1
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 1er janvier 2009) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:
Art. 1
Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.
Art. 2
Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1
Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée.4 2 La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.
3
La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.
4
La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.
RO 1995 2893 1
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).
2 RS
817.02
3
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
4
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 26 nov. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 6027).
817.021.23
Denrées alimentaires et divers objets usuels 2
817.021.23
5
Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.
6
Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.
Art. 3
Détermination de la concentration maximale 1
L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.
2
Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:
a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;
c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.
Art. 4
Documentation et déclaration obligatoires 1
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.
2
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.
Art. 5
5
L'office adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
5
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 3
817.021.23
2
Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.
Art. 6
Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:
a. l'ordonnance du 27 février 19866 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;
b. la liste du 1er juillet 19817 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.
Art. 7
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.
Dispositions transitoires relatives à la modification du 7 mars 20088 1 Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions de la liste 4 dans sa version du 7 mars 2008 peuvent être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2009.
2
Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire de la modification du 26 novembre 20089 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du
26 novembre 2008 de la présente ordonnance peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2009. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
6
[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].
7
[RO 1981 969] 8 RO
2008 793 4475 9 RO
2008 6027
Denrées alimentaires et divers objets usuels 4
817.021.23
Annexe10
(art. 2, al. 6)
1
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.
Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées
comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées
reconstituées. Les concentrations maximales s'appliquent aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion produit
entier
fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédoncule baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines herbes, légumes à tiges ou à feuilles (salades incluses) produit entier sans les feuilles (extérieures) décomposées ou desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses potagères produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s'il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre 10 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFSP du 7 mars 2008 (RO 2008 793). Voir aussi les disp. trans. de cette modification ci-devant. Mise à jour selon le ch. II de l'O du DFI du 26 nov. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 6027).
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 5
817.021.23
légumes-bulbes
produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines champignons comestibles produit entier sans terre ni milieu de culture 1.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
1.3
Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants
en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).
1.4
Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes et
les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur
particulière n'est fixée, la concentration maximale à prendre en considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits et des légumes.
1.5
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés11.
1.6
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5
de l'ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits
similaires et les champignons comestibles. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les chicorées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées (telles que salades pommées, laitues et chicorées)
ainsi que la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette
(rucola). Le terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica oleracea L. (chou rouge, chou blanc, chou frisé, chou-fleur, chou de Bruxelles, brocoli, chou-rave, etc.).
1.7
Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.
11 RS
817.022.107
Denrées alimentaires et divers objets usuels 6
817.021.23
1.8
Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.
colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de
ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la
vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations
maximales définies pour l'eau de boisson, incorporées à la liste 4.
1.9
Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2: A
=
Acaricide
F
=
Fongicide
H
=
Herbicide
I
=
Insecticide
N
=
Nématicide
R = Régulateur de croissance V = Produit de protection des denrées emmagasinées P
=
Phéromone
B = Désinfectant des semences M
=
Molluscicide
S
=
Synergiste/Safener
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Abamectine A/I
fines
herbes 1
"
A/I
fraises
0.1
"
A/I
framboises
0.1
"
A/I
mûres
0.1
"
A/I
salade
0.1
"
A/I
céleri en branches
0.05
"
A/I
papayes
0.05
"
A/I
poivrons
0.05
"
A/I
aubergines
0.02
"
A/I
cucurbitacées à peau comestible
0.02
"
A/I
fruits à coque
0.02
"
A/I
graines oléagineuses 0.02
"
A/I
thé
0.02
"
A/I
tomates
0.02
"
A/I
céréales
0.01
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 7
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Abamectine A/I
fruits
0.01
sauf fraises, framboises, fruits à
coque, mûres,
papayes
"
A/I
légumes
0.01
sauf aubergines,
céleri en branches, cucurbitacées à
peau comestible,
fines herbes,
poivrons, salade,
tomates
"
A/I
légumineuses séchées 0.01 Acephate I
légumes 0.5
sauf
champignons,
légumes-racines,
légumes-tubercules
"
I
raisins
0.5
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
thé
0.05
"
I
céréales
0.02
"
I
champignons
comestibles
0.02
"
I
fruits
0.02
sauf raisins
"
I
légumes-racines
0.02
"
I
légumes-tubercules
0.02
"
I
légumineuses séchées 0.02 Acequinocyl
A
fruits à pépins
0.1
Acetamiprid I
salade
5
"
I
agrumes
1
"
I
concombres
0.3
"
I
cornichons
0.3
"
I
courgettes
0.3
"
I
poivrons
0.3
"
I
cerises
0.2
"
I
aubergines
0.1
"
I
fruits à noyau
0.1
sauf cerises
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
poireaux
0.1
"
I
pois
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
tomates
0.1
"
I
oignons
0.05
"
I
pommes de terre
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 8
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acetamiprid
I
graines de coton
0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
graines oléagineuses 0.01
sauf graines de
coton
"
I
melons
0.01
Acétochlore H
maïs
0.02
Acibenzolar-S-methyl F tomates
1
acide libre inclus
"
F
épinards
0.5
"
"
F
mangues
0.5
"
Acibenzolar-S-methyl F salade
0.2
acide libre inclus
"
F
bananes
0.1
"
"
F
noisettes
0.1
"
"
F
céréales
0.05
"
"
F
fruits
0.02
sauf bananes,
mangues, noisettes; acide libre inclus
"
F
légumes
0.02
sauf épinards,
salade, tomates;
acide libre inclus
Acide alpha-naphthylacétique
R
fruits à pépins
0.1
seul ou avec alphanaphthyl-acétamide
Acide gibbérellique R
poires William à
distiller
1
somme de tous les
acides
gibbérelliques
"
R
pommes
1
"
Acide phosphonique
F
vin
100
"
F
raisins
50
"
F
cf. aussi fosetylaluminium
Aclonifène H
carottes
0.1
"
H
légumes-bulbes
0.05
"
H
pois
0.05
"
H
pommes de terre
0.05
"
H
graines de tournesol 0.02
Alachlore H
choux
0.02
"
H
maïs
0.02
Alanycarbe
I
raisins
cf.
methomyl
Aldicarbe I/N
céréales 0.05
sulfoxyde
et
sulfone
inclus
"
I/N
graines oléagineuses 0.05
"
"
I/N
légumes-bulbes
0.05
"
"
I/N
thé
0.05
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 9
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aldicarbe
I/N
betteraves sucrières 0.02
"
"
I/N
fruits
0.02
"
"
I/N
légumes
0.02
sauf légumesbulbes; sulfoxyde et
sulfone inclus
"
I/N
légumineuses séchées 0.02 sulfoxyde
et
sulfone
inclus
Amidosulfuron H
céréales
0.05
"
H
pommes de terre
0.05
"
H
graines de lin
0.01
Amitraze
A
graines de coton
1
somme d'amitraze
et de tous les
métabolites
contenant le groupe 2,4-diméthylaniline,
calculé en amitraze "
A
fruits à pépins
0.5
"
"
A
thé
0.1
"
"
A
céréales
0.05
"
"
A
fruits
0.05
sauf fruits à pépins; somme d'amitraze
et de tous les
métabolites
contenant le groupe 2,4-diméthylaniline,
calculé en amitraze "
A
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
coton; somme
d'amitraze et de
tous les métabolites contenant le groupe
2,4-diméthylaniline, calculé en amitraze
"
A
légumes
0.05
somme d'amitraze
et de tous les
métabolites
contenant le groupe 2,4-diméthylaniline,
calculé en amitraze "
A
légumineuses séchées 0.05 "
Amitrole H
olives
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
thé
0.02
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
sauf olives
"
H
légumes
0.01
Denrées alimentaires et divers objets usuels 10
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Amitrole H
légumineuses
séchées
0.01
Anilazine F
céréales 0.1
Asulame H
baies
0.1
"
H
fruits à noyau
0.1
"
H
fruits à pépins
0.1
Atrazine H
céréales 0.1
"
H
maïs doux
0.1
"
H
thé
0.1
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
sauf maïs doux
"
H
légumineuses séchées 0.05 Azadirachtine I
fines
herbes 1
"
I
poivrons
0.2
"
I
salade
0.2
"
I
aubergines
0.1
"
I
carottes
0.1
"
I
cerises
0.1
"
I
choux pommés
0.1
"
I
cucurbitacées
0.1
"
I
pommes de terre
0.1
"
I
tomates
0.1
"
I
fruits à pépins
0.02
Azamethiphos I
lait
0.02
Azinphos-ethyl I
céréales
0.05
"
I
thé
0.05
"
I
denrées alimentaires végétales
0.02
sauf
céréales,
thé
Azinphos-methyl I fraises 0.5
"
I
framboises
0.5
"
I
fruits à coque
0.5
"
I
fruits à noyau
0.5
"
I
fruits à pépins
0.5
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
I
groseilles à maquereau 0.5 "
I
mûres
0.5
"
I
concombres
0.2
"
I
graines de coton
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 11
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azinphos-methyl I airelles rouges
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
agrumes
0.05
"
I
baies
0.05
autres
"
I
céréales
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
coton
"
I
légumes
0.05
sauf concombres
"
I
légumineuses
0.05
Azocyclotin A
agrumes
0.2
seul
ou
avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
"
A
fruits à noyau
0.2
"
"
A
fruits à pépins
0.2
"
"
A
raisins
0.2
"
"
A
fruits à coque
0.1
"
"
A
thé
0.1
"
"
A
céréales
0.05
"
"
A
fruits
0.05
autres; seul ou avec cyhexatin, calculé
en cyhexatin
"
A
graines oléagineuses 0.05
seul ou avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
"
A
légumes
0.05
"
Azoxystrobine
F
céleri en branches
5
"
F
choux à feuilles
5
"
F
fenouil
5
"
F
riz
5
"
F
fines herbes
3
"
F
framboises
3
"
F
mûres
3
"
F
salade
3
sauf chicorée
Witloof
"
F
aubergines
2
"
F
bananes
2
"
F
cerises
2
"
F
fraises
2
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
2
"
F
groseilles à maquereau 2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 12
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azoxystrobine F
oignons
de
printemps
2
"
F
poireaux
2
"
F
poivrons
2
"
F
raisins
2
"
F
tomates
2
"
F
agrumes
1
"
F
artichauts
1
"
F
cucurbitacées à peau comestible
1
"
F
fruits à noyau
1
sauf cerises
"
F
haricots frais, non écossés
1
"
F
brocolis
0.5
"
F
choux-fleurs
0.5
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.5
"
F
fèves de soja
0.5
"
F
graines de colza
0.5
"
F
pois frais, non écossés 0.5 "
F
vin
0.5
"
F
céleris-raves
0.3
"
F
céréales
0.3
sauf riz
"
F
chou pomme
0.3
"
F
choux de Bruxelles
0.3
"
F
carottes
0.2
"
F
chicorée Witloof
0.2
"
F
choux-raves
0.2
"
F
haricots frais, écossés 0.2 "
F
mangues
0.2
"
F
navets
0.2
"
F
panais
0.2
"
F
papayes
0.2
"
F
persil à grosse racine 0.2
"
F
petits radis
0.2
"
F
pois frais, écossés 0.2
"
F
radis
0.2
"
F
raifort
0.2
"
F
rutabagas
0.2
"
F
scorsonères (salsifis noirs)
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 13
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azoxystrobine F
ail
0.1
"
F
fruits à coque
0.1
"
F
légumineuses séchées 0.1 "
F
oignons
0.1
sauf oignons de
printemps
"
F
thé
0.1
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
graines oléagineuses 0.05
sauf fèves de soja, graines de colza
"
F
légumes
0.05
autres
Béflubutamid H
céréales
0.05
sauf
maïs
Benalaxyl F
laitue
romaine
0.5
"
F
laitues pommées
0.5
"
F
aubergines
0.2
"
F
oignons
0.2
"
F
poivrons
0.2
"
F
raisins
0.2
"
F
tomates
0.2
"
F
melons
0.1
"
F
pastèques
0.1
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
fruits
0.05
sauf raisins
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
légumes
0.05
autres
"
F
légumineuses séchées 0.05 Bénazoline
H
graines de colza
0.05
Bendiocarbe I/V
denrées
non
spécifiées
0.2
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
maïs
0.05
"
I
lait
0.005
Benfuracarb I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Benomyl
F
cf.
carbendazime
Bensultap M
céréales 0.02
dosé
comme
nereistoxine
"
M
fruits
0.02
"
"
M
graines de colza
0.02
"
Denrées alimentaires et divers objets usuels 14
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bensultap M
légumes 0.02
dosé
comme
nereistoxine
Bentazone
H
pois frais, non écossés 0.5 "
H
pois frais, écossés 0.2
"
H
céréales
0.1
"
H
fruits
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
légumes
0.1
sauf pois
"
H
légumineuses séchées 0.1 Benthiavalicarbisopropyl
F raisins
0.2
"
F
salade
0.2
"
F
carottes
0.02
"
F
oignons
0.02
"
F
pommes de terre
0.01
Benzoximate A
baies
0.5
"
A
fruits à noyau
0.5
"
A
fruits à pépins
0.5
Benzthiazuron H
légumes
0.05
Benzyladénine, 6R
pommes
0.01
Bifénazate A
fraises
2
"
A
poivrons
2
"
A
aubergines
0.5
"
A
tomates
0.5
"
A
cucurbitacées à peau comestible
0.3
"
A
graines oléagineuses 0.02
"
A
thé
0.02
"
A
céréales
0.01
"
A
fruits
0.01
sauf fraises
"
A
légumes
0.01
autres
"
A
légumineuses séchées 0.01 Bifenox H
céréales 0.01
Bifenthrine I
thé
5
"
I
salade
2
"
I
choux pommés
1
"
I
avoine
0.5
"
I
blé
0.5
"
I
fraises
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 15
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bifenthrine I
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
0.5
"
I
haricots frais, non écossés
0.5
"
I
orge
0.5
"
I
papayes
0.5
"
I
triticale
0.5
"
I
framboises
0.3
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
mangues
0.3
"
I
mûres
0.3
"
I
aubergines
0.2
"
I
brocolis
0.2
"
I
choux-fleurs
0.2
"
I
fruits à noyau
0.2
"
I
poivrons
0.2
"
I
raisins
0.2
"
I
tomates
0.2
"
I
agrumes
0.1
"
I
baies
0.1
sauf fraises, framboises, groseilles,
mûres, raisins
"
I
bananes
0.1
"
I
graines oléagineuses 0.1
"
I
légumes
0.1
autres
"
I
pois frais, non écossés 0.1 "
I
viande
0.1
exprimé sur la
matière grasse
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
céréales
0.05
autres
"
I
fruits à coque
0.05
"
I
pommes de terre
0.05
"
I
lait
0.01
"
I
oeufs
0.01
Binapacryl F/A
céréales
0.01
Biphényle F/V
agrumes
70
Bitertanol F
bananes
3
"
F
tomates
3
"
F
fruits à pépins
2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 16
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bitertanol F
prunes
(quetsches
incluses)
2
"
F
abricots
1
"
F
cerises
1
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
1
"
F
concombres
0.5
"
F
cornichons
0.5
"
F
courgettes
0.5
"
F
fruits à coque
0.1
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
légumes
0.05
sauf concombres,
cornichons,
courgettes, tomates "
F
légumineuses séchées 0.05 Boscalid F
raisins 5
"
F
vin
1
"
F
céréales
0.1
"
F
graines de colza
0.05
Bromophos I
lait
0.05
Bromopropylate A
agrumes
2
"
A
baies
2
sauf baies sauvages "
A
fruits à noyau
2
"
A
fruits à pépins
2
"
A
haricots frais, non écossés
1
"
A
tomates
1
"
A
graines oléagineuses 0.1
"
A
thé
0.1
"
A
céréales
0.05
"
A
fruits
0.05
autres
"
A
légumes
0.05
sauf haricots non
écossés, tomates
"
A
légumineuses séchées 0.05 Bromoxynil H
graines
oléagineuses
0.1
"
H
maïs
0.1
"
H
thé
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 17
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromoxynil H
céréales
0.05
sauf
maïs
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Bromure de méthyle
V
céréales
0.01
au moment de la
remise au
consommateur
"
V
épices
0.01
"
"
V
fèves de cacao
0.01
"
"
V
fruits à coque
0.01
"
"
V
fruits secs
0.01
"
"
V
grains de café
0.01
"
"
V
légumes secs
0.01
"
"
V
oeufs en poudre
0.01
"
"
V
plantes à infusion
0.01
"
"
V
produits céréaliers destinés à être
consommés crus
0.01
"
"
V
thé
0.01
"
Bromure ionique
V
bolets
400
secs
"
V
salade
100
200
"
V
épices
100
"
V
légumes secs
100
sauf bolets
"
V
plantes à infusion
100
"
V
céréales
50
"
V
fèves de cacao
50
"
V
fruits à coque
50
"
V
fruits secs
50
"
V
graines oléagineuses 50
"
V
grains de café
50
"
V
légumes-racines
50
"
V
légumes-tubercules
50
sauf pommes de
terre
"
V
légumineuses séchées 50 "
V
oeufs en poudre
50
"
V
produits céréaliers 50
"
V
thé
50
"
V
agrumes
30
"
V
légumes
30
autres, frais
"
V
fraises
20
Denrées alimentaires et divers objets usuels 18
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromure ionique
V
fruits
10
autres, frais
Bupirimate
F
groseilles à maquereau 2 Ethirimol inclus,
calculé en
Bupirimate
"
F
pommes
1
"
"
F
fraises
0.5
"
Buprofézine I
aubergines 0.3
"
I
cucurbitacées
0.3
"
I
poivrons
0.3
"
I
tomates
0.3
"
I
framboises
0.1
"
I
mûres
0.1
"
I
raisins
0.1
"
I
vin
0.05
Butafenacil
H
fruits à noyau
0.02
"
H
fruits à pépins
0.02
"
H
raisins
0.02
Butraline H
haricots 0.02
Cadusafos
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.006 "
Camphéchlore I
céréales
0.1
camphène
chloré
contenant 67 à
69 % de chlore
"
I
viande
0.05
sauf viande de
volaille; exprimé
sur la matière
grasse; somme des
composés des trois
indicateurs Parlar
nos 26, 50 et 62
"
I
lait
0.01
somme des
composés des trois
indicateurs Parlar
nos 26, 50 et 62
Captane F
cerises 5
"
F
abricots
3
"
F
baies
3
sauf baies sauvages; seul ou avec folpet
"
F
fruits à pépins
3
seul ou avec folpet "
F
aubergines
2
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 19
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Captane F
chicorée 2
"
F
haricots
2
seul ou avec folpet "
F
mangues
2
"
F
poireaux
2
"
F
tomates
2
seul ou avec folpet "
F
fruits à noyau
1
sauf abricots,
cerises
"
F
amandes
0.3
"
F
légumes
0.1
autres
"
F
pommes de terre
0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
légumineuses séchées 0.02 Carbaryl I
olives
5
"
I
céréales
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
thé
0.1
"
I
fruits
0.05
sauf olives
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
lait
0.05
"
I
légumes
0.05
sauf tomates
"
I
légumineuses séchées 0.05 "
I
oeufs
0.05
"
I
viande
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Carbendazime
F
avoine
2
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimés en
carbendazime
"
F
gombos
2
"
"
F
orge
2
"
"
F
champignons de culture 1 "
"
F
salade
1
"
"
F
agrumes
0.5
"
"
F
aubergines
0.5
"
"
F
cerises
0.5
"
"
F
choux de Bruxelles
0.5
"
"
F
fraises
0.5
"
Denrées alimentaires et divers objets usuels 20
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbendazime F
prunes
(quetsches
incluses)
0.5
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimés en
carbendazime
"
F
raisins
0.5
"
"
F
tomates
0.5
"
"
F
abricots
0.2
"
"
F
fèves de soja
0.2
"
"
F
fruits à pépins
0.2
"
"
F
haricots frais, non écossés
0.2
"
"
F
papayes
0.2
"
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.2
"
"
F
pois frais, non écossés 0.2 "
"
F
blé
0.1
"
"
F
fruits
0.1
autres; somme de
bénomyl et carbendazime, exprimés
en carbendazime
"
F
graines oléagineuses 0.1
sauf fèves de soja; somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimés en
carbendazime
"
F
légumes
0.1
autres; somme de
bénomyl et carbendazime, exprimés
en carbendazime
"
F
seigle
0.1
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimés en
carbendazime
"
F
triticale
0.1
"
Carbetamide
H
graines de colza
0.05
"
H
pois
0.05
"
H
chicorée Witloof
0.02
Carbofuran I
champignons
de
Paris
0.8
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé
en carbofuran
"
I
agrumes
0.3
"
"
I
graines oléagineuses 0.1
"
"
I
oignons
0.1
"
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 21
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbofuran I
légumes
0.05
sauf
champignons
de Paris, oignons,
pommes de terre; 3hydroxycarbofuran
inclus, calculé en
carbofuran
"
I
maïs
0.05
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé
en carbofuran
"
I
thé
0.05
"
"
I
