1

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 22 février 2005) Le Département fédéral de l'intérieur, vu les art. 7, 9, al. 2, et 16, al. 3, de l'ordonnance du 1er mars 19952
sur les denrées alimentaires (ODAl); vu l'art. 108 de l'ordonnance du 22 juin 1994 sur la radioprotection3, arrête:

Art. 1

Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.

Art. 2

Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1

Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée lors de sa remise au consommateur.

2

La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.

3

La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.

4

La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.

5

Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.

6

Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.

RO 1995 2893 1

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).

2

RS 817.02

3

RS 814.501

817.021.23

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 2

817.021.23

Art. 3

Détermination de la concentration maximale 1

L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.

2

Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:

a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;

c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.

Art. 4

Documentation et déclaration obligatoires 1

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.

2

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.

Art. 5

Directives aux autorités cantonales d'exécution; mise à jour des listes Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances scientifiques et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des instructions provisoires à l'intention des autorités cantonales d'exécution en attendant que les listes soient modifiées par le Département fédéral de l'intérieur. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Art. 6

Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:

a. l'ordonnance du 27 février 19864 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;

b. la liste du 1er juillet 19815 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.

4

[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].

5

[RO 1981 969]

Substances étrangères et composants 3

817.021.23

Art. 7

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.

Dispositions finales de la modification du 31 janvier 20006 1 La valeur de tolérance de 2 mg/kg est applicable à la fumonisine dans le maïs (annexe liste 5) jusqu'au 31 décembre 2001.

2

Les valeurs de tolérance suivantes sont applicables à la streptomycine dans le miel (annexe liste 3) jusqu'au 31 décembre 2000: a. streptomycine dans le miel industriel: 0,1 mg/kg; b. streptomycine dans le miel vendu au détail: 0,05 mg/kg.

6

RO 2000 352

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 4

817.021.23

Annexe7

(art. 2, al. 6)

1

Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) des produits phytosanitaires, des produits de protection des denrées emmagasinées et des régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.

Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées
comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées
reconstituées. Les concentrations maximales s'appliquent notamment aux parties du
produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion produit

entier

fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédoncule baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines herbes, légumes à tiges ou à feuilles (salades incluses) produit entier sans les feuilles (extérieures) décomposées ou desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses potagères produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s'il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre légumes-bulbes

produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines 7

Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFI du 27 mars 2002 (RO 2002 955).

Mise à jour selon le ch. I de l'O du DFI du 7 fév. 2005 (RO 2005 1069).

Substances étrangères et composants 5

817.021.23

champignons

produit entier sans terre ni milieu de culture 1.2

Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire
dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.

1.3

Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que
pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et
enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale
particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances
naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).

1.4

Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes
et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune
valeur particulière n'est fixée, la concentration maximale à prendre en
considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits
et des légumes.

1.5

On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l'art. 185 ODAl.

1.6

On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à
l'art. 188 ODAl. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les
chicorées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées
(telles que salades pommées, laitues, chicorées, etc.) ainsi que la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette (rucola). Le
terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica oleracea L.
(chou rouge, chou blanc, chou frisé, chou-fleur, chou de Bruxelles, brocoli, chou-rave, etc.).

1.7

Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.

1.8

Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées»
(cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non
agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les
parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses
les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson, incorporées
à la liste 4.

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 6

817.021.23

1.9

Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2: A

=

Acaricide

F

=

Fongicide

H

=

Herbicide

I

=

Insecticide

N

=

Nématicide

R = Régulateur de croissance V = Produit pour la protection des denrées emmagasinées P

=

Phéromone

B = Désinfectant des semences M

=

Molluscicide

S

=

Synergiste/Safener

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Abamectine

A/I

laitues pommées

0.3

Abamectine

A/I

céleri en branches

0.05

Abamectine

A/I

salade

0.05

sauf laitues

pommées

Abamectine

A/I

haricots

0.02

Abamectine

A/I

aubergines

0.01

Abamectine

A/I

concombres

0.01

Abamectine

A/I

fraises

0.01

Abamectine

A/I

oignons

0.01

Abamectine

A/I

petits radis

0.01

Abamectine

A/I

poireaux

0.01

Abamectine

A/I

poires

0.01

Abamectine

A/I

poivrons

0.01

Abamectine

A/I

raisins

0.01

Abamectine

A/I

tomates

0.01

Acephate

I

choux de Bruxelles

2

Acephate

I

choux pommés

2

Acephate

I

agrumes

1

Acephate

I

laitues pommées

1

Acephate

I

fruits à pépins

0.5

Acephate

I

légumes

0.5

sauf choux de

Bruxelles, choux

pommés, laitues

pommées, légumesracines, légumes-

tubercules

Substances étrangères et composants 7

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acephate

I

prunes (quetsches

incluses)

0.5

Acephate

I

raisins

0.5

Acephate

I

thé

0.1

Acephate

I

céréales

0.02

Acephate

I

fruits

0.02

sauf agrumes, fruits à pépins, prunes,

raisins

Acephate

I

graines oléagineuses 0.02

Acephate

I

légumes-racines

0.02

Acephate

I

légumes-tubercules

0.02

Acephate

I

légumineuses séchées 0.02 Acetamiprid

I

salade

0.5

Acetamiprid

I

cerises

0.1

Acetamiprid

I

fruits à pépins

0.1

Acetamiprid

I

poireaux

0.1

Acetamiprid

I

pois

0.1

Acetamiprid

I

oignons

0.05

Acetamiprid

I

pommes de terre

0.05

Acetamiprid

I

prunes (quetsches

incluses)

0.05

Acétochlore

H

maïs

0.02

Acibenzolar-S-methyl F épinards

0.5

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F mangues

0.5

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F salade

0.2

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F bananes

0.1

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F céréales

0.05

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F fruits à pépins

0.02

acide libre inclus

Acibenzolar-S-methyl F petits radis

0.02

acide libre inclus

Acide 4-chlorphénoxyacétique

R

aubergines

0.02

Acide 4-chlorphénoxyacétique

R

tomates

0.02

Acide alpha-naphthylacétique

R

fruits à pépins

0.1

seul ou avec alphanaphthyl-acétamide

Acide gibbérellique R

poires William à

distiller

1

somme de tous les

acides gibbérelliques

Acide gibbérellique R

pommes

1

somme de tous les

acides gibbérelliques

Aclonifène

H

oignons

0.05

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 8

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Aclonifène

H

pois

0.05

Aclonifène

H

pommes de terre

0.05

Aclonifène

H

graines de tournesol 0.02

Alachlore

H

choux

0.02

Alachlore

H

maïs

0.02

Alanycarbe

I

raisins

cf. methomyl

Aldicarbe

I/N

pommes de terre

0.5

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

agrumes

0.2

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

choux de Bruxelles

0.2

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

choux-fleurs

0.2

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

noix de pécan

0.2

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

bananes

0.1

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

carottes

0.1

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

panais

0.1

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

betteraves sucrières 0.05

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

céréales

0.05

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

fruits

0.05

sauf agrumes,

bananes, noix de

pécan; sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

graines oléagineuses 0.05

sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

légumes

0.05

sauf carottes, choux de Bruxelles,

choux-fleurs,

panais, pommes de

terre; sulfoxyde et sulfone inclus

Aldicarbe

I/N

légumineuses séchées 0.05 sulfoxyde et sulfone

inclus

Aldicarbe

I/N

thé

0.05

sulfoxyde et sulfone inclus

Alloxydim

H

fraises

0.2

Substances étrangères et composants 9

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Alloxydim

H

légumes

0.1

sauf carottes,

laitues pommées,

tomates

Alloxydim

H

betteraves sucrières 0.01

Alloxydim

H

carottes

0.01

Alloxydim

H

graines de colza

0.01

Amidosulfuron

H

céréales

0.05

Amidosulfuron

H

pommes de terre

0.05

Amitraze

A

fruits à pépins

1

somme d'amitraze

et de tous les

métabolites contenant le groupe 2,4-

diméthylaniline;

calculé en amitraze Amitraze

A

nectarines

1

somme d'amitraze

et de tous les

métabolites contenant le groupe 2,4-

diméthylaniline;

calculé en amitraze Amitraze

A

oranges

1

somme d'amitraze

et de tous les

métabolites contenant le groupe 2,4-

diméthylaniline;

calculé en amitraze Amitraze

A

pêches

1

somme d'amitraze

et de tous les

métabolites contenant le groupe 2,4-

diméthylaniline;

calculé en amitraze Amitraze

A

graines de coton

1

somme d'amitraze

et de ses métabolites; mesurés comme

2,4-diméthylaniline Amitraze

A

tomates

0.5

somme d'amitraze

et de tous les

métabolites contenant le groupe 2,4-

diméthylaniline;

calculé en amitraze Amitraze

A

thé

0.1

somme d'amitraze

et de ses métabolites; mesurés comme

2,4-diméthylaniline

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 10

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Amitraze

A

céréales

0.02

somme d'amitraze

et de ses métabolites; mesurés comme

2,4-diméthylaniline Amitraze

A

fruits

0.02

sauf fruits à pépins, nectarines, oranges,

pêches; somme

d'amitraze et de

tous les métabolites contenant le groupe

2,4-diméthylaniline; calculé en amitraze

Amitraze

A

graines oléagineuses 0.02

sauf graines de

coton; somme

d'amitraze et de

tous les métabolites contenant le groupe

2,4-diméthylaniline; calculé en amitraze

Amitraze

A

légumes

0.02

sauf tomates;

somme d'amitraze

et de tous les

métabolites contenant le groupe 2,4-

diméthylaniline;

