1
Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 15 octobre 2010) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:
Art. 1
Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.
Art. 2
Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1
Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée.4 2 La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.
3
La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.
4
La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.
5
Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.
6
Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.
RO 1995 2893 1
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).
2 RS
817.02
3
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
4
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 26 nov. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 6027).
817.021.23
Denrées alimentaires et objets usuels 2
817.021.23
Art. 3
Détermination de la concentration maximale 1
L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.
2
Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:
a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;
c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.
Art. 4
Documentation et déclaration obligatoires 1
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.
2
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.
Art. 5
5
L'office adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
2
Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.
5
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 3
817.021.23
Art. 6
Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:
a. l'ordonnance du 27 février 19866 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;
b. la liste du 1er juillet 19817 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.
Art. 7
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.
Dispositions transitoires relatives à la modification du 7 mars 20088 1
Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions de la liste 4 dans sa version du 7 mars 2008 peuvent être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2009.
2
Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire de la modification du 26 novembre 20089 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 26 novembre 2008 de la présente ordonnance peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2009. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
Disposition transitoire relative à la modification du 15 septembre 200910 Les denrées alimentaires concernées par les modifications figurant à la liste 2, peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 1er octobre 2010. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement
des stocks.
6
[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].
7
[RO 1981 969] 8 RO
2008 793 4475 9 RO
2008 6027
10 RO
2009 4741
Denrées alimentaires et objets usuels 4
817.021.23
Annexe11
(art. 2, al. 6)
1
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.
Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
Les groupes et la classification des denrées alimentaires ainsi que le descriptif des parties du produit auxquelles se rapportent les concentrations maximales se basent sur l'annexe I du règlement (CE) no 396/200512. Le code
correspondant au système européen figure dans la colonne 2 de la liste.
1.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
1.3
Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).
1.4
Pour les substances actives faisant l'objet d'un renvoi à une réglementation de l'UE, les concentrations maximales énumérées dans le règlement (CE) no 396/2005 font office de valeurs de tolérance. Les règlements modifiant le 11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFSP du 7 mars 2008 (RO 2008 793).
Mise à jour selon le ch. II de l'O du DFI du 26 nov. 2008 (RO 2008 6027), le ch. I des O de l'OFSP du 15 sept. 2009 (RO 2009 4741) et du 28 août 2010, en vigueur depuis le 15 oct. 2010 (RO 2010 4293). Voir aussi les disp. trans. ci-devant.
12 Règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 fév. 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil, JO L 70 du 16.3.2005, p. 1; modifié par: - Règlement (CE) no 178/2006, JO L 29 du 2.2.2006, p. 3 - Règlement (CE) no 149/2008, JO L 58 du 1.3.2008, p. 1 - Règlement (CE) no 839/2008, JO L 234 du 30.8.2008, p. 1 - Règlement (CE) no 822/2009 JO L 239 du 10.9.2009, p. 5 - Règlement (CE) no 1050/2009 JO L 290 du 6.11.2009, p. 7 - Règlement (CE) no 1097/2009 JO L 301 du 17.11.2009, p. 6 - Règlement (CE) no 459/2010 JO L 129 du 28.5.2010, p. 3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 5
817.021.23
règlement (CE) no 396/2005 dans lesquels sont indiquées les concentrations maximales applicables aux différentes substances actives figurent dans la colonne «Remarques». Dans ce cas, ce sont les définitions des résidus figurant dans les règlements concernés qui s'appliquent.
1.5
Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.
colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson; celles-ci sont incorporées à la
liste 4.
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
1,1-Dichloro-2,2bis(4-éthylphényl)
éthane (éthylane,
perthane)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Abamectine
0100000 fruits
0.01
sauf fraises,
framboises, fruits
à coque, mûres,
papayes
''
0120000
fruits à coque
0.02
''
0152000
fraises
0.1
''
0153010
mûres
0.1
''
0153030
framboises
0.1
''
0163040
papayes
0.05
''
0200000
légumes
0.01
autres
''
0231010
tomates
0.02
''
0231020
poivrons
0.05
''
0231030
aubergines
0.02
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.02
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.1
''
0255000
chicorée Witloof
0.1
''
0256000
fines herbes
1
''
0270030
céleri en branches
0.05
''
0300000
légumineuses séchées 0.01
''
0401000
graines oléagineuses 0.02
''
0500000
céréales
0.01
Denrées alimentaires et objets usuels 6
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Abamectine 0610000 thé 0.02
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.02
Acephate
0100000 fruits
0.02
sauf raisins de table et raisins de cuve
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
0200000 légumes
0.5
sauf champignons,
légumes-racines et
légumes-tubercules
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
0.02
''
0280000 champignons comestibles
0.02
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
0500000 céréales
0.02
''
0610000 thé
0.05
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.2
Acéquinocyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Acetamiprid 0110000 agrumes 1
''
0130000 fruits à pépins 0.1
''
0140000 fruits à noyau 0.1
sauf cerises
''
0140020 cerises
0.2
''
0211000 pommes de terre 0.05
''
0220020 oignons
0.05
''
0220030 échalotes
0.05
''
0231010 tomates
0.1
''
0231020 poivrons
0.3
''
0231030 aubergines
0.1
''
0232010 concombres
0.3
''
0232020 cornichons
0.3
''
0232030 courgettes
0.3
''
0233010 melons
0.01
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
5
''
0255000 chicorée Witloof 5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 7
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acetamiprid 0260030 pois frais,
non écossés
0.1
''
0260040
pois frais, écossés 0.1
''
0270060
poireaux
0.1
''
0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf graines de
coton
''
0401090
graines de coton
0.02
''
0500000
céréales
0.01
''
0610000
thé
0.1
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Acétochlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Acibenzolar-Smethyl
0100000 fruits
0.02
sauf
bananes,
mangues, noisettes; acide libre inclus
''
0120060
noisettes
0.1
acide libre inclus
''
0163020
bananes
0.1
''
''
0163030
mangues
0.5
''
''
0200000 légumes
0.02
autres; acide libre inclus
''
0231010
tomates
1
acide libre inclus
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.2
''
''
0252010
épinards
0.5
''
''
0255000
chicorée Witloof
0.2
''
''
0500000
céréales
0.05
''
''
0700000
houblon
0.05
''
''
0800000
épices
0.05
''
Acide gibbérellique toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Acide naphthylacétique, 1-
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Acide phosphonique
cf. aussi fosétyl-Al ''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
50
''
vin
100
Denrées alimentaires et objets usuels 8
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aclonifen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Acrinathrine 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Alachlore 0240000 brassicacées 0.02
''
0500030 maïs
0.02
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
Alanycarbe
0151000 raisins de table et raisins de cuve
cf.
méthomyl
Aldicarbe
0100000 fruits
0.02
sulfoxyde et sulfone inclus
''
0200000 légumes
0.02
sauf légumesbulbes; sulfoxyde
et sulfone inclus
''
0220000 légumes-bulbes 0.05
sulfoxyde et sulfone inclus
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
''
0500000 céréales
0.05
''
''
0610000 thé
0.05
''
''
0700000 houblon
0.05
''
''
0800000 épices
0.05
''
''
0900010 betteraves sucrières 0.02
''
Amidosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Aminopyralide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Amisulbrom
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.3
''
0211000 pommes de terre 0.01
Amitraze
0100000 fruits
0.05
sauf fruits à pépins; somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-diméthylaniline, calculée
en amitraze
''
0130000 fruits à pépins 0.5
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-dimé
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 9
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
thylaniline, calculée en amitraze
Amitraze 0200000
légumes
0.05
''
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de
coton; somme
d'amitraze et de
tous les métabolites contenant le groupe
2,4-diméthylaniline, calculée en amitraze
''
0401090 graines de coton 1
somme d'amitraze
et de tous les
métabolites contenant le groupe 2,4-
diméthylaniline,
calculée en amitraze ''
0500000
céréales
0.05
''
''
0610000
thé
0.1
''
''
0700000
houblon
0.1
''
''
0800000
épices
0.1
''
Amitrole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Anilazine 0500000
céréales
0.1
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Aramite
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Asulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Atrazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du
règlement (CE)
no 839/2008 et
annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Azadirachtine
0130000
fruits à pépins
0.02
''
0140020
cerises
0.1
''
0211000
pommes de terre
0.1
''
0213020
carottes
0.1
''
0231010
tomates
0.1
''
0231020
poivrons
0.2
''
0231030
aubergines
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 10
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azadirachtine
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.1
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.1
''
0242000 choux pommés 0.1
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.2
''
0255000 chicorée Witloof 0.2
''
0256000 fines herbes 1
''
0700000 houblon
0.01
''
0800000 épices
0.01
Azimsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Azinphos-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Azinphos-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du
règlement (CE)
no 149/2008 et
annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Azocyclotin
0100000 fruits
0.05
autres; seul ou avec cyhexatin, calculé
en cyhexatin
''
0110000 agrumes
0.2
seul ou avec
cyhexatin, calculé
en cyhexatin
''
0120000 fruits à coque 0.1
''
''
0130000 fruits à pépins 0.2
''
''
0140000 fruits à noyau 0.2
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
''
''
0200000 légumes
0.05
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
''
0500000 céréales
0.05
''
''
0610000 thé
0.1
''
''
0700000 houblon
0.1
''
''
0800000 épices
2
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 11
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azoxystrobine
0100000
fruits
0.05
autres
''
0110000
agrumes
1
''
0120000
fruits à coque
0.1
''
0140000
fruits à noyau
1
sauf cerises
''
0140020
cerises
2
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
''
vin
0.5
''
0152000
fraises
2
''
0153010
mûres
3
''
0153030
framboises
3
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
2
''
0154040 groseilles à maquereau
2
''
0163020
bananes
2
''
0163030
mangues
0.2
''
0163040
papayes
0.2
''
0200000
légumes
0.05
autres
''
0213020
carottes
0.2
''
0213030
céleris-raves
0.3
''
0213040
raifort
0.2
''
0213060
panais
0.2
''
0213070
persil à grosse racine 0.2
''
0213080
radis
0.2
''
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.2
''
0213100
rutabagas
0.2
''
0213110
navets
0.2
''
0220010
ail
0.1
''
0220020
oignons
0.1
''
0220030
échalotes
0.1
''
0220040
oignons de printemps 2
''
0231010
tomates
2
''
0231020
poivrons
2
''
0231030
aubergines
2
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
1
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 12
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azoxystrobine 0241010 brocolis 1
''
0241020 choux-fleurs 0.5
''
0242010 choux de Bruxelles 0.3
''
0242020 chou pomme
0.3
''
0243000 choux à feuilles 5
''
0244000 choux-raves 0.2
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
3
''
0255000 chicorée Witloof 0.2
''
0256000 fines herbes 3
''
0260010 haricots frais, non écossés
1
''
0260020 haricots frais, écossés 0.2
''
0260030 pois frais, non écossés
0.5
''
0260040 pois frais, écossés 0.2
''
0270030 céleri en branches 5
''
0270040 fenouil
5
''
0270050 artichauts
1
''
0270060 poireaux
2
''
0300000 légumineuses séchées 0.1
''
0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja,
graines de colza
''
0401060 graines de colza 0.5
''
0401070 fèves de soja 0.5
''
0500000 céréales
0.3
sauf riz
''
0500060 riz
5
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
20
''
0800000 épices
0.1
''
0900010 betteraves sucrières 0.05
Barbane
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Beflubutamid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Bénalaxyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du
règlement (CE)
no 839/2008 et
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 13
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Benfluraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Benfuracarbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Bénomyl cf.
carbendazime
Bensultap 0100000
fruits
0.02
dosé
comme
nereistoxine
''
0200000
légumes
0.02
''
''
0401060
graines de colza
0.02
''
''
0500000
céréales
0.02
''
Bentazone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Benthiavalicarbisopropyl
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
''
0211000
pommes de terre
0.01
''
0213020
carottes
0.02
''
0220020
oignons
0.02
''
0220030
échalotes
0.02
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.2
''
0255000
chicorée Witloof
0.2
''
0700000
houblon
0.01
''
0800000
épices
0.01
Benzoximate 0130000 fruits
à
pépins
0.5
''
0140000
fruits à noyau
0.5
''
0150000
baies et petits fruits 0.5
Benzthiazuron
0200000
légumes
0.05
Benzyladénine, 60130010 pommes
0.01
Bifénazate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Bifenox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 14
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bifenthrine 0110000 agrumes 0.1
''
0120000 fruits à coque 0.05
''
0130000 fruits à pépins 0.3
''
0140000 fruits à noyau 0.2
''
0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, framboises, groseilles,
mûres, raisins de
table et raisins de cuve
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
''
0152000 fraises
0.5
''
0153010 mûres
0.3
''
0153030 framboises
0.3
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
''
0163020 bananes
0.1
''
0163030 mangues
0.3
''
0163040 papayes
0.5
''
0200000 légumes
0.1
autres
''
0211000 pommes de terre 0.05
''
0231010 tomates
0.2
''
0231020 poivrons
0.2
''
0231030 aubergines
0.2
''
0241010 brocolis
0.2
''
0241020 choux-fleurs 0.2
''
0242000 choux pommés 1
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
2
''
0255000 chicorée Witloof 2
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
''
0260030 pois frais, non écossés
0.1
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
''
0500000 céréales
0.05
autres
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 15
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bifenthrine 0500010 orge
0.5
''
0500050
avoine
0.5
''
0500090
blé
0.5
''
0610000
thé
5
''
0700000
houblon
10
''
0800000
épices
0.1
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.05
sauf graisse de
bovins; exprimé sur la matière grasse
''
1012020 graisse de bovins 0.1
exprimé sur la
matière grasse
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.01
''
''
1030000
œufs d'oiseaux 0.01
Binapacryl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Bitertanol 0100000
fruits
0.05
autres
''
0120000
fruits à coque
0.1
''
0130000
fruits à pépins
2
''
0140010
abricots
1
''
0140020
cerises
1
''
0140030
pêches
1
''
0140040
prunes
2
''
0163020
bananes
3
''
0200000 légumes
0.05
sauf concombres,
cornichons, courgettes, tomates
''
0231010
tomates
3
''
0232010
concombres
0.5
''
0232020
cornichons
0.5
''
0232030
courgettes
0.5
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
0401000
graines oléagineuses 0.1
''
0500000
céréales
0.05
''
0610000
thé
0.1
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 16
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Boscalid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Bromophos-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Bromopropylate 0100000 fruits 0.05
autres
''
0110000 agrumes
2
''
0130000 fruits à pépins 2
''
0140000 fruits à noyau 2
''
0150000 baies et petits fruits 2
''
0200000 légumes
0.05
sauf haricots non
écossés, tomates
''
0231010 tomates
1
''
0260010 haricots frais, non écossés
1
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
''
0500000 céréales
0.05
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Bromoxynil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Bromuconazole 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Bromure de
méthyle
0120000 fruits à coque 0.01
au moment de la
remise au consommateur
''
fruits secs
0.01
''
''
légumes secs
0.01
''
''
0500000 céréales
0.01
''
''
produits céréaliers destinés à être
consommés crus
0.01
''
''
0610000 thé
0.01
''
''
0620000 grains de café 0.01
''
''
0630000 plantes à infusion 0.01
''
''
0640000 cacao (fèves fermentées)
0.01
''
''
0800000 épices
0.01
''
''
œufs en poudre 0.01
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 17
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromure ionique
0100000
fruits
10
autres, frais
''
0110000
agrumes
30
''
0120000
fruits à coque
50
''
0152000
fraises
20
''
fruits secs
50
''
0200000
légumes
30
autres, frais
''
légumes secs
100
sauf bolets séchés
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
50
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
100 200
''
0255000
chicorée Witloof
100
200
''
0256000
fines herbes
50
''
bolets
400
secs
''
0300000
légumineuses séchées 50
''
0401000
graines oléagineuses 50
''
0500000
céréales
50
''
0610000
thé
50
''
0620000
grains de café
50
''
0630000
plantes à infusion
100
''
0640000 cacao (fèves fermentées)
50
''
0700000
houblon
20
''
0800000
épices
400
''
œufs en poudre 50 Bupirimate 0130010
pommes
1
ethyrimol
inclus,
calculé en bupirimate
''
0152000
fraises
0.5
''
''
0154040 groseilles à maquereau
2
''
''
0700000
houblon
10
''
''
0800000
épices
0.05
''
Buprofézine
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
''
vin
0.05
''
0153010
mûres
0.1
''
0153030
framboises
0.1
''
0231010
tomates
0.3
''
0231020
poivrons
0.3
Denrées alimentaires et objets usuels 18
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Buprofézine 0231030 aubergines 0.3
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.3
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.3
''
0700000 houblon
5
''
0800000 épices
0.05
Butafenacil 0130000 fruits à
pépins
0.02
''
0140000 fruits à noyau 0.02
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.02
Butraline 0260010
haricots
frais,
non écossés
0.02
''
0260020 haricots frais, écossés 0.02
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Butylate 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Cadusafos préparations pour nourrissons et préparations de suite
0.006 exprimé sur la préparation telle
que consommée
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.006 ''
Camphéchlore 0500000 céréales
0.1 camphène
chloré
contenant 67 à
69 % de chlore
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.05
sauf viande de
volaille; exprimé
sur la matière
grasse; somme des
composés des trois
indicateurs Parlar
nos 26, 50 et 62
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.01
exprimé sur la
matière grasse;
somme des composés des trois indica-
teurs Parlar nos 26, 50 et 62
Captafol 0700000 houblon 0.1
''
0800000 épices
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 19
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Captane 0100000
fruits
0.02
autres
''
0120010
amandes
0.3
''
0130000
fruits à pépins
3
seul ou avec folpet ''
0140000 fruits à noyau 1
sauf abricots,
cerises
''
0140010
abricots
3
''
0140020
cerises
5
''
0150000
baies et petits fruits 3
seul ou avec folpet ''
0163030
mangues
2
''
0200000
légumes
0.1
autres
''
0211000
pommes de terre
0.05
''
0231010
tomates
2
seul ou avec folpet ''
0231030
aubergines
2
''
''
0251030
chicorée
2
''
0260010 haricots frais, non écossés
2
seul ou avec folpet ''
0260020
haricots frais, écossés 2
''
''
0270060
poireaux
2
''
0300000
légumineuses séchées 0.02
''
0401000
graines oléagineuses 0.02
''
0500000
céréales
0.02
''
0610000
thé
0.05
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Carbaryl 0100000
fruits
0.05
sauf
olives
''
olives
5
''
0200000
légumes
0.05
sauf tomates
''
0231010
tomates
0.5
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
0401000
graines oléagineuses 0.05
''
0500000
céréales
0.5
''
0610000
thé
0.1
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.05
exprimé sur la
matière grasse
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.05
''
''
1030000
œufs d'oiseaux 0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 20
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbendazime
0100000 fruits
0.1
autres; somme de
bénomyl et carbendazime, exprimée
en carbendazime
''
0110000 agrumes
0.5
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en
carbendazime
''
0130000 fruits à pépins 0.2
''
''
0140010 abricots
0.2
''
''
0140020 cerises
0.5
''
''
0140030 pêches
0.2
''
''
0140040 prunes
0.5
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
''
0152000 fraises
0.5
''
''
0163040 papayes
0.2
''
''
0200000 légumes
0.1
autres; somme de
bénomyl et carbendazime, exprimée
en carbendazime
''
0231010 tomates
0.5
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en
carbendazime
''
0231030 aubergines
0.5
''
''
0231040 okras, camboux 2
''
''
0242010 choux de Bruxelles 0.5
''
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
1
''
''
0255000 chicorée Witloof 1
''
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
''
''
0260030 pois frais, non écossés
0.2
''
''
0280010 champignons de culture
1
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf fèves de soja;
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en
carbendazime
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 21
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbendazime
0401070 fèves de soja 0.2
somme de bénomyl
et carbendazime,
exprimée en
carbendazime
''
0500010
orge
2
''
''
0500050
avoine
2
''
''
0500070
seigle
0.1
''
''
0500090
blé
0.1
''
''
0700000
houblon
0.1
''
''
0800000
épices
0.1
''
Carbetamide 0255000 chicorée
Witloof 0.02
''
0260030 pois frais, non écossés
0.05
''
0260040
pois frais, écossés 0.05
''
0401060
graines de colza
0.05
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Carbofuran 0100000
fruits
0.02
sauf
agrumes;
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé
en carbofuran
''
0110000 agrumes
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé
en carbofuran
''
0200000 légumes
0.05
autres; 3-hydroxycarbofuran inclus,
calculé en carbofuran
''
0211000 pommes de terre 0.02
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé
en carbofuran
''
0220020
oignons
0.1
''
''
0220030
échalotes
0.1
''
''
champignons de Paris 0.8
''
''
0300000
légumineuses séchées 0.02
''
''
0401000
graines oléagineuses 0.1
''
''
0500000 céréales
0.02
sauf maïs;
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé
en carbofuran
''
0500030 maïs
0.05
3-hydroxycarbofuran inclus, calculé
en carbofuran
Denrées alimentaires et objets usuels 22
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbofuran 0610000 thé 0.05
''
''
0700000 houblon
0.05
''
''
0800000 épices
0.05
''
''
0900010 betteraves sucrières 0.05
''
Carbosulfan 0213020 carottes 0.1
''
0213060 panais
0.1
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
1
''
0800000 épices
0.1
''
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Carboxine 0500000 céréales 0.2
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
Carfentrazone-éthyle toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Cartap
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Carvone, d0211000 pommes de terre
5
Chinométhionate 0100000 fruits 0.3
''
0200000 légumes
0.3
sauf pommes de
terre
Chlorantraniliprole toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008 sous
chlorantranilipole
Chlorbenside
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Chlorbufam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Chlordane
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexedu
règlement
(CE) no 149/2008
Chlordécone 0700000 houblon 0.02
''
0800000 épices
0.02
Chlorfenson
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 23
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorfenvinphos
0100000 fruits
0.02
somme des isomères E et Z
''
0200000 légumes
0.02
autres; somme des
isomères E et Z
''
0213020 carottes
0.5
somme des isomères E et Z
''
0213060
panais
0.5
''
''
0213080
radis
0.5
''
''
0213100
rutabagas
0.5
''
''
0213110
navets
0.5
''
''
0220000 légumes-bulbes 0.1
sauf ail, échalotes; somme des isomères E et Z
''
0220010 ail
0.5
somme des isomères E et Z
''
0220030
échalotes
0.5
''
''
0232030
courgettes
0.1
''
''
0240000 brassicacées 0.1
sauf chou pomme,
choux-raves,
rutabagas; somme
des isomères E et Z ''
0242020 chou pomme
0.5
somme des isomères E et Z
''
0244000
choux-raves
0.3
''
''
0251010
mâche
0.1
''
''
0251040
cresson
0.1
''
''
0252010
épinards
0.1
''
''
0256040
persil
0.5
''
''
0270010
asperges
0.1
''
''
0270030
céleri en branches
0.5
''
''
0270060
poireaux
0.1
''
''
0280010 champignons de culture
0.05
''
''
0300000
légumineuses séchées 0.02
''
''
0401000
graines oléagineuses 0.02
''
''
0500000
céréales
0.02
''
''
0610000
thé
0.05
''
''
0700000
houblon
0.05
''
''
0800000
épices
0.05
''
Chloridazon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 24
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlormequat
0100000 fruits
0.05
sauf fruits à coque, olives, poires
''
0120000 fruits à coque 0.1
''
0130020 poires
0.2
''
olives
0.1
''
0200000 légumes
0.05
sauf champignons
de culture
''
0280010 champignons de culture
10
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
''
0500000 céréales
0.05
sauf avoine, blé,
orge, seigle
''
0500010 orge
2
''
0500050 avoine
5
''
0500070 seigle
2
''
0500090 blé
2
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.05
sauf foie de bovins, rognons de bovins
''
1012030 foie de bovins 0.1
''
1012040 rognons de bovins 0.2
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.05
''
1030000 œufs d'oiseaux 0.05
Chlorobenzilate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Chloropicrine 0700000 houblon 0.02
''
0800000 épices
0.02
Chlorothalonil 0100000 fruits 0.01
autres
''
0130000 fruits à pépins 1
''
0140010 abricots
1
''
0140030 pêches
1
''
0151010 raisins de table 1
''
0151020 raisins de cuve 3
''
0152000 fraises
3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 25
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorothalonil 0154020 Airelles
canneberges
(Vaccinium
oxycoccus)
2
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
10
''
0154040 groseilles à maquereau
10
''
0163020
bananes
0.2
''
0163040
papayes
20
''
0200000
légumes
0.01
autres
''
0211000
pommes de terre
0.05
''
0213020
carottes
1
''
0213030
céleris-raves
1
''
0220010
ail
0.5
''
0220020
oignons
0.5
''
0220030
échalotes
0.5
''
0220040
oignons de printemps 5
''
0231010
tomates
2
''
0231020
poivrons
2
''
0231030
aubergines
2
''
0232010
concombres
1
''
0232020
cornichons
5
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
1
''
0241010
brocolis
3
''
0241020
choux-fleurs
3
''
0242000
choux pommés 3
''
0256000
fines herbes
5
''
0260010 haricots frais, non écossés
5
''
0260020
haricots frais, écossés 2
''
0260030 pois frais, non écossés
2
''
0260040
pois frais, écossés 0.3
''
0270030
céleri en branches
10
''
0270060
poireaux
10
''
0280010 champignons de culture
2
''
0300000
légumineuses séchées 0.01
''
0401000
graines oléagineuses 0.01
sauf arachides
''
0401020
arachides
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 26
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorothalonil 0500000 céréales 0.1
sauf
maïs
''
0500030 maïs
0.05
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
50
''
0800000 épices
0.1
''
0900010 betteraves sucrières 0.05
Chlorotoluron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Chloroxuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Chlorphénapyr 0700000 houblon 0.1
''
0800000 épices
0.1
Chlorprophame 0100000 fruits
0.05
3-chloroaniline
inclus, exprimé en
chlorprophame
''
0200000 légumes
0.05
sauf pommes de
terre; 3-chloroaniline inclus,
exprimé en
chlorprophame
''
0211000 pommes de terre 10
30
''
0300000 légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline
inclus, exprimé en
chlorprophame
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
''
''
0500000 céréales
0.02
''
''
0610000 thé
0.1
''
''
0700000 houblon
0.1
''
''
0800000 épices
0.1
''
Chlorpyrifos 0100000 fruits 0.05
autres
''
0110000 agrumes
0.3
sauf citrons,
mandarines
''
0110030 citrons
0.2
''
0110050 mandarines
2
''
0130000 fruits à pépins 0.5
''
0140000 fruits à noyau 0.2
sauf cerises
''
0140020 cerises
0.3
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
0152000 fraises
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 27
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorothalonil
0153010
mûres
0.5
''
0153030
framboises
0.5
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
''
0154040 groseilles à maquereau
1
''
0162010
kiwis
2
''
0163020
bananes
3
''
0200000
légumes
0.05
autres
''
0213020
carottes
0.1
''
0213080
radis
0.2
''
0220020
oignons
0.2
''
0220030
échalotes
0.2
''
0231010
tomates
0.5
''
0231020
poivrons
0.5
''
0231030
aubergines
0.5
''
0242000
choux pommés 1
''
0243010
choux de Chine
0.5
''
0270050
artichauts
1
''
0500010
orge
0.2
''
0610000
thé
0.1
''
0700000
houblon
0.1
''
0810000
graines «épices» 5
''
0820000 fruits et baies «épices»
1
''
0830000
écorces «épices» 0.1 ''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
1
''
0850000
boutons «épices» 0.1 ''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
''
0870000
arille «épices» 0.1 ''
1016000 viandes de volaille 0.05
exprimé sur la
matière grasse
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.01
''
''
1030000
œufs d'oiseaux 0.01
''
denrées
non spécifiées
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 28
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorpyrifos-méthyl toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du
règlement (CE)
no 149/2008 et
annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Chlorsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Chlorthal-dimethyl 0220020 oignons 1
''
0220030 échalotes
1
''
0700000 houblon
0.01
''
0800000 épices
0.01
Chlorthiamide 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Chlozolinate 0130000 fruits à
pépins
0.1
''
0140000 fruits à noyau 0.1
''
0150000 baies et petits fruits 0.1
sauf fraises
''
0152000 fraises
1
''
0200000 légumes
0.1
sauf pommes
de terre
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
''
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Cinidon-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Clétodime 0130000 fruits à
pépins
0.05
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.05
''
0152000 fraises
0.5
''
0200000 légumes
0.1
sauf choux pommés, pois frais,
écossés, pois frais, non écossés
''
0242000 choux pommés 0.5
''
0260030 pois frais, non écossés
0.5
''
0260040 pois frais, écossés 0.5
''
0401010 graines de lin 0.2
''
0401050 graines de tournesol 0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 29
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Clétodime 0401060 graines de colza 0.1
''
0401070
fèves de soja
0.5
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
Clodinafop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Clofentezine 0100000 fruits
0.02
autres
''
0110000
agrumes
0.5
''
0130000
fruits à pépins
0.5
''
0140000
fruits à noyau
0.2
''
0150000
baies et petits fruits 0.3
autres
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
''
0152000
fraises
2
''
0153010
mûres
3
''
0153030
framboises
3
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
''
0200000 légumes
0.02
sauf concombres,
melons, tomates
''
0231010
tomates
0.3
''
0232010
concombres
0.3
''
0233010
melons
0.1
''
0500000
céréales
0.02
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Clomazone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 1050/2009
Clopyralid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Clothianidin
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.1
''
0254000
cresson d'eau
0.02
''
0255000
chicorée Witloof
0.02
''
0401060
graines de colza
0.01
''
0500000
céréales
0.01
Denrées alimentaires et objets usuels 30
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Clothianidin 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
''
0900010 betteraves sucrières 0.01
Composés du
cuivre (cuivre)
0130000 fruits à pépins 15
dosé comme cuivre
''
0140000 fruits à noyau 15
''
''
0150000 baies et petits fruits 15
''
''
0200000 légumes
15
''
''
0700000 houblon
1000
''
''
0800000 épices
40
''
''
0900010 betteraves sucrières 15
''
Composés du
mercure
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Cyanamide
(H2NCN)
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.05
''
0220000 légumes-bulbes 0.05
''
0700000 houblon
0.2
''
0800000 épices
0.1
Cyanazine 0260030
pois frais,
non écossés
0.02
''
0260040 pois frais, écossés 0.02
''
0401070 fèves de soja 0.02
Cyanure
d'hydrogène
farine de céréales
6
''
0500000 céréales
15
Cyazofamid 0100000 fruits 0.01
autres
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
0200000 légumes
0.01 autres
''
0231010 tomates
0.2
''
0231030 aubergines
0.2
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.1
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.1
''
0300000 légumineuses séchées 0.01
''
0401000 graines oléagineuses 0.02
''
0500000 céréales
0.02
''
0610000 thé
0.02
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 31
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyclanilide 0500000 céréales
0.05
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Cyclopropène,
1-Méthyltoutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Cycloxydime 0130000 fruits
à
pépins
0.05
''
0140000
fruits à noyau
0.05
''
0150000
baies et petits fruits 0.05
''
0200000
légumes
0.1
autres
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.2
''
0255000
chicorée Witloof
0.2
''
haricots fourragers (féveroles)
5
''
0401060
graines de colza
0.5
''
0401070
fèves de soja
0.3
''
0500030
maïs
0.1
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
Cycluron 0200000
légumes
0.05
''
0500000
céréales
0.05
Cyflufénamid
0130000
fruits à pépins
0.02
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
''
0500010
orge
0.1
''
0500070
seigle
0.05
''
0500090
blé
0.05
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Cyfluthrine 0100000 fruits
0.02
autres;
cyfluthrine,
y compris d´autres
mélanges de constituants isomères
(somme des isomères)
Denrées alimentaires et objets usuels 32
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyfluthrine
0130000 fruits à pépins 0.2
cyfluthrine, y
compris d´autres
mélanges de constituants isomères
(somme des isomères)
''
0140010 abricots
0.3
''
''
0140020 cerises
0.2
''
''
0140030 pêches
0.3
''
''
0140040 prunes
0.2
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.3
''
''
0200000 légumes
0.02
autres; cyfluthrine, y compris d´autres
mélanges de constituants isomères
(somme des isomères)
''
0231010 tomates
0.05
cyfluthrine, y
compris d´autres
mélanges de constituants isomères
(somme des isomères)
''
0231020 poivrons
0.3
''
''
0232010 concombres
0.1
''
''
0241010 brocolis
0.05
''
''
0241020 choux-fleurs 0.05
''
''
0242000 choux pommés 0.2
''
''
0243000 choux à feuilles 0.3
''
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.5
''
''
0255000 chicorée Witloof 0.5
''
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.05
''
''
0260020 haricots frais, écossés 0.05
''
''
0260030 pois frais, non écossés
0.05
''
''
0260040 pois frais, écossés 0.05
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
''
0401060 graines de colza 0.05
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 33
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyfluthrine 0500000 céréales
0.02
sauf
maïs;
cyfluthrine, y compris
d´autres mélanges
de constituants
isomères (somme
des isomères)
''
0500030 maïs
0.05
cyfluthrine, y
compris d´autres
mélanges de constituants isomères
(somme des isomères)
''
0610000
thé
0.1
''
''
0700000
houblon
20
''
''
0800000
épices
0.1
''
''
0900010
betteraves sucrières 0.02
''
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.05
''
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.02
''
''
1030000
œufs d'oiseaux 0.02
''
''
denrées
non spécifiées
0.05
''
Cyhalofop-butyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Cyhexatin cf.
azocyclotin
Cymoxanil
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.05
''
0211000
pommes de terre
0.05
''
0220020
oignons
0.5
''
0220030
échalotes
0.05
''
0231010
tomates
0.2
''
0231030
aubergines
0.05
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.05
''
0252010
épinards
0.05
''
0255000
chicorée Witloof
0.05
''
0260030 pois frais, non écossés
0.05
''
0260040
pois frais, écossés 0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 34
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cymoxanil 0270010 asperges 0.05
''
0700000 houblon
2
''
0800000 épices
0.05
Cyperméthrine 0100000 fruits 0.05
autres
''
0110000 agrumes
2
''
0130000 fruits à pépins 1
''
0140010 abricots
2
''
0140020 cerises
1
''
0140030 pêches
2
''
0140040 prunes
1
''
0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf airelles rouges, fraises, groseilles,
groseilles à maquereau, myrtilles
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0220010 ail
0.1
''
0220020 oignons
0.1
''
0220030 échalotes
0.1
''
0220040 oignons de printemps 0.05
''
0230000 légumes-fruits 0.5
sauf cucurbitacées
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.2
''
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux à
feuilles, chouxraves
''
0243000 choux à feuilles 1
''
0244000 choux-raves 0.2
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
2
''
0252010 épinards
0.5
''
0252030 feuilles de bettes 0.5
''
0255000 chicorée Witloof 2
''
0256000 fines herbes 2
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
''
0260030 pois frais, non écossés
0.5
''
0270010 asperges
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 35
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cymoxanil 0270050
artichauts
2
''
0270060
poireaux
0.5
''
0280020 champignons sauvages
1
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.2 sauf arachides,
fèves de soja,
graines de moutarde ''
0401020
arachides
0.05
''
0401070
fèves de soja
0.05
''
0401080
graines de moutarde 0.05
''
0500000
céréales
0.05
sauf avoine, orge
''
0500010
orge
0.2
''
0500050
avoine
0.2
''
0610000
thé
0.5
''
0700000
houblon
30
''
0810000
graines «épices» 0.1 ''
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
''
0830000
écorces «épices» 0.1 ''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.2
''
0850000
boutons «épices» 0.1 ''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
''
0870000
arille «épices» 0.1 ''
0900010
betteraves sucrières 1
Cyproconazole
0130000
fruits à pépins
0.1
''
0140000
fruits à noyau
0.1
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.02
''
0213010
betteraves rouges 0.05 ''
0231010
tomates
0.05
''
0255000
chicorée Witloof
0.05
''
0270060
poireaux
0.5
''
0401050
graines de tournesol 0.05
''
0401060
graines de colza
0.05
''
0500000
céréales
0.1
''
0620000
grains de café
0.1
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 36
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyproconazole 0900010 betteraves sucrières 0.1
Cyprodinil
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexedu
règlement
(CE)
no 822/2009,
rectificatif du
10.03.2010
Cyprosulfamide 0500030 maïs 0.01
Cyromazine 0100000 fruits 0.05
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0211000 pommes de terre 1
''
0213020 carottes
1
''
0231010 tomates
1
''
0231020 poivrons
1
''
0231030 aubergines
1
''
0232010 concombres
1
''
0232020 cornichons
1
''
0232030 courgettes
1
''
0233010 melons
0.3
''
0233030 pastèques
0.3
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
15
''
0252010 épinards
5
''
0252030 feuilles de bettes 5
''
0255000 chicorée Witloof 15
''
0256000 fines herbes 15
''
0260010 haricots frais, non écossés
5
''
0260030 pois frais, non écossés
5
''
0270030 céleri en branches 2
''
0270050 artichauts
2
''
0280010 champignons de culture
5
''
0500000 céréales
0.05
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 37
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyromazine
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.02
''
1030000
œufs d'oiseaux 0.2
D, 2,4toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Dalapon 0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Daminozide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Dazomet
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
DB, 2,4toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
DDT
poissons
4
exprimé sur la
partie comestible;
somme de tous
les isomères et
du DDE + TDE
''
œufs de poisson 4
somme de tous
les isomères et
du DDE + TDE
''
crustacés
4
exprimé sur la
partie comestible;
somme de tous
les isomères et
du DDE + TDE
''
échinodermes
4
''
''
mollusques
4
''
''
foie de poisson
4
somme de tous
les isomères et
du DDE + TDE
''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.005 0.01
exprimé sur la
préparation telle
que consommée;
somme de tous
les isomères et
du DDE + TDE
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 38
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Deltaméthrine 0100000 fruits 0.05
autres
''
0130000 fruits à pépins 0.1
sauf pommes
''
0130010 pommes
0.2
''
0140000 fruits à noyau 0.1
sauf cerises
''
0140020 cerises
0.2
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
''
0152000 fraises
0.2
''
0153010 mûres
0.5
''
0153030 framboises
0.5
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
''
0154040 groseilles à maquereau
0.2
''
olives
1
''
0162010 kiwis
0.2
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0220000 légumes-bulbes 0.1
''
0230000 légumes-fruits 0.2
sauf aubergines,
gombos, tomates
''
0231010 tomates
0.3
''
0231030 aubergines
0.3
''
0231040 okras, camboux 0.3
''
0241010 brocolis
0.1
''
0241020 choux-fleurs 0.1
''
0242010 choux de Bruxelles 0.1
''
0242020 chou pomme
0.1
''
0243000 choux à feuilles 0.5
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.5
''
0252010 épinards
0.5
''
0255000 chicorée Witloof 0.5
''
0256000 fines herbes 0.5
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
''
0260020 haricots frais, écossés 0.2
''
0260030 pois frais, non écossés
0.2
''
0260040 pois frais, écossés 0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 39
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Deltaméthrine
0270050
artichauts
0.1
''
0270060
poireaux
0.2
''
0300000
légumineuses séchées 1
''
0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de
colza, graines de
moutarde
''
0401060
graines de colza
0.1
''
0401080
graines de moutarde 0.1
''
0500000
céréales
2
''
0610000
thé
5
''
0700000
houblon
5
''
0800000
épices
0.05
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.5
sauf viande de
volaille; exprimé
sur la matière
grasse
''
1016000 viandes de volaille 0.1
exprimé sur la
matière grasse
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.05
''
''
1030000
œufs d'oiseaux 0.05
Desmédiphame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Diafenthiuron
0231010
tomates
0.6
''
0231020
poivrons
0.6
''
0231030
aubergines
0.6
''
0232010
concombres
0.3
''
0240000
brassicacées
0.2
Diallate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Diazinon 0100000
fruits
0.05
autres
''
0130010
pommes
0.3
''
0130020
poires
0.3
''
0140000
fruits à noyau
0.2
sauf cerises
''
0140020
cerises
0.3
''
0152000
fraises
0.1
''
0153010
mûres
0.1
''
0153030
framboises
0.2
''
0154010 myrtilles (Vaccinium vaccinium)
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 40
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diazinon 0154020
Airelles
canneberges
(Vaccinium
oxycoccus)
0.2
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
''
0154040 groseilles à maquereau
0.2
''
0162010 kiwis
0.2
''
0163080 ananas
0.3
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0211000 pommes de terre 0.02
''
0213020 carottes
0.2
''
0213080 radis
0.1
''
0231010 tomates
0.5
''
0231020 poivrons
0.5
''
0231030 aubergines
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.1
''
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux-raves
''
0244000 choux-raves 0.2
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.5
''
0252010 épinards
0.5
''
0255000 chicorée Witloof 0.5
''
0256000 fines herbes 0.5
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
''
0260020 haricots frais, écossés 0.2
''
0260030 pois frais, non écossés
0.2
''
0260040 pois frais, écossés 0.2
''
0270010 asperges
0.1
''
0270030 céleri en branches 0.2
''
0270040 fenouil
0.2
''
0270060 poireaux
0.2
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
huile d'olive vierge 0.3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 41
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diazinon 0500000
céréales
0.02
''
0610000
thé
0.1
''
0700000
houblon
0.5
''
0810000
graines «épices» 5
''
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
''
0830000
écorces «épices» 0.02 ''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.5
''
0850000
boutons «épices» 0.02 ''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.02
''
0870000
arille «épices» 0.02 ''
1020010
lait
0.01
''
denrées
non spécifiées
0.02
Dibrométhane, 1,2toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Dicamba
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Dichlobenil
0100000 fruits
0.5
sauf raisins de table et raisins de cuve;
dichlorobenzamide
inclus
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1.5
dichlorobenzamide
inclus
''
0700000
houblon
0.05
''
''
0800000
épices
0.05
''
Dichlofluanide 0100000 fruits
5
sauf baies et petits fruits; diméthylaminosulfanilide
inclus, calculé en
dichlofluanide
''
0150000 baies et petits fruits 10 diméthylaminosulfanilide inclus,
calculé en dichlofluanide
''
jus de raisins
1
''
''
vin
1
''
Denrées alimentaires et objets usuels 42
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dichlofluanide 0200000 légumes
5 autres;
diméthylaminosulfanilide
inclus, calculé en
dichlofluanide
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
10
diméthylaminosulfanilide inclus,
calculé en dichlofluanide
''
0255000 chicorée Witloof 10
''
Dichloroéthane, 1,2toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Dichloropropène,
1,3toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Dichlorprop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Dichlorvos 0100000 fruits 0.1
''
0200000 légumes
0.1
''
0500000 céréales
2
''
produits céréaliers 0.3
''
0640000 cacao (fèves fermentées)
2
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.1
''
1020010 lait
0.01
''
denrées
non spécifiées
0.1
Diclofop 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Dicloran
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Dicofol
0100000 fruits
0.02
sauf agrumes, fruits à coque, raisins de
table et raisins de cuve
''
0110000 agrumes
2
''
0120000 fruits à coque 0.05
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
''
0200000 légumes
0.02
sauf cucurbitacées, tomates
''
0231010 tomates
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 43
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dicofol 0232010
concombres
0.2
''
0232020
cornichons
0.2
''
0232030
courgettes
0.2
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.5
