1
Ordonnance du DFI sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale (OPOVA) du 16 décembre 2016 (Etat le 1er mai 2018) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3, de l'ordonnance du 16 décembre 2016 sur les
denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)1, arrête: Section 1
Objet, champ d'application et définitions
Art. 1
Objet et champ d'application 1
La présente ordonnance fixe les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale.
2
Elle s'applique aux produits inscrits à l'annexe 1 et à des parties d'entre eux, qu'ils soient non transformés, transformés ou utilisés dans une denrée alimentaire composée.
3
Elle ne s'applique pas aux produits qui sont manifestement destinés à l'une des utilisations suivantes: a. la fabrication de produits autres que des denrées alimentaires; b. l'ensemencement ou la plantation; c. des activités de recherche et développement autorisées.
Art. 2
Définitions
1
Dans la présente ordonnance, on entend par: a. pesticides: 1. les substances actives utilisées actuellement ou auparavant dans des produits phytosanitaires au sens de la loi du 15 décembre 2000 sur les produits chimiques (LChim)2 et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction, ou 2. les substances actives et leurs produits métaboliques, de dégradation ou de réaction issus de produits biocides au sens de l'ordonnance du RO 2017 793
1 RS
817.02
2 RS
813.1
817.021.23
Denrées alimentaires et objets usuels 2
817.021.23
18 mai 2005 sur les produits biocides (OPBio)3 et qui ne sont pas déjà réglementés par d'autres actes; b. limite maximale de résidus (LMR): la concentration maximale autorisée d'un résidu de pesticide présent dans ou sur des produits; c. CXL: la limite maximale de résidus fixée par la Commission du Codex Ali- mentarius (limites maximales pour les résidus de pesticides du Codex); d. tolérance d'importation: la limite maximale de résidus pour les produits importés, fixée si: 1. l'utilisation d'une substance active dans un produit phytosanitaire ou un
produit biocide n'est pas autorisée pour un produit, pour des motifs autres que la protection de la santé, ou que 2. la limite maximale de résidus en vigueur pour le produit et l'usage de celui-ci a été fixée pour des motifs autres que la protection de la santé; e. seuil de quantification: la concentration de résidus la plus faible pouvant être quantifiée et enregistrée dans le cadre du contrôle de routine selon des méthodes validées dans le respect des bonnes pratiques de laboratoire.
2
Pour autant que la législation sur les denrées alimentaires n'énonce aucune définition, les définitions utilisées dans la présente ordonnance sont celles définies dans la LChim, l'ordonnance du 18 mai 2005 sur les produits chimiques4, l'OPBio et l'ordonnance du 12 mai 2010 sur les produits phytosanitaires (OPPh)5.
Section 2
Détermination et fixation des limites maximales de résidus
Art. 3
Critères et bases applicables à la détermination et à la fixation des limites maximales de résidus 1
L'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) détermine les limites maximales applicables aux résidus de pesticides. Il implique les offices fédéraux concernés.
2
Il tient compte:
a. du potentiel de risque des résidus de pesticides pour l'être humain; b. de la documentation scientifique usuelle; c. pour les produits phytosanitaires: des principes uniformes pour l'évaluation et l'autorisation des produits phytosanitaires inscrits à l'annexe 9 OPPh6; d. pour les produits biocides: de l'art. 17 OPBio7; 3 RS
813.12
4 RS
813.11
5 RS
916.161
6 RS
916.161
7 RS
813.12
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 3
817.021.23
e. de l'état des connaissances scientifiques et techniques pour l'évaluation de la toxicologie et de l'exposition aux résidus; f. de la concentration techniquement inévitable d'un pesticide dans la denrée alimentaire selon les bonnes pratiques agricoles ou les bonnes pratiques de fabrication; g. de l'absorption du pesticide, déterminée sur la base des quantités de denrée alimentaire ingérée;
h. de la présence éventuelle de résidus de pesticides provenant de sources autres qu'un usage sous forme de produit phytosanitaire ou biocide; i. des interactions connues cumulées ou synergiques entre les substances actives, qui agissent sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain; j.
si une CXL a été définie; k. si une limite maximale de résidus a déjà été fixée selon le règlement (CE) no 396/20058;
l.
si, dans le cas d'une demande au sens de l'art. 7, il existe dans un autre pays des bonnes pratiques phytosanitaires ou d'emploi des biocides, qui régissent l'utilisation conforme d'une substance active dans ce pays; m. des données de surveillance; n. d'autres facteurs pertinents pour les faits à contrôler.
3
Les limites maximales pour les résidus de pesticides sont fixées à l'annexe 2.
Art. 4
Substances actives pour lesquelles il n'est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus Les substances actives de produits phytosanitaires évaluées dans le cadre de l'OPPh9 ou de l'OPBio10 et sur la base de l'art. 3 et pour lesquelles il n'est pas nécessaire de définir une limite maximale de résidus sont mentionnées à l'annexe 3.
Art. 5
Limites maximales de résidus pour les produits transformés ou mélangés Si aucune limite maximale de résidus n'est fixée à l'annexe 2 pour des produits transformés ou mélangés, les limites maximales de résidus applicables sont celles du produit brut, sachant qu'il faut alors tenir compte des modifications des teneurs en résidus de pesticides engendrées par la transformation ou le mélange.
8 Règlement
(CE)
no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16.03.2005, p. 1, dans la version en vigueur dans l'UE.
9 RS
916.161
10 RS
813.12
Denrées alimentaires et objets usuels 4
817.021.23
Art. 6
Réévaluation de limites maximales de résidus Si les conditions-cadres évoluent par rapport à la situation au moment où les limites maximales de résidus avaient été définies, l'OSAV procède à un réexamen des limites maximales de résidus existantes.
Art. 7
Limites maximales de résidus de produits phytosanitaires ou biocides inutilisés en Suisse 1
Sur demande, l'OSAV peut fixer des limites maximales de résidus spécifiques pour des emplois de produits phytosanitaires ou biocides non prévus en Suisse. 2 La demande doit contenir: a. une vue d'ensemble de la demande soumise, comprenant les éléments suivants: 1. un
résumé,
2. une
motivation,
3. une liste des documents joints, 4. une copie des conditions d'utilisation pertinentes pour définir les limites maximales de résidus dans le cadre des bonnes pratiques phytosanitaires pour les usages spécifiques de la substance active ou une copie des conditions d'utilisation en tant que produit biocide; b. une bibliographie listant la littérature scientifique publiée dans les dix ans précédant la date de la présentation de la demande et portant sur les effets de la substance active sur la santé ainsi que sur les résidus de pesticides correspondants; et c. les informations visées aux annexes 5 et 6 OPPh11 dans le cadre des prescriptions en matière de données pour l'établissement des limites maximales de résidus pour les pesticides ou selon l'art. 14 OPBio12, y compris les données toxicologiques, les données relatives aux méthodes analytiques de routine utilisées dans des laboratoires de contrôle et les données concernant le métabolisme des végétaux et des animaux.
Section 3
Dépassement des limites maximales de résidus
Art. 8
Interdiction de mise en circulation et dépassement admis 1
Les produits énoncés à l'annexe 1 ne peuvent pas être mis en circulation s'ils contiennent des résidus de pesticides dépassant les valeurs suivantes: a. les limites maximales de résidus fixées à l'annexe 2, y compris celles pour les produits transformés ou mélangés visés à l'art. 5; 11 RS
916.161
12 RS
813.12
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 5
817.021.23
b. 0,01 mg/kg pour les produits portant un code UE dans l'annexe 1 et ne satisfaisant pas au critère de la let. a, dans la mesure où les substances actives concernées ne sont pas mentionnées à l'annexe 3.
2
Si les dispositions de l'al. 1 sont respectées, les autorités d'exécution peuvent en se fondant sur le droit alimentaire ne pas interdire ou empêcher la mise en circulation des produits visés à l'annexe 1 et présentant des résidus de pesticides.
3
Par dérogation à l'al. 1, les autorités d'exécution peuvent autoriser des dépassements des limites maximales de résidus en cas de traitement par fumigation après la récolte, aux conditions suivantes:
a. la combinaison substance active - produit est répertoriée à l'annexe 4; b. les produits concernés ne sont pas destinés à une consommation immédiate; c. il est garanti que ces mêmes produits ne dépassent plus les limites maximales de résidus définies à l'annexe 2 au moment de leur remise aux consommateurs.
Art. 9
Interdiction de transformation et de mélange Les produits ne respectant pas les concentrations en résidus de pesticides selon l'art. 8, al. 1, ne peuvent être ni transformés, ni mélangés à des fins de dilution avec le même produit ou avec d'autres produits.
Section 4
Modification des annexes et directives aux autorités cantonales d'exécution
Art. 10
Actualisation des annexes 1
L'OSAV adapte les annexes 1 à 4 selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. 2 Il peut édicter des dispositions transitoires applicables à ces adaptations.
Art. 11
Directives aux autorités cantonales d'exécution 1
Si les annexes 1 à 4 ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures immédiates s'imposent pour la protection de la santé, l'OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des annexes.
2
Les directives sont publiées sur Internet.
Denrées alimentaires et objets usuels 6
817.021.23
Section 5
Dispositions finales
Art. 12
Abrogation du droit en vigueur L'ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires13 est abrogée.
Art. 13
Disposition transitoire
Les substances actives qui ont été autorisées par l'Office fédéral de l'agriculture conformément à l'OPPh14 et pour lesquelles des limites maximales de résidus ont été fixées peuvent encore être décelées jusqu'au 30 avril 2019 dans ou sur des denrées alimentaires dans le respect des limites maximales définies selon l'ancien droit.
a15 Disposition transitoire de la modification du 12 mars 2018 Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 12 mars 2018 de la présente ordonnance peuvent être importées et fabriquées selon l'ancien droit jusqu'au 30 avril 2019. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.
Art. 14
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2017.
13 [RO
1995 2893, 2002 955, 2005 5749, 2008 793 4475 6027, 2009 4741, 2011 1985, 2012 2147, 2013 4715, 2014 3289, 2015 3219] 14 RS
916.161
15 Introduit par le ch. I de l'O de l'OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2018 (RO 2018 1281).
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 7
817.021.23
Annexe 1
(art. 1, al. 2, et 8, al. 1 et 2) Produits d'origine végétale ou animale pour lesquels des limites maximales de résidus s'appliquent 1 Remarque
explicative
La liste des produits d'origine végétale ou animale selon l'annexe I, parties A et partie B, du règlement (CE) no 396/200516 s'applique. Les produits non répertoriés dans cette liste sont mentionnés dans le tableau de la présente annexe.
2
Remarque explicative concernant l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005
Le fait qu'un produit soit mentionné dans l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 ne signifie pas qu'il s'agit d'une denrée alimentaire.
3 Tableau
1 2
3
4
5
Code
Catégorie, groupe ou sousgroupe
Principal produit du groupe ou du sous-groupe
Dénomination
scientifique
Portion du produit
pour laquelle la LMR s'applique
poissons
produit entier
foie
de
poisson
œufs
de
poisson
crustacés
produit entier
échinodermes
produit entier
mollusques
produit entier
denrées
alimentaires
transformées
produit entier
huile
de
pépins de courge
farine
de
céréales
produits céréaliers légumes secs
fruits
secs
vin
16 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil; JO L 70 du 16 mars 2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2016/1016.
Denrées alimentaires et objets usuels 8
817.021.23
Annexe 217
(art. 3, al. 3, 5 et 8, al. 1, let. a, et 3, let. c) Limites maximales autorisées pour les résidus de pesticides 1 Remarques
explicatives 1.1
Les limites maximales de résidus concernent les produits inscrits à l'annexe 1 sous leur forme brute ou congelée mais non transformée, sauf mention contraire.
1.2
Si aucune limite maximale de résidus n'est mentionnée à la colonne 5, celle fixée par le règlement (CE) no 396/200518 pour cette combinaison substance active - denrée alimentaire s'applique. Les règlements modifiant le règlement (CE) no 396/2005 qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des limites maximales de résidus applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu'aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s'appliquent. Lorsqu'un acte modificateur a fait l'objet d'un rectificatif entraînant des changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6. Lorsque les annexes II, IIIA, IIIB ou V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l'annexe concernée ou le changement spécifique dont il s'agit sont précisés entre parenthèses.
1.3
La lettre F dans la colonne 2 du tableau désigne les substances actives liposolubles.
1.4
Un * à côté de la limite maximale de résidus dans la colonne 5 signifie qu'il s'agit d'un seuil de quantification.
2 Tableau
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
1,1-Dichloro-2,2bis(4-éthylphényl)
éthane (éthylane,
perthane)
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
17 Mise à jour selon le ch. II de l'O de l'OSAV du 12 mars 2018, en vigueur depuis le 1er mai 2018 (RO 2018 1281).
18 Cf. note relative à l'art. 3, al. 2, let. k.
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 9
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
2,4-D (somme de
2,4-D, de ses sels, de ses esters et de ses composés conjugués,
exprimée en 2,4-D)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1317/2013
2,4-DB (somme de
2,4-DB, ses sels, ses esters et ses conjugués, exprimé en
2,4-DB)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 668/2013
8-hydroxyquinoline
(somme de 8-hydroxyquinoline et de
ses sels, exprimée
en tant que 8-hydroxyquinoline)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1004/2013
Abamectine (somme de l'avermectine
B1a, l'avermectine
B1b et du delta-8,9isomère de l'aver-
mectin B1a)
F 0100000
fruits
annexe du règlement (UE) no 508/2011
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0231000
solanacées
0.01
autres
" F
0231010
tomates
0.03
" F
0231020
poivrons 0.05
" F
0231030
aubergines 0.03
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.04
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 508/2011
" F
0234000
maïs
doux
"
" F
0239000
autres
légumes-fruits 0.01 " " F
0240000
brassicacées
annexe
du
règlement
(UE) no 508/2011
" F
0250000
légumes-feuilles
et
fines herbes
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes
à
tiges
0.01 (*)
sauf
céleri
en
branches
"
F
0270030 céleri en branches 0.05
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 508/2011
Denrées alimentaires et objets usuels 10
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
Acephate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Acéquinocyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
Acetamiprid
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0120000 fruits à coque 0.06 sauf
noix
communes
"
0120110
noix
communes
0.07
"
0130000 fruits à pépins annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0140000 fruits à noyau "
"
0150000
baies et petits fruits "
"
0160000
fruits
divers
"
"
0211000
pommes de terre
0.05
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0213000
autres
légumes-racines
et légumes-tubercules à l'exception des
betteraves sucrières "
"
0220000
légumes-bulbes 0.01 (*) autres
"
0220010
ail 0.02
"
0220020
oignons 0.05
"
0230000
légumes-fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0240000
brassicacées 0.01
(*) autres
"
0241000
choux
(développement de l'inflores-
cence)
0.4
"
0242010 choux de Bruxelles 0.05
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 11
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0242020
chou
pomme 0.7
"
0243000
choux
feuilles
0.6
"
0251000 laitues et salades 5
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges 0.01 (*) autres
"
0270030 céleri en branches 1.5
"
0270050
artichauts
0.6
"
0270060
poireaux 0.1
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Acétochlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Acibenzolar-Sméthyl (somme
d'acybenzolar-Sméthyl et de acyben-
zolar (acide), exprimée en acybenzolar-
S-méthyl)
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 703/2014
"
0120000 fruits à coque "
Denrées alimentaires et objets usuels 12
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0130000 fruits à pépins 0.01
sauf pommes, poires, coings; acide libre
inclus
"
0130010
pommes 0.1
"
0130020
poires 0.1
"
0130030
coings 0.02
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
"
0150000
baies et petits fruits "
"
0161000 fruits divers à peau comestible
"
"
0162000
petits fruits avec
peau non comestible et de petite taille
0.01 (*)
sauf
kiwis
"
0162010
kiwis
0.4
"
0163000 autres fruits à peau non comestible et
de grande taille
annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.01
sauf radis; acide libre inclus
"
0213080
radis
0.02
"
0220000
légumes-bulbes
annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
"
0231000
solanacées
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
"
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.08
"
0234000
maïs
doux
annexe du règlement (UE) no 703/2014
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 0.3 sauf
jeunes
pousses
(notamment des
espèces de Brassica) "
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 0.5
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 13
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
0.01
(*) sauf épinards; acide libre inclus
"
0252010
épinards 0.5
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Acibenzolar-Sméthyl (somme
d'acybenzolar-Sméthyl et de acyben-
zolar (acide), exprimée en acybenzolar-
S-méthyl)
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 703/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.01
sauf pommes, poires, coings; acide libre
inclus
"
0130010
pommes 0.1
"
0130020
poires 0.1
"
0130030
coings 0.02
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 14
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0150000
baies et petits fruits "
"
0161000 fruits divers à peau comestible
"
"
0162000
petits fruits avec
peau non comestible et de petite taille
0.01 (*)
sauf
kiwis
"
0162010
kiwis
0.4
"
0163000 autres fruits à peau non comestible et
de grande taille
annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.01
sauf radis; acide libre inclus
"
0213080
radis
0.02
"
0220000
légumes-bulbes
annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
"
0231000
solanacées
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
"
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.08
"
0234000
maïs
doux
annexe du règlement (UE) no 703/2014
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 0.3 sauf
jeunes
pousses
(notamment des
espèces de Brassica) "
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 0.5
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
0.01
(*) sauf épinards; acide libre inclus
"
0252010
épinards 0.5
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 15
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Acide gibbérellique toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Acide naphthylacétique, 1-
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Acide phosphonique
cf. aussi fosétyl-Al "
0151000 raisins de table et raisins de cuve
50
"
vin 100
Aclonifen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Acrinathrine F
0700000
houblon
0.05
" F
0800000
épices 0.05
Alachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Aldicarbe (somme
de l'aldicarbe de son sulfoxide et de sa
sulfone, exprimée
en aldicarbe)
0900010
betteraves
sucrières
0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 16
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Amétoctradin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
Amidosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 270/2012
Aminopyralide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 36/2014
Amisulbrom
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 897/2012
Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction de
2,4-diméthylaniline exprimée en amitraze)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Amitrole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Anilazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Anthraquinone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 1146/2014
Aramite
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Asulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Atrazine
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
Azadirachtine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Azimsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 289/2014
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 17
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Azinphos-éthyl
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Azinphos-méthyl
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 839/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
Azocyclotin et
Cyhexatin (somme
de l'azocyclotin et du cyhexatin calculé
comme cyhexatin)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Azoxystrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
Barbane
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Beflubutamid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1317/2013
Bénalaxyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
Benfluraline
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 1146/2014
Benfuracarbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Bénomyl
cf.
