Mesure
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Obligatoirement à la charge de l'assurance
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Conditions
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Décision valable à partir du
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1 Chirurgie
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1.1 Chirurgie générale
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Mesures en cas d'opération du cœur
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Oui
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Sont inclus:
Cathétérisme cardiaque; angiocardiographie, produit de contraste compris; hypothermie; emploi du cœur-poumon artificiel; emploi d'un Cardioverter comme stimulateur, défibrillateur ou moniteur cardiaque; conserves de sang et sang frais; pose d'une valvule artificielle, prothèse comprise; pose d'un stimulateur cardiaque, appareil compris.
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1.9.1967
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Système de stabilisation pour opération de pontage coronarien à cœur battant
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Oui
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Tous les patients ayant besoin d'un pontage coronarien.
Dans les cas suivants un avantage spécial peut être attendu de cette méthode:
- -
- aorte très calcifiée;
- -
- défaillance rénale;
- -
- syndrome respiratoire obstructif chronique;
- -
- âge avancé (plus de 70-75 ans).
Contre-indications:
- -
- vaisseaux sanguins très calcifiés ou très petits et diffus (> 1,5 mm);
- -
- instabilité hémodynamique peropératoire à cause de la manipulation du cœur ou à cause d'une ischémie.
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1.1.2002
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Reconstruction mammaire
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Oui
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Pour rétablir l'intégrité physique et psychique de la patiente après une ablation totale ou partielle du sein médicalement indiquée.
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23.8.1984/ 1.3.1995/ 1.1.2015
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Réduction du sein intact en cas de mastectomie totale ou partielle du sein atteint
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Oui
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Pour corriger une asymétrie mammaire et rétablir l'intégrité physique et psychique de la patiente.
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1.1.2015/ 1.1.2018
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Autotransfusion
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Oui
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1.1.1991
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Traitement chirurgical de l'adiposité
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Oui
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Le patient présente un indice de masse corporelle (IMC) supérieur à 35.
Un traitement amaigrissant approprié de deux ans est resté sans effet.
Pose de l'indication, réalisation, assurance de la qualité et contrôle de suivi, comme prévu dans lesDirectives médicales du 31 octobre 2017 du Swiss Study Group for Morbid Obesity and Metabolic Disorders (SMOB) pour le traitement chirurgical de l'obésité280.
Réalisation dans des centres qui, du fait de leur organisation et de leur personnel, sont en mesure de respecter les directives médicales du SMOB du 31 octobre 2017 pour le traitement chirurgical de l'adiposité.
Les centres reconnus par le SMOB conformément aux directives administratives pour le traitement chirurgical de l'obésité du 31 octobre 2017 sont réputés satisfaire à ces conditions.
Si l'intervention doit se dérouler dans un centre non reconnu par le SMOB, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
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1.1.2000/ 1.1.2004/ 1.1.2005/ 1.1.2007/ 1.7.2009/ 1.1.2011/ 1.1.2014/ 1.1.2018
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Traitement de l'adiposité par ballonnet intragastrique
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Non
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25.8.1988
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Ablation thermique endoveineuse de veines saphènes en cas de varices
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Oui
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Par radiofréquence ou laser
Seulement par des médecins avec attestation de formation continue (AFC) en ablation thermique endoveineuse de veines saphènes en cas de varices.
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1.7.2002/ 1.1.2004/ 1.1.2016
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Traitement des varices par ablation mécano-chimique endoveineuse de type Clarivein®
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Non
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1.7.2013
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Traitement hospitalier:interventions électives concernant des varices, des hémorroïdes des hernies inguinales, des végétations adénoïdes ou des amygdales, d'interventions arthroscopiques sur le genou ou d'interventions diagnostiques et thérapeutiques dans l'utérus conformément au document de référence de l'OFSP «liste des interventions électives à effectuer en ambulatoire» version 1.0 du 23 novembre 2017281
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Oui
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Prise en charge seulement si l'intervention ne peut pas, en raison de circonstances particulières, être effectuée en ambulatoire.
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1.1.2019
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1.2 Chirurgie de transplantation
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Transplantation rénale isolée
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Oui
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Sont inclus les frais d'opération du donneur, y compris le traitement des complications éventuelles ainsi que les prestations visées à l'art. 14, al. 1 et 2, de la loi fédérale du 8 octobre 2004 sur la transplantation282 et à l'art. 12 de l'ordonnance du 16 mars 2007 sur la transplantation283.
La responsabilité de l'assureur du receveur en cas de décès éventuel du donneur est exclue.
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25.3.1971/ 23.3.1972/ 1.8.2008
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Transplantation cardiaque isolée
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Oui
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En cas d'affections cardiaques graves et incurables telles que la cardiopathie ischémique, la cardiomyopathie idiopathique, les malformations cardiaques et l'arythmie maligne.
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31.8.1989
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Transplantation isolée du poumon d'un donneur non vivant
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Oui
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Stade terminal d'une maladie pulmonaire chronique.
Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpital cantonal universitaire de Genève en collaboration avec le Centre hospitalier universitaire vaudois.
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1.1.2003
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Transplantation cœur‑poumon
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Non
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31.8.1989/1.4.1994
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Transplantation isolée du foie
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Oui
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Exécution dans un centre qui dispose de l'infrastructure nécessaire et de l'expérience adéquate («fréquence minimale»: en moyenne dix transplantations de foie par année).
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31.8.1989/1.3.1995
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Transplantation du foie d'un donneur vivant
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Oui
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Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpital cantonal universitaire de Genève.
Sont inclus les frais d'opération du donneur, y compris le traitement des complications éventuelles ainsi que les prestations visées à l'art. 14, al. 1 et 2, de la loi sur la transplantation et à l'art. 12 de l'ordonnance sur la transplantation.
La responsabilité de l'assureur du receveur en cas de décès éventuel du donneur est exclue.
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1.7.2002/ 1.1.2003/ 1.1.2005/ 1.7.2005/ 1.7.2008/ 1.1.2012
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Transplantation simultanée du pancréas et du rein
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Oui
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Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpital cantonal universitaire de Genève.
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1.1.2003
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Transplantation du pancréas après une transplantation du rein
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Oui
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Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpitaux Universitaires de Genève.
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1.7.2010
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Transplantation isolée du pancréas
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Oui
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Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpitaux Universitaires de Genève.
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31.8.1989/1.4.1994/ 1.7.2002/ 1.7.2010
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Transplantation simultanée d'îlots de Langerhans et du rein
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Oui
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Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpitaux Universitaires de Genève.
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1.7.2010
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Transplantation d'îlots de Langerhans après une transplantation du rein
|
Oui
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Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpitaux Universitaires de Genève.
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1.7.2010
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Allotransplantation isolée d'îlots de Langerhans
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Oui
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Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpitaux Universitaires de Genève.
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1.7.2002/ 1.7.2010
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Autotransplantation isolée d'îlots de Langerhans
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Oui
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Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpitaux Universitaires de Genève.
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1.7.2002/ 1.7.2010
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Transplantation isolée de l'intestin grêle
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Oui
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Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpitaux Universitaires de Genève.
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1.7.2002/ 1.7.2010
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Transplantation de l'intestin grêle et du foie et transplantation multiviscérale
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Oui
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Dans les centres suivants: Universitätsspital Zürich, Hôpitaux Universitaires de Genève.
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1.7.2002/ 1.7.2010
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Greffe d'épiderme autologue de culture (kératinocytes)
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Oui
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Adultes:
- -
- brûlures à 70 % ou plus de la surface corporelle totale;
- -
- brûlures profondes à 50 % ou plus de la surface corporelle totale.
Enfants:
- -
- brûlures à 50 % ou plus de la surface corporelle totale;
- -
- brûlures profondes à 40 % ou plus de la surface corporelle totale.
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1.1.1997/ 1.1.2001
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Transplantation de graisse autologue pour corriger des lésions congénitales, liées à la maladie ou post-traumatiques
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Oui
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Par des spécialistes en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
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1.8.2016/ 1.7.2018
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Transplantation de graisse autologue pour la reconstruction mammaire post opératoire
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Oui
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En cours d'évaluation:
Comme mesure complémentaire à la mesure «Reconstruction mammaire» selon le ch. 1.1.
Par des spécialistes en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique.
Maximum trois séances et pas de traitement ultérieur incluant une transplantation de graisse autologue.
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1.7.2018 jusqu'au 30.6.2023
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1.3 Orthopédie, traumatologie
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Traitement des défauts de posture
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Oui
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Prestation obligatoire seulement pour les traitements de caractère nettement thérapeutique, c.-à-d. si des modifications de structure ou des malformations de la colonne vertébrale décelables à la radiographie sont devenues manifestes. Les mesures prophylactiques qui ont pour but d'empêcher d'imminentes modifications du squelette, telles que la gymnastique spéciale pour fortifier un dos faible, ne sont pas à la charge de l'assurance.
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16.1.1969
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Traitement de l'arthrose par injection intra-articulaire d'un lubrifiant artificiel
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Non
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25.3.1971
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Traitement de l'arthrose par injection intra-articulaire de téflon ou de silicone en tant que «lubrifiant»
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Non
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12.5.1977
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Traitement de l'arthrose par injection d'une solution mixte contenant de l'huile iodoforme
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Non
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1.1.1997
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Thérapie par ondes de choc extracorporelles (lithotripsie) appliquée à l'appareil locomoteur
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Non
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1.1.1997/ 1.1.2000/ 1.1.2002
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Thérapie par ondes de choc radiales
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Non
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1.1.2004
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Protection des hanches pour prévenir les fractures du col du fémur
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Non
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1.1.1999/ 1.1.2000
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Greffe ostéochondrale en mosaïque pour couvrir des lésions du tissu osseux ou cartilagineux
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Oui
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Traitement des lésions osseuses ou cartilagineuses post-traumatiques de l'articulation du genou d'une étendue maximale de 2 cm2.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
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1.1.2002/ 1.1.2017
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Greffe autologue de chondrocytes
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Oui
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En cours d'évaluation
Traitement des lésions osseuses post-traumatiques de l'articulation du genou. Les indications et contre-indications énumérées dans la fiche d'information 2016.131.725.01-1 du 26 octobre 2011 de la CMT sont déterminantes.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
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1.1.2002/ 1.1.2004/ 1.1.2017 jusqu'au 31.12.2019
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Viscosupplémentation pour le traitement de l'arthrose
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Non
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1.7.2002/ 1.1.2003/ 1.1.2004/ 1.1.2007
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Cyphoplastie à ballonnet pour le traitement des fractures vertébrales
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Oui
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Fractures récentes, douloureuses, du corps vertébral qui ne répondent pas au traitement analgésique et qui montrent une déformation ayant besoin d'être corrigée.
Indications selon les lignes directrices du 23 septembre 2004 de la Société suisse de chirurgie spinale284.
L'opération doit être exécutée par un chirurgien qualifié. Les chirurgiens reconnus par la Société suisse de chirurgie spinale, la Société suisse d'orthopédie et la Société suisse de neurochirurgie sont réputés suffisamment qualifiés.
