1

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 1er avril 2008) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:

Art. 1

Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.

Art. 2

Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1

Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée lors de sa remise au consommateur.

2

La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.

3

La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.

4

La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.

RO 1995 2893 1

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).

2 RS

817.02

3

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

817.021.23

Denrées alimentaires et divers objets usuels 2

817.021.23

5

Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.

6

Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.

Art. 3

Détermination de la concentration maximale 1

L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.

2

Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:

a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;

c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.

Art. 4

Documentation et déclaration obligatoires 1

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.

2

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.

Art. 5


4

L'office adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

4

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 3

817.021.23

2

Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.

Art. 6

Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:

a. l'ordonnance du 27 février 19865 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;

b. la liste du 1er juillet 19816 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.

Art. 7

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.

Dispositions transitoires relatives à la modification du 7 mars 20087 1 Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions de la liste 4 dans sa version du 7 mars 2008 peuvent être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2009.

2

Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

5

[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].

6

[RO 1981 969] 7 RO

2008 793 4475

Denrées alimentaires et divers objets usuels 4

817.021.23

Annexe8

(art. 2, al. 6)

1

Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la
liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.

Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées
comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées
reconstituées. Les concentrations maximales s'appliquent aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion produit

entier

fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédoncule baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines herbes, légumes à tiges ou à feuilles (salades incluses) produit entier sans les feuilles (extérieures) décomposées ou desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses potagères produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s'il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre 8

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFSP du 7 mars 2008 (RO 2008 793). Voir aussi les disp. trans. de cette modification ci-devant.

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 5

817.021.23

légumes-bulbes

produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines champignons comestibles produit entier sans terre ni milieu de culture 1.2

Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.

1.3

Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour
les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure, cuivre, soufre).

1.4

Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes et
les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur
particulière n'est fixée, la concentration maximale à prendre en considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits et des légumes.

1.5

On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés9.

1.6

On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5
de l'ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires et les champignons comestibles. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les chicorées à consommer crus qui appartiennent à la
famille des composées (telles que salades pommées, laitues et chicorées)
ainsi que la mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette
(rucola). Le terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica oleracea L. (chou rouge, chou blanc, chou frisé, chou-fleur, chou de Bruxelles, brocoli, chou-rave, etc.).

1.7

Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.

9 RS

817.022.107

Denrées alimentaires et divers objets usuels 6

817.021.23

1.8

Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.
colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de
ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la
vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations
maximales définies pour l'eau de boisson, incorporées à la liste 4.

1.9

Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2: A

=

Acaricide

F

=

Fongicide

H

=

Herbicide

I

=

Insecticide

N

=

Nématicide

R = Régulateur de croissance V = Produit de protection des denrées emmagasinées P

=

Phéromone

B = Désinfectant des semences M

=

Molluscicide

S

=

Synergiste/Safener

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Abamectine A/I

fines

herbes 1

"

A/I

fraises

0.1

"

A/I

framboises

0.1

"

A/I

mûres

0.1

"

A/I

salade

0.1

"

A/I

céleri en branches

0.05

"

A/I

papayes

0.05

"

A/I

poivrons

0.05

"

A/I

aubergines

0.02

"

A/I

cucurbitacées à peau comestible

0.02

"

A/I

fruits à coque

0.02

"

A/I

graines oléagineuses 0.02

"

A/I

thé

0.02

"

A/I

tomates

0.02

"

A/I

céréales

0.01

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 7

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Abamectine A/I

fruits

0.01

sauf fraises, framboises, fruits à

coque, mûres,

papayes

"

A/I

légumes

0.01

sauf aubergines,

céleri en branches, cucurbitacées à

peau comestible,

fines herbes,

poivrons, salade,

tomates

"

A/I

légumineuses séchées 0.01 Acephate I

légumes 0.5

sauf

champignons,

légumes-racines,

légumes-tubercules

"

I

raisins

0.5

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

thé

0.05

"

I

céréales

0.02

"

I

champignons

comestibles

0.02

"

I

fruits

0.02

sauf raisins

"

I

légumes-racines

0.02

"

I

légumes-tubercules

0.02

"

I

légumineuses séchées 0.02 Acequinocyl

A

fruits à pépins

0.1

Acetamiprid I

salade

5

"

I

agrumes

1

"

I

concombres

0.3

"

I

cornichons

0.3

"

I

courgettes

0.3

"

I

poivrons

0.3

"

I

cerises

0.2

"

I

aubergines

0.1

"

I

fruits à noyau

0.1

sauf cerises

"

I

fruits à pépins

0.1

"

I

poireaux

0.1

"

I

pois

0.1

"

I

thé

0.1

"

I

tomates

0.1

"

I

oignons

0.05

"

I

pommes de terre

0.05

Denrées alimentaires et divers objets usuels 8

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acetamiprid

I

graines de coton

0.02

"

I

céréales

0.01

"

I

graines oléagineuses 0.01

sauf graines de

coton

"

I

melons

0.01

Acétochlore H

maïs

0.02

Acibenzolar-S-methyl F tomates

1

acide libre inclus

"

F

épinards

0.5

"

"

F

mangues

0.5

"

Acibenzolar-S-methyl F salade

0.2

acide libre inclus

"

F

bananes

0.1

"

"

F

noisettes

0.1

"

"

F

céréales

0.05

"

"

F

fruits

0.02

sauf bananes,

mangues, noisettes; acide libre inclus

"

F

légumes

0.02

sauf épinards,

salade, tomates;

acide libre inclus

Acide alpha-naphthylacétique

R

fruits à pépins

0.1

seul ou avec alphanaphthyl-acétamide

Acide gibbérellique R

poires William à

distiller

1

somme de tous les

acides

gibbérelliques

"

R

pommes

1

"

Acide phosphonique

F

vin

100

"

F

raisins

50

"

F

cf. aussi fosetylaluminium

Aclonifène H

carottes

0.1

"

H

légumes-bulbes

0.05

"

H

pois

0.05

"

H

pommes de terre

0.05

"

H

graines de tournesol 0.02

Alachlore H

choux

0.02

"

H

maïs

0.02

Alanycarbe

I

raisins

cf.

methomyl

Aldicarbe I/N

céréales 0.05

sulfoxyde

et

sulfone

inclus

"

I/N

graines oléagineuses 0.05

"

"

I/N

légumes-bulbes

0.05

"

"

I/N

thé

0.05

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 9

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Aldicarbe

I/N

betteraves sucrières 0.02

"

"

I/N

fruits

0.02

"

"

I/N

légumes

0.02

sauf légumesbulbes; sulfoxyde et

sulfone inclus

"

I/N

légumineuses séchées 0.02 sulfoxyde

et

sulfone

inclus

Amidosulfuron H

céréales

0.05

"

H

pommes de terre

0.05

"

H

graines de lin

0.01

Amitraze

A

graines de coton

1

somme d'amitraze

et de tous les

métabolites

contenant le groupe 2,4-diméthylaniline,

calculé en amitraze "

A

fruits à pépins

0.5

"

"

A

thé

0.1

"

"

A

céréales

0.05

"

"

A

fruits

0.05

sauf fruits à pépins; somme d'amitraze

et de tous les

métabolites

contenant le groupe 2,4-diméthylaniline,

calculé en amitraze "

A

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

coton; somme

d'amitraze et de

tous les métabolites contenant le groupe

2,4-diméthylaniline, calculé en amitraze

"

A

légumes

0.05

somme d'amitraze

et de tous les

métabolites

contenant le groupe 2,4-diméthylaniline,

calculé en amitraze "

A

légumineuses séchées 0.05 "

Amitrole H

olives

0.05

"

H

graines oléagineuses 0.02

"

H

thé

0.02

"

H

céréales

0.01

"

H

fruits

0.01

sauf olives

"

H

légumes

0.01

Denrées alimentaires et divers objets usuels 10

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Amitrole H

légumineuses

séchées

0.01

Anilazine F

céréales 0.1

Asulame H

baies

0.1

"

H

fruits à noyau

0.1

"

H

fruits à pépins

0.1

Atrazine H

céréales 0.1

"

H

maïs doux

0.1

"

H

thé

0.1

"

H

fruits

0.05

"

H

légumes

0.05

sauf maïs doux

"

H

légumineuses séchées 0.05 Azadirachtine I

fines

herbes 1

"

I

poivrons

0.2

"

I

salade

0.2

"

I

aubergines

0.1

"

I

carottes

0.1

"

I

cerises

0.1

"

I

choux pommés

0.1

"

I

cucurbitacées

0.1

"

I

pommes de terre

0.1

"

I

tomates

0.1

"

I

fruits à pépins

0.02

Azamethiphos I

lait

0.02

Azinphos-ethyl I

céréales

0.05

"

I

thé

0.05

"