carbendazime
Bentazone (Somme
de la bentazone,
de ses sels, de la
6-hydroxybentazone
(libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou
conjuguée), exprimée en bentazone)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 270/2012
Denrées alimentaires et objets usuels 18
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère
(KIF-230 S-D) et ses diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
0100000
fruits
annexe du règlement (CE) no 149/2008
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.01 (*)
sauf
carottes
"
0213020
carottes
0.02
"
0220000
légumes-bulbes 0.01 (*) autres
"
0220020
oignons 0.02
"
0220030
échalotes
0.02
"
0230000
légumes-fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 0.2
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons) 0.2
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 19
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Benzovindiflupyr 0500010 orge 0.5
"
0500050
avoine
0.5
"
0500070
seigle 0.04
"
0500090
froment
(blé) 0.04
Benzyladénine, 60130000 fruits à pépins 0.01
(*)
Bifénazate (somme
de bifénazate et de bifénazate-diazène,
exprimée en bifénazate)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
Bifenox
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Bifenthrine F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
"
F
0151010 raisin de table 0.2
" F
0151020
raisins
de
cuve
0.2
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 441/2012
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
0.1
sauf pommes de terre " F
0211000
pommes de terre
0.05
" F
0220000
légumes-bulbes 0.1
" F
0231000
solanacées
0.2
autres
" F
0231010
tomates
0.3
" F
0231020
poivrons 0.4
" F
0231030
aubergines 0.3
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 20
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0234000
maïs
doux
0.1
" F
0239000
autres
légumes-fruits 0.1
" F
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
" F
0242000
choux
pommés 1
" F
0243000
choux
feuilles
0.1
" F
0244000
choux-raves
0.1
"
F
0251000 laitues et salades 2
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
0.1
"
F
0253000 feuilles de vigne 0.1 " F
0254000
cresson
d'eau 0.1
" F
0255000
endives
(chicons) 2
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
0.1
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.1 sauf
haricots
frais,
non écossés
"
F
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
" F
0270000
légumes à tiges 0.1 " F
0280000
champignons,
mousses et lichens
0.1
" F
0300000
légumineuses
séchées
annexe du règlement (UE) no 441/2012
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Binapacryl
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Biphényle
0154050
cynorhodons 0.02
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
0.1
"
0632030
maté
0.5
"
0810090
noix
muscade
1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 21
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0870010
macis
1
Bitertanol
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1138/2013
Bixafène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
Boscalid F
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et
fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges 0.5 autres
"
0270010
asperges 0.05
"
0270030 céleri en branches 30
"
0270040
fenouil
30
"
0270050
artichauts
4
"
0270060
poireaux 5
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Bromophos-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 22
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Bromopropylate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Bromoxynil et ses
sels, exprimés en
bromoxynil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Bromuconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Bromure ionique 0100000 fruits
10
autres,
frais
"
0110000
agrumes
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0152000
fraises
20
"
fruits
secs
50
"
0200000
légumes
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
légumes secs
100
sauf bolets séchés
"
0300000
légumineuses
séchées
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Bupirimate
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.05 autres;
ethyrimol
inclus, calculé en
bupirimate
"
0130010
pommes 0.2
"
0130020
poires 0.2
ethyrimol
inclus,
calculé en bupirimate "
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0150000
baies et petits fruits "
"
0160000
fruits
divers
"
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 23
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Buprofézine F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
" F
vin 0.05
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 520/2011
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.05 autres
" F
0153010
mûres
0.1
" F
0153030
framboises
0.1
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
Butraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
Butylate
0700000
houblon 0.05
"
0800000
épices 0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 24
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Camphéchlore F
0500000
céréales 0.1
camphène
chloré
contenant 67 à 69 % de chlore
" F
0700000
houblon
0.1
" F
0800000
épices 0.1
" F
1010000
viandes,
préparations de viande,
abats, sang, graisses animales
0.05 sauf
viande
de
volaille; exprimé sur la matière grasse;
somme des composés
des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 "
F
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.01 (*)
exprimé
sur
la
matière grasse;
somme des composés
des trois indicateurs Parlar nos 26, 50 et 62 Captafol F
0700000
houblon 0.1
" F
0800000
épices 0.1
Captane
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140010
abricots
4
"
0140020
cerises
5
"
0140030
pêches 4
"
0140040
prunes 7
"
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
1
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.03
seul ou avec folpet "
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 251/2013
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
0.02
autres
"
0231010
tomates
2
seul ou avec folpet "
0231020
poivrons 0.1
"
0231030
aubergines
2
seul ou avec folpet
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 25
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Carbaryl
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Carbendazime et
bénomyl (somme
du bénomyl et du
carbendazime
exprimé en tant
que carbendazime)
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins 0.2
autres
"
0130010
pommes 0.2
"
0130020
poires 0.2
"
0130050
nèfles
du
japon 2
Denrées alimentaires et objets usuels 26
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0140010
abricots
0.2
"
0140020
cerises
0.5
"
0140030
pêches 0.2
"
0140040
prunes 0.5
"
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
0.1
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0161000 fruits divers à peau comestible
"
"
0162000
petits fruits avec peau non comestible et
de petite taille
"
"
0163000 autres fruits à peau non comestible et
de grande taille
0.1 sauf
mangues,
papayes
"
0163030
mangues 0.5
"
0163040
papayes 0.2
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
0.1
autres
"
0231010
tomates
0.5
"
0231030
aubergines 0.5
"
0231040
okras,
camboux
2
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 27
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 1
autres
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
1
"
0251030
chicorée
1
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons) 1
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
0.01
(*) autres
"
0500010
orge 1.5
Denrées alimentaires et objets usuels 28
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0500050
avoine
1.5
"
0500070
seigle 0.1
"
0500090
froment
(blé) 0.1
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Carbetamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Carbofurane (somme
du carbofurane
(y compris le carbofurane provenant
de carbosulfane,
de benfuracarb
ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxycarbofurane, expri-
mée en carbofurane) toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 2015/399
Carboxine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Carfentrazone-éthyle toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cartap
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Carvone, d0211000
pommes de terre
5
Carvone, l0211000 pommes de terre
3
Chlorantraniliprole F toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 2017/1016
Chlorbenside
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 29
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Chlorbufam
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlordane (somme
de cis- et transchlordane)
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlordécone F
0700000
houblon
0.02
" F
0800000
épices 0.02
Chlorfenson
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlorfenvinphos
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1138/2013
Chloridazon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Chlormequat
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins 0.05
sauf
poires
"
0130020
poires 0.2
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0150000
baies et petits fruits "
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et
fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
0.05 sauf
champignons
de
culture
"
0280010
champignons
de
culture
10
"
0290000 algues et organismes procaryotes
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0300000
légumineuses séchées "
Denrées alimentaires et objets usuels 30
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000 céréales
0.05
sauf avoine, blé, orge, seigle
"
0500010
orge 2
"
0500050
avoine
5
"
0500070
seigle 3
"
0500090
froment
(blé) 2
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Chlorobenzilate
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chloropicrine
0700000
houblon
0.02
"
0800000
épices 0.02
Chlorothalonil
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
"
0211000
pommes de terre
0.05
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes
à
tiges
0.01 (*)
sauf
céleri
en
branches, poireaux
"
0270030 céleri en branches 10
"
0270060
poireaux 10
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 31
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Chlorotoluron
0100000 fruits
annexe du règlement (UE) no 87/2014
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
0.1
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Chloroxuron
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlorphénapyr
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Chlorprophame F
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
" F
0211000
pommes de terre
30
" F
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 32
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0230000
légumes-fruits
"
" F
0240000
brassicacées
"
" F
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges
"
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Chlorpyrifos F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins 0.5
autes
"
0130010
pommes 0.01
" F
0130020
poires 0.01
" F
0130030
coings 0.2
"
F
0140000 fruits à noyau 0.05 autres
" F
0140020
cerises
0.2
" F
0140030
pêches 0.01
" F
0140040
prunes 0.1
"
F
0151010 raisin de table 0.05
" F
0151020
raisins
de
cuve
0.5
" F
0152000
fraises
0.2
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 33
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.05 autres
" F
0153010
mûres
0.01
" F
0153030
framboises
0.5
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
0.05 autres
" F
0154030
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.01
" F
0154040
groseilles
à
maquereau
0.01
"
F
0161000 fruits divers à peau comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
" F
0162000
petits fruits avec
peau non comestible et de petite taille
0.05 autres
" F
0162010
kiwis
0.01
"
F
0163000 autres fruits à peau non comestible et
de grande taille
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
" F
0211000
pommes de terre
0.03
" F
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
" F
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.05 autres
" F
0213020
carottes
0.07
" F
0213080
radis
0.08
" F
0220000
légumes-bulbes 0.05 autres
" F
0220020
oignons 0.1
" F
0220030
échalotes
0.1
" F
0231000
solanacées
0.5
autres
" F
0231010
tomates
0.01
" F
0231020
poivrons 0.07
" F
0231030
aubergines 0.07
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
" F
0234000
maïs
doux
"
Denrées alimentaires et objets usuels 34
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0239000
autres
légumes-fruits
"
" F
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
"
" F
0242000
choux
pommés 0.05
autres
" F
0242020
chou
pomme 0.01
" F
0243000
choux
feuilles
0.05
autres
"
F
0243010 choux de Chine 0.01
" F
0244000
choux-raves
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
" F
0250000
légumes-feuilles
et
fines herbes
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges 0.05 autres
" F
0270050
artichauts
0.1
" F
0270060
poireaux 0.01
"
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Chlorpyrifos-méthyl F toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 839/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
Chlorsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlorthal-dimethyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 35
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Chlorthiamide
0700000
houblon
0.05
"
0800000
épices 0.05
Chlozolinate
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cinidon-éthyl
(somme de cinidonéthyl et de son
isomère E)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cléthodime (somme
du séthoxydime et
du cléthodime
incluant les produits de dégradation
calculé en séthoxydime)
0100000
fruits
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0401000
graines oléagineuses 0.1 autres "
0401010
graines de lin
0.2
"
0401020
arachides
5
"
0401050
graines de tournesol 0.5 "
0401060 graines de colza (grosse navette)
1
"
0401070
fèves
de
soja 10
"
0401090
graines de coton
0.5
"
0402000
fruits
oléagineux
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Clodinafop F
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
0.1
clodinafop
et
ses
isomères S, exprimés en clodinafop
Denrées alimentaires et objets usuels 36
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Clofentezine
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau 0.2 "
0151010 raisin de table 0.02
sauf kiwaïs
"
0151010001
kiwaïs 0.3
"
0151020
raisins
de
cuve
1
"
0152000
fraises
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
0.3 autres
"
0154030
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.5
"
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 37
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.02 sauf
concombres
"
0232010
concombres
0.3
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Clomazone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
Clopyralid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 322/2012
Denrées alimentaires et objets usuels 38
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Chlorure de benzalkonium (mélange
de chlorures d'alkylbenzyldiméthy-
lammonium présentant des chaînes
alkyles de longueur C8, C10, C12, C14,
C16 et C18)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1119/2014
Chlorure de didécyldiméthylammonium
(mélange de sels
d'alkylammonium
quaternaires présentant des chaînes
alkyles de longueur C8, C10 et C12)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1119/2014
Clothianidin
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 500/2013
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
"
"
0242000
choux
pommés
"
"
0243010 choux de Chine 1.5
"
0243020
choux
verts
1.3
"
0244000
choux-raves
annexe
du
règlement
(UE) no 500/2013
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 39
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Composés du cuivre
(cuivre)
0110000
agrumes
annexe du règlement (CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
15
dosé comme cuivre
"
0140000 fruits à noyau 15 "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0152000 fraises
15
dosé comme cuivre
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
15
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
15
"
"
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
15
dosé comme cuivre
"
0220000
légumes-bulbes 15
"
"
0230000
légumes-fruits 15
"
"
0240000
brassicacées
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes
à
tiges
20
sauf asperges; dosé comme cuivre
"
0270010
asperges
15
dosé comme cuivre
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
Denrées alimentaires et objets usuels 40
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
5
sauf betteraves
sucrières; dosé
comme cuivre
"
0900010
betteraves sucrières 15
dosé comme cuivre
"
1011010
viande
musculaire
porcine
5
"
"
1011020
graisse porcine 5
"
"
1011030
foie
de
porcins 30
"
"
1011040
rognons de porcins 30 " "
1011050
abats
comestibles
(autres que le foie et les rognons) de porcins
30
"
"
1011990
autres
«viandes
porcines»
5
"
"
1012010
viande
musculaire
de bovins
5
"
"
1012020
tissus
adipeux
de bovins
5
"
"
1012030
foie
de
bovins
30
"
"
1012040
rognons de bovins
30
"
"
1012050
abats
comestibles
de bovins
30
"
"
1012990
autres
viandes
de bovins
5
"
"
1013010
viande
musculaire
d'ovins
5
"
"
1013020
graisse d'ovins
5
"
"
1013030
foie
d'ovins
30
"
"
1013040
rognons d'ovins
30
"
"
1013050
abats
comestibles
d'ovins
30
"
"
1013990
autres
«viandes
d'ovins»
5
"
"
1014010
viande
musculaire
de caprins
5
"
"
1014020
graisse de caprins 5 "
"
1014030
foie
de
caprins 30
"
"
1014040
rognons de caprins 30 " "
1014050
abats
comestibles
de caprins
30
"
"
1014990
autres
«viandes
de caprins»
5
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 41
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
1015010
viande
musculaire
d'équidés
5
"
"
1015020
tissus
adipeux
d'équidés
5
"
"
1015030
foie
d'équidés 30
"
"
1015040
rognons d'équidés 30 " "
1015050
abats
comestibles
des animaux des
espèces chevaline,
asine ou mulassière 30
"
"
1015990
autres
viandes
d'équidés
5
"
"
1016010
viande
musculaire
de volailles
5
"
"
1016020
tissus
adipeux
de volailles
5
"
"
1016030
foie
de
volailles
30
"
"
1016040
rognons de volaille 30
"
"
1016050
abats
comestibles
de volailles
30
"
"
1017010
viande
musculaire
d'autres animaux
terrestres d'élevage 5
"
"
1017020
tissus
adipeux
d'autres animaux
terrestres d'élevage 5
"
"
1017030
foie
d'autres
animaux
terrestres d'élevage 30
"
"
1017040
rognons
d'autres
animaux terrestres
d'élevage
30
"
"
1017050
abats
comestibles
d'autres animaux
d'élevage
30
"
"
1017990
autres
viandes
d'autres animaux
terrestres d'élevage 5
"
"
1020000 lait, crème, beurre et fromage
2
"
"
1030000
oeufs
d'oiseaux
2
"
Composés
du mercure
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 42
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Cyanamide, y compris les sels exprimés
en cyanamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cyanure
d'hydrogène
farine
de
céréales 6
"
0500000
céréales
15
Cyazofamid
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 897/2012
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
0.01
(*) autres
"
0231010
tomates
0.6
"
0231030
aubergines 0.6
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 897/2012
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
0.01
sauf salade, Lactuca sativa L.