Si l'intervention doit être pratiquée par un chirurgien non reconnu par la Société suisse de chirurgie spinale, la Société suisse d'orthopédie et la Société suisse de neurochirurgie, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
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1.1.2004/ 1.1.2005/ 1.1.2008/ 1.1.2011/ 1.1.2013
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Coussinets en gel dans le cas d'une prothèse totale du genou
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Non
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1.1.2006
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Implant de ménisque au collagène
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Non
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1.8.2008
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Ménisectomie au laser
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Non
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1.1.2006
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1.4 Urologie et proctologie
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Uroflowmétrie (mesure du flux urinaire par enregistrement de courbes)
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Oui
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3.12.1981/ 1.1.2012
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Lithotripsie rénale extra corporelle par ondes de choc (ESWL), fragmentation des calculs rénaux
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Oui
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Indications
L'ESWL est indiquée lorsque le traitement conservateur n'a pas eu de succès et que l'élimination spontanée du calcul est considérée comme improbable, vu sa localisation, sa forme et sa dimension, en cas de
- a.
- lithiases du bassinet;
- b.
- lithiases calicielles;
- c.
- lithiases de l'uretère.
Les risques accrus entraînés par la position particulière du patient en cours de narcose exigent une surveillance anesthésique appropriée (formation spéciale des médecins et du personnel paramédical - aides en anesthésiologie - et appareils adéquats de surveillance).
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22.8.1985/ 1.8.2006
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Traitement chirurgical des troubles de l'érection
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- -
- Prothèses péniennes
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Non
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1.1.1993/ 1.4.1994
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- -
- Chirurgie de revascularisation
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Non
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1.1.1993/ 1.4.1994
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Implantation d'un sphincter artificiel
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Oui
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En cas d'incontinence grave
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31.8.1989
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Traitement au laser des tumeurs vésicales ou du pénis
|
Oui
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1.1.1993
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Embolisation de varicocèle
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- -
- par caustique ou par coils
|
Oui
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1.3.1995
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- -
- par ballons ou par microcoils
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Non
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1.3.1995
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Ablation transurétrale de la prostate à l'aide d'un laser dirigé par ultrasons
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Non
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1.1.1997
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Traitement par micro-ondes transurétrales à haute énergie (HETUMT)
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Non
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1.1.2004
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Électroneuromodulation des racines sacrées à l'aide d'un système implanté pour le traitement de l'incontinence urinaire et des troubles de la vidange vésicale
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Oui
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Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
Ne peut être effectuée que dans une institution reconnue, disposant d'une unité d'urodynamique capable de réaliser une évaluation dynamique complète et d'une unité de neuromodulation pour l'évaluation de la fonction des nerfs périphériques (test PNE).
Après échec des traitements conservateurs (y compris la réadaptation).
Après un test de stimulation (PNE) positif.
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1.7.2000/ 1.7.2002/ 1.1.2005/ 1.1.2008
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Électroneuromodulation des racines sacrées à l'aide d'un système implanté pour le traitement de l'incontinence fécale
|
Oui
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Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
Ne peut être effectuée que dans une institution reconnue, disposant d'une unité de manométrie anorectale capable de réaliser une évaluation manométrique complète et d'une unité de neuromodulation pour l'évaluation de la fonction des nerfs périphériques (test PNE).
Après échec des traitements conservateurs et/ou chirurgicaux (y compris la réadaptation).
Après un test de stimulation (PNE) positif.
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1.1.2003/ 1.1.2008
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Électroneuromodulation percutanée du nerf tibial avec des électrodes aiguilles
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Oui
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Pour la prise en charge de l'hyperactivité vésicale idiopathique et de l'incontinence fécale.
Après échec des traitements conservateurs.
Pose de l'indication exclusivement par des spécialistes en urologie ou en gynécologie et obstétrique avec formation approfondie en urogynécologie (en cas d'hyperactivité vésicale) ou par des spécialistes en gastroentérologie ou en chirurgie avec formation approfondie en chirurgie viscérale (en cas d'incontinence fécale).
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1.3.2019/ 1.7.2019
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Stimulation magnétique du plancher pelvien (rPMS, magnetic innervation therapy) en cas d'incontinence urinaire
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Non
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1.7.2017
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Traitement des troubles vésicaux par injection cystoscopique de toxine botulique de type A dans la paroi vésicale
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Oui
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Après échec des traitements conservateurs.
Pour les indications suivantes:
- -
- incontinence urinaire causée par l'hyperactivité neurogène du détrusor associée à une affection neurologique chez l'adulte, pour autant que le traitement soit dispensé par des spécialistes en urologie.
- -
- hyperactivité vésicale idiopathique chez l'adulte, pour autant que le traitement soit dispensé par des spécialistes en urologie ou par des spécialistes en gynécologie et obstétrique avec formation approfondie en urogynécologie.
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1.1.2007/ 1.8.2008/ 1.7.2013/ 1.1.2014/ 1.1.2015/ 15.7.2015/ 1.8.2016
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Stents urologiques
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Oui
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Si une opération chirurgicale est contre-indiquée en raison de comorbidité ou d'atteinte corporelle grave ou pour des motifs techniques.
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1.8.2007
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Ultrasons focalisés à haute fréquence (HIFU) pour le traitement du carcinome de la prostate
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Non
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1.7.2009
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Vaporisation transurétrale photosélective de la prostate par laser (VPP)
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Oui
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Symptômes du syndrome d'obstruction prostatique.
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1.7.2011
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2 Médecine interne
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2.1 Médecine interne générale
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Thérapie par injection d'ozone
|
Non
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13.5.1976
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Traitement par O2 hyperbare
|
Oui
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- -
- lésions actiniques chroniques ou tardives;
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1.4.1994
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|
- -
- ostéomyélite aiguë de la mâchoire;
- -
- ostéomyélite chronique;
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- 1.9.1988
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|
|
- -
- syndrome du pied diabétique au stade ≥2B selon la classification Wagner-Armstrong;
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- 1.7.2011
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|
|
- -
- maladie de la décompression lorsque la notion d'accident n'est pas satisfaite. Traitement à l'étranger lorsqu'il n'est pas possible de garantir que le transport jusqu'au prochain caisson hyperbare à l'intérieur du territoire suisse soit assez rapide et ménage suffisamment le patient. Dans les centres cités dans la «Notice pour services d'urgences» élaborée par le Divers Alert Network (DAN) et la REGA285.
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1.1.2006/ 1.7.2011
|
|
Non
|
- -
- surdité soudaine neurosensorielle idiopathique;
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1.1.2016
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Cellulothérapie à cellules fraîches
|
Non
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|
1.1.1976
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Sérocythothérapie
|
Non
|
|
3.12.1981
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Traitement de l'adiposité
|
Oui
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- -
- si le poids est supérieur de 20 % ou plus au poids idéal maximal;
- -
- si une maladie concomitante peut être avantageusement influencée par la réduction du poids.
|
7.3.1974
|
- -
- par les dérivés de l'amphétamine
|
Non
|
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1.1.1993
|
- -
- par les hormones thyroïdiennes
|
Non
|
|
7.3.1974
|
- -
- par les diurétiques
|
Non
|
|
7.3.1974
|
- -
- par l'injection de choriogonadotrophine
|
Non
|
|
7.3.1974
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Hémodialyse («rein artificiel»)
|
Oui
|
|
1.9.1967
|
Hémodialyse à domicile
|
Oui
|
|
27.11.1975
|
Dialyse péritonéale
|
Oui
|
|
1.9.1967
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Nutrition entérale à domicile
|
Oui
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Lorsqu'une nutrition suffisante par voie orale sans utilisation de sonde est impossible.
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1.3.1995
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Nutrition entérale à domicile sans utilisation de sonde
|
Oui
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Indication posée selon les «directives de la Société suisse de nutrition clinique (SSNC) sur Home care, nutrition artificielle à domicile»286 de janvier 2013
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1.7.2002/ 1.7.2012/ 1.7.2013
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Nutrition parentérale à domicile
|
Oui
|
|
1.3.1995
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Perfusion parentérale d'antibiotiques à l'aide d'une pompe à perfusion continue, traitement ambulatoire
|
Oui
|
|
1.1.1997
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Plasmaphérèse
|
Oui
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Indications:
- -
- syndrome d'hyperviscosité;
- -
- maladies du système immunitaire, lorsqu'une plasmaphérèse s'est révélée efficace, soit notamment en cas de:
- -
- myasthénie grave
- -
- purpura thrombocytopénique
- -
- anémie hémolytique immune
- -
- leucémie
- -
- syndrome de Goodpasture
- -
- syndrome de Guillain-Barré
- -
- intoxication aiguë
- -
- hypercholestérolémie familiale homozygote.
|
25.8.1988
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LDL-Aphérèse
|
Oui
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Hypercholestérolémie familiale homozygote
Mise en oeuvre dans un centre qui dispose de l'infrastructure et de l'expérience nécessaire.
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25.8.1988/ 1.1.2005
|
|
Non
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Hypercholestérolémie familiale hétérozygote
|
1.1.1993/ 1.3.1995/ 1.1.2005
|
|
Non
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En cas de hypercholestérolémie réfractaire à la thérapie
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1.1.2007
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Greffe de cellules souches hémato-poïétiques
|
|
Dans les centres reconnus par le groupe «Swiss Blood Stem Cell Transplantation» (SBST).
Exécution selon les normes éditées par le Comité «The Joint Accreditation Committee-ISCT & EBMT» et la «Foundation for the Accreditation of Cellular Therapy»: «FACT-JACIE International Standards for hematopoietic Cellular Therapy Product Collection, Processing and Administration», 7e édition de mars 2018287.
Les frais de l'opération du donneur sont également à la charge de l'assureur du receveur, y compris le traitement des complications éventuelles ainsi que les prestations visées à l'art. 14, al. 1 et 2, de la loi du 8 octobre 2004 sur la transplantation288 et à l'art. 12 de l'ordonnance du 16 mars 2007 sur la transplantation289.
La responsabilité de l'assureur du receveur en cas de décès du donneur est exclue.
|
1.8.2008/ 1.1.2011/ 1.7.2013/ 1.3.2019
|
- -
- autologue
|
Oui
|
- -
- lymphomes
- -
- leucémie lymphatique aiguë
- -
- leucémie myéloïde aiguë
- -
- myélome multiple
- -
- neuroblastome
- -
- médulloblastome
- -
- tumeur germinale
- -
- sclérodermie systémique
|
1.1.1997/ 1.1.2013/ 1.1.2018
|
|
Oui
|
dans le cadre d'études cliniques:
- -
- sarcome d'Ewing
- -
- sarcome des tissus mous
- -
- tumeur de Wilms
|
1.1.2002/ 1.1.2008/ 1.1.2013/ 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2022
|
|
Oui
|
Dans le cadre d'études cliniques multicentriques prospectives:
- -
- en cas de maladie auto-immune hors sclérodermie systémique, maladie de Crohn et diabète sucré.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
En cas d'échec de la thérapie conventionnelle ou de progression de la maladie.
|
1.1.2002/ 1.1.2008/ 1.1.2013/ 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2022
|
|
Oui
|
En cours d'évaluation
- -
- en cas de sclérose en plaque
- À l'hôpital universitaire de Zurich dans le cadre d'une étude rétrospective.