''
0300000
légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de
coton
''
0401090
graines de coton
0.1
''
0500000
céréales
0.02
''
0610000
thé
20
''
0700000
houblon
50
''
0810000
graines «épices» 0.05 ''
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
''
0830000
écorces «épices» 0.05 ''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.1
''
0850000
boutons «épices»
0.05
''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.05
''
0870000
arille «épices» 0.05 ''
1012000 viandes de bovins 0.5
exprimé sur la
matière grasse
''
1012030
foie de bovins
1
''
1013000 viandes d'ovins 0.5
exprimé sur la
matière grasse
''
1013030
foie d'ovins
1
''
1014000 viandes de caprins 0.5
exprimé sur la
matière grasse
''
1014030
foie de caprins 1
''
1016000 viandes de volaille 0.1
exprimé sur la
matière grasse
''
1020010
lait
0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculée en
dieldrine)
0100000 fruits
0.01
''
0200000 légumes
0.01
sauf cucurbitacées, panais
''
0213060
panais
0.02
''
0232010
concombres
0.02
''
0232030
courgettes
0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 44
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine,
calculée en
dieldrine)
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.03
''
0300000 légumineuses séchées 0.01
''
0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de
courges
''
0401100 graines de courge 0.03 0.15
''
huile de graines de courges
0.05 0.25
''
0500000 céréales
0.01
''
0610000 thé
0.02
''
0640000 cacao (fèves fermentées)
0.05
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.1
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.2
exprimé sur la
matière grasse
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.15
''
''
1030000 œufs d'oiseaux 0.02
''
poissons
0.05
exprimé sur la
partie comestible
''
œufs de poisson 0.2
''
crustacés
0.05
exprimé sur la
partie comestible
''
échinodermes
0.05
''
''
mollusques
0.05
''
''
foie de poisson
0.2
''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.003 ''
Diétofencarb
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
0152000 fraises
0.2
''
0220020 oignons
0.1
''
0220030 échalotes
0.1
''
0231010 tomates
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 45
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diétofencarb '
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.1
''
0255000
chicorée Witloof
0.1
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.1
''
0260020
haricots frais, écossés 0.1
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Difénoconazole
0130000
fruits à pépins
0.2
''
0140000
fruits à noyau
0.1
sauf cerises
''
0140020
cerises
0.2
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
''
0152000
fraises
0.2
''
0153030
framboises
0.3
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
''
0154040 groseilles à maquereau
0.1
''
0211000
pommes de terre
0.1
''
0213010
betteraves rouges 0.2 ''
0213020
carottes
0.2
''
0213030
céleris-raves
0.2
''
0220000
légumes-bulbes 0.1
''
0231010
tomates
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.1
''
0240000
brassicacées
0.5
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
1
''
0255000
chicorée Witloof
1
''
0256020
ciboulette
1
''
0256030
feuilles de céleri
1
''
0256040
persil
1
''
0270010
asperges
0.02
''
0270030
céleri en branches
0.5
''
0270060
poireaux
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 46
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diétofencarb 0401050 graines de tournesol 0.05
''
0401060 graines de colza 0.05
''
0500000 céréales
0.05
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.3
''
0900010 betteraves sucrières 0.1
Diflubenzuron
0130000 fruits à pépins 1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6-difluorobenzoïque inclus
''
0140000 fruits à noyau 1
''
''
0153030 framboises
1
''
''
0240000 brassicacées 0.5
''
''
champignons de Paris 1
''
''
0500000 céréales
0.05
''
''
0700000 houblon
0.05
''
''
0800000 épices
0.2
''
''
1020010 lait
0.05
''
Diflufenican
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Dimefuron 0260030
pois frais,
non écossés
0.05
''
0260040 pois frais, écossés 0.05
''
0401060 graines de colza 0.05
Diméthachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Diméthénamide-P
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Dimethipin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Dimethoate
0100000 fruits
0.02
autres; somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0120000 fruits à coque 0.05
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
''
0130000 fruits à pépins 0.5
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 47
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dimethoate '
0140000 fruits à noyau 0.5
sauf cerises; somme de dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0140020 cerises
1
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
''
0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve;
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
''
0161030 olives de table 2
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
''
0162010
kiwis
0.5
''
''
0200000 légumes
0.02
autres; somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0213030 céleris-raves 0.1
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
''
0213080
radis
0.1
''
''
0213100
rutabagas
0.2
''
''
0213110
navets
0.2
''
''
0220020
oignons
0.1
''
''
0220030
échalotes
0.1
''
''
0220040
oignons de printemps 2
''
''
0241000 choux à développement d'inflorescence
0.5
''
''
0242000
choux pommés
1
''
''
0243000
choux à feuilles
0.5
''
''
0244000
choux-raves
0.5
''
''
0270060
poireaux
0.3
''
''
0300000
légumineuses séchées 0.02
''
''
0401000
graines oléagineuses 0.05
''
''
0402000 fruits oléagineux 0.05
autres; somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
Denrées alimentaires et objets usuels 48
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dimethoate 0402010
olives
à
huile
2
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
''
0500000 céréales
0.02
autres; somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0500070 seigle
0.05
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
''
0500090 blé
0.05
''
''
0610000 thé
0.05
''
''
0620000 grains de café 0.05
''
''
0631000 fleurs «plantes à infusion»
0.1
autres; somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0631010 Fleurs de camomille 1 somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
''
0632000 feuilles «plantes à infusion»
0.1
autres; somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0632990 autres «plantes à infusion/feuilles»
1
somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
''
0633000 racines «plantes à infusion»
0.1
''
''
0639000 autres infusions 0.05
''
''
0640000 cacao (fèves fermentées)
0.05
''
''
0650000 caroube
0.05
''
''
0700000 houblon
0.05
''
''
0810000 graines «épices» 5
''
''
0820000 fruits et baies «épices»
0.5
''
''
0830000 écorces «épices» 0.05
''
''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.1
''
''
0850000 boutons «épices» 0.05
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 49
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dimethoate
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.05
''
''
0870000
arille «épices»
0.05
''
''
0900000 plantes sucrières 0.02
autres; somme de
dimethoate et
omethoate, exprimée en dimethoate
''
0900010 betteraves sucrières 1 somme de dimethoate et omethoate,
exprimée en dimethoate
Diméthomorphe
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
''
vin
0.2
''
0153010
mûres
0.2
''
0211000
pommes de terre
0.02
''
0213040
raifort
0.2
''
0213080
radis
0.5
''
0213100
rutabagas
0.2
''
0213110
navets
0.2
''
0220020
oignons
0.05
''
0220030
échalotes
0.05
''
0231010
tomates
0.2
''
0232010
concombres
0.2
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.2
''
0252010
épinards
0.2
''
0256040
persil
0.2
''
0700000
houblon
50
''
0800000
épices
0.05
Dimoxystrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Diniconazole 0700000 houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Dinocap 0100000
fruits
0.05
''
0232010
concombres
0.05
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Dinosèbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 50
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dinoterb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Dioxathion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Diphenylamine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Diquat 0100000
fruits
0.05
exprimé
en
cation
diquat
''
0200000 légumes
0.05
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.2
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.1 autres; exprimé en
cation diquat
''
0401010 graines de lin 5
exprimé en cation
diquat
''
0401050 graines de tournesol 1
''
''
0401060 graines de colza 2
''
''
0401070 fèves de soja 0.2
''
''
0401080 graines de moutarde 0.5
''
''
0401140 graines de chanvre 0.5
''
''
0700000 houblon
0.1
''
''
0800000 épices
0.1
''
Disulfoton 0500010
orge
0.2
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
disulfoton
''
0500080 sorgho
0.2
''
''
0500090 blé
0.1
''
''
0610000 thé
0.05
''
''
0700000 houblon
0.05
''
''
0800000 épices
0.05
''
''
denrées alimentaires végétales
0.02
autres;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
disulfoton
''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
disulfoton
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 51
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Disulfoton préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.003 ''
Dithianon 0130000
fruits
à
pépins
0.6
''
0140020
cerises
3
''
0140040
prunes
3
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1.5
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
3
''
0700000
houblon
100
''
0800000
épices
0.01
Dithiocarbamates
(Diméthyle-,
Ethylène-bis-,
Propylène-bis-)
0100000 fruits
0.05
autres; dosé comme
CS2
''
0110000
agrumes
5
dosé comme CS2
''
0120110
noix communes
0.1
''
''
0130000
fruits à pépins
5
''
''
0140000
fruits à noyau
2
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
5
''
''
0152000
fraises
10
''
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
5
''
''
0154040 groseilles à maquereau
5
''
''
olives
5
''
''
0163020
bananes
2
''
''
0163030
mangues
2
''
''
0163040
papayes
7
''
''
0200000 légumes
0.05
autres; dosé comme
CS2
''
0211000
pommes de terre
0.3
dosé comme CS2
''
0213010
betteraves rouges
0.5
''
''
0213020
carottes
0.2
''
''
0213030
céleris-raves
0.3
''
''
0213040
raifort
0.2
''
''
0213060
panais
0.2
''
''
0213070
persil à grosse racine 0.2
''
Denrées alimentaires et objets usuels 52
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-,
Ethylène-bis-,
Propylène-bis-)
0213080 radis
2
''
''
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.2
''
''
0220010 ail
0.5
''
''
0220020 oignons
1
''
''
0220030 échalotes
1
''
''
0231010 tomates
3
''
''
0231020 poivrons
5
''
''
0231030 aubergines
3
''
''
0231040 okras, camboux 0.5
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
2
''
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
1
''
''
0240000 brassicacées 1
autres; dosé comme
CS2
''
0241010 brocolis
1
dosé comme CS2
''
0241020 choux-fleurs 1
''
''
0242010 choux de Bruxelles 2
''
''
0242020 chou pomme
3
''
''
0243000 choux à feuilles 0.5
sauf chou vert; dosé comme CS2
''
0243020 choux verts 2
dosé comme CS2
''
0244000 choux-raves 1
''
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
5
''
''
0252010 épinards
2
''
''
0254000 cresson d'eau 0.3
''
''
0255000 chicorée Witloof 0.5
''
''
0256000 fines herbes 5
''
''
0260010 haricots frais, non écossés
1
''
''
0260020 haricots frais, écossés 0.1
''
''
0260030 pois frais, non écossés
1
''
''
0260040 pois frais, écossés 0.1
''
''
0270010 asperges
0.5
''
''
0270030 céleri en branches 0.5
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 53
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-,
Ethylène-bis-,
Propylène-bis-)
0270060 poireaux
3
''
''
0270070
rhubarbe
0.5
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.05 autres; dosé comme
CS2
''
0300010
haricots séchés
0.1
dosé comme CS2
''
0300030
pois séchés
0.1
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines de
colza; dosé comme
CS2
''
0401060
graines de colza
0.5
dosé comme CS2
''
0500000 céréales
0.05
autres; dosé comme
CS2
''
0500010
orge
2
dosé comme CS2
''
0500050
avoine
2
''
''
0500070
seigle
1
''
''
0500090
blé
1
''
''
0610000
thé
0.1
''
''
0700000
houblon
25
''
''
0800000
épices
25
''
Diuron 0130000
fruits
à
pépins
0.05
''
0140000
fruits à noyau
0.05
''
0150000
baies et petits fruits 0.05
''
0270010
asperges
1
''
0700000
houblon
0.5
''
0800000
épices
0.1
DNOC
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Dodécadiènol,
(E,E)-8,100130010 pommes
0.05
Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9-
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.01
Dodécénylacétate,
Z-90151000 raisins de table et
raisins de cuve
0.01
Dodine
0100000 fruits
0.2
sauf fruits à noyau, fruits à pépins
''
0130000
fruits à pépins
1
''
0140000
fruits à noyau
1
''
0200000
légumes
0.2
Denrées alimentaires et objets usuels 54
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dodine 0700000 houblon 0.2
''
0800000 épices
0.2
Endosulfan
0100000 fruits
0.05
autres; somme des
isomères alpha et
bêta et du sulfate
d'endosulfan, exprimée en endosulfan
''
0120000 fruits à coque 0.1
somme des isomères alpha et bêta et
du sulfate d'endosulfan, exprimée en
endosulfan
''
0130000 fruits à pépins 0.1
sauf poires; somme
des isomères alpha
et bêta et du sulfate d'endosulfan, exprimée en endosulfan
''
0130020 poires
0.3
somme des isomères alpha et bêta et
du sulfate d'endosulfan, exprimée en
endosulfan
''
0140000 fruits à noyau 0.1
''
''
0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf raisins de table et raisins de cuve;
somme des isomères alpha et bêta et
du sulfate d'endosulfan, exprimée en
endosulfan
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
somme des isomères alpha et bêta et
du sulfate d'endosulfan, exprimée en
endosulfan
''
0200000 légumes
0.05
sauf poivrons,
tomates; somme des
isomères alpha et
bêta et du sulfate
d'endosulfan, exprimée en endosulfan
''
0231010 tomates
0.5
somme des isomères alpha et bêta et
du sulfate d'endosulfan, exprimée en
endosulfan
''
0231020 poivrons
1
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 55
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Endosulfan 0401000
graines
oléagineuses 0.1
sauf fèves de soja, graines de coton;
somme des isomères alpha et bêta et
du sulfate d'endosulfan, exprimée en
endosulfan
''
0401070 fèves de soja 0.5
somme des isomères alpha et bêta et
du sulfate d'endosulfan, exprimée en
endosulfan
''
0401090
graines de coton
5
''
''
0500000
céréales
0.05
''
''
0610000
thé
30
''
''
0700000
houblon
0.1
''
''
0810000
graines «épices»
1
''
''
0820000 fruits et baies «épices»
5
''
''
0830000
écorces «épices»
0.1
''
''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.5
''
''
0850000
boutons «épices»
0.1
''
''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
''
''
0870000
arille «épices»
0.1
''
Endrine
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.003 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Epoxiconazole
0213010 betteraves rouges 0.05 ''
0500000
céréales
0.1
autres
''
0500010
orge
1
''
0500050
avoine
1
''
0500070
seigle
0.2
''
0500090
blé
0.2
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 56
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
EPTC (Eptam) 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Ethalfluraline 0700000 houblon 0.02
''
0800000 épices
0.02
Ethephon 0100000 fruits 0.05 autres
''
0120000 fruits à coque 0.1
''
0130010 pommes
0.5
''
0140020 cerises
3
''
0151010 raisins de table 0.05
''
0151020 raisins de cuve 1
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.05
''
0163080 ananas
0.5
''
0200000 légumes
0.05
sauf poivrons,
tomates
''
0231010 tomates
1
''
0231020 poivrons
0.05
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.1 sauf graines
de coton
''
0401090 graines de coton 2
''
0500000 céréales
0.05
sauf blé, orge,
seigle
''
0500010 orge
0.5
''
0500070 seigle
0.5
''
0500090 blé
0.2
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Ethion 0100000 fruits 0.01
''
0200000 légumes
0.01
sauf céleri en
branches, persil
''
0256040 persil
2
''
0270030 céleri en branches 0.1
''
0300000 légumineuses séchées 0.01
''
0401000 graines oléagineuses 0.02
''
0500000 céréales
0.01
''
0610000 thé
3
''
0700000 houblon
0.02
''
0810000 graines «épices» 3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 57
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethion
0820000 fruits et baies «épices»
5
''
0830000
écorces «épices» 0.02 ''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.3
''
0850000
boutons «épices» 0.02 ''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.02
''
0870000
arille «épices» 0.02 Ethofumesate
0100000 fruits
0.05
somme de l'éthofumesate et 2,3-dihy-
dro-3,3-diméthyl-2oxo-benzofuran-5-
yl méthane sulphonate exprimée en
éthofumesate
''
0200000 légumes
0.05
sauf betteraves
rouges, épinards,
fines herbes;
somme de l'éthofumesate et 2,3-dihy-
dro-3,3-diméthyl-2oxo-benzofuran-5-
yl méthane sulphonate exprimée en
éthofumesate
''
0213010 betteraves rouges 0.1
somme de l'éthofumesate et 2,3-
dihydro-3,3-diméthyl-2-oxo-benzo-
furan-5-yl méthane
sulphonate exprimée en éthofumesate
''
0252010
épinards
0.1
''
''
0256000
fines herbes
1
''
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
''
0401000
graines oléagineuses 0.1
''
''
0500000
céréales
0.05
''
''
0610000
thé
0.1
''
''
0700000
houblon
0.1
''
''
0800000
épices
0.5
''
''
0900010
betteraves sucrières 0.1
''
Denrées alimentaires et objets usuels 58
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethoprophos
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.008 exprimé sur la préparation telle
que consommée
''
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.008 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Ethoxyquine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Ethoxysulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Ethyrimol
cf.
bupirimate
Etofenprox 0242020 chou pomme
2
''
0401060 graines de colza 0.01
''
0700000 houblon
0.01
''
0800000 épices
0.01
Etoxazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Etridiazole 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Famoxadone
0100000 fruits
0.02
sauf raisins de table et raisins de cuve
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
''
0200000 légumes
0.02 autres
''
0231010 tomates
1
''
0231030 aubergines
0.2
''
0232010 concombres
0.2
''
0232020 cornichons
0.2
''
0232030 courgettes
0.2
''
0233010 melons
0.3
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
0500000 céréales
0.1
sauf maïs, orge, riz ''
0500010 orge
0.2
''
0500030 maïs
0.02
''
0500060 riz
0.02
''
0610000 thé
0.05
''
0700000 houblon
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 59
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Famoxadone 0800000
épices
0.05
Fenamidone
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
vin
0.5
5-methyl-5-phényl3-phénylamino-
imidazolidin-2,4dione inclus
''
0211000
pommes de terre
0.02
''
0220000 légumes-bulbes 0.1
sauf oignons de
printemps
''
0220040
oignons de printemps 0.5
''
0231010
tomates
0.5
''
0231030
aubergines
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.02
sauf
melons
''
0233010
melons
0.1
''
0241010
brocolis
0.2
''
0241020
choux-fleurs
0.2
''
0242020
chou pomme
0.1
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
2
''
0255000
chicorée Witloof
2
''
0270060
poireaux
0.2
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
5-methyl-5-phényl3-phénylamino-
imidazolidin-2,4dione inclus
Fenarimol 0100000
fruits
0.02
autres
''
0130000
fruits à pépins
0.3
''
0140010
abricots
0.5
''
0140020
cerises
1
''
0140030
pêches
0.5
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.3
''
0152000
fraises
0.3
''
0153030
framboises
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 60
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenarimol 0154030
groseilles
(rouges,
blanches ou noirescassis)
1
''
0154040 groseilles à maquereau
1
''
0163020 bananes
0.2
''
0200000 légumes
0.02 autres
''
0232010 concombres
0.2
''
0232020 cornichons
0.2
''
0232030 courgettes
0.2
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.05
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.02
''
0500000 céréales
0.02
''
0610000 thé
0.05
''
0700000 houblon
5
''
0800000 épices
0.05
Fenazaquine 0110000 agrumes 0.2
''
0130000 fruits à pépins 0.2
''
0140040 prunes
0.2
''
0150000 baies et petits fruits 0.2
sauf fraises
''
0152000 fraises
0.5
''
0700000 houblon
0.01
''
0800000 épices
0.01
Fenbuconazole 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Fenbutatin oxyde
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexedu
règlement
(CE)
no 1050/2009,
rectificatif du
19.12.2009
Fenchlorphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Fenhexamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008 et
annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 61
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenitrothion 0100000 fruits
0.1
''
0500000
céréales
2
''
0610000
thé
0.5
''
0700000
houblon
0.02
''
0810000
graines «épices» 7
''
0820000 fruits et baies «épices»
1
''
0830000
écorces «épices» 0.02 ''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.1
''
0850000
boutons «épices» 0.02 ''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.02
''
0870000
arille «épices» 0.02 ''
1020010
lait
0.005
''
denrées
non spécifiées
0.1
Fenoxaprop-ethyl 0200000 légumes 0.01
sauf
pommes
de terre
''
0211000
pommes de terre
0.05
''
0401060
graines de colza
0.02
''
0500000
céréales
0.02
''
0900010
betteraves sucrières 0.01
Fenoxaprop-P
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Fenoxycarb 0110000
agrumes
0.3
''
0130000
fruits à pépins
0.3
''
0140000
fruits à noyau
0.3
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.3
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
''
denrées
non spécifiées
0.05
Fenpropathrine
0130000
fruits à pépins
0.02
''
0140000
fruits à noyau
0.02
''
0150000
baies et petits fruits 0.02
''
0232010
concombres
0.02
''
0240000
brassicacées
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 62
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenpropathrine 0260010 haricots
frais,
non écossés
0.5
''
0260020 haricots frais, écossés 0.5
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Fenpropidine
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
vin
0.1
''
0500010 orge
0.5
''
0500070 seigle
0.2
''
0500090 blé
0.2
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
Fenpropimorphe 0100000 fruits 0.05
autres
''
0150000 baies et petits fruits 1 sauf raisins de table et raisins de cuve
''
0163020 bananes
2
''
0200000 légumes
0.05
sauf choux de
Bruxelles, poireaux ''
0242010 choux de Bruxelles 0.5
''
0270060 poireaux
1
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
0500000 céréales
0.05
autres
''
0500010 orge
0.5
''
0500050 avoine
0.5
''
0500070 seigle
0.5
''
0500090 blé
0.5
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
10
''
0800000 épices
0.1
''
0900010 betteraves sucrières 0.05
Fenpyroximate 0130000 fruits à
pépins
0.2
''
0140000 fruits à noyau 0.2
''
0150000 baies et petits fruits 0.2
''
0231010 tomates
0.2
''
0231020 poivrons
0.2
''
0231030 aubergines
0.2
''
0232010 concombres
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 63
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenpyroximate
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
''
0260020
haricots frais, écossés 0.2
''
0700000
houblon
10
''
0800000
épices
0.1
Fensulfothion
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
fensulfothion
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.003 ''
Fenthion 0100000
fruits
0.01
sauf
agrumes,
cerises, olives;
O-analogue, sulfoxydes et sulfones
inclus, exprimés en fenthion
''
0110000 agrumes
3
O-analogue, sulfoxydes et sulfones
inclus, exprimés en fenthion
''
0140020
cerises
2
''
''
olives
1
''
''
0200000
légumes
0.01
''
''
0300000
légumineuses séchées 0.01
''
''
0401000
graines oléagineuses 0.02
''
''
huile d'olive vierge 0.3
''
''
0610000
thé
0.1
''
''
0700000
houblon
0.1
''
''
0810000
graines «épices»
7
''
''
0820000 fruits et baies «épices»
1
''
''
0830000
écorces «épices»
0.02
''
''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.1
''
''
0850000
boutons «épices»
0.02
''
''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.02
''
''
0870000
arille «épices»
0.02
''
Denrées alimentaires et objets usuels 64
