1

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 1er juin 2011) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:

Art. 1

Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.

Art. 2

Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1

Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée.4 2 La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.

3

La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.

4

La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.

5

Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.

6

Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.

RO 1995 2893 1

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).

2 RS

817.02

3

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

4

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 26 nov. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 6027).

817.021.23

Denrées alimentaires et objets usuels 2

817.021.23

Art. 3

Détermination de la concentration maximale 1

L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.

2

Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:

a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;

c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.

Art. 4

Documentation et déclaration obligatoires 1

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.

2

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.

Art. 5


5

L'office adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2

Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.

5

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 3

817.021.23

Art. 6

Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:

a. l'ordonnance du 27 février 19866 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;

b. la liste du 1er juillet 19817 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.

Art. 7

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.

Dispositions transitoires relatives à la modification du 7 mars 20088 1

Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions de la liste 4 dans sa version du 7 mars 2008 peuvent être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2009.

2

Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

Disposition transitoire de la modification du 26 novembre 20089 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 26 novembre 2008 de la présente ordonnance peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2009. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

Disposition transitoire relative à la modification du 15 septembre 200910 Les denrées alimentaires concernées par les modifications figurant à la liste 2, peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 1er octobre 2010. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.

6

[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].

7

[RO 1981 969] 8 RO

2008 793 4475 9 RO

2008 6027

10 RO

2009 4741

Denrées alimentaires et objets usuels 4

817.021.23

Disposition transitoire de la modification du 16 mai 201111 La noix de muscade non conforme à la modification du 16 mai 2011 de la présente ordonnance peut être importée, fabriquée et étiquetée selon l'ancien droit jusqu'au 31 mai 2013. Elle peut être remise au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.

11 RO

2011 1985

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 5

817.021.23

Annexe12

(art. 2, al. 6)

1

Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.

Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.

Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descriptif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maximales se basent sur l'annexe I du règlement (CE) no 396/200513. Le code correspondant au système européen figure dans la colonne 2 de la liste.

1.2

Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.

1.3

Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).

12 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFSP du 7 mars 2008 (RO 2008 793).

Mise à jour selon le ch. II de l'O du DFI du 26 nov. 2008 (RO 2008 6027), le ch. I des O de l'OFSP du 15 sept. 2009 (RO 2009 4741) et du 16 mai 2011, en vigueur depuis le 1er juin 2011 (RO 2011 1985). Voir aussi les disp. trans., ci-devant.

13 Règlement

(CE)

no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 fév. 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 893/2010, JO L 266 du 9.10.2010, p. 10

Denrées alimentaires et objets usuels 6

817.021.23

1.4

Pour les combinaisons substance active-denrée alimentaire sans concentration maximale spécifiée dans les colonnes 4 ou 5, les valeurs énumérées dans les règlements mentionnés dans la colonne 6 sont applicables et font office de valeurs de tolérance. La colonne 6 spécifie les règlements modifiant le règlement (CE) no 396/2005 dans lesquels sont indiquées les concentrations maximales applicables aux différentes substances actives14. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s'appliquent.

1.5

Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4.

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

1,1-Dichloro-2,2bis(4-éthylphényl)

éthane (éthylane,

perthane)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Abamectine 0100000

fruits

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000 légumes-bulbes "

"

0230000 légumes-fruits "

"

0240000 brassicacées "

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

"

14 Les références des règlements modifiant le règlement (CE) no 396/2005 (cf. note de bas de p. au ch. 1.1) sont les suivantes: - Règlement (CE) no 149/2008, JO L 58 du 1.3.2008, p. 1 - Règlement (CE) no 839/2008, JO L 234 du 30.8.2008, p. 1 - Règlement (CE) no 822/2009, JO L 239 du 10.9.2009, p. 5 - Règlement (CE) no 1050/2009, JO L 290 du 6.11.2009, p. 7 - Règlement (CE) no 1097/2009, JO L 301 du 17.11.2009, p. 6 - Règlement (CE) no 304/2010, JO L 94 du 15.4.2010, p. 1 - Règlement (UE) no 459/2010, JO L 129 du 28.5.2010, p. 3 - Règlement (UE) no 750/2010, JO L 220 du 21.8.2010, p. 1 - Règlement (UE) no 765/2010, JO L 226 du 28.8.2010, p. 1 - Règlement (UE) no 893/2010, JO L 266 du 9.10.2010, p. 10

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 7

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Abamectine 0252000 épinards et similaires "

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000 cresson d'eau "

"

0255000 chicorée Witloof 0.1 somme

de

l´avermectine B1a,

de l´avermectine

B1b et du delta-8,9 isomère de

l´avermectine B1a

"

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000 légumes à tiges 0.01

sauf céleri en branches; somme de

l´avermectine B1a,

de l´avermectine

B1b et du delta-8,9 isomère de

l´avermectine B1a

"

0270030 céleri en branches 0.05

somme

de

l´avermectine B1a,

de l´avermectine

B1b et du delta-8,9 isomère de

l´avermectine B1a

"

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

Acephate 0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000 fruits à pépins "

"

0140000 fruits à noyau "

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

"

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 8

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acephate

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000 autres petits fruits et baies

"

"

0160000 fruits divers "

"

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000 légumes-bulbes 0.5

"

0230000 légumes-fruits 0.5

"

0240000 brassicacées 0.5

"

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

0.5

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

0.5

"

0270000 légumes à tiges 0.5

"

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

"

0290000 algues

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

Acéquinocyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 893/2010

Acetamiprid 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0211000 pommes de terre 0.05

"

0212000 légumes-racines et légumes-tubercules

tropicaux

annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0213000 autres légumesracines et légumes-

tubercules à

l'exception des

betteraves sucrières "

"

0220000 légumes-bulbes 0.01 autres

"

0220020 oignons

0.05

"

0220030 échalotes

0.05

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 9

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acetamiprid 0230000 légumes-fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0240000 brassicacées "

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

5

"

0252000 épinards et similaires annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000 cresson d'eau "

"

0255000 chicorée Witloof 5

"

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

0.01

autres

"

0260030 pois frais, non écossés

0.1

"

0260040 pois frais, écossés 0.1

"

0270000 légumes à tiges 0.01 sauf

poireaux

"

0270060 poireaux

0.1

"

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0290000 algues

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

Acétochlore

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Acibenzolar-Smethyl

0100000 fruits

annexe du règlement (UE) no 750/2010

"

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000 légumes-bulbes "

"

0230000 légumes-fruits "

"

0240000 brassicacées "

Denrées alimentaires et objets usuels 10

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acibenzolar-Smethyl

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0.2

sauf cresson, mâche; acide libre inclus

"

0251010 mâche

0.02

acide libre inclus

"

0251040 cresson

0.02

"

"

0252000 épinards et similaires 0.02 sauf épinards; acide

libre inclus

"

0252010 épinards

0.5

acide libre inclus

"

0253000 feuilles de vigne annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0254000 cresson d'eau "

"

0255000 chicorée Witloof 0.2

acide libre inclus

"

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000 légumes à tiges "

"

0280000 champignons comestibles

"

"

0290000 algues

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

Acide gibbérellique toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Acide naphthylacétique, 1-

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Acide phosphonique

cf. aussi fosétyl-Al "

0151000 raisins de table et raisins de cuve

50

"

vin

100

Aclonifen

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 11

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acrinathrine 0700000 houblon 0.05

"

0800000 épices

0.05

Alachlore 0240000 brassicacées 0.02

"

0500030 maïs

0.02

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Alanycarbe

0151000 raisins de table et raisins de cuve

cf.

méthomyl

Aldicarbe 0100000

fruits

0.02

sulfoxyde

et

sulfone

inclus

"

0200000 légumes

0.02

sauf légumes-bulbes; sulfoxyde et sulfone

inclus

"

0220000 légumes-bulbes 0.05

sulfoxyde

et

sulfone

inclus

"

0300000 légumineuses séchées 0.02

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.05

"

"

0500000 céréales

0.05

"

"

0610000 thé

0.05

"

"

0700000 houblon

0.05

"

"

0800000 épices

0.05

"

"

0900010 betteraves sucrières 0.02

"

Amidosulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Aminopyralide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

Amisulbrom

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

Amitraze

0100000 fruits

0.05

sauf fruits à pépins; somme d'amitraze et

de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4-diméthylaniline, calculée en

amitraze

"

0130000 fruits à pépins 0.5

somme

d'amitraze

et

de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4-diméthylaniline, calculée en

amitraze

"

0200000 légumes

0.05

"

Denrées alimentaires et objets usuels 12

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Amitraze 0300000 légumineuses séchées 0.05

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de

coton; somme

d'amitraze et de tous les métabolites

contenant le groupe 2,4-diméthylaniline,

calculée en amitraze "

0401090 graines de coton 1 somme

d'amitraze

et

de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4-diméthylaniline, calculée en

amitraze

"

0500000 céréales

0.05

"

"

0610000 thé

0.1

"

"

0700000 houblon

0.1

"

"

0800000 épices

0.1

"

Amitrole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Anilazine 0500000 céréales 0.1

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Aramite

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Asulam

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Atrazine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Azadirachtine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Azimsulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Azinphos-éthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 13

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azinphos-méthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Azocyclotin 0100000 fruits

0.05

autres; seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin

"

0110000 agrumes

0.2

seul ou avec cyhexatin, calculé en

cyhexatin

"

0120000 fruits à coque 0.1

"

"

0130000 fruits à pépins 0.2

"

"

0140000 fruits à noyau 0.2

"

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.2

"

"

0200000 légumes

0.05

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.05

"

"

0500000 céréales

0.05

"

"

0610000 thé

0.1

"

"

0700000 houblon

0.1

"

"

0800000 épices

2

"

Azoxystrobine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (UE) no 459/2010

(modification de

l'annexe IIIB)

Barbane

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Beflubutamid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Bénalaxyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Denrées alimentaires et objets usuels 14

