|
Émolument en francs
|
Unité
|
1. Utilisation d'installations, d'équipements et d'appareils (charges de personnel non comprises)
|
|
|
Utilisation d'une installation (en fonction de l'installation et de la durée d'utilisation)
|
max. 300
|
par personne et par jour
|
Véhicules à moteur, sans carburant (en fonction du type)
|
50 à 90
|
par demi-journée
|
Remorque servant au transport de matériel / remorque servant au transport de bateaux
|
20 à 40
|
par demi-journée
|
Bicyclette / canoë / planche à voile ou autre engin de sport
|
max. 30
|
par demi-journée
|
Matériel et installations audiovisuels
|
30 à 60
|
par demi-journée
|
Équipements sportifs divers, notamment installations de chronométrage, système de mesure et d'analyse LPM, appareil pour mesurer la force de base et tente hypoxique (en fonction de l'équipement)
|
max. 300*
|
par heure
|
2. Hébergement avec ou sans pension complète
|
|
|
Nuitée en chambre, sans pension (en fonction de la taille de la chambre, de l'équipement, du nombre d'occupants, de la durée du séjour et de l'âge de la personne concernée)
|
19 à 95
|
par personne et par nuit
|
Idem, avec pension complète
|
40 à 150
|
par personne et par nuit
|
Nuitée sous tente ou en dortoir, sans pension (en fonction du nombre d'occupants, de la durée du séjour et de l'âge des personnes concernées)
|
11 à 23
|
par personne et par nuit
|
Idem, avec pension complète
|
39-80
|
par personne et par nuit
|
Chambre pour un séjour de 30 jours ou plus, sans pension (en fonction de la taille de la chambre, de son équipement et du nombre d'occupants)
|
280 à 1000
|
par personne et par mois
|
3. Restauration
|
|
|
Petit-déjeuner (en fonction de l'offre)
|
6 à 14
|
par personne
|
Repas de midi (en fonction de l'offre)
|
12 à 21
|
par personne
|
Repas du soir (en fonction de l'offre)
|
10 à 21
|
par personne
|
Collation/en-cas (en fonction de l'offre)
|
7 à 15
|
par personne
|
4. Formation et formation continue
|
|
|
Cours et modules de la formation des cadres J+S/ESA, forfaits journaliers pour l'enseignement et les transports dans le cadre de ces cours et de ces modules (en fonction de la durée, du travail que cela représente et de l'importance de ces cours et modules dans le programme J+S)
|
max. 140
|
par journée de cours
|
Supports didactiques J+S complets par sport
|
50
|
par exemplaire (imprimé ou électronique)
|
Supports didactiques ESA complets
|
50
|
par exemplaire (imprimé ou électronique)
|
Matériel de prêt J+S
|
0,60
|
par kilogramme (brut)
|
Cours et modules de la Formation des entraîneurs (en fonction de la durée et du travail que cela représente)
|
50-250
|
par journée de cours
|
5. Diagnostic de la performance
|
|
|
Tests d'endurance, notamment détermination du lactate, test d'altitude, mesure de la VO2max et mesure du volume sanguin (en fonction de la prestation convenue)
|
120 à 400
|
par personne et par test
|
Tests de force, notamment test de la force musculaire et test de la force de base (en fonction de la prestation convenue)
|
80 à 240
|
par personne et par test
|
Tests de vitesse, notamment sprint de 40 mètres, optojump (en fonction de la prestation convenue)
|
45 à 350
|
par personne et par test
|
Batterie de tests réunissant plusieurs tests différents (en fonction du sport et de la prestation convenue)
|
265 à 690
|
par personne
|
6. Médecine du sport
|
|
|
Tests divers et laboratoire (en fonction du nombre)
|
10 à 250
|
par personne
|
Intervention diagnostique et thérapeutique en fonction du problème médical
|
selon la tarification Tarmed
|
|
7. Physiothérapie du sport
|
|
|
Tests divers, notamment tests de la force en rééducation et examens spécifiques selon les sports (en fonction du nombre et du travail que cela représente)
|
85 à 250
|
par personne et par test
|
Massage
|
25
|
par tranche de 30 minutes
|
8. Psychologie du sport
|
|
|
Tests psychologiques standardisés (en fonction du nombre et du travail que cela représente)
|
20 à 100
|
par personne et par test
|
9. Divers
|
|
|
Utilisation des places de stationnement
|
max. 5
|
par heure
|
Publications en format A5 et A4
|
|
selon l'ordonnance du 29 novembre 2014 sur les émoluments relatifs aux publications11
|
Publications dans un autre format que A5 ou A4, jusqu'au format A0 (en fonction du format, de la qualité du papier, de la couleur, du temps de travail pour la préparation graphique et la mise en page)
|
1 à 150
|
par page
|
Images (selon qu'elles seront utilisées à des fins commerciales ou non commerciales, et selon le tirage et les dimensions)
|
10 à 1000
|
par image
|
Badge de remplacement
|
30
|
|
Clé de remplacement
|
50
|
|
|
|
|
- *
- Pour les équipements fixes, l'utilisation de l'installation sportive est incluse dans l'émolument.
|
|
|