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fentine acétate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Fentine hydroxyde
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Fentine, dérivés de préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée;
somme, calculée en
fentine hydroxyde
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.003 ''
Fenvalérate et
esfenvalérate
(somme des isomères RR et SS)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008 et
annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Fenvalérate et
esfenvalérate
(somme des isomères RS et SR)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Fipronil 0500000 céréales 0.002 sauf
maïs
''
0700000 houblon
0.01
somme de fipronil et de son métabolite
sulfone (MB46136),
exprimée en fipronil ''
0800000 épices
0.005
''
''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.004 exprimé sur la préparation telle
que consommée;
somme de fipronil
et de fipronildésulfinyl, expri-
mée en fipronil
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.004 ''
Flazasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 65
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flonicamid
0130000 fruits à pépins 0.2
somme de flonicamid et de ses méta-
bolites (4-trifluorométhyl-nicotin-
oyl)glycine et acide 4-trifluoromethylnicotinique , déter-
minée comme
flonicamid
''
0211000
pommes de terre
0.05
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.5
''
''
0700000
houblon
2
''
''
0800000
épices
0.05
''
Florasulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Fluazifop-butyl
0130000
fruits à pépins
0.02
''
0150000
baies et petits fruits 0.02
sauf fraises
''
0152000
fraises
0.2
''
0211000
pommes de terre
0.3
''
0213010
betteraves rouges 0.2 ''
0213020
carottes
0.3
''
0213030
céleris-raves
0.3
''
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.3
''
0220020
oignons
0.1
''
0220030
échalotes
0.1
''
0231010
tomates
0.1
''
0252010
épinards
0.5
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.1
''
0260020
haricots frais, écossés 0.1
''
0260030 pois frais, non écossés
0.3
''
0260040
pois frais, écossés 0.3
''
0270040
fenouil
0.1
''
0270060
poireaux
0.1
''
0401060
graines de colza
1
''
0700000
houblon
0.1
''
0810010
anis vert
1
''
0810020
carvi noir
0.1
''
0810030
graines de céleri
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 66
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluazifop-butyl 0810040 graines de coriandre 1
''
0810050 graines de cumin 1
''
0810060 graines d'aneth 0.1
''
0810070 graines de fenouil 1
''
0810080 fenugrec
0.1
''
0810090 noix de muscade 0.1
''
0810990 autres «épices/ graines»
0.1
''
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
''
0830000 écorces «épices» 0.1
''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.1
''
0850000 boutons «épices» 0.1
''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
''
0870000 arille «épices» 0.1
''
0900010 betteraves sucrières 0.2
Fluaziname
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
0211000 pommes de terre 0.01
''
0220020 oignons
0.01
''
0220030 échalotes
0.01
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
Flucycloxuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Flucythrinate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Fludioxonil
0140000 fruits à noyau 0.5
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
3
''
vin
0.5
''
0152000 fraises
1
''
0153010 mûres
1
''
0153030 framboises
1
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
3
''
0154040 groseilles à maquereau
3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 67
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fludioxonil 0211000 pommes de terre 1
''
0220020
oignons
0.05
''
0220030
échalotes
0.05
''
0231010
tomates
0.5
''
0231030
aubergines
0.5
''
0232010
concombres
0.5
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
3
''
0255000
chicorée Witloof
3
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.1
''
0260020
haricots frais, écossés 0.1
''
0260030 pois frais, non écossés
0.05
''
0260040
pois frais, écossés 0.05
''
0500000
céréales
0.02
''
0700000
houblon
0.05
''
0810000
graines «épices» 0.05 ''
0820000 fruits et baies «épices»
0.05
''
0830000
écorces «épices» 0.05 ''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
1
''
0850000
boutons «épices» 0.05 ''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.05
''
0870000
arille «épices» 0.05 Flufenacet 0100000
fruits
0.05
''
0200000 légumes
0.05
sauf pommes
de terre
''
0211000
pommes de terre
0.1
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
0401000
graines oléagineuses 0.05
''
0500000
céréales
0.05
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Flufenoxuron
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Flufenzine 0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 68
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flumioxazine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Fluometuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Fluopicolide
0151020 raisins de cuve 2
''
0211000 pommes de terre 0.02
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Fluoroglicofène 0500000 céréales 0.005
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Fluorure
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Fluorure de sulfuryle fruits secs
0.05
au moment de la
remise au consommateur
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Fluoxastrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Flupyrsulfuronméthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Fluquinconazole 0130000 fruits à
pépins
0.2
''
0500000 céréales
0.05
sauf blé, orge,
seigle
''
0500010 orge
0.1
''
0500070 seigle
0.1
''
0500090 blé
0.1
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
Flurenol 0500000 céréales 0.05
Flurochloridone 0211000 pommes de terre 0.05
''
0401050 graines de tournesol 0.05
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 69
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluroxypyr
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 822/2009, rectificatif du 10.03.2010
Flurprimidole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Flurtamone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Flusilazole 0130000 fruits
à
pépins
0.1
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
''
0163020
bananes
0.05
''
0401060
graines de colza
0.05
''
0500000
céréales
0.05
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Flutolanil toutes
les
denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Flutriafol 0500000
céréales
0.1
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
''
0900010
betteraves sucrières 0.02
Fluvalinate, tau0700000
houblon
10
''
0800000
épices
0.01
Folpet 0100000
fruits
0.02
autres
''
0130000 fruits à pépins 3
seul ou avec
captane
''
0140000
fruits à noyau
1
sauf cerises
''
0140020
cerises
2
''
0150000 baies et petits fruits 3 seul ou avec
captane
''
0200000
légumes
0.02
autres
''
0211000
pommes de terre
0.1
''
0213030
céleris-raves
0.1
''
0220020
oignons
0.1
''
0220030
échalotes
0.1
''
0231010 tomates
2
seul ou avec
captane
''
0231030
aubergines
2
''
Denrées alimentaires et objets usuels 70
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Folpet
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
1
''
0244000 choux-raves 0.05
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
2
''
0252010 épinards
10
''
0260010 haricots frais, non écossés
2
seul ou avec
captane
''
0260020 haricots frais, écossés 2
''
''
0270030 céleri en branches 1
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.02
''
0500000 céréales
0.02
sauf blé, orge
''
0500010 orge
2
''
0500090 blé
2
''
0610000 thé
0.05
''
0700000 houblon
150
''
0800000 épices
0.05
Fomesafène 0700000 houblon 0.02
''
0800000 épices
0.02
Foramsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Forchlorfénuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008 sous
florchlorfénuron
Formétanate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Formothion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Fosétyl-Al
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 459/2010
Fosthiazate 0100000 fruits 0.02
sauf
bananes
''
0163020 bananes
0.05
''
0200000 légumes
0.02
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
0500000 céréales
0.02
''
0610000 thé
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 71
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fosthiazate 0700000 houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Fuberidazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Furathiocarb 0241010 brocolis 0.1
''
0241020
choux-fleurs
0.1
''
0610000
thé
0.1
''
0700000
houblon
5
''
0800000
épices
0.1
''
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Glufosinate
0100000 fruits
0.05
somme du glufosinate, de ses sels,
MPP et NAG, exprimée en équiva-
lents du glufosinate ''
0200000 légumes
0.05
sauf pommes de
terre; somme du
glufosinate, de ses sels, MPP et NAG,
exprimée en équivalents du glufosi-
nate
''
0211000 pommes de terre 0.5
somme du glufosinate, de ses sels,
MPP et NAG,
exprimée en équivalents du glufosi-
nate
''
0500030
maïs
0.05
''
''
0700000
houblon
0.1
''
''
0800000
épices
0.1
''
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
''
Glyphosate 0100000
fruits
0.1
autres
''
0110020
oranges
0.5
''
0110050
mandarines
0.5
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
olives
1
''
0200000 légumes
0.1
sauf champignons
sauvages, pommes
de terre
''
0211000
pommes de terre
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 72
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Glyphosate 0280020
champignons
sauvages
50
''
0300000 légumineuses séchées 0.1 sauf haricots
séchés, lupins, pois séchés
''
0300010 haricots séchés 2
''
0300030 pois séchés 10
''
0300040 lupins
10
secs
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
autres
''
0401010 graines de lin 10
''
0401050 graines de tournesol 20
''
0401060 graines de colza 10
''
0401070 fèves de soja 20
''
0401080 graines de moutarde 10
''
0401090 graines de coton 10
''
0500000 céréales
0.1
autres
''
0500010 orge
20
''
0500030 maïs
1
''
0500050 avoine
20
''
0500070 seigle
10
''
0500080 sorgho
20
''
0500090 blé
10
''
0610000 thé
2
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Guazatine 0500000 céréales 0.05
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Haloxyfop 0130000 fruits à
pépins
0.02
''
0140000 fruits à noyau 0.02
''
0150000 baies et petits fruits 0.02
''
0200000 légumes
0.1
''
0401060 graines de colza 0.1
''
huile de colza
0.2
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
''
0900010 betteraves sucrières 0.2
''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 73
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Haloxyfop préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.003 ''
HCH (isomère
gamma-HCH,
lindane)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
HCH (somme de
tous les isomères
sans gamma-HCH)
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
HCH (somme de
tous les isomères)
poissons
0.1
exprimé sur la
partie comestible
''
œufs de poisson 0.5 ''
crustacés
0.1
exprimé sur la
partie comestible
''
échinodermes
0.1
''
''
mollusques
0.1
''
''
foie de poisson 0.5 ''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.005 exprimé sur la préparation telle
que consommée
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.01
''
HCH, alphatoutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
HCH, betatoutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Heptachlore/
Heptachlore
époxyde
0100000 fruits
0.01
calculé en heptachlore
''
0200000
légumes
0.01
''
''
0500000
céréales
0.01
''
''
produits céréaliers 0.002
''
''
0610000
thé
0.02
''
''
0640000 cacao (fèves fermentées)
0.02
''
''
0700000
houblon
0.02
''
''
0800000
épices
0.1
''
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.2
exprimé sur la
matière grasse;
calculé en heptachlore
Denrées alimentaires et objets usuels 74
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Heptachlore/
Heptachlore
époxyde
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.1
''
''
1030000 œufs d'oiseaux 0.02
calculé en heptachlore
''
poissons
0.05
exprimé sur la
partie comestible;
calculé en heptachlore
''
œufs de poisson 0.2
calculé en heptachlore
''
crustacés
0.05
exprimé sur la
partie comestible;
calculé en heptachlore
''
échinodermes
0.05
''
''
mollusques
0.05
''
''
foie de poisson
0.2
calculé en heptachlore
''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée;
calculé en heptachlore
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.003 ''
Heptenophos 0130000 fruits à
pépins
0.05
''
0140000 fruits à noyau 0.05
''
0150000 baies et petits fruits 0.05
''
0200000 légumes
0.05
''
0401060 graines de colza 0.05
''
0500000 céréales
0.05
''
0900010 betteraves sucrières 0.05
Hexachlorobenzène
poissons
0.1
exprimé sur la
partie comestible
''
œufs de poisson 0.5
''
crustacés
0.1
exprimé sur la
partie comestible
''
échinodermes
0.1
''
''
mollusques
0.1
''
''
foie de poisson
0.5
''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 75
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hexachlorobenzène
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.003 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Hexaconazole
0100000
fruits
0.02
autres
''
0120000
fruits à coque
0.05
''
0130010
pommes
0.1
''
0130020
poires
0.1
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
''
0152000
fraises
0.2
''
0163020
bananes
0.1
''
0200000 légumes
0.02
sauf légumesbulbes, tomates
''
0220000
légumes-bulbes 0.1
''
0231010
tomates
0.1
''
0300000
légumineuses séchées 0.02
''
0401000
graines oléagineuses 0.05
''
0500000
céréales
0.02
sauf blé, orge
''
0500010
orge
0.1
''
0500090
blé
0.1
''
0610000
thé
0.05
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Hexaflumuron
0130000
fruits à pépins
0.5
''
0211000
pommes de terre
0.02
Hexythiazox 0130000 fruits
à
pépins
0.05
''
0140000
fruits à noyau
0.05
''
0150000
baies et petits fruits 0.05
''
0700000
houblon
20
''
0800000
épices
0.05
Hydrazide maléique
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Hymexazol 0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Imazalil 0100000
fruits
0.02
autres
''
0110000
agrumes
5
''
0130000
fruits à pépins
5
Denrées alimentaires et objets usuels 76
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Imazalil 0163020 bananes 2
''
0200000 légumes
0.02 autres
''
0211000 pommes de terre 0.02
5
''
0231010 tomates
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.2
sauf
melons
''
0233010 melons
2
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.02
''
0500000 céréales
0.02
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Imazamox
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Imazaquine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Imazosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Imidaclopride 0130000 fruits à
pépins
0.05
''
0220010 ail
0.05
''
0220020 oignons
0.1
''
0220030 échalotes
0.05
''
0220040 oignons de printemps 0.2
''
0240000 brassicacées 0.05
résultant de l'utilisation comme
désinfectant des
semences
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.05
''
''
0255000 chicorée Witloof 0.05
''
0270060 poireaux
0.05
''
0401060 graines de colza 0.01
''
0500030 maïs
0.01
''
0700000 houblon
10
''
0800000 épices
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 77
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Imidaclopride
0900010
betteraves sucrières 0.01
Indoxacarb 0100000
fruits
0.02
autres; somme des
isomères S et R
''
0120000 fruits à coque 0.05
somme des isomères S et R
''
0130000 fruits à pépins 0.3
sauf pommes;
somme des isomères S et R
''
0130010 pommes
0.5
somme des isomères S et R
''
0140010
abricots
0.3
''
''
0140030
pêches
0.3
''
''
0140040
prunes
0.1
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
''
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
''
''
0154040 groseilles à maquereau
1
''
''
0200000 légumes
0.02
autres; somme des
isomères S et R
''
0231010 tomates
0.5
somme des isomères S et R
''
0231020
poivrons
0.3
''
''
0231030
aubergines
0.5
''
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
''
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.1
''
''
0234000
maïs doux
0.02
''
''
0240000 brassicacées 0.2
sauf brocolis, chou pomme, chouxfleurs, choux-raves;
somme des isomères S et R
''
0241010 brocolis
0.3
somme des isomères S et R
''
0241020
choux-fleurs
0.3
''
''
0242020
chou pomme
3
''
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
2
''
''
0251030
chicorée
2
''
''
0256000
fines herbes
2
''
Denrées alimentaires et objets usuels 78
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Indoxacarb
0270050 artichauts
0.1
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja;
somme des isomères S et R
''
0401070 fèves de soja 0.5
somme des isomères S et R
''
0500000 céréales
0.02
''
''
0610000 thé
0.05
''
''
0700000 houblon
0.05
''
''
0800000 épices
0.05
''
Iodosulfuron-méthyl toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Ioxynil 0100000 fruits 0.05
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0213020 carottes
0.2
''
0213060 panais
0.2
''
0220010 ail
0.2
''
0220020 oignons
0.2
''
0220030 échalotes
0.2
''
0220040 oignons de printemps 3
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
''
0500000 céréales
0.05
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Iprodione 0100000 fruits 0.02 autres
''
0110030 citrons
5
''
0110050 mandarines
1
''
0120060 noisettes
0.2
''
0130000 fruits à pépins 5
''
0140000 fruits à noyau 3
''
0150000 baies et petits fruits 10
sauf fraises
''
vin
2
''
0152000 fraises
15
''
0162010 kiwis
5
''
0200000 légumes
0.02 autres
''
0213020 carottes
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 79
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iprodione 0213030
céleris-raves
0.3
''
0213040
raifort
0.5
''
0213060
panais
0.5
''
0213070
persil à grosse racine 0.5
''
0213080
radis
0.3
''
0220010
ail
0.2
''
0220020
oignons
0.2
''
0220030
échalotes
0.2
''
0220040
oignons de printemps 3
''
0231010
tomates
5
''
0231020
poivrons
5
''
0231030
aubergines
5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
2
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
1
''
0241010
brocolis
0.1
''
0241020
choux-fleurs
0.1
''
0242000 choux pommés 5
sauf choux de
Bruxelles
''
0242010
choux de Bruxelles
0.5
''
0243010
choux de Chine
5
''
0244000
choux-raves
0.1
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
10
''
0255000
chicorée Witloof
2
''
0256000
fines herbes
10
''
0260010 haricots frais, non écossés
5
''
0260030 pois frais, non écossés
2
''
0260040
pois frais, écossés 0.3
''
0270070
rhubarbe
0.2
''
0300000
légumineuses séchées 0.2
''
0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines de
colza, graines de
lin, graines de
tournesol
''
0401010
graines de lin
0.5
''
0401050
graines de tournesol 0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 80
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iprodione 0401060 graines de colza 0.5
''
0500000 céréales
0.02
sauf avoine, blé,
orge, riz
''
0500010 orge
0.5
''
0500050 avoine
0.5
''
0500060 riz
3
''
0500090 blé
0.5
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0810000 graines «épices» 0.1
''
0820010 piment de la Jamaïque
0.1
''
0820020 poivre anisé (poivre du sichuan)
0.1
''
0820030 carvi
2
''
0820040 cardamome
0.1
''
0820050 baies de genièvre 0.1
''
0820060 poivre, noir et blanc 0.1
''
0820070 gousses de vanille 0.1
''
0820080 tamarin
0.1
''
0820990 autres «épices/fruits et baies»
0.1
''
0830000 écorces «épices» 0.1
''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.1
''
0850000 boutons «épices» 0.1
''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
''
0870000 arille «épices» 0.1
Iprovalicarbe
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Isoproturon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Isoxabène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Isoxaflutole 0100000 fruits
0.05
somme
d'isoxaflutole, RPA
202248 et RPA
203328, exprimée
en isoxaflutole
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 81
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Isoxaflutole 0200000 légumes
0.05
''
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
''
0401000
graines oléagineuses 0.1
''
''
0500000
céréales
0.05
''
''
0610000
thé
0.1
''
''
0700000
houblon
0.1
''
''
0800000
épices
0.1
''
Kresoxim-methyl
0130000
fruits à pépins
0.2
''
0150000
baies et petits fruits 1
''
olives
0.2
''
0213010
betteraves rouges 0.05 ''
0231010
tomates
0.5
''
0231020
poivrons
1
''
0231030
aubergines
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.5
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.2
''
0270010
asperges
0.05
''
0270060
poireaux
5
''
0500000
céréales
0.05
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
Lactofen 0700000
houblon
0.02
''
0800000
épices
0.02
LambdaCyhalothrine
0110000 agrumes
0.2
sauf
oranges,
pamplemousses
''
0110010
pamplemousses 0.1
''
0110020
oranges
0.1
''
0120000
fruits à coque
0.05
''
0130000
fruits à pépins
0.1
''
0140000 fruits à noyau 0.1
sauf abricots,
pêches
''
0140010
abricots
0.2
''
0140030
pêches
0.2
''
0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, framboises, raisins de
table et raisins de cuve
Denrées alimentaires et objets usuels 82
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
LambdaCyhalothrine
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
''
0152000 fraises
0.5
''
0153030 framboises
0.2
''
olives
0.5
''
0163030 mangues
0.1
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
0.02
sauf
céleris-reves,
radis
''
0213030 céleris-raves 0.1
''
0213080 radis
0.1
''
0220000 légumes-bulbes 0.02
sauf oignons de
printemps
''
0220040 oignons de printemps 0.05
''
0230000 légumes-fruits 0.1
sauf aubergines,
cucurbitacées à
peau non comestible, maïs doux
''
0231030 aubergines
0.5
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.05
''
0234000 maïs doux
0.05
''
0240000 brassicacées 0.1
sauf choux à
feuilles, chou
pomme
''
0242020 chou pomme
0.2
''
0243000 choux à feuilles 1
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
0.1
sauf épinards, fines herbes, laitues et
autres salades
similaires, y compris les brassicacées
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
1
sauf
Lactuca
sativa L.
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.5
''
0252010 épinards
0.5
''
0252030 feuilles de bettes 0.5
''
0256000 fines herbes 1
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
''
0260020 haricots frais, écossés 0.02
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 83
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
LambdaCyhalothrine
0260030 pois frais, non écossés
0.2
''
0260040
pois frais, écossés 0.2
''
0270000 légumes à tiges 0.1
sauf céleri en
branches, fenouil,
poireaux
''
0270030
céleri en branches
0.3
''
0270040
fenouil
0.3
''
0270060
poireaux
0.3
''
0280010 champignons de culture
0.02
''
0280020 champignons sauvages
0.5
''
0300000
légumineuses séchées 0.02
''
0401000
graines oléagineuses 0.05
''
0500000
céréales
0.02
sauf orge
''
0500010
orge
0.05
''
0610000
thé
1
''
0700000
houblon
10
''
0800000
épices
0.05
''
0900010
betteraves sucrières 0.02
Lénacile
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Linuron 0100000
fruits
0.05
''
0200000
légumes
0.05
autres
''
0213020
carottes
0.2
''
0213030
céleris-raves
0.5
''
0213060
panais
0.2
''
0213070
persil à grosse racine 0.2
''
0256000
fines herbes
1
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.1
''
0260020
haricots frais, écossés 0.1
''
0260030 pois frais, non écossés
0.1
''
0260040
pois frais, écossés 0.1
''
0270030
céleri en branches
0.1
''
0270040
fenouil
0.1
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
0401000
graines oléagineuses 0.1
''
0500000
céréales
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 84
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Linuron 0610000 thé 0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Lufénurone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Malathion
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du
règlement (CE)
no 149/2008 et
annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Mancozèbe
cf.
dithiocarbamates
Mandipropamid
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
''
0211000 pommes de terre 0.01
''
0220020 oignons
0.2
''
0220030 échalotes
0.2
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
7
''
0255000 chicorée Witloof 7
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Manèbe
cf.
dithiocarbamates
MCPA
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
MCPB
cf.
