1 Les fouilles, les puits et les terrassements doivent être aménagés de manière que la chute ou l'éboulement de matériaux ne mette personne en danger.
2 Les fouilles, les puits et les terrassements de plus de 1 m 50 de profondeur qui ne sont pas étayés doivent être talutés conformément à l'art. 56 ou assurés par d'autres mesures adéquates.
3 Les fouilles et les puits doivent être ainsi conçus que la largeur utile, mesurée au niveau du fond, permette d'y travailler en toute sécurité. Dans la mesure où il doit être possible de passer dans la fouille pour poser des conduites, la largeur utile de la fouille doit être:
- a.
- supérieure d'au moins 40 cm au diamètre extérieur de la conduite (dimension nominale plus épaisseur de la paroi), et
- b.
- de 60 cm au moins dès que la profondeur de la fouille atteint 1 m.
4 Dans les terrassements, la largeur de l'espace de travail doit être de 60 cm au moins pour toutes les phases du travail.
5 Les bords de la fouille doivent être libres sur au moins 50 cm de largeur lorsqu'elle est étayée ou sur au moins 1,0 m lorsqu'il y a un talus.
6 Les dépôts de déblais et de matériaux de construction doivent être établis de manière à ne mettre personne en danger.
7 Les escaliers et les échelles dans les puits et les terrassements doivent être interrompus par des paliers intermédiaires distants de 5 m au maximum les uns des autres. Les échelles doivent être décalées les unes par rapport aux autres.
8 A proximité des voies de circulation et des zones de déversement, il y a lieu de prendre les mesures nécessaires pour éviter le franchissement du bord des fouilles, des terrassements, des puits et des talus, notamment par des limitations de vitesse ou par la gestion adéquate de la circulation au moyen de signaux, de clôtures et de bouteroues.