I

denrées alimentaires végétales

0.02

sauf

céréales,

thé

Azinphos-methyl I fraises 0.5

"

I

framboises

0.5

"

I

fruits à coque

0.5

"

I

fruits à noyau

0.5

"

I

fruits à pépins

0.5

"

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

"

I

groseilles à maquereau 0.5 "

I

mûres

0.5

"

I

concombres

0.2

"

I

graines de coton

0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 11

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azinphos-methyl I airelles rouges

0.1

"

I

thé

0.1

"

I

agrumes

0.05

"

I

baies

0.05

autres

"

I

céréales

0.05

"

I

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

coton

"

I

légumes

0.05

sauf concombres

"

I

légumineuses

0.05

Azocyclotin A

agrumes

0.2

seul

ou

avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

"

A

fruits à noyau

0.2

"

"

A

fruits à pépins

0.2

"

"

A

raisins

0.2

"

"

A

fruits à coque

0.1

"

"

A

thé

0.1

"

"

A

céréales

0.05

"

"

A

fruits

0.05

autres; seul ou avec cyhexatin, calculé

en cyhexatin

"

A

graines oléagineuses 0.05

seul ou avec

cyhexatin, calculé

en cyhexatin

"

A

légumes

0.05

"

Azoxystrobine

F

céleri en branches

5

"

F

choux à feuilles

5

"

F

fenouil

5

"

F

riz

5

"

F

fines herbes

3

"

F

framboises

3

"

F

mûres

3

"

F

salade

3

sauf chicorée

Witloof

"

F

aubergines

2

"

F

bananes

2

"

F

cerises

2

"

F

fraises

2

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

2

"

F

groseilles à maquereau 2

Denrées alimentaires et divers objets usuels 12

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azoxystrobine F

oignons

de

printemps

2

"

F

poireaux

2

"

F

poivrons

2

"

F

raisins

2

"

F

tomates

2

"

F

agrumes

1

"

F

artichauts

1

"

F

cucurbitacées à peau comestible

1

"

F

fruits à noyau

1

sauf cerises

"

F

haricots frais, non écossés

1

"

F

brocolis

0.5

"

F

choux-fleurs

0.5

"

F

cucurbitacées à peau non comestible

0.5

"

F

fèves de soja

0.5

"

F

graines de colza

0.5

"

F

pois frais, non écossés 0.5 "

F

vin

0.5

"

F

céleris-raves

0.3

"

F

céréales

0.3

sauf riz

"

F

chou pomme

0.3

"

F

choux de Bruxelles

0.3

"

F

carottes

0.2

"

F

chicorée Witloof

0.2

"

F

choux-raves

0.2

"

F

haricots frais, écossés 0.2 "

F

mangues

0.2

"

F

navets

0.2

"

F

panais

0.2

"

F

papayes

0.2

"

F

persil à grosse racine 0.2

"

F

petits radis

0.2

"

F

pois frais, écossés 0.2

"

F

radis

0.2

"

F

raifort

0.2

"

F

rutabagas

0.2

"

F

scorsonères (salsifis noirs)

0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 13

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azoxystrobine F

ail

0.1

"

F

fruits à coque

0.1

"

F

légumineuses séchées 0.1 "

F

oignons

0.1

sauf oignons de

printemps

"

F

thé

0.1

"

F

betteraves sucrières 0.05

"

F

fruits

0.05

autres

"

F

graines oléagineuses 0.05

sauf fèves de soja, graines de colza

"

F

légumes

0.05

autres

Béflubutamid H

céréales

0.05

sauf

maïs

Benalaxyl F

laitue

romaine

0.5

"

F

laitues pommées

0.5

"

F

aubergines

0.2

"

F

oignons

0.2

"

F

poivrons

0.2

"

F

raisins

0.2

"

F

tomates

0.2

"

F

melons

0.1

"

F

pastèques

0.1

"

F

thé

0.1

"

F

céréales

0.05

"

F

fruits

0.05

sauf raisins

"

F

graines oléagineuses 0.05

"

F

légumes

0.05

autres

"

F

légumineuses séchées 0.05 Bénazoline

H

graines de colza

0.05

Bendiocarbe I/V

denrées

non

spécifiées

0.2

"

I

betteraves sucrières 0.05

"

I

maïs

0.05

"

I

lait

0.005

Benfuracarb I

thé

0.1

"

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Benomyl

F

cf.

carbendazime

Bensultap M

céréales 0.02

dosé

comme

nereistoxine

"

M

fruits

0.02

"

"

M

graines de colza

0.02

"

Denrées alimentaires et divers objets usuels 14

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bensultap M

légumes 0.02

dosé

comme

nereistoxine

Bentazone

H

pois frais, non écossés 0.5 "

H

pois frais, écossés 0.2

"

H

céréales

0.1

"

H

fruits

0.1

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

H

légumes

0.1

sauf pois

"

H

légumineuses séchées 0.1 Benthiavalicarbisopropyl

F raisins

0.2

"

F

salade

0.2

"

F

carottes

0.02

"

F

oignons

0.02

"

F

pommes de terre

0.01

Benzoximate A

baies

0.5

"

A

fruits à noyau

0.5

"

A

fruits à pépins

0.5

Benzthiazuron H

légumes

0.05

Benzyladénine, 6R

pommes

0.01

Bifénazate A

fraises

2

"

A

poivrons

2

"

A

aubergines

0.5

"

A

tomates

0.5

"

A

cucurbitacées à peau comestible

0.3

"

A

graines oléagineuses 0.02

"

A

thé

0.02

"

A

céréales

0.01

"

A

fruits

0.01

sauf fraises

"

A

légumes

0.01

autres

"

A

légumineuses séchées 0.01 Bifenox H

céréales 0.01

Bifenthrine I

thé

5

"

I

salade

2

"

I

choux pommés

1

"

I

avoine

0.5

"

I

blé

0.5

"

I

fraises

0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 15

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bifenthrine I

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

0.5

"

I

haricots frais, non écossés

0.5

"

I

orge

0.5

"

I

papayes

0.5

"

I

triticale

0.5

"

I

framboises

0.3

"

I

fruits à pépins

0.3

"

I

mangues

0.3

"

I

mûres

0.3

"

I

aubergines

0.2

"

I

brocolis

0.2

"

I

choux-fleurs

0.2

"

I

fruits à noyau

0.2

"

I

poivrons

0.2

"

I

raisins

0.2

"

I

tomates

0.2

"

I

agrumes

0.1

"

I

baies

0.1

sauf fraises, framboises, groseilles,

mûres, raisins

"

I

bananes

0.1

"

I

graines oléagineuses 0.1

"

I

légumes

0.1

autres

"

I

pois frais, non écossés 0.1 "

I

viande

0.1

exprimé sur la

matière grasse

"

I

betteraves sucrières 0.05

"

I

céréales

0.05

autres

"

I

fruits à coque

0.05

"

I

pommes de terre

0.05

"

I

lait

0.01

"

I

oeufs

0.01

Binapacryl F/A

céréales

0.01

Biphényle F/V

agrumes

70

Bitertanol F

bananes

3

"

F

tomates

3

"

F

fruits à pépins

2

Denrées alimentaires et divers objets usuels 16

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bitertanol F

prunes

(quetsches

incluses)

2

"

F

abricots

1

"

F

cerises

1

"

F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

1

"

F

concombres

0.5

"

F

cornichons

0.5

"

F

courgettes

0.5

"

F

fruits à coque

0.1

"

F

graines oléagineuses 0.1

"

F

thé

0.1

"

F

céréales

0.05

"

F

fruits

0.05

autres

"

F

légumes

0.05

sauf concombres,

cornichons,

courgettes, tomates "

F

légumineuses séchées 0.05 Boscalid F

raisins 5

"

F

vin

1

"

F

céréales

0.1

"

F

graines de colza

0.05

Bromophos I

lait

0.05

Bromopropylate A

agrumes

2

"

A

baies

2

sauf baies sauvages "

A

fruits à noyau

2

"

A

fruits à pépins

2

"

A

haricots frais, non écossés

1

"

A

tomates

1

"

A

graines oléagineuses 0.1

"

A

thé

0.1

"

A

céréales

0.05

"

A

fruits

0.05

autres

"

A

légumes

0.05

sauf haricots non

écossés, tomates

"

A

légumineuses séchées 0.05 Bromoxynil H

graines

oléagineuses

0.1

"

H

maïs

0.1

"

H

thé

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 17

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bromoxynil H

céréales

0.05

sauf

maïs

"

H

fruits

0.05

"

H

légumes

0.05

"

H

légumineuses séchées 0.05 Bromure de méthyle

V

céréales

0.01

au moment de la

remise au

consommateur

"

V

épices

0.01

"

"

V

fèves de cacao

0.01

"

"

V

fruits à coque

0.01

"

"

V

fruits secs

0.01

"

"