MCPA
Mecarbame 0610000 thé 0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
''
denrées alimentaires végétales
0.05
autres
Mécoprop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Mépanipyrime 0100000 fruits 0.01
autres
''
0130000 fruits à pépins 0.5
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
3
''
0152000 fraises
2
''
0153010 mûres
0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 85
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mépanipyrime
0153030
framboises
0.5
''
0200000
légumes
0.01
autres
''
0220010
ail
0.1
''
0220020
oignons
0.1
''
0220030
échalotes
0.1
''
0231010
tomates
1
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.5
''
0255000
chicorée Witloof
0.5
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
''
0260020
haricots frais, écossés 0.2
''
0300000
légumineuses séchées 0.01
''
0401000
graines oléagineuses 0.02
''
0500000
céréales
0.01
''
0610000
thé
0.02
''
0700000
houblon
0.02
''
0800000
épices
0.02
Mépiquat
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Mepronil 0211000
pommes de terre
0.05
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Mésosulfuronméthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Mésotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Metalaxyl
0100000 fruits
0.05
autres; somme de
tous les isomères
''
0110000 agrumes
0.5
somme de tous les
isomères
''
0130000
fruits à pépins
1
''
''
0150000 baies et petits fruits 0.5 sauf raisins de table et raisins de cuve;
somme de tous les
isomères
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
somme de tous
les isomères
Denrées alimentaires et objets usuels 86
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Metalaxyl
vin
0.6
''
''
0200000 légumes
0.05
autres; somme de
tous les isomères
''
0213020 carottes
0.1
somme de tous
les isomères
''
0213040 raifort
0.1
''
''
0213060 panais
0.1
''
''
0213080 radis
0.1
''
''
0220000 légumes-bulbes 0.5
sauf oignons de
printemps; somme
de tous les isomères ''
0220040 oignons de printemps 0.2 somme de tous
les isomères
''
0231010 tomates
0.2
''
''
0231020 poivrons
0.5
''
''
0231030 aubergines
0.2
''
''
0232010 concombres
0.5
''
''
0233010 melons
0.2
''
''
0233030 pastèques
0.2
''
''
0241010 brocolis
0.2
''
''
0241020 choux-fleurs 0.2
''
''
0242020 chou pomme
1
''
''
0243020 choux verts 0.2
''
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
2
sauf
chicorée;
somme de tous
les isomères
''
0251030 chicorée
1
somme de tous
les isomères
''
0252010 épinards
0.3
''
''
0255000 chicorée Witloof 0.3
''
''
0256000 fines herbes 2
''
''
0270060 poireaux
0.2
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
''
''
0500000 céréales
0.05
''
''
0610000 thé
0.1
''
''
0700000 houblon
10
''
''
0800000 épices
0.1
''
Métaldéhyde
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 87
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Métamitrone 0152000 fraises
0.05
''
0213010
betteraves rouges 0.05 ''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
Métazachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Metconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Methabenzthiazuron 0130000 fruits à pépins
0.05
''
0140000
fruits à noyau
0.05
''
0150000
baies et petits fruits 0.05
''
0260030 pois frais, non écossés
0.05
''
0260040
pois frais, écossés 0.05
''
haricots fourragers (féveroles)
0.05
''
0500000
céréales
0.05
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Méthacrifos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Methamidophos
0100000
fruits
0.01
sauf pêches
''
0140030
pêches
0.05
''
0200000 légumes
0.01
sauf pois frais,
non écossés
''
0260030 pois frais, non écossés
0.5
''
0300000
légumineuses séchées 0.01
''
0401000 graines oléagineuses 0.01 sauf fèves de soja,
graines de coton
''
0401070
fèves de soja
0.2
''
0401090
graines de coton
0.2
''
0610000
thé
0.02
''
0700000
houblon
0.02
''
0800000
épices
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 88
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methidathion
0100000 fruits
0.1
sauf agrumes, fruits à coque, olives,
prunes
''
0110000 agrumes
2
''
0120000 fruits à coque 0.05
''
0140040 prunes
0.2
''
olives
1
''
0200000 légumes
0.05
sauf pommes
de terre
''
0211000 pommes de terre 0.02
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines
de colza
''
0401060 graines de colza 0.05
''
huile d'olive vierge 0.5
''
0500000 céréales
0.02
''
0610000 thé
0.1
''
0630000 plantes à infusion 0.5
''
0700000 houblon
5
''
0800000 épices
0.1
''
0900010 betteraves sucrières 0.05
Methiocarbe
0700000 houblon
0.1
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
methiocarbe
''
0800000 épices
0.1
''
''
denrées alimentaires végétales
0.05
sauf épices, houblon; sulfoxyde et
sulfone inclus,
calculé en methiocarbe
Méthomyl
0100000 fruits
0.2
autres; somme de
méthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
''
0110000 agrumes
0.02
somme de méthomyl et thiodicarbe,
calculée en méthomyl
''
0120000 fruits à coque 0.05
''
''
0140020 cerises
0.1
''
''
0140040 prunes
0.5
''
''
0151020 raisins de cuve 1
''
''
0163020 bananes
0.02
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 89
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Méthomyl 0163030
mangues
0.02
''
''
0163080
ananas
0.02
''
''
0200000 légumes
0.2
autres; somme de
méthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
0.05
sauf pommes de
terre, radis; somme de méthomyl et
thiodicarbe, calculée en méthomyl
''
0211000 pommes de terre 0.02
somme de méthomyl et thiodicarbe,
calculée en méthomyl
''
0213080
radis
0.5
''
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
0.3
''
''
0256000
fines herbes
0.3
''
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf arachides,
fèves de soja,
graines de coton;
somme de méthomyl et thiodicarbe,
calculée en méthomyl
''
0401020 arachides
0.1
somme de méthomyl et thiodicarbe,
calculée en méthomyl
''
0401070
fèves de soja
0.1
''
''
0401090
graines de coton
0.1
''
''
0500000
céréales
0.05
''
''
0610000
thé
0.1
''
''
0700000
houblon
10
''
''
0800000
épices
0.1
''
Méthoprène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Méthoxychlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Methoxyfenozide
0110000
agrumes
1
''
0130000
fruits à pépins
2
''
0140010
abricots
0.3
Denrées alimentaires et objets usuels 90
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methoxyfenozide 0140030 pêches 0.3
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
vin
0.5
''
0162010 kiwis
1
''
0231010 tomates
2
''
0231020 poivrons
1
''
0231030 aubergines
0.5
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
''
0260020 haricots frais, écossés 0.2
''
0401070 fèves de soja 2
''
0401090 graines de coton 2
''
0500000 céréales
0.05
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
Métirame zinc
cf. dithiocarbamates Metobromuron 0200000 légumes 0.1
Métolachlore
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Metosulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Metoxuron
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.05
''
0213020 carottes
0.05
''
0500000 céréales
0.05
Metrafenone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Métribuzine 0211000 pommes de terre 0.1
''
0213020 carottes
0.1
''
0231010 tomates
0.1
''
0260030 pois frais, non écossés
0.02
''
0260040 pois frais, écossés 0.02
''
haricots fourragers (féveroles)
0.02
''
0401070 fèves de soja 0.02
''
0500000 céréales
0.05
sauf maïs
''
0700000 houblon
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 91
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Métribuzine 0800000 épices
0.1
Metsulfuron-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Mévinphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Milbémectine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Molinate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Monolinuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Monuron 0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.05
Myclobutanil 0100000 fruits
0.02
autres
''
0110000
agrumes
3
''
0120000
fruits à coque
0.05
''
0130000
fruits à pépins
0.5
''
0140010
abricots
0.3
''
0140020
cerises
1
''
0140030
pêches
0.5
''
0140040
prunes
0.5
''
0150000
baies et petits fruits 1
''
0163020
bananes
2
''
0200000
légumes
0.02
autres
''
0213020
carottes
0.2
''
0213040
raifort
0.2
''
0213060
panais
0.2
''
0213070
persil à grosse racine 0.2
''
0231010
tomates
0.3
''
0231020
poivrons
0.5
''
0231030
aubergines
0.3
''
0232010
concombres
0.1
''
0232020
cornichons
0.1
''
0232030
courgettes
0.1
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.2
''
0251010
mâche
5
Denrées alimentaires et objets usuels 92
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Myclobutanil 0260010 haricots
frais,
non écossés
0.3
''
0270050 artichauts
0.5
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
0500000 céréales
0.02
''
0610000 thé
0.05
''
0700000 houblon
2
''
0800000 épices
0.05
Naphthylacétamide,
1toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Napropamide 0152000 fraises 0.1
''
0240000 brassicacées 0.1
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.1
''
0260020 haricots frais, écossés 0.1
''
0401060 graines de colza 0.1
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
Nicosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Nitrofène préparations pour nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.003 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Nitrothal-isopropyl 0130000 fruits à pépins 0.3
Novaluron 0130000 fruits à
pépins
0.3
''
0211000 pommes de terre 0.01
''
0241010 brocolis
0.5
''
0241020 choux-fleurs 0.5
''
0242000 choux pommés 0.5
''
0700000 houblon
0.01
''
0800000 épices
0.01
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 93
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Omethoate cf.
dimethoate
''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.003 ''
o-Phénylphénol
0110000
agrumes
12
Orbencarb 0211000
pommes de terre
0.01
''
0213020
carottes
0.01
''
0260030 pois frais, non écossés
0.01
''
0260040
pois frais, écossés 0.01
''
haricots fourragers (féveroles)
0.01
''
0401070
fèves de soja
0.01
''
0500000
céréales
0.05
Oryzalin
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Oxadiargyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Oxadiazon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Oxadixyl
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
vin
0.75
''
0153030
framboises
0.05
''
0211000
pommes de terre
0.05
''
0220020
oignons
0.1
''
0220030
échalotes
0.1
''
0231010
tomates
0.1
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
0.5
''
0252010
épinards
0.1
''
0255000
chicorée Witloof
0.5
''
0700000
houblon
0.02
''
0800000
épices
0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 94
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxamyl 0100000 fruits 0.01 sauf
mandarines
''
0110050 mandarines
0.02
''
0200000 légumes
0.01 autres
''
0231010 tomates
0.02
''
0231020 poivrons
0.02
''
0231030 aubergines
0.02
''
0232010 concombres
0.02
''
0232020 cornichons
0.02
''
0232030 courgettes
0.03
''
0300000 légumineuses séchées 0.01
''
0401000 graines oléagineuses 0.02
''
0500000 céréales
0.01
''
0610000 thé
0.02
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Oxasulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Oxycarboxine 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Oxyde d'éthylène
0100000 fruits
0.1
somme d'oxyde
d'éthylène et de
2-chloro-éthanol
exprimée en oxyde
d'éthylène
''
0200000 légumes
0.1
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.1
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.2
''
''
0500000 céréales
0.02
''
''
0610000 thé
0.2
''
''
0700000 houblon
0.2
''
''
0800000 épices
0.2
''
Oxydéméton-méthyl
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.006 exprimé sur la préparation telle
que consommée;
somme de oxydemeton-methyl,
demeton-S-methyl
et demeton-Smethyl-sulfone;
calculée en demeton-S-methyl
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 95
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxydéméton-méthyl
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.006 ''
''
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du
règlement (CE)
no 1097/2009 et
annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Oxyfluorfène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Paclobutrazol
0130010 pommes
0.3
''
0700000
houblon
0.02
''
0800000
épices
0.02
Paraquat
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Parathion 0100000
fruits
0.05
paraoxon inclus
''
0200000
légumes
0.05
''
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
''
0401000
graines oléagineuses 0.05
''
''
0500000
céréales
0.05
''
''
0610000
thé
0.1
''
''
0700000
houblon
0.1
''
''
0810000
graines «épices»
0.1
''
''
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
''
''
0830000
écorces «épices»
0.1
''
''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.2
''
''
0850000
boutons «épices»
0.1
''
''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
''
''
0870000
arille «épices»
0.1
''
Parathion-méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du
règlement (CE)
no 149/2008 et
annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Penconazole 0130000 fruits
à
pépins
0.2
''
0140000
fruits à noyau
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 96
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Penconazole
0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, groseilles, raisins de table
et raisins de cuve
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
''
0152000 fraises
0.5
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.5
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0231010 tomates
0.1
''
0231020 poivrons
0.2
''
0231030 aubergines
0.1
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.1
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.1
''
0270050 artichauts
0.2
''
0500000 céréales
0.05
''
0700000 houblon
0.5
''
0800000 épices
0.1
Pencycuron 0211000 pommes de terre 0.1
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
Pendiméthaline 0100000 fruits 0.05
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
0.2
sauf
pommes
de terre
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.2
''
0260020 haricots frais, écossés 0.2
''
0260030 pois frais, non écossés
0.2
''
0260040 pois frais, écossés 0.2
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
0500000 céréales
0.05
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Penoxsulame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 97
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Perméthrine 0110000 agrumes
0.5
''
0130000
fruits à pépins
1
''
0140000
fruits à noyau
1
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
0152000
fraises
1
''
0162010
kiwis
1
''
0211000
pommes de terre
0.05
''
0231010
tomates
0.5
''
0231020
poivrons
0.5
''
0231030
aubergines
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.5
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.5
''
0240000
brassicacées
1
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
2
''
0252010
épinards
1
''
0255000
chicorée Witloof
2
''
0256000
fines herbes
2
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
''
0260020
haricots frais, écossés 0.5
''
0270010
asperges
1
''
0270030
céleri en branches
2
''
0270060
poireaux
0.5
''
0270070
rhubarbe
2
''
0500000
céréales
2
sauf maïs
''
0500030
maïs
0.2
''
0610000
thé
2
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
''
1020010
lait
0.05
''
1030000
œufs d'oiseaux 0.05
''
denrées
non spécifiées
0.5
Pethoxamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 98
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phénamiphos 0100000 fruits
0.02
sauf
bananes;
somme de phénamiphos et de ses
sulfoxide et sulfone exprimée en phénamiphos
''
0163020 bananes
0.05
somme de phénamiphos et de ses
sulfoxide et sulfone exprimée en phénamiphos
''
0200000 légumes
0.02
autres; somme de
phénamiphos et de
ses sulfoxide et
sulfone exprimée en phénamiphos
''
0231010 tomates
0.05
somme de phénamiphos et de ses
sulfoxide et sulfone exprimée en phénamiphos
''
0231020 poivrons
0.05
''
''
0231030 aubergines
0.05
''
''
0232030 courgettes
0.05
''
''
0233030 pastèques
0.05
''
''
0242010 choux de Bruxelles 0.05
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
''
0400000 graines et fruits oléagineux
0.05
''
''
0500000 céréales
0.02
''
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
0.05
''
''
0700000 houblon
0.05
''
''
0800000 épices
0.05
''
Phenmédiphame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Phénothrine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Phenthoate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 99
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phorate 0401020
arachides
0.1
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
phorate
''
0610000
thé
0.1
''
''
0700000
houblon
0.1
''
''
0800000
épices
0.5
''
''
denrées alimentaires végétales
0.05
autres;
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en
phorate
Phosalone
0100000 fruits
1
sauf fruits à pépins, olives, pêches
''
0130000
fruits à pépins
2
''
0140030
pêches
2
''
olives
0.1
''
0200000 légumes
1
sauf champignons,
légumes-racines et
légumes-tubercules
''
0210000 légumes-racines et légumes-tubercules
0.05
sauf
pommes
de terre
''
0211000
pommes de terre
0.1
''
0280000 champignons comestibles
0.1
''
0401060
graines de colza
0.1
''
0500000
céréales
0.1
''
0700000
houblon
0.1
''
0810000
graines «épices» 2
''
0820000 fruits et baies «épices»
2
''
0830000
écorces «épices» 0.1 ''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
3
''
0850000
boutons «épices» 0.1 ''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
''
0870000
arille «épices» 0.1 ''
1020010
lait
0.03
Phosmet 0110000
agrumes
3
O-analogue inclus
''
0130000
fruits à pépins
1
''
''
0211000
pommes de terre
0.1
''
Denrées alimentaires et objets usuels 100
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phosmet 0260030
pois frais,
non écossés
0.1
''
''
0260040 pois frais, écossés 0.1
''
''
0610000 thé
0.1
''
''
0700000 houblon
0.1
''
''
0800000 épices
0.1
''
Phosphamidon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Phosphine
0120000 fruits à coque 0.01
au moment de la
remise au consommateur
''
fruits secs
0.01
''
''
légumes secs
0.01
''
''
0280000 champignons comestibles
0.01
séchés;
au
moment
de la remise au
consommateur
''
0500000 céréales
0.1
au moment de la
remise au consommateur
''
produits céréaliers 0.01
''
''
0620000 grains de café 0.01
''
''
0640000 cacao (fèves fermentées)
0.01
''
''
0700000 houblon
0.02
''
''
0800000 épices
0.05
''
Phosphite
cf. acide phosphonique
Phoxim
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Picolinafène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Picoxystrobine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Pinoxaden
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Piperonyl butoxyde 0120000 fruits à coque 8
''
0130000 fruits à pépins 0.5
''
0140000 fruits à noyau 0.5
''
0150000 baies et petits fruits 0.5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 101
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Piperonyl butoxyde
fruits secs
8
''
0200000
légumes
0.5
''
légumes secs
8
''
0401000
graines oléagineuses 8
''
0500000
céréales
20
''
produits céréaliers 2
''
0610000
thé
3
''
0630000
plantes à infusion
3
''
1020010
lait
0.02
''
denrées
non spécifiées
0.5
Pirimicarbe 0130000 fruits
à
pépins
1
''
0140000
fruits à noyau
1
''
0150000
baies et petits fruits 1
''
0200000
légumes
1
autres
''
0260030 pois frais, non écossés
0.01
''
0260040
pois frais, écossés 0.01
''
0280000 champignons comestibles
0.01
''
haricots fourragers (féveroles)
0.01
''
0500000
céréales
0.01
''
0700000
houblon
4
''
0810000
graines «épices» 5
''
0820000 fruits et baies «épices»
0.05
''
0830000
écorces «épices» 0.05 ''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.05
''
0850000
boutons «épices» 0.05 ''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.05
''
0870000
arille «épices» 0.05 Prochloraz 0100000
fruits
0.05
autres
''
0110000
agrumes
10
''
0120000
fruits à coque
0.1
''
0130000
fruits à pépins
0.2
''
0140000
fruits à noyau
0.2
''
0163010
avocats
5
''
0163030
mangues
5
Denrées alimentaires et objets usuels 102
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Prochloraz 0163040 papayes 5
''
0163080 ananas
5
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0220010 ail
0.5
''
0220030 échalotes
5
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
5
''
0255000 chicorée Witloof 5
''
0256000 fines herbes 5
''
0260030 pois frais, non écossés
0.3
''
0260040 pois frais, écossés 0.3
''
0280010 champignons de culture
2
''
0401010 graines de lin 0.5
''
0401050 graines de tournesol 0.5
''
0401060 graines de colza 0.5
''
0500000 céréales
0.05
autres
''
0500010 orge
1
''
0500050 avoine
1
''
0500060 riz
1
''
0500070 seigle
0.5
''
0500090 blé
0.5
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.2
Procymidone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du
règlement (CE)
no 1097/2009 et
annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Profenofos 0700000 houblon 0.1
''
0800000 épices
0.1
Prohexadione
0130000 fruits à pépins 0.05
prohexadione et ses sels exprimés en
prohexadione
''
0500000 céréales
0.2
''
''
0700000 houblon
0.1
''
''
0800000 épices
0.1
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 103
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propachlore 0200000 légumes
0.05
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Propamocarbe
0200000
légumes
0.2
autres
''
0213080
radis
10
''
0220040
oignons de printemps 5
''
0231010
tomates
2
''
0231030
aubergines
10
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
1.5
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
2
''
0241010
brocolis
2
''
0241020
choux-fleurs
2
''
0242020
chou pomme
2
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
15
''
0252010
épinards
30
''
0255000
chicorée Witloof
15
''
0256000
fines herbes
30
''
0270060
poireaux
5
''
0700000
houblon
0.2
''
0800000
épices
0.2
Propanil 0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Propaquizafop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Propargite 0130000
fruits
à
pépins
1.5
''
0140000
fruits à noyau
1.5
''
0150000 baies et petits fruits 1.5 sauf raisins de table et raisins de cuve
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
3
''
0200000
légumes
0.5
''
0610000
thé
5
''
0700000
houblon
100
''
0800000
épices
0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 104
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Prophame
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 839/2008
Propiconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Propinèbe
cf. aussi dithiocarbamates
''
0100000 fruits
0.05
autres; exprimé en
propylènediamine
''
0130000 fruits à pépins 0.3
exprimé en propylènediamine
''
0140020 cerises
0.3
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
''
olives
0.3
''
''
0200000 légumes
0.05
autres; exprimé en
propylènediamine
''
0211000 pommes de terre 0.2
exprimé en propylènediamine
''
0213030 céleris-raves 0.3
''
''
0231010 tomates
2
''
''
0231020 poivrons
1
''
''
0232010 concombres
2
''
''
0233010 melons
1
''
''
0233030 pastèques
1
''
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
''
''
0500000 céréales
0.05
''
''
0610000 thé
0.1
''
''
0700000 houblon
25
''
''
0810000 graines «épices» 0.1
''
''
0820000 fruits et baies «épices»
0.1
''
''
0830000 écorces «épices» 0.1
''
''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.1
''
''
0850010 clous de girofle 0.1
''
''
0850020 câpres
25
''
''
0850990 autres «épices/ boutons»
0.1
''
''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.1
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 105
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propinèbe 0870000
arille
«épices»
0.1
''
''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.006 exprimé sur la préparation telle
que consommée;
somme de propinèbe et de propylène-
thiourée
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.006 ''
Propisochlore
0700000
houblon
0.01
''
0800000
épices
0.01
Propoxur
0100000 fruits
0.05
sauf citrons, groseilles, groseilles à
maquereau, limettes, mandarines
''
0110030
citrons
0.3
''
0110040
limettes
0.3
''
0110050
mandarines
0.3
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.2
''
0154040 groseilles à maquereau
0.2
''
0200000 légumes
0.05
sauf brocolis, choux pommés, chouxfleurs, poireaux
''
0241010
brocolis
0.5
''
0241020
choux-fleurs
0.5
''
0242000
choux pommés 0.5
''
0270060
poireaux
1
''
0610000
thé
0.1
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
''
1020010
lait
0.005
''
denrées
non spécifiées
0.05
Propoxycarbazone
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Propyzamide 0100000 fruits
0.02
''
0200000
légumes
0.02
autres
Denrées alimentaires et objets usuels 106
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propyzamide
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
1
''
0255000 chicorée Witloof 1
''
0256000 fines herbes 1
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
0500000 céréales
0.02
''
0610000 thé
0.05
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.05
Proquinazid
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Prosulfocarb 0211000 pommes de terre 0.05
''
0220000 légumes-bulbes 0.05
''
0500000 céréales
0.05
''
0700000 houblon
0.05
''
0810010 anis vert
0.05
''
0810020 carvi noir
0.2
''
0810030 graines de céleri 0.05
''
0810040 graines de coriandre 0.2
''
0810050 graines de cumin 0.05
''
0810060 graines d'aneth 0.05
''
0810070 graines de fenouil 0.05
''
0810080 fenugrec
0.05
''
0810090 noix de muscade 0.05
''
0810990 autres «épices/ graines»
0.05
''
0820010 piment de la Jamaïque
0.05
''
0820020 poivre anisé (poivre du sichuan)
0.05
''
0820030 carvi
0.5
''
0820040 cardamome
0.05
''
0820050 baies de genièvre 0.05
''
0820060 poivre, noir et blanc 0.05
''
0820070 gousses de vanille 0.05
''
0820080 tamarin
0.05
''
0820990 autres «épices/fruits et baies»
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 107
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Prosulfocarb 0830000 écorces
«épices» 0.05
''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.05
''
0850000
boutons «épices» 0.05 ''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.05
''
0870000
arille «épices» 0.05 Prosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Prothioconazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 1050/2009
Pymetrozine 0100000 fruits
0.02
autres
''
0110000
agrumes
0.3
''
0140010
abricots
0.05
''
0140030
pêches
0.05
''
0152000
fraises
0.5
''
0153010
mûres
3
''
0153030
framboises
3
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
0.1
''
0200000
légumes
0.02
autres
''
0231010
tomates
0.5
''
0231020
poivrons
1
''
0231030
aubergines
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.5
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.2
''
0242020
chou pomme
0.05
''
0243000
choux à feuilles
0.2
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
2
''
0255000
chicorée Witloof
2
''
0256000
fines herbes
1
''
0260010 haricots frais, non écossés
1
''
0260020
haricots frais, écossés 1
Denrées alimentaires et objets usuels 108
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pymetrozine 0260030 pois frais,
non écossés
1
''
0260040 pois frais, écossés 1
''
0300000 légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.02 sauf graines
de coton
''
0401090 graines de coton 0.05
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
15
''
0800000 épices
0.1
Pyraclostrobine 0100000 fruits 0.02
autres
''
0110000 agrumes
1
''
0120100 pistaches
1
''
0130000 fruits à pépins 0.3
''
0140010 abricots
0.2
''
0140020 cerises
0.2
''
0140030 pêches
0.2
''
0140040 prunes
0.1
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
''
0152000 fraises
0.5
''
0153030 framboises
1
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
2
''
0200000 légumes
0.02 autres
''
0213020 carottes
0.1
''
0213040 raifort
0.3
''
0213060 panais
0.3
''
0220010 ail
0.2
''
0220020 oignons
0.2
''
0220030 échalotes
0.2
''
0231010 tomates
0.2
''
0231020 poivrons
0.5
''
0231030 aubergines
0.2
''
0241010 brocolis
0.1
''
0241020 choux-fleurs 0.1
''
0242010 choux de Bruxelles 0.2
''
0242020 chou pomme
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 109
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyraclostrobine
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
2
''
0255000
chicorée Witloof
2
''
0256000
fines herbes
2
''
0270060
poireaux
0.5
''
0300000
légumineuses séchées 0.3
''
0401000
graines oléagineuses 0.02
''
0500000
céréales
0.02
autres
''
0500010
orge
0.3
''
0500050
avoine
0.3
''
0500070
seigle
0.1
''
0500090
blé
0.1
''
0700000
houblon
10
''
0800000
épices
0.05
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
Pyraflufen-éthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Pyrasulfutole 0700000 houblon
0.02
''
0800000
épices
0.02
Pyrazophos 0130010
pommes
0.1
''
0232010
concombres
0.1
''
0500000
céréales
0.1
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Pyrèthres 0100000
fruits
1
''
0200000
légumes
1
sauf champignons
''
0280000 champignons comestibles
0.1
''
0401000
graines oléagineuses 1
''
0500000
céréales
3
''
produits céréaliers 0.3
''
0610000
thé
3
''
0630000
plantes à infusion
3
''
0700000
houblon
0.5
''
0800000
épices
0.5
''
1020010
lait
0.02
''
denrées
non spécifiées
0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 110
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyridabene 0700000 houblon 10
''
0800000 épices
0.05
Pyridate 0100000 fruits 0.05
''
0200000 légumes
0.05
sauf brassicacées,
poireaux
''
0240000 brassicacées 0.1
sauf chou vert
''
0243020 choux verts 0.2
''
0270060 poireaux
1
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
0500000 céréales
0.05
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Pyrifenox 0130000 fruits à
pépins
0.2
''
0140000 fruits à noyau 0.2
''
0150000 baies et petits fruits 0.2 sauf raisins de table et raisins de cuve
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.05
Pyriméthanil 0100000 fruits 0.05
autres
''
0110000 agrumes
10
''
0120010 amandes
0.2
''
0120100 pistaches
0.2
''
0130000 fruits à pépins 5
''
0140010 abricots
3
''
0140030 pêches
10
''
0140040 prunes
3
''
0150000 baies et petits fruits 3
autres
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
5
''
vin
1
''
0153010 mûres
10
''
0153030 framboises
10
''
0154010 myrtilles (Vaccinium vaccinium)
5
''
0154020 Airelles canneberges (Vaccinium
oxycoccus)
5
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 111
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyriméthanil 0154040 groseilles
à
maquereau
5
''
0163020
bananes
0.1
''
0200000
légumes
0.05
autres
''
0213020
carottes
1
''
0220020
oignons
0.1
''
0220030
échalotes
0.1
''
0231010
tomates
2
''
0231020
poivrons
2
''
0231030
aubergines
2
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
1
sauf
concombres
''
0232010
concombres
2
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
10
''
0255000
chicorée Witloof 10 ''
0256000
fines herbes
3
''
0260010 haricots frais, non écossés
2
''
0260040
pois frais, écossés 0.2
''
0270060
poireaux
1
''
0300000
légumineuses séchées 0.5
''
0401000
graines oléagineuses 0.1
''
0500000
céréales
0.05
''
0610000
thé
0.1
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Pyrimiphos-méthyl 0100000 fruits
0.05
autres
''
0110000
agrumes
1
sauf mandarines
''
0110050
mandarines
2
''
0151020
raisins de cuve
2
''
0162010
kiwis
2
''
0200000
légumes
0.05
autres
''
0213020
carottes
1
''
0231010
tomates
1
''
0231020
poivrons
1
''
0232010
concombres
0.1
''
0233010
melons
1
Denrées alimentaires et objets usuels 112
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyrimiphos-méthyl 0241010 brocolis 1
''
0241020 choux-fleurs 1
''
0242010 choux de Bruxelles 2
''
0280010 champignons de culture
2
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
huile de germe de blé 4
''
0500000 céréales
5
''
produits céréaliers 0.5
''
0610000 thé
0.05
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
5
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.05
exprimé sur la
matière grasse
''
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.05
''
Pyriproxyphène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Pyroxsulam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Quassine 0130000 fruits à
pépins
0.02
''
0140040 prunes
0.02
''
0200000 légumes
0.05
Quinalphos
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Quinclorac 0700000 houblon 0.1
''
0800000 épices
0.1
Quinmerac
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Quinoxyfen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Quintozène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du
règlement (CE)
no 149/2008 et
annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 113
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Quizalofop
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Quizalofop-éthyle
0152000
fraises
0.05
''
0200000
légumes
0.05
''
0401010
graines de lin
0.05
''
0401050
graines de tournesol 0.05
''
0401060
graines de colza
0.05
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
Résmethrine
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Rimsulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Rotenone 0130000
fruits
à
pépins
0.04
''
0140000
fruits à noyau
0.04
''
0150000
baies et petits fruits 0.04
''
0200000
légumes
0.04
''
0700000
houblon
0.02
''
0800000
épices
0.02
Silthiofam
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Simazine 0130000
fruits
à
pépins
0.05
''
0150000
baies et petits fruits 0.05
''
0270010
asperges
0.1
''
0270070
rhubarbe
0.05
''
0500000
céréales
0.1
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.05
Soufre
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008, rectificatif du 8.7.2008
Spinosad
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Spirodiclofen
0130000
fruits à pépins
0.1
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
''
0152000
fraises
0.3
Denrées alimentaires et objets usuels 114
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Spirodiclofen 0700000 houblon 30
''
0800000 épices
0.05
Spiromesifen
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Spirotetramat
0130000 fruits à pépins 0.5
somme de
spirotetramat et
BYI08330-enol,
exprimée en
spirotetramat
''
0140020 cerises
1
''
''
0140040 prunes
1
''
''
0220000 légumes-bulbes 0.2
''
''
0231010 tomates
1
''
''
0231020 poivrons
1
''
''
0231030 aubergines
1
''
''
0232010 concombres
0.1
''
''
0232030 courgettes
0.1
''
''
0241000 choux à développement d'inflorescence
0.5
''
''
0242010 choux de Bruxelles 0.3
''
''
0242020 chou pomme
0.5
''
''
0243000 choux à feuilles 1
''
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
5
''
''
0700000 houblon
10
''
''
0800000 épices
0.1
''
Spiroxamine
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
0500000 céréales
0.05
sauf avoine, orge
''
0500010 orge
0.3
''
0500050 avoine
0.3
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Streptomycine 0130010 pommes 0.01
''
0130020 poires
0.01
''
1040000 miel
0.01
Sulcotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Sulfosate
(Glyphosatetrimesium)
cf.
