exception des betteraves

sucrières

0.01 (*)

sauf

carottes

"

0213020

carottes

0.02

"

0220000

légumes-bulbes 0.01 (*) autres

"

0220020

oignons 0.02

"

0220030

échalotes

0.02

"

0230000

légumes-fruits

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000 laitues et salades 0.2

"

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000

cresson

d'eau

"

"

0255000

endives

(chicons) 0.2

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

"

"

0290000 algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 19

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Benzovindiflupyr 0500010 orge 0.5

"

0500050

avoine

0.5

"

0500070

seigle 0.04

"

0500090

froment

(blé) 0.04

Benzyladénine, 60130000 fruits à pépins 0.01

(*)

Bifénazate (somme

de bifénazate et de bifénazate-diazène,

exprimée en bifénazate)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 79/2014

Bifenox

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Bifenthrine F

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 441/2012

"

F

0120000 fruits à coque "

" F

0130000

fruits

à

pépins

"

"

F

0140000 fruits à noyau "

"

F

0151010 raisin de table 0.2

" F

0151020

raisins

de

cuve

0.2

" F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 441/2012

"

F

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000 autres petits fruits et baies

"

" F

0160000

fruits

divers

"

" F

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

0.1

sauf pommes de terre " F

0211000

pommes de terre

0.05

" F

0220000

légumes-bulbes 0.1

" F

0231000

solanacées

0.2

autres

" F

0231010

tomates

0.3

" F

0231020

poivrons 0.4

" F

0231030

aubergines 0.3

"

F

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 441/2012

"

F

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.1

Denrées alimentaires et objets usuels 20

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

" F

0234000

maïs

doux

0.1

" F

0239000

autres

légumes-fruits 0.1

" F

0241000

choux

(développement de

l'inflorescence)

annexe

du

règlement

(UE) no 441/2012

" F

0242000

choux

pommés 1

" F

0243000

choux

feuilles

0.1

" F

0244000

choux-raves

0.1

"

F

0251000 laitues et salades 2

" F

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

0.1

"

F

0253000 feuilles de vigne 0.1 " F

0254000

cresson

d'eau 0.1

" F

0255000

endives

(chicons) 2

"

F

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

0.1

" F

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

0.1 sauf

haricots

frais,

non écossés

"

F

0260010 haricots frais, non écossés

0.5

" F

0270000

légumes à tiges 0.1 " F

0280000

champignons,

mousses et lichens

0.1

" F

0300000

légumineuses

séchées

annexe du règlement (UE) no 441/2012

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

"

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

0900000

plantes sucrières

"

" F

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Binapacryl

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Biphényle

0154050

cynorhodons 0.02

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

0.1

"

0632030

maté

0.5

"

0810090

noix

muscade

1

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 21

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0870010

macis

1

Bitertanol

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 1138/2013

Bixafène

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 834/2013

Boscalid F

0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 441/2012

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles

et

fines herbes

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges 0.5 autres

"

0270010

asperges 0.05

"

0270030 céleri en branches 30

"

0270040

fenouil

30

"

0270050

artichauts

4

"

0270060

poireaux 5

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

annexe

du

règlement

(UE) no 441/2012

"

0290000 algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Bromophos-éthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 22

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Bromopropylate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 310/2011

Bromoxynil et ses

sels, exprimés en

bromoxynil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Bromuconazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Bromure ionique 0100000 fruits

10

autres,

frais

"

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0120000 fruits à coque "

"

0152000

fraises

20

"

fruits

secs

50

"

0200000

légumes

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

légumes secs

100

sauf bolets séchés

"

0300000

légumineuses

séchées

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Bupirimate

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000 fruits à pépins 0.05 autres;

ethyrimol

inclus, calculé en

bupirimate

"

0130010

pommes 0.2

"

0130020

poires 0.2

ethyrimol

inclus,

calculé en bupirimate "

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0150000

baies et petits fruits "

"

0160000

fruits

divers

"

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 23

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Buprofézine F

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 520/2011

"

F

0120000 fruits à coque "

" F

0130000

fruits

à

pépins

"

"

F

0140000 fruits à noyau "

"

F

0151000 raisins de table et raisins de cuve

"

" F

vin 0.05

" F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 520/2011

"

F

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.05 autres

" F

0153010

mûres

0.1

" F

0153030

framboises

0.1

"

F

0154000 autres petits fruits et baies

annexe

du

règlement

(UE) no 520/2011

" F

0160000

fruits

divers

"

" F

0200000

légumes

"

" F

0300000

légumineuses séchées "

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

"

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

0900000

plantes sucrières

"

Butraline

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 87/2014

Butylate

0700000

houblon 0.05

"

0800000

épices 0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 24

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Camphéchlore F

0500000

céréales 0.1

camphène

chloré

contenant 67 à 69 % de chlore

" F

0700000

houblon

0.1

" F

0800000

épices 0.1

" F

1010000

viandes,

préparations de viande,

abats, sang, graisses animales

0.05 sauf

viande

de

volaille; exprimé sur la matière grasse;

somme des composés

des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 "

F

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.01 (*)

exprimé

sur

la

matière grasse;

somme des composés

des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 Captafol F

0700000

houblon 0.1

" F

0800000

épices 0.1

Captane

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 251/2013

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000

fruits

à

pépins

"

