1
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 15 avril 2010) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:
Art. 1
Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.
Art. 2
Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1
Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée.4 2 La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.
3
La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.
4
La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.
5
Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.
6
Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.
RO 1995 2893 1
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).
2 RS
817.02
3
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
4
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 26 nov. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 6027).
817.021.23
Denrées alimentaires et objets usuels 2
817.021.23
Art. 3
Détermination de la concentration maximale 1
L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.
2
Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:
a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;
c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.
Art. 4
Documentation et déclaration obligatoires 1
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.
2
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.
Art. 5
5
L'office adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
2
Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.
5
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 3
817.021.23
Art. 6
Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:
a. l'ordonnance du 27 février 19866 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;
b. la liste du 1er juillet 19817 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.
Art. 7
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.
Dispositions transitoires relatives à la modification du 7 mars 20088 1
Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions de la liste 4 dans sa version du 7 mars 2008 peuvent être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2009.
2
Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire de la modification du 26 novembre 20089 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 26 novembre 2008 de la présente ordonnance peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2009. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire relative à la modification du 15 septembre 200910 Les denrées alimentaires concernées par les modifications figurant à la liste 2, peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 1er octobre 2010. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.
6
[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].
7
[RO 1981 969] 8 RO
2008 793 4475 9 RO
2008 6027
10 RO
2009 4741
Denrées alimentaires et objets usuels 4
817.021.23
Annexe11
(art. 2, al. 6)
1
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.
Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
Les concentrations maximales s'appliquent aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion produit entier
fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédoncule baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines herbes, légumes à tiges ou à feuilles (salades incluses) produit entier sans les feuilles (extérieures) décomposées ou desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses
potagères
produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s'il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre 11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFSP du 7 mars 2008 (RO 2008 793).
Mise à jour selon le ch. II de l'O du DFI du 26 nov. 2008 (RO 2008 6027), le ch. I des O de l'OFSP du 27 avril 2009, (RO 2009 1855), du 15 sept. 2009 (RO 2009 4741) et du 25 mars 2010, en vigueur depuis le 15 avril 2010 (RO 2010 1315). Voir aussi les disp.
trans. ci-devant.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 5
817.021.23
légumes-bulbes
produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines champignons
comestibles
produit entier sans terre ni milieu de culture 1.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
1.3
Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour
les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances
naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure,
cuivre, soufre).
1.4
Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes et
les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur
particulière n'est fixée, la concentration maximale à prendre en considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits et des
légumes.
1.5
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés12.
1.6
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5
de l'ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires et les champignons comestibles. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les chicorées à consommer
crus qui appartiennent à la famille des composées (telles que salades
pommées, laitues, endives, chicorées, etc.) ainsi que la salade mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette (rucola).
Le terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica oleracea L.
(chou rouge, chou blanc, chou frisé, chou-fleur, chou de Bruxelles, brocoli,
chou-rave, etc.).
1.7
Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.
12 RS
817.022.107
Denrées alimentaires et objets usuels 6
817.021.23
1.8
Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.
colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson, incorporées à la liste 4.
1.9
Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2: A
=
Acaricide
F
=
Fongicide
H
=
Herbicide
I
=
Insecticide
N = Nématicide
R = Régulateur de croissance V = Produit de protection des denrées emmagasinées P
=
Phéromone
B = Désinfectant des semences M
=
Molluscicide
S
=
Synergiste/Safener
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 7
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Abamectine A/I
fines
herbes
1
"
A/I
fraises
0.1
"
A/I
framboises
0.1
"
A/I
mûres
0.1
"
A/I
salade
0.1
"
A/I
céleri en branches
0.05
"
A/I
papayes
0.05
"
A/I
poivrons
0.05
"
A/I
aubergines
0.02
"
A/I
cucurbitacées à peau comestible
0.02
"
A/I
fruits à coque
0.02
"
A/I
graines oléagineuses 0.02
"
A/I
thé
0.02
"
A/I
tomates
0.02
"
A/I
céréales
0.01
"
A/I
fruits
0.01
sauf fraises, framboises, fruits à
coque, mûres,
papayes
"
A/I
légumes
0.01
sauf aubergines,
céleri en branches, cucurbitacées à
peau comestible,
fines herbes, poivrons, salade,
tomates
"
A/I
légumineuses séchées 0.01
Acéphate I
légumes 0.5
sauf
champignons,
légumes-racines,
légumes-tubercules
"
I
raisins
0.5
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
thé
0.05
"
I
céréales
0.02
"
I
champignons comestibles
0.02
"
I
fruits
0.02
sauf raisins
"
I
légumes-racines 0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 8
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acéphate I
légumes-tubercules
0.02
"
I
légumineuses séchées 0.02
Acéquinocyl A
fruits
à pépins
0.1
Acétamipride I
salade
5
"
I
agrumes
1
"
I
concombres
0.3
"
I
cornichons
0.3
"
I
courgettes
0.3
"
I
poivrons
0.3
"
I
cerises
0.2
"
I
aubergines
0.1
"
I
fruits à noyau
0.1
sauf cerises
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
poireaux
0.1
"
I
pois
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
tomates
0.1
"
I
oignons
0.05
"
I
pommes de terre
0.05
"
I
graines de coton
0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
graines oléagineuses 0.01
sauf graines de
coton
"
I
melons
0.01
Acétochlore H
maïs
0.02
Acibenzolar-S-méthyl F tomates
1
acide libre inclus
"
F
épinards
0.5
"
"
F
mangues
0.5
"
"
F
salade
0.2
"
"
F
bananes
0.1
"
"
F
noisettes
0.1
"
"
F
céréales
0.05
"
"
F
fruits
0.02
sauf bananes,
mangues, noisettes; acide libre inclus
"
F
légumes
0.02
sauf épinards,
salade, tomates;
acide libre inclus
Acide alpha-naphthylacétique
R
fruits à pépins
0.1
seul ou avec alphanaphthyl-acétamide
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 9
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide gibbérellique R
poires William à
distiller
1
somme de tous les
acides gibbérelliques
"
R
pommes
1
"
Acide phosphonique
F
vin
100
"
F
raisins
50
"
F
cf. aussi fosétylaluminium
Aclonifène H
carottes
0.1
"
H
légumes-bulbes 0.05 "
H
pois
0.05
"
H
pommes de terre
0.05
"
H
graines de tournesol 0.02
Alachlore H
choux
0.02
"
H
maïs
0.02
Alanycarbe I
raisins
cf.
méthomyl
Aldicarbe I/N
céréales 0.05
sulfoxyde
et
sulfone
inclus
"
I/N
graines oléagineuses 0.05
"
"
I/N
légumes-bulbes
0.05
"
"
I/N
thé
0.05
"
"
I/N
betteraves sucrières 0.02
"
"
I/N
fruits
0.02
"
"
I/N
légumes
0.02
sauf légumesbulbes; sulfoxyde et
sulfone inclus
"
I/N
légumineuses séchées 0.02 sulfoxyde
et
sulfone
inclus
Amidosulfuron
H
céréales
0.05
"
H
pommes de terre
0.05
"
H
graines de lin
0.01
Amisulbrom F
raisins
0.3
"
F
pommes de terre
0.01
Amitraze
A
graines de coton
1
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculée en amitraze "
A
fruits à pépins
0.5
"
"
A
thé
0.1
"
"
A
céréales
0.05
"
Denrées alimentaires et objets usuels 10
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Amitraze
A
fruits
0.05
sauf fruits à pépins; somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculée en amitraze "
A
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
coton; somme
d'amitraze et de
tous les métabolites contenant le groupe
2,4-diméthylaniline, calculée en amitraze
"
A
légumes
0.05
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4diméthylaniline,
calculée en amitraze "
A
légumineuses séchées 0.05
"
Amitrole H
olives
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
thé
0.02
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
sauf olives
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01
Anilazine F
céréales
0.1
Asulame H
baies
0.1
"
H
fruits à noyau
0.1
"
H
fruits à pépins
0.1
Atrazine H
céréales
0.1
"
H
maïs doux
0.1
"
H
thé
0.1
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05 sauf
maïs
doux
"
H
légumineuses séchées 0.05
Azadirachtine I
fines
herbes
1
"
I
poivrons
0.2
"
I
salade
0.2
"
I
aubergines
0.1
"
I
carottes
0.1
"
I
cerises
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 11
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azadirachtine
I
choux pommés 0.1
"
I
cucurbitacées
0.1
"
I
pommes de terre
0.1
"
I
tomates
0.1
"
I
fruits à pépins
0.02
Azamethiphos
I
lait
0.02
Azinphos-éthyl
I
céréales
0.05
"
I
thé
0.05
"
I
denrées alimentaires végétales
0.02
sauf
céréales,
thé
Azinphos-méthyl
I
fraises
0.5
"
I
framboises
0.5
"
I
fruits à coque
0.5
"
I
fruits à noyau
0.5
"
I
fruits à pépins
0.5
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
I
groseilles à maquereau 0.5 "
I
mûres
0.5
"
I
concombres
0.2
"
I
graines de coton
0.2
"
I
airelles rouges 0.1 "
I
thé
0.1
"
I
agrumes
0.05
"
I
baies
0.05
autres
"
I
céréales
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
coton
"
I
légumes
0.05
sauf concombres
"
I
légumineuses séchées 0.05
Azocyclotin A
agrumes
0.2
seul
ou
avec
cyhexatin, calculée en cyhexatin
"
A
fruits à noyau
0.2
"
"
A
fruits à pépins
0.2
"
"
A
raisins
0.2
"
"
A
fruits à coque
0.1
"
"
A
thé
0.1
"
"
A
céréales
0.05
"
Denrées alimentaires et objets usuels 12
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azocyclotin
A
fruits
0.05
autres; seul ou avec cyhexatin, calculée
en cyhexatin
"
A
graines oléagineuses 0.05
seul ou avec
cyhexatin, calculée en cyhexatin
"
A
légumes
0.05
"
Azoxystrobine
F
céleri en branches
5
"
F
choux à feuilles
5
"
F
fenouil
5
"
F
riz
5
"
F
fines herbes
3
"
F
framboises
3
"
F
mûres
3
"
F
salade
3
sauf chicorée
Witloof
"
F
aubergines
2
"
F
bananes
2
"
F
cerises
2
"
F
fraises
2
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
2
"
F
groseilles à maquereau 2 "
F
oignons de printemps 2
"
F
poireaux
2
"
F
poivrons
2
"
F
raisins
2
"
F
tomates
2
"
F
agrumes
1
"
F
artichauts
1
"
F
brocolis
1
"
F
cucurbitacées à peau comestible
1
"
F
fruits à noyau
1
sauf cerises
"
F
haricots frais, non écossés
1
"
F
choux-fleurs
0.5
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.5
"
F
fèves de soja
0.5
"
F
graines de colza
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 13
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azoxystrobine
F
pois frais, non écossés 0.5 "
F
vin
0.5
"
F
céleris-raves
0.3
"
F
céréales
0.3
sauf riz
"
F
chou pomme
0.3
"
F
choux de Bruxelles
0.3
"
F
carottes
0.2
"
F
chicorée Witloof
0.2
"
F
choux-raves
0.2
"
F
haricots frais, écossés 0.2
"
F
mangues
0.2
"
F
navets
0.2
"
F
panais
0.2
"
F
papayes
0.2
"
F
persil à grosse racine 0.2
"
F
petits radis
0.2
"
F
pois frais, écossés 0.2
"
F
radis
0.2
"
F
raifort
0.2
"
F
rutabagas
0.2
"
F
scorsonères (salsifis noirs)
0.2
"
F
ail
0.1
"
F
fruits à coque
0.1
"
F
légumineuses séchées 0.1
"
F
oignons
0.1
sauf oignons de
printemps
"
F
thé
0.1
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
graines oléagineuses 0.05
sauf fèves de soja, graines de colza
"
F
légumes
0.05
autres
Beflubutamid
H
céréales
0.05
sauf maïs
Benalaxyl F
laitue
romaine
0.5
"
F
laitues pommées 0.5 "
F
aubergines
0.2
"
F
oignons
0.2
"
F
poivrons
0.2
"
F
raisins
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 14
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benalaxyl F
tomates
0.2
"
F
melons
0.1
"
F
pastèques
0.1
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
fruits
0.05
sauf raisins
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
légumes
0.05 autres
"
F
légumineuses séchées 0.05
Bénazoline H
graines de colza
0.05
Bendiocarbe I/V
denrées
non
spécifiées 0.2
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
maïs
0.05
"
I
lait
0.005
Benfuracarbe I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Benomyl F
cf.
carbendazime
Bensultap
M
céréales
0.02
dosé comme nereistoxine
"
M
fruits
0.02
"
"
M
graines de colza
0.02
"
"
M
légumes
0.02
"
Bentazone H
pois frais, non écossés 0.5 "
H
pois frais, écossés 0.2
"
H
céréales
0.1
"
H
fruits
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
légumes
0.1
sauf pois
"
H
légumineuses séchées 0.1
Benthiavalicarbisopropyl
F raisins
0.2
"
F
salade
0.2
"
F
carottes
0.02
"
F
oignons
0.02
"
F
pommes de terre
0.01
Benzoximate A
baies
0.5
"
A
fruits à noyau
0.5
"
A
fruits à pépins
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 15
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benzthiazuron
H
légumes
0.05
Benzyladénine, 6R
pommes
0.01
Bifénazate A
fraises
2
"
A
poivrons
2
"
A
aubergines
0.5
"
A
tomates
0.5
"
A
cucurbitacées à peau comestible
0.3
"
A
graines oléagineuses 0.02
"
A
thé
0.02
"
A
céréales
0.01
"
A
fruits
0.01
sauf fraises
"
A
légumes
0.01
autres
"
A
légumineuses séchées 0.01
Bifenox H
céréales
0.01
Bifenthrine I
thé
5
"
I
salade
2
"
I
choux pommés 1
"
I
avoine
0.5
"
I
blé
0.5
"
I
fraises
0.5
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
I
haricots frais, non écossés
0.5
"
I
orge
0.5
"
I
papayes
0.5
"
I
triticale
0.5
"
I
framboises
0.3
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
mangues
0.3
"
I
mûres
0.3
"
I
aubergines
0.2
"
I
brocolis
0.2
"
I
choux-fleurs
0.2
"
I
fruits à noyau
0.2
"
I
poivrons
0.2
"
I
raisins
0.2
"
I
tomates
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 16
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bifenthrine I
agrumes
0.1
"
I
baies
0.1
sauf fraises, framboises, groseilles,
mûres, raisins
"
I
bananes
0.1
"
I
graines oléagineuses 0.1
"
I
légumes
0.1
autres
"
I
pois frais, non écossés 0.1 "
I
viande
0.1
exprimée sur la
matière grasse
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
céréales
0.05
autres
"
I
fruits à coque
0.05
"
I
pommes de terre
0.05
"
I
lait
0.01
"
I
œufs
0.01
Binapacryl F/A
céréales
0.01
Biphényle F/V
agrumes
70
Bitertanol F
bananes
3
"
F
tomates
3
"
F
fruits à pépins
2
"
F
prunes (quetsches
incluses)
2
"
F
abricots
1
"
F
cerises
1
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
1
"
F
concombres
0.5
"
F
cornichons
0.5
"
F
courgettes
0.5
"
F
fruits à coque
0.1
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
légumes
0.05
sauf
concombres,
cornichons, courgettes, tomates
"
F
légumineuses séchées 0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 17
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Boscalide F
mâche
40
"
F
framboises
10
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
10
"
F
laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
10 sauf
mâche
"
F
poireaux
5
"
F
raisins
5
"
F
fruits à pépins
2
"
F
aubergines
1
"
F
brocolis
1
"
F
carottes
1
"
F
vin
1
"
F
artichauts
0.5
"
F
chicorée Witloof
0.5
"
F
céréales
0.1
"
F
graines de colza
0.05
Bromophos I
lait
0.05
Bromopropylate
A
agrumes
2
"
A
baies
2
sauf baies sauvages "
A
fruits à noyau
2
"
A
fruits à pépins
2
"
A
haricots frais, non écossés
1
"
A
tomates
1
"
A
graines oléagineuses 0.1
"
A
thé
0.1
"
A
céréales
0.05
"
A
fruits
0.05
autres
"
A
légumes
0.05
sauf haricots non
écossés, tomates
"
A
légumineuses séchées 0.05
Bromoxynil H
graines oléagineuses 0.1
"
H
maïs
0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
sauf maïs
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 18
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromure de méthyle
V
céréales
0.01
au moment de la
remise au consommateur
"
V
épices
0.01
"
"
V
fèves de cacao
0.01
"
"
V
fruits à coque
0.01
"
"
V
fruits secs
0.01
"
"
V
grains de café
0.01
"
"
V
légumes secs
0.01
"
"
V
œufs en poudre 0.01
"
"
V
plantes à infusion
0.01
"
"
V
produits céréaliers destinés à être
consommés crus
0.01
"
"
V
thé
0.01
"
Bromure ionique V
bolets
400
secs
"
V
salade
100
200
"
V
épices
100
"
V
légumes secs
100
sauf bolets
"
V
plantes à infusion
100
"
V
céréales
50
"
V
fèves de cacao
50
"
V
fruits à coque
50
"
V
fruits secs
50
"
V
graines oléagineuses 50
"
V
grains de café
50
"
V
légumes-racines
50
"
V
légumes-tubercules
50
sauf pommes de
terre
"
V
légumineuses séchées 50
"
V
œufs en poudre 50
"
V
produits céréaliers 50
"
V
thé
50
"
V
agrumes
30
"
V
légumes
30
autres, frais
"
V
fraises
20
"
V
fruits
10
autres, frais
Bupirimate F
groseilles
à
maquereau 2
éthyrimol inclus,
calculée en Bupirimate
"
F
pommes
1
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 19
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bupirimate
F
fraises
0.5
"
Buprofézine I
aubergines
0.3
"
I
cucurbitacées
0.3
"
I
poivrons
0.3
"
I
tomates
0.3
"
I
framboises
0.1
"
I
mûres
0.1
"
I
raisins
0.1
"
I
vin
0.05
Butafenacil
H
fruits à noyau
0.02
"
H
fruits à pépins
0.02
"
H
raisins
0.02
Butraline H
haricots
0.02
Cadusafos I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006 exprimée sur la préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.006 "
Camphéchlore I
céréales
0.1
camphène
chloré
contenant 67 à 69 % de chlore
"
I
viande
0.05
sauf viande de
volaille; exprimée
sur la matière
grasse; somme des
composés des trois
indicateurs Parlar
nos 26, 50 et 62
"
I
lait
0.01
somme des composés des trois indica-
teurs Parlar nos 26, 50 et 62
Captane F
cerises
5
"
F
abricots
3
"
F
baies
3
sauf baies sauvages; seul ou avec folpet
"
F
fruits à pépins
3
seul ou avec folpet "
F
aubergines
2
"
"
F
chicorée
2
"
F
haricots
2
seul ou avec folpet "
F
mangues
2
"
F
poireaux
2
Denrées alimentaires et objets usuels 20
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Captane
F
tomates
2
seul ou avec folpet "
F
fruits à noyau
1
sauf abricots,
cerises
"
F
amandes
0.3
"
F
légumes
0.1
autres
"
F
pommes de terre
0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
légumineuses séchées 0.02
Carbaryl I
olives
5
"
I
céréales