calculé en amitraze Amitraze

A

légumineuses séchées 0.02 somme d'amitraze

et de ses métabolites; mesurés comme

2,4-diméthylaniline Anilazine

F

céréales

0.1

Asulame

H

baies

0.1

Asulame

H

fruits à noyau

0.1

Asulame

H

fruits à pépins

0.1

Atrazine

H

maïs

0.1

Azamethiphos

I

lait

0.02

Azinphos-ethyl

I

thé

0.1

Azinphos-ethyl

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf thé

Azinphos-methyl

I

agrumes

1

Azinphos-methyl

I

raisins

1

Azinphos-methyl

I

fruits

0.5

sauf agrumes,

raisins

Azinphos-methyl

I

légumes

0.5

sauf pommes de

terre

Azinphos-methyl

I

pommes de terre

0.05

Aziprotryne

H

choux

0.2

Substances étrangères et composants 11

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Aziprotryne

H

légumes

0.1

sauf choux

Azocyclotin

A

kiwis

3

seul ou avec

cyhexatin; calculé

en cyhexatin

Azocyclotin

A

fruits à noyau

0.2

seul ou avec

cyhexatin; calculé

en cyhexatin

Azocyclotin

A

fruits à pépins

0.2

seul ou avec

cyhexatin; calculé

en cyhexatin

Azocyclotin

A

raisins

0.2

seul ou avec

cyhexatin; calculé

en cyhexatin

Azoxystrobine

F

riz

5

Azoxystrobine

F

aubergines

2

Azoxystrobine

F

baies

2

sauf fraises

Azoxystrobine

F

bananes

2

Azoxystrobine

F

cerises

2

Azoxystrobine

F

poivrons

2

Azoxystrobine

F

tomates

2

Azoxystrobine

F

concombres

1

Azoxystrobine

F

courgettes

1

Azoxystrobine

F

fruits à noyau

1

sauf cerises

Azoxystrobine

F

laitues pommées

1

Azoxystrobine

F

céleri en branches

0.5

Azoxystrobine

F

courges

0.5

Azoxystrobine

F

fraises

0.5

Azoxystrobine

F

melons

0.5

Azoxystrobine

F

pastèques

0.5

Azoxystrobine

F

pois

0.5

frais, non écossés

Azoxystrobine

F

vin

0.5

Azoxystrobine

F

céréales

0.3

sauf riz

Azoxystrobine

F

graines de colza

0.3

Azoxystrobine

F

pois

0.2

frais, écossés

Azoxystrobine

F

ail

0.1

Azoxystrobine

F

carottes

0.1

Azoxystrobine

F

ciboulette

0.1

Azoxystrobine

F

haricots

0.1

Azoxystrobine

F

oignons

0.1

Azoxystrobine

F

persil

0.1

Azoxystrobine

F

poireaux

0.1

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 12

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azoxystrobine

F

pois

0.1

séchés

Azoxystrobine

F

pommes de terre

0.05

Benalaxyl

F

laitue romaine

0.5

Benalaxyl

F

laitues pommées

0.5

Benalaxyl

F

aubergines

0.2

Benalaxyl

F

oignons

0.2

Benalaxyl

F

poivrons

0.2

Benalaxyl

F

raisins

0.2

Benalaxyl

F

tomates

0.2

Benalaxyl

F

melons

0.1

Benalaxyl

F

pastèques

0.1

Benalaxyl

F

thé

0.1

Benalaxyl

F

céréales

0.05

Benalaxyl

F

fruits

0.05

sauf raisins

Benalaxyl

F

graines oléagineuses 0.05

Benalaxyl

F

légumes

0.05

autres

Benalaxyl

F

légumineuses séchées 0.05 Bénazoline

H

graines de colza

0.05

Bendiocarbe

I

betteraves sucrières 0.05

Bendiocarbe

I

maïs

0.05

Bendiocarbe

I

lait

0.005

Bendiocarbe

I/V

denrées non spécifiées 0.2 Benfuracarb

I

thé

0.1

Benfuracarb

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf thé

Benomyl

F

cf. carbendazime

Bensultap

M

céréales

0.02

dosé comme

nereistoxine

Bensultap

M

fruits

0.02

dosé comme

nereistoxine

Bensultap

M

graines de colza

0.02

dosé comme

nereistoxine

Bensultap

M

légumes

0.02

dosé comme

nereistoxine

Bentazone

H

céréales

0.1

Bentazone

H

haricots

0.1

Bentazone

H

pois à battre

0.1

Bentazone

H

pommes de terre

0.1

Benzoximate

A

baies

0.5

Benzoximate

A

fruits à noyau

0.5

Substances étrangères et composants 13

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Benzoximate

A

fruits à pépins

0.5

Benzthiazuron

H

légumes

0.05

Bifenox

H

céréales

0.01

Bifenthrine

I

thé

5

Bifenthrine

I

baies

0.1

Bifenthrine

I

fruits à noyau

0.1

Bifenthrine

I

fruits à pépins

0.1

Bifenthrine

I

légumes

0.1

sauf pommes de

terre

Bifenthrine

I

betteraves sucrières 0.05

Bifenthrine

I

céréales

0.01

Bifenthrine

I

graines de colza

0.01

Bifenthrine

I

pommes de terre

0.01

Biphenyl

F/V

agrumes

70

Bitertanol

F

fruits à noyau

0.6

Bitertanol

F

fruits à pépins

0.6

Bitertanol

F

céréales

0.05

Bromophénoxime

H

céréales

0.1

Bromophénoxime

H

oignons

0.1

Bromophénoxime

H

poireaux

0.1

Bromophos

I

lait

0.05

Bromopropylate

A

agrumes

3

Bromopropylate

A

bananes

3

Bromopropylate

A

baies

2

sauf baies sauvages Bromopropylate

A

fruits à noyau

2

Bromopropylate

A

fruits à pépins

2

Bromopropylate

A

légumes

1

sauf pommes de

terre

Bromopropylate

A

thé

0.1

Bromopropylate

A

fruits

0.05

autres

Bromopropylate

A

pommes de terre

0.05

Bromoxynil

H

maïs

0.05

Bromoxynil

H

céréales

0.02

sauf maïs

Bromure de méthyle

V

fruits à coque

0.01

au moment de la

remise au consommateur

Bromure de méthyle

V

fruits secs

0.01

au moment de la

remise au consommateur

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 14

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bromure de méthyle

V

produits céréaliers destinés à être consommés crus

0.01

au moment de la

remise au consommateur

Bromure de méthyle

V

céréales

0.01

au moment de la

remise au consommateur

Bromure de méthyle

V

épices

0.01

au moment de la

remise au consommateur

Bromure de méthyle

V

fèves de cacao

0.01

au moment de la

remise au consommateur

Bromure de méthyle

V

grains de café

0.01

au moment de la

remise au consommateur

Bromure de méthyle

V

légumes secs

0.01

au moment de la

remise au consommateur

Bromure de méthyle

V

œufs en poudre 0.01

au moment de la

remise au consommateur

Bromure de méthyle

V

plantes à infusion

0.01

au moment de la

remise au consommateur

Bromure de méthyle

V

thé

0.01

au moment de la

remise au consommateur

Bromure ionique

V

salade

100

200

Bromure ionique

V

bolets

400

secs

Bromure ionique

V

épices

100

Bromure ionique

V

légumes secs

100

sauf bolets

Bromure ionique

V

plantes à infusion

100

Bromure ionique

V

céréales

50

Bromure ionique

V

fèves de cacao

50

Bromure ionique

V

fruits secs

50

Bromure ionique

V

grains de café

50

Bromure ionique

V

oeufs en poudre

50

Bromure ionique

V

produits céréaliers 50

Bromure ionique

V

thé

50

Bupirimate

F

groseilles à maquereau 2 Bupirimate

F

pommes

1

Bupirimate

F

fraises

0.5

Buprofézine

I

aubergines

0.3

Buprofézine

I

cucurbitacées

0.3

Substances étrangères et composants 15

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Buprofézine

I

poivrons

0.3

Buprofézine

I

tomates

0.3

Buprofézine

I

raisins

0.1

Buprofézine

I

vin

0.05

Butafenacil

H

fruits à noyau

0.02

Butafenacil

H

fruits à pépins

0.02

Butafenacil

H

raisins

0.02

Butraline

H

haricots

0.02

Captane

F

aubergines

3

seul ou avec folpet Captane

F

baies

3

seul ou avec folpet Captane

F

fruits à pépins

3

seul ou avec folpet Captane

F

tomates

3

seul ou avec folpet Captane

F

fruits à noyau

2

seul ou avec folpet Captane

F

haricots

2

seul ou avec folpet Captane

F

poireaux

2

seul ou avec folpet Captane

F

pois

2

seul ou avec folpet Captane

F

salade

2

seul ou avec folpet Captane

F

fruits

0.1

sauf baies, fruits à noyau, fruits à

pépins; seul ou avec folpet

Captane

F

légumes

0.1

sauf aubergines,

haricots, poireaux, pois, salade,

tomates; seul ou

avec folpet

Carbaryl

I

abricots

3

Carbaryl

I

choux

3

Carbaryl

I

pêches

3

Carbaryl

I

poires

3

Carbaryl

I

pommes

3

Carbaryl

I

prunes (quetsches

incluses)

3

Carbaryl

I

raisins

3

Carbaryl

I

salade

3

Carbaryl

I

fruits

1

sauf abricots,

pêches, poires,

pommes, prunes,

raisins

Carbaryl

I

légumes

1

sauf choux,

pommes de terre,

salade

Carbaryl

I

céréales

0.5

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 16

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbaryl

I

lait

0.02

Carbaryl

I/V

denrées non spécifiées 0.02 Carbendazime

F

agrumes

5

Carbendazime

F

laitues pommées

5

Carbendazime

F

choux pommés

3

Carbendazime

F

céleri en branches

2

Carbendazime

F

fraises

2

Carbendazime

F

fruits à pépins

2

Carbendazime

F

haricots

2

séchés

Carbendazime

F

raisins

2

Carbendazime

F

rhubarbe

2

Carbendazime

F

vin

2

Carbendazime

F

abricots

1

Carbendazime

F

bananes

1

Carbendazime

F

champignons de culture 1 Carbendazime

F

concombres

1

Carbendazime

F

pêches

1

Carbendazime

F

salade

1

sauf laitues

pommées

Carbendazime

F

aubergines

0.5

Carbendazime

F

choux de Bruxelles

0.5

Carbendazime

F

courges

0.5

Carbendazime

F

melons

0.5

Carbendazime

F

prunes (quetsches

incluses)

0.5

Carbendazime

F

tomates

0.5

Carbendazime

F

courgettes

0.3

Carbendazime

F

fèves de soja

0.2

Carbendazime

F

denrées alimentaires végétales

0.1

autres

Carbendazime

F

graines oléagineuses 0.1

Carbetamide

H

graines de colza

0.05

Carbetamide

H

pois

0.05

Carbofuran

I

champignons de Paris 0.8 3-hydroxycarbofuran inclus;

calculé en carbofuran

Carbofuran

I

petits radis

0.5

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Substances étrangères et composants 17