"

0140010

abricots

4

"

0140020

cerises

5

"

0140030

pêches 4

"

0140040

prunes 7

"

0140990

autres

«fruits

à

noyau»

1

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.03

seul ou avec folpet "

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 251/2013

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000 autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits

divers

"

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.02

autres

"

0231010

tomates

2

seul ou avec folpet "

0231020

poivrons 0.1

"

0231030

aubergines

2

seul ou avec folpet

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 25

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 251/2013

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs

doux

"

"

0239000

autres

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles

et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

"

"

0290000 algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Carbaryl

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

Carbendazime et

bénomyl (somme

du bénomyl et du

carbendazime

exprimé en tant

que carbendazime)

0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 559/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000

fruits

à

pépins 0.2

autres

"

0130010

pommes 0.2

"

0130020

poires 0.2

"

0130050

nèfles

du

japon 2

Denrées alimentaires et objets usuels 26

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0140010

abricots

0.2

"

0140020

cerises

0.5

"

0140030

pêches 0.2

"

0140040

prunes 0.5

"

0140990

autres

«fruits

à

noyau»

0.1

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 559/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000 autres petits fruits et baies

"

"

0161000 fruits divers à peau comestible

"

"

0162000

petits fruits avec peau non comestible et

de petite taille

"

"

0163000 autres fruits à peau non comestible et

de grande taille

0.1 sauf

mangues,

papayes

"

0163030

mangues 0.5

"

0163040

papayes 0.2

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

annexe

du

règlement

(UE) no 559/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.1

autres

"

0231010

tomates

0.5

"

0231030

aubergines 0.5

"

0231040

okras,

camboux

2

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 27

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 559/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs

doux

"

"

0239000

autres

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000 laitues et salades 1

autres

"

0251020

salade,

Lactuca

sativa L.

1

"

0251030

chicorée

1

"

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

annexe

du

règlement

(UE) no 559/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000

cresson

d'eau

"

"

0255000

endives

(chicons) 1

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

annexe

du

règlement

(UE) no 559/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.01

(*) autres

"

0500010

orge 1.5

Denrées alimentaires et objets usuels 28

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0500050

avoine

1.5

"

0500070

seigle 0.1

"

0500090

froment

(blé) 0.1

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

annexe

du

règlement

(UE) no 559/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Carbetamide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Carbofurane (somme

du carbofurane

(y compris le carbofurane provenant

de carbosulfane,

de benfuracarb

ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxycarbofurane, expri-

mée en carbofurane) toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 2015/399

Carboxine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Carfentrazone-éthyle toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cartap

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Carvone, d0211000

pommes de terre

5

Carvone, l0211000 pommes de terre

3

Chlorantraniliprole F toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 2017/1016

Chlorbenside

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 29

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Chlorbufam

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlordane (somme

de cis- et transchlordane)

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlordécone F

0700000

houblon

0.02

" F

0800000

épices 0.02

Chlorfenson

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlorfenvinphos

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 1138/2013

Chloridazon

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Chlormequat

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 737/2014

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000

fruits

à

pépins 0.05

sauf

poires

"

0130020

poires 0.2

"

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(UE) no 737/2014

"

0150000

baies et petits fruits "

"

0160000

fruits

divers

"

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles

et

fines herbes

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

0.05 sauf

champignons

de

culture

"

0280010

champignons

de

culture

10

"

0290000 algues et organismes procaryotes

annexe

du

règlement

(UE) no 737/2014

"

0300000

légumineuses séchées "

Denrées alimentaires et objets usuels 30

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000 céréales

0.05

sauf avoine, blé, orge, seigle

"

0500010

orge 2

"

0500050

avoine

5

"

0500070

seigle 3

"

0500090

froment

(blé) 2

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

annexe

du

règlement

(UE) no 737/2014

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Chlorobenzilate

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chloropicrine

0700000

houblon

0.02

"

0800000

épices 0.02

Chlorothalonil

0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 441/2012

"

0211000

pommes de terre

0.05

"

0212000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

tropicaux

annexe

du

règlement

(UE) no 441/2012

"

0213000

autres

légumesracines et légumes-

tubercules à l'exception des betteraves

sucrières

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles

et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes

à

tiges

0.01 (*)

sauf

céleri

en

branches, poireaux

"

0270030 céleri en branches 10

"

0270060

poireaux 10

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 31

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

annexe

du

règlement

(UE) no 441/2012

"

0290000 algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Chlorotoluron

0100000 fruits

annexe du règlement (UE) no 87/2014

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.1

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

annexe

du

règlement

(UE) no 87/2014

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Chloroxuron

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlorphénapyr

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

Chlorprophame F

0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 79/2014

" F

0211000

pommes de terre

30

" F

0212000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

tropicaux

annexe

du

règlement

(UE) no 79/2014

Denrées alimentaires et objets usuels 32

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

" F

0213000

autres

légumesracines et légumes-

tubercules à l'exception des betteraves

sucrières

"

" F

0220000

légumes-bulbes

"

" F

0230000

légumes-fruits

"

" F

0240000

brassicacées

"

" F

0250000

légumes-feuilles

et fines herbes

"