céréales
0.02
sauf maïs;
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé
en carbofuran
"
I
fruits
0.02
sauf agrumes; 3hydroxycarbofuran
inclus, calculé en
carbofuran
"
I
légumineuses séchées 0.02 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé
en carbofuran
"
I
pommes de terre
0.02
"
Carbosulfan I
carottes
0.1
"
I
panais
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Carboxine F
céréales 0.2
Carfentrazone-ethyl H céréales 0.05
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
thé
0.02
"
H
fruits
0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01 Carvone, dV/H
pommes de terre
5
Chinométhionate F fruits 0.3
"
F
légumes
0.3
sauf pommes de
terre
Chlorbenside A
thé
0.1
"
A
denrées alimentaires végétales
0.01
sauf
thé
Chlorbufame H
thé
0.1
"
H
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Denrées alimentaires et divers objets usuels 22
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlordane
I
lait et produits laitiers 0.05 exprimé
sur
la
matière grasse;
somme des isomères cis et trans et
oxychlordane,
calculé en
chlordane
"
I
viande
0.05
"
"
I
céréales
0.02
somme des isomères cis et trans et
oxychlordane, calculé en chlordane
"
I
graines oléagineuses 0.02
somme des
isomères cis et
trans, calculé en
chlordane
"
I
thé
0.02
"
"
I
fruits
0.01
"
"
I
légumes
0.01
"
"
I
légumineuses séchées 0.01 "
"
I
oeufs
0.005
somme des isomères cis et trans et
oxychlordane, calculé en chlordane
Chlorfenson A
thé
0.1
"
A
denrées alimentaires végétales
0.01
sauf
thé
Chlorfenvinphos I ail 0.5
somme
des
isomères E et Z
"
I
carottes
0.5
"
"
I
céleri en branches
0.5
"
"
I
chou pomme
0.5
"
"
I
échalotes
0.5
"
"
I
navets
0.5
"
"
I
panais
0.5
"
"
I
persil
0.5
"
"
I
petits radis
0.5
"
"
I
radis
0.5
"
"
I
rutabagas
0.5
"
"
I
choux-raves
0.3
"
"
I
asperges
0.1
"
"
I
choux
0.1
sauf chou pomme,
choux-raves,
rutabagas; somme
des isomères E et Z
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 23
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorfenvinphos I courgettes 0.1
somme
des
isomères E et Z
"
I
cresson
0.1
"
"
I
épinards
0.1
"
"
I
légumes-bulbes
0.1
sauf ail, échalotes; somme des
isomères E et Z
"
I
mâche
0.1
somme des
isomères E et Z
"
I
poireaux
0.1
"
"
I
champignons de culture 0.05 "
"
I
thé
0.05
"
"
I
céréales
0.02
"
"
I
fruits
0.02
"
"
I
graines oléagineuses 0.02
"
"
I
légumes
0.02
autres, sauf
champignons de
culture; somme des
isomères E et Z
"
I
légumineuses séchées 0.02 somme des
isomères E et Z
Chloridazone H
betteraves
rouges
0.1
"
H
betteraves sucrières 0.1
Chlormequat R
champignons de culture 10
"
R
avoine
5
"
R
blé
2
"
R
épeautre (Triticum
spelta)
2
"
R
orge
2
"
R
seigle
2
"
R
triticale
2
"
R
poires
0.2
"
R
rognons de bovins
0.2
"
R
foie de bovins
0.1
"
R
fruits à coque
0.1
"
R
graines oléagineuses 0.1
"
R
olives
0.1
"
R
thé
0.1
"
R
céréales
0.05
autres
"
R
fruits
0.05
sauf fruits à coque, olives, poires
"
R
lait
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 24
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlormequat R
légumes
0.05
sauf
champignons
de culture
"
R
légumineuses séchées 0.05 "
R
oeufs
0.05
"
R
viande
0.05
sauf foie de bovins, rognons de bovins
Chlorobenzilate A
thé
0.1
"
A
denrées alimentaires végétales
0.02
sauf
thé
Chlorothalonil F
papayes
20
"
F
céleri en branches
10
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
10
"
F
groseilles à maquereau 10
"
F
poireaux
10
"
F
cornichons
5
"
F
fines herbes
5
"
F
haricots frais, non écossés
5
"
F
oignons de printemps 5 "
F
brocolis
3
"
F
choux de Bruxelles
3
"
F
choux pommés
3
"
F
choux-fleurs
3
"
F
fraises
3
"
F
raisins de cuve
3
"
F
airelles rouges
2
"
F
aubergines
2
"
F
champignons de culture 2 "
F
haricots frais, écossés 2 "
F
pois frais, non écossés 2 "
F
poivrons
2
"
F
tomates
2
"
F
abricots
1
"
F
carottes
1
"
F
céleris-raves
1
"
F
concombres
1
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 25
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorothalonil
F
fruits à pépins
1
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
1
"
F
raisins
1
sauf raisins de cuve "
F
ail
0.5
"
F
échalotes
0.5
"
F
oignons
0.5
sauf oignons de
printemps
"
F
pois frais, écossés 0.3
"
F
bananes
0.2
"
F
céréales
0.1
sauf maïs
"
F
thé
0.1
"
F
arachides
0.05
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
maïs
0.05
"
F
pommes de terre
0.05
"
F
fruits
0.01
autres
"
F
graines oléagineuses 0.01
sauf arachides
"
F
légumes
0.01
autres
"
F
légumineuses séchées 0.01 Chlorotoluron H
céréales
0.1
Chloroxuron H
thé
0.1
"
H
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Chlorprophame H/V
pommes
de
terre 10 30
"
H
graines oléagineuses 0.1
3-chloroaniline
inclus, exprimé en
chlorprophame
"
H
thé
0.1
"
"
H
fruits
0.05
"
"
H
légumes
0.05
sauf pommes de
terre; 3-chloroaniline inclus, exprimé
en chlorprophame
"
H
légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline
inclus, exprimé en
chlorprophame
"
H
céréales
0.02
"
Chlorpyriphos I
bananes
3
"
I
kiwis
2
"
I
mandarines
2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 26
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorpyriphos I
artichauts
1
"
I
choux pommés
1
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
"
I
groseilles à maquereau 1 "
I
aubergines
0.5
"
I
choux chinois
0.5
"
I
framboises
0.5
"
I
fruits à pépins
0.5
"
I
mûres
0.5
"
I
poivrons
0.5
"
I
raisins
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
agrumes
0.3
sauf citrons,
mandarines
"
I
cerises
0.3
"
I
citrons
0.2
"
I
fraises
0.2
"
I
fruits à noyau
0.2
sauf cerises
"
I
oignons
0.2
"
I
orge
0.2
"
I
radis
0.2
"
I
carottes
0.1
"
I
thé
0.1
"
I/V
denrées non spécifiées 0.05 "
I
fruits
0.05
autres
"
I
légumes
0.05
"
"
I
lait
0.01
Chlorpyriphos-methyl I/V céréales 3
"
I/V
huile de germe de blé 1 "
I
mandarines
1
"
I
aubergines
0.5
"
I
fraises
0.5
"
I
fruits à pépins
0.5
"
I
oranges
0.5
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
"
I
poivrons
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 27
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorpyriphos-methyl I tomates
0.5
"
I
citrons
0.3
"
I/V
produits céréaliers 0.3
"
I
raisins
0.2
"
I
thé
0.1
"
I
fruits
0.05
autres
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
légumes
0.05
autres
"
I
légumineuses séchées 0.05 Chlorthal-dimethyl H oignons 1
Chlozolinate F
fraises
1
"
F
baies
0.1
sauf fraises
"
F
fruits à noyau
0.1
"
F
fruits à pépins
0.1
"
F
légumes
0.1
sauf pommes de
terre
"
F
thé
0.1
"
F
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Cinidon-ethyl H
céréales
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Clétodime H
choux
pommés
0.5
"
H
fèves de soja
0.5
"
H
fraises
0.5
"
H
pois
0.5
"
H
graines de lin
0.2
"
H
graines de tournesol 0.2
"
H
graines de colza
0.1
"
H
légumes
0.1
sauf choux
pommés, pois
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
"
H
raisins
0.05
Clodinafop-propargyl H céréales
0.05
dosé comme acide
libre
Denrées alimentaires et divers objets usuels 28
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Clofentezine A
framboises 3
"
A
mûres
3
"
A
fraises
2
"
A
agrumes
0.5
"
A
fruits à pépins
0.5
"
A
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
A
baies
0.3
autres
"
A
concombres
0.3
"
A
tomates
0.3
"
A
fruits à noyau
0.2
"
A
melons
0.1
"
A
raisins
0.1
"
A
céréales
0.02
"
A
fruits
0.02
autres
"
A
légumes
0.02
sauf concombres,
melons, tomates
Clomazone H
fèves
de
soja
0.01
"
H
fraises
0.01
"
H
graines de colza
0.01
"
H
graines de tournesol 0.01
"
H
pois
0.01
"
H
pommes de terre
0.01
Clopyralid H
betteraves
sucrières
0.5
"
H
graines de colza
0.1
Clothianidin I/B
betteraves
sucrières
0.01
"
I
céréales
0.01
"
I
graines de colza
0.01
Cuivre (dérivés de) F
baies
15
dosé comme cuivre
"
F
betteraves sucrières 15
"
"
F
fruits à noyau
15
"
"
F
fruits à pépins
15
"
"
F
légumes
15
"
Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes 0.05
"
H/R
raisins
0.05
Cyanazine H
fèves
de
soja
0.02
"
H
pois
0.02
Cyanure d'hydrogène V céréales
15
"
V
farine de céréales
6
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 29
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyazofamid F
raisins
0.5
"
F
aubergines
0.2
"
F
tomates
0.2
"
F
cucurbitacées
0.1
"
F
céréales
0.02
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
thé
0.02
"
F
fruits
0.01
autres
"
F
légumes
0.01
"
"
F
légumineuses séchées 0.01 Cyclanilide R
céréales
0.05
Cyclopropene, 1Methyl-
R graines
oléagineuses
0.02
"
R
thé
0.02
"
R
céréales
0.01
"
R
fruits
0.01
"
R
légumes
0.01
"
R
légumineuses séchées 0.01 Cycloxydime H
haricots
fourragers
(féveroles)
5
"
H
graines de colza
0.5
"
H
fèves de soja
0.3
"
H
salade
0.2
"
H
légumes
0.1
sauf salade
"
H
maïs
0.1
"
H
baies
0.05
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fruits à noyau
0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
Cycluron H
céréales 0.05
"
H
légumes
0.05
Cyflufénamid F
orge
0.1
"
F
blé
0.05
"
F
seigle
0.05
"
F
triticale
0.05
Cyfluthrine I
salade
0.5
"
I
abricots
0.3
"
I
choux à feuilles
0.3
Denrées alimentaires et divers objets usuels 30
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyfluthrine
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.3
"
I
poivrons
0.3
"
I
raisins
0.3
"
I
cerises
0.2
"
I
choux de Bruxelles
0.2
"
I
choux pommés
0.2
"
I
fruits à pépins
0.2
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.2
"
I
concombres
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
brocolis
0.05
"
I
choux-fleurs
0.05
"
I/V
denrées non spécifiées 0.05 "
I
graines de colza
0.05
"
I
haricots
0.05
"
I
maïs
0.05
"
I
pois
0.05
"
I
tomates
0.05
"
I
viande
0.05
"
I
betteraves sucrières 0.02
"
I
céréales
0.02
sauf maïs
"
I
fruits
0.02
autres, frais
"
I
lait
0.02
"
I
légumes
0.02
autres, frais
"
I
légumineuses séchées 0.02 "
I
oeufs
0.02
Cyhalofop-butyl H
graines
oléagineuses
0.05
"
H
thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
"
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02 Cyhexatin A
agrumes 0.2
seul ou avec azocyclotin, calculé en
cyhexatin
"
A
fruits à noyau
0.2
"
"
A
fruits à pépins
0.2
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 31
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyhexatin A
raisins
0.2
seul ou avec azocyclotin, calculé en
cyhexatin
"
A
fruits à coque
0.1
"
"
A
thé
0.1
"
"
A
céréales
0.05
"
"
A
fruits
0.05
autres; seul ou avec azocyclotin, calculé
en cyhexatin
"
A
graines oléagineuses 0.05
seul ou avec azocyclotin, calculé en
cyhexatin
"
A
légumes
0.05
"
Cymoxanil F
épinards 0.05
"
F
oignons
0.05
"
F
pepino
0.05
"
F
pois
0.05
"
F
pommes de terre
0.05
"
F
raisins
0.05
"
F
salade
0.05
"
F
tomates
0.05
Cyperméthrine I
abricots
2
"
I
agrumes
2
"
I
artichauts
2
"
I
baies et fruits sauvages 2 "
I
fines herbes
2
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
2
"
I
salade
2
"
I
cerises
1
"
I
champignons sauvages 1 "
I
choux à feuilles
1
"
I
fruits à pépins
1
"
I
prunes (quetsches
incluses)
1
"
I
baies
0.5
sauf airelles rouges, baies et fruits
sauvages, fraises,
groseilles,
groseilles à
maquereau,
myrtilles
Denrées alimentaires et divers objets usuels 32
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyperméthrine
I
bettes à cardes (côtes de bettes)
0.5
"
I
choux
0.5
sauf choux à
feuilles, chouxraves
"
I
épinards
0.5
"
I
feuilles de bettes
0.5
"
I
haricots frais, non écossés
0.5
"
I
légumes-fruits
0.5
sauf cucurbitacées
"
I
poireaux
0.5
"
I
pois frais, non écossés 0.5 "
I
thé
0.5
"
I
avoine
0.2
"
I
choux-raves
0.2
"
I
cucurbitacées
0.2
"
I
graines oléagineuses 0.2
sauf arachides,
fèves de soja,
graines de moutarde "
I
orge
0.2
"
I
ail
0.1
"
I
asperges
0.1
"
I
oignons
0.1
sauf oignons de
printemps
"
I
arachides
0.05
"
I
céréales
0.05
sauf avoine, orge
"
I
fèves de soja
0.05
"
I
fruits
0.05
autres
"
I
graines de moutarde 0.05
"
I
légumes
0.05
autres
"
I
légumineuses séchées 0.05 "
I
oignons de printemps 0.05 Cyproconazole F
poireaux
0.5
"
F
extrait de café
0.1
"
F
fruits à noyau
0.1
"
F
fruits à pépins
0.1
"
F
grains de café
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
graines de colza
0.05
"
F
tomates
0.05
"
F
betteraves rouges
0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 33
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyproconazole F
betteraves
sucrières
0.02
"
F
raisins
0.02
Cyprodinil F
raisins
3
"
F
salade
3
"
F
framboises
2
"
F
mûres
2
"
F
fraises
1
"
F
aubergines
0.5
"
F
concombres
0.5
"
F
fruits à noyau
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
vin
0.5
"
F
céréales
0.3
sauf maïs
"
F
fruits à pépins
0.1
"
F
haricots
0.1
"
F
oignons
0.05
Cyromazine I
fines
herbes
15
"
I
salade
15
"
I
champignons de culture 5 "
I
épinards
5
"
I
feuilles de bettes
5
"
I
haricots frais, non écossés
5
"
I
pois frais, non écossés 5 "
I
artichauts
2
"
I
céleri en branches
2
"
I
aubergines
1
"
I
carottes
1
"
I
concombres
1
"
I
cornichons
1
"
I
courgettes
1
"
I
poivrons
1
"
I
pommes de terre
1
"
I
tomates
1
"
I
melons
0.3
"
I
pastèques
0.3
"
I
oeufs
0.2
"
I
céréales
0.05
"
I
fruits
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 34
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyromazine I
légumes
0.05
autres
"
I
viande
0.05
"
I
lait
0.02
D, 2,4H
agrumes
1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
sauf agrumes
"
H
légumes
0.05
Daminozide R
thé
0.1
"
R
denrées alimentaires végétales
0.02
sauf
thé
DB, 2,4H
céréales
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I foie
de
poisson 4
"
I
oeufs de poisson
4
"
I
crustacés
1
exprimé sur la
partie comestible
"
I
échinodermes
1
"
"
I
lait et produits laitiers 0.125 1 exprimé sur la
matière grasse
"
I
mollusques
1
exprimé sur la
partie comestible
"
I
plantes à infusion
1
"
I
poissons
1
exprimé sur la
partie comestible
"
I
viande
1
exprimé sur la
matière grasse
"
I
champignons sauvages 0.5 exprimé sur la
matière sèche
"
I
épices
0.5
"
I
beurre de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
"
I
masse de cacao
0.25
"
"
I
thé
0.2
"
I
céréales
0.05
"
I
fruits
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
légumes
0.05
sauf champignons
sauvages
"
I
légumineuses séchées 0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 35
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE + TDE)
I oeufs
0.05
"
I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.005 0.01 exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
I
produits céréaliers 0.01
Deltaméthrine I/V
thé
5
"
I/V
céréales
2
"
I/V
légumineuses séchées 1 "
I
olives
1
"
I
choux à feuilles
0.5
"
I
épinards
0.5
"
I
fines herbes
0.5
"
I
framboises
0.5
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
I
mûres
0.5
"
I
salade
0.5
"
I
viande
0.5
sauf viande de
volaille; exprimé
sur la matière
grasse
"
I
aubergines
0.3
"
I
gombos
0.3
"
I
tomates
0.3
"
I
cerises
0.2
"
I
fraises
0.2
"
I
groseilles à maquereau 0.2 "
I
haricots
0.2
"
I
kiwis
0.2
"
I
légumes-fruits
0.2
sauf aubergines,
gombos, tomates
"
I
poireaux
0.2
"
I
pois
0.2
"
I
pommes
0.2
"
I
raisins
0.2
"
I
artichauts
0.1
"
I
brocolis
0.1
"
I
chou pomme
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 36
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Deltaméthrine
I
choux de Bruxelles
0.1
"
I
choux-fleurs
0.1
"
I
fruits à noyau
0.1
sauf cerises
"
I
fruits à pépins
0.1
sauf pommes
"
I
graines de colza
0.1
"
I
graines de moutarde 0.1
"
I
légumes-bulbes
0.1
"
I
viande de volaille
0.1
exprimé sur la
matière grasse
"
I
fruits
0.05
autres
"
I
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza, graines de
moutarde
"
I
lait
0.05
"
I
légumes
0.05
autres
"
I
oeufs
0.05
Desmédiphame H
betteraves
sucrières
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Diafenthiuron A/I
aubergines
0.6
"
A/I
poivrons
0.6
"
A/I
tomates
0.6
"
A/I
concombres
0.3
"
A/I
choux
0.2
Dialiphos
I
graines de colza
0.05
"
I
pommes de terre
0.05
Di-allate H
thé
0.1
"
H
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Diazinon I
aubergines
0.5
"
I
choux
0.5
sauf choux-raves
"
I
épinards
0.5
"
I
fines herbes
0.5
"
I
poivrons
0.5
"
I
salade
0.5
"
I
tomates
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 37
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diazinon I
ananas 0.3
"
I
cerises
0.3
"
I
huile d'olive vierge 0.3
"
I
poires
0.3
"
I
pommes
0.3
"
I
airelles rouges
0.2
"
I
carottes
0.2
"
I
céleri en branches
0.2
"
I
choux-raves
0.2
"
I
fenouil
0.2
"
I
framboises
0.2
"
I
fruits à noyau
0.2
sauf cerises
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
"
I
groseilles à maquereau 0.2 "
I
haricots
0.2
"
I
kiwis
0.2
"
I
myrtilles
0.2
"
I
poireaux
0.2
"
I
pois
0.2
"
I
asperges
0.1
"
I
cucurbitacées à peau comestible
0.1
"
I
fraises
0.1
"
I
mûres
0.1
"
I
petits radis
0.1
"
I
radis
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
fruits
0.05
autres
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
légumes
0.05
autres
"
I
légumineuses séchées 0.05 "
I
céréales
0.02
"
I/V
denrées non spécifiées 0.02 "
I
pommes de terre
0.02
"
I
lait
0.01
Dibromo-éthane, 1,2- I céréales
0.01
Dicamba H
céréales 0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 38
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dichlobenil H
raisins
1.5
dichlorobenzamide
inclus
"
H
fruits
0.5
sauf raisins; dichlorobenzamide inclus
Dichlofluanide F
baies
10
diméthylaminosulfanilide inclus,
calculé en dichlofluanide
"
F
salade
10
"
"
F
fruits
5
sauf baies; diméthylaminosulfanilid
e inclus, calculé en dichlofluanide
"
F
légumes
5
sauf salade; diméthylaminosulfani-
lide inclus, calculé en dichlofluanide
"
F
jus de raisins
1
diméthylaminosulfanilide inclus,
calculé en
dichlofluanide
"
F
vin
1
"
Dichloroéthane, 1,2I
oeufs
0.1
"
I
viande
0.1
exprimé sur la
matière grasse
"
I
graines oléagineuses 0.02
"
I
thé
0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
légumes
0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01
Dichlorprop I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Dichlorvos I/V
céréales
2
"
I/V
fèves de cacao
2
"
I/V
produits céréaliers 0.3
"
I/V
denrées non spécifiées 0.1 "
I
fruits
0.1
"
I
légumes
0.1
"
I
lait
0.01
Dicofol A
thé
20
"
A
agrumes
2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 39
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dicofol A
raisins
2
"
A
foie de bovins
1
"
A
foie de chèvre
1
"
A
foie de mouton
1
"
A
tomates
1
"
A
cucurbitacées à peau non comestible
0.5
"
A
viande de boeuf
0.5
exprimé sur la
matière grasse
"
A
viande de chèvre
0.5
"
"
A
viande de mouton
0.5
"
"
A
concombres
0.2
"
A
cornichons
0.2
"
A
courgettes
0.2
"
A
graines de coton
0.1
"
A
viande de volaille
0.1
exprimé sur la
matière grasse
"
A
fruits à coque
0.05
"
A
céréales
0.02
"
A
fruits
0.02
sauf agrumes, fruits à coque, raisins
"
A
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
coton
"
A
lait
0.02
"
A
légumes
0.02
sauf cucurbitacées, tomates
"
A
légumineuses séchées 0.02 Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
huile de graines de courges
0.05 0.25
"
I
foie de poisson
0.2
"
I
oeufs de poisson
0.2
"
I
viande
0.2
exprimé sur la
matière grasse
"
I
graines de courges
0.03
0.15
"
I
lait et produits laitiers 0.15 exprimé
sur
la
matière grasse
"
I
beurre de cacao
0.05
"
"
I
crustacés
0.05
exprimé sur la
partie comestible
"
I
échinodermes
0.05
"
Denrées alimentaires et divers objets usuels 40
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculé en dieldrine) I
masse de cacao
0.05
exprimé sur la
matière grasse
"
I
mollusques
0.05
exprimé sur la
partie comestible
"
I
poissons
0.05
"
"
I
cucurbitacées à peau non comestible
0.03
"
I
concombres
0.02
"
I
courgettes
0.02
"
I
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
courges
"
I
oeufs
0.02
"
I
panais
0.02
"
I
thé
0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
légumes
0.01
sauf cucurbitacées, panais
"
I
légumineuses séchées 0.01 "
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 "
Diétofencarb F
raisins
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
vin
0.5
"
F
fraises
0.2
"
F
haricots
0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
salade
0.1
Difénoconazole F
ciboulette
1
"
F
feuilles de céleri
1
"
F
persil
1
"
F
salade
1
"
F
céleri en branches
0.5
"
F
choux
0.5
"
F
poireaux
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
betteraves rouges
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 41
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Difénoconazole F
carottes
0.2
"
F
céleris-raves
0.2
"
F
cerises
0.2
"
F
fraises
0.2
"
F
fruits à pépins
0.2
"
F
raisins
0.2
"
F
betteraves sucrières 0.1
"
F
cucurbitacées à peau comestible
0.1
"
F
fruits à noyau
0.1
sauf cerises
"
F
légumes-bulbes
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
graines de colza
0.05
"
F
graines de tournesol 0.05
"
F
asperges
0.02
Diflubenzuron I
champignons
de Paris 1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6-difluorobenzoïque inclus
"
I
framboises
1
"
"
I
fruits à noyau
1
"
"
I
fruits à pépins
1
"
"
I
choux
0.5
"
"
I
céréales
0.05
"
"
I
lait
0.05
"
Diflufenican H
céréales
0.02
Diflufenzopyr H
maïs
0.01
Dimefuron
H
graines de colza
0.05
"
H
pois
0.05
Diméthachlore
H
graines de colza
0.02
Dimethenamide H
graines
oléagineuses
0.02
"
H
thé
0.02
"
H
betteraves sucrières 0.01
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01 Dimethenamide-P
H
cf.