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
3
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
annexe
du
règlement
(UE) no 897/2012
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 43
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Cyclanilide
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1317/2013
Cyclopropène,
1-Méthyltoutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cycloxydime, y
compris les produits de dégradation et
de réaction qui
peuvent être déterminés en S-dioxyde
d´acide 3-(3thianyl)glutarique
(BH 517-TGSO2)
et/ou S-dioxyde
d'acide 3-hydroxy-3(3-thianyl)glutarique
(BH 517-5-OHTGSO2) ou en ses
esters méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
Cyflufénamid
(somme du cyflufénamid (isomère Z)
et de son isomère E) toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
Cyfluthrine, y compris d'autres mé-
langes de constituants isomères (somme des
isomères)
F 0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
" F
0140010
abricots
0.3
" F
0140020
cerises
0.2
" F
0140030
pêches 0.3
" F
0140040
prunes 0.2
" F
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
0.02
"
F
0151010 raisin de table 0.2
" F
0151020
raisins
de
cuve
0.3
Denrées alimentaires et objets usuels 44
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0231000
solanacées
0.02
autres
" F
0231010
tomates
0.05
" F
0231020
poivrons 0.3
" F
0231030
aubergines 0.1
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
" F
0234000
maïs
doux
"
" F
0239000
autres
légumes-fruits
"
" F
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
"
" F
0242000
choux
pommés 0.2
sauf
chou
pomme
" F
0242020
chou
pomme 0.3
" F
0243000
choux
feuilles
0.3
autres
"
F
0243010 choux de Chine 0.3
" F
0243020
choux
verts
0.3
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 45
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0244000
choux-raves
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0251000 laitues et salades 1
autres
" F
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
0.5
" F
0251030
chicorée
0.5
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0253000 feuilles de vigne "
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons)
"
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges
"
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Denrées alimentaires et objets usuels 46
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Cyhalofop-butyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cyhexatin
cf.
azocyclotin
Cymoxanil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
Cyperméthrine F
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0230000
légumes-fruits
"
" F
0240000
brassicacées
"
"
F
0251000 laitues et salades "
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
"
"
F
0253000 feuilles de vigne "
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons) 2
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges
"
" F
280000
champignons
comestibles
"
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Cyproconazole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 1004/2013
"
0120000 fruits à coque "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 47
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisin de table 0.2
"
0151020
raisins
de
cuve
0.2
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 1004/2013
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 0.05
sauf mâche
"
0251010
mâche
2.5
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 1004/2013
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges 0.05 autres
"
0270010
asperges 0.1
"
0270030 céleri en branches 0.2
"
0270050
artichauts
0.1
"
0270060
poireaux 0.5
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 1004/2013
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
Denrées alimentaires et objets usuels 48
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Cyprodinil F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 1004/2013
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
" F
0152000
fraises
"
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
3
autes
" F
0154010
myrtilles 5
" F
0154030
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
5
" F
0154040
groseilles
à
maquereau
5
" F
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(UE) no 1004/2013
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Cyprosulfamide 0500030 maïs
0.01
Cyromazine
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 61/2014
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 49
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
0.05
autres
"
0231010
tomates
0.6
"
0231020
poivrons 1.5
"
0231030
aubergines 0.6
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
2
sauf
concombres,
courgettes
"
0232010
concombres
1.5
"
0232030
courgettes 1.7
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 61/2014
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 0.05
autres
"
0251010
mâche
12
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
2.4
"
0251060
roquette 3
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 61/2014
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.05
sauf céléri en
branches
"
0270030 céleri en branches 1.5
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
0.05 sauf
champignons
de culture
"
0280010
champignons
de
culture
10
"
0290000 algues et organismes procaryotes
annexe
du
règlement
(UE) no 61/2014
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
Denrées alimentaires et objets usuels 50
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Dalapon
0700000
houblon 0.1
"
0800000
épices 0.1
Daminozide
(somme du daminozide et de la 1,1-
diméthylhydrazine
(UDHM), exprimée
en daminozide)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
Dazomet
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
DDT (somme de
tous les isomères
et du DDE + TDE)
F
poissons
4
exprimé sur la partie comestible
" F
foie
de
poisson 4
" F
oeufs
de
poisson 4
"
F
crustacés
4
exprimé sur la partie comestible
" F
échinodermes
4
"
" F
mollusques 4
"
"
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Deltaméthrine F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 441/2012 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins 0.1
sauf
pommes
" F
0130010
pommes 0.2
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 51
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 441/2012 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0152000
fraises
"
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0230000
légumes-fruits 0.2
autres
" F
0231010
tomates
0.3
" F
0231020
poivrons 0.2
" F
0231030
aubergines 0.3
" F
0231040
okras,
camboux
0.3
" F
0232010
concombres
0.2
" F
0232030
courgettes 0.2
" F
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 441/2012 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0242000
choux
pommés
"
" F
0243000
choux
feuilles
0.5
autres
"
F
0243010 choux de Chine 0.5
" F
0243020
choux
verts
0.5
" F
0244000
choux-raves
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 441/2012 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0251000 laitues et salades 0.5
autres
Denrées alimentaires et objets usuels 52
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
0.5
" F
0251030
chicorée
0.5
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
0.05 sauf
épinards
" F
0252010
épinards 0.5
" F
0254000
cresson
d'eau
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 441/2012 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0255000
endives
(chicons) 0.5
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 441/2012 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges 0.05 autres
" F
0270050
artichauts
0.1
" F
0270060
poireaux 0.2
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 441/2012 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
2
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 53
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 441/2012 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Desmédiphame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Diallate
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Diazinon
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 899/2012 (modification de l'annexe
IIIB)
Dibrométhane, 1,2- F toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dicamba
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
Dichlobenil
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1.5 dichlorobenzamide inclus
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 899/2012
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
Denrées alimentaires et objets usuels 54
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0154000 autres petits fruits et baies
0.01 (*)
sauf
groseilles
(rouges, blanches ou noires-cassis);
dichlorobenzamide
inclus
"
0154030
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.5 dichlorobenzamide inclus
"
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Dichloroéthane,
1,2F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dichloropropène,
1,3toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dichlorprop (somme
du dichlorprop (y
compris le dichlorprop-P) et de ses sels,
esters et conjugués, exprimée en dichlorprop)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
Dichlorvos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 839/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
Diclofop
0700000
houblon 0.05
"
0800000
épices 0.05
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 55
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Dicloran
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dicofol
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculée en dieldrine) F 0100000
fruits
0.01 (*)
" F
0200000
légumes
0.01
(*) sauf cucurbitacées, panais
" F
0213060
panais 0.02
" F
0232010
concombres
0.02
" F
0232030
courgettes 0.02
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.03
" F
0300000
légumineuses séchées 0.01 (*)
"
F
0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de
courges
" F
0401100
pépins de courges 0.15 "
F
huile de graines
de courges
0.25
" F
0500000
céréales
0.01
(*)
" F
0610000
thé 0.02
" F
0640000
fèves
de
cacao
0.05
" F
0700000
houblon
0.02
" F
0800000
épices 0.1
" F
1010000
viandes,
préparations de viande,
abats, sang, graisses animales
0.2 exprimé
sur
la
matière grasse
"
F
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.15 "
" F
1030000
oeufs
d'oiseaux
0.02
" F
poissons
0.05
exprimé sur la partie comestible
" F
foie
de
poisson 0.2
" F
oeufs
de
poisson 0.2
"
F
crustacés
0.05
exprimé sur la partie comestible
" F
échinodermes
0.05
"
" F
mollusques 0.05
"
Denrées alimentaires et objets usuels 56
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Diétofencarb
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes 0.05 autres
"
0220020
oignons 0.1
"
0220030
échalotes
0.2
"
0230000
légumes-fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades "
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
"
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons) 0.1
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Difénoconazole 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
0.05
autres
"
0231010
tomates
2
"
0231020
poivrons 0.7
"
0231030
aubergines 0.6
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 57
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000 brassicacées 0.5
sauf brocolis, choux à feuilles
"
0241010
brocolis 1
"
0243000
choux
feuilles
2
"
0251000 laitues et salades 3
autres
"
0251010
mâche
7
"
0251030
chicorée
0.7
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons) 1
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
3
autres
"
0256010
cerfeuil
10
"
0256030 feuilles de céleri 10
"
0256040
persil 10
"
0256080
basilic 10
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
"
0270010
asperges 0.05
"
0270020
cardons
4
"
0270030 céleri en branches 2.5
"
0270040
fenouil
2.5
"
0270050
artichauts
0.15
"
0270060
poireaux 0.5
"
0270070
rhubarbe
0.3
"
0270080
pousses de bambou 0.05 "
0270090
coeurs
de
palmier 0.05
"
0270990
autres
«légumes
à tiges»
0.05
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
Denrées alimentaires et objets usuels 58
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
"
F
0140000 fruits à noyau 1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6difluorobenzoïque
inclus
"
F
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Diflufenican
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 897/2012
Diméthachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dimethenamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dimethipin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 59
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Diméthoate
(somme du
diméthoate et de
l'ométhoate)
0110000
agrumes
annexe du règlement (CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 839/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau 0.02 autres
"
0140020
cerises
0.2
"
0150000 baies et petits fruits 0.5
sauf raisins de table et raisins de cuve
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 839/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0160000
fruits
divers
0.02
sauf olives de table "
0161030 olives de table 2
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 839/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0220000
légumes-bulbes
0.02
sauf
oignions
de
printemps
"
0220040
oignons de printemps 2 "
0230000
légumes-fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 839/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
Denrées alimentaires et objets usuels 60
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0401000
graines oléagineuses "
"
0402000
fruits
oléagineux 0.05
autres
"
0402010 olives à huile 2
"
0500000
céréales
annexe du règlement (CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 839/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Diméthomorphe 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
0152000
fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.01 (*)
sauf
framboises,
mûres
"
0153010
mûres
0.2
"
0153030
framboises
0.05
"
0154000 autres petits fruits et baies
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
"
0160000
fruits
divers
"
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 61
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.01 (*)
autres
"
0213040
raiforts
0.2
"
0213080
radis
1.5
"
0213100
rutabagas 0.2
"
0213110
navets
0.2
"
0220000
légumes-bulbes
0.6
sauf oignons de
printemps, autres
«légumes-bulbes»
"
0220040
oignons de printemps 0.3 "
0220990
autres
«légumesbulbes»
0.15
"
0231000
solanacées
annexe du règlement (UE) no 51/2014
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
1
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 10
autres
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
15
"
0251030
chicorée
6
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges 0.01 (*) autres
"
0270030 céleri en branches 9
"
0270050
artichauts
2
"
0270060
poireaux 1.5
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 62
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Dimoxystrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 897/2012
Diniconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1317/2013
Dinocap F
0100000
fruits
0.05
"
F
0151020 raisins de cuve v. aussi meptyldinocap
" F
0232010
concombres
0.05
" F
0700000
houblon
0.1
" F
0800000
épices 0.1
Dinosèbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dinotéfurane
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
Dinoterb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dioxathion
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Diphenylamine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 772/2013
Diquat
0100000
fruits 0.05
exprimé
en
cation
diquat
"
0200000
légumes 0.05
"
"
0300000
légumineuses séchées 0.2 "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 63
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0401000
graines
oléagineuses 0.1 autres; exprimé
en
cation diquat
"
0401010 graines de lin 5
exprimé en cation
diquat
"
0401050
graines de tournesol 1 "
"
0401060 graines de colza (grosse navette)
2
"
"
0401070
fèves
de
soja 0.2
"
"
0401080
graines de moutarde 0.5 "
"
0401140
graines de chanvre
0.5
"
"
0700000
houblon
0.1
"
"
0800000
épices 0.1
"
Disulfoton F
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
0.02
autres;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
disulfoton
" F
0500010
orge
0.2
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Dithianon
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0130000
fruits
à
pépins 0.3
"
0140010
abricots
0.5
"
0140020
cerises
2
"
0140030
pêches 0.5
"
0140040
prunes 1.5
"
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
2
Denrées alimentaires et objets usuels 64
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0151010 raisin de table 0.01
(*)
"
0151020
raisins
de
cuve
3
"
0152000
fraises
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylène-bis-, Propylène-
bis-)
0100000 fruits
0.05
autres; dosé comme
CS2
"
0110000
agrumes
5
dosé comme CS2
"
0120110
noix
communes
0.1
"
"
0130000
fruits
à
pépins 5
"
"
0140000 fruits à noyau 2 "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
5
"
"
0152000
fraises
10
"
"
0154030
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
5
"
"
0154040
groseilles
à
maquereau
5
"
"
0161030
olives
5
"
"
0163020
bananes 2
"
"
0163030
mangues 2
"
"
0163040
papayes 7
"
"
0200000
légumes
0.05
autres; dosé comme
CS2
"
0211000
pommes de terre
0.3
dosé comme CS2
"
0213010
betteraves rouges 0.5 "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 65
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0213020
carottes
0.2
"
"
0213030
céleris-raves
0.3
"
"
0213040
raiforts
0.2
"
"
0213060
panais 0.2
"
"
0213070
persil à grosse racine 0.2 "
"
0213080
radis
2
"
"
0213090
scorsonères
(salsifis
noirs)
0.2 "
"
0220010
ail 0.5
"
"
0220020
oignons 1
"
"
0220030
échalotes
1
"
"
0231010
tomates
3
"
"
0231020
poivrons 5
"
"
0231030
aubergines 3
"
"
0231040
okras,
camboux
0.5
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
2
"
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
1
"
"
0240000 brassicacées 1
autres; dosé comme
CS2
"
0242010 choux de Bruxelles 2
dosé comme CS2
"
0242020
chou
pomme 3
"
"
0243000
choux
feuilles
0.5
sauf chou vert; dosé comme CS2
"
0243020 choux verts 2
dosé comme CS2
"
0251000 laitues et salades 5
"
"
0252010
épinards 2
"
"
0254000
cresson
d'eau 0.3
"
"
0255000
endives
(chicons) 0.5
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
5
"
"
0260010
haricots
frais,
non écossés
1
"
"
0260020 haricots frais, écossés 0.1 "
"
0260030
pois frais,
non écossés
1
"
"
0260040
pois frais, écossés 0.1
"
"
0270010
asperges 0.5
"
"
0270030 céleri en branches 0.5
"
"
0270040
fenouil
0.05
"
Denrées alimentaires et objets usuels 66
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0270060
poireaux 3
"
"
0270070
rhubarbe
0.5
"
"
0300000
légumineuses
séchées
0.05
autres; dosé comme
CS2
"
0300010
haricots
séchés
0.1
dosé comme CS2
"
0300030
pois séchés
0.1
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de colza; dosé comme CS2
"
0401060 graines de colza (grosse navette)
0.5
dosé comme CS2
"
0500000 céréales
0.05
autres; dosé comme
CS2
"
0500010
orge
2
dosé comme CS2
"
0500050
avoine
2
"
"
0500070
seigle 1
"
"
0500090
froment
(blé) 1
"
"
0610000
thé 0.1
"
"
0700000
houblon
25
"
"
0800000
épices 25
"
Diuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
DNOC
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dodécadiènol,
(E,E)-8,100130010
pommes 0.05
Dodécadiènylacétate, E-7,Z-90151000 raisins de table et
raisins de cuve
0.01 (*)
Dodécénylacétate,
Z-90151000 raisins de table et
raisins de cuve
0.01 (*)
Dodine
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 1138/2013
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins 0.9
"
0140010
abricots
0.09
"
0140020
cerises
3
"
0140030
pêches 0.09
"
0140040
prunes 2.5
"
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
5
"
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(UE) no 1138/2013
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 67
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades "
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
0.05 sauf
épinards
"
0252010
épinards 8
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 1138/2013
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Emamectine
benzoate
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 293/2013
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau 0.02 autres;
emamectine
benzoate B1a, exprimée en emamectine
Denrées alimentaires et objets usuels 68
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0140020
cerises
0.07
emamectine
benzoate
B1a, exprimée en
emamectine
"
0140030
pêches 0.03
"
"
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
0.01 "
"
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(UE) no 293/2013
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 1
sauf
chicorée,
salade,
Lactuca sativa L.;
emamectine benzoate B1a, exprimée en
emamectine
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
0.25 emamectine
benzoate
B1a, exprimée en
emamectine
"
0251030
chicorée
0.2
"
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 293/2013
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 69
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Endosulfan
(somme des isomères alpha et bêta
et du sulfate d'endosulfan, exprimée
en endosulfan)
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Endrine
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Epoxiconazole
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
EPTC (Eptam)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Éthalfluraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
Ethephon
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins 0.05
sauf
pommes
"
0130010
pommes 0.6
"
0140000 fruits à noyau 0.05 sauf
cerises
"
0140020
cerises
3
"
0151010 raisin de table 0.5
"
0151020
raisins
de
cuve
1
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 559/2011
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
0.05 sauf
myrtilles
(Vaccinium vaccinium)
"
0154010
myrtilles 5
"
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
Denrées alimentaires et objets usuels 70
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0231000
solanacées
0.05 sauf
tomates
"
0231010
tomates
0.7
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Ethion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Éthofumesate
(somme de
l'éthofumesate et
2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-
benzofuran-5-yl
méthane sulphonate
exprimée en
éthofumesate)
0100000
fruits
annexe du règlement (UE) no 524/2011
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 71
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 0.05 sauf
jeunes
pousses
(notamment des
espèces de Brassica) "
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 0.1
"
0252010
épinards 0.1
"
0252020
pourpiers 1
"
0252030
cardes/Feuilles
de bettes
0.1
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Éthoprophos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Éthoxyquine
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
Éthoxysulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 617/2014
Ethyrimol
cf.
