1
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 7 mai 2012) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:
Art. 1
Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.
Art. 2
Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1
Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée.4 2 La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.
3
La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.
4
La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.
5
Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.
6
Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.
RO 1995 2893 1
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).
2 RS
817.02
3
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
4
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 26 nov. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 6027).
817.021.23
Denrées alimentaires et objets usuels 2
817.021.23
Art. 3
Détermination de la concentration maximale 1
L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.
2
Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:
a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;
c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.
Art. 4
Documentation et déclaration obligatoires 1
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.
2
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.
Art. 5
5
L'office adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
2
Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.
5
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 3
817.021.23
Art. 6
Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:
a. l'ordonnance du 27 février 19866 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;
b. la liste du 1er juillet 19817 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.
Art. 7
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.
Dispositions transitoires relatives à la modification du 7 mars 20088 1
Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions de la liste 4 dans sa version du 7 mars 2008 peuvent être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2009.
2
Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire de la modification du 26 novembre 20089 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 26 novembre 2008 de la présente ordonnance peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2009. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire relative à la modification du 15 septembre 200910 Les denrées alimentaires concernées par les modifications figurant à la liste 2, peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 1er octobre 2010. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.
6
[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].
7
[RO 1981 969] 8 RO
2008 793 4475 9 RO
2008 6027
10 RO
2009 4741
Denrées alimentaires et objets usuels 4
817.021.23
Disposition transitoire de la modification du 16 mai 201111 La noix de muscade non conforme à la modification du 16 mai 2011 de la présente ordonnance peut être importée, fabriquée et étiquetée selon l'ancien droit jusqu'au 31 mai 2013. Elle peut être remise au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire de la modification du 20 avril 201212 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 20 avril 2012 de la liste 1 de l'annexe de la présente ordonnance, peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
11 RO
2011 1985
12 RO
2012 2147
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 5
817.021.23
Annexe13
(art. 2, al. 6)
1
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée. Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descriptif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maximales se basent sur l'annexe I du règlement (CE) no 396/200514. Le code correspondant au système européen figure dans la colonne 2 de la liste.
1.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
1.3
Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).
13 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFSP du 7 mars 2008 (RO 2008 793).
Mise à jour selon le ch. II de l'O du DFI du 26 nov. 2008 (RO 2008 6027), le ch. I des O de l'OFSP du 15 sept. 2009 (RO 2009 4741), du 16 mai 2011 (RO 2011 1985) et du 20 avril 2012, en vigueur depuis le 7 mai 2012 (RO 2012 2147). Voir aussi les disp. trans., ci-devant.
14 R
(CE)
no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant
la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié en dernier lieu par le R (UE) no 978/2011, JO L 258 du 4.10.2011, p. 12.
Denrées alimentaires et objets usuels 6
817.021.23
1.4
Pour les combinaisons substance active-denrée alimentaire sans concentration maximale spécifiée dans les colonnes 4 ou 5, les valeurs énumérées dans le règlement (CE) no 396/2005 sont applicables et font office de valeurs de tolérance. Les règlements, modifiant le règlement (CE) no 396/2005, qui sont déterminants pour la combinaison substance active-denrée alimentaire et dans lesquels les modifications des concentrations maximales applicables pour la substance active ont été introduites, sont indiqués en tant qu'aide dans la colonne 615. Dans ces cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s'appliquent. Lorsqu'un acte modificateur a fait l'objet d'un rectificatif entraînant des changements d'ordre matériel, cette information figure aussi dans la colonne 6 (cf. références indiquées dans la note de bas de page no 3). Lorsque les annexes II, IIIA ou IIIB du règlement (EU) no 396/2005 sont modifiées dans différents actes modificateurs, l'annexe concernée ou le changement dont il s'agit sont également précisés entre parenthèses.
1.5
Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la liste 4.
15 Les références des R modifiant le R (CE) no 396/2005 (cf. note de bas de page au ch. 1.1) sont les suivantes:
- R (CE) no 149/2008, JO L 58 du 1.3.2008, p. 1, rectifié au JO L 179 du 9.9.2008, p. 9 - R (CE) no 839/2008, JO L 234 du 30.8.2008, p. 1 - R (CE) no 822/2009, JO L 239 du 10.9.2009, p. 5, rectifié au JO L 60 du 10.3.2010, p. 26
- R (CE) no 1050/2009, JO L 290 du 6.11.2009, p. 7, rectifié au JO L 338 du 19.12.2009, p. 105 - R (CE) no 1097/2009, JO L 301 du 17.11.2009, p. 6 - R (CE) no 304/2010, JO L 94 du 15.4.2010, p. 1 - R (UE) no 459/2010, JO L 129 du 28.5.2010, p. 3 - R (UE) no 750/2010, JO L 220 du 21.8.2010, p. 1 - R (UE) no 765/2010, JO L 226 du 28.8.2010, p. 1 - R (UE) no 893/2010, JO L 266 du 9.10.2010, p. 10 - R (UE) no 310/2011, JO L 86 du 1.4.2011, p. 1 - R (UE) no 508/2011, JO L 137 du 25.5.2011, p. 3 - R (UE) no 520/2011, JO L 140 du 27.5.2011, p. 2 - R (UE) no 524/2011, JO L 142 du 28.5.2011, p. 1 - R (UE) no 559/2011, JO L 152 du 11.6.2011, p. 1 - R (UE) no 812/2011, JO L 208 du 13.8.2011, p. 1 - R (UE) no 813/2011, JO L 208 du 13.8.2011, p. 23 - R (UE) no 978/2011, JO L 258 du 4.10.2011, p. 12
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 7
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
1,1-Dichloro-2,2bis(4-éthyl-
phényl)éthane
(éthylane, perthane) toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Abamectine 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 508/2011
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
"
"
0252000 épinards et similaires "
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 0.1 somme
de
l'avermectine B1a, de
l'avermectine B1b et du delta-8,9 isomère
de l'avermectine
B1a
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 508/2011
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.01
sauf céleri en branches; somme de
l'avermectine B1a,
de l'avermectine
B1b et du delta-8,9 isomère de l'avermectine B1a
"
0270030 céleri en branches 0.05
somme
de
l'avermectine B1a, de
l'avermectine B1b et du delta-8,9 isomère
de l'avermectine
B1a
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 508/2011
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
Denrées alimentaires et objets usuels 8
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Acephate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Acéquinocyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
Acetamiprid 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0211000 pommes de terre 0.05
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières "
"
0220000 légumes-bulbes 0.01 autres
"
0220020 oignons
0.05
"
0220030 échalotes
0.05
"
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
5
"
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 5
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.01
autres
"
0260010 haricots frais, non écossés
0.06
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 9
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0260030 pois frais, non écossés
0.1
"
0260040 pois frais, écossés 0.1
"
0270000 légumes à tiges 0.01 autres
"
0270030 céleri en branches 1
"
0270050 artichauts
0.6
"
0270060 poireaux
0.1
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Acétochlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Acibenzolar-Smethyl
0100000 fruits
annexe du règlement (UE) no 750/2010
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0.2
sauf cresson, mâche; acide libre inclus
"
0251010 mâche
0.02
acide libre inclus
"
0251040 cresson
0.02
"
"
0252000 épinards et similaires 0.02 sauf épinards; acide
libre inclus
"
0252010 épinards
0.5
acide libre inclus
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 0.2
acide libre inclus
Denrées alimentaires et objets usuels 10
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Acide gibbérellique toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Acide naphthylacétique, 1-
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Acide phosphonique
cf. aussi fosétyl-Al "
0151000 raisins de table et raisins de cuve
50
"
vin
100
Aclonifen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Acrinathrine 0700000 houblon 0.05
"
0800000 épices
0.05
Alachlore 0240000 brassicacées 0.02
"
0500030 maïs
0.02
"
0700000 houblon
0.05
"
0800000 épices
0.05
Alanycarbe
0151000 raisins de table et raisins de cuve
cf.
méthomyl
Aldicarbe 0900010
betteraves
sucrières 0.02
sulfoxyde
et
sulfone
inclus
Amidosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 11
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aminopyralide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
Amisulbrom
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
Amitraze
0100000 fruits
0.05
sauf fruits à pépins; somme d'amitraze et
de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-diméthylaniline, calculée en
amitraze
"
0130000 fruits à pépins 0.5
somme
d'amitraze
et
de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-diméthylaniline, calculée en
amitraze
"
0200000 légumes
0.05
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.05
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de
coton; somme
d'amitraze et de tous les métabolites
contenant le groupe 2,4-diméthylaniline,
calculée en amitraze "
0401090 graines de coton 1 somme
d'amitraze
et
de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-diméthylaniline, calculée en
amitraze
"
0500000 céréales
0.05
"
"
0610000 thé
0.1
"
"
0700000 houblon
0.1
"
"
0800000 épices
0.1
"
Amitrole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Anilazine 0500000 céréales 0.1
"
0700000 houblon
0.05
"
0800000 épices
0.05
Aramite
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 12
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Asulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Atrazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Azadirachtine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Azimsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Azinphos-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Azinphos-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Azocyclotin 0100000 fruits
0.05
autres; seul ou avec cyhexatin, calculé en cyhexatin
"
0110000 agrumes
0.2
seul ou avec cyhexatin, calculé en
cyhexatin
"
0120000 fruits à coque 0.1
"
"
0130000 fruits à pépins 0.2
"
"
0140000 fruits à noyau 0.2
"
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
"
"
0200000 légumes
0.05
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.05
"
"
0500000 céréales
0.05
"
"
0610000 thé
0.1
"
"
0700000 houblon
0.1
"
"
0800000 épices
2
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 13
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azoxystrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 459/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
Barbane
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Beflubutamid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Bénalaxyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Benfluraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Benfuracarbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Bénomyl cf.
carbendazime
Bentazone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
Benthiavalicarb 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0211000 pommes de terre "
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.01
sauf carottes; benthiavalicarb-
isopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
Denrées alimentaires et objets usuels 14
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0213020 carottes
0.02
benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
"
0220000 légumes-bulbes 0.01
autres;
benthiavalicarb-isopropyl (KIF-
230 R-L) ainsi que
son énantiomère
(KIF-230 S-D) et ses diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
"
0220020 oignons
0.02
benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
"
0220030 échalotes
0.02
"
"
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0.2
benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
"
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 0.2
benthiavalicarbisopropyl (KIF-230
R-L) ainsi que son
énantiomère (KIF230 S-D) et ses
diastéréomères
(KIF-230 R-L et
KIF-230 S-D)
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 15
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Benthiavalicarbisopropyl
cfr.
benthiavalicarb
Benzyladénine, 60130010 pommes
0.01
Bifénazate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Bifenox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Bifenthrine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.3
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0151010 raisins de table 0.2
"
0151020 raisins de cuve 0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 16
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.1
sauf
framboises,
mûres
"
0153010 mûres
0.3
"
0153030 framboises
0.3
"
0154000 autres baies et petits fruits
0.1
sauf
groseilles
"
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
0.1
sauf
pommes
de
terre
"
0211000 pommes de terre 0.05
"
0220000 légumes-bulbes 0.1
"
0231000 solanacées
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
"
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.1
"
0234000 maïs doux
0.1
"
0239000 autres légumes-fruits 0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 17
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0241000 choux à développement d'inflorescence
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0242000 choux pommés 1 "
0243000 choux à feuilles 0.1
"
0244000 choux-raves 0.1
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
2
"
0252000 épinards et similaires 0.1
"
0253000 feuilles de vigne 0.1 "
0254000 cresson d'eau 0.1
"
0255000 chicorée Witloof 2
"
0256000 fines herbes 0.1
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.1
sauf
haricots
frais,
non écossés
"
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
"
0270000 légumes à tiges 0.1 "
0280000 champignons comestibles
0.1
"
0300000 légumineuses séchées annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Binapacryl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 18
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Biphényle 0810090 noix muscade
1
"
0870010 macis
1
Bitertanol 0100000 fruits 0.05 autres
"
0120000 fruits à coque 0.1
"
0130000 fruits à pépins 2
"
0140010 abricots
1
"
0140020 cerises
1
"
0140030 pêches
1
"
0140040 prunes
2
"
0163020 bananes
3
"
0200000 légumes
0.05
sauf
concombres,
cornichons, courgettes, tomates
"
0231010 tomates
3
"
0232010 concombres
0.5
"
0232020 cornichons
0.5
"
0232030 courgettes
0.5
"
0300000 légumineuses séchées 0.05
"
0401000 graines oléagineuses 0.1
"
0500000 céréales
0.05
"
0610000 thé
0.1
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
Bixafène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
Boscalid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
Bromophos-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Bromopropylate 0110000 agrumes annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 2
"
0140000 fruits à noyau 2
"
0150000 baies et petits fruits 2
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 19
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Bromoxynil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Bromuconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Bromure de méthyle 0120000 fruits à coque 0.01
au moment de la
remise au consommateur
"
fruits secs
0.01
"
"
légumes secs
0.01
"
"
0500000 céréales
0.01
"
"
produits céréaliers destinés à être
consommés crus
0.01
"
"
0610000 thé
0.01
"
"
0620000 grains de café 0.01
"
"
0630000 plantes à infusion 0.01
"
"
0640000 cacao (fèves fermentées ou séchées)
0.01
"
"
0800000 épices
0.01
"
"
œufs en poudre 0.01
"
Bromure ionique
0100000 fruits
10
autres, frais
"
0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0152000 fraises
20
"
fruits secs
50
"
0200000 légumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
légumes secs
100
sauf bolets séchés
"
0300000 légumineuses séchées annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
Denrées alimentaires et objets usuels 20
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Bupirimate 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.05
autres;
ethyrimol
inclus, calculé en
bupirimate
"
0130010 pommes
1
ethyrimol
inclus,
calculé en bupirimate
"
0130020 poires
0.2
"
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0150000 baies et petits fruits "
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Buprofézine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
vin
0.05
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.05
autres
"
0153010 mûres
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 21
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0153030 framboises
0.1
"
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Butraline 0700000 houblon 0.02
"
0800000 épices
0.02
Butylate 0700000 houblon 0.05
"
0800000 épices
0.05
Cadusafos préparations pour nourrissons et préparations de suite
0.006 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
"
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.006 "
Camphéchlore 0500000 céréales
0.1 camphène
chloré
contenant 67 à 69 % de chlore
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
"
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses animales
0.05 sauf
viande
de
volaille; exprimé sur la matière grasse;
somme des composés des trois indica-
teurs Parlar nos 26, 50 et 62
"
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.01 exprimé
sur
la
matière grasse;
somme des composés des trois indica-
teurs Parlar nos 26, 50 et 62
Captafol 0700000 houblon 0.1
"
0800000 épices
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 22
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Captane 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140010 abricots
4
"
0140020 cerises
5
"
0140030 pêches
4
"
0140040 prunes
7
"
0140990 autres «fruits à noyau»
1
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
3
seul ou avec folpet "
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
0.02
autres
"
0231010 tomates
2
seul ou avec folpet "
0231030 aubergines
2
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 23
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Carbaryl 0100000 fruits 0.05
sauf
olives
"
olives
5
"
0200000 légumes
0.05
sauf tomates
"
0231010 tomates
0.5
"
0300000 légumineuses séchées 0.05
"
0401000 graines oléagineuses 0.05
"
0500000 céréales
0.5
"
0610000 thé
0.1
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
"
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses animales
0.05
exprimé
sur
la
matière grasse
"
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.05
"
"
1030000 œufs d'oiseaux 0.05
Carbendazime 0100000 fruits
0.1 autres;
somme
de
bénomyl et carbendazime, exprimée en
carbendazime
"
0110000 agrumes
0.5
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
"
0130000 fruits à pépins 0.2
"
"
0140010 abricots
0.2
"
"
0140020 cerises
0.5
"
"
0140030 pêches
0.2
"
"
0140040 prunes
0.5
"
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
"
"
0152000 fraises
0.5
"
"
0163040 papayes
0.2
"
Denrées alimentaires et objets usuels 24
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0200000 légumes
0.1
autres; somme de
bénomyl et carbendazime, exprimée en
carbendazime
"
0231010 tomates
0.5
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
"
0231030 aubergines
0.5
"
"
0231040 okras, camboux 2
"
"
0242010 choux de Bruxelles 0.5
"
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
1
"
"
0255000 chicorée Witloof 1
"
"
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
"
"
0260030 pois frais, non écossés
0.2
"
"
0280010 champignons de culture
1
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.1
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja;
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
"
0401070 fèves de soja 0.2
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en carbendazime
"
0500010 orge
2
"
"
0500050 avoine
2
"
"
0500070 seigle
0.1
"
"
0500090 blé
0.1
"
"
0700000 houblon
0.1
"
"
0800000 épices
0.1
"
Carbetamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Carbofuran 0100000
fruits
0.02
sauf agrumes;
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en
carbofuran
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 25
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0110000 agrumes
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en
carbofuran
"
0200000 légumes
0.05
autres; 3-hydroxycarbofuran inclus,
calculé en carbofuran
"
0211000 pommes de terre 0.02
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en
carbofuran
"
0220020 oignons
0.1
"
"
0220030 échalotes
0.1
"
"
champignons de Paris 0.8