" F

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

" F

0270000

légumes à tiges

"

" F

0280000

champignons,

mousses et lichens

"

"

F

0290000 algues et organismes procaryotes

"

" F

0300000

légumineuses séchées "

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

"

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

0900000

plantes sucrières

"

" F

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Chlorpyrifos F

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

"

F

0120000 fruits à coque "

" F

0130000

fruits

à

pépins 0.5

autes

"

0130010

pommes 0.01

" F

0130020

poires 0.01

" F

0130030

coings 0.2

"

F

0140000 fruits à noyau 0.05 autres

" F

0140020

cerises

0.2

" F

0140030

pêches 0.01

" F

0140040

prunes 0.1

"

F

0151010 raisin de table 0.05

" F

0151020

raisins

de

cuve

0.5

" F

0152000

fraises

0.2

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 33

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

F

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.05 autres

" F

0153010

mûres

0.01

" F

0153030

framboises

0.5

"

F

0154000 autres petits fruits et baies

0.05 autres

" F

0154030

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

0.01

" F

0154040

groseilles

à

maquereau

0.01

"

F

0161000 fruits divers à peau comestible

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

" F

0162000

petits fruits avec

peau non comestible et de petite taille

0.05 autres

" F

0162010

kiwis

0.01

"

F

0163000 autres fruits à peau non comestible et

de grande taille

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

" F

0211000

pommes de terre

0.03

" F

0212000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

tropicaux

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

" F

0213000

autres

légumesracines et légumes-

tubercules à l'exception des betteraves

sucrières

0.05 autres

" F

0213020

carottes

0.07

" F

0213080

radis

0.08

" F

0220000

légumes-bulbes 0.05 autres

" F

0220020

oignons 0.1

" F

0220030

échalotes

0.1

" F

0231000

solanacées

0.5

autres

" F

0231010

tomates

0.01

" F

0231020

poivrons 0.07

" F

0231030

aubergines 0.07

"

F

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

"

F

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

"

" F

0234000

maïs

doux

"

Denrées alimentaires et objets usuels 34

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

" F

0239000

autres

légumes-fruits

"

" F

0241000

choux

(développement de

l'inflorescence)

"

" F

0242000

choux

pommés 0.05

autres

" F

0242020

chou

pomme 0.01

" F

0243000

choux

feuilles

0.05

autres

"

F

0243010 choux de Chine 0.01

" F

0244000

choux-raves

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

" F

0250000

légumes-feuilles

et

fines herbes

"

" F

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

" F

0270000

légumes à tiges 0.05 autres

" F

0270050

artichauts

0.1

" F

0270060

poireaux 0.01

"

" F

0280000

champignons,

mousses et lichens

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

" F

0300000

légumineuses séchées "

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

"

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

0900000

plantes sucrières

"

" F

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Chlorpyrifos-méthyl F toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 839/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

Chlorsulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlorthal-dimethyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 35

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Chlorthiamide

0700000

houblon

0.05

"

0800000

épices 0.05

Chlozolinate

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cinidon-éthyl

(somme de cinidonéthyl et de son

isomère E)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cléthodime (somme

du séthoxydime et

du cléthodime

incluant les produits de dégradation

calculé en séthoxydime)

0100000

fruits

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0401000

graines oléagineuses 0.1 autres "

0401010

graines de lin

0.2

"

0401020

arachides

5

"

0401050

graines de tournesol 0.5 "

0401060 graines de colza (grosse navette)

1

"

0401070

fèves

de

soja 10

"

0401090

graines de coton

0.5

"

0402000

fruits

oléagineux

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Clodinafop F

0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 777/2013

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

0.1

clodinafop

et

ses

isomères S, exprimés en clodinafop

Denrées alimentaires et objets usuels 36

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

annexe

du

règlement

(UE) no 777/2013

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Clofentezine

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000

fruits

à

pépins

"

"

0140000 fruits à noyau 0.2 "

0151010 raisin de table 0.02

sauf kiwaïs

"

0151010001

kiwaïs 0.3

"

0151020

raisins

de

cuve

1

"

0152000

fraises

annexe du règlement (CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000 autres petits fruits et baies

0.3 autres

"

0154030

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

0.5

"

0160000

fruits

divers

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 37

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

"

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.02 sauf

concombres

"

0232010

concombres

0.3

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 149/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0234000

maïs

doux

"

"

0239000

autres

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles

et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Clomazone

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 777/2013

Clopyralid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 322/2012

Denrées alimentaires et objets usuels 38

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Chlorure de benzalkonium (mélange

de chlorures d'alkylbenzyldiméthy-

lammonium présentant des chaînes

alkyles de longueur C8, C10, C12, C14,

C16 et C18)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 1119/2014

Chlorure de didécyldiméthylammonium

(mélange de sels

d'alkylammonium

quaternaires présentant des chaînes

alkyles de longueur C8, C10 et C12)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 1119/2014

Clothianidin

0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 500/2013

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0241000

choux

(développement de

l'inflorescence)

"

"

0242000

choux

pommés

"

"

0243010 choux de Chine 1.5

"

0243020

choux

verts

1.3

"

0244000

choux-raves

annexe

du

règlement

(UE) no 500/2013

"

