1
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 1er octobre 2015) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:
Art. 1
Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.
Art. 2
Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1
Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée.4 2 La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.
3
La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.
4
La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.
5
Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.
6
Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.
RO 1995 2893 1
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).
2 RS
817.02
3
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
4
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 26 nov. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 6027).
817.021.23
Denrées alimentaires et objets usuels 2
817.021.23
Art. 3
Détermination de la concentration maximale 1
L'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV)5 détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'OSAV fait appel aux offices fédéraux compétents.
2
Outre la documentation scientifique usuelle, l'OSAV prend notamment en considération les éléments suivants:
a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;
c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.
Art. 4
Documentation et déclaration obligatoires 1
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'OSAV la documentation nécessaire à leur appréciation.
2
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'OSAV toute nouvelle donnée relative à ces substances.
Art. 5
6
L'OSAV adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
2
Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.
5
La désignation de l'unité administrative a été adaptée au 1er janv. 2014 en application de l'art. 16 al. 3 de l'O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RO 2004 4937). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.
6
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 3
817.021.23
Art. 6
Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:
a. l'ordonnance du 27 février 19867 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;
b. la liste du 1er juillet 19818 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.
Art. 7
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.
Dispositions transitoires relatives à la modification du 7 mars 20089 1 Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions de la liste 4 dans sa version du 7 mars 2008 peuvent être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2009.
2
Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire de la modification du 26 novembre 200810 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du
26 novembre 2008 de la présente ordonnance peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2009. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire relative à la modification du 15 septembre 200911
Les denrées alimentaires concernées par les modifications figurant à la liste 2, peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 1er octobre 2010. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.
7
[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].
8
[RO 1981 969] 9 RO
2008 793 4475 10 RO
2008 6027
11 RO
2009 4741
Denrées alimentaires et objets usuels 4
817.021.23
Disposition transitoire de la modification du 16 mai 201112 La noix de muscade non conforme à la modification du 16 mai 2011 de la présente
ordonnance peut être importée, fabriquée et étiquetée selon l'ancien droit jusqu'au 31 mai 2013. Elle peut être remise au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire de la modification du 20 avril 201213 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 20
avril 2012 de la liste 1 de l'annexe de la présente ordonnance, peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Dispositions transitoires relatives à la modification du 25 novembre 201314 1 Les denrées alimentaires figurant sur la liste 1 qui ne sont pas conformes à la version modifiée du 25 novembre 2013 de ladite liste peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
2
Les denrées alimentaires qui contiennent de l'arsenic ou de l'uranium conformément à la liste 2 de l'annexe peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2018.
3
Les denrées alimentaires visées à la liste 4 de l'annexe peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2015. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire de la modification du 14 septembre 201515 Les denrées alimentaires non conformes à la présente modification du 14 septembre
2015, peuvent encore être remises aux consommateurs selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2016.
12 RO
2011 1985
13 RO
2012 2147
14 RO
2013 4715
15 RO
2015 3219
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 5
817.021.23
Annexe16
(art. 2, al. 6)
1
Liste des concentrations maximales autorisées (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descriptif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maximales se basent sur l'annexe I du règlement (CE) no 396/200517. Le code correspondant au système européen figure dans la colonne 2 de la liste.
1.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
1.3
Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).
1.4
Pour les combinaisons substance active-denrée alimentaire sans concentration maximale spécifiée dans les colonnes 4 ou 5, les valeurs énumérées dans le règlement (CE) no 396/2005 sont applicables et font office de valeurs de tolérance. Les règlements, modifiant le règlement (CE) no 396/2005, qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des concentrations maximales applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu'aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant 16 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFSP du 7 mars 2008 (RO 2008 793).
Mise à jour selon le ch. II de l'O du DFI du 26 nov. 2008 (RO 2008 6027), le ch. I des O de l'OFSP du 15 sept. 2009 (RO 2009 4741), du 16 mai 2011 (RO 2011 1985), du 20 avr. 2012 (RO 2012 2147), le ch. I al. 2 de l'O de l'OFSP du 25 nov. 2013 (RO 2013 4715), l'erratum du 21 oct. 2014 (RO 2014 3289) et le ch. I de l'O de l'OSAV du 14 sept. 2015, en vigueur depuis le 1er oct. 2015 (RO 2015 3219). Voir aussi les disp.
trans., ci-devant.
17 R
(CE)
no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr. 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant
la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le R (UE) no 293/2013, JO L 96 du 5.4.2013, p. 1.
Denrées alimentaires et objets usuels 6
817.021.23
dans les règlements concernés qui s'appliquent. Lorsqu'un acte modificateur a fait l'objet d'un rectificatif entraînant des changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6 (cf. références indiquées dans la note de bas de page no 3). Lorsque les annexes II, IIIA ou IIIB du règlement (EU) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l'annexe concernée ou le changement dont il s'agit sont également précisés entre parenthèses.
1.5
Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4.
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
1,1-Dichloro-2,2bis(4-éthylphényl)-
éthane (éthylane,
perthane)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
8-Hydroxyquinoline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1004/2013
Abamectine 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 508/2011
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.01
sauf
céleri
en
branches; somme de
l'avermectine B1a,
de l'avermectine
B1b et du delta-8,9 isomère de
l'avermectine B1a
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 7
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0270030 céleri en branches 0.05 somme
de
l'avermectine B1a,
de l'avermectine
B1b et du delta-8,9 isomère de
l'avermectine B1a
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 508/2011
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Acephate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Acéquinocyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
Acetamiprid 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0211000 pommes de terre 0.05
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières ''
''
0220000 légumes-bulbes 0.01 autres
''
0220010 ail
0.02
''
0220020 oignons
0.05
''
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
5
Denrées alimentaires et objets usuels 8
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.01 autres
''
0270030 céleri en branches 1.5
''
0270050 artichauts
0.6
''
0270060 poireaux
0.1
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Acétochlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Acibenzolar-Smethyl
0110000 agrumes
annexe du règlement (UE) n° 703/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.01
sauf
pommes,
poires, coings; acide libre inclus
''
0130010 pommes
0.1
acide libre inclus
''
0130020 poires
0.1
''
''
0130030 coings
0.02
''
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
''
0150000 baies et petits fruits ''
''
0160000 fruits divers ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 9
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.01
sauf radis; acide
libre inclus
''
0213080 radis
0.02
acide libre inclus
''
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
''
''
0252000 épinards et similaires 0.01 sauf épinards; acide
libre inclus
''
0252010 épinards
0.5
acide libre inclus
''
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Denrées alimentaires et objets usuels 10
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide gibbérellique toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Acide naphthylacétique, 1-
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Acide phosphonique
cf. aussi fosétyl-Al ''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
50
''
vin
100
Aclonifen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Acrinathrine 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Alachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Aldicarbe 0900010
betteraves
sucrières 0.02
sulfoxyde
et
sulfone
inclus
Amétoctradin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
Amidosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 270/2012
Aminopyralide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 36/2014
Amisulbrom
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 897/2012
Amitraze
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Amitrole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Anilazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Aramite
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Asulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 11
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Atrazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Azadirachtine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Azimsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
Azinphos-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Azinphos-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Azocyclotin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Azoxystrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
Barbane
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Beflubutamid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1317/2013
Bénalaxyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 520/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Benfluraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 12
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benfuracarbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Bénomyl
cf.
carbendazime
Bentazone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 270/2012
Benthiavalicarb 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.01
sauf
carottes;
benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
''
0213020 carottes
0.02
benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
''
0220000 légumes-bulbes 0.01
autres;
benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
''
0220020 oignons
0.02
benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
''
0220030 échalotes
0.02
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 13
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
0.2
benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof 0.2 benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Benthiavalicarbisopropyl
cfr.
benthiavalicarb
Benzyladénine, 60130010 pommes
0.01
Bifénazate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 14
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bifenox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Bifenthrine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 0.2
''
0151020 raisins de cuve 0.2
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
0.1
sauf
pommes
de
terre
''
0211000 pommes de terre 0.05
''
0220000 légumes-bulbes 0.1
''
0231000 solanacées
0.2
autres
''
0231010 tomates
0.3
''
0231020 poivrons
0.4
''
0231030 aubergines
0.3
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.1
''
0234000 maïs doux
0.1
''
0239000 autres légumes-fruits 0.1
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0242000 choux pommés 1
''
0243000 choux à feuilles 0.1
''
0244000 choux-raves 0.1
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
2
''
0252000 épinards et similaires 0.1
''
0253000 feuilles de vigne 0.1
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 15
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0254000 cresson d'eau 0.1
''
0255000 chicorée Witloof 2
''
0256000 fines herbes 0.1
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.1
sauf
haricots
frais,
non écossés
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
''
0270000 légumes à tiges 0.1 ''
0280000 champignons comestibles
0.1
''
0300000 légumineuses séchées annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Binapacryl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Biphényle 0154050 cynorhodons 0.02
''
0256000 fines herbes 0.1
''
0632030 maté
0.5
''
0810090 noix muscade 1
''
0870010 macis
1
Bitertanol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1138/2013
Bixafène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
Boscalid 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
Denrées alimentaires et objets usuels 16
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.5
autres
''
0270010 asperges
0.05
''
0270030 céleri en branches 30
''
0270040 fenouil
30
''
0270050 artichauts
4
''
0270060 poireaux
5
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Bromophos-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Bromopropylate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 310/2011
Bromoxynil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Bromuconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Bromure ionique 0100000 fruits 10
autres,
frais
''
0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0152000 fraises
20
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 17
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
fruits secs
50
''
0200000 légumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
légumes secs
100
sauf bolets séchés
''
0300000 légumineuses séchées annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Bupirimate 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.05
autres;
ethyrimol
inclus, calculé en
bupirimate
''
0130010 pommes
0.2
''
0130020 poires
0.2
ethyrimol
inclus,
calculé en
bupirimate
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0150000 baies et petits fruits ''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Buprofézine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 520/2011
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
Denrées alimentaires et objets usuels 18
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
''
''
vin
0.05
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 520/2011
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.05
autres
''
0153010 mûres
0.1
''
0153030 framboises
0.1
''
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 520/2011
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Butraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
Butylate 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Cadusafos préparations pour nourrissons et
préparations de suite 0.006 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006 ''
Camphéchlore 0500000 céréales
0.1 camphène
chloré
contenant 67 à 69 % de chlore
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.05 sauf
viande
de
volaille; exprimé sur la matière grasse;
somme des
composés des trois
indicateurs Parlar
nos 26, 50 et 62
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 19
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.01 exprimé
sur
la
matière grasse;
somme des
composés des trois
indicateurs Parlar
nos 26, 50 et 62
Captafol 0700000 houblon 0.1
''
0800000 épices
0.1
Captane 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140010 abricots
4
''
0140020 cerises
5
''
0140030 pêches
4
''
0140040 prunes
7
''
0140990 autres <fruits à noyau>
1
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
3
seul ou avec folpet ''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.02
autres
''
0231010 tomates
2
seul ou avec folpet ''
0231020 poivrons
0.1
''
0231030 aubergines
2
seul ou avec folpet ''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
Denrées alimentaires et objets usuels 20
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Carbaryl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Carbendazime 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.2
autres;
somme
de
bénomyl et carbendazime, exprimée en
carbendazime
''
0130010 pommes
0.2
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
''
0130020 poires
0.2
''
''
0130050 nèfles du japon 2
''
''
0140010 abricots
0.2
''
''
0140020 cerises
0.5
''
''
0140030 pêches
0.2
''
''
0140040 prunes
0.5
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 21
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0140990 autres <fruits à noyau>
0.1
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0161000 fruits divers avec peau comestible
''
''
0162000 fruits divers avec peau non comestible,
petite taille
''
''
0163000 fruits divers avec peau non comestible,
grande taille
0.1
sauf
mangues,
papayes; somme de
bénomyl et carbendazime, exprimée en
carbendazime
''
0163030 mangues
0.5
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
''
0163040 papayes
0.2
''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.1
autres; somme de
bénomyl et carbendazime, exprimée en
carbendazime
''
0231010 tomates
0.5
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
Denrées alimentaires et objets usuels 22
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0231030 aubergines
0.5
''
''
0231040 okras, camboux 2
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
1
autres;
somme
de
bénomyl et carbendazime, exprimée en
carbendazime
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
1
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
''
0251030 chicorée
1
''
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof 1
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 23
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.01
autres;
somme
de
bénomyl et carbendazime, exprimée en
carbendazime
''
0500010 orge
1.5
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
''
0500050 avoine
1.5
''
''
0500070 seigle
0.1
''
''
0500090 blé
0.1
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Carbetamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Carboxine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Carfentrazone-éthyle toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Cartap
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5
Carvone, l0211000 pommes de terre
3
Denrées alimentaires et objets usuels 24
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorantraniliprole toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 36/2014
Chlorbenside
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Chlorbufam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Chlordane
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Chlordécone 0700000 houblon 0.02
''
0800000 épices
0.02
Chlorfenson
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Chlorfenvinphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1138/2013
Chloridazon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Chlormequat 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.05 sauf
poires
''
0130020 poires
0.2
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0150000 baies et petits fruits ''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
0.05
sauf
champignons
de culture
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 25
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0280010 champignons de culture
10
''
0290000 algues
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.05
sauf avoine, blé,
orge, seigle
''
0500010 orge
2
''
0500050 avoine
5
''
0500070 seigle
3
''
0500090 blé
2
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Chlorobenzilate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Chloropicrine
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Chlorothalonil 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0211000 pommes de terre 0.05
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières ''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
Denrées alimentaires et objets usuels 26
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0270000 légumes à tiges 0.01
sauf
céleri
en
branches, poireaux
''
0270030 céleri en branches 10
''
0270060 poireaux
10
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Chlorotoluron 0100000 fruits annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.1
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Chloroxuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Chlorphénapyr
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Chlorprophame 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
''
0211000 pommes de terre 10
30
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 27
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières ''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Chlorpyrifos 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau 0.2
sauf cerises
''
0140020 cerises
0.3
''
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes 0.05 autres
''
0220020 oignons
0.2
''
0220030 échalotes
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 28
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
''
''
0242000 choux pommés 1
''
0243000 choux à feuilles annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0244000 choux-raves ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Chlorsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Chlorthal-dimethyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 29
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlozolinate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Cinidon-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Clétodime 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; somme de
sethoxydim et
cléthodim, y
compris les produits de dégradation
calculés en
sethoxydim
''
0401010 graines de lin 0.2
''
0401020 arachides
5
somme de
sethoxydim et
cléthodim, y
compris les produits de dégradation
calculés en
sethoxydim
''
0401050 graines de tournesol 0.5
''
''
0401060 graines de colza 1
''
''
0401070 fèves de soja 10
'
''
0401090 graines de coton 0.5
''
''
0402000 fruits oléagineux annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Clodinafop 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
Denrées alimentaires et objets usuels 30
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0500000 céréales
0.1
clodinafop et ses
isomères S,
exprimés en
clodinafop
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Clofentezine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau 0.2
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
0.3
autres
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 31
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.02
sauf
concombres
''
0232010 concombres
0.3
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Clomazone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
Clopyralid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 322/2012
Clothianidin 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 500/2013
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
Denrées alimentaires et objets usuels 32
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
''
''
0242000 choux pommés ''
''
0243010 choux de Chine 1.5
''
0243020 choux verts 1.3
''
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) n° 500/2013
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Composés du cuivre
(cuivre)
0110000 agrumes
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 15
dosé comme cuivre
''
0140000 fruits à noyau 15
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0152000 fraises
15
dosé comme cuivre
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
15
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
15
''
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 33
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
15
dosé comme cuivre
''
0220000 légumes-bulbes 15
''
''
0230000 légumes-fruits 15
''
''
0240000 brassicacées annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 20
sauf asperges; dosé comme cuivre
''
0270010 asperges
15
dosé comme cuivre
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900010 betteraves sucrières 15
dosé comme cuivre
Composés du
mercure
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Cyanamide
(H2NCN)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Cyanure
d'hydrogène
farine
de
céréales
6
''
0500000 céréales
15
Cyazofamid 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 897/2012
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.01
autres
''
0231010 tomates
0.6
''
0231030 aubergines
0.6
Denrées alimentaires et objets usuels 34
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 897/2012
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Cyclanilide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1317/2013
Cyclopropène, 1Méthyl-
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Cycloxydime
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
Cyflufénamid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
Cyfluthrine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 35
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140010 abricots
0.3
cyfluthrine,
y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)
''
0140020 cerises
0.2
''
''
0140030 pêches
0.3
''
''
0140040 prunes
0.2
''
''
0140990 autres <fruits à noyau>
0.02
''
''
0151010 raisins de table 0.2
''
''
0151020 raisins de cuve 0.3
''
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.02
autres;
cyfluthrine,
y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)
''
0231010 tomates
0.05
cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)
''
0231020 poivrons
0.3
''
''
0231030 aubergines
0.1
''
Denrées alimentaires et objets usuels 36
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
''
''
0242000 choux pommés 0.2
sauf chou pomme;
cyfluthrine, y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)
''
0242020 chou pomme
0.3
cyfluthrine,
y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)
''
0243000 choux à feuilles 0.3 autres;
cyfluthrine,
y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)
''
0243010 choux de Chine 0.3
cyfluthrine,
y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)
''
0243020 choux verts 0.3
''
''
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 37
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
1
autres;
cyfluthrine,
y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.5 cyfluthrine,
y
compris d'autres
mélanges de
constituants
isomères (somme
des isomères)
''
0251030 chicorée
0.5
''
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Cyhalofop-butyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 38
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyhexatin
cf.
