No de tarif
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Produit(s)/groupe(s) de produits
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3201.
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Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés:
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1000
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- - extrait de quebracho
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2000
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- - extrait de mimosa
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9000
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- - autres
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3202.
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Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le pré-tannage:
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1000
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- - produits tannants organiques synthétiques
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9000
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- - autres
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3203.0000
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Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale
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3204.
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Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie:
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- - matières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes:
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1100
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- - - colorants dispersés et préparations à base de ces colorants
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1200
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- - - colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants
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1300
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- - - colorants basiques et préparations à base de ces colorants
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1400
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- - - colorants directs et préparations à base de ces colorants
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1500
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- - - colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants
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1600
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- - - colorants réactifs et préparations à base de ces colorants
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1700
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- - - colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants
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1800
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- - - matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières
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1900
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- - - autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos 3204.11 à 3204.19
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2000
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- - produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents
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9000
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- autres
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3205. 0000
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Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes
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3206.
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Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie:
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- - pigments et préparations à base de dioxyde de titane:
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1100
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- - - contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche
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1900
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- - - autres
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2000
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- - pigments et préparations à base de composés du chrome
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- - autres matières colorantes et autres préparations:
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4100
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- - - outremer et ses préparations
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4200
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- - - lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc
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4900
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- - - autres
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5000
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- - produits inorganiques des types utilisés comme luminophores
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3207.
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Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons:
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1000
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- - pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires
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2000
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- - compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires
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3000
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- - lustres liquides et préparations similaires
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4000
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- - frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
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3208.
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Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux;
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solutions définies à la note 4 du présent chapitre:
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1000
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- - à base de polyesters
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2000
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- - à base de polymères acryliques ou vinyliques
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9000
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- - autres
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3209.
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Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux:
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1000
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- - à base de polymères acryliques ou vinyliques
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9000
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- - autres
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3210. 0000
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Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
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3211. 0000
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Siccatifs préparés
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3212.
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Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail:
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1000
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- - feuilles pour le marquage au fer
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9000
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- - autres
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3213.
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Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires:
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1000
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- - couleurs en assortiments
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9000
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- - autres
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3214.
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Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie:
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1000
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- - mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture
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9000
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- - autres
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3215.
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Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides:
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- - encres d'imprimerie:
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1100
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- - - noires
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1900
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- - - autres
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9000
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- - autres
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ex 3301.
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Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles:
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- - huiles essentielles d'agrumes:
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1200
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- - - d'orange
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1300
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- - - de citron
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1900
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- - - autres
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- - huiles essentielles autre que d'agrumes:
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2400
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- - - de menthe poivrée (Mentha piperita)
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2500
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- - - d'autres menthes
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2900
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- - - autres
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9000
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- - autres (que solutions concentrées d'huiles essentielles)
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3302.
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Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons:
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9000
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- - autres
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3303. 0000
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Parfums et eaux de toilette
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3304.
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Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures:
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1000
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- - produits de maquillage pour les lèvres
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2000
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- - produits de maquillage pour les yeux
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3000
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- - préparations pour manucures ou pédicures
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- - autres:
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9100
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- - - poudres, y compris les poudres compactes
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9900
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- - - autres
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3305.
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Préparations capillaires:
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1000
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- - shampooings
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2000
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- - préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
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3000
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- - laques pour cheveux
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9000
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- - autres
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3306.
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Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail:
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1000
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- - dentifrices
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2000
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- - fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)
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9000
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- - autres
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3307.
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Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes:
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1000
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- - préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
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2000
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- - désodorisants corporels et antisudoraux
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3000
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- - sels parfumés et autres préparations pour bains
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- - préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses:
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4100
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- - - «agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
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4900
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- - - autres
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9000
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- - autres
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ex 3401.
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Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouate, feutres ou nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergent:
- - savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouate, feutres ou nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergent:
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1100
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- - - de toilette (y compris ceux à usages médicaux)
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1900
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- - - autres (que savons ordinaires)
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3000
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- - produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon
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ex 3402.
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Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401; à l'exception des lessives prêtes à l'emploi portant les numéros de tarif 3402.5000/9000:
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- - agents de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail:
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3100
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- - - acides sulfoniques d'alkylbenzènes linéaires et leurs sels
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3900
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- - - autres
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- - autres agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail:
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4100
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- - - cationiques
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4200
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- - - non-ioniques
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4900
|
- - - autres
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5000
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- - préparations conditionnées pour la vente au détail
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9000
|
- - autres
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3403.