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Benfluraline

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Benfuracarbe

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Bénomyl

cf.

carbendazime

Bensultap 0100000

fruits

0.02

dosé

comme

nereistoxine

"

0200000 légumes

0.02

"

"

0401060 graines de colza 0.02

"

"

0500000 céréales

0.02

"

Bentazone

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 893/2010

Benthiavalicarb 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0211000 pommes de terre "

"

0212000 légumes-racines et légumes-tubercules

tropicaux

"

"

0213000 autres légumesracines et légumes-

tubercules à

l'exception des

betteraves sucrières 0.01

sauf carottes; benthiavalicarb-

isopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère (KIF230 S-D) et ses

diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

"

0213020 carottes

0.02

benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère

(KIF-230 S-D) et ses diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

"

0220000 légumes-bulbes 0.01

autres;

benthiavalicarb-isopropyl

(KIF-230 R-L) ainsi que son énantiomère

(KIF-230 S-D) et ses diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 15

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Benthiavalicarb 0220020 oignons

0.02

benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère

(KIF-230 S-D) et ses diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

"

0220030 échalotes

0.02

"

"

0230000 légumes-fruits annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0240000 brassicacées "

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0.2

benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère

(KIF-230 S-D) et ses diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

"

0252000 épinards et similaires annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000 cresson d'eau "

"

0255000 chicorée Witloof 0.2

benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère

(KIF-230 S-D) et ses diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

"

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000 légumes à tiges "

"

0280000 champignons comestibles

"

"

0290000 algues

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

Denrées alimentaires et objets usuels 16

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Benthiavalicarb 0800000 épices "

"

0900000 plantes sucrières "

Benthiavalicarbisopropyl

cfr.

benthiavalicarb

Benzoximate 0130000 fruits à

pépins

0.5

"

0140000 fruits à noyau 0.5

"

0150000 baies et petits fruits 0.5

Benzthiazuron 0200000 légumes 0.05

Benzyladénine, 6- 0130010 pommes 0.01

Bifénazate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Bifenox

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Bifenthrine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000 fruits à pépins 0.3

"

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

0151010 raisins de table 0.2

"

0151020 raisins de cuve 0.2

"

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.1

sauf

framboises,

mûres

"

0153010 mûres

0.3

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 17

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bifenthrine 0153030 framboises 0.3

"

0154000 autres petits fruits et baies

0.1

sauf

groseilles

"

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

"

0160000 fruits divers annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

0.1

sauf

pommes

de

terre

"

0211000 pommes de terre 0.05

"

0220000 légumes-bulbes 0.1 "

0231000 solanacées

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

"

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.1

"

0234000 maïs doux

0.1

"

0239000 autres légumes-fruits 0.1

"

0241000 choux à développement d'inflorescence

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

0242000 choux pommés 1 "

0243000 choux à feuilles 0.1

"

0244000 choux-raves 0.1

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

2

Denrées alimentaires et objets usuels 18

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bifenthrine 0252000 épinards et similaires 0.1

"

0253000 feuilles de vigne 0.1

"

0254000 cresson d'eau 0.1

"

0255000 chicorée Witloof 2

"

0256000 fines herbes 0.1

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

0.1

sauf

haricots

frais,

non écossés

"

0260010 haricots frais, non écossés

0.5

"

0270000 légumes à tiges 0.1

"

0280000 champignons comestibles

0.1

"

0300000 légumineuses séchées annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

Binapacryl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Bitertanol 0100000 fruits 0.05 autres

"

0120000 fruits à coque 0.1

"

0130000 fruits à pépins 2

"

0140010 abricots

1

"

0140020 cerises

1

"

0140030 pêches

1

"

0140040 prunes

2

"

0163020 bananes

3

"

0200000 légumes

0.05

sauf

concombres,

cornichons, courgettes, tomates

"

0231010 tomates

3

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 19

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bitertanol 0232010 concombres 0.5

"

0232020 cornichons

0.5

"

0232030 courgettes

0.5

"

0300000 légumineuses séchées 0.05

"

0401000 graines oléagineuses 0.1

"

0500000 céréales

0.05

"

0610000 thé

0.1

"

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

Bixafène 0500010 orge 0.5

"

0500050 avoine

0.5

"

0500070 seigle

0.05

"

0500090 blé

0.05

Boscalid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

Bromophos-éthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Bromopropylate

0100000 fruits

0.05

autres

"

0110000 agrumes

2

"

0130000 fruits à pépins 2

"

0140000 fruits à noyau 2

"

0150000 baies et petits fruits 2

"

0200000 légumes

0.05

sauf

haricots

non

écossés, tomates

"

0231010 tomates

1

"

0260010 haricots frais, non écossés

1

"

0300000 légumineuses séchées 0.05

"

0401000 graines oléagineuses 0.1

"

0500000 céréales

0.05

"

0610000 thé

0.1

"

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

Bromoxynil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Bromuconazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 20

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bromure de méthyle 0120000 fruits à coque 0.01

au moment de la

remise au consommateur

"

fruits secs

0.01

"

"

légumes secs

0.01

"

"

0500000 céréales

0.01

"

"

produits céréaliers destinés à être

consommés crus

0.01

"

"

0610000 thé

0.01

"

"

0620000 grains de café 0.01

"

"

0630000 plantes à infusion 0.01

"

"

0640000 Cacao (fèves fermentées ou séchées)

0.01

"

"

0800000 épices

0.01

"

"

oeufs en poudre

0.01

"

Bromure ionique 0100000 fruits 10

autres,

frais

"

0110000 agrumes

30

"

0120000 fruits à coque 50

"

0152000 fraises

20

"

fruits secs

50

"

0200000 légumes

30

autres, frais

"

légumes secs

100

sauf bolets séchés

"

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

50

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

100 200

"

0255000 chicorée Witloof 100

200

"

0256000 fines herbes 50

"

bolets

400

secs

"

0300000 légumineuses séchées 50

"

0401000 graines oléagineuses 50

"

0500000 céréales

50

"

0610000 thé

50

"

0620000 grains de café 50

"

0630000 plantes à infusion 100

"

0640000 Cacao (fèves fermentées ou séchées)

50

"

0700000 houblon

20

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 21

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bromure ionique

0800000 épices

400

"

oeufs en poudre 50

Bupirimate 0130010

pommes

1

ethyrimol

inclus,

calculé en

bupirimate

"

0152000 fraises

0.5

"

"

0154040 groseilles à maquereau

2

"

"

0700000 houblon

10

"

"

0800000 épices

0.05

"

Buprofézine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000 fruits à pépins "

"

0140000 fruits à noyau "

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

"

"

vin

0.05

"

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.05

autres

"

0153010 mûres

0.1

"

0153030 framboises

0.1

"

0154000 autres petits fruits et baies

annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

"

0160000 fruits divers "

"

0200000 légumes

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

Butafenacil 0130000 fruits à

pépins

0.02

"

0140000 fruits à noyau 0.02

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.02

Denrées alimentaires et objets usuels 22

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Butraline

0260010 haricots frais, non écossés

0.02

"

0260020 haricots frais, écossés 0.02

"

0700000 houblon

0.02

"

0800000 épices

0.02

Butylate 0700000 houblon 0.05

"

0800000 épices

0.05

Cadusafos préparations pour nourrissons et préparations de suite

0.006 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée

"

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.006 "

Camphéchlore 0500000 céréales

0.1 camphène

chloré

contenant 67 à 69 % de chlore

"

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

"

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses animales

0.05 sauf

viande

de

volaille; exprimé sur la matière grasse;

somme des composés des trois indica-

teurs Parlar nos 26, 50 et 62

"

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.01 exprimé

sur

la

matière grasse;

somme des composés des trois indica-

teurs Parlar nos 26, 50 et 62

Captafol 0700000 houblon 0.1

"

0800000 épices

0.1

Captane 0100000 fruits 0.02 autres

"

0120010 amandes

0.3

"

0130000 fruits à pépins 3

seul ou avec folpet "

0140000 fruits à noyau 1

sauf abricots, cerises "

0140010 abricots

3

"

0140020 cerises

5

"

0150000 baies et petits fruits 3

seul ou avec folpet "

0163030 mangues

2

"

0200000 légumes

0.1

autres

"

0211000 pommes de terre 0.05

"

0231010 tomates

2

seul ou avec folpet

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 23

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Captane 0231030 aubergines 2

"

"

0251030 chicorée

2

"

0260010 haricots frais, non écossés

2

seul ou avec folpet "

0260020 haricots frais, écossés 2

"

"

0270060 poireaux

2

"

0300000 légumineuses séchées 0.02

"

0401000 graines oléagineuses 0.02

"

0500000 céréales

0.02

"

0610000 thé

0.05

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Carbaryl 0100000 fruits 0.05

sauf

olives

"

olives

5

"

0200000 légumes

0.05

sauf tomates

"

0231010 tomates

0.5

"

0300000 légumineuses séchées 0.05

"

0401000 graines oléagineuses 0.05

"

0500000 céréales

0.5

"

0610000 thé

0.1

"

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

"

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses animales

0.05

exprimé

sur

la

matière grasse

"

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.05

"

"

1030000 oeufs d'oiseaux 0.05

Carbendazime 0100000 fruits

0.1 autres;

somme

de

bénomyl et carbendazime, exprimée en

carbendazime

"

0110000 agrumes

0.5

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en carbendazime

"

0130000 fruits à pépins 0.2

"

"

0140010 abricots

0.2

"

"

0140020 cerises

0.5

"

"

0140030 pêches

0.2

"

"

0140040 prunes

0.5

"

Denrées alimentaires et objets usuels 24

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbendazime 0151000 raisins de table et

raisins de cuve

0.5

"

"

0152000 fraises

0.5

"

"

0163040 papayes

0.2

"