azocyclotin
Cymoxanil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 978/2011
Cyperméthrine 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 520/2011
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
''
''
0252000 épinards et similaires ''
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof 2
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) n° 520/2011
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Cyproconazole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 1004/2013
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 39
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 0.2
''
0151020 raisins de cuve 0.2
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 1004/2013
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
0.05
sauf
mâche
''
0251010 mâche
2.5
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 1004/2013
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.05 autres
''
0270010 asperges
0.1
''
0270030 céleri en branches 0.2
''
0270050 artichauts
0.1
''
0270060 poireaux
0.5
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 1004/2013
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
Denrées alimentaires et objets usuels 40
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Cyprodinil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1004/2013
Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01
Cyromazine 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.05
autres
''
0231010 tomates
0.6
''
0231020 poivrons
1.5
''
0231030 aubergines
0.6
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
2
sauf
concombres,
courgettes
''
0232010 concombres
1.5
''
0232030 courgettes
1.7
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
0.05
autres
''
0251010 mâche
12
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
2.4
''
0251060 roquette
3
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 41
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.05
sauf
céléri
en
branches
''
0270030 céleri en branches 1.5
''
0280000 champignons comestibles
0.05
sauf
champignons
de culture
''
0280010 champignons de culture
10
''
0290000 algues
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
D, 2,4toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1317/2013
Dalapon 0700000 houblon 0.1
''
0800000 épices
0.1
Daminozide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
Dazomet
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
DB, 2,4toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 668/2013
DDT
poissons
4
exprimé sur la partie comestible; somme
de tous les isomères et du DDE + TDE
''
foie de poisson
4
somme de tous les
isomères et du DDE
+ TDE
''
oeufs de poisson
4
''
Denrées alimentaires et objets usuels 42
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
crustacés
4
exprimé sur la partie comestible; somme
de tous les isomères et du DDE + TDE
''
échinodermes
4
''
''
mollusques
4
''
''
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.005 0.01 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; somme
de tous les isomères et du DDE + TDE
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Deltaméthrine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 441/2012
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.1
sauf pommes
''
0130010 pommes
0.2
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 441/2012
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits 0.2
autres
''
0231010 tomates
0.3
''
0231020 poivrons
0.2
''
0231030 aubergines
0.3
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 43
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0231040 okras, camboux 0.3
''
0232010 concombres
0.2
''
0232030 courgettes
0.2
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 441/2012
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0242000 choux pommés ''
''
0243000 choux à feuilles 0.5
autres
''
0243010 choux de Chine 0.5
''
0243020 choux verts 0.5
''
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 441/2012
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
0.5
autres
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.5
''
0251030 chicorée
0.5
''
0252000 épinards et similaires 0.05
sauf épinards
''
0252010 épinards
0.5
''
0254000 cresson d'eau annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 441/2012
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0255000 chicorée Witloof 0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 44
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 441/2012
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.05 autres
''
0270050 artichauts
0.1
''
0270060 poireaux
0.2
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 441/2012
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
2
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 441/2012
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Desmédiphame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Diallate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 45
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diazinon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 899/2012
(modification de
l'annexe IIIB)
Dibrométhane, 1,2toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Dicamba
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
Dichlobenil 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1.5
dichlorobenzamide
inclus
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
0.01
sauf
groseilles
(rouges, blanches ou noires-cassis);
dichlorobenzamide
inclus
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
dichlorobenzamide
inclus
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Denrées alimentaires et objets usuels 46
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Dichloroéthane, 1,2toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Dichloropropène,
1,3toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Dichlorprop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 978/2011
Dichlorvos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Diclofop 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Dicloran
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Dicofol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculée en
dieldrine)
0100000 fruits
0.01
''
0200000 légumes
0.01
sauf
cucurbitacées,
panais
''
0213060 panais
0.02
''
0232010 concombres
0.02
''
0232030 courgettes
0.02
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.03
''
0300000 légumineuses séchées 0.01
''
0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de
courges
''
0401100 graines de courge 0.03 0.15
''
huile de graines de courges
0.05 0.25
''
0500000 céréales
0.01
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 47
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0610000 thé
0.02
''
0640000 cacao (fèves fermentées ou
séchées)
0.05
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.1
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.2 exprimé
sur
la
matière grasse
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.15
''
''
1030000 oeufs d'oiseaux 0.02
''
poissons
0.05
exprimé sur la partie comestible
''
foie de poisson 0.2 ''
oeufs de poisson 0.2 ''
crustacés
0.05
exprimé sur la partie comestible
''
échinodermes
0.05
''
''
mollusques
0.05
''
''
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
Diétofencarb 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes 0.05 autres
''
0220020 oignons
0.1
''
0220030 échalotes
0.2
''
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
''
''
0252000 épinards et similaires ''
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
Denrées alimentaires et objets usuels 48
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0255000 chicorée Witloof 0.1
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Difénoconazole 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.05
autres
''
0231010 tomates
2
''
0231020 poivrons
0.7
''
0231030 aubergines
0.6
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées 0.5
sauf brocolis, choux à feuilles
''
0241010 brocolis
1
''
0243000 choux à feuilles 2
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
1
autres
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
3
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 49
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0251060 roquette
2
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof 1
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270010 asperges
0.05
''
0270020 cardons
4
''
0270030 céleri en branches 2.5
''
0270040 fenouil
2.5
''
0270050 artichauts
0.15
''
0270060 poireaux
0.5
''
0270070 rhubarbe
0.3
''
0270080 pousses de bambou 0.05
''
0270090 coeurs de palmier 0.05 ''
0270990 autres <légumes à tiges>
0.05
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Diflubenzuron 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
Denrées alimentaires et objets usuels 50
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0140000 fruits à noyau 1
4-chlorphénylurée
et
acide 2,6-difluorobenzoïque inclus
''
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Diflufenican
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 897/2012
Diméthachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Diméthénamide-P
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Dimethipin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Dimethoate 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau 0.02
autres;
somme
de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 51
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0140020 cerises
0.2
somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve;
somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) n° 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0160000 fruits divers 0.02
sauf olives de table; somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0161030 olives de table 2
somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(CE) n° 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0220000 légumes-bulbes 0.02
sauf
oignions
de
printemps; somme
de dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0220040 oignons de printemps 2
somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
Denrées alimentaires et objets usuels 52
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(CE) n° 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0401000 graines oléagineuses ''
''
0402000 fruits oléagineux 0.05 autres;
somme
de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0402010 olives à huile 2
somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0500000 céréales
annexe
du
règlement
(CE) n° 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Diméthomorphe 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 53
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
''
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.01
sauf
framboises,
mûres
''
0153010 mûres
0.2
''
0153030 framboises
0.05
''
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0160000 fruits divers ''
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.01
autres
''
0213040 raifort
0.2
''
0213080 radis
1.5
''
0213100 rutabagas
0.2
''
0213110 navets
0.2
''
0220000 légumes-bulbes 0.6
sauf oignons de
printemps, autres
<légumes-bulbes> ''
0220040 oignons de printemps 0.3
''
0220990 autres <légumesbulbes>
0.15
''
0231000 solanacées
annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
1
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
10
autres
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
15
Denrées alimentaires et objets usuels 54
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0251030 chicorée
6
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.01 autres
''
0270030 céleri en branches 9
''
0270050 artichauts
2
''
0270060 poireaux
1.5
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Dimoxystrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 897/2012
Diniconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1317/2013
Dinocap 0100000 fruits 0.05
''
0151020 raisins de cuve v. aussi
meptyldinocap
''
0232010 concombres
0.05
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Dinosèbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 55
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dinotéfurane
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
Dinoterb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Dioxathion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Diphenylamine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 772/2013
Diquat 0100000
fruits
0.05
exprimé
en
cation
diquat
''
0200000 légumes
0.05
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.2
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en
cation diquat
''
0401010 graines de lin 5
exprimé
en
cation
diquat
''
0401050 graines de tournesol 1
''
''
0401060 graines de colza 2
''
''
0401070 fèves de soja 0.2
''
''
0401080 graines de moutarde 0.5
''
''
0401140 graines de chanvre 0.5
''
''
0700000 houblon
0.1
''
''
0800000 épices
0.1
''
Disulfoton 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.02
autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
''
0500010 orge
0.2
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
Denrées alimentaires et objets usuels 56
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
''
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; Oanalogue, sulfoxyde
et sulfone inclus,
calculé en disulfoton ''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
Dithianon
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0130000 fruits à pépins 3
''
0140010 abricots
0.5
''
0140020 cerises
2
''
0140030 pêches
0.5
''
0140040 prunes
1.5
''
0140990 autres <fruits à noyau>
2
''
0151010 raisins de table 1.5
''
0151020 raisins de cuve 3
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 57
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-,
Ethylène-bis-,
Propylène-bis-)
0100000 fruits
0.05
autres; dosé comme
CS2
''
0110000 agrumes
5
dosé comme CS2
''
0120110 noix communes 0.1
''
''
0130000 fruits à pépins 5
''
''
0140000 fruits à noyau 2
'
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
5
''
''
0152000 fraises
10
''
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
5
''
''
0154040 groseilles à maquereau
5
''
''
olives
5
''
''
0163020 bananes
2
''
''
0163030 mangues
2
''
''
0163040 papayes
7
''
''
0200000 légumes
0.05
autres; dosé comme
CS2
''
0211000 pommes de terre 0.3
dosé comme CS2
''
0213010 betteraves rouges 0.5
''
''
0213020 carottes
0.2
''
''
0213030 céleris-raves 0.3
''
''
0213040 raifort
0.2
''
''
0213060 panais
0.2
''
''
0213070 persil à grosse racine 0.2
''
''
0213080 radis
2
''
''
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.2
''
''
0220010 ail
0.5
''
''
0220020 oignons
1
''
''
0220030 échalotes
1
''
''
0231010 tomates
3
''
''
0231020 poivrons
5
''
''
0231030 aubergines
3
''
''
0231040 okras, camboux 0.5
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
2
''
Denrées alimentaires et objets usuels 58
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
1
''
''
0240000 brassicacées 1
autres; dosé comme
CS2
''
0241010 brocolis
1
dosé comme CS2
''
0241020 choux-fleurs 1
''
''
0242010 choux de Bruxelles 2
''
''
0242020 chou pomme
3
''
''
0243000 choux à feuilles 0.5
sauf chou vert; dosé comme CS2
''
0243020 choux verts 2
dosé comme CS2
''
0244000 choux-raves 1
''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
5
''
''
0252010 épinards
2
''
''
0254000 cresson d'eau 0.3
''
''
0255000 chicorée Witloof 0.5
''
''
0256000 fines herbes 5
''
''
0260010 haricots frais, non écossés
1
''
''
0260020 haricots frais, écossés 0.1
''
''
0260030 pois frais, non écossés
1
''
''
0260040 pois frais, écossés 0.1
''
''
0270010 asperges
0.5
''
''
0270030 céleri en branches 0.5
''
''
0270060 poireaux
3
''
''
0270070 rhubarbe
0.5
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme
CS2
''
0300010 haricots séchés 0.1
dosé comme CS2
''
0300030 pois séchés 0.1
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de
colza; dosé comme
CS2
''
0401060 graines de colza 0.5
dosé comme CS2
''
0500000 céréales
0.05
autres; dosé comme
CS2
''
0500010 orge
2
dosé comme CS2
''
0500050 avoine
2
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 59
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0500070 seigle
1
''
''
0500090 blé
1
''
''
0610000 thé
0.1
''
''
0700000 houblon
25
''
''
0800000 épices
25
''
Diuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
DNOC
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Dodécadiènol,
(E,E)-8,100130010 pommes
0.05
Dodécadiènylacétate , E-7,Z-90151000 raisins de table et
raisins de cuve
0.01
Dodécénylacétate,
Z-90151000 raisins de table et
raisins de cuve
0.01
Dodine 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 1138/2013
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.9
''
0140010 abricots
0.09
''
0140020 cerises
3
''
0140030 pêches
0.09
''
0140040 prunes
2.5
''
0140990 autres <fruits à noyau>
5
''
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(UE) n° 1138/2013
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
''
''
0252000 épinards et similaires 0.05
sauf épinards
''
0252010 épinards
8
''
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) n° 1138/2013
Denrées alimentaires et objets usuels 60
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Emamectine
benzoate
0100000 fruits
annexe du règlement (UE) n° 293/2013
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
1
sauf
chicorée,
salade, Lactuca sativa L.;
emamectine
benzoate B1a,
exprimée en
emamectine
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.25 emamectine
benzoate B1a,
exprimée en
emamectine
''
0251030 chicorée
0.2
''
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 293/2013
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 61
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Endosulfan
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 310/2011
Endrine
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Epoxiconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 978/2011
EPTC (Eptam)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 310/2011
Éthalfluraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
Ethephon 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.05
sauf pommes
Denrées alimentaires et objets usuels 62
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0130010 pommes
0.6
''
0140000 fruits à noyau 0.05 sauf
cerises
''
0140020 cerises
3
''
0151010 raisins de table 0.5
''
0151020 raisins de cuve 1
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
0.05
sauf
myrtilles
(Vaccinium
vaccinium)
''
0154010 myrtilles (Vaccinium vaccinium)
5
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.05 sauf
tomates
''
0231010 tomates
0.7
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 63
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Ethion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 310/2011
Éthofumesate 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
''
''
0252010 épinards
0.1
somme de
l'éthofumesate et
2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-
benzofuran-5-yl
méthane sulphonate
exprimée en
éthofumesate
''
0252020 pourpier
1
'
''
0252030 feuilles de bettes 0.1
''
''
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
Denrées alimentaires et objets usuels 64
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Éthoprophos
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.008 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.008 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Éthoxyquine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
Éthoxysulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 617/2014
Ethyrimol
cf.
bupirimate
''
0130010 pommes
0.1
Etofenprox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 293/2013
Étoxazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 293/2013
(modification de
l'annexe IIIB)
Etridiazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Famoxadone 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 65
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 2
''
0151020 raisins de cuve 2
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.05 autres
''
0270060 poireaux
2
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.02
sauf blé, orge, seigle ''
0500010 orge
0.2
''
0500070 seigle
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 66
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0500090 blé
0.1
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Fenamidone 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
vin
0.5
5-methyl-5-phényl3-phénylamino-
imidazolidin-2,4dione inclus
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0220000 légumes-bulbes 0.1
sauf oignons de
printemps
''
0220040 oignons de printemps 0.5
''
0231010 tomates
0.5
''
0231020 poivrons
0.02
''
0231030 aubergines
0.5
''
0231040 okras, camboux 0.02
''
0231990 autres <solanacées> 0.02
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 67
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0241010 brocolis
0.2
''
0241020 choux-fleurs 0.2
''
0241990 autres <choux à développement
d'inflorescence> 0.02
''
0242010 choux de Bruxelles 0.02
''
0242020 chou pomme
0.1
''
0242990 autres <choux pommés>
0.02
''
0243000 choux à feuilles annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0244000 choux-raves ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.02 sauf
poireaux
''
0270060 poireaux
0.2
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
Denrées alimentaires et objets usuels 68
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Fenarimol 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 318/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau 0.02 autres
''
0140010 abricots
0.5
''
0140020 cerises
1
''
0140030 pêches
0.3
''
0151010 raisins de table 0.2
''
0151020 raisins de cuve 0.3
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 318/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Fenazaquine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.2
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 69
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
''
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.2
''
0154000 autres baies et petits fruits
0.2
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Fenbuconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
Fenbutatin oxyde
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009
Fenchlorphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fenhexamide 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
50
Denrées alimentaires et objets usuels 70
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Fenitrothion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01
sauf
pommes
de
terre
''
0211000 pommes de terre 0.05
''
0401060 graines de colza 0.02
''
0500000 céréales
0.02
''
0900010 betteraves sucrières 0.01
Fenoxaprop-P
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fenoxycarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fenpropathrine
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0150000 baies et petits fruits ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 71
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
''
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.01
sauf
melons
''
0234000 maïs doux
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Fenpropidine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 0.05
''
0151020 raisins de cuve 2
seulement pour la
production de vin
''
vin
0.5
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
Denrées alimentaires et objets usuels 72
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.01
autres
''
0500010 orge
0.6
''
0500050 avoine
0.3
''
0500070 seigle
0.2
''
0500090 blé
0.2
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Fenpropimorphe 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0150000 baies et petits fruits ''
''
0161000 fruits divers avec peau comestible
''
''
0162000 fruits divers avec peau non comestible,
petite taille
''
''
0163000 fruits divers avec peau non comestible,
grande taille
0.05
sauf
bananes
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 73
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0270000 légumes à tiges 0.05 sauf
poireaux
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Fenpyrazamine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 500/2013
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140010 abricots
5
''
0140020 cerises
4
''
0140030 pêches
3
''
0140040 prunes
3
''
0140990 autres <fruits à noyau>
0.01
''
0151010 raisins de table 3
''
0151020 raisins de cuve 3
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 500/2013
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.01
autres
''
0231010 tomates
3
''
0231020 poivrons
3
''
0231030 aubergines
3
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 500/2013
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
Denrées alimentaires et objets usuels 74
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Fenpyroximate 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.5
autres
''
0130010 pommes
0.2
''
0130020 poires
0.2
''
0140010 abricots
0.3
''
0140020 cerises
0.5
''
0140030 pêches
0.3
''
0140040 prunes
0.3
''
0140990 autres <fruits à noyau>
0.1
''
0151010 raisins de table 0.2
''
0151020 raisins de cuve 0.2
''
0152000 fraises
1
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 75
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.2
sauf poivrons
''
0231020 poivrons
0.3
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Fensulfothion
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; Oanalogue, sulfoxyde
et sulfone inclus,
calculé en
fensulfothion
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
Denrées alimentaires et objets usuels 76
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenthion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 310/2011
Fentine acétate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fentine hydroxyde
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fentine, dérivés de préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée;
somme, calculée en
fentine hydroxyde
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
Fenvalérate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
Fipronil
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.004 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; somme
de fipronil et de
fipronil-désulfinyl, exprimée en fipronil
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.004 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
Flazasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
Flonicamid 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 77
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Florasulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1317/2013
Fluazifop
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0130000 fruits à pépins 0.02
fluazifop acide (libre et combiné)
''
0140000 fruits à noyau 0.02
''
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0211000 pommes de terre 0.1
fluazifop acide (libre et combiné)
''
0213010 betteraves rouges 0.2
''
''
0213020 carottes
0.3
''
''
0213030 céleris-raves 0.3
''
''
0213040 raifort
0.5
''
''
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.3
''
''
0220020 oignons
0.1
''
''
0220030 échalotes
0.1
''
''
0231010 tomates
0.1
''
''
0241010 brocolis
0.2
''
''
0241020 choux-fleurs 0.2
''
Denrées alimentaires et objets usuels 78
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0242020 chou pomme
0.3
''
''
0244000 choux-raves 0.2
''
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.2
''
''
0251030 chicorée
0.2
''
''
0252010 épinards
1
''
''
0252030 feuilles de bettes 1
sauf bettes à cardes (côtes de bettes);
fluazifop acide (libre et combiné)
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270020 cardons
0.2
fluazifop acide (libre et combiné)
''
0270040 fenouil
0.1
''
''
0270060 poireaux
0.1
''
''
0401050 graines de tournesol 0.2
''
''
0401060 graines de colza 1
''
''
0401070 fèves de soja 5
''
''
0500000 céréales
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900010 betteraves sucrières 0.2 fluazifop acide (libre et combiné)
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Fluazifop-butyl
v.
fluazifop
Fluaziname 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.2
sauf pommes
''
0130010 pommes
0.3
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 79
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Flubendiamide 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 1
''
0151020 raisins de cuve 2
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
''
''
0242000 choux pommés 0.01 sauf
chou
pomme
''
0242020 chou pomme
1.5
Denrées alimentaires et objets usuels 80
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0243000 choux à feuilles annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0244000 choux-raves ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
0.01
sauf
salade,
Lactuca
sativa L.