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbofuran

I

radis

0.5

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

agrumes

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

ail

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

carottes

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

échalotes

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

oignons

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

panais

0.3

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

brocolis

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

choux-navets

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

choux-fleurs

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

choux-raves

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

courges

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

melons

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

navets

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

pastèques

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

thé

0.2

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 18

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbofuran

I

betteraves sucrières 0.1

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

céréales

0.1

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

fruits

0.1

sauf agrumes; 3hydroxycarbofuran

inclus; calculé en

carbofuran

Carbofuran

I

graines oléagineuses 0.1

3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbofuran

I

légumes

0.1

autres; 3-hydroxycarbofuran inclus;

calculé en carbofuran

Carbofuran

I

légumineuses séchées 0.1 3-hydroxycarbofuran inclus; calculé

en carbofuran

Carbosulfan

I

carottes

0.1

Carbosulfan

I

panais

0.1

Carbosulfan

I

thé

0.1

Carbosulfan

I

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Carboxine

F

céréales

0.2

Carfentrazone-ethyl H

céréales

0.05

Carfentrazone-ethyl H

pommes de terre

0.01

Carvone, dV/H

pommes de terre

5

Chinométhionate

F

fruits

0.3

Chinométhionate

F

légumes

0.3

sauf pommes de

terre

Chlorbenside

A

thé

0.1

Chlorbenside

A

denrées alimentaires végétales

0.01

sauf thé

Chlorbufame

H

thé

0.1

Chlorbufame

H

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf thé

Chlordane

I

lait et produits laitiers 0.05 exprimé sur la

matière grasse;

somme des isomères cis et trans et

oxychlordane;

calculé en chlordane

Substances étrangères et composants 19

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlordane

I

viandes

0.05

exprimé sur la

matière grasse;

somme des isomères cis et trans et

oxychlordane;

calculé en chlordane

Chlordane

I

céréales

0.02

somme des isomères cis et trans et

oxychlordane;

calculé en chlordane

Chlordane

I

oeufs

0.005

somme des isomères cis et trans et

oxychlordane;

calculé en chlordane

Chlorfenson

A

thé

0.1

Chlorfenson

A

denrées alimentaires végétales

0.01

sauf thé

Chlorfenvinphos

I

agrumes

1

somme des isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

céleri en branches

0.5

somme des isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

légumes-bulbes

0.5

somme des isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

légumes-racines

0.5

somme des isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

persil

0.5

somme des isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

légumes

0.1

sauf céleri en

branches, légumesracines, persil;

somme des isomères E et Z

Chlorfenvinphos

I

fruits

0.05

sauf agrumes;

somme des isomères E et Z

Chloridazone

H

betteraves rouges

0.1

Chloridazone

H

betteraves sucrières 0.1

Chlormequat

R

champignons de culture 10

Chlormequat

R

avoine

5

Chlormequat

R

blé

2

Chlormequat

R

épeautre (Triticum

spelta)

2

Chlormequat

R

orge

2

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 20

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlormequat

R

seigle

2

Chlormequat

R

triticale

2

Chlormequat

R

poires

0.5

Chlormequat

R

rognons de bovins

0.2

Chlormequat

R

foie de bovins

0.1

Chlormequat

R

fruits à coque

0.1

Chlormequat

R

graines oléagineuses 0.1

Chlormequat

R

olives

0.1

Chlormequat

R

thé

0.1

Chlormequat

R

céréales

0.05

autres

Chlormequat

R

fruits

0.05

sauf fruits à coque, olives, poires

Chlormequat

R

lait

0.05

Chlormequat

R

légumes

0.05

sauf champignons

de culture

Chlormequat

R

légumineuses séchées 0.05 Chlormequat

R

oeufs

0.05

Chlormequat

R

viandes

0.05

sauf foie de bovins, rognons de bovins

Chlorobenzilate

A

thé

0.1

Chlorobenzilate

A

denrées alimentaires végétales

0.02

sauf thé

Chlorobromuron

H

carottes

0.05

Chlorobromuron

H

céleri en branches

0.05

Chlorobromuron

H

céleris-raves

0.05

Chlorobromuron

H

persil

0.05

Chlorobromuron

H

raisins

0.05

Chlorothalonil

F

céleri en branches

10

Chlorothalonil

F

framboises

10

Chlorothalonil

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

10

Chlorothalonil

F

groseilles à maquereau 10

Chlorothalonil

F

mûres

10

Chlorothalonil

F

poireaux

10

Chlorothalonil

F

cornichons

5

Chlorothalonil

F

fines herbes

5

Chlorothalonil

F

oignons de printemps 5 Chlorothalonil

F

brocolis

3

Chlorothalonil

F

choux pommés

3

Chlorothalonil

F

choux-fleurs

3

Substances étrangères et composants 21

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorothalonil

F

fraises

3

Chlorothalonil

F

airelles rouges

2

Chlorothalonil

F

aubergines

2

Chlorothalonil

F

champignons de culture 2 Chlorothalonil

F

pois

2

frais, non écossés

Chlorothalonil

F

poivrons

2

Chlorothalonil

F

tomates

2

Chlorothalonil

F

abricots

1

Chlorothalonil

F

carottes

1

Chlorothalonil

F

concombres

1

Chlorothalonil

F

courges

1

Chlorothalonil

F

fruits à pépins

1

Chlorothalonil

F

melons

1

Chlorothalonil

F

pastèques

1

Chlorothalonil

F

pêches

1

Chlorothalonil

F

raisins

1

Chlorothalonil

F

ail

0.5

Chlorothalonil

F

céleris-raves

0.5

Chlorothalonil

F

choux de Bruxelles

0.5

Chlorothalonil

F

échalotes

0.5

Chlorothalonil

F

oignons

0.5

Chlorothalonil

F

pois

0.3

frais, écossés

Chlorothalonil

F

bananes

0.2

Chlorothalonil

F

céréales

0.1

sauf maïs

Chlorothalonil

F

thé

0.1

Chlorothalonil

F

arachides

0.05

Chlorothalonil

F

betteraves sucrières 0.05

Chlorothalonil

F

haricots

0.05

frais, écossés

Chlorothalonil

F

maïs

0.05

Chlorothalonil

F

pommes de terre

0.05

Chlorothalonil

F

fruits

0.01

autres

Chlorothalonil

F

graines oléagineuses 0.01

sauf arachides

Chlorothalonil

F

légumes

0.01

autres

Chlorothalonil

F

légumineuses séchées 0.01 Chlorotoluron

H

céréales

0.1

Chloroxuron

H

thé

0.1

Chloroxuron

H

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf thé

Chlorprophame

H/V

pommes de terre

5

crues, lavées

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 22

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorpyriphos

I

bananes

3

Chlorpyriphos

I

kiwis

2

Chlorpyriphos

I

mandarines

2

Chlorpyriphos

I

artichauts

1

Chlorpyriphos

I

choux pommés

1

Chlorpyriphos

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

1

Chlorpyriphos

I

groseilles à maquereau 1 Chlorpyriphos

I

aubergines

0.5

Chlorpyriphos

I

choux chinois

0.5

Chlorpyriphos

I

framboises

0.5

Chlorpyriphos

I

fruits à pépins

0.5

Chlorpyriphos

I

mûres

0.5

Chlorpyriphos

I

poivrons

0.5

Chlorpyriphos

I

raisins

0.5

Chlorpyriphos

I

tomates

0.5

Chlorpyriphos

I

agrumes

0.3

sauf citrons,

mandarines

Chlorpyriphos

I

cerises

0.3

Chlorpyriphos

I

fraises

0.2

Chlorpyriphos

I

fruits à noyau

0.2

sauf cerises

Chlorpyriphos

I

oignons

0.2

Chlorpyriphos

I

orge

0.2

Chlorpyriphos

I

radis

0.2

Chlorpyriphos

I

carottes

0.1

Chlorpyriphos

I

thé

0.1

Chlorpyriphos

I

fruits

0.05

autres

Chlorpyriphos

I

légumes

0.05

autres

Chlorpyriphos

I

lait

0.01

Chlorpyriphos

I/V

denrées non spécifiées 0.05 Chlorpyriphos-methyl I/V céréales

3

Chlorpyriphos-methyl I/V huile de germe de blé 1 Chlorpyriphos-methyl I mandarines

1

Chlorpyriphos-methyl I aubergines

0.5

Chlorpyriphos-methyl I fraises

0.5

Chlorpyriphos-methyl I fruits à pépins

0.5

Chlorpyriphos-methyl I oranges

0.5

Chlorpyriphos-methyl I pêches

0.5

Chlorpyriphos-methyl I poivrons

0.5

Substances étrangères et composants 23

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorpyriphos-methyl I tomates

0.5

Chlorpyriphos-methyl I citrons

0.3

Chlorpyriphos-methyl I/V produits céréaliers

0.3

Chlorpyriphos-methyl I raisins

0.2

Chlorpyriphos-methyl I thé

0.1

Chlorpyriphos-methyl I fruits

0.05

autres

Chlorpyriphos-methyl I graines oléagineuses

0.05

Chlorpyriphos-methyl I légumes

0.05

autres

Chlorpyriphos-methyl I légumineuses séchées 0.05 Chlorthal-dimethyl

H

oignons

1

Chlozolinate

F

fraises

1

Chlozolinate

F

baies

0.1

sauf fraises

Chlozolinate

F

fruits à noyau

0.1

Chlozolinate

F

fruits à pépins

0.1

Chlozolinate

F

légumes

0.1

sauf pommes de

terre

Chlozolinate

F

thé

0.1

Chlozolinate

F

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Cinidon-ethyl

H

céréales

0.05

Clétodime

H

fèves de soja

0.5

Clétodime

H

fraises

0.5

Clétodime

H

pois

0.5

Clétodime

H

graines de tournesol 0.2

Clétodime

H

graines de colza

0.1

Clétodime

H

légumes

0.1

sauf pois

Clétodime

H

betteraves sucrières 0.05

Clodinafop-propargyl H céréales

0.05

dosé comme acide

libre

Clofentezine

A

baies

0.3

sauf raisins

Clofentezine

A

concombres

0.3

Clofentezine

A

fruits à noyau

0.3

Clofentezine

A

fruits à pépins

0.3

Clofentezine

A

raisins

0.1

Clomazone

H

fraises

0.01

Clomazone

H

graines de colza

0.01

Clopyralid

H

betteraves sucrières 0.5

Clopyralid

H

graines de colza

0.1

Cuivre (dérivés de) F

baies

15

dosé comme cuivre

Cuivre (dérivés de) F

betteraves sucrières 15

dosé comme cuivre

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 24

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cuivre (dérivés de) F

fruits à noyau

15

dosé comme cuivre

Cuivre (dérivés de) F

fruits à pépins

15

dosé comme cuivre

Cuivre (dérivés de) F

légumes

15

dosé comme cuivre

Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes

0.05

Cyanamide (H2NCN) H/R raisins

0.05

Cyanazine

H

fèves de soja

0.02

Cyanazine

H

pois

0.02

Cyanure d'hydrogène V farine de céréales

6

Cyanure d'hydrogène V céréales

15

Cycloxydime

H

haricots fourragers (féveroles)

5

Cycloxydime

H

graines de colza

0.5

Cycloxydime

H

fèves de soja

0.3

Cycloxydime

H

légumes

0.1

Cycloxydime

H

baies

0.05

Cycloxydime

H

betteraves sucrières 0.05

Cycloxydime

H

fruits à noyau

0.05

Cycloxydime

H

fruits à pépins

0.05

Cycluron

H

céréales

0.05

Cycluron

H

légumes

0.05

Cyfluthrine

I

abricots

0.5

Cyfluthrine

I

pêches

0.5

Cyfluthrine

I

salade

0.5

Cyfluthrine

I

choux à feuilles

0.3

Cyfluthrine

I

poivrons

0.3

Cyfluthrine

I

raisins

0.3

Cyfluthrine

I

cerises

0.2

Cyfluthrine

I

choux de Bruxelles

0.2

Cyfluthrine

I

choux pommés

0.2

Cyfluthrine

I

fruits à pépins

0.2

Cyfluthrine

I

prunes (quetsches

incluses)