"

0200000 légumes

0.1

autres; somme de

bénomyl et carbendazime, exprimée en

carbendazime

"

0231010 tomates

0.5

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en carbendazime

"

0231030 aubergines

0.5

"

"

0231040 okras, camboux 2

"

"

0242010 choux de Bruxelles 0.5

"

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

1

"

"

0255000 chicorée Witloof 1

"

"

0260010 haricots frais, non écossés

0.2

"

"

0260030 pois frais, non écossés

0.2

"

"

0280010 champignons de culture

1

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja;

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en carbendazime

"

0401070 fèves de soja 0.2

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en carbendazime

"

0500010 orge

2

"

"

0500050 avoine

2

"

"

0500070 seigle

0.1

"

"

0500090 blé

0.1

"

"

0700000 houblon

0.1

"

"

0800000 épices

0.1

"

Carbetamide 0255000 chicorée Witloof 0.02

"

0260030 pois frais, non écossés

0.05

"

0260040 pois frais, écossés 0.05

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 25

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbetamide 0401060 graines de colza 0.05

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Carbofuran 0100000

fruits

0.02

sauf agrumes;

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en

carbofuran

"

0110000 agrumes

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en

carbofuran

"

0200000 légumes

0.05

autres; 3-hydroxycarbofuran inclus,

calculé en carbofuran

"

0211000 pommes de terre 0.02

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en

carbofuran

"

0220020 oignons

0.1

"

"

0220030 échalotes

0.1

"

"

champignons de Paris 0.8

"

"

0300000 légumineuses séchées 0.02

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.1

"

"

0500000 céréales

0.02

sauf maïs;

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en

carbofuran

"

0500030 maïs

0.05

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en

carbofuran

"

0610000 thé

0.05

"

"

0700000 houblon

0.05

"

"

0800000 épices

0.05

"

"

0900010 betteraves sucrières 0.05

"

Carbosulfan 0213020 carottes 0.1

"

0213060 panais

0.1

"

0610000 thé

0.1

"

0700000 houblon

1

"

0800000 épices

0.1

"

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Carboxine 0500000 céréales 0.2

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 26

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carfentrazone-éthyle toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cartap

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Carvone, d- 0211000 pommes de terre

5

Chlorantraniliprole toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

Chlorbenside

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlorbufam

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlordane

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlordécone 0700000 houblon 0.02

"

0800000 épices

0.02

Chlorfenson

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlorfenvinphos 0100000 fruits

0.02

somme

des

isomères

E et Z

"

0200000 légumes

0.02

autres; somme des

isomères E et Z

"

0213020 carottes

0.5

somme des isomères

E et Z

"

0213060 panais

0.5

"

"

0213080 radis

0.5

"

"

0213100 rutabagas

0.5

"

"

0213110 navets

0.5

"

"

0220000 légumes-bulbes 0.1

sauf ail, échalotes; somme des isomères

E et Z

"

0220010 ail

0.5

somme des isomères

E et Z

"

0220030 échalotes

0.5

"

"

0232030 courgettes

0.1

"

"

0240000 brassicacées 0.1

sauf chou pomme,

choux-raves, rutabagas; somme des

isomères E et Z

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 27

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorfenvinphos 0242020 chou

pomme

0.5

somme

des

isomères

E et Z

"

0244000 choux-raves 0.3

"

"

0251010 mâche

0.1

"

"

0251040 cresson

0.1

"

"

0252010 épinards

0.1

"

"

0256040 persil

0.5

"

"

0270010 asperges

0.1

"

"

0270030 céleri en branches 0.5

"

"

0270060 poireaux

0.1

"

"

0280010 champignons de culture

0.05

"

"

0300000 légumineuses séchées 0.02

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.02

"

"

0500000 céréales

0.02

"

"

0610000 thé

0.05

"

"

0700000 houblon

0.05

"

"

0800000 épices

0.05

"

Chloridazon

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Chlormequat 0100000 fruits

0.05

sauf fruits à coque, olives, poires

"

0120000 fruits à coque 0.1

"

0130020 poires

0.2

"

olives

0.1

"

0200000 légumes

0.05

sauf

champignons

de

culture

"

0280010 champignons de culture

10

"

0300000 légumineuses séchées 0.05

"

0401000 graines oléagineuses 0.1

"

0500000 céréales

0.05

sauf avoine, blé,

orge, seigle

"

0500010 orge

2

"

0500050 avoine

5

"

0500070 seigle

2

"

0500090 blé

2

"

0610000 thé

0.1

"

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

Denrées alimentaires et objets usuels 28

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlormequat 1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses animales

0.05

sauf foie de bovins, rognons de bovins

"

1012030 foie de bovins 0.1

"

1012040 rognons de bovins 0.2

"

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.05

"

1030000 oeufs d'oiseaux 0.05

Chlorobenzilate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chloropicrine 0700000 houblon 0.02

"

0800000 épices

0.02

Chlorothalonil 0100000 fruits 0.01

autres

"

0130000 fruits à pépins 1

"

0140010 abricots

1

"

0140030 pêches

1

"

0151010 raisins de table 1

"

0151020 raisins de cuve 3

"

0152000 fraises

3

"

0154020 Airelles canneberges (Vaccinium oxycoccus)

2

"

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

10

"

0154040 groseilles à maquereau

10

"

0163020 bananes

0.2

"

0163040 papayes

20

"

0200000 légumes

0.01 autres

"

0211000 pommes de terre 0.05

"

0213020 carottes

1

"

0213030 céleris-raves 1

"

0220010 ail

0.5

"

0220020 oignons

0.5

"

0220030 échalotes

0.5

"

0220040 oignons de printemps 5

"

0231010 tomates

2

"

0231020 poivrons

2

"

0231030 aubergines

2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 29

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorothalonil

0232010 concombres

1

"

0232020 cornichons

5

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

1

"

0241010 brocolis

3

"

0241020 choux-fleurs 3

"

0242000 choux pommés 3 "

0256000 fines herbes 5

"

0260010 haricots frais, non écossés

5

"

0260020 haricots frais, écossés 2

"

0260030 pois frais, non écossés

2

"

0260040 pois frais, écossés 0.3

"

0270030 céleri en branches 10

"

0270060 poireaux

10

"

0280010 champignons de culture

2

"

0300000 légumineuses séchées 0.01

"

0401000 graines oléagineuses 0.01

sauf arachides

"

0401020 arachides

0.05

"

0500000 céréales

0.1

sauf maïs

"

0500030 maïs

0.05

"

0610000 thé

0.1

"

0700000 houblon

50

"

0800000 épices

0.1

"

0900010 betteraves sucrières 0.05

Chlorotoluron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chloroxuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlorphénapyr

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

Chlorprophame 0100000 fruits

0.05

3-chloroaniline

inclus, exprimé en

chlorprophame

"

0200000 légumes

0.05

sauf

pommes

de

terre; 3-chloroaniline inclus, exprimé en

chlorprophame

"

0211000 pommes de terre 10

30

Denrées alimentaires et objets usuels 30

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorprophame 0300000 légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline

inclus, exprimé en

chlorprophame

"

0401000 graines oléagineuses 0.1

"

"

0500000 céréales

0.02

"

"

0610000 thé

0.1

"

"

0700000 houblon

0.1

"

"

0800000 épices

0.1

"

Chlorpyrifos 0100000 fruits 0.05

autres

"

0110000 agrumes

0.3 sauf

citrons,

mandarines

"

0110030 citrons

0.2

"

0110050 mandarines

2

"

0130000 fruits à pépins 0.5

"

0140000 fruits à noyau 0.2

sauf cerises

"

0140020 cerises

0.3

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

"

0152000 fraises

0.2

"

0153010 mûres

0.5

"

0153030 framboises

0.5

"

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

1

"

0154040 groseilles à maquereau

1

"

0162010 kiwis

2

"

0163020 bananes

3

"

0200000 légumes

0.05 autres

"

0213020 carottes

0.1

"

0213080 radis

0.2

"

0220020 oignons

0.2

"

0220030 échalotes

0.2

"

0231010 tomates

0.5

"

0231020 poivrons

0.5

"

0231030 aubergines

0.5

"

0242000 choux pommés 1

"

0243010 choux de Chine 0.5

"

0270050 artichauts

1

"

0500010 orge

0.2

"

0610000 thé

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 31

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorpyrifos 0700000 houblon 0.1

"

0810000 graines «épices» 5 "

0820000 fruits et baies «épices»

1

"

0830000 écorces «épices» 0.1 "

0840000 racines ou rhizomes «épices»

1

"

0850000 boutons «épices» 0.1 "

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.1

"

0870000 arille «épices» 0.1 "

1016000 viandes de volaille 0.05 exprimé

sur

la

matière grasse

"

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.01

"

"

1030000 oeufs d'oiseaux 0.01

"

denrées non spécifiées

0.05

Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Chlorsulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Chlorthal-dimethyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Chlorthiamide

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Chlozolinate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cinidon-éthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Clétodime 0130000 fruits à

pépins

0.05

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.05

"

0152000 fraises

0.5

Denrées alimentaires et objets usuels 32

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Clétodime 0200000

légumes

0.1 sauf

choux

pommés,

pois frais, écossés, pois frais, non

écossés

"

0242000 choux pommés 0.5

"

0260030 pois frais, non écossés

0.5

"

0260040 pois frais, écossés 0.5

"

0401010 graines de lin 0.2

"

0401050 graines de tournesol 0.2

"

0401060 graines de colza 0.1

"

0401070 fèves de soja 0.5

"

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

"

0900010 betteraves sucrières 0.05

Clodinafop

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Clofentezine 0100000 fruits 0.02

autres

"

0110000 agrumes

0.5

"

0130000 fruits à pépins 0.5

"

0140000 fruits à noyau 0.2

"

0150000 baies et petits fruits 0.3

autres

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.1

"