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Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:
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- - contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux:
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1100
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- - - préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
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1900
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- - - autres
|
|
- - autres:
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9100
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- - - préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières
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9900
|
- - - autres
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3405.
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Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires, (même sous forme de papier, ouates, feutres, non-tissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 3404:
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1000
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- - cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir
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2000
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- - encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries
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3000
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- - brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux
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4000
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- - pâtes, poudres et autres préparations à récurer
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9000
|
- - autres
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3506.
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Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg:
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1000
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- - produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg
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|
- - autres:
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9100
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- - - adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc
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|
- - - autres:
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9910
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- - - - pour l'alimentation des animaux
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9990
|
- - - - autres
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3707.
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Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces même usages et prêts à l'emploi:
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1000
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- - émulsions pour la sensibilisation des surfaces
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9000
|
- - autres
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3805.
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Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alphaterpinéol comme constituant principal:
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1000
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- - essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
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9000
|
- - autres
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3808.
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Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches:
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|
- - marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre:
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5200
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- - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g
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5900
|
- - - autres
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- - marchandises mentionnées dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre:
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6100
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- - - conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g
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6200
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- - - conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas 7,5 kg
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6900
|
- - - autres
|
|
- - autres:
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9100
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- - - insecticides
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9200
|
- - - fongicides
|
9300
|
- - - herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
|
9400
|
- - - désinfectants
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9900
|
- - - autres
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3809.
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Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs:
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|
- - à base de matières amylacées:
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1010
|
- - - pour l'alimentation des animaux
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1090
|
- - - autres
|
|
- - autres:
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9100
|
- - - des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires
|
9200
|
- - - des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires
|
9300
|
- - - des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires
|
3810.
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Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage:
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1000
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- - préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
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9000
|
- - autres
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3814.
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Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis:
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0090
|
- - autres
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3815.
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Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs
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- - catalyseurs supportés:
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1100
|
- - - ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel
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1200
|
- - - ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux
|
1900
|
- - - autres
|
9000
|
- - autres
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3817.
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Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902:
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0090
|
- - - autres
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3820. 0000
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Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage
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3824.
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Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris les mélanges de produits naturels) non dénommés ni compris ailleurs:
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|
- - liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie:
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1010
|
- - - pour l'alimentation des animaux
|
1090
|
- - - autres
|
3000
|
- - carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
|
4000
|
- - additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
|
5000
|
- - mortiers et bétons, non réfractaires
|
6000
|
- - sorbitol autre que celui du no 2905.44
|
|
- - marchandises mentionnées dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre:
|
8100
|
- - - contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)
|
8200
|
- - - contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)
|
8300
|
- - - contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
|
8400
|
- - - contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO)
|
8500
|
- - - contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI)
|
8600
|
- - - contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO)
|
8700
|
- - - contenant de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
|
8800
|
- - - contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
|
8900
|
- - - contenant des paraffines chlorées à chaîne courte
|
|
- - autres:
|
9100
|
- - - mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle]
|
9200
|
- - - esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique
|
|
- - - - autres:
|
9991
|
- - - - - pour l'alimentation des animaux
|
9999
|
- - - - - autres
|
3825.
|
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre (excepté les déchets spéciaux contenant des COV [avec document de suivi pour déchets spéciaux]):
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1000
|
- - déchets municipaux
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2000
|
- - boues d'épuration
|
3000
|
- - déchets cliniques
|
|
- - déchets de solvant organiques:
|
4100
|
- - - halogénés
|
4900
|
- - - autres
|
5000
|
- - déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques de liquides pour freins et de liquides antigel
|
|
- - autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes:
|
6100
|
- - - contenant principalement des constituants organiques
|
6900
|
- - - autres
|
|
- - autres:
|
9010
|
- - - pour l'alimentation des animaux
|
9090
|
- - - autres
|
3826.
|
Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids:
|
0090
|
- - autres
|
3827.