0.2

Cyfluthrine

I

concombres

0.1

Cyfluthrine

I

thé

0.1

Cyfluthrine

I

brocolis

0.05

Cyfluthrine

I

choux-fleurs

0.05

Cyfluthrine

I

graines de colza

0.05

Cyfluthrine

I

haricots

0.05

Cyfluthrine

I

maïs

0.05

Cyfluthrine

I

pois

0.05

Substances étrangères et composants 25

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyfluthrine

I

tomates

0.05

Cyfluthrine

I

viandes

0.05

Cyfluthrine

I

céréales

0.02

sauf maïs

Cyfluthrine

I

fruits

0.02

autres; frais

Cyfluthrine

I

lait

0.02

Cyfluthrine

I

légumes

0.02

autres; frais

Cyfluthrine

I

oeufs

0.02

Cyfluthrine

I/V

denrées non spécifiées 0.05 Cyhexatin

A

kiwis

3

seul ou avec azocyclotin; calculé en

cyhexatin

Cyhexatin

A

fruits à noyau

0.2

seul ou avec azocyclotin; calculé en

cyhexatin

Cyhexatin

A

fruits à pépins

0.2

seul ou avec azocyclotin; calculé en

cyhexatin

Cyhexatin

A

raisins

0.2

seul ou avec azocyclotin; calculé en

cyhexatin

Cymoxanil

F

épinards

0.05

Cymoxanil

F

oignons

0.05

Cymoxanil

F

pommes de terre

0.05

Cymoxanil

F

raisins

0.05

Cymoxanil

F

salade

0.05

Cymoxanil

F

tomates

0.05

Cyperméthrine

I

abricots

2

Cyperméthrine

I

agrumes

2

Cyperméthrine

I

artichauts

2

Cyperméthrine

I

baies et fruits sauvages 2 Cyperméthrine

I

fines herbes

2

Cyperméthrine

I

nectarines

2

Cyperméthrine

I

pêches

2

Cyperméthrine

I

salade

2

Cyperméthrine

I

cerises

1

Cyperméthrine

I

champignons sauvages 1 Cyperméthrine

I

choux à feuilles

1

Cyperméthrine

I

fruits à pépins

1

Cyperméthrine

I

prunes (quetsches

incluses)

1

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 26

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyperméthrine

I

baies

0.5

sauf airelles rouges, baies et fruits

sauvages, fraises,

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis), groseilles à

maquereau,

myrtilles

Cyperméthrine

I

choux

0.5

sauf choux à

feuilles, chouxraves

Cyperméthrine

I

épinards

0.5

Cyperméthrine

I

haricots

0.5

frais, non écossés

Cyperméthrine

I

légumes-fruits

0.5

sauf cucurbitacées

Cyperméthrine

I

poireaux

0.5

Cyperméthrine

I

pois

0.5

frais, non écossés

Cyperméthrine

I

thé

0.5

Cyperméthrine

I

avoine

0.2

Cyperméthrine

I

choux-raves

0.2

Cyperméthrine

I

cucurbitacées

0.2

Cyperméthrine

I

graines oléagineuses 0.2

sauf arachides,

fèves de soja,

graines de

moutarde

Cyperméthrine

I

orge

0.2

Cyperméthrine

I

arachides

0.05

Cyperméthrine

I

céréales

0.05

sauf avoine, orge

Cyperméthrine

I

fèves de soja

0.05

Cyperméthrine

I

fruits

0.05

autres

Cyperméthrine

I

graines de moutarde 0.05

Cyperméthrine

I

légumes

0.05

autres

Cyproconazole

F

poireaux

0.5

Cyproconazole

F

extrait de café

0.1

Cyproconazole

F

fruits à noyau

0.1

Cyproconazole

F

fruits à pépins

0.1

Cyproconazole

F

grains de café

0.1

Cyproconazole

F

céréales

0.05

Cyproconazole

F

betteraves rouges

0.02

Cyproconazole

F

betteraves sucrières 0.02

Cyproconazole

F

raisins

0.02

Cyprodinil

F

raisins

3

Cyprodinil

F

framboises

2

Substances étrangères et composants 27

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyprodinil

F

mûres

2

Cyprodinil

F

salade

1

Cyprodinil

F

aubergines

0.5

Cyprodinil

F

concombres

0.5

Cyprodinil

F

fraises

0.5

Cyprodinil

F

fruits à noyau

0.5

Cyprodinil

F

tomates

0.5

Cyprodinil

F

vin

0.5

Cyprodinil

F

blé

0.3

Cyprodinil

F

orge

0.3

Cyprodinil

F

fruits à pépins

0.1

Cyprodinil

F

haricots

0.1

Cyprodinil

F

oignons

0.05

Cyromazine

I

champignons de Paris 10 somme de cyromazine et mélamine;

en équivalant de

cyromazine

Cyromazine

I

bettes

5

somme de cyromazine et mélamine;

en équivalant de

cyromazine

Cyromazine

I

épinards

5

somme de cyromazine et mélamine;

en équivalant de

cyromazine

Cyromazine

I

salade

5

somme de cyromazine et mélamine;

en équivalant de

cyromazine

Cyromazine

I

concombres

1

somme de cyromazine et mélamine;

en équivalant de

cyromazine

Cyromazine

I

tomates

1

somme de cyromazine et mélamine;

en équivalant de

cyromazine

Cyromazine

I

oeufs

0.1

somme de cyromazine et mélamine;

en équivalant de

cyromazine

Cyromazine

I

viandes

0.025

somme de cyromazine et mélamine;

en équivalant de

cyromazine

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 28

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyromazine

I

lait

0.01

somme de cyromazine et mélamine;

en équivalant de

cyromazine

D, 2,4H

céréales

0.05

D, 2,4H

fruits à noyau

0.05

D, 2,4H

fruits à pépins

0.05

Daminozide

R

thé

0.1

Daminozide

R

denrées alimentaires végétales

0.02

sauf thé

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

foie de poisson

4

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

oeufs de poisson

4

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

lait et produits laitiers 0.125 1 exprimé sur la

matière grasse

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

crustacés

1

exprimé sur la

partie comestible

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

échinodermes

1

exprimé sur la

partie comestible

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

mollusques

1

exprimé sur la

partie comestible

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

poissons

1

exprimé sur la

partie comestible

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

viandes

1

sauf poissons;

exprimé sur la

matière grasse

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.005 0.01

exprimé sur la

préparation telle

que consommée

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

plantes à infusion

1

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

champignons sauvages 0.5 exprimé sur la

matière sèche

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

épices

0.5

Substances étrangères et composants 29

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

beurre de cacao

0.25

exprimé sur la

matière grasse

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

masse de cacao

0.25

exprimé sur la

matière grasse

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

thé

0.2

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

céréales

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

fruits

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

légumes

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

oeufs

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

produits céréaliers 0.01

Deltaméthrine

I/V

thé

5

Deltaméthrine

I/V

céréales

1

Deltaméthrine

I/V

légumineuses séchées 1 Deltaméthrine

I

choux à feuilles

0.5

Deltaméthrine

I

épinards

0.5

Deltaméthrine

I

fines herbes

0.5

Deltaméthrine

I

framboises

0.5

Deltaméthrine

I

mûres

0.5

Deltaméthrine

I

pommes de terre

0.5

Deltaméthrine

I

salade

0.5

Deltaméthrine

I

aubergines

0.2

Deltaméthrine

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.2

Deltaméthrine

I

groseilles à maquereau 0.2 Deltaméthrine

I

haricots

0.2

Deltaméthrine

I

poireaux

0.2

Deltaméthrine

I

poivrons

0.2

Deltaméthrine

I

tomates

0.2

Deltaméthrine

I

ail

0.1

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 30

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Deltaméthrine

I

artichauts

0.1

Deltaméthrine

I

choux

0.1

sauf choux à

feuilles

Deltaméthrine

I

cucurbitacées

0.1

Deltaméthrine

I

fruits à noyau

0.1

Deltaméthrine

I

fruits à pépins

0.1

Deltaméthrine

I

graines de colza

0.1

Deltaméthrine

I

oignons

0.1

Deltaméthrine

I

olives

0.1

Deltaméthrine

I

pois

0.1

Deltaméthrine

I

raisins

0.1

Deltaméthrine

I

champignons de Paris 0.05 Deltaméthrine

I

fruits

0.05

autres

Deltaméthrine

I

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

colza

Deltaméthrine

I

légumes à tiges

0.05

sauf artichauts,

poireaux

Deltaméthrine

I

légumes-racines

0.05

Deltaméthrine

I

légumes-tubercules

0.05

sauf pommes de

terre

Deltaméthrine

I

lait

0.03

Deltaméthrine

I/V

denrées non spécifiées 0.03 Demeton-S-methyl

I

betteraves sucrières 0.4

seul ou avec

demeton-S-methylsulfone et oxyde-

meton-methyl;

calculé en demetonS-methyl-sulfone

Demeton-S-methyl

I

fruits

0.4

seul ou avec

demeton-S-methylsulfone et oxyde-

meton-methyl;

calculé en demetonS-methyl-sulfone

Demeton-S-methyl

I

légumes

0.4

sauf carottes,

pommes de terre;

seul ou avec

demeton-S-methylsulfone et oxyde-

meton-methyl;

calculé en demetonS-methyl-sulfone

Substances étrangères et composants 31

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Demeton-S-methylsulfone

I

fruits

0.4

seul ou avec

demeton-S-methyl

et oxydemetonmethyl; calculé en

demeton-S-methylsulfone

Demeton-S-methylsulfone

I

légumes

0.4

sauf carottes,

pommes de terre;

seul ou avec

demeton-S-methyl

et oxydemetonmethyl; calculé en

demeton-S-methylsulfone

Desmédiphame

H

betteraves rouges

0.1

Desmédiphame

H

betteraves sucrières 0.1

Di-allate

H

thé

0.1

Di-allate

H

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf thé

Diafenthiuron

A/I

aubergines

0.6

Diafenthiuron

A/I

poivrons

0.6

Diafenthiuron

A/I

tomates

0.6

Diafenthiuron

A/I

concombres

0.3

Diafenthiuron

A/I

choux

0.2

Dialiphos

I

graines de colza

0.05

Dialiphos

I

pommes de terre

0.05

Diazinon

I

oranges

1

Diazinon

I

pamplemousses

1

Diazinon

I

pomélos

1

Diazinon

I

aubergines

0.5

Diazinon

I

choux

0.5

sauf choux-raves

Diazinon

I

épinards

0.5

Diazinon

I

poivrons

0.5

Diazinon

I

salade

0.5

Diazinon

I

tomates

0.5

Diazinon

I

cerises

0.3

Diazinon

I

huile d'olive vierge 0.3

Diazinon

I

poires

0.3

Diazinon

I

pommes

0.3

Diazinon

I

carottes

0.2

Diazinon

I

choux-raves

0.2

Diazinon

I

framboises

0.2

Diazinon

I

fruits à noyau

0.2

sauf cerises

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 32

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diazinon

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.2

Diazinon

I

groseilles à maquereau 0.2 Diazinon

I

haricots

0.2

Diazinon

I

kiwis

0.2

Diazinon

I

myrtilles

0.2

Diazinon

I

poireaux

0.2

Diazinon

I

pois

0.2

Diazinon

I

asperges

0.1

Diazinon

I

concombres

0.1

Diazinon

I

fraises

0.1

Diazinon

I

mûres

0.1

Diazinon

I

thé

0.1

Diazinon

I

graines oléagineuses 0.05

Diazinon

I

légumineuses séchées 0.05 Diazinon

I

oignons

0.05

Diazinon

I

céréales

0.02

Diazinon

I

pommes de terre

0.02

Diazinon

I

lait

0.01

Diazinon

I

denrées non spécifiées 0.02 Dicamba

H

céréales

0.05

Dichlobenil

H

raisins

1.5

dichlorobenzamide

inclus

Dichlobenil

H

fruits

0.5

sauf raisins; dichlorobenzamide inclus

Dichlofluanide

F

baies

10

diméthylaminosulfanilide inclus;