dimethenamide
Dimethoate I
oignons
de
printemps
2
"
I
olives
2
"
I
cerises
1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 42
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dimethoate I
choux
pommés
1
"
I
pois frais, non écossés 1
"
I
fruits
0.5
sauf cerises, fruits à coque, olives
"
I
salade
0.5
"
I
blé
0.3
"
I
choux
0.3
sauf choux pommés
"
I
poireaux
0.3
"
I
seigle
0.3
"
I
triticale
0.3
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
fruits à coque
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
huile d'olive vierge 0.05
"
I
oignons
0.05
sauf oignons de
printemps
"
I
thé
0.05
"
I
céréales
0.02
sauf blé, seigle,
triticale
"
I
légumes
0.02
sauf choux,
oignons, oignons de printemps,
poireaux, pois non
écossés, salade
"
I
légumineuses séchées 0.02 "
I
lait
0.005
Diméthomorphe F
raisins
2
"
F
petits radis
0.5
"
F
concombres
0.2
"
F
épinards
0.2
"
F
laitues pommées
0.2
"
F
mûres
0.2
"
F
navets
0.2
"
F
persil
0.2
"
F
raifort
0.2
"
F
rutabagas
0.2
"
F
tomates
0.2
"
F
vin
0.2
"
F
oignons
0.05
"
F
pommes de terre
0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 43
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dinocap F
concombres
0.05
"
F
fruits
0.05
Dinosèbe H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
seul ou avec DNOC
et dinoterbe
Dinoterbe H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
seul ou avec DNOC
et dinosèbe
Dioxacarbe I/V
denrées
non
spécifiées
0.05
"
I
lait
0.01
Dioxathion I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Diphénylamine F
poires
10
"
F
pommes
5
"
F
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
poires,
pommes
Diquat
H
graines de lin
5
exprimé en cation
diquat
"
H
graines de colza
2
"
"
H
graines de tournesol 1
"
"
H
graines de chanvre
0.5
"
"
H
graines de moutarde 0.5
"
"
H
fèves de soja
0.2
"
"
H
légumineuses séchées 0.2 "
"
H
graines oléagineuses 0.1 autres;
exprimé
en
cation diquat
"
H
fruits
0.05
exprimé en cation
diquat
"
H
légumes
0.05
"
Disulfoton A/I
orge
0.2
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
disulfoton
"
A/I
sorgho
0.2
"
"
A/I
blé
0.1
"
"
A/I
thé
0.05
"
"
A/I
denrées alimentaires végétales
0.02
autres;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
disulfoton
Denrées alimentaires et divers objets usuels 44
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Disulfoton
A/I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
disulfoton
"
A/I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 "
Dithianon F
cerises
3
"
F
quetsches
3
"
F
raisins
1.5
"
F
fruits à pépins
0.6
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
fraises
10
dosé comme CS2
"
F
papayes
7
"
"
F
agrumes
5
"
"
F
fines herbes
5
"
"
F
fruits à pépins
5
"
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
5
"
"
F
groseilles à maquereau 5
"
"
F
olives
5
"
"
F
poivrons
5
"
"
F
raisins
5
"
"
F
salade
5
sauf chicorée
Witloof, cresson
d'eau; dosé comme
CS2
"
F
aubergines
3
dosé comme CS2
"
F
chou pomme
3
"
"
F
poireaux
3
"
"
F
tomates
3
"
"
F
avoine
2
"
"
F
bananes
2
"
"
F
chou vert
2
"
"
F
choux de Bruxelles
2
"
"
F
cucurbitacées à peau comestible
2
"
"
F
épinards
2
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 45
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F
fruits à noyau
2
dosé comme CS2
"
F
mangues
2
"
"
F
orge
2
"
"
F
petits radis
2
"
"
F
radis
2
"
"
F
blé
1
"
"
F
brocolis
1
"
"
F
choux
1
autres; dosé comme
CS2
"
F
choux-fleurs
1
dosé comme CS2
"
F
choux-raves
1
"
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
1
"
"
F
échalotes
1
"
"
F
épeautre (Triticum
spelta)
1
"
"
F
haricots frais, non écossés
1
"
"
F
oignons
1
"
"
F
pois frais, non écossés 1 "
"
F
seigle
1
"
"
F
triticale
1
"
"
F
ail
0.5
"
"
F
asperges
0.5
"
"
F
betteraves rouges
0.5
"
"
F
céleri en branches
0.5
"
"
F
chicorée Witloof
0.5
"
"
F
choux à feuilles
0.5
sauf chou vert; dosé comme CS2
"
F
gombos
0.5
dosé comme CS2
"
F
graines de colza
0.5
"
"
F
rhubarbe
0.5
"
"
F
céleris-raves
0.3
"
"
F
cresson d'eau
0.3
"
"
F
pommes de terre
0.3
"
"
F
carottes
0.2
"
"
F
panais
0.2
"
"
F
persil à grosse racine 0.2
"
"
F
raifort
0.2
"
Denrées alimentaires et divers objets usuels 46
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)
F scorsonères
(salsifis
noirs)
0.2
dosé comme CS2
"
F
graines oléagineuses 0.1
sauf graines de
colza; dosé comme
CS2
"
F
haricots frais, écossés 0.1 dosé comme CS2
"
F
haricots séchés
0.1
"
"
F
noix communes
0.1
"
"
F
pois frais, écossés 0.1
"
"
F
pois séchés
0.1
"
"
F
thé
0.1
"
"
F
céréales
0.05
autres; dosé comme
CS2
"
F
fruits
0.05
"
"
F
légumes
0.05
"
"
F
légumineuses séchées 0.05 "
Diuron H
asperges
1
"
H
baies
0.05
"
H
fruits à noyau
0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
DNOC H
denrées
alimentaires
végétales
0.05
seul
ou
avec
dinosèbe et
dinoterbe
Dodécadiènol, (E,E)8,10-
P pommes
0.05
Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9P raisins
0.01
Dodécénylacétate, Z-9- P raisins
0.01
Dodine
F
fruits à noyau
1
"
F
fruits à pépins
1
"
F
fruits
0.2
sauf fruits à noyau, fruits à pépins
"
F
légumes
0.2
sauf pommes de
terre
Endosulfan I
thé
30
"
I
graines de coton
5
"
I
poivrons
1
"
I
fèves de soja
0.5
"
I
raisins
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
poires
0.3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 47
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Endosulfan I
baies
0.1
sauf
raisins
"
I
fruits à coque
0.1
"
I
fruits à noyau
0.1
"
I
fruits à pépins
0.1
sauf poires
"
I
graines oléagineuses 0.1
sauf fèves de soja, graines de coton
"
I
céréales
0.05
"
I
fruits
0.05
sauf baies, fruits à coque, fruits à
noyau, fruits à
pépins
"
I
légumes
0.05
sauf poivrons,
tomates
"
I
légumineuses séchées 0.05 Endrine I
viande 0.05
exprimé
sur
la
matière grasse
"
I
lait et produits laitiers 0.02 "
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
légumes
0.01
"
I
oeufs
0.005
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 "
Epoxiconazole F
céréales
0.1
"
F
betteraves rouges
0.05
"
F
betteraves sucrières 0.05
Esfenvalerate I
avoine
0.2
"
I
orge
0.2
"
I
baies
0.1
"
I
fruits à noyau
0.1
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
graines oléagineuses 0.1
"
I
légumes
0.1
"
I
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Ethephon R
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
5
"
R
cerises
3
Denrées alimentaires et divers objets usuels 48
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethephon R
poivrons 3
"
R
ananas
2
"
R
graines de coton
2
"
R
raisins
1
"
R
tomates
1
"
R
orge
0.5
"
R
pommes
0.5
"
R
seigle
0.5
"
R
blé
0.2
"
R
triticale
0.2
"
R
fruits à coque
0.1
"
R
graines oléagineuses 0.1
sauf graines de
coton
"
R
thé
0.1
"
R
céréales
0.05
sauf blé, orge,
seigle, triticale
"
R
fruits
0.05
autres
"
R
légumes
0.05
sauf poivrons,
tomates
"
R
légumineuses séchées 0.05 Ethiofencarbe I
légumes
1
sauf
épinards;
sulfoxyde et sulfone inclus
"
I
baies
0.2
sulfoxyde et sulfone inclus
"
I
fruits à noyau
0.2
"
"
I
fruits à pépins
0.2
"
"
I
céréales
0.02
"
Ethion I
thé
3
"
I
persil
2
"
I
céleri en branches
0.1
"
I
graines oléagineuses 0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
légumes
0.01
sauf céleri en
branches, persil
"
I
légumineuses séchées 0.01
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 49
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethofumesate
H
fines herbes
1
somme de l'éthofumesate et 2,3-dihy-
dro-3,3-diméthyl-2oxo-benzofuran-5-
yl méthane sulphonate exprimée en
éthofumesate
"
H
épices
0.5
"
"
H
betteraves rouges
0.1
"
"
H
betteraves sucrières 0.1
"
"
H
épinards
0.1
"
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
"
H
thé
0.1
"
"
H
céréales
0.05
"
"
H
fruits
0.05
"
"
H
légumes
0.05
sauf betteraves
rouges, épinards,
fines herbes;
somme de l'éthofumesate et 2,3-dihy-
dro-3,3-diméthyl-2oxo-benzofuran-5-
yl méthane sulphonate exprimée en
éthofumesate
"
H
légumineuses séchées 0.05 somme de l'éthofumesate et 2,3-dihy-
dro-3,3-diméthyl-2oxo-benzofuran-5-
yl méthane sulphonate exprimée en
éthofumesate
Éthoprophos
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.008
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.008 "
Ethoxyquine
V
fruits à pépins
0.05
Ethyrimol
F
cf.
Bupirimate
Etofenprox
I
graines de colza
0.01
Etoxazole A
fraises
0.2
"
A
abricots
0.1
"
A
agrumes
0.1
"
A
aubergines
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 50
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Etoxazole
A
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.1
"
A
tomates
0.1
"
A
cucurbitacées à peau non comestible
0.05
"
A
graines oléagineuses 0.05
"
A
thé
0.05
"
A
céréales
0.02
"
A
fruits
0.02
sauf abricots,
agrumes, fraises,
pêches
"
A
légumes
0.02
sauf aubergines,
cucurbitacées à
peau non
comestible, tomates "
A
légumineuses séchées 0.02 Famoxadone F
raisins
2
"
F
tomates
1
"
F
melons
0.3
"
F
aubergines
0.2
"
F
concombres
0.2
"
F
cornichons
0.2
"
F
courgettes
0.2
"
F
orge
0.2
"
F
céréales
0.1
sauf maïs, orge, riz "
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
thé
0.05
"
F
fruits
0.02
sauf raisins
"
F
légumes
0.02
autres
"
F
maïs
0.02
"
F
riz
0.02
Fenamidone F
salade
2
"
F
oignons de printemps 0.5 "
F
raisins
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
vin
0.5
5-methyl-5-phényl3-phénylamino-
imidazolidin-2,4dione inclus
"
F
brocolis
0.2
"
F
choux-fleurs
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 51
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenamidone F
cucurbitacées à peau comestible
0.2
"
F
poireaux
0.2
"
F
chou pomme
0.1
"
F
légumes-bulbes
0.1
sauf oignons de
printemps
"
F
melons
0.1
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.02
sauf
melons
"
F
pommes de terre
0.02
Fenarimol F
cerises
1
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
"
F
groseilles à maquereau 1 "
F
abricots
0.5
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
"
F
poivrons
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
bananes
0.3
"
F
fraises
0.3
"
F
fruits à pépins
0.3
"
F
raisins
0.3
"
F
concombres
0.2
"
F
cornichons
0.2
"
F
courgettes
0.2
"
F
framboises
0.1
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
légumes
0.02
autres
"
F
légumineuses séchées 0.02 Fenazaquine A
fraises
0.5
"
A
agrumes
0.2
"
A
baies
0.2
sauf fraises
"
A
fruits à pépins
0.2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 52
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenazaquine A
prunes
(quetsches
incluses)
0.2
Fenbutatin-oxyde A agrumes 5
"
A
framboises
5
"
A
mûres
5
"
A
bananes
3
"
A
fruits à pépins
2
"
A
raisins
2
"
A
aubergines
1
"
A
fraises
1
"
A
poivrons
1
"
A
tomates
1
"
A
concombres
0.5
"
A
courgettes
0.5
"
A
thé
0.1
"
A
céréales
0.05
"
A
fruits
0.05
sauf agrumes,
bananes, fraises,
framboises, fruits
à pépins, mûres,
raisins
"
A
graines oléagineuses 0.05
"
A
légumes
0.05
sauf aubergines,
concombres, courgettes, poivrons,
tomates
"
A
légumineuses séchées 0.05 Fenchlorphos I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.01
sauf
thé
Fenfurame F
céréales
0.05
Fenhexamid F
fines
herbes 30
"
F
salade
30
sauf chicorée
Witloof
"
F
framboises
10
"
F
kiwis
10
"
F
mûres
10
"
F
baies
5
sauf framboises,
mûres
"
F
fruits à noyau
5
sauf prunes
"
F
poivrons
2
"
F
vin
1.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 53
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenhexamid F
aubergines 1
"
F
concombres
1
"
F
cornichons
1
"
F
courgettes
1
"
F
pepino
1
"
F
prunes (quetsches
incluses)
1
"
F
tomates
1
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
légumes
0.05
"
Fenitrothion I/V
céréales
2
"
I
thé
0.5
"
I/V
denrées non spécifiées 0.1 "
I
fruits
0.1
"
I
lait
0.005
Fenoxaprop-ethyl H pommes de
terre 0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
graines de colza
0.02
"
H
betteraves sucrières 0.01
"
H
légumes
0.01
sauf pommes de
terre
Fenoxycarb I
agrumes
0.3
"
I
fruits à noyau
0.3
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
raisins
0.3
"
I/V
denrées non spécifiées 0.05 Fenpiclonil B
céréales
0.02
"
B
pommes de terre
0.02
Fenpropathrine I
choux
0.5
"
I
haricots
0.5
"
I
baies
0.02
"
I
concombres
0.02
"
I
fruits à noyau
0.02
"
I
fruits à pépins
0.02
Fenpropidine F
raisins
1
"
F
orge
0.5
"
F
blé
0.2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 54
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenpropidine F
seigle
0.2
"
F
triticale
0.2
"
F
vin
0.1
Fenpropimorphe F
bananes
2
"
F
baies
1
sauf baies sauvages, raisins
"
F
poireaux
1
"
F
avoine
0.5
"
F
blé
0.5
"
F
choux de Bruxelles
0.5
"
F
orge
0.5
"
F
seigle
0.5
"
F
triticale
0.5
"
F
thé
0.1
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
céréales
0.05
autres
"
F
fruits
0.05
"
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
légumes
0.05
sauf choux de
Bruxelles, poireaux "
F
légumineuses séchées 0.05 Fenpyroximate A
aubergines
0.2
"
A
baies
0.2
"
A
fruits à noyau
0.2
"
A
fruits à pépins
0.2
"
A
haricots
0.2
"
A
poivrons
0.2
"
A
tomates
0.2
"
A
concombres
0.1
Fensulfothion
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
fensulfothion
"
I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 55
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenthion I
agrumes
3
O-analogue,
sulfoxydes et
sulfones inclus,
exprimés en
Fenthion
"
I
cerises
2
"
"
I
olives
1
"
"
I
huile d'olive vierge 0.3
"
"
I
thé
0.1
"
"
I
graines oléagineuses 0.02
"
"
I
fruits
0.01
sauf agrumes,
cerises, olives;
O-analogue,
sulfoxydes et
sulfones inclus,
exprimés en
Fenthion
"
I
légumes
0.01
O-analogue,
sulfoxydes et
sulfones inclus,
exprimés en
Fenthion
"
I
légumineuses séchées 0.01 "
Fentine, dérivés de F
graines oléagineuses 0.1 somme,
calculé
en
fentine hydroxyde
"
F
thé
0.1
"
"
F
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
graines
oléagineuses, thé,
somme, calculé en
fentine hydroxyde
"
F
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme, calculé en
fentine hydroxyde
"
F
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 "
Fenvalerate I/V
denrées
non
spécifiées
0.5
"
I
viande
0.25
sauf viande de
volaille; exprimé
sur la matière
grasse
"
I
lait
0.05
"
I
oeufs
0.05
"
I
viande de volaille
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Denrées alimentaires et divers objets usuels 56
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fipronil I/B
maïs
0.01
"
I/B
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.004
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme de fipronil
et de fipronildésulfinyl,
exprimée en
fipronil
"
I/B
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.004 "
"
I/B
céréales
0.002
sauf maïs
Flazasulfuron H
agrumes
0.02
"
H
céréales
0.02
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
olives
0.02
"
H
raisins
0.02
"
H
thé
0.02
"
H
fruits
0.01
sauf agrumes,
olives, raisins
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01 Florasulam
H
fruits à coque
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
sauf fruits à coque "
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01 Fluazifop-butyl
H
graines de colza
1
"
H
épinards
0.5
"
H
carottes
0.3
"
H
céleris-raves
0.3
"
H
pois
0.3
"
H
pommes de terre
0.3
"
H
scorsonères (salsifis noirs)
0.3
"
H
betteraves rouges
0.2
"
H
betteraves sucrières 0.2
"
H
fraises
0.2
"
H
fenouil
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 57
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluazifop-butyl H
haricots
0.1
"
H
oignons
0.1
"
H
poireaux
0.1
"
H
tomates
0.1
"
H
baies
0.02
sauf fraises
"
H
fruits à pépins
0.02
Fluaziname F
raisins
0.5
"
F
oignons
0.01
"
F
pommes de terre
0.01
Flucythrinate I
thé
0.1
"
I
céréales
0.05
"
I
fruits
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
légumes
0.05
"
I
légumineuses séchées 0.05 Fludioxonil F
raisins
3
"
F
salade
3
"
F
fraises
1
"
F
framboises
1
"
F
mûres
1
"
F
aubergines
0.5
"
F
concombres
0.5
"
F/B
fruits à noyau
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
vin
0.5
"
F
haricots
0.1
"
F
oignons
0.05
"
F
pois
0.05
"
F/B
céréales
0.02
Flufenacet H
pommes
de
terre
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
sauf pommes de
terre
"
H
légumineuses séchées 0.05 Flumioxazin H
graines
oléagineuses
0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 58
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flumioxazin H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Fluopicolide F
pommes
de
terre
0.02
Fluoroglicofène H
céréales
0.005
Fluorure de sulfuryle V
céréales
0.01
au moment
de la remise au
consommateur
"
V
produits céréaliers 0.01
au moment
de la remise au
consommateur
Fluoxastrobin F/B
orge
0.5
"
F/B
blé
0.05
"
F
légumes-bulbes
0.05
"
F/B
seigle
0.05
"
F/B
triticale
0.05
Flupyrsulfuron-methyl H graines
oléagineuses 0.05
"
H
céréales
0.02
Fluquinconazole
F
fruits à pépins
0.2
"
F
blé
0.1
"
F
orge
0.1
"
F
seigle
0.1
"
F
triticale
0.1
"
F
céréales
0.05
sauf blé, orge,
seigle, triticale
Flurenol H
céréales 0.05
Flurochloridone H
graines
de
tournesol
0.05
"
H
pommes de terre
0.05
Fluroxypyr H
avoine
0.1
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
"
H
blé
0.1
"
"
H
orge
0.1
"
"
H
