1

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 15 octobre 2010) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:

Art. 1

Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.

Art. 2

Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1

Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée.4 2 La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.

3

La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.

4

La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.

5

Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.

6

Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.

RO 1995 2893 1

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).

2 RS

817.02

3

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

4

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 26 nov. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 6027).

817.021.23

Denrées alimentaires et objets usuels 2

817.021.23

Art. 3

Détermination de la concentration maximale 1

L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.

2

Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:

a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;

c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.

Art. 4

Documentation et déclaration obligatoires 1

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.

2

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.

Art. 5


5

L'office adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2

Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.

5

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 3

817.021.23

Art. 6

Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:

a. l'ordonnance du 27 février 19866 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;

b. la liste du 1er juillet 19817 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.

Art. 7

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.

Dispositions transitoires relatives à la modification du 7 mars 20088 1

Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions de la liste 4 dans sa version du 7 mars 2008 peuvent être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2009.

2

Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

Disposition transitoire de la modification du 26 novembre 20089 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 26 novembre 2008 de la présente ordonnance peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2009. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

Disposition transitoire relative à la modification du 15 septembre 200910 Les denrées alimentaires concernées par les modifications figurant à la liste 2, peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 1er octobre 2010. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement

des stocks.

6

[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].

7

[RO 1981 969] 8 RO

2008 793 4475 9 RO

2008 6027

10 RO

2009 4741

Denrées alimentaires et objets usuels 4

817.021.23

Annexe11

(art. 2, al. 6)

1

Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.

Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.

Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descriptif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maximales se basent sur l'annexe I du règlement (CE) no 396/200512. Le code

correspondant au système européen figure dans la colonne 2 de la liste.

1.2

Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.

1.3

Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).

1.4

Pour les substances actives faisant l'objet d'un renvoi à une réglementation de l'UE, les concentrations maximales énumérées dans le règlement (CE) no 396/2005 font office de valeurs de tolérance. Les règlements modifiant le 11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFSP du 7 mars 2008 (RO 2008 793).

Mise à jour selon le ch. II de l'O du DFI du 26 nov. 2008 (RO 2008 6027), le ch. I des O de l'OFSP du 15 sept. 2009 (RO 2009 4741) et du 28 août 2010, en vigueur depuis le 15 oct. 2010 (RO 2010 4293). Voir aussi les disp. trans. ci-devant.

12 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 fév. 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié par: - Règlement (CE) no 178/2006, JO L 29 du 2.2.2006, p. 3 - Règlement (CE) no 149/2008, JO L 58 du 1.3.2008, p. 1 - Règlement (CE) no 839/2008, JO L 234 du 30.8.2008, p. 1 - Règlement (CE) no 822/2009 JO L 239 du 10.9.2009, p. 5 - Règlement (CE) no 1050/2009 JO L 290 du 6.11.2009, p. 7 - Règlement (CE) no 1097/2009 JO L 301 du 17.11.2009, p. 6 - Règlement (CE) no 459/2010 JO L 129 du 28.5.2010, p. 3

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 5

817.021.23

règlement (CE) no 396/2005 dans lesquels sont indiquées les concentrations maximales applicables aux différentes substances actives figurent dans la colonne «Remarques». Dans ce cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s'appliquent.

1.5

Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.

colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la

liste 4.

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

1,1-Dichloro-2,2bis(4-éthylphényl)

éthane (éthylane,

perthane)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Abamectine

0100000 fruits

0.01

sauf fraises,

framboises, fruits

à coque, mûres,

papayes

''

0120000

fruits à coque

0.02

''

0152000

fraises

0.1

''

0153010

mûres

0.1

''

0153030

framboises

0.1

''

0163040

papayes

0.05

''

0200000

légumes

0.01

autres

''

0231010

tomates

0.02

''

0231020

poivrons

0.05

''

0231030

aubergines

0.02

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.02

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.1

''

0255000

chicorée Witloof

0.1

''

0256000

fines herbes

1

''

0270030

céleri en branches

0.05

''

0300000

légumineuses séchées 0.01

''

0401000

graines oléagineuses 0.02

''

0500000

céréales

0.01

Denrées alimentaires et objets usuels 6

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Abamectine 0610000 thé 0.02

''

0700000 houblon

0.05

''

0800000 épices

0.02

Acephate

0100000 fruits

0.02

sauf raisins de table et raisins de cuve

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

''

0200000 légumes

0.5

sauf champignons,

légumes-racines et

légumes-tubercules

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

0.02

''

0280000 champignons comestibles

0.02

''

0300000 légumineuses séchées 0.02

''

0401000 graines oléagineuses 0.05

''

0500000 céréales

0.02

''

0610000 thé

0.05

''

0700000 houblon

0.05

''

0800000 épices

0.2

Acéquinocyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Acetamiprid 0110000 agrumes 1

''

0130000 fruits à pépins 0.1

''

0140000 fruits à noyau 0.1

sauf cerises

''

0140020 cerises

0.2

''

0211000 pommes de terre 0.05

''

0220020 oignons

0.05

''

0220030 échalotes

0.05

''

0231010 tomates

0.1

''

0231020 poivrons

0.3

''

0231030 aubergines

0.1

''

0232010 concombres

0.3

''

0232020 cornichons

0.3

''

0232030 courgettes

0.3

''

0233010 melons

0.01

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

5

''

0255000 chicorée Witloof 5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 7

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acetamiprid 0260030 pois frais,

non écossés

0.1

''

0260040

pois frais, écossés 0.1

''

0270060

poireaux

0.1

''

0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf graines de

coton

''

0401090

graines de coton

0.02

''

0500000

céréales

0.01

''

0610000

thé

0.1

''

0700000

houblon

0.1

''

0800000

épices

0.1

Acétochlore

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Acibenzolar-Smethyl

0100000 fruits

0.02

sauf

bananes,

mangues, noisettes; acide libre inclus

''

0120060

noisettes

0.1

acide libre inclus

''

0163020

bananes

0.1

''

''

0163030

mangues

0.5

''

''

0200000 légumes

0.02

autres; acide libre inclus

''

0231010

tomates

1

acide libre inclus

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.2

''

''

0252010

épinards

0.5

''

''

0255000

chicorée Witloof

0.2

''

''

0500000

céréales

0.05

''

''

0700000

houblon

0.05

''

''

0800000

épices

0.05

''

Acide gibbérellique toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Acide naphthylacétique, 1-

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Acide phosphonique

cf. aussi fosétyl-Al ''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

50

''

vin

100

Denrées alimentaires et objets usuels 8

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Aclonifen

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Acrinathrine 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Alachlore 0240000 brassicacées 0.02

''

0500030 maïs

0.02

''

0700000 houblon

0.05

''

0800000 épices

0.05

Alanycarbe

0151000 raisins de table et raisins de cuve

cf.

méthomyl

Aldicarbe

0100000 fruits

0.02

sulfoxyde et sulfone inclus

''

0200000 légumes

0.02

sauf légumesbulbes; sulfoxyde

et sulfone inclus

''

0220000 légumes-bulbes 0.05

sulfoxyde et sulfone inclus

''

0300000 légumineuses séchées 0.02

''

''

0401000 graines oléagineuses 0.05

''

''

0500000 céréales

0.05

''

''

0610000 thé

0.05

''

''

0700000 houblon

0.05

''

''

0800000 épices

0.05

''

''

0900010 betteraves sucrières 0.02

''

Amidosulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Aminopyralide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Amisulbrom

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.3

''

0211000 pommes de terre 0.01

Amitraze

0100000 fruits

0.05

sauf fruits à pépins; somme d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4-diméthylaniline, calculée

en amitraze

''

0130000 fruits à pépins 0.5

somme d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4-dimé

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 9

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

thylaniline, calculée en amitraze

Amitraze 0200000

légumes

0.05

''

''

0300000

légumineuses séchées 0.05

''

''

0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de

coton; somme

d'amitraze et de

tous les métabolites contenant le groupe

2,4-diméthylaniline, calculée en amitraze

''

0401090 graines de coton 1

somme d'amitraze

et de tous les

métabolites contenant le groupe 2,4-

diméthylaniline,

calculée en amitraze ''

0500000

céréales

0.05

''

''

0610000

thé

0.1

''

''

0700000

houblon

0.1

''

''

0800000

épices

0.1

''

Amitrole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Anilazine 0500000

céréales

0.1

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Aramite

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Asulam

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Atrazine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du

règlement (CE)

no 839/2008 et

annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Azadirachtine

0130000

fruits à pépins

0.02

''

0140020

cerises

0.1

''

0211000

pommes de terre

0.1

''

0213020

carottes

0.1

''

0231010

tomates

0.1

''

0231020

poivrons

0.2

''

0231030

aubergines

0.1

Denrées alimentaires et objets usuels 10

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azadirachtine

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.1

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.1

''

0242000 choux pommés 0.1

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.2

''

0255000 chicorée Witloof 0.2

''

0256000 fines herbes 1

''

0700000 houblon

0.01

''

0800000 épices

0.01

Azimsulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Azinphos-éthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Azinphos-méthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du

règlement (CE)

no 149/2008 et

annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Azocyclotin

0100000 fruits

0.05

autres; seul ou avec cyhexatin, calculé

en cyhexatin

''

0110000 agrumes

0.2

seul ou avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

''

0120000 fruits à coque 0.1

''

''

0130000 fruits à pépins 0.2

''

''

0140000 fruits à noyau 0.2

''

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.2

''

''

0200000 légumes

0.05

''

''

0401000 graines oléagineuses 0.05

''

''

0500000 céréales

0.05

''

''

0610000 thé

0.1

''

''

0700000 houblon

0.1

''

''

0800000 épices

2

''

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 11

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azoxystrobine

0100000

fruits

0.05

autres

''

0110000

agrumes

1

''

0120000

fruits à coque

0.1

''