calculé en dichlofluanide

Dichlofluanide

F

salade

10

diméthylaminosulfanilide inclus;

calculé en dichlofluanide

Dichlofluanide

F

fruits

5

sauf baies; diméthylaminosulfanilide

inclus; calculé en

dichlofluanide

Dichlofluanide

F

légumes

5

sauf salade; diméthylaminosulfani-

lide inclus; calculé en dichlofluanide

Substances étrangères et composants 33

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dichlofluanide

F

jus de raisins

1

diméthylaminosulfanilide inclus;

calculé en dichlofluanide

Dichlofluanide

F

vin

1

diméthylaminosulfanilide inclus;

calculé en dichlofluanide

Dichlormid

S

maïs

0.05

Dichlorprop

I

thé

0.1

Dichlorprop

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf thé

Dichlorvos

I/V

céréales

2

Dichlorvos

I/V

fèves de cacao

2

Dichlorvos

I/V

produits céréaliers 0.3

Dichlorvos

I

fruits

0.1

Dichlorvos

I

légumes

0.1

Dichlorvos

I

lait

0.01

Dichlorvos

I/V

denrées non spécifiées 0.1 Diclofop-méthyl

H

légumes

0.05

Diclofop-méthyl

H

céréales

0.02

Dicofol

A

thé

20

Dicofol

A

agrumes

2

Dicofol

A

raisins

2

Dicofol

A

foie de bovins

1

Dicofol

A

foie de chèvre

1

Dicofol

A

foie de mouton

1

Dicofol

A

tomates

1

Dicofol

A

courges

0.5

Dicofol

A

melons

0.5

Dicofol

A

pastèques

0.5

Dicofol

A

viande de bœuf 0.5

exprimé sur la

matière grasse

Dicofol

A

viande de chèvre

0.5

exprimé sur la

matière grasse

Dicofol

A

viande de mouton

0.5

exprimé sur la

matière grasse

Dicofol

A

concombres

0.2

Dicofol

A

cornichons

0.2

Dicofol

A

courgettes

0.2

Dicofol

A

graines de coton

0.1

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 34

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dicofol

A

viande de volaille

0.1

exprimé sur la

matière grasse

Dicofol

A

fruits à coque

0.05

Dicofol

A

céréales

0.02

Dicofol

A

fruits

0.02

sauf agrumes, fruits à coque, raisins

Dicofol

A

graines oléagineuses 0.02

sauf graines de

coton

Dicofol

A

lait

0.02

Dicofol

A

légumes

0.02

sauf cucurbitacées, tomates

Dicofol

A

légumineuses séchées 0.02 Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

huile de graines de courges

0.05

0.25

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

foie de poisson

0.2

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

oeufs de poisson

0.2

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

viandes

0.2

sauf poissons;

exprimé sur la

matière grasse

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

graines de courges

0.03

0.15

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

lait et produits laitiers 0.15

exprimé sur la

matière grasse

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

crustacés

0.05

exprimé sur la

partie comestible

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

échinodermes

0.05

exprimé sur la

partie comestible

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

mollusques

0.05

exprimé sur la

partie comestible

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

poissons

0.05

exprimé sur la

partie comestible

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.002 0.006 exprimé sur la préparation telle

que consommée

Substances étrangères et composants 35

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.002 0.006 exprimé sur la préparation telle

que consommée

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

beurre de cacao

0.05

exprimé sur la

matière grasse

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

masse de cacao

0.05

exprimé sur la

matière grasse

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

oeufs

0.02

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

thé

0.02

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

céréales

0.01

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

fruits

0.01

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine;

calculé en dieldrine) I

légumes

0.01

Diétofencarb

F

raisins

0.5

Diétofencarb

F

tomates

0.5

Diétofencarb

F

vin

0.5

Diétofencarb

F

fraises

0.2

Diétofencarb

F

haricots

0.1

Diétofencarb

F

oignons

0.1

Diétofencarb

F

salade

0.1

Difénoconazole

F

chicorée

1

Difénoconazole

F

ciboulette

1

Difénoconazole

F

feuilles de céleri

1

Difénoconazole

F

mâche

1

Difénoconazole

F

persil

1

Difénoconazole

F

céleri en branches

0.5

Difénoconazole

F

choux

0.5

Difénoconazole

F

poireaux

0.5

Difénoconazole

F

tomates

0.5

Difénoconazole

F

betteraves rouges

0.2

Difénoconazole

F

carottes

0.2

Difénoconazole

F

céleris-raves

0.2

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 36

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Difénoconazole

F

cerises

0.2

Difénoconazole

F

fraises

0.2

Difénoconazole

F

fruits à pépins

0.2

Difénoconazole

F

raisins

0.2

Difénoconazole

F

concombres

0.1

Difénoconazole

F

fruits à noyau

0.1

sauf cerises

Difénoconazole

F

légumes-bulbes

0.1

Difénoconazole

F

céréales

0.05

Difénoconazole

F

graines de colza

0.05

Difénoconazole

F

graines de tournesol 0.05

Difénoconazole

F

asperges

0.02

Difénoconazole

F

betteraves sucrières 0.02

Difenoxuron

H

oignons

0.05

Difenoxuron

H

poireaux

0.05

Diflubenzuron

I

champignons de Paris 1 4-chlorphénylurée

et acide 2,6-difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron

I

framboises

1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6-difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron

I

fruits à noyau

1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6-difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron

I

fruits à pépins

1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6-difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron

I

choux

0.5

4-chlorphénylurée

et acide 2,6-difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron

I

céréales

0.05

4-chlorphénylurée

et acide 2,6-difluorobenzoïque

inclus

Diflubenzuron

I

lait

0.05

4-chlorphénylurée

et acide 2,6-difluorobenzoïque

inclus

Diflufenican

H

céréales

0.02

Diflufenzopyr

H

maïs

0.01

Dimefuron

H

graines de colza

0.05

Substances étrangères et composants 37

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dimefuron

H

pois

0.05

Diméthachlore

H

graines de colza

0.02

Dimethenamide

H

betteraves sucrières 0.01

Dimethenamide

H

fèves de soja

0.01

Dimethenamide

H

graines de tournesol 0.01

Dimethenamide

H

haricots

0.01

Dimethenamide

H

maïs

0.01

Dimethenamide-P

H

cf. dimethenamide

Dimethoate

I

fruits

1

Dimethoate

I

légumes

1

sauf pommes de

terre

Dimethoate

I

thé

0.2

Dimethoate

I

betteraves sucrières 0.05

Dimethoate

I

huile d'olive vierge 0.05

Dimethoate

I

lait

0.005

Diméthomorphe

F

raisins

2

Diméthomorphe

F

concombres

0.2

Diméthomorphe

F

épinards

0.2

Diméthomorphe

F

laitues pommées

0.2

Diméthomorphe

F

tomates

0.2

Diméthomorphe

F

vin

0.2

Diméthomorphe

F

oignons

0.05

Diméthomorphe

F

pommes de terre

0.02

Dinocap

F

concombres

0.05

Dinocap

F

fruits

0.05

Dinosèbe

H

denrées alimentaires végétales

0.05

seul ou avec DNOC

et dinoterbe

Dinoterbe

H

denrées alimentaires végétales

0.05

seul ou avec DNOC

et dinosèbe

Dioxacarbe

I

lait

0.01

Dioxacarbe

I/V

denrées non spécifiées 0.05 Dioxathion

I

thé

0.1

Dioxathion

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf thé

Diphénylamine

F

poires

10

Diphénylamine

F

pommes

5

Diphénylamine

F

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf poires,

pommes

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 38

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diquat

H

légumes

0.1

exprimé en cation

diquat

Diquat

H

fruits

0.05

exprimé en cation

diquat

Disulfoton

A/I

orge

0.2

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus; calculé en

disulfoton

Disulfoton

A/I

sorgho

0.2

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus; calculé en

disulfoton

Disulfoton

A/I

blé

0.1

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus; calculé en

disulfoton

Disulfoton

A/I

thé

0.05

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus; calculé en

disulfoton

Disulfoton

A/I

denrées alimentaires végétales

0.02

autres; O-analogue, sulfoxyde et sulfone

inclus; calculé en

disulfoton

Dithianon

F

cerises

3

Dithianon

F

quetsches

3

Dithianon

F

raisins

1.5

Dithianon

F

fruits à pépins

0.6

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

agrumes

5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

fines herbes

5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

groseilles à maquereau 5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

olives

5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

salade

5

sauf chicorée

Witloof, cresson

d'eau; dosé comme

CS2

Substances étrangères et composants 39

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

fruits à pépins

3

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

poireaux

3

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

tomates

3

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

avoine

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

épinards

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

fraises

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

fruits à noyau

2

sauf cerises, prunes, quetsches; dosé

comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

légumes-fruits

2

sauf concombres,

courges, maïs doux, melons, pastèques,

tomates; dosé

comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

orge

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

raisins

2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

blé

1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

cerises

1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

choux

1

sauf choux à

feuilles, chouxraves; dosé comme

CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

haricots

1

frais, non écossés; dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

pois

1

frais, non écossés; dosé comme CS2

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 40

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

prunes (quetsches

incluses)

1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

seigle

1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

ail

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

céleri en branches

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

choux à feuilles

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

concombres

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

courges

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

graines de colza

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

melons

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

oignons

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

pastèques

0.5

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

cresson d'eau

0.3

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

carottes

0.2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

céleris-raves

0.2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

chicorée Witloof

0.2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

petits radis

0.2

dosé comme CS2

Substances étrangères et composants 41

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

radis

0.2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

scorsonères (salsifis noirs)

0.2

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

choux-raves

0.1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

fruits à coque

0.1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

graines oléagineuses 0.1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

haricots

0.1

frais, écossés; dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

pois

0.1

frais, écossés; dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

thé

0.1

dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

céréales

0.05

autres; dosé comme

CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

fruits

0.05

autres; dosé comme

CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

légumes

0.05

autres; dosé comme

CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

légumineuses séchées 0.05 dosé comme CS2

Dithiocarbamates

(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-)