bupirimate
Denrées alimentaires et objets usuels 72
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0130010
pommes 0.1
Etofenprox
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 293/2013
Étoxazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 293/2013 (modification de l'annexe
IIIB)
Etridiazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Famoxadone
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisin de table 2
"
0151020
raisins
de
cuve
2
"
0152000
fraises
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 73
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges 0.05 autres
"
0270060
poireaux 2
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000 céréales
0.02
sauf blé, orge, seigle "
0500010
orge 0.2
"
0500070
seigle 0.1
"
0500090
froment
(blé) 0.1
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 1050/2009, rectificatif du 19.12.2009
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Fenamidone
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 2016/567
"
0151020
vin 0.5
5-methyl-5-phényl-3phénylaminoimidazo-
lidin-2,4-dione inclus "
0211000
pommes de terre
annexe du règlement (UE) no 2016/567
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
Denrées alimentaires et objets usuels 74
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0213000
autres
légumes-racines
et légumes-tubercules à l'exception des
betteraves sucrières "
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0241000
choux
(développement de l'inflores-
cence)
0.02 (*)
autres
"
0241010
brocolis 5
"
0241020
choux-fleurs
0.2
"
0242000
choux
pommés
annexe
du
règlement
(UE) no 2016/567
"
0243000
choux
feuilles
"
"
0244000
choux-raves
"
"
0250000
légumes-feuilles
et
fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Fenarimol
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 318/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau 0.02 autres
"
0140010
abricots
0.5
"
0140020
cerises
1
"
0140030
pêches 0.3
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 75
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0151010 raisin de table 0.2
"
0151020
raisins
de
cuve
0.3
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 318/2014
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Fenazaquine
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins 0.2
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
0152000
fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.2
"
0154000 autres petits fruits et baies
0.2
"
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
Denrées alimentaires et objets usuels 76
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Fenbuconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
Fenbutatin oxyde
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009
Fenchlorphos
(somme du fenchlorphos et du fenchlor-
phos-oxon exprimée
en fenchlorphos)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fenhexamide
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 508/2011 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes 0.05 (*) sauf oignons
"
0220020
oignons 0.8
"
0230000
légumes-fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 508/2011 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 50
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 508/2011 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0253000 feuilles de vigne "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 77
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260010
haricots
frais,
non écossés
5
"
0300000
légumineuses
séchées
annexe du règlement (UE) no 834/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 508/2011 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Fenitrothion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01
(*) sauf pommes de terre "
0211000
pommes de terre
0.05
"
0401060 graines de colza (grosse navette)
0.02
"
0500000
céréales
0.02
"
0900010
betteraves sucrières 0.01
(*)
Fenoxaprop-P
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fenoxycarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fenpropathrine 0110000 agrumes 0.2
"
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0130000
fruits
à
pépins
"
Denrées alimentaires et objets usuels 78
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0140000 fruits à noyau "
"
0150000
baies et petits fruits "
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
"
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.01 (*)
sauf
melons
"
0233010
melons
1
"
0234000
maïs
doux
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et
fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Fenpropidine
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 61/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisin de table 0.05
"
0151020 raisins de cuve 2
seulement pour la
production de vin
"
vin 0.5
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 79
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 61/2014
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
0.01
(*) autres
"
0500010
orge 0.6
"
0500050
avoine
0.3
"
0500070
seigle 0.2
"
0500090
froment
(blé) 0.2
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 61/2014
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Fenpropimorphe 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0150000
baies et petits fruits "
"
0161000 fruits divers à peau comestible
"
"
0162000
petits fruits avec peau non comestible et
de petite taille
"
"
0163000 autres fruits à peau non comestible et
de grande taille
0.05 sauf
bananes
"
0163020
bananes 2
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0220000
légumes-bulbes
"
Denrées alimentaires et objets usuels 80
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges 0.05 sauf
poireaux
"
0270060
poireaux
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
Fenpyrazamine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 500/2013
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140010
abricots
5
"
0140020
cerises
4
"
0140030
pêches 3
"
0140040
prunes 3
"
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
0.01
"
0151010 raisin de table 3
"
0151020
raisins
de
cuve
3
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 500/2013
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
0.01
(*) autres
"
0231010
tomates
3
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 81
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0231020
poivrons 3
"
0231030
aubergines 3
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 500/2013
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Fenpyroximate F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins 0.5
autres
" F
0130010
pommes 0.2
" F
0130020
poires 0.2
" F
0140010
abricots
0.3
" F
0140020
cerises
0.5
" F
0140030
pêches 0.3
" F
0140040
prunes 0.3
" F
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 82
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0151010 raisin de table 0.2
sauf kiwaïs
"
0151010001
kiwaïs 0.5
" F
0151020
raisins
de
cuve
0.2
" F
0152000
fraises
1
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0231000
solanacées
0.2
sauf
poivrons
" F
0231020
poivrons 0.3
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
" F
0234000
maïs
doux
"
" F
0239000
autres
légumes-fruits
"
" F
0240000
brassicacées
"
" F
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges
"
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 83
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Fenthion (et son
analogue oxygéné,
leurs sulfoxydes et leurs sulfones exprimés en fenthion)
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Fentine acétate
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fentine hydroxyde F toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fenvalérate
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
Fipronil (somme de
Fipronil + son
métabolite sulfone
(MB46136) exprimée
sous forme
de Fipronil)
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1127/2014
Flazasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 289/2014
Flonicamid
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau 0.3 autes
"
0140020
cerises
0.4
"
0140030
pêches 0.4
"
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
0.05 (*)
"
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
"
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.1
"
0234000
maïs
doux
annexe du règlement (UE) no 893/2010
Denrées alimentaires et objets usuels 84
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.05
(*) sauf pois frais, écossés
"
0260040
pois frais, écossés 0.7
"
0270000
légumes
à
tiges
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Florasulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1317/2013
Fluazifop-P-butyl
(fluazifop acide
(libre et combiné)) 0120000 fruits à coque annexe du règlement
(CE) no 839/2008
"
0130000
fruits
à
pépins 0.02
"
0140000 fruits à noyau 0.02 "
0152000
fraises
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0211000
pommes de terre
0.1
"
0213010
betteraves rouges 0.2 "
0213020
carottes
0.3
"
0213030
céleris-raves
0.3
"
0213040
raiforts
0.5
"
0213090
scorsonères
(salsifis
noirs)
0.3
"
0220020
oignons 0.1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 85
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0220030
échalotes
0.1
"
0231010
tomates
0.1
"
0241010
brocolis 0.2
"
0241020
choux-fleurs
0.2
"
0242020
chou
pomme 0.3
"
0244000
choux-raves
0.2
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
0.2
"
0251030
chicorée
0.2
"
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 1
"
0252010
épinards 1
"
0252030
cardes/Feuilles
de bettes
1
sauf bettes à cardes (côtes de bettes)
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270020
cardons
0.2
"
0270040
fenouil
0.1
"
0270060
poireaux 0.1
"
0401050
graines de tournesol 0.2 "
0401060 graines de colza (grosse navette)
1
"
0401070
fèves
de
soja 5
"
0500000
céréales
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900010
betteraves sucrières 0.2
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Fluaziname F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins 0.2
sauf
pommes
" F
0130010
pommes 0.3
Denrées alimentaires et objets usuels 86
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 251/2013
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Flubendiamide F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
"
F
0151010 raisin de table 1
" F
0151020
raisins
de
cuve
2
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 364/2014
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0230000
légumes-fruits
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 87
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
"
" F
0242000
choux
pommés 0.01
(*) sauf chou pomme " F
0242020
chou
pomme 1.5
" F
0243000
choux
feuilles
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
" F
0244000
choux-raves
"
"
F
0251000 laitues et salades 0.01
(*) sauf salade, Lactuca sativa L.
" F
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
2.5
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
0.01 (*)
sauf
épinards
" F
0252010
épinards 7.5
"
F
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons)
"
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes
à
tiges
0.01 (*)
sauf
céléri
en
branches
"
F
0270030 céleri en branches 1.5
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Denrées alimentaires et objets usuels 88
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Flucycloxuron
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Flucythrinate
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fludioxonil F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
" F
0152000
fraises
"
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
" F
0154010
myrtilles 2
" F
0154020
airelles
canneberges 2
" F
0154030
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
3
" F
0154040
groseilles
à
maquereau
2
" F
0154050
cynorhodons 0.01
(*)
" F
0154060
mûres
(Morus spp.) 0.01 (*) " F
0154070
azeroles/nèfles
méditerranéennes
0.01 (*)
" F
0154080
sureau
noir 0.8
" F
0154990
autres
«autres
baies
et petits fruits»
0.01 (*)
"
F
0161000 fruits divers à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
" F
0162000
petits fruits avec peau non comestible et
de petite taille
"
"
F
0163000 autres fruits à peau non comestible et
de grande taille
0.01 (*)
autres
" F
0163010
avocats
0.4
" F
0163030
mangues 2
" F
0163050
grenades 3
" F
0163080
ananas
7
" F
0211000
pommes de terre
1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 89
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
" F
0213000
autres
légumes-racines
et légumes-tubercules à l'exception des
betteraves sucrières "
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0231000
solanacées
0.01
(*) autres
" F
0231010
tomates
1
" F
0231020
poivrons 1
" F
0231030
aubergines 1
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.4 sauf
concombres
" F
0232010
concombres
1
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
" F
0234000
maïs
doux
"
" F
0239000
autres
légumes-fruits
"
" F
0240000
brassicacées
"
"
F
0251000 laitues et salades "
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
"
"
F
0253000 feuilles de vigne "
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons) 3
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
" F
0260010
haricots
frais,
non écossés
1
"
F
0260020 haricots frais, écossés 0.2 " F
0260030
pois frais,
non écossés
1
" F
0260040
pois frais, écossés 0.05
" F
0260050
lentilles
fraîches
0.05
" F
0260990
autres
«légumineuses
potagères (fraîches)» 0.01 (*)
" F
0270000
légumes
à
tiges
annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
" F
0280000
champignons,
mousses
et lichens
"
"
F
0290000 algues et organismes procharyotes
"
Denrées alimentaires et objets usuels 90
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
0.01
(*) sauf blé, maïs
" F
0500030
maïs
0.1
" F
0500090
froment
(blé) 0.2
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Flufénacet (somme
de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-Nisopropyl exprimée
en équivalent flufénacet)
0100000
fruits
0.05
"
0200000
légumes 0.05
sauf
pommes de terre
"
0211000
pommes de terre
0.1
"
0300000
légumineuses séchées 0.05 "
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
0.05
"
0500000
céréales
0.05
autes
"
0500010
orge 0.1
"
0500090
froment
(blé) 0.1
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
0.05
"
0700000
houblon
0.05
"
0800000
épices 0.05
"
0900000
plantes sucrières
0.05
Flufenoxuron
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009
Flufenzine
0700000
houblon
0.05
"
0800000
épices 0.05
Flumioxazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 91
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Fluometuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Fluopicolide
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisin de table 1
"
0151020
raisins
de
cuve
2
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 737/2014
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
2
"
0242000
choux
pommés
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0243010 choux de Chine 2
"
0243020
choux
verts
2
"
0243990
autres
«choux
à
feuilles»
0.1
"
0244000
choux-raves
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0251000 laitues et salades 9
autres
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
4
"
0251030
chicorée
1.5
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
Denrées alimentaires et objets usuels 92
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Fluopyram
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140010
abricots
0.7
"
0140020
cerises
1.5
"
0140030
pêches 0.7
"
0140040
prunes 0.4
"
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
0.01 (*)
"
0150000 baies et petits fruits 3
sauf raisins de table et raisins de cuve,
fraises
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1.5
"
0152000
fraises
2
"
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231010
tomates
0.9
"
0231020
poivrons 0.8
"
0231030
aubergines 0.9
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 93
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0231040
okras,
camboux
0.01
(*)
"
0231990
autres
«solanacées»
0.1
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 15
autres
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
11
"
0251030
chicorée
1.5
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons) 0.3
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.1 autes
"
0260010
haricots
frais,
non écossés
0.9
"
0260030
pois frais,
non écossés
0.9
"
0260040
pois frais, écossés 0.15
"
0270000
légumes à tiges 0.1 autes
"
0270010
asperges 0.01
(*)
"
0270050
artichauts
0.5
"
0270060
poireaux 0.7
"
0270080
pousses de bambou 0.01 (*) "
0270090
coeurs
de
palmier 0.01
(*)
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
0.3 autres
"
0401020
arachides
0.03
Denrées alimentaires et objets usuels 94
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0401060 graines de colza (grosse navette)
1
"
0401070
fèves
de
soja 0.2
"
0401090
graines de coton
0.1
"
0401990
autres
«graines
oléagineuses»
0.1
"
0500000
céréales
0.1
autes
"
0500060
riz 0.01
(*)
"
0500070
seigle 0.8
"
0500080
sorgho 1.5
"
0500090
froment
(blé) 0.8
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Fluoroglicofène 0500000 céréales
0.005
(*)
"
0700000
houblon
0.02
"
0800000
épices 0.02
Fluorure
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Fluorure de sulfuryle fruits secs
0.05
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Fluoxastrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Flupyrsulfuronméthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fluquinconazole F 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins 0.2
"
F
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
" F
0150000
baies et petits fruits "
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0200000
légumes
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 95
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
F
0500000 céréales
0.05
sauf blé, orge, seigle " F
0500010
orge 0.1
" F
0500070
seigle 0.1
" F
0500090
froment
(blé) 0.1
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
Flurochloridone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fluroxypyr (somme
du fluroxypyr et de ses sels, esters et
conjugués, exprimée en fluroxypyr)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010