- Indications par le comité interdisciplinaire de transplantation de cellules souches en cas de sclérose en plaque de l'hôpital universitaire de Zurich.
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1.7.2018 jusqu'au 30.06.2024
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Non
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- -
- récidive d'une leucémie myéloïde aiguë
- -
- récidive d'une leucémie lymphatique aiguë
- -
- cancer du sein
- -
- carcinome bronchique à petites cellules
- -
- maladies congénitales
- -
- cancer de l'ovaire
- -
- tumeur solide rare de l'enfant
- -
- syndrome myélodisplastique
- -
- leucémie myéloïde chronique
- -
- maladie de Crohn
- -
- diabète sucré
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1.1.1997/ 1.1.2008/ 1.1.2013/ 1.1.2018
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- -
- allogénique
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Oui
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- -
- leucémie myéloïde aiguë
- -
- leucémie lymphatique aiguë
- -
- leucémie myéloïde chronique
- -
- syndrome myélodisplasique
- -
- anémie aplasique
- -
- déficit immunitaire et enzymopathie congénitale
- -
- thalassémie et anémie drépanocytaire
- -
- myélome multiple
- -
- tumeur du système lymphatique (lymphome de Hodgkin, lymphome non hodgkinien, leucémie lymphatique chronique)
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1.1.1997/ 1.1.2013/ 1.1.2018
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|
Oui
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Dans le cadre d'études cliniques multicentriques prospectives:
- -
- en cas de maladie auto-immune.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
En cas d'échec de la thérapie conventionnelle ou de progression de la maladie.
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1.1.2002/ 1.1.2008/ 1.1.2013/ 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2022
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|
Non
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- -
- tumeurs solides
- -
- mélanome
- -
- cancer du sein
- -
- carcinome du rein
- -
- polyarthrite rhumatoïde
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1.1.1997/ 1.1.2002// 1.1.2008/ 1.1.2013/ 1.1.2018
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- -
- allogénique
|
Oui
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- -
- leucémie myéloïde aiguë
- -
- leucémie lymphatique aiguë
- -
- leucémie myéloïde chronique
- -
- syndrome myélodisplasique
- -
- anémie aplasique
- -
- déficit immunitaire et enzymopathie congénitale
- -
- thalassémie et anémie drépanocytaire
- -
- myélome multiple
- -
- tumeur du système lymphatique (lymphome de Hodgkin, lymphome non hodgkinien, leucémie lymphatique chronique)
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1.1.1997/ 1.1.2013/ 1.1.2018
|
|
Oui
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Dans le cadre d'études cliniques multicentriques prospectives:
- -
- en cas de maladie auto-immune.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
En cas d'échec de la thérapie conventionnelle ou de progression de la maladie.
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1.1.2002/ 1.1.2008/ 1.1.2013/ 1.1.2018 jusqu'au 31.12.2022
|
|
Non
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- -
- tumeurs solides
- -
- mélanome
- -
- cancer du sein
- -
- carcinome du rein
- -
- polyarthrite rhumatoïde
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1.1.1997/ 1.1.2002// 1.1.2008/ 1.1.2013/ 1.1.2018
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Lithotritie des calculs biliaires
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Oui
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Calcul biliaire intrahépatique; calcul biliaire extrahépatique dans la région du pancréas et du cholédoque.
Calculs intrarésiculaires lorsque le patient est inopérable (y compris par une cholécystectomie laparoscopique).
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1.4.1994
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Polysomnographie
Polygraphie
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Oui
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En cas de forte suspicion de:
- -
- syndrome de l'apnée du sommeil
- -
- mouvements périodiques des jambes pendant le sommeil
- -
- narcolepsie, lorsque le diagnostic clinique est incertain
- -
- parasomnie sévère (par ex. dystonie épileptique nocturne ou comportements violents pendant le sommeil), lorsque le diagnostic est incertain et qu'une thérapie s'impose.
Pose de l'indication et exécution par des centres qui répondent aux conditions des «Directives pour la certification des centres de médecine du sommeil et pour l'obtention du certificat pour l'enregistrement de polygraphies respiratoires» du 2 novembre 2016 de la «Swiss Society for Sleep Research, Sleep Medicine and Chronobiology» (SSSSC)290.
Les centres reconnus par la SSSSC sont réputés satisfaire à ces conditions.
Si l'examen est exécuté dans un centre non reconnu par la SSSSC, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
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1.3.1995/ 1.1.1997/ 1.1.2002/ 1.7.2017
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|
Non
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Examen de routine de l'insomnie passagère et de l'insomnie chronique, de la fibromyalgie et du syndrome de fatigue chronique.
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1.1.1997
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|
Non
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En cas de forte suspicion de:
- -
- troubles de l'endormissement et du sommeil, lorsque le diagnostic initial est incertain et seulement lorsque le traitement comportemental ou médicamenteux est sans succès;
- -
- troubles persistants du rythme circadien, lorsque le diagnostic est incertain.
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1.1.1997/ 1.1.2002/ 1.4.2003
|
|
Non
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Frères et sœurs de nourrissons décédés du syndrome de mort subite.
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1.7.2011
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Polygraphie
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Oui
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Forte suspicion d'un syndrome de l'apnée du sommeil.
Exécution uniquement par un médecin spécialisé (pneumologie ou oto-rhino-laryngologie) pouvant justifier d'une formation et d'une expérience pratique en polygraphie respiratoire qui répond aux conditions de certification des «Directives pour la certification des centres de médecine du sommeil et pour l'obtention du certificat pour l'enregistrement de polygraphies respiratoires» du 2 novembre 2016 de la «Swiss Society for Sleep Research, Sleep Medicine and Chronobiology» (SSSSC)291 ou aux «Directives pour la délivrance d'un certificat d'aptitude à la réalisation de polygraphies respiratoires par des médecins ORL» du 26 mars 2015 de la Société suisse d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale (SSORL)292.
Les médecins spécialistes (pneumologie ou ORL) reconnus par la Société suisse de pneumologie (SSP) ou la SSORL sont réputés satisfaire à ces conditions.
Si l'examen est exécuté par un médecin spécialiste non reconnu par la SSP ou la SSORL, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
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1.7.2002/ 1.1.2006/ 1.1.2012/ 15.7.2015/ 1.7.2017
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Dosage de la mélatonine sénique
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Non
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1.1.1997
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Test des latences multiples d'endormissement (multiple sleep latency test)
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Oui
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Pose de l'indication et exécution par des centres qui répondent aux conditions des «Directives pour la certification des centres de médecine du sommeil et pour l'obtention du certificat pour l'enregistrement de polygraphies respiratoires» du 2 novembre 2016 de la SSSSC293.
Les centres reconnus par la SSSSC sont réputés satisfaire à ces conditions.
Si l'examen est exécuté dans un centre non reconnu par la SSSSC, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
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1.1.2000/ 1.7.2017
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Test de maintien de l'éveil (maintenance of wakefullness test)
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Oui
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Pose de l'indication et exécution par des centres qui répondent aux conditions des «Directives pour la certification des centres de médecine du sommeil et pour l'obtention du certificat pour l'enregistrement de polygraphies respiratoires» du 2 novembre 2016 de la SSSSC294.
Les centres reconnus par la SSSSC sont réputés satisfaire à ces conditions.
Si l'examen est exécuté dans un centre non reconnu par la SSSSC, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
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1.1.2000/ 1.7.2017
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Actigraphie
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Oui
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Pose de l'indication et exécution par des centres qui répondent aux conditions des «Directives pour la certification des centres de médecine du sommeil et pour l'obtention du certificat pour l'enregistrement de polygraphies respiratoires» du 2 novembre 2016 de la SSSSC295.
Les centres reconnus par la SSSSC sont réputés satisfaire à ces conditions.
Si l'examen est exécuté dans un centre non reconnu par la SSSSC, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
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1.1.2000/ 1.7.2017
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Test respiratoire à l'urée (13C) pour mise en évidence d'Helicobacter pylori
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Oui
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16.9.1998/ 1.1.2001
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Immunothérapie par cellules dendritiques pour le traitement du mélanome
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Non
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1.7.2002
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Traitement photodynamique au méthylester de l'acide aminolévulinique
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Oui
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Kératose actinique, carcinome basocellulaire, maladie de Bowen et carcinome spinocellulaire mince.
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1.7.2002
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Traitement photodynamique à l'acide 5-aminolévulinique
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Oui
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Patients présentant une kératose actinique selon les limitations fixées dans la liste des spécialités.
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1.1.2014/ 1.1.2018
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Calorimétrie et/ou mesure de la densité corporelle dans le traitement de l'adiposité
|
Non
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1.1.2004
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Capsule-endoscopie
|
Oui
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Pour examen de l'intestin grêle, de l'angle de Treitz à la valvule iléocæcale
- -
- hémorragies d'origine inconnue
- -
- inflammation chronique de l'intestin grêle.
Si la gastroscopie et la colonoscopie se sont révélées négatives.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
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1.1.2004/ 1.1.2006
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Photophorèse extracorporelle
|
Oui
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Réticulomatose cutanée (syndrome de Sézary).
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1.1.1997
|
|
Oui
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Maladie du greffon contre l'hôte en cas d'échec de la thérapie conventionnelle (par ex. corticostéroïdes).
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1.1.2009/ 1.1.2012
|
|
Oui
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En cours d'évaluation
En cas de syndrome de bronchiolite oblitérante après une transplantation pulmonaire, lorsque l'augmentation de l'immunosuppression ou la tentative de traitement par macrolides ont échoué.
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1.1.2009/ 1.8.2016 jusqu'au 31.12.2019
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2.2 Maladies cardio-vasculaires, médecine intensive
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Insufflation d'oxygène
|
Non
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27.6.1968
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Massage séquentiel péristaltique
|
Oui
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27.3.1969/ 1.1.1996
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Enregistrement de l'ECG par télémétrie
|
Oui
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Comme indications, entrent avant tout en ligne de compte les troubles du rythme et de la transmission, les troubles de la circulation du sang dans le myocarde (maladies coronariennes).
L'appareil peut aussi servir au contrôle de l'efficacité du traitement.