F

pommes de terre

0.05

dosé comme CS2

Diuron

H

asperges

1

Diuron

H

baies

0.05

Diuron

H

fruits à noyau

0.05

Diuron

H

fruits à pépins

0.05

DNOC

H

denrées alimentaires végétales

0.05

seul ou avec dinosèbe et dinoterbe

Dodécadiènol,

(E,E)-8,10P

pommes

0.05

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 42

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9P

raisins

0.01

Dodécénylacétate, Z-9- P raisins

0.01

Dodine

F

fruits à noyau

1

Dodine

F

fruits à pépins

1

Dodine

F

fruits

0.2

sauf fruits à noyau, fruits à pépins

Dodine

F

légumes

0.2

sauf pommes de

terre

Endosulfan

I

thé

30

Endosulfan

I

poivrons

1

Endosulfan

I

agrumes

0.5

Endosulfan

I

fèves de soja

0.5

Endosulfan

I

pêches

0.5

Endosulfan

I

raisins

0.5

Endosulfan

I

tomates

0.5

Endosulfan

I

courges

0.3

Endosulfan

I

fruits à pépins

0.3

Endosulfan

I

graines de coton

0.3

Endosulfan

I

melons

0.3

Endosulfan

I

pastèques

0.3

Endosulfan

I

baies

0.1

sauf raisins

Endosulfan

I

fruits à coque

0.1

Endosulfan

I

fruits à noyau

0.1

sauf pêches

Endosulfan

I

graines oléagineuses 0.1

sauf fèves de soja, graines de coton

Endosulfan

I

céréales

0.05

Endosulfan

I

fruits

0.05

sauf agrumes, baies, fruits à

coque, fruits à

noyau, fruits à

pépins

Endosulfan

I

légumes

0.05

sauf courges,

melons, pastèques,

poivrons, tomates

Endosulfan

I

légumineuses séchées 0.05 Endrine

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.001 0.003 exprimé sur la préparation telle

que consommée

Endrine

I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.001 exprimé sur la préparation telle

que consommée

Substances étrangères et composants 43

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Endrine

I

viandes

0.05

exprimé sur la

matière grasse

Endrine

I

lait et produits laitiers 0.02 exprimé sur la

matière grasse

Endrine

I

céréales

0.01

Endrine

I

champignons

0.01

Endrine

I

fruits

0.01

Endrine

I

légumes

0.01

Endrine

I

oeufs

0.005

Epoxiconazole

F

céréales

0.1

Epoxiconazole

F

betteraves sucrières 0.05

Esfenvalerate

I

baies

0.1

Esfenvalerate

I

fruits à noyau

0.1

Esfenvalerate

I

fruits à pépins

0.1

Esfenvalerate

I

légumes

0.1

Esfenvalerate

I

blé

0.01

Esfenvalerate

I

graines de colza

0.01

Esfenvalerate

I

maïs

0.01

Ethephon

R

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

5

Ethephon

R

cerises

3

Ethephon

R

fruits à pépins

3

Ethephon

R

poivrons

3

Ethephon

R

tomates

3

Ethephon

R

graines de coton

2

Ethephon

R

ananas

0.5

Ethephon

R

orge

0.5

Ethephon

R

seigle

0.5

Ethephon

R

blé

0.2

Ethephon

R

triticale

0.2

Ethephon

R

thé

0.1

Ethephon

R

céréales

0.05

sauf blé, orge,

seigle, triticale

Ethephon

R

fruits

0.05

autres

Ethephon

R

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

coton

Ethephon

R

légumes

0.05

sauf poivrons,

tomates

Ethephon

R

légumineuses séchées 0.05

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 44

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Ethiofencarbe

I

légumes

1

sauf épinards;

sulfoxyde et sulfone inclus

Ethiofencarbe

I

baies

0.2

sulfoxyde et sulfone inclus

Ethiofencarbe

I

fruits à noyau

0.2

sulfoxyde et sulfone inclus

Ethiofencarbe

I

fruits à pépins

0.2

sulfoxyde et sulfone inclus

Ethiofencarbe

I

céréales

0.02

sulfoxyde et sulfone inclus

Ethion

I

agrumes

2

Ethion

I

thé

2

Ethion

I

fruits à noyau

0.5

Ethion

I

fruits à pépins

0.5

Ethion

I

raisins

0.5

Ethion

I

baies

0.1

sauf raisins

Ethion

I

légumes

0.1

sauf pommes de

terre

Ethofumesate

H

betteraves rouges

0.1

Ethofumesate

H

betteraves sucrières 0.1

Ethofumesate

H

épinards

0.1

Ethoxyquine

V

fruits à pépins

0.05

Ethyrimol

F

céréales

0.1

Etoxazole

A

fruits à pépins

0.02

Famoxadone

F

raisins

2

Famoxadone

F

orge

0.2

Famoxadone

F

blé

0.1

Famoxadone

F

seigle

0.1

Famoxadone

F

triticale

0.1

Fenamidone

F

laitues pommées

2

Fenamidone

F

raisins

0.5

Fenamidone

F

vin

0.5

5-Methyl-5-phényl3-phénylamino-

imidazolidin-2,4dione inclus

Fenarimol

F

cerises

1

Fenarimol

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

1

Fenarimol

F

groseilles à maquereau 1 Fenarimol

F

abricots

0.5

Substances étrangères et composants 45

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenarimol

F

pêches

0.5

Fenarimol

F

poivrons

0.5

Fenarimol

F

tomates

0.5

Fenarimol

F

bananes

0.3

Fenarimol

F

fraises

0.3

Fenarimol

F

fruits à pépins

0.3

Fenarimol

F

raisins

0.3

Fenarimol

F

concombres

0.2

Fenarimol

F

cornichons

0.2

Fenarimol

F

courgettes

0.2

Fenarimol

F

framboises

0.1

Fenarimol

F

courges

0.05

Fenarimol

F

melons

0.05

Fenarimol

F

pastèques

0.05

Fenarimol

F

thé

0.05

Fenarimol

F

céréales

0.02

Fenarimol

F

fruits

0.02

autres

Fenarimol

F

graines oléagineuses 0.02

Fenarimol

F

légumes

0.02

autres

Fenarimol

F

légumineuses séchées 0.02 Fenazaquine

A

fraises

0.5

Fenazaquine

A

agrumes

0.2

Fenazaquine

A

baies

0.2

sauf fraises

Fenazaquine

A

fruits à pépins

0.2

Fenazaquine

A

prunes (quetsches

incluses)

0.2

Fenbutatin-oxyde

A

agrumes

5

Fenbutatin-oxyde

A

bananes

3

Fenbutatin-oxyde

A

fruits à pépins

2

Fenbutatin-oxyde

A

raisins

2

Fenbutatin-oxyde

A

aubergines

1

Fenbutatin-oxyde

A

fraises

1

Fenbutatin-oxyde

A

tomates

1

Fenbutatin-oxyde

A

concombres

0.5

Fenbutatin-oxyde

A

courgettes

0.5

Fenbutatin-oxyde

A

thé

0.1

Fenbutatin-oxyde

A

céréales

0.05

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 46

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenbutatin-oxyde

A

fruits

0.05

sauf agrumes,

bananes, fraises,

fruits à pépins,

raisins

Fenbutatin-oxyde

A

graines oléagineuses 0.05

Fenbutatin-oxyde

A

légumes

0.05

sauf aubergines,

concombres,

courgettes, tomates Fenbutatin-oxyde

A

légumineuses séchées 0.05 Fenchlorphos

I

thé

0.1

Fenchlorphos

I

denrées alimentaires végétales

0.01

sauf thé

Fenfurame

F

céréales

0.05

Fenhexamid

F

baies

3

Fenhexamid

F

cerises

2

Fenhexamid

F

vin

1.5

Fenhexamid

F

fruits à noyau

1

sauf cerises

Fenhexamid

F

tomates

1

Fenitrothion

I

agrumes

2

Fenitrothion

I/V

céréales

2

Fenitrothion

I

fruits

0.5

sauf agrumes

Fenitrothion

I

légumes

0.5

sauf pommes de

terre

Fenitrothion

I

thé

0.5

Fenitrothion

I

lait

0.005

Fenitrothion

I/V

denrées non spécifiées 0.1 Fenoxaprop-ethyl

H

pommes de terre

0.05

Fenoxaprop-ethyl

H

céréales

0.02

Fenoxaprop-ethyl

H

graines de colza

0.02

Fenoxaprop-ethyl

H

betteraves sucrières 0.01

Fenoxaprop-ethyl

H

légumes

0.01

sauf pommes de

terre

Fenoxycarb

I

agrumes

0.3

Fenoxycarb

I

fruits à noyau

0.3

Fenoxycarb

I

fruits à pépins

0.3

Fenoxycarb

I

raisins

0.3

Fenoxycarb

I/V

denrées non spécifiées 0.05 Fenpiclonil

B

céréales

0.02

Fenpiclonil

B

pommes de terre

0.02

Fenpropathrine

I

choux

0.5

Fenpropathrine

I

haricots

0.5

Substances étrangères et composants 47

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenpropathrine

I

baies

0.02

Fenpropathrine

I

concombres

0.02

Fenpropathrine

I

fruits à noyau

0.02

Fenpropathrine

I

fruits à pépins

0.02

Fenpropidine

F

raisins

1

Fenpropidine

F

vin

0.1

Fenpropimorphe

F

céréales

0.1

Fenpropimorphe

F

betteraves sucrières 0.05

Fenpyroximate

A

baies

0.2

Fenpyroximate

A

fruits à noyau

0.2

Fenpyroximate

A

fruits à pépins

0.2

Fenthion

I

huile d'olive vierge 0.3

sulfoxyde inclus

Fentine, dérivés de F

pommes de terre

0.1

somme; calculé en

fentine hydroxyde

Fentine, dérivés de F

thé

0.1

somme; calculé en

fentine hydroxyde

Fentine, dérivés de F

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf pommes de

terre, thé; somme;

calculé en fentine

hydroxyde

Fenvalerate

I

viandes

0.25

sauf viande de

volaille; exprimé

sur la matière

grasse

Fenvalerate

I

lait

0.05

Fenvalerate

I

oeufs

0.05

Fenvalerate

I

viande de volaille

0.05

exprimé sur la

matière grasse

Fenvalerate

I/V

denrées non spécifiées 0.5 Fipronil

I/B

maïs

0.01

Fipronil

I/B

céréales

0.002

sauf maïs

Flazasulfuron

H

raisins

0.01

Florasulam

H

céréales

0.01

Fluazifop-butyl

H

graines de colza

1

Fluazifop-butyl

H

épinards

0.5

Fluazifop-butyl

H

carottes

0.3

Fluazifop-butyl

H

céleris-raves

0.3

Fluazifop-butyl

H

pois

0.3

Fluazifop-butyl

H

pommes de terre

0.3

Fluazifop-butyl

H

scorsonères (salsifis noirs)