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
thé
0.1
"
I
fruits
0.05
sauf olives
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
lait
0.05
"
I
légumes
0.05 sauf
tomates
"
I
légumineuses séchées 0.05
"
I
œufs
0.05
"
I
viande
0.05
exprimée sur la
matière grasse
Carbendazime F
avoine
2
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimés en carbendazime
"
F
gombos
2
"
"
F
orge
2
"
"
F
champignons de culture 1 "
"
F
salade
1
"
"
F
agrumes
0.5
"
"
F
aubergines
0.5
"
"
F
cerises
0.5
"
"
F
choux de Bruxelles
0.5
"
"
F
fraises
0.5
"
"
F
prunes (quetsches
incluses)
0.5
"
"
F
raisins
0.5
"
"
F
tomates
0.5
"
"
F
abricots
0.2
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 21
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbendazime
F
fèves de soja
0.2
"
"
F
fruits à pépins
0.2
"
"
F
haricots frais, non écossés
0.2
"
"
F
papayes
0.2
"
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.2
"
"
F
pois frais, non écossés 0.2 "
"
F
blé
0.1
"
"
F
fruits
0.1
autres; somme de
bénomyl et carbendazime, exprimée
en carbendazime
"
F
graines oléagineuses 0.1
sauf fèves de soja; somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
"
F
légumes
0.1
autres; somme de
bénomyl et carbendazime, exprimée
en carbendazime
"
F
seigle
0.1
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
"
F
triticale
0.1
"
Carbétamide H
graines de colza
0.05
"
H
pois
0.05
"
H
chicorée Witloof
0.02
Carbofuran I
champignons
de
Paris
0.8
3-hydroxycarbofuran inclus, calcu-
lée en carbofuran
"
I
agrumes
0.3
"
"
I
graines oléagineuses 0.1
"
"
I
oignons
0.1
"
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
"
I
légumes
0.05
sauf champignons
de Paris, oignons,
pommes de terre; 3hydroxycarbofuran
inclus, calculée en carbofuran
Denrées alimentaires et objets usuels 22
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbofuran I
maïs
0.05
3-hydroxycarbofuran inclus, calcu-
lée en carbofuran
"
I
thé
0.05
"
"
I
céréales
0.02
sauf maïs; 3hydroxycarbofuran
inclus, calculée en carbofuran
"
I
fruits
0.02
sauf agrumes;
3-hydroxycarbofuran inclus, calcu-
lée en carbofuran
"
I
légumineuses séchées 0.02 3-hydroxycarbofuran inclus, calcu-
lée en carbofuran
"
I
pommes de terre
0.02
"
Carbosulfan I
carottes
0.1
"
I
panais
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Carboxine F
céréales
0.2
Carfentrazone-éthyl H céréales 0.05
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
thé
0.02
"
H
fruits
0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01
Carvone, d- V/H
pommes de terre
5
Chinométhionate F fruits 0.3
"
F
légumes
0.3
sauf pommes de
terre
Chlorantraniliprole I fruits à
pépins
0.5
"
I
pommes de terre
0.01
Chlorbenside A
thé
0.1
"
A
denrées alimentaires végétales
0.01
sauf
thé
Chlorbufame H
thé
0.1
"
H
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 23
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlordane
I
lait et produits laitiers 0.05 exprimée sur la
matière grasse;
somme des isomères cis et trans et
oxychlordane,
calculée en chlordane
"
I
viande
0.05
"
"
I
céréales
0.02
somme des isomères cis et trans et
oxychlordane,
calculée en chlordane
"
I
graines oléagineuses 0.02
somme des isomères cis et trans,
calculée en chlordane
"
I
thé
0.02
"
"
I
fruits
0.01
"
"
I
légumes
0.01
"
"
I
légumineuses séchées 0.01
"
"
I
œufs
0.005
somme des isomères cis et trans et
oxychlordane,
calculée en chlordane
Chlorfenson A
thé
0.1
"
A
denrées alimentaires végétales
0.01
sauf
thé
Chlorfenvinphos I ail 0.5
somme
des
isomères E et Z
"
I
carottes
0.5
"
"
I
céleri en branches
0.5
"
"
I
chou pomme
0.5
"
"
I
échalotes
0.5
"
"
I
navets
0.5
"
"
I
panais
0.5
"
"
I
persil
0.5
"
"
I
petits radis
0.5
"
"
I
radis
0.5
"
"
I
rutabagas
0.5
"
"
I
choux-raves
0.3
"
"
I
asperges
0.1
"
Denrées alimentaires et objets usuels 24
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorfenvinphos
I
choux
0.1
sauf chou pomme,
choux-raves,
rutabagas; somme
des isomères E et Z "
I
courgettes
0.1
somme des isomères E et Z
"
I
cresson
0.1
"
"
I
épinards
0.1
"
"
I
légumes-bulbes
0.1
sauf ail, échalotes; somme des isomères E et Z
"
I
mâche
0.1
somme des isomères E et Z
"
I
poireaux
0.1
"
"
I
champignons de culture 0.05 "
"
I
thé
0.05
"
"
I
céréales
0.02
"
"
I
fruits
0.02
"
"
I
graines oléagineuses 0.02
"
"
I
légumes
0.02
autres, sauf champignons de culture;
somme des isomères E et Z
"
I
légumineuses séchées 0.02 somme des isomères E et Z
Chloridazone H
betteraves rouges
0.1
"
H
betteraves sucrières 0.1
Chlormequat R
champignons de culture 10
"
R
avoine
5
"
R
blé
2
"
R
épeautre (Triticum
spelta)
2
"
R
orge
2
"
R
seigle
2
"
R
triticale
2
"
R
poires
0.2
"
R
rognons de bovins
0.2
"
R
foie de bovins
0.1
"
R
fruits à coque
0.1
"
R
graines oléagineuses 0.1
"
R
olives
0.1
"
R
thé
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 25
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlormequat R
céréales
0.05
autres
"
R
fruits
0.05
sauf fruits à coque, olives, poires
"
R
lait
0.05
"
R
légumes
0.05
sauf champignons
de culture
"
R
légumineuses séchées 0.05
"
R
œufs
0.05
"
R
viande
0.05
sauf foie de bovins, rognons de bovins
Chlorobenzilate
A
thé
0.1
"
A
denrées alimentaires végétales
0.02
sauf
thé
Chlorothalonil
F
papayes
20
"
F
céleri en branches
10
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
10
"
F
groseilles à maquereau 10
"
F
poireaux
10
"
F
cornichons
5
"
F
fines herbes
5
"
F
haricots frais, non écossés
5
"
F
oignons de printemps 5
"
F
brocolis
3
"
F
choux de Bruxelles
3
"
F
choux pommés 3
"
F
choux-fleurs
3
"
F
fraises
3
"
F
raisins de cuve
3
"
F
airelles rouges 2
"
F
aubergines
2
"
F
champignons de culture 2 "
F
haricots frais, écossés 2
"
F
pois frais, non écossés 2 "
F
poivrons
2
"
F
tomates
2
"
F
abricots
1
"
F
carottes
1
"
F
céleris-raves
1
Denrées alimentaires et objets usuels 26
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorothalonil F
concombres
1
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
1
"
F
fruits à pépins
1
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
1
"
F
raisins
1
sauf raisins de cuve "
F
ail
0.5
"
F
échalotes
0.5
"
F
oignons
0.5
sauf oignons de
printemps
"
F
pois frais, écossés 0.3
"
F
bananes
0.2
"
F
céréales
0.1
sauf maïs
"
F
thé
0.1
"
F
arachides
0.05
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
maïs
0.05
"
F
pommes de terre
0.05
"
F
fruits
0.01
autres
"
F
graines oléagineuses 0.01 sauf
arachides
"
F
légumes
0.01 autres
"
F
légumineuses séchées 0.01
Chlorotoluron H
céréales
0.1
Chloroxuron H
thé
0.1
"
H
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Chlorprophame H/V
pommes de terre
10
30
"
H
graines oléagineuses 0.1 3-chloroaniline
inclus, exprimée en chlorprophame
"
H
thé
0.1
"
"
H
fruits
0.05
"
"
H
légumes
0.05
sauf pommes de
terre;
3-chloroaniline
inclus, exprimée en chlorprophame
"
H
légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline
inclus, exprimée en chlorprophame
"
H
céréales
0.02
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 27
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorpyriphos
I
bananes
3
"
I
kiwis
2
"
I
mandarines
2
"
I
artichauts
1
"
I
choux pommés 1
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
"
I
groseilles à maquereau 1 "
I
aubergines
0.5
"
I
choux chinois
0.5
"
I
framboises
0.5
"
I
fruits à pépins
0.5
"
I
mûres
0.5
"
I
poivrons
0.5
"
I
raisins
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
agrumes
0.3
sauf citrons, mandarines
"
I
cerises
0.3
"
I
citrons
0.2
"
I
fraises
0.2
"
I
fruits à noyau
0.2
sauf cerises
"
I
oignons
0.2
"
I
orge
0.2
"
I
radis
0.2
"
I
carottes
0.1
"
I
thé
0.1
"
I/V
denrées non spécifiées 0.05 "
I
fruits
0.05
autres
"
I
légumes
0.05
"
"
I
lait
0.01
Chlorpyriphos-méthyl I/V céréales
3
"
I/V
huile de germe de blé 1
"
I
mandarines
1
"
I
aubergines
0.5
"
I
fraises
0.5
"
I
fruits à pépins
0.5
"
I
oranges
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 28
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorpyriphos-méthyl I pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
"
I
poivrons
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
citrons
0.3
"
I/V
produits céréaliers 0.3
"
I
raisins
0.2
"
I
thé
0.1
"
I
fruits
0.05
autres
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
légumes
0.05 autres
"
I
légumineuses séchées 0.05
Chlorthal-diméthyl H oignons 1
Chlozolinate F
fraises
1
"
F
baies
0.1
sauf fraises
"
F
fruits à noyau
0.1
"
F
fruits à pépins
0.1
"
F
légumes
0.1
sauf pommes de
terre
"
F
thé
0.1
"
F
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Cinidon-éthyl H
céréales
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
Clétodime H
choux
pommés
0.5
"
H
fèves de soja
0.5
"
H
fraises
0.5
"
H
pois
0.5
"
H
graines de lin
0.2
"
H
graines de tournesol 0.2
"
H
graines de colza
0.1
"
H
légumes
0.1
sauf choux pommés, pois
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 29
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Clétodime H
raisins
0.05
Clodinafop-propargyl H céréales
0.05
dosé comme acide
libre
Clofentézine A
framboises
3
"
A
mûres
3
"
A
fraises
2
"
A
agrumes
0.5
"
A
fruits à pépins
0.5
"
A
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
A
baies
0.3
autres
"
A
concombres
0.3
"
A
tomates
0.3
"
A
fruits à noyau
0.2
"
A
melons
0.1
"
A
raisins
0.1
"
A
céréales
0.02
"
A
fruits
0.02
autres
"
A
légumes
0.02
sauf
concombres,
melons, tomates
Clomazone H
fèves
de
soja
0.01
"
H
fraises
0.01
"
H
graines de colza
0.01
"
H
graines de courges 0.01 "
H
graines de tournesol 0.01
"
H
pois
0.01
"
H
pommes de terre
0.01
Clopyralid
H
betteraves sucrières 0.5
"
H
graines de colza
0.1
Clothianidin
I
laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0.1
"
I
chicorée Witloof
0.02
"
I
cresson d'eau
0.02
"
I/B
betteraves sucrières 0.01
"
I
céréales
0.01
"
I
graines de colza
0.01
Cuivre (dérivés de) F
baies
15
dosés comme cuivre
"
F
betteraves sucrières 15
"
"
F
fruits à noyau
15
"
Denrées alimentaires et objets usuels 30
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cuivre (dérivés de) F fruits à
pépins
15
"
"
F
légumes
15
"
Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes
0.05
"
H/R
raisins
0.05
Cyanazine H
fèves
de
soja
0.02
"
H
pois
0.02
Cyanure d'hydrogène V céréales
15
"
V
farine de céréales
6
Cyazofamid F
raisins
0.5
"
F
aubergines
0.2
"
F
tomates
0.2
"
F
cucurbitacées
0.1
"
F
céréales
0.02
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
thé
0.02
"
F
fruits
0.01
autres
"
F
légumes
0.01
"
"
F
légumineuses séchées 0.01
Cyclanilide R
céréales
0.05
Cyclopropène,
1-MéthylR graines
oléagineuses
0.02
"
R
thé
0.02
"
R
céréales
0.01
"
R
fruits
0.01
"
R
légumes
0.01
"
R
légumineuses séchées 0.01
Cycloxydime H
haricots
fourragers
(féveroles)
5
"
H
graines de colza
0.5
"
H
fèves de soja
0.3
"
H
salade
0.2
"
H
légumes
0.1
sauf salade
"
H
maïs
0.1
"
H
baies
0.05
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fruits à noyau
0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
Cycluron H
céréales
0.05
"
H
légumes
0.05
Cyflufénamide F
raisins
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 31
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyflufénamide
F
orge
0.1
"
F
blé
0.05
"
F
seigle
0.05
"
F
triticale
0.05
"
F
fruits à pépins
0.02
Cyfluthrine I
salade
0.5
"
I
abricots
0.3
"
I
choux à feuilles
0.3
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.3
"
I
poivrons
0.3
"
I
raisins
0.3
"
I
cerises
0.2
"
I
choux de Bruxelles
0.2
"
I
choux pommés 0.2
"
I
fruits à pépins
0.2
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.2
"
I
concombres
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
brocolis
0.05
"
I
choux-fleurs
0.05
"
I/V
denrées non spécifiées 0.05 "
I
graines de colza
0.05
"
I
haricots
0.05
"
I
maïs
0.05
"
I
pois
0.05
"
I
tomates
0.05
"
I
viande
0.05
"
I
betteraves sucrières 0.02
"
I
céréales
0.02
sauf maïs
"
I
fruits
0.02
autres, frais
"
I
lait
0.02
"
I
légumes
0.02
autres, frais
"
I
légumineuses séchées 0.02
"
I
œufs
0.02
Cyhalofop-butyl
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
thé
0.05
"
H
céréales
0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 32
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyhalofop-butyl H
fruits
0.02
"
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02
Cyhexatine
A
agrumes
0.2
seule ou avec
azocyclotine,
calculée en cyhexatine
"
A
fruits à noyau
0.2
"
"
A
fruits à pépins
0.2
"
"
A
raisins
0.2
"
"
A
fruits à coque
0.1
"
"
A
thé
0.1
"
"
A
céréales
0.05
"
"
A
fruits
0.05
autres; seule ou
avec azocyclotine,
calculée en cyhexatine
"
A
graines oléagineuses 0.05
seule ou avec
azocyclotine,
calculée en cyhexatine
"
A
légumes
0.05
"
Cymoxanil F
oignons
0.5
"
F
tomates
0.2
"
F
asperges
0.05
"
F
échalotes
0.05
"
F
épinards
0.05
"
F
pepino
0.05
"
F
pois
0.05
"
F
pommes de terre
0.05
"
F
raisins
0.05
"
F
salade
0.05
Cyperméthrine I
abricots
2
"
I
agrumes
2
"
I
artichauts
2
"
I
baies et fruits sauvages 2 "
I
fines herbes
2
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
2
"
I
salade
2
"
I
betteraves sucrières 1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 33
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyperméthrine
I
cerises
1
"
I
champignons sauvages 1 "
I
choux à feuilles
1
"
I
fruits à pépins
1
"
I
prunes (quetsches
incluses)
1
"
I
baies
0.5
sauf airelles rouges, baies et fruits
sauvages, fraises,
groseilles, groseilles à maquereau,
myrtilles
"
I
bettes à cardes (côtes de bettes)
0.5
"
I
choux
0.5
sauf choux à feuilles, choux-raves
"
I
épinards
0.5
"
I
feuilles de bettes
0.5
"
I
haricots frais, non écossés
0.5
"
I
légumes-fruits
0.5
sauf cucurbitacées
"
I
poireaux
0.5
"
I
pois frais, non écossés 0.5 "
I
thé
0.5
"
I
avoine
0.2
"
I
choux-raves
0.2
"
I
cucurbitacées
0.2
"
I
graines oléagineuses 0.2 sauf
arachides,
fèves de soja,
graines de moutarde "
I
orge
0.2
"
I
ail
0.1
"
I
asperges
0.1
"
I
oignons
0.1
sauf oignons de
printemps
"
I
arachides
0.05
"
I
céréales
0.05
sauf avoine, orge
"
I
fèves de soja
0.05
"
I
fruits
0.05
autres
"
I
graines de moutarde 0.05
"
I
légumes
0.05
autres
"
I
légumineuses séchées 0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 34
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyperméthrine I
oignons de printemps 0.05
Cyproconazole F
poireaux
0.5
"
F
betteraves sucrières 0.1
"
F
céréales
0.1
"
F
extrait de café
0.1
"
F
fruits à noyau
0.1
"
F
fruits à pépins
0.1
"
F
grains de café
0.1
"
F
betteraves rouges
0.05
"
F
chicorée Witloof
0.05
"
F
graines de colza
0.05
"
F
graines de tournesol 0.05
"
F
tomates
0.05
"
F
raisins
0.02
Cyprodinil F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
5
"
F
groseilles à maquereau 5 "
F
raisins
3
"
F
salade
3
"
F
framboises
2
"
F
mûres
2
"
F
fraises
1
"
F
aubergines
0.5
"
F
concombres
0.5
"
F
fruits à noyau
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
vin
0.5
"
F
céréales
0.3
sauf maïs
"
F
fruits à pépins
0.1
"
F
haricots
0.1
"
F
oignons
0.05
Cyprosulfamide S/R
maïs
0.01
Cyromazine I
fines
herbes
15
"
I
salade
15
"
I
champignons de culture 5 "
I
épinards
5
"
I
feuilles de bettes
5
"
I
haricots frais, non écossés
5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 35
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyromazine I
pois frais, non écossés 5 "
I
artichauts
2
"
I
céleri en branches
2
"
I
aubergines
1
"
I
carottes
1
"
I
concombres
1
"
I
cornichons
1
"
I
courgettes
1
"
I
poivrons
1
"
I
pommes de terre
1
"
I
tomates
1
"
I
melons
0.3
"
I
pastèques
0.3
"
I
œufs
0.2
"
I
céréales
0.05
"
I
fruits
0.05
"
I
légumes
0.05
autres
"
I
viande
0.05
"
I
lait
0.02
D, 2,4H
agrumes
1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
sauf agrumes
"
H
légumes
0.05
Daminozide R
thé
0.1
"
R
denrées alimentaires végétales
0.02
sauf
thé
DB, 2,4H
céréales
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I foie
de
poisson 4
"
I
œufs de poisson 4 "
I
crustacés
1
exprimée sur la
partie comestible
"
I
échinodermes
1
"
"
I
lait et produits laitiers 0.125 1 exprimée sur la
matière grasse
"
I
mollusques
1
exprimée sur la
partie comestible
"
I
plantes à infusion
1
Denrées alimentaires et objets usuels 36
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I
poissons
1
exprimée sur la
partie comestible
"
I
viande
1
exprimée sur la
matière grasse
"
I
champignons sauvages 0.5 exprimée sur la
matière sèche
"
I
épices
0.5
"
I
beurre de cacao
0.25
exprimée sur la
matière grasse
"
I
masse de cacao
0.25
"
"
I
thé
0.2
"
I
céréales
0.05
"
I
fruits
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
légumes
0.05
sauf champignons
sauvages
"
I
légumineuses séchées 0.05
"
I
œufs
0.05
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.005 0.01
exprimée sur la
préparation telle
que consommée
"
I
produits céréaliers 0.01
Deltaméthrine I/V
thé
5
"
I/V
céréales
2
"
I/V
légumineuses séchées 1
"
I
olives
1
"
I
choux à feuilles
0.5
"
I
épinards
0.5
"
I
fines herbes
0.5
"
I
framboises
0.5
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
I
mûres
0.5
"
I
salade
0.5
"
I
viande
0.5
sauf viande de
volaille; exprimée
sur la matière grasse "
I
aubergines
0.3
"
I
gombos
0.3
"
I
tomates
0.3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 37
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Deltaméthrine
I
cerises
0.2
"
I
fraises
0.2
"
I
groseilles à maquereau 0.2 "
I
haricots
0.2
"
I
kiwis
0.2
"
I
légumes-fruits
0.2
sauf
aubergines,
gombos, tomates
"
I
poireaux
0.2
"
I
pois
0.2
"
I
pommes
0.2
"
I
raisins
0.2
"
I
artichauts
0.1
"
I
brocolis
0.1
"
I
chou pomme
0.1
"
I
choux de Bruxelles
0.1
"
I
choux-fleurs
0.1
"
I
fruits à noyau
0.1
sauf cerises
"
I
fruits à pépins
0.1
sauf pommes
"
I
graines de colza
0.1
"
I
graines de moutarde 0.1
"
I
légumes-bulbes 0.1
"
I
viande de volaille
0.1
exprimée sur la
matière grasse
"
I
fruits
0.05
autres
"
I
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza, graines de
moutarde
"
I
lait
0.05
"
I
légumes
0.05
autres
"
I
œufs
0.05
Desmédiphame
H
betteraves sucrières 0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
Diafenthiuron
A/I
aubergines
0.6
"
A/I
poivrons
0.6
"
A/I
tomates
0.6
Denrées alimentaires et objets usuels 38
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diafenthiuron A/I
concombres
0.3
"
A/I
choux
0.2
Dialiphos I
graines de colza
0.05
"
I
pommes de terre
0.05
Di-allate H
thé
0.1
"
H
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Diazinon I
aubergines
0.5
"
I
choux
0.5
sauf choux-raves
"
I
épinards
0.5
"
I
fines herbes
0.5
"
I
poivrons
0.5
"
I
salade
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
ananas
0.3
"
I
cerises
0.3
"
I
huile d'olive vierge 0.3
"
I
poires
0.3
"
I
pommes
0.3
"
I
airelles rouges
0.2
"
I
carottes
0.2
"
I
céleri en branches
0.2
"
I
choux-raves
0.2
"
I
fenouil
0.2
"
I
framboises
0.2
"
I
fruits à noyau
0.2
sauf cerises
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
"
I
groseilles à maquereau 0.2 "
I
haricots
0.2
"
I
kiwis
0.2
"
I
myrtilles
0.2
"
I
poireaux
0.2
"
I
pois
0.2
"
I
asperges
0.1
"
I
cucurbitacées à peau comestible
0.1
"
I
fraises
0.1
"
I
mûres
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 39
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diazinon I
petits radis
0.1
"
I
radis
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
fruits
0.05
autres
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
légumes
0.05
autres
"
I
légumineuses séchées 0.05
"
I
céréales
0.02
"
I/V
denrées non spécifiées 0.02 "
I
pommes de terre
0.02
"
I
lait
0.01
Dibromo-éthane, 1,2I
céréales
0.01
Dicamba H
céréales
0.05
Dichlobenil H
raisins
1.5
dichlorobenzamide
inclus
"
H
fruits
0.5
sauf raisins; dichlorobenzamide inclus
Dichlofluanide F
baies
10
diméthylaminosulfanilide inclus,