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
2.5
''
0252000 épinards et similaires 0.01
sauf épinards
''
0252010 épinards
7.5
''
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.01
sauf
céléri
en
branches
''
0270030 céleri en branches 1.5
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Flucycloxuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Flucythrinate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fludioxonil 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 81
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
''
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154010 myrtilles (Vaccinium vaccinium)
2
''
0154020 Airelles canneberges (Vaccinium
oxycoccus)
2
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
3
''
0154040 groseilles à maquereau
2
''
0154050 cynorhodons 0.01
''
0154060 mûres (Morus spp.) 0.01
''
0154070 azerole (nèfle méditerranéenne)
0.01
''
0154080 sureau noir 0.8
''
0154990 autres <autres baies et petits fruits>
0.01
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
''
0211000 pommes de terre 1
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières ''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.01
autres
''
0231010 tomates
1
''
0231020 poivrons
1
''
0231030 aubergines
1
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.4
sauf
concombres
''
0232010 concombres
1
Denrées alimentaires et objets usuels 82
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
''
''
0252000 épinards et similaires ''
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof 3
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
''
0260010 haricots frais, non écossés
1
''
0260020 haricots frais, écossés 0.2
''
0260030 pois frais, non écossés
1
''
0260040 pois frais, écossés 0.05
''
0260050 lentilles (fraîches) 0.05
''
0260990 autres <légumineuses potagères (fraîches)> 0.01
''
0270000 légumes à tiges annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.01
sauf blé, maïs
''
0500030 maïs
0.1
''
0500090 blé
0.2
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 83
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flufenacet
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Flufenoxuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 1050/2009
Flufenzine 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Flumioxazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fluometuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Fluopicolide 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 1
''
0151020 raisins de cuve 2
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
2
''
0242000 choux pommés annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0243010 choux de Chine 2
''
0243020 choux verts 2
''
0243990 autres <choux à feuilles>
0.1
''
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 84
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
9
autres
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
4
''
0251030 chicorée
1.5
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Fluopyram 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140010 abricots
0.7
''
0140020 cerises
1.5
''
0140030 pêches
0.7
''
0140040 prunes
0.4
''
0140990 autres <fruits à noyau>
0.01
''
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 85
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231010 tomates
0.9
''
0231020 poivrons
0.8
''
0231030 aubergines
0.9
''
0231040 okras, camboux 0.01 ''
0231990 autres <solanacées> 0.1
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
15
autres
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
11
''
0251030 chicorée
1.5
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.1
autres
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.9
''
0260030 pois frais, non écossés
0.9
''
0260040 pois frais, écossés 0.15
''
0270000 légumes à tiges 0.1 autres
''
0270010 asperges
0.01
''
0270050 artichauts
0.5
''
0270060 poireaux
0.7
''
0270080 pousses de bambou 0.01
''
0270090 coeurs de palmier 0.01
Denrées alimentaires et objets usuels 86
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.1
autres
''
0500060 riz
0.01
''
0500070 seigle
0.8
''
0500080 sorgho
1.5
''
0500090 blé
0.8
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Fluorure
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Fluorure de sulfuryle fruits secs
0.05
au moment de la
remise au
consommateur
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Fluoxastrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Flupyrsulfuronméthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fluquinconazole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.2
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0150000 baies et petits fruits ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 87
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.05
sauf blé, orge, seigle ''
0500010 orge
0.1
''
0500070 seigle
0.1
''
0500090 blé
0.1
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
Flurochloridone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fluroxypyr
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010
Flurprimidole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Flurtamone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Flusilazole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.1
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0401000 graines oléagineuses 0.01
sauf graines de colza
Denrées alimentaires et objets usuels 88
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0401060 graines de colza 0.1
''
0402000 fruits oléagineux annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
''
0500000 céréales
0.01
autres
''
0500010 orge
0.2
''
0500070 seigle
0.1
''
0500090 blé
0.1
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières 0.01
sauf betteraves
sucrières
''
0900010 betteraves sucrières 0.05
Flutolanil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Flutriafol 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 0.5
''
0151020 raisins de cuve 1
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.05
autres
''
0231010 tomates
0.3
''
0231020 poivrons
0.7
''
0231030 aubergines
0.3
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 89
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Fluvalinate
les valeurs de taufluvalinate sont
valables
Fluvalinate, tautoutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fluxapyroxad 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
Denrées alimentaires et objets usuels 90
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0211000 pommes de terre 0.07
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières ''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Folpet 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 3
seul ou avec captane ''
0140000 fruits à noyau 1
sauf cerises
''
0140020 cerises
2
''
0151010 raisins de table 3
seul ou avec captane
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 91
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0151020 raisins de cuve 5
''
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.02
sauf
céleris-raves
''
0213030 céleris-raves 0.1
''
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0231000 solanacées
0.02
autres
''
0231010 tomates
2
seul ou avec captane ''
0231030 aubergines
2
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
(modification de
l''annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
Denrées alimentaires et objets usuels 92
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.02
sauf
céleri
en
branches
''
0270030 céleri en branches 1
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Foramsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
Forchlorfénuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Formétanate 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 0.05
somme de
formétanate et de ses sels exprimée en
(hydrochloride de)
formétanate
''
0151020 raisins de cuve 0.1
''
''
0152000 fraises
0.3
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 93
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.01
autres; somme de
formétanate et de ses sels exprimée en
(hydrochloride de)
formétanate
''
0231010 tomates
0.07
somme
de
formétanate et de ses sels exprimée en
(hydrochloride de)
formétanate
''
0231030 aubergines
0.07
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.01
sauf
cornichons;
somme de
formétanate et de ses sels exprimée en
(hydrochloride de)
formétanate
''
0232020 cornichons
0.2
somme
de
formétanate et de ses sels exprimée en
(hydrochloride de)
formétanate
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.3
''
''
0234000 maïs doux
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
Denrées alimentaires et objets usuels 94
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Formothion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fosétyl-Al
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
Fosthiazate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Fuberidazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Furathiocarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Glufosinateammonium
0110000 agrumes
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau 0.5
autres;
somme
du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0140010 abricots
0.5
somme du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0140030 pêches
0.1
''
''
0140040 prunes
0.5
''
''
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0161000 fruits divers avec peau comestible
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 95
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0162000 fruits divers avec peau non comestible,
petite taille
0.1
sauf
kiwis;
somme
du glufosinate, de
ses sels, MPP et
NAG, exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0162010 kiwis
0.5
somme du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0163000 fruits divers avec peau non comestible,
grande taille
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0211000 pommes de terre 0.1
somme du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières ''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
''
''
0242000 choux pommés ''
''
0243010 choux de Chine 0.3
somme
du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0243020 choux verts 0.1
''
''
0243990 autres <choux à feuilles>
0.5
''
''
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 96
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
0.1
autres;
somme
du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0251010 mâche
0.5
somme du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.5
''
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.1
autres;
somme
du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
somme
du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0260020 haricots frais, écossés 1.5
''
''
0270000 légumes à tiges annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées 3
sauf
haricots
séchés;
somme du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 97
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0300010 haricots séchés 0.1
somme du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en
équivalents du
glufosinate
''
0400000 graines et fruits oléagineux
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Glyphosate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 293/2013
Guazatine 0500000 céréales 0.05
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Haloxyfop 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.1
somme
de
haloxyfop,
haloxyfop-R, ester
méthylique de
haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en
haloxyfop-R
''
0220000 légumes-bulbes 0.1 autres;
somme
de
haloxyfop,
haloxyfop-R, ester
méthylique de
haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en
haloxyfop-R
Denrées alimentaires et objets usuels 98
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0220020 oignons
0.2
somme de
haloxyfop,
haloxyfop-R, ester
méthylique de
haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en
haloxyfop-R
''
0220040 oignons de printemps 0.2
''
''
0231000 solanacées
0.05
sauf
tomates;
somme de
haloxyfop,
haloxyfop-R, ester
méthylique de
haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en
haloxyfop-R
''
0231010 tomates
0.1
somme de
haloxyfop,
haloxyfop-R, ester
méthylique de
haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en
haloxyfop-R
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées 0.1
somme de
haloxyfop,
haloxyfop-R, ester
méthylique de
haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en
haloxyfop-R
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 99
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0270000 légumes à tiges 0.1
somme de
haloxyfop,
haloxyfop-R, ester
méthylique de
haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en
haloxyfop-R
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
HCH (isomère
gamma-HCH,
Lindane)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
HCH (somme de
tous les isomères
sans gamma-HCH)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
HCH (somme de
tous les isomères)
poissons
0.1
exprimé sur la partie comestible
''
foie de poisson 0.5 ''
oeufs de poisson 0.5 ''
crustacés
0.1
exprimé sur la partie comestible
''
échinodermes
0.1
''
''
mollusques
0.1
''
''
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.005 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
Denrées alimentaires et objets usuels 100
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
''
HCH, alphatoutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
HCH, betatoutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Heptachlore/Heptachlore époxyde
0100000 fruits
0.01
calculé
en
heptachlore
''
0200000 légumes
0.01
''
''
0500000 céréales
0.01
''
''
produits céréaliers 0.002
''
''
0610000 thé
0.02
''
''
0640000 cacao (fèves fermentées ou
séchées)
0.02
''
''
0700000 houblon
0.02
''
''
0800000 épices
0.1
''
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.2 exprimé
sur
la
matière grasse;
calculé en
heptachlore
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.1
''
''
1030000 oeufs d'oiseaux 0.02
calculé en
heptachlore
''
poissons
0.05
exprimé sur la partie comestible; calculé
en heptachlore
''
foie de poisson
0.2
calculé
en
heptachlore
''
oeufs de poisson
0.2
''
''
crustacés
0.05
exprimé sur la partie comestible; calculé
en heptachlore
''
échinodermes
0.05
''
''
mollusques
0.05
''
''
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; calculé
en heptachlore
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 101
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hexachlorobenzène
poissons
0.1
exprimé sur la partie comestible
''
foie de poisson 0.5 ''
oeufs de poisson 0.5 ''
crustacés
0.1
exprimé sur la partie comestible
''
échinodermes
0.1
''
''
mollusques
0.1
''
''
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Hexaconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Hexythiazox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 592/2012
Hydrazide maléique
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
Hymexazol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Imazalil 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130010 pommes
0.7
''
0130020 poires
0.7
''
0130030 coings
2
''
0130040 nèfles
2
''
0130050 nèfles du japon 5 ''
0130990 autres <fruits à pépins>
2
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
''
0150000 baies et petits fruits ''
''
0160000 fruits divers ''
''
0211000 pommes de terre 0.02
5
Denrées alimentaires et objets usuels 102
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières ''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Imazamox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Imazaquine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Imazosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
Imidaclopride 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 103
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0151010 raisins de table 0.8
''
0151020 raisins de cuve 1
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
2
autres
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
2
''
0251030 chicorée
1
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.05 autres
''
0270020 cardons
0.5
''
0270030 céleri en branches 1.2
''
0270050 artichauts
0.5
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
Denrées alimentaires et objets usuels 104
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Indoxacarb 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.3
sauf
poires,
pommes; somme des
isomères S et R
''
0130010 pommes
0.5
somme
des
isomères
S et R
''
0130020 poires
0.5
''
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
somme
des
isomères
S et R
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
''
''
0242010 choux de Bruxelles 0.1 somme
des
isomères
S et R
''
0242020 chou pomme
3
''
''
0242990 autres <choux pommés>
0.02
''
''
0243000 choux à feuilles 0.4 sauf
choux
de
Chine; somme des
isomères S et R
''
0243010 choux de Chine 2 somme
des
isomères
S et R
''
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 105
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
1
autres;
somme
des
isomères S et R
''
0251010 mâche
15
somme
des
isomères
S et R
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
3
''
''
0251060 roquette
2
''
''
0251080 feuilles et pousses de Brassica spp., y
compris les feuilles de navets
2
''
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.02
autres;
somme
des
isomères S et R
''
0270020 cardons
3
somme
des
isomères
S et R
''
0270030 céleri en branches 2
''
''
0270040 fenouil
2
''
''
0270050 artichauts
0.2
''
''
0270070 rhubarbe
3
''
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Denrées alimentaires et objets usuels 106
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iodosulfuron-méthyl toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
Ioxynil 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220010 ail
0.2 somme
de
ioxynil,
de ses sels et de ses esters, exprimés en
ioxynil
''
0220020 oignons
0.2
''
''
0220030 échalotes
0.2
''
''
0220040 oignons de printemps 3
''
''
0220990 autres <légumesbulbes>
0.01
''
''
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.01
sauf
poireaux;
somme de ioxynil,
de ses sels et de ses esters, exprimés en
ioxynil
''
0270060 poireaux
0.5
somme
de
ioxynil,
de ses sels et de ses esters, exprimés en
ioxynil
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 107
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Iprodione 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.02
autres
''
0213020 carottes
0.5
''
0213030 céleris-raves 0.3
''
0213040 raifort
0.5
''
0213060 panais
0.5
''
0213070 persil à grosse racine 0.5
''
0213080 radis
0.3
''
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0241010 brocolis
0.1
''
0241020 choux-fleurs 0.1
''
0242000 choux pommés 5 sauf
choux
de
Bruxelles
''
0242010 choux de Bruxelles 0.5
''
0243010 choux de Chine 5
''
0244000 choux-raves 0.1
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
Denrées alimentaires et objets usuels 108
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Iprovalicarbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
Isoprothiolane
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
Isoproturon 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.05
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Isopyrazam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
Isoxabène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Isoxaflutole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
Kresoxim-methyl 0110000 agrumes annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 364/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 109
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
1
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 364/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.5
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 364/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
Denrées alimentaires et objets usuels 110
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Lactofen 0700000 houblon 0.02
''
0800000 épices
0.02
LambdaCyhalothrine
0110000 agrumes
annexe du règlement (UE) n° 834/2013
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140010 abricots
0.2
''
0140020 cerises
0.3
''
0140030 pêches
0.2
''
0140040 prunes
0.2
''
0140990 autres <fruits à noyau>
0.1
''
0151010 raisins de table 0.2
''
0151020 raisins de cuve 0.2
''
0152000 fraises
0.5
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0161000 fruits divers avec peau comestible
''
''
0162000 fruits divers avec peau non comestible,
petite taille
''
''
0163000 fruits divers avec peau non comestible,
grande taille
0.02
sauf
banane,
mangues
''
0163020 bananes
0.1
''
0163030 mangues
0.1
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0220000 légumes-bulbes 0.2
sauf oignons
''
0220020 oignons
0.2
''
0231010 tomates
0.1
''
0231020 poivrons
0.1
''
0231030 aubergines
0.5
''
0231040 okras, camboux 0.3
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 111
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0231990 autres <solanacées> 0.3
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.1
sauf
concombres,
courgettes
''
0232010 concombres
0.1
''
0232030 courgettes
0.1
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0241010 brocolis
0.1
''
0241020 choux-fleurs 0.1
''
0241990 autres <choux à développement
d'inflorescence> 0.5
''
0242000 choux pommés 0.1 sauf
chou
pomme
''
0242020 chou pomme
0.2
''
0243000 choux à feuilles 1
''
0244000 choux-raves 0.1
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
1
sauf
Lactuca sativa L.
