1

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 21 octobre 2014) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:

Art. 1

Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.

Art. 2

Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1

Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée.4 2 La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.

3

La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.

4

La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.

5

Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.

6

Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.

RO 1995 2893 1

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).

2 RS

817.02

3

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

4

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 26 nov. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 6027).

817.021.23

Denrées alimentaires et objets usuels 2

817.021.23

Art. 3

Détermination de la concentration maximale 1

L'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV)5 détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'OSAV fait appel aux offices fédéraux compétents.

2

Outre la documentation scientifique usuelle, l'OSAV prend notamment en considération les éléments suivants:

a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;

c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.

Art. 4

Documentation et déclaration obligatoires 1

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'OSAV la documentation nécessaire à leur appréciation.

2

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'OSAV toute nouvelle donnée relative à ces substances.

Art. 5


6

L'OSAV adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2

Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.

5

La désignation de l'unité administrative a été adaptée au 1er janv. 2014 en application de l'art. 16 al. 3 de l'O du 17 nov. 2004 sur les publications officielles (RS 170.512.1). Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.

6

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 3

817.021.23

Art. 6

Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:

a. l'ordonnance du 27 février 19867 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;

b. la liste du 1er juillet 19818 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.

Art. 7

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.

Dispositions transitoires relatives à la modification du 7 mars 20089 1 Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions de la liste 4 dans sa version du 7 mars 2008 peuvent être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2009.

2

Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

Disposition transitoire de la modification du 26 novembre 200810 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du
26 novembre 2008 de la présente ordonnance peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2009. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

Disposition transitoire relative à la modification du 15 septembre 200911
Les denrées alimentaires concernées par les modifications figurant à la liste 2, peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 1er octobre 2010. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.

7

[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].

8

[RO 1981 969] 9 RO

2008 793 4475 10 RO

2008 6027

11 RO

2009 4741

Denrées alimentaires et objets usuels 4

817.021.23

Disposition transitoire de la modification du 16 mai 201112 La noix de muscade non conforme à la modification du 16 mai 2011 de la présente
ordonnance peut être importée, fabriquée et étiquetée selon l'ancien droit jusqu'au 31 mai 2013. Elle peut être remise au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.

Disposition transitoire de la modification du 20 avril 201213 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 20
avril 2012 de la liste 1 de l'annexe de la présente ordonnance, peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

Dispositions transitoires relatives à la modification du 25 novembre 201314 1 Les denrées alimentaires figurant sur la liste 1 qui ne sont pas conformes à la version modifiée du 25 novembre 2013 de ladite liste peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

2

Les denrées alimentaires qui contiennent de l'arsenic ou de l'uranium conformément à la liste 2 de l'annexe peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2018.

3

Les denrées alimentaires visées à la liste 4 de l'annexe peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2015. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

12 RO

2011 1985

13 RO

2012 2147

14 RO

2013 4715

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 5

817.021.23

Annexe15

(art. 2, al. 6)

1

Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descriptif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maximales se basent sur l'annexe I du règlement (CE) no 396/200516. Le code correspondant au système européen figure dans la colonne 2 de la liste.

1.2

Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.

1.3

Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).

1.4

Pour les combinaisons substance active-denrée alimentaire sans concentration maximale spécifiée dans les colonnes 4 ou 5, les valeurs énumérées dans le règlement (CE) no 396/2005 sont applicables et font office de valeurs de tolérance. Les règlements, modifiant le règlement (CE) no 396/2005, qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des concentrations maximales applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu'aide dans la colonne 6. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s'appliquent. Lorsqu'un acte modificateur 15 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFSP du 7 mars 2008 (RO 2008 793).

Mise à jour selon le ch. II de l'O du DFI du 26 nov. 2008 (RO 2008 6027), le ch. I des O de l'OFSP du 15 sept. 2009 (RO 2009 4741), du 16 mai 2011 (RO 2011 1985), du 20 avril 2012 (RO 2012 2147) et le ch. I al. 2 de l'O de l'OFSP du 25 nov. 2013 (RO 2013 4715) et l'erratum du 21 oct. 2014 (RO 2014 3289). Voir aussi les disp. trans., ci-devant.

16 R

(CE)

no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 févr. 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant

la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le R (UE) no 293/2013, JO L 96 du 5.4.2013, p. 1.

Denrées alimentaires et objets usuels 6

817.021.23

a fait l'objet d'un rectificatif entraînant des changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6 (cf. références indiquées dans la note de bas de page no 3). Lorsque les annexes II, IIIA ou IIIB du règlement (EU) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l'annexe concernée ou le changement dont il s'agit sont également précisés entre parenthèses.

1.5

Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4.

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

1,1-Dichloro-2,2bis(4-éthyl-

phényl)éthane

(éthylane, perthane) toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Abamectine 0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 508/2011

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges 0.01

sauf

céleri

en

branches; somme de

l´avermectine B1a,

de l´avermectine

B1b et du delta-8,9 isomère de

l´avermectine B1a

''

0270030 céleri en branches 0.05

somme

de

l´avermectine B1a,

de l´avermectine

B1b et du delta-8,9 isomère de

l´avermectine B1a

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) n° 508/2011

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 7

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Acephate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Acéquinocyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 813/2011

Acetamiprid 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 978/2011

''

0211000 pommes de terre 0.05

''

0212000 légumes-racines et légumes-tubercules

tropicaux

annexe

du

règlement

(UE) n° 978/2011

''

0213000 autres légumesracines et légumes-

tubercules à

l'exception des

betteraves sucrières ''

''

0220000 légumes-bulbes 0.01 autres

''

0220020 oignons

0.05

''

0220030 échalotes

0.05

''

0230000 légumes-fruits annexe

du

règlement

(UE) n° 978/2011

''

0240000 brassicacées ''

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

5

''

0252000 épinards et similaires annexe

du

règlement

(UE) n° 978/2011

''

0253000 feuilles de vigne ''

''

0254000 cresson d'eau ''

''

0255000 chicorée Witloof 5

''

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(UE) n° 978/2011

Denrées alimentaires et objets usuels 8

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

0.01

autres

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.06

''

0260030 pois frais, non écossés

0.1

''

0260040 pois frais, écossés 0.1

''

0270000 légumes à tiges 0.01 autres

''

0270030 céleri en branches 1

''

0270050 artichauts

0.6

''

0270060 poireaux

0.1

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) n° 978/2011

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Acétochlore

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Acibenzolar-Smethyl

0100000 fruits

annexe du règlement (UE) n° 897/2012

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

''

''

0252000 épinards et similaires 0.02 sauf épinards; acide

libre inclus

''

0252010 épinards

0.5

acide libre inclus

''