calculée en dichlofluanide
"
F
salade
10
"
"
F
fruits
5
sauf baies; diméthylaminosulfanilide
inclus, calculée en dichlofluanide
"
F
légumes
5
sauf salade; diméthylaminosulfanili-
de inclus, calculée en dichlofluanide
"
F
jus de raisins
1
diméthylaminosulfanilide inclus,
calculée en dichlofluanide
"
F
vin
1
"
Dichloroéthane, 1,2I
œufs
0.1
"
I
viande
0.1
exprimée sur la
matière grasse
"
I
graines oléagineuses 0.02
"
I
thé
0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
légumes
0.01
Denrées alimentaires et objets usuels 40
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dichloroéthane, 1,2I
légumineuses séchées 0.01
Dichlorprop I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Dichlorvos I/V
céréales
2
"
I/V
fèves de cacao
2
"
I/V
produits céréaliers 0.3
"
I/V
denrées non spécifiées 0.1 "
I
fruits
0.1
"
I
légumes
0.1
"
I
lait
0.01
Dicofol A
thé
20
"
A
agrumes
2
"
A
raisins
2
"
A
foie de bovins
1
"
A
foie de chèvre
1
"
A
foie de mouton
1
"
A
tomates
1
"
A
cucurbitacées à peau non comestible
0.5
"
A
viande de bœuf 0.5
exprimée sur la
matière grasse
"
A
viande de chèvre
0.5
"
"
A
viande de mouton
0.5
"
"
A
concombres
0.2
"
A
cornichons
0.2
"
A
courgettes
0.2
"
A
graines de coton
0.1
"
A
viande de volaille
0.1
exprimée sur la
matière grasse
"
A
fruits à coque
0.05
"
A
céréales
0.02
"
A
fruits
0.02
sauf agrumes, fruits à coque, raisins
"
A
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
coton
"
A
lait
0.02
"
A
légumes
0.02
sauf cucurbitacées, tomates
"
A
légumineuses séchées 0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 41
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculée en dieldrine) I
huile de graines de courges
0.05 0.25
"
I
foie de poisson 0.2 "
I
œufs de poisson 0.2 "
I
viande
0.2
exprimée sur la
matière grasse
"
I
graines de courges 0.03 0.15
"
I
lait et produits laitiers 0.15
exprimée sur la
matière grasse
"
I
beurre de cacao
0.05
"
"
I
crustacés
0.05
exprimée sur la
partie comestible
"
I
échinodermes
0.05
"
"
I
masse de cacao
0.05
exprimée sur la
matière grasse
"
I
mollusques
0.05
exprimée sur la
partie comestible
"
I
poissons
0.05
"
"
I
cucurbitacées à peau non comestible
0.03
"
I
concombres
0.02
"
I
courgettes
0.02
"
I
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
courges
"
I
œufs
0.02
"
I
panais
0.02
"
I
thé
0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
légumes
0.01
sauf cucurbitacées, panais
"
I
légumineuses séchées 0.01
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
Diéthofencarbe
F
raisins
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
vin
0.5
"
F
fraises
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 42
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diéthofencarbe F
haricots
0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
salade
0.1
Difénoconazole F
ciboulette
1
"
F
feuilles de céleri
1
"
F
persil
1
"
F
salade
1
"
F
céleri en branches
0.5
"
F
choux
0.5
"
F
poireaux
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
framboises
0.3
"
F
betteraves rouges
0.2
"
F
carottes
0.2
"
F
céleris-raves
0.2
"
F
cerises
0.2
"
F
fraises
0.2
"
F
fruits à pépins
0.2
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
"
F
raisins
0.2
"
F
betteraves sucrières 0.1
"
F
cucurbitacées à peau comestible
0.1
"
F
fruits à noyau
0.1
sauf cerises
"
F
groseilles à maquereau 0.1 "
F
légumes-bulbes
0.1
"
F
pommes de terre
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
graines de colza
0.05
"
F
graines de tournesol 0.05
"
F
asperges
0.02
Diflubenzuron I
champignons
de
Paris 1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6difluorobenzoïque
inclus
"
I
framboises
1
"
"
I
fruits à noyau
1
"
"
I
fruits à pépins
1
"
"
I
choux
0.5
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 43
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diflubenzuron
I
céréales
0.05
"
"
I
lait
0.05
"
Diflufenican H
céréales
0.02
Diflufenzopyr
H
maïs
0.01
Dimefuron H
graines de colza
0.05
"
H
pois
0.05
Diméthachlore
H
graines de colza
0.02
Diméthénamide
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
thé
0.02
"
H
betteraves sucrières 0.01
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01
Diméthénamide-P
H
cf. diméthénamide
Diméthoate I
oignons de printemps 2
"
I
olives
2
"
I
cerises
1
"
I
choux pommés 1
"
I
pois frais, non écossés 1
"
I
fruits
0.5
sauf cerises, fruits à coque, olives
"
I
salade
0.5
"
I
blé
0.3
"
I
choux
0.3
sauf choux pommés
"
I
poireaux
0.3
"
I
seigle
0.3
"
I
triticale
0.3
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
fruits à coque
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
huile d'olive vierge 0.05
"
I
oignons
0.05
sauf oignons de
printemps
"
I
thé
0.05
"
I
céréales
0.02
sauf blé, seigle,
triticale
Denrées alimentaires et objets usuels 44
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diméthoate I
légumes
0.02
sauf
choux,
oignons, oignons
de printemps,
poireaux, pois non
écossés, salade
"
I
légumineuses séchées 0.02
"
I
lait
0.005
Diméthomorphe F
raisins
2
"
F
petits radis
0.5
"
F
concombres
0.2
"
F
épinards
0.2
"
F
laitues pommées
0.2
"
F
mûres
0.2
"
F
navets
0.2
"
F
persil
0.2
"
F
raifort
0.2
"
F
rutabagas
0.2
"
F
tomates
0.2
"
F
vin
0.2
"
F
oignons
0.05
"
F
pommes de terre
0.02
Dinocap F
concombres
0.05
"
F
fruits
0.05
Dinosèbe H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
seul ou avec DNOC
et dinoterbe
Dinoterbe H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
seul ou avec DNOC
et dinosèbe
Dioxacarbe I/V
denrées
non
spécifiées 0.05
"
I
lait
0.01
Dioxathion I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Diphénylamine F
poires
10
"
F
pommes
5
"
F
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
poires,
pommes
Diquat
H
graines de lin
5
exprimée en cation
diquat
"
H
graines de colza
2
"
"
H
graines de tournesol 1
"
"
H
graines de chanvre
0.5
"
"
H
graines de moutarde 0.5
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 45
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diquat H
fèves
de
soja
0.2
"
"
H
légumineuses séchées 0.2
"
"
H
graines oléagineuses 0.1 autres;
exprimée
en
cation diquat
"
H
fruits
0.05
exprimée en cation
diquat
"
H
légumes
0.05
"
Disulfoton A/I
orge
0.2
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculée en disulfoton
"
A/I
sorgho
0.2
"
"
A/I
blé
0.1
"
"
A/I
thé
0.05
"
"
A/I
denrées alimentaires végétales
0.02
autres;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculée en
disulfoton
"
A/I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculée en disulfoton
"
A/I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
Dithianon F
cerises
3
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
3
"
F
quetsches
3
"
F
raisins
1.5
"
F
fruits à pépins
0.6
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
fraises
10
dosés comme CS2
"
F
papayes
7
"
"
F
agrumes
5
"
"
F
fines herbes
5
"
"
F
fruits à pépins
5
"
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
5
"
Denrées alimentaires et objets usuels 46
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
groseilles à maquereau 5
"
"
F
olives
5
"
"
F
poivrons
5
"
"
F
raisins
5
"
"
F
salade
5
sauf chicorée
Witloof, cresson
d'eau; dosés comme
CS2
"
F
aubergines
3
dosés comme CS2
"
F
chou pomme
3
"
"
F
poireaux
3
"
"
F
tomates
3
"
"
F
avoine
2
"
"
F
bananes
2
"
"
F
chou vert
2
"
"
F
choux de Bruxelles
2
"
"
F
cucurbitacées à peau comestible
2
"
"
F
épinards
2
"
"
F
fruits à noyau
2
"
"
F
mangues
2
"
"
F
orge
2
"
"
F
petits radis
2
"
"
F
radis
2
"
"
F
blé
1
"
"
F
brocolis
1
"
"
F
choux
1
autres; dosés
comme CS2
"
F
choux-fleurs
1
dosés comme CS2
"
F
choux-raves
1
"
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
1
"
"
F
échalotes
1
"
"
F
épeautre (Triticum
spelta)
1
"
"
F
haricots frais, non écossés
1
"
"
F
oignons
1
"
"
F
pois frais, non écossés 1 "
"
F
seigle
1
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 47
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
triticale
1
"
"
F
ail
0.5
"
"
F
asperges
0.5
"
"
F
betteraves rouges
0.5
"
"
F
céleri en branches
0.5
"
"
F
chicorée Witloof
0.5
"
"
F
choux à feuilles
0.5
sauf chou vert;
dosés comme CS2
"
F
gombos
0.5
dosés comme CS2
"
F
graines de colza
0.5
"
"
F
rhubarbe
0.5
"
"
F
céleris-raves
0.3
"
"
F
cresson d'eau
0.3
"
"
F
pommes de terre
0.3
"
"
F
carottes
0.2
"
"
F
panais
0.2
"
"
F
persil à grosse racine 0.2
"
"
F
raifort
0.2
"
"
F
scorsonères (salsifis noirs)
0.2
"
"
F
graines oléagineuses 0.1
sauf graines de
colza; dosés comme
CS2
"
F
haricots frais, écossés 0.1
dosés comme CS2
"
F
haricots séchés
0.1
"
"
F
noix communes
0.1
"
"
F
pois frais, écossés 0.1
"
"
F
pois séchés
0.1
"
"
F
thé
0.1
"
"
F
céréales
0.05
autres; dosés
comme CS2
"
F
fruits
0.05
"
"
F
légumes
0.05
"
"
F
légumineuses séchées 0.05
"
Diuron H
asperges
1
"
H
baies
0.05
"
H
fruits à noyau
0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 48
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
DNOC H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
seul ou avec dinosèbe et dinoterbe
Dodécadiènol,
(E,E)-8,10P
pommes 0.05
Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9P raisins
0.01
Dodécénylacétate, Z-9- P raisins
0.01
Dodine
F
fruits à noyau
1
"
F
fruits à pépins
1
"
F
fruits
0.2
sauf fruits à noyau, fruits à pépins
"
F
légumes
0.2
sauf pommes de
terre
Endosulfan I
thé
30
"
I
graines de coton
5
"
I
poivrons
1
"
I
fèves de soja
0.5
"
I
raisins
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
poires
0.3
"
I
baies
0.1
sauf raisins
"
I
fruits à coque
0.1
"
I
fruits à noyau
0.1
"
I
fruits à pépins
0.1
sauf poires
"
I
graines oléagineuses 0.1
sauf fèves de soja, graines de coton
"
I
céréales
0.05
"
I
fruits
0.05
sauf baies, fruits à coque, fruits à
noyau, fruits à
pépins
"
I
légumes
0.05
sauf poivrons,
tomates
"
I
légumineuses séchées 0.05
Endrine
I
viande
0.05
exprimée sur la
matière grasse
"
I
lait et produits laitiers 0.02
"
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
légumes
0.01
"
I
œufs
0.005
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 49
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Endrine I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
Epoxiconazole
F
avoine
1
"
F
orge
1
"
F
blé
0.2
"
F
épeautre (Triticum
spelta)
0.2
"
F
seigle
0.2
"
F
triticale
0.2
"
F
céréales
0.1
autres
"
F
betteraves rouges 0.05 "
F
betteraves sucrières 0.05
Esfenvalérate I
avoine
0.2
"
I
orge
0.2
"
I
baies
0.1
"
I
fruits à noyau
0.1
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
graines oléagineuses 0.1
"
I
légumes
0.1
"
I
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Ethéphon R
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
5
"
R
cerises
3
"
R
poivrons
3
"
R
ananas
2
"
R
graines de coton
2
"
R
raisins
1
"
R
tomates
1
"
R
orge
0.5
"
R
pommes
0.5
"
R
seigle
0.5
"
R
blé
0.2
"
R
triticale
0.2
"
R
fruits à coque
0.1
"
R
graines oléagineuses 0.1
sauf graines de
coton
Denrées alimentaires et objets usuels 50
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethéphon R
thé
0.1
"
R
céréales
0.05
sauf blé, orge,
seigle, triticale
"
R
fruits
0.05
autres
"
R
légumes
0.05
sauf poivrons,
tomates
"
R
légumineuses séchées 0.05
Ethiofencarbe I
légumes
1
sauf
épinards;
sulfoxyde et sulfone
inclus
"
I
baies
0.2
sulfoxyde et sulfone inclus
"
I
fruits à noyau
0.2
"
"
I
fruits à pépins
0.2
"
"
I
céréales
0.02
"
Ethion I
thé
3
"
I
persil
2
"
I
céleri en branches
0.1
"
I
graines oléagineuses 0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
légumes
0.01
sauf céleri en
branches, persil
"
I
légumineuses séchées 0.01
Ethofumesate
H
fines herbes
1
somme de
l'éthofumesate et
2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-
benzofuran-5-yl
méthane sulphonate
exprimée en éthofumesate
"
H
épices
0.5
"
"
H
betteraves rouges
0.1
"
"
H
betteraves sucrières 0.1
"
"
H
épinards
0.1
"
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
"
H
thé
0.1
"
"
H
céréales
0.05
"
"
H
fruits
0.05
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 51
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethofumesate H
légumes
0.05
sauf
betteraves
rouges, épinards,
fines herbes;
somme de
l'éthofumesate et
2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-
benzofuran-5-yl
méthane sulphonate
exprimée en éthofumesate
"
H
légumineuses séchées 0.05 somme de
l'éthofumesate et
2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-
benzofuran-5-yl
méthane sulphonate
exprimée en éthofumesate
Ethoprophos I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.008 exprimée sur la préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.008 "
Ethoxyquine V
fruits
à
pépins
0.05
Ethyrimol F
cf.
bupirimate
Etofenprox I
chou
pomme
2
"
I
graines de colza
0.01
Etoxazole A
fraises
0.2
"
A
abricots
0.1
"
A
agrumes
0.1
"
A
aubergines
0.1
"
A
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.1
"
A
tomates
0.1
"
A
cucurbitacées à peau non comestible
0.05
"
A
graines oléagineuses 0.05
"
A
thé
0.05
"
A
céréales
0.02
"
A
fruits
0.02
sauf abricots,
agrumes, fraises,
pêches
Denrées alimentaires et objets usuels 52
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Etoxazole A
légumes 0.02
sauf
aubergines,
cucurbitacées à
peau non comestible, tomates
"
A
légumineuses séchées 0.02
Famoxadone F
raisins
2
"
F
tomates
1
"
F
melons
0.3
"
F
aubergines
0.2
"
F
concombres
0.2
"
F
cornichons
0.2
"
F
courgettes
0.2
"
F
orge
0.2
"
F
céréales
0.1
sauf maïs, orge, riz "
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
thé
0.05
"
F
fruits
0.02
sauf raisins
"
F
légumes
0.02 autres
"
F
maïs
0.02
"
F
riz
0.02
Fénamidone F
salade
2
"
F
aubergines
0.5
"
F
oignons de printemps 0.5
"
F
raisins
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
vin
0.5
5-méthyl-5- phényl3-phénylaminoimi-
dazolidin-2,4-dione incluse
"
F
brocolis
0.2
"
F
choux-fleurs
0.2
"
F
cucurbitacées à peau comestible
0.2
"
F
poireaux
0.2
"
F
chou pomme
0.1
"
F
légumes-bulbes
0.1
sauf oignons de
printemps
"
F
melons
0.1
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.02
sauf
melons
"
F
pommes de terre
0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 53
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fénarimol F
cerises
1
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
"
F
groseilles à maquereau 1 "
F
abricots
0.5
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
"
F
poivrons
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
bananes
0.3
"
F
fraises
0.3
"
F
fruits à pépins
0.3
"
F
raisins
0.3
"
F
concombres
0.2
"
F
cornichons
0.2
"
F
courgettes
0.2
"
F
framboises
0.1
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
légumes
0.02
autres
"
F
légumineuses séchées 0.02
Fénazaquine A
fraises
0.5
"
A
agrumes
0.2
"
A
baies
0.2
sauf fraises
"
A
fruits à pépins
0.2
"
A
prunes (quetsches
incluses)
0.2
Fenbutatin-oxyde
A
agrumes
5
"
A
framboises
5
"
A
mûres
5
"
A
bananes
3
"
A
fruits à pépins
2
"
A
raisins
2
"
A
aubergines
1
"
A
fraises
1
Denrées alimentaires et objets usuels 54
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenbutatin-oxyde A poivrons 1
"
A
tomates
1
"
A
concombres
0.5
"
A
courgettes
0.5
"
A
thé
0.1
"
A
céréales
0.05
"
A
fruits
0.05
sauf agrumes,
bananes, fraises,
framboises, fruits à pépins, mûres,
raisins
"
A
graines oléagineuses 0.05
"
A
légumes
0.05
sauf aubergines,
concombres,
courgettes, poivrons, tomates
"
A
légumineuses séchées 0.05
Fenchlorphos I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.01
sauf
thé
Fenfurame F
céréales
0.05
Fenhexamide F
fines
herbes
30
"
F
salade
30
sauf chicorée
Witloof
"
F
framboises
10
"
F
kiwis
10
"
F
mûres
10
"
F
baies
5
sauf framboises,
mûres
"
F
fruits à noyau
5
sauf prunes
"
F
poivrons
2
"
F
vin
1.5
"
F
aubergines
1
"
F
concombres
1
"
F
cornichons
1
"
F
courgettes
1
"
F
pepino
1
"
F
prunes (quetsches
incluses)
1
"
F
tomates
1
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
thé
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 55
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenhexamide F
céréales
0.05
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
légumes
0.05
"
Fénitrothion I/V
céréales
2
"
I
thé
0.5
"
I/V
denrées non spécifiées 0.1 "
I
fruits
0.1
"
I
lait
0.005
Fénoxaprop-éthyl
H
pommes de terre
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
graines de colza
0.02
"
H
betteraves sucrières 0.01
"
H
légumes
0.01
sauf pommes de
terre
Fenoxycarb I
agrumes
0.3
"
I
fruits à noyau
0.3
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
raisins
0.3
"
I/V
denrées non spécifiées 0.05 Fénpiclonile B
céréales
0.02
"
B
pommes de terre
0.02
Fenpropathrine
I
choux
0.5
"
I
haricots
0.5
"
I
baies
0.02
"
I
concombres
0.02
"
I
fruits à noyau
0.02
"
I
fruits à pépins
0.02
Fenpropidine F
raisins
1
"
F
orge
0.5
"
F
blé
0.2
"
F
seigle
0.2
"
F
triticale
0.2
"
F
vin
0.1
Fenpropimorphe
F
bananes
2
"
F
baies
1
sauf baies sauvages, raisins
"
F
poireaux
1
"
F
avoine
0.5
"
F
blé
0.5
"
F
choux de Bruxelles
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 56
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenpropimorphe F
orge
0.5
"
F
seigle
0.5
"
F
triticale
0.5
"
F
thé
0.1
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
céréales
0.05
autres
"
F
fruits
0.05
"
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
légumes
0.05
sauf choux de
Bruxelles, poireaux "
F
légumineuses séchées 0.05
Fenpyroximate A
aubergines
0.2
"
A
baies
0.2
"
A
fruits à noyau
0.2
"
A
fruits à pépins
0.2
"
A
haricots
0.2
"
A
poivrons
0.2
"
A
tomates
0.2
"
A
concombres
0.1
Fensulfothion I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculée en fensulfothion
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
Fenthion I
agrumes
3
O-analogue,
sulfoxydes et sulfones
inclus, exprimés en fenthion
"
I
cerises
2
"
"
I
olives
1
"
"
I
huile d'olive vierge 0.3
"
"
I
thé
0.1
"
"
I
graines oléagineuses 0.02
"
"
I
fruits
0.01
sauf agrumes,
cerises, olives;
O-analogue, sulfoxydes et sulfones
inclus, exprimés en fenthion
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 57
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenthion I
légumes 0.01
O-analogue,
sulfoxydes et sulfones
inclus, exprimés en fenthion
"
I
légumineuses séchées 0.01
"
Fentine, dérivés de F
graines oléagineuses 0.1
somme, calculée en
fentine hydroxyde
"
F
thé
0.1
"
"
F
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf graines oléagineuses, thé, somme,
calculée en fentine hydroxyde
"
F
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée;
somme, calculée en
fentine hydroxyde
"
F
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
Fenvalérate I/V
denrées
non
spécifiées 0.5
"
I
viande
0.25
sauf viande de
volaille; exprimée
sur la matière grasse "
I
lait
0.05
"
I
œufs
0.05
"
I
viande de volaille
0.05
exprimée sur la
matière grasse
Fipronil I/B
maïs
0.01
"
I/B
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.004 exprimée sur la préparation telle
que consommée;
somme de fipronil
et de fipronildésulfinyl, expri-
mée en fipronil
"
I/B
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.004 "
"
I/B
céréales
0.002
sauf maïs
Flazasulfuron
H
agrumes
0.02
"
H
céréales
0.02
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
olives
0.02
"
H
raisins
0.02
"
H
thé
0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 58
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flazasulfuron H
fruits
0.01
sauf
agrumes,
olives, raisins
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01
Flonicamide
I
cucurbitacées à peau comestible
0.5
somme
de
flonicamide et de ses méta-
bolites (4-trifluorométhyl-
nicotinoyl)glycine
et acide 4-trifluoromethyl-nicotinique,
déterminée comme
flonicamide
"
I
fruits à pépins