seigle
0.1
"
"
H
triticale
0.1
"
"
H
céréales
0.05
autres; y compris
ses esters, exprimés en fluroxypyr
"
H
fruits
0.05
y compris ses
esters, exprimés en fluroxypyr
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 59
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluroxypyr H
légumes
0.05
y
compris
ses
esters, exprimés en fluroxypyr
"
H
légumineuses séchées 0.05 "
Flurtamone H
graines
oléagineuses
0.05
"
H
thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
"
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02 Flusilazole
F
fruits à pépins
0.1
"
F
raisins
0.1
"
F
bananes
0.05
"
F
céréales
0.05
"
F
graines de colza
0.05
Flutolanil F/B
pommes
de
terre
0.05
Flutriafol F
céréales 0.1
"
F
betteraves sucrières 0.02
Folpet F
épinards
10
"
F
baies
3
sauf baies sauvages; seul ou avec
captane
"
F
fruits à pépins
3
seul ou avec
captane
"
F
aubergines
2
"
"
F
blé
2
"
F
cerises
2
"
F
haricots
2
seul ou avec
captane
"
F
laitues pommées
2
"
F
orge
2
"
F
tomates
2
seul ou avec
captane
"
F
céleri en branches
1
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
1
"
F
fruits à noyau
1
sauf cerises
"
F
céleris-raves
0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
pommes de terre
0.1
"
F
choux-raves
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 60
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Folpet F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
sauf blé, orge
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
légumes
0.02
autres
"
F
légumineuses séchées 0.02 Foramsulfuron H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
"
H
graines oléagineuses 0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01 Formothion
I
fruits à coque
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
thé
0.05
"
I
céréales
0.02
"
I
fruits
0.02
sauf fruits à coque "
I
légumes
0.02
"
I
légumineuses séchées 0.02 Fosetyl-aluminium
dosé comme acide Oéthylphosphonique
F agrumes
1.5
"
F
épinards
1.5
"
F
fraises
1.5
"
F
légumes-fruits
1.5
"
F
raisins
1.5
"
F
salade
1.5
"
F
choux
1
"
F
framboises
0.2
"
F
petits radis
0.2
"
F
poires
0.2
Fosetyl-aluminium
dosé comme acide
phosphonique
F agrumes
50
"
F
raisins
50
cf. aussi acide
phosphonique
"
F
épinards
25
"
F
fraises
25
"
F
légumes-fruits
25
"
F
salade
25
"
F
petits radis
15
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 61
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fosetyl-aluminium
dosé comme acide
phosphonique
F framboises
4
"
F
poires
4
"
F
choux
2
Fosthiazate N
bananes
0.05
"
N
graines oléagineuses 0.05
"
N
thé
0.05
"
N
céréales
0.02
"
N
fruits
0.02
sauf bananes
"
N
légumes
0.02
"
N
légumineuses séchées 0.02 Fuberidazole F
céréales
0.05
Furathiocarb I
brocolis
0.1
"
I
choux-fleurs
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Glufosinate H
pommes
de
terre
0.5
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
sauf pommes de
terre
"
H
maïs
0.05
"
H
vin
0.05
Glyphosate H
champignons
sauvages
50
"
H
avoine
20
"
H
fèves de soja
20
séchées
"
H
graines de tournesol 20
"
H
orge
20
"
H
sorgho
20
"
H
blé
10
"
H
graines de colza
10
"
H
graines de coton
10
"
H
graines de lin
10
"
H
graines de moutarde 10
"
H
lupins
10
secs
"
H
pois séchés
10
"
H
seigle
10
"
H
triticale
10
Denrées alimentaires et divers objets usuels 62
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Glyphosate H
haricots
séchés
2
"
H
thé
2
"
H
maïs
1
"
H
olives
1
"
H
mandarines
0.5
"
H
oranges
0.5
"
H
pommes de terre
0.5
"
H
raisins
0.5
"
H
céréales
0.1
autres
"
H
fruits
0.1
sauf mandarines,
olives, oranges,
raisins
"
H
graines oléagineuses 0.1
autres
"
H
légumes
0.1
sauf champignons
sauvages, pommes
de terre
"
H
légumineuses séchées 0.1 sauf haricots,
lupins, pois
Guazatine F
céréales 0.05
Haloxyfop H
betteraves
sucrières
0.2
"
H
huile de colza
0.2
"
H
graines de colza
0.1
"
H
légumes
0.1
"
H
baies
0.02
"
H
fruits à noyau
0.02
"
H
fruits à pépins
0.02
"
H
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
H
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 "
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I
viande de volaille
0.7
exprimé sur la
matière grasse
"
I
beurre de cacao
0.25
"
"
I
masse de cacao
0.25
"
"
I
huile de germe de blé 0.1 "
I
oeufs
0.1
"
I
plantes à infusion
0.1
"
I
thé
0.05
"
I
lait et produits laitiers 0.025 exprimé
sur
la
matière grasse
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 63
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
HCH (isomère gammaHCH, lindane)
I viande
0.02
sauf
viande
de
volaille; exprimé
sur la matière
grasse
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
graines oléagineuses 0.01
"
I
légumes
0.01
sauf champignons
sauvages
"
I
légumineuses séchées 0.01 HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I morilles
1 exprimé
sur
la
matière sèche
"
I
épices
0.5
"
I
viande
0.3
exprimé sur la
matière grasse
"
I
champignons sauvages 0.2
sauf morilles;
exprimé sur la
matière sèche
"
I
plantes à infusion
0.2
"
I
lait et produits laitiers 0.175 exprimé
sur
la
matière grasse
"
I
beurre de cacao
0.1
"
"
I
masse de cacao
0.1
"
"
I
oeufs
0.03
"
I
céréales
0.02
"
I
graines oléagineuses 0.02
"
I
thé
0.02
"
I
fruits
0.01
"
I
légumes
0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01 HCH (somme de tous
les isomères)
I foie
de
poisson 0.5
"
I
oeufs de poisson
0.5
"
I
crustacés
0.1
exprimé sur la
partie comestible
"
I
échinodermes
0.1
"
"
I
mollusques
0.1
"
"
I
poissons
0.1
"
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Denrées alimentaires et divers objets usuels 64
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
HCH (somme de tous
les isomères)
I préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.005
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Heptachlore/Heptachlore époxyde
I
foie de poisson
0.2
calculé en
heptachlore
"
I
oeufs de poisson
0.2
"
"
I
viande
0.2
exprimé sur la
matière grasse;
calculé en
heptachlore
"
I
lait et produits laitiers 0.1
"
"
I
beurre de cacao
0.05
"
"
I
crustacés
0.05
exprimé sur la
partie comestible;
calculé en
heptachlore
"
I
échinodermes
0.05
"
"
I
masse de cacao
0.05
exprimé sur la
matière grasse;
calculé en
heptachlore
"
I
mollusques
0.05
exprimé sur la
partie comestible;
calculé en
heptachlore
"
I
poissons
0.05
"
"
I
oeufs
0.02
calculé en
heptachlore
"
I
thé
0.02
"
"
I
céréales
0.01
"
"
I
fruits
0.01
"
"
I
légumes
0.01
"
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
calculé en
heptachlore
"
I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 "
"
I
produits céréaliers 0.002
calculé en
heptachlore
Heptenophos I
baies
0.05
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
céréales
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 65
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Heptenophos
I
fruits à noyau
0.05
"
I
fruits à pépins
0.05
"
I
graines de colza
0.05
"
I
légumes
0.05
Hexachlorobenzene F foie de
poisson
0.5
"
F
oeufs de poisson
0.5
"
F
huile de graines de courges
0.1 0.25
"
F
lait et produits laitiers 0.25 exprimé
sur
la
matière grasse
"
F
viande
0.2
"
"
F
crustacés
0.1
exprimé sur la
partie comestible
"
F
échinodermes
0.1
"
"
F
mollusques
0.1
"
"
F
poissons
0.1
"
"
F
graines de courges
0.05
"
F
plantes à infusion
0.05
"
F
beurre de cacao
0.03
exprimé sur la
matière grasse
"
F
masse de cacao
0.03
"
"
F
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
courges
"
F
oeufs
0.02
"
F
thé
0.02
"
F
céréales
0.01
"
F
fruits
0.01
"
F
légumes
0.01
"
F
légumineuses séchées 0.01
"
F
produits céréaliers 0.01
"
F
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
F
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 "
Hexaconazole F
fraises
0.2
"
F
bananes
0.1
"
F
blé
0.1
"
F
légumes-bulbes
0.1
"
F
orge
0.1
"
F
poires
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 66
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hexaconazole F
pommes
0.1
"
F
raisins
0.1
"
F
tomates
0.1
"
F
fruits à coque
0.05
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
sauf blé, orge
"
F
fruits
0.02
sauf bananes,
fraises, fruits à
coque, poires,
pommes, raisins
"
F
légumes
0.02
sauf légumesbulbes, tomates
"
F
légumineuses séchées 0.02 Hexaflumuron
I
fruits à pépins
0.5
"
I
pommes de terre
0.02
Hexythiazox A
baies
0.05
"
A
fruits à noyau
0.05
"
A
fruits à pépins
0.05
Hydrazide maléique
R
pommes de terre
50
"
R
carottes
30
"
R
panais
30
"
R
ail
15
"
R
échalotes
15
"
R
oignons
15
"
R
graines oléagineuses 0.5
"
R
thé
0.5
"
R
céréales
0.2
"
R
fruits
0.2
"
R
légumes
0.2
autres
"
R
légumineuses séchées 0.2 Imazalil F
agrumes 5
"
F
fruits à pépins
5
"
F
pommes de terre
0.02
5
"
F
bananes
2
"
F
melons
2
"
F
tomates
0.5
"
F
cucurbitacées
0.2
sauf melons
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 67
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Imazalil F
fruits
0.02
autres
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
légumes
0.02
autres
"
F
légumineuses séchées 0.02 Imazamox H
céréales 0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Imazosulfuron H
thé
0.02
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
"
H
graines oléagineuses 0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01 Imidaclopride
I
fruits à pépins
0.05
"
I
oignons
0.05
"
I
poireaux
0.05
"
I/B
betteraves sucrières 0.01
"
I/B
graines de colza
0.01
"
I/B
maïs
0.01
Indoxacarb
I
chou pomme
3
somme des
isomères S et R
"
I
chicorée
2
"
"
I
fines herbes
2
"
"
I
laitues pommées
2
"
"
I
raisins
2
"
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
"
"
I
groseilles à maquereau 1 "
"
I
aubergines
0.5
"
"
I
fèves de soja
0.5
"
"
I
pommes
0.5
"
"
I
tomates
0.5
"
"
I
abricots
0.3
"
"
I
brocolis
0.3
"
"
I
choux-fleurs
0.3
"
Denrées alimentaires et divers objets usuels 68
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Indoxacarb
I
fruits à pépins
0.3
sauf pommes;
somme des
isomères S et R
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.3
somme
des
isomères S et R
"
I
poivrons
0.3
"
"
I
choux
0.2
sauf brocolis, chou pomme, chouxfleurs, choux-raves;
somme des
isomères S et R
"
I
cucurbitacées à peau comestible
0.2
somme
des
isomères S et R
"
I
artichauts
0.1
"
"
I
cucurbitacées à peau non comestible
0.1
"
"
I
fruits à coque
0.05
"
"
I
graines oléagineuses 0.05
sauf fèves de soja; somme des
isomères S et R
"
I
thé
0.05
somme des
isomères S et R
"
I
céréales
0.02
"
"
I
fruits
0.02
autres; somme des
isomères S et R
"
I
légumes
0.02
"
"
I
légumineuses séchées 0.02 somme des
isomères S et R
"
I
maïs doux
0.02
"
Iodofenphos I/V
denrées
non
spécifiées 0.05
O-analogue
inclus
"
I
lait
0.05
"
Iodosulfuron-methylsodium
H thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02 Ioxynil H
oignons
de
printemps
3
"
H
ail
0.2
"
H
carottes
0.2
"
H
échalotes
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 69
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ioxynil
H
oignons
0.2
sauf oignons de
printemps
"
H
panais
0.2
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
autres
"
H
légumineuses séchées 0.05 Iprodione F
fraises
15
"
F
baies
10
sauf baies sauvages, fraises
"
F
fines herbes
10
"
F
salade
10
sauf chicorée
Witloof
"
F
aubergines
5
"
F
choux chinois
5
"
F
choux pommés
5
"
F
citrons
5
"
F
fruits à pépins
5
"
F
haricots frais, non écossés
5
"
F
kiwis
5
"
F
poivrons
5
"
F
tomates
5
"
F
fruits à noyau
3
"
F
oignons de printemps 3 "
F
riz
3
"
F
chicorée Witloof
2
"
F
cucurbitacées à peau comestible
2
"
F
pois frais, non écossés 2 "
F
vin
2
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
1
"
F
mandarines
1
"
F
avoine
0.5
"
F
blé
0.5
"
F
carottes
0.5
"
F
choux de Bruxelles
0.5
"
F
graines de colza
0.5
Denrées alimentaires et divers objets usuels 70
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iprodione F
graines
de
lin
0.5
"
F
graines de tournesol 0.5
"
F
orge
0.5
"
F
panais
0.5
"
F
persil à grosse racine 0.5
"
F
raifort
0.5
"
F
céleris-raves
0.3
"
F
petits radis
0.3
"
F
pois frais, écossés 0.3
"
F
radis
0.3
"
F
ail
0.2
"
F
échalotes
0.2
"
F
légumineuses séchées 0.2 "
F
noisettes
0.2
"
F
oignons
0.2
sauf oignons de
printemps
"
F
rhubarbe
0.2
"
F
brocolis
0.1
"
F
choux-fleurs
0.1
"
F
choux-raves
0.1
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.02
sauf avoine, blé,
orge, riz
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
colza, graines de
lin, graines de
tournesol
"
F
légumes
0.02
autres
Iprovalicarb F
raisins
2
"
F
salade
1
"
F
tomates
1
"
F
vin
1
"
F
melons
0.2
"
F
pastèques
0.2
"
F
cucurbitacées
0.1
sauf melons,
pastèques
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 71
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iprovalicarb F
fruits
0.05
sauf
raisins
"
F
légumes
0.05
sauf cucurbitacées, salade, oignons,
tomates
"
F
légumineuses séchées 0.05 Isoproturon H
graines
oléagineuses
0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Isoxaflutole H
graines
oléagineuses 0.1
somme
d'isoxaflutole, RPA 202248
et RPA 203328,
exprimé en
isoxaflutole
"
H
thé
0.1
"
"
H
céréales
0.05
"
"
H
fruits
0.05
"
"
H
légumes
0.05
"
"
H
légumineuses séchées 0.05 "
Kresoxim-methyl F poireaux 5
"
F
baies
1
"
F
poivrons
1
"
F
aubergines
0.5
"
F
cucurbitacées
0.5
sauf cucurbitacées à peau non
comestible
"
F
tomates
0.5
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.2
"
F
fruits à pépins
0.2
"
F
olives
0.2
"
F
asperges
0.05
"
F
betteraves rouges
0.05
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
céréales
0.05
Lambda-Cyhalothrine I choux à feuilles
1
"
I
fines herbes
1
"
I
salade
1
sauf laitues
pommées
"
I
thé
1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 72
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lambda-Cyhalothrine I aubergines
0.5
"
I
champignons sauvages 0.5 "
I
épinards
0.5
"
I
feuilles de bettes
0.5
"
I
fraises
0.5
"
I
laitues pommées
0.5
"
I
olives
0.5
"
I
céleri en branches
0.3
"
I
fenouil
0.3
"
I
poireaux
0.3
"
I
abricots
0.2
"
I
agrumes
0.2
sauf oranges,
pamplemousses,
pomélos
"
I
baies et fruits sauvages 0.2 "
I
chou pomme
0.2
"
I
framboises
0.2
"
I
haricots frais, non écossés
0.2
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.2
"
I
pois
0.2
"
I
raisins
0.2
"
I
baies
0.1
sauf baies et fruits sauvages, fraises,
framboises, raisins "
I
céleris-raves
0.1
"
I
choux
0.1
sauf choux à
feuilles, chou
pomme
"
I
fruits à noyau
0.1
sauf abricots,
pêches
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
légumes à tiges
0.1
sauf céleri en
branches, fenouil,
poireaux
"
I
légumes-feuilles
0.1
sauf choux à
feuilles, épinards, fines herbes, salade
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 73
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lambda-Cyhalothrine I légumes-fruits 0.1
sauf
aubergines,
cucurbitacées à
peau non
comestible, maïs
doux
"
I
mangues
0.1
"
I
oranges
0.1
"
I
pamplemousses
0.1
"
I
petits radis
0.1
"
I
pomélos
0.1
"
I
radis
0.1
"
I
cucurbitacées à peau non comestible
0.05
"
I
fruits à coque
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
maïs doux
0.05
"
I
oignons de printemps 0.05 "
I
orge
0.05
"
I
betteraves sucrières 0.02
"
I
céréales
0.02
sauf orge
"
I
champignons de culture 0.02 "
I
haricots frais, écossés 0.02 "
I
légumes-bulbes
0.02
sauf oignons de
printemps
"
I
légumes-racines
0.02
sauf petits radis,
radis
"
I
légumes-tubercules
0.02
sauf céleris-raves
"
I
légumineuses séchées 0.02 Lenacile H
betteraves
sucrières
0.1
"
H
fraises
0.1
"
H
légumes
0.1
Linuron H
fines
herbes
1
"
H
céleris-raves
0.5
"
H
carottes
0.2
"
H
panais
0.2
"
H
persil à grosse racine 0.2
"
H
céleri en branches
0.1
"
H
fenouil
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
haricots
0.1
"
H
pois
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 74
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Linuron H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
autres
"
H
légumineuses séchées 0.05 Lufénuron
I
fruits à pépins
0.05
Malathion I/V
céréales
8
malaoxon
inclus
"
I
légumes
3
sauf légumesracines, pommes de
terre; malaoxon
inclus
"
I
agrumes
2
malaoxon inclus
"
I/V
huile de germe de blé 2 "
"
I/V
semoule de maïs brute 2 "
"
I/V
denrées non spécifiées 0.5 "
"
I
fruits
0.5
sauf agrumes;
malaoxon inclus
"
I
légumes-racines
0.5
malaoxon inclus
"
I
plantes à infusion
0.5
"
"
I
thé
0.5
"
Mancozèbe
F
cf.
dithiocarbamates
Mandipropamid F
salade
7
"
F
raisins
2
"
F
oignons
0.2
"
F
pommes de terre
0.01
Manèbe
F
cf.
dithiocarbamates
MCPA
H
graines oléagineuses 0.1
MCPA et MCPB, y
compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimés
en MCPA
"
H
haricots frais, écossés 0.1 "
"
H
haricots séchés
0.1
"
"
H
pois frais, écossés 0.1
"
"
H
pois frais, non écossés 0.1 "
"
H
pois séchés
0.1
"
"
H
thé
0.1
"
"
H
céréales
0.05
"
"
H
fruits
0.05
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 75
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
MCPA H
légumes 0.05
sauf
haricots
frais
écossés, pois;
MCPA et MCPB, y
compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimés
en MCPA
"
H
légumineuses séchées 0.05 sauf haricots, pois;
MCPA et MCPB, y
compris leurs sels, esters et éléments
combinés, exprimés
en MCPA
MCPB
H
cf.
