831.232.21
Ordonnance
concernant les infirmités congénitales
(OIC)
du 9 décembre 1985 (Etat le 1er mars 2016)
Le Conseil fédéral suisse,
vu l'art. 13 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)1,
arrête:
1 Sont réputées infirmités congénitales au sens de l'art. 13 LAI les infirmités présentes à la naissance accomplie de l'enfant. La simple prédisposition à une maladie n'est pas réputée infirmité congénitale. Le moment où une infirmité congénitale est reconnue comme telle n'est pas déterminant.
2 Les infirmités congénitales sont énumérées dans la liste en annexe. Le Département fédéral de l'intérieur peut adapter la liste chaque année pour autant que les dépenses supplémentaires d'une telle adaptation à la charge de l'assurance n'excèdent pas trois millions de francs par an au total.2
1 Le droit prend naissance au début de l'application des mesures médicales, mais au plus tôt à la naissance accomplie de l'enfant.
2 Lorsque le traitement d'une infirmité congénitale n'est pris en charge que parce qu'une thérapie figurant dans l'annexe est nécessaire, le droit prend naissance au début de l'application de cette mesure; il s'étend à toutes les mesures médicales qui se révèlent par la suite nécessaires au traitement de l'infirmité congénitale.
3 Sont réputés mesures médicales nécessaires au traitement d'une infirmité congénitale tous les actes dont la science médicale a reconnu qu'ils sont indiqués et qu'ils tendent au but thérapeutique visé d'une manière simple et adéquate.
Le droit au traitement d'une infirmité congénitale s'éteint à la fin du mois au cours duquel l'assuré a accompli sa 20e année, même si une mesure entreprise avant ce délai est poursuivie.
1 L'ordonnance du 20 octobre 1971 concernant les infirmités congénitales3 est abrogée.
2 La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 1986.
(art. 1, al. 2)
- 101.
- Cicatrices cutanées congénitales, lorsqu'une opération est nécessaire (voir aussi ch. 112)
- 102.
- Ptérygion et syndactylies cutanées
- 103.
- Kystes dermoïdes congénitaux de l'orbite, de la racine du nez, du cou, du médiastin et de la région sacrée
- 104.
- Dysplasies ectodermiques
- 105.
- Maladies bulleuses congénitales de la peau (Epidermolyse bulleuse héréditaire, acrodermatite entéropathique et pemphigus chronique bénin familial)
- 107.
- Maladies ichthyosiformes congénitales et kératodermies palmoplantaires héréditaires
- 109.
- Naevi congénitaux, lorsqu'ils présentent une de dégénérescence maligne ou lorsqu'une simple excision n'est pas possible en raison de la grandeur ou de la localisation.
- 110.
- Mastocytoses cutanées congénitales (urticaire pigmentaire et mastocytose cutanée diffuse)
- 111.
- Xeroderma pigmentosum
- 112.
- Aplasies tégumentaires congénitales, lorsqu'une opération ou un traitement hospitalier est nécessaire
- 113.
- Amastie congénitale et athélie congénitale
- 121.
- Chondrodystrophie (par exemple: achondroplasie, hypochondroplasie, dysplasie épiphysaire multiple)
- 122.
- Enchondromatose
- 123.
- Dysostoses congénitales
- 124.
- Exostoses cartilagineuses, lorsqu'une opération est nécessaire
- 125.
- Hémihypertrophies et autres asymétries corporelles congénitales, lorsqu'une opération est nécessaire
- 126.
- Osteogenesis imperfecta
- 127.
- Ostéopétrose
- 128.
- Dysplasie fibreuse
- 141.
- Lacunes congénitales du crâne
- 142.
- Craniosynostoses, lorsqu'une opération est nécessaire
- 143.
- Platybasie (impression basilaire)
- 151.
- …
- 152.
- Malformations vertébrales congénitales (vertèbres très fortement cunéiformes, vertèbres soudées en bloc type Klippel-Feil, vertèbres aplasiques et vertèbres très fortement dysplasiques)
- 161.
- Côtes cervicales, lorsqu'une opération est nécessaire
- 162.
- Fissure congénitale du sternum
- 163.
- Thorax en entonnoir, lorsqu'une opération est nécessaire
- 164.
- Thorax en carène, lorsqu'une opération ou une orthèse sont nécessaires
- 165.
- Scapula alata congenita et déformation de Sprengel
- 166.