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.02
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.1
"
"
0500000 céréales
0.02
sauf maïs; 3hydroxycarbofuran
inclus, calculé en
carbofuran
"
0500030 maïs
0.05
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé en
carbofuran
"
0610000 thé
0.05
"
"
0700000 houblon
0.05
"
"
0800000 épices
0.05
"
"
0900010 betteraves sucrières 0.05
"
Carbosulfan 0213020 carottes 0.1
"
0213060 panais
0.1
"
0610000 thé
0.1
"
0700000 houblon
1
"
0800000 épices
0.1
"
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Carboxine 0500000 céréales 0.2
"
0700000 houblon
0.05
"
0800000 épices
0.05
Carfentrazone-éthyle toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cartap
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Carvone, d- 0211000 pommes de terre 5
Denrées alimentaires et objets usuels 26
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorantraniliprole toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
Chlorbenside
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlorbufam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlordane
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlordécone 0700000 houblon 0.02
"
0800000 épices
0.02
Chlorfenson
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlorfenvinphos 0100000 fruits
0.02
somme
des
isomères
E et Z
"
0200000 légumes
0.02
autres; somme des
isomères E et Z
"
0213020 carottes
0.5
somme
des
isomères
E et Z
"
0213060 panais
0.5
"
"
0213080 radis
0.5
"
"
0213100 rutabagas
0.5
"
"
0213110 navets
0.5
"
"
0220000 légumes-bulbes 0.1
sauf ail, échalotes; somme des isomères
E et Z
"
0220010 ail
0.5 somme
des
isomères
E et Z
"
0220030 échalotes
0.5
"
"
0232030 courgettes
0.1
"
"
0240000 brassicacées 0.1
sauf chou pomme,
choux-raves; somme
des isomères E et Z "
0242020 chou pomme
0.5 somme
des
isomères
E et Z
"
0244000 choux-raves 0.3
"
"
0251010 mâche
0.1
"
"
0251040 cresson
0.1
"
"
0252010 épinards
0.1
"
"
0256040 persil
0.5
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 27
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0270010 asperges
0.1
"
"
0270030 céleri en branches 0.5
"
"
0270060 poireaux
0.1
"
"
0280010 champignons de culture
0.05
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.02
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.02
"
"
0500000 céréales
0.02
"
"
0610000 thé
0.05
"
"
0700000 houblon
0.05
"
"
0800000 épices
0.05
"
Chloridazon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Chlormequat 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010 (modification de l'annexe
II) et annexe du
règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.05
sauf poires
"
0130020 poires
0.2
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010 (modification de l'annexe
II) et annexe du
règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0150000 baies et petits fruits "
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
Denrées alimentaires et objets usuels 28
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
0.05
sauf
champignons
de
culture
"
0280010 champignons de culture
10
"
0300000 légumineuses séchées annexe
du
règlement
(CE) no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010 (modification de l'annexe
II) et annexe du
règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
0.05
sauf avoine, blé,
orge, seigle
"
0500010 orge
2
"
0500050 avoine
5
"
0500070 seigle
2
"
0500090 blé
2
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(CE) no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010 (modification de l'annexe
II) et annexe du
règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Chlorobenzilate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chloropicrine 0700000 houblon 0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 29
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0800000 épices
0.02
Chlorothalonil 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 765/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0211000 pommes de terre 0.05
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 765/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières "
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.01
sauf céleri en branches, poireaux
"
0270030 céleri en branches 10
"
0270060 poireaux
10
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 765/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
Denrées alimentaires et objets usuels 30
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Chlorotoluron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chloroxuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlorphénapyr 0700000 houblon 0.1
"
0800000 épices
0.1
Chlorprophame 0100000 fruits
0.05
3-chloroaniline
inclus, exprimé en
chlorprophame
"
0200000 légumes
0.05
sauf
pommes
de
terre; 3-chloroaniline inclus, exprimé en
chlorprophame
"
0211000 pommes de terre 10
30
"
0300000 légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline
inclus, exprimé en
chlorprophame
"
0401000 graines oléagineuses 0.1
"
"
0500000 céréales
0.02
"
"
0610000 thé
0.1
"
"
0700000 houblon
0.1
"
"
0800000 épices
0.1
"
Chlorpyrifos 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 0.2
sauf cerises
"
0140020 cerises
0.3
"
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes 0.05 autres
"
0220020 oignons
0.2
"
0220030 échalotes
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 31
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0241000 choux à développement d'inflorescence
"
"
0242000 choux pommés 1 "
0243000 choux à feuilles annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0244000 choux-raves "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Chlorsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Chlorthal-dimethyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Chlorthiamide
0700000 houblon
0.05
"
0800000 épices
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 32
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlozolinate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cinidon-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Clétodime 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; somme de
sethoxydim et
cléthodim, y compris les produits de
dégradation calculés en sethoxydim
"
0401010 graines de lin 0.2
"
0401020 arachides
5
somme
de
sethoxydim et cléthodim, y
compris les produits de dégradation
calculés en sethoxydim
"
0401050 graines de tournesol 0.5
"
"
0401060 graines de colza 1
"
"
0401070 fèves de soja 10
"
"
0401090 graines de coton 0.5
"
"
0402000 fruits oléagineux annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Clodinafop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Clofentezine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 33
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 0.2
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0152000 fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
0.3
autres
"
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.02
sauf
concombres
"
0232010 concombres
0.3
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
Denrées alimentaires et objets usuels 34
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Clomazone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009
Clopyralid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Clothianidin 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 765/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisins de table 0.6
"
0151020 raisins de cuve 0.05
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 765/2010
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 35
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Composés du cuivre
(cuivre)
0110000 agrumes
annexe du règlement (CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 15
dosé comme cuivre
"
0140000 fruits à noyau 15
"
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0152000 fraises
15
dosé comme cuivre
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
15
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
15
"
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
15
dosé comme cuivre
"
0220000 légumes-bulbes 15
"
"
0230000 légumes-fruits 15
"
"
0240000 brassicacées annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 20
sauf asperges; dosé comme cuivre
"
0270010 asperges
15
dosé comme cuivre
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900010 betteraves sucrières 15
dosé comme cuivre
Denrées alimentaires et objets usuels 36
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Composés du
mercure
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cyanamide
(H2NCN)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cyanazine 0260030
pois frais, non écossés
0.02
"
0260040 pois frais, écossés 0.02
"
0401070 fèves de soja 0.02
Cyanure
d'hydrogène
farine
de
céréales
6
"
0500000 céréales
15
Cyazofamid 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
0.01
autres
"
0231010 tomates
0.2
"
0231030 aubergines
0.2
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 37
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0900000 plantes sucrières "
Cyclanilide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cyclopropène, 1Méthyl-
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cycloxydime
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cycluron 0200000 légumes 0.05
"
0500000 céréales
0.05
Cyflufénamid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
Cyfluthrine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.2
cyfluthrine, y compris d'autres mélan-
ges de constituants isomères (somme
des isomères)
"
0140010 abricots
0.3
"
"
0140020 cerises
0.2
"
"
0140030 pêches
0.3
"
"
0140040 prunes
0.2
"
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.3
"
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
Denrées alimentaires et objets usuels 38
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
0.02
autres;
cyfluthrine,
y
compris d'autres
mélanges de constituants isomères
(somme des isomères)
"
0231010 tomates
0.05
cyfluthrine, y compris d'autres mélan-
ges de constituants isomères (somme
des isomères)
"
0231020 poivrons
0.3
"
"
0231030 aubergines
0.1
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0241000 choux à développement d'inflorescence
"
"
0242000 choux pommés 0.2
sauf chou pomme;
cyfluthrine, y compris d'autres mélan-
ges de constituants isomères (somme
des isomères)
"
0242020 chou pomme
0.3
cyfluthrine, y compris d'autres mélan-
ges de constituants isomères (somme
des isomères)
"
0243000 choux à feuilles 0.3
autres;
cyfluthrine,
y
compris d'autres
mélanges de constituants isomères
(somme des isomères)
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 39
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0243010 choux de Chine 0.3
cyfluthrine, y compris d'autres mélan-
ges de constituants isomères (somme
des isomères)
"
0243020 choux verts 0.3
"
"
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0.5
cyfluthrine, y compris d'autres mélan-
ges de constituants isomères (somme
des isomères)
"
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof "
"
0256000 fines herbes "
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
Denrées alimentaires et objets usuels 40
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0900010 betteraves sucrières 0.02 cyfluthrine, y compris d'autres mélan-
ges de constituants isomères (somme
des isomères)
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Cyhalofop-butyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Cyhexatin
cf.
azocyclotin
Cymoxanil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
Cyperméthrine 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
"
"
0252000 épinards et similaires "
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 2
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 41
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Cyproconazole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 0.1
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.02
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0.05
sauf
mâche
"
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof "
"
0256000 fines herbes "
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.05 autres
"
0270010 asperges
0.1
"
0270030 céleri en branches 0.2
"
0270050 artichauts
0.1
"
0270060 poireaux
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 42
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Cyprodinil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 508/2011
Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01
Cyromazine 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0211000 pommes de terre 1
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.05
sauf
carottes
"
0213020 carottes
1
"
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0231000 solanacées
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 43
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
1
sauf
courgettes
"
0232030 courgettes
1
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
15
"
0252000 épinards et similaires 0.05
autres
"
0252010 épinards
5
"
0252030 feuilles de bettes 5
"
0254000 cresson d'eau annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0255000 chicorée Witloof 15
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.05 autres
"
0270030 céleri en branches 2
"
0270050 artichauts
2
Denrées alimentaires et objets usuels 44
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
D, 2,4toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dalapon 0700000 houblon 0.1
"
0800000 épices
0.1
Daminozide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dazomet
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
DB, 2,4toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
DDT
poissons
4
exprimé sur la partie comestible; somme
de tous les isomères et du DDE + TDE
"
foie de poisson
4
somme de tous les
isomères et du DDE
+ TDE
"
oeufs de poisson
4
"
"
crustacés
4
exprimé sur la partie comestible; somme
de tous les isomères et du DDE + TDE
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 45
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
échinodermes
4
"
"
mollusques
4
"
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.005 0.01 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; somme
de tous les isomères et du DDE + TDE
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Deltaméthrine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.1
sauf pommes
"
0130010 pommes
0.2
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
"
0152000 fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits 0.2 autres
"
0231010 tomates
0.3
"
0231020 poivrons
0.2
"
0231030 aubergines
0.3
"
0231040 okras, camboux 0.3
"
0232010 concombres
0.2
"
0232030 courgettes
0.2
"
0241000 choux à développement d'inflorescence
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
"
0242000 choux pommés "
"
0243000 choux à feuilles 0.5
autres
"
0243010 choux de Chine 0.5
"
0243020 choux verts 0.5
"
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
Denrées alimentaires et objets usuels 46
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0.5
autres
"
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.5
"
0251030 chicorée
0.5
"
0252000 épinards et similaires 0.05
sauf épinards
"
0252010 épinards
0.5
"
0254000 cresson d'eau annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
"
0255000 chicorée Witloof 0.5
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.05 autres
"
0270050 artichauts
0.1
"
0270060 poireaux
0.2
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
2
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Desmédiphame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Diafenthiuron 0231010 tomates 0.6
"
0231020 poivrons
0.6
"
0231030 aubergines
0.6
"
0232010 concombres
0.3
"
0240000 brassicacées 0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 47
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diallate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Diazinon 0100000 fruits 0.05
autres
"
0110000 agrumes
0.01
"
0130010 pommes
0.01
"
0130020 poires
0.01
"
0140000 fruits à noyau 0.2
sauf cerises
"
0140020 cerises
0.3
"
0152000 fraises
0.1
"
0153010 mûres
0.1
"
0153030 framboises
0.2
"
0154010 myrtilles (Vaccinium vaccinium)
0.2
"
0154020 Airelles canneberges (Vaccinium oxycoccus)
0.2
"
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
"
0154040 groseilles à maquereau
0.2
"
0162010 kiwis
0.2
"
0163080 ananas
0.3
"
0200000 légumes
0.05
autres
"
0211000 pommes de terre 0.02
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
0.01
"
0213020 carottes
0.2
"
0213080 radis
0.1
"
0231010 tomates
0.01
"
0231030 aubergines
0.5
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.1
"
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux à développement
d'inflorescence,
choux-raves, choux
verts
"
0241000 choux à développement d'inflorescence
0.01
"
0243020 choux verts 0.01
Denrées alimentaires et objets usuels 48
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0244000 choux-raves 0.2
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0.5
sauf
chicorée
"
0251030 chicorée
0.01
"
0252010 épinards
0.5
"
0255000 chicorée Witloof 0.5
"
0256000 fines herbes 0.5
"
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
"
0260020 haricots frais, écossés 0.2
"
0260030 pois frais, non écossés
0.2
"
0260040 pois frais, écossés 0.2
"
0270010 asperges
0.1
"
0270030 céleri en branches 0.2
"
0270040 fenouil
0.2
"
0270060 poireaux
0.2
"
0300000 légumineuses séchées 0.05
"
0401000 graines oléagineuses 0.05
"
huile d'olive vierge 0.3
"
0500000 céréales
0.02
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
0.02
"
0700000 houblon
0.5
"
0810000 graines «épices» 5
"
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
"
0830000 écorces «épices» 0.02
"
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.5
"
0850000 boutons «épices» 0.02
"
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.02
"
0870000 arille «épices» 0.02
"
1020010 lait
0.01
"
denrées non spécifiées
0.02
Dibrométhane, 1,2toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 49
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dicamba
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dichlobenil 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1.5
dichlorobenzamide
inclus
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
0.1
sauf
groseilles
(rouges, blanches ou noires-cassis);
dichlorobenzamide
inclus
"
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
dichlorobenzamide
inclus
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Dichloroéthane, 1,2toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dichloropropène,
1,3toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dichlorprop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
Dichlorvos 0100000 fruits 0.1
"
0200000 légumes
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 50
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0500000 céréales
2
"
produits céréaliers 0.3
"
0640000 Cacao (fèves fermentées ou séchées)
2
"
0700000 houblon
0.02
"
0800000 épices
0.1
"
1020010 lait
0.01
"
denrées non spécifiées
0.1
Diclofop 0700000 houblon 0.05
"
0800000 épices
0.05
Dicloran
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dicofol 0100000
fruits
0.02
sauf
agrumes,
fruits
à coque, raisins de table et raisins de
cuve
"
0110000 agrumes
2
"
0120000 fruits à coque 0.05
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
"
0200000 légumes
0.02
sauf
cucurbitacées,
tomates
"
0231010 tomates
1
"
0232010 concombres
0.2
"
0232020 cornichons
0.2
"
0232030 courgettes
0.2
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.5
"
0300000 légumineuses séchées 0.02
"
0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf
graines de coton
"
0401090 graines de coton 0.1
"
0500000 céréales
0.02
"
0610000 thé
20
"
0700000 houblon
50
"
0810000 graines «épices» 0.05
"
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
"
0830000 écorces «épices» 0.05
"
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 51
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0850000 boutons «épices» 0.05 "
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.05
"
0870000 arille «épices» 0.05 "
1012000 viandes de bovins 0.5
exprimé
sur
la
matière grasse
"
1012030 foie de bovins 1
"
1013000 viandes d'ovins 0.5 exprimé
sur
la
matière grasse
"
1013030 foie d'ovins 1
"
1014000 viandes de caprins 0.5 exprimé
sur
la
matière grasse
"
1014030 foie de caprins 1 "
1016000 viandes de volaille 0.1 exprimé
sur
la
matière grasse
"
1020010 lait
0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculée en
dieldrine)
0100000 fruits
0.01
"
0200000 légumes
0.01
sauf
cucurbitacées,
panais
"
0213060 panais
0.02
"
0232010 concombres
0.02
"
0232030 courgettes
0.02
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.03
"
0300000 légumineuses séchées 0.01
"
0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de
courges
"
0401100 graines de courge 0.03 0.15
"
huile de graines de courges
0.05 0.25
"
0500000 céréales
0.01
"
0610000 thé
0.02
"
0640000 Cacao (fèves fermentées ou séchées)
0.05
"
0700000 houblon
0.02
"
0800000 épices
0.1
"
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses animales
0.2 exprimé
sur
la
matière grasse
Denrées alimentaires et objets usuels 52
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.15
"
"
1030000 œufs d'oiseaux 0.02
"
poissons
0.05
exprimé sur la partie comestible
"
foie de poisson
0.2
"
œufs de poisson 0.2
"
crustacés
0.05
exprimé sur la partie comestible
"
échinodermes
0.05
"
"
mollusques
0.05
"
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
Diétofencarb 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes 0.05 autres
"
0220020 oignons
0.1
"
0220030 échalotes
0.2
"
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
"
"
0252000 épinards et similaires "
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 0.1
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 53
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Difénoconazole 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes 0.1 "
0231000 solanacées
0.05
autres
"
0231010 tomates
2
"
0231020 poivrons
0.5
"
0231030 aubergines
0.4
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux à feuilles, brocolis
"
0241010 brocolis
1
"
0243000 choux à feuilles 2
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
1
autres
"
0251020 salade, Lactuca sativa L.