0.3

Fluazifop-butyl

H

betteraves rouges

0.2

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 48

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fluazifop-butyl

H

betteraves sucrières 0.2

Fluazifop-butyl

H

fraises

0.2

Fluazifop-butyl

H

fenouil

0.1

Fluazifop-butyl

H

haricots

0.1

Fluazifop-butyl

H

oignons

0.1

Fluazifop-butyl

H

poireaux

0.1

Fluazifop-butyl

H

tomates

0.1

Fluazifop-butyl

H

baies

0.02

sauf fraises

Fluazifop-butyl

H

fruits à pépins

0.02

Fluaziname

F

raisins

0.5

Fluaziname

F

pommes de terre

0.01

Flucythrinate

I

fruits à noyau

0.3

Flucythrinate

I

fruits à pépins

0.3

Flucythrinate

I

légumes

0.3

sauf pommes de

terre

Flucythrinate

I

pommes de terre

0.1

Flucythrinate

I

thé

0.1

Flucythrinate

I

baies

0.05

Flucythrinate

I

céréales

0.05

Flucythrinate

I

graines de colza

0.05

Fludioxonil

F

raisins

3

Fludioxonil

F

framboises

1

Fludioxonil

F

mûres

1

Fludioxonil

F

salade

1

Fludioxonil

F

aubergines

0.5

Fludioxonil

F

concombres

0.5

Fludioxonil

F/B

fraises

0.5

Fludioxonil

F/B

fruits à noyau

0.5

Fludioxonil

F

tomates

0.5

Fludioxonil

F

vin

0.5

Fludioxonil

F

haricots

0.1

Fludioxonil

F

oignons

0.05

Fludioxonil

F/B

céréales

0.02

Flufenacet

H

céréales

0.05

Flumioxazin

H

raisins

0.05

Fluoroglicofène

H

céréales

0.005

Flupyrsulfuron-methyl H céréales

0.02

Fluquinconazole

F

fruits à pépins

0.2

Fluquinconazole

F

blé

0.1

Substances étrangères et composants 49

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fluquinconazole

F

seigle

0.1

Fluquinconazole

F

céréales

0.05

sauf blé, seigle

Flurenol

H

baies

0.05

Flurenol

H

céréales

0.05

Flurenol

H

fruits à noyau

0.05

Flurenol

H

fruits à pépins

0.05

Flurochloridone

H

graines de tournesol 0.05

Flurochloridone

H

pommes de terre

0.05

Fluroxypyr

H

céréales

0.1

provenant de

l'utilisation de

fluroxypyr-meptyl

Flusilazole

F

fruits à pépins

0.1

Flusilazole

F

raisins

0.1

Flusilazole

F

bananes

0.05

Flusilazole

F

céréales

0.05

Flusilazole

F

graines de colza

0.05

Flutriafol

F

céréales

0.1

Flutriafol

F

betteraves sucrières 0.02

Folpet

F

aubergines

3

seul ou avec

captane

Folpet

F

baies

3

seul ou avec

captane

Folpet

F

fruits à pépins

3

seul ou avec

captane

Folpet

F

tomates

3

seul ou avec

captane

Folpet

F

fruits à noyau

2

seul ou avec

captane

Folpet

F

haricots

2

seul ou avec

captane

Folpet

F

poireaux

2

seul ou avec

captane

Folpet

F

pois

2

seul ou avec

captane

Folpet

F

salade

2

seul ou avec

captane

Folpet

F

fruits

0.1

sauf baies, fruits à noyau, fruits à

pépins; seul ou avec captane

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 50

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Folpet

F

légumes

0.1

sauf aubergines,

haricots, poireaux, pois, salade,

tomates; seul ou

avec captane

Fonofos

I

céréales

0.05

Fonofos

I

choux

0.05

Fonofos

I

fraises

0.05

Fonofos

I

petits radis

0.05

Fonofos

I

raisins

0.05

Fonofos

I

salade

0.05

Foramsulfuron

H

maïs

0.01

Formothion

I

agrumes

0.2

Formothion

I

fruits

0.1

sauf agrumes

Formothion

I

légumes

0.1

sauf pommes de

terre

Fosetyl-aluminium

F

agrumes

50

acide phosphonique

Fosetyl-aluminium

F

chicorée Witloof

25

acide phosphonique

Fosetyl-aluminium

F

concombres

25

acide phosphonique

Fosetyl-aluminium

F

fraises

25

acide phosphonique

Fosetyl-aluminium

F

raisins

25

acide phosphonique

Fosetyl-aluminium

F

salade

25

acide phosphonique

Fosetyl-aluminium

F

framboises

4

acide phosphonique

Fosetyl-aluminium

F

agrumes

1.5

acide O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium

F

chicorée Witloof

1.5

acide O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium

F

concombres

1.5

acide O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium

F

fraises

1.5

acide O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium

F

raisins

1.5

acide O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium

F

salade

1.5

acide O-éthylphosphonique

Fosetyl-aluminium

F

framboises

0.2

acide O-éthylphosphonique

Fuberidazole

F

céréales

0.05

Furathiocarb

I

brocolis

0.1

Furathiocarb

I

choux-fleurs

0.1

Furathiocarb

I

thé

0.1

Furathiocarb

I

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Substances étrangères et composants 51

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Glufosinate

H

pommes de terre

0.5

Glufosinate

H

betteraves sucrières 0.05

Glufosinate

H

fruits

0.05

Glufosinate

H

légumes

0.05

sauf pommes de

terre

Glufosinate

H

maïs

0.05

Glufosinate

H

vin

0.05

Glyphosate

H

champignons sauvages 0.1 50

Glyphosate

H

avoine

0.1

20

Glyphosate

H

orge

0.1

20

Glyphosate

H

sorgho

0.1

20

Glyphosate

H

fèves de soja

20

sèches; somme de

glyphosate et

AMPA (acide

aminométhyl-phosphonique); calculé

en glyphosate

Glyphosate

H

graines de colza

0.1

10

Glyphosate

H

graines de coton

0.1

10

Glyphosate

H

graines de lin

0.1

10

Glyphosate

H

graines de moutarde 0.1

10

Glyphosate

H

blé

0.1

5

Glyphosate

H

seigle

0.1

5

Glyphosate

H

triticale

0.1

5

Glyphosate

H

pois

3

séchées

Glyphosate

H

haricots

2

séchés

Glyphosate

H

olives

2

pour la production

d'huile

Glyphosate

H

fruits

0.1

Glyphosate

H

légumes

0.1

Guazatine

F

céréales

0.05

Haloxyfop

H

betteraves sucrières 0.2

Haloxyfop

H

huile de colza

0.2

Haloxyfop

H

graines de colza

0.1

Haloxyfop

H

légumes

0.1

Haloxyfop

H

baies

0.02

Haloxyfop

H

fruits à noyau

0.02

Haloxyfop

H

fruits à pépins

0.02

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

légumes-feuilles

2

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

viande de mouton

2

exprimé sur la

matière grasse

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 52

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

fruits

1

sauf fruits à noyau, raisins

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

légumes

1

sauf carottes,

légumes-feuilles,

pommes de terre,

tomates

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

viandes

1

sauf poissons,

viande d'ovins;

exprimé sur la

matière grasse

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

fruits à noyau

0.5

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

raisins

0.5

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

tomates

0.5

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

beurre de cacao

0.25

exprimé sur la

matière grasse

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

masse de cacao

0.25

exprimé sur la

matière grasse

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

huile de germe de blé 0.2 HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

lait et produits laitiers 0.2 exprimé sur la

matière grasse

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

plantes à infusion

0.2

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

thé

0.2

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

carottes

0.1

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

céréales

0.1

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

oeufs

0.1

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

graines de colza

0.05

HCH (isomère gammaHCH, lindane)

I

produits céréaliers 0.05

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

morilles

1

exprimé sur la

matière sèche

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

épices

0.5

Substances étrangères et composants 53

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

viandes

0.3

sauf poissons;

exprimé sur la

matière grasse

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

champignons sauvages 0.2

sauf morilles;

exprimé sur la

matière sèche

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

plantes à infusion

0.2

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

thé

0.2

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

lait et produits laitiers 0.175 exprimé sur la

matière grasse

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

beurre de cacao

0.1

exprimé sur la

matière grasse

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

masse de cacao

0.1

exprimé sur la

matière grasse

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

oeufs

0.03

HCH (somme de tous

les isomères sans

gamma-HCH)

I

céréales

0.02

HCH (somme de tous

les isomères)

I

foie de poisson

0.5

HCH (somme de tous

les isomères)

I

oeufs de poisson

0.5

HCH (somme de tous

les isomères)

I

crustacés

0.1

exprimé sur la

partie comestible

HCH (somme de tous

les isomères)

I

échinodermes

0.1

exprimé sur la

partie comestible

HCH (somme de tous

les isomères)

I

mollusques

0.1

exprimé sur la

partie comestible

HCH (somme de tous

les isomères)

I

poissons

0.1

exprimé sur la

partie comestible

HCH (somme de tous

les isomères)

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.01

exprimé sur la

préparation telle

que consommée

HCH (somme de tous

les isomères)

I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.005 exprimé sur la préparation telle

que consommée

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

foie de poisson

0.2

calculé en heptachlore

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 54

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

oeufs de poisson

0.2

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

viandes

0.2

sauf poissons;

exprimé sur la

matière grasse;

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

lait et produits laitiers 0.1

calculé en heptachlore; exprimé sur

la matière grasse

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

crustacés

0.05

exprimé sur la

partie comestible;

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

échinodermes

0.05

exprimé sur la

partie comestible;

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

mollusques

0.05

exprimé sur la

partie comestible;

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

poissons

0.05

exprimé sur la

partie comestible;

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

oeufs

0.02

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.002 0.004 exprimé sur la préparation telle

que consommée;

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.002 0.004 exprimé sur la préparation telle

que consommée;