0253000 feuilles de vigne annexe

du

règlement

(UE) n° 897/2012

''

0254000 cresson d'eau ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 9

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0255000 chicorée Witloof ''

''

0256000 fines herbes ''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Acide gibbérellique toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Acide

Naphthylacétique, 1toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Acide phosphonique

cf. aussi fosétyl-Al ''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

50

''

vin

100

Aclonifen

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Acrinathrine 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Alachlore

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Aldicarbe 0900010

betteraves

sucrières 0.02

sulfoxyde

et

sulfone

inclus

Amidosulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 270/2012

Denrées alimentaires et objets usuels 10

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Aminopyralide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 251/2013

Amisulbrom

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 897/2012

Amitraze

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Amitrole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Anilazine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Aramite

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Asulam

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Atrazine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Azadirachtine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Azimsulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Azinphos-éthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Azinphos-méthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Azocyclotin

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 11

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azoxystrobine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 270/2012

Barbane

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Beflubutamid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

Bénalaxyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 520/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Benfluraline

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Benfuracarbe

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Bénomyl cf.

carbendazime

Bentazone

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 270/2012

Benthiavalicarb 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0211000 pommes de terre ''

''

0212000 légumes-racines et légumes-tubercules

tropicaux

''

''

0213000 autres légumesracines et légumes-

tubercules à

l'exception des

betteraves sucrières 0.01

sauf

carottes;

benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère (KIF230 S-D) et ses

diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

Denrées alimentaires et objets usuels 12

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0213020 carottes

0.02

benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère (KIF230 S-D) et ses

diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

''

0220000 légumes-bulbes 0.01

autres;

benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère (KIF230 S-D) et ses

diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

''

0220020 oignons

0.02

benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère (KIF230 S-D) et ses

diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

''

0220030 échalotes

0.02

''

''

0230000 légumes-fruits annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0240000 brassicacées ''

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

0.2

benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère (KIF230 S-D) et ses

diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

''

0252000 épinards et similaires annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0253000 feuilles de vigne ''

''

0254000 cresson d'eau ''

''

0255000 chicorée Witloof 0.2 benthiavalicarbisopropyl (KIF-230

R-L) ainsi que son

énantiomère (KIF230 S-D) et ses

diastéréomères

(KIF-230 R-L et

KIF-230 S-D)

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 13

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Benthiavalicarbisopropyl

cfr.

benthiavalicarb

Benzyladénine, 60130010 pommes

0.01

Bifénazate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 251/2013

Bifenox

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Bifenthrine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0151010 raisins de table 0.2

''

0151020 raisins de cuve 0.2

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

1

sauf autres <fruits de ronces (espèces de

Rubus)>

''

0153990 autres <fruits de ronces (espèces de

Rubus)>

0.1

''

0154000 autres baies et petits fruits

0.1

sauf

groseilles

(rouges, blanches ou noires-cassis)

Denrées alimentaires et objets usuels 14

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

''

0160000 fruits divers annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

0.1

sauf

pommes

de

terre

''

0211000 pommes de terre 0.05

''

0220000 légumes-bulbes 0.1

''

0231000 solanacées

0.2

sauf

aubergines,

tomates

''

0231010 tomates

0.3

''

0231030 aubergines

0.3

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.1

''

0234000 maïs doux

0.1

''

0239000 autres légumes-fruits 0.1

''

0241000 choux à

développement

d'inflorescence

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0242000 choux pommés 1

''

0243000 choux à feuilles 0.1

''

0244000 choux-raves 0.1

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

2

''

0252000 épinards et similaires 0.1

''

0253000 feuilles de vigne 0.1

''

0254000 cresson d'eau 0.1

''

0255000 chicorée Witloof 2

''

0256000 fines herbes 0.1

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

0.1

sauf

haricots

frais,

non écossés

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.5

''

0270000 légumes à tiges 0.1

''

0280000 champignons comestibles

0.1

''

0300000 légumineuses séchées annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 15

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Binapacryl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Biphényle 0154050 cynorhodons 0.02

''

0256000 fines herbes 0.1

''

0632030 maté

0.5

''

0810090 noix muscade 1

''

0870010 macis

1

Bitertanol 0100000 fruits 0.05

autres

''

0120000 fruits à coque 0.1

''

0130000 fruits à pépins 2

''

0140010 abricots

1

''

0140020 cerises

1

''

0140030 pêches

1

''

0140040 prunes

2

''

0163020 bananes

3

''

0200000 légumes

0.05

sauf

concombres,

cornichons,

courgettes, tomates ''

0231010 tomates

3

''

0232010 concombres

0.5

''

0232020 cornichons

0.5

''

0232030 courgettes

0.5

''

0300000 légumineuses séchées 0.05

''

0401000 graines oléagineuses 0.1

''

0500000 céréales

0.05

''

0610000 thé

0.1

''

0700000 houblon

0.1

''

0800000 épices

0.1

Bixafène

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 270/2012

Denrées alimentaires et objets usuels 16

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Boscalid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

Bromophos-éthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Bromopropylate 0110000 agrumes annexe

du

règlement

(UE) n° 310/2011

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins 2

''

0140000 fruits à noyau 2

''

0150000 baies et petits fruits 2

''

0160000 fruits divers annexe

du

règlement

(UE) n° 310/2011

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Bromoxynil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Bromuconazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Bromure ionique 0100000 fruits 10

autres,

frais

''

0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0120000 fruits à coque ''

''

0152000 fraises

20

''

fruits secs

50

''

0200000 légumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

légumes secs

100

sauf bolets séchés

''

0300000 légumineuses séchées annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 17

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Bupirimate 0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins 0.05

autres;

ethyrimol

inclus, calculé en

bupirimate

''

0130010 pommes

1

ethyrimol

inclus,

calculé en

bupirimate

''

0130020 poires

0.2

''

''

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0150000 baies et petits fruits ''

''

0160000 fruits divers ''

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Buprofézine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 520/2011

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

''

''

vin

0.05

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 520/2011

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.05

autres

''

0153010 mûres

0.1

Denrées alimentaires et objets usuels 18

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0153030 framboises

0.1

''

0154000 autres baies et petits fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 520/2011

''

0160000 fruits divers ''

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Butraline 0700000 houblon 0.02

''

0800000 épices

0.02

Butylate 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Cadusafos préparations pour nourrissons et

préparations de suite 0.006 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée

''

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.006 ''

Camphéchlore 0500000 céréales

0.1 camphène

chloré

contenant 67 à 69 % de chlore

''

0700000 houblon

0.1

''

0800000 épices

0.1

''

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses

animales

0.05 sauf

viande

de

volaille; exprimé sur la matière grasse;

somme des

composés des trois

indicateurs Parlar

nos 26, 50 et 62

''