3
"
0251060 roquette
2
"
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 1
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
Denrées alimentaires et objets usuels 54
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270010 asperges
0.05
"
0270020 cardons
4
"
0270030 céleri en branches 0.5
"
0270050 artichauts
0.15
"
0270060 poireaux
0.5
"
0270070 rhubarbe
0.3
"
0270080 pousses de bambou 0.05
"
0270090 cœurs de palmier 0.05
"
0270990 autres «légumes à tiges»
0.05
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Diflubenzuron 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 1
4-chlorphénylurée
et
acide 2,6-difluorobenzoïque inclus
"
0150000 baies et petits fruits annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 55
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Diflufenican
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dimefuron 0260030
pois frais, non écossés
0.05
"
0260040 pois frais, écossés 0.05
"
0401060 graines de colza 0.05
Diméthachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Diméthénamide-P
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dimethipin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dimethoate 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 0.02
autres;
somme
de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
"
0140020 cerises
0.2
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
"
0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf
raisins
de
table
et raisins de cuve; somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
Denrées alimentaires et objets usuels 56
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0160000 fruits divers 0.02
sauf olives de table; somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
"
0161030 olives de table 2
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0220000 légumes-bulbes 0.02
sauf oignons de
printemps; somme
de dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
"
0220040 oignons de printemps 2
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
"
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 57
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0401000 graines oléagineuses "
"
0402000 fruits oléagineux 0.05 autres;
somme
de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
"
0402010 olives à huile 2
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
"
0500000 céréales
annexe
du
règlement
(CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Diméthomorphe 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
vin
0.2
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.05
sauf
mûres
"
0153010 mûres
0.2
"
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0160000 fruits divers "
"
0211000 pommes de terre "
Denrées alimentaires et objets usuels 58
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à l'exception des betteraves
sucrières
0.05
autres
"
0213040 raifort
0.2
"
0213080 radis
1
"
0213100 rutabagas
0.2
"
0213110 navets
0.2
"
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
"
"
0252000 épinards et similaires 0.05
autres
"
0252010 épinards
0.2
"
0252020 pourpier
1
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof "
"
0256000 fines herbes "
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 59
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dimoxystrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Diniconazole 0700000 houblon 0.05
"
0800000 épices
0.05
Dinocap 0100000 fruits 0.05
"
0151020 raisins de cuve v. aussi meptyldinocap
"
0232010 concombres
0.05
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
Dinosèbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dinoterb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dioxathion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Diphenylamine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Diquat 0100000
fruits
0.05
exprimé
en
cation
diquat
"
0200000 légumes
0.05
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.2
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en
cation diquat
"
0401010 graines de lin 5
exprimé
en
cation
diquat
"
0401050 graines de tournesol 1
"
"
0401060 graines de colza 2
"
"
0401070 fèves de soja 0.2
"
"
0401080 graines de moutarde 0.5
"
"
0401140 graines de chanvre 0.5
"
"
0700000 houblon
0.1
"
"
0800000 épices
0.1
"
Disulfoton 0500010
orge
0.2
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
"
0500080 sorgho
0.2
"
"
0500090 blé
0.1
"
Denrées alimentaires et objets usuels 60
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0610000 thé
0.05
"
"
0700000 houblon
0.05
"
"
0800000 épices
0.05
"
"
denrées alimentaires végétales
0.02
autres;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
disulfoton
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
Dithianon
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0130000 fruits à pépins 0.6
"
0140010 abricots
0.5
"
0140020 cerises
3
"
0140030 pêches
0.5
"
0140040 prunes
3
"
0140990 autres «fruits à noyau»
2
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1.5
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 61
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0900000 plantes sucrières "
Dithiocarbamates
(Diméthyle-,
Ethylène-bis-,
Propylène-bis-)
0100000 fruits
0.05
autres; dosé comme
CS2
"
0110000 agrumes
5
dosé comme CS2
"
0120110 noix communes 0.1
"
"
0130000 fruits à pépins 5
"
"
0140000 fruits à noyau 2
"
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
5
"
"
0152000 fraises
10
"
"
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
5
"
"
0154040 groseilles à maquereau
5
"
"
olives
5
"
"
0163020 bananes
2
"
"
0163030 mangues
2
"
"
0163040 papayes
7
"
"
0200000 légumes
0.05
autres; dosé comme
CS2
"
0211000 pommes de terre 0.3
dosé comme CS2
"
0213010 betteraves rouges 0.5
"
"
0213020 carottes
0.2
"
"
0213030 céleris-raves 0.3
"
"
0213040 raifort
0.2
"
"
0213060 panais
0.2
"
"
0213070 persil à grosse racine 0.2
"
"
0213080 radis
2
"
"
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.2
"
"
0220010 ail
0.5
"
"
0220020 oignons
1
"
"
0220030 échalotes
1
"
"
0231010 tomates
3
"
"
0231020 poivrons
5
"
"
0231030 aubergines
3
"
"
0231040 okras, camboux 0.5
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
2
"
Denrées alimentaires et objets usuels 62
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
1
"
"
0240000 brassicacées 1
autres; dosé comme
CS2
"
0241010 brocolis
1
dosé comme CS2
"
0241020 choux-fleurs 1
"
"
0242010 choux de Bruxelles 2
"
"
0242020 chou pomme
3
"
"
0243000 choux à feuilles 0.5
sauf chou vert; dosé comme CS2
"
0243020 choux verts 2
dosé comme CS2
"
0244000 choux-raves 1
"
"
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris les brassicacées
5
"
"
0252010 épinards
2
"
"
0254000 cresson d'eau 0.3
"
"
0255000 chicorée Witloof 0.5
"
"
0256000 fines herbes 5
"
"
0260010 haricots frais, non écossés
1
"
"
0260020 haricots frais, écossés 0.1
"
"
0260030 pois frais, non écossés
1
"
"
0260040 pois frais, écossés 0.1
"
"
0270010 asperges
0.5
"
"
0270030 céleri en branches 0.5
"
"
0270060 poireaux
3
"
"
0270070 rhubarbe
0.5
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme
CS2
"
0300010 haricots séchés 0.1
dosé comme CS2
"
0300030 pois séchés 0.1
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de
colza; dosé comme
CS2
"
0401060 graines de colza 0.5
dosé comme CS2
"
0500000 céréales
0.05
autres; dosé comme
CS2
"
0500010 orge
2
dosé comme CS2
"
0500050 avoine
2
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 63
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0500070 seigle
1
"
"
0500090 blé
1
"
"
0610000 thé
0.1
"
"
0700000 houblon
25
"
"
0800000 épices
25
"
Diuron 0100000
fruits
annexe du règlement (CE) no 149/2008
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270010 asperges
1
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
DNOC
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Dodécadiènol,
(E,E)-8,100130010 pommes
0.05
Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9-
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.01
Dodécénylacétate,
Z-90151000 raisins de table et
raisins de cuve
0.01
Dodine
0100000 fruits
0.2
sauf fruits à noyau, fruits à pépins
"
0130000 fruits à pépins 1
"
0140000 fruits à noyau 1
"
0200000 légumes
0.2
"
0700000 houblon
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 64
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0800000 épices
0.2
Emamectine
benzoate
0130000 fruits à pépins 0.02
emamectine
benzoate B1a, exprimée en
emamectine
Endosulfan 0100000
fruits
0.05
autres;
somme
des
isomères alpha et
bêta et du sulfate
d'endosulfan,
exprimée en endosulfan
"
0120000 fruits à coque 0.1
somme
des
isomères
alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan
"
0130000 fruits à pépins 0.1
sauf
poires;
somme
des isomères alpha
et bêta et du sulfate d'endosulfan,
exprimée en endosulfan
"
0130020 poires
0.3
somme
des
isomères
alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan
"
0140000 fruits à noyau 0.1
"
"
0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf raisins de table et raisins de cuve;
somme des isomères
alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
somme
des
isomères
alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan
"
0200000 légumes
0.05
sauf
poivrons,
tomates; somme des
isomères alpha et
bêta et du sulfate
d'endosulfan,
exprimée en endosulfan
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 65
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0231010 tomates
0.5 somme
des
isomères
alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan
"
0231020 poivrons
1
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.05
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja,
graines de coton;
somme des isomères
alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan
"
0401070 fèves de soja 0.5
somme
des
isomères
alpha et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan
"
0401090 graines de coton 5
"
"
0500000 céréales
0.05
"
"
0610000 thé
30
"
"
0700000 houblon
0.1
"
"
0810000 graines «épices» 1
"
"
0820000 fruits et baies «épices»
5
"
"
0830000 écorces «épices» 0.1
"
"
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.5
"
"
0850000 boutons «épices» 0.1
"
"
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
"
"
0870000 arille «épices» 0.1
"
Endrine
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Epoxiconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
EPTC (Eptam)
0700000 houblon
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 66
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0800000 épices
0.05
Éthalfluraline 0700000 houblon 0.02
"
0800000 épices
0.02
Ethephon 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.05 sauf
pommes
"
0130010 pommes
0.6
"
0140000 fruits à noyau 0.05 sauf
cerises
"
0140020 cerises
3
"
0151010 raisins de table 0.05
"
0151020 raisins de cuve 1
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
0.05
sauf
myrtilles
(Vaccinium vaccinium)
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 67
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Ethion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Éthofumesate 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
"
"
0252000 épinards et similaires 0.05 autres;
somme
de
l'éthofumesate et
2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-
benzofuran-5-yl
méthane sulphonate
exprimée en éthofumesate
"
0252010 épinards
0.1
somme
de
l'éthofumesate et
2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-
benzofuran-5-yl
méthane sulphonate
exprimée en éthofumesate
"
0252020 pourpier
1
"
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof "
"
0256000 fines herbes "
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
Denrées alimentaires et objets usuels 68
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Éthoprophos
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.008 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.008 "
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Éthoxyquine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Éthoxysulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Ethyrimol
cf.
bupirimate
Etofenprox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Étoxazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Etridiazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Famoxadone 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 69
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisins de table 2
"
0151020 raisins de cuve 2
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.05 autres
"
0270060 poireaux
2
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
0.02
sauf blé, orge, seigle "
0500010 orge
0.2
"
0500070 seigle
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 70
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0500090 blé
0.1
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009 (modification de l'annexe
IIIB)
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Fenamidone 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
vin
0.5
5-methyl-5-phényl3-phénylamino-
imidazolidin-2,4dione inclus
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0220000 légumes-bulbes 0.1
sauf oignons de
printemps
"
0220040 oignons de printemps 0.5
"
0231010 tomates
0.5
"
0231020 poivrons
0.02
"
0231030 aubergines
0.5
"
0231040 okras, camboux 0.02
"
0231990 autres «solanacées» 0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 71
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0241010 brocolis
0.2
"
0241020 choux-fleurs 0.2
"
0241990 autres «choux à développement
d'inflorescence»
0.02
"
0242010 choux de Bruxelles 0.02
"
0242020 chou pomme
0.1
"
0242990 autres «choux pommés»
0.02
"
0243000 choux à feuilles annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0244000 choux-raves "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.02 sauf
poireaux
"
0270060 poireaux
0.2
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
Denrées alimentaires et objets usuels 72
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Fenazaquine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.2
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
0152000 fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.2
"
0154000 autres baies et petits fruits
0.2
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Fenbuconazole 0700000 houblon 0.05
"
0800000 épices
0.05
Fenbutatin oxyde
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009
Fenchlorphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fenhexamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 508/2011
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 73
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenitrothion 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0150000 baies et petits fruits "
"
0161050 carambole
0.5
"
0161070 jamelongue (prune de Java)
0.5
"
0162040 figue de Barbarie (figue de cactus)
0.5
"
0162050 caïmite
0.5
"
0162060 plaqueminier de Virginie (kaki de
Virginie)
0.5
"
0163060 chérimoles
0.5
"
0163090 fruit de l'arbre à pain 0.5
"
0163100 durion
0.5
"
0163110 corossol (cachiment hérissé)
0.5
"
0200000 légumes
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01
sauf
pommes
de
terre
"
0211000 pommes de terre 0.05
"
0401060 graines de colza 0.02
"
0500000 céréales
0.02
"
0900010 betteraves sucrières 0.01
Fenoxaprop-P
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fenoxycarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 74
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenpropathrine
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0150000 baies et petits fruits "
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
"
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.01
sauf
melons
"
0234000 maïs doux
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Fenpropidine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisins de table 0.05
"
0151020 raisins de cuve 1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 75
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
vin
0.1
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Fenpropimorphe 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0150000 baies et petits fruits "
"
0161000 peau comestible «fruits divers»
"
"
0162000 peau non comestible, petite taille «fruits divers»
"
"
0163000 peau non comestible, grande taille «fruits divers»
0.05
sauf
bananes
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.05 sauf
poireaux
Denrées alimentaires et objets usuels 76
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Fenpyrazamine 0151020 raisins de
cuve
3
"
0231010 tomates
3
"
0231020 poivrons
3
"
0231030 aubergines
3
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.7
Fenpyroximate 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.5
autres
"
0130010 pommes
0.2
"
0130020 poires
0.2
"
0140010 abricots
0.2
"
0140020 cerises
0.5
"
0140030 pêches
0.3
"
0140040 prunes
0.3
"
0140990 autres «fruits à noyau»
0.1
"
0151010 raisins de table 0.2
"
0151020 raisins de cuve 0.2
"
0152000 fraises
1
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
0.05
autres
"
0231010 tomates
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 77
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0231020 poivrons
0.1
"
0231030 aubergines
0.2
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Fensulfothion
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
fensulfothion
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
Fenthion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Fentine acétate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fentine hydroxyde
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 78
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fentine, dérivés de préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; somme,
calculée en fentine hydroxyde
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
Fenvalérate et
esfenvalérate (somme des isomères
RR et SS)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Fenvalérate et
esfenvalérate (somme des isomères
RS et SR)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fipronil
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.004 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; somme
de fipronil et de
fipronil-désulfinyl, exprimée en fipronil
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.004 "
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
Flazasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Flonicamid 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 79
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Florasulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fluazifop-butyl
0130000 fruits à pépins 0.02
"
0150000 baies et petits fruits 0.02
sauf fraises
"
0152000 fraises
0.2
"
0211000 pommes de terre 0.3
"
0213010 betteraves rouges 0.2 "
0213020 carottes
0.3
"
0213030 céleris-raves 0.3
"
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.3
"
0220020 oignons
0.1
"
0220030 échalotes
0.1
"
0231010 tomates
0.1
"
0252010 épinards
0.5
"
0260010 haricots frais, non écossés
0.1
"
0260020 haricots frais, écossés 0.1
"
0260030 pois frais, non écossés
0.3
"
0260040 pois frais, écossés 0.3
"
0270040 fenouil
0.1
"
0270060 poireaux
0.1
"
0401060 graines de colza 1
"
0700000 houblon
0.1
"
0810010 anis vert
1
"
0810020 carvi noir
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 80
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0810030 graines de céleri 0.1
"
0810040 graines de coriandre 1
"
0810050 graines de cumin 1
"
0810060 graines d'aneth 0.1
"
0810070 graines de fenouil 1
"
0810080 fenugrec
0.1
"
0810090 noix muscade 0.1
"
0810990 autres «épices/ graines»
0.1
"
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
"
0830000 écorces «épices» 0.1
"
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.1
"
0850000 boutons «épices» 0.1
"
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
"
0870000 arille «épices» 0.1
"
0900010 betteraves sucrières 0.2
Fluaziname 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.2
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 81
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Flucycloxuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Flucythrinate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fludioxonil 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
"
"
0252000 épinards et similaires "
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 3
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Flufenacet
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 82
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flufenoxuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009
Flufenzine 0700000 houblon 0.05
"
0800000 épices
0.05
Flumioxazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fluometuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Fluopicolide 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 812/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151020 raisins de cuve 2
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 812/2011
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 83
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluoroglicofène
0500000 céréales
0.005
"
0700000 houblon
0.02
"
0800000 épices
0.02
Fluorure
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Fluorure
de sulfuryle
fruits secs
0.05
au moment de la
remise au consommateur
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Fluoxastrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Flupyrsulfuronméthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fluquinconazole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.2
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0150000 baies et petits fruits "
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
0.05
sauf blé, orge, seigle "
0500010 orge
0.1
"
0500070 seigle
0.1
"
0500090 blé
0.1
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
Flurenol 0500000 céréales 0.05
Flurochloridone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 84
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluroxypyr
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010
Flurprimidole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Flurtamone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Flusilazole
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0130000 fruits à pépins 0.1
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Flutolanil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Flutriafol 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231010 tomates
0.3
"
0231030 aubergines
0.3
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 85
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Fluvalinate
les valeurs de taufluvalinate sont
valables
Fluvalinate, tautoutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Folpet 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 3
seul ou avec captane "
0140000 fruits à noyau 1
sauf cerises
"
0140020 cerises
2
"
0151010 raisins de table 3
seul ou avec captane "
0151020 raisins de cuve 5
"
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
Denrées alimentaires et objets usuels 86
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0211000 pommes de terre "
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.02
sauf
céleris-raves
"
0213030 céleris-raves 0.1
"
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0231000 solanacées
0.02
autres
"
0231010 tomates
2
seul ou avec captane "
0231030 aubergines
2
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.02
sauf céleri en branches
"
0270030 céleri en branches 1
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Foramsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 87
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Forchlorfénuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Formétanate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Formothion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fosétyl-Al
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
Fosthiazate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Fuberidazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Furathiocarb 0241010 brocolis 0.1
"
0241020 choux-fleurs 0.1
"
0610000 thé
0.1
"
0700000 houblon
5
"
0800000 épices
0.1
"
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Glufosinate
0100000 fruits
0.05
somme du glufosinate, de ses sels, MPP
et NAG, exprimée
en équivalents du
glufosinate
"
0200000 légumes
0.05
sauf
pommes
de
terre; somme du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en équivalents du glufosinate
"
0211000 pommes de terre 0.5
somme du glufosinate, de ses sels, MPP
et NAG, exprimée
en équivalents du
glufosinate
"
0500030 maïs
0.05
"
"
0700000 houblon
0.1
"
"
0800000 épices
0.1
"
"
0900010 betteraves sucrières 0.05
"
Denrées alimentaires et objets usuels 88
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Glyphosate 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.1
autres
"
0300010 haricots séchés 2
"
0300020 lentilles
10
"
0300030 pois séchés 10
"
0300040 lupins
10
secs
"
0400000 graines et fruits oléagineux
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 89
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Guazatine 0500000 céréales 0.05
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
Haloxyfop 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0211000 pommes de terre "
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.1
somme de haloxyfop, haloxyfop-R,
ester méthylique de haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en haloxyfop-R
"
0220000 légumes-bulbes 0.1 autres;
somme
de
haloxyfop, haloxyfop-R, ester méthy-
lique de haloxyfop-R et éléments combinés de haloxyfop-R,
exprimés en haloxyfop-R
"
0220020 oignons
0.2
somme de haloxyfop, haloxyfop-R,
ester méthylique de haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en haloxyfop-R
"
0220040 oignons de printemps 0.2
"
"
0231000 solanacées
0.05
sauf tomates; somme de haloxyfop,
haloxyfop-R, ester
méthylique de
haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en haloxyfop-R
Denrées alimentaires et objets usuels 90
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0231010 tomates
0.1
somme de haloxyfop, haloxyfop-R,
ester méthylique de haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en haloxyfop-R
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées 0.1
somme de haloxyfop, haloxyfop-R,
ester méthylique de haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en haloxyfop-R
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.1
somme de haloxyfop, haloxyfop-R,
ester méthylique de haloxyfop-R et
éléments combinés
de haloxyfop-R,
exprimés en haloxyfop-R
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 91
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
HCH (isomère
gamma-HCH,
Lindane)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
HCH (somme de
tous les isomères
sans gamma-HCH)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
HCH (somme de
tous les isomères)
poissons
0.1
exprimé sur la partie comestible
"
foie de poisson 0.5 "
œufs de poisson 0.5 "
crustacés
0.1
exprimé sur la partie comestible
"
échinodermes
0.1
"
"
mollusques
0.1
"
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.005 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
"
HCH, alphatoutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
HCH, betatoutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Heptachlore/Heptachlore époxyde
0100000 fruits
0.01
calculé en heptachlore
"
0200000 légumes
0.01
"
"
0500000 céréales
0.01
"
"
produits céréaliers 0.002
"
"
0610000 thé
0.02
"
"
0640000 cacao (fèves fermentées ou séchées)
0.02
"
"
0700000 houblon
0.02
"
"
0800000 épices
0.1
"
Denrées alimentaires et objets usuels 92
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses animales
0.2 exprimé
sur
la
matière grasse;
calculé en heptachlore
"
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.1
"
"
1030000 œufs d'oiseaux 0.02
calculé en heptachlore
"
poissons
0.05
exprimé sur la partie comestible; calculé
en heptachlore
"
foie de poisson
0.2
calculé en heptachlore
"
œufs de poisson 0.2
"
"
crustacés
0.05
exprimé sur la partie comestible; calculé
en heptachlore
"
échinodermes
0.05
"
"
mollusques
0.05
"
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; calculé
en heptachlore
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
Heptenophos 0130000 fruits à
pépins
0.05
"
0140000 fruits à noyau 0.05
"
0150000 baies et petits fruits 0.05
"
0200000 légumes
0.05
"
0401060 graines de colza 0.05
"
0500000 céréales
0.05
"
0900010 betteraves sucrières 0.05
Hexachlorobenzène
poissons
0.1
exprimé sur la partie comestible
"
foie de poisson
0.5
"
œufs de poisson 0.5
"
crustacés
0.1
exprimé sur la partie comestible
"
échinodermes
0.1
"
"
mollusques
0.1
"
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 93
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Hexaconazole
0100000 fruits
0.02
autres
"
0120000 fruits à coque 0.05
"
0130010 pommes
0.1
"
0130020 poires
0.1
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
"
0152000 fraises
0.2
"
0163020 bananes
0.1
"
0200000 légumes
0.02
sauf légumes-bulbes, tomates
"
0220000 légumes-bulbes 0.1 "
0231010 tomates
0.1
"
0300000 légumineuses séchées 0.02
"
0401000 graines oléagineuses 0.05
"
0500000 céréales
0.02
sauf blé, orge
"
0500010 orge
0.1
"
0500090 blé
0.1
"
0610000 thé
0.05
"
0700000 houblon
0.05
"
0800000 épices
0.05
Hexaflumuron
0130000 fruits à pépins 0.5
"
0211000 pommes de terre 0.02
Hexythiazox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
Hydrazide maléique
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Hymexazol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Imazalil 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 5
Denrées alimentaires et objets usuels 94
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0150000 baies et petits fruits "
"
0160000 fruits divers "
"
0211000 pommes de terre 0.02
5
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières "
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Imazamox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Imazaquine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Imazosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Imidaclopride 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 95
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151020 raisins de cuve 1
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
"
"
0232010 concombres
1
"
0232020 cornichons
0.5
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
2
autres
"
0251020 salade, Lactuca sativa L.