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.5
''
0252000 épinards et similaires 0.5 sauf
feuilles
de
bettes
''
0252030 feuilles de bettes 0.5
''
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof 0.1
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.1 sauf
céleri
en
branches, fenouil,
poireaux
''
0270030 céleri en branches 0.3
''
0270040 fenouil
0.3
''
0270060 poireaux
0.3
''
0280000 champignons comestibles
0.02
sauf
champignons
sauvages
Denrées alimentaires et objets usuels 112
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0280020 champignons sauvages
0.5
''
0290000 algues
annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Lénacile
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Linuron 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.05
autres
''
0213020 carottes
0.2
''
0213030 céleris-raves 0.5
''
0213060 panais
0.2
''
0213070 persil à grosse racine 0.2
''
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.05
autres
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.1
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 113
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0260020 haricots frais, écossés 0.1
''
0260030 pois frais, non écossés
0.1
''
0260040 pois frais, écossés 0.1
''
0270000 légumes à tiges annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Lufénurone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Malathion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 270/2012
Mancozèbe cf.
dithiocarbamates
Mandipropamid 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes 0.01 autres
''
0220020 oignons
0.2
''
0220030 échalotes
0.2
''
0220040 oignons de printemps 7
''
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
Denrées alimentaires et objets usuels 114
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Manèbe
cf.
dithiocarbamates
MCPA
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
MCPB
cf.
MCPA
Mecarbame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Mécoprop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Mépanipyrim 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.5
somme
de
mépanipyrim et son
métabolite (2anilino-4-(2-
hydroxy-propyl)-6méthyl-pyrimidine),
exprimée en
mépanipyrim
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0151010 raisins de table 3
somme de
mépanipyrim et son
métabolite (2anilino-4-(2-
hydroxy-propyl)-6méthyl-pyrimidine),
exprimée en
mépanipyrim
''
0151020 raisins de cuve 3
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 115
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.01
autres;
somme
de
mépanipyrim et son
métabolite (2anilino-4-(2-
hydroxy-propyl)-6méthyl-pyrimidine),
exprimée en
mépanipyrim
''
0153010 mûres
0.5
somme
de
mépanipyrim et son
métabolite (2anilino-4-(2-
hydroxy-propyl)-6méthyl-pyrimidine),
exprimée en
mépanipyrim
''
0153030 framboises
0.5
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes 0.01
autres;
somme
de
mépanipyrim et son
métabolite (2anilino-4-(2-
hydroxy-propyl)-6méthyl-pyrimidine),
exprimée en
mépanipyrim
''
0220010 ail
0.1
somme de
mépanipyrim et son
métabolite (2anilino-4-(2-
hydroxy-propyl)-6méthyl-pyrimidine),
exprimée en
mépanipyrim
''
0220020 oignons
0.1
''
''
0220030 échalotes
0.1
''
''
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
Denrées alimentaires et objets usuels 116
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.01
sauf
haricots
frais,
non écossés; somme
de mépanipyrim et
son métabolite (2anilino-4-(2-
hydroxy-propyl)-6méthyl-pyrimidine),
exprimée en
mépanipyrim
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
somme
de
mépanipyrim et son
métabolite (2anilino-4-(2-
hydroxy-propyl)-6méthyl-pyrimidine),
exprimée en
mépanipyrim
''
0270000 légumes à tiges annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Mépiquat
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 36/2014
Mepronil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Meptyldinocap
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
Mésosulfuronméthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 117
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mésotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Metalaxyl 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 36/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
''
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.5
somme de tous les
isomères
''
0154000 autres baies et petits fruits
0.5
''
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) n° 36/2014
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.05
autres; somme de
tous les isomères
''
0231010 tomates
0.2
somme de tous les
isomères
''
0231020 poivrons
0.5
''
''
0231030 aubergines
0.2
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 36/2014
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
''
''
0252000 épinards et similaires 0.05 autres;
somme
de
tous les isomères
''
0252010 épinards
0.3
somme de tous les
isomères
''
0252020 pourpier
1
'
''
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) n° 36/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 118
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Métaldéhyde
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
Métamitrone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Métazachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
Metconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
Methabenzthiazuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 310/2011
Méthacrifos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Methamidophos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Methidathion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 310/2011
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 119
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methiocarbe 0234000 maïs
doux
0.1 sulfoxyde
et
sulfone
inclus, calculé en
methiocarbe
''
0700000 houblon
0.1
''
''
0800000 épices
0.1
''
''
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
épices,
houblon, maïs doux; sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
methiocarbe
Méthomyl 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 0.02
somme de méthomyl
et thiodicarbe,
calculée en
méthomyl
''
0151020 raisins de cuve 0.5
''
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.05
autres;
somme
de
méthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
''
0213020 carottes
0.02
somme de méthomyl
et thiodicarbe,
calculée en
méthomyl
''
0213030 céleris-raves 0.02
''
''
0213080 radis
0.02
''
''
0213100 rutabagas
0.02
''
''
0220000 légumes-bulbes 0.2
''
Denrées alimentaires et objets usuels 120
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0231000 solanacées
annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
autres;
somme
de
méthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
''
0232010 concombres
0.02
somme de méthomyl
et thiodicarbe,
calculée en
méthomyl
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.02
''
''
0234000 maïs doux
annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées 0.02
sauf choux de
Bruxelles; somme
de méthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
0.2
autres;
somme
de
méthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.1
somme de méthomyl
et thiodicarbe,
calculée en
méthomyl
''
0251030 chicorée
0.02
''
''
0252000 épinards et similaires 0.2
''
''
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof 0.2
somme de méthomyl
et thiodicarbe,
calculée en
méthomyl
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.2
somme de méthomyl
et thiodicarbe,
calculée en
méthomyl
''
0270000 légumes à tiges 0.2 sauf
poireaux;
somme de méthomyl
et thiodicarbe,
calculée en
méthomyl
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 121
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0270060 poireaux
0.02
somme de méthomyl
et thiodicarbe,
calculée en
méthomyl
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.05 somme de méthomyl
et thiodicarbe,
calculée en
méthomyl
''
0400000 graines et fruits oléagineux
annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Méthoprène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Méthoxychlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Methoxyfenozide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
Métirame zinc
cf. dithiocarbamates Métolachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1317/2013
Metosulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Metrafenone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 500/2013
Métribuzine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Metsulfuron-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 617/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 122
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mévinphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Milbémectine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 1317/2013
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
''
''
0152000 fraises
0.05
somme de
Milbemycin-A4 et
8,9Z-MilbemycinA4
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) n° 1317/2013
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Molinate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
Monocrotophos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Monolinuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Monuron 0700000 houblon 0.1
''
0800000 épices
0.05
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 123
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Myclobutanil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Naphthylacétamide,
1toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Napropamide 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées 0.1
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Nicosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 617/2014
Nicotine 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 1004/2013
''
0200000 légumes
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0810000 graines <épices> ''
''
0820000 fruits et baies <épices>
''
''
0830000 écorces <épices> ''
''
0840000 racines ou rhizomes <épices>
''
''
0860000 stigmates de fleurs <épices>
''
Denrées alimentaires et objets usuels 124
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0870000 arille <épices> ''
Nitrofène préparations pour nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Novaluron 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.3
autres
''
0130010 pommes
2
''
0130020 poires
3
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0150000 baies et petits fruits ''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0241010 brocolis
0.5
''
0241020 choux-fleurs 0.5
''
0242000 choux pommés 0.5
''
0243000 choux à feuilles annexe
du
règlement
(UE) n° 441/2012
''
0244000 choux-raves ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 125
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Omethoate cf.
dimethoate
''
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
o-Phénylphénol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 304/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
Oryzalin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Oxadiargyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Oxadiazon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Oxadixyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 592/2012
Oxamyl 0110000
agrumes
0.01
sauf
oranges,
pampelmousses
''
0110010 pamplemousses 0.01 ''
0110020 oranges
0.01
''
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0130000 fruits à pépins 0.01
sauf poires, pommes ''
0130010 pommes
0.01
''
0130020 poires
0.01
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0151010 raisins de table 0.01
''
0151020 raisins de cuve 0.01
Denrées alimentaires et objets usuels 126
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0211000 pommes de terre 0.01
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
0.01
autres
''
0212020 patates douces 0.01
''
0212030 ignames
0.01
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.01
autres
''
0213020 carottes
0.01
''
0213060 panais
0.01
''
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0231000 solanacées
0.01
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 61/2014
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 127
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Oxasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
Oxycarboxine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Oxyde d'éthylène
0100000 fruits
0.1
somme d'oxyde
d'éthylène et de 2chloro-éthanol
exprimée en oxyde
d'éthylène
''
0200000 légumes
0.1
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.1
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.2
''
''
0500000 céréales
0.02
''
''
0610000 thé
0.2
''
''
0700000 houblon
0.2
''
''
0800000 épices
0.2
''
Oxydéméton-méthyl
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.006 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; somme
de oxydemetonmethyl, demeton-S-
methyl et demetonS-methyl-sulfone;
calculée en
demeton-S-methyl
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Oxyfluorfène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Paclobutrazol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 128
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Paraquat
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 520/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Parathion 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus
''
0200000 légumes
0.05
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
''
0500000 céréales
0.05
''
''
0610000 thé
0.1
''
''
0700000 houblon
0.1
''
''
0810000 graines <épices> 0.1
''
''
0820000 fruits et baies <épices>
0.1
''
''
0830000 écorces <épices> 0.1
''
''
0840000 racines ou rhizomes <épices>
0.2
''
''
0850000 boutons <épices> 0.1
''
''
0860000 stigmates de fleurs <épices>
0.1
''
''
0870000 arille <épices> 0.1
''
Parathion-méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Penconazole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau 0.1
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
0.1
sauf
groseilles
(rouges, blanches ou noires-cassis)
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 129
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Pencycuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Pendiméthaline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1004/2013
Penoxsulame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Penthiopyrade 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
15
autres
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
15
''
0251030 chicorée
0.01
''
0251080 feuilles et pousses de Brassica spp., y
compris les feuilles de navets
50
''
0252000 épinards et similaires 30 sauf
feuilles
de
bettes
''
0252030 feuilles de bettes 27
''
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0254000 cresson d'eau ''
Denrées alimentaires et objets usuels 130
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.01 autres
''
0270030 céleri en branches 11
''
0270040 fenouil
11
''
0270060 poireaux
3
''
0270070 rhubarbe
15
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Perméthrine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Pethoxamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Phenmédiphame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Phénothrine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Phenthoate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Phorate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Phosalone 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 131
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0150000 baies et petits fruits ''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Phosmet 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.5
sauf
poires,
pommes; phosmet et
oxone de phosmet,
exprimés en
phosmet
''
0130010 pommes
0.5
phosmet et oxone de phosmet, exprimés
en phosmet
''
0130020 poires
0.5
''
''
0140000 fruits à noyau 0.05
autres;
phosmet
et
oxone de phosmet,
exprimés en
phosmet
''
0140020 cerises
1
phosmet et oxone de phosmet, exprimés
en phosmet
''
0140030 pêches
0.5
''
''
0140040 prunes
0.6
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
Denrées alimentaires et objets usuels 132
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0154000 autres baies et petits fruits
2
autres;
phosmet
et
oxone de phosmet,
exprimés en
phosmet
''
0154010 myrtilles (Vaccinium vaccinium)
4
phosmet et oxone de phosmet, exprimés
en phosmet
''
0154020 Airelles canneberges (Vaccinium
oxycoccus)
4
''
''
0154040 groseilles à maquereau
0.05
''
''
0161000 fruits divers avec peau comestible
2
autres;
phosmet
et
oxone de phosmet,
exprimés en
phosmet
''
0161010 dattes
0.05
phosmet et oxone de phosmet, exprimés
en phosmet
''
0161020 figues
1.4
''
''
0161030 olives de table 3
''
''
0161060 kaki
0.05
''
''
0162000 fruits divers avec peau non comestible,
petite taille
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0163000 fruits divers avec peau non comestible,
grande taille
''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Phosphamidon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 133
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phosphine et
phosphures
0100000 fruits
0.05
somme
de
phosphure
d'aluminium,
phosphure de
calcium, phosphure
de magnésium et
phosphure de zinc,
exprimée en
phosphine; au
moment de la remise au consommateur
''
fruits secs
0.01
''
''
0200000 légumes
0.05
sauf
pommes
de
terre; somme de
phosphure
d'aluminium,
phosphure de
calcium, phosphure
de magnésium et
phosphure de zinc,
exprimée en
phosphine; au
moment de la remise au consommateur
''
légumes secs
0.01
somme
de
phosphure
d'aluminium,
phosphure de
calcium, phosphure
de magnésium et
phosphure de zinc,
exprimée en
phosphine; au
moment de la remise au consommateur
''
0211000 pommes de terre 0.01
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf pois séchés;
somme de
phosphure
d'aluminium,
phosphure de
calcium, phosphure
de magnésium et
phosphure de zinc,
exprimée en
phosphine; au
moment de la remise au consommateur
Denrées alimentaires et objets usuels 134
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0300030 pois séchés 0.1
somme de
phosphure
d'aluminium,
phosphure de
calcium, phosphure
de magnésium et
phosphure de zinc,
exprimée en
phosphine; au
moment de la remise au consommateur
''
0400000 graines et fruits oléagineux
0.05
sauf graines de
colza, graines de
tournesol; somme de phosphure
d'aluminium,
phosphure de
calcium, phosphure
de magnésium et
phosphure de zinc,
exprimée en
phosphine; au
moment de la remise au consommateur
''
0401050 graines de tournesol 0.1 somme
de
phosphure
d'aluminium,
phosphure de
calcium, phosphure
de magnésium et
phosphure de zinc,
exprimée en
phosphine; au
moment de la remise au consommateur
''
0401060 graines de colza 0.1
''
''
0500000 céréales
0.1
''
''
produits céréaliers 0.01
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
0.05
''
''
0700000 houblon
0.02
''
''
0800000 épices
0.05
''
''
0900000 plantes sucrières 0.01
''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
0.01
''
Phosphite
cf.
acide
phosphonique
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 135
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phoxim
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Picloram
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
Picolinafène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Picoxystrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
Pinoxaden
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Pipéronyl butoxyde 0120000 fruits à coque 8
''
0130000 fruits à pépins 0.5
''
0140000 fruits à noyau 0.5
''
0150000 baies et petits fruits 0.5
''
fruits secs
8
''
0200000 légumes
0.5
''
légumes secs
8
''
0401000 graines oléagineuses 8
''
0500000 céréales
20
''
0610000 thé
3
''
0630000 plantes à infusion 3
''
1020010 lait
0.02
''
denrées non
spécifiées
0.5
Pirimicarbe 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 2 sauf
poires,
pommes; somme du
pirimicarbe et
desméthyl
pirimicarbe,
exprimée en
pirimicarbe
''
0130010 pommes
1.2
somme
du
pirimicarbe et
desméthyl
pirimicarbe,
exprimée en
pirimicarbe
Denrées alimentaires et objets usuels 136
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0130020 poires
1.2
''
''
0140000 fruits à noyau 1 autres;
somme
du
pirimicarbe et
desméthyl
pirimicarbe,
exprimée en
pirimicarbe
''
0140010 abricots
2
somme du
pirimicarbe et
desméthyl
pirimicarbe,
exprimée en
pirimicarbe
''
0140020 cerises
5
''
''
0140030 pêches
1.3
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0211000 pommes de terre 1
somme du
pirimicarbe et
desméthyl
pirimicarbe,
exprimée en
pirimicarbe
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 1
somme
du
pirimicarbe et
desméthyl
pirimicarbe,
exprimée en
pirimicarbe
''
0220000 légumes-bulbes 1
''
''
0230000 légumes-fruits 1
''
''
0240000 brassicacées 1
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 137
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
5
sauf
chicorée,
salade, Lactuca sativa L.; somme du pirimicarbe et
desméthyl
pirimicarbe,
exprimée en
pirimicarbe
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
1
somme
du
pirimicarbe et
desméthyl
pirimicarbe,
exprimée en
pirimicarbe
''
0251030 chicorée
1
''
''
0252000 épinards et similaires 2
''
''
0254000 cresson d'eau annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
''
0255000 chicorée Witloof 2
somme du
pirimicarbe et
desméthyl
pirimicarbe,
exprimée en
pirimicarbe
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 1
somme du
pirimicarbe et
desméthyl
pirimicarbe,
exprimée en
pirimicarbe
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Prochloraz 0100000 fruits 0.05
autres
Denrées alimentaires et objets usuels 138
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0110000 agrumes
10
''
0120000 fruits à coque 0.1
''
0130000 fruits à pépins 0.2
''
0140000 fruits à noyau 0.2
''
0163010 avocats
5
''
0163030 mangues
5
''
0163040 papayes
5
''
0163080 ananas
5
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0220010 ail
0.5
''
0220030 échalotes
5
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
5
''
0255000 chicorée Witloof 5
''
0256000 fines herbes 5
''
0280010 champignons de culture
2
''
0401010 graines de lin 0.5
''
0401050 graines de tournesol 0.5
''
0401060 graines de colza 0.5
''
0500000 céréales
0.05
autres
''
0500010 orge
1
''
0500050 avoine
1
''
0500060 riz
1
''
0500070 seigle
0.5
''
0500090 blé
0.5
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.2
Procymidone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Profenofos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 899/2012
(modification de
l'annexe IIIB)
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 139
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Profoxydim
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Prohexadione 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 241/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 750/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
0.05
autres; prohexadione et ses sels exprimés
en prohexadione
''
0500010 orge
0.2
prohexadione et ses sels exprimés en
prohexadione
''
0500050 avoine
0.2
''
''
0500070 seigle
0.2
''
''
0500090 blé
0.2
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) n° 241/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 750/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Propachlore 0200000 légumes 0.05
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
Propamocarbe 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
Denrées alimentaires et objets usuels 140
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.01
sauf radis; somme
du propamocarbe et
de ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0213080 radis
10
somme du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
''
0231000 solanacées
0.01
autres; somme du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0231010 tomates
10
somme du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0231020 poivrons
10
''
''
0231030 aubergines
10
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
5
sauf
concombres,
courgettes; somme
du propamocarbe et
de ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0232010 concombres
10
somme du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0232030 courgettes
10
''
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
5
sauf
courges;
somme du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0233020 courges
10
somme du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0234000 maïs doux
annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées 10
sauf choux verts;
somme du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 141
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0243020 choux verts 13
somme
du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
20
autres;
somme
du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
25 somme
du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
''
0251060 roquette
30
''
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 289/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Propanil 0700000 houblon 0.1
''
0800000 épices
0.1
Propaquizafop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Propargite 0130000 fruits à
pépins
1.5
''
0140000 fruits à noyau 1.5
Denrées alimentaires et objets usuels 142
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
3
''
0200000 légumes
0.5
''
0610000 thé
5
''
0700000 houblon
100
''
0800000 épices
0.02
Prophame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Propiconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 500/2013
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 524/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
Propinèbe
cf.