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13.5.1976
|
Système implantable pour l'enregistrement d'un électrocardiogramme sous-cutané
|
Oui
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|
1.1.2001/
1.1.2018
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Surveillance téléphonique des stimulateurs cardiaques
|
Non
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12.5.1977
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Télémédecine des implants rythmologiques cardiologiques
|
Oui
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|
1.7.2010 1.7.2012/ 1.1.2015
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Implantation d'un défibrillateur
|
Oui
|
|
31.8.1989
|
Utilisation à ballonnet d'une pompe intra‑aortalique en cardiologie interventionnelle
|
Oui
|
|
1.1.1997
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Revascularisation transmyocardique par laser
|
Non
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|
1.1.2000
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Thérapie de resynchronisation cardiaque sur la base d'un stimulateur cardiaque à triple chambre, implantation et changement d'agrégat
|
Oui
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En cas d'insuffisance cardiaque chronique sévère réfractaire avec asynchronisme interventriculaire.
Aux conditions suivantes:
- -
- insuffisance chronique sévère (NYHA III ou IV) avec une fraction d'éjection ventriculaire gauche ≤ 35 % malgré traitement médicamenteux adéquat;
- -
- bloc de branche gauche avec allongement du QRS ≥ 130 millisecondes.
Investigation et implantation seulement dans un centre de cardiologie qualifié, disposant d'une équipe interdisciplinaire avec les compétences requises en électrophysiologie cardiaque et de l'infrastructure nécessaire (échocardiographie, console de programmation, laboratoire de cathétérisme cardiaque).
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1.1.2003/ 1.1.2004
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Curiethérapie endocoronarienne
|
Non
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1.1.2003
|
Implantation de stent coronariens à libération de médicaments
|
Oui
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1.1.2005
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Angioplastie coronaire avec cathéter à ballonnet recouvert de Paclitaxel
|
Oui
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Indications:
- -
- resténose intrastent
- -
- sténose de petites artères coronaires
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1.7.2012
|
Intervention par voie percutanée visant à traiter une grave insuffisance mitrale
|
Oui
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Pour les patients inopérables souffrant d'une grave insuffisance mitrale (mortalité prédite de 10 % à 15 % en l'espace de 12 mois) et dont les valvules cardiaques ont une morphologie permettant cette intervention.
Participation au «Swiss Mitra Registry»
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1.1.2013
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Implantation trans-cathéter de valve aortique (TAVI)
|
Oui
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En cours d'évaluation
En cas de sténose aortique sévère chez les patients inopérables et à haut risque opératoire lorsque les conditions (cumulatives) suivantes sont remplies:
- 1.
- les conditions d'application de la procédure TAVI suivent les directives européennes: «Guidelines on the management of valvular heart disease (version 2012)»296;
- 2.
- la procédure TAVI ne peut être pratiquée que dans les institutions pratiquant la chirurgie cardiaque sur place;
- 3.
- la décision d'admissibilité de tous les patients à la procédure TAVI doit être prise au sein de l'équipe Heart Team, comprenant au moins deux spécialistes en cardiologie, dont une personne spécialisée en cardiologie interventionnelle disposant d'une formation pour les interventions TAVI, ainsi qu'un spécialiste en chirurgie cardiaque et un autre en anesthésie;
- 4.
- tous les centres pratiquant la procédure TAVI doivent fournir leurs données au SWISS TAVI Registry.
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1.7.2013/ 1.1.2019/ 1.7.2019 jusqu'au 30.6.2020
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2.3 Neurologie, y compris la thérapie des douleurs et l'anesthésie
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Massages en cas de paralysie consécutive à des affections du système nerveux central
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Oui
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23.3.1972
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Potentiels évoqués visuels dans le cadre d'examens neurologiques spéciaux
|
Oui
|
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15.11.1979
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Électrostimulation de la moelle épinière par implantation d'un système de neuro‑stimulation
|
Oui
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Traitement des douleurs chroniques graves, avant tout des douleurs du type de désafférentation (douleurs fantômes), douleurs par adhérence des racines après hernie discale et perte de sensibilité dans les dermatomes correspondants, causalgies et notamment des douleurs provoquées par fibrose du plexus après irradiation (cancer du sein), lorsqu'il existe une indication stricte et qu'un test a été effectué au moyen d'une électrode percutanée.
Le remplacement du générateur d'impulsions est une prestation obligatoire.
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21.4.1983/ 1.3.1995
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Électrostimulation des structures cérébrales profondes par implantation d'un système de neurostimulation
|
Oui
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Traitement des douleurs chroniques graves: douleurs de désafférentation d'origine centrale (par ex. lésion cérébrale ou intrarachidienne, lacération intradurale du nerf), lorsqu'il existe une indication stricte et qu'un test a été effectué au moyen d'une électrode percutanée. Le remplacement du générateur d'impulsions est une prestation obligatoire.
Sévères dystonies et contrôle insuffisant des symptômes par le traitement médicamenteux.
Examens et opérations dans des centres spécialisés qui disposent des infrastructures nécessaires (neurochirurgie stéréotaxique, neurologie spécialisée dans les troubles moteurs, neuroradiologie).
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1.3.1995/ 1.7.2011
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Électroneuro-modulation des nerfs pelviens à l'aide d'un système implanté par laparoscopie (procédure LION: Laparoscopic Implantation of Neuroprothesis)
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Non
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1.7.2013/ 1.7.2014
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Opération stéréotactique en vue de traiter la maladie de Parkinson chronique et réfractaire aux traitements non chirurgicaux (ablation par radiofréquence et stimulations chroniques du pallidum, du thalamus et du noyau subthalamique)
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Oui
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Diagnostic établi d'une maladie de Parkinson idiopathique.
Progression des symptômes sur un minimum de deux ans.
Contrôle insuffisant des symptômes par le traitement dopaminergique (phénomène off, fluctuations on/off, dyskinésies on).
Examens et opérations dans des centres spécialisés qui disposent des infrastructures nécessaires (neurochirurgie fonctionnelle, neurologie, neuroradiologie).
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1.7.2000
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Opération stéréotactique (ablation par radiofréquence et stimulation chronique du thalamus) en vue de traiter le tremblement non parkinsonien, chronique et réfractaire aux traitements non chirurgicaux
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Oui
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Diagnostic établi d'un tremblement non parkinsonien, progression des symptômes sur un minimum de deux ans, contrôle insuffisant des symptômes par le traitement médicamenteux.
Examens et opérations dans des centres spécialisés qui disposent des infrastructures nécessaires (neurochirurgie fonctionnelle, neurologie, électrophysiologie neurologique, neuroradiologie).
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1.7.2002
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Traitement par ultrasons focalisés du pallidum, du thalamus et du noyau subthalamique
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Oui
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En cours d'évaluation.
Pour le traitement:
- en cas de diagnostic établi d'une maladie de Parkinson idiopathique, progression des symptômes sur un minimum de deux ans, contrôle insuffisant des symptômes par le traitement dopaminergique (phénomène off, fluctuations on/off, dyskinésies on);
- d'un tremblement non parkinsonien (diagnostic établi), progression des symptômes sur un minimum de deux ans, contrôle insuffisant des symptômes par le traitement médicamenteux;
- des douleurs neuropathiques graves chroniques, réfractaires au traitement.
Gestion d'un registre d'évaluation
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15.7.2015 jusqu'au 30.6.2020
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Électro-neurostimulation transcutanée (TENS)
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Oui
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Si le patient utilise lui-même le stimulateur TENS, l'assureur lui rembourse les frais de location de l'appareil lorsque les conditions suivantes sont remplies:
- -
- le médecin ou, sur ordre de celui-ci, le physiothérapeute doit avoir testé l'efficacité du TENS sur le patient et avoir initié ce dernier à l'utilisation du stimulateur;
- -
- le médecin-conseil doit avoir confirmé que le traitement par le patient lui-même est indiqué;
- -
- indication notamment dans les cas suivants:
- -
- douleurs dues à un névrome; par ex. douleurs localisées pouvant être déclenchées par pression dans des membres amputés (moignons);
- -
- douleurs pouvant être déclenchées ou renforcées par la stimulation (pression, extension ou stimulation électrique) d'un point névralgique; par ex. douleurs de type sciatique ou syndromes de l'épaule et du bras;
- -
- douleurs provoquées par la compression des nerfs; par ex. douleurs irradiantes persistantes après opération d'une hernie discale ou du canal carpien.
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23.8.1984
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Stimulation nerveuse périphérique du nerf occipital
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Oui
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En cas de migraine chronique réfractaire à la thérapie au sens des critères diagnostiques de l'International Headache Society (International classification of headache disorders, 2nd edition, Cephalalgia 2004 (suppl 1) IHS ICHD-II code 1.5.1297).
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1.7.2014
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Traitement par Baclofen à l'aide d'un doseur implantable de médicament
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Oui
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En cas de spasticité résistant à la thérapie.
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1.1.1996
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Traitement intrathécal d'une douleur chronique somatique à l'aide d'un doseur implantable de médicament
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Oui
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1.1.1991
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Potentiels évoqués moteurs dans le cadre d'examens neurologiques spécialisés
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Oui
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Diagnostic d'une maladie neurologique. L'examinateur responsable est titulaire du certificat de capacité ou de l'attestation de formation complémentaire en électroencéphalographie ou en électroneuromyographie de la Société suisse de neurophysiologie clinique.
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1.1.1999
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Résection curative d'un foyer épileptogène
|
Oui
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- -
- Preuve de l'existence d'une épilepsie focale.
- -
- Fort handicap du patient en raison de souffrances dues à la maladie comitiale.
- -
- Résistance à la pharmacothérapie.
- -
- Investigations et exécution dans un centre pour épileptiques qui dispose des équipements diagnostiques adéquats (en électrophysiologie, IRM, etc.), d'un service de neuro-psychologie, du savoir-faire chirurgical et thérapeutique et de possibilités de suivi du traitement.
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1.1.1996/ 1.8.2006
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Chirurgie palliative de l'épilepsie par:
- -
- commissurotomie
- -
- opération sous-apiale multiple (selon Morell-Whisler)
- -
- stimulation du nerf vague
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Oui
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Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
Lorsque les investigations montrent que la chirurgie curative de l'épilepsie focale n'est pas indiquée et qu'une méthode palliative permet un meilleur contrôle des crises et une amélioration de la qualité de vie.
Investigations et exécution dans un centre pour épileptiques qui dispose des équipements diagnostiques adéquats (en électrophysiologie, IRM, etc.), d'un service de neuro-psychologie, du savoir-faire chirurgical et thérapeutique et de possibilités de suivi du traitement.
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1.1.1996/ 1.7.2002/ 1.1.2005/ 1.8.2006/ 1.1.2009
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Opération au laser (décompression au laser) de la hernie discale
|
Non
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|
1.1.1997
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Traitement électrothermique intradiscal
|
Non
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1.1.2004
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Cryoneurolyse
|
Non
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Pour le traitement des douleurs des articulations intervertébrales lombaires
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1.1.1997
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Dénervation par radiofréquence d'articulation facettaire
|
Non
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1.1.2004/ 1.1.2005
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Spondylodèse par cage intersomatique ou greffe osseuse
|
Oui
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Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
- -
- Instabilité de la colonne vertébrale avec hernie discale, récidive de hernie discale ou sténose chez des patients présentant un syndrome vertébral ou radiculaire invalidant, résistant au traitement conservateur, causé par une pathologie dégénérative de la colonne vertébrale avec instabilité, cliniquement et radiologiquement vérifiées.