2
"
0251030 chicorée
1
"
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof "
"
0256000 fines herbes "
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270010 asperges
0.05
"
0270020 cardons
0.5
"
0270040 fenouil
0.05
"
0270050 artichauts
0.5
"
0270060 poireaux
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 96
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0270070 rhubarbe
0.05
"
0270080 pousses de bambou 0.05
"
0270090 cœurs de palmier 0.05
"
0270990 autres «légumes à tiges»
0.05
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Indoxacarb 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
somme
des
isomères
S et R
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0241000 choux à développement d'inflorescence
"
"
0242010 choux de Bruxelles 0.1 somme
des
isomères
S et R
"
0242020 chou pomme
3
"
"
0242990 autres «choux pommés»
0.02
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 97
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0243000 choux à feuilles annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
"
0244000 choux-raves "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.02
autres;
somme
des
isomères S et R
"
0270030 céleri en branches 2 somme
des
isomères
S et R
"
0270050 artichauts
0.1
"
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Iodosulfuron-méthyl toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Ioxynil 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 98
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Iprodione 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0211000 pommes de terre "
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.02
autres
"
0213020 carottes
0.5
"
0213030 céleris-raves 0.3
"
0213040 raifort
0.5
"
0213060 panais
0.5
"
0213070 persil à grosse racine 0.5
"
0213080 radis
0.3
"
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0230000 légumes-fruits "
"
0241010 brocolis
0.1
"
0241020 choux-fleurs 0.1
"
0242000 choux pommés 5 sauf
choux
de
Bruxelles
"
0242010 choux de Bruxelles 0.5
"
0243010 choux de Chine 5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 99
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0244000 choux-raves 0.1
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Iprovalicarbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Isoproturon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Isopyrazam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
Isoxabène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Isoxaflutole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008 et annexe du règlement
(UE) no 459/2010
(modification de la définition du résidu) Kresoxim-methyl 0110000 agrumes annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
0152000 fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
Denrées alimentaires et objets usuels 100
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0154000 autres baies et petits fruits
1
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.5
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Lactofen 0700000 houblon 0.02
"
0800000 épices
0.02
LambdaCyhalothrine
0110000 agrumes
annexe du règlement (UE) no 459/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 0.1
autres
"
0140010 abricots
0.2
"
0140020 cerises
0.3
"
0140030 pêches
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 101
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0140040 prunes
0.2
"
0151010 raisins de table 0.2
"
0151020 raisins de cuve 0.2
"
0152000 fraises
0.5
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0154000 autres baies et petits fruits
0.2
"
0161000 peau comestible «fruits divers»
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0162000 peau non comestible, petite taille «fruits divers»
"
"
0163000 peau non comestible, grande taille «fruits divers»
0.02
sauf banane, mangues
"
0163020 bananes
0.1
"
0163030 mangues
0.1
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0220000 légumes-bulbes 0.2 sauf
oignons
"
0220020 oignons
0.2
"
0231010 tomates
0.1
"
0231020 poivrons
0.1
"
0231030 aubergines
0.5
"
0231040 okras, camboux 0.3
"
0231990 autres «solanacées» 0.3
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.1
sauf
concombres,
courgettes
"
0232010 concombres
0.1
"
0232030 courgettes
0.1
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0241010 brocolis
0.1
"
0241020 choux-fleurs 0.1
"
0241990 autres «choux à développement
d'inflorescence»
0.5
"
0242000 choux pommés 0.1 sauf
chou
pomme
"
0242020 chou pomme
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 102
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0243000 choux à feuilles 1
"
0244000 choux-raves 0.1
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
1
sauf
Lactuca
sativa L.
"
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.5
"
0252000 épinards et similaires 0.1 sauf
épinards,
feuilles de bettes
"
0252010 épinards
0.5
"
0252030 feuilles de bettes 0.5
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 0.1
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.1
sauf céleri en branches, fenouil, poi-
reaux
"
0270030 céleri en branches 0.3
"
0270040 fenouil
0.3
"
0270060 poireaux
0.3
"
0280000 champignons comestibles
0.02
sauf
champignons
sauvages
"
0280020 champignons sauvages
0.5
"
0290000 algues
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Lénacile
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 103
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Linuron 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0211000 pommes de terre "
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.05
autres
"
0213020 carottes
0.2
"
0213030 céleris-raves 0.5
"
0213060 panais
0.2
"
0213070 persil à grosse racine 0.2
"
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.05
autres
"
0260010 haricots frais, non écossés
0.1
"
0260020 haricots frais, écossés 0.1
"
0260030 pois frais, non écossés
0.1
"
0260040 pois frais, écossés 0.1
"
0270000 légumes à tiges annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Denrées alimentaires et objets usuels 104
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lufénurone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Malathion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIA)
Mancozèbe
cf.
dithiocarbamates
Mandipropamid 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 812/2011
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes 0.01 autres
"
0220020 oignons
0.2
"
0220030 échalotes
0.2
"
0220040 oignons de printemps 7
"
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(UE) no 812/2011
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
"
"
0252000 épinards et similaires "
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 7
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 812/2011
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 105
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Manèbe cf.
dithiocarbamates
MCPA
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
MCPB cf.
MCPA
Mecarbame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Mécoprop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Mépanipyrim 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.5
somme de mépanipyrim et son méta-
bolite (2-anilino-4(2-hydroxy-propyl)-
6-méthyl-pyrimidine), exprimée en
mépanipyrim
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0151010 raisins de table 3
somme de mépanipyrim et son méta-
bolite (2-anilino-4(2-hydroxy-propyl)-
6-méthyl-pyrimidine), exprimée en
mépanipyrim
"
0151020 raisins de cuve 3
"
Denrées alimentaires et objets usuels 106
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.01
autres;
somme
de
mépanipyrim et son
métabolite (2anilino-4-(2-
hydroxy-propyl)-6méthyl-pyrimidine),
exprimée en mépanipyrim
"
0153010 mûres
0.5
somme de mépanipyrim et son méta-
bolite (2-anilino-4(2-hydroxy-propyl)-
6-méthylpyrimidine), expri-
mée en mépanipyrim
"
0153030 framboises
0.5
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes 0.01
autres;
somme
de
mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-
propyl)-6-méthylpyrimidine), expri-
mée en mépanipyrim
"
0220010 ail
0.1
somme de mépanipyrim et son méta-
bolite (2-anilino-4(2-hydroxy-propyl)-
6-méthyl-pyrimidine), exprimée en
mépanipyrim
"
0220020 oignons
0.1
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 107
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0220030 échalotes
0.1
"
"
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.01
autres;
somme
de
mépanipyrim et son
métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-
propyl)-6-méthylpyrimidine), expri-
mée en mépanipyrim
"
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
somme de mépanipyrim et son méta-
bolite (2-anilino-4(2-hydroxy-propyl)-
6-méthyl-pyrimidine), exprimée
en mépanipyrim
"
0270000 légumes à tiges annexe
du
règlement
(CE) no 1050/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Denrées alimentaires et objets usuels 108
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mépiquat
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Mepronil 0211000 pommes de terre 0.05
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
Meptyldinocap 0151020 raisins
de
cuve
1
somme de meptyldinocap et 2,4-DNOP,
exprimée en meptyldinocap
Mésosulfuronméthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Mésotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Metalaxyl 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
vin
0.6
somme de tous les
isomères
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.5
somme de tous les
isomères
"
0154000 autres baies et petits fruits
0.5
"
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
0.05
autres; somme de
tous les isomères
"
0231010 tomates
0.2
somme de tous les
isomères
"
0231020 poivrons
0.5
"
"
0231030 aubergines
0.2
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 109
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
2
sauf
chicorée;
somme de tous les
isomères
"
0251030 chicorée
1
somme de tous les
isomères
"
0252000 épinards et similaires 0.05 autres;
somme
de
tous les isomères
"
0252010 épinards
0.3
somme de tous les
isomères
"
0252020 pourpier
1
"
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof "
"
0256000 fines herbes "
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Métaldéhyde
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Métamitrone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 110
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Métazachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
Metconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
Methabenzthiazuron 0130000 fruits à pépins 0.05
"
0140000 fruits à noyau 0.05
"
0150000 baies et petits fruits 0.05
"
0260030 pois frais, non écossés
0.05
"
0260040 pois frais, écossés 0.05
"
haricots fourragers (féveroles)
0.05
"
0500000 céréales
0.05
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
Méthacrifos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Methamidophos 0100000 fruits 0.01
sauf
pêches
"
0140030 pêches
0.05
"
0200000 légumes
0.01
sauf pois frais, non écossés
"
0260030 pois frais, non écossés
0.5
"
0300000 légumineuses séchées 0.01
"
0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja,
graines de coton
"
0401070 fèves de soja 0.2
"
0401090 graines de coton 0.2
"
0610000 thé
0.02
"
0700000 houblon
0.02
"
0800000 épices
0.1
Methidathion 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 0.1
"
0140000 fruits à noyau 0.1
sauf prunes
"
0140040 prunes
0.2
"
0150000 baies et petits fruits 0.1
"
0160000 fruits divers 0.02
sauf olives de table
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 111
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
olives
1
"
0200000 légumes
0.05
sauf
pommes
de
terre
"
0211000 pommes de terre 0.02
"
0300000 légumineuses séchées annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
"
0401000 graines oléagineuses "
"
huile d'olive vierge 0.5
"
0500000 céréales
annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
"
0610000 thé
0.1
"
0630000 plantes à infusion 0.5
"
0700000 houblon
annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
"
0800000 épices
"
"
0900010 betteraves sucrières 0.05
Methiocarbe 0700000 houblon
0.1 sulfoxyde
et
sulfone
inclus, calculé en
methiocarbe
"
0800000 épices
0.1
"
"
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf
épices,
houblon;
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
methiocarbe
Méthomyl 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisins de table 0.02
somme de méthomyl
et thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
0151020 raisins de cuve 0.5
"
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0211000 pommes de terre "
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
"
Denrées alimentaires et objets usuels 112
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.05
autres;
somme
de
méthomyl et thiodicarbe, calculée en
méthomyl
"
0213020 carottes
0.02
somme de méthomyl
et thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
0213030 céleris-raves 0.02
"
"
0213080 radis
0.02
"
"
0213100 rutabagas
0.02
"
"
0220000 légumes-bulbes 0.2
"
"
0231000 solanacées
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
autres;
somme
de
méthomyl et thiodicarbe, calculée en
méthomyl
"
0232010 concombres
0.02
somme de méthomyl
et thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.02
"
"
0234000 maïs doux
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées 0.02
sauf choux de
Bruxelles; somme de méthomyl et thiodicarbe, calculée en
méthomyl
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
0.2
autres;
somme
de
méthomyl et thiodicarbe, calculée en
méthomyl
"
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.1
somme de méthomyl
et thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
0251030 chicorée
0.02
"
"
0252000 épinards et similaires 0.2
"
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 0.2
somme de méthomyl
et thiodicarbe, calculée en méthomyl
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 113
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.2
somme de méthomyl
et thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
0270000 légumes à tiges 0.2 sauf
poireaux;
somme de méthomyl
et thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
0270060 poireaux
0.02
somme de méthomyl
et thiodicarbe, calculée en méthomyl
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.05 somme de méthomyl
et thiodicarbe,
calculée en méthomyl
"
0400000 graines et fruits oléagineux
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Méthoprène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Méthoxychlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Methoxyfenozide 0110000 agrumes annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 2
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0150000 baies et petits fruits "
"
vin
0.5
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
Denrées alimentaires et objets usuels 114
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Métirame zinc
cf. dithiocarbamates Métolachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Metosulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Metoxuron
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.05
"
0213020 carottes
0.05
"
0500000 céréales
0.05
Metrafenone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 812/2011
Métribuzine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Metsulfuron-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Mévinphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Milbémectine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Molinate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Monolinuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Monuron 0700000 houblon 0.1
"
0800000 épices
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 115
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Myclobutanil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Naphthylacétamide,
1toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Napropamide 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées 0.1
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Nicosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Nicotine 0280000
champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 765/2010
Nitrofène préparations pour nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Novaluron 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0120000 fruits à coque "
Denrées alimentaires et objets usuels 116
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0130000 fruits à pépins 0.3
autres
"
0130010 pommes
2
"
0130020 poires
3
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0150000 baies et petits fruits "
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0241010 brocolis
0.5
"
0241020 choux-fleurs 0.5
"
0242000 choux pommés 0.5
"
0243000 choux à feuilles annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
"
0244000 choux-raves "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Omethoate
cf.
dimethoate
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 117
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
o-Phénylphénol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 304/2010
Orbencarb 0211000 pommes de terre 0.01
"
0213020 carottes
0.01
"
0260030 pois frais, non écossés
0.01
"
0260040 pois frais, écossés 0.01
"
haricots fourragers (féveroles)
0.01
"
0401070 fèves de soja 0.01
"
0500000 céréales
0.05
Oryzalin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Oxadiargyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Oxadiazon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Oxadixyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Oxamyl 0100000 fruits 0.01
sauf
mandarines
"
0110050 mandarines
0.02
"
0200000 légumes
0.01
autres
"
0231010 tomates
0.02
"
0231020 poivrons
0.02
"
0231030 aubergines
0.02
"
0232010 concombres
0.02
"
0232020 cornichons
0.02
"
0232030 courgettes
0.03
"
0300000 légumineuses séchées 0.01
"
0401000 graines oléagineuses 0.02
"
0500000 céréales
0.01
"
0610000 thé
0.02
"
0700000 houblon
0.02
"
0800000 épices
0.02
Oxasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Oxycarboxine
0700000 houblon
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 118
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0800000 épices
0.05
Oxyde d'éthylène
0100000 fruits
0.1
somme
d'oxyde
d'éthylène et de 2chloro-éthanol
exprimée en oxyde
d'éthylène
"
0200000 légumes
0.1
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.1
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.2
"
"
0500000 céréales
0.02
"
"
0610000 thé
0.2
"
"
0700000 houblon
0.2
"
"
0800000 épices
0.2
"
Oxydéméton-méthyl
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.006 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; somme
de oxydemetonmethyl, demeton-S-
methyl et demetonS-methyl-sulfone;
calculée en demetonS-methyl
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006 "
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Oxyfluorfène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Paclobutrazol
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Paraquat
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Parathion 0100000 fruits 0.05 paraoxon inclus
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 119
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0200000 légumes
0.05
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.05
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.05
"
"
0500000 céréales
0.05
"
"
0610000 thé
0.1
"
"
0700000 houblon
0.1
"
"
0810000 graines «épices» 0.1
"
"
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
"
"
0830000 écorces «épices» 0.1
"
"
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.2
"
"
0850000 boutons «épices» 0.1
"
"
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
"
"
0870000 arille «épices» 0.1
"
Parathion-méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Penconazole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 0.1
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0152000 fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
0.1
sauf
groseilles
(rouges, blanches ou noires-cassis)
"
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
Denrées alimentaires et objets usuels 120
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Pencycuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Pendiméthaline 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0211000 pommes de terre "
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.2
"
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0300000 légumineuses séchées "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 121
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Penoxsulame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Perméthrine 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe II)
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
0.1
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
Pethoxamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Phenmédiphame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Phénothrine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Phenthoate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Phorate 0401020
arachides
0.1
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
phorate
"
0610000 thé
0.1
"
"
0700000 houblon
0.1
"
"
0800000 épices
0.5
"
Denrées alimentaires et objets usuels 122
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
denrées alimentaires végétales
0.05
autres;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
phorate
Phosalone
0100000 fruits
1
sauf fruits à pépins, olives, pêches
"
0130000 fruits à pépins 2
"
0140030 pêches
2
"
olives
0.1
"
0200000 légumes
1
sauf
champignons,
légumes-racines et
légumes-tubercules
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
0.05
sauf
pommes
de
terre
"
0211000 pommes de terre 0.1
"
0280000 champignons comestibles
0.1
"
0401060 graines de colza 0.1
"
0500000 céréales
0.1
"
0700000 houblon
0.1
"
0810000 graines «épices» 2
"
0820000 fruits et baies «épices»
2
"
0830000 écorces «épices» 0.1
"
0840000 racines ou rhizomes «épices»
3
"
0850000 boutons «épices» 0.1
"
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
"
0870000 arille «épices» 0.1
"
1020010 lait
0.03
Phosmet 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
0152000 fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 123
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Phosphamidon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Phosphine
0100000 fruits
0.05
au moment de la
remise au consommateur
"
fruits secs
0.01
"
"
0200000 légumes
0.05
sauf
pommes
de
terre; au moment de la remise au
consommateur
"
légumes secs
0.01
au moment de la
remise au consommateur
"
0211000 pommes de terre 0.01
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.05 sauf pois séchés; au
moment de la remise au consommateur
"
0300030 pois séchés 0.1
au moment de la
remise au consommateur
"
0400000 graines et fruits oléagineux
0.05
sauf graines de
colza; au moment de la remise au
consommateur
"
0401060 graines de colza 0.1
au moment de la
remise au consommateur
"
0500000 céréales
0.1
"
"
produits céréaliers 0.01
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
0.05
"
"
0700000 houblon
0.02
"
"
0800000 épices
0.05
"
"
0900000 plantes sucrières 0.01
"
Phosphite
cf. acide phosphonique
Denrées alimentaires et objets usuels 124
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phoxim
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Picolinafène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Picoxystrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Pinoxaden
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Pipéronyl butoxyde 0120000 fruits à coque 8
"
0130000 fruits à pépins 0.5
"
0140000 fruits à noyau 0.5
"
0150000 baies et petits fruits 0.5
"
fruits secs
8
"
0200000 légumes
0.5
"
légumes secs
8
"
0401000 graines oléagineuses 8
"
0500000 céréales
20
"
produits céréaliers 2
"
0610000 thé
3
"
0630000 plantes à infusion 3
"
1020010 lait
0.02
"
denrées non spécifiées
0.5
Pirimicarbe 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins 1
"
0140000 fruits à noyau 1 autres;
somme
du
pirimicarbe et
desméthyl pirimicarbe, exprimée en
pirimicarbe
"
0140010 abricots
2
somme du pirimicarbe et desméthyl
pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe
"
0140020 cerises
5
"
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 125
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0211000 pommes de terre 1
somme du pirimicarbe et desméthyl
pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 1
somme du pirimicarbe et desméthyl
pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe
"
0220000 légumes-bulbes 1
"
"
0230000 légumes-fruits 1
"
"
0240000 brassicacées 1
"
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
5
sauf
chicorée,
salade, Lactuca
sativa L.; somme du pirimicarbe et
desméthyl pirimicarbe, exprimée en
pirimicarbe
"
0251020 salade, Lactuca sativa L.