0250000

légumes-feuilles

et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

"

"

0290000 algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 39

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Composés du cuivre

(cuivre)

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 149/2008

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000

fruits

à

pépins

15

dosé comme cuivre

"

0140000 fruits à noyau 15 "

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0152000 fraises

15

dosé comme cuivre

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

15

"

"

0154000 autres petits fruits et baies

15

"

"

0160000

fruits

divers

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

15

dosé comme cuivre

"

0220000

légumes-bulbes 15

"

"

0230000

légumes-fruits 15

"

"

0240000

brassicacées

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0250000

légumes-feuilles

et fines herbes

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes

à

tiges

20

sauf asperges; dosé comme cuivre

"

0270010

asperges

15

dosé comme cuivre

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0290000 algues et organismes procharyotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

Denrées alimentaires et objets usuels 40

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

5

sauf betteraves

sucrières; dosé

comme cuivre

"

0900010

betteraves sucrières 15

dosé comme cuivre

"

1011010

viande

musculaire

porcine

5

"

"

1011020

graisse porcine 5

"

"

1011030

foie

de

porcins 30

"

"

1011040

rognons de porcins 30 " "

1011050

abats

comestibles

(autres que le foie et les rognons) de porcins

30

"

"

1011990

autres

«viandes

porcines»

5

"

"

1012010

viande

musculaire

de bovins

5

"

"

1012020

tissus

adipeux

de bovins

5

"

"

1012030

foie

de

bovins

30

"

"

1012040

rognons de bovins

30

"

"

1012050

abats

comestibles

de bovins

30

"

"

1012990

autres

viandes

de bovins

5

"

"

1013010

viande

musculaire

d'ovins

5

"

"

1013020

graisse d'ovins

5

"

"

1013030

foie

d'ovins

30

"

"

1013040

rognons d'ovins

30

"

"

1013050

abats

comestibles

d'ovins

30

"

"

1013990

autres

«viandes

d'ovins»

5

"

"

1014010

viande

musculaire

de caprins

5

"

"

1014020

graisse de caprins 5 "

"

1014030

foie

de

caprins 30

"

"

1014040

rognons de caprins 30 " "

1014050

abats

comestibles

de caprins

30

"

"

1014990

autres

«viandes

de caprins»

5

"

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 41

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

1015010

viande

musculaire

d'équidés

5

"

"

1015020

tissus

adipeux

d'équidés

5

"

"

1015030

foie

d'équidés 30

"

"

1015040

rognons d'équidés 30 " "

1015050

abats

comestibles

des animaux des

espèces chevaline,

asine ou mulassière 30

"

"

1015990

autres

viandes

d'équidés

5

"

"

1016010

viande

musculaire

de volailles

5

"

"

1016020

tissus

adipeux

de volailles

5

"

"

1016030

foie

de

volailles

30

"

"

1016040

rognons de volaille 30

"

"

1016050

abats

comestibles

de volailles

30

"

"

1017010

viande

musculaire

d'autres animaux

terrestres d'élevage 5

"

"

1017020

tissus

adipeux

d'autres animaux

terrestres d'élevage 5

"

"

1017030

foie

d'autres

animaux

terrestres d'élevage 30

"

"

1017040

rognons

d'autres

animaux terrestres

d'élevage

30

"

"

1017050

abats

comestibles

d'autres animaux

d'élevage

30

"

"

1017990

autres

viandes

d'autres animaux

terrestres d'élevage 5

"

"

1020000 lait, crème, beurre et fromage

2

"

"

1030000

oeufs

d'oiseaux

2

"

Composés

du mercure

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 42

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Cyanamide, y compris les sels exprimés

en cyanamide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cyanure

d'hydrogène

farine

de

céréales 6

"

0500000

céréales

15

Cyazofamid

0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 897/2012

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.01

(*) autres

"

0231010

tomates

0.6

"

0231030

aubergines 0.6

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 897/2012

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs

doux

"

"

0239000

autres

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles

et fines herbes

0.01

sauf salade, Lactuca sativa L.

"

0251020

salade,

Lactuca

sativa L.

3

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

annexe

du

règlement

(UE) no 897/2012

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 43

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Cyclanilide

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 1317/2013

Cyclopropène,

1-Méthyltoutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cycloxydime, y

compris les produits de dégradation et

de réaction qui

peuvent être déterminés en S-dioxyde

d´acide 3-(3thianyl)glutarique

(BH 517-TGSO2)

et/ou S-dioxyde

d'acide 3-hydroxy-3(3-thianyl)glutarique

(BH 517-5-OHTGSO2) ou en ses

esters méthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 491/2014

Cyflufénamid

(somme du cyflufénamid (isomère Z)

et de son isomère E) toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 737/2014

Cyfluthrine, y compris d'autres mé-

langes de constituants isomères (somme des

isomères)

F 0110000

agrumes

annexe du règlement (UE) no 737/2014

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 491/2014 (modification de l'annexe

IIIB)

"

F

0120000 fruits à coque "

" F

0130000

fruits

à

pépins

"

" F

0140010

abricots

0.3

" F

0140020

cerises

0.2

" F

0140030

pêches 0.3

" F

0140040

prunes 0.2

" F

0140990

autres

«fruits

à

noyau»