- Torsion congénitale du sternum, lorsqu'une opération est nécessaire
- 167.
- Déformations congénitales latérales de la paroi thoracique, lorsqu'une opération est nécessaire
- 170.
- Coxa vara congénitale, lorsqu'une opération est nécessaire
- 171.
- Coxa antetorta ou retrotorta congénitale, lorsqu'une opération est nécessaire
- 172.
- Pseudarthroses congénitales des extrémités
- 174.
- …
- 176.
- Amélies, dysmélies et phocomélies
- 177.
- Autres défauts congénitaux et malformations congénitales des extrémités, lorsqu'une opération, un appareillage ou un traitement par appareil plâtré sont nécessaires
- 178.
- Torsion tibiale interne et externe, lorsque l'enfant a quatre ans révolus et pour autant qu'une opération soit nécessaire
- 180.
- Pied adductus ou pied metatarsus varus congénital, lorsqu'une opération est nécessaire
- 181.
- Arthromyodysplasie congénitale (arthrogrypose)
- 182.
- Pied varus équin congénital
- 183.
- Luxation congénitale de la hanche et dysplasie congénitale de la hanche
- 184.
- Dystrophie musculaire progressive et autres myopathies congénitales
- 185.
- Myasthénie grave congénitale
- 188.
- Torticolis congénital, lorsqu'une opération est nécessaire
- 189.
- Myosite ossifiante progressive congénitale
- 190.
- Aplasie et très forte hypoplasie de muscles striés
- 191.
- Ténosynovite sténosante congénitale
- 192.
- Adynamie épisodique héréditaire
- 193.
- Pied plat congénital, lorsqu'une opération ou un traitement par appareil plâtré sont nécessaires
- 194.
- Luxation congénitale du genou, lorsqu'une opération, un appareillage ou un traitement par appareil plâtré sont nécessaires
- 195.
- Luxation congénitale de la rotule, lorsqu'une opération est nécessaire
Lorsque la reconnaissance d'une infirmité congénitale dépend d'un examen céphalométrique (ch. 208, 209 et 210), les prestations de l'AI ne débutent qu'au moment où les conditions céphalométriques sont remplies.
- 201.
- Cheilo-gnatho-palatoschisis (fissure labiale, maxillaire, division palatine)
- 202.
- Fissures faciales, médianes, obliques et transverses congénitales
- 203.
- Fistules congénitales du nez et des lèvres
- 204.
- Proboscis lateralis
- 205.
- Dysplasies dentaires congénitales, lorsqu'au moins 12 dents de la seconde dentition après éruption sont très fortement atteintes. En cas d'odontodysplasie (ghost teeth), il suffit qu'au moins deux dents dans un quadrant soient atteintes
- 206.
- Anodontie congénitale totale ou anodontie congénitale partielle par absence d'au moins deux dents permanentes juxtaposées ou de quatre dents
permanentes par mâchoire à l'exclusion des dents de sagesse
- 207.
- Hyperodontie congénitale, lorsque la ou les dents surnuméraires provoquent une déviation intramaxillaire ou intramandibulaire qui nécessitent un traitement au moyen d'appareils
- 208.
- Micromandibulie congénitale, lorsqu'elle entraîne au cours de la première année de la vie des troubles de la déglutition et de la respiration nécessitant un traitement ou lorsque l'appréciation céphalométrique après l'apparition des incisives définitives montre une divergence des rapports sagittaux de la mâchoire mesurée par un angle ANB de 9 degrés et plus (respectivement par un angle ANB d'au moins 7 degrés combiné à un angle maxillo-basal d'au moins 37 degrés) ou lorsque les dents permanentes, à l'exclusion des dents de sagesse, présentent une non occlusion d'au moins trois paires de dents antagonistes dans les segments latéraux par moitié de mâchoire.
- 209.
- Mordex apertus congénital, lorsqu'il entraîne une béance verticale après éruption des incisives permanentes et que l'appréciation céphalométrique montre un angle maxillo-basal de 40° et plus (respectivement de 37 degrés au moins combiné à un angle ANB de 7 degrés et plus). Mordex clausus congénital, lorsqu'il entraîne une supraclusie après éruption des incisives permanentes et que l'appréciation céphalométrique montre un angle maxillobasal de 12° et moins (respectivement de 15 degrés et moins combiné à un angle ANB de 7 degrés et plus)
- 210.