1
somme du pirimicarbe et desméthyl
pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe
"
0251030 chicorée
1
"
"
0252000 épinards et similaires 2
"
"
0254000 cresson d'eau annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0255000 chicorée Witloof 2
somme du pirimicarbe et desméthyl
pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
Denrées alimentaires et objets usuels 126
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0270000 légumes à tiges 1
somme du pirimicarbe et desméthyl
pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Prochloraz 0100000 fruits 0.05 autres
"
0110000 agrumes
10
"
0120000 fruits à coque 0.1
"
0130000 fruits à pépins 0.2
"
0140000 fruits à noyau 0.2
"
0163010 avocats
5
"
0163030 mangues
5
"
0163040 papayes
5
"
0163080 ananas
5
"
0200000 légumes
0.05 autres
"
0220010 ail
0.5
"
0220030 échalotes
5
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
5
"
0255000 chicorée Witloof 5
"
0256000 fines herbes 5
"
0280010 champignons de culture
2
"
0401010 graines de lin 0.5
"
0401050 graines de tournesol 0.5
"
0401060 graines de colza 0.5
"
0500000 céréales
0.05
autres
"
0500010 orge
1
"
0500050 avoine
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 127
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0500060 riz
1
"
0500070 seigle
0.5
"
0500090 blé
0.5
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.2
Procymidone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 1097/2009
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Profenofos 0700000 houblon 0.1
"
0800000 épices
0.1
Prohexadione 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
0.05
autres; prohexadione et ses sels exprimés
en prohexadione
"
0500010 orge
0.2
prohexadione et ses sels exprimés en
prohexadione
"
0500050 avoine
0.2
"
"
0500070 seigle
0.2
"
"
0500090 blé
0.2
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Propachlore 0200000 légumes 0.05
"
0700000 houblon
0.05
"
0800000 épices
0.05
Propamocarbe 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0120000 fruits à coque "
Denrées alimentaires et objets usuels 128
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0130000 fruits à pépins 0.1
autres;
somme
du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
"
0130010 pommes
10
somme du propamocarbe et de ses sels,
exprimée en propamocarbe
"
0130020 poires
10
"
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0150000 baies et petits fruits "
"
0160000 fruits divers "
"
0211000 pommes de terre "
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.2
autres;
somme
du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
"
0213020 carottes
10
somme du propamocarbe et de ses sels,
exprimée en propamocarbe
"
0213040 raifort
0.5
"
"
0213070 persil à grosse racine 0.5
"
"
0213080 radis
10
"
"
0213110 navets
10
"
"
0220010 ail
10
"
"
0220020 oignons
10
"
"
0220030 échalotes
2
"
"
0220040 oignons de printemps 5
"
"
0220990 autres «légumesbulbes»
0.2
"
"
0230000 légumes-fruits annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
20
autres;
somme
du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 129
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0251010 mâche
30
somme du propamocarbe et de ses sels,
exprimée en propamocarbe
"
0251020 salade, Lactuca sativa L.
15
"
"
0251030 chicorée
15
"
"
0251040 cresson
30
"
"
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 15
somme du propamocarbe et de ses sels,
exprimée en propamocarbe
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.2
somme du propamocarbe et de ses sels,
exprimée en propamocarbe
"
0270000 légumes à tiges 0.2 autres;
somme
du
propamocarbe et de
ses sels, exprimée en propamocarbe
"
0270030 céleri en branches 10
somme du propamocarbe et de ses sels,
exprimée en propamocarbe
"
0270060 poireaux
10
"
"
0280000 champignons comestibles
0.2
"
"
0290000 algues
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Propanil 0700000 houblon 0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 130
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0800000 épices
0.1
Propaquizafop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Propargite 0130000 fruits à
pépins
1.5
"
0140000 fruits à noyau 1.5
"
0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
3
"
0200000 légumes
0.5
"
0610000 thé
5
"
0700000 houblon
100
"
0800000 épices
0.02
Prophame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Propiconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
Propinèbe
cf. aussi dithiocarbamates
"
0100000 fruits
0.05
autres; exprimé en
propylènediamine
"
0130000 fruits à pépins 0.3
exprimé
en
propylènediamine
"
0140020 cerises
0.3
"
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
"
"
olives
0.3
"
"
0200000 légumes
0.05
autres;
exprimé
en
propylènediamine
"
0211000 pommes de terre 0.2
exprimé en propylènediamine
"
0213030 céleris-raves 0.3
"
"
0231010 tomates
2
"
"
0231020 poivrons
1
"
"
0232010 concombres
2
"
"
0233010 melons
1
"
"
0233030 pastèques
1
"
"
0300000 légumineuses séchées 0.05
"
"
0401000 graines oléagineuses 0.1
"
"
0500000 céréales
0.05
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 131
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0610000 thé
0.1
"
"
0700000 houblon
25
"
"
0810000 graines «épices» 0.1
"
"
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
"
"
0830000 écorces «épices» 0.1
"
"
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.1
"
"
0850010 clous de girofle 0.1
"
"
0850020 câpres
25
"
"
0850990 autres «épices/ boutons»
0.1
"
"
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
"
"
0870000 arille «épices» 0.1
"
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.006 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée; somme
de propinèbe et de
propylènethiourée
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.006 "
Propisochlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Propoxur 0100000
fruits
0.05
sauf
citrons,
groseilles, groseilles à
maquereau, limettes, mandarines
"
0110030 citrons
0.3
"
0110040 limettes
0.3
"
0110050 mandarines
0.3
"
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
"
0154040 groseilles à maquereau
0.2
"
0200000 légumes
0.05
sauf brocolis, choux pommés, chouxfleurs, poireaux
"
0241010 brocolis
0.5
"
0241020 choux-fleurs 0.5
"
0242000 choux pommés 0.5 "
0270060 poireaux
1
Denrées alimentaires et objets usuels 132
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0610000 thé
0.1
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
"
1020010 lait
0.005
"
denrées non spécifiées
0.05
Propoxycarbazone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Propyzamide 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
"
"
0252000 épinards et similaires "
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 1
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Proquinazid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 508/2011
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 133
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Prosulfocarb 0211000 pommes de terre 0.05
"
0220000 légumes-bulbes 0.05 "
0500000 céréales
0.05
"
0700000 houblon
0.05
"
0810010 anis vert
0.05
"
0810020 carvi noir
0.2
"
0810030 graines de céleri 0.05
"
0810040 graines de coriandre 0.2
"
0810050 graines de cumin 0.05
"
0810060 graines d'aneth 0.05
"
0810070 graines de fenouil 0.05
"
0810080 fenugrec
0.05
"
0810090 noix muscade 0.05
"
0810990 autres «épices/graines»
0.05
"
0820010 piment de la Jamaïque
0.05
"
0820020 poivre anisé (poivre du sichuan)
0.05
"
0820030 carvi
0.5
"
0820040 cardamome
0.05
"
0820050 baies de genièvre 0.05 "
0820060 poivre, noir et blanc 0.05
"
0820070 gousses de vanille 0.05
"
0820080 tamarin
0.05
"
0820990 autres «épices/fruits et baies»
0.05
"
0830000 écorces «épices» 0.05 "
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.05
"
0850000 boutons «épices» 0.05 "
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.05
"
0870000 arille «épices» 0.05 Prosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Prothioconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
Denrées alimentaires et objets usuels 134
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pymetrozine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 524/2011
Pyraclostrobine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140010 abricots
0.2
"
0140030 pêches
0.2
"
0140040 prunes
0.5
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
3
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231010 tomates
0.3
"
0231020 poivrons
0.5
"
0231030 aubergines
0.3
"
0240000 brassicacées annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
2
"
0252010 épinards
0.5
"
0253000 feuilles de vigne annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof "
"
0256000 fines herbes "
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.02 autres
"
0270050 artichauts
1
"
0270060 poireaux
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 135
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900010 betteraves sucrières 0.05
Pyraflufen-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Pyrasulfutole 0700000 houblon 0.02
"
0800000 épices
0.02
Pyrèthres 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0610000 thé
"
"
0620000 grains de café "
"
0630000 plantes à infusion 3
"
0640000 cacao (fèves fermentées ou séchées)
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0650000 caroube
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Pyridabene 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 0.5
sauf cerises
"
0140020 cerises
2.5
Denrées alimentaires et objets usuels 136
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Pyridate 0100000
fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0241000 choux à développement d'inflorescence
"
"
0242000 choux pommés "
"
0243000 choux à feuilles "
"
0244000 choux-raves 0.1
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 137
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Pyriméthanil 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes 0.05 autres
"
0220020 oignons
0.1
"
0220030 échalotes
0.1
"
0231000 solanacées
0.05
autres
"
0231010 tomates
2
"
0231020 poivrons
2
"
0231030 aubergines
2
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
1
sauf
concombres
"
0232010 concombres
2
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
10
autres
"
0251010 mâche
0.05
"
0251020 salade, Lactuca sativa L.
20
"
0251030 chicorée
20
Denrées alimentaires et objets usuels 138
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0251040 cresson
0.05
"
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 10
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 978/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 524/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Pyrimiphos-méthyl 0100000 fruits 0.05
autres
"
0110000 agrumes
1
sauf mandarines
"
0110050 mandarines
2
"
0151020 raisins de cuve 2
"
0162010 kiwis
2
"
0200000 légumes
0.05 autres
"
0213020 carottes
1
"
0231010 tomates
1
"
0231020 poivrons
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 139
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0232010 concombres
0.1
"
0233010 melons
1
"
0241010 brocolis
1
"
0241020 choux-fleurs 1
"
0242010 choux de Bruxelles 2
"
0280010 champignons de culture
2
"
0300000 légumineuses séchées 0.05
"
0401000 graines oléagineuses 0.05
"
huile de germe de blé 4
"
0500000 céréales
5
"
produits céréaliers 0.5
"
0610000 thé
0.05
"
0700000 houblon
0.05
"
0800000 épices
5
"
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses animales
0.05
exprimé
sur
la
matière grasse
"
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.05
"
Pyriproxyphène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Pyroxsulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Quassine 0130000 fruits à
pépins
0.02
"
0140040 prunes
0.02
"
0200000 légumes
0.05
Quinalphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Quinclorac 0700000 houblon 0.1
"
0800000 épices
0.1
Quinmerac
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Quinoxyfen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 140
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Quintozène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 839/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Quizalofop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Résmethrine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Rimsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Rotenone 0130000 fruits à
pépins
0.04
"
0140000 fruits à noyau 0.04
"
0150000 baies et petits fruits 0.04
"
0200000 légumes
0.04
"
0700000 houblon
0.02
"
0800000 épices
0.02
Silthiofam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Simazine 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151020 raisins de cuve 0.01
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 141
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Soufre
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008,
rectificatif du
8.7.2008
Spinosad 0110000
agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
"
"
0152000 fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.05
autres; somme de la spinosyne A et D,
exprimée en spinosad
"
0153010 mûres
0.5
somme de la spinosyne A et D, expri-
mée en spinosad
"
0153030 framboises
0.5
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
"
1000000 produits d'origine animale - animaux
terrestres
"
Denrées alimentaires et objets usuels 142
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Spirodiclofen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
Spiromesifen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Spirotetramat
0130000 fruits à pépins 0.5
somme
de
spirotetramat et BYI08330-
enol, exprimée en
spirotetramat
"
0140000 fruits à noyau 1
"
"
0220000 légumes-bulbes 0.2
"
"
0231010 tomates
1
"
"
0231020 poivrons
1
"
"
0231030 aubergines
1
"
"
0232010 concombres
0.1
"
"
0232030 courgettes
0.1
"
"
0233010 melons
0.1
"
"
0241000 choux à développement d'inflorescence
0.5
"
"
0242010 choux de Bruxelles 0.3
"
"
0242020 chou pomme
0.5
"
"
0243000 choux à feuilles 1
"
"
0244000 choux-raves 0.5
"
"
0251020 salade, Lactuca sativa L.
5
"
"
0255000 chicorée Witloof 0.05
"
"
0700000 houblon
10
"
"
0800000 épices
0.1
"
Spiroxamine
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
"
0500000 céréales
0.05
sauf avoine, orge
"
0500010 orge
0.3
"
0500050 avoine
0.3
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
Streptomycine 0130010 pommes 0.01
"
0130020 poires
0.01
"
1040000 miel
0.01
Sulcotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 143
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Sulfanilamide 1040000 miel
0.05
résultant
de
l'utilisation
d'asulam
Sulfosate (Glyphosate-trimesium)
cf.
triméthylsulfonium-cation et
glyphosate
Sulfosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
T, 2,4,5toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Tébuconazole
0140010 abricots
0.3
"
0140020 cerises
0.5
"
0140030 pêches
0.3
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
"
jus de raisins
0.3
"
vin
0.3
"
0153010 mûres
0.05
"
0153030 framboises
0.05
"
0213020 carottes
0.5
"
0220010 ail
0.1
"
0220020 oignons
0.05
"
0220030 échalotes
0.05
"
0231010 tomates
0.5
"
0231020 poivrons
0.5
"
0231030 aubergines
0.5
"
0232010 concombres
0.5
"
0232030 courgettes
0.2
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.05
autres
"
0233010 melons
0.2
"
0233020 courges
0.2
"
0233030 pastèques
0.2
"
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux à feuilles "
0243000 choux à feuilles 1
"
0255000 chicorée Witloof 0.05
"
0260010 haricots frais, non écossés
2
"
0260020 haricots frais, écossés 2
Denrées alimentaires et objets usuels 144
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0260030 pois frais, non écossés
0.1
"
0260040 pois frais, écossés 0.1
"
0270010 asperges
0.05
"
0270060 poireaux
1
"
0401010 graines de lin 0.05
"
0401060 graines de colza 0.5
"
0500000 céréales
0.05
sauf orge
"
0500010 orge
2
"
0700000 houblon
30
"
0810010 anis vert
2
"
0810020 carvi noir
2
"
0810030 graines de céleri 1
"
0810040 graines de coriandre 2
"
0810050 graines de cumin 1
"
0810060 graines d'aneth 1
"
0810070 graines de fenouil 2
"
0810080 fenugrec
1
"
0810090 noix muscade 1
"
0810990 autres «épices/ graines»
1
"
0820000 fruits et baies «épices»
1
"
0830000 écorces «épices» 1
"
0840000 racines ou rhizomes «épices»
1
"
0850000 boutons «épices» 1
"
0860000 stigmates de fleurs «épices»
1
"
0870000 arille «épices» 1
Tebufenozide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
Tébufenpyrad
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 0.2
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 145
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
0.1
"
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Tecnazène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Teflubenzuron 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
0.5
autres
"
0231010 tomates
1
"
0231030 aubergines
1
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
Denrées alimentaires et objets usuels 146
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Tefluthrine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0152000 fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 147
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Tembotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
TEPP
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Tepraloxydim 0100000 fruits
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0230000 légumes-fruits "
"
0241000 choux à développement d'inflorescence
"
"
0242000 choux pommés 0.5 "
0243000 choux à feuilles annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0244000 choux-raves "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
0.1
autres
"
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
"
0260020 haricots frais, écossés 0.5
"
0260030 pois frais, non écossés
0.5
"
0260040 pois frais, écossés 0.1
"
0270000 légumes à tiges 0.1 autres
"
0270030 céleri en branches 0.2
"
0270060 poireaux
0.3
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0300000 légumineuses séchées "
Denrées alimentaires et objets usuels 148
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Terbacil 0130000 fruits à
pépins
0.02
"
0140000 fruits à noyau 0.02
"
0150000 baies et petits fruits 0.02
"
0270010 asperges
0.02
Terbufos 0500030
maïs
0.05
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
terbufos
"
0700000 houblon
0.01
"
"
0800000 épices
0.01
"
"
0900010 betteraves sucrières 0.05
"
"
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé
sur
la
préparation telle que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
terbufos
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 "
Terbuthylazine
0120000 fruits à coque annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0130000 fruits à pépins 0.1
"
0140000 fruits à noyau annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0211000 pommes de terre 0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 149
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières "
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0240000 brassicacées "
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Terbutryne 0211000 pommes de terre 0.05
"
haricots fourragers (féveroles)
0.05
"
0500000 céréales
0.05
Tetraconazole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151020 raisins de cuve 0.5
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010
Denrées alimentaires et objets usuels 150
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Tétradifon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Thiabendazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Thiacloprid 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 750/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 0.3
sauf prunes
"
0140040 prunes
0.1
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 750/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0152000 fraises
"
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
1
autres
"
0153010 mûres
3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 151
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0153030 framboises
3
"
0154000 autres baies et petits fruits
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 750/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
0.02
autres
"
0231010 tomates
0.5
"
0231020 poivrons
1
"
0231030 aubergines
0.5
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 750/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0241000 choux à développement d'inflorescence
"
"
0242000 choux pommés "
"
0243000 choux à feuilles 0.5
"
0244000 choux-raves annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 750/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
2
Denrées alimentaires et objets usuels 152
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 750/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 2
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 750/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.02 autres
"
0270030 céleri en branches 0.5
"
0270040 fenouil
0.5
"
0270060 poireaux
0.1
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 750/2010
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Thiaméthoxam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 508/2011
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 153
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiencarbazoneméthyle
0500030 maïs
0.01
Thifensulfuron
méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Thiobencarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Thiocyclamehydrogénoxalate
0130000 fruits à pépins 0.02
somme
de
thiocyclamehydrogénoxa-
late et nereistoxine "
0140000 fruits à noyau 0.02
"
"
0150000 baies et petits fruits 0.02
"
"
0211000 pommes de terre 0.02
"
"
0231010 tomates
0.3
"
"
0232010 concombres
0.3
"
"
0240000 brassicacées 0.3
"
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
0.3
sauf fines herbes;
somme de thiocyclamehydrogénoxa-
late et nereistoxine "
0270060 poireaux
0.3
somme
de
thiocyclamehydrogénoxa-
late et nereistoxine "
0401060 graines de colza 0.02
"
"
0500000 céréales
0.02
"
Thiophanate-methyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 893/2010
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
Thirame
cf. aussi dithiocarbamates
"
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010 (modification de l'annexe
II) et annexe du
règlement (CE)
no 149/2008 (modification de l'annexe
IIIB)
Denrées alimentaires et objets usuels 154
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tolclofos-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Topramezon 0500030 maïs 0.01
"
0700000 houblon
0.02
"
0800000 épices
0.02
Tralkoxydim
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Triadiméfone
cf.