0.02

"

F

0151010 raisin de table 0.2

" F

0151020

raisins

de

cuve

0.3

Denrées alimentaires et objets usuels 44

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

" F

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 737/2014

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 491/2014 (modification de l'annexe

IIIB)

"

F

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000 autres petits fruits et baies

"

" F

0160000

fruits

divers

"

" F

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

" F

0220000

légumes-bulbes

"

" F

0231000

solanacées

0.02

autres

" F

0231010

tomates

0.05

" F

0231020

poivrons 0.3

" F

0231030

aubergines 0.1

"

F

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 737/2014

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 491/2014 (modification de l'annexe

IIIB)

"

F

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

"

" F

0234000

maïs

doux

"

" F

0239000

autres

légumes-fruits

"

" F

0241000

choux

(développement de

l'inflorescence)

"

" F

0242000

choux

pommés 0.2

sauf

chou

pomme

" F

0242020

chou

pomme 0.3

" F

0243000

choux

feuilles

0.3

autres

"

F

0243010 choux de Chine 0.3

" F

0243020

choux

verts

0.3

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 45

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

" F

0244000

choux-raves

annexe

du

règlement

(UE) no 737/2014

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 491/2014 (modification de l'annexe

IIIB)

"

F

0251000 laitues et salades 1

autres

" F

0251020

salade,

Lactuca

sativa L.

0.5

" F

0251030

chicorée

0.5

" F

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

annexe

du

règlement

(UE) no 737/2014

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 491/2014 (modification de l'annexe

IIIB)

"

F

0253000 feuilles de vigne "

" F

0254000

cresson

d'eau

"

" F

0255000

endives

(chicons)

"

"

F

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

"

" F

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

" F

0270000

légumes à tiges

"

" F

0280000

champignons,

mousses et lichens

"

"

F

0290000 algues et organismes procaryotes

"

" F

0300000

légumineuses séchées "

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

"

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

0900000

plantes sucrières

"

" F

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Denrées alimentaires et objets usuels 46

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Cyhalofop-butyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cyhexatin

cf.

azocyclotin

Cymoxanil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 978/2011

Cyperméthrine F

0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 520/2011

" F

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

" F

0220000

légumes-bulbes

"

" F

0230000

légumes-fruits

"

" F

0240000

brassicacées

"

"

F

0251000 laitues et salades "

" F

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

"

"

F

0253000 feuilles de vigne "

" F

0254000

cresson

d'eau

"

" F

0255000

endives

(chicons) 2

"

F

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

annexe

du

règlement

(UE) no 520/2011

" F

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

" F

0270000

légumes à tiges

"

" F

280000

champignons

comestibles

"

"

F

0290000 algues et organismes procaryotes

"

" F

0300000

légumineuses séchées "

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

"

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

0900000

plantes sucrières

"

" F

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Cyproconazole 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 1004/2013

"

0120000 fruits à coque "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 47

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0130000

fruits

à

pépins

"

"

0140000 fruits à noyau "

"

0151010 raisin de table 0.2

"

0151020

raisins

de

cuve

0.2

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 1004/2013

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000 autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits

divers

"

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0230000

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000 laitues et salades 0.05

sauf mâche

"

0251010

mâche

2.5

"

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

annexe

du

règlement

(UE) no 1004/2013

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000

cresson

d'eau

"

"

0255000

endives

(chicons)

"

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges 0.05 autres

"

0270010

asperges 0.1

"

0270030 céleri en branches 0.2

"

0270050

artichauts

0.1

"

0270060

poireaux 0.5

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

annexe

du

règlement

(UE) no 1004/2013

"

0290000 algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

Denrées alimentaires et objets usuels 48

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Cyprodinil F

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 1004/2013

"

F

0120000 fruits à coque "

" F

0130000

fruits

à

pépins

"

"

F

0140000 fruits à noyau "

"

F

0151000 raisins de table et raisins de cuve

"

" F

0152000

fraises

"

"

F

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000 autres petits fruits et baies

3

autes

" F

0154010

myrtilles 5

" F

0154030

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

5

" F

0154040

groseilles

à

maquereau

5

" F

0160000

fruits

divers

annexe

du

règlement

(UE) no 1004/2013

" F

0200000

légumes

"

" F

0300000

légumineuses séchées "

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

"

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

0900000

plantes sucrières

"

" F

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Cyprosulfamide 0500030 maïs

0.01

Cyromazine

0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 61/2014

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 49

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.05

autres

"

0231010

tomates

0.6

"

0231020

poivrons 1.5

"

0231030

aubergines 0.6

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

2

sauf

concombres,

courgettes

"

0232010

concombres

1.5

"

0232030

courgettes 1.7

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 61/2014

"

0234000

maïs

doux

"

"

0239000

autres

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000 laitues et salades 0.05

autres

"

0251010

mâche

12

"

0251020

salade,

Lactuca

sativa L.