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.01 exprimé

sur

la

matière grasse;

somme des

composés des trois

indicateurs Parlar

nos 26, 50 et 62

Captafol 0700000 houblon 0.1

''

0800000 épices

0.1

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 19

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Captane 0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 251/2013

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140010 abricots

4

''

0140020 cerises

5

''

0140030 pêches

4

''

0140040 prunes

7

''

0140990 autres <fruits à noyau>

1

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

3

seul ou avec folpet ''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 251/2013

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0231000 solanacées

0.02

autres

''

0231010 tomates

2

seul ou avec folpet ''

0231020 poivrons

0.1

''

0231030 aubergines

2

seul ou avec folpet ''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) n° 251/2013

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

''

''

0234000 maïs doux

''

''

0239000 autres légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

Denrées alimentaires et objets usuels 20

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Carbaryl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Carbendazime 0100000 fruits

0.1 autres;

somme

de

bénomyl et

carbendazime,

exprimée en

carbendazime

''

0110000 agrumes

0.5

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en

carbendazime

''

0130000 fruits à pépins 0.2

''

''

0140010 abricots

0.2

''

''

0140020 cerises

0.5

''

''

0140030 pêches

0.2

''

''

0140040 prunes

0.5

''

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

''

''

0152000 fraises

0.5

''

''

0163040 papayes

0.2

''

''

0200000 légumes

0.1

autres;

somme

de

bénomyl et

carbendazime,

exprimée en

carbendazime

''

0231010 tomates

0.5

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en

carbendazime

''

0231030 aubergines

0.5

''

''

0231040 okras, camboux 2

''

''

0242010 choux de Bruxelles 0.5

''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 21

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

1

''

''

0255000 chicorée Witloof 1

''

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.2

''

''

0260030 pois frais, non écossés

0.2

''

''

0280010 champignons de culture

1

''

''

0300000 légumineuses séchées 0.1

''

''

0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja;

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en

carbendazime

''

0401070 fèves de soja 0.2

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en

carbendazime

''

0500010 orge

2

''

''

0500050 avoine

2

''

''

0500070 seigle

0.1

''

''

0500090 blé

0.1

''

''

0700000 houblon

0.1

''

''

0800000 épices

0.1

''

Carbetamide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Carboxine 0500000 céréales 0.2

''

0700000 houblon

0.05

''

0800000 épices

0.05

Carfentrazone-éthyle toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Cartap

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5

Carvone, l0211000 pommes de terre

3

Chlorantraniliprole toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 241/2013

Denrées alimentaires et objets usuels 22

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorbenside

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Chlorbufam

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Chlordane

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Chlordécone 0700000 houblon 0.02

''

0800000 épices

0.02

Chlorfenson

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Chlorfenvinphos

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 310/2011

Chloridazon

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

Chlormequat 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 822/2009,

rectificatif du

10.03.2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins 0.05 sauf

poires

''

0130020 poires

0.2

''

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(CE) n° 822/2009,

rectificatif du

10.03.2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0150000 baies et petits fruits ''

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 23

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

0.05

sauf

champignons

de

culture

''

0280010 champignons de culture

10

''

0300000 légumineuses séchées annexe

du

règlement

(CE) n° 822/2009,

rectificatif du

10.03.2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

0.05

sauf avoine, blé,

orge, seigle

''

0500010 orge

2

''

0500050 avoine

5

''

0500070 seigle

2

''

0500090 blé

2

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

annexe

du

règlement

(CE) n° 822/2009,

rectificatif du

10.03.2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Denrées alimentaires et objets usuels 24

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorobenzilate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Chloropicrine 0700000 houblon 0.02

''

0800000 épices

0.02

Chlorothalonil 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0211000 pommes de terre 0.05

''

0212000 légumes-racines et légumes-tubercules

tropicaux

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0213000 autres légumesracines et légumes-

tubercules à

l'exception des

betteraves sucrières ''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges 0.01

sauf

céleri

en

branches, poireaux

''

0270030 céleri en branches 10

''

0270060 poireaux

10

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Chlorotoluron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 25

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chloroxuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Chlorphénapyr

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Chlorprophame 0100000 fruits

0.05

3-chloroaniline

inclus, exprimé en

chlorprophame

''

0200000 légumes

0.05

sauf

pommes

de

terre; 3-chloroaniline inclus, exprimé en

chlorprophame

''

0211000 pommes de terre 10

30

''

0300000 légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline

inclus, exprimé en

chlorprophame

''

0401000 graines oléagineuses 0.1

''

''

0500000 céréales

0.02

''

''

0610000 thé

0.1

''

''

0700000 houblon

0.1

''

''

0800000 épices

0.1

''

Chlorpyrifos 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau 0.2

sauf cerises

''

0140020 cerises

0.3

''

0150000 baies et petits fruits annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes 0.05 autres

''

0220020 oignons

0.2

''

0220030 échalotes

0.2

''

0230000 légumes-fruits annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0241000 choux à

développement

d'inflorescence

''

''

0242000 choux pommés 1 ''

0243000 choux à feuilles annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 26

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0244000 choux-raves ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Chlorsulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Chlorthal-dimethyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Chlozolinate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Cinidon-éthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Clétodime 0100000

fruits

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0200000 légumes

''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 27

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; somme de

sethoxydim et

cléthodim, y compris les produits de

dégradation calculés en sethoxydim

''

0401010 graines de lin 0.2

''

0401020 arachides

5

somme

de

sethoxydim et

cléthodim, y compris les produits de

dégradation calculés en sethoxydim

''

0401050 graines de tournesol 0.5

''

''

0401060 graines de colza 1

''

''

0401070 fèves de soja 10

''

''

0401090 graines de coton 0.5

''

''

0402000 fruits oléagineux annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Clodinafop

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Clofentezine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau 0.2

Denrées alimentaires et objets usuels 28

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0152000 fraises

''

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

0.3

autres

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

''

0160000 fruits divers annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0231000 solanacées

''

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.02

sauf

concombres

''

0232010 concombres

0.3

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0234000 maïs doux

''

''

0239000 autres légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 29

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Clomazone

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 1050/2009

Clopyralid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 322/2012

Clothianidin 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0151010 raisins de table 0.6

''

0151020 raisins de cuve 0.05

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0241000 choux à

développement

d'inflorescence

''

''

0242000 choux pommés ''

''

0244000 choux-raves ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

Denrées alimentaires et objets usuels 30

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Composés du cuivre

(cuivre)

0110000 agrumes

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins 15

dosé comme cuivre

''

0140000 fruits à noyau 15

''

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0152000 fraises

15

dosé comme cuivre

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

15

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

15

''