triadimenol
Triadimenol 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
somme
du
triadiméfone et triadimenol
"
vin
0.5
"
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
"
"
0220000 légumes-bulbes "
"
0231000 solanacées
1
autres; somme du
triadiméfone et
triadimenol
"
0231010 tomates
0.3 somme
du
triadiméfone et triadimenol
"
0231020 poivrons
0.5
"
"
0231030 aubergines
0.1
"
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 459/2010
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 155
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
"
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges "
"
0280000 champignons comestibles
"
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Triallate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Triasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
Triazamate 0130000 fruits à
pépins
0.05
acide libre inclus
"
0242000 choux pommés 0.5
"
"
0260030 pois frais, non écossés
0.1
"
"
0260040 pois frais, écossés 0.1
"
"
0401050 graines de tournesol 0.05
"
"
0900010 betteraves sucrières 0.05
"
Triazoxide 0500000 céréales 0.02
sauf maïs
Tribénuron-méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Trichlorfon 0100000 fruits 0.5
"
0200000 légumes
0.5 sauf
pommes
de
terre
"
0500000 céréales
0.1
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
"
0900010 betteraves sucrières 0.05
"
1020010 lait
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 156
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triclopyr
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 750/2010
Tricyclazole 0700000 houblon 0.05
"
0800000 épices
0.05
Tridémorphe
0100000 fruits
0.05
sauf fruits à coque "
0120000 fruits à coque 0.1
"
0200000 légumes
0.05
"
0300000 légumineuses séchées 0.05
"
0401000 graines oléagineuses 0.1
"
0500000 céréales
0.05
autres
"
0500010 orge
0.2
"
0500050 avoine
0.2
"
0610000 thé
20
"
0700000 houblon
0.1
"
0800000 épices
0.1
Trifloxystrobine 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau 0.5
autres
"
0140010 abricots
1
"
0140020 cerises
1
"
0140030 pêches
1
"
0140040 prunes
0.2
"
0151000 raisins de table et raisins de cuve
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
vin
0.3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 157
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
2
"
0154000 autres baies et petits fruits
2
autres
"
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
"
0154040 groseilles à maquereau
1
"
0160000 fruits divers annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0211000 pommes de terre "
"
0212000 légumes-racines et légumes-tubercules
tropicaux
"
"
0213000 autres légumesracines et légumes-
tubercules à
l'exception des
betteraves sucrières 0.02
autres
"
0213020 carottes
0.1
"
0213030 céleris-raves 0.1
"
0213060 panais
0.04
"
0213070 persil à grosse racine 0.04
"
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.04
"
0213100 rutabagas
0.04
"
0213110 navets
0.04
Denrées alimentaires et objets usuels 158
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0220000 légumes-bulbes annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0231000 solanacées
0.02
autres
"
0231010 tomates
0.5
"
0231020 poivrons
0.3
"
0231030 aubergines
0.5
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
"
"
0234000 maïs doux
"
"
0239000 autres légumes-fruits "
"
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux à feuilles "
0243000 choux à feuilles 3
"
0251000 laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
10
"
0252000 épinards et similaires annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0253000 feuilles de vigne "
"
0254000 cresson d'eau "
"
0255000 chicorée Witloof 0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 159
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0256000 fines herbes annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0260000 légumineuses potagères (fraîches)
"
"
0270000 légumes à tiges 0.02 autres
"
0270030 céleri en branches 1
"
0270060 poireaux
0.5
"
0280000 champignons comestibles
annexe
du
règlement
(UE) no 813/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (UE) no 508/2011
(modification de
l'annexe IIIB)
"
0290000 algues
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Triflumizole 0110000 agrumes
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0120000 fruits à coque "
"
0130000 fruits à pépins "
"
0140000 fruits à noyau "
"
0151010 raisins de table 0.1
triflumizole
et
métabolite FM-61(N-(4-chloro-2-
trifluorométhylphényl)-n-propoxy-
acétamidine),
exprimés en triflumizole
"
0151020 raisins de cuve 3
"
Denrées alimentaires et objets usuels 160
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0152000 fraises
annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
"
0153000 fruits de ronces (espèces de Rubus)
"
"
0154000 autres baies et petits fruits
"
"
0160000 fruits divers "
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Triflumuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Trifluraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Triflusulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Triforine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 310/2011
Triméthylsulfonium, cation
0100000 fruits
annexe du règlement (CE) no 149/2008
"
0200000 légumes
"
"
0300000 légumineuses séchées "
"
0400000 graines et fruits oléagineux
"
"
0500000 céréales
"
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
"
"
0700000 houblon
"
"
0800000 épices
"
"
0900000 plantes sucrières "
Trinexapac
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 149/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 161
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Trinexapac-éthyl
cf. trinéxapac
Triticonazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 559/2011
Tritosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(CE) no 839/2008
Vamidothion
0100000 fruits
0.05
sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus
"
0130000 fruits à pépins 0.5
sulfoxyde inclus
"
0200000 légumes
0.05
"
Vinclozoline 0100000 fruits 0.05
autres
"
0130030 coings
1
"
0130040 nèfles
1
"
0130050 nèfles du japon 1 "
0140020 cerises
0.5
"
vin
1
"
0153010 mûres
5
"
0153020 mûres des haies 5
"
0153030 framboises
5
"
0154050 cynorhodons 5
"
0154060 mûres (Morus spp.) 5
"
0154070 azerole (nèfle méditerranéenne)
5
"
0162010 kiwis
10
"
0200000 légumes
0.05
autres
"
0220010 ail
1
"
0220020 oignons
1
"
0232000 cucurbitacées à peau comestible
1
"
0251050 cresson de terre 5
"
0251070 moutarde brune 5
"
0260020 haricots frais, écossés 0.5
"
0300000 légumineuses séchées 0.05
sauf haricots séchés "
0300010 haricots séchés 0.5
"
0400000 graines et fruits oléagineux
0.05
sauf graines de colza "
0401060 graines de colza 1
"
0500000 céréales
0.05
"
0600000 thé, café, infusions et cacao
0.1
"
0700000 houblon
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 162
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
0800000 épices
0.1
"
0900000 plantes sucrières 0.05
"
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses animales
0.05
"
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.05
"
1030000 œufs d'oiseaux 0.05
Zirame
cf. aussi dithiocarbamates
"
0100000 fruits
0.1
autres
"
0130020 poires
1
"
0140020 cerises
5
"
0140040 prunes
2
"
0200000 légumes
0.1
autres
"
0300000 légumineuses séchées 0.1
"
0401000 graines oléagineuses 0.1
"
0500000 céréales
0.1
"
0610000 thé
0.2
"
0700000 houblon
0.2
"
0800000 épices
0.2
Zoxamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement
(UE) no 520/2011
(modification de
l'annexe II) et
annexe du règlement (CE) no 149/2008
(modification de
l'annexe IIIB)
2
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Explications 2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 163
817.021.23
2.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés,
etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au
prorata de sa présence dans le produit.
2.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
2.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aluminium
articles de boulangerie ou de biscuiterie traités à la soude (produits à la saumure)
15
"
bière
2
"
bière sans alcool
2
"
eau potable
0.2
Antimoine eau
potable
0.005
Argent eau
potable
0.1
Arsenic algue
brune
Sargassum
fusiforme (Hizikia
fusiformis)
35
exprimé sur la matière sèche
"
collagène
1
"
gélatine
1
"
sel comestible
1
"
cidre sans alcool
0.2
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.2
"
vermouth et bitter sans alcool
0.2
"
vin
0.2
Arsenic
boissons sans alcool 0.1
autres
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
"
eau potable
0.05
Bore
vin
80
calculé en acide borique Cadmium champignons
de culture
5
autres; exprimé sur la matière sèche
Denrées alimentaires et objets usuels 164
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
macroalgues
comestibles
3
exprimé sur la matière sèche
Cadmium
graines oléagineuses 1.5
autres, sauf les graines oléagineuses utilisées pour l'obtention d'huiles
comestibles
"
mollusques
1
"
rognons de bovins
1
"
rognons de mouton
1
"
rognons de porc
1
"
rognons de volaille 1
"
champignons de Paris, de culture
0.5
exprimé sur la matière sèche
"
collagène
0.5
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
foie de bovins
0.5
"
foie de mouton
0.5
"
foie de porc
0.5
"
foie de volaille
0.5
"
gélatine
0.5
"
microalgues
0.5
pour les compléments alimentaires, il faut appliquer les valeurs qui leur
sont propres; exprimé sur la matière sèche
"
sel comestible
0.5
"
germes de blé
0.4
"
son de blé
0.4
"
poissons: Xiphias
gladius
0.3
"
arachides
0.2
sauf les arachides utilisées pour l'obtention d'huiles comestibles; sans les téguments
"
blé
0.2 en
grains
"
céleris-raves
0.2
"
fèves de soja
0.2
"
fines herbes
0.2
"
germes de céréales
0.2
autres
"
légumes-feuilles
0.2
"
riz
0.2
en grains
"
son
0.2
autres
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 165
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
viande musculaire de cheval
0.2
Cadmium
céréales
0.1
autres; en grains
"
légumes à tiges
0.1
"
légumes-racines,
légumes-bulbes,
légumes-tubercules
0.1
autres
"
poissons: Anguilla
anguilla
0.1
"
poissons: Chelon labrosus (Mugil labrosus)
0.1
"
poissons: Dicologoglossa cuneata
0.1
"
poissons: Diplodus
vulgaris
0.1
"
poissons: Engraulis spp.
0.3
"
poissons: Euthynnus spp.
0.1
"
poissons: Katsuwonus pelamis
0.1
"
poissons: Luvarus
imperialis
0.1
"
poissons: Sarda sarda 0.1
"
poissons: Sardina
pilchardus
0.1
"
poissons: Sardinops spp.
0.1
"
poissons: Thunnus spp.
0.1
"
poissons: Trachurus spp.
0.1
"
pommes de terre
0.1
pelées
"
fruits
0.05
sauf les pignons de pin "
légumes
0.05
autres
"
poissons
0.05
"
"
viande musculaire de bovin
0.05
"
Compléments alimentaires composés exclu-
sivement ou principalement de fucus séché
ou de produits qui en sont extraits
3
rapporté aux produits disponibles dans le
commerce
Denrées alimentaires et objets usuels 166
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
Compléments
alimentaires
1 autres;
rapporté
aux
produits disponibles dans le commerce
"
poissons: Auxis spp.
0.2
Cadmium
poissons: Scomber spp.
0.1
"
viande musculaire de mouton
0.05
"
viande musculaire de porc
0.05
"
viande musculaire de volaille
0.05
"
cidre sans alcool
0.03
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.03
"
vermouth et bitter sans alcool
0.03
"
vinaigre de fermentation et acide acétique
comestible
0.02
"
boissons sans alcool 0.01
autres
"
vin
0.01
"
eau potable
0.005
Chrome collagène
10
"
gélatine
10
Chrome (VI) eau
potable
0.02
Cobalt
bière
0.2
"
bière sans alcool
0.2
Cuivre collagène
30
"
gélatine
30
"
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
Cuivre
bourru
5
"
cidre sans alcool
5
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
"
vermouth et bitter sans alcool
5
"
boissons sans alcool 2
autres
"
sel comestible
2
"
eau potable
1.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 167
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
vin
1
"
bière
0.2
"
bière sans alcool
0.2
Cuivre
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
Etain champignons
comestibles
200
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
fruits
200
"
"
légumes
200
"
"
bière sans alcool
100
"
"
boissons alcooliques 100
"
"
boissons sans alcool 100
autres; en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
cidre sans alcool
100
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 100
"
"
vermouth et bitter sans alcool
100
"
"
boissons sans alcool 50
autres
"
cidre sans alcool
50
"
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 50
"
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 50
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain; exprimé sur la préparation telle que consommée
"
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 50
"
Etain
vermouth et bitter sans alcool
50 autres
"
bière
0.1
"
"
bière sans alcool
0.1
"
Fer boissons
spiritueuses
25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
eau potable
0.3
total
Manganèse
eau potable
0.05
n'est pas applicable aux eaux minérales
Denrées alimentaires et objets usuels 168
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mercure
poissons: Acipenser spp.
1
"
poissons: Anarhichas lupus
1
Mercure
poissons: Anguilla
anguilla
1
"
poissons: Aphanopus carbo
1
"
poissons: Centroscymnus coelolepis
1
"
poissons: Coryphaenoides rupestris
1
"
poissons: Esox lucius 1
"
poissons: Euthynnus spp.
1
"
poissons: Gempylus
serpens
1
"
poissons: Genypterus blacodes
1
"
poissons: Genypterus capensis
1
"
Compléments
alimentaires
0.1
rapporté aux produits disponibles dans le
commerce
"
poissons: Hippoglossus hippoglossus
1
"
poissons: Hoplostethus spp.
1
"
poissons: Istiophorus platypterus
1
"
poissons: Katsuwonus pelamis
1
"
poissons: Lepidocybium flavobrunneum
1
"
poissons: Lepidopus caudatus
1
"
poissons: Lepidorhombus spp.
1
"
poissons: Lophius spp.
1
"
poissons: Makaira spp.
1
"
poissons: Mullus spp.
1
"
poissons: Orcynopsis unicolor
1
"
poissons: Pagellus spp.
1
"
poissons: Raja spp.
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 169
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
poissons: requins
(toutes espèces)
1
"
poissons: Ruvettus
pretiosus
1
Mercure
poissons: Sarda sarda 1
"
poissons: Sebastes
marinus
1
"
poissons: Sebastes
mentella
1
"
poissons: Sebastes
viviparus
1
"
poissons: Thunnus spp.
1
"
poissons: Trisopterus minutus
1
"
poissons: Xiphias
gladius
1
"
champignons de culture 0.5 exprimé sur la matière sèche
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
mollusques
0.5
"
poissons
0.5
autres
"
collagène
0.15
"
gélatine
0.15
"
sel comestible
0.1
"
cidre sans alcool
0.01
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.01
"
vermouth et bitter sans alcool
0.01
"
boissons sans alcool 0.005
autres
Mercure eau
potable
0.001
Nickel graisse
comestible
0.2
catalysateur
d'hydrogénation
"
margarines
0.2
"
"
minarines
0.2
"
"
bière
0.1
"
bière sans alcool
0.1
Plomb oreilles
de
Judas
10
champignons cultivés en plein air; exprimé sur la matière sèche
Denrées alimentaires et objets usuels 170
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
Compléments
alimentaires
3
rapporté aux produits disponibles dans le
commerce
"
collagène
5
"
gélatine
5
Plomb
sel comestible
2
"
mollusques bivalves 1.5
"
mollusques
1
autres
"
Tréhalose
1
"
champignons de culture 0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
fines herbes
0.5
"
fruits
0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
"
légumes
0.5
"
"
viande de boeuf
0.5
autres
"
viande de mouton
0.5
"
"
viande de porc
0.5
"
"
viande de volaille
0.5
"
"
champignons de culture 0.3
"
"
choux
0.3
"
légumes-feuilles
0.3 autres
"
poissons
0.3
"
baies
0.2
"
céréales
0.2
en grains
"
cidre sans alcool
0.2
"
légumineuses
0.2
"
vermouth et bitter sans alcool
0.2
"
vin
0.2
valeur limite de 0.3 mg/kg valable pour les récoltes jusqu'en 1997
"
vinaigre de fermentation et acide acétique
comestible
0.2
"
fruits
0.1
autres
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
légumes
0.1 autres
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 171
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
"
pommes de terre
0.1
pelées
Plomb
viande musculaire de bovin
0.1
"
viande musculaire de mouton
0.1
"
viande musculaire de porc
0.1
"
viande musculaire de volaille
0.1
"
boissons sans alcool 0.05
autres
"
lait
0.02
"
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.02
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
eau potable
0.01
eau du robinet après l'avoir laissé couler pendant 5 minutes
Sélénium eau
potable
0.01
Sodium
vin
60
sodium excédentaire, non lié au chlorure
Thallium
baies
0.1
"
fruits à noyau
0.1
"
fruits à pépins
0.1
"
légumes
0.1
Zinc collagène
50
"
gélatine
50
"
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
cidre sans alcool
5
Zinc eau
potable
5
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
"
vermouth et bitter sans alcool
5
"
vin
5
"
boissons sans alcool 2
autres
Denrées alimentaires et objets usuels 172
817.021.23
3a
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des substances pharmacologiquement actives Les concentrations maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives sont conformes au tableau 1 figurant à l'annexe du règlement (UE) no 37/201016.