triméthylsulfonium-cation et
glyphosate
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 115
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Sulfosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
T, 2,4,5toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Tébuconazole
0140010
abricots
0.3
''
0140020
cerises
0.5
''
0140030
pêches
0.3
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
1
''
jus de raisins
0.3
''
vin
0.3
''
0153010
mûres
0.05
''
0153030
framboises
0.05
''
0213020
carottes
0.5
''
0231010
tomates
0.5
''
0231020
poivrons
0.5
''
0231030
aubergines
0.5
''
0232010
concombres
0.5
''
0232030
courgettes
0.2
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.05
autres
''
0233010
melons
0.2
''
0233020
courges
0.2
''
0233030
pastèques
0.2
''
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux à
feuilles
''
0243000
choux à feuilles
1
''
0255000
chicorée Witloof
0.05
''
0260010 haricots frais, non écossés
2
''
0260020
haricots frais, écossés 2
''
0260030 pois frais, non écossés
0.1
''
0260040
pois frais, écossés 0.1
''
0270010
asperges
0.05
''
0270060
poireaux
1
''
0401010
graines de lin
0.05
''
0401060
graines de colza
0.05
''
0500000
céréales
0.05
sauf orge
''
0500010
orge
2
Denrées alimentaires et objets usuels 116
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tébuconazole 0700000 houblon 30
''
0810010 anis vert
2
''
0810020 carvi noir
2
''
0810030 graines de céleri 1
''
0810040 graines de coriandre 2
''
0810050 graines de cumin 1
''
0810060 graines d'aneth 1
''
0810070 graines de fenouil 2
''
0810080 fenugrec
1
''
0810090 noix de muscade 1
''
0810990 autres «épices/ graines»
1
''
0820000 fruits et baies «épices»
1
''
0830000 écorces «épices» 1
''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
1
''
0850000 boutons «épices» 1
''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
1
''
0870000 arille «épices» 1
Tebufenozide 0130000 fruits à
pépins
0.3
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.3
''
vin
0.1
''
0240000 brassicacées 0.5
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
1
''
0252010 épinards
1
''
0255000 chicorée Witloof 1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
1
Tébufenpyrad 0130000 fruits à
pépins
0.2
''
0140000 fruits à noyau 0.2
''
0150000 baies et petits fruits 0.1 sauf fraises, raisins de table et raisins
de cuve
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.2
''
0152000 fraises
0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 117
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tébufenpyrad
0700000
houblon
0.5
''
0800000
épices
0.1
Tecnazène
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Tecoram cf.
dithiocarbamates
Teflubenzuron
0130000
fruits à pépins
0.3
''
0140000
fruits à noyau
0.3
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.3
''
0211000
pommes de terre
0.05
''
0231010
tomates
1
''
0231030
aubergines
1
''
0232010
concombres
0.3
''
0240000
brassicacées
0.05
''
0500000
céréales
0.05
''
0700000
houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
Tefluthrine 0700000 houblon
0.05
''
0800000
épices
0.05
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
Tembotrione
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
TEPP
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Tepraloxydim
0211000
pommes de terre
0.5
''
0213020
carottes
0.5
''
0213030
céleris-raves
0.2
''
0213050
topinambours
0.5
''
0213060
panais
0.5
''
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.5
''
0220000
légumes-bulbes 0.2
''
0240000 brassicacées 0.5
sauf choux
à feuilles
''
0243000
choux à feuilles
1
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
''
0260020
haricots frais, écossés 0.5
Denrées alimentaires et objets usuels 118
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tepraloxydim 0260030 pois frais,
non écossés
0.5
''
0260040 pois frais, écossés 0.1
''
0270010 asperges
0.1
''
0270030 céleri en branches 0.2
''
0270060 poireaux
0.2
''
0401060 graines de colza 1
''
0401070 fèves de soja 3
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
''
0900010 betteraves sucrières 0.1
Terbacil 0130000 fruits à
pépins
0.02
''
0140000 fruits à noyau 0.02
''
0150000 baies et petits fruits 0.02
''
0270010 asperges
0.02
Terbufos 0500030
maïs
0.05
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
terbufos
''
0700000 houblon
0.01
''
''
0800000 épices
0.01
''
''
0900010 betteraves sucrières 0.05
''
''
préparations pour
nourrissons et préparations de suite
0.003 exprimé sur la préparation telle
que consommée;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus, calculé en
terbufos
''
préparations à base de céréales et autres aliments pour bébés
0.003 ''
Terbuthylazine 0130000 fruits à
pépins
0.1
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
''
0211000 pommes de terre 0.1
''
haricots fourragers (féveroles)
0.1
''
0500000 céréales
0.1
sauf maïs
''
0500030 maïs
0.05
''
0700000 houblon
0.1
''
0810010 anis vert
0.05
''
0810020 carvi noir
0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 119
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Terbuthylazine
0810030 graines de céleri 0.05
''
0810040
graines de coriandre 0.1
''
0810050
graines de cumin
0.05
''
0810060
graines d'aneth
0.05
''
0810070
graines de fenouil
0.05
''
0810080
fenugrec
0.05
''
0810090
noix de muscade
0.05
''
0810990 autres «épices/ graines»
0.05
''
0820000 fruits et baies «épices»
0.05
''
0830000
écorces «épices» 0.05 ''
0840000 racines ou rhizomes «épices»
0.05
''
0850000
boutons «épices» 0.05 ''
0860000 stigmates de fleurs «épices»
0.05
''
0870000
arille «épices» 0.05 Terbutryne 0211000
pommes de terre
0.05
''
haricots fourragers (féveroles)
0.05
''
0500000
céréales
0.05
Tetrachlorvinphos
0130000
fruits à pépins
1
''
0140000
fruits à noyau
1
''
0150000 baies et petits fruits 1 sauf raisins de table et raisins de cuve
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
0240000
brassicacées
0.05
''
1020010
lait
0.03
Tetraconazole
0700000
houblon
0.02
''
0800000
épices
0.02
Tétradifon
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Tétraméthrine
1020010
lait
0.02
''
denrées
non spécifiées
0.2
Thiabendazole
0110000
agrumes
5
''
0120000
fruits à coque
0.1
''
0130010
pommes
5
''
0130020
poires
5
Denrées alimentaires et objets usuels 120
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiabendazole
0140000 fruits à noyau 0.05
''
0150000 baies et petits fruits 0.05
''
0163010 avocats
15
''
0163020 bananes
5
''
0163030 mangues
5
''
0163040 papayes
10
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0211000 pommes de terre 15
sauf pommes de
terre primeurs
''
0212010 manioc
15
''
0212020 patates douces 15
''
0212030 ignames
15
''
0241010 brocolis
5
''
0255000 chicorée Witloof 1
''
0280010 champignons de culture
10
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
0500000 céréales
0.05
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Thiacloprid 0100000 fruits 0.02
autres
''
0130000 fruits à pépins 0.3
''
0140000 fruits à noyau 0.3
sauf prunes
''
0140040 prunes
0.1
''
0150000 baies et petits fruits 1
sauf fraises, raisins de table et raisins
de cuve
''
0152000 fraises
0.5
''
0200000 légumes
0.02 autres
''
0231010 tomates
0.5
''
0231020 poivrons
1
''
0231030 aubergines
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.3
''
0233010 melons
0.2
''
0233030 pastèques
0.2
''
0241010 brocolis
0.1
''
0241020 choux-fleurs 0.1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 121
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiacloprid
0242010
choux de Bruxelles
0.05
''
0242020
chou pomme
0.2
''
0243000
choux à feuilles
0.5
''
0244000
choux-raves
0.05
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
2
''
0255000
chicorée Witloof
2
''
0256000
fines herbes
3
''
0260010 haricots frais, non écossés
1
''
0260020
haricots frais, écossés 1
''
0300000
légumineuses séchées 0.02
''
0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf graines de
colza
''
0401060
graines de colza
0.3
''
0500000
céréales
0.02
''
0610000
thé
0.05
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Thiaméthoxam
0110000
agrumes
0.2
''
0130000
fruits à pépins
0.1
''
0140020
cerises
0.3
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.5
''
0211000
pommes de terre
0.02
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
5
somme de thiaméthoxam et clothia-
nidin, exprimée en
thiaméthoxam
''
0254000
cresson d'eau
0.05
''
0255000
chicorée Witloof
0.05
''
0500000
céréales
0.02
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.05
''
0900010
betteraves sucrières 0.02
Thiencarbazoneméthyle
0500030 maïs
0.01
Thifensulfuron
méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Denrées alimentaires et objets usuels 122
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiobencarb
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Thiocyclamehydrogénoxalate
0130000 fruits à pépins 0.02
somme de thiocyclamehydrogénoxa-
late et nereistoxine ''
0140000 fruits à noyau 0.02
''
''
0150000 baies et petits fruits 0.02
''
''
0211000 pommes de terre 0.02
''
''
0231010 tomates
0.3
''
''
0232010 concombres
0.3
''
''
0240000 brassicacées 0.3
''
''
0250000 légumes-feuilles et fines herbes
0.3
sauf fines herbes;
somme de thiocyclamehydrogénoxa-
late et nereistoxine ''
0270060 poireaux
0.3
somme de thiocyclamehydrogénoxa-
late et nereistoxine ''
0401060 graines de colza 0.02
''
''
0500000 céréales
0.02
''
Thiodicarbe
cf.
méthomyl
Thiophanate-methyl 0100000 fruits 0.1
autres
''
0120000 fruits à coque 0.2
''
0130000 fruits à pépins 0.5
''
0140010 abricots
2
''
0140020 cerises
0.3
''
0140030 pêches
2
''
0140040 prunes
0.3
''
0151020 raisins de cuve 3
''
0163040 papayes
1
''
0200000 légumes
0.1
autres
''
0231010 tomates
2
''
0231030 aubergines
2
''
0231040 okras, camboux 1
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.3
''
0242010 choux de Bruxelles 1
''
0300000 légumineuses séchées 0.1
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
sauf fèves de soja
''
0401070 fèves de soja 0.3
''
0500010 orge
0.3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 123
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiophanate-methyl 0500050 avoine
0.3
''
0500070
seigle
0.05
''
0500090
blé
0.05
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Thirame
cf. aussi dithiocarbamates
''
0100000
fruits
0.1
autres
''
0130010
pommes
5
''
0130020
poires
5
''
0140010
abricots
3
''
0140020
cerises
3
''
0140030
pêches
3
''
0140040
prunes
2
''
0151020
raisins de cuve
3
''
0152000
fraises
10
''
0200000
légumes
0.1
autres
''
0251020 salade, Lactuca sativa L.
2
''
0251030
chicorée
2
''
0300000
légumineuses séchées 0.1
''
0401000
graines oléagineuses 0.1
''
0500000
céréales
0.1
''
0610000
thé
0.2
''
0700000
houblon
0.2
''
0800000
épices
0.2
Tolclofos-méthyl
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Tolylfluanide
0130000
fruits à pépins
2
''
0140020
cerises
2
''
0150000
baies et petits fruits 5
sauf fraises
''
vin
1
N,N-diméthylN'-p-tolylsulfamide
(DMST) inclus
''
0152000
fraises
3
''
0231010
tomates
2
''
0232010
concombres
2
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
1
Denrées alimentaires et objets usuels 124
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tolylfluanide 0255000 chicorée Witloof
1
''
0700000 houblon
50
N,N-diméthylN'-p-tolylsulfamide
(DMST) inclus
''
0800000 épices
0.1
''
Topramezon 0500030 maïs 0.01
''
0700000 houblon
0.02
''
0800000 épices
0.02
Tralkoxydim
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Triadiméfone
cf.
triadimenol
Triadimenol 0100000 fruits
0.1
autres;
somme
du triadiméfone et
triadimenol
''
0120000 fruits à coque 0.2
somme du triadiméfone et triadimenol
''
0130010 pommes
0.2
''
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
2
''
''
vin
0.5
''
''
0152000 fraises
0.5
''
''
0154010 myrtilles (Vaccinium vaccinium)
1
''
''
0154020 Airelles canneberges (Vaccinium
oxycoccus)
1
''
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
''
''
0154040 groseilles à maquereau
1
''
''
0163020 bananes
0.2
''
''
0163080 ananas
3
''
''
0200000 légumes
0.1
autres; somme
du triadiméfone et
triadimenol
''
0220020 oignons
0.5
somme du triadiméfone et triadimenol
''
0220030 échalotes
0.5
''
''
0220040 oignons de printemps 1
''
''
0231010 tomates
0.3
''
''
0231020 poivrons
0.5
''
''
0270050 artichauts
1
''
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 125
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triadimenol 0300000 légumineuses séchées
0.1
''
''
0401000
graines oléagineuses 0.2
''
''
0500000 céréales
0.1
autres; somme
du triadiméfone et
triadimenol
''
0500010 orge
0.2
somme du triadiméfone et triadimenol
''
0500050
avoine
0.2
''
''
0500070
seigle
0.2
''
''
0500090
blé
0.2
''
''
0610000
thé
0.2
''
''
0700000
houblon
10
''
''
0800000
épices
0.2
''
Triallate
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Triasulfuron 0100000 fruits
0.05
''
0200000
légumes
0.05
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
0401000
graines oléagineuses 0.05
''
0500000
céréales
0.05
''
0610000
thé
0.1
''
0700000
houblon
0.1
''
0800000
épices
0.1
Triazamate 0130000
fruits
à
pépins
0.05
acide libre inclus
''
0242000
choux pommés
0.5
''
''
0260030 pois frais, non écossés
0.1
''
''
0260040
pois frais, écossés 0.1
''
''
0401050
graines de tournesol 0.05
''
''
0900010
betteraves sucrières 0.05
''
Triazophos 0100000
fruits
0.01
''
0200000
légumes
0.01
''
0300000
légumineuses séchées 0.01
''
0401000
graines oléagineuses 0.01
''
0500000
céréales
0.02
''
0610000
thé
0.02
''
0700000
houblon
0.02
''
0800000
épices
0.02
Triazoxide 0500000
céréales
0.02
sauf
maïs
Denrées alimentaires et objets usuels 126
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tribénuron-méthyle
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Trichlorfon 0100000 fruits 0.5
''
0200000 légumes
0.5
sauf pommes
de terre
''
0500000 céréales
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
''
0900010 betteraves sucrières 0.05
''
1020010 lait
0.05
Triclopyr
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Tricyclazole 0700000 houblon 0.05
''
0800000 épices
0.05
Tridémorphe
0100000 fruits
0.05
sauf fruits à coque ''
0120000 fruits à coque 0.1
''
0200000 légumes
0.05
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.1
''
0500000 céréales
0.05
autres
''
0500010 orge
0.2
''
0500050 avoine
0.2
''
0610000 thé
20
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Trifloxystrobine 0110000 agrumes 0.3
''
0130000 fruits à pépins 0.5
''
0140000 fruits à noyau 0.5
autres
''
0140010 abricots
1
''
0140020 cerises
1
''
0140030 pêches
1
''
0140040 prunes
0.2
''
0150000 baies et petits fruits 2 sauf fraises, groseilles, groseilles à
maquereau, raisins
de table et raisins de cuve
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
5
''
vin
0.3
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 127
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Trifloxystrobine
0152000
fraises
0.5
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
1
''
0154040 groseilles à maquereau
1
''
0163020
bananes
0.05
''
0163040
papayes
1
''
0213010
betteraves rouges 0.02 ''
0213020
carottes
0.1
''
0213030
céleris-raves
0.1
''
0220020
oignons
0.02
''
0220030
échalotes
0.02
''
0231010
tomates
0.5
''
0231020
poivrons
0.3
''
0231030
aubergines
0.5
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
0.2
''
0233000 cucurbitacées à peau non comestible
0.2
sauf
melons
''
0233010
melons
0.3
''
0240000
brassicacées
0.5
''
0251000 laitues et autres salades similaires,
y compris
les brassicacées
2
''
0255000
chicorée Witloof
0.1
''
0260010 haricots frais, non écossés
0.5
''
0270010
asperges
0.02
''
0270030
céleri en branches
0.5
''
0270060
poireaux
0.5
''
0401000
graines oléagineuses 0.05
''
0500010
orge
0.3
''
0500070
seigle
0.05
''
0500090
blé
0.05
''
0610000
thé
0.05
''
0700000
houblon
30
''
0800000
épices
0.05
''
0900010
betteraves sucrières 0.02
Denrées alimentaires et objets usuels 128
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triflumizole 0130000 fruits à
pépins
0.05
''
0140000 fruits à noyau 0.05
''
0151000 raisins de table et raisins de cuve
0.1
''
0700000 houblon
0.1
''
0800000 épices
0.1
Triflumuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Trifluraline
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Triflusulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Triforine 0100000 fruits 0.05 autres
''
0130000 fruits à pépins 2
''
0140000 fruits à noyau 2
sauf prunes
''
0140040 prunes
1
''
0154030 groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)
2
''
0154040 groseilles à maquereau
2
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0213090 scorsonères (salsifis noirs)
0.3
''
0231010 tomates
0.1
''
0232010 concombres
0.5
''
0232020 cornichons
0.5
''
0232030 courgettes
0.5
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
''
0401000 graines oléagineuses 0.05
''
0500000 céréales
0.1
''
0610000 thé
0.1
''
0700000 houblon
30
''
0800000 épices
0.1
Triméthylsulfonium, cation
0100000 fruits
0.05
sauf
mandarines,
oranges; résultant
de l'utilisation de glyphosate
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 129
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triméthylsulfonium, cation
0110020 oranges
0.5
résultant
de
l'utilisation de
glyphosate
''
0110050
mandarines
0.5
''
''
0200000 légumes
0.05
sauf champignons
sauvages; résultant de l'utilisation de
glyphosate
''
0280020 champignons sauvages
20
résultant
de
l'utilisation de
glyphosate
''
0300000
légumineuses séchées 0.05
''
''
0401000 graines oléagineuses 0.05 sauf fèves de soja;
résultant de
l'utilisation de
glyphosate
''
0401070 fèves de soja 10
résultant de
l'utilisation de
glyphosate
''
0500000 céréales
0.05
autres; résultant
de l'utilisation de glyphosate
''
0500010 orge
10
résultant de
l'utilisation de
glyphosate
''
0500050
avoine
10
''
''
0500070
seigle
5
''
''
0500090
blé
5
''
''
0700000
houblon
0.05
''
''
0800000
épices
0.05
''
Trinexapac
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 149/2008
Trinexapac-éthyl
cf. trinéxapac
Triticonazole
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
Tritosulfuron
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe du règlement (CE)
no 839/2008
Vamidothion
0100000 fruits
0.05
sauf fruits à pépins; sulfoxyde inclus
''
0130000
fruits à pépins
0.5
sulfoxyde inclus
''
0200000
légumes
0.05
''
Denrées alimentaires et objets usuels 130
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Vinclozoline 0100000 fruits 0.05
autres
''
0130010 pommes
1
''
0130030 coings
1
''
0130040 nèfles
1
''
0130050 nèfles du japon 1
''
0140010 abricots
2
''
0140020 cerises
0.5
''
vin
1
''
0153010 mûres
5
''
0153020 mûres des haies 5
''
0153030 framboises
5
''
0154050 cynorhodons 5
''
0154060 mûres (Morus spp.) 5
''
0154070 azerole (nèfle méditerranéenne)
5
''
0162010 kiwis
10
''
0200000 légumes
0.05 autres
''
0220010 ail
1
''
0220020 oignons
1
''
0220030 échalotes
1
''
0232000 cucurbitacées à peau comestible
1
''
0251050 cresson de terre 5
''
0251070 moutarde brune 5
''
0260020 haricots frais, écossés 0.5
''
0300000 légumineuses séchées 0.05
sauf haricots séchés ''
0300010 haricots séchés 0.5
''
0400000 graines et fruits oléagineux
0.05
sauf graines
de colza
''
0401060 graines de colza 1
''
0500000 céréales
0.05
''
0600000 thé, café, infusions et cacao
0.1
''
0700000 houblon
0.05
''
0800000 épices
0.1
''
0900000 plantes sucrières 0.05
''
1010000 viandes, préparations de viande, abats,
sang, graisses
animales
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 131
817.021.23
1 2
3
4
5
6
Substance active
Code
de l'UE
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Vinclozoline
1020000 lait, crème, beurre et fromage
0.05
''
1030000
œufs d'oiseaux 0.05
Zinèbe cf.