MCPA
Mecarbame I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Mecoprop H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Mépanipyrime F
raisins
3
"
F
fraises
2
"
F
tomates
1
"
F
framboises
0.5
"
F
fruits à pépins
0.5
"
F
mûres
0.5
"
F
salade
0.5
"
F
haricots
0.2
"
F
ail
0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
thé
0.02
"
F
céréales
0.01
"
F
fruits
0.01
autres
"
F
légumes
0.01
"
"
F
légumineuses séchées 0.01 Mepiquat chlorure
R
céréales
1
sauf maïs
Mepronil B
pommes
de
terre
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 76
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mesosulfuron-methyl H graines oléagineuses
0.02
exprimé en
mesosulfuron
"
H
thé
0.02
"
"
H
céréales
0.01
"
"
H
fruits
0.01
"
"
H
légumes
0.01
"
"
H
légumineuses séchées 0.01 "
Mésotrione
H
thé
0.1
somme de mésotrione et de MNBA,
exprimée en mésotrione
"
H
céréales
0.05
"
"
H
fruits
0.05
"
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
"
H
légumes
0.05
"
"
H
légumineuses séchées 0.05 "
Metalaxyl
F
fines herbes
2
somme de tous les
isomères
"
F
raisins
2
"
"
F
salade
2
sauf chicorée,
chicorée Witloof;
somme de tous les
isomères
"
F
chicorée
1
somme de tous les
isomères
"
F
chou pomme
1
"
"
F
fruits à pépins
1
"
"
F
vin
0.6
"
"
F
agrumes
0.5
"
"
F
baies
0.5
sauf raisins; somme de tous les isomères
"
F
concombres
0.5
somme de tous les
isomères
"
F
légumes-bulbes
0.5
sauf oignons de
printemps; somme
de tous les isomères "
F
poivrons
0.5
somme de tous les
isomères
"
F
chicorée Witloof
0.3
"
"
F
épinards
0.3
"
"
F
aubergines
0.2
"
"
F
brocolis
0.2
"
"
F
chou vert
0.2
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 77
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Metalaxyl
F
choux-fleurs
0.2
somme de tous les
isomères
"
F
melons
0.2
"
"
F
oignons de printemps 0.2 "
"
F
pastèques
0.2
"
"
F
poireaux
0.2
"
"
F
tomates
0.2
"
"
F
carottes
0.1
"
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
"
F
panais
0.1
"
"
F
petits radis
0.1
"
"
F
radis
0.1
"
"
F
raifort
0.1
"
"
F
thé
0.1
"
"
F
céréales
0.05
"
"
F
fruits
0.05
sauf agrumes, fruits à pépins, raisins,
baies; somme de
tous les isomères
"
F
légumes
0.05
autres; somme de
tous les isomères
"
F
légumineuses séchées 0.05 somme de tous les
isomères
Métamitrone H
betteraves
rouges
0.05
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fraises
0.05
Métazachlore H
choux
0.05
"
H
fraises
0.05
"
H
graines de colza
0.05
"
H
haricots
0.05
"
H
pommes de terre
0.05
Metconazole
F
graines de colza
0.1
"
F
céréales
0.02
"
F
graines de tournesol 0.02
Methabenzthiazuron H baies 0.05
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits à noyau
0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
"
H
haricots fourragers (féveroles)
0.05
"
H
pois
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 78
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methacrifos A/I
thé
0.1
"
A/I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
"
A/I
denrées alimentaires d'origine animale
0.01
Methamidophos
I
haricots frais, non écossés
0.5
"
I
pois frais, non écossés 0.5
"
I
fèves de soja
0.2
"
I
graines de coton
0.2
"
I
abricots
0.1
"
I
légumes
0.1
sauf champignons,
haricots, légumesracines, légumes-
tubercules, pois
"
I
raisins
0.1
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.05
"
I
thé
0.02
"
I
champignons
comestibles
0.01
"
I
fruits
0.01
sauf abricots,
pêches, raisins
"
I
graines oléagineuses 0.01
sauf fèves de soja, graines de coton
"
I
légumes-racines
0.01
"
I
légumes-tubercules
0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01 Methidathion I
agrumes
2
"
I
olives
1
"
I
huile d'olive vierge 0.5
"
I
plantes à infusion
0.5
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.2
"
I
fruits
0.1
sauf agrumes, fruits à coque, olives,
prunes
"
I
thé
0.1
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
fruits à coque
0.05
"
I
graines de colza
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 79
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methidathion I
légumes
0.05
sauf
pommes
de
terre
"
I
céréales
0.02
"
I
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
colza
"
I
légumineuses séchées 0.02 "
I
pommes de terre
0.02
Methiocarbe M
denrées
alimentaires
végétales
0.05
sulfoxyde
et
sulfone
inclus, calculé en
methiocarbe
Methomyl
I
agrumes
1
sauf oranges, pamplemousses; somme
de methomyl et
thiodicarbe, calculé en methomyl
"
I
raisins de cuve
1
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
"
I
oranges
0.5
"
"
I
pamplemousses
0.5
"
"
I
petits radis
0.5
"
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.5
"
"
I
radis
0.5
"
"
I
fines herbes
0.3
"
"
I
laitues pommées
0.3
"
"
I
fruits
0.2
sauf agrumes, cerises, fruits à coque,
prunes, raisins de
cuve; somme de
methomyl et thiodicarbe, calculé en
methomyl
"
I
légumes
0.2
sauf fines herbes,
laitues pommées,
légumes-racines,
légumes-tubercules, petits radis, radis;
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
"
I
arachides
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
Denrées alimentaires et divers objets usuels 80
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methomyl
I
cerises
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
"
I
fèves de soja
0.1
"
"
I
graines de coton
0.1
"
"
I
thé
0.1
"
"
I
céréales
0.05
"
"
I
fruits à coque
0.05
"
"
I
graines oléagineuses 0.05
sauf arachides,
fèves de soja,
graines de coton,
somme de
methomyl et thiodicarbe, calculé en
methomyl
"
I
légumes-racines
0.05
sauf petits radis,
radis; somme de
methomyl et thiodicarbe, calculé en
methomyl
"
I
légumes-tubercules
0.05
somme de methomyl et thiodicarbe,
calculé en methomyl
"
I
légumineuses séchées 0.05 "
Méthoxychlore I
thé
0.1
"
I
denrées alimentaires végétales
0.01
sauf
thé
"
I
lait
0.01
"
I
oeufs
0.01
"
I
viande
0.01
exprimé sur la
matière grasse
Methoxyfenozide I fèves de soja 2
"
I
fruits à pépins
2
"
I
graines de coton
2
"
I
tomates
2
"
I
agrumes
1
"
I
kiwis
1
"
I
poivrons
1
"
I
raisins
1
"
I
aubergines
0.5
"
I
vin
0.5
"
I
abricots
0.3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 81
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methoxyfenozide I pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.3
"
I
haricots
0.2
"
I
céréales
0.05
Métirame
zinc F
cf.
dithiocarbamates
Metobromuron H
légumes
0.1
Métolachlore H
graines
oléagineuses 0.1
S-Métolachlore
inclus
"
H
thé
0.1
"
"
H
céréales
0.05
"
"
H
fruits
0.05
"
"
H
légumes
0.05
"
"
H
légumineuses séchées 0.05 "
Metosulam H
maïs
0.01
Metoxuron H
carottes
0.05
"
H
céréales
0.05
"
H
raisins
0.05
"
H
vin
0.05
Metrafenone F
raisins
0.5
Métribuzine H
carottes
0.1
"
H
pommes de terre
0.1
"
H
tomates
0.1
"
H
céréales
0.05
sauf maïs
"
H
fèves de soja
0.02
"
H
haricots fourragers (féveroles)
0.02
"
H
pois
0.02
Metsulfuron-méthyl H graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Mevinphos I
baies
0.1
"
I
fruits à noyau
0.1
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
légumes
0.1
sauf pommes de
terre
"
I
thé
0.02
Denrées alimentaires et divers objets usuels 82
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mevinphos I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
autres
"
I
graines oléagineuses 0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01 "
I
pommes de terre
0.01
Milbémectine
I/A
fruits à coque
0.1
somme de Milbemycin-A4 et 8,9Z-
Milbemycin-A4
"
I/A
graines oléagineuses 0.1
"
"
I/A
thé
0.1
"
"
I/A
céréales
0.05
"
"
I/A
fruits
0.05
autres; somme de
Milbemycin-A4 et
8,9Z-MilbemycinA4
"
I/A
légumes
0.05
somme de Milbemycin-A4 et 8,9Z-
Milbemycin-A4
"
I/A
légumineuses séchées 0.05 "
Molinate H
céréales 0.05
Monocrotophos I
agrumes
0.2
"
I
thé
0.1
Monolinuron H
thé
0.1
"
H
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Myclobutanil F
mâche
5
"
F
agrumes
3
"
F
bananes
2
"
F
baies
1
sauf baies sauvages "
F
cerises
1
"
F
artichauts
0.5
"
F
fruits à pépins
0.5
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.5
"
F
poivrons
0.5
"
F
prunes (quetsches
incluses)
0.5
"
F
abricots
0.3
"
F
aubergines
0.3
"
F
haricots frais, non écossés
0.3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 83
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Myclobutanil F
tomates
0.3
"
F
carottes
0.2
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.2
"
F
panais
0.2
"
F
persil à grosse racine 0.2
"
F
raifort
0.2
"
F
concombres
0.1
"
F
cornichons
0.1
"
F
courgettes
0.1
"
F
fruits à coque
0.05
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
légumes
0.02
"
"
F
légumineuses séchées 0.02 Naphthyl-acétamide,
alphaR
cerises
0.1
seul ou avec l'acide alpha-naphthylacétique
"
R
fruits à pépins
0.1
"
Napropamide H
choux
0.1
"
H
fraises
0.1
"
H
graines de colza
0.1
"
H
haricots
0.1
Neburon H
céréales 0.05
"
H
pommes de terre
0.05
Nicosulfuron H
maïs
0.01
Nicotine I
baies
0.5
"
I
fruits à noyau
0.5
"
I
fruits à pépins
0.5
"
I
légumes
0.5
Nitrofène H
graines
oléagineuses
0.02
"
H
thé
0.02
"
H
toutes denrées
alimentaires
0.01
autres
"
H
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Denrées alimentaires et divers objets usuels 84
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Nitrofène H
préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
Nitrothal-isopropyl F
fruits à pépins
0.3
Novaluron I
brocolis 0.5
"
I
choux pommés
0.5
"
I
choux-fleurs
0.5
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
pommes de terre
0.01
Ofurace F
raisins 0.3
"
F
vin
0.3
"
F
pommes de terre
0.05
Omethoate I
artichauts
0.4
"
I
cerises
0.4
"
I
chicorée Witloof
0.4
"
I
épinards
0.4
"
I
fruits
0.2
sauf baies, cerises "
I
légumes
0.2
sauf artichauts,
chicorée Witloof,
épinards, légumesracines, oignons,
poireaux, pommes
de terre
"
I
baies
0.1
"
I
légumes-racines
0.1
"
I
oignons
0.1
"
I
poireaux
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
huile d'olive vierge 0.05
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 "
o-Phénylphénol F/V
agrumes
12
Orbencarb H
céréales 0.05
"
H
carottes
0.01
"
H
fèves de soja
0.01
"
H
haricots fourragers (féveroles)
0.01
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 85
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Orbencarb H
pois
0.01
"
H
pommes de terre
0.01
Oryzalin H
asperges
vertes
0.01
"
H
baies
0.01
"
H
fruits à noyau
0.01
"
H
fruits à pépins
0.01
Oxadixyl F
raisins
1
"
F
vin
0.75
"
F
salade
0.5
"
F
épinards
0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
tomates
0.1
"
F
framboises
0.05
"
F
pommes de terre
0.05
Oxamyl I/A/N
courgettes
0.03
"
I/A/N aubergines
0.02
"
I/A/N concombres
0.02
"
I/A/N cornichons
0.02
"
I/A/N graines oléagineuses 0.02
"
I/A/N mandarines
0.02
"
I/A/N poivrons
0.02
"
I/A/N thé
0.02
"
I/A/N tomates
0.02
"
I/A/N céréales
0.01
"
I/A/N fruits
0.01
sauf mandarines
"
I/A/N légumes
0.01
autres
"
I/A/N légumineuses séchées 0.01 Oxasulfuron H
fèves
de
soja 0.02
Oxyde d'éthylène
I
graines oléagineuses 0.2
somme d'oxyde
d'éthylène et de 2chloro-éthanol
exprimé en oxyde
d'éthylène
"
I
thé
0.2
"
"
I
fruits
0.1
"
"
I
légumes
0.1
"
"
I
légumineuses séchées 0.1
"
"
I
céréales
0.02
"
Denrées alimentaires et divers objets usuels 86
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxydemeton-methyl
I
avoine
0.1
somme de oxydemeton-methyl et
demeton-S-methylsulfone, calculé en
oxydemeton-methyl
"
I
orge
0.1
"
"
I
choux de Bruxelles
0.05
"
"
I
choux pommés
0.05
"
"
I
choux-raves
0.05
"
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
"
I
salade
0.05
"
"
I
thé
0.05
"
"
I
céréales
0.02
sauf avoine, orge;
somme de oxydemeton-methyl et
demeton-S-methylsulfone, calculé en
oxydemeton-methyl
"
I
fruits
0.02
somme de oxydemeton-methyl et
demeton-S-methylsulfone, calculé en
oxydemeton-methyl
"
I
légumes
0.02
sauf choux de
Bruxelles, choux
pommés, chouxraves, salade;
somme de oxydemeton-methyl et
demeton-S-methylsulfone, calculé en
oxydemeton-methyl
"
I
légumineuses séchées 0.02 somme de oxydemeton-methyl et
demeton-S-methylsulfone, calculé en
oxydemeton-methyl
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme de oxydemeton-methyl, de-
meton-S-methyl et
demeton-S-methylsulfone; calculé en
demeton-S-methyl
"
I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.006 "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 87
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxyfluorfène H
fruits
0.01
"
H
oignons
0.01
Paclobutrazol R
pommes
0.3
Paraquat H
thé
0.05
"
H
fruits
0.02
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02 Parathion I
thé
0.1
paraoxon
inclus
"
I
céréales
0.05
"
"
I
fruits
0.05
"
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
"
I
légumes
0.05
"
"
I
légumineuses séchées 0.05 "
Parathion-methyl I pois séchés 0.2
paraoxon-methyl
inclus
"
I
raisins
0.2
"
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
"
I
céréales
0.02
"
"
I
fruits
0.02
sauf raisins; paraoxon-methyl inclus
"
I
légumes
0.02
paraoxon-methyl
inclus
"
I
légumineuses séchées 0.02 sauf pois; paraoxon-methyl inclus
Penconazole F
fraises
0.5
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
F
artichauts
0.2
"
F
fruits à pépins
0.2
"
F
poivrons
0.2
"
F
raisins
0.2
"
F
aubergines
0.1
"
F
baies
0.1
sauf fraises,
groseilles, raisins "
F
cucurbitacées
0.1
"
F
fruits à noyau
0.1
"
F
tomates
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
légumes
0.05
autres
Denrées alimentaires et divers objets usuels 88
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pencycuron B
pommes
de
terre
0.01
Pendiméthaline H
haricots
0.2
"
H
légumes-racines
0.2
"
H
légumes-tubercules
0.2
sauf pommes de
terre
"
H
pois
0.2
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
autres
"
H
légumineuses séchées 0.05 Perméthrine
I
céleri en branches
2
"
I/V
céréales
2
sauf maïs
"
I
fines herbes
2
"
I
rhubarbe
2
"
I
salade
2
"
I
thé
2
"
I
asperges
1
"
I
choux
1
"
I
épinards
1
"
I
fraises
1
"
I
fruits à noyau
1
"
I
fruits à pépins
1
"
I
kiwis
1
"
I
raisins
1
"
I
agrumes
0.5
"
I
aubergines
0.5
"
I
cucurbitacées
0.5
"
I/V
denrées non spécifiées 0.5 "
I
haricots
0.5
"
I
poireaux
0.5
"
I
poivrons
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
maïs
0.2
"
I
lait
0.05
"
I
oeufs
0.05
"
I
pommes de terre
0.05
Pethoxamide H
thé
0.02
"
H
céréales
0.01
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 89
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pethoxamide H
fruits
0.01
"
H
graines oléagineuses 0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01 Phénamiphos I
poivrons
0.1
"
I
aubergines
0.05
"
I
bananes
0.05
"
I
carottes
0.05
"
I
chou pomme
0.05
"
I
choux de Bruxelles
0.05
"
I
concombres
0.05
"
I
courgettes
0.05
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I
melons
0.05
"
I
pastèques
0.05
"
I
thé
0.05
"
I
tomates
0.05
"
I
céréales
0.02
"
I
fruits
0.02
sauf bananes
"
I
légumes
0.02
autres
"
I
légumineuses séchées 0.02 Phenmédiphame H
fines
herbes
7
"
H
bettes à cardes (côtes de bettes)
0.5
"
H
épinards
0.5
"
H
artichauts
0.2
"
H
betteraves rouges
0.1
"
H
betteraves sucrières 0.1
"
H
fraises
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
sauf fraises
"
H
légumes
0.05
sauf artichauts,
betteraves rouges,
bettes à cardes,
épinards, fines
herbes
Denrées alimentaires et divers objets usuels 90
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phenmédiphame H
légumineuses
séchées
0.05
Phenthoate I
lait
0.05
Phorate I
arachides
0.1
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
phorate
"
I
thé
0.1
"
"
I
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
arachides,
thé;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
phorate
Phosalone
I
fruits à pépins
2
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
2
"
I
fruits
1
sauf fruits à pépins, olives, pêches
"
I
légumes
1
sauf champignons,
légumes-racines,
pommes de terre
"
I
céréales
0.1
"
I
champignons
comestibles
0.1
"
I
graines de colza
0.1
"
I
légumes-racines
0.1
"
I
olives
0.1
"
I
pommes de terre
0.1
"
I/V
denrées non spécifiées 0.03 "
I
lait
0.03
Phosmet I
agrumes
3
O-analogue
inclus
"
I
fruits à pépins
1
"
"
I
pois
0.1
"
"
I
pommes de terre
0.1
"
"
I
thé
0.1
"
Phosphamidon I
thé
0.02
"
I
céréales
0.01
"
I
fruits
0.01
"
I
graines oléagineuses 0.01
"
I
légumes
0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 91
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phosphine
V
céréales
0.1
au moment
de la remise au
consommateur
"
V
champignons
comestibles
0.01
séchés; au moment
de la remise au
consommateur
"
V
épices
0.01
au moment
de la remise au
consommateur
"
V
fèves de cacao
0.01
au moment
de la remise au
consommateur
"
V
fruits à coque
0.01
au moment
de la remise au
consommateur
"
V
fruits secs
0.01
au moment
de la remise au
consommateur
"
V
grains de café
0.01
au moment
de la remise au
consommateur
"
V
légumes secs
0.01
au moment
de la remise au
consommateur
"
V
produits céréaliers 0.01
au moment
de la remise au
consommateur
Phosphite
F
cf.