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

beurre de cacao

0.05

calculé en heptachlore; exprimé sur

la matière grasse

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

masse de cacao

0.05

calculé en heptachlore; exprimé sur

la matière grasse

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

thé

0.02

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

céréales

0.01

calculé en heptachlore

Substances étrangères et composants 55

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

fruits

0.01

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

légumes

0.01

calculé en heptachlore

Heptachlore / Heptachlore époxyde

I

produits céréaliers 0.002

calculé en heptachlore

Heptenophos

I

baies

0.05

Heptenophos

I

betteraves sucrières 0.05

Heptenophos

I

céréales

0.05

Heptenophos

I

fruits à noyau

0.05

Heptenophos

I

fruits à pépins

0.05

Heptenophos

I

graines de colza

0.05

Heptenophos

I

légumes

0.05

Hexachlorobenzene

F

foie de poisson

0.5

Hexachlorobenzene

F

oeufs de poisson

0.5

Hexachlorobenzene

F

huile de graines de courges

0.1

0.25

Hexachlorobenzene

F

lait et produits laitiers 0.25

exprimé sur la

matière grasse

Hexachlorobenzene

F

viandes

0.2

sauf poissons;

exprimé sur la

matière grasse

Hexachlorobenzene

F

graines de courges

0.05

0.15

Hexachlorobenzene

F

crustacés

0.1

exprimé sur la

partie comestible

Hexachlorobenzene

F

échinodermes

0.1

exprimé sur la

partie comestible

Hexachlorobenzene

F

mollusques

0.1

exprimé sur la

partie comestible

Hexachlorobenzene

F

poissons

0.1

exprimé sur la

partie comestible

Hexachlorobenzene

F

plantes à infusion

0.05

Hexachlorobenzene

F

beurre de cacao

0.03

exprimé sur la

matière grasse

Hexachlorobenzene

F

masse de cacao

0.03

exprimé sur la

matière grasse

Hexachlorobenzene

F

oeufs

0.02

Hexachlorobenzene

F

céréales

0.01

Hexachlorobenzene

F

produits céréaliers 0.01

Hexachlorobenzene

F

thé

0.01

Hexachlorobenzene

F

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.004 exprimé sur la

préparation telle

que consommée

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 56

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Hexachlorobenzene

F

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.004 exprimé sur la préparation telle

que consommée

Hexaconazole

F

céréales

0.1

Hexaconazole

F

fruits à pépins

0.1

Hexaconazole

F

légumes-bulbes

0.1

Hexaconazole

F

tomates

0.1

Hexaflumuron

I

fruits à pépins

0.5

Hexaflumuron

I

pommes de terre

0.02

Hexythiazox

A

baies

0.05

Hexythiazox

A

fruits à noyau

0.05

Hexythiazox

A

fruits à pépins

0.05

Hydrazide maléique

R

pommes de terre

50

Hydrazide maléique

R

carottes

30

Hydrazide maléique

R

panais

30

Hydrazide maléique

R

oignons

10

Imazalil

F

pommes de terre

0.02

5

Imazalil

F

agrumes

5

Imazalil

F

fruits à pépins

5

Imazalil

F

bananes

2

Imazalil

F

melons

2

Imazalil

F

tomates

0.5

Imazalil

F

cucurbitacées

0.2

sauf melons

Imazalil

F

thé

0.1

Imazalil

F

céréales

0.02

Imazalil

F

fruits

0.02

autres

Imazalil

F

graines oléagineuses 0.02

Imazalil

F

légumes

0.02

autres

Imazalil

F

légumineuses séchées 0.02 Imazamox

H

fèves de soja

0.05

Imazamox

H

haricots

0.05

Imazamox

H

pois

0.05

Imidaclopride

I

fruits à pépins

0.05

Imidaclopride

I/B

betteraves sucrières 0.01

Imidaclopride

I/B

maïs

0.01

Indoxacarb

I

brocolis

0.5

Indoxacarb

I

choux-fleurs

0.5

Indoxacarb

I

fruits à pépins

0.5

Indoxacarb

I

raisins

0.5

Indoxacarb

I

choux pommés

0.3

Substances étrangères et composants 57

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Indoxacarb

I

cerises

0.2

Indoxacarb

I

quetsches

0.1

Iodofenphos

I

lait

0.05

O-analogue inclus

Iodofenphos

I/V

denrées non spécifiées 0.05 O-analogue inclus

Iodosulfuron-methylsodium

H

céréales

0.01

Ioxynil

H

céréales

0.1

Ioxynil

H

fruits à pépins

0.1

Ioxynil

H

oignons

0.1

Ioxynil

H

poireaux

0.1

Iprodione

F

baies

10

sauf baies

sauvages, fruits de ronces

Iprodione

F

fines herbes

10

Iprodione

F

fruits à pépins

10

Iprodione

F

salade

10

sauf chicorée

Witloof

Iprodione

F

ail

5

Iprodione

F

aubergines

5

Iprodione

F

choux chinois

5

Iprodione

F

choux pommés

5

Iprodione

F

citrons

5

Iprodione

F

fruits à noyau

5

Iprodione

F

fruits de ronces

5

Iprodione

F

haricots

5

non écossés

Iprodione

F

kiwis

5

Iprodione

F

oignons

5

sauf oignon de

printemps

Iprodione

F

poivrons

5

Iprodione

F

tomates

5

Iprodione

F

bananes

3

Iprodione

F

oignons de printemps 3 Iprodione

F

riz

3

Iprodione

F

chicorée Witloof

2

Iprodione

F

cucurbitacées

2

sauf courges,

melons, pastèques

Iprodione

F

mandarines

2

Iprodione

F

vin

2

Iprodione

F

orge

1

Iprodione

F

pois

1

non écossés

Iprodione

F

betteraves rouges

0.5

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 58

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Iprodione

F

blé

0.5

Iprodione

F

choux de Bruxelles

0.5

Iprodione

F

graines de colza

0.5

Iprodione

F

carottes

0.3

Iprodione

F

melons

0.3

Iprodione

F

petits radis

0.3

Iprodione

F

radis

0.3

Iprodione

F

légumineuses séchées 0.2 Iprodione

F

noisettes

0.2

Iprodione

F

pois

0.2

écossés

Iprodione

F

rhubarbe

0.2

Iprodione

F

choux-raves

0.1

Iprodione

F

graines de lin

0.1

Iprodione

F

panais

0.1

Iprodione

F

raifort

0.1

Iprodione

F

thé

0.1

Iprodione

F

brocolis

0.05

Iprodione

F

choux-fleurs

0.05

Iprodione

F

céréales

0.02

sauf blé, orge, riz Iprodione

F

fruits

0.02

autres

Iprodione

F

graines oléagineuses 0.02

sauf graines de

colza, graines de lin Iprodione

F

légumes

0.02

autres

Iprovalicarb

F

raisins

2

Iprovalicarb

F

vin

1

Isazofos

I

maïs

0.02

Isoproturon

H

céréales

0.05

Isoxaflutole

H

maïs

0.02

Kresoxim-methyl

F

baies

1

sauf fraises

Kresoxim-methyl

F

poivrons

1

Kresoxim-methyl

F

aubergines

0.5

Kresoxim-methyl

F

cucurbitacées

0.5

sauf courges,

melons, pastèques

Kresoxim-methyl

F

tomates

0.5

Kresoxim-methyl

F

courges

0.2

Kresoxim-methyl

F

fraises

0.2

Kresoxim-methyl

F

fruits à pépins

0.2

Kresoxim-methyl

F

melons

0.2

Kresoxim-methyl

F

olives

0.2

Kresoxim-methyl

F

pastèques

0.2

Substances étrangères et composants 59

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Kresoxim-methyl

F

betteraves sucrières 0.05

Kresoxim-methyl

F

céréales

0.05

Lambda-Cyhalothrine I fines herbes

1

Lambda-Cyhalothrine I salade

1

Lambda-Cyhalothrine I thé

1

Lambda-Cyhalothrine I aubergines

0.5

Lambda-Cyhalothrine I fraises

0.5

Lambda-Cyhalothrine I tomates

0.5

Lambda-Cyhalothrine I céleri en branches

0.3

Lambda-Cyhalothrine I abricots

0.2

Lambda-Cyhalothrine I choux pommés

0.2

Lambda-Cyhalothrine I haricots

0.2

Lambda-Cyhalothrine I pêches

0.2

Lambda-Cyhalothrine I pois

0.2

Lambda-Cyhalothrine I raisins

0.2

Lambda-Cyhalothrine I baies

0.1

sauf baies et fruits sauvages, fraises,

raisins

Lambda-Cyhalothrine I céleris-raves

0.1

Lambda-Cyhalothrine I choux

0.1

sauf choux de

Bruxelles, choux

pommés, chouxraves

Lambda-Cyhalothrine I fruits à noyau

0.1

sauf abricots,

pêches

Lambda-Cyhalothrine I fruits à pépins

0.1

Lambda-Cyhalothrine I légumes à tiges

0.1

sauf céleri en

branches

Lambda-Cyhalothrine I légumes-feuilles

0.1

sauf choux, salade

Lambda-Cyhalothrine I légumes-fruits

0.1

sauf aubergines,

tomates

Lambda-Cyhalothrine I radis

0.1

Lambda-Cyhalothrine I choux de Bruxelles

0.05

Lambda-Cyhalothrine I fruits à coque

0.05

Lambda-Cyhalothrine I orge

0.05

Lambda-Cyhalothrine I agrumes

0.02

Lambda-Cyhalothrine I baies et fruits sauvages 0.02 Lambda-Cyhalothrine I betteraves sucrières

0.02

Lambda-Cyhalothrine I céréales

0.02

sauf orge

Lambda-Cyhalothrine I champignons

0.02

Lambda-Cyhalothrine I choux-raves

0.02

Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 60

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Lambda-Cyhalothrine I graines oléagineuses

0.02

Lambda-Cyhalothrine I légumes-bulbes

0.02

Lambda-Cyhalothrine I légumes-racines

0.02

sauf radis

Lambda-Cyhalothrine I légumes-tubercules

0.02

sauf céleris-raves

Lambda-Cyhalothrine I oeufs

0.02

Lenacile

H

betteraves sucrières 0.1

Lenacile

H

fraises

0.1

Lenacile

H

légumes

0.1

Linuron

H

céréales

0.01

Linuron

H

légumes

0.01

Linuron

H

raisins

0.01

Lufénuron

I

fruits à pépins

0.05

Malathion

I/V

céréales

8

malaoxon inclus

Malathion

I

légumes

3

sauf légumesracines, pommes de

terre; malaoxon

inclus

Malathion

I

agrumes

2

malaoxon inclus

Malathion

I/V

huile de germe de blé 2 malaoxon inclus

Malathion

I/V

semoule de maïs brute 2 malaoxon inclus

Malathion

I

fruits

0.5

sauf agrumes;

malaoxon inclus

Malathion

I

légumes-racines

0.5

malaoxon inclus

Malathion

I

plantes à infusion

0.5

malaoxon inclus

Malathion

I

thé

0.5

malaoxon inclus

Malathion

I/V

denrées non spécifiées 0.5 malaoxon inclus

Mancozèbe

F

cf. dithiocarbamates Manèbe

F

cf. dithiocarbamates MCPA et ester de

MCPA

H

céréales

0.05

MCPB

H

céréales

0.1

MCPB

H

pois

0.1

MCPB

H

pommes de terre

0.1

Mecarbame

I

thé

0.1

Mecarbame

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf thé

Mecoprop

H

baies

0.01

Mecoprop

H

céréales

0.01

Mecoprop

H

fruits à noyau

0.01

Mecoprop

H

fruits à pépins

0.01

Mépanipyrime

F

raisins

1

Substances étrangères et composants 61

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Mépanipyrime

F

fraises

0.5

Mépanipyrime

F

framboises

0.5

Mépanipyrime

F

fruits à pépins

0.5

Mépanipyrime

F

mûres

0.5

Mépanipyrime

F

salade

0.5

Mépanipyrime

F

haricots

0.2

Mépanipyrime

F

ail

0.1

Mépanipyrime

F

oignons

0.1

Mepronil

F

salade

2

Mepronil