0140000

fruits à noyau

1

sauf cerises

''

0140020

cerises

2

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

2

''

vin

0.5

''

0152000

fraises

2

''

0153010

mûres

3

''

0153030

framboises

3

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

2

''

0154040 groseilles à maquereau

2

''

0163020

bananes

2

''

0163030

mangues

0.2

''

0163040

papayes

0.2

''

0200000

légumes

0.05

autres

''

0213020

carottes

0.2

''

0213030

céleris-raves

0.3

''

0213040

raifort

0.2

''

0213060

panais

0.2

''

0213070

persil à grosse racine 0.2

''

0213080

radis

0.2

''

0213090 scorsonères (salsifis noirs)

0.2

''

0213100

rutabagas

0.2

''

0213110

navets

0.2

''

0220010

ail

0.1

''

0220020

oignons

0.1

''

0220030

échalotes

0.1

''

0220040

oignons de printemps 2

''

0231010

tomates

2

''

0231020

poivrons

2

''

0231030

aubergines

2

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

1

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.5

Denrées alimentaires et objets usuels 12

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azoxystrobine 0241010 brocolis 1

''

0241020 choux-fleurs 0.5

''

0242010 choux de Bruxelles 0.3

''

0242020 chou pomme

0.3

''

0243000 choux à feuilles 5

''

0244000 choux-raves 0.2

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

3

''

0255000 chicorée Witloof 0.2

''

0256000 fines herbes 3

''

0260010 haricots frais, non écossés

1

''

0260020 haricots frais, écossés 0.2

''

0260030 pois frais, non écossés

0.5

''

0260040 pois frais, écossés 0.2

''

0270030 céleri en branches 5

''

0270040 fenouil

5

''

0270050 artichauts

1

''

0270060 poireaux

2

''

0300000 légumineuses séchées 0.1

''

0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja,

graines de colza

''

0401060 graines de colza 0.5

''

0401070 fèves de soja 0.5

''

0500000 céréales

0.3

sauf riz

''

0500060 riz

5

''

0610000 thé

0.1

''

0700000 houblon

20

''

0800000 épices

0.1

''

0900010 betteraves sucrières 0.05

Barbane

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Beflubutamid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Bénalaxyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement (CE)

no 839/2008 et

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 13

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Benfluraline

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Benfuracarbe

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Bénomyl cf.

carbendazime

Bensultap 0100000

fruits

0.02

dosé

comme

nereistoxine

''

0200000

légumes

0.02

''

''

0401060

graines de colza

0.02

''

''

0500000

céréales

0.02

''

Bentazone

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Benthiavalicarbisopropyl

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.2

''

0211000

pommes de terre

0.01

''

0213020

carottes

0.02

''

0220020

oignons

0.02

''

0220030

échalotes

0.02

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.2

''

0255000

chicorée Witloof

0.2

''

0700000

houblon

0.01

''

0800000

épices

0.01

Benzoximate 0130000 fruits

à

pépins

0.5

''

0140000

fruits à noyau

0.5

''

0150000

baies et petits fruits 0.5

Benzthiazuron

0200000

légumes

0.05

Benzyladénine, 60130010 pommes

0.01

Bifénazate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Bifenox

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 14

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bifenthrine 0110000 agrumes 0.1

''

0120000 fruits à coque 0.05

''

0130000 fruits à pépins 0.3

''

0140000 fruits à noyau 0.2

''

0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, framboises, groseilles,

mûres, raisins de

table et raisins de cuve

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.2

''

0152000 fraises

0.5

''

0153010 mûres

0.3

''

0153030 framboises

0.3

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

''

0163020 bananes

0.1

''

0163030 mangues

0.3

''

0163040 papayes

0.5

''

0200000 légumes

0.1

autres

''

0211000 pommes de terre 0.05

''

0231010 tomates

0.2

''

0231020 poivrons

0.2

''

0231030 aubergines

0.2

''

0241010 brocolis

0.2

''

0241020 choux-fleurs 0.2

''

0242000 choux pommés 1

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

2

''

0255000 chicorée Witloof 2

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.5

''

0260030 pois frais, non écossés

0.1

''

0401000 graines oléagineuses 0.1

''

0500000 céréales

0.05

autres

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 15

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bifenthrine 0500010 orge

0.5

''

0500050

avoine

0.5

''

0500090

blé

0.5

''

0610000

thé

5

''

0700000

houblon

10

''

0800000

épices

0.1

''

0900010

betteraves sucrières 0.05

''

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses

animales

0.05

sauf graisse de

bovins; exprimé sur la matière grasse

''

1012020 graisse de bovins 0.1

exprimé sur la

matière grasse

''

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.01

''

''

1030000

œufs d'oiseaux 0.01

Binapacryl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Bitertanol 0100000

fruits

0.05

autres

''

0120000

fruits à coque

0.1

''

0130000

fruits à pépins

2

''

0140010

abricots

1

''

0140020

cerises

1

''

0140030

pêches

1

''

0140040

prunes

2

''

0163020

bananes

3

''

0200000 légumes

0.05

sauf concombres,

cornichons, courgettes, tomates

''

0231010

tomates

3

''

0232010

concombres

0.5

''

0232020

cornichons

0.5

''

0232030

courgettes

0.5

''

0300000

légumineuses séchées 0.05

''

0401000

graines oléagineuses 0.1

''

0500000

céréales

0.05

''

0610000

thé

0.1

''

0700000

houblon

0.1

''

0800000

épices

0.1

Denrées alimentaires et objets usuels 16

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Boscalid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Bromophos-éthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Bromopropylate 0100000 fruits 0.05

autres

''

0110000 agrumes

2

''

0130000 fruits à pépins 2

''

0140000 fruits à noyau 2

''

0150000 baies et petits fruits 2

''

0200000 légumes

0.05

sauf haricots non

écossés, tomates

''

0231010 tomates

1

''

0260010 haricots frais, non écossés

1

''

0300000 légumineuses séchées 0.05

''

0401000 graines oléagineuses 0.1

''

0500000 céréales

0.05

''

0610000 thé

0.1

''

0700000 houblon

0.1

''

0800000 épices

0.1

Bromoxynil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Bromuconazole 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Bromure de

méthyle

0120000 fruits à coque 0.01

au moment de la

remise au consommateur

''

fruits secs

0.01

''

''

légumes secs

0.01

''

''

0500000 céréales

0.01

''

''

produits céréaliers destinés à être

consommés crus

0.01

''

''

0610000 thé

0.01

''

''

0620000 grains de café 0.01

''

''

0630000 plantes à infusion 0.01

''

''

0640000 cacao (fèves fermentées)

0.01

''

''

0800000 épices

0.01

''

''

œufs en poudre 0.01

''

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 17

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bromure ionique

0100000

fruits

10

autres, frais

''

0110000

agrumes

30

''

0120000

fruits à coque

50

''

0152000

fraises

20

''

fruits secs

50

''

0200000

légumes

30

autres, frais

''

légumes secs

100

sauf bolets séchés

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

50

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

100 200

''

0255000

chicorée Witloof

100

200

''

0256000

fines herbes

50

''

bolets

400

secs

''

0300000

légumineuses séchées 50

''

0401000

graines oléagineuses 50

''

0500000

céréales

50

''

0610000

thé

50

''

0620000

grains de café

50

''

0630000

plantes à infusion

100

''

0640000 cacao (fèves fermentées)

50

''

0700000

houblon

20

''

0800000

épices

400

''

œufs en poudre 50 Bupirimate 0130010

pommes

1

ethyrimol

inclus,

calculé en bupirimate

''

0152000

fraises

0.5

''

''

0154040 groseilles à maquereau

2

''

''

0700000

houblon

10

''

''

0800000

épices

0.05

''

Buprofézine

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.1

''

vin

0.05

''

0153010

mûres

0.1

''

0153030

framboises

0.1

''

0231010

tomates

0.3

''

0231020

poivrons

0.3

Denrées alimentaires et objets usuels 18

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Buprofézine 0231030 aubergines 0.3

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.3

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.3

''

0700000 houblon

5

''

0800000 épices

0.05

Butafenacil 0130000 fruits à

pépins

0.02

''

0140000 fruits à noyau 0.02

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.02

Butraline 0260010

haricots

frais,

non écossés

0.02

''

0260020 haricots frais, écossés 0.02

''

0700000 houblon

0.02

''

0800000 épices

0.02

Butylate 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Cadusafos préparations pour nourrissons et préparations de suite

0.006 exprimé sur la préparation telle

que consommée

''

préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés

0.006 ''

Camphéchlore 0500000 céréales

0.1 camphène

chloré

contenant 67 à

69 % de chlore

''

0700000 houblon

0.1

''

0800000 épices

0.1

''

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses

animales

0.05

sauf viande de

volaille; exprimé

sur la matière

grasse; somme des

composés des trois

indicateurs Parlar

nos 26, 50 et 62

''

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.01

exprimé sur la

matière grasse;

somme des composés des trois indica-

teurs Parlar nos 26, 50 et 62

Captafol 0700000 houblon 0.1

''

0800000 épices

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 19

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Captane 0100000

fruits

0.02

autres

''

0120010

amandes

0.3

''

0130000

fruits à pépins

3

seul ou avec folpet ''

0140000 fruits à noyau 1

sauf abricots,

cerises

''

0140010

abricots

3

''

0140020

cerises

5

''

0150000

baies et petits fruits 3

seul ou avec folpet ''

0163030

mangues

2

''

0200000

légumes

0.1

autres

''

0211000

pommes de terre

0.05

''

0231010

tomates

2

seul ou avec folpet ''

0231030

aubergines

2

''

''

0251030

chicorée

2

''

0260010 haricots frais, non écossés

2

seul ou avec folpet ''

0260020

haricots frais, écossés 2

''

''

0270060

poireaux

2

''