Flurprimidole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Flurtamone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Flusilazole F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins 0.1
"
F
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 703/2014
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0401000
graines oléagineuses 0.01 (*) sauf graines de colza
Denrées alimentaires et objets usuels 96
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0401060 graines de colza (grosse navette)
0.1
" F
0402000
fruits
oléagineux
annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
" F
0500000
céréales
0.01
(*) autres
" F
0500010
orge 0.2
" F
0500070
seigle 0.1
" F
0500090
froment
(blé) 0.1
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
0.01
(*) sauf betteraves sucrières
" F
0900010
betteraves sucrières 0.05
Flutolanil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Flutriafol
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisin de table 0.5
"
0151020
raisins
de
cuve
1
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 737/2014
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
0.05
autres
"
0231010
tomates
0.3
"
0231020
poivrons 0.7
"
0231030
aubergines 0.3
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 97
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Fluvalinate
les valeurs de taufluvalinate sont
valables
Fluvalinate, tauF
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fluxapyroxad
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
"
0152000
fraises
4
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
Denrées alimentaires et objets usuels 98
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0211000
pommes de terre 0.07 "
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.3
"
0220000
légumes-bulbes
0.1
sauf oignons de
printemps
"
0220040
oignons de printemps 0.7 "
0231000
solanacées
0.6
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.15
"
0234000
maïs
doux
0.15
"
0239000
autres
légumes-fruits 0.01 (*) "
0241000
choux
(développement
de l'inflorescence) 0.07 sauf
brocolis
"
0241010
brocolis 2
"
0242000
choux
pommés 0.07
autres
"
0242010 choux de Bruxelles 0.3
"
0242020
chou
pomme 0.4
"
0243000
choux
feuilles
0.07
"
0244000
choux-raves
0.07
"
0251000 laitues et salades 4
sauf chicorée
"
0251030
chicorée
0.03
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
0.03
"
0253000 feuilles de vigne 0.03 "
0254000
cresson
d'eau 0.03
"
0255000
endives
(chicons) 0.03
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
4
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.01 (*)
autres
"
0260010
haricots
frais,
non écossés
2
"
0260020 haricots frais, écossés 0.09 "
0260030
pois frais,
non écossés
2
"
0260040
pois frais, écossés 0.3
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 99
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0270000
légumes à tiges 0.01 (*) sauf poireaux
"
0270060
poireaux 0.7
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
0.01 (*)
sauf
racines
«plantes
à infusion»
"
0633000
racines
«plantes
à infusion»
0.3
"
0700000
houblon
annexe du règlement (UE) no 491/2014
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Folpet
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
3
seul ou avec captane "
0140000 fruits à noyau 1 sauf
cerises
"
0140020
cerises
2
"
0151010 raisin de table 3
seul ou avec captane "
0151020
raisins
de
cuve
5
"
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 251/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
Denrées alimentaires et objets usuels 100
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.02 sauf
céleris-raves
"
0213030
céleris-raves
0.1
"
0220000
légumes-bulbes
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0231000
solanacées
0.02
autres
"
0231010
tomates
2
seul ou avec captane "
0231030
aubergines 2
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.02
sauf céleri en
branches
"
0270030 céleri en branches 1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 101
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Foramsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 289/2014
Forchlorfénuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Formétanate (somme
de formétanate et
de ses sels exprimée en (hydrochloride
de) formétanate)
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 61/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisin de table 0.05
"
0151020
raisins
de
cuve
0.1
"
0152000
fraises
0.3
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) no 61/2014
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
0.01
(*) autres
"
0231010
tomates
0.07
Denrées alimentaires et objets usuels 102
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0231030
aubergines 0.07
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.01 (*)
sauf
cornichons
"
0232020
Cornichons
0.2
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.3
"
0234000
maïs
doux
annexe du règlement (UE) no 61/2014
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Formothion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fosétyl-Al (somme
du fosétyl, de l'acide phosphonique et de
leurs sels, exprimée en fosétyl)
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 2016/1003
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins 120
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 2016/1003
"
0150000
baies et petits fruits "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 103
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0160000
fruits
divers
"
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
2 (*)
autres
"
0213030
céleris-raves
8
"
0213040
raiforts
4
"
0213080
radis
25
"
0220000
légumes-bulbes
annexe
du
règlement
(UE) no 2016/1003
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Fosthiazate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fuberidazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 104
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Furathiocarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Glufosinate (somme
du glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en équivalents du glufosinate)
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 491/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau 0.5 autres
"
0140010
abricots
0.5
"
0140030
pêches 0.1
"
0140040
prunes 0.5
"
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0161000 fruits divers à peau comestible
"
"
0162000
petits fruits avec
peau non comestible et de petite taille
0.1 sauf
kiwis
"
0162010
kiwis
0.5
"
0163000 autres fruits à peau non comestible et
de grande taille
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0211000
pommes de terre
0.1
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
"
"
0242000
choux
pommés
"
"
0243010 choux de Chine 0.3
"
0243020
choux
verts
0.1
"
0243990
autres
«choux
à
feuilles»
0.5
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 105
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0244000
choux-raves
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0251000 laitues et salades 0.1
autres
"
0251010
mâche
0.5
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
0.5
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.1 autres
"
0260010
haricots
frais,
non écossés
0.5
"
0260020 haricots frais, écossés 1.5 "
0270000
légumes
à
tiges
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées 3 sauf haricots séchés
"
0300010
haricots
séchés
0.1
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Glyphosate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 293/2013
Guazatine
0500000
céréales
0.05
"
0700000
houblon
0.1
"
0800000
épices 0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 106
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Halauxifène-méthyl
(somme du halauxifène-méthyl et de
halauxifène, exprimée en halauxifène-
méthyl)
F 0500000
céréales
annexe du règlement (UE) no 2016/67
Haloxyfop (somme
de haloxyfop,
haloxyfop-R, ester
méthylique de
haloxyfop-R et éléments combinés de
haloxyfop-R, exprimés en haloxyfop-R)
F 0100000
fruits
annexe du règlement (CE) no 149/2008
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
" F
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.1
"
0220000
légumes-bulbes 0.1
autres
" F
0220020
oignons 0.2
" F
0220040
oignons de printemps 0.2 " F
0231000
solanacées
0.05 sauf
tomates
" F
0231010
tomates
0.1
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
" F
0234000
maïs
doux
"
" F
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées 0.1
"
F
0251000 laitues et salades 0.05
sauf salade, Lactuca sativa L., jeunes
pousses (notamment
des espèces de
Brassica)
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
0.1
"
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 0.3
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 107
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
" F
0270000
légumes à tiges 0.1 " F
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
HCH (isomère
gamma-HCH,
Lindane)
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
HCH (somme de
tous les isomères
sans gamma-HCH)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
HCH (somme de
tous les isomères)
F
poissons
0.1
exprimé sur la partie comestible
" F
foie
de
poisson 0.5
" F
oeufs
de
poisson 0.5
"
F
crustacés
0.1
exprimé sur la partie comestible
" F
échinodermes
0.1
"
" F
mollusques 0.1
"
HCH, alphaF
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
HCH, betaF
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Heptachlore/Heptachlore époxyde
F
0100000 fruits
0.01
(*) calculé en heptachlore
Denrées alimentaires et objets usuels 108
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0200000
légumes 0.01
(*) "
" F
0500000
céréales
0.01
(*) "
" F
produits céréaliers 0.002 (*) "
" F
0610000
thé 0.02
"
" F
0640000
fèves
de
cacao
0.02
"
" F
0700000
houblon
0.02
"
" F
0800000
épices 0.1
"
" F
1010000
viandes,
préparations
de viande, abats, sang, graisses animales
0.2 exprimé
sur
la
matière grasse;
calculé en heptachlore
"
F
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.1 "
"
F
1030000 oeufs d'oiseaux 0.02
calculé en heptachlore
" F
poissons
0.05
exprimé sur la partie comestible; calculé
en heptachlore
" F
foie
de
poisson
0.2
calculé en heptachlore
" F
oeufs
de
poisson 0.2
"
"
F
crustacés
0.05
exprimé sur la partie comestible; calculé
en heptachlore
" F
échinodermes
0.05
"
" F
mollusques 0.05
"
Hexachlorobenzène
poissons
0.1
exprimé sur la partie comestible
"
foie
de
poisson 0.5
"
oeufs
de
poisson 0.5
"
crustacés
0.1
exprimé sur la partie comestible
"
échinodermes
0.1
"
"
mollusques 0.1
"
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Hexaconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Hexythiazox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 592/2012
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 109
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Hydrazide maléique
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
Hymexazol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Imazalil
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130010
pommes 0.7
"
0130020
poires 0.7
"
0130030
coings 2
"
0130040
nèfles
2
"
0130050
nèfles
du
japon 5
"
0130990
autres
«fruits
à pépins»
2
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0150000
baies et petits fruits "
"
0160000
fruits
divers
"
"
0211000
pommes de terre
5
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
Denrées alimentaires et objets usuels 110
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Imazamox (Somme
de l'imazamox et
de ses sels, exprimée en imazamox)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Imazaquine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Imazosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 289/2014
Imidaclopride
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisin de table 0.8
"
0151020
raisins
de
cuve
1
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 491/2014
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 2
autres
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
2
"
0251030
chicorée
1
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 111
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges 0.05 autres
"
0270020
cardons
0.5
"
0270030 céleri en branches 1.2
"
0270050
artichauts
0.5
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Indoxacarb (somme
des isomères S et R) F 0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 737/2014
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins 0.3
sauf
poires, pommes
" F
0130010
pommes 0.5
" F
0130020
poires 0.5
"
F
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 737/2014
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
Denrées alimentaires et objets usuels 112
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0230000
légumes-fruits
"
" F
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
"
"
F
0242010 choux de Bruxelles 0.1
" F
0242020
chou
pomme 3
" F
0242990
autres
«choux
pommés»
0.02
" F
0243000
choux
feuilles
0.4
sauf choux de Chine "
F
0243010 choux de Chine 2
" F
0244000
choux-raves
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
F
0251000 laitues et salades 1
autres
" F
0251010
mâche
15
" F
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
3
" F
0251060
roquette 2
" F
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 2
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
F
0253000 feuilles de vigne "
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons)
"
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges 0.02 autres
" F
0270020
cardons
3
"
F
0270030 céleri en branches 2
" F
0270040
fenouil
2
" F
0270050
artichauts
0.2
" F
0270070
rhubarbe
3
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 113
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Iodosulfuron-méthyl (somme de iodosulfuron-méthyl et de ses
sels, exprimée en
iodosulfuron-méthyl) toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 289/2014
Ioxynil (somme de
ioxynil, de ses sels et de ses esters,
exprimés en ioxynil) F 0100000
fruits
annexe du règlement (UE) no 777/2013
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220010
ail 0.2
" F
0220020
oignons 0.2
" F
0220030
échalotes
0.2
" F
0220040
oignons de printemps 3 " F
0220990
autres
«légumesbulbes»
0.01 (*)
" F
0230000
légumes-fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
" F
0240000
brassicacées
"
" F
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges 0.01 (*) sauf poireaux
" F
0270060
poireaux 0.5
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
Denrées alimentaires et objets usuels 114
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Iprodione
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.02 autres
"
0213020
carottes
0.5
"
0213030
céleris-raves
0.3
"
0213040
raiforts
0.5
"
0213060
panais 0.5
"
0213070
persil à grosse racine 0.5 "
0213080
radis
0.3
"
0220000
légumes-bulbes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0241010
brocolis 0.1
"
0241020
choux-fleurs
0.1
"
0242000
choux
pommés
5
sauf
choux
de
Bruxelles
"
0242010 choux de Bruxelles 0.5
"
0243010 choux de Chine 5
"
0244000
choux-raves
0.1
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 115
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Iprovalicarbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
Isoprothiolane
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
Isoproturon
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
0.05
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale -- animaux
terrestres
"
Isopyrazam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
Isoxabène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Isoxaflutole (somme de l'isoxaflutole et
de son métabolite
dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 116
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Kresoxim-methyl F 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 364/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
" F
0152000
fraises
"
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
1
" F
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 364/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0231000
solanacées
"
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.5
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 364/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0234000
maïs
doux
"
" F
0239000
autres
légumes-fruits
"
" F
0240000
brassicacées
"
" F
0250000
légumes-feuilles
et
fines herbes
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 117
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0270000
légumes à tiges
"
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Lactofen
0700000
houblon 0.02
"
0800000
épices 0.02
LambdaCyhalothrine
F 0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 834/2013
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
" F
0140010
abricots
0.2
" F
0140020
cerises
0.3
" F
0140030
pêches 0.2
" F
0140040
prunes 0.2
" F
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
0.1
"
F
0151010 raisin de table 0.2
" F
0151020
raisins
de
cuve
0.2
" F
0152000
fraises
0.5
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
F
0161000 fruits divers à peau comestible
"
" F
0162000
petits fruits avec
peau non comestible et de petite taille
"
Denrées alimentaires et objets usuels 118
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0163000 autres fruits à peau non comestible et
de grande taille
0.02
sauf banane, mangues " F
0163020
bananes 0.1
" F
0163030
mangues 0.1
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
" F
0220000
légumes-bulbes 0.2
sauf
oignons
" F
0220020
oignons 0.2
" F
0231010
tomates
0.1
" F
0231020
poivrons 0.1
" F
0231030
aubergines 0.5
" F
0231040
okras,
camboux
0.3
" F
0231990
autres
«solanacées»
0.3
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.1 sauf
concombres,
courgettes
" F
0232010
concombres
0.1
" F
0232030
courgettes 0.1
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
" F
0234000
maïs
doux
"
" F
0239000
autres
légumes-fruits
"
" F
0241010
brocolis 0.1
" F
0241020
choux-fleurs
0.1
" F
0241990
autres
«choux
à
développement
d'inflorescence»
0.5
" F
0242000
choux
pommés 0.1
sauf
chou
pomme
" F
0242020
chou
pomme 0.2
" F
0243000
choux
feuilles
1
" F
0244000
choux-raves
0.1
" F
0251000
laitues et salades
1
sauf Lactuca sativa L.