0152000 fraises

2

"

0153010 mûres

3

"

0153030 framboises

3

"

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

"

0200000 légumes

0.02

sauf

concombres,

melons, tomates

"

0231010 tomates

0.3

"

0232010 concombres

0.3

"

0233010 melons

0.1

"

0500000 céréales

0.02

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Clomazone

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 1050/2009

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 33

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Clopyralid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Clothianidin 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 765/2010

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000 fruits à pépins "

"

0140000 fruits à noyau "

"

0151010 raisins de table 0.6

"

0151020 raisins de cuve 0.05

"

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) no 765/2010

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000 autres petits fruits et baies

"

"

0160000 fruits divers "

"

0200000 légumes

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

"

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

"

Composés du

cuivre (cuivre)

0130000 fruits à pépins 15

dosé comme cuivre

"

0140000 fruits à noyau 15

"

"

0150000 baies et petits fruits 15

"

"

0200000 légumes

15

"

"

0700000 houblon

1000

"

"

0800000 épices

40

"

"

0900010 betteraves sucrières 15

"

Composés du

mercure

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 34

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyanamide

(H2NCN)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cyanazine 0260030

pois frais, non écossés

0.02

"

0260040 pois frais, écossés 0.02

"

0401070 fèves de soja 0.02

Cyanure

d'hydrogène

farine

de

céréales

6

"

0500000 céréales

15

Cyazofamid 0100000 fruits 0.01

autres

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

"

0200000 légumes

0.01 autres

"

0231010 tomates

0.2

"

0231030 aubergines

0.2

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.1

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.1

"

0300000 légumineuses séchées 0.01

"

0401000 graines oléagineuses 0.02

"

0500000 céréales

0.02

"

0610000 thé

0.02

"

0700000 houblon

0.02

"

0800000 épices

0.02

Cyclanilide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cyclopropène, 1Méthyl-

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cycloxydime 0130000 fruits à

pépins

0.05

"

0140000 fruits à noyau 0.05

"

0150000 baies et petits fruits 0.05

"

0200000 légumes

0.1

autres

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0.2

"

0255000 chicorée Witloof 0.2

"

haricots fourragers (féveroles)

5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 35

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cycloxydime 0401060 graines de colza 0.5

"

0401070 fèves de soja 0.3

"

0500030 maïs

0.1

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

"

0900010 betteraves sucrières 0.05

Cycluron 0200000 légumes 0.05

"

0500000 céréales

0.05

Cyflufénamid

0130000 fruits à pépins 0.02

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.2

"

0500010 orge

0.1

"

0500070 seigle

0.05

"

0500090 blé

0.05

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Cyfluthrine 0100000 fruits

0.02

autres;

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de constituants isomères

(somme des isomères)

"

0130000 fruits à pépins 0.2

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de constituants isomères

(somme des isomères)

"

0140010 abricots

0.3

"

"

0140020 cerises

0.2

"

"

0140030 pêches

0.3

"

"

0140040 prunes

0.2

"

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.3

"

"

0200000 légumes

0.02

autres;

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de constituants isomères

(somme des isomères)

Denrées alimentaires et objets usuels 36

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyfluthrine 0231010 tomates

0.05

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de constituants isomères

(somme des isomères)

"

0231020 poivrons

0.3

"

"

0232010 concombres

0.1

"

"

0241010 brocolis

0.05

"

"

0241020 choux-fleurs 0.05

"

"

0242000 choux pommés 0.2

"

"

0243000 choux à feuilles 0.3

"

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0.5

"

"

0255000 chicorée Witloof 0.5

"

"

0260010 haricots frais, non écossés

0.05

"

"

0260020 haricots frais, écossés 0.05

"

"

0260030 pois frais, non écossés

0.05

"

"

0260040 pois frais, écossés 0.05

"

"

0300000 légumineuses séchées 0.02

"

"

0401060 graines de colza 0.05

"

"

0500000 céréales

0.02

sauf

maïs;

cyfluthrine, y compris

d´autres mélanges de constituants isomères (somme des

isomères)

"

0500030 maïs

0.05

cyfluthrine, y

compris d´autres

mélanges de constituants isomères

(somme des isomères)

"

0610000 thé

0.1

"

"

0700000 houblon

20

"

"

0800000 épices

0.1

"

"

0900010 betteraves sucrières 0.02

"

"

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses animales

0.05

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 37

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyfluthrine

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.02

"

"

1030000 oeufs d'oiseaux 0.02

"

"

denrées non spécifiées

0.05

"

Cyhalofop-butyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Cyhexatin cf.

azocyclotin

Cymoxanil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Cyperméthrine

0100000 fruits

0.05

autres

"

0110000 agrumes

2

"

0130000 fruits à pépins 1

"

0140010 abricots

2

"

0140020 cerises

1

"

0140030 pêches

2

"

0140040 prunes

1

"

0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf

airelles

rouges,

fraises, groseilles, groseilles à maquereau, myrtilles

"

0200000 légumes

0.05

autres

"

0220010 ail

0.1

"

0220020 oignons

0.1

"

0220030 échalotes

0.1

"

0220040 oignons de printemps 0.05

"

0230000 légumes-fruits 0.5 sauf

cucurbitacées

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.2

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.2

"

0240000 brassicacées 0.5

sauf choux à feuilles, choux-raves

"

0243000 choux à feuilles 1

"

0244000 choux-raves 0.2

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

2

"

0252010 épinards

0.5

"

0252030 feuilles de bettes 0.5

Denrées alimentaires et objets usuels 38

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyperméthrine 0255000 chicorée Witloof

2

"

0256000 fines herbes 2

"

0260010 haricots frais, non écossés

0.5

"

0260030 pois frais, non écossés

0.5

"

0270010 asperges

0.1

"

0270050 artichauts

2

"

0270060 poireaux

0.5

"

0280020 champignons sauvages

1

"

0300000 légumineuses séchées 0.05

"

0401000 graines oléagineuses 0.2 sauf arachides, fèves de soja, graines de

moutarde

"

0401020 arachides

0.05

"

0401070 fèves de soja 0.05

"

0401080 graines de moutarde 0.05

"

0500000 céréales

0.05

sauf avoine, orge

"

0500010 orge

0.2

"

0500050 avoine

0.2

"

0610000 thé

0.5

"

0700000 houblon

30

"

0810000 graines «épices» 0.1

"

0820000 fruits et baies «épices»

0.1

"

0830000 écorces «épices» 0.1

"

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.2

"

0850000 boutons «épices» 0.1

"

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.1

"

0870000 arille «épices» 0.1

"

0900010 betteraves sucrières 1

Cyproconazole 0130000 fruits à

pépins

0.1

"

0140000 fruits à noyau 0.1

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.02

"

0213010 betteraves rouges 0.05

"

0231010 tomates

0.05

"

0255000 chicorée Witloof 0.05

"

0270060 poireaux

0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 39

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyproconazole

0401050 graines de tournesol 0.05

"

0401060 graines de colza 0.05

"

0500000 céréales

0.1

"

0620000 grains de café 0.1

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

"

0900010 betteraves sucrières 0.1

Cyprodinil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

Cyprosulfamide

0500030 maïs

0.01

Cyromazine 0100000 fruits 0.05

"

0200000 légumes

0.05

autres

"

0211000 pommes de terre 1

"

0213020 carottes

1

"

0231010 tomates

1

"

0231020 poivrons

1

"

0231030 aubergines

1

"

0232010 concombres

1

"

0232020 cornichons

1

"

0232030 courgettes

1

"

0233010 melons

0.3

"

0233030 pastèques

0.3

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

15

"

0252010 épinards

5

"

0252030 feuilles de bettes 5

"

0255000 chicorée Witloof 15

"

0256000 fines herbes 15

"

0260010 haricots frais, non écossés

5

"

0260030 pois frais, non écossés

5

"

0270030 céleri en branches 2

"

0270050 artichauts

2

"

0280010 champignons de culture

5

"

0500000 céréales

0.05

"

0700000 houblon

0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 40

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyromazine 0800000 épices 0.05

"

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses animales

0.05

"

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.02

"

1030000 oeufs d'oiseaux 0.2

D, 2,4toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dalapon 0700000 houblon 0.1

"

0800000 épices

0.1

Daminozide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dazomet

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

DB, 2,4toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

DDT

poissons

4

exprimé sur la partie comestible; somme

de tous les isomères et du DDE + TDE

"

oeufs de poisson

4

somme de tous les

isomères et du

DDE + TDE

"

crustacés

4

exprimé sur la partie comestible; somme

de tous les isomères et du DDE + TDE

"

échinodermes

4

"

"

mollusques

4

"

"

foie de poisson

4

somme de tous les

isomères et du

DDE + TDE

"

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.005 0.01 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée; somme

de tous les isomères et du DDE + TDE

"

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 41

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Deltaméthrine

0100000 fruits

0.05

autres

"

0130000 fruits à pépins 0.1

sauf pommes

"

0130010 pommes

0.2

"

0140000 fruits à noyau 0.1

sauf cerises

"

0140020 cerises

0.2

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.2

"

0152000 fraises

0.2

"

0153010 mûres

0.5

"

0153030 framboises

0.5

"

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

"

0154040 groseilles à maquereau

0.2

"

olives

1

"

0162010 kiwis

0.2

"

0200000 légumes

0.05

autres

"

0220000 légumes-bulbes 0.1 "

0230000 légumes-fruits 0.2

sauf

aubergines,

gombos, tomates

"

0231010 tomates

0.3

"

0231030 aubergines

0.3

"

0231040 okras, camboux 0.3

"

0241010 brocolis

0.1

"

0241020 choux-fleurs 0.1

"

0242010 choux de Bruxelles 0.1

"

0242020 chou pomme

0.1

"

0243000 choux à feuilles 0.5

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0.5

"

0252010 épinards

0.5

"