- Prognathie inférieure congénitale, lorsque l'appréciation céphalométrique après l'apparition des incisives définitives montre une divergence des rapports sagittaux de la mâchoire mesurée par un angle ANB d'au moins -1 degré et qu'au moins deux paires antagonistes antérieures de la seconde dentition se trouvent en position d'occlusion croisée ou en bout à bout, ou lorsqu'il existe une divergence de +1 degré et moins combinée à un angle maxillobasal de 37 degrés et plus, ou de 15 degrés et moins.
- 211.
- Epulis du nouveau-né
- 212.
- Atrésie des choanes (uni- ou bilatérale)
- 213.
- Glossoschisis
- 214.
- Macroglossie et microglossie congénitales, lorsqu'une opération de la langue est nécessaire
- 215.
- Kystes congénitaux et tumeurs congénitales de la langue
- 216.
- Affections congénitales des glandes salivaires et de leurs canaux excréteurs (fistules, sténoses, kystes, tumeurs, ectasies et hypo- ou aplasies de toutes les glandes salivaires importantes).
- 218.
- Rétention ou ankylose congénitale des dents, lorsque plusieurs molaires ou au moins deux prémolaires ou molaires de la seconde dentition placées l'une à côté de l'autre (à exclusion des dents de sagesse) sont touchées, l'absence de dents (à l'exclusion des dents de sagesse) est traitée de la même manière que la rétention ou l'ankylose.
- 231.
- Goitre congénital
- 232.
- Kystes congénitaux du cou, fistules et fentes cervicales congénitales et tumeurs congénitales (cartilage de Reichert)
- 241.
- Bronchectasies congénitales
- 242.
- Emphysème lobaire congénital
- 243.
- Agénésie partielle et hypoplasie des poumons
- 244.
- Kystes congénitaux et tumeurs congénitales des poumons
- 245.
- Séquestration pulmonaire congénitale
- 247.
- Syndrome des membranes hyalines
- 248.
- Syndrome de Mikity - Wilson
- 249
- Dyskinésie primaire des cils immobiles (lorsque l'examen au microscope électronique est exécuté en dehors d'une période d'infection).
- 251.
- Malformations congénitales du larynx et de la trachée
- 261.
- Tumeurs congénitales et kystes congénitaux du médiastin
- 271.
- Atrésie et sténose congénitales de l'œsophage et fistule œsophago-trachéale
- 272.
- Mégaœsophage congénital
- 273.
- Sténose hypertrophique du pylore
- 274.
- Atrésie et sténose congénitales de l'estomac, de l'intestin, du rectum ou de l'anus
- 275.
- Kystes, tumeurs, duplicatures et diverticules congénitaux du tube digestif
- 276.
- Anomalies du situs intestinal, à l'exclusion du caecum mobile
- 277.
- Iléus du nouveau-né
- 278.
- Aganglionose et anomalies des cellules ganglionnaires du gros intestin ou de l'intestin grêle
- 279.
- Cœliakie consécutive à l'intolérance congénitale à la gliadine
- 280.
- Reflux gastro-œsophagien congénital, lorsqu'une opération est nécessaire
- 281.
- Malformations congénitales du diaphragme
- 282.
- Entérocolite nécrosante des prématurés ayant à la naissance un poids inférieur à 2000 grammes ou des nouveau-nés, lorsqu'elle se manifeste dans les quatre semaines après la naissance.
- 291.
- Atrésie et hypoplasie des voies biliaires
- 292.
- Kyste congénital du cholédoque
- 293.
- Kystes congénitaux du foie
- 294.
- Fibrose congénitale du foie
- 295.
- Tumeurs congénitales du foie
- 296.
- Malformations congénitales et kystes congénitaux du pancréas
- 302.
- Omphalocèle et laparoschisis
- 303.
- Hernie inguinale latérale
- 311.
- Hémangiome caverneux ou tubéreux
- 312.
- Lymphangiome congénital, lymphangiectasie congénitale
- 313.
- Malformations congénitales du cœur et des vaisseaux
- 314.
- Lymphangiectasie intestinale congénitale
- 321.
- Anémies, leucopénies et thrombocytopénies du nouveau-né
- 322.
- Anémies congénitales hypoplastiques ou aplastiques, leucopénies et thrombocytopénies congénitales
- 323.
- Anémies hémolytiques congénitales (affections des érythrocytes, des enzymes ou de l'hémoglobine)
- 324.