" F
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
0.5
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
0.5
sauf feuilles de bettes " F
0252030
cardes/Feuilles
de
bettes
0.5
"
F
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons) 0.1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 119
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes
à
tiges 0.1
sauf
céleri
en
branches, fenouil,
poireaux
"
F
0270030 céleri en branches 0.3
" F
0270040
fenouil
0.3
" F
0270060
poireaux 0.3
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
0.02 sauf
champignons
sauvages
" F
0280020
champignons
sauvages
0.5
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Lénacile
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Linuron
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.05 autres
"
0213020
carottes
0.2
"
0213030
céleris-raves
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 120
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0213060
panais 0.2
"
0213070
persil à grosse racine 0.2 "
0220000
légumes-bulbes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.05 autres
"
0260010 haricots frais, non écossés
0.1
"
0260020
haricots
frais,
écossés
0.1
"
0260030
pois frais,
non écossés
0.1
"
0260040
pois frais, écossés 0.1
"
0270000
légumes
à
tiges
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Lufénurone
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Malathion (somme
du malathion et du
malaoxon, exprimée
en malathion)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 270/2012
Mancozèbe
cf.
dithiocarbamates
Mandipropamid 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 2015/845
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
0.01 (*)
autes
"
0213040
raiforts
0.3
"
0213080
radis
0.3
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 121
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0220000
légumes-bulbes 0.01 (*) autes
"
0220020
oignons 0.2
"
0220030
échalotes
0.2
"
0220040
oignons
de
printemps
annexe du règlement (UE) no 2015/845
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées 0.01
(*) autes
"
0241010
brocolis 2
"
0241020
choux-fleurs
0.3
"
0242010 choux de Bruxelles 0.2
"
0242020
chou
pomme 3
"
0243000
choux
feuilles
25
"
0243010 choux de Chine 25
"
0243020
choux
verts
25
"
0243990
autres
«choux
à
feuilles»
25
"
0251000 laitues et salades annexe
du
règlement
(UE) no 2015/845
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
"
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons) 0.15
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 2015/845
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.01
(*) sauf pois frais, écossés
"
0260040
pois frais, écossés 0.3
"
0270000
légumes à tiges 0.01 (*) autes
"
0270030 céleri en branches 20
"
0270040
fenouil
0.05
"
0270050
artichauts
0.2
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 2015/845
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
Denrées alimentaires et objets usuels 122
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Manèbe
cf.
dithiocarbamates
MCPA et MCPB
(MCPA, MCPB y
compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimés
en MCPA)
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
MCPB F
cf.
MCPA
Mecarbame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Mécoprop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Mépanipyrim
(somme de mépanipyrim et son métabo-
lite (2-anilino-4-(2hydroxy-propyl)-6-
méthyl-pyrimidine), exprimée en mépanipyrim)
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 777/2013
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins 0.5
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
0151010 raisin de table 3
"
0151020
raisins
de
cuve
3
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 777/2013
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.01 (*)
autres
"
0153010
mûres
0.5
"
0153030
framboises
0.5
"
0154000 autres petits fruits et baies
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
0160000
fruits
divers
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 123
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes 0.01 (*) autres
"
0220010
ail 0.1
"
0220020
oignons 0.1
"
0220030
échalotes
0.1
"
0230000
légumes-fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.01 (*)
sauf
haricots
frais,
non écossés
"
0260010
haricots
frais,
non écossés
0.2
"
0270000
légumes
à
tiges
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Mépiquat
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 36/2014
Mepronil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Meptyldinocap
(somme de 2,4
DNOPC et 2,4
DNOP, exprimée
en meptyldinocap)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
Denrées alimentaires et objets usuels 124
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Mésosulfuronméthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 289/2014
Mésotrione (somme
de mésotrione et
de MNBA (acide 4méthylsulfonyl-2-
nitrobenzoïque)
exprimée en mésotrione)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Metalaxyl (somme
de tous les isomères) 0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 36/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
0152000
fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.5
"
0154000 autres petits fruits et baies
0.5
"
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(UE) no 36/2014
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
0.05
autres
"
0231010
tomates
0.2
"
0231020
poivrons 0.5
"
0231030
aubergines 0.2
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 36/2014
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades "
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
0.05 autres
"
0252010
épinards 0.3
"
0252020
pourpiers 1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 125
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 36/2014
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Métaldéhyde
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
Métamitrone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Métazachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
Metconazole
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
Methabenzthiazuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Méthacrifos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Methamidophos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Denrées alimentaires et objets usuels 126
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Methidathion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Méthiocarbe (somme
du méthiocarbe, de
son sulfoxide et de sa sulfone, exprimée
en méthiocarbe)
0234000
maïs
doux
0.1
"
0700000
houblon
0.1
"
0800000
épices 0.1
"
denrées
alimentaires
végétales
0.05 sauf
épices,
houblon,
maïs doux
Méthomyl (somme
de méthomyl et de
thiodicarbe exprimée en méthomyl)
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 459/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisin de table 0.02
"
0151020
raisins
de
cuve
0.5
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 459/2010
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.05 autes
"
0213020
carottes
0.02
"
0213030
céleris-raves
0.02
"
0213080
radis
0.02
"
0213100
rutabagas 0.02
"
0220000
légumes-bulbes 0.2
"
0231000
solanacées
annexe du règlement (UE) no 459/2010
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 127
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2 autres
"
0232010
concombres
0.02
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.02
"
0234000
maïs
doux
annexe du règlement (UE) no 459/2010
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées 0.02
(*)
"
0251000 laitues et salades 0.2
autres
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
0.1
"
0251030
chicorée
0.02
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
0.2
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons) 0.2
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.2
"
0270000
légumes à tiges 0.2 sauf
poireaux
"
0270060
poireaux 0.02
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées 0.05 "
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Méthoprène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Denrées alimentaires et objets usuels 128
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Méthoxychlore
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Methoxyfenozide
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
Métirame zinc
cf. dithiocarbamates Metobromuron
(somme de metobromuron et 4-bromo-
phenylurea, exprimée en metobromuron)
0211000
pommes de terre
0.02
"
0251010
mâche
0.5
Métolachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1317/2013
Metosulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Metrafenone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 500/2013
Métribuzine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Metsulfuron-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 617/2014
Mévinphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Milbémectine
(somme de Milbemycin-A4 et 8,9Z-
Milbemycin-A4)
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 1317/2013
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits à pépins
"
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
0152000
fraises
0.05
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) no 1317/2013
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0200000
légumes
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 129
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Molinate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
Monocrotophos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Monolinuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Monuron
0700000
houblon 0.1
"
0800000
épices 0.05
Myclobutanil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 2016/567
Naphthylacétamide,
1toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Napropamide
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées 0.1
"
0250000
légumes-feuilles
et
fines herbes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
Denrées alimentaires et objets usuels 130
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Nicosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 617/2014
Nicotine
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 1004/2013
"
0200000
légumes
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0810000
graines «épices»
"
"
0820000 fruits et baies «épices»
"
"
0830000
écorces
«épices»
"
"
0840000
racines
ou
rhizomes
«épices»
"
"
0860000 stigmates de fleurs «épices»
"
"
0870000
arille
«épices»
"
Nitrofène
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Novaluron F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins 0.3
autres
" F
0130010
pommes 2
" F
0130020
poires 3
"
F
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
" F
0150000
baies et petits fruits "
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0230000
légumes-fruits
"
" F
0241010
brocolis 0.5
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 131
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0241020
choux-fleurs
0.5
" F
0242000
choux
pommés 0.5
" F
0243000
choux
feuilles
annexe
du
règlement
(UE) no 441/2012
" F
0244000
choux-raves
"
" F
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges
"
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
o-Phénylphénol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 304/2010 (modification de l'annexe
IIIB)
Oryzalin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Oxadiargyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Oxadiazon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Oxadixyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 592/2012
Denrées alimentaires et objets usuels 132
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Oxamyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 61/2014
Oxasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 289/2014
Oxycarboxine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Oxyde d'éthylène
(somme d'oxyde
d'éthylène et de
2-chloro-éthanol
exprimée en oxyde
d'éthylène)
F 0100000
fruits
0.1
" F
0200000
légumes 0.1
" F
0300000
légumineuses séchées 0.1 " F
0401000
graines oléagineuses 0.2 " F
0500000
céréales
0.02
" F
0610000
thé 0.2
" F
0700000
houblon
0.2
" F
0800000
épices 0.2
Oxydéméton-méthyl
(somme des résidus
de l´oxydémétonméthyl et du démé-
ton-S-méthylsulfone, exprimée en oxydéméton-méthyl)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Oxyfluorfène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Paclobutrazol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Paraquat
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
Parathion F
0100000
fruits
0.05
paraoxon inclus
" F
0200000
légumes 0.05
"
" F
0300000
légumineuses séchées 0.05 "
" F
0401000
graines oléagineuses 0.05 "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 133
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0500000
céréales
0.05
"
" F
0610000
thé 0.1
"
" F
0700000
houblon
0.1
"
" F
0810000
graines «épices» 0.1 "
"
F
0820000 fruits et baies «épices»
0.1 "
" F
0830000
écorces
«épices» 0.1
"
" F
0840000
racines
ou
rhizomes
«épices»
0.2 "
" F
0850000
boutons «épices» 0.1 "
"
F
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1 "
" F
0870000
arille
«épices» 0.1
"
Parathion-méthyle
(somme des résidus
de parathion-méthyle et de paraoxon,
exprimée en parathion-méthyle)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Penconazole F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau 0.1 "
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
" F
0152000
fraises
"
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
0.1 sauf
groseilles
(rouges, blanches ou noires-cassis)
" F
0154030
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.5
" F
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
Denrées alimentaires et objets usuels 134
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
Pencycuron
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Pendiméthaline F
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 2016/486
" F
0211000
pommes de terre
"
" F
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
" F
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0230000
légumes-fruits
"
" F
0241000
choux
(développement
de l'inflorescence) "
" F
0242000
choux
pommés
"
" F
0243000
choux
feuilles
"
" F
0244000
choux-raves
"
"
F
0251000 laitues et salades 0.05
(*) autres
" F
0251010
mâche
0.6
" F
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
4
"
F
0251040 cressons et autres pousses
0.6
" F
0251060
roquette 0.6
" F
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 0.6
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(CE) no 2016/486
"
F
0253000 feuilles de vigne "
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons)
"
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.2
" F
0270000
légumes à tiges 0.05 (*) autres
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 135
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0270010
asperges 0.1
"
F
0270030 céleri en branches 0.1
" F
0270040
fenouil
0.1
" F
0280000
champignons,
mousses
et lichens
annexe
du
règlement
(CE) no 2016/486
"
F
0290000 algues et organismes procharyotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées 0.2 " F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
0.1
" F
0500000
céréales
annexe du règlement (CE) no 2016/486
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
0.05 (*)
Penoxsulame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Penthiopyrade
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 15
autres
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
15
"
0251030
chicorée
0.01
(*)
"
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 50
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
30
sauf feuilles de bettes "
0252030
cardes/Feuilles
de
bettes
27
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 136
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges 0.01 (*) autres
"
0270030 céleri en branches 11
"
0270040
fenouil
11
"
0270060
poireaux 3
"
0270070
rhubarbe
15
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Perméthrine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Pethoxamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Phenmédiphame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Phénothrine
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Phenthoate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 137
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Phorate (somme
du phorate, de son
analogue oxygéné
et de leurs sulfones et sulfoxydes, exprimée en phorate)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Phosalone
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0150000
baies et petits fruits "
"
0160000
fruits
divers
"
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Phosmet (phosmet et oxone de phosmet,
exprimés en phosmet) 0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 737/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins 0.5
sauf
poires, pommes
"
0130010
pommes 0.4
"
0130020
poires 0.4
"
0140000 fruits à noyau 0.05 autes
"
0140020
cerises
1
"
0140030
pêches 0.5
"
0140040
prunes 0.6
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0152000
fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
2
autes
Denrées alimentaires et objets usuels 138
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0154010
myrtilles 10
"
0154020
airelles
canneberges 4
"
0154040
groseilles
à
maquereau
0.05
"
0161000 fruits divers à peau comestible
2
autres
"
0161010
dattes
0.05
"
0161020
figues 1.4
"
0161030 olives de table 3
"
0161060
kaki
0.05
"
0162000
petits fruits avec peau non comestible et
de petite taille
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0163000 autres fruits à peau non comestible et
de grande taille
"
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Phosphamidon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Phosphine et
phosphures
0100000 fruits
0.05
somme de phosphure
d'aluminium, phosphure de calcium,
phosphure de magnésium et phosphure de
zinc, exprimée en
phosphine
"
fruits
secs
0.01
(*) "
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 139
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0200000
légumes
0.05
sauf
pommes
de
terre; somme de
phosphure
d'aluminium, phosphure de calcium,
phosphure de magnésium et phosphure de
zinc, exprimée en
phosphine
"
légumes
secs
0.01
(*) somme de phosphure d'aluminium, phosphure de calcium,
phosphure de magnésium et phosphure de
zinc, exprimée en
phosphine
"
0211000
pommes de terre
0.01
(*) "
"
0300000
légumineuses
séchées 0.05
sauf pois séchés;
somme de phosphure
d'aluminium, phosphure de calcium,
phosphure de magnésium et phosphure de
zinc, exprimée en
phosphine
"
0300030
pois séchés
0.1
somme de phosphure
d'aluminium, phosphure de calcium,
phosphure de magnésium et phosphure de
zinc, exprimée en
phosphine
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
0.05
sauf graines de colza, graines de tournesol; somme de phosphure
d'aluminium, phosphure de calcium,
phosphure de magnésium et phosphure de
zinc, exprimée en
phosphine
"
0401050
graines
de
tournesol 0.1
somme de phosphure
d'aluminium, phosphure de calcium,
phosphure de magnésium et phosphure de
zinc, exprimée en
phosphine
"
0401060 graines de colza (grosse navette)
0.1 "
Denrées alimentaires et objets usuels 140
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0500000
céréales
0.1
"
"
produits céréaliers 0.01
(*) "
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
0.05 "
"
0700000
houblon
0.02
"
"
0800000
épices 0.05
"
"
0900000
plantes sucrières
0.01
(*) "
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
0.01 (*)
"
Phosphite
cf. acide phosphonique
Phoxim
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Picloram
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
Picolinafène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1126/2014
Picoxystrobine
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
Pinoxaden
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Pipéronyl butoxyde
0110000 agrumes 0.5 0120000 fruits à coque 8 "
0130000
fruits
à
pépins 0.5
"
0140000 fruits à noyau 0.5 "
0150000
baies et petits fruits 0.5
"
fruits
secs
8
"
0160000
fruits
divers
0.5
"
0200000
légumes 0.5
"
légumes secs
8
"
0300000
légumineuses séchées 0.5 "
0401000
graines oléagineuses 8 0402000
fruits
oléagineux 0.5
"
0500000
céréales
20
"
0610000
thé 3
0620000
grains de café
0.5
"
0630000
plantes à infusion
3
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 141
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
0640000
fèves
de
cacao
0.5
0650000
caroube
0.5
0700000
houblon
0.5
0800000
épices 0.5
0900000
plantes sucrières
0.5
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
0.5
Pirimicarbe (somme
du pirimicarbe et
desméthyl pirimicarbe, exprimée en
pirimicarbe)
0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 750/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins 2
sauf
poires, pommes
"
0130010
pommes 1.2
"
0130020
poires 1.2
"
0140000 fruits à noyau 1 autres
"
0140010
abricots
2
"
0140020
cerises
5
"
0140030
pêches 1.3
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
"
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 750/2010
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0211000
pommes de terre
1
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
1
"
0220000
légumes-bulbes 1
"
0230000
légumes-fruits 1
"
0240000
brassicacées 1
Denrées alimentaires et objets usuels 142
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0251000 laitues et salades 5
sauf
chicorée,
salade,
Lactuca sativa L.