0255000 chicorée Witloof 0.5

"

0256000 fines herbes 0.5

"

0260010 haricots frais, non écossés

0.2

"

0260020 haricots frais, écossés 0.2

"

0260030 pois frais, non écossés

0.2

"

0260040 pois frais, écossés 0.2

Denrées alimentaires et objets usuels 42

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Deltaméthrine 0270050 artichauts 0.1

"

0270060 poireaux

0.2

"

0300000 légumineuses séchées 1

"

0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de

colza, graines de

moutarde

"

0401060 graines de colza 0.1

"

0401080 graines de moutarde 0.1

"

0500000 céréales

2

"

0610000 thé

5

"

0700000 houblon

5

"

0800000 épices

0.05

"

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses animales

0.5

sauf

viande

de

volaille; exprimé sur la matière grasse

"

1016000 viandes de volaille 0.1 exprimé

sur

la

matière grasse

"

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.05

"

"

1030000 oeufs d'oiseaux 0.05

Desmédiphame

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Diafenthiuron 0231010 tomates 0.6

"

0231020 poivrons

0.6

"

0231030 aubergines

0.6

"

0232010 concombres

0.3

"

0240000 brassicacées 0.2

Diallate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Diazinon 0100000 fruits 0.05 autres

"

0110000 agrumes

0.01

"

0130010 pommes

0.01

"

0130020 poires

0.01

"

0140000 fruits à noyau 0.2

sauf cerises

"

0140020 cerises

0.3

"

0152000 fraises

0.1

"

0153010 mûres

0.1

"

0153030 framboises

0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 43

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diazinon 0154010

myrtilles (Vaccinium vaccinium)

0.2

"

0154020 Airelles canneberges (Vaccinium oxycoccus)

0.2

"

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.2

"

0154040 groseilles à maquereau

0.2

"

0162010 kiwis

0.2

"

0163080 ananas

0.3

"

0200000 légumes

0.05

autres

"

0211000 pommes de terre 0.02

"

0212000 légumes-racines et légumes-tubercules

tropicaux

0.01

"

0213020 carottes

0.2

"

0213080 radis

0.1

"

0231010 tomates

0.01

"

0231030 aubergines

0.5

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.1

"

0240000 brassicacées 0.5

sauf choux à développement

d'inflorescence,

choux-raves, choux

verts

"

0241000 choux à développement d'inflorescence

0.01

"

0243020 choux verts 0.01

"

0244000 choux-raves 0.2

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0.5

sauf

chicorée

"

0251030 chicorée

0.01

"

0252010 épinards

0.5

"

0255000 chicorée Witloof 0.5

"

0256000 fines herbes 0.5

"

0260010 haricots frais, non écossés

0.2

"

0260020 haricots frais, écossés 0.2

Denrées alimentaires et objets usuels 44

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diazinon 0260030

pois frais, non écossés

0.2

"

0260040 pois frais, écossés 0.2

"

0270010 asperges

0.1

"

0270030 céleri en branches 0.2

"

0270040 fenouil

0.2

"

0270060 poireaux

0.2

"

0300000 légumineuses séchées 0.05

"

0401000 graines oléagineuses 0.05

"

huile d'olive vierge 0.3

"

0500000 céréales

0.02

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

0.02

"

0700000 houblon

0.5

"

0810000 graines «épices» 5

"

0820000 fruits et baies «épices»

0.1

"

0830000 écorces «épices» 0.02

"

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.5

"

0850000 boutons «épices» 0.02

"

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.02

"

0870000 arille «épices» 0.02

"

1020010 lait

0.01

"

denrées non spécifiées

0.02

Dibrométhane, 1,2toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dicamba

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dichlobenil 0100000 fruits

0.5

sauf raisins de table et raisins de cuve;

dichlorobenzamide

inclus

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

1.5

dichlorobenzamide

inclus

"

0700000 houblon

0.05

"

"

0800000 épices

0.05

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 45

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dichlofluanide 0100000 fruits

5

sauf baies et petits fruits; diméthylaminosulfanilide inclus,

calculé en dichlofluanide

"

0150000 baies et petits fruits 10 diméthylaminosulfanilide inclus, calculé

en dichlofluanide

"

jus de raisins

1

"

"

vin

1

"

"

0200000 légumes

5 autres;

diméthylaminosulfanilide inclus,

calculé en dichlofluanide

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

10

diméthylaminosulfanilide inclus, calculé

en dichlofluanide

"

0255000 chicorée Witloof 10

"

Dichloroéthane, 1,2toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dichloropropène,

1,3toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dichlorprop

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dichlorvos 0100000 fruits 0.1

"

0200000 légumes

0.1

"

0500000 céréales

2

"

produits céréaliers 0.3

"

0640000 Cacao (fèves fermentées ou séchées)

2

"

0700000 houblon

0.02

"

0800000 épices

0.1

"

1020010 lait

0.01

"

denrées non spécifiées

0.1

Diclofop 0700000 houblon 0.05

"

0800000 épices

0.05

Dicloran

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 46

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dicofol 0100000

fruits

0.02

sauf

agrumes,

fruits

à coque, raisins de table et raisins de

cuve

"

0110000 agrumes

2

"

0120000 fruits à coque 0.05

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

2

"

0200000 légumes

0.02

sauf

cucurbitacées,

tomates

"

0231010 tomates

1

"

0232010 concombres

0.2

"

0232020 cornichons

0.2

"

0232030 courgettes

0.2

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.5

"

0300000 légumineuses séchées 0.02

"

0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf

graines de coton

"

0401090 graines de coton 0.1

"

0500000 céréales

0.02

"

0610000 thé

20

"

0700000 houblon

50

"

0810000 graines «épices» 0.05

"

0820000 fruits et baies «épices»

0.1

"

0830000 écorces «épices» 0.05

"

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.1

"

0850000 boutons «épices» 0.05

"

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.05

"

0870000 arille «épices» 0.05

"

1012000 viandes de bovins 0.5

exprimé

sur

la

matière grasse

"

1012030 foie de bovins 1

"

1013000 viandes d'ovins 0.5 exprimé

sur

la

matière grasse

"

1013030 foie d'ovins 1

"

1014000 viandes de caprins 0.5 exprimé

sur

la

matière grasse

"

1014030 foie de caprins 1

"

1016000 viandes de volaille 0.1 exprimé

sur

la

matière grasse

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 47

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dicofol 1020010 lait 0.02

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculée en dieldrine)

0100000 fruits

0.01

"

0200000 légumes

0.01

sauf

cucurbitacées,

panais

"

0213060 panais

0.02

"

0232010 concombres

0.02

"

0232030 courgettes

0.02

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.03

"

0300000 légumineuses séchées 0.01

"

0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de

courges

"

0401100 graines de courge 0.03 0.15

"

huile de graines de courges

0.05 0.25

"

0500000 céréales

0.01

"

0610000 thé

0.02

"

0640000 Cacao (fèves fermentées ou séchées)

0.05

"

0700000 houblon

0.02

"

0800000 épices

0.1

"

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses animales

0.2 exprimé

sur

la

matière grasse

"

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.15

"

"

1030000 oeufs d'oiseaux 0.02

"

poissons

0.05

exprimé sur la partie comestible

"

oeufs de poisson 0.2 "

crustacés

0.05

exprimé sur la partie comestible

"

échinodermes

0.05

"

"

mollusques

0.05

"

"

foie de poisson 0.2 "

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée

Denrées alimentaires et objets usuels 48

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculée en dieldrine)

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 "

Diétofencarb

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

"

0152000 fraises

0.2

"

0220020 oignons

0.1

"

0220030 échalotes

0.1

"

0231010 tomates

0.5

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0.1

"

0255000 chicorée Witloof 0.1

"

0260010 haricots frais, non écossés

0.1

"

0260020 haricots frais, écossés 0.1

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Difénoconazole 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 765/2010

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000 fruits à pépins "

"

0140000 fruits à noyau "

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

"

"

0152000 fraises

0.2

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

annexe

du

règlement

(UE) no 765/2010

"

0154000 autres petits fruits et baies

"

"

0160000 fruits divers "

"

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000 légumes-bulbes 0.1

"

0231000 solanacées

0.05

autres

"

0231010 tomates

2

"

0231020 poivrons

0.5

"

0231030 aubergines

0.4

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 49

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Difénoconazole 0232000 cucurbitacées à peau

comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 765/2010

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000 maïs doux

"

"

0239000 autres légumes-fruits "

"

0240000 brassicacées 0.5

sauf choux à feuilles "

0243000 choux à feuilles 2

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

1

autres

"

0251060 roquette

2

"

0252000 épinards et similaires annexe

du

règlement

(UE) no 765/2010

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000 cresson d'eau "

"

0255000 chicorée Witloof 1

"

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(UE) no 765/2010

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270010 asperges

0.05

"

0270020 cardons

0.3

"

0270030 céleri en branches 0.5

"

0270050 artichauts

0.05

"

0270060 poireaux

0.5

"

0270070 rhubarbe

0.3

"

0270080 pousses de bambou 0.05

"

0270090 coeurs de palmier 0.05 "

0270990 autres «légumes à tiges»

0.05

"

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) no 765/2010

"

0290000 algues

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

Denrées alimentaires et objets usuels 50

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Difénoconazole 0800000 épices "

"

0900000 plantes sucrières "

Diflubenzuron

0130000 fruits à pépins 1 4-chlorphénylurée

et

acide 2,6-difluorobenzoïque inclus

"

0140000 fruits à noyau 1

"

"

0153030 framboises

1

"

"

0240000 brassicacées 0.5

"

"

champignons de Paris 1

"

"

0500000 céréales

0.05

"

"

0700000 houblon

0.05

"

"

0800000 épices

0.2

"

"

1020010 lait

0.05

"

Diflufenican

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dimefuron 0260030

pois frais, non écossés

0.05

"