aussi
dithiocarbamates
''
0100000 fruits
0.05
autres; exprimé en
propylènediamine
''
0130000 fruits à pépins 0.3
exprimé
en
propylènediamine
''
0140020 cerises
0.3
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
''
olives
0.3
''
''
0200000 légumes
0.05
autres;
exprimé
en
propylènediamine
''
0211000 pommes de terre 0.2
exprimé en
propylènediamine
''
0213030 céleris-raves 0.3
''
''
0231010 tomates
2
''
''
0231020 poivrons
1
''
''
0232010 concombres
2
''
''
0233010 melons
1
''
''
0233030 pastèques
1
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
''
''
0500000 céréales
0.05
''
''
0610000 thé
0.1
''
''
0700000 houblon
25
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 143
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0810000 graines <épices> 0.1
''
''
0820000 fruits et baies <épices>
0.1
''
''
0830000 écorces <épices> 0.1
''
''
0840000 racines ou rhizomes <épices>
0.1
''
''
0850010 clous de girofle 0.1
''
''
0850020 câpres
25
''
''
0850990 autres
<épices/boutons> 0.1
''
''
0860000 stigmates de fleurs <épices>
0.1
''
''
0870000 arille <épices> 0.1
''
''
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.006 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; somme
de propinèbe et de
propylènethiourée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006 ''
Propisochlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Propoxur 0100000
fruits
0.05
sauf
citrons,
groseilles, groseilles à maquereau,
limettes, mandarines ''
0110030 citrons
0.3
''
0110040 limettes
0.3
''
0110050 mandarines
0.3
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
''
0154040 groseilles à maquereau
0.2
''
0200000 légumes
0.05
sauf brocolis, choux pommés, chouxfleurs, poireaux
''
0241010 brocolis
0.5
''
0241020 choux-fleurs 0.5
''
0242000 choux pommés 0.5 ''
0270060 poireaux
1
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 144
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0800000 épices
0.1
''
1020010 lait
0.005
''
denrées non
spécifiées
0.05
Propoxycarbazone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
Propyzamide 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
''
''
0252000 épinards et similaires ''
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof 1
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 145
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Proquinazid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
Prosulfocarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
Prosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 617/2014
Prothioconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 834/2013
Pymetrozine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 524/2011
Pyraclostrobine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins 0.5
sauf poires, pommes ''
0130010 pommes
0.4
''
0130020 poires
0.4
''
0140010 abricots
0.8
''
0140020 cerises
1.5
''
0140030 pêches
0.3
''
0140040 prunes
0.7
''
0140990 autres <fruits à noyau>
0.02
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
2
autres
''
0153010 mûres
3
''
0153030 framboises
3
Denrées alimentaires et objets usuels 146
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0154000 autres baies et petits fruits
3
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.02
autres
''
0213010 betteraves rouges 0.1
''
0213020 carottes
0.5
''
0213030 céleris-raves 0.3
''
0213040 raifort
0.3
''
0213050 topinambours 0.06
''
0213060 panais
0.3
''
0213070 persil à grosse racine 0.1
''
0213080 radis
0.5
''
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.1
''
0220010 ail
0.3
''
0220020 oignons
0.6
''
0220030 échalotes
0.3
''
0220040 oignons de printemps 1.5
''
0220990 autres <légumesbulbes>
0.02
''
0231000 solanacées
0.02
autres
''
0231010 tomates
0.3
''
0231020 poivrons
0.5
''
0231030 aubergines
0.3
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.5
autres
''
0232010 concombres
0.4
''
0232030 courgettes
0.5
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 147
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
''
''
0242000 choux pommés ''
''
0243000 choux à feuilles 0.4
''
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
2
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.02 autres
''
0270050 artichauts
0.6
''
0270060 poireaux
0.5
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 51/2014
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Pyraflufen-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02
''
0800000 épices
0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 148
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyrèthres 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0610000 thé
''
''
0620000 grains de café ''
''
0630000 plantes à infusion 3
''
0640000 cacao (fèves fermentées ou
séchées)
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0650000 caroube
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Pyridabene 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau 0.5
sauf cerises
''
0140020 cerises
2.5
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 149
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Pyridate 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
''
''
0242000 choux pommés ''
''
0243000 choux à feuilles ''
''
0244000 choux-raves 0.1
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Pyriméthanil 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes 0.01 autres
''
0220020 oignons
0.2
''
0220030 échalotes
0.1
''
0220040 oignons de printemps 3
Denrées alimentaires et objets usuels 150
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0231000 solanacées
0.01
autres
''
0231010 tomates
2
''
0231020 poivrons
2
''
0231030 aubergines
2
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.7
sauf
concombres
''
0232010 concombres
2
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
10
autres
''
0251010 mâche
0.01
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
20
''
0251030 chicorée
20
''
0251040 cresson
0.01
''
0251080 feuilles et pousses de Brassica spp., y
compris les feuilles de navets
20
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 151
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Pyrimiphos-méthyl 0100000 fruits 0.05
autres
''
0110000 agrumes
1
sauf mandarines
''
0110050 mandarines
2
''
0151020 raisins de cuve 2
''
0162010 kiwis
2
''
0200000 légumes
0.05
autres
''
0213020 carottes
1
''
0231010 tomates
1
''
0231020 poivrons
1
''
0232010 concombres
0.1
''
0233010 melons
1
''
0241010 brocolis
1
''
0241020 choux-fleurs 1
''
0242010 choux de Bruxelles 2
''
0280010 champignons de culture
2
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
huile de germe de blé 4
''
0500000 céréales
5
''
produits céréaliers 0.5
''
0610000 thé
0.05
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
5
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.05
exprimé
sur
la
matière grasse
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.05
''
Pyriofenone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 36/2014
Pyriproxyphène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
Denrées alimentaires et objets usuels 152
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyroxsulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Quassine 0130000 fruits à
pépins
0.02
''
0140040 prunes
0.02
''
0200000 légumes
0.05
Quinalphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Quinclorac 0700000 houblon 0.1
''
0800000 épices
0.1
Quinmerac
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Quinoclamine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
Quinoxyfen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 36/2014
Quintozène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Quizalofop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 500/2013
Résmethrine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Rimsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 617/2014
Saflufénacil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
Silthiofam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Simazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 310/2011
Soufre
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008,
rectificatif du
8.7.2008
Spinetoram 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 153
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
0.05
sauf
salade,
Lactuca
sativa L.
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
2
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 491/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Spinosad 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
''
''
0152000 fraises
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 154
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Spirodiclofen 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 34/2013
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.02
autres
''
0231010 tomates
0.5
''
0231020 poivrons
0.2
''
0231030 aubergines
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 34/2013
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 155
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Spiromesifen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 500/2013
Spirotetramat 0110000 agrumes
0.5
somme
de
spirotetramat et
BYI08330-enol,
exprimée en
spirotetramat
''
0120000 fruits à coque 0.5
''
''
0130000 fruits à pépins 0.7
''
''
0140000 fruits à noyau 3
'
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
''
''
0152000 fraises
0.5
''
''
0162010 kiwis
0.02
''
''
0162020 litchis
15
''
''
0163030 mangues
0.3
''
''
0163040 papayes
0.4
''
''
0211000 pommes de terre 0.8
''
''
0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf
oignons;
somme de
spirotetramat et
BYI08330-enol,
exprimée en
spirotetramat
''
0220020 oignons
0.4
somme de
spirotetramat et
BYI08330-enol,
exprimée en
spirotetramat
''
0231010 tomates
1
''
''
0231020 poivrons
1
''
''
0231030 aubergines
1
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
''
Denrées alimentaires et objets usuels 156
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.2
''
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
1
''
''
0242010 choux de Bruxelles 0.3
''
''
0242020 chou pomme
2
''
''
0243000 choux à feuilles 7
''
''
0244000 choux-raves 0.5
''
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
7
''
''
0252000 épinards et similaires 7
''
''
0254000 cresson d'eau 7
'
''
0255000 chicorée Witloof 0.05
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
1.5
''
''
0270030 céleri en branches 4
''
''
0300000 légumineuses séchées 2
''
''
0401070 fèves de soja 4
''
''
0401090 graines de coton 0.4
''
''
0700000 houblon
15
''
''
0800000 épices
0.1
''
''
1011010 viande musculaire porcine
0.05
''
''
1011030 foie porcin 1
''
''
1011040 rognons porcins 1
''
''
1011050 abats comestibles porcins
1
''
''
1012010 viande musculaire de bovins
0.05
''
''
1012030 foie de bovins 1
''
''
1012040 rognons de bovins 1
''
''
1012050 abats comestibles de bovins
1
''
''
1013010 viande musculaire d'ovins
0.05
''
''
1013030 foie d'ovins 1
''
''
1013040 rognons d'ovins 1
''
''
1013050 abats comestibles d'ovins
1
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 157
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
1014010 viande musculaire de caprins
0.05
''
''
1014030 foie de caprins 1
''
''
1014040 rognons de caprins 1
''
''
1014050 abats comestibles de caprins
1
''
''
1015010 viande musculaire des animaux des espèces
chevaline, asine ou mulassière
0.05
''
''
1015030 foie des animaux des espèces chevaline,
asine ou mulassière 1
''
''
1015040 rognons des animaux des espèces
chevaline, asine ou mulassière
1
''
''
1015050 abats comestibles des animaux des espèces
chevaline, asine ou mulassière
1
''
''
1016000 viandes de volaille 0.01
''
''
1017010 viande musculaire d'autres animaux
d'élevage
0.05
''
''
1017030 foie d'autres animaux d'élevage
1
''
''
1017040 reins d'autres animaux d'élevage
1
''
''
1017050 abats comestibles d'autres animaux
d'élevage
1
''
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.005
''
''
1030000 oeufs d'oiseaux 0.01
''
Spiroxamine
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
0500000 céréales
0.05
sauf avoine, orge
''
0500010 orge
0.3
''
0500050 avoine
0.3
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Streptomycine
0130010 pommes
0.01
''
0130020 poires
0.01
''
1040000 miel
0.01
Denrées alimentaires et objets usuels 158
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Sulcotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Sulfanilamide 1040000 miel
0.05
résultant
de
l'utilisation d'asulam Sulfosate
(Glyphosatetrimesium)
cf.
triméthylsulfonium-cation et
glyphosate
Sulfosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 617/2014
T, 2,4,5toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Tébuconazole 0130000 fruits à
pépins
0.5
autres
''
0130010 pommes
0.3
''
0130020 poires
0.3
''
0140010 abricots
0.3
''
0140020 cerises
0.5
''
0140030 pêches
0.3
''
0140040 prunes
0.6
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
jus de raisins
0.3
''
vin
0.3
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.5
''
0213020 carottes
0.5
''
0220010 ail
0.1
''
0220020 oignons
0.05
''
0220030 échalotes
0.05
''
0231010 tomates
0.4
''
0231020 poivrons
0.5
''
0231030 aubergines
0.4
''
0232010 concombres
0.2
''
0232030 courgettes
0.2
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.05
autres
''
0233010 melons
0.2
''
0233020 courges
0.2
''
0233030 pastèques
0.2
''
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux à
feuilles, choux-raves
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 159
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0243000 choux à feuilles 0.02
''
0244000 choux-raves 0.02
''
0255000 chicorée Witloof 0.05
''
0260010 haricots frais, non écossés
2
''
0260020 haricots frais, écossés 2
''
0260030 pois frais, non écossés
0.1
''
0260040 pois frais, écossés 0.1
''
0270010 asperges
0.05
''
0270060 poireaux
0.3
''
0300040 lupins
0.2
''
0401010 graines de lin 0.05
''
0401060 graines de colza 0.5
''
0500000 céréales
0.05
sauf blé, orge, seigle ''
0500010 orge
2
''
0500070 seigle
0.1
''
0500090 blé
0.1
''
0700000 houblon
30
''
0810010 anis vert
2
''
0810020 carvi noir
2
''
0810030 graines de céleri 1
''
0810040 graines de coriandre 2
''
0810050 graines de cumin 1
''
0810060 graines d'aneth 1
''
0810070 graines de fenouil 2
''
0810080 fenugrec
1
''
0810090 noix muscade 1
''
0810990 autres
<épices/graines> 1
''
0820000 fruits et baies <épices>
1
''
0830000 écorces <épices> 1 ''
0840000 racines ou rhizomes <épices>
1
''
0850000 boutons <épices> 1 ''
0860000 stigmates de fleurs <épices>
1
''
0870000 arille <épices> 1
Denrées alimentaires et objets usuels 160
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tebufenozide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
Tébufenpyrad
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(UE) n° 34/2013
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau 0.5
sauf pêches
''
0140030 pêches
0.3
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 34/2013
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.1
''
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 34/2013
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Tecnazène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 161
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Teflubenzuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 318/2014
Tefluthrine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Tembotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 251/2013
TEPP
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Tepraloxydim 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0211000 pommes de terre 0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 162
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.5
''
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.1
autres
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
''
0260020 haricots frais, écossés 0.5
''
0260030 pois frais, non écossés
0.5
''
0260040 pois frais, écossés 0.1
''
0270000 légumes à tiges 0.1
autres
''
0270030 céleri en branches 0.2
''
0270060 poireaux
0.3
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 777/2013
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 163
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Terbufos préparations pour nourrissons et
préparations de suite 0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; Oanalogue, sulfoxyde
et sulfone inclus,
calculé en terbufos ''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Terbuthylazine
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0130000 fruits à pépins 0.1
''
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0211000 pommes de terre 0.1
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières ''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0234000 maïs doux
0.1
''
0240000 brassicacées annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
Denrées alimentaires et objets usuels 164
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Tetraconazole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 34/2013
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 0.5
''
0151020 raisins de cuve 0.5
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 34/2013
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Tétradifon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 310/2011
Thiabendazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Thiacloprid 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0120000 fruits à coque ''
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 165
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau 0.3
sauf prunes
''
0140040 prunes
0.1
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
1
autres
''
0153010 mûres
3
''
0153030 framboises
3
''
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
0.02
autres
''
0231010 tomates
0.5
''
0231020 poivrons
1
''
0231030 aubergines
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0241000 choux à
développement
d'inflorescence
''
''
0242000 choux pommés ''
''
0243000 choux à feuilles 0.5
''
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
2
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof ''
''
0256000 fines herbes ''
Denrées alimentaires et objets usuels 166
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.02 autres
''
0270030 céleri en branches 0.5
''
0270040 fenouil
0.5
''
0270060 poireaux
0.1
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 364/2014
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Thiaméthoxam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 500/2013
Thiencarbazoneméthyle
0500030 maïs
0.01
Thifensulfuron
méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 617/2014
Thiobencarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 79/2014
Thiophanate-methyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Thirame
cf.