''

0160000 fruits divers annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

15

dosé comme cuivre

''

0220000 légumes-bulbes 15

''

''

0230000 légumes-fruits 15

''

''

0240000 brassicacées annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 31

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0270000 légumes à tiges 20

sauf asperges; dosé comme cuivre

''

0270010 asperges

15

dosé comme cuivre

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900010 betteraves sucrières 15

dosé comme cuivre

Composés du

mercure

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Cyanamide

(H2NCN)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Cyanure

d'hydrogène

farine

de

céréales

6

''

0500000 céréales

15

Cyazofamid 0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 897/2012

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0231000 solanacées

0.01

autres

''

0231010 tomates

0.2

''

0231030 aubergines

0.2

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) n° 897/2012

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

''

''

0234000 maïs doux

''

''

0239000 autres légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

Denrées alimentaires et objets usuels 32

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Cyclanilide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Cyclopropène, 1Méthyl-

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Cycloxydime

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Cyflufénamid

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 978/2011

Cyfluthrine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins 0.2

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de

constituants

isomères (somme

des isomères)

''

0140010 abricots

0.3

''

''

0140020 cerises

0.2

''

''

0140030 pêches

0.3

''

''

0140040 prunes

0.2

''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 33

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.3

''

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0231000 solanacées

0.02

autres;

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de

constituants

isomères (somme

des isomères)

''

0231010 tomates

0.05

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de

constituants

isomères (somme

des isomères)

''

0231020 poivrons

0.3

''

''

0231030 aubergines

0.1

''

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

''

''

0234000 maïs doux

''

''

0239000 autres légumes-fruits ''

''

0241000 choux à

développement

d'inflorescence

''

Denrées alimentaires et objets usuels 34

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0242000 choux pommés 0.2

sauf chou pomme;

cyfluthrine, y

compris d´autres

mélanges de

constituants

isomères (somme

des isomères)

''

0242020 chou pomme

0.3

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de

constituants

isomères (somme

des isomères)

''

0243000 choux à feuilles 0.3 autres;

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de

constituants

isomères (somme

des isomères)

''

0243010 choux de Chine 0.3

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de

constituants

isomères (somme

des isomères)

''

0243020 choux verts 0.3

''

''

0244000 choux-raves annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

0.5

cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de

constituants

isomères (somme

des isomères)

''

0252000 épinards et similaires annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0253000 feuilles de vigne ''

''

0254000 cresson d'eau ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 35

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0255000 chicorée Witloof ''

''

0256000 fines herbes ''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900010 betteraves sucrières 0.02 cyfluthrine,

y

compris d´autres

mélanges de

constituants

isomères (somme

des isomères)

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Cyhalofop-butyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Cyhexatin cf.

azocyclotin

Cymoxanil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 978/2011

Cyperméthrine 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 520/2011

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

Denrées alimentaires et objets usuels 36

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

''

''

0252000 épinards et similaires ''

''

0253000 feuilles de vigne ''

''

0254000 cresson d'eau ''

''

0255000 chicorée Witloof 2

''

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(UE) n° 520/2011

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Cyproconazole 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 34/2013

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau 0.1

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.02

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 34/2013

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 37

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0240000 brassicacées ''

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

0.05

sauf

mâche

''

0252000 épinards et similaires annexe

du

règlement

(UE) n° 34/2013

''

0253000 feuilles de vigne ''

''

0254000 cresson d'eau ''

''

0255000 chicorée Witloof ''

''

0256000 fines herbes ''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges 0.05 autres

''

0270010 asperges

0.1

''

0270030 céleri en branches 0.2

''

0270050 artichauts

0.1

''

0270060 poireaux

0.5

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) n° 34/2013

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Cyprodinil

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 592/2012

Cyprosulfamide

0500030 maïs

0.01

Denrées alimentaires et objets usuels 38

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyromazine 0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 559/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0211000 pommes de terre 1

''

0212000 légumes-racines et légumes-tubercules

tropicaux

annexe

du

règlement

(UE) n° 559/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0213000 autres légumesracines et légumes-

tubercules à

l'exception des

betteraves sucrières 0.05

sauf

carottes

''

0213020 carottes

1

''

0220000 légumes-bulbes annexe

du

règlement

(UE) n° 559/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0231000 solanacées

''

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

1

sauf

courgettes

''

0232030 courgettes

1

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

annexe

du

règlement

(UE) n° 559/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0234000 maïs doux

''

''

0239000 autres légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 39

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

15

''

0252000 épinards et similaires 0.05

autres

''

0252010 épinards

5

''

0252030 feuilles de bettes 5

''

0254000 cresson d'eau annexe

du

règlement

(UE) n° 559/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0255000 chicorée Witloof 15

''

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(UE) n° 559/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges 0.05 autres

''

0270030 céleri en branches 2

''

0270050 artichauts

2

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) n° 559/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Denrées alimentaires et objets usuels 40

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

D, 2,4toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Dalapon 0700000 houblon 0.1

''

0800000 épices

0.1

Daminozide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Dazomet

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

DB, 2,4toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

DDT

poissons

4

exprimé sur la partie comestible; somme

de tous les isomères et du DDE + TDE

''

foie de poisson

4

somme de tous les

isomères et du DDE

+ TDE

''

oeufs de poisson

4

''

''

crustacés

4

exprimé sur la partie comestible; somme

de tous les isomères et du DDE + TDE

''

échinodermes

4

''

''

mollusques

4

''

''

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.005 0.01 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée; somme

de tous les isomères et du DDE + TDE

''

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Deltaméthrine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 524/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (UE) n° 441/2012

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0120000 fruits à coque ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 41

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0130000 fruits à pépins 0.1

sauf pommes

''

0130010 pommes

0.2

''

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(UE) n° 524/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (UE) n° 441/2012

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0152000 fraises

''

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits 0.2 autres

''

0231010 tomates

0.3

''

0231020 poivrons

0.2

''

0231030 aubergines

0.3

''

0231040 okras, camboux 0.3

''

0232010 concombres

0.2

''

0232030 courgettes

0.2

''

0241000 choux à

développement

d'inflorescence

annexe

du

règlement

(UE) n° 524/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (UE) n° 441/2012

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0242000 choux pommés ''

''

0243000 choux à feuilles 0.5

autres

''

0243010 choux de Chine 0.5

''

0243020 choux verts 0.5

''

0244000 choux-raves annexe

du

règlement

(UE) n° 524/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (UE) n° 441/2012

(modification de

l'annexe IIIB)

Denrées alimentaires et objets usuels 42

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

0.5

autres

''

0251020 salade, Lactuca sativa L.