0300000

légumineuses séchées 0.02

''

0401000

graines oléagineuses 0.02

''

0500000

céréales

0.02

''

0610000

thé

0.05

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Carbaryl 0100000

fruits

0.05

sauf

olives

''

olives

5

''

0200000

légumes

0.05

sauf tomates

''

0231010

tomates

0.5

''

0300000

légumineuses séchées 0.05

''

0401000

graines oléagineuses 0.05

''

0500000

céréales

0.5

''

0610000

thé

0.1

''

0700000

houblon

0.1

''

0800000

épices

0.1

''

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses

animales

0.05

exprimé sur la

matière grasse

''

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.05

''

''

1030000

œufs d'oiseaux 0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 20

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbendazime

0100000 fruits

0.1

autres; somme de

bénomyl et carbendazime, exprimée

en carbendazime

''

0110000 agrumes

0.5

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en

carbendazime

''

0130000 fruits à pépins 0.2

''

''

0140010 abricots

0.2

''

''

0140020 cerises

0.5

''

''

0140030 pêches

0.2

''

''

0140040 prunes

0.5

''

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

''

''

0152000 fraises

0.5

''

''

0163040 papayes

0.2

''

''

0200000 légumes

0.1

autres; somme de

bénomyl et carbendazime, exprimée

en carbendazime

''

0231010 tomates

0.5

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en

carbendazime

''

0231030 aubergines

0.5

''

''

0231040 okras, camboux 2

''

''

0242010 choux de Bruxelles 0.5

''

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

1

''

''

0255000 chicorée Witloof 1

''

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.2

''

''

0260030 pois frais, non écossés

0.2

''

''

0280010 champignons de culture

1

''

''

0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja;

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en

carbendazime

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 21

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbendazime

0401070 fèves de soja 0.2

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en

carbendazime

''

0500010

orge

2

''

''

0500050

avoine

2

''

''

0500070

seigle

0.1

''

''

0500090

blé

0.1

''

''

0700000

houblon

0.1

''

''

0800000

épices

0.1

''

Carbetamide 0255000 chicorée

Witloof 0.02

''

0260030 pois frais, non écossés

0.05

''

0260040

pois frais, écossés 0.05

''

0401060

graines de colza

0.05

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Carbofuran 0100000

fruits

0.02

sauf

agrumes;

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé

en carbofuran

''

0110000 agrumes

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé

en carbofuran

''

0200000 légumes

0.05

autres; 3-hydroxycarbofuran inclus,

calculé en carbofuran

''

0211000 pommes de terre 0.02

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé

en carbofuran

''

0220020

oignons

0.1

''

''

0220030

échalotes

0.1

''

''

champignons de Paris 0.8

''

''

0300000

légumineuses séchées 0.02

''

''

0401000

graines oléagineuses 0.1

''

''

0500000 céréales

0.02

sauf maïs;

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé

en carbofuran

''

0500030 maïs

0.05

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé

en carbofuran

Denrées alimentaires et objets usuels 22

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbofuran 0610000 thé 0.05

''

''

0700000 houblon

0.05

''

''

0800000 épices

0.05

''

''

0900010 betteraves sucrières 0.05

''

Carbosulfan 0213020 carottes 0.1

''

0213060 panais

0.1

''

0610000 thé

0.1

''

0700000 houblon

1

''

0800000 épices

0.1

''

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Carboxine 0500000 céréales 0.2

''

0700000 houblon

0.05

''

0800000 épices

0.05

Carfentrazone-éthyle toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Cartap

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Carvone, d0211000 pommes de terre

5

Chinométhionate 0100000 fruits 0.3

''

0200000 légumes

0.3

sauf pommes de

terre

Chlorantraniliprole toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008 sous

chlorantranilipole

Chlorbenside

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Chlorbufam

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Chlordane

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexedu

règlement

(CE) no 149/2008

Chlordécone 0700000 houblon 0.02

''

0800000 épices

0.02

Chlorfenson

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 23

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorfenvinphos

0100000 fruits

0.02

somme des isomères E et Z

''

0200000 légumes

0.02

autres; somme des

isomères E et Z

''

0213020 carottes

0.5

somme des isomères E et Z

''

0213060

panais

0.5

''

''

0213080

radis

0.5

''

''

0213100

rutabagas

0.5

''

''

0213110

navets

0.5

''

''

0220000 légumes-bulbes 0.1

sauf ail, échalotes; somme des isomères E et Z

''

0220010 ail

0.5

somme des isomères E et Z

''

0220030

échalotes

0.5

''

''

0232030

courgettes

0.1

''

''

0240000 brassicacées 0.1

sauf chou pomme,

choux-raves,

rutabagas; somme

des isomères E et Z ''

0242020 chou pomme

0.5

somme des isomères E et Z

''

0244000

choux-raves

0.3

''

''

0251010

mâche

0.1

''

''

0251040

cresson

0.1

''

''

0252010

épinards

0.1

''

''

0256040

persil

0.5

''

''

0270010

asperges

0.1

''

''

0270030

céleri en branches

0.5

''

''

0270060

poireaux

0.1

''

''

0280010 champignons de culture

0.05

''

''

0300000

légumineuses séchées 0.02

''

''

0401000

graines oléagineuses 0.02

''

''

0500000

céréales

0.02

''

''

0610000

thé

0.05

''

''

0700000

houblon

0.05

''

''

0800000

épices

0.05

''

Chloridazon

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 24

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlormequat

0100000 fruits

0.05

sauf fruits à coque, olives, poires

''

0120000 fruits à coque 0.1

''

0130020 poires

0.2

''

olives

0.1

''

0200000 légumes

0.05

sauf champignons

de culture

''

0280010 champignons de culture

10

''

0300000 légumineuses séchées 0.05

''

0401000 graines oléagineuses 0.1

''

0500000 céréales

0.05

sauf avoine, blé,

orge, seigle

''

0500010 orge

2

''

0500050 avoine

5

''

0500070 seigle

2

''

0500090 blé

2

''

0610000 thé

0.1

''

0700000 houblon

0.1

''

0800000 épices

0.1

''

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses

animales

0.05

sauf foie de bovins, rognons de bovins

''

1012030 foie de bovins 0.1

''

1012040 rognons de bovins 0.2

''

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.05

''

1030000 œufs d'oiseaux 0.05

Chlorobenzilate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Chloropicrine 0700000 houblon 0.02

''

0800000 épices

0.02

Chlorothalonil 0100000 fruits 0.01

autres

''

0130000 fruits à pépins 1

''

0140010 abricots

1

''

0140030 pêches

1

''

0151010 raisins de table 1

''

0151020 raisins de cuve 3

''

0152000 fraises

3

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 25

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorothalonil 0154020 Airelles

canneberges

(Vaccinium

oxycoccus)

2

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

10

''

0154040 groseilles à maquereau

10

''

0163020

bananes

0.2

''

0163040

papayes

20

''

0200000

légumes

0.01

autres

''

0211000

pommes de terre

0.05

''

0213020

carottes

1

''

0213030

céleris-raves

1

''

0220010

ail

0.5

''

0220020

oignons

0.5

''

0220030

échalotes

0.5

''

0220040

oignons de printemps 5

''

0231010

tomates

2

''

0231020

poivrons

2

''

0231030

aubergines

2

''

0232010

concombres

1

''

0232020

cornichons

5

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

1

''

0241010

brocolis

3

''

0241020

choux-fleurs

3

''

0242000

choux pommés 3

''

0256000

fines herbes

5

''

0260010 haricots frais, non écossés

5

''

0260020

haricots frais, écossés 2

''

0260030 pois frais, non écossés

2

''

0260040

pois frais, écossés 0.3

''

0270030

céleri en branches

10

''

0270060

poireaux

10

''

0280010 champignons de culture

2

''

0300000

légumineuses séchées 0.01

''

0401000

graines oléagineuses 0.01

sauf arachides

''

0401020

arachides

0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 26

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorothalonil 0500000 céréales 0.1

sauf

maïs

''

0500030 maïs

0.05

''

0610000 thé

0.1

''

0700000 houblon

50

''

0800000 épices

0.1

''

0900010 betteraves sucrières 0.05

Chlorotoluron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Chloroxuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Chlorphénapyr 0700000 houblon 0.1

''

0800000 épices

0.1

Chlorprophame 0100000 fruits

0.05

3-chloroaniline

inclus, exprimé en

chlorprophame

''

0200000 légumes

0.05

sauf pommes de

terre; 3-chloroaniline inclus,

exprimé en

chlorprophame

''

0211000 pommes de terre 10

30

''

0300000 légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline

inclus, exprimé en

chlorprophame

''

0401000 graines oléagineuses 0.1

''

''

0500000 céréales

0.02

''

''

0610000 thé

0.1

''

''

0700000 houblon

0.1

''

''

0800000 épices

0.1

''

Chlorpyrifos 0100000 fruits 0.05

autres

''

0110000 agrumes

0.3

sauf citrons,

mandarines

''

0110030 citrons

0.2

''

0110050 mandarines

2

''

0130000 fruits à pépins 0.5

''

0140000 fruits à noyau 0.2

sauf cerises

''

0140020 cerises

0.3

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

''

0152000 fraises

0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 27

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorothalonil

0153010

mûres

0.5

''

0153030

framboises

0.5

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

1

''

0154040 groseilles à maquereau

1

''

0162010

kiwis

2

''

0163020

bananes

3

''

0200000

légumes

0.05

autres

''

0213020

carottes

0.1

''

0213080

radis

0.2

''

0220020

oignons

0.2

''

0220030

échalotes

0.2

''

0231010

tomates

0.5

''

0231020

poivrons

0.5

''

0231030

aubergines

0.5

''

0242000

choux pommés 1

''

0243010

choux de Chine

0.5

''

0270050

artichauts

1

''

0500010

orge

0.2

''