V

grains de café

0.01

"

"

V

légumes secs

0.01

"

"

V

oeufs en poudre

0.01

"

"

V

plantes à infusion

0.01

"

"

V

produits céréaliers destinés à être

consommés crus

0.01

"

"

V

thé

0.01

"

Bromure ionique

V

bolets

400

secs

"

V

salade

100

200

"

V

épices

100

"

V

légumes secs

100

sauf bolets

"

V

plantes à infusion

100

"

V

céréales

50

"

V

fèves de cacao

50

"

V

fruits à coque

50

"

V

fruits secs

50

"

V

graines oléagineuses 50

"

V

grains de café

50

"

V

légumes-racines

50

"

V

légumes-tubercules

50

sauf pommes de

terre

"

V

légumineuses séchées 50 "

V

oeufs en poudre

50

"

V

produits céréaliers 50

"

V

thé

50

"

V

agrumes

30

"

V

légumes

30

autres, frais

"

V

fraises

20

Denrées alimentaires et divers objets usuels 18

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bromure ionique

V

fruits

10

autres, frais

Bupirimate

F

groseilles à maquereau 2 Ethirimol inclus,

calculé en

Bupirimate

"

F

pommes

1

"

"

F

fraises

0.5

"

Buprofézine I

aubergines 0.3

"

I

cucurbitacées

0.3

"

I

poivrons

0.3

"

I

tomates

0.3

"

I

framboises

0.1

"

I

mûres

0.1

"

I

raisins

0.1

"

I

vin

0.05

Butafenacil

H

fruits à noyau

0.02

"

H

fruits à pépins

0.02

"

H

raisins

0.02

Butraline H

haricots 0.02

Cadusafos

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.006

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

"

I

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.006 "

Camphéchlore I

céréales

0.1

camphène

chloré

contenant 67 à

69 % de chlore

"

I

viande

0.05

sauf viande de

volaille; exprimé

sur la matière

grasse; somme des

composés des trois

indicateurs Parlar

nos 26, 50 et 62

"

I

lait

0.01

somme des

composés des trois

indicateurs Parlar

nos 26, 50 et 62

Captane F

cerises 5

"

F

abricots

3

"

F

baies

3

sauf baies sauvages; seul ou avec folpet

"

F

fruits à pépins

3

seul ou avec folpet "

F

aubergines

2

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 19

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Captane F

chicorée 2

"

F

haricots

2

seul ou avec folpet "

F

mangues

2

"

F

poireaux

2

"

F

tomates

2

seul ou avec folpet "

F

fruits à noyau

1

sauf abricots,

cerises

"

F

amandes

0.3

"

F

légumes

0.1

autres

"

F

pommes de terre

0.05

"

F

thé

0.05

"

F

céréales

0.02

"

F

fruits

0.02

autres

"

F

graines oléagineuses 0.02

"

F

légumineuses séchées 0.02 Carbaryl I

olives

5

"

I

céréales

0.5

"

I

tomates

0.5

"

I

thé

0.1

"

I

fruits

0.05

sauf olives

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

lait

0.05

"

I

légumes

0.05

sauf tomates

"

I

légumineuses séchées 0.05 "

I

oeufs

0.05

"

I

viande

0.05

exprimé sur la

matière grasse

Carbendazime

F

avoine

2

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimés en

carbendazime

"

F

gombos

2

"

"

F

orge

2

"

"

F

champignons de culture 1 "

"

F

salade

1

"

"

F

agrumes

0.5

"

"

F

aubergines

0.5

"

"

F

cerises

0.5

"

"

F

choux de Bruxelles

0.5

"

"

F

fraises

0.5

"

Denrées alimentaires et divers objets usuels 20

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbendazime F

prunes

(quetsches

incluses)

0.5

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimés en

carbendazime

"

F

raisins

0.5

"

"

F

tomates

0.5

"

"

F

abricots

0.2

"

"

F

fèves de soja

0.2

"

"

F

fruits à pépins

0.2

"

"

F

haricots frais, non écossés

0.2

"

"

F

papayes

0.2

"

"

F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.2

"

"

F

pois frais, non écossés 0.2 "

"

F

blé

0.1

"

"

F

fruits

0.1

autres; somme de

bénomyl et carbendazime, exprimés

en carbendazime

"

F

graines oléagineuses 0.1

sauf fèves de soja; somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimés en

carbendazime

"

F

légumes

0.1

autres; somme de

bénomyl et carbendazime, exprimés

en carbendazime

"

F

seigle

0.1

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimés en

carbendazime

"

F

triticale

0.1

"

Carbetamide

H

graines de colza

0.05

"

H

pois

0.05

"

H

chicorée Witloof

0.02

Carbofuran I

champignons

de

Paris

0.8

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé

en carbofuran

"

I

agrumes

0.3

"

"

I

graines oléagineuses 0.1

"

"

I

oignons

0.1

"

"

I

betteraves sucrières 0.05

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 21

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbofuran I

légumes

0.05

sauf

champignons

de Paris, oignons,

pommes de terre; 3hydroxycarbofuran

inclus, calculé en

carbofuran

"

I

maïs

0.05

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé

en carbofuran

"

I

thé

0.05

"

"

I

céréales

0.02

sauf maïs;

3-hydroxycarbofuran inclus, calculé

en carbofuran

"

I

fruits

0.02

sauf agrumes; 3hydroxycarbofuran

inclus, calculé en

carbofuran

"

I

légumineuses séchées 0.02 3-hydroxycarbofuran inclus, calculé

en carbofuran

"

I

pommes de terre

0.02

"

Carbosulfan I

carottes

0.1

"

I

panais

0.1

"

I

thé

0.1

"

I

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Carboxine F

céréales 0.2

Carfentrazone-ethyl H céréales 0.05

"

H

graines oléagineuses 0.02

"

H

thé

0.02

"

H

fruits

0.01

"

H

légumes

0.01

"

H

légumineuses séchées 0.01 Carvone, dV/H

pommes de terre

5

Chinométhionate F fruits 0.3

"

F

légumes

0.3

sauf pommes de

terre

Chlorbenside A

thé

0.1

"

A

denrées alimentaires végétales

0.01

sauf

thé

Chlorbufame H

thé

0.1

"

H

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Denrées alimentaires et divers objets usuels 22

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlordane

I

lait et produits laitiers 0.05 exprimé

sur

la

matière grasse;

somme des isomères cis et trans et

oxychlordane,

calculé en

chlordane

"

I

viande

0.05

"

"

I

céréales

0.02

somme des isomères cis et trans et

oxychlordane, calculé en chlordane

"

I

graines oléagineuses 0.02

somme des

isomères cis et

trans, calculé en

chlordane

"

I

thé

0.02

"

"

I

fruits

0.01

"

"

I

légumes

0.01

"

"

I

légumineuses séchées 0.01 "

"

I

oeufs

0.005

somme des isomères cis et trans et

oxychlordane, calculé en chlordane

Chlorfenson A

thé

0.1

"

A

denrées alimentaires végétales

0.01

sauf

thé

Chlorfenvinphos I ail 0.5

somme

des

isomères E et Z

"

I

carottes

0.5

"

"

I

céleri en branches

0.5

"

"

I

chou pomme

0.5

"

"

I

échalotes

0.5

"

"

I

navets

0.5

"

"

I

panais

0.5

"

"

I

persil

0.5

"

"

I

petits radis

0.5

"

"

I

radis

0.5

"

"

I

rutabagas

0.5

"

"

I

choux-raves

0.3

"

"

I

asperges

0.1

"

"

I

choux

0.1

sauf chou pomme,

choux-raves,

rutabagas; somme

des isomères E et Z

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 23

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorfenvinphos I courgettes 0.1

somme

des

isomères E et Z

"

I

cresson

0.1

"

"

I

épinards

0.1

"

"

I

légumes-bulbes

0.1

sauf ail, échalotes; somme des

isomères E et Z

"

I

mâche

0.1

somme des

isomères E et Z

"

I

poireaux

0.1

"

"

I

champignons de culture 0.05 "

"

I

thé

0.05

"

"

I

céréales

0.02

"

"

I

fruits

0.02

"

"

I

graines oléagineuses 0.02

"

"

I

légumes

0.02

autres, sauf

champignons de

culture; somme des

isomères E et Z

"

I

légumineuses séchées 0.02 somme des

isomères E et Z

Chloridazone H

betteraves

rouges

0.1

"

H

betteraves sucrières 0.1

Chlormequat R

champignons de culture 10

"

R

avoine

5

"

R

blé

2

"

R

épeautre (Triticum

spelta)

2

"

R

orge

2

"

R

seigle

2

"

R

triticale

2

"

R

poires

0.2

"

R

rognons de bovins

0.2

"

R

foie de bovins

0.1

"

R

fruits à coque

0.1

"