0.2
"
"
I
pommes de terre
0.05
"
Florasulame
H
fruits à coque
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
sauf fruits à coque "
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01
Fluazifop-butyl H
graines de colza
1
"
H
épinards
0.5
"
H
carottes
0.3
"
H
céleris-raves
0.3
"
H
pois
0.3
"
H
pommes de terre
0.3
"
H
scorsonères (salsifis noirs)
0.3
"
H
betteraves rouges
0.2
"
H
betteraves sucrières 0.2
"
H
fraises
0.2
"
H
fenouil
0.1
"
H
haricots
0.1
"
H
oignons
0.1
"
H
poireaux
0.1
"
H
tomates
0.1
"
H
baies
0.02 sauf
fraises
"
H
fruits à pépins
0.02
Fluaziname F
raisins
0.5
"
F
oignons
0.01
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 59
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluaziname F
pommes de terre
0.01
Flucythrinate I
thé
0.1
"
I
céréales
0.05
"
I
fruits
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
légumes
0.05
"
I
légumineuses séchées 0.05
Fludioxonil F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
3
"
F
groseilles à maquereau 3 "
F
raisins
3
"
F
salade
3
"
F
fraises
1
"
F
framboises
1
"
F
mûres
1
"
F/B
pommes de terre
1
"
F
aubergines
0.5
"
F
concombres
0.5
"
F/B
fruits à noyau
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
vin
0.5
"
F
haricots
0.1
"
F
oignons
0.05
"
F
pois
0.05
"
F/B
céréales
0.02
Flufenacete H
pommes de terre
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
sauf pommes de
terre
"
H
légumineuses séchées 0.05
Flumioxazine
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 60
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluopicolide F
raisins
de
cuve
2
"
F
pommes de terre
0.02
Fluoroglicofène H
céréales
0.005
Fluorure
V
fruits à coque
25
au moment de la
remise au consommateur
"
V
fruits secs
5
"
Fluorure de sulfuryle V
fruits à coque
10
au moment de la
remise au consommateur
"
V
fruits secs
0.05
"
"
V
céréales
0.01
"
"
V
produits céréaliers 0.01
"
Fluoxastrobine F/B
orge
0.5
"
F/B
blé
0.05
"
F
légumes-bulbes
0.05
"
F/B
seigle
0.05
"
F/B
triticale
0.05
Flupyrsulfuron-méthyl H graines oléagineuses
0.05
"
H
céréales
0.02
Fluquinconazole F
fruits
à
pépins
0.2
"
F
blé
0.1
"
F
orge
0.1
"
F
seigle
0.1
"
F
triticale
0.1
"
F
céréales
0.05
sauf blé, orge,
seigle, triticale
Flurénol H
céréales
0.05
Flurochloridone H
graines de tournesol 0.05
"
H
pommes de terre
0.05
Fluroxypyr H
avoine
0.1
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
"
H
blé
0.1
"
"
H
orge
0.1
"
"
H
seigle
0.1
"
"
H
triticale
0.1
"
"
H
céréales
0.05
autres; y compris
ses esters, exprimés en fluroxypyr
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 61
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluroxypyr H
fruits
0.05
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
"
H
légumes
0.05
"
"
H
légumineuses séchées 0.05
"
Flurtamone H
graines oléagineuses 0.05
"
H
thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
"
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02
Flusilazole F
fruits
à
pépins
0.1
"
F
raisins
0.1
"
F
bananes
0.05
"
F
céréales
0.05
"
F
graines de colza
0.05
Flutolanil F/B
pommes de terre
0.05
Flutriafol F
céréales
0.1
"
F
betteraves sucrières 0.02
Folpet F
épinards
10
"
F
baies
3
sauf baies sauvages; seul ou avec
captane
"
F
fruits à pépins
3
seule ou avec
captane
"
F
aubergines
2
"
"
F
blé
2
"
F
cerises
2
"
F
haricots
2
seul ou avec
captane
"
F
laitues pommées 2
"
F
orge
2
"
F
tomates
2
seul ou avec
captane
"
F
céleri en branches
1
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
1
"
F
fruits à noyau
1
sauf cerises
"
F
céleris-raves
0.1
"
F
oignons
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 62
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Folpet F
pommes de terre
0.1
"
F
choux-raves
0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
sauf blé, orge
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
légumes
0.02 autres
"
F
légumineuses séchées 0.02
Foramsulfuron H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
"
H
graines oléagineuses 0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01
Formothion
I
fruits à coque
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
thé
0.05
"
I
céréales
0.02
"
I
fruits
0.02
sauf fruits à coque "
I
légumes
0.02
"
I
légumineuses séchées 0.02
Fosétyl-Al F
fraises
75
somme du fosétyl et acide phosphoreux
et de leurs sels,
exprimée en fosétyl Fosétyl-aluminium
dosé comme acide Oéthylphosphonique
F agrumes
1.5
"
F
épinards
1.5
"
F
légumes-fruits
1.5
"
F
raisins
1.5
"
F
salade
1.5
"
F
choux
1
"
F
framboises
0.2
"
F
petits radis
0.2
"
F
poires
0.2
Fosétyl-aluminium
dosé comme acide
phosphonique
F agrumes
50
"
F
raisins
50
cf. aussi acide
phosphonique
"
F
épinards
25
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 63
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fosétyl-aluminium
dosé comme acide
phosphonique
F légumes-fruits
25
"
F
salade
25
"
F
petits radis
15
"
F
framboises
4
"
F
poires
4
"
F
choux
2
Fosthiazate
N
bananes
0.05
"
N
graines oléagineuses 0.05
"
N
thé
0.05
"
N
céréales
0.02
"
N
fruits
0.02
sauf bananes
"
N
légumes
0.02
"
N
légumineuses séchées 0.02
Fubéridazole F
céréales
0.05
Furathiocarbe
I
brocolis
0.1
"
I
choux-fleurs
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Glufosinate H
pommes de terre
0.5
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
sauf pommes de
terre
"
H
maïs
0.05
"
H
vin
0.05
Glyphosate H
champignons sauvages 50 "
H
avoine
20
"
H
fèves de soja
20
séchées
"
H
graines de tournesol 20
"
H
orge
20
"
H
sorgho
20
"
H
blé
10
"
H
graines de colza
10
"
H
graines de coton
10
"
H
graines de lin
10
"
H
graines de moutarde 10
"
H
lupins
10
secs
Denrées alimentaires et objets usuels 64
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Glyphosate H
pois séchés
10
"
H
seigle
10
"
H
triticale
10
"
H
haricots séchés
2
"
H
thé
2
"
H
maïs
1
"
H
olives
1
"
H
mandarines
0.5
"
H
oranges
0.5
"
H
pommes de terre
0.5
"
H
raisins
0.5
"
H
céréales
0.1
autres
"
H
fruits
0.1
sauf mandarines,
olives, oranges,
raisins
"
H
graines oléagineuses 0.1
autres
"
H
légumes
0.1
sauf champignons
sauvages, pommes
de terre
"
H
légumineuses séchées 0.1 sauf
haricots,
lupins, pois
Guazatine F
céréales
0.05
Haloxyfop H
betteraves sucrières 0.2
"
H
huile de colza
0.2
"
H
graines de colza
0.1
"
H
légumes
0.1
"
H
baies
0.02
"
H
fruits à noyau
0.02
"
H
fruits à pépins
0.02
"
H
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée
"
H
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I
viande de volaille
0.7
exprimée sur la
matière grasse
"
I
beurre de cacao
0.25
"
"
I
masse de cacao
0.25
"
"
I
huile de germe de blé 0.1
"
I
œufs
0.1
"
I
plantes à infusion
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 65
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I thé
0.05
"
I
lait et produits laitiers 0.025 exprimée sur la
matière grasse
"
I
viande
0.02
sauf viande de
volaille; exprimée
sur la matière grasse "
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
graines oléagineuses 0.01
"
I
légumes
0.01
sauf champignons
sauvages
"
I
légumineuses séchées 0.01
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
morilles
1
exprimée sur la
matière sèche
"
I
épices
0.5
"
I
viande
0.3
exprimée sur la
matière grasse
"
I
champignons sauvages 0.2
sauf morilles;
exprimée sur la
matière sèche
"
I
plantes à infusion
0.2
"
I
lait et produits laitiers 0.175 exprimée sur la matière grasse
"
I
beurre de cacao
0.1
"
"
I
masse de cacao
0.1
"
"
I
œufs
0.03
"
I
céréales
0.02
"
I
graines oléagineuses 0.02
"
I
thé
0.02
"
I
fruits
0.01
"
I
légumes
0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01
HCH (somme de tous
les isomères)
I foie
de
poisson 0.5
"
I
œufs de poisson 0.5 "
I
crustacés
0.1
exprimée sur la
partie comestible
"
I
échinodermes
0.1
"
"
I
mollusques
0.1
"
"
I
poissons
0.1
"
Denrées alimentaires et objets usuels 66
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
HCH (somme de tous
les isomères)
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
exprimée sur la
préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.005 "
Heptachlore/heptachlore époxyde
I
foie de poisson
0.2
calculée en heptachlore
"
I
œufs de poisson 0.2
"
"
I
viande
0.2
exprimée sur la
matière grasse;
calculée en heptachlore
"
I
lait et produits laitiers 0.1
"
"
I
beurre de cacao
0.05
"
"
I
crustacés
0.05
exprimée sur la
partie comestible;
calculée en heptachlore
"
I
échinodermes
0.05
"
"
I
masse de cacao
0.05
exprimée sur la
matière grasse;
calculée en heptachlore
"
I
mollusques
0.05
exprimée sur la
partie comestible;
calculée en heptachlore
"
I
poissons
0.05
"
"
I
œufs
0.02
calculée en heptachlore
"
I
thé
0.02
"
"
I
céréales
0.01
"
"
I
fruits
0.01
"
"
I
légumes
0.01
"
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée;
calculée en heptachlore
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
"
I
produits céréaliers 0.002
calculée en heptachlore
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 67
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hepténophos I
baies
0.05
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
céréales
0.05
"
I
fruits à noyau
0.05
"
I
fruits à pépins
0.05
"
I
graines de colza
0.05
"
I
légumes
0.05
Hexachlorobenzène
F
foie de poisson 0.5 "
F
œufs de poisson 0.5 "
F
huile de graines de courges
0.1 0.25
"
F
lait et produits laitiers 0.25
exprimée sur la
matière grasse
"
F
viande
0.2
"
"
F
crustacés
0.1
exprimée sur la
partie comestible
"
F
échinodermes
0.1
"
"
F
mollusques
0.1
"
"
F
poissons
0.1
"
"
F
graines de courges 0.05 "
F
plantes à infusion
0.05
"
F
beurre de cacao
0.03
exprimée sur la
matière grasse
"
F
masse de cacao
0.03
"
"
F
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
courges
"
F
œufs
0.02
"
F
thé
0.02
"
F
céréales
0.01
"
F
fruits
0.01
"
F
légumes
0.01
"
F
légumineuses séchées 0.01
"
F
produits céréaliers 0.01
"
F
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée
"
F
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
Hexaconazole
F
fraises
0.2
"
F
bananes
0.1
"
F
blé
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 68
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hexaconazole F
légumes-bulbes
0.1
"
F
orge
0.1
"
F
poires
0.1
"
F
pommes
0.1
"
F
raisins
0.1
"
F
tomates
0.1
"
F
fruits à coque
0.05
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
sauf blé, orge
"
F
fruits
0.02
sauf bananes,
fraises, fruits à
coque, poires,
pommes, raisins
"
F
légumes
0.02
sauf légumesbulbes, tomates
"
F
légumineuses séchées 0.02
Hexaflumuron I
fruits
à
pépins
0.5
"
I
pommes de terre
0.02
Hexythiazox A
baies
0.05
"
A
fruits à noyau
0.05
"
A
fruits à pépins
0.05
Hydrazide maléique R pommes de terre 50
"
R
carottes
30
"
R
panais
30
"
R
ail
15
"
R
échalotes
15
"
R
oignons
15
"
R
graines oléagineuses 0.5
"
R
thé
0.5
"
R
céréales
0.2
"
R
fruits
0.2
"
R
légumes
0.2
autres
"
R
légumineuses séchées 0.2
Imazalil F
agrumes
5
"
F
fruits à pépins
5
"
F
pommes de terre
0.02
5
"
F
bananes
2
"
F
melons
2
"
F
tomates
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 69
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Imazalil F
cucurbitacées
0.2
sauf
melons
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
légumes
0.02
autres
"
F
légumineuses séchées 0.02
Imazamox H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
Imazosulfuron
H
thé
0.02
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
"
H
graines oléagineuses 0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01
Imidaclopride
I
oignons de printemps 0.2
"
I
oignons
0.1
"
I
ail
0.05
"
I/B
choux
0.05
résultant de
l'utilisation comme désinfectant de
semences
"
I
échalotes
0.05
"
I
fruits à pépins
0.05
"
I
poireaux
0.05
"
I/B
salade
0.05
résultant de
l'utilisation comme désinfectant de
semences
"
I/B
betteraves sucrières 0.01
"
I/B
graines de colza
0.01
"
I/B
maïs
0.01
Indoxacarbe
I
chou pomme
3
somme des isomères S et R
"
I
chicorée
2
"
"
I
fines herbes
2
"
"
I
laitues pommées
2
"
"
I
raisins
2
"
Denrées alimentaires et objets usuels 70
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Indoxacarbe I
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
1
"
"
I
groseilles à maquereau 1 "
"
I
aubergines
0.5
"
"
I
fèves de soja
0.5
"
"
I
pommes
0.5
"
"
I
tomates
0.5
"
"
I
abricots
0.3
"
"
I
brocolis
0.3
"
"
I
choux-fleurs
0.3
"
"
I
fruits à pépins
0.3
sauf pommes;
somme des isomères S et R
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.3
somme
des
isomères S et R
"
I
poivrons
0.3
"
"
I
choux
0.2
sauf brocolis, chou pomme, chouxfleurs, choux-raves;
somme des isomères S et R
"
I
cucurbitacées à peau comestible
0.2
somme
des
isomères S et R
"
I
artichauts
0.1
"
"
I
cucurbitacées à peau non comestible
0.1
"
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.1
"
"
I
fruits à coque
0.05
"
"
I
graines oléagineuses 0.05
sauf fèves de soja; somme des isomères S et R
"
I
thé
0.05
somme des isomères S et R
"
I
céréales
0.02
"
"
I
fruits
0.02
autres; somme des
isomères S et R
"
I
légumes
0.02
"
"
I
légumineuses séchées 0.02 somme
des
isomères S et R
"
I
maïs doux
0.02
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 71
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iodofenphos I/V
denrées
non
spécifiées 0.05
O-analogue inclus
"
I
lait
0.05
"
Iodosulfuron-méthylsodium
H thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02
Ioxynil H
oignons de printemps 3
"
H
ail
0.2
"
H
carottes
0.2
"
H
échalotes
0.2
"
H
oignons
0.2
sauf oignons de
printemps
"
H
panais
0.2
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
autres
"
H
légumineuses séchées 0.05
Iprodione F
fraises
15
"
F
baies
10
sauf baies sauvages, fraises
"
F
fines herbes
10
"
F
salade
10
sauf chicorée
Witloof
"
F
aubergines
5
"
F
choux chinois
5
"
F
choux pommés 5
"
F
citrons
5
"
F
fruits à pépins
5
"
F
haricots frais, non écossés
5
"
F
kiwis
5
"
F
poivrons
5
"
F
tomates
5
"
F
fruits à noyau
3
"
F
oignons de printemps 3
Denrées alimentaires et objets usuels 72
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iprodione F
riz
3
"
F
chicorée Witloof
2
"
F
cucurbitacées à peau comestible
2
"
F
pois frais, non écossés 2 "
F
vin
2
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
1
"
F
mandarines
1
"
F
avoine
0.5
"
F
blé
0.5
"
F
carottes
0.5
"
F
choux de Bruxelles
0.5
"
F
graines de colza
0.5
"
F
graines de lin
0.5
"
F
graines de tournesol 0.5
"
F
orge
0.5
"
F
panais
0.5
"
F
persil à grosse racine 0.5
"
F
raifort
0.5
"
F
céleris-raves
0.3
"
F
petits radis
0.3
"
F
pois frais, écossés 0.3
"
F
radis
0.3
"
F
ail
0.2
"
F
échalotes
0.2
"
F
légumineuses séchées 0.2
"
F
noisettes
0.2
"
F
oignons
0.2
sauf oignons de
printemps
"
F
rhubarbe
0.2
"
F
brocolis
0.1
"
F
choux-fleurs
0.1
"
F
choux-raves
0.1
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.02
sauf avoine, blé,
orge, riz
"
F
fruits
0.02
autres
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 73
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iprodione F
graines
oléagineuses
0.02
sauf graines de
colza, graines de
lin, graines de
tournesol
"
F
légumes
0.02
autres
Iprovalicarbe F
raisins
2
"
F
salade
1
"
F
tomates
1
"
F
vin
1
"
F
melons
0.2
"
F
pastèques
0.2
"
F
cucurbitacées
0.1
sauf melons, pastèques
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
fruits
0.05
sauf raisins
"
F
légumes
0.05
sauf cucurbitacées, salade, oignons,
tomates
"
F
légumineuses séchées 0.05
Isoproturon H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
Isoxaflutole H
graines
oléagineuses
0.1
somme
d'isoxaflutole, RPA 202248 et RPA
203328, exprimée
en isoxaflutole
"
H
thé
0.1
"
"
H
céréales
0.05
"
"
H
fruits
0.05
"
"
H
légumes
0.05
"
"
H
légumineuses séchées 0.05
"
Kresoxim-méthyl
F
poireaux
5
"
F
baies
1
"
F
poivrons
1
"
F
aubergines
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 74
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Kresoxim-méthyl F cucurbitacées 0.5 sauf
cucurbitacées
à peau non comestible
"
F
tomates
0.5
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.2
"
F
fruits à pépins
0.2
"
F
olives
0.2
"
F
asperges
0.05
"
F
betteraves rouges
0.05
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
céréales
0.05
Lambda-Cyhalothrine I choux à feuilles
1
"
I
fines herbes
1
"
I
salade
1
sauf laitues pommées
"
I
thé
1
"
I
aubergines
0.5
"
I
champignons sauvages 0.5 "
I
épinards
0.5
"
I
feuilles de bettes
0.5
"
I
fraises
0.5
"
I
laitues pommées
0.5
"
I
olives
0.5
"
I
céleri en branches
0.3
"
I
fenouil
0.3
"
I
poireaux
0.3
"
I
abricots
0.2
"
I
agrumes
0.2
sauf oranges,
pamplemousses,
pomélos
"
I
baies et fruits sauvages 0.2 "
I
chou pomme
0.2
"
I
framboises
0.2
"
I
haricots frais, non écossés
0.2
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.2
"
I
pois
0.2
"
I
raisins
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 75
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lambda-Cyhalothrine I baies
0.1
sauf baies et fruits sauvages, fraises,
framboises, raisins "
I
céleris-raves
0.1
"
I
choux
0.1
sauf choux à feuilles, chou pomme
"
I
fruits à noyau
0.1
sauf abricots,
pêches
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
légumes à tiges
0.1
sauf céleri en
branches, fenouil,
poireaux
"
I
légumes-feuilles
0.1
sauf choux à feuilles, épinards, fines
herbes, salade
"
I
légumes-fruits
0.1
sauf
aubergines,
cucurbitacées à
peau non comestible, maïs doux
"
I
mangues
0.1
"
I
oranges
0.1
"
I
pamplemousses 0.1
"
I
petits radis
0.1
"
I
pomélos
0.1
"
I
radis
0.1
"
I
cucurbitacées à peau non comestible
0.05
"
I
fruits à coque
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
maïs doux
0.05
"
I
oignons de printemps 0.05
"
I
orge
0.05
"
I
betteraves sucrières 0.02
"
I
céréales
0.02
sauf orge
"
I
champignons de culture 0.02 "
I
haricots frais, écossés 0.02
"
I
légumes-bulbes
0.02
sauf oignons de
printemps
"
I
légumes-racines
0.02
sauf petits radis,
radis
"
I
légumes-tubercules
0.02
sauf céleris-raves
"
I
légumineuses séchées 0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 76
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lenacile H
betteraves sucrières 0.1
"
H
fraises
0.1
"
H
légumes
0.1
Linuron H
fines
herbes
1
"
H
céleris-raves
0.5
"
H
carottes
0.2
"
H
panais
0.2
"
H
persil à grosse racine 0.2
"
H
céleri en branches
0.1
"
H
fenouil
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
haricots
0.1
"
H
pois
0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05 autres
"
H
légumineuses séchées 0.05
Lufénuron I
fruits
à
pépins
0.05
Malathion I/V
céréales
8
malaoxon
inclus
"
I
légumes
3
sauf légumesracines, pommes de
terre; malaoxon
inclus
"
I
agrumes
2
malaoxon inclus
"
I/V
huile de germe de blé 2
"
"
I/V
semoule de maïs brute 2 "
"
I/V
denrées non spécifiées 0.5 "
"
I
fruits
0.5
sauf agrumes;
malaoxon inclus
"
I
légumes-racines
0.5
malaoxon inclus
"
I
plantes à infusion
0.5
"
"
I
thé
0.5
"
Mancozèbe F
cf.
dithiocarbamates
Mandipropamide F salade 7
"
F
raisins
2
"
F
oignons
0.2
"
F
pommes de terre
0.01
Manèbe F
cf.
dithiocarbamates
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 77
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
MCPA
H
graines oléagineuses 0.1
MCPA et MCPB, y
compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimée
en MCPA
"
H
haricots frais, écossés 0.1
"
"
H
haricots séchés
0.1
"
"
H
pois frais, écossés 0.1
"
"
H
pois frais, non écossés 0.1 "
"
H
pois séchés
0.1
"
"
H
thé
0.1
"
"
H
céréales
0.05
"
"
H
fruits
0.05
"
"
H
légumes
0.05
sauf haricots frais écossés, pois;
MCPA et MCPB, y
compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimée
en MCPA
"
H
légumineuses séchées 0.05 sauf haricots, pois;
MCPA et MCPB, y
compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimée
en MCPA
MCPB H
cf.