0610000

thé

0.1

''

0700000

houblon

0.1

''

0810000

graines «épices» 5

''

0820000 fruits et baies «épices»

1

''

0830000

écorces «épices» 0.1 ''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

1

''

0850000

boutons «épices» 0.1 ''

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.1

''

0870000

arille «épices» 0.1 ''

1016000 viandes de volaille 0.05

exprimé sur la

matière grasse

''

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.01

''

''

1030000

œufs d'oiseaux 0.01

''

denrées

non spécifiées

0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 28

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du

règlement (CE)

no 149/2008 et

annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Chlorsulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Chlorthal-dimethyl 0220020 oignons 1

''

0220030 échalotes

1

''

0700000 houblon

0.01

''

0800000 épices

0.01

Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Chlozolinate 0130000 fruits à

pépins

0.1

''

0140000 fruits à noyau 0.1

''

0150000 baies et petits fruits 0.1

sauf fraises

''

0152000 fraises

1

''

0200000 légumes

0.1

sauf pommes

de terre

''

0610000 thé

0.1

''

0700000 houblon

0.1

''

0800000 épices

0.1

''

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Cinidon-éthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Clétodime 0130000 fruits à

pépins

0.05

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.05

''

0152000 fraises

0.5

''

0200000 légumes

0.1

sauf choux pommés, pois frais,

écossés, pois frais, non écossés

''

0242000 choux pommés 0.5

''

0260030 pois frais, non écossés

0.5

''

0260040 pois frais, écossés 0.5

''

0401010 graines de lin 0.2

''

0401050 graines de tournesol 0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 29

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Clétodime 0401060 graines de colza 0.1

''

0401070

fèves de soja

0.5

''

0700000

houblon

0.1

''

0800000

épices

0.1

''

0900010

betteraves sucrières 0.05

Clodinafop

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Clofentezine 0100000 fruits

0.02

autres

''

0110000

agrumes

0.5

''

0130000

fruits à pépins

0.5

''

0140000

fruits à noyau

0.2

''

0150000

baies et petits fruits 0.3

autres

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.1

''

0152000

fraises

2

''

0153010

mûres

3

''

0153030

framboises

3

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

''

0200000 légumes

0.02

sauf concombres,

melons, tomates

''

0231010

tomates

0.3

''

0232010

concombres

0.3

''

0233010

melons

0.1

''

0500000

céréales

0.02

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Clomazone

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 1050/2009

Clopyralid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Clothianidin

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.1

''

0254000

cresson d'eau

0.02

''

0255000

chicorée Witloof

0.02

''

0401060

graines de colza

0.01

''

0500000

céréales

0.01

Denrées alimentaires et objets usuels 30

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Clothianidin 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

''

0900010 betteraves sucrières 0.01

Composés du

cuivre (cuivre)

0130000 fruits à pépins 15

dosé comme cuivre

''

0140000 fruits à noyau 15

''

''

0150000 baies et petits fruits 15

''

''

0200000 légumes

15

''

''

0700000 houblon

1000

''

''

0800000 épices

40

''

''

0900010 betteraves sucrières 15

''

Composés du

mercure

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Cyanamide

(H2NCN)

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.05

''

0220000 légumes-bulbes 0.05

''

0700000 houblon

0.2

''

0800000 épices

0.1

Cyanazine 0260030

pois frais,

non écossés

0.02

''

0260040 pois frais, écossés 0.02

''

0401070 fèves de soja 0.02

Cyanure

d'hydrogène

farine de céréales

6

''

0500000 céréales

15

Cyazofamid 0100000 fruits 0.01

autres

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

''

0200000 légumes

0.01 autres

''

0231010 tomates

0.2

''

0231030 aubergines

0.2

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.1

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.1

''

0300000 légumineuses séchées 0.01

''

0401000 graines oléagineuses 0.02

''

0500000 céréales

0.02

''

0610000 thé

0.02

''

0700000 houblon

0.02

''

0800000 épices

0.02

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 31

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyclanilide 0500000 céréales

0.05

''

0700000

houblon

0.1

''

0800000

épices

0.1

Cyclopropène,

1-Méthyltoutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Cycloxydime 0130000 fruits

à

pépins

0.05

''

0140000

fruits à noyau

0.05

''

0150000

baies et petits fruits 0.05

''

0200000

légumes

0.1

autres

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.2

''

0255000

chicorée Witloof

0.2

''

haricots fourragers (féveroles)

5

''

0401060

graines de colza

0.5

''

0401070

fèves de soja

0.3

''

0500030

maïs

0.1

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

''

0900010

betteraves sucrières 0.05

Cycluron 0200000

légumes

0.05

''

0500000

céréales

0.05

Cyflufénamid

0130000

fruits à pépins

0.02

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.2

''

0500010

orge

0.1

''

0500070

seigle

0.05

''

0500090

blé

0.05

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Cyfluthrine 0100000 fruits

0.02

autres;

cyfluthrine,

y compris d´autres

mélanges de constituants isomères

(somme des isomères)

Denrées alimentaires et objets usuels 32

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyfluthrine

0130000 fruits à pépins 0.2

cyfluthrine, y

compris d´autres

mélanges de constituants isomères

(somme des isomères)

''

0140010 abricots

0.3

''

''

0140020 cerises

0.2

''

''

0140030 pêches

0.3

''

''

0140040 prunes

0.2

''

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.3

''

''

0200000 légumes

0.02

autres; cyfluthrine, y compris d´autres

mélanges de constituants isomères

(somme des isomères)

''

0231010 tomates

0.05

cyfluthrine, y

compris d´autres

mélanges de constituants isomères

(somme des isomères)

''

0231020 poivrons

0.3

''

''

0232010 concombres

0.1

''

''

0241010 brocolis

0.05

''

''

0241020 choux-fleurs 0.05

''

''

0242000 choux pommés 0.2

''

''

0243000 choux à feuilles 0.3

''

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.5

''

''

0255000 chicorée Witloof 0.5

''

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.05

''

''

0260020 haricots frais, écossés 0.05

''

''

0260030 pois frais, non écossés

0.05

''

''

0260040 pois frais, écossés 0.05

''

''

0300000 légumineuses séchées 0.02

''

''

0401060 graines de colza 0.05

''

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 33

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyfluthrine 0500000 céréales

0.02

sauf

maïs;

cyfluthrine, y compris

d´autres mélanges

de constituants

isomères (somme

des isomères)

''

0500030 maïs

0.05

cyfluthrine, y

compris d´autres

mélanges de constituants isomères

(somme des isomères)

''

0610000

thé

0.1

''

''

0700000

houblon

20

''

''

0800000

épices

0.1

''

''

0900010

betteraves sucrières 0.02

''

''

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses

animales

0.05

''

''

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.02

''

''

1030000

œufs d'oiseaux 0.02

''

''

denrées

non spécifiées

0.05

''

Cyhalofop-butyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Cyhexatin cf.

azocyclotin

Cymoxanil

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.05

''

0211000

pommes de terre

0.05

''

0220020

oignons

0.5

''

0220030

échalotes

0.05

''

0231010

tomates

0.2

''

0231030

aubergines

0.05

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.05

''

0252010

épinards

0.05

''

0255000

chicorée Witloof

0.05

''

0260030 pois frais, non écossés

0.05

''

0260040

pois frais, écossés 0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 34

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cymoxanil 0270010 asperges 0.05

''

0700000 houblon

2

''

0800000 épices

0.05

Cyperméthrine 0100000 fruits 0.05

autres

''

0110000 agrumes

2

''

0130000 fruits à pépins 1

''

0140010 abricots

2

''

0140020 cerises

1

''

0140030 pêches

2

''

0140040 prunes

1

''

0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf airelles rouges, fraises, groseilles,

groseilles à maquereau, myrtilles

''

0200000 légumes

0.05 autres

''

0220010 ail

0.1

''

0220020 oignons

0.1

''

0220030 échalotes

0.1

''

0220040 oignons de printemps 0.05

''

0230000 légumes-fruits 0.5

sauf cucurbitacées

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.2

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.2

''

0240000 brassicacées 0.5

sauf choux à

feuilles, chouxraves

''

0243000 choux à feuilles 1

''

0244000 choux-raves 0.2

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

2

''

0252010 épinards

0.5

''

0252030 feuilles de bettes 0.5

''

0255000 chicorée Witloof 2

''

0256000 fines herbes 2

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.5

''

0260030 pois frais, non écossés

0.5

''

0270010 asperges

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 35

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cymoxanil 0270050

artichauts

2

''

0270060

poireaux

0.5

''

0280020 champignons sauvages

1

''

0300000

légumineuses séchées 0.05

''

0401000 graines oléagineuses 0.2 sauf arachides,

fèves de soja,

graines de moutarde ''

0401020

arachides

0.05

''

0401070

fèves de soja

0.05

''

0401080

graines de moutarde 0.05

''

0500000

céréales

0.05

sauf avoine, orge

''

0500010

orge

0.2

''

0500050

avoine

0.2

''

0610000

thé

0.5

''

0700000

houblon

30

''

0810000

graines «épices» 0.1 ''

0820000 fruits et baies «épices»

0.1

''

0830000

écorces «épices» 0.1 ''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.2

''

0850000

boutons «épices» 0.1 ''

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.1

''

0870000

arille «épices» 0.1 ''

0900010

betteraves sucrières 1

Cyproconazole

0130000

fruits à pépins

0.1

''

0140000

fruits à noyau

0.1

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.02

''

0213010

betteraves rouges 0.05 ''

0231010

tomates

0.05

''

0255000

chicorée Witloof

0.05

''

0270060

poireaux

0.5

''

0401050

graines de tournesol 0.05

''

0401060

graines de colza

0.05

''

0500000

céréales

0.1

''

0620000

grains de café

0.1

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 36

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyproconazole 0900010 betteraves sucrières 0.1