- -
- Après échec d'une spondylodèse postérieure avec système de vis pédiculaires.
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1.1.1999/ 1.1.2002/ 1.7.2002/ 1.1.2004
|
Prothèses de disques cervicaux
|
Oui
|
Indication:
Dégénérescence symptomatique des disques intervertébraux de la colonne vertébrale et lombaire.
Échec d'une thérapie conservatrice de 3 mois, exception faite des patients présentant une dégénérescence symptomatique des disques intervertébraux de la colonne vertébrale cervicale et souffrant également, dans des conditions thérapeutiques stationnaires, de douleurs incontrôlables ou chez lesquels des pertes neurologiques progressives apparaissent malgré une thérapie conservatrice.
- -
- Dégénérescence de 2 segments maximum
- -
- Absence de cyphose segmentaire primaire
- -
- Prise en compte de toutes les contre-indications générales.
L'opération doit être exécutée par un chirurgien qualifié. Les chirurgiens reconnus par la Société suisse de chirurgie spinale, la Société suisse d'orthopédie ou la Société suisse de neurochirurgie sont réputés suffisamment qualifiés.
Si l'intervention doit être pratiquée par un chirurgien non reconnu par la Société suisse de chirurgie spinale, la Société suisse d'orthopédie ou la Société suisse de neurochirurgie, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
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1.1.2004/ 1.1.2005/ 1.1.2008/ 1.1.2009/ 1.7.2009/ 1.1.2011/ 1.1.2012/ 1.7.2017
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Prothèses de disques lombaires
|
Oui
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Indication:
Dégénérescence symptomatique des disques intervertébraux de la colonne vertébrale lombaire.
Échec d'une thérapie conservatrice de 6 mois, exception faite des patients présentant une dégénérescence symptomatique des disques intervertébraux de la colonne vertébrale lombaire et souffrant également, dans des conditions thérapeutiques stationnaires, de douleurs incontrôlables.
- -
- Dégénérescence de 2 segments maximum
- -
- Absence d'arthrose primaire des articulations vertébrales
- -
- Prise en compte de toutes les contre-indications générales.
L'opération doit être exécutée par un chirurgien qualifié. Les chirurgiens reconnus par la Société suisse de chirurgie spinale, la Société suisse d'orthopédie ou la Société suisse de neurochirurgie sont réputés suffisamment qualifiés.
Si l'intervention doit être pratiquée par un chirurgien non reconnu par la Société suisse de chirurgie spinale, la Société suisse d'orthopédie ou la Société suisse de neurochirurgie, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
|
1.1.2004/ 1.1.2005/ 1.1.2008/ 1.1.2009/ 1.7.2009/ 1.1.2011/ 1.1.2012/ 1.7.2017
|
Stabilisation interépineuse et dynamique de la colonne vertébrale
|
Oui
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Indication:
Sténose vertébrale dynamique, sténose vertébrale avec décompression, récidive de hernie discale avec décompression et syndrome facettaire.
L'opération doit être exécutée par un chirurgien qualifié. Les chirurgiens reconnus par la Société suisse de chirurgie spinale, la Société suisse d'orthopédie ou la Société suisse de neurochirurgie sont réputés suffisamment qualifiés.
Si l'intervention doit être pratiquée par un chirurgien non reconnu par la Société suisse de chirurgie spinale, la Société suisse d'orthopédie ou la Société suisse de neurochirurgie, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
|
1.1.2007/ 1.1.2008/ 1.1.2009/ 1.7.2009/ 1.1.2011/ 1.1.2012/ 1.1.2014/ 1.7.2017
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Système de vis pédiculaires postérieur et stabilisation dynamique de la colonne vertébrale
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Oui
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Indications:
- -
- Sténose vertébrale avec ou sans spondylolisthésis dégénératif sur deux segments maximum; au-delà de deux segments, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil
- -
- Dégénérescence des disques intervertébraux sur deux segments maximum, évent. avec arthrose des articulations vertébrales.
Échec d'une thérapie conservatrice de 6 mois, exception faite des patients présentant une dégénérescence symptomatique des disques intervertébraux de la colonne vertébrale et souffrant également, dans des conditions thérapeutiques stationnaires, de douleurs incontrôlables ou chez lesquels des pertes neurologiques progressives apparaissent malgré une thérapie conservatrice.
L'opération doit être exécutée par un chirurgien qualifié. Les chirurgiens reconnus par la Société suisse de chirurgie spinale, la Société suisse d'orthopédie ou la Société suisse de neurochirurgie sont réputés suffisamment qualifiés.
Si l'intervention doit être pratiquée par un chirurgien non reconnu par la Société suisse de chirurgie spinale, la Société suisse d'orthopédie ou la Société suisse de neurochirurgie, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
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1.1.2007/ 1.1.2008/ 1.1.2009/ 1.7.2009/ 1.1.2011/ 1.1.2012/ 1.1.2014/ 1.7.2017
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Anesthésie générale pour effectuer une intervention diagnostique ou thérapeutique (intervention dentaire comprise)
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Oui
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Si l'intervention diagnostique ou thérapeutique doit être effectuée sous anesthésie en raison d'un handicap physique ou mental grave.
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1.7.2010
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Anesthésie par infiltration, locale et régionale (thérapie neurale locale et segmentaire)
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Oui
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1.7.2011/ 1.7.2012
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2.4 Médecine physique, rhumatologie
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Traitement de l'arthrose par injection intra-articulaire d'un lubrifiant artificiel
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Non
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25.3.1971
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Traitement de l'arthrose par injection intra-articulaire de téflon ou de silicone en tant que «lubrifiant»
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Non
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12.5.1977
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Synoviorthèse
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Oui
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12.5.1977
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Thérapie par laser froid
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Non
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1.1.2001
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Anesthésie générale pour effectuer une intervention diagnostique ou thérapeutique (intervention dentaire comprise)
|
Oui
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Si l'intervention diagnostique ou thérapeutique doit être effectuée sous anesthésie en raison d'un handicap physique ou mental grave.
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1.7.2010
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2.5 Oncologie
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Traitement du cancer par pompe à perfusion (chimiothérapie)
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Oui
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27.8.1987
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Traitement par laser pour chirurgie palliative à minima
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Oui
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1.1.1993
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Perfusion isolée des membres en hyperthermie et au moyen du facteur de nécrose tumorale (TNF)
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Oui
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Mélanome malin atteignant exclusivement un membre.
Sarcome des tissus mous atteignant exclusivement un membre.
Dans un centre spécialisé ayant l'expérience du traitement interdisciplinaire des mélanomes et des sarcomes étendus des membres par cette méthode. Le traitement est effectué par une équipe composée de médecins spécialisés en chirurgie oncologique, en chirurgie vasculaire, en orthopédie, en anesthésie et en médecine intensive.
Le traitement doit être effectué en salle d'opération, sous anesthésie générale et sous monitoring continu par sonde de Swan-Ganz.
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1.1.1997/ 1.1.2001
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|
Non
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Mélanome ou sarcome:
- -
- envahissant la racine du membre;
- -
- accompagné de métastases viscérales.
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1.1.2001
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Immunothérapie spécifique active pour la thérapie adjuvante du cancer du colon de stade II
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Non
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1.8.2007
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Low-dose-rate-Curiethérapie
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Oui
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Par grains d'iode 125 ou de palladium 103.
En cas de carcinome de la prostate avec risque de récidive faible ou moyen et
- -
- espérance de vie > 5 ans
- -
- volume de la prostate < 60 ccm
- -
- pas d'obstruction vésicale sévère.
Centre qualifié offrant une collaboration interdisciplinaire étroite entre urologues, radio-oncologues et physiciens médicaux.
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1.7.2002/ 1.1.2005/ 1.1.2009/ 1.7.2011
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Test d'expression multigénique en cas de cancer du sein
|
Oui
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En cours d'évaluation
Indication:
Examen du tissu tumoral d'un cancer du sein, primaire, invasif avec les caractéristiques suivantes:
- -
- état positif au récepteur d'œstrogènes;
- -
- état négatif au récepteur 2 du facteur de croissance épidermique humain (HER2-);
- -
- jusqu'à trois ganglions lymphatiques loco-régionaux sont atteints;
- -
- les résultats conventionnels seuls ne permettent pas de décider clairement d'une chimiothérapie adjuvante.
Exigences concernant le test:
Le test doit être effectué par un médecin spécialisé en pathologie avec comme sous-spécialité la pathologie moléculaire. S'il a lieu dans un laboratoire étranger, celui-ci doit satisfaire à la directive IVDD 98/79/CE298 ou à la norme ISO 15189 /17025299.
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1.1.2011/ 1.1.2015/ 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2023
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Mesures visant à préserver la fertilité chez les adolescents et les adultes atteints d'un cancer
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Oui
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Pour les adolescents post-pubères et les adultes jusqu'à l'âge de 40 ans, présentant un risque moyen ou élevé (> 20%) d'aménorrhée permanente (femmes) ou d'azoospermie (hommes) par suite d'un traitement.
Mesures chez la femme:
- -
- prélèvement d'ovules après stimulation ovarienne, cryoconservation d'ovules fécondés ou non fécondés; une éventuelle fécondation avant une cryoconservation n'est pas à la charge de l'assurance;
- ou
- -
- résection, cryoconservation et réimplantation de tissus ovariens;
Mesures chez l'homme:
- -
- cryoconservation de spermatozoïdes ;
- -
- si nécessaire: biopsie testiculaire (extraction de spermatozoïdes testiculaires).
Cryoconservation pour 5 ans au plus; prolongation de 5 ans supplémentaires uniquement en cas d'insuffisance ovarienne persistante ou d'azoospermie. Prise en charge d'une cryoconservation de spermes et d'ovules non fécondés en cas d'insuffisance ovarienne persistante ou d'azoospermie allant au-delà. uniquement si l'assureur a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
Pose de l'indication et exécution par des centres multidisciplinaires qui participent à un programme multicentrique de garantie de la qualité avec gestion d'un registre des mesures visant à conserver la fertilité chez les hommes et les femmes en âge de procréer et souffrant d'un cancer ou qui sont associés à un tel centre.
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1.7.2019
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3 Gynécologie, obstétrique
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Échographie
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Oui
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L'art. 13, let. b, OPAS est réservé pour les contrôles par échographie durant la grossesse.
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23.3.1972/ 1.1.1997
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Insémination artificielle
|
Oui
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Insémination intra-utérine.
Au maximum trois cycles de traitement par grossesse.