Explications relatives au tableau 1 figurant à l'annexe du règlement (UE) no 37/2010 1.
La limite maximale de résidus est la concentration maximale autorisée en résidus d'une substance pharmacologiquement active dans des denrées alimentaires d'origine animale.
2.
Les résidus de substances pharmacologiquement actives sont toutes les substances pharmacologiquement actives (exprimées en µg/kg sur la base du poids frais), qu'il s'agisse de principes actifs, d'excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans des denrées alimentaires d'origine animale.
3.
Sont applicables les valeurs concernant les substances pharmacologiquement actives associées dans l'annexe à une ou plusieurs limite(s) maximale(s) de résidus.
16 R (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales
de résidus dans les aliments d'origine animale, JO L 15 du 20.1.2010, p. 1; modifié en dernier lieu par le R d'exécution (UE) no 222/2012, JO L du 15.3.2012, p. 10.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 173
817.021.23
3b
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale Explications 1.
La limite maximale de résidus est la teneur maximale en résidus résultant de l'utilisation d'additifs pour l'alimentation animale, au sens de l'art. 3, al. 2, let. h, et art. 25, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux17, dans la denrée alimentaire d'origine animale, et exprimée en mg/kg ou µg/kg sur la base du poids frais.
2.
Domaine d'application: K = coccidiostatiques au sens de l'art. 25, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux18, en relation avec la liste des additifs autorisés publiée comme annexe 2 («Catégorie 5: coccidiostatiques et histomonostatiques») selon l'art. 22, al. 7, de l'ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux.
Substance active Domaine d'application
Espèce animale
Denrées alimentaires Limite
maximale
de résidus
µg/kg
Diclazuril K
poulets d'engraissement, dindes d'engraissement, pintades
foie
1500
"
"
"
rognons
1000
"
"
"
muscle
500
"
"
"
peau et graisse
500
"
"
lapins
foie
2500
"
"
"
rognons
1000
"
"
"
muscle
150
"
"
"
graisse
300
Lasalocide K
viande
de
volaille cf.
liste
figurant
au ch. 3a
cf. liste
figurant
au ch. 3a
Maduramicine
ammonium
K
poulets d'engraissement foie 150
"
"
"
rognons
100
"
"
"
peau et graisse
150
"
"
"
muscle
30
Monensinesodium
K
poulets d'engraissement, dindes
peau et graisse
25
"
"
"
foie, rognons et muscle 8
Narasine
K
poulets d'engraissement dans tous les tissus frais 50
17 RS 916.307 18 RS
916.307.1. Le contenu de l'annexe n'est pas publié au RO.
Il peut être consulté à l'adresse suivante: www.agroscope.admin.ch/futtermittelkontrolle/05632/index.html?lang=fr.
Denrées alimentaires et objets usuels 174
817.021.23
Substance active Domaine d'application
Espèce animale
Denrées alimentaires Limite
maximale
de résidus
µg/kg
Nicarbazine K
poulets d'engraissement foie 15000
dinitrocarbanilide
(DNC)
"
"
"
rognons
6000
dinitrocarbanilide
(DNC)
"
"
"
muscle
4000
dinitrocarbanilide
(DNC)
"
"
"
peau et graisse
4000
dinitrocarbanilide
(DNC)
Robénidine
K lapins
foie
200
"
"
rognons
200
"
"
autres tissus
100
"
"
poulets d'engraissement foie 800
"
"
"
rognons
350
"
"
"
muscle
200
"
"
"
peau et graisse
1300
"
"
dindes
foie
400
"
"
"
rognons
200
"
"
"
muscle
200
"
"
"
peau et graisse
400
Salinomycinesodium
K
poulets d'engraissement dans tous les tissus frais 5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 175
817.021.23
3c
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale résultant du transfert vers des aliments pour animaux non cibles Les concentrations maximales autorisées de résidus, issus d'un transfert, de coccidiostatiques et d'histomonostatiques dans les aliments d'origine animale sont fixées conformément à l'art. 1, al. 1 et 2 et à l'annexe du Règlement (CE) no 124/200919.
Explication du règlement (CE) no 124/2009 La notion de «valeurs maximales» au sens du règlement (CE) no 124/2009 a la
même signification que la notion de «concentration maximale» au sens de l'art. 2, al. 1.
19 R
(CE)
no 124/2009 de la Commission du 10 fév. 2009 établissant des valeurs maximales pour la présence dans les denrées alimentaires de coccidiostatiques et d'histomonostatiques résultant du transfert inévitable de ces substances vers des aliments pour animaux non cibles, JO L 40 du 11.2.2009, p. 7; rectifié par JO L 50 du 21.2.2009, p. 52
Denrées alimentaires et objets usuels 176
817.021.23
4
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour d'autres substances étrangères ou composants
Explications 4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires20.
4.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires.
4.5
Si un renvoi au présent chiffre des commentaires figure dans la colonne des remarques, alors les restrictions suivantes s'appliquent à la substance dans l'aliment prêt à la consommation: - provenant des arômes et d'autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes; - ne peut être ajouté en tant que tel aux denrées alimentaires ou aux arômes;
peut être présent dans la denrée alimentaire soit naturellement, soit à la suite d'une adjonction d'arômes préparés à partir de matières de base naturelles.
20 RS
817.022.107
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 177
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
ABVT (azote basique volatil totale)
produits de la pêche des espèces de la
famille des Gadidae 350
Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégories
d'espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine
lorsque l'évaluation organoleptique révèle un doute sur
leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de
référence du MSDA.
"
produits de la pêche des espèces de la
famille des Merluciidae 350
"
"
produits de la pêche des Salmo salar
350
"
"
produits de la pêche des espèces de la
famille des
Pleuronectidae
300
Sauf Hippoglossus spp. Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégories d'espèces
indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine lorsque
l'évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée. Calculé en azote par kg
de chair. Détermination selon la méthode de
référence du MSDA.
ABVT (azote basique volatil totale)
produits de la pêche des Helicolenus
dactylopterus
250
Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégories
d'espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine
lorsque l'évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée.
Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
Denrées alimentaires et objets usuels 178
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
produits de la pêche des Sebastes spp.
250
"
"
produits de la pêche des Sebastichthys
capensis
250
"
Acétate de méthyle
café
20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
mélasse
1
sucre de mélasse
Acide agarique
boissons alcooliques 100
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
denrées alimentaires contenant des
champignons
100
"
"
toutes denrées
alimentaires
20
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Acide érucique
graisses et huiles
comestibles
50000
exprimé
sur
la teneur totale
en acides gras
"
margarines
50000
"
"
minarines
50000
"
Acide
éthylènediaminetétracétique (EDTA)
eau potable
0.005 0.2
Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003
0.2
Agents tensio-actifs eau potable
0.1
total
Alcools supérieurs
boissons spiritueuses 5000 somme
sans propanol en
mg/l, exprimé sur l'alcool pur
Aloïne boissons
alcooliques
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Ammonium eau
potable 0.5
eau potable de type réduit; calculé en NH4+
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 179
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
"
0.1
sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, betaassaisonnements
destinés aux «snack foods»
1 provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques 1
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Benzène eau
potable
0.001
Benzo[a]pyrène thé
0.15
fumé; exprimé sur la matière sèche
"
champignons
comestibles
0.05
séchés; exprimé sur la matière sèche
"
levure sèche
0.05
exprimé sur la matière sèche
"
plantes à infusion
0.05
"
"
thé
0.05
sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche
"
produits à base de
poisson
0.005
fumés
"
graisses et huiles
comestibles
0.002
à l'exclusion du beurre de cacao
"
margarines
0.002
"
minarines
0.002
"
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.001
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.001
Benzo[a]pyrène
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.001
"
baies
0.001
provenant de l'environnement
"
céréales
0.001
"
"
fromage
0.001
fumé
"
fruits à noyau
0.001
provenant de l'environnement
"
fruits à pépins
0.001
"
"
légumes
0.001
"
Denrées alimentaires et objets usuels 180
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
préparation et produits à base de viande
0.001
fumés
"
produits céréaliers 0.001
provenant de l'environnement
"
toutes denrées
alimentaires
0.00003 denrées
alimentaires
consommées en l'état; dues à l'utilisation des arômes Berbérine boissons
alcooliques
10
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Bromate eau
potable
0.01
provenant du traitement de l'eau potable
Bromo-dichlorométhane
eau potable
0.015
Butanol-1 toutes
denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Butanol-2 toutes
denrées
alimentaires
1
"
Carbamate d'éthyle
boissons spiritueuses 1
en mg/l; n'est pas
applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation)
Chlorate eau
potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chlore, libre
eau potable
0.1
Chlorite eau
potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chloro-3-propanediol1,2
condiments liquides 0.2
Composés polaires
graisses et huiles
comestibles à friture 270000
détermination selon la méthode de référence du MSDA
Coumarine
gomme à mâcher
50
provenant d'arômes
"
boissons alcooliques 10
"
"
confiseries au caramel 10
"
"
toutes denrées
alimentaires
2 autres;
provenant
d'arômes
Cyanure d'hydrogène eaux-de-vie de fruits à noyau
100
exprimé sur l'alcool pur; total en HCN en mg/l
"
eaux-de-vie de marc de fruits à noyau
100
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 181
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
massepain, ses
succédanés ou produits similaires
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
nougat
50
"
"
fruits à noyau
5 conserves;
provenant
d'arômes selon les
précisions sous chiffre 4.5 "
boissons alcooliques 1
1 mg/kg par % en volume d'alcool, provenant
d'arômes selon les
précisions sous chiffre 4.5 "
toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
"
eau potable
0.05
Cyclohexane toutes
denrées
alimentaires
1 provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Dibromo-chlorométhane
eau potable
0.1
Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01
Dichloroéthane, 1,2eau potable
0.003
Dichloroéthylène, 1,1- eau potable 0.03
Dichloroéthylène, 1,2- eau potable 0.05
Dichlorométhane thé 5 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
Dichlorométhane café 2 vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
eau potable
0.02
"
toutes denrées
alimentaires
0.02
autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Dichloropropanol-2, 1,3condiments liquides
0.05
Dioxyde de chlore
eau potable
0.05
Ether diéthylique
toutes denrées
alimentaires
2 provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Denrées alimentaires et objets usuels 182
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethylméthylcétone café 20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
graisses et huiles
comestibles
5
fractionnement de la matière grasse
"
margarines
5
"
"
minarines
5
"
Ethylméthylcétone toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Fluorure eau
potable
1.5
"
vin
1
Graines de mauvaises herbes
céréales
1000
en grains; échantillon de 1 kg
Hexane
produits à base de soja 30 dégraissés;
évalué
en
fonction de la présentation du produit; solvant
d'extraction
"
denrées alimentaires contenant des produits à base de protéines ou de farine dégraissée
10
exprimé sur la denrée telle que vendu; solvant
d'extraction
Hexane
germes de céréales, dégraissés
5 solvant
d'extraction,
fractionnement de la matière grasse
"
beurre de cacao
1
"
"
graisses et huiles
comestibles
1
"
"
margarines
1
"
"
minarines
1
"
"
toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
de
l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Histamine
sauce de poisson
500
fermentée; exprimé sur un teneur d'azote de 20g/L
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 183
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
Les produits de la
pêche, qui ont subi un traitement de maturation enzymatique dans
la saumure et qui sont issus d'espèces de
poissons présentant une teneur élevée en histidine. Notamment les
espèces des familles: Scombridae, Clupeidae, Engraulidae,
Coryfenidae,
Pomatomidae et
Scombraesosidae.
200
les poissons mis sur le marché pendant la durée de conservation. Plan de prélèvement d'échantillon:
l'échantillon comprend 9 unités. Exigences: la valeur moyenne mesurée est ≤ 200 mg/kg et aucune valeur mesurée ne dépasse 400 mg/kg et au maximum 2 des 9 valeurs se situent entre 200 et 400 mg/kg.
Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
Histamine
Les produits de la
pêche appartenant aux espèces de poissons
présentant une teneur élevée en histidine.
Notamment les espèces des familles:
Scombridae,
Clupeidae,
Engraulidae,
Coryfenidae,
Pomatomidae et
Scombraesosidae.
100
Les produits mis sur le marché pendant la durée de conservation. Plan de prélèvement d'échantillon: l'échantillon comprend 9 unités. Exigences: la valeur moyenne mesurée est ≤ 100 mg/kg et aucune valeur mesurée ne dépasse 200 mg/kg et au maximum 2 des 9 valeurs se situent entre 100 et 200 mg/kg.
Détermination selon la méthode de référence du MSDA. Les différents
échantillons peuvent être prélevés au niveau du commerce de détail. Dans ce
cas, la disposition prévue par l'art. 53 de l'ordonnance du DFI du 23 novem-
bre 2005 sur l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires
(RS 817.025.21), à savoir que toutes les marchandises constituant un lot sont réputées à risque, ne s'applique pas.
Hydrazine eau
potable
0.005
Hydrocarbures aliphatiques et aromatiques
fruits à coque
10
provenant du matériel d'emballage (sacs de jute)
Denrées alimentaires et objets usuels 184
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hydrocarbures aromatiques polycycliques
eau potable
0.0002
somme de benzo[a]pyrène, fluoranthène,
benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène,
indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures
halogénés, volatils toutes denrées
alimentaires
0.05
sauf eau potable; somme, à l'exception du
dichlorométhane; provenant de l'environnement
"
eau potable
0.02
somme, calculée en chlore, si l'eau a été traitée au chlore
"
"
0.008
somme, calculée en chlore; provenant de l'environnement
Hydrocarbures,
hydrosolubles
eau potable
0.001
Hydrocarbures, peu
solubles
eau potable
0.02
Hypéricine boissons alcooliques
10
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
articles de confiserie 1
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Méthanol boissons
spiritueuses
20000 autres; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
brandy
2000
20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de cidre 10000 20000 "
"
eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de marc de fruit
15000 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de marc de raisin
10000 20000 "
"
eau-de-vie de
mirabelles
12000 20000 "
"
eau-de-vie de poiré 10000 20000 "
"
eau-de-vie de poires williams
13500 20000 "
"
eau-de-vie de pommes 12000 20000 " "
eau-de-vie de prunes 12000 20000 "
"
eau-de-vie de quetsches 12000 20000 "
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 185
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
eau-de-vie de sureau 13500 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de coing 13500 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de groseille 13500 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de cassis 13500 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de sorbe 13500 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de genièvre 13500 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie d'abricot 12000 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de poire 12000 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
Méthanol
eau-de-vie de mûre
12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de framboise 12000 20000 exprimé sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de pêche 12000 20000 exprimé
sur
l'alcool
pur;
mg/l
"
eau-de-vie de vin
2000
20000
"
"
vin rouge
300
"
vin blanc
150
"
vin rosé
150
Morphine
graines de pavot
30
calculé
comme
base
Nitrate mâche
4500
denrée
telle
que vendue
"
salade, Lactuca sativa L.
4500
autre; denrée telle que vendue
"
betteraves rouges
3000
crues ou cuites, denrée telle que vendue
"
épinards
3000
denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue
"
choux chinois
2500
Brassica pekinensis, denrée telle que vendue
"
fenouil
2500
denrée telle que vendue "
jus de betteraves
rouges
2500
"
laitue Iceberg
2500
sans feuille externe, numéro du tarif 0705 1111; denrée telle que vendue
"
épinards
2000
conserves ou congelés
Denrées alimentaires et objets usuels 186
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
choux
1500
sauf choux-raves; denrée telle que vendue
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 200
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
eau potable
40
"
fromage aux herbes
40
"
fromage
10
sauf fromage aux herbes Nitrite eau
potable
0.1
Nitrosamines volatiles bière 0.0005 somme
Ozone eau
potable
0.05
Peroxyde d'hydrogène collagène 10 calculé
en
H2O2, méthode
Pharmacopée européenne, gélatine
"
gélatine
10
"
Pesticides eau
potable
0.0005
somme de tous les
pesticides organiques et de leurs métabolites, produits de dégradation et de
réaction pertinents "
"
0.0001
par substance, est applicable aux pesticides organi-
ques et individuellement à leurs métabolites, produits de dégradation et de
réaction pertinents Phénols eau
potable
0.005
par substance
Phénols entraînables par la vapeur d'eau
eau potable
0.01
calculé en phénol
Phosphates eau
potable 1
uniquement pour l'eau potable chaude; calculé en phosphore
Propanol-1 toutes
denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources
naturelles d'arômes Propanol-2 toutes
denrées
alimentaires
10
"
Pulégone
articles de confiserie 350
aromatisés à la menthe; provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques 250
"
"
boissons sans alcool 250
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 187
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
boissons alcooliques 100 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
"
boissons sans alcool 100
"
"
toutes denrées
alimentaires
25
"
Quassine boissons
alcooliques
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
articles de confiserie 10
sous forme de pastilles; provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
5 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Safrol et isosafrol denrées alimentaires
contenant du macis ou de la noix muscade
15
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
5
"
"
boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
2
"
"
toutes denrées
alimentaires
1 autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Santonine boissons
alcooliques
titrant plus de 25 % d'alcool en volume
1 provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Silicates eau
potable
10
ajoutés, pendant 3 mois au maximum, pour la
formation d'une couche protectrice; calculé en silicium
"
"
5
ajoutés; calculé en silicium Sitostérols beurre
600
pour usage artisanal ou industriel
Stigmastadiène-3,5 huile comestible 1
portant l'inscription «raffinée avec
ménagement»; ou teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre
Denrées alimentaires et objets usuels 188
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Substances en
suspension (turbidité) eau potable
1
exprimé en UT/F 90° Sulfure
eau
potable
non
décelable
organoleptiquement
Tétrachloroéthylène graisses animales
0.2
"
viande de porc
0.2
exprimé sur la matière grasse
"
volaille domestique 0.2
"
"
eau potable
0.04
Tétrachlorométhane eau potable
0.002
Tétrafluoro-1,1,1,2éthane
toutes denrées
alimentaires
0.02
provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Tétrahydrocannabinol, Delta 9huile de graines de
chanvre
50
"
graines de chanvre
20
exprimé sur la matière sèche
"
articles de boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie
5
"
"
boissons spiritueuses 5
exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
pâtes
5
exprimé sur la matière sèche
"
denrées alimentaires végétales
2
autres; exprimé sur la matière sèche
"
boissons alcooliques 0.2 sauf
boissons
spiritueuses
"
boissons sans alcool 0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
plantes et fruits à infusion
0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée, 15 g de plantes par kg d'eau, verser de l'eau bouillante et maintenir pendant 30
minutes à plus de 85 °C Thuyone (alpha et beta) absinthe 35
"
amers (boissons
spiritueuses)
35
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
denrées alimentaires contenant des
préparations à base de sauge
25
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
10
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 189
817.021.23
1
2
3 4 5
Substance Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
5
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.5
autres;
provenant
d'arômes
selon les précisions sous chiffre 4.5
Tribromométhane
eau potable
0.1
Trichloréthylène
eau potable
0.07
Trichloro-1,1,1-éthane eau potable 2
Trichlorométhane
eau potable
0.04
5
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les toxines microbiennes Explications concernant la liste 5.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée mentionnée et pour tous les produits issus des processus de transformation (cf. 5.2). La valeur est applicable à la date où le produit est prêt à être utilisé directement. Elle est par exemple applicable au moment où le produit est utilisé comme ingrédient d'une denrée alimentaire composée (voire lorsqu'il est destiné à la revente pour cet usage) ou lors de la remise aux consommateurs.