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
1
"
0251030
chicorée
1
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
2
"
0254000
cresson
d'eau
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0255000
endives
(chicons) 2
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges 1
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Prochloraz
0100000
fruits
0.05
autes
"
0110000
agrumes 10
"
0120000 fruits à coque 0.1 "
0130000
fruits
à
pépins 0.2
"
0140000 fruits à noyau 0.2 "
0163010
avocats
5
"
0163030
mangues 5
"
0163040
papayes 5
"
0163080
ananas
5
"
0200000
légumes 0.05
autes
"
0220010
ail 0.5
"
0220030
échalotes
5
"
0251000 laitues et salades 5
"
0255000
endives
(chicons) 5
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 143
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
5
"
0280010
champignons
de culture
2
"
0401010
graines de lin
0.5
"
0401050
graines de tournesol 0.5 "
0401060 graines de colza (grosse navette)
0.5
"
0500000
céréales
0.05
autes
"
0500010
orge 0.1
"
0500050
avoine
0.1
"
0500060
riz 1
"
0500070
seigle 0.5
"
0500090
froment
(blé) 0.5
"
0620000
grains de café
0.2
"
0700000
houblon
0.1
"
0800000
épices 0.2
Procymidone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Profenofos
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 899/2012 (modification de l'annexe
IIIB)
Profoxydim
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Prohexadione
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 241/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 750/2010 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
Denrées alimentaires et objets usuels 144
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0500000
céréales
0.05
autres;
prohexadione
et ses sels exprimés en prohexadione
"
0500010
orge
0.2
prohexadione et ses sels exprimés en
prohexadione
"
0500050
avoine
0.2
"
"
0500070
seigle 0.2
"
"
0500090
froment
(blé) 0.2
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 241/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 750/2010 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Propachlore
0200000
légumes 0.05
"
0700000
houblon
0.05
"
0800000
épices 0.05
Propamocarbe
(somme du propamocarbe et de ses sels,
exprimée en propamocarbe)
0100000
fruits
annexe du règlement (UE) no 289/2014
"
0211000
pommes de terre
"
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.01 (*)
sauf
radis
"
0213080
radis
10
"
0220010
ail 10
"
0220020
oignons 10
"
0220030
échalotes
2
"
0220040
oignons de printemps 30 "
0220990
autres
«légumesbulbes»
0.2
"
0231000
solanacées
0.01
(*) autres
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 145
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0231010
tomates
10
"
0231020
poivrons 10
"
0231030
aubergines 10
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
5
sauf
concombres,
courgettes
"
0232010
concombres
10
"
0232030
courgettes 10
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
5
sauf
courges
"
0233020
courges 10
"
0234000
maïs
doux
annexe du règlement (UE) no 289/2014
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
10
sauf chou vert
"
0243020
choux
verts
13
"
0251000 laitues et salades 20
autres
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
25
"
0251060
roquette 30
"
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 25
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
40
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 289/2014
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges 0.01 autes
"
0270060
poireaux 20
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 289/2014
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
Denrées alimentaires et objets usuels 146
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Propanil
0700000
houblon 0.1
"
0800000
épices 0.1
Propaquizafop
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0200000
légumes
"
"
0251000 laitues et salades 0.1 sauf
jeunes
pousses
(notamment des
espèces de Brassica) "
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 0.2
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Propargite F
0130000
fruits
à
pépins 1.5
"
F
0140000 fruits à noyau 1.5 "
F
0150000 baies et petits fruits 1.5
sauf raisins de table et raisins de cuve
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
3
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 147
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0200000
légumes 0.5
" F
0610000
thé 5
" F
0700000
houblon
100
" F
0800000
épices 0.02
Prophame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Propiconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 500/2013
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 524/2011 (modification de l'annexe
IIIB)
Propinèbe
cf. aussi dithiocarbamates
"
0100000
fruits
0.05
autres;
exprimé
en
propylènediamine
"
0130000 fruits à pépins 0.3
exprimé en propylènediamine
"
0140020
cerises
0.3
"
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
"
"
olives
0.3
"
"
0200000
légumes
0.05
autres;
exprimé
en
propylènediamine
"
0211000
pommes de terre
0.2
exprimé en propylènediamine
"
0213030
céleris-raves
0.3
"
"
0231010
tomates
2
"
"
0231020
poivrons 1
"
"
0232010
concombres
2
"
"
0233010
melons
1
"
"
0233030
pastèques 1
"
"
0300000
légumineuses séchées 0.05 "
"
0401000
graines oléagineuses 0.1 " "
0500000
céréales
0.05
"
"
0610000
thé 0.1
"
"
0700000
houblon
25
"
"
0810000
graines «épices» 0.1 "
"
0820000 fruits et baies «épices»
0.1 "
Denrées alimentaires et objets usuels 148
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0830000
écorces
«épices» 0.1
"
"
0840000
racines
ou
rhizomes
«épices»
0.1 "
"
0850010
clous
de
girofle 0.1
"
"
0850020
câpres 25
"
"
0850990
autres
«épices/boutons»
0.1 "
"
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1 "
"
0870000
arille
«épices» 0.1
"
Propisochlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Propoxur
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Propoxycarbazone
(propoxycarbazone,
ses sels et 2-hydroxypropoxycarbazone
exprimés en propoxycarbazone)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
Propyzamide F
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 737/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0230000
légumes-fruits
"
" F
0240000
brassicacées
"
"
F
0251000 laitues et salades "
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
"
"
F
0253000 feuilles de vigne "
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons) 1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 149
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 737/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges
"
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Proquinazid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
Prosulfocarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
Prosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 617/2014
Prothioconazole 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 834/2013
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
sauf graines de
tournesol
"
0401050
graines de tournesol 0.2 "
0500000
céréales
annexe du règlement (UE) no 834/2013
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
Denrées alimentaires et objets usuels 150
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Pymetrozine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
Pyraclostrobine F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins 0.5
sauf
poires, pommes
" F
0130010
pommes 0.4
" F
0130020
poires 0.4
" F
0140010
abricots
0.8
" F
0140020
cerises
1.5
" F
0140030
pêches 0.3
" F
0140040
prunes 0.7
" F
0140990
autres
«fruits
à
noyau»
0.02
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 51/2014
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
2
autres
" F
0153010
mûres
3
" F
0153030
framboises
3
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
3
" F
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
" F
0211000
pommes de terre
"
" F
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
" F
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.02 autres
" F
0213010
betteraves rouges 0.1 " F
0213020
carottes
0.5
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 151
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0213030
céleris-raves
0.3
" F
0213040
raiforts
0.3
" F
0213050
topinambours 0.06
" F
0213060
panais 0.3
" F
0213070
persil à grosse racine 0.1 " F
0213080
radis
0.5
" F
0213090
scorsonères
(salsifis
noirs)
0.1
" F
0220010
ail 0.3
" F
0220020
oignons 0.6
" F
0220030
échalotes
0.3
" F
0220040
oignons de printemps 1.5 " F
0220990
autres
«légumesbulbes»
0.02
" F
0231000
solanacées
0.02
autres
" F
0231010
tomates
0.3
" F
0231020
poivrons 0.5
" F
0231030
aubergines 0.3
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.5 autres
" F
0232010
concombres
0.4
" F
0232030
courgettes 0.5
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
" F
0234000
maïs
doux
"
" F
0239000
autres
légumes-fruits
"
" F
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
"
" F
0242000
choux
pommés
"
" F
0243000
choux
feuilles
0.4
" F
0244000
choux-raves
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
"
F
0251000 laitues et salades 2
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
"
F
0253000 feuilles de vigne "
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons)
"
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
Denrées alimentaires et objets usuels 152
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges 0.02 autres
" F
0270050
artichauts
0.6
" F
0270060
poireaux 0.5
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 51/2014
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Pyraflufen-éthyle
(Somme du pyraflufen-éthyle et du
pyraflufen, exprimée en pyraflufen-éthyle) toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
Pyrasulfutole
0700000
houblon
0.02
"
0800000
épices 0.02
Pyrèthres
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0610000
thé
"
"
0620000
grains de café
"
"
0630000
plantes à infusion
3
"
0640000
fèves
de
cacao
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0650000
caroube
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 153
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Pyridabene F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau 0.5 sauf
cerises
" F
0140020
cerises
2.5
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Pyridate
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
"
"
0242000
choux
pommés
"
"
0243000
choux
feuilles
"
"
0244000
choux-raves
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 154
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Pyriméthanil
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes 0.01 (*) autres
"
0220020
oignons 0.2
"
0220030
échalotes
0.1
"
0220040
oignons de printemps 3 "
0231000
solanacées
0.01
(*) autres
"
0231010
tomates
2
"
0231020
poivrons 2
"
0231030
aubergines 2
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.7 sauf
concombres
"
0232010
concombres
2
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 10
autres
"
0251010
mâche
0.01
(*)
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
20
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 155
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0251030
chicorée
20
"
0251040 cressons et autres pousses
0.01 (*)
"
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 20
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Pyrimiphos-méthyl F 0100000 fruits 0.05 autres
" F
0110000
agrumes 1
sauf
mandarines
" F
0110050
mandarines
2
" F
0151020
raisins
de
cuve
2
" F
0162010
kiwis
2
" F
0200000
légumes 0.05
autres
" F
0213020
carottes
1
" F
0231010
tomates
1
" F
0231020
poivrons 1
" F
0232010
concombres
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 156
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0233010
melons
1
" F
0241010
brocolis 1
" F
0241020
choux-fleurs
1
"
F
0242010 choux de Bruxelles 2
" F
0280010
champignons
de
culture
2
" F
0300000
légumineuses séchées 0.05 " F
0401000
graines oléagineuses 0.05 " F
huile
de
germe de blé 4
" F
0500000
céréales
5
" F
produits céréaliers 0.5
" F
0610000
thé 0.05
" F
0700000
houblon
0.05
" F
0800000
épices 5
" F
1010000
viandes,
préparations
de viande, abats, sang, graisses animales
0.05 exprimé
sur
la
matière grasse
"
F
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.05 "
Pyriofenone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 2016/1
Pyriproxyphène
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
Pyroxsulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Quassine
0130000
fruits
à
pépins 0.02
"
0140040
prunes 0.02
"
0200000
légumes 0.05
Quinalphos
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Quinclorac
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Quinmerac
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Quinoclamine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 157
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Quinoxyfen
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 36/2014
Quintozène (somme
du quintozène et
de la pentachloroaniline, exprimée en
quintozène)
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Quizalofop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 500/2013
Résmethrine
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Rimsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 617/2014
Saflufénacil (somme du saflufénacil, du
M800H11 et du
M800H35, exprimée
en saflufénacil)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
Silthiofam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Simazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Soufre
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008,
rectificatif du
8.7.2008
Spinetoram
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau 0.05 (*) autres
"
0140010
abricots
0.2
"
0140020
cerises
2
"
0140030
pêches 0.3
"
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0160000
fruits
divers
"
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
Denrées alimentaires et objets usuels 158
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0230000
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0251000 laitues et salades 0.05
sauf Lactuca sativa L.
"
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
2
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 491/2014
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000
cresson
d'eau
"
"
0255000
endives
(chicons)
"
"
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses
et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procharyotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Spinosad F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000
fruits
à
pépins
"
"
0140000 fruits à noyau 1
autres; somme de la spinosyne A et de la
spinosyne D
"
0140010
abricots
1.5
somme de la spinosyne A et de la
spinosyne D
"
0140030
pêches 1.5
"
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 159
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0152000
fraises
0.5
somme de la spinosyne A et de la
spinosyne D
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0200000
légumes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Spirodiclofen F
0100000 fruits
annexe du règlement (UE) no 34/2013
"
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0231000
solanacées
0.02
autres
"
0231010
tomates
0.5
"
0231020
poivrons 0.2
"
0231030
aubergines 0.5
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 34/2013
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000
maïs
doux
"
"
0239000
autres
légumes-fruits
"
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
Denrées alimentaires et objets usuels 160
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Spiromesifen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 500/2013
Spirotetramat
(somme de spirotetramat et
BYI08330-enol,
exprimée en spirotetramat)
0110000
agrumes
0.5
"
0120000 fruits à coque 0.5 "
0130000
fruits
à
pépins 0.7
"
0140000 fruits à noyau 3 "
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
"
0152000
fraises
0.5
"
0154030
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.5
"
0154040
groseilles
à
maquereau
0.5
"
0162010
kiwis
0.02
"
0162020
litchis
15
"
0163030
mangues 0.3
"
0163040
papayes 0.4
"
0211000
pommes de terre
0.8
"
0213020
carottes
0.07
"
0220000
légumes-bulbes 0.2
sauf
oignons
"
0220020
oignons 0.4
"
0231010
tomates
1
"
0231020
poivrons 1
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 161
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0231030
aubergines 1
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.2
"
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
1
"
0242010 choux de Bruxelles 0.3
"
0242020
chou
pomme 2
"
0243000
choux
feuilles
7
"
0244000
choux-raves
0.5
"
0251000 laitues et salades 7
"
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
7
"
0254000
cresson
d'eau 7
"
0255000
endives
(chicons) 0.05
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
1.5
"
0270030 céleri en branches 4
"
0300000
légumineuses séchées 2 "
0401070
fèves
de
soja 4
"
0401090
graines de coton
0.4
"
0700000
houblon
15
"
0800000
épices 0.1
"
1011010
viande
musculaire
porcine
0.05
"
1011030
foie
de
porcins 1
"
1011040
rognons de porcins 1 "
1011050
abats
comestibles
(autres que le foie et les rognons) de
porcins
1
"
1012010
viande
musculaire
de bovins
0.05
"
1012030
foie
de
bovins
1
"
1012040
rognons de bovins
1
"
1012050
abats
comestibles
(autres que le foie et les rognons) de bovins 1
"
1013010
viande
musculaire
d'ovins
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 162
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
1013030
foie
d'ovins
1
"
1013040
rognons d'ovins
1
"
1013050
abats
comestibles
d'ovins
1
"
1014010
viande
musculaire
de caprins
0.05
"
1014030
foie
de
caprins 1
"
1014040
rognons de caprins 1 "
1014050
abats
comestibles
de caprins
1
"
1015000
viandes
d'équidés 0.05
"
1015030
foie
d'équidés 1
"
1015040
rognons d'équidés 1 "
1015050
abats
comestibles
(autres que le foie et les rognons) d'équidés 1
"
1016000
viandes
de
volailles
0.01
(*)
"
1017000
viandes
d'autres
animaux terrestres
d'élevage
0.05
"
1017030
foie
d'autres
animaux
terrestres d'élevage 1
"
1017040
rognons
d'autres
animaux terrestres
d'élevage
1
"
1017050
abats
comestibles
(autres que le foie et les rognons) d'autres animaux terrestres
d'élevage
1
"
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.005 (*)
"
1030000
oeufs
d'oiseaux
0.01
(*)
Spiroxamine
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
"
0500000 céréales
0.05
sauf avoine, orge
"
0500010
orge 0.3
"
0500050
avoine
0.3
"
0700000
houblon
0.1
"
0800000
épices 0.1
Streptomycine
0130010
pommes 0.01
(*)
"
0130020
poires 0.01
(*)
"
1040000 miels et autres produits de l'apiculture
0.01 (*)
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 163
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Sulcotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Sulfanilamide
1040000 miels et autres produits de l'apiculture
0.05 résultant
de
l'utilisation d'asulam Sulfosate (Glyphosate-trimesium)
cf.