aussi
dithiocarbamates
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 167
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Tolclofos-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Tolylfluanide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Topramezone
0500030 maïs
0.01
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Tralkoxydim
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Triadiméfone
cf. triadimenol
Triadimenol 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
somme
du
triadiméfone et
triadimenol
''
vin
0.5
''
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
''
''
0220000 légumes-bulbes ''
''
0231000 solanacées
1
autres; somme du
triadiméfone et
triadimenol
Denrées alimentaires et objets usuels 168
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0231010 tomates
0.3
somme du
triadiméfone et
triadimenol
''
0231020 poivrons
0.5
''
''
0231030 aubergines
0.1
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) n° 459/2010
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
''
''
0234000 maïs doux
''
''
0239000 autres légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées ''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
''
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges ''
''
0280000 champignons comestibles
''
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Triallate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Triasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
Triazoxide 0500000 céréales 0.02 sauf
maïs
Tribénuron-méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Trichlorfon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 169
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triclopyr
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
Tricyclazole 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Tridémorphe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 899/2012
Trifloxystrobine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
''
''
0152000 fraises
''
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
2
''
0154000 autres baies et petits fruits
2
''
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0211000 pommes de terre ''
''
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
''
''
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.02
autres
''
0213020 carottes
0.1
''
0213030 céleris-raves 0.1
''
0213060 panais
0.04
Denrées alimentaires et objets usuels 170
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0213070 persil à grosse racine 0.08
''
0213080 radis
0.08
''
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.04
''
0213100 rutabagas
0.04
''
0213110 navets
0.04
''
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0230000 légumes-fruits ''
''
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux à feuilles ''
0243000 choux à feuilles 3
''
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les
brassicacées
10
autres
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
15
''
0251080 feuilles et pousses de Brassica spp., y
compris les feuilles de navets
15
''
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0253000 feuilles de vigne ''
''
0254000 cresson d'eau ''
''
0255000 chicorée Witloof 0.1
''
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 171
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
''
''
0270000 légumes à tiges 0.02 autres
''
0270010 asperges
0.05
''
0270030 céleri en branches 1
''
0270050 artichauts
0.2
''
0270060 poireaux
0.5
''
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) n° 737/2014
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) n° 491/2014
(modification de
l'annexe IIIB)
''
0290000 algues
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
''
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
''
Triflumizole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
''
0120000 fruits à coque ''
''
0130000 fruits à pépins ''
''
0140000 fruits à noyau ''
''
0151010 raisins de table 0.1
triflumizole et
métabolite FM-61(N-(4-chloro-2-
trifluorométhylphényl)-n-propoxy-
acétamidine),
exprimés en
triflumizole
''
0151020 raisins de cuve 3
''
''
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 172
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
''
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
''
''
0154000 autres baies et petits fruits
''
''
0160000 fruits divers ''
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Triflumuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Trifluraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 149/2008
Triflusulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Triforine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 310/2011
Triméthylsulfonium, cation
0100000 fruits
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
''
0200000 légumes
''
''
0300000 légumineuses séchées ''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
''
''
0500000 céréales
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
''
''
0700000 houblon
''
''
0800000 épices
''
''
0900000 plantes sucrières ''
Trinexapac
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 87/2014
Trinexapac-éthyl
cf.
trinéxapac
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 173
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triticonazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 559/2011
Tritosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) n° 839/2008
Valifénalate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 750/2010
Vinclozoline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 1138/2013
Warfarine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 703/2014
Zirame
cf.
aussi
dithiocarbamates
''
0100000 fruits
0.1
autres
''
0130020 poires
1
''
0140020 cerises
5
''
0140040 prunes
2
''
0200000 légumes
0.1
autres
''
0300000 légumineuses séchées 0.1
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
''
0500000 céréales
0.1
''
0610000 thé
0.2
''
0700000 houblon
0.2
''
0800000 épices
0.2
Zoxamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) n° 520/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) n° 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Denrées alimentaires et objets usuels 174
817.021.23
2
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Explications 2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
2.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
2.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires18.
2.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires.
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aluminium
articles de boulangerie ou de biscuiterie traités à la soude (produits à la saumure)
15
"
bière
2
"
bière sans alcool
2
"
eau potable
0.2
Antimoine eau
minérale
naturelle 0.005
"
eau potable
0.005
Argent eau
potable
0.1
Arsenic algue
brune
Sargassum
fusiforme (Hizikia
fusiformis)
35
exprimé sur la matière sèche
"
collagène
1
"
gélatine
1
"
sel comestible
1
"
cidre sans alcool
0.2
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.2
18 RS
817.022.107
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 175
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
vermouth et bitter sans alcool
0.2
"
vin
0.2
"
boissons sans alcool 0.1
autres
"
graisses et huiles comestibles
0.1
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
"
eau minérale naturelle 0.01
"
eau potable
0.01
Barium eau
minérale
naturelle
1
Bore
vin
80
calculé en acide borique "
eau minérale naturelle 1
"
eau potable
1
Cadmium vinaigre
de
fermentation
et acide acétique comestible
0.02
"
champignons de culture 5
autres; exprimé sur la matière sèche
"
compléments alimentaires composés exclu-
sivement ou principalement d'algues marines
séchées ou de produits issus d'algues marines 3
rapporté aux produits disponibles dans le commerce
"
macroalgues comestibles
3
exprimé sur la matière sèche
"
graines oléagineuses 1.5
autres, sauf les graines oléagineuses utilisées pour l'obtention d'huiles comestibles
"
compléments alimentaires
1
autres; rapporté aux produits disponibles dans le
commerce
"
mollusques
1
"
rognons de bovins
1
"
rognons de volaille 1
"
rognons d'ovins
1
"
rognons porcins
1
"
arachides
0.5
sauf les arachides utilisées pour l'obtention d'huiles comestibles; sans les téguments
"
champignons de Paris, de culture
0.5
exprimé sur la matière sèche
Denrées alimentaires et objets usuels 176
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
collagène
0.5
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
foie de bovins
0.5
"
foie de volaille
0.5
"
foie d'ovins
0.5
"
foie porcin
0.5
"
gélatine
0.5
"
microalgues
0.5
pour les compléments alimentaires, il faut appliquer les valeurs qui leur
sont propres; exprimé sur la matière sèche
"
sel comestible
0.5
"
germes de blé
0.4
"
son de blé
0.4
"
poissons: Engraulis spp.
0.3
"
poissons: Xiphias
gladius
0.3
"
blé
0.2 en
grains
"
céleris-raves
0.2
"
fèves de soja
0.2
"
fines herbes
0.2
"
germes de céréales
0.2
autres
"
légumes-feuilles
0.2
"
poissons: Auxis spp.
0.2
"
riz
0.2
en grains
"
son
0.2
autres
"
viande musculaire de cheval
0.2
"
céréales
0.1
autres; en grains
"
légumes à tiges
0.1
"
légumes-racines et
légumes-tubercules
0.1
autres
"
poissons: Anguilla
anguilla
0.1
"
poissons: Chelon
labrosus (Mugil labrosus)
0.1
"
poissons: Dicologoglossa cuneata
0.1
"
poissons: Diplodus
vulgaris
0.1
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 177
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
poissons: Euthynnus spp.
0.1
"
poissons: Katsuwonus pelamis
0.1
"
poissons: Luvarus
imperialis
0.1
"
poissons: Sarda sarda 0.1
"
poissons: Sardina
pilchardus
0.1
"
poissons: Sardinops spp.
0.1
"
poissons: Scomber spp.
0.1
"
poissons: Thunnus spp.
0.1
"
poissons: Trachurus spp.
0.1
"
pommes de terre
0.1
pelées
"
fruits
0.05
sauf les pignons de pin "
légumes
0.05
autres
"
poissons
0.05
"
"
viande musculaire de bovins
0.05
"
viande musculaire de volaille
0.05
"
viande musculaire
d'ovins
0.05
"
viande musculaire
porcine
0.05
"
cidre sans alcool
0.03
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.03
"
vermouth et bitter sans alcool
0.03
"
boissons sans alcool 0.01
autres
"
vin
0.01
"
eau minérale naturelle 0.003
"
eau potable
0.003
Chrome collagène
10
"
gélatine
10
"
eau minérale naturelle 0.05
"
eau potable
0.05
Chrome (VI) eau
potable
0.02
Cobalt
bière
0.2
"
bière sans alcool
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 178
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cuivre collagène
30
"
gélatine
30
"
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
bourru
5
"
cidre sans alcool
5
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
"
vermouth et bitter sans alcool
5
"
boissons sans alcool 2
autres
"
sel comestible
2
"
eau minérale naturelle 1 "
eau potable
1
"
vin
1
"
bière
0.2
"
bière sans alcool
0.2
"
graisses et huiles comestibles
0.1
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
Etain
boissons sans alcool 50
autres
"
cidre sans alcool
50
"
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 50
"
"
vermouth et bitter sans alcool
50
"
"
bière
0.1
"
"
bière sans alcool
0.1
"
"
champignons comestibles
200
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
fruits
200
"
"
légumes
200
"
"
bière sans alcool
100
"
"
boissons alcooliques 100
"
"
boissons sans alcool 100
"
"
cidre sans alcool
100
"
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 179
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 100
"
"
vermouth et bitter sans alcool
100
"
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 50
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain; exprimé sur la préparation telle que consommée
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
50
"
Fer boissons
spiritueuses
25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
eau potable
0.3
total
Manganèse eau
potable
0.05
"
eau minérale naturelle 0.5
Mercure champignons de culture 0.5
exprimé sur la matière sèche
"
poissons: Acipenser spp.
1
"
poissons: Anarhichas lupus
1
"
poissons: Anguilla
anguilla
1
"
poissons: Aphanopus carbo
1
"
poissons: Centroscymnus coelolepis
1
"
poissons: Coryphaenoides rupestris
1
"
poissons: Esox lucius 1
"
poissons: Euthynnus spp.
1
"
poissons: Gempylus
serpens
1
"
poissons: Genypterus blacodes
1
"
poissons: Genypterus capensis
1
"
poissons: Hippoglossus hippoglossus
1
"
poissons: Hoplostethus spp.
1
Denrées alimentaires et objets usuels 180
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
poissons: Istiophorus platypterus
1
"
poissons: Katsuwonus pelamis
1
"
poissons: Lepidocybium flavobrunneum
1
"
poissons: Lepidopus caudatus
1
"
poissons: Lepidorhombus spp.
1
"
poissons: Lophius spp.
1
"
poissons: Makaira spp.
1
"
poissons: Mullus spp.
1
"
poissons: Orcynopsis unicolor
1
"
poissons: Pagellus spp.
1
"
poissons: Raja spp.
1
"
poissons: requins (toutes espèces)
1
"
poissons: Ruvettus
pretiosus
1
"
poissons: Sarda sarda 1
"
poissons: Sebastes
marinus
1
"
poissons: Sebastes
mentella
1
"
poissons: Sebastes
viviparus
1
"
poissons: Thunnus spp.
1
"
poissons: Trisopterus minutus
1
"
poissons: Xiphias
gladius
1
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
mollusques
0.5
"
poissons
0.5 autres
"
collagène
0.15
"
gélatine
0.15
"
compléments alimentaires
0.1
rapporté aux produits disponibles dans le commerce
"
sel comestible
0.1
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 181
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
cidre sans alcool
0.01
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.01
"
vermouth et bitter sans alcool
0.01
"
boissons sans alcool 0.005
autres
"
eau minérale naturelle 0.001
"
eau potable
0.001
Nickel graisse
comestible
0.2
catalysateur
d'hydrogénation
"
margarines
0.2
"
"
minarines
0.2
"
"
bière
0.1
"
bière sans alcool
0.1
"
eau minérale naturelle 0.02 Plomb fines
herbes
0.5
"
oreilles de Judas
10
champignons cultivés en plein air; exprimé sur la matière sèche
"
collagène
5
"
gélatine
5
"
compléments alimentaires
3
rapporté aux produits disponibles dans le commerce
"
sel comestible
2
"
mollusques bivalves 1.5
"
mollusques
1
autres
"
tréhalose
1
"
champignons de culture 0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
fruits
0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
"
légumes
0.5
"
"
viandes de bovins
0.5
autres
"
viandes de volaille 0.5
"
"
viandes d'ovins
0.5
"
"
viandes porcines
0.5
"
"
brassicacées
0.3
Denrées alimentaires et objets usuels 182
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
champignons de culture 0.3
autres
"
légumes-feuilles
0.3
"
"
poissons
0.3
"
baies
0.2
"
céréales
0.2
en grains
"
cidre sans alcool
0.2
"
légumineuses
0.2
"
vermouth et bitter sans alcool
0.2
"
vin
0.2
valeur limite de 0.3 valable pour les récoltes jusqu'en 1997
"
vinaigre de fermentation et acide acétique comestible
0.2
"
fruits
0.1
autres
"
graisses et huiles comestibles
0.1
"
légumes
0.1 autres
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
"
pommes de terre
0.1
pelées
"
viande musculaire de bovins
0.1
"
viande musculaire de volaille
0.1
"
viande musculaire
d'ovins
0.1
"
viande musculaire
porcine
0.1
"
boissons sans alcool 0.05
autres
"
lait
0.02
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.02
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
eau minérale naturelle 0.01
"
eau potable
0.01
eau du robinet après l'avoir laissé couler pendant 5 minutes
Sélénium eau
potable
0.01
"
eau minérale naturelle 0.01
Thallium
baies
0.1
"
fruits à noyau
0.1
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 183
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
fruits à pépins
0.1
"
légumes
0.1
Uranium eau
minérale
naturelle
0.03
"
eau potable
0.03
Zinc collagène
50
"
gélatine
50
"
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
cidre sans alcool
5
"
eau potable
5
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
"
vermouth et bitter sans alcool
5
"
vin
5
"
boissons sans alcool 2
autres
3a
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des substances pharmacologiquement actives Les concentrations maximales autorisées de résidus de substances pharmacologiquement actives sont fixées dans le tableau 1 de l'annexe du règlement (UE) n° 37/201019.
Explications relatives au tableau 1 figurant à l'annexe du règlement (UE) no 37/2010 1.
La limite maximale de résidus est la concentration maximale autorisée en résidus d'une substance pharmacologiquement active dans des denrées alimentaires d'origine animale.
2.
Les résidus de substances pharmacologiquement actives sont toutes les substances pharmacologiquement actives (exprimées en µg/kg sur la base du poids frais), qu'il s'agisse de principes actifs, d'excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans des denrées alimentaires d'origine animale.
19 Règlement
(UE)
n°
37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d'origine animale, JO L 15 du 20.1.2010, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) n° 1308/2015 du 29.7.2015, JO L 200 du 30.7.2015, p. 11.
Denrées alimentaires et objets usuels 184
817.021.23
3.
Sont applicables les valeurs concernant les substances pharmacologiquement actives associées dans l'annexe à une ou plusieurs limite(s) maximale(s) de résidus.
3b
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale Explications 1.
La limite maximale de résidus est la teneur maximale en résidus résultant de l'utilisation d'additifs pour l'alimentation animale, au sens de l'art. 3, al. 2, let. h, et art. 25, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux20, dans la denrée alimentaire d'origine animale, et exprimée en mg/kg ou µg/kg sur la base du poids frais.
2.
Domaine d'application: K = coccidiostatiques au sens de l'art. 25, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux21, en relation avec la liste des additifs autorisés publiée comme annexe 2 («Catégorie 5: coccidiostatiques et histomonostatiques») selon l'art. 22, al. 7, de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux.
Substance active Domaine d'application
Espèce animale
Denrées alimentaires Limite
maximale
de résidus
µg/kg
Décoquinat C
poulets de chair
foie
1000
"
"
"
rognons
800
"
"
"
peau/graisse
1000
"
"
"
muscle
500
Diclazuril K
poulets d'engraissement, dindes d'engraissement, pintades
foie
1500
"
"
"
rognons
1000
"
"
"
muscle
500
"
"
"
peau et graisse
500
"
"
lapins
foie
2500
"
"
"
rognons
1000
"
"
"
muscle
150
"
"
"
graisse
300
20 RS 916.307 21 RS
916.307.1. Le contenu de l'annexe n'est pas publié au RO.
Il peut être consulté à l'adresse suivante: www.agroscope.admin.ch/futtermittelkontrolle/05632/index.html?lang=fr.
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 185
817.021.23
Substance active Domaine d'application
Espèce animale
Denrées alimentaires Limite
maximale
de résidus
µg/kg
Lasalocide K
viande
de
volaille
cf. liste figurant au ch. 3a cf.
liste
figurant
au ch. 3a
Maduramicine
ammonium
K
poulets d'engraissement foie 150
"
"
"
rognons
100
"
"
"
peau et graisse
150
"
"
"
muscle
30
Monensinesodium
K
poulets d'engraissement, dindes
peau et graisse
25
"
"
"
foie, rognons et muscle 8
Narasine
K
poulets d'engraissement dans tous les tissus frais 50
Nicarbazine K
poulets d'engraissement foie 15000
dinitrocarbanilide
(DNC)
"
"
"
rognons
6000
dinitrocarbanilide
(DNC)
"
"
"
muscle
4000
dinitrocarbanilide
(DNC)
"
"
"
peau et graisse
4000
dinitrocarbanilide
(DNC)
Robénidine
K
lapins
foie
200
"
"
rognons
200
"
"
autres tissus
100
"
"
poulets d'engraissement foie 800
"
"
"
rognons
350
"
"
"
muscle
200
"
"
"
peau et graisse
1300
"
"
dindes
foie
400
"
"
"
rognons
200
"
"
"
muscle
200
"
"
"
peau et graisse
400
Salinomycinesodium
K
poulets d'engraissement dans tous les tissus frais 5
Denrées alimentaires et objets usuels 186
817.021.23
3c
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale résultant du transfert vers des aliments pour animaux non cibles Les concentrations maximales autorisées de résidus, issus d'un transfert, de coccidiostatiques et d'histomonostatiques dans les aliments d'origine animale sont fixées conformément à l'art. 1, al. 1 et 2 et à l'annexe du Règlement (CE) no 124/200922.
Explication du règlement (CE) no 124/2009 La notion de «valeurs maximales» au sens du règlement (CE) no 124/2009 a la
même signification que la notion de «concentration maximale» au sens de l'art. 2, al. 1.
4
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour d'autres substances étrangères ou composants Explications 4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires.
4.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires.