- Coagulopathies et thrombocytopathies congénitales (hémophilies et autres anomalies des facteurs de coagulation)
- 325.
- Hyperbilirubinémie du nouveau-né de causes diverses, lorsqu'une exsanguino-transfusion a été nécessaire
- 326.
- Syndrome congénital de déficience immunitaire (IDS)
- 327.
- Angio-oedème héréditaire
- 329.
- Leucémie du nouveau-né
- 330.
- Histiocytoses (granulome éosinophilique, maladies de Hand - Schüller - Christian et de Letterer - Siwe)
- 331.
- Polyglobulie congénitale, lorsqu'une soustraction thérapeutique de sang (saignée) avec remplacement par du plasma a été nécessaire
- 333.
- Malformations congénitales et ectopies de la rate
- 341.
- Glomérulopathies et tubulopathies congénitales
- 342.
- Malformations du rein, dédoublements et altérations congénitales des reins, y compris l'hypoplasie, l'agénésie et la dystopie
- 343.
- Tumeurs congénitales et kystes congénitaux des reins
- 344.
- Hydronéphrose congénitale
- 345.
- Malformations urétérales congénitales (sténoses, atrésies, urétérocèle, dystopies et mégaluretère)
- 346.
- Reflux vésico-urétéral congénital
- 348.
- Malformations congénitales de la vessie (par exemple: diverticule de la vessie, mégavessie congénitale)
- 349.
- Tumeurs congénitales de la vessie
- 350.
- Exstrophie de la vessie
- 351.
- Atrésie et sténose congénitales de l'urètre et diverticule de l'uretère
- 352.
- Hypospadias et épispadias
- 353.
- Fistule vésico-ombilicale congénitale et kyste congénital de l'ouraque
- 354.
- Fistules recto-uro-génitales congénitales
- 355.
- Cryptorchidie (unilatérale ou bilatérale), lorsqu'une opération est nécessaire
- 356.
- Hydrocèle testiculaire et kystes du cordon spermatique ou du ligament rond, lorsqu'une opération est nécessaire
- 357.
- Palmure et courbure congénitales du pénis
- 358.
- Atrésie congénitale de l'hymen, du vagin, du col utérin ou de l'utérus et sténose congénitale du vagin
- 359.
- Hermaphrodisme vrai et pseudohermaphrodisme
- 361.
- Dédoublement des organes génitaux féminins (utérus bicorne à col simple ou double, utérus unicollis et utérus double avec ou sans vagin double)
- 381.
- Malformations du système nerveux et de ses enveloppes (encéphalocèle, kyste arachnoïdien, myéloméningocèle, hydromyélie, méningocèle, diastématomyèlie et tethered cord)
- 382.
- Troubles de l'hypoventilation d'origine centrale du nouveau-né
- 383.
- Affections hérédo-dégénératives du système nerveux (p. ex. ataxie de Friedreich, leucodystrophies et affections progressives de la matière grise, atrophies musculaires d'origine spinale ou neurale, dysautonomie familiale, analgésie congénitale, syndrome de Rett)
- 384.
- Médulloblastome, épendymome, gliome, papillome des plexus choroïdes et chordome
- 385.
- Tumeurs et malformations congénitales de l'hypophyse (comme le cranio-pharyngiome, le kyste de Rathke et la poche persistante de Rathke).
- 386.
- Hydrocéphalie congénitale
- 387.
- Epilepsies congénitales (les formes ne nécessitant pas une thérapie anticonvulsive ou seulement lors d'une crise sont exclues)
- 390.
- Paralysies cérébrales congénitales (spastiques, dyskinétiques [dystoniques et choréo-athétosiques], ataxiques)
- 395.
- Légers troubles moteurs cérébraux (traitement jusqu'à l'accomplissement de la deuxième année de la vie)
- 396.
- Sympathogoniome (neuroblastome sympathique), sympathicoblastome, ganglioneuroblastome et ganglioneurome
- 397.
- Paralysies et parésies congénitales
- 401.
- …
- 402.
- …
- 403.
- Oligophrénie congénitale (seulement pour le traitement du comportement éréthique ou apathique)
- 404.