R

graines oléagineuses 0.1

"

R

olives

0.1

"

R

thé

0.1

"

R

céréales

0.05

autres

"

R

fruits

0.05

sauf fruits à coque, olives, poires

"

R

lait

0.05

Denrées alimentaires et divers objets usuels 24

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlormequat R

légumes

0.05

sauf

champignons

de culture

"

R

légumineuses séchées 0.05 "

R

oeufs

0.05

"

R

viande

0.05

sauf foie de bovins, rognons de bovins

Chlorobenzilate A

thé

0.1

"

A

denrées alimentaires végétales

0.02

sauf

thé

Chlorothalonil F

papayes

20

"

F

céleri en branches

10

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

10

"

F

groseilles à maquereau 10

"

F

poireaux

10

"

F

cornichons

5

"

F

fines herbes

5

"

F

haricots frais, non écossés

5

"

F

oignons de printemps 5 "

F

brocolis

3

"

F

choux de Bruxelles

3

"

F

choux pommés

3

"

F

choux-fleurs

3

"

F

fraises

3

"

F

raisins de cuve

3

"

F

airelles rouges

2

"

F

aubergines

2

"

F

champignons de culture 2 "

F

haricots frais, écossés 2 "

F

pois frais, non écossés 2 "

F

poivrons

2

"

F

tomates

2

"

F

abricots

1

"

F

carottes

1

"

F

céleris-raves

1

"

F

concombres

1

"

F

cucurbitacées à peau non comestible

1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 25

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorothalonil

F

fruits à pépins

1

"

F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

1

"

F

raisins

1

sauf raisins de cuve "

F

ail

0.5

"

F

échalotes

0.5

"

F

oignons

0.5

sauf oignons de

printemps

"

F

pois frais, écossés 0.3

"

F

bananes

0.2

"

F

céréales

0.1

sauf maïs

"

F

thé

0.1

"

F

arachides

0.05

"

F

betteraves sucrières 0.05

"

F

maïs

0.05

"

F

pommes de terre

0.05

"

F

fruits

0.01

autres

"

F

graines oléagineuses 0.01

sauf arachides

"

F

légumes

0.01

autres

"

F

légumineuses séchées 0.01 Chlorotoluron H

céréales

0.1

Chloroxuron H

thé

0.1

"

H

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Chlorprophame H/V

pommes

de

terre 10 30

"

H

graines oléagineuses 0.1

3-chloroaniline

inclus, exprimé en

chlorprophame

"

H

thé

0.1

"

"

H

fruits

0.05

"

"

H

légumes

0.05

sauf pommes de

terre; 3-chloroaniline inclus, exprimé

en chlorprophame

"

H

légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline

inclus, exprimé en

chlorprophame

"

H

céréales

0.02

"

Chlorpyriphos I

bananes

3

"

I

kiwis

2

"

I

mandarines

2

Denrées alimentaires et divers objets usuels 26

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorpyriphos I

artichauts

1

"

I

choux pommés

1

"

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

1

"

I

groseilles à maquereau 1 "

I

aubergines

0.5

"

I

choux chinois

0.5

"

I

framboises

0.5

"

I

fruits à pépins

0.5

"

I

mûres

0.5

"

I

poivrons

0.5

"

I

raisins

0.5

"

I

tomates

0.5

"

I

agrumes

0.3

sauf citrons,

mandarines

"

I

cerises

0.3

"

I

citrons

0.2

"

I

fraises

0.2

"

I

fruits à noyau

0.2

sauf cerises

"

I

oignons

0.2

"

I

orge

0.2

"

I

radis

0.2

"

I

carottes

0.1

"

I

thé

0.1

"

I/V

denrées non spécifiées 0.05 "

I

fruits

0.05

autres

"

I

légumes

0.05

"

"

I

lait

0.01

Chlorpyriphos-methyl I/V céréales 3

"

I/V

huile de germe de blé 1 "

I

mandarines

1

"

I

aubergines

0.5

"

I

fraises

0.5

"

I

fruits à pépins

0.5

"

I

oranges

0.5

"

I

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.5

"

I

poivrons

0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 27

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorpyriphos-methyl I tomates

0.5

"

I

citrons

0.3

"

I/V

produits céréaliers 0.3

"

I

raisins

0.2

"

I

thé

0.1

"

I

fruits

0.05

autres

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

légumes

0.05

autres

"

I

légumineuses séchées 0.05 Chlorthal-dimethyl H oignons 1

Chlozolinate F

fraises

1

"

F

baies

0.1

sauf fraises

"

F

fruits à noyau

0.1

"

F

fruits à pépins

0.1

"

F

légumes

0.1

sauf pommes de

terre

"

F

thé

0.1

"

F

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Cinidon-ethyl H

céréales

0.1

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

H

thé

0.1

"

H

fruits

0.05

"

H

légumes

0.05

"

H

légumineuses séchées 0.05 Clétodime H

choux

pommés

0.5

"

H

fèves de soja

0.5

"

H

fraises

0.5

"

H

pois

0.5

"

H

graines de lin

0.2

"

H

graines de tournesol 0.2

"

H

graines de colza

0.1

"

H

légumes

0.1

sauf choux

pommés, pois

"

H

betteraves sucrières 0.05

"

H

fruits à pépins

0.05

"

H

raisins

0.05

Clodinafop-propargyl H céréales

0.05

dosé comme acide

libre

Denrées alimentaires et divers objets usuels 28

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Clofentezine A

framboises 3

"

A

mûres

3

"

A

fraises

2

"

A

agrumes

0.5

"

A

fruits à pépins

0.5

"

A

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

"

A

baies

0.3

autres

"

A

concombres

0.3

"

A

tomates

0.3

"

A

fruits à noyau

0.2

"

A

melons

0.1

"

A

raisins

0.1

"

A

céréales

0.02

"

A

fruits

0.02

autres

"

A

légumes

0.02

sauf concombres,

melons, tomates

Clomazone H

fèves

de

soja

0.01

"

H

fraises

0.01

"

H

graines de colza

0.01

"

H

graines de tournesol 0.01

"

H

pois

0.01

"

H

pommes de terre

0.01

Clopyralid H

betteraves

sucrières

0.5

"

H

graines de colza

0.1

Clothianidin I/B

betteraves

sucrières

0.01

"

I

céréales

0.01

"

I

graines de colza

0.01

Cuivre (dérivés de) F

baies

15

dosé comme cuivre

"

F

betteraves sucrières 15

"

"

F

fruits à noyau

15

"

"

F

fruits à pépins

15

"

"

F

légumes

15

"

Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes 0.05

"

H/R

raisins

0.05

Cyanazine H

fèves

de

soja

0.02

"

H

pois

0.02

Cyanure d'hydrogène V céréales

15

"

V

farine de céréales

6

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 29

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyazofamid F

raisins

0.5

"

F

aubergines

0.2

"

F

tomates

0.2

"

F

cucurbitacées

0.1

"

F

céréales

0.02

"

F

graines oléagineuses 0.02

"

F

thé

0.02

"

F

fruits

0.01

autres

"

F

légumes

0.01

"

"

F

légumineuses séchées 0.01 Cyclanilide R

céréales

0.05

Cyclopropene, 1Methyl-

R graines

oléagineuses

0.02

"

R

thé

0.02

"

R

céréales

0.01

"

R

fruits

0.01

"

R

légumes

0.01

"

R

légumineuses séchées 0.01 Cycloxydime H

haricots

fourragers

(féveroles)

5

"

H

graines de colza

0.5

"

H

fèves de soja

0.3

"

H

salade

0.2

"

H

légumes

0.1

sauf salade

"

H

maïs

0.1

"

H

baies

0.05

"

H

betteraves sucrières 0.05

"

H

fruits à noyau

0.05

"

H

fruits à pépins

0.05

Cycluron H

céréales 0.05

"

H

légumes

0.05

Cyflufénamid F

orge

0.1

"

F

blé

0.05

"

F

seigle

0.05

"

F

triticale

0.05

Cyfluthrine I

salade

0.5

"

I

abricots

0.3

"

I

choux à feuilles

0.3

Denrées alimentaires et divers objets usuels 30

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyfluthrine

I

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.3

"

I

poivrons

0.3

"

I

raisins

0.3

"

I

cerises

0.2

"

I

choux de Bruxelles

0.2

"

I

choux pommés

0.2

"

I

fruits à pépins

0.2

"

I

prunes (quetsches

incluses)

0.2

"

I

concombres

0.1

"

I

thé

0.1

"

I

brocolis

0.05

"

I

choux-fleurs

0.05

"

I/V

denrées non spécifiées 0.05 "

I

graines de colza

0.05

"

I

haricots

0.05

"

I

maïs

0.05

"

I

pois

0.05

"

I

tomates

0.05

"

I

viande

0.05

"