4.5
Si un renvoi au présent chiffre des commentaires figure dans la colonne des remarques, alors les restrictions suivantes s'appliquent à la substance dans l'aliment prêt à la consommation: - provenant des arômes et d'autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes; - ne peut être ajouté en tant que tel aux denrées alimentaires ou aux arômes;
22 R
(CE)
no 124/2009 de la Commission du 10 fév. 2009 établissant des valeurs maximales pour la présence dans les denrées alimentaires de coccidiostatiques et d'histomonostatiques résultant du transfert inévitable de ces substances vers des aliments pour animaux non cibles, JO L 40 du 11.2.2009, p. 7; modifié en dernier lieu par le R (EU) no 610/2012, JO L 178 du 10.7.2012, p. 3.
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 187
817.021.23
peut être présent dans la denrée alimentaire soit naturellement, soit à la suite d'une adjonction d'arômes préparés à partir de matières de base naturelles.
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
ABVT (azote basique volatil totale)
produits de la pêche des espèces de la famille des Gadidae
350
Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégories
d'espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine
lorsque l'évaluation organoleptique révèle un doute sur
leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de
référence du MSDA.
"
produits de la pêche des espèces de la famille des Merluciidae
350
"
"
produits de la pêche des Salmo salar
350
".
"
produits de la pêche des espèces de la famille des Pleuronectidae
300
Sauf Hippoglossus spp. Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégories d'espèces indiquées sont considérés
impropres à la consommation humaine lorsque
l'évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg
de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
Denrées alimentaires et objets usuels 188
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
produits de la pêche des Helicolenus dactylopterus
250
Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégories
d'espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine
lorsque l'évaluation organoleptique révèle un doute sur
leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de
référence du MSDA.
"
produits de la pêche des Sebastes spp.
250
"
"
produits de la pêche des Sebastichthys capensis 250
"
Acétate de méthyle
café
20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances
irritantes ou amères "
mélasse
1
sucre de mélasse
Acide agarique
boissons alcooliques 100
provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
denrées alimentaires contenant des champignons
100
"
"
toutes denrées alimentaires
20
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
Acide érucique
graisses et huiles comestibles
50000
exprimé
sur
la teneur totale
en acides gras
"
margarines
50000
"
"
minarines
50000
"
Acide éthylènediaminetétracétique (EDTA)
eau potable
0.005 0.2
Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003
0.2
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 189
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Adonirubine saumon
10
chair musculaire; somme d'adonirubine et de canthaxanthine; transfert du
fourrage à la viande "
truite
10
"
Alcools supérieurs
boissons spiritueuses 5000
somme sans propanol en mg/l, exprimé sur l'alcool pur
Aloïne boissons
alcooliques
50
provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
toutes denrées alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
Ammonium eau
potable 0.5
eau potable de type réduit; calculé en NH4+
"
"
0.1
sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, betaassaisonnements desti-
nés aux «snack foods» 1 provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
boissons alcooliques 1
"
"
toutes denrées alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
Benzène eau
potable
0.001
voir aussi «BTEX»
Benzo[a]pyrène thé
0.15
fumé; exprimé sur la matière sèche
"
champignons comestibles
0.05
séchés; exprimé sur la matière sèche
"
levure sèche
0.05
exprimé sur la matière sèche
"
plantes à infusion
0.05
"
"
thé
0.05
sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche
"
produits à base de
poisson
0.005
fumés
"
graisses et huiles comestibles
0.002
à l'exclusion du beurre de cacao
"
margarines
0.002
"
minarines
0.002
"
baies
0.001
provenant de
l'environnement
"
céréales
0.001
"
"
fromage
0.001
fumé
"
fruits à noyau
0.001
provenant de
l'environnement
Denrées alimentaires et objets usuels 190
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
fruits à pépins
0.001
"
"
légumes
0.001
"
"
préparation et produits à base de viande
0.001
fumés
"
produits céréaliers 0.001
provenant de
l'environnement
"
toutes denrées alimentaires
0.00003
denrées alimentaires consommées en l'état; dues à
l'utilisation des arômes "
eau potable
0.00001
"
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons
0.001
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.001
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.001
Berbérine boissons
alcooliques
10
provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
toutes denrées alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
Bromate eau
potable
0.01
provenant du traitement de l'eau potable
"
eau minérale naturelle 0.003 résidu de traitement à l'air enrichi en ozone
BTEX: somme de
benzène, méthylbenzène, éthylbenzène et
diméthylbenzène
eau potable
0.003
Butanol-1 toutes
denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Butanol-2 toutes
denrées
alimentaires
1
"
Canthaxanthine
jaune d'oeuf
30
oeuf de poule; transfert du fourrage à l'oeuf
"
saumon
10
chair musculaire; somme d'adonirubine et de canthaxanthine; transfert du
fourrage à la viande "
truite
10
"
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 191
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbamate d'éthyle
boissons spiritueuses 1
en mg/l; n'est pas applicable aux spiritueux pro-
duits avant 2003 (date de distillation)
Chlorate eau
potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chlore, libre
eau potable
0.1
Chlorite eau
potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chloro-3-propanediol1,2
condiments liquides 0.2
Chloroéthène (chlorure de vinyle)
eau potable
0.0005
Chlorométhyloxiran
(épichlorhydrine)
eau potable
0.0001
Composé chimique
organique de toxicité inconnue mais à la
structure chimique
connue, ayant des
caractéristiques structurelles suggérant un
potentiel génotoxique eau potable
0.0001
Applicable à tous les composés organiques pour lesquels il n'existe pas de base de données suffisante sur la toxicité et qui sont classés dans la catégorie «substances avec un potentiel génotoxique». En sont
exclus les composés de type aflatoxine, les composés azoxy et les composés Nnitrosés, ainsi que les
métaux non essentiels et les composés contenant des métaux, les dioxines et les substances analogues, les stéroïdes et les protéines.
Application selon le guide «Gestion de substances étrangères non réglementées présentes dans l'eau
potable».
Denrées alimentaires et objets usuels 192
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Composé chimique
organique de toxicité inconnue mais à la
structure chimique
connue, sans caractéristiques structurelles
suggérant un potentiel génotoxique
eau potable
0.01
Applicable à tous les composés organiques pour lesquels il n'existe pas de base de données suffisante sur la toxicité et qui sont classés dans l'une des quatre catégories suivantes : substances sans potentiel génotoxique mais avec une toxicité élevée, moyenne ou faible (classes de structure I, II et III selon la classification de Cramer) et orga-
nophosphates. En sont exclus les métaux non essentiels et les composés contenant des métaux, les dioxines et les substances analogues, les stéroïdes et les protéines. Application selon le guide «Gestion de substances étrangères non réglementées présentes dans l'eau potable».
Composés polaires
graisses et huiles comestibles à friture
270000
détermination selon la méthode de référence du MSDA
Coumarine
gomme à mâcher
50
provenant d'arômes
"
boissons alcooliques 10
"
"
confiseries au caramel 10
"
"
toutes denrées alimentaires
2 autres;
provenant
d'arômes
Cyanure d'hydrogène eaux-de-vie de fruits à noyau
70
exprimé sur l'alcool pur; total en HCN en mg/l
"
eaux-de-vie de marc de fruits à noyau
70
"
"
massepain, ses succédanés ou produits simi-
laires
50
provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
nougat
50
"
"
fruits à noyau
5 conserves;
provenant
d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5
"
boissons alcooliques 1
1 mg/kg par % en volume d'alcool, provenant
d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 193
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
toutes denrées alimentaires
1 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
"
eau minérale naturelle 0.07
cyanure totale sous toutes ses formes, calculé en cyanure
"
eau potable
0.05
"
Cyclohexane toutes
denrées
alimentaires
1 provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01
Dichloroéthane, 1,2eau potable
0.003 voir aussi "Hydrocarbures halogénés, volatils"
Dichlorométhane thé 5 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances
irritantes ou amères "
café
2
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
toutes denrées alimentaires
0.02
autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
"
eau potable
0.02
voir aussi «Hydrocarbures halogénés, volatils»
Dichloropropanol-2, 1,3condiments liquides
0.05
Dioxyde de chlore
eau potable
0.05
ETBE + MTBE: somme
de 2-méthoxy-2-méthylpropane et 2-éthoxy-2-
méthylpropane
eau potable
0.005
applicable dans le réseau de distribution (sauf dans les maisons)
Ether diéthylique
toutes denrées alimentaires
2 provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Ethylméthylcétone café 20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
Denrées alimentaires et objets usuels 194
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances
irritantes ou amères "
graisses et huiles comestibles
5
fractionnement de la matière grasse
"
margarines
5
"
"
minarines
5
"
"
toutes denrées alimentaires
1 autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Fluorure vin
1
"
eau minérale naturelle 1.5
"
eau potable
1.5
Hexane
produits à base de soja 30 dégraissés;
évalué
en
fonction de la présentation du produit; solvant
d'extraction
"
denrées alimentaires contenant des produits à base de protéines ou de farine dégraissée
10
exprimé sur la denrée telle que vendu; esolvant
d'extraction
"
germes de céréales, dégraissés
5 solvant
d'extraction,
fractionnement de la matière grasse
"
beurre de cacao
1
"
"
graisses et huiles comestibles
1
"
"
margarines
1
"
"
minarines
1
"
"
toutes denrées alimentaires
1 autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Histamine
sauce de poisson
500
fermentée; exprimé sur un teneur d'azote de 20g/l
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 195
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
Les produits de la
pêche, qui ont subi un traitement de maturation enzymatique dans la
saumure et qui sont issus d'espèces de
poissons présentant une teneur élevée en histidine. Notamment les
espèces des familles : Scombridae, Clupeidae, Engraulidae, Coryfenidae, Pomatomidae et
Scombraesosidae.
200
les poissons mis sur le marché pendant la durée de conservation. Plan de prélèvement d'échantillon : l'échantillon comprend 9 unités. Exigences : la valeur moyenne mesurée est <= 200 mg/kg et aucune valeur mesurée ne dépasse 400 mg/kg et au maximum 2 des 9 valeurs se situent entre 200 et 400 mg/kg.
Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
"
Les produits de la pêche appartenant aux espèces de poissons présentant une teneur élevée en
histidine. Notamment les espèces des familles : Scombridae, Clupeidae, Engraulidae,
Coryfenidae, Pomatomidae et Scombraesosi-
dae.
100
Les produits mis sur le marché pendant la durée de conservation. Plan de prélèvement d'échantillon : l'échantillon comprend 9 unités. Exigences: la valeur moyenne mesurée est
<= 100 mg/kg et aucune valeur mesurée ne dépasse 200 mg/kg et au maximum 2 des 9 valeurs se situent entre 100 et 200 mg/kg.
Détermination selon la méthode de référence du MSDA. Les différents
échantillons peuvent être prélevés au niveau du commerce de détail. Dans ce cas, la disposition prévue par l'art. 53 de l'ordonnance du DFI du 23 novem-
bre 2005 sur l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires
(RS 817.025.21), à savoir que toutes les marchandises constituant un lot sont réputées à risque, ne s'applique pas.
Hydrocarbures aliphatiques et aromatiques
fruits à coque
10
provenant du matériel d'emballage (sacs de jute) Hydrocarbures aromatiques polycycliques
eau potable
0.0001
somme de benzo[b]fluoranthène, ben-
zo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène,
indéno[1,2,3-cd]pyrène
Denrées alimentaires et objets usuels 196
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hydrocarbures halogénés, volatils: somme de
toutes les substances halogénées dont la
structure fondamentale comporte entre un et
trois atomes de carbone et aucun autre groupe fonctionnel
toutes denrées alimentaires
0.05
sauf eau potable; à l'exception du dichlorométhane; provenant de la
contamination de
l'environnement
"
eau potable
0.01
provenant de la contamination de l'environnement
Hypéricine boissons alcooliques
10
provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
articles de confiserie 1
"
"
toutes denrées alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
Indice hydrocarbure C10-C40
eau potable
0.02
détermination avec une méthode très similaire que la méthode ISO 9377-2, mais avec une limite de quantification plus basse Méthanol vin
rouge
300
"
vin blanc
150
"
vin rosé
150
"
boissons spiritueuses 20000 autres; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de marc de fruit
15000 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de cassis 13500 20000 "
"
eau-de-vie de coing 13500 20000 "
"
eau-de-vie de genièvre 13500 20000 " "
eau-de-vie de groseille 13500 20000 " "
eau-de-vie de poires williams
13500 20000 "
"
eau-de-vie de sorbe 13500 20000 "
"
eau-de-vie de sureau 13500 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie d'abricot 12000 20000 "
"
eau-de-vie de framboise 12000 20000 " "
eau-de-vie de mirabelles12000 20000 " "
eau-de-vie de mûre
12000 20000 "
"
eau-de-vie de pêche 12000 20000 "
"
eau-de-vie de poire 12000 20000 autres; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 197
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
eau-de-vie de pommes 12000 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de prunes 12000 20000
"
"
eau-de-vie de quetsches 12000 20000 "
"
eau-de-vie de cidre 10000 20000
"
"
eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de marc de raisin
10000 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de poiré 10000 20000
"
"
brandy
2000
20000
"
"
eau-de-vie de vin
2000
20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Morphine
graines de pavot
30
calculé
comme
base
MTBE eau
potable
voir ETBE + MTBE
Nitrate mâche
4500
denrée
telle
que vendue
"
salade, Lactuca sativa L. 4500 autre; denrée telle que vendue
"
betteraves rouges
3000
crues ou cuites, denrée telle que vendue
"
épinards
3000
denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue
"
choux de Chine
2500
Brassica pekinensis, denrée telle que vendue
"
fenouil
2500
denrée telle que vendue "
jus de betteraves rouges 2500 "
laitue Iceberg
2500
sans feuille externe, denrée telle que vendue
"
épinards
2000
conserves ou congelés "
brassicacées
1500
autres; sauf choux-raves; denrée telle que vendue "
eau minérale naturelle 50 "
eau potable
40
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 200
exprimé sur la préparation telle que consommée
Nitrite eau
minérale
naturelle 0.1
"
eau potable
0.1
Nitrosamines volatiles bière 0.0005 somme
Ozone eau
minérale
naturelle
0.05
résidu de traitement à l'air enrichi en ozone
"
eau potable
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 198
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Peroxyde d'hydrogène collagène 10 calculé
en
H2O2, méthode
Pharmacopée européenne, gélatine
"
gélatine
10
"
Pesticides eau
potable
0.0005
somme de tous les pesticides organiques et de leurs
métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents
"
"
0.0001
par substance, est applicable aux pesticides orga-
niques et individuellement à leurs métabolites, produits de dégradation et de réaction pertinents
Phosphates eau
potable 1
uniquement pour l'eau potable chaude; calculé en phosphore
Propanol-1 toutes
denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Propanol-2 toutes
denrées
alimentaires
10
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Pulégone
articles de confiserie 350
aromatisés à la menthe; provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
boissons alcooliques 250
"
"
boissons sans alcool 250
"
"
boissons alcooliques 100 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
"
boissons sans alcool 100
"
"
toutes denrées alimentaires
25
"
Quassine boissons
alcooliques
50
provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
articles de confiserie 10
sous forme de pastilles; provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
toutes denrées alimentaires
5 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
Safrol et isosafrol denrées alimentaires
contenant du macis ou de la noix muscade
15
provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 199
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
5
"
"
boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
2
"
"
toutes denrées alimentaires
1 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
Santonine boissons
alcooliques
titrant plus de 25 % d'alcool en volume
1 provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
toutes denrées alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
Silicates eau
potable
10
ajoutés, pendant 3 mois au maximum, pour la formation d'une couche protec-
trice; calculé en silicium "
eau potable
5 ajoutés; calculé en silicium Sitostérols beurre
600
pour usage artisanal ou industriel
Stigmastadiène-3,5 huile comestible 1
portant l'inscription «raffinée avec ménagement»; ou
teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre Substances en suspension (turbidité)
eau potable
1
exprimé en UT/F 90° Sulfure
eau potable
non décelable organoleptiquement
Tétrachloroéthylène graisses animales
0.2
"
viandes porcines
0.2
exprimé sur la matière grasse
"
volaille domestique 0.2
"
Tétrachlorométhane
eau potable
0.002
Tétrafluoro-1,1,1,2éthane
toutes denrées alimentaires
0.02
provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Tétrahydrocannabinol, Delta 9huile de graines de
chanvre
20
"
graines de chanvre
10
exprimé sur la matière sèche
"
boissons spiritueuses 5
produits avec ingrédients de chanvre; exprimé sur
l'alcool pur; mg/l
Denrées alimentaires et objets usuels 200
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
articles de petite boulangerie, articles de
biscuiterie et de biscotterie
2 produits avec ingrédients de chanvre; exprimé sur la matière sèche
"
pâtes
2
"
"
denrées alimentaires végétales
1 autres;
produits
avec
ingrédients de chanvre; exprimé sur la matière sèche
"
boissons alcooliques 0.2
produits avec ingrédients de chanvre; sauf boissons spiritueuses
"
boissons sans alcool 0.2
produits avec ingrédients de chanvre; exprimé sur la préparation telle que consommée
"
plantes et fruits à infusion
0.2
produits avec ingrédients de chanvre; exprimé sur la préparation telle que consommée, 15 g de plantes par kg d'eau, verser de l'eau bouillante et maintenir pendant 30 minutes à plus de 85 °C
Thuyone (alpha et beta) absinthe 35
"
amers (boissons spiritueuses)
35
provenant d'arômes selon les précisions sous ch. 4.5 "
denrées alimentaires contenant des préparations à base de sauge
25
"
"
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
10
"
"
boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
5
"
"
toutes denrées alimentaires
0.5
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous ch.