MCPA
Mécarbame I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Mécoprop H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
Mépanipyrime
F
raisins
3
"
F
fraises
2
"
F
tomates
1
"
F
framboises
0.5
"
F
fruits à pépins
0.5
"
F
mûres
0.5
"
F
salade
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 78
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mépanipyrime F
haricots
0.2
"
F
ail
0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
thé
0.02
"
F
céréales
0.01
"
F
fruits
0.01
autres
"
F
légumes
0.01
"
"
F
légumineuses séchées 0.01
Mépiquat chlorure
R
céréales
1
sauf maïs
Mépronil B
pommes de terre
0.05
Mésosulfuron-méthyl H graines oléagineuses
0.02
exprimée en mesosulfuron
"
H
thé
0.02
"
"
H
céréales
0.01
"
"
H
fruits
0.01
"
"
H
légumes
0.01
"
"
H
légumineuses séchées 0.01
"
Mésotrione
H
thé
0.1
somme de mésotrione et de MNBA,
exprimée en mésotrione
"
H
céréales
0.05
"
"
H
fruits
0.05
"
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
"
H
légumes
0.05
"
"
H
légumineuses séchées 0.05
"
Métalaxyl F
fines
herbes
2
somme de tous les
isomères
"
F
raisins
2
"
"
F
salade
2
sauf chicorée,
chicorée Witloof;
somme de tous les
isomères
Métalaxyl
F
chicorée
1
somme de tous les
isomères
"
F
chou pomme
1
"
"
F
fruits à pépins
1
"
"
F
vin
0.6
"
"
F
agrumes
0.5
"
"
F
baies
0.5
sauf raisins; somme de tous les isomères
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 79
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Métalaxyl F
concombres
0.5
somme de tous les
isomères
"
F
légumes-bulbes
0.5
sauf oignons de
printemps; somme
de tous les isomères "
F
poivrons
0.5
somme de tous les
isomères
"
F
chicorée Witloof
0.3
"
"
F
épinards
0.3
"
"
F
aubergines
0.2
"
"
F
brocolis
0.2
"
"
F
chou vert
0.2
"
"
F
choux-fleurs
0.2
"
"
F
melons
0.2
"
"
F
oignons de printemps 0.2
"
"
F
pastèques
0.2
"
"
F
poireaux
0.2
"
"
F
tomates
0.2
"
"
F
carottes
0.1
"
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
"
F
panais
0.1
"
"
F
petits radis
0.1
"
"
F
radis
0.1
"
"
F
raifort
0.1
"
"
F
thé
0.1
"
"
F
céréales
0.05
"
"
F
fruits
0.05
sauf agrumes, fruits à pépins, raisins,
baies; somme de
tous les isomères
"
F
légumes
0.05
autres; somme de
tous les isomères
"
F
légumineuses séchées 0.05 somme de tous les
isomères
Métamitrone H
betteraves rouges 0.05 "
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fraises
0.05
Métazachlore H
radis
0.3
"
H
choux
0.05
"
H
fraises
0.05
"
H
graines de colza
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 80
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Métazachlore H
haricots
0.05
"
H
pommes de terre
0.05
Métconazole F
graines de colza
0.1
"
F
céréales
0.02
"
F
graines de tournesol 0.02
Méthabenzthiazuron H baies 0.05
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits à noyau
0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
"
H
haricots fourragers (féveroles)
0.05
"
H
pois
0.05
Méthacrifos A/I
thé
0.1
"
A/I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
"
A/I
denrées alimentaires d'origine animale
0.01
Méthamidophos
I
haricots frais, non écossés
0.5
"
I
pois frais, non écossés 0.5
"
I
fèves de soja
0.2
"
I
graines de coton
0.2
"
I
abricots
0.1
"
I
légumes
0.1
sauf champignons,
haricots, légumesracines, légumes-
tubercules, pois
"
I
raisins
0.1
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.05
"
I
thé
0.02
"
I
champignons comestibles
0.01
"
I
fruits
0.01
sauf abricots,
pêches, raisins
"
I
graines oléagineuses 0.01
sauf fèves de soja, graines de coton
"
I
légumes-racines
0.01
"
I
légumes-tubercules
0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 81
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Méthidathion I
agrumes
2
"
I
olives
1
"
I
huile d'olive vierge 0.5
"
I
plantes à infusion
0.5
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.2
"
I
fruits
0.1
sauf agrumes, fruits à coque, olives,
prunes
"
I
thé
0.1
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
fruits à coque
0.05
"
I
graines de colza
0.05
"
I
légumes
0.05
sauf pommes de
terre
"
I
céréales
0.02
"
I
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
colza
"
I
légumineuses séchées 0.02
"
I
pommes de terre
0.02
Méthiocarbe M
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sulfoxyde
et
sulfone
inclus, calculée en méthiocarbe
Méthomyl I
agrumes
1
sauf
oranges,
pamplemousses;
somme de méthomylméthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
I
raisins de cuve
1
somme de méthomylméthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
I
oranges
0.5
"
"
I
pamplemousses
0.5
"
"
I
petits radis
0.5
"
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.5
"
"
I
radis
0.5
"
"
I
fines herbes
0.3
"
"
I
laitues pommées
0.3
"
Denrées alimentaires et objets usuels 82
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Méthomyl I
fruits
0.2
sauf
agrumes,
cerises, fruits à
coque, prunes,
raisins de cuve;
somme de méthomylméthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
I
légumes
0.2
sauf fines herbes,
laitues pommées,
légumes-racines,
légumes-tubercules, petits radis, radis;
somme de méthomylméthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
I
arachides
0.1
somme de méthomylméthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
I
cerises
0.1
"
"
I
fèves de soja
0.1
"
"
I
graines de coton
0.1
"
"
I
thé
0.1
"
"
I
céréales
0.05
"
"
I
fruits à coque
0.05
"
"
I
graines oléagineuses 0.05 sauf
arachides,
fèves de soja,
graines de coton,
somme de méthomyl et thiodicarbe,
calculée en méthomyl
"
I
légumes-racines
0.05
sauf petits radis,
radis; somme de
méthomyl et thiodicarbe, calculée en
méthomyl
"
I
légumes-tubercules
0.05
somme de méthomyl et thiodicarbe,
calculée en méthomyl
"
I
légumineuses séchées 0.05
"
Méthoxychlore I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.01
sauf
thé
"
I
lait
0.01
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 83
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Méthoxychlore
I
œufs
0.01
"
I
viande
0.01
exprimée sur la
matière grasse
Méthoxyfénozide
I
fèves de soja
2
"
I
fruits à pépins
2
"
I
graines de coton
2
"
I
tomates
2
"
I
agrumes
1
"
I
kiwis
1
"
I
poivrons
1
"
I
raisins
1
"
I
aubergines
0.5
"
I
vin
0.5
"
I
abricots
0.3
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.3
"
I
haricots
0.2
"
I
céréales
0.05
Métirame zinc
F
cf. dithiocarbamates Métobromuron
H
légumes
0.1
Métolachlore H
graines
oléagineuses 0.1
S-métolachlore
inclus
"
H
thé
0.1
"
"
H
céréales
0.05
"
"
H
fruits
0.05
"
"
H
légumes
0.05
"
"
H
légumineuses séchées 0.05
"
Métosulam H
maïs
0.01
Métoxuron H
carottes
0.05
"
H
céréales
0.05
"
H
raisins
0.05
"
H
vin
0.05
Métrafenone F
avoine
0.5
"
F
blé
0.5
"
F
épeautre (Triticum
spelta)
0.5
"
F
orge
0.5
"
F
raisins
0.5
"
F
triticale
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 84
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Métrafenone F
seigle
0.1
"
F
céréales
0.05
autres
Métribuzine H
carottes
0.1
"
H
pommes de terre
0.1
"
H
tomates
0.1
"
H
céréales
0.05
sauf maïs
"
H
fèves de soja
0.02
"
H
haricots fourragers (féveroles)
0.02
"
H
pois
0.02
Métsulfuron-méthyl H graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
Mevinphos I
baies
0.1
"
I
fruits à noyau
0.1
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
légumes
0.1
sauf pommes de
terre
"
I
thé
0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
autres
"
I
graines oléagineuses 0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01
"
I
pommes de terre
0.01
Milbémectine
I/A
fruits à coque
0.1
somme de milbemycine-A4 et 8,9Z-
milbemycine-A4
"
I/A
graines oléagineuses 0.1
"
"
I/A
thé
0.1
"
"
I/A
céréales
0.05
"
"
I/A
fruits
0.05
autres; somme de
milbemycine-A4 et
8,9Z-milbemycineA4
"
I/A
légumes
0.05
somme de milbemycine-A4 et 8,9Z-
milbemycine-A4
"
I/A
légumineuses séchées 0.05
"
Molinate H
céréales
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 85
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Monocrotophos
I
agrumes
0.2
"
I
thé
0.1
Monolinuron H
thé
0.1
"
H
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Myclobutanil F
mâche
5
"
F
agrumes
3
"
F
bananes
2
"
F
baies
1
sauf baies sauvages "
F
cerises
1
"
F
artichauts
0.5
"
F
fruits à pépins
0.5
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
"
F
poivrons
0.5
"
F
prunes (quetsches
incluses)
0.5
"
F
abricots
0.3
"
F
aubergines
0.3
"
F
haricots frais, non écossés
0.3
"
F
tomates
0.3
"
F
carottes
0.2
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.2
"
F
panais
0.2
"
F
persil à grosse racine 0.2
"
F
raifort
0.2
"
F
concombres
0.1
"
F
cornichons
0.1
"
F
courgettes
0.1
"
F
fruits à coque
0.05
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
légumes
0.02
"
"
F
légumineuses séchées 0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 86
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Naphthyl-acétamide, alphaR
cerises
0.1
seul ou avec l'acide alpha-naphthylacétique
"
R
fruits à pépins
0.1
"
Napropamide H
choux
0.1
"
H
fraises
0.1
"
H
graines de colza
0.1
"
H
haricots
0.1
Néburon H
céréales
0.05
"
H
pommes de terre
0.05
Nicosulfuron H
maïs
0.01
Nicotine I
baies
0.5
"
I
fruits à noyau
0.5
"
I
fruits à pépins
0.5
"
I
légumes
0.5
Nitrofène H
graines oléagineuses 0.02
"
H
thé
0.02
"
H
toutes denrées alimentaires
0.01
autres
"
H
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée
"
H
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
Nitrothal-isopropyl F fruits à
pépins
0.3
Novaluron I
brocolis
0.5
"
I
choux pommés
0.5
"
I
choux-fleurs
0.5
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
pommes de terre
0.01
Ofurace F
raisins
0.3
"
F
vin
0.3
"
F
pommes de terre
0.05
Ométhoate I
artichauts
0.4
"
I
cerises
0.4
"
I
chicorée Witloof
0.4
"
I
épinards
0.4
"
I
fruits
0.2
sauf baies, cerises
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 87
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ométhoate I
légumes
0.2
sauf
artichauts,
chicorée Witloof,
épinards, légumesracines, oignons,
poireaux, pommes
de terre
"
I
baies
0.1
"
I
légumes-racines 0.1 "
I
oignons
0.1
"
I
poireaux
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
huile d'olive vierge 0.05
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
o-Phénylphénol
F/V
agrumes
12
Orbencarbe H
céréales
0.05
"
H
carottes
0.01
"
H
fèves de soja
0.01
"
H
haricots fourragers (féveroles)
0.01
"
H
pois
0.01
"
H
pommes de terre
0.01
Oryzaline H
asperges vertes
0.01
"
H
baies
0.01
"
H
fruits à noyau
0.01
"
H
fruits à pépins
0.01
Oxadiargyl H
graines de tournesol 0.01
Oxadixyl F
raisins
1
"
F
vin
0.75
"
F
salade
0.5
"
F
épinards
0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
tomates
0.1
"
F
framboises
0.05
"
F
pommes de terre
0.05
Oxamyl I/A/N courgettes 0.03
"
I/A/N aubergines
0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 88
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxamyl I/A/N concombres 0.02
"
I/A/N cornichons
0.02
"
I/A/N graines oléagineuses 0.02
"
I/A/N mandarines
0.02
"
I/A/N poivrons
0.02
"
I/A/N thé
0.02
"
I/A/N tomates
0.02
"
I/A/N céréales
0.01
"
I/A/N fruits
0.01
sauf mandarines
"
I/A/N légumes
0.01 autres
"
I/A/N légumineuses séchées 0.01
Oxasulfuron H
fèves
de
soja
0.02
Oxyde d'éthylène
I
graines oléagineuses 0.2
somme d'oxyde
d'éthylène et de
2-chloro-éthanol
exprimée en oxyde
d'éthylène
"
I
thé
0.2
"
"
I
fruits
0.1
"
"
I
légumes
0.1
"
"
I
légumineuses séchées 0.1
"
"
I
céréales
0.02
"
Oxydéméton-méthyl I avoine
0.1
somme de oxydéméton-méthyl et
déméton-S-méthylsulfone, calculée en
oxydéméton-méthyl
"
I
orge
0.1
"
"
I
choux de Bruxelles
0.05
"
"
I
choux pommés
0.05
"
"
I
choux-raves
0.05
"
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
"
I
salade
0.05
"
"
I
thé
0.05
"
"
I
céréales
0.02
sauf avoine, orge;
somme de oxydéméton-méthyl et
déméton-S-méthylsulfone, calculée en
oxydéméton-méthyl
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 89
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxydéméton-méthyl I fruits
0.02
somme de oxydéméton-méthyl et
déméton-S-méthylsulfone, calculée en
oxydéméton-méthyl
"
I
légumes
0.02
sauf choux de
Bruxelles, choux
pommés, chouxraves, salade;
somme de oxydéméton-méthyl et
déméton-S-méthylsulfone, calculée en
oxydéméton-méthyl
"
I
légumineuses séchées 0.02 somme de oxydéméton-méthyl et
déméton-S-méthylsulfone, calculée en
oxydéméton-méthyl
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006 exprimée sur la préparation telle
que consommée;
somme de oxydéméton-méthyl,
déméton-S-méthyl
et déméton-Sméthyl-sulfone;
calculée en déméton-S-méthyl
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.006 "
Oxyfluorfène H
fruits
0.01
"
H
oignons
0.01
Paclobutrazol
R
pommes
0.3
Paraquat H
thé
0.05
"
H
fruits
0.02
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02
Parathion I
thé
0.1
paraoxon inclus
"
I
céréales
0.05
"
"
I
fruits
0.05
"
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
"
I
légumes
0.05
"
"
I
légumineuses séchées 0.05
"
Denrées alimentaires et objets usuels 90
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Parathion-méthyl I pois séchés 0.2
paraoxon-méthyl
inclus
"
I
raisins
0.2
"
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
"
I
céréales
0.02
"
"
I
fruits
0.02
sauf raisins; paraoxon-méthyl inclus
"
I
légumes
0.02
paraoxon-méthyl
inclus
"
I
légumineuses séchées 0.02 sauf
pois;
paraoxonméthyl inclus
Penconazole F
fraises
0.5
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
F
artichauts
0.2
"
F
fruits à pépins
0.2
"
F
poivrons
0.2
"
F
raisins
0.2
"
F
aubergines
0.1
"
F
baies
0.1
sauf fraises, groseilles, raisins
"
F
cucurbitacées
0.1
"
F
fruits à noyau
0.1
"
F
tomates
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
légumes
0.05 autres
Pencycuron F/B
pommes de terre
0.1
Pendiméthaline H
haricots
0.2
"
H
légumes-racines
0.2
"
H
légumes-tubercules
0.2
sauf pommes de
terre
"
H
pois
0.2
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05 autres
"
H
légumineuses séchées 0.05
Perméthrine
I
céleri en branches
2
"
I/V
céréales
2
sauf maïs
"
I
fines herbes
2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 91
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Perméthrine I
rhubarbe
2
"
I
salade
2
"
I
thé
2
"
I
asperges
1
"
I
choux
1
"
I
épinards
1
"
I
fraises
1
"
I
fruits à noyau
1
"
I
fruits à pépins
1
"
I
kiwis
1
"
I
raisins
1
"
I
agrumes
0.5
"
I
aubergines
0.5
"
I
cucurbitacées
0.5
"
I/V
denrées non spécifiées 0.5 "
I
haricots
0.5
"
I
poireaux
0.5
"
I
poivrons
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
maïs
0.2
"
I
lait
0.05
"
I
œufs
0.05
"
I
pommes de terre
0.05
Péthoxamide H
thé
0.02
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
"
H
graines oléagineuses 0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01
Phénamiphos I
poivrons
0.1
"
I
aubergines
0.05
"
I
bananes
0.05
"
I
carottes
0.05
"
I
chou pomme
0.05
"
I
choux de Bruxelles
0.05
"
I
concombres
0.05
"
I
courgettes
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
melons
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 92
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phénamiphos I
pastèques
0.05
"
I
thé
0.05
"
I
tomates
0.05
"
I
céréales
0.02
"
I
fruits
0.02
sauf bananes
"
I
légumes
0.02 autres
"
I
légumineuses séchées 0.02
Phenmédiphame H
fines
herbes
7
"
H
bettes à cardes (côtes de bettes)
0.5
"
H
épinards
0.5
"
H
artichauts
0.2
"
H
betteraves rouges
0.1
"
H
betteraves sucrières 0.1
"
H
fraises
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
sauf fraises
"
H
légumes
0.05
sauf artichauts,
betteraves rouges,
bettes à cardes,
épinards, fines
herbes
"
H
légumineuses séchées 0.05
Phenthoate I
lait
0.05
Phorate I
arachides
0.1
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculée en phorate
"
I
thé
0.1
"
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
arachides,
thé;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculée en phorate
Phosalone I
fruits
à
pépins
2
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
2
"
I
fruits
1
sauf fruits à pépins, olives, pêches
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 93
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phosalone I
légumes
1
sauf
champignons,
légumes-racines,
pommes de terre
"
I
céréales
0.1
"
I
champignons comestibles
0.1
"
I
graines de colza
0.1
"
I
légumes-racines 0.1 "
I
olives
0.1
"
I
pommes de terre
0.1
"
I/V
denrées non spécifiées 0.03 "
I
lait
0.03
Phosmet I
agrumes
3
O-analogue inclus
"
I
fruits à pépins
1
"
"
I
pois
0.1
"
"
I
pommes de terre
0.1
"
"
I
thé
0.1
"
Phosphamidon
I
thé
0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
graines oléagineuses 0.01
"
I
légumes
0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01
Phosphine
V
céréales
0.1
au moment de la
remise au consommateur
"
V
champignons comestibles
0.01
séchés; au moment
de la remise au
consommateur
"
V
épices
0.01
au moment de la
remise au consommateur
"
V
fèves de cacao
0.01
"
"
V
fruits à coque
0.01
"
"
V
fruits secs
0.01
"
"
V
grains de café
0.01
"
"
V
légumes secs
0.01
"
"
V
produits céréaliers 0.01
"
Phosphite
F
cf. acide phosphonique
Picoxystrobin
F
avoine
0.2
"
F
orge
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 94
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Picoxystrobin
F
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Pinoxadène
H
céréales
0.05
dosé comme métabolite M2
Piperonyl butoxyde S céréales 20
"
S
fruits à coque
8
"
S
fruits secs
8
"
S
graines oléagineuses 8
"
S
légumes secs
8
"
S
plantes à infusion
3
"
S
thé
3
"
S
produits céréaliers 2
"
S
baies
0.5
"
S/V
denrées non spécifiées 0.5 "
S
fruits à noyau
0.5
"
S
fruits à pépins
0.5
"
S
légumes
0.5
"
S
lait
0.02
Pirimicarbe I
baies
1
"
I
fruits à noyau
1
"
I
fruits à pépins
1
"
I
légumes
1
sauf champignons,
pois
"
I
céréales
0.01
"
I
champignons comestibles
0.01
"
I
haricots fourragers (féveroles)
0.01
"
I
pois
0.01
Prochloraze F
agrumes
10
"
F
ananas
5
"
F
avocats
5
"
F
échalotes
5
"
F
fines herbes
5
"
F
mangues
5
"
F
papayes
5
"
F
salade
5
"
F
champignons de culture 2 "
F
avoine
1
"
F
orge
1
"
F
riz
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 95
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Prochloraze F
ail
0.5
"
F
blé
0.5
"
F
graines de colza
0.5
"
F
graines de lin
0.5
"
F
graines de tournesol 0.5
"
F
seigle
0.5
"
F
triticale
0.5
"
F
pois
0.3
"
F
fruits à noyau
0.2
"
F
fruits à pépins
0.2
"
F
fruits à coque
0.1
"
F
céréales
0.05
autres
"
F
fruits
0.05
"
"
F
légumes
0.05
"
Procymidone F
framboises
10
"
F
fraises
5
"
F
kiwis
5
"
F
raisins
5
"
F
salade
5
sauf chicorée
Witloof
"
F
aubergines
2
"
F
chicorée Witloof
2
"
F
fruits à noyau
2
sauf cerises
"
F
haricots frais, non écossés
2
"
F
poivrons
2
"
F
tomates
2
"
F
cucurbitacées
1
"
F
fèves de soja
1
"
F
graines de colza
1
"
F
graines de tournesol 1
non écalées
"
F
poires
1
"
F
pois frais, non écossés 1 "
F
pois frais, écossés 0.3
"
F
ail
0.2
"
F
oignons
0.2
"
F
pois séchés
0.2
"
F
thé
0.1
"
F
fruits à coque
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 96
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Procymidone F
graines
oléagineuses
0.05
sauf fèves de soja, graines de colza,
graines de tournesol "
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
légumes
0.02
"
"
F
légumineuses séchées 0.02
sauf pois
Prohexadione
R
fruits à pépins
0.05
prohexadione et ses sels exprimés en
prohexadione
Prohexadione-calcium R céréales
0.2
Propachlore H
légumes
0.05