0260040 pois frais, écossés 0.05

"

0401060 graines de colza 0.05

Diméthachlore

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Diméthénamide-P

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dimethipin

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dimethoate 0100000

fruits

0.02

autres;

somme

de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

"

0120000 fruits à coque 0.05

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en

dimethoate

"

0140020 cerises

0.2

"

"

0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve;

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en

dimethoate

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 51

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dimethoate

0161030 olives de table 2

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en

dimethoate

"

0200000 légumes

0.02

autres; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

"

0213030 céleris-raves 0.1

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en

dimethoate

"

0220040 oignons de printemps 2

"

"

0300000 légumineuses séchées 0.02

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.05

"

"

0402000 fruits oléagineux 0.05 autres;

somme

de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

"

0402010 olives à huile 2

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en

dimethoate

"

0500000 céréales

0.02

autres; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

"

0500070 seigle

0.05

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en

dimethoate

"

0500090 blé

0.05

"

"

0610000 thé

0.05

"

"

0620000 grains de café 0.05

"

"

0631000 fleurs «plantes à infusion»

0.1

autres;

somme

de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

"

0631010 Fleurs de camomille 1 somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en

dimethoate

"

0632000 feuilles «plantes à infusion»

0.1

autres;

somme

de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

Denrées alimentaires et objets usuels 52

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dimethoate 0632990

autres

«plantes

à

infusion/feuilles»

1

somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en

dimethoate

"

0633000 racines «plantes à infusion»

0.1

"

"

0639000 autres infusions 0.05

"

"

0640000 Cacao (fèves fermentées ou séchées)

0.05

"

"

0650000 caroube

0.05

"

"

0700000 houblon

0.05

"

"

0810000 graines «épices» 5

"

"

0820000 fruits et baies «épices»

0.5

"

"

0830000 écorces «épices» 0.05

"

"

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.1

"

"

0850000 boutons «épices» 0.05

"

"

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.05

"

"

0870000 arille «épices» 0.05

"

"

0900000 plantes sucrières 0.02

autres; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

"

0900010 betteraves sucrières 1 somme de dimethoate et omethoate,

exprimée en dimethoate

Diméthomorphe 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000 fruits à pépins "

"

0140000 fruits à noyau "

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

"

"

vin

0.2

"

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.05

sauf

mûres

"

0153010 mûres

0.2

"

0154000 autres petits fruits et baies

annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 53

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diméthomorphe

0160000 fruits divers "

"

0211000 pommes de terre "

"

0212000 légumes-racines et légumes-tubercules

tropicaux

"

"

0213000 autres légumesracines et légumes-

tubercules à

l'exception des

betteraves sucrières 0.05

autres

"

0213040 raifort

0.2

"

0213080 radis

1

"

0213100 rutabagas

0.2

"

0213110 navets

0.2

"

0220000 légumes-bulbes annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0230000 légumes-fruits "

"

0240000 brassicacées "

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

"

"

0252000 épinards et similaires 0.05

autres

"

0252010 épinards

0.2

"

0252020 pourpier

1

"

0253000 feuilles de vigne annexe

du

règlement

(UE) no 750/2010

"

0254000 cresson d'eau "

"

0255000 chicorée Witloof "

"

0256000 fines herbes "

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000 légumes à tiges "

"

0280000 champignons comestibles

"

"

0290000 algues

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

Denrées alimentaires et objets usuels 54

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diméthomorphe 0800000 épices "

"

0900000 plantes sucrières "

Dimoxystrobine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Diniconazole 0700000 houblon 0.05

"

0800000 épices

0.05

Dinocap 0100000 fruits 0.05

"

0232010 concombres

0.05

"

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

Dinosèbe

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dinoterb

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dioxathion

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Diphenylamine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Diquat 0100000

fruits

0.05

exprimé

en

cation

diquat

"

0200000 légumes

0.05

"

"

0300000 légumineuses séchées 0.2

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en

cation diquat

"

0401010 graines de lin 5

exprimé

en

cation

diquat

"

0401050 graines de tournesol 1

"

"

0401060 graines de colza 2

"

"

0401070 fèves de soja 0.2

"

"

0401080 graines de moutarde 0.5

"

"

0401140 graines de chanvre 0.5

"

"

0700000 houblon

0.1

"

"

0800000 épices

0.1

"

Disulfoton 0500010

orge

0.2

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

"

0500080 sorgho

0.2

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 55

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Disulfoton 0500090 blé 0.1

"

"

0610000 thé

0.05

"

"

0700000 houblon

0.05

"

"

0800000 épices

0.05

"

"

denrées alimentaires végétales

0.02

autres;

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en

disulfoton

"

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée;

O-analogue, sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

"

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 "

Dithianon 0130000 fruits à

pépins

0.6

"

0140020 cerises

3

"

0140040 prunes

3

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

1.5

"

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

3

"

0154040 groseilles à maquereau

3

"

0700000 houblon

100

"

0800000 épices

0.01

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylène-bis-, Propylène-

bis-)

0100000 fruits

0.05

autres; dosé comme

CS2

"

0110000 agrumes

5

dosé comme CS2

"

0120110 noix communes 0.1

"

"

0130000 fruits à pépins 5

"

"

0140000 fruits à noyau 2

"

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

5

"

"

0152000 fraises

10

"

"

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

5

"

Denrées alimentaires et objets usuels 56

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylène-bis-, Propylène-

bis-)

0154040 groseilles

à

maquereau

5

"

"

olives

5

"

"

0163020 bananes

2

"

"

0163030 mangues

2

"

"

0163040 papayes

7

"

"

0200000 légumes

0.05

autres; dosé comme

CS2

"

0211000 pommes de terre 0.3

dosé comme CS2

"

0213010 betteraves rouges 0.5

"

"

0213020 carottes

0.2

"

"

0213030 céleris-raves 0.3

"

"

0213040 raifort

0.2

"

"

0213060 panais

0.2

"

"

0213070 persil à grosse racine 0.2

"

"

0213080 radis

2

"

"

0213090 scorsonères (salsifis noirs)

0.2

"

"

0220010 ail

0.5

"

"

0220020 oignons

1

"

"

0220030 échalotes

1

"

"

0231010 tomates

3

"

"

0231020 poivrons

5

"

"

0231030 aubergines

3

"

"

0231040 okras, camboux 0.5

"

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

2

"

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

1

"

"

0240000 brassicacées 1

autres; dosé comme

CS2

"

0241010 brocolis

1

dosé comme CS2

"

0241020 choux-fleurs 1

"

"

0242010 choux de Bruxelles 2

"

"

0242020 chou pomme

3

"

"

0243000 choux à feuilles 0.5

sauf chou vert; dosé comme CS2

"

0243020 choux verts 2

dosé comme CS2

"

0244000 choux-raves 1

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 57

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylène-bis-, Propylène-

bis-)

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

5

"

"

0252010 épinards

2

"

"

0254000 cresson d'eau 0.3

"

"

0255000 chicorée Witloof 0.5

"

"

0256000 fines herbes 5

"

"

0260010 haricots frais, non écossés

1

"

"

0260020 haricots frais, écossés 0.1

"

"

0260030 pois frais, non écossés

1

"

"

0260040 pois frais, écossés 0.1

"

"

0270010 asperges

0.5

"

"

0270030 céleri en branches 0.5

"

"

0270060 poireaux

3

"

"

0270070 rhubarbe

0.5

"

"

0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme

CS2

"

0300010 haricots séchés 0.1

dosé comme CS2

"

0300030 pois séchés 0.1

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de

colza; dosé comme

CS2

"

0401060 graines de colza 0.5

dosé comme CS2

"

0500000 céréales

0.05

autres; dosé comme

CS2

"

0500010 orge

2

dosé comme CS2

"

0500050 avoine

2

"

"

0500070 seigle

1

"

"

0500090 blé

1

"

"

0610000 thé

0.1

"

"

0700000 houblon

25

"

"

0800000 épices

25

"

Diuron 0130000 fruits à

pépins

0.05

"

0140000 fruits à noyau 0.05

"

0150000 baies et petits fruits 0.05

"

0270010 asperges

1

"

0700000 houblon

0.5

"

0800000 épices

0.1

Denrées alimentaires et objets usuels 58

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

DNOC

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Dodécadiènol,

(E,E)-8,100130010 pommes

0.05

Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9-

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.01

Dodécénylacétate,

Z-90151000 raisins de table et

raisins de cuve

0.01

Dodine

0100000 fruits

0.2

sauf fruits à noyau, fruits à pépins

"

0130000 fruits à pépins 1

"

0140000 fruits à noyau 1

"

0200000 légumes

0.2

"

0700000 houblon

0.2

"

0800000 épices

0.2

Emamectine

benzoate

0130000 fruits à pépins 0.02

emamectine

benzoate B1a, exprimée en

emamectine

Endosulfan 0100000

fruits

0.05

autres;

somme

des

isomères alpha et

bêta et du sulfate

d'endosulfan,

exprimée en endosulfan

"

0120000 fruits à coque 0.1

somme

des

isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan

"

0130000 fruits à pépins 0.1

sauf

poires;

somme

des isomères alpha

et bêta et du sulfate d'endosulfan,

exprimée en endosulfan

"

0130020 poires

0.3

somme

des

isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan

"

0140000 fruits à noyau 0.1

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 59

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Endosulfan 0150000

baies

et petits fruits 0.1 sauf raisins de table et raisins de cuve;

somme des isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

somme

des

isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan

"

0200000 légumes

0.05

sauf

poivrons,

tomates; somme des

isomères alpha et

bêta et du sulfate

d'endosulfan,

exprimée en endosulfan

"

0231010 tomates

0.5 somme

des

isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan

"

0231020 poivrons

1

"

"

0300000 légumineuses séchées 0.05

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja,

graines de coton;

somme des isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan

"