Cyprodinil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexedu

règlement

(CE)

no 822/2009,

rectificatif du

10.03.2010

Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01

Cyromazine 0100000 fruits 0.05

''

0200000 légumes

0.05 autres

''

0211000 pommes de terre 1

''

0213020 carottes

1

''

0231010 tomates

1

''

0231020 poivrons

1

''

0231030 aubergines

1

''

0232010 concombres

1

''

0232020 cornichons

1

''

0232030 courgettes

1

''

0233010 melons

0.3

''

0233030 pastèques

0.3

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

15

''

0252010 épinards

5

''

0252030 feuilles de bettes 5

''

0255000 chicorée Witloof 15

''

0256000 fines herbes 15

''

0260010 haricots frais, non écossés

5

''

0260030 pois frais, non écossés

5

''

0270030 céleri en branches 2

''

0270050 artichauts

2

''

0280010 champignons de culture

5

''

0500000 céréales

0.05

''

0700000 houblon

0.05

''

0800000 épices

0.05

''

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses

animales

0.05

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 37

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyromazine

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.02

''

1030000

œufs d'oiseaux 0.2

D, 2,4toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Dalapon 0700000

houblon

0.1

''

0800000

épices

0.1

Daminozide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Dazomet

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

DB, 2,4toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

DDT

poissons

4

exprimé sur la

partie comestible;

somme de tous

les isomères et

du DDE + TDE

''

œufs de poisson 4

somme de tous

les isomères et

du DDE + TDE

''

crustacés

4

exprimé sur la

partie comestible;

somme de tous

les isomères et

du DDE + TDE

''

échinodermes

4

''

''

mollusques

4

''

''

foie de poisson

4

somme de tous

les isomères et

du DDE + TDE

''

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.005 0.01

exprimé sur la

préparation telle

que consommée;

somme de tous

les isomères et

du DDE + TDE

''

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 38

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Deltaméthrine 0100000 fruits 0.05

autres

''

0130000 fruits à pépins 0.1

sauf pommes

''

0130010 pommes

0.2

''

0140000 fruits à noyau 0.1

sauf cerises

''

0140020 cerises

0.2

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.2

''

0152000 fraises

0.2

''

0153010 mûres

0.5

''

0153030 framboises

0.5

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

''

0154040 groseilles à maquereau

0.2

''

olives

1

''

0162010 kiwis

0.2

''

0200000 légumes

0.05 autres

''

0220000 légumes-bulbes 0.1

''

0230000 légumes-fruits 0.2

sauf aubergines,

gombos, tomates

''

0231010 tomates

0.3

''

0231030 aubergines

0.3

''

0231040 okras, camboux 0.3

''

0241010 brocolis

0.1

''

0241020 choux-fleurs 0.1

''

0242010 choux de Bruxelles 0.1

''

0242020 chou pomme

0.1

''

0243000 choux à feuilles 0.5

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.5

''

0252010 épinards

0.5

''

0255000 chicorée Witloof 0.5

''

0256000 fines herbes 0.5

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.2

''

0260020 haricots frais, écossés 0.2

''

0260030 pois frais, non écossés

0.2

''

0260040 pois frais, écossés 0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 39

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Deltaméthrine

0270050

artichauts

0.1

''

0270060

poireaux

0.2

''

0300000

légumineuses séchées 1

''

0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de

colza, graines de

moutarde

''

0401060

graines de colza

0.1

''

0401080

graines de moutarde 0.1

''

0500000

céréales

2

''

0610000

thé

5

''

0700000

houblon

5

''

0800000

épices

0.05

''

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses

animales

0.5

sauf viande de

volaille; exprimé

sur la matière

grasse

''

1016000 viandes de volaille 0.1

exprimé sur la

matière grasse

''

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.05

''

''

1030000

œufs d'oiseaux 0.05

Desmédiphame

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Diafenthiuron

0231010

tomates

0.6

''

0231020

poivrons

0.6

''

0231030

aubergines

0.6

''

0232010

concombres

0.3

''

0240000

brassicacées

0.2

Diallate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Diazinon 0100000

fruits

0.05

autres

''

0130010

pommes

0.3

''

0130020

poires

0.3

''

0140000

fruits à noyau

0.2

sauf cerises

''

0140020

cerises

0.3

''

0152000

fraises

0.1

''

0153010

mûres

0.1

''

0153030

framboises

0.2

''

0154010 myrtilles (Vaccinium vaccinium)

0.2

Denrées alimentaires et objets usuels 40

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diazinon 0154020

Airelles

canneberges

(Vaccinium

oxycoccus)

0.2

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.2

''

0154040 groseilles à maquereau

0.2

''

0162010 kiwis

0.2

''

0163080 ananas

0.3

''

0200000 légumes

0.05 autres

''

0211000 pommes de terre 0.02

''

0213020 carottes

0.2

''

0213080 radis

0.1

''

0231010 tomates

0.5

''

0231020 poivrons

0.5

''

0231030 aubergines

0.5

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.1

''

0240000 brassicacées 0.5

sauf choux-raves

''

0244000 choux-raves 0.2

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.5

''

0252010 épinards

0.5

''

0255000 chicorée Witloof 0.5

''

0256000 fines herbes 0.5

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.2

''

0260020 haricots frais, écossés 0.2

''

0260030 pois frais, non écossés

0.2

''

0260040 pois frais, écossés 0.2

''

0270010 asperges

0.1

''

0270030 céleri en branches 0.2

''

0270040 fenouil

0.2

''

0270060 poireaux

0.2

''

0300000 légumineuses séchées 0.05

''

0401000 graines oléagineuses 0.05

''

huile d'olive vierge 0.3

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 41

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diazinon 0500000

céréales

0.02

''

0610000

thé

0.1

''

0700000

houblon

0.5

''

0810000

graines «épices» 5

''

0820000 fruits et baies «épices»

0.1

''

0830000

écorces «épices» 0.02 ''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.5

''

0850000

boutons «épices» 0.02 ''

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.02

''

0870000

arille «épices» 0.02 ''

1020010

lait

0.01

''

denrées

non spécifiées

0.02

Dibrométhane, 1,2toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Dicamba

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Dichlobenil

0100000 fruits

0.5

sauf raisins de table et raisins de cuve;

dichlorobenzamide

inclus

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

1.5

dichlorobenzamide

inclus

''

0700000

houblon

0.05

''

''

0800000

épices

0.05

''

Dichlofluanide 0100000 fruits

5

sauf baies et petits fruits; diméthylaminosulfanilide

inclus, calculé en

dichlofluanide

''

0150000 baies et petits fruits 10 diméthylaminosulfanilide inclus,

calculé en dichlofluanide

''

jus de raisins

1

''

''

vin

1

''

Denrées alimentaires et objets usuels 42

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dichlofluanide 0200000 légumes

5 autres;

diméthylaminosulfanilide

inclus, calculé en

dichlofluanide

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

10

diméthylaminosulfanilide inclus,

calculé en dichlofluanide

''

0255000 chicorée Witloof 10

''

Dichloroéthane, 1,2toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Dichloropropène,

1,3toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Dichlorprop

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Dichlorvos 0100000 fruits 0.1

''

0200000 légumes

0.1

''

0500000 céréales

2

''

produits céréaliers 0.3

''

0640000 cacao (fèves fermentées)

2

''

0700000 houblon

0.02

''

0800000 épices

0.1

''

1020010 lait

0.01

''

denrées

non spécifiées

0.1

Diclofop 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Dicloran

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Dicofol

0100000 fruits

0.02

sauf agrumes, fruits à coque, raisins de

table et raisins de cuve

''

0110000 agrumes

2

''

0120000 fruits à coque 0.05

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

2

''

0200000 légumes

0.02

sauf cucurbitacées, tomates

''

0231010 tomates

1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 43

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dicofol 0232010

concombres

0.2

''

0232020

cornichons

0.2

''

0232030

courgettes

0.2

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.5

''

0300000

légumineuses séchées 0.02

''

0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de

coton

''

0401090

graines de coton

0.1

''

0500000

céréales

0.02

''

0610000

thé

20

''

0700000

houblon

50

''

0810000

graines «épices» 0.05 ''

0820000 fruits et baies «épices»

0.1

''

0830000

écorces «épices» 0.05 ''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.1

''

0850000

boutons «épices»

0.05

''

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.05

''

0870000

arille «épices» 0.05 ''

1012000 viandes de bovins 0.5

exprimé sur la

matière grasse

''

1012030

foie de bovins

1

''

1013000 viandes d'ovins 0.5

exprimé sur la

matière grasse

''

1013030

foie d'ovins

1

''

1014000 viandes de caprins 0.5

exprimé sur la

matière grasse

''

1014030

foie de caprins 1

''

1016000 viandes de volaille 0.1

exprimé sur la

matière grasse

''

1020010

lait

0.02

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculée en

dieldrine)

0100000 fruits

0.01

''

0200000 légumes

0.01

sauf cucurbitacées, panais

''

0213060

panais

0.02

''

0232010

concombres

0.02

''

0232030

courgettes

0.02

Denrées alimentaires et objets usuels 44

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculée en

dieldrine)

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.03

''

0300000 légumineuses séchées 0.01

''

0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de

courges

''

0401100 graines de courge 0.03 0.15

''

huile de graines de courges

0.05 0.25

''

0500000 céréales

0.01

''

0610000 thé

0.02

''

0640000 cacao (fèves fermentées)

0.05

''

0700000 houblon

0.02

''

0800000 épices

0.1

''

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses

animales

0.2

exprimé sur la

matière grasse

''

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.15

''

''

1030000 œufs d'oiseaux 0.02

''

poissons

0.05

exprimé sur la

partie comestible

''

œufs de poisson 0.2

''

crustacés

0.05

exprimé sur la

partie comestible

''

échinodermes

0.05

''