2.4

"

0251060

roquette 3

"

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

annexe

du

règlement

(UE) no 61/2014

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000

cresson

d'eau

"

"

0255000

endives

(chicons)

"

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000 légumes à tiges 0.05

sauf céléri en

branches

"

0270030 céleri en branches 1.5

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

0.05 sauf

champignons

de culture

"

0280010

champignons

de

culture

10

"

0290000 algues et organismes procaryotes

annexe

du

règlement

(UE) no 61/2014

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

Denrées alimentaires et objets usuels 50

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Dalapon

0700000

houblon 0.1

"

0800000

épices 0.1

Daminozide

(somme du daminozide et de la 1,1-

diméthylhydrazine

(UDHM), exprimée

en daminozide)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 87/2014

Dazomet

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

DDT (somme de

tous les isomères

et du DDE + TDE)

F

poissons

4

exprimé sur la partie comestible

" F

foie

de

poisson 4

" F

oeufs

de

poisson 4

"

F

crustacés

4

exprimé sur la partie comestible

" F

échinodermes

4

"

" F

mollusques 4

"

"

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Deltaméthrine F

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 524/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 441/2012 (modification de l'annexe

IIIB)

"

F

0120000 fruits à coque "

" F

0130000

fruits

à

pépins 0.1

sauf

pommes

" F

0130010

pommes 0.2

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 51

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

F

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(UE) no 524/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 441/2012 (modification de l'annexe

IIIB)

" F

0152000

fraises

"

"

F

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

F

0154000 autres petits fruits et baies

"

" F

0160000

fruits

divers

"

" F

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

" F

0220000

légumes-bulbes

"

" F

0230000

légumes-fruits 0.2

autres

" F

0231010

tomates

0.3

" F

0231020

poivrons 0.2

" F

0231030

aubergines 0.3

" F

0231040

okras,

camboux

0.3

" F

0232010

concombres

0.2

" F

0232030

courgettes 0.2

" F

0241000

choux

(développement de

l'inflorescence)

annexe

du

règlement

(UE) no 524/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 441/2012 (modification de l'annexe

IIIB)

" F

0242000

choux

pommés

"

" F

0243000

choux

feuilles

0.5

autres

"

F

0243010 choux de Chine 0.5

" F

0243020

choux

verts

0.5

" F

0244000

choux-raves

annexe

du

règlement

(UE) no 524/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 441/2012 (modification de l'annexe

IIIB)

"

F

0251000 laitues et salades 0.5

autres

Denrées alimentaires et objets usuels 52

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

" F

0251020

salade,

Lactuca

sativa L.

0.5

" F

0251030

chicorée

0.5

" F

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

0.05 sauf

épinards

" F

0252010

épinards 0.5

" F

0254000

cresson

d'eau

annexe

du

règlement

(UE) no 524/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 441/2012 (modification de l'annexe

IIIB)

" F

0255000

endives

(chicons) 0.5

"

F

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

annexe

du

règlement

(UE) no 524/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 441/2012 (modification de l'annexe

IIIB)

" F

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

" F

0270000

légumes à tiges 0.05 autres

" F

0270050

artichauts

0.1

" F

0270060

poireaux 0.2

" F

0280000

champignons,

mousses et lichens

annexe

du

règlement

(UE) no 524/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 441/2012 (modification de l'annexe

IIIB)

"

F

0290000 algues et organismes procaryotes

"

" F

0300000

légumineuses séchées "

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

2

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 53

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

annexe

du

règlement

(UE) no 524/2011

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 441/2012 (modification de l'annexe

IIIB)

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Desmédiphame

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Diallate

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Diazinon

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 834/2013

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (UE)

no 899/2012 (modification de l'annexe

IIIB)

Dibrométhane, 1,2- F toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dicamba

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 737/2014

Dichlobenil

0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000

fruits

à

pépins

"

"

0140000 fruits à noyau "

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

1.5 dichlorobenzamide inclus

"

0152000

fraises

annexe du règlement (UE) no 899/2012

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

Denrées alimentaires et objets usuels 54

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0154000 autres petits fruits et baies

0.01 (*)

sauf

groseilles

(rouges, blanches ou noires-cassis);

dichlorobenzamide

inclus

"

0154030

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

0.5 dichlorobenzamide inclus

"

0160000

fruits

divers

annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Dichloroéthane,

1,2F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dichloropropène,

1,3toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dichlorprop (somme

du dichlorprop (y

compris le dichlorprop-P) et de ses sels,

esters et conjugués, exprimée en dichlorprop)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 978/2011

Dichlorvos

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 839/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

Diclofop

0700000

houblon 0.05

"

0800000

épices 0.05

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 55

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Dicloran

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dicofol

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculée en dieldrine) F 0100000

fruits

0.01 (*)

" F

0200000

légumes

0.01

(*) sauf cucurbitacées, panais

" F

0213060

panais 0.02

" F

0232010

concombres

0.02

" F

0232030

courgettes 0.02

"

F

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.03

" F

0300000

légumineuses séchées 0.01 (*)

"

F

0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de

courges

" F

0401100

pépins de courges 0.15 "

F

huile de graines

de courges

0.25

" F

0500000

céréales

0.01

(*)

" F

0610000

thé 0.02

" F

0640000

fèves

de

cacao

0.05

" F

0700000

houblon

0.02

" F

0800000

épices 0.1

" F

1010000

viandes,

préparations de viande,

abats, sang, graisses animales

0.2 exprimé

sur

la

matière grasse

"

F

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.15 "