acide
phosphonique
Picoxystrobin F
avoine
0.2
"
F
orge
0.2
"
F
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Pinoxaden H
céréales 0.05
dosé
comme
métabolite M2
Piperonyl butoxyde
S
céréales
20
"
S
fruits à coque
8
"
S
fruits secs
8
"
S
graines oléagineuses 8
"
S
légumes secs
8
"
S
plantes à infusion
3
"
S
thé
3
"
S
produits céréaliers 2
"
S
baies
0.5
"
S/V
denrées non spécifiées 0.5 "
S
fruits à noyau
0.5
Denrées alimentaires et divers objets usuels 92
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Piperonyl butoxyde
S
fruits à pépins
0.5
"
S
légumes
0.5
"
S
lait
0.02
Pirimicarbe I
baies
1
"
I
fruits à noyau
1
"
I
fruits à pépins
1
"
I
légumes
1
sauf champignons,
pois
"
I
céréales
0.01
"
I
champignons
comestibles
0.01
"
I
haricots fourragers (féveroles)
0.01
"
I
pois
0.01
Prochloraz F
agrumes
10
"
F
ananas
5
"
F
avocats
5
"
F
échalotes
5
"
F
fines herbes
5
"
F
mangues
5
"
F
papayes
5
"
F
salade
5
"
F
champignons de culture 2 "
F
avoine
1
"
F
orge
1
"
F
riz
1
"
F
ail
0.5
"
F
blé
0.5
"
F
graines de colza
0.5
"
F
graines de lin
0.5
"
F
graines de tournesol 0.5
"
F
seigle
0.5
"
F
triticale
0.5
"
F
pois
0.3
"
F
fruits à noyau
0.2
"
F
fruits à pépins
0.2
"
F
fruits à coque
0.1
"
F
céréales
0.05
autres
"
F
fruits
0.05
"
"
F
légumes
0.05
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 93
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Procymidone F
framboises
10
"
F
fraises
5
"
F
kiwis
5
"
F
raisins
5
"
F
salade
5
sauf chicorée
Witloof
"
F
aubergines
2
"
F
chicorée Witloof
2
"
F
fruits à noyau
2
sauf cerises
"
F
haricots frais, non écossés
2
"
F
poivrons
2
"
F
tomates
2
"
F
cucurbitacées
1
"
F
fèves de soja
1
"
F
graines de colza
1
"
F
graines de tournesol 1
non écalées
"
F
poires
1
"
F
pois frais, non écossés 1 "
F
pois frais, écossés 0.3
"
F
ail
0.2
"
F
oignons
0.2
"
F
pois séchés
0.2
"
F
thé
0.1
"
F
fruits à coque
0.05
"
F
graines oléagineuses 0.05
sauf fèves de soja, graines de colza,
graines de tournesol "
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
légumes
0.02
"
"
F
légumineuses séchées 0.02 sauf pois
Prohexadione
R
fruits à pépins 0.05 prohexadione
et
ses
sels exprimés en
prohexadione
Prohexadione-calcium R céréales
0.2
Propachlore H
légumes
0.05
Propamocarbe F
épinards
30
"
F
salade
15
"
F
oignons de printemps 5 "
F
poireaux
5
Denrées alimentaires et divers objets usuels 94
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propamocarbe F
brocolis
2
"
F
chou pomme
2
"
F
choux-fleurs
2
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
2
"
F
tomates
2
"
F
cucurbitacées à peau comestible
1.5
"
F
petits radis
1
"
F
légumes
0.2
autres
Propaquizafop H
épinards
0.2
"
H
baies
0.05
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
fruits à noyau
0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
"
H
graines de colza
0.05
"
H
graines de tournesol 0.05
"
H
légumes
0.05
sauf épinards
Propargite A
thé
5
"
A
raisins
3
"
A
baies
1.5
sauf raisins
"
A
fruits à noyau
1.5
"
A
fruits à pépins
1.5
"
A
légumes
0.5
Propetamphos I/V
denrées
non
spécifiées
0.1
"
I
lait
0.005
Prophame H/R
thé
0.1
"
H/R
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Propiconazole F
abricots
0.2
"
F
arachides
0.2
"
F
avoine
0.2
"
F
orge
0.2
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.2
"
F
bananes
0.1
"
F
graines oléagineuses 0.1
sauf arachides
"
F
poireaux
0.1
"
F
thé
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 95
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propiconazole F
betteraves
sucrières
0.05
"
F
céréales
0.05
sauf avoine, orge
"
F
fruits
0.05
sauf abricots,
bananes, pêches
"
F
légumes
0.05
sauf poireaux
"
F
légumineuses séchées 0.05 Propinèbe F
concombres
2
exprimé
en
propylènediamine
"
F
tomates
2
"
"
F
melons
1
"
"
F
pastèques
1
"
"
F
poivrons
1
"
"
F
raisins
1
"
"
F
céleris-raves
0.3
exprimé en propylènediamine
"
F
cerises
0.3
"
"
F
fruits à pépins
0.3
"
"
F
olives
0.3
"
"
F
pommes de terre
0.2
"
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
"
F
thé
0.1
"
"
F
céréales
0.05
"
"
F
fruits
0.05
autres; exprimé en
propylènediamine
"
F
légumes
0.05
"
"
F
légumineuses séchées 0.05 exprimé en propylènediamine
"
F
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée;
somme de
propinèbe et de
propylènethiourée
"
F
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.006 "
"
F
cf. dithiocarbamates Propoxur I
poireaux 1
"
I
brocolis
0.5
"
I
choux pommés
0.5
"
I
choux-fleurs
0.5
"
I
citrons
0.3
Denrées alimentaires et divers objets usuels 96
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propoxur I
limettes 0.3
"
I
mandarines
0.3
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
"
I
groseilles à maquereau 0.2 "
I
thé
0.1
"
I/V
denrées non spécifiées 0.05 "
I
fruits
0.05
sauf citrons,
groseilles,
groseilles à
maquereau,
limettes,
mandarines
"
I
légumes
0.05
sauf brocolis, choux pommés, chouxfleurs, poireaux
"
I
lait
0.005
Propoxycarbazonesodium
H thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
"
H
graines oléagineuses 0.02
"
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02 Propyzamide H
fines
herbes 1
"
H
salade
1
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
"
H
légumes
0.02
sauf fines herbes,
salade
"
H
légumineuses séchées 0.02 Proquinazid F
raisins
0.3
"
F
céréales
0.02
sauf maïs
Prosulfocarb H
céréales
0.05
"
H
pommes de terre
0.05
Prosulfuron H
graines
oléagineuses
0.1
"
H
thé
0.1
"
H
légumineuses séchées 0.05 "
H
céréales
0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 97
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Prosulfuron H
fruits
0.02
"
H
légumes
0.02
Prothioconazole
F/B
graines de colza
0.02
dosé comme
prothioconazoledesthio
"
F/B
orge
0.02
"
"
F/B
blé
0.01
"
"
F/B
légumes-bulbes
0.01
"
"
F/B
seigle
0.01
"
"
F/B
triticale
0.01
"
Pymetrozine I
framboises 3
"
I
mûres
3
"
I
salade
2
"
I
fines herbes
1
"
I
haricots
1
"
I
pois
1
"
I
poivrons
1
"
I
aubergines
0.5
"
I
cucurbitacées à peau comestible
0.5
"
I
fraises
0.5
"
I
pepino
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
agrumes
0.3
"
I
choux à feuilles
0.2
"
I
cucurbitacées à peau non comestible
0.2
"
I
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.1
"
I
thé
0.1
"
I
abricots
0.05
"
I
chou pomme
0.05
"
I
graines de coton
0.05
"
I
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.05
"
I
fruits
0.02
autres
"
I
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
coton
"
I
légumes
0.02
autres
"
I
légumineuses séchées 0.02
Denrées alimentaires et divers objets usuels 98
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyraclostrobine F
fines
herbes
2
"
F
raisins
2
"
F
salade
2
"
F
agrumes
1
"
F
pistaches
1
"
F
fraises
0.5
"
F
poireaux
0.5
"
F
poivrons
0.5
"
F
avoine
0.3
"
F
fruits à pépins
0.3
"
F
légumineuses séchées 0.3 "
F
orge
0.3
"
F
panais
0.3
"
F
raifort
0.3
"
F
abricots
0.2
"
F
ail
0.2
"
F
aubergines
0.2
"
F
cerises
0.2
"
F
chou pomme
0.2
"
F
choux de Bruxelles
0.2
"
F
échalotes
0.2
"
F
oignons
0.2
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.2
"
F
tomates
0.2
"
F
blé
0.1
"
F
brocolis
0.1
"
F
choux-fleurs
0.1
"
F
prunes (quetsches
incluses)
0.1
"
F
seigle
0.1
"
F
triticale
0.1
"
F
betteraves sucrières 0.05
"
F
céréales
0.02
autres
"
F
fruits
0.02
"
"
F
graines oléagineuses 0.02
"
F
légumes
0.02
autres
Pyraflufen-ethyl
H
fruits à coque
0.1
"
H
graines oléagineuses 0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 99
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyraflufen-ethyl H
thé
0.05
"
H
céréales
0.02
"
H
fruits
0.02
sauf fruits à coque "
H
légumes
0.02
"
H
légumineuses séchées 0.02 Pyrazophos F
céréales
0.1
"
F
concombres
0.1
"
F
pommes
0.1
Pyrèthres I/V
céréales 3
"
I/V
plantes à infusion
3
"
I/V
thé
3
"
I
fruits
1
"
I/V
fruits secs
1
"
I/V
graines oléagineuses 1
"
I
légumes
1
sauf champignons
"
I/V
légumes secs
1
"
I/V
denrées non spécifiées 0.5 "
I/V
produits céréaliers 0.3
"
I
champignons
comestibles
0.1
"
I
lait
0.02
Pyridate H
poireaux 1
"
H
chou vert
0.2
"
H
choux
0.1
sauf chou vert
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
sauf choux,
poireaux
"
H
légumineuses séchées 0.05 Pyrifenox F
baies
0.2
sauf
raisins
"
F
fruits à noyau
0.2
"
F
fruits à pépins
0.2
"
F
raisins
0.05
Pyriméthanil F
agrumes
10
"
F
framboises
10
"
F
mûres
10
Denrées alimentaires et divers objets usuels 100
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyriméthanil F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
10
"
F
salade
10
"
F
airelles rouges
5
"
F
fruits à pépins
5
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
5
"
F
groseilles à maquereau 5 "
F
myrtilles
5
"
F
raisins
5
"
F
abricots
3
"
F
baies
3
autres
"
F
fines herbes
3
"
F
prunes (quetsches
incluses)
3
"
F
aubergines
2
"
F
concombres
2
"
F
haricots frais, non écossés
2
"
F
poivrons
2
"
F
tomates
2
"
F
carottes
1
"
F
cucurbitacées à peau comestible
1 sauf
concombres
"
F
poireaux
1
"
F
vin
1
"
F
légumineuses séchées 0.5 "
F
amandes
0.2
"
F
pistaches
0.2
"
F
pois frais, écossés 0.2
"
F
bananes
0.1
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
oignons
0.1
"
F
thé
0.1
"
F/B
céréales
0.05
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
légumes
0.05
autres
Pyrimiphos-méthyl I/V céréales 5
"
I/V
huile de germe de blé 4
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 101
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyrimiphos-méthyl I champignons de culture 2 "
I/V
choux de Bruxelles
2
"
I
kiwis
2
"
I/V
mandarines
2
"
I
raisins de cuve
2
"
I/V
agrumes
1
sauf mandarines
"
I/V
brocolis
1
"
I/V
carottes
1
"
I/V
choux-fleurs
1
"
I
melons
1
"
I
poivrons
1
"
I
tomates
1
"
I/V
produits céréaliers 0.5
"
I
concombres
0.1
"
I
fruits
0.05
autres
"
I
graines oléagineuses 0.05
"
I/V
lait
0.05
"
I
légumes
0.05
autres
"
I/V
légumineuses séchées 0.05 "
I/V
thé
0.05
"
I/V
viande
0.05
Quassine I
légumes 0.05
"
I
fruits à pépins
0.02
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.02
Quinalphos I/A
thé
0.1
"
I/A
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Quinoxyfen F
airelles
rouges
2
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
2
"
F
groseilles à maquereau 2 "
F
myrtilles
2
"
F
raisins
1
"
F
artichauts
0.3
"
F
cerises
0.3
"
F
fraises
0.3
"
F
avoine
0.2
"
F
orge
0.2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 102
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Quinoxyfen F
abricots
0.05
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.05
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
0.05
"
F
pommes
0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
sauf avoine, orge
"
F
fruits
0.02
autres
"
F
légumes
0.02
sauf cucurbitacées à peau non comestible
"
F
légumineuses séchées 0.02 Quintozene
F
arachides
0.05
somme du quintozene et de la penta-
choro-aniline,
exprimée en
quintozene
"
F
thé
0.05
"
"
F
céréales
0.02
"
"
F
fruits
0.02
"
"
F
graines oléagineuses 0.02
sauf arachides;
somme du quintozene et de la penta-
choro-aniline,
exprimée en
quintozene
"
F
légumes
0.02
somme du quintozene et de la penta-
choro-aniline,
exprimée en
quintozene
"
F
légumineuses séchées 0.02 "
Quizalofop-éthyle H betteraves sucrières
0.05
"
H
fraises
0.05
"
H
graines de colza
0.05
"
H
graines de lin
0.05
"
H
graines de tournesol 0.05
"
H
légumes
0.05
Résine de coumaroneindène
V agrumes
140 traitement
de
surface
Resmethrine
I
fruits à coque
0.2
somme de tous les
isomères
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 103
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Resmethrine
I
graines oléagineuses 0.2
"
"
I
thé
0.2
"
"
I
fruits
0.1
sauf fruits à coque; somme de tous les
isomères
"
I
légumes
0.1
somme de tous les
isomères
"
I
céréales
0.05
"
Rimsulfuron H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Rotenone I
baies
0.04
"
I
fruits à noyau
0.04
"
I
fruits à pépins
0.04
"
I
légumes
0.04
Séthoxydime H
fraises
0.2
"
H
légumes
0.2
sauf pommes de
terre
"
H
betteraves sucrières 0.05
"
H
pommes de terre
0.05
Silthiofam F/B
céréales 0.05
Simazine H
asperges 0.1
"
H
céréales
0.1
"
H
baies
0.05
"
H
fruits à pépins
0.05
"
H
rhubarbe
0.05
Soufre F
baies 50
"
F
fruits à noyau
50
"
F
fruits à pépins
50
"
F
légumes
50
sauf légumesracines
Spinosad I
épinards
10
"
I
choux
1
"
I
poivrons
1
"
I
aubergines
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
fraises
0.3
Denrées alimentaires et divers objets usuels 104
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Spinosad I
ciboulette 0.2
"
I
cucurbitacées
0.2
"
I
poireaux
0.2
"
I
ail
0.1
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
oignons
0.1
"
I
raisins
0.1
"
I
blé
0.02
"
I
framboises
0.02
"
I
graines de colza
0.02
"
I
pommes de terre
0.02
"
I
seigle
0.02
"
I
triticale
0.02
Spirodiclofen A
fraises
0.3
"
A
fruits à pépins
0.1
"
A
raisins
0.1
Spiroxamine F
raisins
1
"
F
vin
1
"
F
avoine
0.3
"
F
orge
0.3
"
F
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Streptomycine
miel
0.01
Sulcotrione H
maïs
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium)
H
cf.
Trimethylsulfonium-cation et
Glyphosate
Sulfosulfuron H
graines
oléagineuses
0.1
"
H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Sulfotep I
légumes
0.2
Tébuconazole F
choux
à feuilles
1
"
F
raisins
1
"
F
carottes
0.5
"
F
cerises
0.5
"
F
choux
0.5
sauf choux à
feuilles
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 105
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tébuconazole F
jus
de
raisins 0.3
"
F
vin
0.3
"
F
orge
0.2
"
F
haricots frais, non écossés
0.1
"
F
céréales
0.05
sauf orge
"
F
framboises
0.05
"
F
graines de colza
0.05
"
F
graines de lin
0.05
"
F
mûres
0.05
Tebufenozide I
épinards
1
"
I
salade
1
"
I
choux
0.5
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
raisins
0.3
"
I
vin
0.1
Tébufenpyrad A
fraises
0.2
"
A
fruits à noyau
0.2
"
A
fruits à pépins
0.2
"
A
raisins
0.2
"
A
baies
0.1
sauf fraises, raisins Tecnazene F/R
thé
0.1
"
F/R
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
thé
Tecoram
F
cf.
dithiocarbamates
Teflubenzuron I
aubergines
1
"
I
tomates
1
"
I
concombres
0.3
"
I
fruits à noyau
0.3
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
raisins
0.3
"
I
céréales
0.05
"
I
choux
0.05
"
I
pommes de terre
0.05
Tepraloxydim H
fèves
de
soja 3
"
H
choux à feuilles
1
"
H
graines de colza
1
"
H
carottes
0.5
"
H
choux
0.5
sauf choux à
feuilles
Denrées alimentaires et divers objets usuels 106
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tepraloxydim H
haricots
0.5
"
H
panais
0.5
"
H
pois frais, non écossés 0.5 "
H
pommes de terre
0.5
"
H
scorsonères (salsifis noirs)
0.5
"
H
topinambours
0.5
"
H
céleri en branches
0.2
"
H
céleris-raves
0.2
"
H
légumes-bulbes
0.2
"
H
poireaux
0.2
"
H
asperges
0.1
"
H
betteraves sucrières 0.1
"
H
pois frais, écossés 0.1
Terbacil H
asperges 0.02
"
H
baies
0.02
"
H
fruits à noyau
0.02
"
H
fruits à pépins
0.02
Terbufos I
betteraves
sucrières
0.05
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
terbufos
"
I
maïs
0.05
"
"
I
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée; Oanalogue, sulfoxyde
et sulfone inclus,
calculé en terbufos "
I
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.003 "
Terbuthylazine H
céréales
0.1
sauf
maïs
"
H
fruits à pépins
0.1
"
H
haricots fourragers (féveroles)
0.1
"
H
pommes de terre
0.1
"
H
raisins
0.1
"
H
maïs
0.05
Terbutryne H
céréales
0.05
"
H
haricots fourragers (féveroles)
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 107
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Terbutryne H
pommes
de
terre
0.05
Tetrachlorvinphos I baies 1 sauf
raisins
"
I
fruits à noyau
1
"
I
fruits à pépins
1
"
I
raisins
0.5
"
I
choux
0.05
"
I
lait
0.03
Tetradifon A
baies
3
"
A
fruits à noyau
3
"
A
fruits à pépins
3
"
A
concombres
0.2
Tétraméthrine I/V
denrées
non
spécifiées
0.2
"
I
lait
0.02
Thiabendazole F/V
avocats
15
"
F/V
ignames
15
"
F/V
manioc
15
"
F/V
patates douces
15
"
F/V
pommes de terre
15
sauf pommes de
terre primeurs
"
F/V
champignons de culture 10 "
F/V
papayes
10
"
F/V
agrumes
5
"
F/V
bananes
5
"
F/V
brocolis
5
"
F/V
mangues
5
"
F/V
poires
5
"
F/V
pommes
5
"
F/V
chicorée Witloof
1
"
F/V
fruits à coque
0.1
"
F/V
thé
0.1
"
F/V
baies
0.05
"
F/V
céréales
0.05
"
F/V
fruits à noyau
0.05
"
F/V
graines oléagineuses 0.05
"
F/V
légumes
0.05
sauf brocolis,
champignons de
culture, chicorée
Witloof, ignames,
manioc, pommes de
terre
"
F/V
légumineuses séchées 0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 108
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiacloprid I
fines
herbes
3
"
I
salade
2
"
I
baies
1
sauf baies sauvages, fraises, raisins
"
I
haricots
1
"
I
poivrons
1
"
I
aubergines
0.5
"
I
fraises
0.5
"
I
tomates
0.5
"
I
cucurbitacées à peau comestible
0.3
"
I
fruits à noyau
0.3
sauf prunes
"
I
fruits à pépins
0.3
"
I
graines de colza
0.3
"
I
melons
0.2
"
I
pastèques
0.2
"
I
prunes (quetsches
incluses)
0.1
"
I
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza
"
I
thé
0.05
"
I
céréales
0.02
"
I
fruits
0.02
autres
"
I
légumes
0.02
"
"
I
légumineuses séchées 0.02 Thiamethoxam I
agrumes
0.2
"
I
salade
0.2
"
I
fruits à pépins
0.1
"
I
betteraves sucrières 0.02
"
I
céréales
0.02
"
I
pommes de terre
0.02
Thifensulfuron-méthyl H céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 "
H
thé
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 109
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiocyclamehydrogénoxalate
I choux
0.3
somme
de
thiocyclamehydrogén-
oxalate et
nereistoxine
"
I
concombres
0.3
"
"
I
légumes-feuilles
0.3
"
"
I
poireaux
0.3
"
"
I
tomates
0.3
"
"
I
baies
0.02
"
"
I
céréales
0.02
"
"
I
fruits à noyau
0.02
"
"
I
fruits à pépins
0.02
"
"
I
graines de colza
0.02
"
"
I
pommes de terre
0.02
"
Thiodicarbe
I
cf.
methomyl
Thiophanate-methyl F raisins de
cuve
3
"
F
abricots
2
"
F
aubergines
2
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
2
"
F
tomates
2
"
F
choux de Bruxelles
1
"
F
gombos
1
"
F
papayes
1
"
F
fruits à pépins
0.5
"
F
avoine
0.3
"
F
cerises
0.3
"
F
cucurbitacées à peau non comestible
0.3
"
F
fèves de soja
0.3
"
F
orge
0.3
"
F
prunes (quetsches
incluses)
0.3
"
F
fruits à coque
0.2
"
F
fruits
0.1
autres
"
F
graines oléagineuses 0.1
sauf fèves de soja
"
F
légumes
0.1
autres
"
F
légumineuses séchées 0.1 "
F
blé
0.05
Denrées alimentaires et divers objets usuels 110
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiophanate-methyl F seigle 0.05
"
F
triticale
0.05
Thirame F
fraises 10
"
F
poires
5
"
F
pommes
5
"
F
abricots
3
"
F
cerises
3
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
3
"
F
raisins de cuve
3
"
F
chicorée
2
"
F
laitues pommées
2
"
F
prunes (quetsches
incluses)
2
"
F
thé
0.2
"
F
céréales
0.1
"
F
fruits
0.1
autres
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
légumes
0.1
autres
"
F
légumineuses séchées 0.1 "
F
cf. dithiocarbamates Tolylfluanide F
baies
5
sauf
fraises
"
F
fraises
3
"
F
cerises
2
"
F
concombres
2
"
F
fruits à pépins
2
"
F
tomates
2
"
F
salade
1
"
F
vin
1
N,N-diméthyl-N'-ptolylsulfamide
(DMST) inclus
Topramezon H
maïs
0.01
Tralkoxydime H
céréales
0.02
Triadiméfone F
cf.