''

mollusques

0.05

''

''

foie de poisson

0.2

''

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 exprimé sur la préparation telle

que consommée

''

préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés

0.003 ''

Diétofencarb

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

''

0152000 fraises

0.2

''

0220020 oignons

0.1

''

0220030 échalotes

0.1

''

0231010 tomates

0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 45

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diétofencarb '

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

0.1

''

0255000

chicorée Witloof

0.1

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.1

''

0260020

haricots frais, écossés 0.1

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Difénoconazole

0130000

fruits à pépins

0.2

''

0140000

fruits à noyau

0.1

sauf cerises

''

0140020

cerises

0.2

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.2

''

0152000

fraises

0.2

''

0153030

framboises

0.3

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.2

''

0154040 groseilles à maquereau

0.1

''

0211000

pommes de terre

0.1

''

0213010

betteraves rouges 0.2 ''

0213020

carottes

0.2

''

0213030

céleris-raves

0.2

''

0220000

légumes-bulbes 0.1

''

0231010

tomates

0.5

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.1

''

0240000

brassicacées

0.5

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

1

''

0255000

chicorée Witloof

1

''

0256020

ciboulette

1

''

0256030

feuilles de céleri

1

''

0256040

persil

1

''

0270010

asperges

0.02

''

0270030

céleri en branches

0.5

''

0270060

poireaux

0.5

Denrées alimentaires et objets usuels 46

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diétofencarb 0401050 graines de tournesol 0.05

''

0401060 graines de colza 0.05

''

0500000 céréales

0.05

''

0700000 houblon

0.05

''

0800000 épices

0.3

''

0900010 betteraves sucrières 0.1

Diflubenzuron

0130000 fruits à pépins 1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6-difluorobenzoïque inclus

''

0140000 fruits à noyau 1

''

''

0153030 framboises

1

''

''

0240000 brassicacées 0.5

''

''

champignons de Paris 1

''

''

0500000 céréales

0.05

''

''

0700000 houblon

0.05

''

''

0800000 épices

0.2

''

''

1020010 lait

0.05

''

Diflufenican

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Dimefuron 0260030

pois frais,

non écossés

0.05

''

0260040 pois frais, écossés 0.05

''

0401060 graines de colza 0.05

Diméthachlore

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Diméthénamide-P

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Dimethipin

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Dimethoate

0100000 fruits

0.02

autres; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0120000 fruits à coque 0.05

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

''

0130000 fruits à pépins 0.5

''

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 47

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dimethoate '

0140000 fruits à noyau 0.5

sauf cerises; somme de dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0140020 cerises

1

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

''

0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve;

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

''

0161030 olives de table 2

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

''

0162010

kiwis

0.5

''

''

0200000 légumes

0.02

autres; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0213030 céleris-raves 0.1

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

''

0213080

radis

0.1

''

''

0213100

rutabagas

0.2

''

''

0213110

navets

0.2

''

''

0220020

oignons

0.1

''

''

0220030

échalotes

0.1

''

''

0220040

oignons de printemps 2

''

''

0241000 choux à développement d'inflorescence

0.5

''

''

0242000

choux pommés

1

''

''

0243000

choux à feuilles

0.5

''

''

0244000

choux-raves

0.5

''

''

0270060

poireaux

0.3

''

''

0300000

légumineuses séchées 0.02

''

''

0401000

graines oléagineuses 0.05

''

''

0402000 fruits oléagineux 0.05

autres; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

Denrées alimentaires et objets usuels 48

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dimethoate 0402010

olives

à

huile

2

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

''

0500000 céréales

0.02

autres; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0500070 seigle

0.05

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

''

0500090 blé

0.05

''

''

0610000 thé

0.05

''

''

0620000 grains de café 0.05

''

''

0631000 fleurs «plantes à infusion»

0.1

autres; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0631010 Fleurs de camomille 1 somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

''

0632000 feuilles «plantes à infusion»

0.1

autres; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0632990 autres «plantes à infusion/feuilles»

1

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

''

0633000 racines «plantes à infusion»

0.1

''

''

0639000 autres infusions 0.05

''

''

0640000 cacao (fèves fermentées)

0.05

''

''

0650000 caroube

0.05

''

''

0700000 houblon

0.05

''

''

0810000 graines «épices» 5

''

''

0820000 fruits et baies «épices»

0.5

''

''

0830000 écorces «épices» 0.05

''

''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.1

''

''

0850000 boutons «épices» 0.05

''

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 49

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dimethoate

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.05

''

''

0870000

arille «épices»

0.05

''

''

0900000 plantes sucrières 0.02

autres; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0900010 betteraves sucrières 1 somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

Diméthomorphe

0151000 raisins de table et raisins de cuve

2

''

vin

0.2

''

0153010

mûres

0.2

''

0211000

pommes de terre

0.02

''

0213040

raifort

0.2

''

0213080

radis

0.5

''

0213100

rutabagas

0.2

''

0213110

navets

0.2

''

0220020

oignons

0.05

''

0220030

échalotes

0.05

''

0231010

tomates

0.2

''

0232010

concombres

0.2

''

0251020 salade, Lactuca sativa L.

0.2

''

0252010

épinards

0.2

''

0256040

persil

0.2

''

0700000

houblon

50

''

0800000

épices

0.05

Dimoxystrobine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Diniconazole 0700000 houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Dinocap 0100000

fruits

0.05

''

0232010

concombres

0.05

''

0700000

houblon

0.1

''

0800000

épices

0.1

Dinosèbe

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 50

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dinoterb

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Dioxathion

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Diphenylamine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Diquat 0100000

fruits

0.05

exprimé

en

cation

diquat

''

0200000 légumes

0.05

''

''

0300000 légumineuses séchées 0.2

''

''

0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en

cation diquat

''

0401010 graines de lin 5

exprimé en cation

diquat

''

0401050 graines de tournesol 1

''

''

0401060 graines de colza 2

''

''

0401070 fèves de soja 0.2

''

''

0401080 graines de moutarde 0.5

''

''

0401140 graines de chanvre 0.5

''

''

0700000 houblon

0.1

''

''

0800000 épices

0.1

''

Disulfoton 0500010

orge

0.2

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

''

0500080 sorgho

0.2

''

''

0500090 blé

0.1

''

''

0610000 thé

0.05

''

''

0700000 houblon

0.05

''

''

0800000 épices

0.05

''

''

denrées alimentaires végétales

0.02

autres;

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en

disulfoton

''

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 exprimé sur la préparation telle

que consommée;

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en

disulfoton

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 51

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Disulfoton préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés

0.003 ''

Dithianon 0130000

fruits

à

pépins

0.6

''

0140020

cerises

3

''

0140040

prunes

3

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

1.5

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

3

''

0700000

houblon

100

''

0800000

épices

0.01

Dithiocarbamates

(Diméthyle-,

Ethylène-bis-,

Propylène-bis-)

0100000 fruits

0.05

autres; dosé comme

CS2

''

0110000

agrumes

5

dosé comme CS2

''

0120110

noix communes

0.1

''

''

0130000

fruits à pépins

5

''

''

0140000

fruits à noyau

2

''

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

5

''

''

0152000

fraises

10

''

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

5

''

''

0154040 groseilles à maquereau

5

''

''

olives

5

''

''

0163020

bananes

2

''

''

0163030

mangues

2

''

''

0163040

papayes

7

''

''

0200000 légumes

0.05

autres; dosé comme

CS2

''

0211000

pommes de terre

0.3

dosé comme CS2

''

0213010

betteraves rouges

0.5

''

''

0213020

carottes

0.2

''

''

0213030

céleris-raves

0.3

''

''

0213040

raifort

0.2

''

''

0213060

panais

0.2

''

''

0213070

persil à grosse racine 0.2

''

Denrées alimentaires et objets usuels 52

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-,

Ethylène-bis-,

Propylène-bis-)

0213080 radis

2

''

''

0213090 scorsonères (salsifis noirs)

0.2

''

''

0220010 ail

0.5

''

''

0220020 oignons

1

''

''

0220030 échalotes

1

''

''

0231010 tomates

3

''

''

0231020 poivrons

5

''

''

0231030 aubergines

3

''

''

0231040 okras, camboux 0.5

''

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

2

''

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

1

''

''

0240000 brassicacées 1

autres; dosé comme

CS2

''

0241010 brocolis

1

dosé comme CS2

''

0241020 choux-fleurs 1

''

''

0242010 choux de Bruxelles 2

''

''

0242020 chou pomme

3

''

''

0243000 choux à feuilles 0.5

sauf chou vert; dosé comme CS2

''

0243020 choux verts 2

dosé comme CS2

''

0244000 choux-raves 1

''

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

5

''

''

0252010 épinards

2

''

''

0254000 cresson d'eau 0.3

''

''

0255000 chicorée Witloof 0.5

''

''

0256000 fines herbes 5

''

''

0260010 haricots frais, non écossés

1

''

''

0260020 haricots frais, écossés 0.1

''

''

0260030 pois frais, non écossés

1

''

''

0260040 pois frais, écossés 0.1

''

''

0270010 asperges

0.5

''

''

0270030 céleri en branches 0.5

''

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 53

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-,

Ethylène-bis-,

Propylène-bis-)

0270060 poireaux

3

''

''

0270070

rhubarbe

0.5

''

''

0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme

CS2

''

0300010

haricots séchés

0.1

dosé comme CS2

''

0300030

pois séchés

0.1

''

''

0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de

colza; dosé comme

CS2

''

0401060

graines de colza

0.5

dosé comme CS2

''

0500000 céréales

0.05

autres; dosé comme

CS2

''

0500010

orge

2

dosé comme CS2

''

0500050

avoine

2

''

''

0500070

seigle

1

''

''

0500090

blé

1

''

''

0610000

thé

0.1

''

''

0700000

houblon

25

''

''