" F

1030000

oeufs

d'oiseaux

0.02

" F

poissons

0.05

exprimé sur la partie comestible

" F

foie

de

poisson 0.2

" F

oeufs

de

poisson 0.2

"

F

crustacés

0.05

exprimé sur la partie comestible

" F

échinodermes

0.05

"

" F

mollusques 0.05

"

Denrées alimentaires et objets usuels 56

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Diétofencarb

0100000

fruits

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes 0.05 autres

"

0220020

oignons 0.1

"

0220030

échalotes

0.2

"

0230000

légumes-fruits

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000 laitues et salades "

"

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

"

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000

cresson

d'eau

"

"

0255000

endives

(chicons) 0.1

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

"

"

0290000 algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Difénoconazole 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 834/2013

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

"

"

0220000

légumes-bulbes

"

"

0231000

solanacées

0.05

autres

"

0231010

tomates

2

"

0231020

poivrons 0.7

"

0231030

aubergines 0.6

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 57

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 834/2013

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000

maïs

doux

"

"

0239000

autres

légumes-fruits

"

"

0240000 brassicacées 0.5

sauf brocolis, choux à feuilles

"

0241010

brocolis 1

"

0243000

choux

feuilles

2

"

0251000 laitues et salades 3

autres

"

0251010

mâche

7

"

0251030

chicorée

0.7

"

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

annexe

du

règlement

(UE) no 834/2013

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000

cresson

d'eau

"

"

0255000

endives

(chicons) 1

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

3

autres

"

0256010

cerfeuil

10

"

0256030 feuilles de céleri 10

"

0256040

persil 10

"

0256080

basilic 10

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

annexe

du

règlement

(UE) no 834/2013

"

0270010

asperges 0.05

"

0270020

cardons

4

"

0270030 céleri en branches 2.5

"

0270040

fenouil

2.5

"

0270050

artichauts

0.15

"

0270060

poireaux 0.5

"

0270070

rhubarbe

0.3

"

0270080

pousses de bambou 0.05 "

0270090

coeurs

de

palmier 0.05

"

0270990

autres

«légumes

à tiges»

0.05

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

annexe

du

règlement

(UE) no 834/2013

"

0290000 algues et organismes procharyotes

"

Denrées alimentaires et objets usuels 58

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

"

F

0140000 fruits à noyau 1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6difluorobenzoïque

inclus

"

F

0150000 baies et petits fruits annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

" F

0160000

fruits

divers

"

" F

0200000

légumes

"

" F

0300000

légumineuses séchées "

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

"

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

0900000

plantes sucrières

"

" F

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Diflufenican

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 897/2012

Diméthachlore

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dimethenamide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dimethipin

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 59

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

Diméthoate

(somme du

diméthoate et de

l'ométhoate)

0110000

agrumes

annexe du règlement (CE) no 1097/2009

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 839/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000

fruits

à

pépins

"

"

0140000 fruits à noyau 0.02 autres

"

0140020

cerises

0.2

"

0150000 baies et petits fruits 0.5

sauf raisins de table et raisins de cuve

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

annexe

du

règlement

(CE) no 1097/2009

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 839/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0160000

fruits

divers

0.02

sauf olives de table "

0161030 olives de table 2

"

0210000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

annexe

du

règlement

(CE) no 1097/2009

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 839/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0220000

légumes-bulbes

0.02

sauf

oignions

de

printemps

"

0220040

oignons de printemps 2 "

0230000

légumes-fruits

annexe

du

règlement

(CE) no 1097/2009

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 839/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0240000

brassicacées

"

"

0250000

légumes-feuilles

et fines herbes

"

Denrées alimentaires et objets usuels 60

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges

"

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

"

"

0290000 algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0401000

graines oléagineuses "

"

0402000

fruits

oléagineux 0.05

autres

"

0402010 olives à huile 2

"

0500000

céréales

annexe du règlement (CE) no 1097/2009

(modification de

l'annexe II) et annexe du règlement (CE)

no 839/2008 (modification de l'annexe

IIIB)

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Diméthomorphe 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 51/2014

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000

fruits

à

pépins

"

"

0140000 fruits à noyau "

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

"

"

0152000

fraises

"

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.01 (*)

sauf

framboises,

mûres

"

0153010

mûres

0.2

"

0153030

framboises

0.05

"

0154000 autres petits fruits et baies

annexe

du

règlement

(UE) no 51/2014

"

0160000

fruits

divers

"

"

0211000

pommes de terre

"

"

0212000

légumes-racines

et

légumes-tubercules

tropicaux

"

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 61

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0213000

autres

légumesracines et légumes-

tubercules à l'exception des betteraves

sucrières

0.01 (*)

autres

"

0213040

raiforts

0.2

"

0213080

radis

1.5

"

0213100

rutabagas 0.2

"

0213110

navets

0.2

"

0220000

légumes-bulbes

0.6

sauf oignons de

printemps, autres

«légumes-bulbes»

"

0220040

oignons de printemps 0.3 "

0220990

autres

«légumesbulbes»

0.15

"

0231000

solanacées

annexe du règlement (UE) no 51/2014

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

1

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 51/2014

"

0234000

maïs

doux

"

"

0239000

autres

légumes-fruits

"

"

0240000

brassicacées

"

"

0251000 laitues et salades 10

autres

"

0251020

salade,

Lactuca

sativa L.