triméthylsulfonium-cation et
glyphosate
Sulfosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 617/2014
Sulfoxaflor
0140010
abricots
0.5
"
0140020
cerises
0.9
"
0140030
pêches 0.5
"
0140040
prunes 0.5
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
"
0211000
pommes de terre
0.01
"
0231010
tomates
0.3
"
0231020
poivrons 0.07
"
0231030
aubergines 0.3
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.07
"
0251000 laitues et salades 0.1
"
0252010
épinards 0.1
T, 2,4,5F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Tébuconazole
0110040 limettes
1
"
0130000
fruits
à
pépins 0.5
autes
"
0130010
pommes 0.3
"
0130020
poires 0.3
"
0140010
abricots 0.3
"
0140020
cerises
0.5
"
0140030
pêches 0.3
"
0140040
prunes 0.6
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
"
0151020
jus de raisins
0.3
"
0151020
vin 0.3
Denrées alimentaires et objets usuels 164
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.5
"
0154000 autres petits fruits et baies
annexe
du
règlement
(UE) no 61/2014
"
0160000
fruits
divers
"
"
0213020
carottes
0.5
"
0213060
panais 0.4
"
0213090
scorsonères
(salsifis
noirs)
0.4
"
0220010
ail 0.1
"
0220020
oignons 0.05
"
0220030
échalotes
0.05
"
0231010
tomates
0.4
"
0231020
poivrons 0.5
"
0231030
aubergines 0.4
"
0232010
concombres
0.2
"
0232030
courgettes 0.2
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.05 autres
"
0233010
melons
0.2
"
0233020
courges 0.2
"
0233030
pastèques 0.2
"
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux à feuilles, choux-raves
"
0243000
choux
feuilles
0.02
"
0244000
choux-raves
0.02
"
0255000
endives
(chicons) 0.05
"
0256020
ciboulette
2
"
0260010 haricots frais, non écossés
2
"
0260020 haricots frais, écossés 2 "
0260030
pois frais,
non écossés
0.1
"
0260040
pois frais, écossés 0.1
"
0270010
asperges 0.05
"
0270060
poireaux 0.3
"
0300040
lupins 0.2
"
0401010
graines de lin
0.05
"
0401060 graines de colza (grosse navette)
0.5
"
0500000 céréales
0.05
sauf blé, orge, seigle "
0500010
orge 2
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 165
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0500070
seigle 0.1
"
0500090
froment
(blé) 0.1
"
0700000
houblon
30
"
0810010
anis
vert
2
"
0810020
carvi
noir 2
"
0810030
graines de céleri
1
"
0810040
graines de coriandre 2 "
0810050
graines de cumin
1
"
0810060
graines d'aneth
1
"
0810070
graines de fenouil
2
"
0810080
fenugrec 1
"
0810090
noix
muscade
1
"
0810990
autres
«épices/
graines»
1
"
0820000 fruits et baies «épices» 1 "
0830000
écorces
«épices» 1
"
0840000
racines
ou
rhizomes
«épices»
1
"
0850000
boutons «épices» 1
"
0860000 stigmates de fleurs «épices»
1
"
0870000
arille
«épices» 1
"
0900010
betteraves
sucrières 0.03
Tebufenozide
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
Tébufenpyrad
F
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(UE) no 34/2013
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau 0.5 sauf
pêches
" F
0140030
pêches 0.3
"
F
0151010 raisin de table 0.2
sauf kiwaïs
" F
0151010001
kiwaïs 1
" F
0151020
raisins
de
cuve
0.2
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 34/2013
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.1
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
annexe
du
règlement
(UE) no 34/2013
Denrées alimentaires et objets usuels 166
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0231010
tomates
0.3
" F
0233010
melons
0.1
" F
0240000
brassicacées
annexe
du
règlement
(UE) no 34/2013
" F
0250000
légumes-feuilles
et
fines herbes
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges
"
" F
0280000
champignons,
mousses
et lichens
"
"
F
0290000 algues et organismes procharyotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Tecnazène
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Teflubenzuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 318/2014
Tefluthrine F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
" F
0152000
fraises
"
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 167
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0230000
légumes-fruits
"
" F
0240000
brassicacées
"
" F
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges
"
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
Tembotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 251/2013
TEPP
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Tepraloxydim
0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
0211000
pommes de terre
0.5
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.5
"
0220000
légumes-bulbes
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
0230000
légumes-fruits
"
Denrées alimentaires et objets usuels 168
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0240000
brassicacées
"
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.1 autres
"
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
"
0260020 haricots frais, écossés 0.5 "
0260030
pois frais,
non écossés
0.5
"
0260040
pois frais, écossés 0.1
"
0270000
légumes à tiges 0.1 autres
"
0270030 céleri en branches 0.2
"
0270060
poireaux 0.3
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 777/2013
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
"
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Terbufos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Terbuthylazine 0120000 fruits
à
coque
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0130000
fruits
à
pépins 0.1
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
"
0152000
fraises
annexe du règlement (CE) no 149/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 169
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
0154000 autres petits fruits et baies
"
"
0160000
fruits
divers
"
"
0211000
pommes de terre
0.1
"
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
"
"
0220000
légumes-bulbes
"
"
0234000
maïs
doux
0.1
"
0240000
brassicacées
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
"
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
"
0270000
légumes à tiges
"
"
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
0290000 algues et organismes procaryotes
"
"
0300000
légumineuses séchées "
"
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
"
0500000
céréales
"
"
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
"
0700000
houblon
"
"
0800000
épices
"
"
0900000
plantes sucrières
"
Tetraconazole F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 34/2013
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
"
F
0151010 raisin de table 0.5
" F
0151020
raisins
de
cuve
0.5
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 34/2013
Denrées alimentaires et objets usuels 170
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
Tétradifon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Thiabendazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Thiacloprid F
0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins 0.7
autres
" F
0130010
pommes 0.3
" F
0130020
poires 0.3
" F
0130990
autres
«fruits
à
pépins»
0.01
"
F
0140000 fruits à noyau 0.3 sauf
prunes
" F
0140040
prunes 0.1
"
0151010 raisin de table 0.02
sauf kiwaïs
" F
0151010001
kiwaïs 1
" F
0151020
raisins
de
cuve
0.02
"
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 364/2014
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
1
autres
" F
0153010
mûres
3
" F
0153030
framboises
3
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 171
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0231000
solanacées
0.02
autres
" F
0231010
tomates
0.5
" F
0231020
poivrons 1
" F
0231030
aubergines 0.5
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
" F
0234000
maïs
doux
"
" F
0239000
autres
légumes-fruits
"
" F
0241000
choux
(développement de
l'inflorescence)
"
" F
0242000
choux
pommés
"
" F
0243000
choux
feuilles
0.5
" F
0244000
choux-raves
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
"
F
0251000 laitues et salades 2
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
"
F
0253000 feuilles de vigne "
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons)
"
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges 0.02 autres
"
F
0270030 céleri en branches 0.5
" F
0270040
fenouil
0.5
" F
0270060
poireaux 0.1
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 364/2014
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
Denrées alimentaires et objets usuels 172
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Thiamethoxam
(somme du thiametoxam et de la clo-
thianidine, exprimée en thiametoxam)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 500/2013
Thiencarbazoneméthyle
0500030
maïs
0.01
(*)
"
0500070
seigle 0.01
(*)
"
0500090
froment
(blé) 0.01
(*)
"
0900010
betteraves sucrières 0.01
Thifensulfuron
méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 617/2014
Thiobencarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 79/2014
Thiophanate-methyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
Thirame
cf. aussi dithiocarbamates
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010 (modification de l'annexe II)
et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
Tolclofos-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 173
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Tolylfluanide
(somme du tolylfluanide et du diméthy-
laminosulfotoluidide, exprimée en tolylfluanide)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Topramezone
0500030
maïs
0.01
(*)
"
0700000
houblon
0.02
"
0800000
épices 0.02
Tralkoxydim
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Triadiméfone F
cf.
triadimenol
Triadimenol
(somme du
triadiméfone et
triadimenol)
F 0110000
agrumes
annexe du règlement (UE) no 459/2010
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
" F
vin 0.5
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (UE) no 459/2010
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0210000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
"
" F
0220000
légumes-bulbes
"
" F
0231000
solanacées
1
autres
" F
0231010
tomates
0.3
" F
0231020
poivrons 0.5
" F
0231030
aubergines 0.1
"
F
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
F
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
" F
0234000
maïs
doux
"
" F
0239000
autres
légumes-fruits
"
Denrées alimentaires et objets usuels 174
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0240000
brassicacées
"
" F
0250000
légumes-feuilles
et fines herbes
"
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
"
" F
0270000
légumes à tiges
"
" F
0280000
champignons,
mousses et lichens
"
"
F
0290000 algues et organismes procaryotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
Triallate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Triasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
Triazoxide
0500000
céréales
0.02
sauf
maïs
Tribénuron-méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Trichlorfon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Triclopyr
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
Tricyclazole
0700000
houblon
0.05
"
0800000
épices 0.05
Tridémorphe
F
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 899/2012
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 175
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Trifloxystrobine F 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
"
F
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
" F
0152000
fraises
"
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
2
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
2
" F
0160000
fruits
divers
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0211000
pommes de terre
"
" F
0212000
légumes-racines
et
légumes-tubercules
tropicaux
"
" F
0213000
autres
légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.02 autes
" F
0213020
carottes
0.1
" F
0213030
céleris-raves
0.1
" F
0213060
panais 0.04
" F
0213070
persil à grosse racine 0.08 " F
0213080
radis
0.08
" F
0213090
scorsonères
(salsifis
noirs)
0.04
" F
0213100
rutabagas 0.04
" F
0213110
navets
0.04
Denrées alimentaires et objets usuels 176
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0220000
légumes-bulbes
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0230000
légumes-fruits
"
" F
0240000
brassicacées
0.5
sauf choux à feuilles " F
0243000
choux
feuilles
3
"
F
0251000 laitues et salades 10
autres
" F
0251020
salade,
Lactuca
sativa L.
15
" F
0251080
jeunes pousses
(notamment des
espèces de Brassica) 15
" F
0252000
épinards
et
feuilles
similaires
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0253000 feuilles de vigne "
" F
0254000
cresson
d'eau
"
" F
0255000
endives
(chicons) 0.1
"
F
0256000 fines herbes et fleurs comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
" F
0260000
légumineuses
potagères (fraîches)
0.02 autes
"
F
0260010 haricots frais, non écossés
1
"
F
0260020 haricots frais, écossés 0.15 " F
0260030
pois frais,
non écossés
0.15
" F
0270000
légumes à tiges 0.02 autes
" F
0270010
asperges 0.05
"
F
0270030 céleri en branches 1
" F
0270050
artichauts
0.2
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 177
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0270060
poireaux 0.7
" F
0280000
champignons,
mousses
et lichens
annexe
du
règlement
(UE) no 737/2014
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (UE)
no 491/2014 (modification de l'annexe
IIIB)
"
F
0290000 algues et organismes procharyotes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
" F
1000000
produits d'origine
animale - animaux
terrestres
"
Triflumizole et
métabolite FM-61(N-(4-chloro-2-
trifluorométhylphényl)-n-propoxyacéta-
midine), exprimés
en triflumizole
F 0110000
agrumes
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
F
0120000 fruits à coque "
" F
0130000
fruits
à
pépins
"
"
F
0140000 fruits à noyau "
"
F
0151010 raisin de table 0.1
" F
0151020
raisins
de
cuve
3
" F
0152000
fraises
annexe du règlement (CE) no 839/2008
"
F
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
F
0154000 autres petits fruits et baies
"
" F
0160000
fruits
divers
"
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
Denrées alimentaires et objets usuels 178
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
Triflumuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Trifluraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Triflusulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Triforine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Triméthylsulfonium, cation
F 0100000
fruits
annexe du règlement (CE) no 149/2008
" F
0200000
légumes
"
" F
0300000
légumineuses séchées "
" F
0400000
graines
et
fruits
oléagineux
"
" F
0500000
céréales
"
" F
0600000
thé,
café,
infusions
et cacao
"
" F
0700000
houblon
"
" F
0800000
épices
"
" F
0900000
plantes sucrières
"
Trinexapac (somme
du trinexapac (acide) et de ses sels, exprimée en trinexapac)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 87/2014
Trinexapac-éthyl
cf.
trinéxapac
Triticonazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
Tritosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 179
817.021.23
1. 2
3
4 5
6
Substance active
Liposoluble
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Remarques
Valifénalate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
Vinclozoline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 1138/2013
Warfarine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 703/2014
Zirame
cf. aussi dithiocarbamates
"
0100000
fruits
0.1
autres
"
0130020
poires 1
"
0140020
cerises
5
"
0140040
prunes 2
"
0200000
légumes 0.1
autres
"
0300000
légumineuses séchées 0.1 "
0401000
graines oléagineuses 0.1 "
0500000
céréales
0.1
"
0610000
thé 0.2
"
0700000
houblon
0.2
"
0800000
épices 0.2
Zoxamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
(modification de
l'annexe II) et annexe du règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
Denrées alimentaires et objets usuels 180
817.021.23
Annexe 3
(art. 4 et 8, al. 1, let. b) Pesticides pour lesquels aucune limite maximale de résidus ne s'applique
1
Remarque explicative Aucune limite maximale de résidus ne s'applique aux substances actives dans ce tableau pour un emploi dans des produits phytosanitaires ou biocides.
2 Tableau
1 2
Substance active
Remarques
1-Décanol Adoxophyes orana GV Silicate d'aluminium (kaolin) Acétate d'ammonium
Ampelomyces quisqualis Virus de la granulose du carpocapse Aureobasidium pullulans Bacillus firmus Bacillus subtilis Bacillus thuringiensis Bacillus thuringiensis var. aizawai Bacillus thuringiensis var. israeliensis Bacillus thuringiensis var. kurstaki Bacillus thuringiensis var. tenebrionis Beauveria bassiana Beauveria brongniartii Benoxacor
Acide benzoïque Extraits d'ortie Carbonate de calcium
Cloquintocet-mexyl Coniothyrium minitans COS-OGA Sulfate de fer(II) Phosphate de fer(III) Sulfate de fer(III)
Lait écrémé (lait maigre) Acide acétique
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 181
817.021.23
1 2
Substance active
Remarques
Éthylène Essence d'eucalyptus Oleum foeniculi (huile de fenouil) Alcools gras / alcools aliphatiques Acides gras: acide laurique Acides gras: C7-C20 Acides gras: acide caprique Acides gras: ester méthylique d'acides gras Acides gras: acide heptanoïque Acides gras: acide octanoïque Acides gras: acide oléique, y compris oléate d'éthyle Acides gras: acide pélargonique Acide folique Gibbérelline Glicladium catenulatum Essence de menthe verte Helicoverpa armigera - virus de la polyédrose nucléaire Heptamaloxyloglucan
Isoxadifen-éthyle Carbonate acide de potassium Iodure de potassium Thiocyanate de potassium Triiodure de potassium Calcaire Terre d'infusoire (terre de diatomée) Extrait d'ail
Dioxyde de carbone
Laminarine Maltodextrine Méfenpyr diéthyl Metarhizium anisopliae Méthylnonylcétone
Petit-lait Silicate alumino-sodique Vinaigre de cidre Paecilomyces fumosoroseus Paecilomyces lilacinus Huile de paraffine (CAS 64742-46-7) Huile de paraffine (CAS 72623-86-0) Huile de paraffine (CAS 8042-47-5)
Denrées alimentaires et objets usuels 182
817.021.23
1 2
Substance active
Remarques
Huile de paraffine (CAS 97862-82-3) Poivre Essence de menthe poivrée Huiles végétales: citronnellol Huiles végétales: eugénol / essence de clou de girofle Huiles végétales: essence d'orange Huiles végétales: huile de colza Phlebia gigantea Photorhabdus luminescens Pseudomonas chlororaphis Pseudomonas sp. (DSMZ 13134) Sable quartzeux
Extrait de quassine Répulsifs: farine de sang Répulsifs: huile de poisson Répulsifs: graisse de mouton Répulsifs: tall-oil
Extrait de prèle Virus de la granulose de la tordeuse de la pelure Acide sulfurique sur terre argileuse Extrait d'algues marines Huile de sésame raffinée Streptomyces griseoviridis Extrait de l'arbre à thé Chlorhydrate de triméthylamine Verticillium lecanii Vin Vinaigre de vin
Sucre blanc
Huile de gaulthérie Xenorhabdus bovienii
Limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale. O du DFI 183
817.021.23
Annexe 4
(art. 8, al. 3, let. a) Combinaisons substance active - produit selon l'art. 11, al. 4 (fumigants)
1 Remarque
explicative
Ce tableau présente les combinaisons substance active - produit pour lesquelles les limites maximales de résidus inscrites à l'annexe 2 s'appliquent uniquement au moment de leur remise aux consommateurs.
2 Tableau
1 2
3
Substance active
Produit inscrit à l'annexe 1 Code UE
Phosphure d'aluminium fruits
0100000
légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000
graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales
0500000
thé, café, infusions et cacao 0600000
épices 0800000
Phosphure de calcium fruits
0100000
légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000
graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales 0500000
thé, café, infusions et cacao 0600000
épices 0800000
Phosphure de magnésium fruits 0100000
légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000
graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales
0500000
thé, café, infusions et cacao 0600000
épices 0800000
Phosphine fruits
0100000
légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000
graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales
0500000
Denrées alimentaires et objets usuels 184
817.021.23
1 2
3
Substance active
Produit inscrit à l'annexe 1 Code UE
thé, café, infusions et cacao 0600000
épices 0800000
Fluorure de sulfuryle fruits 0100000
céréales
0500000
Phosphure de zinc
fruits
0100000
légumes 0200000 légumineuses séchées 0300000
graines oléagineuses et fruits oléagineux 0400000 céréales
0500000
thé, café, infusions et cacao 0600000
épices
0800000