|
Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l'éthane
ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs:
|
|
- - contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC); contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC); contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme):
|
1100
|
- - - contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant
- des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC)
ou des hydrofluorocarbures (HFC)
|
1200
|
- - - contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
|
1300
|
- - - contenant du tétrachlorure de carbone
|
1400
|
- - - contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
|
2000
|
- - contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
|
|
- - contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant
- des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC):
|
3100
|
- - - contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48
|
3200
|
- - - autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75
|
3900
|
- - - autres
|
4000
|
- - contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
|
|
- - contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC):
|
5100
|
- - - contenant du trifluorométhane (HFC-23)
|
5900
|
- - - autres
|
|
- - contenant d'autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas
- de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC):
|
6100
|
- - - contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)
|
6200
|
- - - autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
|
6300
|
- - - autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
|
6400
|
- - - autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant
- en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais
ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
|
6500
|
- - - autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant
- en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus
de pentafluoroéthane (HFC-125)
|
6800
|
- - - autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant
- des substances des n°s 2903.41 à 2903.48
|
6900
|
- - - autres
|
9000
|
- - autres
|
3901.
|
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires:
|
1000
|
- - polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94
|
2000
|
- - polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
|
3000
|
- - copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle
|
4000
|
- - copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94
|
9000
|
- - autres
|
3902.
|
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires:
|
1000
|
- - polypropylène
|
2000
|
- - polyisobutylène
|
3000
|
- - copolymères de propylène
|
9000
|
- - autres
|
3903.
|
Polymères du styrène, sous formes primaires:
|
|
- - polystyrène:
|
1100
|
- - expansible
|
1900
|
- - autres
|
2000
|
- - copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)
|
3000
|
- - copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)
|
9000
|
- - autres
|
3904.
|
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires:
|
1000
|
- - poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances
|
|
- - autre poly(chlorure de vinyle):
|
2100
|
- - - non plastifié
|
2200
|
- - - plastifié
|
3000
|
- - copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle
|
4000
|
- - autres copolymères du chlorure de vinyle
|
5000
|
- - polymères du chlorure de vinylidène
|
|
- - polymères fluorés:
|
6100
|
- - - polytétrafluoroéthylène
|
6900
|
- - - autres
|
9000
|
- - autres
|
3905.
|
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires:
|
|
- - poly(acétate de vinyle):
|
1200
|
- - - en dispersion aqueuse
|
1900
|
- - - autres
|
|
- - copolymères d'acétate de vinyle:
|
2100
|
- - - en dispersion aqueuse
|
2900
|
- - - autres
|
3000
|
- - poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés
|
|
- - autres:
|
9100
|
- - - copolymères
|
9900
|
- - - autres
|
3906.
|
Polymères acryliques sous formes primaires:
|
1000
|
- - poly(méthacrylate de méthyle)
|
9000
|
- - autres
|
3907.
|
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires:
|
1000
|
- - polyacétals
|
|
- - autres polyéthers:
|
2100
|
- - - méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène)
|
2900
|
- - - autres
|
3000
|
- - résines époxydes
|
4000
|
- - polycarbonates
|
5000
|
- - résines alkydes
|
|
- - poly(éthylène téréphtalate):
|
6100
|
- - - d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus
|
6900
|
- - - autres
|
7000
|
- - poly(acide lactique)
|
|
- - autres polyesters:
|
9100
|
- - - non saturés
|
9900
|
- - - autres
|
3908.
|
Polyamides sous formes primaires:
|
1000
|
- - polyamide-6, ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12
|
9000
|
- - autres
|
3909.
|
Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires:
|
1000
|
- - résines uréiques; résines de thiourée
|
2000
|
- - résines mélaminiques
|
|
- - autres résines aminiques:
|
3100
|
- - - poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique)
|
3900
|
- - - autres
|
4000
|
- - résines phénoliques
|
5000
|
- - polyuréthannes
|
3910. 0000
|
Silicones sous formes primaires
|
3911.
|
Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires:
|
1000
|
- - résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes
|
2000
|
- - poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)
|
9000
|
- - autres
|
3912.
|
Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires:
|
|
- - acétates de cellulose:
|
1100
|
- - - non plastifiés
|
1200
|
- - - plastifiés
|
2000
|
- - nitrates de cellulose (y compris les collodions)
|
|
- éthers de cellulose:
|
3100
|
- - - carboxyméthylcellulose et ses sels
|
3900
|
- - - autres
|
9000
|
- - autres
|
3913.
|
Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires:
|
1000
|
- - acide alginique, ses sels et ses esters
|
9000
|
- - autres
|
3914.0000
|
Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires
|