triadimenol
Triadimenol F
ananas
3
somme
du
triadimefone et triadimenol
"
F
raisins
2
"
"
F
airelles rouges
1
"
"
F
artichauts
1
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 111
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triadimenol F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
1
"
"
F
groseilles à maquereau 1 "
"
F
myrtilles
1
"
"
F
oignons de printemps 1 "
"
F
fraises
0.5
"
"
F
oignons
0.5
sauf oignons de
printemps; somme
du triadimefone et
triadimenol
"
F
poivrons
0.5
somme du triadimefone et triadimenol
"
F
vin
0.5
"
"
F
tomates
0.3
"
"
F
avoine
0.2
"
"
F
bananes
0.2
"
"
F
blé
0.2
"
"
F
fruits à coque
0.2
somme
du
triadimefone et triadimenol
"
F
graines oléagineuses 0.2
"
"
F
orge
0.2
"
"
F
pommes
0.2
"
"
F
seigle
0.2
"
"
F
thé
0.2
"
"
F
triticale
0.2
"
"
F
céréales
0.1
autres; somme du
triadimefone et
triadimenol
"
F
fruits
0.1
"
"
F
légumes
0.1
"
"
F
légumineuses séchées 0.1 somme du triadimefone et triadimenol
Triasulfuron H
thé
0.1
"
H
céréales
0.05
"
H
fruits
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
légumes
0.05
"
H
légumineuses séchées 0.05 Triazamate
I
choux pommés
0.5
acide libre inclus
"
I
pois
0.1
"
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
Denrées alimentaires et divers objets usuels 112
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triazamate
I
fruits à pépins
0.05
"
"
I
graines de tournesol 0.05
"
Triazophos I
céréales
0.02
"
I
thé
0.02
"
I
fruits
0.01
"
I
graines oléagineuses 0.01
"
I
légumes
0.01
"
I
légumineuses séchées 0.01 Triazoxide F/B
céréales
0.02
sauf
maïs
Tribenuron-methyl H thé 0.02
"
H
céréales
0.01
"
H
fruits
0.01
"
H
graines oléagineuses 0.01
"
H
légumes
0.01
"
H
légumineuses séchées 0.01 Trichlorfon I
fruits
0.5
"
I
légumes
0.5
sauf pommes de
terre
"
I
céréales
0.1
"
I
betteraves sucrières 0.05
"
I
lait
0.05
Tridémorphe F
thé
20
"
F
avoine
0.2
"
F
orge
0.2
"
F
fruits à coque
0.1
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
céréales
0.05
autres
"
F
fruits
0.05
sauf fruits à coque "
F
légumes
0.05
"
F
légumineuses séchées 0.05 Trifloxystrobine F
raisins
5
"
F
baies
2
sauf fraises, groseilles, groseilles à
maquereau, raisins
"
F
salade
2
"
F
abricots
1
"
F
cerises
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 113
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Trifloxystrobine F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
1
"
F
groseilles à maquereau 1 "
F
papayes
1
"
F
pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)
1
"
F
céleri en branches
0.5
"
F
choux
0.5
"
F
fraises
0.5
"
F
fruits à noyau
0.5
autres
"
F
fruits à pépins
0.5
"
F
haricots frais, non écossés
0.5
"
F
poireaux
0.5
"
F
tomates
0.5
"
F
agrumes
0.3
"
F
melons
0.3
"
F
orge
0.3
"
F
vin
0.3
"
F
cucurbitacées
0.2
sauf melons
"
F
prunes (quetsches
incluses)
0.2
"
F
carottes
0.1
"
F
céleris-raves
0.1
"
F
chicorée Witloof
0.1
"
F
bananes
0.05
"
F
blé
0.05
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
seigle
0.05
"
F
thé
0.05
"
F
triticale
0.05
"
F
betteraves rouges
0.02
"
F
betteraves sucrières 0.02
"
F
oignons
0.02
Triflumizole F
raisins
0.1
"
F
fruits à noyau
0.05
"
F
fruits à pépins
0.05
Triflumuron I
lait
0.01
"
I
oeufs
0.01
Denrées alimentaires et divers objets usuels 114
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triflumuron I
viande
0.01
Trifluraline H
céréales
0.05
"
H
choux
0.05
"
H
graines oléagineuses 0.05
"
H
pois
0.05
"
H
tomates
0.05
Triflusulfuron H
chicorée
Witloof
0.02
"
H
betteraves sucrières 0.01
Triforine
F
fruits à noyau
2
sauf prunes
"
F
fruits à pépins
2
"
F
groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
2
"
F
groseilles à maquereau 2 "
F
prunes (quetsches
incluses)
1
"
F
concombres
0.5
"
F
cornichons
0.5
"
F
courgettes
0.5
"
F
scorsonères (salsifis noirs)
0.3
"
F
céréales
0.1
"
F
thé
0.1
"
F
tomates
0.1
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
légumes
0.05
autres
"
F
légumineuses séchées 0.05 Triméthylsulfonium,
cation
H champignons
sauvages
20 résultant
de
l'utilisation de
glyphosate
"
H
avoine
10
"
"
H
fèves de soja
10
"
"
H
orge
10
"
"
H
blé
5
"
"
H
seigle
5
"
"
H
triticale
5
"
"
H
mandarines
0.5
"
"
H
oranges
0.5
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 115
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triméthylsulfonium, cation
H céréales
0.05
autres;
résultant
de
l'utilisation de
glyphosate
"
H
fruits
0.05
sauf mandarines,
oranges; résultant
de l'utilisation de glyphosate
"
H
graines oléagineuses 0.05
sauf fèves de soja; résultant de l'utilisation de glypho-
sate
"
H
légumes
0.05
sauf champignons
sauvages; résultant de l'utilisation de
glyphosate
"
H
légumineuses séchées 0.05 résultant de
l'utilisation de
glyphosate
Trinexapac-éthyl R
céréales
0.2
Triticonazole F
graines
oléagineuses
0.02
"
F
thé
0.02
"
F
céréales
0.01
"
F
fruits
0.01
"
F
légumes
0.01
"
F
légumineuses séchées 0.01 Vamidothion
I
fruits à pépins 0.5 sulfoxyde
inclus
"
I
fruits
0.05
sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus
"
I
légumes
0.05
sulfoxyde inclus
Vinclozoline F
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
10
"
F
kiwis
10
"
F
baies
5
sauf airelles rouges, baies sauvages, groseilles, groseilles à
maquereau,
myrtilles
"
F
salade
5
sauf chicorée
Witloof
"
F
aubergines
3
"
F
poivrons
3
"
F
abricots
2
"
F
chicorée Witloof
2
"
F
choux chinois
2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 116
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Vinclozoline
F
haricots frais, non écossés
2
"
F
pois frais, non écossés 2
"
F
prunes (quetsches
incluses)
2
"
F
ail
1
"
F
cucurbitacées
1
"
F
fruits à pépins
1
"
F
graines de colza
1
"
F
oignons
1
"
F
vin
1
"
F
carottes
0.5
"
F
cerises
0.5
"
F
haricots frais, écossés 0.5 "
F
haricots séchés
0.5
"
F
pois séchés
0.5
"
F
pois frais, écossés 0.3
"
F
thé
0.1
"
F
céréales
0.05
"
F
fruits
0.05
autres
"
F
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza
"
F
légumes
0.05
autres
"
F
légumineuses séchées 0.05 sauf haricots, pois
Zinèbe
F
cf.
dithiocarbamates
Zirame F
cerises 5
"
F
prunes (quetsches
incluses)
2
"
F
poires
1
"
F
thé
0.2
"
F
céréales
0.1
"
F
fruits
0.1
autres
"
F
graines oléagineuses 0.1
"
F
légumes
0.1
autres
"
F
légumineuses séchées 0.1 "
F
cf. dithiocarbamates Zoxamid F
raisins 5
"
F
tomates
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 117
817.021.23
1
2 3
4 5 6
Substance active
Domaine d'ap-
plication
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Zoxamid
F
vin
0.5
RH 150'721 (3amino-3-méthyl-2-
oxopentyl-3,5dichloro-p-toluate)
inclus
"
F
graines oléagineuses 0.05
"
F
thé
0.05
"
F
céréales
0.02
"
F
fruits
0.02
sauf raisins
"
F
légumes
0.02
sauf tomates
"
F
légumineuses séchées 0.02
Denrées alimentaires et divers objets usuels 118
817.021.23
2
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Explications 2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
2.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
2.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
2.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aluminium
articles de boulangerie ou de biscuiterie traités à la soude (produits à la saumure)
15
"
bière
2
"
bière sans alcool
2
"
eau potable
0.2
Antimoine eau
potable 0.005
Argent eau
potable
0.1
Arsenic algue
brune
Sargassum
fusiforme (Hizikia
fusiformis)
35
exprimé sur la matière sèche
"
collagène
1
"
gélatine
1
"
sel comestible
1
"
cidre sans alcool
0.2
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.2
"
vermouth et bitter sans alcool
0.2
"
vin
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 119
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Arsenic
boissons sans alcool 0.1
autres
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
"
eau potable
0.05
Bore
vin
80
calculé en acide borique Cadmium champignons
de culture
5
autres; exprimé sur la matière sèche
"
macroalgues
comestibles
3
exprimé sur la matière sèche
"
graines oléagineuses 1.5
autres, sauf les graines oléagineuses utilisées pour l'obtention d'huiles
comestibles
"
mollusques
1
"
rognons de bovins
1
"
rognons de mouton
1
"
rognons de porc
1
"
rognons de volaille 1
"
champignons de Paris, de culture
0.5
exprimé sur la matière sèche
"
collagène
0.5
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
foie de bovins
0.5
"
foie de mouton
0.5
"
foie de porc
0.5
"
foie de volaille
0.5
"
gélatine
0.5
"
microalgues
0.5
exprimé sur la matière sèche
"
sel comestible
0.5
"
germes de blé
0.4
"
son de blé
0.4
"
poissons: Xiphias
gladius
0.3
"
arachides
0.2
sauf les arachides utilisées pour l'obtention d'huiles comestibles; sans les téguments
"
blé
0.2
en grains
"
céleris-raves
0.2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 120
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium fèves
de
soja
0.2
"
fines herbes
0.2
"
germes de céréales
0.2
autres
"
légumes-feuilles
0.2
"
riz
0.2
en grains
"
son
0.2
autres
"
viande musculaire de cheval
0.2
"
céréales
0.1
autres; en grains
"
légumes à tiges
0.1
"
légumes-racines,
légumes-bulbes,
légumes-tubercules
0.1
autres
"
poissons: Anguilla
anguilla
0.1
"
poissons: Chelon labrosus (Mugil labrosus)
0.1
"
poissons: Dicologoglossa cuneata
0.1
"
poissons: Diplodus
vulgaris
0.1
"
poissons: Engraulis spp.
0.1
"
poissons: Euthynnus spp.
0.1
"
poissons: Katsuwonus pelamis
0.1
"
poissons: Luvarus
imperialis
0.1
"
poissons: Sarda sarda 0.1
"
poissons: Sardina
pilchardus
0.1
"
poissons: Sardinops spp.
0.1
"
poissons: Thunnus spp.
0.1
"
poissons: Trachurus spp.
0.1
"
pommes de terre
0.1
pelées
"
fruits
0.05
sauf les pignons de pin "
légumes
0.05
autres
"
poissons
0.05
"
"
viande musculaire de bovin
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 121
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium
viande musculaire de mouton
0.05
"
viande musculaire de porc
0.05
"
viande musculaire de volaille
0.05
"
cidre sans alcool
0.03
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.03
"
vermouth et bitter sans alcool
0.03
"
vinaigre de fermentation et acide acétique
comestible
0.02
"
boissons sans alcool 0.01
autres
"
vin
0.01
"
eau potable
0.005
Chrome collagène
10
"
gélatine
10
Chrome (VI)
eau potable
0.02
Cobalt bière
0.2
"
bière sans alcool
0.2
Cuivre collagène
30
"
gélatine
30
"
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
bourru
5
"
cidre sans alcool
5
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
"
vermouth et bitter sans alcool
5
"
boissons sans alcool 2
autres
"
sel comestible
2
"
eau potable
1.5
"
vin
1
"
bière
0.2
"
bière sans alcool
0.2
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 122
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cuivre margarines
0.1
"
minarines
0.1
Etain champignons
comestibles
200
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
fruits
200
"
"
légumes
200
"
"
bière sans alcool
100
"
"
boissons alcooliques 100
"
"
boissons sans alcool 100
autres; en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
cidre sans alcool
100
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 100
"
"
vermouth et bitter sans alcool
100
"
"
boissons sans alcool 50
autres
"
cidre sans alcool
50
"
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 50
"
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 50
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain; exprimé sur la préparation telle que consommée
"
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 50
"
"
vermouth et bitter sans alcool
50 autres
"
bière
0.1
"
"
bière sans alcool
0.1
"
Fer
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
eau potable
0.3
total
Manganèse
eau potable
0.05
n'est pas applicable aux eaux minérales
Mercure poissons:
Acipenser
spp.
1
"
poissons: Anarhichas lupus
1
"
poissons: Anguilla
anguilla
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 123
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mercure poissons:
Aphanopus
carbo
1
"
poissons: Centroscymnus coelolepis
1
"
poissons: Coryphaenoides rupestris
1
"
poissons: Esox lucius 1
"
poissons: Euthynnus spp.
1
"
poissons: Gempylus
serpens
1
"
poissons: Hippoglossus hippoglossus
1
"
poissons: Hoplostethus spp.
1
"
poissons: Istiophorus platypterus
1
"
poissons: Katsuwonus pelamis
1
"
poissons: Lepidocybium flavobrunneum
1
"
poissons: Lepidopus caudatus
1
"
poissons: Lepidorhombus spp.
1
"
poissons: Lophius spp.
1
"
poissons: Makaira spp.
1
"
poissons: Mullus spp.
1
"
poissons: Orcynopsis unicolor
1
"
poissons: Pagellus spp.
1
"
poissons: Raja spp.
1
"
poissons: requins
(toutes espèces)
1
"
poissons: Ruvettus
pretiosus
1
"
poissons: Sarda sarda 1
"
poissons: Sebastes
marinus
1
"
poissons: Sebastes
mentella
1
"
poissons: Sebastes
viviparus
1
"
poissons: Thunnus spp.
1
Denrées alimentaires et divers objets usuels 124
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mercure poissons:
Trisopterus
minutus
1
"
poissons: Xiphias
gladius
1
"
champignons de culture 0.5 exprimé sur la matière sèche
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
mollusques
0.5
"
poissons
0.5
autres
"
collagène
0.15
"
gélatine
0.15
"
sel comestible
0.1
"
cidre sans alcool
0.01
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.01
"
vermouth et bitter sans alcool
0.01
"
boissons sans alcool 0.005 autres
"
eau potable
0.001
Nickel graisse
comestible
0.2
catalysateur
d'hydrogénation
"
margarines
0.2
"
"
minarines
0.2
"
"
bière
0.1
"
bière sans alcool
0.1
Plomb
oreilles de Judas
10
champignons cultivés en plein air; exprimé sur la matière sèche
"
collagène
5
"
gélatine
5
"
sel comestible
2
"
mollusques bivalves 1.5
"
mollusques
1
autres
"
Tréhalose
1
"
champignons de culture 0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
fines herbes
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 125
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Plomb
fruits
0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
"
légumes
0.5
"
"
viande de boeuf
0.5
autres
"
viande de mouton
0.5
"
"
viande de porc
0.5
"
"
viande de volaille
0.5
"
"
champignons de culture 0.3
"
"
choux
0.3
"
légumes-feuilles
0.3
autres
"
poissons
0.3
"
baies
0.2
"
céréales
0.2
en grains
"
cidre sans alcool
0.2
"
légumineuses
0.2
"
vermouth et bitter sans alcool
0.2
"
vin
0.2
valeur limite de 0.3 mg/kg valable pour les récoltes jusqu'en 1997
"
vinaigre de fermentation et acide acétique
comestible
0.2
"
fruits
0.1
autres
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
légumes
0.1
autres
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
"
pommes de terre
0.1
pelées
"
viande musculaire de bovin
0.1
"
viande musculaire de mouton
0.1
"
viande musculaire de porc
0.1
"
viande musculaire de volaille
0.1
"
boissons sans alcool 0.05
autres
"
lait
0.02
Denrées alimentaires et divers objets usuels 126
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Plomb préparations
pour
nourrissons et
préparations de suite 0.02
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
eau potable
0.01
eau du robinet après l'avoir laissé couler pendant 5 minutes
Sélénium eau
potable
0.01
Sodium
vin
60
sodium excédentaire, non lié au chlorure
Thallium baies
0.1
"
fruits à noyau
0.1
"
fruits à pépins
0.1
"
légumes
0.1
Zinc collagène
50
"
gélatine
50
"
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
cidre sans alcool
5
"
eau potable
5
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
"
vermouth et bitter sans alcool
5
"
vin
5
"
boissons sans alcool 2
autres
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 127
817.021.23
3a
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des substances pharmacologiquement actives Les concentrations maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives sont conformes à l'annexe I du Règlement (CEE) no 2377/90 du Conseil du 26 juin 1990 établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale12.
Explications relatives à la liste en annexe du règlement (CEE) no 2377/90 1 La limite maximale de résidus est la teneur maximale en résidus résultant de l'utilisation d'un médicament vétérinaire et exprimée en mg/kg ou en μg/kg sur la base du poids frais.
Cette limite se fonde sur le type et la quantité de résidus considérés comme
ne présentant pas de risques d'ordre toxicologique pour la santé humaine,
tels qu'exprimés par la dose journalière admissible (DJA) ou sur la base
d'une DJA temporaire utilisant un facteur de sécurité additionnel. Elle tient
compte également d'autres risques concernant la santé publique et des
aspects de technologie alimentaire.
2
Les résidus de substances pharmacologiquement actives sont les substances
actives de médicaments vétérinaires et leurs métabolites se trouvant dans des
denrées alimentaires obtenues à partir d'animaux auxquels le médicament
vétérinaire en question a été administré.
3 Domaine
d'application:
1.
Médicaments
anti-infectieux
1.1
Agents
chimiothérapiques
1.2
Antibiotiques
2.
Agents
antiparasitaires
2.1 Médicaments agissant sur les endoparasites 2.2 Médicaments agissant sur les ectoparasites 2.3 Médicaments agissant sur les endo- et les ectoparasites 2.4 Médicaments agissant sur les protozoaires 3. Médicaments agissant sur le système nerveux 3.1 Médicaments agissant sur le système nerveux central 3.2 Médicaments agissant sur le système nerveux autonome 12 JO L 224 du 18.08.1990, p. 1; règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 542/2008 du 16.06.2008, JO L 157 du 17.06.2008, p. 43.
Denrées alimentaires et divers objets usuels 128
817.021.23
4.
Anti-inflammatoires 4.1 Anti-inflammatoires non stéroïdiens 5.
Corticoïdes
5.1
Glucocorticoïdes
6. Médicaments agissant sur le système de reproduction 3b
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale Explications 1 La limite maximale de résidus est la teneur maximale en résidus résultant de
l'utilisation d'additifs pour l'alimentation animale, au sens de l'art. 2, al. 1,
let. d, ch. 7, de l'ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux13, dans la denrée alimentaire d'origine animale, et exprimée en mg/kg
ou en µg/kg sur la base du poids frais.
2 Domaine
d'application:
K = coccidiostatiques au sens de l'art. 2, al. 1, let. m, de l'ordonnance du
26 mai 1999 sur les aliments pour animaux en corrélation avec l'annexe 2, ch. 4.d.1. de l'ordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour
animaux14.
1 2
3
4
Substance active
Domaine
d'application
Denrées alimentaires Limite maximale
de résidus
Lasalocide K
viande
de
volaille cf.
liste
figurant
au ch. 3a
Monensin-sodium K
peau
et
graisse fraîches
25 µg/kg
Monensin-sodium K
foie,
rognons et muscle frais 8 µg/kg
Narasin K
dans
tous les tissus frais des poulets d'engraissement 50 µg/kg
Salinomycine-sodium K dans tous les tissus frais des poulets d'engraissement 5 µg/kg
13 RS
916.307
14 RS
916.307.1 Le contenu de l'annexe n'est pas publié au RO. Il peut être consulté à l'adresse suivante: http://www.alp.admin.ch/themen/00587/00626/index.html?lang=fr.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 129
817.021.23
4
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour d'autres substances étrangères ou composants
Explications 4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches,
lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
4.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
4.5
Si un renvoi à ce chiffre des commentaires figure dans la colonne des remarques, alors les restrictions suivantes s'appliquent à la substance dans l'aliment prêt à la consommation: - Provenant des arômes et d'autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes.
- Ne peut être ajouté en tant que tel aux denrées alimentaires ou aux arômes.
- Peut être présent dans la denrée alimentaire soit naturellement, soit à la suite d'une adjonction d'arômes préparés à partir de matières de base naturelles.
Denrées alimentaires et divers objets usuels 130
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
ABVT (azote basique volatil totale)
produits de la pêche des espèces de la
famille des Gadidae 350
Les produits de la pêche non transformés
appartenant aux catégories d'espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine
lorsque l'évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée.
Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
"
produits de la pêche des espèces de la
famille des Merluciidae 350
"
"
produits de la pêche des Salmo salar
350
"
"
produits de la pêche des espèces de la
famille des
Pleuronectidae
300
Sauf Hippoglossus spp. Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégories d'espèces
indiquées sont considérés impropres à la
consommation humaine lorsque l'évaluation
organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée.
Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 131
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
ABVT (azote basique volatil totale)
produits de la pêche des Helicolenus
dactylopterus
250
Les produits de la pêche non transformés
appartenant aux catégories d'espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine
lorsque l'évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée.
Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
"
produits de la pêche des Sebastes spp.
250
"
"
produits de la pêche des Sebastichthys
capensis
250
"
Acétate de méthyle
café
20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
mélasse
1
sucre de mélasse
Acide agarique
boissons alcooliques 100
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
denrées alimentaires contenant des
champignons
100
"
"
toutes denrées
alimentaires
20
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Acide érucique
graisses et huiles
comestibles
50000
exprimé sur la teneur totale en acides gras
"
margarines
50000
"
"
minarines
50000
"
Acide
éthylènediaminetétracétique (EDTA)
eau potable
0.005 0.2
Denrées alimentaires et divers objets usuels 132
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003 0.2
Agents tensio-actifs eau potable
0.1
total
Alcools supérieurs
boissons spiritueuses 5000 somme
sans propanol en
mg/l, exprimé sur l'alcool pur
Aloïne boissons
alcooliques
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Ammonium eau
potable 0.5
eau potable de type réduit; calculé en NH4+
"
"
0.1
sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, betaassaisonnements
destinés aux «snack foods»
1
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques 1
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Benzène eau
potable
0.001
Benzo[a]pyrène thé
0.15
fumé; exprimé sur la matière sèche
"
champignons
comestibles
0.05
séchés; exprimé sur la matière sèche
"
levure sèche
0.05
exprimé sur la matière sèche
"
plantes à infusion
0.05
"
"
thé
0.05
sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche
"
produits à base de
poisson
0.005
fumés
"
graisses et huiles
comestibles
0.002
à
l'exclusion du beurre de cacao
"
margarines
0.002
"
minarines
0.002
"
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.001
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.001
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 133
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benzo[a]pyrène préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.001
"
baies
0.001
provenant de l'environnement
"
céréales
0.001
"
"
fromage
0.001
fumé
"
fruits à noyau
0.001
provenant de l'environnement
"
fruits à pépins
0.001
"
"
légumes
0.001
"
"
préparation et produits à base de viande
0.001
fumés
"
produits céréaliers 0.001
provenant de l'environnement
"
toutes denrées
alimentaires
0.00003 denrées
alimentaires
consommées en l'état; dues à l'utilisation des arômes Berbérine boissons
alcooliques
10
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Biphényles polychlorés foie de poisson 3
"
oeufs de poisson
3
"
viande
2.5
exprimé sur la matière grasse
"
crustacés
1
"
échinodermes
1
"
mollusques
1
"
poissons
1
"
lait et produits laitiers 0.5
exprimé sur la matière grasse
"
oeufs
0.2
entiers
"
denrées alimentaires végétales
0.1
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.03
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.01
"
Bromate eau
potable
0.01
provenant du traitement de l'eau potable
Denrées alimentaires et divers objets usuels 134
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromo-dichlorométhane
eau potable
0.015
Butanol-1 toutes
denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Butanol-2 toutes
denrées
alimentaires
1
"
Carbamate d'éthyle
boissons spiritueuses 1
en mg/l; n'est pas
applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation)
Chlorate eau
potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chlore, libre
eau potable
0.1
Chlorite eau
potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chloro-3-propanediol1,2
condiments liquides 0.2
Composés polaires
graisses et huiles
comestibles à friture 270000
détermination selon la méthode de référence du MSDA
Coumarine gomme
à
mâcher
50
provenant
d'arômes
"
boissons alcooliques 10
"
"
confiseries au caramel 10
"
"
toutes denrées
alimentaires
2 autres;
provenant
d'arômes
Cyanure d'hydrogène eaux-de-vie de fruits à noyau
100
exprimé sur l'alcool pur; total en HCN en mg/l
"
eaux-de-vie de marc de fruits à noyau
100
"
"
massepain, ses
succédanés ou produits similaires
50
provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
"
nougat
50
"
"
fruits à noyau
5 conserves;
provenant
d'arômes selon les
précisions sous chiffre 4.5 "
boissons alcooliques 1
1 mg/kg par % en volume d'alcool, provenant
d'arômes selon les
précisions sous chiffre 4.5 "
toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
"
eau potable
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 135
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyclohexane toutes
denrées
alimentaires
1
provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Dibromo-chlorométhane
eau potable
0.1
Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01
Dichloroéthane, 1,2eau potable
0.003
Dichloroéthylène, 1,1- eau potable 0.03
Dichloroéthylène, 1,2- eau potable 0.05
Dichlorométhane thé 5 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
café
2
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
eau potable
0.02
"
toutes denrées
alimentaires
0.02
autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Dichloropropanol-2, 1,3condiments liquides
0.05
Dioxyde de chlore
eau potable
0.05
Ether diéthylique
toutes denrées
alimentaires
2
provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Ethylméthylcétone café 20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
graisses et huiles
comestibles
5
fractionnement de la matière grasse
"
margarines
5
"
"
minarines
5
"
Denrées alimentaires et divers objets usuels 136
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethylméthylcétone toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Fluorure eau
potable
1.5
"
vin
1
Graines de mauvaises herbes
céréales
1000
en grains; échantillon de 1 kg
Hexane
produits à base de soja 30 dégraissés; évalué en fonction de la présentation du produit; solvant
d'extraction
"
denrées alimentaires contenant des produits à base de protéines ou de farine dégraissée
10
exprimé sur la denrée telle que vendu; esolvant
d'extraction
"
germes de céréales, dégraissés
5 solvant
d'extraction,
fractionnement de la matière grasse
"
beurre de cacao
1
"
"
graisses et huiles
comestibles
1
"
"
margarines
1
"
"
minarines
1
"
"
toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Histamine
sauce de poisson
500
fermentée; exprimé sur un teneur d'azote de 20g/L "
Les produits de la
pêche, qui ont subi un traitement de maturation enzymatique dans
la saumure et qui sont issus d'espèces de
poissons présentant une teneur élevée en histidine. Notamment les
espèces des familles : Scombridae, Clupeidae, Engraulidae,
Coryfenidae,
Pomatomidae et
Scombraesosidae.