0.5

''

0251030 chicorée

0.5

''

0252000 épinards et similaires 0.05

sauf épinards

''

0252010 épinards

0.5

''

0254000 cresson d'eau annexe

du

règlement

(UE) n° 524/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (UE) n° 441/2012

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0255000 chicorée Witloof 0.5

''

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(UE) n° 524/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (UE) n° 441/2012

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges 0.05 autres

''

0270050 artichauts

0.1

''

0270060 poireaux

0.2

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) n° 524/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (UE) n° 441/2012

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

2

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 43

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

annexe

du

règlement

(UE) n° 524/2011

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (UE) n° 441/2012

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Desmédiphame

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Diafenthiuron

0231010 tomates

0.6

''

0231020 poivrons

0.6

''

0231030 aubergines

0.6

''

0232010 concombres

0.3

''

0240000 brassicacées 0.2

Diallate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Diazinon

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Dibrométhane, 1,2toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Dicamba

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

Dichlobenil 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

1.5

dichlorobenzamide

inclus

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

Denrées alimentaires et objets usuels 44

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0154000 autres baies et petits fruits

0.01

sauf

groseilles

(rouges, blanches ou noires-cassis);

dichlorobenzamide

inclus

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

dichlorobenzamide

inclus

''

0160000 fruits divers annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Dichloroéthane, 1,2toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Dichloropropène,

1,3toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Dichlorprop

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 978/2011

Dichlorvos

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Diclofop 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Dicloran

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 45

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dicofol

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculée en

dieldrine)

0100000 fruits

0.01

''

0200000 légumes

0.01

sauf

cucurbitacées,

panais

''

0213060 panais

0.02

''

0232010 concombres

0.02

''

0232030 courgettes

0.02

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.03

''

0300000 légumineuses séchées 0.01

''

0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de

courges

''

0401100 graines de courge 0.03 0.15

''

huile de graines de courges

0.05 0.25

''

0500000 céréales

0.01

''

0610000 thé

0.02

''

0640000 cacao (fèves fermentées ou

séchées)

0.05

''

0700000 houblon

0.02

''

0800000 épices

0.1

''

1010000 viandes, préparations de viande, abats,

sang, graisses

animales

0.2 exprimé

sur

la

matière grasse

''

1020000 lait, crème, beurre et fromage

0.15

''

''

1030000 oeufs d'oiseaux 0.02

''

poissons

0.05

exprimé sur la partie comestible

''

foie de poisson 0.2 ''

oeufs de poisson 0.2 ''

crustacés

0.05

exprimé sur la partie comestible

''

échinodermes

0.05

''

''

mollusques

0.05

''

Denrées alimentaires et objets usuels 46

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée

''

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 ''

Diétofencarb 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes 0.05 autres

''

0220020 oignons

0.1

''

0220030 échalotes

0.2

''

0230000 légumes-fruits annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0240000 brassicacées ''

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

''

''

0252000 épinards et similaires ''

''

0253000 feuilles de vigne ''

''

0254000 cresson d'eau ''

''

0255000 chicorée Witloof 0.1

''

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Difénoconazole 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 34/2013

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 47

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes 0.1 ''

0231000 solanacées

0.05

autres

''

0231010 tomates

2

''

0231020 poivrons

0.5

''

0231030 aubergines

0.4

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) n° 34/2013

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

''

''

0234000 maïs doux

''

''

0239000 autres légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées 0.5

sauf brocolis, choux à feuilles

''

0241010 brocolis

1

''

0243000 choux à feuilles 2

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

1

autres

''

0251020 salade, Lactuca sativa L.

3

''

0251060 roquette

2

''

0252000 épinards et similaires annexe

du

règlement

(UE) n° 34/2013

''

0253000 feuilles de vigne ''

''

0254000 cresson d'eau ''

''

0255000 chicorée Witloof 1

''

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(UE) n° 34/2013

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270010 asperges

0.05

''

0270020 cardons

4

''

0270030 céleri en branches 0.5

''

0270050 artichauts

0.15

''

0270060 poireaux

0.5

''

0270070 rhubarbe

0.3

''

0270080 pousses de bambou 0.05

''

0270090 coeurs de palmier 0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 48

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0270990 autres <légumes à tiges>

0.05

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) n° 34/2013

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Diflubenzuron 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau 1

4-chlorphénylurée

et

acide 2,6-difluorobenzoïque inclus

''

0150000 baies et petits fruits annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0160000 fruits divers ''

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Diflufenican

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 897/2012

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 49

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dimefuron 0260030

pois frais, non

écossés

0.05

''

0260040 pois frais, écossés 0.05

''

0401060 graines de colza 0.05

Diméthachlore

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Diméthénamide-P

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Dimethipin

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Dimethoate 0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 1097/2009

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau 0.02

autres;

somme

de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0140020 cerises

0.2

somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf

raisins

de

table

et raisins de cuve; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

annexe

du

règlement

(CE) n° 1097/2009

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Denrées alimentaires et objets usuels 50

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0160000 fruits divers 0.02

sauf olives de table; somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0161030 olives de table 2

somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

annexe

du

règlement

(CE) n° 1097/2009

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0220000 légumes-bulbes 0.02

sauf

oignions

de

printemps; somme

de dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0220040 oignons de printemps 2

somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0230000 légumes-fruits annexe

du

règlement

(CE) n° 1097/2009

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0401000 graines oléagineuses ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 51

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0402000 fruits oléagineux 0.05 autres;

somme

de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0402010 olives à huile 2

somme de

dimethoate et

omethoate, exprimée en dimethoate

''

0500000 céréales

annexe

du

règlement

(CE) n° 1097/2009

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Diméthomorphe 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 35/2013

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

''

''

0152000 fraises

''

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.05

sauf

mûres

''

0153010 mûres

0.2

''

0154000 autres baies et petits fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 35/2013

''

0160000 fruits divers ''

''

0211000 pommes de terre ''

''

0212000 légumes-racines et légumes-tubercules

tropicaux

''

''

0213000 autres légumesracines et légumes-

tubercules à

l'exception des

betteraves sucrières 0.05

autres

''

0213040 raifort

0.2

''

0213080 radis

1

Denrées alimentaires et objets usuels 52

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0213100 rutabagas

0.2

''

0213110 navets

0.2

''

0220000 légumes-bulbes annexe

du

règlement

(UE) n° 35/2013

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

10

autres

''

0251020 salade, Lactuca sativa L.