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1.1.2001
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Fécondation in vitro en vue de déterminer une éventuelle stérilité
|
Non
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1.4.1994
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Fécondation in vitro et transfert d'embryon (FIVETE)
|
Non
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28.8.1986/1.4.1994
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Stérilisation:
- -
- d'une patiente
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Oui
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Pratiquée au cours du traitement médical d'une patiente en âge de procréer, la stérilisation doit être prise en charge par l'assurance-maladie dans les cas où une grossesse mettrait la vie de l'assurée en danger ou affecterait vraisemblablement sa santé de manière durable, à cause d'un état pathologique vraisemblablement permanent ou d'une anomalie physique, et si d'autres méthodes de contraception ne sont pas possibles pour des raisons médicales (au sens large).
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11.12.1980
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- -
- du conjoint
|
Oui
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Lorsqu'une stérilisation remboursable se révèle impossible pour la femme ou lorsqu'elle n'est pas souhaitée par les époux, l'assureur de la femme doit prendre en charge la stérilisation du mari.
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1.1.1993
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Traitement au laser du cancer du col in situ
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Oui
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1.1.1993
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Ablation non chirurgicale de l'endomètre
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Oui
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Pour le traitement des ménorragies fonctionnelles résistant à la thérapie chez les femmes avant le ménopause.
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1.1.1998
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Frottis de Papanicolaou pour la détection précoce des cancers du col de l'utérus (art. 12e, let. b, OPAS)
|
Oui
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1.1.1996/ 1.8.2008
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Cytologie en couches minces pour la détection précoce des cancers du col de l'utérus selon les méthodes ThinPrep ou Autocyte Prep/SurePath (art. 12e, let. b, OPAS)
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Oui
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1.4.2003/ 1.7.2005/ 1.8.2008
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Détection du papillomavirus humain (HPV) pour le dépistage du cancer du col de l'utérus (art. 12e, let. b, OPAS)
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Non
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1.7.2002/ 1.8.2008/
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Interventions mammaires mini-invasives sous guidage radiologique ou échographique
|
Oui
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Selon les déclarations consensuelles de la Société suisse de sénologie (SSS) et du groupe de travail «Bildgesteuerte minimal invasive Mammaeingriffe»; Senologie - Zeitschrift für Mammadiagnostik und ‑therapie 2009; 6: 181-184300.
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1.7.2002/ 1.1.2007/ 1.1.2008/ 1.7.2009
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Mise en place d'une bandelette sous-urétrale pour le traitement de l'incontinence urinaire d'effort chez la femme
|
Oui
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- -
- Selon les recommandations de l'Association pour l'urogynécologie et la pathologie du plancher pelvien GTU, mise à jour de l'avis d'experts du 16 juin 2016 «mise en place de bandelettes pour le traitement de l'incontinence d'effort féminine»301.
- -
- L'implant Reemex® n'est pas pris en charge.
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1.1.2004/ 1.1.2005/ 1.1.2019
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4 Pédiatrie, psychiatrie de l'enfant
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Programmes de traitements ambulatoires et pluridisciplinaires de groupe destinés aux enfants et adolescents souffrant de surpoids ou d'obésité
|
Oui
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- 1.
- Indication:
- a.
- en cas d'obésité
- (IMC > 97e centile);
- b.
- en cas de surpoids
- (IMC entre le 90e et le 97e centile) et présence d'au moins une des maladies ci‑après si le surpoids en aggrave le pronostic ou si elles sont dues à la surcharge pondérale: hypertension, diabète sucré de type 2, troubles de la tolérance glucidique, troubles endocriniens, syndrome des ovaires polykystiques, maladies orthopédiques, stéatohépatite non alcoolique, maladies respiratoires, glomérulopathie, troubles alimentaires faisant l'objet d'un traitement psychiatrique.
- Définition de l'obésité, du surpoids et des maladies selon les recommandations de la Société suisse de pédiatrie (SSP) publiées dans la revue Pediatrica no 6/2006 du 19 décembre 2006302 et no 1/2011 du 4 mars 2011303
- 2.
- Programmes:
- programmes en groupes dirigés par un médecin avec approche thérapeutique pluridisciplinaire selon les exigences de l'association suisse Obésité de l'enfant et de l'adolescent publiées dans la revue «Pediatrica» no 2/2007 du 13 avril 2007304. Les programmes en groupes dirigés par un médecin qui sont reconnus par la commission formée de représentants de la SSP et de l'association suisse Obésité de l'enfant et de l'adolescent, sont réputés satisfaire à ces conditions.
- Si la thérapie s'inscrit dans un programme qui n'est pas reconnu par cette commission, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte de la recommandation du médecin-conseil.
- 3.
- Une rémunération forfaitaire doit être convenue.
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1.1.2008/ 1.7.2009/ 1.1.2014/ 1.7.2014
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|
Non
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Programme allégé pour les enfants de 4 à 8 ans.
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1.1.2014
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Thérapie individuelle multiprofessionnelle structurée ambulatoire pour les enfants et adolescents en surpoids ou atteints d'obésité, en 4 étapes
|
Oui
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- 1.
- Indication:
- a.
- en cas d'obésité
- (IMC > 97e centile);
- b.
- en cas de surpoids
- (IMC entre le 90e et le 97e centile) et présence d'au moins une des maladies ci-après si le surpoids en aggrave le pronostic ou si elles sont dues à la surcharge pondérale: hypertension, diabète sucré de type 2, troubles de la tolérance glucidique, troubles endocriniens, syndrome des ovaires polykystiques, maladies orthopédiques, stéatohépatite non alcoolique, maladies respiratoires, glomérulopathie troubles alimentaires faisant l'objet d'un traitement psychiatrique.
- Définition de l'obésité, du surpoids et des maladies selon les recommandations de la Société suisse de pédiatrie (SSP) publiées dans la revue Pediatrica no 6/2006305 du 19 décembre 2006 et no 1/2011306 du 4 mars 2011.
- 2.
- Thérapie:
- a.
- étape 1: suivi multidisciplinaire par un médecin pendant 6 mois avec au maximum 6 séances de consultation diététique et 2 séances de physiothérapie diagnostique,
- b.
- étapes 2 et 3: programmes multidisciplinaires dirigés par un médecin si l'étape 1 dure plus de 6 mois ou en présence d'une comorbidité importante,
- c.
- étape 4: suivi thérapeutique par un médecin.
- 3.
- Programmes pour les étapes 2 et 3:
- programmes en groupes dirigés par un médecin avec approche thérapeutique pluridisciplinaire selon les exigences de l'association suisse Obésité de l'enfant et de l'adolescent publiées dans la revue «Pediatrica» no 2/2007 du 13 avril 2007307. Les programmes en groupes dirigés par un médecin qui sont reconnus par la commission formée de représentants de la SSP et de l'association suisse Obésité de l'enfant et de l'adolescent sont réputés satisfaire à ces conditions.
- Si la thérapie s'inscrit dans un programme qui n'est pas reconnu par cette commission, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte de la recommandation du médecin-conseil.
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1.1.2014
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Thérapie par le jeu et la peinture chez l'enfant
|
Oui
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Pratiquée par le médecin ou sous sa surveillance directe.
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7.3.1974
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Traitement de l'énurésie par appareil avertisseur
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Oui
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Dès l'âge de 5 ans
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1.1.1993
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Électrostimulation de la vessie
|
Oui
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En cas de problèmes organiques de la miction.
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16.2.1978
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Gymnastique de groupe pour enfants obèses
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Non
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18.1.1979
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Monitoring de la respiration; monitoring de la respiration et de la fréquence cardiaque
|
Oui
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Chez les nourrissons à risque, sur prescription d'un médecin pratiquant dans un centre régional de diagnostic de la mort subite du nourrisson (SIDS).
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25.8.1988/ 1.1.1996
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Échographie selon la méthode de Graf de la hanche des nouveaux-nés et des nourrissons
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Oui
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Examen effectué par un médecin spécialement formé à cette méthode.
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1.7.2004/ 1.8.2008
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Thérapie stationnaire loin du domicile lors d'adiposité sévère
|
Non
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1.1.2005
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Traitement des troubles du spectre autistique à l'aide de la méthode du packing
|
Non
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1.7.2019
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5 Dermatologie
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Traitement des affections cutanées par la lumière noire (PUVA-thérapie)
|
Oui
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15.11.1979
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Photothérapie sélective par ultraviolets
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Oui
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Sous la responsabilité et le contrôle d'un médecin.
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11.12.1980
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Embolisation des hémangiomes du visage (radiologie interventionnelle)
|
Oui
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Ne doit pas être facturée plus cher que le traitement chirurgical (excision).
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27.8.1987
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Traitement au laser de:
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- -
- nævus télangiectasique
|
Oui
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1.1.1993
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- -
- condylome acuminé
|
Oui
|
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1.1.1993
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- -
- cicatrices d'acné
|
Non
|
|
1.7.2002
|
- -
- chéloïde
|
Non
|
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1.1.2004
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Thérapie climatique au bord de la Mer Morte
|
Non
|
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1.1.1997/ 1.1.2001
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Balnéo-photothérapie ambulatoire
|
Non
|
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1.7.2002
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Stimulation des cellules par des ondes acoustiques pulsées (PACE) pour le traitement des problèmes de cicatrisation de la peau aigus ou chroniques
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Non
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1.7.2009
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Utilisation des équivalents de peau
|
Oui
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Pour le traitement des plaies chroniques.
Équivalents de peau autogènes ou allogènes autorisés selon les prescriptions légales.
Pose de l'indication selon la directive «Richtlinien zum Einsatz von azellulären biologisch aktiven Materialien bei schwer heilenden Wunden» du 1er avril 2018 de la Société suisse de dermatologie et vénéréologie et l'Association suisse pour les soins de plaies308.
Dans des centres reconnus par la Société suisse de dermatologie et vénéréologie et l'Association suisse pour les soins de plaies.
Si le traitement doit se dérouler dans un centre non reconnu par la Société suisse de dermatologie et vénéréologie et l'Association suisse pour les soins de plaies, il est nécessaire de demander préalablement une garantie spéciale à l'assureur-maladie qui prend en compte la recommandation du médecin-conseil.
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1.7.2011/ 1.3.2019
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Traitement de plaie par asticots
|
Oui
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Pour le traitement de plaies chroniques.
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1.7.2011
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Traitement de la lipoatrophie du visage par materiel de comblement
|
Oui
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En cas de lipoatrophie faciale découlant d'un traitement médicamenteux ou d'une maladie.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
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1.7.2013
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6 Ophtalmologie
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Traitement orthoptique
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Oui
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Par le médecin lui-même ou sous sa surveillance directe.