Propamocarbe F
épinards
30
"
F
fines herbes
30
"
F
salade
15
"
F
aubergines
10
"
F
radis
10
"
F
oignons de printemps 5
"
F
poireaux
5
"
F
brocolis
2
"
F
chou pomme
2
"
F
choux-fleurs
2
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
2
"
F
tomates
2
"
F
cucurbitacées à peau comestible
1.5
"
F
petits radis
1
"
F
légumes
0.2
autres
Propaquizafop H
épinards
0.2
"
H
baies
0.05
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fruits à noyau
0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
"
H
graines de colza
0.05
"
H
graines de tournesol 0.05
"
H
légumes
0.05 sauf
épinards
Propargite A
thé
5
"
A
raisins
3
"
A
baies
1.5
sauf raisins
"
A
fruits à noyau
1.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 97
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propargite A
fruits
à
pépins
1.5
"
A
légumes
0.5
Propétamphos
I/V
denrées non spécifiées 0.1
"
I
lait
0.005
Prophame H/R
thé
0.1
"
H/R
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Propiconazole
F
abricots
0.2
"
F
arachides
0.2
"
F
avoine
0.2
"
F
orge
0.2
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.2
"
F
bananes
0.1
"
F
graines oléagineuses 0.1
sauf arachides
"
F
poireaux
0.1
"
F
thé
0.1
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
céréales
0.05
sauf avoine, orge
"
F
fruits
0.05
sauf abricots,
bananes, pêches
"
F
légumes
0.05
sauf poireaux
"
F
légumineuses séchées 0.05
Propinèbe F
concombres
2
exprimée
en
propylènediamine
"
F
tomates
2
"
"
F
melons
1
"
"
F
pastèques
1
"
"
F
poivrons
1
"
"
F
raisins
1
"
"
F
céleris-raves
0.3
"
"
F
cerises
0.3
"
"
F
fruits à pépins
0.3
"
"
F
olives
0.3
"
"
F
pommes de terre
0.2
"
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
"
F
thé
0.1
"
"
F
céréales
0.05
"
"
F
fruits
0.05
autres; exprimée en propylènediamine
Denrées alimentaires et objets usuels 98
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propinèbe F
légumes
0.05
"
"
F
légumineuses séchées 0.05 exprimée
en
propylènediamine
"
F
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006 exprimée sur la préparation telle
que consommée;
somme de propinèbe et de propylène-
thiourée
"
F
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.006 "
"
F
cf. dithiocarbamates Propoxur I
poireaux
1
"
I
brocolis
0.5
"
I
choux pommés
0.5
"
I
choux-fleurs
0.5
"
I
citrons
0.3
"
I
limettes
0.3
"
I
mandarines
0.3
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
"
I
groseilles à maquereau 0.2 "
I
thé
0.1
"
I/V
denrées non spécifiées 0.05 "
I
fruits
0.05
sauf citrons, groseilles, groseilles à
maquereau, limettes, mandarines
"
I
légumes
0.05
sauf brocolis, choux pommés, chouxfleurs, poireaux
"
I
lait
0.005
Propoxycarbazonesodium
H thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02
Propyzamide H
fines
herbes
1
"
H
salade
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 99
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propyzamide H
graines oléagineuses 0.05
"
H
thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
"
H
légumes
0.02
sauf fines herbes,
salade
"
H
légumineuses séchées 0.02
Proquinazide F
raisins
0.3
"
F
céréales
0.02
sauf maïs
"
F
fraises
0.02
Prosulfocarbe
H
céréales
0.05
"
H
légumes-bulbes 0.05 "
H
pommes de terre
0.05
Prosulfuron H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
légumineuses séchées 0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
"
H
légumes
0.02
Prothioconazole
F/B
betteraves sucrières 0.02
dosé comme prothioconazole-
desthio
"
F/B
graines de colza
0.02
"
"
F/B
orge
0.02
"
"
F/B
pommes de terre
0.02
"
"
F/B
blé
0.01
"
"
F/B
légumes-bulbes
0.01
"
"
F/B
seigle
0.01
"
"
F/B
triticale
0.01
"
Pymétrozine I
framboises
3
"
I
mûres
3
"
I
salade
2
"
I
fines herbes
1
"
I
haricots
1
"
I
pois
1
"
I
poivrons
1
"
I
aubergines
0.5
"
I
cucurbitacées à peau comestible
0.5
"
I
fraises
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 100
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pymétrozine I
pepino
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
agrumes
0.3
"
I
choux à feuilles
0.2
"
I
cucurbitacées à peau non comestible
0.2
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
abricots
0.05
"
I
chou pomme
0.05
"
I
graines de coton
0.05
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.05
"
I
fruits
0.02
autres
"
I
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
coton
"
I
légumes
0.02 autres
"
I
légumineuses séchées 0.02
Pyraclostrobine F
fines
herbes
2
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
2
"
F
raisins
2
"
F
salade
2
"
F
agrumes
1
"
F
framboises
1
"
F
pistaches
1
"
F
fraises
0.5
"
F
poireaux
0.5
"
F
poivrons
0.5
"
F
avoine
0.3
"
F
fruits à pépins
0.3
"
F
légumineuses séchées 0.3
"
F
orge
0.3
"
F
panais
0.3
"
F
raifort
0.3
"
F
abricots
0.2
"
F
ail
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 101
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyraclostrobine
F
aubergines
0.2
"
F
cerises
0.2
"
F
chou pomme
0.2
"
F
choux de Bruxelles
0.2
"
F
échalotes
0.2
"
F
oignons
0.2
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.2
"
F
tomates
0.2
"
F
blé
0.1
"
F
brocolis
0.1
"
F
carottes
0.1
"
F
choux-fleurs
0.1
"
F
prunes (quetsches
incluses)
0.1
"
F
seigle
0.1
"
F
triticale
0.1
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
céréales
0.02
autres
"
F
fruits
0.02
"
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
légumes
0.02
autres
Pyraflufen-éthyl
H
fruits à coque
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
sauf fruits à coque "
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02
Pyrazophos F
céréales
0.1
"
F
concombres
0.1
"
F
pommes
0.1
Pyrèthres I/V
céréales
3
"
I/V
plantes à infusion
3
"
I/V
thé
3
"
I
fruits
1
"
I/V
fruits secs
1
"
I/V
graines oléagineuses 1
"
I
légumes
1
sauf champignons
Denrées alimentaires et objets usuels 102
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyrèthres I/V
légumes secs
1
"
I/V
denrées non spécifiées 0.5 "
I/V
produits céréaliers 0.3
"
I
champignons comestibles
0.1
"
I
lait
0.02
Pyridate H
poireaux
1
"
H
chou vert
0.2
"
H
choux
0.1
sauf chou vert
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
sauf choux,
poireaux
"
H
légumineuses séchées 0.05
Pyrifénox F
baies
0.2
sauf raisins
"
F
fruits à noyau
0.2
"
F
fruits à pépins
0.2
"
F
raisins
0.05
Pyriméthanil F
agrumes
10
"
F
framboises
10
"
F
mûres
10
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
10
"
F
salade
10
"
F
airelles rouges
5
"
F
fruits à pépins
5
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
5
"
F
groseilles à maquereau 5 "
F
myrtilles
5
"
F
raisins
5
"
F
abricots
3
"
F
baies
3
autres
"
F
fines herbes
3
"
F
prunes (quetsches
incluses)
3
"
F
aubergines
2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 103
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyriméthanil F
concombres
2
"
F
haricots frais, non écossés
2
"
F
poivrons
2
"
F
tomates
2
"
F
carottes
1
"
F
cucurbitacées à peau comestible
1 sauf
concombres
"
F
poireaux
1
"
F
vin
1
"
F
légumineuses séchées 0.5
"
F
amandes
0.2
"
F
pistaches
0.2
"
F
pois frais, écossés 0.2
"
F
bananes
0.1
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
thé
0.1
"
F/B
céréales
0.05
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
légumes
0.05
"
Pyrimiphos-méthyl
I/V
céréales
5
"
I/V
huile de germe de blé 4
"
I
champignons de culture 2 "
I/V
choux de Bruxelles
2
"
I
kiwis
2
"
I/V
mandarines
2
"
I
raisins de cuve
2
"
I/V
agrumes
1
sauf mandarines
"
I/V
brocolis
1
"
I/V
carottes
1
"
I/V
choux-fleurs
1
"
I
melons
1
"
I
poivrons
1
"
I
tomates
1
"
I/V
produits céréaliers 0.5
"
I
concombres
0.1
"
I
fruits
0.05
autres
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I/V
lait
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 104
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyrimiphos-méthyl I légumes 0.05 autres
"
I/V
légumineuses séchées 0.05
"
I/V
thé
0.05
"
I/V
viande
0.05
Pyroxsulam H
blé
0.01
"
H
épeautre (Triticum
spelta)
0.01
"
H
seigle
0.01
"
H
triticale
0.01
Quassine I
légumes
0.05
"
I
fruits à pépins
0.02
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.02
Quinalphos I/A
thé
0.1
"
I/A
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Quinoxyfène F
airelles
rouges
2
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
2
"
F
groseilles à maquereau 2 "
F
myrtilles
2
"
F
raisins
1
"
F
artichauts
0.3
"
F
cerises
0.3
"
F
fraises
0.3
"
F
avoine
0.2
"
F
orge
0.2
"
F
abricots
0.05
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.05
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.05
"
F
pommes
0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
sauf avoine, orge
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
légumes
0.02
sauf cucurbitacées à peau non comestible
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 105
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Quinoxyfène F
légumineuses séchées 0.02
Quintozène
F
arachides
0.05
somme du quintozene et de la penta-
chloro-aniline,
exprimée en quintozene
"
F
thé
0.05
"
"
F
céréales
0.02
"
"
F
fruits
0.02
"
"
F
graines oléagineuses 0.02
sauf arachides;
somme du quintozene et de la penta-
chloro-aniline,
exprimée en quintozene
"
F
légumes
0.02
somme du quintozene et de la penta-
chloro-aniline,
exprimée en quintozene
"
F
légumineuses séchées 0.02
"
Quizalofop-éthyle
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fraises
0.05
"
H
graines de colza
0.05
"
H
graines de lin
0.05
"
H
graines de tournesol 0.05
"
H
légumes
0.05
Résine de coumaroneindène
V agrumes
140 traitement
de
surface
Resméthrine
I
fruits à coque
0.2
somme de tous les
isomères
"
I
graines oléagineuses 0.2
"
"
I
thé
0.2
"
"
I
fruits
0.1
sauf fruits à coque; somme de tous les
isomères
"
I
légumes
0.1
somme de tous les
isomères
"
I
céréales
0.05
"
Rimsulfuron H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 106
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Rimsulfuron H
légumineuses séchées 0.05
Roténone I
baies
0.04
"
I
fruits à noyau
0.04
"
I
fruits à pépins
0.04
"
I
légumes
0.04
Séthoxydime H
fraises
0.2
"
H
légumes
0.2
sauf pommes de
terre
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
pommes de terre
0.05
Silthiofam F/B
céréales
0.05
Simazine H
asperges
0.1
"
H
céréales
0.1
"
H
baies
0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
"
H
rhubarbe
0.05
Soufre F
baies
50
"
F
fruits à noyau
50
"
F
fruits à pépins
50
"
F
légumes
50
sauf légumesracines
Spinosad
I
épinards
10
somme de la spinosyne A et D, expri-
mée en spinosad
"
I
fines herbes
10
"
"
I
brassicacées
2
"
"
I
poivrons
2
"
"
I
aubergines
1
"
"
I
céréales
1
"
"
I
concombres
1
"
"
I
cucurbitacées à peau non comestible
1
"
"
I
poires
1
somme de la spinosyne A et D, expri-
mée en spinosad
"
I
pommes
1
"
"
I
tomates
1
"
"
I
fruits à pépins
0.5
autres; somme de la spinosyne A et D,
exprimée en spinosad
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 107
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Spinosad I
poireaux
0.5
somme de la spinosyne A et D, expri-
mée en spinosad
"
I
raisins
0.5
"
"
I
fraises
0.3
"
"
I
framboises
0.3
"
"
I
cucurbitacées à peau comestible
0.2
sauf
concombres;
somme de la spinosyne A et D, expri-
mée en spinosad
"
I
oignons
0.2
somme de la spinosyne A et D, expri-
mée en spinosad
"
I
ail
0.1
"
"
I
graines de colza
0.02
"
"
I
maïs doux
0.02
"
"
I
pommes de terre
0.02
"
Spirodiclofène
A
fraises
0.3
"
A
fruits à pépins
0.1
"
A
raisins
0.1
Spirotetramat I
salade,
Lactuca
sativa
L.
5 somme
de
spirotetramat et
BYI08330-enol,
exprimée en spirotetramat
"
I
aubergines
1
"
"
I
cerises
1
"
"
I
choux à feuilles
1
somme de spirotetramat et
BYI08330-enol,
exprimée en spirotetramat
"
I
poivrons
1
"
"
I
prunes (quetsches
incluses)
1
"
"
I
tomates
1
"
"
I
choux à développement d'inflorescence
0.5
"
"
I
chou pomme
0.5
"
"
I
fruits à pépins
0.5
"
"
I
choux de Bruxelles
0.3
"
"
I
légumes-bulbes
0.2
"
"
I
concombres
0.1
"
"
I
courgettes
0.1
"
Denrées alimentaires et objets usuels 108
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Spiroxamine F
raisins
1
"
F
vin
1
"
F
avoine
0.3
"
F
orge
0.3
"
F
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Streptomycine
miel
0.01
"
poires
0.01
"
pommes
0.01
Sulcotrione H
maïs
0.05
Sulfosate (glyphosatetrimésium)
H
cf.
triméthylsulfonium-cation et
glyphosate
Sulfosulfuron H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
Sulfotep I
légumes
0.2
Tébuconazole F
haricots
2
"
F
orge
2
"
F
choux à feuilles
1
"
F
poireaux
1
"
F
raisins
1
"
F
aubergines
0.5
"
F
carottes
0.5
"
F
cerises
0.5
"
F
choux
0.5
sauf choux à feuilles
"
F
concombres
0.5
"
F
poivrons
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
abricots
0.3
"
F
jus de raisins
0.3
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.3
"
F
vin
0.3
"
F
courges
0.2
"
F
courgettes
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 109
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tébuconazole
F
melons
0.2
"
F
pastèques
0.2
"
F
pois
0.1
"
F
asperges
0.05
"
F
chicorée Witloof
0.05
"
F
céréales
0.05
sauf orge
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.05
autres
"
F
framboises
0.05
"
F
graines de colza
0.05
"
F
graines de lin
0.05
"
F
mûres
0.05
Tébufénozide
I
épinards
1
"
I
salade
1
"
I
choux
0.5
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
raisins
0.3
"
I
vin
0.1
Tébufenpyrad
A
fraises
0.2
"
A
fruits à noyau
0.2
"
A
fruits à pépins
0.2
"
A
raisins
0.2
"
A
baies
0.1
sauf fraises, raisins Tecnazène F/R
thé
0.1
"
F/R
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Técoram F
cf.
dithiocarbamates
Téflubenzuron
I
aubergines
1
"
I
tomates
1
"
I
concombres
0.3
"
I
fruits à noyau
0.3
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
raisins
0.3
"
I
céréales
0.05
"
I
choux
0.05
"
I
pommes de terre
0.05
Téfluthrine I
betteraves sucrières 0.05
Tembotrione
H
maïs doux
0.05
somme de tembotrione et métabolite
M5
Denrées alimentaires et objets usuels 110
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tembotrione
H
maïs
0.02
"
Tépraloxydime H
fèves
de
soja
3
"
H
choux à feuilles
1
"
H
graines de colza
1
"
H
carottes
0.5
"
H
choux
0.5
sauf choux à feuilles
"
H
haricots
0.5
"
H
panais
0.5
"
H
pois frais, non écossés 0.5 "
H
pommes de terre
0.5
"
H
scorsonères (salsifis noirs)
0.5
"
H
topinambours
0.5
"
H
céleri en branches
0.2
"
H
céleris-raves
0.2
"
H
légumes-bulbes
0.2
"
H
poireaux
0.2
"
H
asperges
0.1
"
H
betteraves sucrières 0.1
"
H
pois frais, écossés 0.1
Terbacil H
asperges
0.02
"
H
baies
0.02
"
H
fruits à noyau
0.02
"
H
fruits à pépins
0.02
Terbufos
I
betteraves sucrières 0.05
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculée en terbufos
"
I
maïs
0.05
"
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle
que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculée en terbufos
"
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 "
Terbuthylazine H
céréales
0.1
sauf
maïs
"
H
fruits à pépins
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 111
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Terbuthylazine H
haricots fourragers (féveroles)
0.1
"
H
pommes de terre
0.1
"
H
raisins
0.1
"
H
maïs
0.05
Terbutryne H
céréales
0.05
"
H
haricots fourragers (féveroles)
0.05
"
H
pommes de terre
0.05
Tétrachlorvinphos
I
baies
1
sauf raisins
"
I
fruits à noyau
1
"
I
fruits à pépins
1
"
I
raisins
0.5
"
I
choux
0.05
"
I
lait
0.03
Tétradifon A
baies
3
"
A
fruits à noyau
3
"
A
fruits à pépins
3
"
A
concombres
0.2
Tétraméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.2 "
I
lait
0.02
Thiabendazole
F/V
avocats
15
"
F/V
ignames
15
"
F/V
manioc
15
"
F/V
patates douces
15
"
F/V
pommes de terre
15
sauf pommes de
terre primeurs
"
F/V
champignons de culture 10 "
F/V
avocats
15
"
F/V
papayes
10
"
F/V
agrumes
5
"
F/V
bananes
5
"
F/V
brocolis
5
"
F/V
mangues
5
"
F/V
poires
5
"
F/V
pommes
5
"
F/V
chicorée Witloof
1
"
F/V
fruits à coque
0.1
"
F/V
thé
0.1
"
F/V
baies
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 112
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiabendazole F/V
céréales
0.05
"
F/V
fruits à noyau
0.05
"
F/V
graines oléagineuses 0.05
"
F/V
légumes
0.05
sauf brocolis,
champignons de
culture, chicorée
Witloof, ignames,
manioc, pommes de
terre
"
F/V
légumineuses séchées 0.05
Thiacloprid I
fines
herbes
3
"
I
salade
2
"
I
baies
1
sauf baies sauvages, fraises, raisins
"
I
haricots
1
"
I
poivrons
1
"
I
aubergines
0.5
"
I
choux à feuilles
0.5
"
I
fraises
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
cucurbitacées à peau comestible
0.3
"
I
fruits à noyau
0.3
sauf prunes
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
graines de colza
0.3
"
I
chou pomme
0.2
"
I
melons
0.2
"
I
pastèques
0.2
"
I
brocolis
0.1
"
I
choux-fleurs
0.1
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.1
"
I
choux de Bruxelles
0.05
"
I
choux-raves
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza
"
I
thé
0.05
"
I
céréales
0.02
"
I
fruits
0.02
autres
"
I
légumes
0.02
"
"
I
légumineuses séchées 0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 113
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiaméthoxam I
laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
5 somme
de
thiaméthoxam et clothia-
nidin, exprimée en
thiaméthoxam
"
I
raisins
0.5
"
I
cerises
0.3
"
I
agrumes
0.2
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
chicorée Witloof
0.05
"
I
cresson d'eau
0.05
"
I
betteraves sucrières 0.02
"
I
céréales
0.02
"
I
pommes de terre
0.02
Thiencarbazoneméthyle
H maïs
0.01
Thifensulfuron-méthyl H céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
"
H
thé
0.05
Thiocyclaméhydrogénoxalate
I choux
0.3 somme
de
thiocyclaméhydrogénoxa-
late et nereistoxine "
I
concombres
0.3
"
"
I
légumes-feuilles
0.3
"
"
I
poireaux
0.3
"
"
I
tomates
0.3
"
"
I
baies
0.02
"
"
I
céréales
0.02
"
"
I
fruits à noyau
0.02
"
"
I
fruits à pépins
0.02
"
"
I
graines de colza
0.02
"
"
I
pommes de terre
0.02
"
Thiodicarbe I
cf.
méthomyl
Thiophanate-méthyl
F
raisins de cuve
3
"
F
abricots
2
"
F
aubergines
2
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
2
Denrées alimentaires et objets usuels 114
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiophanate-méthyl F tomates 2
"
F
choux de Bruxelles
1
"
F
gombos
1
"
F
papayes
1
"
F
fruits à pépins
0.5
"
F
avoine
0.3
"
F
cerises
0.3
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.3
"
F
fèves de soja
0.3
"
F
orge
0.3
"
F
prunes (quetsches
incluses)
0.3
"
F
fruits à coque
0.2
"
F
fruits
0.1
autres
"
F
graines oléagineuses 0.1
sauf fèves de soja
"
F
légumes
0.1
autres
"
F
légumineuses séchées 0.1
"
F
blé
0.05
"
F
seigle
0.05
"
F
triticale
0.05
Thirame F
fraises
10
"
F
poires
5
"
F
pommes
5
"
F
abricots
3
"
F
cerises
3
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
3
"
F
raisins de cuve
3
"
F
chicorée
2
"
F
laitues pommées
2
"
F
prunes (quetsches
incluses)
2
"
F
thé
0.2
"
F
céréales
0.1
"
F
fruits
0.1
autres
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
légumes
0.1
autres
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 115
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thirame F
légumineuses séchées 0.1
"
F
cf. dithiocarbamates Tolclofos-méthyl
F
pommes de terre
0.2
Tolylfluanide F
baies
5
sauf fraises
"
F
fraises
3
"
F
cerises
2
"
F
concombres
2
"
F
fruits à pépins
2
"
F
tomates
2
"
F
salade
1
"
F
vin
1
N,N-diméthyl-N'-ptolylsulfamide
(DMST) inclus
Topramézone
H
maïs
0.01
Tralkoxydime
H
céréales
0.02
Triadiméfone F
cf.