5.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, fragments, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de leur présence dans le produit. Si l'on dispose de données fiables portant sur les facteurs de concentration ou de dilution, il convient de les utiliser. Dans le cas contraire, l'autorité d'exécution déduit elle-même ces facteurs, au meilleur de son jugement, à partir des informations disponibles; en cas de doute, elle doit utiliser la valeur la plus stricte. Si des concentrations maximales spécifiques sont fixées pour des sous-catégories ou des denrées alimentaires transformées, elles doivent être utilisées en priorité.
5.3
Le terme « céréales » inclut aussi les fruits contenant de l'amidon de plantes telles que le sarrasin, l'amarante et le quinoa (pseudo-céréales). Si la liste n'en dispose pas autrement, une concentration maximale fixée pour une céréale est également applicable pour la farine de céréales, la mouture et tous types de semoule issus de cette même céréale. Cette règle s'applique de manière analogue à tous les types de céréales.
Denrées alimentaires et objets usuels 190
817.021.23
5.4
Les teneurs maximales s'appliquent aux céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par «première transformation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain, autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucune action physique n'est exercée sur le grain proprement dit et que le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Dans les systèmes intégrés de production et de transformation, la teneur maximale s'applique aux céréales brutes pour autant qu'elles soient destinées à une première transformation. Lors de la remise aux consommateurs ou en cas d'utilisation directe comme ingrédient, la valeur la plus stricte pour les céréales est applicable.
5.5
Si les arachides et les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée, sauf pour les noix du Brésil.
5.6
Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 5 et 6 de la liste: BT: MB: MY: SK: nd:
toxines bactériennes biotoxines marines mycotoxines sclérotes non décelable 1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide domoïque
MB
mollusques bivalves 20
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Acide okadaïque
MB
mollusques bivalves 0.16 l'acide
okadaïque,
les dinophysistoxines et les
pectenotoxines pris ensemble, en
équivalent d'acide
okadaïque; détermination selon la
méthode de référence du MSDA
Aflatoxine B1
MY
céréales
0.002
"
MY
maïs, destiné à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres
méthodes physiques
avant consommation ou utilisation
0.005
en cas de doute, la limite plus stricte
pour céréales
s'applique
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 191
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
riz, destiné à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres
méthodes physiques
avant consommation ou utilisation
0.005
"
"
MY
germes de céréales 0.002 "
MY
son
0.002
"
MY
graines oléagineuses 0.002
graines de melon
sont incluses dans
le terme graines
oléagineuses
Aflatoxine B1
MY
graines oléagineuses, destinées à être soumises à un traitement
de tri ou à d'autres méthodes physiques
avant consommation ou utilisation
0.008
graines de melon
sont inclus dans le terme graines
oléagineuses; à
l'exception des
graines oléagineuses destinées à être
broyées pour la
fabrication d'huile végétale raffinée;
en cas de doute,
cette limite ou
même la limite plus stricte pour graines
oléagineuses
s'applique
"
MY
arachides
0.002
"
MY
arachides, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.008
à
l'exception
des
arachides destinées à être broyées pour
la fabrication
d'huile végétale
raffinée; en cas de doute, cette limite
ou même la limite
plus stricte pour
arachides
s'applique
"
MY
fruits à coque
0.002
autres
"
MY
fruits à coque, autres, destinés à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres méthodes
physiques avant consommation ou utilisa-
tion
0.005
en cas de doute, la limite plus stricte
pour fruits à coque s'applique
"
MY
amandes
0.008
Denrées alimentaires et objets usuels 192
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
amandes, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.012
en cas de doute, la limite plus stricte
pour amandes
s'applique
"
MY
noisettes
0.005
Aflatoxine B1
MY
noisettes, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.008
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noisettes
s'applique
"
MY
noix du Brésil
0.005
"
MY
noix du Brésil, destinées à être soumises à
un traitement de tri ou à d'autres méthodes
physiques avant
consommation ou
utilisation
0.008
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noix du Brésil s'applique
"
MY
noyaux d'abricot
0.008
"
MY
noyaux d'abricot, destinés à être soumis à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant utilisation
0.012
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noyaux
d'abricot s'applique "
MY
pistaches
0.008
"
MY
pistaches, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.012
en cas de doute, la limite plus stricte
pour pistaches
s'applique
"
MY
fruits secs
0.002
"
MY
fruits secs, destinés à être soumis à un traitement de tri ou à
d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.005
en cas de doute, la limite plus stricte
pour fruits secs
s'applique
"
MY
épices
0.005
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourrissons
0.0001
exprimé
sur
la
matière sèche
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 193
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0001 "
Aflatoxine M1
MY
lait
0.00005
"
MY
fromage
0.00025
Aflatoxine M1
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourrissons
0.000025 exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
MY
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.000025 "
Aflatoxines (somme
de B1+B2+G1+G2)
MY céréales
0.004
"
MY
maïs, destiné à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres
méthodes physiques
avant consommation ou utilisation
0.01
en cas de doute, la limite plus stricte
pour céréales
s'applique
"
MY
riz, destiné à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres
méthodes physiques
avant consommation ou utilisation
0.01
en cas de doute, la limite plus stricte
pour céréales
s'applique
"
MY
germes de céréales
0.004
"
MY
son
0.004
"
MY
graines oléagineuses 0.004
graines de melon
sont incluses dans
le terme graines
oléagineuses
Denrées alimentaires et objets usuels 194
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
graines oléagineuses, destinées à être soumises à un traitement
de tri ou à d'autres méthodes physiques
avant consommation ou utilisation
0.015
graines de melon
sont incluses dans
le terme graines
oléagineuses; à
l'exception des
graines oléagineuses destinées à être
broyées pour la
fabrication d'huile végétale raffinée;
en cas de doute,
cette limite ou
même la limite plus stricte pour graines
oléagineuses
s'applique
"
MY
arachides
0.004
Aflatoxines (somme
de B1+B2+G1+G2)
MY
arachides, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.015
à
l'exception
des
arachides destinées à être broyées pour
la fabrication
d'huile végétale
raffinée; en cas de doute, cette limite
ou même la limite
plus stricte pour
arachides
s'applique
"
MY
fruits à coque
0.004
autres
"
MY
fruits à coque, autres, destinés à être soumis à un traitement de tri ou à d'autres méthodes
physiques avant
consommation ou
utilisation
0.01
en cas de doute, la limite plus stricte
pour fruits à coque s'applique
"
MY
amandes
0.01
"
MY
amandes, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.015
en cas de doute, la limite plus stricte
pour amandes
s'applique
"
MY
noisettes
0.01
"
MY
noisettes, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.015
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noisettes
s'applique
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 195
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
noix du Brésil
0.01
"
MY
noix du Brésil, destinées à être soumises à
un traitement de tri ou à d'autres méthodes
physiques avant
consommation ou
utilisation
0.015
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noix du Brésil s'applique
"
MY
noyaux d'abricot
0.01
"
MY
noyaux d'abricot, destinés à être soumis à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant utilisation
0.015
en cas de doute, la limite plus stricte
pour noyaux
d'abricot s'applique "
MY
pistaches
0.01
Aflatoxines (somme
de B1+B2+G1+G2)
MY
pistaches, destinées à être soumises à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes physiques avant consom-
mation ou utilisation 0.015
en cas de doute, la limite plus stricte
pour pistaches
s'applique
"
MY
fruits secs
0.004
"
MY
fruits secs, destinés à être soumis à un
traitement de tri ou à d'autres méthodes
physiques avant
consommation ou
utilisation
0.01
en cas de doute, la limite plus stricte
pour fruits secs
s'applique
"
MY
épices
0.01
ASP (amnesic shellfish poison)
MB
mollusques bivalves voir acide domoïque
Azaspiracides MB
mollusques
bivalves
0.16
en
équivalent
d'azaspiracide;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Déoxynivalénol
MY
avoine brute
1.75
"
MY
blé dur brut
1.75
"
MY
maïs brut
1.75
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
céréales brutes
1.25
autres
Denrées alimentaires et objets usuels 196
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
céréales
0.75
autres
"
MY
germes de céréales
0.75
"
MY
pâtes
0.75
exprimé sur une
teneur en eau
avoisine 12 %
"
MY
son
0.75
"
MY
céréales pour petit déjeuner
0.5
"
MY
pain, articles de petite boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie
0.5 y
compris
collations
aux céréales
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.2 exprimé
sur
la
matière sèche
Dinophysistoxines MB mollusques
bivalves
voir
acide
okadaïque
Entérotoxines de
staphylocoques
BT
fromage à base de lait ayant subi un traitement thermique à une
température inférieure à la température de
pasteurisation
nd Sauf
fromages
pour
lesquels le fabricant peut prouver aux
autorités compétentes qu'il n'existe
aucun risque de
contamination par
des entérotoxines
de staphylocoques.
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de pré-
lèvement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon: nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
fromage affiné à base de lait ou de petit-lait ayant subi un traitement thermique à une
température supérieure à la température de
pasteurisation
nd
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 197
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
BT
fromage au lait cru nd
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de pré-
lèvement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon: nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
Entérotoxines de
staphylocoques
BT
fromages à pâte molle non affinés (fromages frais) à base de lait ou de petit-lait ayant été pasteurisés ou ayant
subi un traitement
thermique à une température supérieure à la
température de pasteurisation
nd Sauf
fromages
pour
lesquels le fabricant peut prouver aux
autorités compétentes qu'il n'existe
aucun risque de
contamination par
des entérotoxines
de staphylocoques.
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de prélè-
vement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon: nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
Denrées alimentaires et objets usuels 198
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
BT
lait en poudre
nd
Ce critère ne
s'applique pas aux
produits destinés à être transformés
dans l'industrie
alimentaire. Produits mis sur le
marché pendant la
durée de conservation. Plan de prélè-
vement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon: nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
poudre de petit-lait nd
"
Ergot SK
céréales
500
destinées à la meunerie; prélèvement
d'un échantillon de 1 kg
Ergot
SK
"
200
en grains; destinées aux consommateurs; prélèvement
d'un échantillon de 1 kg
Fumonisines (somme
de B1+B2)
MY
maïs brut
4
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
maïs
1
autres
"
MY
céréales pour petit déjeuner à base de maïs 0.8
"
MY
collations au maïs
0.8
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.2 exprimé
sur
la
matière sèche
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 199
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ochratoxine A
MY
extrait de réglisse 0.08 la
teneur
maximale
s'applique à
l'extrait non dilué, lorsque 1 kg
d'extrait est obtenu à partir de 3 à 4 kg
de bois de réglisse "
MY
bois de réglisse 0.02 "
MY
épices
0.02
"
MY
fruits secs
0.02
autres; exprimé sur la matière sèche
"
MY
extrait de café
0.01
café soluble
"
MY
raisins
0.01
secs: raisins de
Corinthe, sultanines, autres raisins
secs
"
MY
cacao
0.005
"
MY
café torréfié
0.005
"
MY
céréales brutes
0.005
"
MY
céréales
0.003
"
MY
germes de céréales
0.003
"
MY
son
0.003
"
MY
jus de raisins
0.002
"
MY
moût de raisin
0.002
Ochratoxine A
MY
vin
0.002
à l'exclusion des
vins de liqueur et
des vins ayant un
titre alcoométrique volumique minimal
de 15 %
"
MY
vin de fruits
0.002
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourrissons
0.0005
exprimé
sur
la
matière sèche
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0005 "
Patuline MY
cidre
0.05
"
MY
cidre sans alcool
0.05
"
MY
jus de fruits
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 200
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
produits à base de
pommes
0.025 0.05
solides et semisolides, destinés à
la consommation
directe
"
MY
jus de pomme et
produits à base de
pommes, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge
0.01
produits étiquetés et vendus comme tels
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
exprimé
sur
la
préparation telle
que consommée
"
MY
boissons spiritueuses 0.05
Pectenotoxines
MB
mollusques bivalves voir acide okadaïque
PSP (paralytic
shellfish poison)
MB
mollusques bivalves 0.8
somme; détermination selon la métho-
de de référence du
MSDA
Saxitoxine MB
mollusques bivalves voir PSP
Toxines botuliniques BT
toutes denrées alimentaires
nd
méthode la plus
sensible
Yessotoxines
MB
mollusques bivalves 1
en équivalent de
yessotoxine; détermination selon la
méthode de référence du MSDA
Zéaralénone
MY
huile de maïs raffinée 0.4
Zéaralénone MY
maïs
brut
0.35
à
l'exception
du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
céréales brutes
0.1
autres
"
MY
céréales pour petit déjeuner à base de maïs 0.1
"
MY
collations au maïs
0.1
"
MY
maïs
0.1
autres
"
MY
céréales
0.075
autres
"
MY
germes de céréales
0.075
"
MY
son
0.075
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 201
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
"
MY
pain, articles de petiteboulangerie, articles de
biscuiterie et de biscotterie
0.05
y
compris
collations
aux céréales, à
l'exclusion des
collations au maïs
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.02
exprimé
sur
la
matière sèche
6
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les radionucléides Explications 6.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément
déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentaires transformées
(mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération,
sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour
chacun des constituants au prorata de sa présence dans le produit.
6.2
Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. A
l'intérieur d'un groupe, elles sont applicables à la somme des activités.
6.3
Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d'origine naturelle.
Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régulés
homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante de
l'activité incorporée.
6.4
Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment
les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes monocellulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions; ail; herbes
potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinambours; truffes; salep; écorces d'agrumes ou de melons; patates douces;
vitamines et provitamines; gélifiants, épaississants et substances de couverture d'origine végétale (additifs).
Denrées alimentaires et objets usuels 202
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Carbone-14 denrées
alimentaires de moindre importance
200 100000
"
toutes denrées alimentaires 200
10000
autres
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 200 1000
Isotopes de césium denrées alimentaires de moindre importance
10 12500
"
champignons sauvages 600
1250
"
gibier
600
1250
"
baies sauvages
100
1250
"
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
"
denrées alimentaires liquides 10
1000
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10 400
Isotopes de
plutonium et
éléments de
transplutonium
denrées alimentaires de moindre importance
0.1 800 émettant
des
particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
toutes denrées alimentaires 0.1
80
autres; émettant
des particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
denrées alimentaires liquides 0.1 20 émettant des
particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 0.1
1
"
Isotopes de
strontium
denrées alimentaires de moindre importance
1 7500
notamment
Sr-90
"
toutes denrées alimentaires 1 750 autres; notamment Sr-90
"
denrées alimentaires liquides 1
125
notamment
Sr-90
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1
75
"
Isotopes d'iode
denrées alimentaires de moindre importance
10 20000
notamment
I-131
"
toutes denrées alimentaires 10 2000 autres;
notamment I-131
"
denrées alimentaires liquides 10
500
notamment
I-131
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 203
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10
150
"
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235,
U-238
denrées alimentaires de moindre importance
500
"
toutes denrées alimentaires 50
autres
"
denrées alimentaires liquides 10 "
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
animaux marins
150
"
denrées alimentaires de moindre importance
50
Ra-226
et
Ra-228 ne
s'appliquent
pas aux noix du
Brésil
"
toutes denrées alimentaires 5
autres
"
denrées alimentaires liquides 1 "
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1
Tous les autres
nucléides artificiels denrées alimentaires de moindre importance
10 12500
"
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
"
denrées alimentaires liquides 10 1000
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10 400
Tritium
denrées alimentaires de moindre importance
1000 100000
"
toutes denrées alimentaires 1000 10000
autres
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1000 3000
Denrées alimentaires et objets usuels 204
817.021.23
7
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance) pour les dioxines et les PCB de type dioxine Les teneurs maximales figurant dans les colonnes «Somme des dioxines (OMSPCDD/F-TEQ)», «Somme des dioxines et PCB de type dioxine (OMS-PCDD/ F-PCB-TEQ)» et «Somme des PCB28, PCB52, PCB101, PCB138, PCB153 et PCB180» à l'annexe du règlement (CE) no 1881/200621.
Pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines (dibenzo-p-dioxines polychlorées [PCDD] et dibenzofurannes polychlorés [PCDF]) et en PCB de type dioxine dans des denrées alimentaires, les exigences énoncées à l'annexe II du règlement (CE) no 1883/200622 s'appliquent.
Explications 1.
«Dioxines» désigne le groupe des dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofurannes polychlorés (PCDF).
2.
Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire.
3.
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4.
Les denrées alimentaires qui dépassent la concentration maximale ne doivent pas être mélangées avec d'autres aliments ou utilisées pour la fabrication d'autres denrées alimentaires.
21 R
(CE)
no 1881/2006 de la Commission du 19 déc. 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires correspondent aux valeurs de tolérance, JO L 364 du 20.12.2006, p. 5; modifié en dernier lieu par le R (CE) no 1259/2011, JO L 320 du 3.12.2011, p. 18 22 R
(CE)
no 1883/2006 de la Commission du 19 déc. 2006 portant fixation des méthodes de prélèvement et d'analyse d'échantillons utilisées pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines et en PCB de type dioxine de certaines denrées alimentaires, JO L 364 du 20.12.2006, p. 32