15

''

0251030 chicorée

6

''

0251990 autres <laitues et autres salades

similaires, y compris les brassicacées>

1

''

0252000 épinards et similaires annexe

du

règlement

(UE) n° 35/2013

''

0253000 feuilles de vigne ''

''

0254000 cresson d'eau ''

''

0255000 chicorée Witloof ''

''

0256000 fines herbes ''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270050 artichauts

2

''

0270060 poireaux

1.5

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) n° 35/2013

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 53

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dimoxystrobine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 897/2012

Diniconazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Dinocap 0100000 fruits 0.05

''

0151020 raisins de cuve v. aussi

meptyldinocap

''

0232010 concombres

0.05

''

0700000 houblon

0.1

''

0800000 épices

0.1

Dinosèbe

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Dinoterb

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Dioxathion

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Diphenylamine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Diquat 0100000

fruits

0.05

exprimé

en

cation

diquat

''

0200000 légumes

0.05

''

''

0300000 légumineuses séchées 0.2

''

''

0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en

cation diquat

''

0401010 graines de lin 5

exprimé

en

cation

diquat

''

0401050 graines de tournesol 1

''

''

0401060 graines de colza 2

''

''

0401070 fèves de soja 0.2

''

''

0401080 graines de moutarde 0.5

''

''

0401140 graines de chanvre 0.5

''

''

0700000 houblon

0.1

''

''

0800000 épices

0.1

''

Disulfoton 0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

Denrées alimentaires et objets usuels 54

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

0.02

autres;

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en

disulfoton

''

0500010 orge

0.2

O-analogue, sulfoxyde et sulfone

inclus, calculé en

disulfoton

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

''

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée; Oanalogue, sulfoxyde

et sulfone inclus,

calculé en disulfoton ''

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 ''

Dithianon

0120000 fruits à coque annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0130000 fruits à pépins 0.6

''

0140010 abricots

0.5

''

0140020 cerises

3

''

0140030 pêches

0.5

''

0140040 prunes

3

''

0140990 autres <fruits à noyau>

2

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

1.5

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 55

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Dithiocarbamates

(Diméthyle-,

Ethylène-bis-,

Propylène-bis-)

0100000 fruits

0.05

autres; dosé comme

CS2

''

0110000 agrumes

5

dosé comme CS2

''

0120110 noix communes 0.1

''

''

0130000 fruits à pépins 5

''

''

0140000 fruits à noyau 2

''

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

5

''

''

0152000 fraises

10

''

''

0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

5

''

''

0154040 groseilles à maquereau

5

''

''

olives

5

''

''

0163020 bananes

2

''

''

0163030 mangues

2

''

''

0163040 papayes

7

''

''

0200000 légumes

0.05

autres; dosé comme

CS2

''

0211000 pommes de terre 0.3

dosé comme CS2

''

0213010 betteraves rouges 0.5

''

''

0213020 carottes

0.2

''

''

0213030 céleris-raves 0.3

''

''

0213040 raifort

0.2

''

''

0213060 panais

0.2

''

''

0213070 persil à grosse racine 0.2

''

''

0213080 radis

2

''

''

0213090 scorsonères (salsifis noirs)

0.2

''

Denrées alimentaires et objets usuels 56

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0220010 ail

0.5

''

''

0220020 oignons

1

''

''

0220030 échalotes

1

''

''

0231010 tomates

3

''

''

0231020 poivrons

5

''

''

0231030 aubergines

3

''

''

0231040 okras, camboux 0.5

''

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

2

''

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

1

''

''

0240000 brassicacées 1

autres; dosé comme

CS2

''

0241010 brocolis

1

dosé comme CS2

''

0241020 choux-fleurs 1

''

''

0242010 choux de Bruxelles 2

''

''

0242020 chou pomme

3

''

''

0243000 choux à feuilles 0.5

sauf chou vert; dosé comme CS2

''

0243020 choux verts 2

dosé comme CS2

''

0244000 choux-raves 1

''

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

5

''

''

0252010 épinards

2

''

''

0254000 cresson d'eau 0.3

''

''

0255000 chicorée Witloof 0.5

''

''

0256000 fines herbes 5

''

''

0260010 haricots frais, non écossés

1

''

''

0260020 haricots frais, écossés 0.1

''

''

0260030 pois frais, non écossés

1

''

''

0260040 pois frais, écossés 0.1

''

''

0270010 asperges

0.5

''

''

0270030 céleri en branches 0.5

''

''

0270060 poireaux

3

''

''

0270070 rhubarbe

0.5

''

''

0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme

CS2

''

0300010 haricots séchés 0.1

dosé comme CS2

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 57

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0300030 pois séchés 0.1

''

''

0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de

colza; dosé comme

CS2

''

0401060 graines de colza 0.5

dosé comme CS2

''

0500000 céréales

0.05

autres; dosé comme

CS2

''

0500010 orge

2

dosé comme CS2

''

0500050 avoine

2

''

''

0500070 seigle

1

''

''

0500090 blé

1

''

''

0610000 thé

0.1

''

''

0700000 houblon

25

''

''

0800000 épices

25

''

Diuron 0100000

fruits

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270010 asperges

1

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

DNOC

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Dodécadiènol,

(E,E)-8,100130010 pommes

0.05

Dodécadiènylacétate , E-7,Z-90151000 raisins de table et

raisins de cuve

0.01

Denrées alimentaires et objets usuels 58

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dodécénylacétate,

Z-90151000 raisins de table et

raisins de cuve

0.01

Dodine

0100000 fruits

0.2

sauf fruits à noyau, fruits à pépins

''

0130000 fruits à pépins 1

''

0140000 fruits à noyau 1

''

0200000 légumes

0.2

''

0700000 houblon

0.2

''

0800000 épices

0.2

Emamectine

benzoate

0130000 fruits à pépins 0.02

emamectine

benzoate B1a,

exprimée en

emamectine

Endosulfan 0100000

fruits

0.05

autres;

somme

des

isomères alpha et

bêta et du sulfate

d'endosulfan,

exprimée en

endosulfan

''

0120000 fruits à coque 0.1

somme

des

isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0130000 fruits à pépins 0.1

sauf

poires;

somme

des isomères alpha

et bêta et du sulfate d'endosulfan,

exprimée en

endosulfan

''

0130020 poires

0.3

somme

des

isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0140000 fruits à noyau 0.1

''

''

0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf raisins de table et raisins de cuve;

somme des isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

somme

des

isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 59

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0200000 légumes

0.05

sauf

poivrons,

tomates; somme des

isomères alpha et

bêta et du sulfate

d'endosulfan,

exprimée en

endosulfan

''

0231010 tomates

0.5 somme

des

isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0231020 poivrons

1

''

''

0300000 légumineuses séchées 0.05

''

''

0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja,

graines de coton;

somme des isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0401070 fèves de soja 0.5

somme des isomères

alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en

endosulfan

''

0401090 graines de coton 5

''

''

0500000 céréales

0.05

''

''

0610000 thé

30

''

''

0700000 houblon

0.1

''