200
les poissons mis sur le marché pendant la durée de conservation. Plan de prélèvement d'échantillon :
l'échantillon comprend 9 unités. Exigences: la valeur moyenne mesurée est ≤ 200 mg/kg et aucune valeur mesurée ne dépasse 400 mg/kg et au maximum 2 des 9 valeurs se situent entre 200 et 400 mg/kg.
Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 137
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Histamine
Les produits de la
pêche appartenant aux espèces de poissons
présentant une teneur élevée en histidine.
Notamment les espèces des familles :
Scombridae,
Clupeidae,
Engraulidae,
Coryfenidae,
Pomatomidae et
Scombraesosidae.
100
Les produits mis sur le marché pendant la durée de conservation. Plan de prélèvement d'échantillon : l'échantillon comprend 9 unités. Exigences : la valeur moyenne mesurée est ≤ 100 mg/kg et aucune valeur mesurée ne dépasse 200 mg/kg et au maximum 2 des 9 valeurs se situent entre 100 et 200 mg/kg.
Détermination selon la méthode de référence du MSDA. Les différents
échantillons peuvent être prélevés au niveau du commerce de détail. Dans ce cas, la disposition prévue par l'art. 53 de
l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur
l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires (RS 817.025.21), à savoir que toutes les marchandises constituant un lot sont réputées à risque, ne s'applique pas.
Hydrazine eau
potable
0.005
Hydrocarbures aliphatiques et aromatiques
fruits à coque
10
provenant du matériel d'emballage (sacs de jute) Hydrocarbures aromatiques polycycliques
eau potable
0.0002
somme de benzo[a]pyrène, fluoranthène,
benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène,
indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures
halogénés, volatils toutes denrées
alimentaires
0.05
sauf eau potable; somme, à l'exception du
dichlorométhane; provenant de l'environnement
"
eau potable
0.02
somme, calculée en chlore, si l'eau a été traitée au chlore
"
"
0.008
somme, calculée en chlore; provenant de l'environnement
Hydrocarbures,
hydrosolubles
eau potable
0.001
Denrées alimentaires et divers objets usuels 138
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hydrocarbures, peu
solubles
eau potable
0.02
Hypéricine boissons alcooliques
10
provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
"
articles de confiserie 1
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Méthanol boissons
spiritueuses
20000 autres; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
brandy
2000
20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie d'arbouses 12000 20000 " "
eau-de-vie de cidre 10000 20000 "
"
eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de marc de fruit
15000 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de marc de raisin
10000 20000 "
"
eau-de-vie de
mirabelles
12000 20000 "
"
eau-de-vie de poiré 10000 20000 "
"
eau-de-vie de poires williams
13500 20000 "
"
eau-de-vie de pommes 12000 20000 " "
eau-de-vie de prunes 12000 20000 "
"
eau-de-vie de quetsches 12000 20000 " "
eau-de-vie de vin
2000
20000 "
"
vin rouge
300
"
vin blanc
150
"
vin rosé
150
Morphine
graines de pavot 30 calculé
comme
base
Nitrate
mâche
4500
denrée telle que vendue "
salade, Lactuca sativa L.
4500
autre; denrée telle que vendue
"
betteraves rouges
3000
crues ou cuites, denrée telle que vendue
"
épinards
3000
denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue
"
choux chinois
2500
Brassica pekinensis, denrée telle que vendue
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 139
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Nitrate
fenouil
2500
denrée telle que vendue "
jus de betteraves
rouges
2500
"
laitue Iceberg
2500
sans feuille externe, numéro du tarif 0705 1111; denrée telle que vendue
"
épinards
2000
conserves ou congelés "
choux
1500
sauf choux-raves; denrée telle que vendue
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 200
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
eau potable
40
"
fromage aux herbes
40
"
fromage
10
sauf fromage aux herbes Nitrite eau
potable
0.1
Nitrosamines volatiles bière 0.0005 somme
Ozone eau
potable
0.05
Peroxyde d'hydrogène collagène 10
calculé en H2O2, méthode Pharmacopée européenne, gélatine
"
gélatine
10
"
Pesticides
eau potable
0.0005
somme de tous les
pesticides organiques et de leurs métabolites, produits de dégradation et de
réaction pertinents "
"
0.0001
par substance, est applicable aux pesticides organi-
ques et individuellement à leurs métabolites, produits de dégradation et de
réaction pertinents Phénols eau
potable
0.005
par
substance
Phénols entraînables par la vapeur d'eau
eau potable
0.01
calculé en phénol
Phosphates
eau potable
1
uniquement pour l'eau potable chaude; calculé en phosphore
Propanol-1 toutes
denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources
naturelles d'arômes Propanol-2 toutes
denrées
alimentaires
10
"
Denrées alimentaires et divers objets usuels 140
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pulégone
articles de confiserie 350
aromatisés à la menthe; provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques 250
"
"
boissons sans alcool 250
"
"
boissons alcooliques 100 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
"
boissons sans alcool 100
"
"
toutes denrées
alimentaires
25
"
Quassine boissons
alcooliques
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
articles de confiserie 10
sous forme de pastilles; provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
5 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Safrol et isosafrol denrées alimentaires
contenant du macis ou de la noix muscade
15
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
5
"
"
boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
2
"
"
toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Santonine boissons
alcooliques
titrant plus de 25 % d'alcool en volume
1
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Silicates eau
potable
10
ajoutés, pendant 3 mois au maximum, pour la
formation d'une couche protectrice; calculé en silicium
"
"
5
ajoutés; calculé en silicium
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 141
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Sitostérols
beurre
600
pour usage artisanal ou industriel
Stigmastadiène-3,5 huile comestible 1
portant
l'inscription
«raffinée avec
ménagement»; ou teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre
Substances en
suspension (turbidité) eau potable
1
exprimé en UT/F 90° Sulfure
eau
potable
non
décelable
organoleptiquement
Tétrachloroéthylène graisses animales 0.2
"
viande de porc
0.2
exprimé sur la matière grasse
"
volaille domestique 0.2
"
"
eau potable
0.04
Tétrachlorométhane eau potable
0.002
Tétrafluoro-1,1,1,2éthane
toutes denrées
alimentaires
0.02
provenant
de l'obtention
d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Tétrahydrocannabinol, Delta 9huile de graines de
chanvre
50
"
graines de chanvre
20
exprimé sur la matière sèche
"
articles de boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie
5
"
"
boissons spiritueuses 5
exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
pâtes
5
exprimé sur la matière sèche
"
denrées alimentaires végétales
2
autres; exprimé sur la matière sèche
"
boissons alcooliques 0.2
sauf boissons spiritueuses "
boissons sans alcool 0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
plantes et fruits à infusion
0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée, 15 g de plantes par kg d'eau, verser de l'eau bouillante et maintenir pendant 30
minutes à plus de 85 °C Thuyone (alpha et beta) absinthe 35
"
amers (boissons
spiritueuses)
35
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
Denrées alimentaires et divers objets usuels 142
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thuyone (alpha et beta) denrées alimentaires contenant des
préparations à base de sauge
25
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
10
"
"
boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
5
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.5
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Tribromométhane eau potable
0.1
Trichloréthylène eau potable
0.07
Trichloro-1,1,1-éthane eau potable
2
Trichlorométhane eau potable
0.04
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 143
817.021.23
5
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les toxines microbiennes Explications concernant la liste 5.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la denrée mentionnée et pour tous les produits issus des processus
de transformation (cf. 5.2). La valeur est applicable à la date où le produit est
prêt à être utilisé directement. Elle est par exemple applicable au moment où
le produit est utilisé comme ingrédient d'une denrée alimentaire composée
(voire lorsqu'il est destiné à la revente pour cet usage) ou lors de la remise
aux consommateurs.
5.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
fragments, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication
contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des
constituants, au prorata de leur présence dans le produit. Si l'on dispose de
données fiables portant sur les facteurs de concentration ou de dilution, il convient de les utiliser. Dans le cas contraire, l'autorité d'exécution déduit
elle-même ces facteurs, au meilleur de son jugement, à partir des informations disponibles; en cas de doute, elle doit utiliser la valeur la plus stricte. Si
des concentrations maximales spécifiques sont fixées pour des souscatégories ou des denrées alimentaires transformées, elles doivent être utilisées en priorité.
5.3
Si la liste n'en dispose pas autrement, une concentration maximale fixée
pour une céréale est également applicable pour la farine de céréales, la
mouture et tous types de semoule issus de cette même céréale. Cette règle
s'applique de manière analogue à tous les types de céréales.
5.4
Les teneurs maximales s'appliquent aux céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par «première
transformation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain,
autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne
sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure
où aucune action physique n'est exercée sur le grain proprement dit et que le
grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Dans les systèmes
intégrés de production et de transformation, la teneur maximale s'applique aux céréales brutes pour autant qu'elles soient destinées à une première
transformation. Lors de la remise aux consommateurs ou en cas d'utilisation
directe comme ingrédient, la valeur la plus stricte pour les céréales est applicable.
5.5
Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 5 et 6 de la liste: BT: MB: MY: SK: nd:
toxines bactériennes biotoxines marines mycotoxines sclérotes non décelable
Denrées alimentaires et divers objets usuels 144
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide domoïque
MB
mollusques bivalves 20
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Acide okadaïque
MB
mollusques bivalves 0.16 l'acide
okadaïque,
les dinophysistoxines et les
pectenotoxines pris ensemble, en
équivalent d'acide
okadaïque;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Aflatoxine B1
MY
noix de muscade
0.01
"
MY
épices
0.005
autres
"
MY
céréales
0.002
"
MY
germes de céréales
0.002
"
MY
fruits à coque
0.002
"
MY
fruits secs
0.002
"
MY
son
0.002
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.0001
exprimé
sur
la
matière sèche
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0001 "
Aflatoxine M1
MY
fromage
0.00025
"
MY
lait
0.00005
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.000025 exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
MY
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.000025 "
Aflatoxines (somme de B1+B2+G1+G2)
MY
noix de muscade
0.02
"
MY
épices
0.01
autres
"
MY
céréales
0.004
"
MY
germes de céréales
0.004
"
MY
fruits à coque
0.004
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 145
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aflatoxines (somme de B1+B2+G1+G2)
MY fruits
secs
0.004
"
MY
son
0.004
ASP (amnesic shellfish poison)
MB mollusques
bivalves
voir
acide
domoïque
Azaspiracides MB
mollusques
bivalves
0.16
en
équivalent
d'azaspiracide
Déoxynivalénol MY
avoine
brute
1.75
"
MY
blé dur brut
1.75
"
MY
maïs brut
1.75
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
céréales brutes
1.25
autres
"
MY
céréales
0.75
autres
"
MY
germes de céréales
0.75
"
MY
pâtes
0.75
exprimé sur une
teneur en eau
avoisine 12 %
"
MY
son
0.75
"
MY
céréales pour petit déjeuner
0.5
"
MY
pain, articles de
boulangerie, articles de biscuiterie et de
biscotterie
0.5 y
compris
collations
aux céréales
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.2 exprimé
sur
la
matière sèche
Dinophysistoxines MB mollusques
bivalves
voir
acide
okadaïque
Denrées alimentaires et divers objets usuels 146
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Entérotoxines de
staphylocoques
BT
fromage à base de lait ayant subi un traitement thermique à une
température inférieure à la température de
pasteurisation
nd Sauf
fromages
pour
lesquels le fabricant peut prouver aux
autorités compétentes qu'il n'existe
aucun risque de
contamination par
des entérotoxines
de staphylocoques.
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de pré-
lèvement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
fromage affiné à base de lait ou de petit-lait ayant subi un traitement thermique à une
température supérieure à la température de
pasteurisation
nd
"
"
BT
fromage au lait cru nd
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de pré-
lèvement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 147
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Entérotoxines de
staphylocoques
BT
fromages à pâte molle non affinés (fromages frais) à base de lait ou de petit-lait ayant été pasteurisés ou ayant
subi un traitement
thermique à une
température supérieure à la température de
pasteurisation
nd Sauf
fromages
pour
lesquels le fabricant peut prouver aux
autorités compétentes qu'il n'existe
aucun risque de
contamination par
des entérotoxines
de staphylocoques.
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de prélè-
vement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
lait en poudre
nd
Ce critère ne
s'applique pas aux
produits destinés à être transformés
dans l'industrie
alimentaire. Produits mis sur le
marché pendant la
durée de conservation. Plan de prélè-
vement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
poudre de petit-lait nd
"
Denrées alimentaires et divers objets usuels 148
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ergot
SK
céréales
500
destinées à la meunerie; prélèvement
d'un échantillon de 1 kg
"
SK
"
200
en grains; destinées aux consommateurs; prélèvement
d'un échantillon de 1 kg
Fumonisines (somme
de B1+B2)
MY
maïs brut
4
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production d'amidon)
"
MY
maïs
1
autres
"
MY
céréales pour petit déjeuner à base de maïs 0.8
"
MY
collations au maïs
0.8
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.2 exprimé
sur
la
matière sèche
Ochratoxine A
MY
épices
0.02
y compris réglisse; exprimé sur la
matière sèche
"
MY
fruits secs
0.02
autres; exprimé sur la matière sèche
"
MY
extrait de café
0.01
café soluble
"
MY
raisins
0.01
secs: raisins de
Corinthe, sultanines, autres raisins
secs
"
MY
cacao
0.005
"
MY
café torréfié
0.005
"
MY
céréales brutes
0.005
"
MY
produits de réglisse 0.005
"
MY
céréales
0.003
"
MY
germes de céréales
0.003
"
MY
son
0.003
"
MY
jus de raisins
0.002
"
MY
moût de raisin
0.002
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 149
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ochratoxine A
MY
vin
0.002
à l'exclusion des
vins de liqueur et
des vins ayant un
titre alcoométrique volumique minimal
de 15 %
"
MY
vin de fruits
0.002
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.0005
exprimé
sur
la
matière sèche
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0005 "
Patuline MY
cidre
0.05
"
MY
cidre sans alcool
0.05
"
MY
jus de fruits
0.05
"
MY
produits à base de
pommes
0.025 0.05
solides et semisolides, destinés à
la consommation
directe
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
MY
boissons spiritueuses 0.05
Pectenotoxines MB
mollusques
bivalves
voir
acide
okadaïque
PSP (paralytic shellfish poison)
MB mollusques
bivalves
0.8 somme;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Saxitoxine MB
mollusques
bivalves
voir
PSP
Toxines botuliniques BT
toutes denrées
alimentaires
nd
méthode la plus
sensible
Yessotoxines
MB
mollusques bivalves 1
en équivalent de
yessotoxine;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Denrées alimentaires et divers objets usuels 150
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Zéaralénone
MY
huile de maïs raffinée 0.4
"
MY
maïs brut
0.35
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
céréales brutes
0.1
autres
"
MY
céréales pour petit déjeuner à base de maïs 0.1
"
MY
collations au maïs
0.1
"
MY
maïs
0.1
autres
"
MY
céréales
0.075
autres
"
MY
germes de céréales
0.075
"
MY
son
0.075
"
MY
pain, articles de boulangerie, articles de
biscuiterie et de biscotterie
0.05
y
compris
collations
aux céréales, à
l'exclusion des
collations au maïs
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.02
exprimé
sur
la
matière sèche
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 151
817.021.23
6
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les radionucléides Explications 6.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentaires transformées
(mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération,
sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour
chacun des constituants au prorata de sa présence dans le produit.
6.2
Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. A
l'intérieur d'un groupe, elles sont applicables à la somme des activités.
6.3
Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d'origine naturelle.
Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régulés homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante de l'activité incorporée.
6.4
Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment
les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes monocellulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions; ail; herbes potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinambours; truffes; salep; écorces d'agrumes ou de melons; patates douces; vitamines et provitamines; gélifiants, épaississants et substances de couverture d'origine végétale (additifs).
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Carbone-14
denrées alimentaires de moindre importance
200 100000
"
toutes denrées alimentaires 200
10000
autres
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 200 1000
Isotopes de césium denrées alimentaires de moindre importance
10 12500
"
champignons sauvages 600
1250
"
gibier
600
1250
"
baies sauvages
100
1250
"
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
"
denrées alimentaires liquides 10
1000
Denrées alimentaires et divers objets usuels 152
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Isotopes de césium préparations pour nourrissons et préparations de suite 10 400
Isotopes de
plutonium et
éléments de
transplutonium
denrées alimentaires de moindre importance
0.1 800 émettant
des
particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
toutes denrées alimentaires 0.1
80
autres; émettant
des particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
denrées alimentaires liquides 0.1
20
émettant des
particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 0.1
1
"
Isotopes de
strontium
denrées alimentaires de moindre importance
1 7500
notamment
Sr-90
"
toutes denrées alimentaires 1
750
autres; notamment Sr-90
"
denrées alimentaires liquides 1
125
notamment
Sr-90
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1
75
"
Isotopes d'iode
denrées alimentaires de moindre importance
10 20000
notamment
I-131
"
toutes denrées alimentaires 10 2000 autres;
notamment I-131
"
denrées alimentaires liquides 10
500
notamment
I-131
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10
150
"
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235,
U-238
denrées alimentaires de moindre importance
500
"
toutes denrées alimentaires 50
autres
"
denrées alimentaires liquides 10
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 153
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
animaux marins
150
"
denrées alimentaires de moindre importance
50
Ra-226
et
Ra-228 ne
s'appliquent
pas aux noix du
Brésil
"
toutes denrées alimentaires 5
autres
"
denrées alimentaires liquides 1
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1
Tous les autres
nucléides artificiels denrées alimentaires de moindre importance
10 12500
"
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
"
denrées alimentaires liquides 10
1000
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10 400
Tritium
denrées alimentaires de moindre importance
1000 100000
"
toutes denrées alimentaires 1000 10000
autres
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1000 3000
Denrées alimentaires et divers objets usuels 154
817.021.23
7
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance) pour les dioxines et les PCB de type dioxine Les teneurs maximales figurant dans les colonnes «Somme des dioxines (OMS- PCDD/F-TEQ)» et «Somme des dioxines et PCB de type dioxine (OMS-PCDD/ F-PCB-TEQ)» à l'annexe du Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires15 correspondent aux valeurs de tolérance applicables aux dioxines et aux PCB de type dioxine.
Pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines (dibenzo-p-dioxines polychlorées [PCDD] et dibenzofurannes polychlorés [PCDF]) et en PCB de type dioxine dans des denrées alimentaires, les exigences énoncées à l'annexe II du règlement (CE) no 1883/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 s'appliquent.
Explications 1 «Dioxines» désigne le groupe des dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofurannes polychlorés (PCDF).
2
Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la
liste, la partie comestible de la denrée alimentaire.
3
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au
prorata de sa présence dans le produit.
4
Les denrées alimentaires qui dépassent la concentration maximale ne doivent pas être mélangées avec d'autres aliments ou utilisées pour la fabrication
d'autres denrées alimentaires.
15 JO L 364 du 20.12.2006, p. 5; règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 565/2008, JO L 160 du 18.06.2008, p. 20.