- Troubles du comportement des enfants doués d'une intelligence normale, au sens d'une atteinte pathologique de l'affectivité ou de la capacité d'établir des contacts, en concomitance avec des troubles de l'impulsion, de la perception, de la cognition, de la concentration et de la mémorisation, lorsqu'ils ont été diagnostiqués et traités comme tels avant l'accomplissement de la neuvième année; l'oligophrénie congénitale est classée exclusivement sous ch. 403.
- 405.
- Troubles du spectre autistique, lorsque leurs symptômes ont été manifestes avant l'accomplissement de la cinquième année
- 406.
- Psychoses primaires du jeune enfant, lorsque leurs symptômes ont été manifestes avant l'accomplissement de la cinquième année
Lorsque la reconnaissance d'une infirmité congénitale dépend d'une certaine
diminution de l'acuité visuelle, celle-ci doit être mesurée après correction du vice de réfraction. Si l'acuité visuelle n'est pas mesurable et si l'œil en cause ne peut pas fixer centralement, on admet que l'acuité visuelle est de 0,2 ou moins (ch. 416, 417, 418, 419, 423, 425, 427)
- 411.
- Malformations des paupières (colobome et ankyloblépharon)
- 412.
- Ptose congénitale de la paupière
- 413.
- Aplasie des voies lacrymales
- 415.
- Anophthalmie, buphthalmie et glaucome congénital
- 416.
- Opacités congénitales de la cornée avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction)
- 417.
- Nystagmus congénital, lorsqu'une opération est nécessaire
- 418.
- Anomalies congénitales de l'iris et de l'uvée avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction)
- 419.
- Opacités congénitales du cristallin ou du corps vitré et anomalies de position du cristallin avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction)
- 420.
- Rétinopathie des prématurés et pseudogliome congénital (y compris la maladie de Coats)
- 421.
- Rétinoblastome
- 422.
- Dégénérescences tapétorétiniennes congénitales
- 423.
- Malformations et affections congénitales du nerf optique avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction)
- 424.
- Tumeurs congénitales de la cavité orbitaire
- 425.
- Anomalies congénitales de réfraction avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction)
- 426.
- …
- 427.
- Strabisme et microstrabisme concomitant unilatéral lorsqu'il existe une amblyopie de 0,2 ou moins (après correction)
- 428.
- Parésies congénitales des muscles de l'œil (lorsque des prismes, une opération ou un traitement orthoptique sont nécessaires)
- 441.
- Atrésie congénitale de l'oreille, y compris l'anotie et la microtie
- 442.
- …
- 443.
- Fentes congénitales dans la région de l'oreille, fistules congénitales de l'oreille moyenne et défauts congénitaux du tympan
- 444.
- Malformations congénitales de l'oreille moyenne avec surdité partielle
uni- ou bilatérale entraînant une perte auditive d'au moins 30 dB à l'audiogramme tonal dans deux domaines des fréquences de la conversation de 500, 1000, 2000 et 4000 Hz
- 445.
- Surdité congénitale totale des deux oreilles
- 446.
- Surdité congénitale neurosensorielle avec, à l'audiogramme tonal, une perte de l'audition d'au moins 30 dB dans deux domaines des fréquences de la conversation de 500, 1000, 2000 et 4000 Hz
- 447.
- Cholestéatome congénital
- 451.
- Troubles congénitaux du métabolisme des hydrates de carbone (glycogénose, galactosémie, intolérance au fructose, hypoglycémie de Mac Quarrie, hypoglycémie de Zetterstrœm, hypoglycémie par leucino-dépendance,
hyperoxalurie primaire, anomalies congénitales du métabolisme du pyruvate, malabsorption du lactose, malabsorption du saccharose et diabète sucré, lorsque celui-ci est constaté dans les quatre premières semaines de la vie ou qu'il était sans aucun doute manifeste durant cette période
- 452.
- Troubles congénitaux du métabolisme des acides aminés et des protéines (par exemple: phénylcétonurie, cystinose, cystinurie, oxalose, syndrome oculo-cérébro-rénal de Lowe, anomalies congénitales du cycle de l'urée et autres hyperammoniémies congénitales)
- 453.
- Troubles congénitaux du métabolisme des graisses et des lipoprotéines
(par exemple: idiotie amaurotique, maladie de Niemann-Pick, maladie de Gaucher, hypercholestérolémie héréditaire, hyperlipémie héréditaire,
leucodystrophies)
- 454.
- Troubles congénitaux du métabolisme des mucopolysaccharides et des glycoprotéines (par exemple: maladie Pfaundler-Hurler, maladie de
Morquio)
- 455.