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27.3.1969
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Potentiels évoqués visuels dans le cadre d'examens ophtalmologiques spéciaux
|
Oui
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15.11.1979
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Biométrie par échographie oculaire avant opération de la cataracte
|
Oui
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8.12.1983
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Traitement au laser de:
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- -
- rétinopathie diabétique
|
Oui
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1.1.1993
|
- -
- lésions rétiniennes (y compris ischémie rétinienne)
|
Oui
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1.1.1993
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- -
- capsulotomie
|
Oui
|
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1.1.1993
|
- -
- trabéculotomie
|
Oui
|
|
1.1.1993
|
Correction de l'anisométropie par chirurgie réfractive
|
Oui
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Prestation obligatoire seulement s'il existe une anisométropie supérieure à 3 dioptries non corrigeable par des lunettes et une intolérance durable aux lentilles de contact; pour la correction d'un œil pour obtenir des valeurs corrigeables par des lunettes.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
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1.1.1995/ 1.1.1997/ 1.1.2005
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Correction réfractive par implantation de lentille intraoculaire
|
Oui
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Prestation obligatoire seulement en cas d'anisométropie supérieure à 10 dioptries associée à une kératotomie.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
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1.1.2000/ 1.1.2005
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Greffe de membrane amniotique pour recouvrir des lésions cornéennes
|
Oui
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1.1.2001
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Thérapie photodynamique de la dégénérescence maculaire par perfusion de Verteporfine
|
Oui
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Dégénérescence maculaire exsudative liée à l'âge, sous sa forme prédominante classique.
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1.1.2006
|
|
Oui
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En cas de néovascularisation provoquée par une myopie pathologique.
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1.7.2000/ 1.7.2002/ 1.1.2004/ 1.1.2005/ 1.1.2006/ 1.1.2009/ 1.1.2012
|
|
Non
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Autres formes de la dégénérescence maculaire liée à l'âge.
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1.1.2008
|
Dilatation par ballonnet en cas de sténose du canal lacrymal
|
Oui
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- -
- sous contrôle radiologique
- -
- avec ou sans implantation d'un stent
- -
- radiologies interventionnelles effectuées par des personnes possédant l'expérience correspondante.
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1.1.2006/ 1.1.2008
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Ophtalmoscopie laser à balayage
|
Oui
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- -
- en cas de glaucome difficile à traiter, pour poser l'indication d'une intervention chirurgicale
- -
- pose de l'indication des traitements de la rétine
- Examen dans le centre où doit être effectués l'intervention et le traitement.
|
1.1.2004/ 1.8.2008
|
Traitement de la cornée par UV crosslinking en cas de kératocône
|
Non
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1.8.2008
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Traitement du kératocône au moyen d'anneaux intra-cornéens
|
Oui
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Pour correction de l'astigmatisme irrégulier en cas de kératocône si une correction par des lunettes ou lentilles de contact n'est pas possible ou s'il existe une intolérance aux lentilles de contact.
Exécution dans les centres/cliniques A, B et C (selon la liste des centres de formation continue de la FMH dans l'ophtalmologie).
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1.8.2007
|
Mesure de l'osmolarité du liquide lacrymal
|
Non
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|
1.1.2010
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7 Oto-rhino-laryngologie
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Traitement des troubles du langage
|
Oui
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Pratiqué par le médecin lui-même ou sous sa direction et sa surveillance directes (voir aussi les art. 10 et 11 OPAS).
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23.3.1972
|
Aérosols soniques
|
Oui
|
|
7.3.1974
|
Traitement par oreille électronique selon la méthode Tomatis (audio-psycho-phonologie)
|
Non
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|
18.1.1979
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Prothèse vocale
|
Oui
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Implantation pendant ou après une laryngectomie totale.
Le remplacement d'une prothèse vocale implantée est une prestation obligatoire.
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1.3.1995
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Traitement au laser de:
|
|
|
|
- -
- papillomatose des voies respiratoires
|
Oui
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1.1.1993
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- -
- résection de la langue
|
Oui
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1.1.1993
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Implant cochléaire pour le traitement d'une surdité bilatérale sans utilisation possible des restes d'audition
|
Oui
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Prise en charge seulement si l'assureur a donné préalablement une garantie spéciale et avec l'autorisation expresse du médecin-conseil.
Pour les enfants atteints de surdité périlinguale ou postlinguale et pour les adultes atteints de surdité tardive. Dans les centres suivants: hôpital cantonal universitaire de Genève, hôpitaux universitaires de Bâle, de Berne et de Zurich, hôpital cantonal de Lucerne.
L'entraînement auditif dispensé dans le centre fait partie intégrante de la thérapie à prendre en charge.
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1.4.1994/ 1.7.2002/ 1.1.2004
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Implantation d'implants auditifs à conduction osseuse ou de leurs composantes (systèmes transcutanés et percutanés)
|
Oui
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Indications:
- -
- Maladies et malformations de l'oreille moyenne et du conduit auditif externe qui ne peuvent être corrigées par la chirurgie
- -
- Seule alternative à une intervention chirurgicale à risque sur l'unique oreille fonctionnelle
- -
- Intolérance aux appareils à transmission aérienne
- -
- Remplacement d'un appareil classique à transmission osseuse, suite à l'apparition de troubles, à une tenue insuffisante ou à un mauvais fonctionnement.
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1.1.1996/ 1.1.2015
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Implantation dans l'oreille moyenne d'un système type «Vibrant Soundbridge» pour traiter un déficit d'audition de l'oreille interne
|
Oui
|
Patients qui, pour des raisons médicales ou audiologiques, ne peuvent pas utiliser un appareil conventionnel à cause d'une otite externe chronique, d'une allergie, d'une exostose, etc.
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1.1.2005
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Palatoplastie au laser vaporisant
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Non
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1.1.1997
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Lithotripsie de ptyalolithes
|
Oui
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Exécution dans un centre qui dispose de l'expérience correspondante (fréquence minimale: en moyenne 30 premiers traitements par année).
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1.1.1997/ 1.1.2000/ 1.1.2001/ 1.1.2004
|
8 Psychiatrie
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Traitement de la toxicomanie
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25.3.1971
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- -
- ambulatoire
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Oui
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Réduction des prestations possible en cas de faute grave de l'assuré.
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- -
- hospitalier
|
Oui
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Traitement de substitution en cas de dépendance aux opiacés
|
Oui
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- 1.
- Respect des dispositions, directives et recommandations suivantes:
- a.
- concernant le traitement avec prescription de méthadone, de buprénorphine et de morphine-retard: «Dépendance aux opioïdes: traitements basés sur la substitution - Recommandations de l'Office fédéral de la santé publique (OFSP), de la Société Suisse de Médecine de l'Addiction (SSAM) et de l'Association des médecins cantonaux de Suisse (AMCS)» de juillet 2013309;
|
1.1.2001/ 1.1.2007/ 1.1.2010/ 1.7.2012
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|
|
- b.
- concernant le traitement avec prescription d'héroïne: les dispositions de l'ordonnance du 25 mai 2011 relative à l'addiction aux stupéfiants (RS 812.121.6) et les directives et recommandations du manuel de l'OFSP «Traitement avec prescription d'héroïne; directives, recommandations, informations» de septembre 2000310.
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1.1.2001/ 1.1.2007/ 1.1.2010/ 1.1.2014
|
|
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- 2.
- La substance ou la préparation utilisée doivent figurer sur la liste des médicaments avec tarif (LMT) ou sur la liste des spécialités (LS) dans le groupe thérapeutique (IT) approuvé par Swissmedic.
- 3.
- Le traitement de substitution comprend les prestations suivantes:
- a.
- prestations médicales:
- -
- examen d'entrée, y compris anamnèse de la dépendance, examen psychique et somatique avec une attention particulière aux troubles liés à la dépendance et ayant causé la dépendance;
- -
- demandes d'informations supplémentaires (famille, partenaire, services de traitement précédents);
- -
- établissement du diagnostic et de l'indication;
- -
- établissement d'un plan thérapeutique;
- -
- procédure de demande d'autorisation et établissement de rapports à l'intention de l'assureur-maladie;
- -
- mise en œuvre et exécution du traitement de substitution;
- -
- remise surveillée de la substance ou de la préparation, pour autant que celle-ci ne se fasse pas par l'intermédiaire d'un pharmacien;
- -
- assurance de la qualité;
- -
- traitement des troubles liés à l'usage d'autres substances psychotropes;
- -
- évaluation du processus thérapeutique;
- -
- demandes de renseignements auprès de l'institution en charge de la remise des produits;
- -
- réexamen du diagnostic et de l'indication;
- -
- adaptation du traitement et correspondance qui en résulte avec les autorités;
- -
- établissement de rapports à l'intention des autorités et de l'assureur-maladie;
- -
- contrôle de la qualité.
- b.
- prestations du pharmacien:
- -
- fabrication de solutions orales selon la LMT, y compris contrôle de la qualité;
- -
- remise surveillée de la substance ou de la préparation;
- -
- tenue de la comptabilité concernant les substances actives et établissement de rapports destinés aux autorités;
- -
- établissement de rapports à l'intention du médecin responsable;
- -
- conseils.
- 4.
- La prestation doit être fournie par l'institution compétente selon le ch. 1.
- 5.
- Des rémunérations forfaitaires peuvent être convenues pour le traitement de substitution.
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|
Sevrage des opiacés ultra-court (SOUC) sous sédation profonde
|
Non
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1.1.2001
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Sevrage des opiacés ultra-court (SOUC) sous anesthésie générale
|
Non
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1.1.1998
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Sevrage des opiacés en traitement ambulatoire selon la méthode ESCAPE (Endorphine Stimulated Clean & Addiction Personality Enhancement)
|
Non
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1.1.1999
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Psychothérapie de groupe
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Oui
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Selon les art. 2 et 3 OPAS.
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25.3.1971/1.1.1996
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Relaxation selon la méthode d'Ajuriaguerra
|
Oui
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Dans le cabinet du médecin ou dans un hôpital sous surveillance directe du médecin.
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22.3.1973
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Thérapie par le jeu et la peinture chez l'enfant
|
Oui
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Pratiquée par le médecin ou sous sa surveillance directe.
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7.3.1974
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Psychodrame
|
Oui
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Selon les art. 2 et 3 OPAS.
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13.5.1976/1.1.1996
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Contrôle de la thérapie par vidéo
|
Non
|
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16.2.1978
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Musicothérapie
|
Non
|
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11.12.1980
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Traitement de l'insomnie par thérapie cognitivo-comportementale basée sur Internet
|
Oui
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- 1.
- Psychothérapie pratiquée par un médecin, au sens de l'art. 2 OPAS, sur les bases de la thérapie cognitivo-comportementale, comprenant en particulier les éléments suivants: restriction du sommeil, contrôle par le stimulus, techniques de relaxation, restructuration cognitive, prévention de la rechute.
- La thérapie se fonde sur une méthode et implique un contact régulier entre le fournisseur de prestations et l'assuré; elle comporte des diagnostics préliminaire, intermédiaire et final.
- 2.
- Après une consultation préalable.
- 3.
- L'assurance prend en charge les coûts de 16 semaines de thérapie au maximum.
- La procédure de prise en charge des coûts pour la poursuite de la thérapie après 16 semaines est la même que celle visée à l'art. 3b OPAS.