0800000

épices

25

''

Diuron 0130000

fruits

à

pépins

0.05

''

0140000

fruits à noyau

0.05

''

0150000

baies et petits fruits 0.05

''

0270010

asperges

1

''

0700000

houblon

0.5

''

0800000

épices

0.1

DNOC

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Dodécadiènol,

(E,E)-8,100130010 pommes

0.05

Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9-

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.01

Dodécénylacétate,

Z-90151000 raisins de table et

raisins de cuve

0.01

Dodine

0100000 fruits

0.2

sauf fruits à noyau, fruits à pépins

''

0130000

fruits à pépins

1

''

0140000

fruits à noyau

1

''

0200000

légumes

0.2

Denrées alimentaires et objets usuels 54

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dodine 0700000 houblon 0.2

''

0800000 épices

0.2

Endosulfan

0100000 fruits

0.05

autres; somme des

isomères alpha et

bêta et du sulfate

d'endosulfan, exprimée en endosulfan

''

0120000 fruits à coque 0.1

somme des isomères alpha et bêta et

du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0130000 fruits à pépins 0.1

sauf poires; somme

des isomères alpha

et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan

''

0130020 poires

0.3

somme des isomères alpha et bêta et

du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0140000 fruits à noyau 0.1

''

''

0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf raisins de table et raisins de cuve;

somme des isomères alpha et bêta et

du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

somme des isomères alpha et bêta et

du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0200000 légumes

0.05

sauf poivrons,

tomates; somme des

isomères alpha et

bêta et du sulfate

d'endosulfan, exprimée en endosulfan

''

0231010 tomates

0.5

somme des isomères alpha et bêta et

du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0231020 poivrons

1

''

''

0300000 légumineuses séchées 0.05

''

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 55

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Endosulfan 0401000

graines

oléagineuses 0.1

sauf fèves de soja, graines de coton;

somme des isomères alpha et bêta et

du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0401070 fèves de soja 0.5

somme des isomères alpha et bêta et

du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0401090

graines de coton

5

''

''

0500000

céréales

0.05

''

''

0610000

thé

30

''

''

0700000

houblon

0.1

''

''

0810000

graines «épices»

1

''

''

0820000 fruits et baies «épices»

5

''

''

0830000

écorces «épices»

0.1

''

''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.5

''

''

0850000

boutons «épices»

0.1

''

''

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.1

''

''

0870000

arille «épices»

0.1

''

Endrine

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 exprimé sur la préparation telle

que consommée

''

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 ''

''

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Epoxiconazole

0213010 betteraves rouges 0.05 ''

0500000

céréales

0.1

autres

''

0500010

orge

1

''

0500050

avoine

1

''

0500070

seigle

0.2

''

0500090

blé

0.2

''

0700000

houblon

0.1

''

0800000

épices

0.1

''

0900010

betteraves sucrières 0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 56

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

EPTC (Eptam) 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Ethalfluraline 0700000 houblon 0.02

''

0800000 épices

0.02

Ethephon 0100000 fruits 0.05 autres

''

0120000 fruits à coque 0.1

''

0130010 pommes

0.5

''

0140020 cerises

3

''

0151010 raisins de table 0.05

''

0151020 raisins de cuve 1

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.05

''

0163080 ananas

0.5

''

0200000 légumes

0.05

sauf poivrons,

tomates

''

0231010 tomates

1

''

0231020 poivrons

0.05

''

0300000 légumineuses séchées 0.05

''

0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines

de coton

''

0401090 graines de coton 2

''

0500000 céréales

0.05

sauf blé, orge,

seigle

''

0500010 orge

0.5

''

0500070 seigle

0.5

''

0500090 blé

0.2

''

0610000 thé

0.1

''

0700000 houblon

0.1

''

0800000 épices

0.1

Ethion 0100000 fruits 0.01

''

0200000 légumes

0.01

sauf céleri en

branches, persil

''

0256040 persil

2

''

0270030 céleri en branches 0.1

''

0300000 légumineuses séchées 0.01

''

0401000 graines oléagineuses 0.02

''

0500000 céréales

0.01

''

0610000 thé

3

''

0700000 houblon

0.02

''

0810000 graines «épices» 3

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 57

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Ethion

0820000 fruits et baies «épices»

5

''

0830000

écorces «épices» 0.02 ''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.3

''

0850000

boutons «épices» 0.02 ''

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.02

''

0870000

arille «épices» 0.02 Ethofumesate

0100000 fruits

0.05

somme de l'éthofumesate et 2,3-dihy-

dro-3,3-diméthyl-2oxo-benzofuran-5-

yl méthane sulphonate exprimée en

éthofumesate

''

0200000 légumes

0.05

sauf betteraves

rouges, épinards,

fines herbes;

somme de l'éthofumesate et 2,3-dihy-

dro-3,3-diméthyl-2oxo-benzofuran-5-

yl méthane sulphonate exprimée en

éthofumesate

''

0213010 betteraves rouges 0.1

somme de l'éthofumesate et 2,3-

dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzo-

furan-5-yl méthane

sulphonate exprimée en éthofumesate

''

0252010

épinards

0.1

''

''

0256000

fines herbes

1

''

''

0300000

légumineuses séchées 0.05

''

''

0401000

graines oléagineuses 0.1

''

''

0500000

céréales

0.05

''

''

0610000

thé

0.1

''

''

0700000

houblon

0.1

''

''

0800000

épices

0.5

''

''

0900010

betteraves sucrières 0.1

''

Denrées alimentaires et objets usuels 58

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Ethoprophos

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.008 exprimé sur la préparation telle

que consommée

''

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.008 ''

''

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Ethoxyquine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Ethoxysulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Ethyrimol

cf.

bupirimate

Etofenprox 0242020 chou pomme

2

''

0401060 graines de colza 0.01

''

0700000 houblon

0.01

''

0800000 épices

0.01

Etoxazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Etridiazole 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Famoxadone

0100000 fruits

0.02

sauf raisins de table et raisins de cuve

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

2

''

0200000 légumes

0.02 autres

''

0231010 tomates

1

''

0231030 aubergines

0.2

''

0232010 concombres

0.2

''

0232020 cornichons

0.2

''

0232030 courgettes

0.2

''

0233010 melons

0.3

''

0401000 graines oléagineuses 0.05

''

0500000 céréales

0.1

sauf maïs, orge, riz ''

0500010 orge

0.2

''

0500030 maïs

0.02

''

0500060 riz

0.02

''

0610000 thé

0.05

''

0700000 houblon

0.05

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 59

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Famoxadone 0800000

épices

0.05

Fenamidone

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

''

vin

0.5

5-methyl-5-phényl3-phénylamino-

imidazolidin-2,4dione inclus

''

0211000

pommes de terre

0.02

''

0220000 légumes-bulbes 0.1

sauf oignons de

printemps

''

0220040

oignons de printemps 0.5

''

0231010

tomates

0.5

''

0231030

aubergines

0.5

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.2

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.02

sauf

melons

''

0233010

melons

0.1

''

0241010

brocolis

0.2

''

0241020

choux-fleurs

0.2

''

0242020

chou pomme

0.1

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

2

''

0255000

chicorée Witloof

2

''

0270060

poireaux

0.2

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000 épices

0.05

5-methyl-5-phényl3-phénylamino-

imidazolidin-2,4dione inclus

Fenarimol 0100000

fruits

0.02

autres

''

0130000

fruits à pépins

0.3

''

0140010

abricots

0.5

''

0140020

cerises

1

''

0140030

pêches

0.5

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.3

''

0152000

fraises

0.3

''

0153030

framboises

0.1

Denrées alimentaires et objets usuels 60

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenarimol 0154030

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

1

''

0154040 groseilles à maquereau

1

''

0163020 bananes

0.2

''

0200000 légumes

0.02 autres

''

0232010 concombres

0.2

''

0232020 cornichons

0.2

''

0232030 courgettes

0.2

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.05

''

0300000 légumineuses séchées 0.02

''

0401000 graines oléagineuses 0.02

''

0500000 céréales

0.02

''

0610000 thé

0.05

''

0700000 houblon

5

''

0800000 épices

0.05

Fenazaquine 0110000 agrumes 0.2

''

0130000 fruits à pépins 0.2

''

0140040 prunes

0.2

''

0150000 baies et petits fruits 0.2

sauf fraises

''

0152000 fraises

0.5

''

0700000 houblon

0.01

''

0800000 épices

0.01

Fenbuconazole 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Fenbutatin oxyde

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexedu

règlement

(CE)

no 1050/2009,

rectificatif du

19.12.2009

Fenchlorphos

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Fenhexamide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008 et

annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 61

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenitrothion 0100000 fruits

0.1

''

0500000

céréales

2

''

0610000

thé

0.5

''

0700000

houblon

0.02

''

0810000

graines «épices» 7

''

0820000 fruits et baies «épices»

1

''

0830000

écorces «épices» 0.02 ''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.1

''

0850000

boutons «épices» 0.02 ''

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.02

''

0870000

arille «épices» 0.02 ''

1020010

lait

0.005

''

denrées

non spécifiées

0.1

Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01

sauf

pommes

de terre

''

0211000

pommes de terre

0.05

''

0401060

graines de colza

0.02

''

0500000

céréales

0.02

''

0900010

betteraves sucrières 0.01

Fenoxaprop-P

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Fenoxycarb 0110000

agrumes

0.3

''

0130000

fruits à pépins

0.3

''

0140000

fruits à noyau

0.3

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.3

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

''

denrées

non spécifiées

0.05

Fenpropathrine

0130000

fruits à pépins

0.02

''

0140000

fruits à noyau

0.02

''

0150000

baies et petits fruits 0.02

''

0232010

concombres

0.02

''

0240000

brassicacées

0.5

Denrées alimentaires et objets usuels 62

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenpropathrine 0260010 haricots

frais,

non écossés

0.5

''