15

"

0251030

chicorée

6

"

0252000

épinards

et

feuilles

similaires

annexe

du

règlement

(UE) no 51/2014

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000

cresson

d'eau

"

"

0255000

endives

(chicons)

"

"

0256000 fines herbes et fleurs comestibles

"

"

0260000

légumineuses

potagères (fraîches)

"

"

0270000

légumes à tiges 0.01 (*) autres

"

0270030 céleri en branches 9

"

0270050

artichauts

2

"

0270060

poireaux 1.5

"

0280000

champignons,

mousses et lichens

annexe

du

règlement

(UE) no 51/2014

Denrées alimentaires et objets usuels 62

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0290000 algues et organismes procaryotes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

"

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Dimoxystrobine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 897/2012

Diniconazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 1317/2013

Dinocap F

0100000

fruits

0.05

"

F

0151020 raisins de cuve v. aussi meptyldinocap

" F

0232010

concombres

0.05

" F

0700000

houblon

0.1

" F

0800000

épices 0.1

Dinosèbe

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dinotéfurane

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 491/2014

Dinoterb

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dioxathion

F

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Diphenylamine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 772/2013

Diquat

0100000

fruits 0.05

exprimé

en

cation

diquat

"

0200000

légumes 0.05

"

"

0300000

légumineuses séchées 0.2 "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 63

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0401000

graines

oléagineuses 0.1 autres; exprimé

en

cation diquat

"

0401010 graines de lin 5

exprimé en cation

diquat

"

0401050

graines de tournesol 1 "

"

0401060 graines de colza (grosse navette)

2

"

"

0401070

fèves

de

soja 0.2

"

"

0401080

graines de moutarde 0.5 "

"

0401140

graines de chanvre

0.5

"

"

0700000

houblon

0.1

"

"

0800000

épices 0.1

"

Disulfoton F

0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

" F

0200000

légumes

"

" F

0300000

légumineuses séchées "

" F

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

" F

0500000

céréales

0.02

autres;

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en

disulfoton

" F

0500010

orge

0.2

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

" F

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

annexe

du

règlement

(UE) no 899/2012

" F

0700000

houblon

"

" F

0800000

épices

"

" F

0900000

plantes sucrières

"

" F

1000000

produits d'origine

animale - animaux

terrestres

"

Dithianon

0120000 fruits à coque annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

"

0130000

fruits

à

pépins 0.3

"

0140010

abricots

0.5

"

0140020

cerises

2

"

0140030

pêches 0.5

"

0140040

prunes 1.5

"

0140990

autres

«fruits

à

noyau»

2

Denrées alimentaires et objets usuels 64

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0151010 raisin de table 0.01

(*)

"

0151020

raisins

de

cuve

3

"

0152000

fraises

annexe du règlement (CE) no 839/2008

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000 autres petits fruits et baies

"

"

0160000

fruits

divers

"

"

0200000

légumes

"

"

0300000

légumineuses séchées "

"

0400000

graines

et

fruits

oléagineux

"

"

0500000

céréales

"

"

0600000

thé,

café,

infusions

et cacao

"

"

0700000

houblon

"

"

0800000

épices

"

"

0900000

plantes sucrières

"

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylène-bis-, Propylène-

bis-)

0100000 fruits

0.05

autres; dosé comme

CS2

"

0110000

agrumes

5

dosé comme CS2

"

0120110

noix

communes

0.1

"

"

0130000

fruits

à

pépins 5

"

"

0140000 fruits à noyau 2 "

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

5

"

"

0152000

fraises

10

"

"

0154030

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

5

"

"

0154040

groseilles

à

maquereau

5

"

"

0161030

olives

5

"

"

0163020

bananes 2

"

"

0163030

mangues 2

"

"

0163040

papayes 7

"

"

0200000

légumes

0.05

autres; dosé comme

CS2

"

0211000

pommes de terre

0.3

dosé comme CS2

"

0213010

betteraves rouges 0.5 "

Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 65

817.021.23

1. 2

3

4 5

6

Substance active

Liposoluble

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Remarques

"

0213020

carottes

0.2

"

"

0213030

céleris-raves

0.3

"

"

0213040

raiforts

0.2

"

"

0213060

panais 0.2

"

"

0213070

persil à grosse racine 0.2 "

"

0213080

radis

2

"

"

0213090

scorsonères

(salsifis

noirs)

0.2 "

"

0220010

ail 0.5

"

"

0220020

oignons 1

"

"

0220030

échalotes

1

"

"

0231010

tomates

3

"

"

0231020

poivrons 5

"

"

0231030

aubergines 3

"

"

0231040

okras,

camboux

0.5

"

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

2

"

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

1

"

"

0240000 brassicacées 1

autres; dosé comme

CS2

"

0242010 choux de Bruxelles 2

dosé comme CS2

"

0242020

chou

pomme 3

"

"

0243000

choux

feuilles

0.5

sauf chou vert; dosé comme CS2

"

0243020 choux verts 2

dosé comme CS2

"

0251000 laitues et salades 5

"

"

0252010

épinards 2