''

0810000 graines <épices> 1

''

''

0820000 fruits et baies <épices>

5

''

''

0830000 écorces <épices> 0.1

''

''

0840000 racines ou rhizomes <épices>

0.5

''

''

0850000 boutons <épices> 0.1

''

''

0860000 stigmates de fleurs <épices>

0.1

''

''

0870000 arille <épices> 0.1

''

Endrine

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée

''

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 ''

Denrées alimentaires et objets usuels 60

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Epoxiconazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 978/2011

EPTC (Eptam)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 310/2011

Éthalfluraline 0700000 houblon 0.02

''

0800000 épices

0.02

Ethephon 0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 559/2011

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins 0.05 sauf

pommes

''

0130010 pommes

0.6

''

0140000 fruits à noyau 0.05 sauf

cerises

''

0140020 cerises

3

''

0151010 raisins de table 0.05

''

0151020 raisins de cuve 1

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 559/2011

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

0.05

sauf

myrtilles

(Vaccinium

vaccinium)

''

0160000 fruits divers annexe

du

règlement

(UE) n° 559/2011

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 61

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Ethion

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 310/2011

Éthofumesate 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 524/2011

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

''

''

0252010 épinards

0.1

somme

de

l'éthofumesate et

2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-

benzofuran-5-yl

méthane sulphonate

exprimée en

éthofumesate

''

0252020 pourpier

1

''

''

0252030 feuilles de bettes 0.1

''

''

0253000 feuilles de vigne annexe

du

règlement

(UE) n° 524/2011

''

0254000 cresson d'eau ''

''

0255000 chicorée Witloof ''

''

0256000 fines herbes ''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

Denrées alimentaires et objets usuels 62

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Éthoprophos

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.008 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée

''

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.008 ''

''

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Éthoxyquine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Éthoxysulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Ethyrimol

cf.

bupirimate

Etofenprox

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 293/2013

Étoxazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 293/2013

Etridiazole

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Famoxadone 0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 1050/2009,

rectificatif du

19.12.2009

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0120000 fruits à coque ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 63

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0151010 raisins de table 2

''

0151020 raisins de cuve 2

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 1050/2009,

rectificatif du

19.12.2009

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges 0.05 autres

''

0270060 poireaux

2

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 1050/2009,

rectificatif du

19.12.2009

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

0.02

sauf blé, orge, seigle ''

0500010 orge

0.2

Denrées alimentaires et objets usuels 64

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0500070 seigle

0.1

''

0500090 blé

0.1

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 1050/2009,

rectificatif du

19.12.2009

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Fenamidone 0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

vin

0.5

5-methyl-5-phényl3-phénylamino-

imidazolidin-2,4dione inclus

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0220000 légumes-bulbes 0.1

sauf oignons de

printemps

''

0220040 oignons de printemps 0.5

''

0231010 tomates

0.5

''

0231020 poivrons

0.02

''

0231030 aubergines

0.5

''

0231040 okras, camboux 0.02

''

0231990 autres <solanacées> 0.02

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 65

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

''

''

0234000 maïs doux

''

''

0239000 autres légumes-fruits ''

''

0241010 brocolis

0.2

''

0241020 choux-fleurs 0.2

''

0241990 autres <choux à développement

d'inflorescence> 0.02

''

0242010 choux de Bruxelles 0.02

''

0242020 chou pomme

0.1

''

0242990 autres <choux pommés>

0.02

''

0243000 choux à feuilles annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0244000 choux-raves ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges 0.02 sauf

poireaux

''

0270060 poireaux

0.2

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

Denrées alimentaires et objets usuels 66

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Fenazaquine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins 0.2

''

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

''

''

0152000 fraises

''

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

0.2

''

0154000 autres baies et petits fruits

0.2

''

0160000 fruits divers annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Fenbuconazole 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Fenbutatin oxyde

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 1050/2009,

rectificatif du

19.12.2009

Fenchlorphos

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Fenhexamide

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 508/2011

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 67

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenitrothion

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 899/2012

Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01

sauf

pommes

de

terre

''

0211000 pommes de terre 0.05

''

0401060 graines de colza 0.02

''

0500000 céréales

0.02

''

0900010 betteraves sucrières 0.01

Fenoxaprop-P

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Fenoxycarb

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Fenpropathrine

0120000 fruits à coque annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0150000 baies et petits fruits ''

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0231000 solanacées

''

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

''

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.01

sauf

melons

''

0234000 maïs doux

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0239000 autres légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

Denrées alimentaires et objets usuels 68

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Fenpropidine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0151010 raisins de table 0.05

''

0151020 raisins de cuve 1

''

vin

0.1

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Fenpropimorphe 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0150000 baies et petits fruits ''

''

0161000 fruits divers avec peau comestible

''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 69

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0162000 fruits divers avec peau non comestible,

petite taille

''

''

0163000 fruits divers avec peau non comestible,

grande taille

0.05

sauf

bananes

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges 0.05 sauf

poireaux

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Fenpyrazamine 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 322/2012

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0151020 raisins de cuve 3

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 322/2012

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

Denrées alimentaires et objets usuels 70

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0231000 solanacées

0.01

autres

''

0231010 tomates

3

''

0231020 poivrons

3

''

0231030 aubergines

3

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

annexe

du

règlement

(UE) n° 322/2012

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

''

''

0234000 maïs doux

''

''

0239000 autres légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Fenpyroximate 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins 0.5

autres

''

0130010 pommes

0.2

''

0130020 poires

0.2

''

0140010 abricots

0.3

''

0140020 cerises

0.5

''

0140030 pêches

0.3

''

0140040 prunes

0.3

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 71

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0140990 autres <fruits à noyau>

0.1

''

0151010 raisins de table 0.2

''

0151020 raisins de cuve 0.2

''

0152000 fraises

1

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

annexe

du

règlement

(UE) n° 441/2012

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Fensulfothion

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée; Oanalogue, sulfoxyde

et sulfone inclus,

calculé en

fensulfothion

''

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 ''

Fenthion

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 310/2011

Fentine acétate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Fentine hydroxyde

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Denrées alimentaires et objets usuels 72

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fentine, dérivés de préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée; somme,

calculée en fentine hydroxyde

''

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 ''

Fenvalérate et

esfenvalérate

(somme des

isomères RR et SS)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

(modification de

l'annexe II) et

annexe du règlement (CE) n° 149/2008

(modification de

l'annexe IIIB)

Fenvalérate et

esfenvalérate

(somme des

isomères RS et SR)

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Fipronil

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.004 exprimé

sur

la

préparation telle que consommée; somme

de fipronil et de

fipronil-désulfinyl, exprimée en fipronil

''