dithiocarbamates
Zirame
cf. aussi dithiocarbamates
''
0100000
fruits
0.1
autres
''
0130020
poires
1
''
0140020
cerises
5
''
0140040
prunes
2
''
0200000
légumes
0.1
autres
''
0300000
légumineuses séchées 0.1
''
0401000
graines oléagineuses 0.1
''
0500000
céréales
0.1
''
0610000
thé
0.2
''
0700000
houblon
0.2
''
0800000
épices
0.2
Zoxamide
toutes les denrées
alimentaires selon le décret de la colonne 6 annexe
du règlement (CE)
no 149/2008
2
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Explications 2.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
2.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
2.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2
de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.
Denrées alimentaires et objets usuels 132
817.021.23
2.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés.
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aluminium
articles de boulangerie ou de biscuiterie traités à la soude (produits à la saumure)
15
"
bière
2
"
bière sans alcool
2
"
eau potable
0.2
Antimoine eau
potable
0.005
Argent eau
potable
0.1
Arsenic
algue brune Sargassum fusiforme (Hizikia
fusiformis)
35
exprimé sur la matière sèche
"
collagène
1
"
gélatine
1
"
sel comestible
1
"
cidre sans alcool
0.2
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.2
"
vermouth et bitter sans alcool
0.2
"
vin
0.2
Arsenic
boissons sans alcool 0.1
autres
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
"
eau potable
0.05
Bore
vin
80
calculé en acide borique Cadmium
champignons de culture 5
autres; exprimé sur la matière sèche
"
macroalgues
comestibles
3
exprimé sur la matière sèche
"
graines oléagineuses 1.5
autres, sauf les graines oléagineuses utilisées pour l'obtention d'huiles
comestibles
"
mollusques
1
"
rognons de bovins
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 133
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium rognons de mouton 1
"
rognons de porc
1
"
rognons de volaille 1
"
champignons de Paris, de culture
0.5
exprimé sur la matière sèche
"
collagène
0.5
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
foie de bovins
0.5
"
foie de mouton
0.5
"
foie de porc
0.5
"
foie de volaille
0.5
"
gélatine
0.5
"
microalgues
0.5
pour les compléments alimentaires, il faut appliquer les valeurs qui leur
sont propres; exprimé sur la matière sèche
"
sel comestible
0.5
"
germes de blé
0.4
"
son de blé
0.4
"
poissons: Xiphias
gladius
0.3
"
arachides
0.2
sauf les arachides utilisées pour l'obtention d'huiles comestibles; sans les téguments
"
blé
0.2
en
grains
"
céleris-raves
0.2
"
fèves de soja
0.2
"
fines herbes
0.2
"
germes de céréales
0.2
autres
"
légumes-feuilles
0.2
"
riz
0.2
en grains
"
son
0.2
autres
"
viande musculaire de cheval
0.2
"
céréales
0.1
autres; en grains
"
légumes à tiges
0.1
"
légumes-racines,
légumes-bulbes,
légumes-tubercules
0.1
autres
Denrées alimentaires et objets usuels 134
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium
poissons: Anguilla
anguilla
0.1
"
poissons: Chelon labrosus (Mugil labrosus)
0.1
"
poissons: Dicologoglossa cuneata
0.1
"
poissons: Diplodus
vulgaris
0.1
"
poissons: Engraulis spp.
0.3
"
poissons: Euthynnus spp.
0.1
"
poissons: Katsuwonus pelamis
0.1
"
poissons: Luvarus
imperialis
0.1
"
poissons: Sarda sarda 0.1
"
poissons: Sardina
pilchardus
0.1
"
poissons: Sardinops spp.
0.1
"
poissons: Thunnus spp.
0.1
"
poissons: Trachurus spp.
0.1
"
pommes de terre
0.1
pelées
"
fruits
0.05
sauf les pignons de pin "
légumes
0.05 autres
"
poissons
0.05
"
"
viande musculaire de bovin
0.05
"
Compléments alimentaires composés exclu-
sivement ou principalement de fucus séché
ou de produits qui en sont extraits
3
rapporté aux produits disponibles dans le
commerce
"
Compléments
alimentaires
1
autres; rapporté aux produits disponibles dans le commerce
"
poissons: Auxis spp.
0.2
"
poissons: Scomber spp.
0.1
"
viande musculaire de mouton
0.05
"
viande musculaire de porc
0.05
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 135
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium
viande musculaire de volaille
0.05
"
cidre sans alcool
0.03
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.03
"
vermouth et bitter sans alcool
0.03
"
vinaigre de fermentation et acide acétique
comestible
0.02
"
boissons sans alcool 0.01
autres
"
vin
0.01
"
eau potable
0.005
Chrome collagène
10
"
gélatine
10
Chrome (VI) eau
potable
0.02
Cobalt
bière
0.2
"
bière sans alcool
0.2
Cuivre collagène
30
"
gélatine
30
"
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
Cuivre
bourru
5
"
cidre sans alcool
5
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
"
vermouth et bitter sans alcool
5
"
boissons sans alcool 2
autres
"
sel comestible
2
"
eau potable
1.5
"
vin
1
"
bière
0.2
"
bière sans alcool
0.2
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 136
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Etain champignons
comestibles
200
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
fruits
200
"
"
légumes
200
"
"
bière sans alcool
100
"
"
boissons alcooliques 100
"
"
boissons sans alcool 100
autres; en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
cidre sans alcool
100
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 100
"
"
vermouth et bitter sans alcool
100
"
"
boissons sans alcool 50
autres
"
cidre sans alcool
50
"
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 50
"
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 50
en boîtes de conserve qui cèdent de l'étain; exprimé sur la préparation telle que consommée
"
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 50
"
Etain
vermouth et bitter sans alcool
50 autres
"
bière
0.1
"
"
bière sans alcool
0.1
"
Fer
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
eau potable
0.3
total
Manganèse
eau potable
0.05
n'est pas applicable aux eaux minérales
Mercure
poissons: Acipenser spp.
1
"
poissons: Anarhichas lupus
1
"
poissons: Anguilla
anguilla
1
"
poissons: Aphanopus carbo
1
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 137
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mercure
poissons: Centroscymnus coelolepis
1
"
poissons: Coryphaenoides rupestris
1
"
poissons: Esox lucius 1
"
poissons: Euthynnus spp.
1
"
poissons: Gempylus
serpens
1
"
poissons: Genypterus blacodes
1
"
poissons: Genypterus capensis
1
"
Compléments
alimentaires
0.1
rapporté aux produits disponibles dans le
commerce
"
poissons: Hippoglossus hippoglossus
1
"
poissons: Hoplostethus spp.
1
"
poissons: Istiophorus platypterus
1
"
poissons: Katsuwonus pelamis
1
"
poissons: Lepidocybium flavobrunneum
1
"
poissons: Lepidopus caudatus
1
"
poissons: Lepidorhombus spp.
1
"
poissons: Lophius spp.
1
"
poissons: Makaira spp.
1
"
poissons: Mullus spp.
1
"
poissons: Orcynopsis unicolor
1
"
poissons: Pagellus spp.
1
"
poissons: Raja spp.
1
"
poissons: requins
(toutes espèces)
1
"
poissons: Ruvettus
pretiosus
1
"
poissons: Sarda sarda 1
"
poissons: Sebastes
marinus
1
Denrées alimentaires et objets usuels 138
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mercure
poissons: Sebastes
mentella
1
"
poissons: Sebastes
viviparus
1
"
poissons: Thunnus spp.
1
"
poissons: Trisopterus minutus
1
"
poissons: Xiphias
gladius
1
"
champignons de culture 0.5 exprimé sur la matière sèche
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
mollusques
0.5
"
poissons
0.5 autres
"
collagène
0.15
"
gélatine
0.15
"
sel comestible
0.1
"
cidre sans alcool
0.01
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 0.01
"
vermouth et bitter sans alcool
0.01
"
boissons sans alcool 0.005 autres
Mercure eau
potable
0.001
Nickel graisse
comestible
0.2
catalysateur
d'hydrogénation
"
margarines
0.2
"
"
minarines
0.2
"
"
bière
0.1
"
bière sans alcool
0.1
Plomb
oreilles de Judas
10
champignons cultivés en plein air; exprimé sur la matière sèche
"
Compléments
alimentaires
3
rapporté aux produits disponibles dans le
commerce
"
collagène
5
"
gélatine
5
"
sel comestible
2
"
mollusques bivalves 1.5
"
mollusques
1
autres
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 139
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Plomb Tréhalose
1
"
champignons de culture 0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
"
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de crabe
"
fines herbes
0.5
"
fruits
0.5
en boîtes de conserve qui cèdent du plomb; denrée égouttée
"
légumes
0.5
"
"
viande de boeuf
0.5
autres
"
viande de mouton
0.5
"
"
viande de porc
0.5
"
"
viande de volaille
0.5
"
"
champignons de culture 0.3
"
"
choux
0.3
"
légumes-feuilles
0.3
autres
"
poissons
0.3
"
baies
0.2
"
céréales
0.2
en grains
"
cidre sans alcool
0.2
"
légumineuses
0.2
"
vermouth et bitter sans alcool
0.2
"
vin
0.2
valeur limite de 0.3 mg/kg valable pour les récoltes jusqu'en 1997
"
vinaigre de fermentation et acide acétique
comestible
0.2
"
fruits
0.1
autres
"
graisses et huiles
comestibles
0.1
"
légumes
0.1
autres
"
margarines
0.1
"
minarines
0.1
"
pommes de terre
0.1
pelées
"
viande musculaire de bovin
0.1
"
viande musculaire de mouton
0.1
Denrées alimentaires et objets usuels 140
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Plomb
viande musculaire de porc
0.1
"
viande musculaire de volaille
0.1
"
boissons sans alcool 0.05
autres
"
lait
0.02
"
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.02
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
eau potable
0.01
eau du robinet après l'avoir laissé couler pendant 5 minutes
Sélénium eau
potable
0.01
Sodium
vin
60
sodium excédentaire, non lié au chlorure
Thallium
baies
0.1
"
fruits à noyau
0.1
"
fruits à pépins
0.1
"
légumes
0.1
Zinc collagène
50
"
gélatine
50
"
boissons spiritueuses 25
exprimé sur l'alcool pur; somme du cuivre, du fer, du zinc en mg/l
"
cidre sans alcool
5
Zinc eau
potable
5
"
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits 5
"
vermouth et bitter sans alcool
5
"
vin
5
"
boissons sans alcool 2
autres
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 141
817.021.23
3a
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des substances pharmacologiquement actives Les concentrations maximales de résidus des substances pharmacologiquement actives sont conformes au tableau 1 figurant à l'annexe du Règlement (UE) no 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d'origine animale13.
Explications relatives au tableau 1 figurant à l'annexe du règlement (UE) no 37/2010 1 La limite maximale de résidus est la concentration maximale autorisée en résidus d'une substance pharmacologiquement active dans des denrées alimentaires d'origine animale.
2
Les résidus de substances pharmacologiquement actives sont toutes les substances pharmacologiquement actives (exprimées en µg/kg sur la base du poids frais), qu'il s'agisse de principes actifs, d'excipients ou de produits de dégradation, ainsi que leurs métabolites restant dans des denrées alimentaires d'origine animale.
3
Sont applicables les valeurs concernant les substances pharmacologiquement actives associées dans l'annexe à une ou plusieurs limite(s) maximale(s) de résidus.
3b
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale Explications 1 La limite maximale de résidus est la teneur maximale en résidus résultant de l'utilisation d'additifs pour l'alimentation animale, au sens de l'art. 2, al. 1,
let. d, ch. 7, de l'ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux14, dans la denrée alimentaire d'origine animale, et exprimée en µg/kg sur la base du poids frais.
2 Domaine
d'application:
K = coccidiostatiques au sens de l'art. 2, al. 1, let. m, de l'ordonnance du
26 mai 1999 sur les aliments pour animaux en corrélation avec l'annexe 2,
ch. 4.d.1. de l'ordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour
animaux15.
13 JO L 15 du 20.1.2010, p. 1. Cet acte juridique peut être consulté ou commandé contre paiement auprès de l'Office fédéral de la santé publique, 3003 Berne.
14 RS 916.307 15 RS
916.307.1. Le contenu de l'annexe n'est pas publié au RO. Il peut être consulté à l'adresse suivante: http://www.alp.admin.ch/themen/00587/00626/index.html?lang=fr.
Denrées alimentaires et objets usuels 142
817.021.23
Substance active Domaine d'application
Espèce animale
Denrées alimentaires Limite maximale
de résidus
µg/kg
Diclazuril K poulets d'engraissement, dindes d'engraissement foie
1500
"
"
"
rognons
1000
"
"
"
muscle
500
"
"
"
peau et graisse
500
Lasalocide
K
viande de volaille
cf. liste figurant
au ch. 3a
cf. liste
figurant
au ch. 3a
Monensinesodium
K
poulets d'engraissement, dindes
peau et graisse
25
"
"
"
foie, rognons et muscle 8
Narasine
K
poulets d'engraissement dans tous les tissus frais 50
Robénidine
K
poulets d'engraissement foie
800
"
"
"
rognons
350
"
"
"
muscle
200
"
"
"
peau et graisse
1300
"
"
dindes
foie
400
"
"
"
rognons
200
"
"
"
muscle
200
"
"
"
peau et graisse
400
Salinomycinesodium
K
poulets d'engraissement dans tous les tissus frais 5
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 143
817.021.23
3c
Liste des concentrations maximales (valeurs limites) de résidus des additifs pour l'alimentation animale dans les aliments d'origine animale résultant du transfert vers des aliments pour animaux non cibles Les concentrations maximales autorisées de résidus, issus d'un transfert, de coccidiostatiques et d'histomonostatiques dans les aliments d'origine animale sont fixées conformément à l'art. 1, al. 1 et 2 et à l'annexe du règlement (CE) No 124/2009 de la Commission du 10 février 200916 établissant des valeurs maximales pour la présence dans les denrées alimentaires de coccidiostatiques et d'histomonostatiques résultant du transfert inévitable de ces substances vers des aliments pour animaux non cibles.
Explication du règlement (CE) No 124/2009 La notion de «valeurs maximales» au sens du règlement (CE) No 124/2009 a la
même signification que la notion de «concentration maximale» au sens de l'art. 2, al. 1, de la présente ordonnance.
16 JO L 40 du 11.2.2009, p. 7; rectifié in JO no L 50 du 21.2.2009, p. 52
Denrées alimentaires et objets usuels 144
817.021.23
4
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour d'autres substances étrangères ou composants
Explications 4.1 Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la
liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
4.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés.
4.5
Si un renvoi à ce chiffre des commentaires figure dans la colonne des remarques, alors les restrictions suivantes s'appliquent à la substance dans l'aliment prêt à la consommation: - Provenant des arômes et d'autres ingrédients alimentaires ayant des propriétés aromatisantes.
- Ne peut être ajouté en tant que tel aux denrées alimentaires ou aux arômes.
- Peut être présent dans la denrée alimentaire soit naturellement, soit à la suite d'une adjonction d'arômes préparés à partir de matières de base naturelles.
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 145
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
ABVT (azote basique volatil totale)
produits de la pêche des espèces de la
famille des Gadidae 350
Les produits de la pêche non transformés
appartenant aux catégories d'espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine
lorsque l'évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée.
Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
"
produits de la pêche des espèces de la
famille des Merluciidae 350
"
"
produits de la pêche des Salmo salar
350
"
"
produits de la pêche des espèces de la
famille des
Pleuronectidae
300
Sauf Hippoglossus spp. Les produits de la pêche non transformés appartenant aux catégories d'espèces
indiquées sont considérés impropres à la
consommation humaine lorsque l'évaluation
organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée.
Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
Denrées alimentaires et objets usuels 146
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
ABVT (azote basique volatil totale)
produits de la pêche des Helicolenus
dactylopterus
250
Les produits de la pêche non transformés
appartenant aux catégories d'espèces indiquées sont considérés impropres à la consommation humaine
lorsque l'évaluation organoleptique révèle un doute sur leur fraîcheur et que le contrôle chimique montre que la limite en ABVT est dépassée.
Calculé en azote par kg de chair. Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
"
produits de la pêche des Sebastes spp.
250
"
"
produits de la pêche des Sebastichthys
capensis
250
"
Acétate de méthyle
café
20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
mélasse
1
sucre de mélasse
Acide agarique
boissons alcooliques 100
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
denrées alimentaires contenant des
champignons
100
"
"
toutes denrées
alimentaires
20
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
Acide érucique
graisses et huiles
comestibles
50000
exprimé sur la teneur totale en acides gras
"
margarines
50000
"
"
minarines
50000
"
Acide
éthylènediaminetétracétique (EDTA)
eau potable
0.005 0.2
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 147
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003
0.2
Agents tensio-actifs eau potable
0.1
total
Alcools supérieurs
boissons spiritueuses 5000
somme sans propanol en mg/l, exprimé sur l'alcool pur
Aloïne boissons
alcooliques
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
Ammonium
eau potable
0.5
eau potable de type réduit; calculé en NH4+
"
"
0.1
sauf eau potable de type réduit; calculé en NH4+ Azarone, betaassaisonnements
destinés aux «snack foods»
1 provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques 1
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
Benzène eau
potable
0.001
Benzo[a]pyrène thé
0.15
fumé;
exprimé
sur
la
matière sèche
"
champignons
comestibles
0.05
séchés; exprimé sur la matière sèche
"
levure sèche
0.05
exprimé sur la matière sèche
"
plantes à infusion
0.05
"
"
thé
0.05
sauf thé fumé; exprimé sur la matière sèche
"
produits à base de
poisson
0.005
fumés
"
graisses et huiles
comestibles
0.002
à l'exclusion du beurre de cacao
"
margarines
0.002
"
minarines
0.002
"
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.001
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.001
Denrées alimentaires et objets usuels 148
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benzo[a]pyrène
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.001
"
baies
0.001
provenant de l'environnement
"
céréales
0.001
"
"
fromage
0.001
fumé
"
fruits à noyau
0.001
provenant de l'environnement
"
fruits à pépins
0.001
"
"
légumes
0.001
"
"
préparation et produits à base de viande
0.001
fumés
"
produits céréaliers 0.001
provenant de l'environnement
"
toutes denrées
alimentaires
0.00003 denrées
alimentaires
consommées en l'état; dues à l'utilisation des arômes Berbérine boissons
alcooliques
10
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
Biphényles polychlorés foie de poisson 3
"
oeufs de poisson
3
"
viande
2.5
exprimé sur la matière grasse
"
crustacés
1
"
échinodermes
1
"
mollusques
1
"
poissons
1
"
lait et produits laitiers 0.5
exprimé sur la matière grasse
"
oeufs
0.2
entiers
"
denrées alimentaires végétales
0.1
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.03
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.01
"
Bromate eau
potable
0.01
provenant du traitement de l'eau potable
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 149
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromo-dichlorométhane
eau potable
0.015
Butanol-1 toutes
denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Butanol-2 toutes
denrées
alimentaires
1
"
Carbamate d'éthyle
boissons spiritueuses 1
en mg/l; n'est pas
applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation)
Chlorate eau
potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chlore, libre
eau potable
0.1
Chlorite eau
potable
0.2
provenant du traitement de l'eau potable
Chloro-3-propanediol1,2
condiments liquides 0.2
Composés polaires
graisses et huiles
comestibles à friture 270000
détermination selon la méthode de référence du MSDA
Coumarine
gomme à mâcher
50
provenant d'arômes
"
boissons alcooliques 10
"
"
confiseries au caramel 10
"
"
toutes denrées
alimentaires
2
autres; provenant d'arômes Cyanure d'hydrogène eaux-de-vie de fruits à noyau
100
exprimé sur l'alcool pur; total en HCN en mg/l
"
eaux-de-vie de marc de fruits à noyau
100
"
"
massepain, ses
succédanés ou produits similaires
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
nougat
50
"
"
fruits à noyau
5
conserves; provenant d'arômes selon les
précisions sous chiffre 4.5 "
boissons alcooliques 1
1 mg/kg par % en volume d'alcool, provenant
d'arômes selon les
précisions sous chiffre 4.5 "
toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
"
eau potable
0.05
Denrées alimentaires et objets usuels 150
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyclohexane toutes
denrées
alimentaires
1 provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Dibromo-chlorométhane
eau potable
0.1
Dichlorobenzène, 1,4- miel 0.01
Dichloroéthane, 1,2eau potable
0.003
Dichloroéthylène, 1,1- eau potable 0.03
Dichloroéthylène, 1,2- eau potable 0.05
Dichlorométhane thé 5 vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
café
2
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
eau potable
0.02
"
toutes denrées
alimentaires
0.02
autres; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Dichloropropanol-2, 1,3condiments liquides
0.05
Dioxyde de chlore
eau potable
0.05
Ether diéthylique
toutes denrées
alimentaires
2 provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Ethylméthylcétone café 20
vert, torréfié ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de
l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
thé
20
vert ou extrait; exprimé sur la matière sèche; provenant de l'extraction de la caféine, des substances irritantes ou amères
"
graisses et huiles
comestibles
5 fractionnement
de
la
matière grasse
"
margarines
5
"
"
minarines
5
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 151
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethylméthylcétone toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Fluorure eau
potable
1.5
"
vin
1
Graines de mauvaises herbes
céréales
1000
en grains; échantillon de 1 kg
Hexane
produits à base de soja 30 dégraissés; évalué en fonction de la présentation du produit; solvant
d'extraction
"
denrées alimentaires contenant des produits à base de protéines ou de farine dégraissée
10
exprimé sur la denrée telle que vendu; esolvant
d'extraction
"
germes de céréales, dégraissés
5 solvant
d'extraction,
fractionnement de la matière grasse
"
beurre de cacao
1
"
"
graisses et huiles
comestibles
1
"
"
margarines
1
"
"
minarines
1
"
"
toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources naturelles d'arômes
Histamine
sauce de poisson
500
fermentée; exprimé sur un teneur d'azote de 20g/L "
Les produits de la
pêche, qui ont subi un traitement de maturation enzymatique dans
la saumure et qui sont issus d'espèces de
poissons présentant une teneur élevée en histidine. Notamment les
espèces des familles : Scombridae, Clupeidae, Engraulidae,
Coryfenidae,
Pomatomidae et
Scombraesosidae.