4.5
Tribromométhane
(bromoforme)
eau minérale naturelle 0.001 résidu de traitement à l'air enrichi en ozone
Trihalométhanes:
somme du bromodichlorométhane, du dibromo-
chlorométhane, du
tribromométhane et du trichloromèthane
eau potable
0.05
sous-produits de la désinfection; une analyse dans le
réseau de distribution n'est pas nécessaire si la valeur de 0.01 mg/kg est respectée au départ des installations de traitement
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 201
817.021.23
5
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les toxines microbiennes Explications 5.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée mentionnée et pour tous les produits issus des processus de transformation (cf. 5.2). La valeur est applicable à la date où le produit est prêt à être utilisé directement. Elle est par exemple applicable au moment où le produit est utilisé comme ingrédient d'une denrée alimentaire composée (voire lorsqu'il est destiné à la revente pour cet usage) ou lors de la remise aux consommateurs.
5.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, fragments, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de leur présence dans le produit. Si l'on dispose de données fiables portant sur les facteurs de concentration ou de dilution, il convient de les utiliser. Dans le cas contraire, l'autorité d'exécution déduit elle-même ces facteurs, au meilleur de son jugement, à partir des informations disponibles; en cas de doute, elle doit utiliser la valeur la plus stricte. Si des concentrations maximales spécifiques sont fixées pour des sous-catégories ou des denrées alimentaires transformées, elles doivent être utilisées en priorité.
5.3
Le terme «céréales» inclut aussi les fruits contenant de l'amidon de plantes telles que le sarrasin, l'amarante et le quinoa (pseudo-céréales). Si la liste n'en dispose pas autrement, une concentration maximale fixée pour une céréale est également applicable pour la farine de céréales, la mouture et tous types de semoule issus de cette même céréale. Cette règle s'applique de manière analogue à tous les types de céréales.
5.4
Les teneurs maximales s'appliquent aux céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par «première transformation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain, autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucune action physique n'est exercée sur le grain proprement dit et que le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Dans les systèmes intégrés de production et de transformation, la teneur maximale s'applique aux céréales brutes pour autant qu'elles soient destinées à une première transformation. Lors de la remise aux consommateurs ou en cas d'utilisation directe comme ingrédient, la valeur la plus stricte pour les céréales est applicable.
5.5
Si les arachides et les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée, sauf pour les noix du Brésil.
Denrées alimentaires et objets usuels 202
817.021.23
5.6
Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 5 et 6 de la liste: BT:
toxines bactériennes MB: biotoxines
marines
MY: mycotoxines SK: sclérotes nd: non
décelable
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide domoïque
MB
mollusques bivalves 20
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Acide okadaïque
MB
mollusques bivalves 0.16 l'acide
okadaïque,
les dinophysistoxines et les
pectenotoxines pris ensemble, en
équivalent d'acide
okadaïque; détermination selon la
méthode de référence du MSDA
Aflatoxine B1
MY
céréales
0.002
"
MY
maïs, destiné à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres
méthodes physiques
avant consommation ou utilisation
0.005
en cas de doute, la limite plus stricte
pour céréales
s'applique
"
MY
riz, destiné à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres méthodes
physiques avant consommation ou utilisa-
tion
0.005
"
"
MY
germes de céréales
0.002
"
MY
son
0.002
"
MY
graines oléagineuses 0.002
graines de melon
sont incluses dans
le terme graines
oléagineuses
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 203
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
graines oléagineuses, destinées à être soumises à un traitement de
tri ou à d'autres méthodes physiques avant
consommation ou
utilisation
0.008
graines de melon
sont inclus dans le terme graines
oléagineuses; à
l'exception des
graines oléagineuses destinées à
être broyées pour la fabrication d'huile
végétale raffinée;
en cas de doute,
cette limite ou
même la limite plus stricte pour graines
oléagineuses
s'applique
"
MY
arachides
0.002
"
MY
arachides, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.008
à
l'exception
des
arachides destinées à être broyées pour
la fabrication
d'huile végétale
raffinée; en cas de doute, cette limite
ou même la limite
plus stricte pour
arachides
s'applique
"
MY
fruits à coque
0.002
autres
"
MY
fruits à coque, autres, destinés à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres méthodes
physiques avant consommation ou utilisa-
tion
0.005
en cas de doute, la limite plus stricte
pour fruits à coque s'applique
"
MY
amandes
0.008
"
MY
amandes, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.012
en cas de doute, la limite plus stricte
pour amandes
s'applique
"
MY
noisettes
0.005
"
MY
noisettes, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.008
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noisettes
s'applique
Denrées alimentaires et objets usuels 204
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
noix du Brésil
0.005
"
MY
noix du Brésil, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.008
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noix du Brésil s'applique
"
MY
noyaux d'abricot
0.008
"
MY
noyaux d'abricot, destinés à être soumis à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant utilisation
0.012
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noyaux
d'abricot s'applique "
MY
pistaches
0.008
"
MY
pistaches, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.012
en cas de doute, la limite plus stricte
pour pistaches
s'applique
"
MY
fruits secs
0.002
autres
"
MY
figues séchés
0.006
"
MY
fruits secs, destinés à être soumis à un traitement de tri ou à
d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.005
sauf figues séchés; en cas de doute, la
limite plus stricte pour fruits secs
s'applique
"
MY
épices
0.005
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourrissons
0.0001
exprimé
sur
la
matière sèche
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0001 "
Aflatoxine M1
MY
lait
0.00005
"
MY
fromage
0.00025
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourrissons
0.000025 exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
MY
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.000025 "
Aflatoxines (somme de B1+B2+G1+G2)
MY céréales
0.004
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 205
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
maïs, destiné à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres
méthodes physiques
avant consommation ou utilisation
0.01
en cas de doute, la limite plus stricte
pour céréales
s'applique
"
MY
riz, destiné à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres méthodes
physiques avant consommation ou utilisa-
tion
0.01
"
"
MY
germes de céréales
0.004
"
MY
son
0.004
"
MY
graines oléagineuses 0.004
graines de melon
sont incluses dans
le terme graines
oléagineuses
"
MY
graines oléagineuses, destinées à être soumises à un traitement de
tri ou à d'autres méthodes physiques avant
consommation ou
utilisation
0.015
graines de melon
sont incluses dans
le terme graines
oléagineuses; à
l'exception des
graines oléagineuses destinées à
être broyées pour la fabrication d'huile
végétale raffinée;
en cas de doute,
cette limite ou
même la limite plus stricte pour graines
oléagineuses
s'applique
"
MY
arachides
0.004
"
MY
arachides, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.015
à
l'exception
des
arachides destinées à être broyées pour
la fabrication
d'huile végétale
raffinée; en cas de doute, cette limite
ou même la limite
plus stricte pour
arachides
s'applique
"
MY
fruits à coque
0.004
autres
Denrées alimentaires et objets usuels 206
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
fruits à coque, autres, destinés à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres méthodes
physiques avant consommation ou utilisa-
tion
0.01
en cas de doute, la limite plus stricte
pour fruits à coque s'applique
"
MY
amandes
0.01
"
MY
amandes, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.015
en cas de doute, la limite plus stricte
pour amandes
s'applique
"
MY
noisettes
0.01
"
MY
noisettes, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.015
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noisettes
s'applique
"
MY
noix du Brésil
0.01
"
MY
noix du Brésil, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.015
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noix du Brésil s'applique
"
MY
noyaux d'abricot
0.01
"
MY
noyaux d'abricot, destinés à être soumis à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant utilisation
0.015
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noyaux
d'abricot s'applique "
MY
pistaches
0.01
"
MY
pistaches, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.015
en cas de doute, la limite plus stricte
pour pistaches
s'applique
"
MY
fruits secs
0.004
autres
"
MY
figues séchés
0.01
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 207
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
fruits secs, destinés à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres
méthodes physiques
avant consommation ou utilisation
0.01
en cas de doute, la limite plus stricte
pour fruits secs
s'applique
"
MY
épices
0.01
ASP (amnesic shellfish poison)
MB
mollusques bivalves voir acide domoïque
Azaspiracides MB
mollusques
bivalves
0.16
en
équivalent
d'azaspiracide;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Déoxynivalénol
MY
avoine brute
1.75
"
MY
blé dur brut
1.75
"
MY
maïs brut
1.75
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
céréales brutes
1.25
autres
"
MY
céréales
0.75
"
"
MY
germes de céréales
0.75
"
MY
pâtes
0.75
exprimé sur une
teneur en eau
avoisine 12 %
"
MY
son
0.75
"
MY
céréales pour petit déjeuner
0.5
"
MY
pain, articles de petite boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie
0.5 y
compris
collations
aux céréales
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.2 exprimé
sur
la
matière sèche
Dinophysistoxines MB mollusques bivalves
voir acide okadaïque
Denrées alimentaires et objets usuels 208
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Entérotoxines de staphylocoques
BT
fromage à base de lait ayant subi un traitement thermique à une température inférieure à la
température de pasteurisation
nd Sauf
fromages
pour
lesquels le fabricant peut prouver aux
autorités compétentes qu'il n'existe
aucun risque de
contamination par
des entérotoxines
de staphylocoques.
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de pré-
lèvement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon: nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
fromage affiné à base de lait ou de petit-lait ayant subi un traitement
thermique à une température supérieure à la
température de pasteurisation
nd
"
"
BT
fromage au lait cru nd
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de pré-
lèvement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon: nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 209
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
BT
fromages à pâte molle non affinés (fromages frais) à base de lait ou de petit-lait ayant été pasteurisés ou ayant
subi un traitement
thermique à une température supérieure à la
température de pasteurisation
nd Sauf
fromages
pour
lesquels le fabricant peut prouver aux
autorités compétentes qu'il n'existe
aucun risque de
contamination par
des entérotoxines
de staphylocoques.
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de prélè-
vement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon: nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
lait en poudre
nd
Ce critère ne
s'applique pas aux
produits destinés à être transformés
dans l'industrie
alimentaire. Produits mis sur le
marché pendant la
durée de conservation. Plan de prélè-
vement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon: nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
poudre de petit-lait nd "
Ergot SK
céréales
500
destinées à la meunerie; prélèvement
d'un échantillon de 1 kg
Denrées alimentaires et objets usuels 210
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
SK
"
200
en grains; destinées aux consommateurs; prélèvement
d'un échantillon de 1 kg
Fumonisines (somme de B1+B2)
MY
maïs brut
4
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
maïs
1
autres
"
MY
céréales pour petit déjeuner à base de maïs 0.8
"
MY
collations au maïs
0.8
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.2 exprimé
sur
la
matière sèche
Ochratoxine A
MY
extrait de réglisse 0.08 la
teneur
maximale
s'applique à
l'extrait non dilué, lorsque 1 kg
d'extrait est obtenu à partir de 3 à 4 kg
de bois de réglisse "
MY
bois de réglisse
0.02
"
MY
épices
0.02
"
MY
fruits secs
0.02
autres; exprimé sur la matière sèche
"
MY
extrait de café
0.01
café soluble
"
MY
raisins
0.01
secs: raisins de
Corinthe, sultanines, autres raisins
secs
"
MY
cacao
0.005
"
MY
café torréfié
0.005
"
MY
céréales brutes
0.005
"
MY
céréales
0.003
"
MY
germes de céréales
0.003
"
MY
son
0.003
"
MY
jus de raisins
0.002
"
MY
moût de raisin
0.002
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 211
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
vin
0.002
à l'exclusion des
vins de liqueur et
des vins ayant un
titre alcoométrique volumique minimal
de 15 %
"
MY
vin de fruits
0.002
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourrissons
0.0005
exprimé
sur
la
matière sèche
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0005 "
Patuline MY
cidre
0.05
"
MY
cidre sans alcool
0.05
"
MY
jus de fruits
0.05
"
MY
produits à base de
pommes
0.025 0.05
solides et semisolides, destinés à
la consommation
directe
"
MY
jus de pomme et produits à base de pommes,
destinés aux nourrissons et enfants en bas âge 0.01
produits étiquetés et vendus comme tels
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
MY
boissons spiritueuses 0.05
Pectenotoxines
MB
mollusques bivalves voir acide okadaïque
PSP (paralytic
shellfish poison)
MB mollusques
bivalves
0.8 somme;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Saxitoxine MB
mollusques bivalves voir PSP
Toxines botuliniques BT
toutes denrées alimentaires
nd
méthode la plus
sensible
Yessotoxines
MB
mollusques bivalves 3.5
en équivalent de
yessotoxine; détermination selon la
méthode de référence du MSDA
Zéaralénone
MY
huile de maïs raffinée 0.4
Denrées alimentaires et objets usuels 212
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
maïs brut
0.35
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
céréales brutes
0.1
autres
"
MY
céréales pour petit déjeuner à base de maïs 0.1
"
MY
collations au maïs
0.1
"
MY
maïs
0.1
autres
"
MY
céréales
0.075
"
"
MY
germes de céréales
0.075
"
MY
son
0.075
"
MY
céréales pour petitdéjeuner
0.05
autres
"
MY
pain, articles de petiteboulangerie, articles
de biscuiterie et de biscotterie
0.05
y
compris
collations
aux céréales, à
l'exclusion des
collations au maïs
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.02
exprimé
sur
la
matière sèche
6
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les radionucléides Explications 6.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants au prorata de sa présence dans le produit.
6.2
Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. A l'intérieur d'un groupe, elles sont applicables à la somme des activités.
6.3
Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d'origine naturelle.
Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régulés
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 213
817.021.23
homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante de l'activité incorporée.
6.4
Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes monocellulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions; ail; herbes potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinambours; truffes; salep; écorces d'agrumes ou de melons; patates douces; vitamines et provitamines; gélifiants, épaississants et substances de couverture d'origine végétale (additifs).
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite Bq/kg
Remarques
Carbone-14 denrées
alimentaires de moindre importance
200 100000
"
toutes denrées alimentaires 200
10000
autres
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 200 1000
Isotopes de césium denrées alimentaires de moindre importance
10 12500
"
champignons sauvages 600
1250
"
gibier
600
1250
"
baies sauvages
100
1250
"
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
"
denrées alimentaires liquides 10 1000
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10 400
Isotopes de
plutonium et
éléments de
transplutonium
denrées alimentaires de moindre importance
0.1 800 émettant
des
particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
toutes denrées alimentaires 0.1
80
autres; émettant
des particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
denrées alimentaires liquides 0.1 20 émettant des
particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 0.1
1
"
Isotopes de
strontium
denrées alimentaires de moindre importance
1 7500
notamment
Sr-90
Denrées alimentaires et objets usuels 214
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite Bq/kg
Remarques
"
toutes denrées alimentaires 1 750 autres; notamment Sr-90
"
denrées alimentaires liquides 1
125
notamment
Sr-90
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1
75
"
Isotopes d'iode
denrées alimentaires de moindre importance
10 20000
notamment
I-131
"
toutes denrées alimentaires 10 2000 autres;
notamment I-131
"
denrées alimentaires liquides 10
500
notamment
I-131
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10
150
"
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235,
U-238
denrées alimentaires de moindre importance
500
"
toutes denrées alimentaires 50
autres
"
denrées alimentaires liquides 10
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
animaux marins
150
"
denrées alimentaires de moindre importance
50
Ra-226
et
Ra-228 ne
s'appliquent
pas aux noix du
Brésil
"
toutes denrées alimentaires 5
autres
"
denrées alimentaires liquides 1
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1
Tous les autres
nucléides artificiels denrées alimentaires de moindre importance
10 12500
"
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 215
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite Bq/kg
Remarques
"
denrées alimentaires liquides 10 1000
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10 400
Tritium
denrées alimentaires de moindre importance
1000 100000
"
toutes denrées alimentaires 1000 10000
autres
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1000 3000
7
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance) pour les dioxines et les PCB de type dioxine Les teneurs maximales figurant dans les colonnes «Somme des dioxines (OMSPCDD/F-TEQ)», «Somme des dioxines et PCB de type dioxine (OMS-PCDD/ F-PCB-TEQ)» et «Somme des PCB28, PCB52, PCB101, PCB138, PCB153 et PCB180» à l'annexe du règlement (CE) no 1881/200623.
Pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines (dibenzo-p-dioxines polychlorées [PCDD] et dibenzofurannes polychlorés [PCDF]) et en PCB de type dioxine dans des denrées alimentaires, les exigences énoncées à l'annexe II du règlement (CE) no 1883/200624 s'appliquent.
Explications 1.
«Dioxines» désigne le groupe des dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofurannes polychlorés (PCDF).
2.
Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire.
3.
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4.
Les denrées alimentaires qui dépassent la concentration maximale ne doivent pas être mélangées avec d'autres aliments ou utilisées pour la fabrication d'autres denrées alimentaires.
23 R
(CE)
no 1881/2006 de la Commission du 19 déc. 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires correspondent aux valeurs de tolérance, JO L 364 du 20.12.2006, p. 5; modifié en dernier lieu par le R (CE) no 1259/2011, JO L 320 du 3.12.2011, p. 18 24 R
(CE)
no 1883/2006 de la Commission du 19 déc. 2006 portant fixation des méthodes de prélèvement et d'analyse d'échantillons utilisées pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines et en PCB de type dioxine de certaines denrées alimentaires, JO L 364 du 20.12.2006, p. 32
Denrées alimentaires et objets usuels 216
817.021.23