I

betteraves sucrières 0.02

"

I

céréales

0.02

sauf maïs

"

I

fruits

0.02

autres, frais

"

I

lait

0.02

"

I

légumes

0.02

autres, frais

"

I

légumineuses séchées 0.02 "

I

oeufs

0.02

Cyhalofop-butyl H

graines

oléagineuses

0.05

"

H

thé

0.05

"

H

céréales

0.02

"

H

fruits

0.02

"

H

légumes

0.02

"

H

légumineuses séchées 0.02 Cyhexatin A

agrumes 0.2

seul ou avec azocyclotin, calculé en

cyhexatin

"

A

fruits à noyau

0.2

"

"

A

fruits à pépins

0.2

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 31

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyhexatin A

raisins

0.2

seul ou avec azocyclotin, calculé en

cyhexatin

"

A

fruits à coque

0.1

"

"

A

thé

0.1

"

"

A

céréales

0.05

"

"

A

fruits

0.05

autres; seul ou avec azocyclotin, calculé

en cyhexatin

"

A

graines oléagineuses 0.05

seul ou avec azocyclotin, calculé en

cyhexatin

"

A

légumes

0.05

"

Cymoxanil F

épinards 0.05

"

F

oignons

0.05

"

F

pepino

0.05

"

F

pois

0.05

"

F

pommes de terre

0.05

"

F

raisins

0.05

"

F

salade

0.05

"

F

tomates

0.05

Cyperméthrine I

abricots

2

"

I

agrumes

2

"

I

artichauts

2

"

I

baies et fruits sauvages 2 "

I

fines herbes

2

"

I

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

2

"

I

salade

2

"

I

cerises

1

"

I

champignons sauvages 1 "

I

choux à feuilles

1

"

I

fruits à pépins

1

"

I

prunes (quetsches

incluses)

1

"

I

baies

0.5

sauf airelles rouges, baies et fruits

sauvages, fraises,

groseilles,

groseilles à

maquereau,

myrtilles

Denrées alimentaires et divers objets usuels 32

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyperméthrine

I

bettes à cardes (côtes de bettes)

0.5

"

I

choux

0.5

sauf choux à

feuilles, chouxraves

"

I

épinards

0.5

"

I

feuilles de bettes

0.5

"

I

haricots frais, non écossés

0.5

"

I

légumes-fruits

0.5

sauf cucurbitacées

"

I

poireaux

0.5

"

I

pois frais, non écossés 0.5 "

I

thé

0.5

"

I

avoine

0.2

"

I

choux-raves

0.2

"

I

cucurbitacées

0.2

"

I

graines oléagineuses 0.2

sauf arachides,

fèves de soja,

graines de moutarde "

I

orge

0.2

"

I

ail

0.1

"

I

asperges

0.1

"

I

oignons

0.1

sauf oignons de

printemps

"

I

arachides

0.05

"

I

céréales

0.05

sauf avoine, orge

"

I

fèves de soja

0.05

"

I

fruits

0.05

autres

"

I

graines de moutarde 0.05

"

I

légumes

0.05

autres

"

I

légumineuses séchées 0.05 "

I

oignons de printemps 0.05 Cyproconazole F

poireaux

0.5

"

F

extrait de café

0.1

"

F

fruits à noyau

0.1

"

F

fruits à pépins

0.1

"

F

grains de café

0.1

"

F

céréales

0.05

"

F

graines de colza

0.05

"

F

tomates

0.05

"

F

betteraves rouges

0.02

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 33

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyproconazole F

betteraves

sucrières

0.02

"

F

raisins

0.02

Cyprodinil F

raisins

3

"

F

salade

3

"

F

framboises

2

"

F

mûres

2

"

F

fraises

1

"

F

aubergines

0.5

"

F

concombres

0.5

"

F

fruits à noyau

0.5

"

F

tomates

0.5

"

F

vin

0.5

"

F

céréales

0.3

sauf maïs

"

F

fruits à pépins

0.1

"

F

haricots

0.1

"

F

oignons

0.05

Cyromazine I

fines

herbes

15

"

I

salade

15

"

I

champignons de culture 5 "

I

épinards

5

"

I

feuilles de bettes

5

"

I

haricots frais, non écossés

5

"

I

pois frais, non écossés 5 "

I

artichauts

2

"

I

céleri en branches

2

"

I

aubergines

1

"

I

carottes

1

"

I

concombres

1

"

I

cornichons

1

"

I

courgettes

1

"

I

poivrons

1

"

I

pommes de terre

1

"

I

tomates

1

"

I

melons

0.3

"

I

pastèques

0.3

"

I

oeufs

0.2

"

I

céréales

0.05

"

I

fruits

0.05

Denrées alimentaires et divers objets usuels 34

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyromazine I

légumes

0.05

autres

"

I

viande

0.05

"

I

lait

0.02

D, 2,4H

agrumes

1

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

H

thé

0.1

"

H

céréales

0.05

"

H

fruits

0.05

sauf agrumes

"

H

légumes

0.05

Daminozide R

thé

0.1

"

R

denrées alimentaires végétales

0.02

sauf

thé

DB, 2,4H

céréales

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I foie

de

poisson 4

"

I

oeufs de poisson

4

"

I

crustacés

1

exprimé sur la

partie comestible

"

I

échinodermes

1

"

"

I

lait et produits laitiers 0.125 1 exprimé sur la

matière grasse

"

I

mollusques

1

exprimé sur la

partie comestible

"

I

plantes à infusion

1

"

I

poissons

1

exprimé sur la

partie comestible

"

I

viande

1

exprimé sur la

matière grasse

"

I

champignons sauvages 0.5 exprimé sur la

matière sèche

"

I

épices

0.5

"

I

beurre de cacao

0.25

exprimé sur la

matière grasse

"

I

masse de cacao

0.25

"

"

I

thé

0.2

"

I

céréales

0.05

"

I

fruits

0.05

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

légumes

0.05

sauf champignons

sauvages

"

I

légumineuses séchées 0.05

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 35

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I oeufs

0.05

"

I

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.005 0.01 exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

"

I

produits céréaliers 0.01

Deltaméthrine I/V

thé

5

"

I/V

céréales

2

"

I/V

légumineuses séchées 1 "

I

olives

1

"

I

choux à feuilles

0.5

"

I

épinards

0.5

"

I

fines herbes

0.5

"

I

framboises

0.5

"

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

"

I

mûres

0.5

"

I

salade

0.5

"

I

viande

0.5

sauf viande de

volaille; exprimé

sur la matière

grasse

"

I

aubergines

0.3

"

I

gombos

0.3

"

I

tomates

0.3

"

I

cerises

0.2

"

I

fraises

0.2

"

I

groseilles à maquereau 0.2 "

I

haricots

0.2

"

I

kiwis

0.2

"

I

légumes-fruits

0.2

sauf aubergines,

gombos, tomates

"

I

poireaux

0.2

"

I

pois

0.2

"

I

pommes

0.2

"

I

raisins

0.2

"

I

artichauts

0.1

"

I

brocolis

0.1

"

I

chou pomme

0.1

Denrées alimentaires et divers objets usuels 36

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Deltaméthrine

I

choux de Bruxelles

0.1

"

I

choux-fleurs

0.1

"

I

fruits à noyau

0.1

sauf cerises

"

I

fruits à pépins

0.1

sauf pommes

"

I

graines de colza

0.1

"

I

graines de moutarde 0.1

"

I

légumes-bulbes

0.1

"

I

viande de volaille

0.1

exprimé sur la

matière grasse

"

I

fruits

0.05

autres

"

I

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

colza, graines de

moutarde

"

I

lait

0.05

"

I

légumes

0.05

autres

"

I

oeufs

0.05

Desmédiphame H

betteraves

sucrières

0.1

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

H

thé

0.1

"

H

céréales

0.05

"

H

fruits

0.05

"

H

légumes

0.05

"

H

légumineuses séchées 0.05 Diafenthiuron A/I

aubergines

0.6

"

A/I

poivrons

0.6

"

A/I

tomates

0.6

"

A/I

concombres

0.3

"

A/I

choux

0.2

Dialiphos

I

graines de colza

0.05

"

I

pommes de terre

0.05

Di-allate H

thé

0.1

"

H

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Diazinon I

aubergines

0.5

"

I

choux

0.5

sauf choux-raves

"

I

épinards

0.5

"

I

fines herbes

0.5

"

I

poivrons

0.5

"

I

salade

0.5

"

I

tomates

0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 37

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diazinon I

ananas 0.3

"

I

cerises

0.3

"

I

huile d'olive vierge 0.3

"

I

poires

0.3

"

I

pommes

0.3

"

I

airelles rouges

0.2

"

I

carottes

0.2

"

I

céleri en branches

0.2

"

I

choux-raves

0.2

"

I

fenouil

0.2

"