200
les poissons mis sur le marché pendant la durée de conservation. Plan de prélèvement d'échantillon :
l'échantillon comprend 9 unités. Exigences: la valeur moyenne mesurée est ≤ 200 mg/kg et aucune valeur mesurée ne dépasse 400 mg/kg et au maximum 2 des 9 valeurs se situent entre 200 et 400 mg/kg.
Détermination selon la méthode de référence du MSDA.
Denrées alimentaires et objets usuels 152
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Histamine
Les produits de la
pêche appartenant aux espèces de poissons
présentant une teneur élevée en histidine.
Notamment les espèces des familles :
Scombridae,
Clupeidae,
Engraulidae,
Coryfenidae,
Pomatomidae et
Scombraesosidae.
100
Les produits mis sur le marché pendant la durée de conservation. Plan de prélèvement d'échantillon : l'échantillon comprend 9 unités. Exigences : la valeur moyenne mesurée est ≤ 100 mg/kg et aucune valeur mesurée ne dépasse 200 mg/kg et au maximum 2 des 9 valeurs se situent entre 100 et 200 mg/kg.
Détermination selon la méthode de référence du MSDA. Les différents
échantillons peuvent être prélevés au niveau du commerce de détail. Dans ce cas, la disposition prévue par l'art. 53 de
l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur
l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires (RS 817.025.21), à savoir que toutes les marchandises constituant un lot sont réputées à risque, ne s'applique pas.
Hydrazine eau
potable
0.005
Hydrocarbures aliphatiques et aromatiques
fruits à coque
10
provenant du matériel d'emballage (sacs de jute) Hydrocarbures aromatiques polycycliques
eau potable
0.0002
somme de benzo[a]pyrène, fluoranthène,
benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[ghi]perylène,
indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures
halogénés, volatils toutes denrées
alimentaires
0.05
sauf eau potable; somme, à l'exception du
dichlorométhane; provenant de l'environnement
"
eau potable
0.02
somme, calculée en chlore, si l'eau a été traitée au chlore
"
"
0.008
somme, calculée en chlore; provenant de l'environnement
Hydrocarbures,
hydrosolubles
eau potable
0.001
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 153
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hydrocarbures, peu
solubles
eau potable
0.02
Hypéricine boissons alcooliques
10
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
articles de confiserie 1
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
Méthanol
boissons spiritueuses 20000 autres; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
brandy
2000
20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de cidre 10000 20000
"
"
eau-de-vie de fruit 10000 20000 autre; exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de marc de fruit
15000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de marc de raisin
10000 20000 "
"
eau-de-vie de
mirabelles
12000 20000 "
"
eau-de-vie de poiré 10000 20000
"
"
eau-de-vie de poires williams
13500 20000 "
"
eau-de-vie de pommes 12000 20000 "
"
eau-de-vie de prunes 12000 20000
"
"
eau-de-vie de quetsches 12000 20000 "
"
eau-de-vie de sureau 13500 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de coing 13500 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de groseille 13500 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de cassis 13500 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de sorbe 13500 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de genièvre 13500 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie d'abricot 12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de poire 12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
Denrées alimentaires et objets usuels 154
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Méthanol
eau-de-vie de mûre
12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de framboise 12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de pêche 12000 20000 exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
eau-de-vie de vin
2000
20000 "
"
vin rouge
300
"
vin blanc
150
"
vin rosé
150
Morphine
graines de pavot
30
calculé comme base
Nitrate mâche
4500
denrée
telle
que vendue
"
salade, Lactuca sativa L.
4500
autre; denrée telle que vendue
"
betteraves rouges
3000
crues ou cuites, denrée telle que vendue
"
épinards
3000
denrée fraîche, crue, denrée telle que vendue
"
choux chinois
2500
Brassica pekinensis, denrée telle que vendue
"
fenouil
2500
denrée telle que vendue "
jus de betteraves
rouges
2500
"
laitue Iceberg
2500
sans feuille externe, numéro du tarif 0705 1111; denrée telle que vendue
"
épinards
2000
conserves ou congelés "
choux
1500
sauf choux-raves; denrée telle que vendue
"
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 200
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
eau potable
40
"
fromage aux herbes
40
"
fromage
10
sauf fromage aux herbes Nitrite eau
potable
0.1
Nitrosamines volatiles bière 0.0005 somme
Ozone eau
potable
0.05
Peroxyde d'hydrogène collagène 10
calculé en H2O2, méthode Pharmacopée européenne, gélatine
"
gélatine
10
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 155
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pesticides
eau potable
0.0005
somme de tous les
pesticides organiques et de leurs métabolites, produits de dégradation et de
réaction pertinents "
"
0.0001
par substance, est applicable aux pesticides organi-
ques et individuellement à leurs métabolites, produits de dégradation et de
réaction pertinents Phénols eau
potable
0.005
par substance
Phénols entraînables par la vapeur d'eau
eau potable
0.01
calculé en phénol
Phosphates
eau potable
1
uniquement pour l'eau potable chaude; calculé en phosphore
Propanol-1 toutes
denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant de l'obtention d'arômes à partir de sources
naturelles d'arômes Propanol-2 toutes
denrées
alimentaires
10
"
Pulégone
articles de confiserie 350
aromatisés à la menthe; provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques 250
"
"
boissons sans alcool 250
"
"
boissons alcooliques 100
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
"
boissons sans alcool 100
"
"
toutes denrées
alimentaires
25
"
Quassine boissons
alcooliques
50
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
articles de confiserie 10
sous forme de pastilles; provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
5
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
Denrées alimentaires et objets usuels 156
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Safrol et isosafrol denrées alimentaires
contenant du macis ou de la noix muscade
15
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
5
"
"
boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
2
"
"
toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
Santonine boissons
alcooliques
titrant plus de 25 % d'alcool en volume
1 provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
Silicates
eau potable
10
ajoutés, pendant 3 mois au maximum, pour la
formation d'une couche protectrice; calculé en silicium
"
"
5
ajoutés; calculé en silicium Sitostérols beurre
600
pour usage artisanal ou industriel
Stigmastadiène-3,5 huile comestible
1
portant l'inscription «raffinée avec
ménagement»; ou teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre
Substances en
suspension (turbidité) eau potable
1
exprimé en UT/F 90° Sulfure
eau potable
non décelable
organoleptiquement
Tétrachloroéthylène graisses animales
0.2
"
viande de porc
0.2
exprimé sur la matière grasse
"
volaille domestique 0.2
"
"
eau potable
0.04
Tétrachlorométhane eau potable
0.002
Tétrafluoro-1,1,1,2éthane
toutes denrées
alimentaires
0.02
provenant de l'obtention d'arôme à partir de sources naturelles d'arômes
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 157
817.021.23
1 2 3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tétrahydrocannabinol, Delta 9huile de graines de
chanvre
50
"
graines de chanvre
20
exprimé sur la matière sèche
"
articles de boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie
5
"
"
boissons spiritueuses 5
exprimé sur l'alcool pur; mg/l
"
pâtes
5
exprimé sur la matière sèche
"
denrées alimentaires végétales
2
autres; exprimé sur la matière sèche
"
boissons alcooliques 0.2
sauf boissons spiritueuses "
boissons sans alcool 0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée
"
plantes et fruits à infusion
0.2
exprimé sur la préparation telle que consommée, 15 g de plantes par kg d'eau, verser de l'eau bouillante et maintenir pendant 30
minutes à plus de 85 °C Thuyone (alpha et beta) absinthe 35
"
amers (boissons
spiritueuses)
35
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
denrées alimentaires contenant des
préparations à base de sauge
25
provenant d'arômes selon les précisions sous
chiffre 4.5
"
boissons alcooliques titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
10
"
"
boissons alcooliques titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
5
"
"
toutes denrées
alimentaires
0.5
autres; provenant d'arômes selon les précisions sous chiffre 4.5
Tribromométhane
eau potable
0.1
Trichloréthylène
eau potable
0.07
Trichloro-1,1,1-éthane eau potable 2
Trichlorométhane
eau potable
0.04
Denrées alimentaires et objets usuels 158
817.021.23
5
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les toxines microbiennes Explications concernant la liste 5.1 Les concentrations
maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée mentionnée et pour tous les produits issus des processus
de transformation (cf. 5.2). La valeur est applicable à la date où le produit est
prêt à être utilisé directement. Elle est par exemple applicable au moment où le produit est utilisé comme ingrédient d'une denrée alimentaire composée
(voire lorsqu'il est destiné à la revente pour cet usage) ou lors de la remise
aux consommateurs.
5.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, fragments, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des
constituants, au prorata de leur présence dans le produit. Si l'on dispose de
données fiables portant sur les facteurs de concentration ou de dilution, il convient de les utiliser. Dans le cas contraire, l'autorité d'exécution déduit
elle-même ces facteurs, au meilleur de son jugement, à partir des informations disponibles; en cas de doute, elle doit utiliser la valeur la plus stricte. Si des concentrations maximales spécifiques sont fixées pour des souscatégories ou des denrées alimentaires transformées, elles doivent être utilisées en priorité.
5.3
Si la liste n'en dispose pas autrement, une concentration maximale fixée
pour une céréale est également applicable pour la farine de céréales, la mouture et tous types de semoule issus de cette même céréale. Cette règle
s'applique de manière analogue à tous les types de céréales.
5.4
Les teneurs maximales s'appliquent aux céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par «première
transformation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain, autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure
où aucune action physique n'est exercée sur le grain proprement dit et que le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Dans les systèmes
intégrés de production et de transformation, la teneur maximale s'applique
aux céréales brutes pour autant qu'elles soient destinées à une première transformation. Lors de la remise aux consommateurs ou en cas d'utilisation
directe comme ingrédient, la valeur la plus stricte pour les céréales est applicable.
5.5
Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 5 et 6 de la liste: BT:
MB:
MY: SK: nd:
toxines bactériennes biotoxines marines
mycotoxines sclérotes non décelable
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 159
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide domoïque
MB
mollusques bivalves 20
détermination
selon
la méthode de
référence du MSDA
Acide okadaïque
MB
mollusques bivalves 0.16 l'acide
okadaïque,
les dinophysistoxines et les
pectenotoxines pris ensemble, en
équivalent d'acide
okadaïque;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Aflatoxine B1
MY
noix de muscade
0.01
"
MY
épices
0.005
autres
"
MY
céréales
0.002
"
MY
germes de céréales
0.002
"
MY
fruits à coque
0.002
"
MY
fruits secs
0.002
"
MY
son
0.002
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.0001 exprimé sur la matière sèche
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0001 "
Aflatoxine M1
MY
fromage
0.00025
"
MY
lait
0.00005
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.000025 exprimé sur la préparation telle
que consommée
"
MY
préparations pour
nourrissons et
préparations de suite 0.000025 "
Aflatoxines (somme de B1+B2+G1+G2)
MY noix
de
muscade
0.02
"
MY
épices
0.01
autres
"
MY
céréales
0.004
"
MY
germes de céréales
0.004
"
MY
fruits à coque
0.004
Denrées alimentaires et objets usuels 160
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aflatoxines (somme de B1+B2+G1+G2)
MY fruits
secs
0.004
"
MY
son
0.004
ASP (amnesic shellfish poison)
MB
mollusques bivalves voir acide
domoïque
Azaspiracides
MB
mollusques bivalves 0.16
en équivalent
d'azaspiracide
Déoxynivalénol MY
avoine
brute
1.75
"
MY
blé dur brut
1.75
"
MY
maïs brut
1.75
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
céréales brutes
1.25
autres
"
MY
céréales
0.75
autres
"
MY
germes de céréales
0.75
"
MY
pâtes
0.75
exprimé sur une
teneur en eau
avoisine 12 %
"
MY
son
0.75
"
MY
céréales pour petit déjeuner
0.5
"
MY
pain, articles de
boulangerie, articles de biscuiterie et de
biscotterie
0.5
y compris collations aux céréales
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.2
exprimé sur la
matière sèche
Dinophysistoxines
MB
mollusques bivalves voir acide
okadaïque
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 161
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Entérotoxines de
staphylocoques
BT
fromage à base de lait ayant subi un traitement thermique à une
température inférieure à la température de
pasteurisation
nd
Sauf fromages pour
lesquels le fabricant peut prouver aux
autorités compétentes qu'il n'existe
aucun risque de
contamination par
des entérotoxines
de staphylocoques.
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de pré-
lèvement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
fromage affiné à base de lait ou de petit-lait ayant subi un traitement thermique à une
température supérieure à la température de
pasteurisation
nd
"
"
BT
fromage au lait cru nd
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de pré-
lèvement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
Denrées alimentaires et objets usuels 162
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Entérotoxines de
staphylocoques
BT fromages
à
pâte
molle
non affinés (fromages frais) à base de lait ou de petit-lait ayant été pasteurisés ou ayant
subi un traitement
thermique à une
température supérieure à la température de
pasteurisation
nd
Sauf fromages pour
lesquels le fabricant peut prouver aux
autorités compétentes qu'il n'existe
aucun risque de
contamination par
des entérotoxines
de staphylocoques.
Produits mis sur le marché pendant la
durée de conservation. Plan de prélè-
vement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
lait en poudre
nd
Ce critère ne
s'applique pas aux
produits destinés à être transformés
dans l'industrie
alimentaire. Produits mis sur le
marché pendant la
durée de conservation. Plan de prélè-
vement d'échantillon: l'échantillon
comprend 5 unités.
Exigences: les
entérotoxines ne
doivent être décelables dans aucune
unité d'échantillon : nd dans 25 g selon
la méthode de
référence du
MSDA.
"
BT
poudre de petit-lait nd
"
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 163
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ergot
SK
céréales
500
destinées à la meunerie; prélèvement
d'un échantillon de 1 kg
"
SK
"
200
en grains; destinées aux consommateurs; prélèvement
d'un échantillon de 1 kg
Fumonisines (somme
de B1+B2)
MY
maïs brut
4
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
maïs
1
autres
"
MY
céréales pour petit déjeuner à base de maïs 0.8
"
MY
collations au maïs
0.8
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.2
exprimé sur la
matière sèche
Ochratoxine A
MY
épices
0.02
y compris réglisse; exprimé sur la
matière sèche
"
MY
fruits secs
0.02
autres; exprimé sur la matière sèche
"
MY
extrait de café
0.01
café soluble
"
MY
raisins
0.01
secs: raisins de
Corinthe, sultanines, autres raisins
secs
"
MY
cacao
0.005
"
MY
café torréfié
0.005
"
MY
céréales brutes
0.005
"
MY
produits de réglisse 0.005
"
MY
céréales
0.003
"
MY
germes de céréales
0.003
"
MY
son
0.003
"
MY
jus de raisins
0.002
"
MY
moût de raisin
0.002
Denrées alimentaires et objets usuels 164
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ochratoxine A
MY
vin
0.002
à l'exclusion des
vins de liqueur et
des vins ayant un
titre alcoométrique volumique minimal
de 15 %
"
MY
vin de fruits
0.002
"
MY
aliments diététiques destinés à des fins
médicales spéciales pour nourissons et
enfants en bas âge
0.0005 exprimé sur la matière sèche
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.0005 "
Patuline MY
cidre
0.05
"
MY
cidre sans alcool
0.05
"
MY
jus de fruits
0.05
"
MY
produits à base de
pommes
0.025 0.05
solides et semisolides, destinés à
la consommation
directe
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.01
exprimé sur la
préparation telle
que consommée
"
MY
boissons spiritueuses 0.05
Pectenotoxines
MB
mollusques bivalves voir acide
okadaïque
PSP (paralytic shellfish poison)
MB mollusques
bivalves
0.8 somme;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Saxitoxine MB
mollusques bivalves voir PSP
Toxines botuliniques BT
toutes denrées
alimentaires
nd
méthode la plus
sensible
Yessotoxines MB
mollusques
bivalves
1
en équivalent de
yessotoxine;
détermination selon la méthode de
référence du MSDA
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 165
817.021.23
1 2
3 4
5
6
Substance Type
Denrées
alimentaires
Valeur
de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Zéaralénone
MY
huile de maïs raffinée 0.4
"
MY
maïs brut
0.35
à l'exception du
maïs brut destiné
uniquement à être
transformé par
mouture humide
(production
d'amidon)
"
MY
céréales brutes
0.1
autres
"
MY
céréales pour petit déjeuner à base de maïs 0.1
"
MY
collations au maïs
0.1
"
MY
maïs
0.1
autres
"
MY
céréales
0.075
autres
"
MY
germes de céréales
0.075
"
MY
son
0.075
"
MY
pain, articles de boulangerie, articles de
biscuiterie et de biscotterie
0.05
y compris collations aux céréales, à
l'exclusion des
collations au maïs
"
MY
préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés 0.02
exprimé sur la
matière sèche
Denrées alimentaires et objets usuels 166
817.021.23
6
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les radionucléides Explications 6.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée (poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentaires transformées
(mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour
chacun des constituants au prorata de sa présence dans le produit.
6.2
Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. A l'intérieur d'un groupe, elles sont applicables à la somme des activités.
6.3
Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d'origine naturelle.
Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régulés homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante de l'activité incorporée.
6.4
Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes monocellulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions; ail; herbes potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinambours; truffes; salep; écorces d'agrumes ou de melons; patates douces; vitamines et provitamines; gélifiants, épaississants et substances de couverture d'origine végétale (additifs).
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Carbone-14
denrées alimentaires de moindre importance
200 100000
"
toutes denrées alimentaires 200
10000
autres
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 200 1000
Isotopes de césium denrées alimentaires de moindre importance
10 12500
"
champignons sauvages 600
1250
"
gibier
600
1250
"
baies sauvages
100
1250
"
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
"
denrées alimentaires liquides 10
1000
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10 400
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 167
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Isotopes de
plutonium et
éléments de
transplutonium
denrées alimentaires de moindre importance
0.1 800 émettant
des
particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
toutes denrées alimentaires 0.1
80
autres; émettant
des particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
denrées alimentaires liquides 0.1 20 émettant des
particules
alpha, notamment Pu-239 et
Am-241
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 0.1
1
"
Isotopes de
strontium
denrées alimentaires de moindre importance
1 7500
notamment
Sr-90
"
toutes denrées alimentaires 1
750
autres; notamment Sr-90
"
denrées alimentaires liquides 1
125
notamment
Sr-90
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1
75
"
Isotopes d'iode
denrées alimentaires de moindre importance
10 20000
notamment
I-131
"
toutes denrées alimentaires 10
2000
autres; notamment I-131
"
denrées alimentaires liquides 10
500
notamment
I-131
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10
150
"
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium Groupe I Ra-224, Th-228, U-234, U-235,
U-238
denrées alimentaires de moindre importance
500
"
toutes denrées alimentaires 50
autres
"
denrées alimentaires liquides 10 "
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10
Denrées alimentaires et objets usuels 168
817.021.23
1 2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Radionucléides des
séries de l'uranium et du thorium Groupe II Pb-210, Po-210, Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
animaux marins
150
"
denrées alimentaires de moindre importance
50
Ra-226
et
Ra-228 ne
s'appliquent
pas aux noix du
Brésil
"
toutes denrées alimentaires 5
autres
"
denrées alimentaires liquides 1
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1
Tous les autres
nucléides artificiels denrées alimentaires de moindre importance
10 12500
"
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
"
denrées alimentaires liquides 10
1000
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 10 400
Tritium
denrées alimentaires de moindre importance
1000 100000
"
toutes denrées alimentaires 1000
10000
autres
"
préparations pour nourrissons et préparations de suite 1000 3000
Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 169
817.021.23
7
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance) pour les dioxines et les PCB de type dioxine Les teneurs maximales figurant dans les colonnes «Somme des dioxines (OMS- PCDD/F-TEQ)» et «Somme des dioxines et PCB de type dioxine (OMSPCDD/F-PCB-TEQ)» à l'annexe du Règlement (CE) no 1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires17 correspondent aux valeurs de tolérance
applicables aux dioxines et aux PCB de type dioxine.
Pour le contrôle officiel des teneurs en dioxines (dibenzo-p-dioxines polychlorées [PCDD] et dibenzofurannes polychlorés [PCDF]) et en PCB de type dioxine dans des denrées alimentaires, les exigences énoncées à l'annexe II du règlement (CE) no 1883/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 s'appliquent.
Explications 1 «Dioxines» désigne le groupe des dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD) et des dibenzofurannes polychlorés (PCDF).
2
Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire.
3
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4
Les denrées alimentaires qui dépassent la concentration maximale ne doivent pas être mélangées avec d'autres aliments ou utilisées pour la fabrication d'autres denrées alimentaires.
17 JO L 364 du 20.12.2006, p. 5; règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 565/2008, JO L 160 du 18.06.2008, p. 20.
Denrées alimentaires et objets usuels 170
817.021.23