- Troubles congénitaux du métabolisme des purines et pyrimidines
(xanthinurie)
- 456.
- Troubles congénitaux du métabolisme des métaux (maladie de Wilson, hémochromatose et syndrome de Menkes)
- 457.
- Troubles congénitaux du métabolisme de la myoglobine, de l'hémoglobine et de la bilirubine (porphyrie et myoglobinurie)
- 458.
- Troubles congénitaux de la fonction du foie (ictères héréditaires non
hémolytiques)
- 459.
- Troubles congénitaux de la fonction du pancréas (mucoviscidose et
insuffisance primaire du pancréas)
- 461.
- Troubles congénitaux du métabolisme des os (par exemple:
hypophosphatasie, dysplasie diaphysaire progressive de Camurati-Engelmann, ostéodystrophie de Jaffé-Liechtenstein, rachitisme résistant au traitement par la vitamine D)
- 462.
- Troubles congénitaux de la fonction hypothalamohypophysaire (petite taille d'origine hypophysaire, diabète insipide, syndrome de Prader-Willi et
syndrome de Kallmann)
- 463.
- Troubles congénitaux de la fonction de la glande thyroïde (athyroïdie et hypothyroïdie)
- 464.
- Troubles congénitaux de la fonction des glandes parathyroïdes
(hypoparathyroïdisme et pseudohypoparathyroïdisme)
- 465.
- Troubles congénitaux de la fonction des glandes surrénales (syndrome adréno-génital et insuffisance surrénale)
- 466.
- Troubles congénitaux de la fonction des gonades (malformation des
gonades, anorchie, syndrome de Klinefelter et résistance androgénique;
voir aussi ch. 488)
- 467.
- Défaut d'enzyme congénital du métabolisme intermédiaire lorsque ses symptômes ont été manifeste avant l'accomplissement de la cinquième
année
- 468.
- Phéochromocytome et phéochromoblastome
- 481.
- Neurofibromatose
- 482.
- Angiomatose cérébrale et rétinienne (von Hippel-Lindau)
- 483.
- Angiomatose encéphalo-trigéminée (Sturge - Weber - Krabbe)
- 484.
- Syndrome télangiectasies-ataxie (Louis Bar)
- 485.
- Dystrophies congénitales du tissu conjonctif (par exemple: syndrome de Marfan, syndrome d'Ehlers-Danlos, cutis laxa congenita, pseudoxanthome élastique)
- 486.
- Teratomes et autres tumeurs des cellules germinales (par exemple: dysgerminome, carcinome embryonnaire, tumeur mixte des cellules germinales, tumeur vitelline, choriocarcinome, gonadoblastome)
- 487.
- Sclérose cérébrale tubéreuse (Bourneville)
- 488.
- Syndrome de Turner (seulement troubles de la fonction des gonades et de la croissance).
- 489
- Trisomie 21 (syndrome de Down)
- 490.
- Infection congénitale par HIV
- 491.
- Tumeurs du nouveau-né
- 492.
- Monstres doubles (par exemple: frères siamois, épignathe)
- 493.
- Séquelles d'embryopathies et de fœtopathies (l'oligophrénie congénitale est classée sous ch. 403); maladies infectieuses congénitales (par exemple: luès, toxoplasmose, tuberculose, listériose, cytomégalie)
- 494.
- Nouveau-nés ayant à la naissance un poids inférieur à 2000 grammes, jusqu'à la reprise d'un poids de 3000 grammes
- 495.
- Infections néonatales sévères, lorsqu'elles sont manifestes au cours des 72 premières heures de la vie et qu'un traitement intensif est nécessaire
- 496.
- Pharmacodépendance néonatale, lorsqu'un traitement intensif est nécessaire
- 497.
- Sévères troubles respiratoires d'adaptation (par exemple: asphyxie, syndrome de détresse respiratoire, apnée), lorsqu'ils sont manifestes au cours des 72 premières heures de la vie et qu'un traitement intensif est nécessaire
- 498.
- Troubles métaboliques néonataux sévères (hypoglycémie, hypocalcémie, hypomagnésiémie), lorsqu'ils sont manifestes au cours des 72 premières heures de la vie et qu'un traitement intensif est nécessaire
- 499.
- Sévères lésions traumatiques dues à la naissance, lorsqu'un traitement intensif est nécessaire