0401070 fèves de soja 0.5

somme

des

isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan

"

0401090 graines de coton 5

"

"

0500000 céréales

0.05

"

"

0610000 thé

30

"

"

0700000 houblon

0.1

"

"

0810000 graines «épices» 1

"

"

0820000 fruits et baies «épices»

5

"

"

0830000 écorces «épices» 0.1

"

Denrées alimentaires et objets usuels 60

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Endosulfan 0840000

racines ou rhizomes «épices»

0.5

"

"

0850000 boutons «épices» 0.1

"

"

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.1

"

"

0870000 arille «épices» 0.1

"

Endrine

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée

"

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 "

"

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Epoxiconazole 0213010 betteraves rouges 0.05

"

0500000 céréales

0.1

autres

"

0500010 orge

1

"

0500050 avoine

1

"

0500070 seigle

0.2

"

0500090 blé

0.2

"

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

"

0900010 betteraves sucrières 0.05

EPTC (Eptam) 0700000 houblon 0.05

"

0800000 épices

0.05

Éthalfluraline 0700000 houblon 0.02

"

0800000 épices

0.02

Ethephon 0100000 fruits 0.05 autres

"

0120000 fruits à coque 0.1

"

0130010 pommes

0.5

"

0140020 cerises

3

"

0151010 raisins de table 0.05

"

0151020 raisins de cuve 1

"

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.05

"

0163080 ananas

0.5

"

0200000 légumes

0.05

sauf

poivrons,

tomates

"

0231010 tomates

1

"

0231020 poivrons

0.05

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 61

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Ethephon 0300000 légumineuses séchées 0.05

"

0401000 graines oléagineuses 0.1

sauf graines de coton "

0401090 graines de coton 2

"

0500000 céréales

0.05

sauf blé, orge, seigle "

0500010 orge

0.5

"

0500070 seigle

0.5

"

0500090 blé

0.2

"

0610000 thé

0.1

"

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

Ethion 0100000 fruits 0.01

"

0200000 légumes

0.01

sauf céleri en branches, persil

"

0256040 persil

2

"

0270030 céleri en branches 0.1

"

0300000 légumineuses séchées 0.01

"

0401000 graines oléagineuses 0.02

"

0500000 céréales

0.01

"

0610000 thé

3

"

0700000 houblon

0.02

"

0810000 graines «épices» 3 "

0820000 fruits et baies «épices»

5

"

0830000 écorces «épices» 0.02 "

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.3

"

0850000 boutons «épices» 0.02 "

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.02

"

0870000 arille «épices» 0.02 Ethofumesate 0100000

fruits

0.05

somme

de

l'éthofumesate et

2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-

benzofuran-5-yl

méthane sulphonate

exprimée en éthofumesate

Denrées alimentaires et objets usuels 62

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Ethofumesate 0200000 légumes

0.05

sauf

betteraves

rouges, épinards,

fines herbes; somme de l'éthofumesate et

2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-

benzofuran-5-yl

méthane sulphonate

exprimée en éthofumesate

"

0213010 betteraves rouges 0.1

somme

de

l'éthofumesate et

2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-

benzofuran-5-yl

méthane sulphonate

exprimée en éthofumesate

"

0252010 épinards

0.1

"

"

0256000 fines herbes 1

"

"

0300000 légumineuses séchées 0.05

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.1

"

"

0500000 céréales

0.05

"

"

0610000 thé

0.1

"

"

0700000 houblon

0.1

"

"

0800000 épices

0.5

"

"

0900010 betteraves sucrières 0.1

"

Ethoprophos

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.008 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée

"

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.008 "

"

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Ethoxyquine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Ethoxysulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Ethyrimol

cf.

bupirimate

Etofenprox

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 63

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Etoxazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Etridiazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Famoxadone 0100000

fruits

0.02

sauf raisins de table et raisins de cuve

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

2

"

0200000 légumes

0.02

autres

"

0231010 tomates

1

"

0231030 aubergines

0.2

"

0232010 concombres

0.2

"

0232020 cornichons

0.2

"

0232030 courgettes

0.2

"

0233010 melons

0.3

"

0401000 graines oléagineuses 0.05

"

0500000 céréales

0.1

sauf maïs, orge, riz "

0500010 orge

0.2

"

0500030 maïs

0.02

"

0500060 riz

0.02

"

0610000 thé

0.05

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Fenamidone 0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) no 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

vin

0.5

5-methyl-5-phényl3-phénylamino-

imidazolidin-2,4dione inclus

"

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

annexe

du

règlement

(UE) no 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Denrées alimentaires et objets usuels 64

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenamidone 0220000

légumes-bulbes

0.1

sauf oignons de

printemps

"

0220040 oignons de printemps 0.5

"

0231010 tomates

0.5

"

0231020 poivrons

0.02

"

0231030 aubergines

0.5

"

0231040 okras, camboux 0.02

"

0231990 autres «solanacées» 0.02

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) no 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

"

"

0234000 maïs doux

"

"

0239000 autres légumes-fruits "

"

0241010 brocolis

0.2

"

0241020 choux-fleurs 0.2

"

0241990 autres «choux à développement

d'inflorescence»

0.02

"

0242010 choux de Bruxelles 0.02

"

0242020 chou pomme

0.1

"

0242990 autres «choux pommés»

0.02

"

0243000 choux à feuilles annexe

du

règlement

(UE) no 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

0244000 choux-raves "

"

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000 légumes à tiges 0.02 sauf

poireaux

"

0270060 poireaux

0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 65

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenamidone 0280000

champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) no 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

Fenarimol 0100000 fruits 0.02

autres

"

0130000 fruits à pépins 0.3

"

0140010 abricots

0.5

"

0140020 cerises

1

"

0140030 pêches

0.5

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.3

"

0152000 fraises

0.3

"

0153030 framboises

0.1

"

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

1

"

0154040 groseilles à maquereau

1

"

0163020 bananes

0.2

"

0200000 légumes

0.02

autres

"

0232010 concombres

0.2

"

0232020 cornichons

0.2

"

0232030 courgettes

0.2

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.05

"

0300000 légumineuses séchées 0.02

"

0401000 graines oléagineuses 0.02

"

0500000 céréales

0.02

"

0610000 thé

0.05

"

0700000 houblon

5

Denrées alimentaires et objets usuels 66

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenarimol 0800000 épices 0.05

Fenazaquine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 893/2010

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000 fruits à pépins 0.2

"

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(UE) no 893/2010

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

"

"

0152000 fraises

"

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.2

"

0154000 autres petits fruits et baies

0.2

"

0160000 fruits divers annexe

du

règlement

(UE) no 893/2010

"

0200000 légumes

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

Fenbuconazole 0700000 houblon 0.05

"

0800000 épices

0.05

Fenbutatin oxyde

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 1050/2009,

rectificatif du

19.12.2009

Fenchlorphos

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Fenhexamide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 765/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Fenitrothion 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 67

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenitrothion

0120000 fruits à coque 0.1

"

0130000 fruits à pépins 0.1

"

0140000 fruits à noyau 0.1

"

0150000 baies et petits fruits 0.1

autres

"

0154050 cynorhodons 0.5

"

0154060 mûres (Morus spp.) 0.5

"

0154070 azerole (nèfle méditerranéenne)

0.5

"

0154080 sureau noir 0.5

"

0161050 carambole

0.5

"

0161070 jamelongue (prune de Java)

0.5

"

0162040 figue de Barbarie (figue de cactus)

0.5

"

0162050 caïmite

0.5

"

0162060 plaqueminier de Virginie (kaki de

Virginie)

0.5

"

0163060 chérimoles

0.5

"

0163090 fruit de l'arbre à pain 0.5

"

0163100 durion

0.5

"

0163110 corossol (cachiment hérissé)

0.5

"

0200000 légumes

annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01

sauf

pommes

de

terre

"

0211000 pommes de terre 0.05

"

0401060 graines de colza 0.02

"

0500000 céréales

0.02

"

0900010 betteraves sucrières 0.01

Fenoxaprop-P

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 68

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenoxycarb

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Fenpropathrine

0120000 fruits à coque annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

"

0130000 fruits à pépins "

"

0140000 fruits à noyau "

"

0150000 baies et petits fruits "

"

0160000 fruits divers "

"

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000 légumes-bulbes "

"

0231000 solanacées

"

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

"

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.01

sauf

melons

"

0234000 maïs doux

annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

"

0239000 autres légumes-fruits "

"

0240000 brassicacées "

"

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

"

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000 légumes à tiges "

"

0280000 champignons comestibles

"

"

0290000 algues

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

Fenpropidine

0151000 raisins de table et raisins de cuve

1

"

vin

0.1

"

0500010 orge

0.5

"

0500070 seigle

0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 69

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenpropidine 0500090 blé 0.2

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Fenpropimorphe

0100000 fruits

0.05

autres

"

0150000 baies et petits fruits 1 sauf raisins de table et raisins de cuve

"

0163020 bananes

2

"

0200000 légumes

0.05

sauf

choux

de

Bruxelles, poireaux "

0242010 choux de Bruxelles 0.5

"

0270060 poireaux

1

"

0300000 légumineuses séchées 0.05

"

0401000 graines oléagineuses 0.05

"

0500000 céréales

0.05

autres

"

0500010 orge

0.5

"

0500050 avoine

0.5

"

0500070 seigle

0.5

"

0500090 blé

0.5

"

0610000 thé

0.1

"

0700000 houblon

10

"

0800000 épices

0.1

"

0900010 betteraves sucrières 0.05

Fenpyroximate

0130000 fruits à pépins 0.2

"

0140000 fruits à noyau 0.2

"

0150000 baies et petits fruits 0.2

"

0231010 tomates

0.2

"

0231020 poivrons

0.2

"

0231030 aubergines

0.2

"

0232010 concombres

0.1

"