triadiménol
Triadiménol F
ananas
3
somme
du
triadiméfone et triadiménol
"
F
raisins
2
"
"
F
airelles rouges
1
"
"
F
artichauts
1
"
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
"
"
F
groseilles à maquereau 1 "
"
F
myrtilles
1
"
"
F
oignons de printemps 1
"
"
F
fraises
0.5
"
"
F
oignons
0.5
sauf oignons de
printemps; somme
du triadiméfone et
triadiménol
"
F
poivrons 0.5
somme
du
triadiméfone et triadiménol
"
F
vin
0.5
"
"
F
tomates
0.3
"
"
F
avoine
0.2
"
"
F
bananes
0.2
"
"
F
blé
0.2
"
"
F
fruits à coque
0.2
"
"
F
graines oléagineuses 0.2
"
"
F
orge
0.2
"
Denrées alimentaires et objets usuels 116
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triadiménol F
pommes
0.2
"
"
F
seigle
0.2
"
"
F
thé
0.2
"
"
F
triticale
0.2
"
"
F
céréales
0.1
autres; somme du
triadiméfone et
triadiménol
"
F
fruits
0.1
"
"
F
légumes
0.1
"
"
F
légumineuses séchées 0.1 somme
du
triadiméfone et triadiménol
Triasulfuron H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05
Triazamate I
choux
pommés
0.5
acide libre inclus
"
I
pois
0.1
"
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
"
I
fruits à pépins
0.05
"
"
I
graines de tournesol 0.05
"
Triazophos I
céréales
0.02
"
I
thé
0.02
"
I
fruits
0.01
"
I
graines oléagineuses 0.01
"
I
légumes
0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01
Triazoxide F/B
céréales
0.02 sauf
maïs
Tribénuron-méthyl H thé 0.02
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
"
H
graines oléagineuses 0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01
Trichlorfon I
fruits
0.5
"
I
légumes
0.5
sauf pommes de
terre
"
I
céréales
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 117
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Trichlorfon I
betteraves sucrières 0.05
"
I
lait
0.05
Tridémorphe F
thé
20
"
F
avoine
0.2
"
F
orge
0.2
"
F
fruits à coque
0.1
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
céréales
0.05
autres
"
F
fruits
0.05
sauf fruits à coque "
F
légumes
0.05
"
F
légumineuses séchées 0.05
Trifloxystrobine
F
raisins
5
"
F
baies
2
sauf fraises, groseilles, groseilles à
maquereau, raisins
"
F
salade
2
"
F
abricots
1
"
F
cerises
1
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
"
F
groseilles à maquereau 1 "
F
papayes
1
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
1
"
F
aubergines
0.5
"
F
céleri en branches
0.5
"
F
choux
0.5
"
F
fraises
0.5
"
F
fruits à noyau
0.5
autres
"
F
fruits à pépins
0.5
"
F
haricots frais, non écossés
0.5
"
F
poireaux
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
agrumes
0.3
"
F
melons
0.3
"
F
orge
0.3
"
F
poivrons
0.3
"
F
vin
0.3
Denrées alimentaires et objets usuels 118
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Trifloxystrobine F
cucurbitacées
0.2
sauf melons
"
F
prunes (quetsches
incluses)
0.2
"
F
carottes
0.1
"
F
céleris-raves
0.1
"
F
chicorée Witloof
0.1
"
F
bananes
0.05
"
F
blé
0.05
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
seigle
0.05
"
F
thé
0.05
"
F
triticale
0.05
"
F
asperges
0.02
"
F
betteraves rouges
0.02
"
F
betteraves sucrières 0.02
"
F
oignons
0.02
Triflumizole F
raisins
0.1
"
F
fruits à noyau
0.05
"
F
fruits à pépins
0.05
Triflumuron I
lait
0.01
"
I
œufs
0.01
"
I
viande
0.01
Trifluraline H
céréales
0.05
"
H
choux
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
pois
0.05
"
H
tomates
0.05
Triflusulfuron H
chicorée
Witloof
0.02
"
H
betteraves sucrières 0.01
Triforine
F
fruits à noyau
2
sauf prunes
"
F
fruits à pépins
2
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
2
"
F
groseilles à maquereau 2 "
F
prunes (quetsches
incluses)
1
Triforine F
concombres
0.5
"
F
cornichons
0.5
"
F
courgettes
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 119
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triforine F
scorsonères
(salsifis
noirs)
0.3
"
F
céréales
0.1
"
F
thé
0.1
"
F
tomates
0.1
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
légumes
0.05
autres
"
F
légumineuses séchées 0.05
Triméthylsulfonium, cation
H champignons
sauvages
20 résultant
de
l'utilisation de
glyphosate
"
H
avoine
10
"
"
H
fèves de soja
10
"
"
H
orge
10
"
"
H
blé
5
"
"
H
seigle
5
"
"
H
triticale
5
"
"
H
mandarines
0.5
"
"
H
oranges
0.5
"
"
H
céréales
0.05
autres; résultant de l'utilisation de
glyphosate
"
H
fruits
0.05
sauf mandarines,
oranges; résultant
de l'utilisation de glyphosate
"
H
graines oléagineuses 0.05
sauf fèves de soja; résultant de
l'utilisation de
glyphosate
"
H
légumes
0.05
sauf champignons
sauvages; résultant de l'utilisation de
glyphosate
"
H
légumineuses séchées 0.05 résultant de
l'utilisation de
glyphosate
Trinexapac-éthyl
R
céréales
0.2
Triticonazole F
graines oléagineuses 0.02
"
F
thé
0.02
"
F
céréales
0.01
"
F
fruits
0.01
Denrées alimentaires et objets usuels 120
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triticonazole F
légumes
0.01
"
F
légumineuses séchées 0.01
Tritosulfuron H
céréales
0.01
Vamidothion I
fruits
à
pépins
0.5
sulfoxyde inclus
"
I
fruits
0.05
sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus
"
I
légumes
0.05 sulfoxyde inclus Vinclozoline F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
10
"
F
kiwis
10
"
F
baies
5
sauf airelles rouges, baies sauvages,
groseilles, groseilles à maquereau,
myrtilles
"
F
salade
5
sauf chicorée
Witloof
"
F
aubergines
3
"
F
poivrons
3
"
F
abricots
2
"
F
chicorée Witloof
2
"
F
choux chinois
2
"
F
haricots frais, non écossés
2
"
F
pois frais, non écossés 2
"
F
prunes (quetsches
incluses)
2
"
F
ail
1
"
F
cucurbitacées
1
"
F
fruits à pépins
1
"
F
graines de colza
1
"
F
oignons
1
"
F
vin
1
"
F
carottes
0.5
"
F
cerises
0.5
"
F
haricots frais, écossés 0.5
"
F
haricots séchés
0.5
"
F
pois séchés
0.5
"
F
pois frais, écossés 0.3
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 121
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Vinclozoline F
fruits
0.05
autres
"
F
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza
"
F
légumes
0.05
autres
"
F
légumineuses séchées 0.05
sauf haricots, pois Zinèbe F
cf.
dithiocarbamates
Zirame F
cerises
5
"
F
prunes (quetsches
incluses)
2
"
F
poires
1
"
F
thé
0.2
"
F
céréales
0.1
"
F
fruits
0.1
autres
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
légumes
0.1
autres
"
F
légumineuses séchées 0.1
"
F
cf. dithiocarbamates Zoxamide F
raisins
5
"
F
tomates
0.5
"
F
vin
0.5
RH 150'721 (3amino-3-méthyl-2-
oxopentyl-3,5dichloro-p-toluate)
inclus
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
sauf raisins
"
F
légumes
0.02
sauf tomates
"
F
légumineuses séchées 0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 122
817.021.23
2
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Explications 2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
2.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
2.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
2.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aluminium
articles de boulangerie ou de biscuiterie traités à la soude (produits à la saumure)
15
"
bière
2
"
bière sans alcool
2
"
eau potable
0.2
Antimoine eau
potable
0.005
Argent eau
potable
0.1
Arsenic algue
brune
Sargassum
fusiforme (Hizikia
fusiformis)
35
exprimé sur la matière sèche
"
collagène
1
"
gélatine
1
"
sel comestible
1
"
cidre sans alcool
0.2
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.2
"
vermouth et bitter sans alcool
0.2
"
vin
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 123
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Arsenic
boissons sans alcool 0.1
autres
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
"
eau potable
0.05
Bore
vin
80
calculé en acide borique Cadmium champignons
de culture
5
autres; exprimé sur la matière sèche
"
macroalgues
comestibles
3
exprimé sur la matière sèche
"
graines oléagineuses 1.5
autres, sauf les graines oléagineuses utilisées pour l'obtention d'huiles
comestibles
"
mollusques
1
"
rognons de bovins
1
"
rognons de mouton
1
"
rognons de porc
1
"
rognons de volaille 1
"
champignons de Paris, de culture
0.5
exprimé sur la matière sèche
"
collagène
0.5
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
foie de bovins
0.5
"
foie de mouton
0.5
"
foie de porc
0.5
"
foie de volaille
0.5
"
gélatine
0.5
"
microalgues
0.5
pour les compléments alimentaires, il faut appliquer les valeurs qui leur
sont propres; exprimé sur la matière sèche
"
sel comestible
0.5
"
germes de blé
0.4
"
son de blé
0.4
"
poissons: Xiphias
gladius
0.3
Denrées alimentaires et objets usuels 124
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium
arachides
0.2
sauf les arachides utilisées pour l'obtention d'huiles comestibles; sans les téguments
"
blé
0.2 en
grains
"
céleris-raves
0.2
"
fèves de soja
0.2
"
fines herbes
0.2
"
germes de céréales
0.2
autres
"
légumes-feuilles
0.2
"
riz
0.2
en grains
"
son
0.2
autres
"
viande musculaire de cheval
0.2
"
céréales
0.1
autres; en grains
"
légumes à tiges
0.1
"
légumes-racines,
légumes-bulbes,
légumes-tubercules
0.1
autres
"
poissons: Anguilla
anguilla
0.1
"
poissons: Chelon labrosus (Mugil labrosus)
0.1
"
poissons: Dicologoglossa cuneata
0.1
"
poissons: Diplodus
vulgaris
0.1
"
poissons: Engraulis spp.
0.3
"
poissons: Euthynnus spp.
0.1
"
poissons: Katsuwonus pelamis
0.1
"
poissons: Luvarus
imperialis
0.1
"
poissons: Sarda sarda 0.1
"
poissons: Sardina
pilchardus
0.1
"
poissons: Sardinops spp.
0.1
"
poissons: Thunnus spp.
0.1
"
poissons: Trachurus spp.
0.1
"
pommes de terre
0.1
pelées
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 125
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium fruits
0.05
sauf
les
pignons de pin
"
légumes
0.05
autres
"
poissons
0.05
"
"
viande musculaire de bovin
0.05
"
Compléments alimentaires composés exclu-
sivement ou principalement de fucus séché
ou de produits qui en sont extraits
3
rapporté aux produits disponibles dans le
commerce
"
Compléments
alimentaires
1 autres;
rapporté
aux
produits disponibles dans le commerce
"
poissons: Auxis spp.
0.2
"
poissons: Scomber spp.
0.1
"
viande musculaire de mouton
0.05
"
viande musculaire de porc
0.05
"
viande musculaire de volaille
0.05
"
cidre sans alcool
0.03
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.03
"
vermouth et bitter sans alcool
0.03
"
vinaigre de fermentation et acide acétique
comestible
0.02
"
boissons sans alcool 0.01
autres
"
vin
0.01
"
eau potable
0.005
Chrome collagène
10
"
gélatine
10
Chrome (VI) eau
potable
0.02
Cobalt
bière
0.2
"
bière sans alcool
0.2
Cuivre collagène
30
"
gélatine
30
"
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
Denrées alimentaires et objets usuels 126
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cuivre
bourru
5
"
cidre sans alcool
5
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
"
vermouth et bitter sans alcool
5
"
boissons sans alcool 2
autres
"
sel comestible
2
"
eau potable
1.5
"
vin
1
"
bière
0.2
"
bière sans alcool
0.2
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
Etain champignons
comestibles
200
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
fruits
200
"
"
légumes
200
"
"
bière sans alcool
100
"
"
boissons alcooliques 100
"
"
boissons sans alcool 100
autres; en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
cidre sans alcool
100
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 100
"
"
vermouth et bitter sans alcool
100
"
"
boissons sans alcool 50
autres
"
cidre sans alcool
50
"
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 50
"
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 50
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain; exprimé sur la préparation telle que consommée
"
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 50
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 127
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Etain
vermouth et bitter sans alcool
50 autres
"
bière
0.1
"
"
bière sans alcool
0.1
"
Fer boissons
spiritueuses
25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
eau potable
0.3
total
Manganèse
eau potable
0.05
n'est pas applicable aux eaux minérales
Mercure
poissons: Acipenser spp.
1
"
poissons: Anarhichas lupus
1
"
poissons: Anguilla
anguilla
1
"
poissons: Aphanopus carbo
1
"
poissons: Centroscymnus coelolepis
1
"
poissons: Coryphaenoides rupestris
1
"
poissons: Esox lucius 1
"
poissons: Euthynnus spp.
1
"
poissons: Gempylus
serpens
1
"
poissons: Genypterus blacodes
1
"
poissons: Genypterus capensis
1
"
Compléments
alimentaires
0.1
rapporté aux produits disponibles dans le
commerce
"
poissons: Hippoglossus hippoglossus
1
"
poissons: Hoplostethus spp.
1
"
poissons: Istiophorus platypterus
1
"
poissons: Katsuwonus pelamis
1
"
poissons: Lepidocybium flavobrunneum
1
Denrées alimentaires et objets usuels 128
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mercure
poissons: Lepidopus caudatus
1
"
poissons: Lepidorhombus spp.
1
"
poissons: Lophius spp.
1
"
poissons: Makaira spp.
1
"
poissons: Mullus spp.
1
"
poissons: Orcynopsis unicolor
1
"
poissons: Pagellus spp.
1
"
poissons: Raja spp.
1
"
poissons: requins
(toutes espèces)
1
"
poissons: Ruvettus
pretiosus
1
"
poissons: Sarda sarda 1
"
poissons: Sebastes
marinus
1
"
poissons: Sebastes
mentella
1
"
poissons: Sebastes
viviparus
1
"
poissons: Thunnus spp.
1
"
poissons: Trisopterus minutus
1
"
poissons: Xiphias
gladius
1
"
champignons de culture 0.5 exprimé sur la matière sèche
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
mollusques
0.5
"
poissons
0.5 autres
"
collagène
0.15
"
gélatine
0.15
"
sel comestible
0.1
"
cidre sans alcool
0.01
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.01
"
vermouth et bitter sans alcool
0.01
"
boissons sans alcool 0.005 autres
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 129
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mercure eau
potable
0.001
Nickel graisse
comestible
0.2
catalysateur
d'hydrogénation
"
margarines
0.2
"
"
minarines
0.2
"
"
bière
0.1
"
bière sans alcool
0.1
Plomb oreilles
de
Judas
10
champignons cultivés en plein air; exprimé sur la matière sèche
"
Compléments
alimentaires
3
rapporté aux produits disponibles dans le
commerce
"
collagène
5
"
gélatine
5
"
sel comestible
2
"
mollusques bivalves 1.5
"
mollusques
1
autres
"
Tréhalose
1
"
champignons de culture 0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
fines herbes
0.5
"
fruits
0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
"
légumes
0.5
"
"
viande de boeuf
0.5
autres
"
viande de mouton
0.5
"
"
viande de porc
0.5
"
"
viande de volaille
0.5
"
"
champignons de culture 0.3
"
"
choux
0.3
"
légumes-feuilles
0.3
autres
"
poissons
0.3
"
baies
0.2
"
céréales
0.2
en grains
"
cidre sans alcool
0.2
"
légumineuses
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 130
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Plomb
vermouth et bitter sans alcool
0.2
"
vin
0.2
valeur limite de 0.3 mg/kg valable pour les récoltes jusqu'en 1997
"
vinaigre de fermentation et acide acétique
comestible
0.2
"
fruits
0.1
autres
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
légumes
0.1 autres
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
"
pommes de terre
0.1
pelées
"
viande musculaire de bovin
0.1
"
viande musculaire de mouton
0.1
"
viande musculaire de porc
0.1
"
viande musculaire de volaille
0.1
"
boissons sans alcool 0.05
autres
"
lait
0.02
"
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.02
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
eau potable
0.01
eau du robinet après l'avoir laissé couler pendant 5 minutes
Sélénium eau
potable
0.01
Sodium
vin
60
sodium excédentaire, non lié au chlorure
Thallium
baies
0.1
"
fruits à noyau
0.1
"
fruits à pépins
0.1
"
légumes
0.1
Zinc collagène
50
"
gélatine
50
"
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
cidre sans alcool
5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 131
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Zinc eau
potable
5
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
"
vermouth et bitter sans alcool
5
"
vin
5
"
boissons sans alcool 2
autres
3a
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des substances pharmacologiquement actives Les concentrations maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives sont conformes à l'annexe I du Règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil du 26 juin 1990 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale13.
Explications relatives à la liste figurant en annexe I du règlement (CEE) no 2377/90 1 La limite maximale de résidus est la teneur maximale en résidus résultant de
l'utilisation d'un médicament vétérinaire et exprimée en mg/kg ou en μg/kg
sur la base du poids frais.
Cette limite se fonde sur le type et la quantité de résidus considérés comme
ne présentant pas de risques d'ordre toxicologique pour la santé humaine,
tels qu'exprimés par la dose journalière admissible (DJA) ou sur la base
d'une DJA temporaire utilisant un facteur de sécurité additionnel. Elle tient
compte également d'autres risques concernant la santé publique et des
aspects de technologie alimentaire.
2
Les résidus de substances pharmacologiquement actives sont les substances
actives de médicaments vétérinaires et leurs métabolites se trouvant dans des
denrées alimentaires obtenues à partir d'animaux auxquels le médicament
vétérinaire en question a été administré.
3 Domaine
d'application:
1.
Médicaments
anti-infectieux
1.1
Agents
chimiothérapiques
1.2
Antibiotiques
13 JO L 224 du 18.8.1990, p. 1; règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 582/2009 du 3.7.2009, JO L 175 du 4.7.2009, p. 5. Cet acte juridique peut être consulté ou commandé contre paiement auprès de l'Office fédéral de la santé publique, 3003 Berne.
Denrées alimentaires et objets usuels 132
817.021.23
2.
Agents
antiparasitaires
2.1 Médicaments agissant sur les endoparasites 2.2 Médicaments agissant sur les ectoparasites 2.3 Médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites 2.4 Médicaments agissant sur les protozoaires 3. Médicaments agissant sur le système nerveux 3.1 Médicaments agissant sur le système nerveux central 3.2 Médicaments agissant sur le système nerveux autonome 4.
Anti-inflammatoires 4.1 Anti-inflammatoires non stéroïdiens 5.
Corticoïdes
5.1
Glucocorticoïdes
6. Médicaments agissant sur le système de reproduction 3b
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale Explications 1 La limite maximale de résidus est la teneur maximale en résidus résultant de l'utilisation d'additifs pour l'alimentation animale, au sens de l'art. 2, al. 1,
let. d, ch. 7, de l'ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux14, dans la denrée alimentaire d'origine animale, et exprimée en µg/kg
sur la base du poids frais.
2 Domaine
d'application:
K = coccidiostatiques au sens de l'art. 2, al. 1, let. m, de l'ordonnance du
26 mai 1999 sur les aliments pour animaux en corrélation avec l'annexe 2,
ch. 4.d.1. de l'ordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour
animaux15.
14 RS 916.307 15 RS
916.307.1. Le contenu de l'annexe n'est pas publié au RO. Il peut être consulté à l'adresse suivante: http://www.alp.admin.ch/themen/00587/00626/index.html?lang=fr.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 133
817.021.23
Substance active Domaine d'application
Espèce animale
Denrées alimentaires Limite maximale
de résidus
µg/kg
Diclazuril K poulets d'engraissement, dindes d'engraissement foie
1500
"
"
"
rognons
1000
"
"
"
muscle
500
"
"
"
peau et graisse
500
Lasalocide K
viande
de
volaille cf.
liste
figurant
au ch. 3a
cf. liste
figurant
au ch. 3a
Monensinesodium
K
poulets d'engraissement, dindes
peau et graisse
25
"
"
"
foie, rognons et muscle 8
Narasine
K
poulets d'engraissement dans tous les tissus frais 50
Robénidine
K
poulets d'engraissement foie 800
"
"
"
rognons
350
"
"
"
muscle
200
"
"
"
peau et graisse
1300
"
"
dindes
foie
400
"
"
"
rognons
200
"
"
"
muscle
200
"
"
"
peau et graisse
400
Salinomycinesodium
K
poulets d'engraissement dans tous les tissus frais 5
Denrées alimentaires et objets usuels 134
817.021.23
3c
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale résultant du transfert vers des aliments pour animaux non cibles Les concentrations maximales autorisées de résidus, issus d'un transfert, de coccidiostatiques et d'histomonostatiques dans les aliments d'origine animale sont fixées conformément à l'art. 1, al. 1 et 2 et à l'annexe du règlement (CE) No 124/2009 de la Commission du 10 février 200916 établissant des valeurs maximales pour la présence dans les denrées alimentaires de coccidiostatiques et d'histomonostatiques résultant du transfert inévitable de ces substances vers des aliments pour animaux non cibles.
Explication du règlement (CE) No 124/2009 La notion de «valeurs maximales» au sens du règlement (CE) No 124/2009 a la
même signification que la notion de «concentration maximale» au sens de l'art. 2, al. 1, de la présente ordonnance.
16 JO L 40 du 11.2.2009, p. 7; rectifié in JO no L 50 du 21.2.2009, p. 52
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 135
817.021.23
4
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour d'autres substances étrangères ou composants
Explications 4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la
liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches,
lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au
prorata de sa présence dans le produit.
4.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
4.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
4.5
Si un renvoi à ce chiffre des commentaires figure dans la colonne des remarques, alors les restrictions suivantes s'appliquent à la substance dans
l'aliment prêt à la consommation: - Provenant des arômes et d'autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes.
- Ne peut être ajouté en tant que tel aux denrées alimentaires ou aux arômes.
- Peut être présent dans la denrée alimentaire soit naturellement, soit à la suite d'une adjonction d'arômes préparés à partir de matières de base naturelles.
Denrées alimentaires et objets usuels 136
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
ABVT (azote basique volatil totale)
produits de la pêche des espèces de la
famille des Gadidae 350
Les produits de la pêche non transformés
appartenant aux catégories d'espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine
lorsque l'évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée.
Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
"
produits de la pêche des espèces de la
famille des Merluciidae 350
"
"
produits de la pêche des Salmo salar
350
"
"
produits de la pêche des espèces de la
famille des
Pleuronectidae
300
Sauf Hippoglossus spp. Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégories d'espèces
indiquées sont considérés impropres à la
consommation humaine lorsque l'évaluation
organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée.
Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 137
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
ABVT (azote basique volatil totale)
produits de la pêche des Helicolenus
dactylopterus
250
Les produits de la pêche non transformés
appartenant aux catégories d'espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine
lorsque l'évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée.
Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
"
produits de la pêche des Sebastes spp.