I

framboises

0.2

"

I

fruits à noyau

0.2

sauf cerises

"

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.2

"

I

groseilles à maquereau 0.2 "

I

haricots

0.2

"

I

kiwis

0.2

"

I

myrtilles

0.2

"

I

poireaux

0.2

"

I

pois

0.2

"

I

asperges

0.1

"

I

cucurbitacées à peau comestible

0.1

"

I

fraises

0.1

"

I

mûres

0.1

"

I

petits radis

0.1

"

I

radis

0.1

"

I

thé

0.1

"

I

fruits

0.05

autres

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

légumes

0.05

autres

"

I

légumineuses séchées 0.05 "

I

céréales

0.02

"

I/V

denrées non spécifiées 0.02 "

I

pommes de terre

0.02

"

I

lait

0.01

Dibromo-éthane, 1,2- I céréales

0.01

Dicamba H

céréales 0.05

Denrées alimentaires et divers objets usuels 38

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dichlobenil H

raisins

1.5

dichlorobenzamide

inclus

"

H

fruits

0.5

sauf raisins; dichlorobenzamide inclus

Dichlofluanide F

baies

10

diméthylaminosulfanilide inclus,

calculé en dichlofluanide

"

F

salade

10

"

"

F

fruits

5

sauf baies; diméthylaminosulfanilid

e inclus, calculé en dichlofluanide

"

F

légumes

5

sauf salade; diméthylaminosulfani-

lide inclus, calculé en dichlofluanide

"

F

jus de raisins

1

diméthylaminosulfanilide inclus,

calculé en

dichlofluanide

"

F

vin

1

"

Dichloroéthane, 1,2I

oeufs

0.1

"

I

viande

0.1

exprimé sur la

matière grasse

"

I

graines oléagineuses 0.02

"

I

thé

0.02

"

I

céréales

0.01

"

I

fruits

0.01

"

I

légumes

0.01

"

I

légumineuses séchées 0.01

Dichlorprop I

thé

0.1

"

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Dichlorvos I/V

céréales

2

"

I/V

fèves de cacao

2

"

I/V

produits céréaliers 0.3

"

I/V

denrées non spécifiées 0.1 "

I

fruits

0.1

"

I

légumes

0.1

"

I

lait

0.01

Dicofol A

thé

20

"

A

agrumes

2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 39

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dicofol A

raisins

2

"

A

foie de bovins

1

"

A

foie de chèvre

1

"

A

foie de mouton

1

"

A

tomates

1

"

A

cucurbitacées à peau non comestible

0.5

"

A

viande de boeuf

0.5

exprimé sur la

matière grasse

"

A

viande de chèvre

0.5

"

"

A

viande de mouton

0.5

"

"

A

concombres

0.2

"

A

cornichons

0.2

"

A

courgettes

0.2

"

A

graines de coton

0.1

"

A

viande de volaille

0.1

exprimé sur la

matière grasse

"

A

fruits à coque

0.05

"

A

céréales

0.02

"

A

fruits

0.02

sauf agrumes, fruits à coque, raisins

"

A

graines oléagineuses 0.02

sauf graines de

coton

"

A

lait

0.02

"

A

légumes

0.02

sauf cucurbitacées, tomates

"

A

légumineuses séchées 0.02 Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

huile de graines de courges

0.05 0.25

"

I

foie de poisson

0.2

"

I

oeufs de poisson

0.2

"

I

viande

0.2

exprimé sur la

matière grasse

"

I

graines de courges

0.03

0.15

"

I

lait et produits laitiers 0.15 exprimé

sur

la

matière grasse

"

I

beurre de cacao

0.05

"

"

I

crustacés

0.05

exprimé sur la

partie comestible

"

I

échinodermes

0.05

"

Denrées alimentaires et divers objets usuels 40

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculé en dieldrine) I

masse de cacao

0.05

exprimé sur la

matière grasse

"

I

mollusques

0.05

exprimé sur la

partie comestible

"

I

poissons

0.05

"

"

I

cucurbitacées à peau non comestible

0.03

"

I

concombres

0.02

"

I

courgettes

0.02

"

I

graines oléagineuses 0.02

sauf graines de

courges

"

I

oeufs

0.02

"

I

panais

0.02

"

I

thé

0.02

"

I

céréales

0.01

"

I

fruits

0.01

"

I

légumes

0.01

sauf cucurbitacées, panais

"

I

légumineuses séchées 0.01 "

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

"

I

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003 "

Diétofencarb F

raisins

0.5

"

F

tomates

0.5

"

F

vin

0.5

"

F

fraises

0.2

"

F

haricots

0.1

"

F

oignons

0.1

"

F

salade

0.1

Difénoconazole F

ciboulette

1

"

F

feuilles de céleri

1

"

F

persil

1

"

F

salade

1

"

F

céleri en branches

0.5

"

F

choux

0.5

"

F

poireaux

0.5

"

F

tomates

0.5

"

F

betteraves rouges

0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 41

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Difénoconazole F

carottes

0.2

"

F

céleris-raves

0.2

"

F

cerises

0.2

"

F

fraises

0.2

"

F

fruits à pépins

0.2

"

F

raisins

0.2

"

F

betteraves sucrières 0.1

"

F

cucurbitacées à peau comestible

0.1

"

F

fruits à noyau

0.1

sauf cerises

"

F

légumes-bulbes

0.1

"

F

céréales

0.05

"

F

graines de colza

0.05

"

F

graines de tournesol 0.05

"

F

asperges

0.02

Diflubenzuron I

champignons

de Paris 1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6-difluorobenzoïque inclus

"

I

framboises

1

"

"

I

fruits à noyau

1

"

"

I

fruits à pépins

1

"

"

I

choux

0.5

"

"

I

céréales

0.05

"

"

I

lait

0.05

"

Diflufenican H

céréales

0.02

Diflufenzopyr H

maïs

0.01

Dimefuron

H

graines de colza

0.05

"

H

pois

0.05

Diméthachlore

H

graines de colza

0.02

Dimethenamide H

graines

oléagineuses

0.02

"

H

thé

0.02

"

H

betteraves sucrières 0.01

"

H

céréales

0.01

"

H

fruits

0.01

"

H

légumes

0.01

"

H

légumineuses séchées 0.01 Dimethenamide-P

H

cf.

dimethenamide

Dimethoate I

oignons

de

printemps

2

"

I

olives

2

"

I

cerises

1

Denrées alimentaires et divers objets usuels 42

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dimethoate I

choux

pommés

1

"

I

pois frais, non écossés 1

"

I

fruits

0.5

sauf cerises, fruits à coque, olives

"

I

salade

0.5

"

I

blé

0.3

"

I

choux

0.3

sauf choux pommés

"

I

poireaux

0.3

"

I

seigle

0.3

"

I

triticale

0.3

"

I

betteraves sucrières 0.05

"

I

fruits à coque

0.05

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

huile d'olive vierge 0.05

"

I

oignons

0.05

sauf oignons de

printemps

"

I

thé

0.05

"

I

céréales

0.02

sauf blé, seigle,

triticale

"

I

légumes

0.02

sauf choux,

oignons, oignons de printemps,

poireaux, pois non

écossés, salade

"

I

légumineuses séchées 0.02 "

I

lait

0.005

Diméthomorphe F

raisins

2

"

F

petits radis

0.5

"

F

concombres

0.2

"

F

épinards

0.2

"

F

laitues pommées

0.2

"

F

mûres

0.2

"

F

navets

0.2

"

F

persil

0.2

"

F

raifort

0.2

"

F

rutabagas

0.2

"

F

tomates

0.2

"

F

vin

0.2

"

F

oignons

0.05

"

F

pommes de terre

0.02

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 43

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dinocap F

concombres

0.05

"

F

fruits

0.05

Dinosèbe H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

seul ou avec DNOC

et dinoterbe

Dinoterbe H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

seul ou avec DNOC

et dinosèbe

Dioxacarbe I/V

denrées

non

spécifiées

0.05

"

I

lait

0.01

Dioxathion I

thé

0.1

"

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Diphénylamine F

poires

10

"

F

pommes

5

"

F

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

poires,

pommes

Diquat

H

graines de lin

5

exprimé en cation

diquat

"

H

graines de colza

2

"

"

H

graines de tournesol 1

"

"

H

graines de chanvre

0.5

"

"

H

graines de moutarde 0.5

"

"

H

fèves de soja

0.2

"

"

H

légumineuses séchées 0.2 "

"

H

graines oléagineuses 0.1 autres;

exprimé

en

cation diquat

"

H

fruits

0.05

exprimé en cation

diquat

"

H

légumes

0.05

"

Disulfoton A/I

orge

0.2

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en

disulfoton

"

A/I

sorgho

0.2

"

"

A/I

blé

0.1

"

"

A/I

thé

0.05

"

"