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.004 ''

''

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(UE) n° 750/2010

Flazasulfuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Flonicamid 0100000

fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 893/2010

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0231000 solanacées

''

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

''

''

0234000 maïs doux

''

''

0239000 autres légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0250000 légumes-feuilles et fines herbes

''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 73

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

Florasulam

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Fluazifop

0120000 fruits à coque annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0130000 fruits à pépins 0.02

fluazifop acide (libre et combiné)

''

0140000 fruits à noyau 0.02

''

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0211000 pommes de terre 0.1

fluazifop acide (libre et combiné)

''

0213010 betteraves rouges 0.2

''

''

0213020 carottes

0.3

''

''

0213030 céleris-raves 0.3

''

''

0213040 raifort

0.5

''

''

0213090 scorsonères (salsifis noirs)

0.3

''

''

0220020 oignons

0.1

''

''

0220030 échalotes

0.1

''

''

0231010 tomates

0.1

''

''

0241010 brocolis

0.2

''

''

0241020 choux-fleurs 0.2

''

''

0242020 chou pomme

0.3

''

''

0244000 choux-raves 0.2

''

Denrées alimentaires et objets usuels 74

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0251020 salade, Lactuca sativa L.

0.2

''

''

0251030 chicorée

0.2

''

''

0252010 épinards

1

''

''

0252030 feuilles de bettes 1

sauf bettes à cardes (côtes de bettes);

fluazifop acide (libre et combiné)

''

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270020 cardons

0.2

fluazifop acide (libre et combiné)

''

0270040 fenouil

0.1

''

''

0270060 poireaux

0.1

''

''

0401050 graines de tournesol 0.2

''

''

0401060 graines de colza 1

''

''

0401070 fèves de soja 5

''

''

0500000 céréales

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900010 betteraves sucrières 0.2 fluazifop acide (libre et combiné)

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

Fluazifop-butyl

v.

fluazifop

Fluaziname 0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 251/2013

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins 0.2

sauf pommes

''

0130010 pommes

0.3

''

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(UE) n° 251/2013

''

0151000 raisins de table et raisins de cuve

0.5

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 251/2013

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 75

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Flucycloxuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Flucythrinate

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Fludioxonil 0100000 fruits

annexe

du

règlement

(UE) n° 241/2013

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0240000 brassicacées ''

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

''

''

0252000 épinards et similaires ''

''

0253000 feuilles de vigne ''

''

0254000 cresson d'eau ''

''

0255000 chicorée Witloof 3

''

0256000 fines herbes annexe

du

règlement

(UE) n° 241/2013

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

Denrées alimentaires et objets usuels 76

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Flufenacet

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Flufenoxuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 1050/2009

Flufenzine 0700000 houblon 0.05

''

0800000 épices

0.05

Flumioxazine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Fluometuron

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

Fluopicolide 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 251/2013

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140000 fruits à noyau ''

''

0151010 raisins de table 1

''

0151020 raisins de cuve 2

''

0152000 fraises

annexe

du

règlement

(UE) n° 251/2013

''

0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)

''

''

0154000 autres baies et petits fruits

''

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 77

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0230000 légumes-fruits ''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

''

''

0270000 légumes à tiges ''

''

0280000 champignons comestibles

''

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

''

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

''

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Fluopyram 0110000

agrumes

annexe

du

règlement

(UE) n° 270/2012

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins ''

''

0140010 abricots

0.7

''

0140020 cerises

1.5

''

0140030 pêches

0.7

''

0140040 prunes

0.4

''

0150000 baies et petits fruits annexe

du

règlement

(UE) n° 270/2012

''

0160000 fruits divers ''

''

0210000 légumes-racines et légumes-tubercules

''

''

0220000 légumes-bulbes ''

''

0230000 légumes-fruits 0.1 autres

''

0231010 tomates

0.9

''

0231020 poivrons

0.8

''

0231030 aubergines

0.9

''

0232000 cucurbitacées à peau comestible

0.5

''

0233000 cucurbitacées à peau non comestible

0.4

Denrées alimentaires et objets usuels 78

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0241000 choux à

développement

d'inflorescence

0.2

''

0242010 choux de Bruxelles 0.2

''

0242020 chou pomme

0.3

''

0242990 autres <choux pommés>

0.1

''

0243000 choux à feuilles 0.7

''

0244000 choux-raves 0.1

''

0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les

brassicacées

1.5

''

0252000 épinards et similaires annexe

du

règlement

(UE) n° 270/2012

''

0253000 feuilles de vigne ''

''

0254000 cresson d'eau ''

''

0255000 chicorée Witloof ''

''

0256000 fines herbes ''

''

0260000 légumineuses potagères (fraîches)

0.1

autres

''

0260010 haricots frais, non écossés

0.9

''

0260030 pois frais, non écossés

0.9

''

0260040 pois frais, écossés 0.15

''

0270000 légumes à tiges 0.1

autres

''

0270010 asperges

0.01

''

0270050 artichauts

0.5

''

0270060 poireaux

0.7

''

0270080 pousses de bambou 0.01

''

0270090 coeurs de palmier 0.01

''

0280000 champignons comestibles

annexe

du

règlement

(UE) n° 270/2012

''

0290000 algues

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

0.1

autres

''

0500060 riz

0.01

''

0500070 seigle

0.8

''

0500080 sorgho

1.5

O sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires 79

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0500090 blé

0.8

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

annexe

du

règlement

(UE) n° 270/2012

''

0700000 houblon

''

''

0800000 épices

''

''

0900000 plantes sucrières ''

''

1000000 produits d'origine animale - animaux

terrestres

''

Fluoroglicofène

0500000 céréales

0.005

''

0700000 houblon

0.02

''

0800000 épices

0.02

Fluorure

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

Fluorure de sulfuryle fruits secs

0.05

au moment de la

remise au

consommateur

''

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

Fluoxastrobine

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 839/2008

Flupyrsulfuronméthyl

toutes les denrées

alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

Fluquinconazole 0110000 agrumes

annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0120000 fruits à coque ''

''

0130000 fruits à pépins 0.2

''

0140000 fruits à noyau annexe

du

règlement

(CE) n° 149/2008

''

0150000 baies et petits fruits ''

''

0160000 fruits divers ''

''

0200000 légumes

''

''

0300000 légumineuses séchées ''

''

0400000 graines et fruits oléagineux

''

''

0500000 céréales

0.05

sauf blé, orge, seigle ''

0500010 orge

0.1

''

0500070 seigle

0.1

''

0500090 blé

0.1

Denrées alimentaires et objets usuels 80

817.021.23

1 2

3

4

5

6

Substance active

Code UE

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

''

0600000 thé, café, infusions et cacao

annexe