250
"
"
produits de la pêche des Sebastichthys
capensis
250
"
Acétate de méthyle
café
20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
mélasse
1
sucre de mélasse
Acide agarique
boissons alcooliques 100
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
denrées alimentaires contenant des
champignons
100
"
"
toutes denrées
alimentaires
20
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Acide érucique
graisses et huiles
comestibles
50000
exprimé
sur
la teneur totale
en acides gras
"
margarines
50000
"
"
minarines
50000
"
Acide
éthylènediaminetétracétique (EDTA)
eau potable
0.005 0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 138
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003
0.2
Agents tensio-actifs eau potable
0.1
total
Alcools supérieurs
boissons spiritueuses 5000 somme
sans propanol en
mg/l, exprimé sur l'alcool pur
Aloïne boissons
alcooliques
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Ammonium eau
potable 0.5
eau potable de type réduit; calculé en NH4+
"
"
0.1
sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, betaassaisonnements
destinés aux «snack foods»
1 provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques 1
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Benzène eau
potable
0.001
Benzo[a]pyrène thé
0.15
fumé; exprimé sur la matière sèche
"
champignons
comestibles
0.05
séchés; exprimé sur la matière sèche
"
levure sèche
0.05
exprimé sur la matière sèche
"
plantes à infusion
0.05
"
"
thé
0.05
sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche
"
produits à base de
poisson
0.005
fumés
"
graisses et huiles
comestibles
0.002
à l'exclusion du beurre de cacao
"
margarines
0.002
"
minarines
0.002
"
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.001
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.001
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 139
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benzo[a]pyrène
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.001
"
baies
0.001
provenant de l'environnement
"
céréales
0.001
"
"
fromage
0.001
fumé
"
fruits à noyau
0.001
provenant de l'environnement
"
fruits à pépins
0.001
"
"
légumes
0.001
"
"
préparation et produits à base de viande
0.001
fumés
"
produits céréaliers 0.001
provenant de l'environnement
"
toutes denrées
alimentaires
0.00003 denrées
alimentaires
consommées en l'état; dues à l'utilisation des arômes Berbérine boissons
alcooliques
10
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Biphényles polychlorés foie de poisson 3
"
oeufs de poisson
3
"
viande
2.5
exprimé sur la matière grasse
"
crustacés
1
"
échinodermes
1
"
mollusques
1
"
poissons
1
"
lait et produits laitiers 0.5
exprimé sur la matière grasse
"
oeufs
0.2
entiers
"
denrées alimentaires végétales
0.1
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.03
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.01
"
Bromate eau
potable
0.01
provenant du traitement de l'eau potable
Denrées alimentaires et objets usuels 140
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromo-dichlorométhane
eau potable
0.015
Butanol-1 toutes
denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Butanol-2 toutes
denrées
alimentaires
1
"
Carbamate d'éthyle
boissons spiritueuses 1
en mg/l; n'est pas
applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation)
Chlorate eau
potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chlore, libre
eau potable
0.1
Chlorite eau
potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chloro-3-propanediol1,2
condiments liquides 0.2
Composés polaires
graisses et huiles
comestibles à friture 270000
détermination selon la méthode de référence du MSDA
Coumarine
gomme à mâcher
50
provenant d'arômes
"
boissons alcooliques 10
"
"
confiseries au caramel 10
"
"
toutes denrées
alimentaires
2 autres;
provenant
d'arômes
Cyanure d'hydrogène eaux-de-vie de fruits à noyau
100
exprimé sur l'alcool pur; total en HCN en mg/l
"
eaux-de-vie de marc de fruits à noyau
100
"
"
massepain, ses
succédanés ou produits similaires
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
nougat
50
"
"
fruits à noyau
5 conserves;
provenant
d'arômes selon les
précisions sous chiffre 4.5 "
boissons alcooliques 1
1 mg/kg par % en volume d'alcool, provenant
d'arômes selon les
précisions sous chiffre 4.5 "
toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
"
eau potable
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 141
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyclohexane toutes
denrées
alimentaires
1 provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Dibromo-chlorométhane
eau potable
0.1
Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01
Dichloroéthane, 1,2eau potable
0.003
Dichloroéthylène, 1,1- eau potable 0.03
Dichloroéthylène, 1,2- eau potable 0.05
Dichlorométhane thé 5 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
café
2
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
eau potable
0.02
"
toutes denrées
alimentaires
0.02
autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Dichloropropanol-2, 1,3condiments liquides
0.05
Dioxyde de chlore
eau potable
0.05
Ether diéthylique
toutes denrées
alimentaires
2 provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Ethylméthylcétone café 20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
graisses et huiles
comestibles
5
fractionnement de la matière grasse
"
margarines
5
"
"
minarines
5
"
Denrées alimentaires et objets usuels 142
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethylméthylcétone toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Fluorure eau
potable
1.5
"
vin
1
Graines de mauvaises herbes
céréales
1000
en grains; échantillon de 1 kg
Hexane
produits à base de soja 30 dégraissés;
évalué
en
fonction de la présentation du produit; solvant
d'extraction
"
denrées alimentaires contenant des produits à base de protéines ou de farine dégraissée
10
exprimé sur la denrée telle que vendu; esolvant
d'extraction
"
germes de céréales, dégraissés
5 solvant
d'extraction,
fractionnement de la matière grasse
"
beurre de cacao
1
"
"
graisses et huiles
comestibles
1
"
"
margarines
1
"
"
minarines
1
"
"
toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Histamine
sauce de poisson
500
fermentée; exprimé sur un teneur d'azote de 20g/L "
Les produits de la
pêche, qui ont subi un traitement de maturation enzymatique dans
la saumure et qui sont issus d'espèces de
poissons présentant une teneur élevée en histidine. Notamment les
espèces des familles : Scombridae, Clupeidae, Engraulidae,
Coryfenidae,
Pomatomidae et
Scombraesosidae.
200
les poissons mis sur le marché pendant la durée de conservation. Plan de prélèvement d'échantillon :
l'échantillon comprend 9 unités. Exigences: la valeur moyenne mesurée est ≤ 200 mg/kg et aucune valeur mesurée ne dépasse 400 mg/kg et au maximum 2 des 9 valeurs se situent entre 200 et 400 mg/kg.
Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 143
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Histamine
Les produits de la
pêche appartenant aux espèces de poissons
présentant une teneur élevée en histidine.
Notamment les espèces des familles :
Scombridae,
Clupeidae,
Engraulidae,
Coryfenidae,
Pomatomidae et
Scombraesosidae.
100
Les produits mis sur le marché pendant la durée de conservation. Plan de prélèvement d'échantillon : l'échantillon comprend 9 unités. Exigences : la valeur moyenne mesurée est ≤ 100 mg/kg et aucune valeur mesurée ne dépasse 200 mg/kg et au maximum 2 des 9 valeurs se situent entre 100 et 200 mg/kg.
Détermination selon la méthode de référence du MSDA. Les différents
échantillons peuvent être prélevés au niveau du commerce de détail. Dans ce cas, la disposition prévue par l'art. 53 de
l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur
l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires (RS 817.025.21), à savoir que toutes les marchandises constituant un lot sont réputées à risque, ne s'applique pas.
Hydrazine eau
potable
0.005
Hydrocarbures aliphatiques et aromatiques
fruits à coque
10
provenant du matériel d'emballage (sacs de jute) Hydrocarbures aromatiques polycycliques
eau potable
0.0002
somme de benzo[a]pyrène, fluoranthène,
benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène,
indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures
halogénés, volatils toutes denrées
alimentaires
0.05
sauf eau potable; somme, à l'exception du
dichlorométhane; provenant de l'environnement
"
eau potable
0.02
somme, calculée en chlore, si l'eau a été traitée au chlore
"
"
0.008
somme, calculée en chlore; provenant de l'environnement
Hydrocarbures,
hydrosolubles
eau potable
0.001
Denrées alimentaires et objets usuels 144
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hydrocarbures, peu
solubles
eau potable
0.02
Hypéricine boissons alcooliques
10
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
articles de confiserie 1
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Méthanol boissons
spiritueuses
20000 autres; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
brandy
2000
20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de cidre 10000 20000 "
"
eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de marc de fruit
15000 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de marc de raisin
10000 20000 "
"
eau-de-vie de
mirabelles
12000 20000 "
"
eau-de-vie de poiré 10000 20000 "
"
eau-de-vie de poires williams
13500 20000 "
"
eau-de-vie de pommes 12000 20000 " "
eau-de-vie de prunes 12000 20000 "
"
eau-de-vie de quetsches 12000 20000 " "
eau-de-vie de sureau 13500 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de coing 13500 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de groseille 13500 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de cassis 13500 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de sorbe 13500 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de genièvre 13500 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie d'abricot 12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de poire 12000 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 145
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Méthanol
eau-de-vie de mûre
12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de framboise 12000 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de pêche 12000 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de vin
2000
20000
"
"
vin rouge
300
"
vin blanc
150
"
vin rosé
150
Morphine
graines de pavot
30
calculé
comme
base
Nitrate mâche
4500
denrée
telle
que vendue
"
salade, Lactuca sativa L.
4500
autre; denrée telle que vendue
"
betteraves rouges
3000
crues ou cuites, denrée telle que vendue
"
épinards
3000
denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue
"
choux chinois
2500
Brassica pekinensis, denrée telle que vendue
"
fenouil
2500
denrée telle que vendue "
jus de betteraves
rouges
2500
"
laitue Iceberg
2500
sans feuille externe, numéro du tarif 0705 1111; denrée telle que vendue
"
épinards
2000
conserves ou congelés "
choux
1500
sauf choux-raves; denrée telle que vendue
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 200
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
eau potable
40
"
fromage aux herbes
40
"
fromage
10
sauf fromage aux herbes Nitrite eau
potable
0.1
Nitrosamines volatiles bière 0.0005 somme
Ozone eau
potable
0.05
Peroxyde d'hydrogène collagène 10 calculé
en
H2O2, méthode
Pharmacopée européenne, gélatine
"
gélatine
10
"
Denrées alimentaires et objets usuels 146
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pesticides eau
potable
0.0005
somme de tous les
pesticides organiques et de leurs métabolites, produits de dégradation et de
réaction pertinents "
"
0.0001
par substance, est applicable aux pesticides organi-
ques et individuellement à leurs métabolites, produits de dégradation et de
réaction pertinents Phénols eau
potable
0.005
par substance
Phénols entraînables par la vapeur d'eau
eau potable
0.01
calculé en phénol
Phosphates eau
potable 1
uniquement pour l'eau potable chaude; calculé en phosphore
Propanol-1 toutes
denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources
naturelles d'arômes Propanol-2 toutes
denrées
alimentaires
10
"
Pulégone
articles de confiserie 350
aromatisés à la menthe; provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques 250
"
"
boissons sans alcool 250
"
"
boissons alcooliques 100 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
"
boissons sans alcool 100
"
"
toutes denrées
alimentaires
25
"
Quassine boissons
alcooliques
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
articles de confiserie 10
sous forme de pastilles; provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
5 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 147
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Safrol et isosafrol denrées alimentaires
contenant du macis ou de la noix muscade
15
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
5
"
"
boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
2
"
"
toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Santonine boissons
alcooliques
titrant plus de 25 % d'alcool en volume
1 provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Silicates eau
potable
10
ajoutés, pendant 3 mois au maximum, pour la
formation d'une couche protectrice; calculé en silicium
"
"
5
ajoutés; calculé en silicium Sitostérols beurre
600
pour usage artisanal ou industriel
Stigmastadiène-3,5 huile comestible 1
portant l'inscription «raffinée avec
ménagement»; ou teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre
Substances en
suspension (turbidité) eau potable
1
exprimé en UT/F 90° Sulfure
eau
potable
non
décelable
organoleptiquement
Tétrachloroéthylène graisses animales
0.2
"
viande de porc
0.2
exprimé sur la matière grasse
"
volaille domestique 0.2
"
"
eau potable
0.04
Tétrachlorométhane
eau potable
0.002
Tétrafluoro-1,1,1,2éthane
toutes denrées
alimentaires
0.02
provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Denrées alimentaires et objets usuels 148
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tétrahydrocannabinol, Delta 9huile de graines de
chanvre
50
"
graines de chanvre
20
exprimé sur la matière sèche
"
articles de boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie
5
"
"
boissons spiritueuses 5
exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
pâtes
5
exprimé sur la matière sèche
"
denrées alimentaires végétales
2
autres; exprimé sur la matière sèche
"
boissons alcooliques 0.2 sauf
boissons
spiritueuses
"
boissons sans alcool 0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
plantes et fruits à infusion
0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée, 15 g de plantes par kg d'eau, verser de l'eau bouillante et maintenir pendant 30
minutes à plus de 85 °C Thuyone (alpha et beta) absinthe 35
"
amers (boissons
spiritueuses)
35
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
denrées alimentaires contenant des
préparations à base de sauge
25
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
10
"
"
boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
5
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.5
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Tribromométhane eau potable
0.1
Trichloréthylène eau potable
0.07
Trichloro-1,1,1-éthane eau potable
2
Trichlorométhane eau potable
0.04
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 149
817.021.23
5
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les toxines microbiennes Explications concernant la liste 5.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée mentionnée et pour tous les produits issus des processus de transformation (cf. 5.2). La valeur est applicable à la date où le produit est prêt à être utilisé directement. Elle est par exemple applicable au moment où le produit est utilisé comme ingrédient d'une denrée alimentaire composée (voire lorsqu'il est destiné à la revente pour cet usage) ou lors de la remise aux consommateurs.
5.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, fragments, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de leur présence dans le produit. Si l'on dispose de données fiables portant sur les facteurs de concentration ou de dilution, il convient de les utiliser. Dans le cas contraire, l'autorité d'exécution déduit elle-même ces facteurs, au meilleur de son jugement, à partir des informations disponibles; en cas de doute, elle doit utiliser la valeur la plus stricte. Si des concentrations maximales spécifiques sont fixées pour des souscatégories ou des denrées alimentaires transformées, elles doivent être utilisées en priorité.
5.3
Si la liste n'en dispose pas autrement, une concentration maximale fixée pour une céréale est également applicable pour la farine de céréales, la mouture et tous types de semoule issus de cette même céréale. Cette règle s'applique de manière analogue à tous les types de céréales.
5.4
Les teneurs maximales s'appliquent aux céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par «première transformation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain, autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucune action physique n'est exercée sur le grain proprement dit et que le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Dans les systèmes intégrés de production et de transformation, la teneur maximale s'applique aux céréales brutes pour autant qu'elles soient destinées à une première transformation. Lors de la remise aux consommateurs ou en cas d'utilisation directe comme ingrédient, la valeur la plus stricte pour les céréales est applicable.
5.5
Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 5 et 6 de la liste: BT: MB: MY: SK: nd:
toxines bactériennes biotoxines marines mycotoxines sclérotes non décelable
Denrées alimentaires et objets usuels 150
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide domoïque
MB
mollusques bivalves 20
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Acide okadaïque
MB
mollusques bivalves 0.16 l'acide
okadaïque,
les dinophysistoxines et les
pectenotoxines pris ensemble, en
équivalent d'acide
okadaïque;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Aflatoxine B1
MY
noix de muscade
0.01
"
MY
épices
0.005
autres
"
MY
céréales
0.002
"
MY
germes de céréales
0.002
"
MY
fruits à coque
0.002
"
MY
fruits secs
0.002
"
MY
son
0.002
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.0001
exprimé
sur
la
matière sèche
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0001 "
Aflatoxine M1
MY
fromage
0.00025
"
MY
lait
0.00005
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.000025 exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
MY
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.000025 "
Aflatoxines (somme de B1+B2+G1+G2)
MY
noix de muscade
0.02
"
MY
épices
0.01
autres
"
MY
céréales
0.004
"
MY
germes de céréales
0.004
"
MY
fruits à coque
0.004
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 151
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aflatoxines (somme de B1+B2+G1+G2)
MY fruits
secs
0.004
"
MY
son
0.004
ASP (amnesic shellfish poison)
MB mollusques
bivalves
voir
acide
domoïque
Azaspiracides MB
mollusques
bivalves
0.16
en
équivalent
d'azaspiracide
Déoxynivalénol
MY
avoine brute
1.75
"
MY
blé dur brut
1.75
"
MY
maïs brut
1.75
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
céréales brutes
1.25
autres
"
MY
céréales
0.75
autres
"
MY
germes de céréales
0.75
"
MY
pâtes
0.75
exprimé sur une
teneur en eau
avoisine 12 %
"
MY
son
0.75
"
MY
céréales pour petit déjeuner
0.5
"
MY
pain, articles de
boulangerie, articles de biscuiterie et de
biscotterie
0.5 y
compris
collations
aux céréales
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.2 exprimé
sur
la
matière sèche
Dinophysistoxines MB mollusques
bivalves
voir
acide
okadaïque
Denrées alimentaires et objets usuels 152
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Entérotoxines de
staphylocoques
BT
fromage à base de lait ayant subi un traitement thermique à une
température inférieure à la température de
pasteurisation
nd Sauf
fromages
pour
lesquels le fabricant peut prouver aux
autorités compétentes qu'il n'existe
aucun risque de
contamination par
des entérotoxines
de staphylocoques.
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de pré-
lèvement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
fromage affiné à base de lait ou de petit-lait ayant subi un traitement thermique à une
température supérieure à la température de
pasteurisation
nd
"
"
BT
fromage au lait cru nd
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de pré-
lèvement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 153
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Entérotoxines de
staphylocoques
BT
fromages à pâte molle non affinés (fromages frais) à base de lait ou de petit-lait ayant été pasteurisés ou ayant
subi un traitement
thermique à une
température supérieure à la température de
pasteurisation
nd Sauf
fromages
pour
lesquels le fabricant peut prouver aux
autorités compétentes qu'il n'existe
aucun risque de
contamination par
des entérotoxines
de staphylocoques.
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de prélè-
vement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
lait en poudre
nd
Ce critère ne
s'applique pas aux
produits destinés à être transformés
dans l'industrie
alimentaire. Produits mis sur le
marché pendant la
durée de conservation. Plan de prélè-
vement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
poudre de petit-lait nd "
Denrées alimentaires et objets usuels 154
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ergot SK
céréales
500
destinées à la meunerie; prélèvement
d'un échantillon de 1 kg
"
SK
"
200
en grains; destinées aux consommateurs; prélèvement
d'un échantillon de 1 kg
Fumonisines (somme
de B1+B2)
MY
maïs brut
4
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
maïs
1
autres
"
MY
céréales pour petit déjeuner à base de maïs 0.8
"
MY
collations au maïs
0.8
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.2 exprimé
sur
la
matière sèche
Ochratoxine A
MY
épices
0.02
y compris réglisse; exprimé sur la
matière sèche
"
MY
fruits secs
0.02
autres; exprimé sur la matière sèche
"
MY
extrait de café
0.01
café soluble
"
MY
raisins
0.01
secs: raisins de
Corinthe, sultanines, autres raisins
secs
"
MY
cacao
0.005
"
MY
café torréfié
0.005
"
MY
céréales brutes
0.005
"
MY
produits de réglisse 0.005
"
MY
céréales
0.003
"
MY
germes de céréales
0.003
"
MY
son
0.003
"
MY
jus de raisins
0.002
"
MY
moût de raisin
0.002
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 155
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ochratoxine A
MY
vin
0.002
à l'exclusion des
vins de liqueur et
des vins ayant un
titre alcoométrique volumique minimal
de 15 %
"
MY
vin de fruits
0.002
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.0005
exprimé
sur
la
matière sèche
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0005 "
Patuline MY
cidre
0.05
"
MY
cidre sans alcool
0.05
"
MY
jus de fruits
0.05
"
MY
produits à base de
pommes
0.025 0.05
solides et semisolides, destinés à
la consommation
directe
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
MY
boissons spiritueuses 0.05
Pectenotoxines MB
mollusques
bivalves
voir
acide
okadaïque
PSP (paralytic shellfish poison)
MB mollusques
bivalves
0.8 somme;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Saxitoxine MB
mollusques bivalves voir PSP
Toxines botuliniques BT
toutes denrées
alimentaires
nd
méthode la plus
sensible
Yessotoxines
MB
mollusques bivalves 1
en équivalent de
yessotoxine;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Denrées alimentaires et objets usuels 156
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Zéaralénone
MY
huile de maïs raffinée 0.4
"
MY
maïs brut
0.35
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
céréales brutes
0.1
autres
"
MY
céréales pour petit déjeuner à base de maïs 0.1
"
MY
collations au maïs
0.1
"
MY
maïs
0.1
autres
"
MY
céréales
0.075
autres
"
MY
germes de céréales
0.075
"
MY
son
0.075
"
MY
pain, articles de boulangerie, articles de
biscuiterie et de biscotterie
0.05
y
compris
collations
aux céréales, à
l'exclusion des
collations au maïs
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.02
exprimé
sur
la
matière sèche
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 157
817.021.23
6
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les radionucléides Explications 6.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément
déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentaires transformées
(mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération,
sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour
chacun des constituants au prorata de sa présence dans le produit.
6.2
Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. A
l'intérieur d'un groupe, elles sont applicables à la somme des activités.
6.3
Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d'origine naturelle.
Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régulés
homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante de
l'activité incorporée.
6.4
Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment
les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes monocellulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions; ail; herbes
potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinambours; truffes; salep; écorces d'agrumes ou de melons; patates douces;
vitamines et provitamines; gélifiants, épaississants et substances de couverture d'origine végétale (additifs).
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Carbone-14 denrées
alimentaires de moindre importance
200 100000
"
toutes denrées alimentaires 200
10000
autres
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 200 1000
Isotopes de césium denrées alimentaires de moindre importance
10 12500
"
champignons sauvages 600
1250
"
gibier
600
1250
"
baies sauvages
100
1250
"
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
"
denrées alimentaires liquides 10 1000
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10 400
Denrées alimentaires et objets usuels 158
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Isotopes de
plutonium et
éléments de
transplutonium
denrées alimentaires de moindre importance
0.1 800 émettant
des
particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
toutes denrées alimentaires 0.1
80
autres; émettant
des particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
denrées alimentaires liquides 0.1 20 émettant des
particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 0.1
1
"
Isotopes de
strontium
denrées alimentaires de moindre importance
1 7500
notamment
Sr-90
"
toutes denrées alimentaires 1 750 autres; notamment Sr-90
"
denrées alimentaires liquides 1
125
notamment
Sr-90
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1
75
"
Isotopes d'iode
denrées alimentaires de moindre importance
10 20000
notamment
I-131
"
toutes denrées alimentaires 10 2000 autres;
notamment I-131
"
denrées alimentaires liquides 10
500
notamment
I-131
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10
150
"
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235,
U-238
denrées alimentaires de moindre importance
500
"
toutes denrées alimentaires 50
autres
"
denrées alimentaires liquides 10
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 159
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
animaux marins
150
"
denrées alimentaires de moindre importance
50
Ra-226
et
Ra-228 ne
s'appliquent
pas aux noix du
Brésil
"
toutes denrées alimentaires 5
autres
"
denrées alimentaires liquides 1 "
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1
Tous les autres
nucléides artificiels denrées alimentaires de moindre importance
10 12500
"
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
"
denrées alimentaires liquides 10 1000
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10 400
Tritium
denrées alimentaires de moindre importance
1000 100000
"
toutes denrées alimentaires 1000 10000
autres
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1000 3000
Denrées alimentaires et objets usuels 160
817.021.23
7
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance) pour les dioxines et les PCB de type dioxine Les teneurs maximales figurant dans les colonnes «Somme des dioxines (OMS- PCDD/F-TEQ)» et «Somme des dioxines et PCB de type dioxine (OMSPCDD/F-PCB-TEQ)» à l'annexe du Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires17 correspondent aux valeurs de tolérance applicables aux dioxines et aux PCB de type dioxine.
Pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines (dibenzo-p-dioxines polychlorées [PCDD] et dibenzofurannes polychlorés [PCDF]) et en PCB de type dioxine dans des denrées alimentaires, les exigences énoncées à l'annexe II du règlement (CE) no 1883/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 s'appliquent.
Explications 1 «Dioxines» désigne le groupe des dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofurannes polychlorés (PCDF).
2
Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la
liste, la partie comestible de la denrée alimentaire.
3
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4
Les denrées alimentaires qui dépassent la concentration maximale ne doivent pas être mélangées avec d'autres aliments ou utilisées pour la fabrication
d'autres denrées alimentaires.
17 JO L 364 du 20.12.2006, p. 5; règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 565/2008, JO L 160 du 18.06.2008, p. 20.