A/I

denrées alimentaires végétales

0.02

autres;

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en

disulfoton

Denrées alimentaires et divers objets usuels 44

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Disulfoton

A/I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en

disulfoton

"

A/I

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003 "

Dithianon F

cerises

3

"

F

quetsches

3

"

F

raisins

1.5

"

F

fruits à pépins

0.6

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

fraises

10

dosé comme CS2

"

F

papayes

7

"

"

F

agrumes

5

"

"

F

fines herbes

5

"

"

F

fruits à pépins

5

"

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

5

"

"

F

groseilles à maquereau 5

"

"

F

olives

5

"

"

F

poivrons

5

"

"

F

raisins

5

"

"

F

salade

5

sauf chicorée

Witloof, cresson

d'eau; dosé comme

CS2

"

F

aubergines

3

dosé comme CS2

"

F

chou pomme

3

"

"

F

poireaux

3

"

"

F

tomates

3

"

"

F

avoine

2

"

"

F

bananes

2

"

"

F

chou vert

2

"

"

F

choux de Bruxelles

2

"

"

F

cucurbitacées à peau comestible

2

"

"

F

épinards

2

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 45

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

fruits à noyau

2

dosé comme CS2

"

F

mangues

2

"

"

F

orge

2

"

"

F

petits radis

2

"

"

F

radis

2

"

"

F

blé

1

"

"

F

brocolis

1

"

"

F

choux

1

autres; dosé comme

CS2

"

F

choux-fleurs

1

dosé comme CS2

"

F

choux-raves

1

"

"

F

cucurbitacées à peau non comestible

1

"

"

F

échalotes

1

"

"

F

épeautre (Triticum

spelta)

1

"

"

F

haricots frais, non écossés

1

"

"

F

oignons

1

"

"

F

pois frais, non écossés 1 "

"

F

seigle

1

"

"

F

triticale

1

"

"

F

ail

0.5

"

"

F

asperges

0.5

"

"

F

betteraves rouges

0.5

"

"

F

céleri en branches

0.5

"

"

F

chicorée Witloof

0.5

"

"

F

choux à feuilles

0.5

sauf chou vert; dosé comme CS2

"

F

gombos

0.5

dosé comme CS2

"

F

graines de colza

0.5

"

"

F

rhubarbe

0.5

"

"

F

céleris-raves

0.3

"

"

F

cresson d'eau

0.3

"

"

F

pommes de terre

0.3

"

"

F

carottes

0.2

"

"

F

panais

0.2

"

"

F

persil à grosse racine 0.2

"

"

F

raifort

0.2

"

Denrées alimentaires et divers objets usuels 46

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F scorsonères

(salsifis

noirs)

0.2

dosé comme CS2

"

F

graines oléagineuses 0.1

sauf graines de

colza; dosé comme

CS2

"

F

haricots frais, écossés 0.1 dosé comme CS2

"

F

haricots séchés

0.1

"

"

F

noix communes

0.1

"

"

F

pois frais, écossés 0.1

"

"

F

pois séchés

0.1

"

"

F

thé

0.1

"

"

F

céréales

0.05

autres; dosé comme

CS2

"

F

fruits

0.05

"

"

F

légumes

0.05

"

"

F

légumineuses séchées 0.05 "

Diuron H

asperges

1

"

H

baies

0.05

"

H

fruits à noyau

0.05

"

H

fruits à pépins

0.05

DNOC H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

seul

ou

avec

dinosèbe et

dinoterbe

Dodécadiènol, (E,E)8,10-

P pommes

0.05

Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9P raisins

0.01

Dodécénylacétate, Z-9- P raisins

0.01

Dodine

F

fruits à noyau

1

"

F

fruits à pépins

1

"

F

fruits

0.2

sauf fruits à noyau, fruits à pépins

"

F

légumes

0.2

sauf pommes de

terre

Endosulfan I

thé

30

"

I

graines de coton

5

"

I

poivrons

1

"

I

fèves de soja

0.5

"

I

raisins

0.5

"

I

tomates

0.5

"

I

poires

0.3

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 47

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Endosulfan I

baies

0.1

sauf

raisins

"

I

fruits à coque

0.1

"

I

fruits à noyau

0.1

"

I

fruits à pépins

0.1

sauf poires

"

I

graines oléagineuses 0.1

sauf fèves de soja, graines de coton

"

I

céréales

0.05

"

I

fruits

0.05

sauf baies, fruits à coque, fruits à

noyau, fruits à

pépins

"

I

légumes

0.05

sauf poivrons,

tomates

"

I

légumineuses séchées 0.05 Endrine I

viande 0.05

exprimé

sur

la

matière grasse

"

I

lait et produits laitiers 0.02 "

"

I

céréales

0.01

"

I

fruits

0.01

"

I

légumes

0.01

"

I

oeufs

0.005

"

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

"

I

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003 "

Epoxiconazole F

céréales

0.1

"

F

betteraves rouges

0.05

"

F

betteraves sucrières 0.05

Esfenvalerate I

avoine

0.2

"

I

orge

0.2

"

I

baies

0.1

"

I

fruits à noyau

0.1

"

I

fruits à pépins

0.1

"

I

graines oléagineuses 0.1

"

I

légumes

0.1

"

I

céréales

0.05

sauf avoine, orge

Ethephon R

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

5

"

R

cerises

3

Denrées alimentaires et divers objets usuels 48

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Ethephon R

poivrons 3

"

R

ananas

2

"

R

graines de coton

2

"

R

raisins

1

"

R

tomates

1

"

R

orge

0.5

"

R

pommes

0.5

"

R

seigle

0.5

"

R

blé

0.2

"

R

triticale

0.2

"

R

fruits à coque

0.1

"

R

graines oléagineuses 0.1

sauf graines de

coton

"

R

thé

0.1

"

R

céréales

0.05

sauf blé, orge,

seigle, triticale

"

R

fruits

0.05

autres

"

R

légumes

0.05

sauf poivrons,

tomates

"

R

légumineuses séchées 0.05 Ethiofencarbe I

légumes

1

sauf

épinards;

sulfoxyde et sulfone inclus

"

I

baies

0.2

sulfoxyde et sulfone inclus

"

I

fruits à noyau

0.2

"

"

I

fruits à pépins

0.2

"

"

I

céréales

0.02

"

Ethion I

thé

3

"

I

persil

2

"

I

céleri en branches

0.1

"

I

graines oléagineuses 0.02

"

I

céréales

0.01

"

I

fruits

0.01

"

I

légumes

0.01

sauf céleri en

branches, persil

"

I

légumineuses séchées 0.01

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 49

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Ethofumesate

H

fines herbes

1

somme de l'éthofumesate et 2,3-dihy-

dro-3,3-diméthyl-2oxo-benzofuran-5-

yl méthane sulphonate exprimée en

éthofumesate

"

H

épices

0.5

"

"

H

betteraves rouges

0.1

"

"

H

betteraves sucrières 0.1

"

"

H

épinards

0.1

"

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

"

H

thé

0.1

"

"

H

céréales

0.05

"

"

H

fruits

0.05

"

"

H

légumes

0.05

sauf betteraves

rouges, épinards,

fines herbes;

somme de l'éthofumesate et 2,3-dihy-

dro-3,3-diméthyl-2oxo-benzofuran-5-

yl méthane sulphonate exprimée en

éthofumesate

"

H

légumineuses séchées 0.05 somme de l'éthofumesate et 2,3-dihy-

dro-3,3-diméthyl-2oxo-benzofuran-5-

yl méthane sulphonate exprimée en

éthofumesate

Éthoprophos

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.008

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée

"

I

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.008 "

Ethoxyquine

V

fruits à pépins

0.05

Ethyrimol

F

cf.