0260020 haricots frais, écossés 0.5

''

0700000 houblon

0.02

''

0800000 épices

0.02

Fenpropidine

0151000 raisins de table et raisins de cuve

1

''

vin

0.1

''

0500010 orge

0.5

''

0500070 seigle

0.2

''

0500090 blé

0.2

''

0700000 houblon

0.05

''

0800000 épices

0.05

Fenpropimorphe 0100000 fruits 0.05

autres

''

0150000 baies et petits fruits 1 sauf raisins de table et raisins de cuve

''

0163020 bananes

2

''

0200000 légumes

0.05

sauf choux de

Bruxelles, poireaux ''

0242010 choux de Bruxelles 0.5

''

0270060 poireaux

1

''

0300000 légumineuses séchées 0.05

''

0401000 graines oléagineuses 0.05

''

0500000 céréales

0.05

autres

''

0500010 orge

0.5

''

0500050 avoine

0.5

''

0500070 seigle

0.5

''

0500090 blé

0.5

''

0610000 thé

0.1

''

0700000 houblon

10

''

0800000 épices

0.1

''

0900010 betteraves sucrières 0.05

Fenpyroximate 0130000 fruits à

pépins

0.2

''

0140000 fruits à noyau 0.2

''

0150000 baies et petits fruits 0.2

''

0231010 tomates

0.2

''

0231020 poivrons

0.2

''

0231030 aubergines

0.2

''

0232010 concombres

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 63

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenpyroximate

0260010 haricots frais, non écossés

0.2

''

0260020

haricots frais, écossés 0.2

''

0700000

houblon

10

''

0800000

épices

0.1

Fensulfothion

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 exprimé sur la préparation telle

que consommée;

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en

fensulfothion

''

préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés

0.003 ''

Fenthion 0100000

fruits

0.01

sauf

agrumes,

cerises, olives;

O-analogue, sulfoxydes et sulfones

inclus, exprimés en fenthion

''

0110000 agrumes

3

O-analogue, sulfoxydes et sulfones

inclus, exprimés en fenthion

''

0140020

cerises

2

''

''

olives

1

''

''

0200000

légumes

0.01

''

''

0300000

légumineuses séchées 0.01

''

''

0401000

graines oléagineuses 0.02

''

''

huile d'olive vierge 0.3

''

''

0610000

thé

0.1

''

''

0700000

houblon

0.1

''

''

0810000

graines «épices»

7

''

''

0820000 fruits et baies «épices»

1

''

''

0830000

écorces «épices»

0.02

''

''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.1

''

''

0850000

boutons «épices»

0.02

''

''

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.02

''

''

0870000

arille «épices»

0.02

''

Denrées alimentaires et objets usuels 64

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fentine acétate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Fentine hydroxyde

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Fentine, dérivés de préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 exprimé sur la préparation telle

que consommée;

somme, calculée en

fentine hydroxyde

''

préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés

0.003 ''

Fenvalérate et

esfenvalérate

(somme des isomères RR et SS)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008 et

annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Fenvalérate et

esfenvalérate

(somme des isomères RS et SR)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Fipronil 0500000 céréales 0.002 sauf

maïs

''

0700000 houblon

0.01

somme de fipronil et de son métabolite

sulfone (MB46136),

exprimée en fipronil ''

0800000 épices

0.005

''

''

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.004 exprimé sur la préparation telle

que consommée;

somme de fipronil

et de fipronildésulfinyl, expri-

mée en fipronil

''

préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés

0.004 ''

Flazasulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 65

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Flonicamid

0130000 fruits à pépins 0.2

somme de flonicamid et de ses méta-

bolites (4-trifluorométhyl-nicotin-

oyl)glycine et acide 4-trifluoromethylnicotinique , déter-

minée comme

flonicamid

''

0211000

pommes de terre

0.05

''

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.5

''

''

0700000

houblon

2

''

''

0800000

épices

0.05

''

Florasulam

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Fluazifop-butyl

0130000

fruits à pépins

0.02

''

0150000

baies et petits fruits 0.02

sauf fraises

''

0152000

fraises

0.2

''

0211000

pommes de terre

0.3

''

0213010

betteraves rouges 0.2 ''

0213020

carottes

0.3

''

0213030

céleris-raves

0.3

''

0213090 scorsonères (salsifis noirs)

0.3

''

0220020

oignons

0.1

''

0220030

échalotes

0.1

''

0231010

tomates

0.1

''

0252010

épinards

0.5

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.1

''

0260020

haricots frais, écossés 0.1

''

0260030 pois frais, non écossés

0.3

''

0260040

pois frais, écossés 0.3

''

0270040

fenouil

0.1

''

0270060

poireaux

0.1

''

0401060

graines de colza

1

''

0700000

houblon

0.1

''

0810010

anis vert

1

''

0810020

carvi noir

0.1

''

0810030

graines de céleri

0.1

Denrées alimentaires et objets usuels 66

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fluazifop-butyl 0810040 graines de coriandre 1

''

0810050 graines de cumin 1

''

0810060 graines d'aneth 0.1

''

0810070 graines de fenouil 1

''

0810080 fenugrec

0.1

''

0810090 noix de muscade 0.1

''

0810990 autres «épices/ graines»

0.1

''

0820000 fruits et baies «épices»

0.1

''

0830000 écorces «épices» 0.1

''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.1

''

0850000 boutons «épices» 0.1

''

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.1

''

0870000 arille «épices» 0.1

''

0900010 betteraves sucrières 0.2

Fluaziname

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

''

0211000 pommes de terre 0.01

''

0220020 oignons

0.01

''

0220030 échalotes

0.01

''

0700000 houblon

0.05

''

0800000 épices

0.05

Flucycloxuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Flucythrinate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Fludioxonil

0140000 fruits à noyau 0.5

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

3

''

vin

0.5

''

0152000 fraises

1

''

0153010 mûres

1

''

0153030 framboises

1

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

3

''

0154040 groseilles à maquereau

3

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 67

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fludioxonil 0211000 pommes de terre 1

''

0220020

oignons

0.05

''

0220030

échalotes

0.05

''

0231010

tomates

0.5

''

0231030

aubergines

0.5

''

0232010

concombres

0.5

''

0251000 laitues et autres salades similaires,

y compris

les brassicacées

3

''

0255000

chicorée Witloof

3

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.1

''

0260020

haricots frais, écossés 0.1

''

0260030 pois frais, non écossés

0.05

''

0260040

pois frais, écossés 0.05

''

0500000

céréales

0.02

''

0700000

houblon

0.05

''

0810000

graines «épices» 0.05 ''

0820000 fruits et baies «épices»

0.05

''

0830000

écorces «épices» 0.05 ''

0840000 racines ou rhizomes «épices»

1

''

0850000

boutons «épices» 0.05 ''

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.05

''

0870000

arille «épices» 0.05 Flufenacet 0100000

fruits

0.05

''

0200000 légumes

0.05

sauf pommes

de terre

''

0211000

pommes de terre

0.1

''

0300000

légumineuses séchées 0.05

''

0401000

graines oléagineuses 0.05

''

0500000

céréales

0.05

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Flufenoxuron

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Flufenzine 0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 68

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Flumioxazine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Fluometuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Fluopicolide

0151020 raisins de cuve 2

''

0211000 pommes de terre 0.02

''

0700000 houblon

0.02

''

0800000 épices

0.02

Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005

''

0700000 houblon

0.02

''

0800000 épices

0.02

Fluorure

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Fluorure de sulfuryle fruits secs

0.05

au moment de la

remise au consommateur

''

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Fluoxastrobine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Flupyrsulfuronméthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Fluquinconazole 0130000 fruits à

pépins

0.2

''

0500000 céréales

0.05

sauf blé, orge,

seigle

''

0500010 orge

0.1

''

0500070 seigle

0.1

''

0500090 blé

0.1

''

0700000 houblon

0.05

''

0800000 épices

0.05

Flurenol 0500000 céréales 0.05

Flurochloridone 0211000 pommes de terre 0.05

''

0401050 graines de tournesol 0.05

''

0700000 houblon

0.1

''

0800000 épices

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 69

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fluroxypyr

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 822/2009, rectificatif du 10.03.2010

Flurprimidole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 839/2008

Flurtamone

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du règlement (CE)

no 149/2008

Flusilazole 0130000 fruits

à

pépins

0.1

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.1

''

0163020

bananes

0.05

''

0401060

graines de colza

0.05

''

0500000

céréales

0.05

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

Flutolanil toutes

les

denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)

no 149/2008

Flutriafol 0500000

céréales

0.1

''

0700000

houblon

0.05

''

0800000

épices

0.05

''

0900010

betteraves sucrières 0.02

Fluvalinate, tau0700000

houblon

10

''

0800000

épices

0.01

Folpet 0100000

fruits

0.02

autres

''

0130000 fruits à pépins 3

seul ou avec

captane

''

0140000

fruits à noyau

1

sauf cerises

''

0140020

cerises

2

''

0150000 baies et petits fruits 3 seul ou avec

captane

''

0200000

légumes

0.02

autres

''

0211000

pommes de terre

0.1

''

0213030

céleris-raves

0.1

''

0220020

oignons

0.1

''

0220030

échalotes

0.1

''

0231010 tomates

2

seul ou avec

captane

''

0231030

aubergines

2

''

Denrées alimentaires et objets usuels 70

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code

de l'UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Folpet

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

1

''

0244000 choux-raves 0.05

''

0251020 salade, Lactuca sativa L.

2

''

0252010 épinards

10

''

0260010 haricots frais, non écossés

2

seul ou avec

captane

''

0260020 haricots frais, écossés 2

''

''

0270030 céleri en branches 1

''

0300000 légumineuses séchées 0.02

''

0401000 graines oléagineuses 0.02

''

0500000 céréales

0.02