0260010 haricots frais, non écossés

0.2

"

0260020 haricots frais, écossés 0.2

"

0700000 houblon

10

"

0800000 épices

0.1

Fensulfothion

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée; Oanalogue, sulfoxyde

et sulfone inclus,

calculé en fensulfothion

Denrées alimentaires et objets usuels 70

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fensulfothion

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 "

Fenthion 0100000

fruits

0.01

sauf

agrumes,

cerises, olives; Oanalogue, sulfoxydes

et sulfones inclus, exprimés en fenthion

"

0110000 agrumes

3

O-analogue, sulfoxydes et sulfones

inclus, exprimés en fenthion

"

0140020 cerises

2

"

"

olives

1

"

"

0200000 légumes

0.01

"

"

0300000 légumineuses séchées 0.01

"

"

0401000 graines oléagineuses 0.02

"

"

huile d'olive vierge 0.3

"

"

0610000 thé

0.1

"

"

0700000 houblon

0.1

"

"

0810000 graines «épices» 7

"

"

0820000 fruits et baies «épices»

1

"

"

0830000 écorces «épices» 0.02

"

"

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.1

"

"

0850000 boutons «épices» 0.02

"

"

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.02

"

"

0870000 arille «épices» 0.02

"

Fentine acétate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Fentine hydroxyde

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Fentine, dérivés de préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée; somme,

calculée en fentine hydroxyde

"

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 "

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 71

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenvalérate et

esfenvalérate (somme des isomères RR

et SS)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) no 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Fenvalérate et

esfenvalérate (somme des isomères RS

et SR)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Fipronil 0500000 céréales 0.002

sauf

maïs

"

0700000 houblon

0.01

somme de fipronil et de son métabolite

sulfone (MB46136),

exprimée en fipronil "

0800000 épices

0.005

"

"

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.004 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée; somme

de fipronil et de

fipronil-désulfinyl, exprimée en fipronil

"

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.004 "

Flazasulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Flonicamid

0130000 fruits à pépins 0.2

somme

de

flonicamid et de ses méta-

bolites (4-trifluorométhyl-

nicotinoyl)glycine et acide 4-trifluorométhyl-nicotinique,

déterminée comme

flonicamid

"

0211000 pommes de terre 0.05

"

"

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.5

"

"

0700000 houblon

2

"

"

0800000 épices

0.05

"

Florasulam

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Fluazifop-butyl

0130000 fruits à pépins 0.02

Denrées alimentaires et objets usuels 72

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fluazifop-butyl 0150000 baies et petits fruits 0.02

sauf fraises

"

0152000 fraises

0.2

"

0211000 pommes de terre 0.3

"

0213010 betteraves rouges 0.2

"

0213020 carottes

0.3

"

0213030 céleris-raves 0.3

"

0213090 scorsonères (salsifis noirs)

0.3

"

0220020 oignons

0.1

"

0220030 échalotes

0.1

"

0231010 tomates

0.1

"

0252010 épinards

0.5

"

0260010 haricots frais, non écossés

0.1

"

0260020 haricots frais, écossés 0.1

"

0260030 pois frais, non écossés

0.3

"

0260040 pois frais, écossés 0.3

"

0270040 fenouil

0.1

"

0270060 poireaux

0.1

"

0401060 graines de colza 1

"

0700000 houblon

0.1

"

0810010 anis vert

1

"

0810020 carvi noir

0.1

"

0810030 graines de céleri 0.1

"

0810040 graines de coriandre 1

"

0810050 graines de cumin 1

"

0810060 graines d'aneth 0.1

"

0810070 graines de fenouil 1

"

0810080 fenugrec

0.1

"

0810090 noix de muscade 0.1

"

0810990 autres «épices/ graines»

0.1

"

0820000 fruits et baies «épices»

0.1

"

0830000 écorces «épices» 0.1

"

0840000 racines ou rhizomes «épices»

0.1

"

0850000 boutons «épices» 0.1

"

0860000 stigmates de fleurs «épices»

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 73

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fluazifop-butyl

0870000 arille «épices» 0.1 "

0900010 betteraves sucrières 0.2

Fluaziname 0130000 fruits à

pépins

0.2

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

"

0211000 pommes de terre 0.01

"

0220020 oignons

0.01

"

0220030 échalotes

0.01

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Flucycloxuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Flucythrinate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Fludioxonil 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

"

0120000 fruits à coque "

"

0130000 fruits à pépins "

"

0140000 fruits à noyau "

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

3

"

vin

0.5

"

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

"

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

"

"

0154000 autres petits fruits et baies

"

"

0160000 fruits divers "

"

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

"

"

0220000 légumes-bulbes "

"

0230000 légumes-fruits "

"

0240000 brassicacées "

"

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

"

"

0252000 épinards et similaires "

"

0253000 feuilles de vigne "

"

0254000 cresson d'eau "

Denrées alimentaires et objets usuels 74

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fludioxonil 0255000 chicorée Witloof

3

"

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

"

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

"

"

0270000 légumes à tiges "

"

0280000 champignons comestibles

"

"

0290000 algues

"

"

0300000 légumineuses séchées "

"

0400000 graines et fruits oléagineux

"

"

0500000 céréales

"

"

0600000 thé, café, infusions et cacao

"

"

0700000 houblon

"

"

0800000 épices

"

"

0900000 plantes sucrières "

Flufenacet 0100000 fruits 0.05

"

0200000 légumes

0.05

sauf

pommes

de

terre

"

0211000 pommes de terre 0.1

"

0300000 légumineuses séchées 0.05

"

0401000 graines oléagineuses 0.05

"

0500000 céréales

0.05

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Flufenoxuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 1050/2009

Flufenzine 0700000 houblon 0.05

"

0800000 épices

0.05

Flumioxazine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Fluometuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Fluopicolide 0151020 raisins de

cuve

2

"

0211000 pommes de terre 0.02

"

0700000 houblon

0.02

"

0800000 épices

0.02

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 75

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fluoroglicofène

0500000 céréales

0.005

"

0700000 houblon

0.02

"

0800000 épices

0.02

Fluorure

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Fluorure de sulfuryle fruits secs

0.05

au moment de la

remise au consommateur

"

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Fluoxastrobine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Flupyrsulfuronméthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Fluquinconazole

0130000 fruits à pépins 0.2

"

0500000 céréales

0.05

sauf blé, orge, seigle "

0500010 orge

0.1

"

0500070 seigle

0.1

"

0500090 blé

0.1

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Flurenol 0500000 céréales 0.05

Flurochloridone

0211000 pommes de terre 0.05

"

0401050 graines de tournesol 0.05

"

0700000 houblon

0.1

"

0800000 épices

0.1

Fluroxypyr

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 822/2009,

rectificatif du

10.03.2010

Flurprimidole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 839/2008

Flurtamone

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Flusilazole 0130000 fruits à

pépins

0.1

"

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.1

"

0163020 bananes

0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 76

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Flusilazole 0401060 graines de colza

0.05

"

0500000 céréales

0.05

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Flutolanil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Flutriafol 0500000 céréales 0.1

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

"

0900010 betteraves sucrières 0.02

Fluvalinate, tautoutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Folpet 0100000 fruits 0.02

autres

"

0130000 fruits à pépins 3

seul ou avec captane "

0140000 fruits à noyau 1

sauf cerises

"

0140020 cerises

2

"

0150000 baies et petits fruits 3

seul ou avec captane "

0200000 légumes

0.02 autres

"

0211000 pommes de terre 0.1

"

0213030 céleris-raves 0.1

"

0220020 oignons

0.1

"

0220030 échalotes

0.1

"

0231010 tomates

2

seul ou avec captane "

0231030 aubergines

2

"

"

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

1

"

0244000 choux-raves 0.05

"

0251020 salade, Lactuca sativa L.

2

"

0252010 épinards

10

"

0260010 haricots frais, non écossés

2

seul ou avec captane "

0260020 haricots frais, écossés 2

"

"

0270030 céleri en branches 1

"

0300000 légumineuses séchées 0.02

"

0401000 graines oléagineuses 0.02

"

0500000 céréales

0.02

sauf blé, orge

"

0500010 orge

2

"

0500090 blé

2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 77

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Folpet 0610000 thé

0.05

"

0700000 houblon

150

"

0800000 épices

0.05

Fomesafène 0700000 houblon 0.02

"

0800000 épices

0.02

Foramsulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Forchlorfénuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Formétanate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Formothion

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Fosétyl-Al

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) no 459/2010

Fosthiazate 0100000 fruits 0.02

sauf

bananes

"

0163020 bananes

0.05

"

0200000 légumes

0.02

"

0300000 légumineuses séchées 0.02

"

0401000 graines oléagineuses 0.05

"

0500000 céréales

0.02

"

0610000 thé

0.05

"

0700000 houblon

0.05

"

0800000 épices

0.05

Fuberidazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) no 149/2008

Furathiocarb 0241010 brocolis 0.1

"

0241020 choux-fleurs 0.1

"

0610000 thé

0.1

"

0700000 houblon

5

"

0800000 épices

0.1

"

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Glufosinate

0100000 fruits

0.05

somme du glufosinate, de ses sels, MPP

et NAG, exprimée

en équivalents du

glufosinate

Denrées alimentaires et objets usuels 78

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code-UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Glufosinate 0200000 légumes

0.05

sauf

pommes

de

terre; somme du

glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,

exprimée en équivalents du glufosinate

"

0211000 pommes de terre 0.5

somme du glufosinate, de ses sels, MPP

et NAG, exprimée

en équivalents du

glufosinate

"

0500030 maïs

0.05

"

"

0700000 houblon

0.1

"

"

0800000 épices

0.1

"

"

0900010 betteraves sucrières 0.05

"

Glyphosate 0100000 fruits 0.1

autres

"

0110020 oranges

0.5

"

0110050 mandarines

0.5