Bupirimate

Etofenprox

I

graines de colza

0.01

Etoxazole A

fraises

0.2

"

A

abricots

0.1

"

A

agrumes

0.1

"

A

aubergines

0.1

Denrées alimentaires et divers objets usuels 50

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Etoxazole

A

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.1

"

A

tomates

0.1

"

A

cucurbitacées à peau non comestible

0.05

"

A

graines oléagineuses 0.05

"

A

thé

0.05

"

A

céréales

0.02

"

A

fruits

0.02

sauf abricots,

agrumes, fraises,

pêches

"

A

légumes

0.02

sauf aubergines,

cucurbitacées à

peau non

comestible, tomates "

A

légumineuses séchées 0.02 Famoxadone F

raisins

2

"

F

tomates

1

"

F

melons

0.3

"

F

aubergines

0.2

"

F

concombres

0.2

"

F

cornichons

0.2

"

F

courgettes

0.2

"

F

orge

0.2

"

F

céréales

0.1

sauf maïs, orge, riz "

F

graines oléagineuses 0.05

"

F

thé

0.05

"

F

fruits

0.02

sauf raisins

"

F

légumes

0.02

autres

"

F

maïs

0.02

"

F

riz

0.02

Fenamidone F

salade

2

"

F

oignons de printemps 0.5 "

F

raisins

0.5

"

F

tomates

0.5

"

F

vin

0.5

5-methyl-5-phényl3-phénylamino-

imidazolidin-2,4dione inclus

"

F

brocolis

0.2

"

F

choux-fleurs

0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 51

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenamidone F

cucurbitacées à peau comestible

0.2

"

F

poireaux

0.2

"

F

chou pomme

0.1

"

F

légumes-bulbes

0.1

sauf oignons de

printemps

"

F

melons

0.1

"

F

cucurbitacées à peau non comestible

0.02

sauf

melons

"

F

pommes de terre

0.02

Fenarimol F

cerises

1

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

1

"

F

groseilles à maquereau 1 "

F

abricots

0.5

"

F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.5

"

F

poivrons

0.5

"

F

tomates

0.5

"

F

bananes

0.3

"

F

fraises

0.3

"

F

fruits à pépins

0.3

"

F

raisins

0.3

"

F

concombres

0.2

"

F

cornichons

0.2

"

F

courgettes

0.2

"

F

framboises

0.1

"

F

cucurbitacées à peau non comestible

0.05

"

F

thé

0.05

"

F

céréales

0.02

"

F

fruits

0.02

autres

"

F

graines oléagineuses 0.02

"

F

légumes

0.02

autres

"

F

légumineuses séchées 0.02 Fenazaquine A

fraises

0.5

"

A

agrumes

0.2

"

A

baies

0.2

sauf fraises

"

A

fruits à pépins

0.2

Denrées alimentaires et divers objets usuels 52

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenazaquine A

prunes

(quetsches

incluses)

0.2

Fenbutatin-oxyde A agrumes 5

"

A

framboises

5

"

A

mûres

5

"

A

bananes

3

"

A

fruits à pépins

2

"

A

raisins

2

"

A

aubergines

1

"

A

fraises

1

"

A

poivrons

1

"

A

tomates

1

"

A

concombres

0.5

"

A

courgettes

0.5

"

A

thé

0.1

"

A

céréales

0.05

"

A

fruits

0.05

sauf agrumes,

bananes, fraises,

framboises, fruits

à pépins, mûres,

raisins

"

A

graines oléagineuses 0.05

"

A

légumes

0.05

sauf aubergines,

concombres, courgettes, poivrons,

tomates

"

A

légumineuses séchées 0.05 Fenchlorphos I

thé

0.1

"

I

denrées alimentaires végétales

0.01

sauf

thé

Fenfurame F

céréales

0.05

Fenhexamid F

fines

herbes 30

"

F

salade

30

sauf chicorée

Witloof

"

F

framboises

10

"

F

kiwis

10

"

F

mûres

10

"

F

baies

5

sauf framboises,

mûres

"

F

fruits à noyau

5

sauf prunes

"

F

poivrons

2

"

F

vin

1.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 53

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenhexamid F

aubergines 1

"

F

concombres

1

"

F

cornichons

1

"

F

courgettes

1

"

F

pepino

1

"

F

prunes (quetsches

incluses)

1

"

F

tomates

1

"

F

graines oléagineuses 0.1

"

F

thé

0.1

"

F

céréales

0.05

"

F

fruits

0.05

autres

"

F

légumes

0.05

"

Fenitrothion I/V

céréales

2

"

I

thé

0.5

"

I/V

denrées non spécifiées 0.1 "

I

fruits

0.1

"

I

lait

0.005

Fenoxaprop-ethyl H pommes de

terre 0.05

"

H

céréales

0.02

"

H

graines de colza

0.02

"

H

betteraves sucrières 0.01

"

H

légumes

0.01

sauf pommes de

terre

Fenoxycarb I

agrumes

0.3

"

I

fruits à noyau

0.3

"

I

fruits à pépins

0.3

"

I

raisins

0.3

"

I/V

denrées non spécifiées 0.05 Fenpiclonil B

céréales

0.02

"

B

pommes de terre

0.02

Fenpropathrine I

choux

0.5

"

I

haricots

0.5

"

I

baies

0.02

"

I

concombres

0.02

"

I

fruits à noyau

0.02

"

I

fruits à pépins

0.02

Fenpropidine F

raisins

1

"

F

orge

0.5

"

F

blé

0.2

Denrées alimentaires et divers objets usuels 54

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenpropidine F

seigle

0.2

"

F

triticale

0.2

"

F

vin

0.1

Fenpropimorphe F

bananes

2

"

F

baies

1

sauf baies sauvages, raisins

"

F

poireaux

1

"

F

avoine

0.5

"

F

blé

0.5

"

F

choux de Bruxelles

0.5

"

F

orge

0.5

"

F

seigle

0.5

"

F

triticale

0.5

"

F

thé

0.1

"

F

betteraves sucrières 0.05

"

F

céréales

0.05

autres

"

F

fruits

0.05

"

"

F

graines oléagineuses 0.05

"

F

légumes

0.05

sauf choux de

Bruxelles, poireaux "

F

légumineuses séchées 0.05 Fenpyroximate A

aubergines

0.2

"

A

baies

0.2

"

A

fruits à noyau

0.2

"

A

fruits à pépins

0.2

"

A

haricots

0.2

"

A

poivrons

0.2

"

A

tomates

0.2

"

A

concombres

0.1

Fensulfothion

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculé en

fensulfothion

"

I

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003 "

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 55

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenthion I

agrumes

3

O-analogue,

sulfoxydes et

sulfones inclus,

exprimés en

Fenthion

"

I

cerises

2

"

"

I

olives

1

"

"

I

huile d'olive vierge 0.3

"

"

I

thé

0.1

"

"

I

graines oléagineuses 0.02

"

"

I

fruits

0.01

sauf agrumes,

cerises, olives;

O-analogue,

sulfoxydes et

sulfones inclus,

exprimés en

Fenthion

"

I

légumes

0.01

O-analogue,

sulfoxydes et

sulfones inclus,

exprimés en

Fenthion

"

I

légumineuses séchées 0.01 "

Fentine, dérivés de F

graines oléagineuses 0.1 somme,

calculé

en

fentine hydroxyde

"

F

thé

0.1

"

"

F

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

graines

oléagineuses, thé,

somme, calculé en

fentine hydroxyde

"

F

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

somme, calculé en

fentine hydroxyde

"

F

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.003 "

Fenvalerate I/V

denrées

non

spécifiées

0.5

"

I

viande

0.25

sauf viande de

volaille; exprimé

sur la matière

grasse

"

I

lait

0.05

"

I

oeufs

0.05

"

I

viande de volaille

0.05

exprimé sur la

matière grasse

Denrées alimentaires et divers objets usuels 56

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fipronil I/B

maïs

0.01

"

I/B

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.004

exprimé

sur

la

préparation telle

que consommée;

somme de fipronil

et de fipronildésulfinyl,

exprimée en

fipronil

"

I/B

préparations pour

nourrissons et

préparations de suite 0.004 "

"

I/B

céréales

0.002

sauf maïs

Flazasulfuron H

agrumes

0.02

"

H

céréales

0.02

"

H

graines oléagineuses 0.02

"

H

olives

0.02

"

H

raisins

0.02

"

H

thé

0.02

"

H

fruits

0.01

sauf agrumes,

olives, raisins

"

H

légumes

0.01

"

H

légumineuses séchées 0.01 Florasulam

H

fruits à coque

0.1

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

H

thé

0.1

"

H

céréales

0.01

"

H

fruits

0.01

sauf fruits à coque "

H

légumes

0.01

"

H

légumineuses séchées 0.01 Fluazifop-butyl

H

graines de colza

1

"

H

épinards

0.5

"

H

carottes

0.3

"

H

céleris-raves

0.3

"

H

pois

0.3

"

H

pommes de terre

0.3

"

H

scorsonères (salsifis noirs)

0.3

"

H

betteraves rouges

0.2

"

H

betteraves sucrières 0.2

"

H

fraises

0.2

"

H

fenouil

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 57

817.021.23

1

2 3

4 5 6

Substance active

Domaine d'ap-

plication

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fluazifop-butyl H

haricots

0.1

"

H

oignons

0.1

"

H

poireaux

0.1

"

H

tomates

0.1

"

H

baies

0.02

sauf fraises

"

H

fruits à pépins

0.02

Fluaziname F

raisins

0.5

"

F

oignons

0.01

"

F

pommes de terre

0.01

Flucythrinate I

thé

0.1

"

I

céréales

0.05

"

I

fruits

0.05

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

légumes

0.05

"

I

légumineuses séchées 0.05 Fludioxonil F

raisins

3

"

F

salade

3

"

F

fraises

1

"

F

framboises

1

"

F