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1.7.2017
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Stimulation magnétique transcrânienne répétitive (rTMS) pour le traitement de la dépression
|
Non
|
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1.1.2018
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9 Radiologie
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9.1 Radiodiagnostic
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Tomographie axiale computérisée (CT-scan)
|
Oui
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Pas d'examen de routine (screening).
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15.11.1979
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- Ostéodensitométrie
- -
- par absorptiométrie double énergie à rayons X (DEXA)
|
Oui
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- -
- Ostéoporose cliniquement manifeste et après une fracture provoquée par un traumatisme minime
- -
- Corticothérapie de longue durée ou hypogonadisme
- -
- Maladies du système digestif avec syndrome de malabsorption (en particulier la maladie de Crohn, la rectocolite hémorragique et la maladie cœliaque)
- -
- Hyperparathyroïdie primaire (lorsque l'indication chirurgicale n'est pas nette)
- -
- Ostéogenèse imparfaite
- -
- VIH
- -
- En cas de thérapie à base d'inhibiteurs de l'aromatase (après la ménopause) ou de l'association analogues de la GnRH + inhibiteurs de l'aromatase (avant la ménopause ), au début et tous les deux ans au maximum en cas de traitement en cours
|
1.3.1995/ 1.1.1999/ 1.7.2010/ 1.7.2012/
1.1.1999/ 1.7.2010/ 1.1.2015/ 1.7.2019
|
|
|
Les coûts engendrés par la DEXA ne sont pris en charge que pour l'application de cette mesure à une seule région du corps.
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1.3.1995
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|
|
Des examens ultérieurs par la DEXA sont uniquement pris en charge en cas de traitement médicamenteux de l'ostéoporose et au maximum tous les deux ans.
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|
- -
- par scanner total du corps
|
Non
|
|
1.3.1995
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Ostéodensitométrie par CT périphérique quantitative (pQCT)
|
Non
|
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1.1.2003/ 1.1.2006
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Échographie osseuse
|
Non
|
|
1.1.2003
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Méthodes analytiques applicables au tissu osseux:
|
|
|
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- -
- marqueurs de la résorption osseuse
|
Non
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Pour la détection précoce du risque de fractures liés à l'ostéoporose
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1.1.2003/ 1.8.2006
|
- -
- marqueurs de la formation osseuse
|
Non
|
Pour la détection précoce du risque de fractures liés à l'ostéoporose
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1.1.2003/ 1.8.2006
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Mammographie
|
Oui
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Pour le diagnostic en cas de forte suspicion clinique de pathologie mammaire.
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1.1.2008
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9.2 Autres procédés d'imagerie
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Résonance magnétique nucléaire (IRM)
|
Oui
|
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1.1.1999
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Tomographie par émission de positrons (TEP, TEP/TC)
|
Oui
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Dans des centres qui satisfont aux directives administratives du 20 juin 2008 de la Société suisse de médecine nucléaire (SSMN)311.
- a)
- Au moyen de 18F-Fluoro-Deoxy-Glucose (FDG), seulement pour les indications suivantes:
- 1.
- en cardiologie:
- -
- comme mesure préopératoire avant une transplantation cardiaque,
- -
- en cas de suspicion de sarcoïdose cardiaque, comme diagnostic secondaire et contrôle thérapeutique
- -
- en cas de suspicion d'infection d'implants cardiologiques;
- 2.
- en oncologie:
- -
- selon les directives cliniques du 28 avril 2011 de la SSMN312, chapitre 1.0, pour TEP au FDG,
- 3.
- en neurologie:
- -
- comme mesure préopératoire en cas d'épilepsie focale résistante à la thérapie,
- -
- pour diagnostic de démence: comme examen complémentaire dans des cas peu clairs, après examen préalable par des spécialistes en gériatrie, psychiatrie ou neurologie; jusqu'à l'âge de 80 ans révolus, avec un test de Folstein (Mini-Mental-Status-Test) d'au moins 10 points et une démence durant depuis 5 ans au maximum; pas d'examen préalable par TEP ou TEMP,
- 4.
- En médecine interne et infectiologie:
- -
- en cas de fièvre d'origine inconnue, après un examen non conclusif en médecine interne et en infectiologie et imagerie médicale y compris IRM ou TC, selon prescription par des spécialistes en médecine interne, en rhumatologie, en immunologie et en infectiologie,
- -
- en cas de suspicion d'infection de greffons vasculaires,
- -
- en cas d'échinococcose alvéolaire dans la perspective d'une éventuelle suspension du traitement médicamenteux;
|
1.1.1994/ 1.4.1994/ 1.1.1997/ 1.1.1999/ 1.1.2001/ 1.1.2004/ 1.1.2005/ 1.1.2006/ 1.8.2006/ 1.1.2009/ 1.1.2011/ 1.7.2013/ 1.7.2014/ 1.1.2016/ 1.7.2018/ 1.1.2019/
1.3.2019
|
|
|
- 5.
- En cours d'évaluation:
- pour la question «effet de masse», selon les directives cliniques du 28 avril 2011 de la SSMN, chapitre 2.0, pour TEP au FDG.
|
1.7.2014/ 1.1.2018/ 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019
|
|
|
- b)
- Au moyen de N-13 Ammoniaque, seulement pour l'indication suivante:
- pour examiner la perfusion du myocarde (au repos et à l'effort) en vue d'évaluer l'ischémie du myocarde.
|
1.7.2013
|
|
|
- c)
- Au moyen de rubidium 82, seulement pour l'indication suivante:
- pour examiner la perfusion du myocarde (au repos et à l'effort) en vue d'évaluer l'ischémie du myocarde.
|
1.7.2013
|
|
|
- d)
- Au moyen de 18F-Fluorocholine, seulement pour les indications suivantes:
- pour examiner une récidive biochimique démontrée (élévation du PSA) d'un carcinome prostatique
|
1.7.2014/ 1.1.2018/ 1.1.2019
|
|
|
- En cours d'évaluation:
- pour la localisation préopératoire d'un adénome parathyroïdien en cas d'hyperparathyroïdie primaire, si l'imagerie médicale conventionnelle est négative ou non conclusive (scintigraphie au sestamibi ou ‑TEMP/TC).
|
1.7.2018 jusqu'au 30.6.2020
|
|
|
- e)
- Au moyen de 18F Éthyl-Thyrosine (FET), seulement pour l'indication suivante:
- à des fins d'évaluation dans le cas des tumeurs cérébrales et de réévaluation dans le cas des tumeurs cérébrales malignes.
|
1.1.2016
|
|
|
- f)
- Au moyen du traceur PSMA, seulement pour l'indication suivante:
- pour examiner une récidive biochimique démontrée (élévation du PSA) d'un carcinome prostatique.
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1.1.2017/ 1.1.2019
|
|
|
- g)
- Au moyen de peptides DOTA, seulement pour l'indication suivante:
- tumeurs neuroendocrines différenciées: évaluation (staging) et réévaluation (restaging) du stade d'évolution de la maladie.
|
1.7.2017
|
|
|
- h)
- Au moyen de H215O, seulement pour l'indication suivante:
- pour mesurer la perfusion avant et après une intervention de revascularisation cérébrale en cas de maladie de Moyamoya.
|
1.7.2018
|
|
Non
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- a)
- Au moyen de 18F-Fluoride
- b)
- Au moyen de 18F-Florbetapir
- c)
- Avec d'autres isotopes que 18F-Fluoro-Deoxy-Glucose (FDG), 18F-Fluorocholine, N-13 Ammoniaque, rubidium 82 ou 18F-Éthyl-Thyrosine (FET), PSMA, péptides DOTA ou H215O
|
1.1.2013/ 1.7.2014/ 1.1.2015/ 1.1.2011/ 1.1.2016/ 1.7.2017/ 1.7.2018/ 1.1.2019
|
Magnétoencéphalographie
|
Non
|
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1.7.2002
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Élastographie impulsionnelle du foie
|
Oui
|
Pour le diagnostic et le suivi en cas de fibrose ou de cirrhose hépatique (par ex. par hépatite virale, prise régulière de toxines hépatiques).
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1.1.2012
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9.3 Radiologie interventionnelle et radiothérapie
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Irradiation thérapeutique par faisceau de pions
|
Non
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1.1.1993
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Radiothérapie stéréotaxique ambulatoire (photons) de la forme exsudative de la dégénérescence maculaire liée à l'âge
|
Oui
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- En cours d'évaluation
- Si toutes les conditions ci-après sont remplies:
- -
- néovascularisation choroïdienne (NVC) avec signes d'activité tels que liquide ou saignement dans l'espace sous-rétinien
- -
- traitement en cours par anti-VEGF sur une période d'au moins six mois, excluant ainsi l'hypothèse d'un traitement insuffisant
- -
- aucun changement d'activité au niveau de la NVC malgré un traitement intensif par injection et aucune baisse à prévoir de la fréquence, élevée et indispensable, des injections
- -
- diamètre de la NVC n'excédant pas 4 mm (centre localisé à 3 mm au maximum de la fovéa)
|
1.1.2018 jusqu'au 30.6.2020
|
Irradiation thérapeutique par faisceau de protons
|
Oui
|
Exécution à l'Institut Paul Scherrer, à Villigen.
- a)
- Mélanomes intraoculaires.
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28.8.1986/ 1.1.1993
|
|
|
- b)
- Lorsqu'il n'est pas possible de procéder à une irradiation suffisante par faisceau de photons du fait d'une trop grande proximité d'organes sensibles au rayonnement ou du besoin de protection spécifique de l'organisme des enfants et des jeunes.
Pour les indications suivantes:
- -
- tumeurs du crâne (chordome, chondrosarcome, carcinome épidermoïde, adénocarcinome, carcinome adénoïde kystique, lymphoépithéliome, carcinome mucoépidermoïde, esthésioneuroblastome, sarcomes des parties molles et ostéosarcomes, carcinomes non différenciés, tumeurs rares telles que les paragangliomes)
- -
- tumeurs du cerveau et des méninges (gliomes de bas grade, 1 ou 2; méningiomes)
- -
- tumeurs extra-crâniennes au niveau de la colonne vertébrale, du tronc et des extrémités (sarcomes des tissus mous et de l'os)
- -
- tumeurs de l'enfant et de l'adolescent.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
|
1.1.2002/ 1.7.2002/ 1.8.2007/ 1.1.2011/ 1.7.2011
|
|
Non
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- -
- Radiothérapie postopératoire du cancer du sein
- -
- Cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) de stades UICC IIB et IIIA/B
- -
- Toutes les autres indications
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1.7.2012/ 15.7.2015/ 1.1.2018
|
Radiochirurgie
(LINAC, couteau gamma)
|
Oui
|
Indications:
- -
- neurinome du nerf acoustique
- -
- récidive d'adénome hypophysaire ou de crânio-pharyngiome
- -
- adénome hypophysaire ou crânio-pharyngiome, si l'ablation chirurgicale est impossible
- -
- malformation artérioveineuse
- -
- méningiome
|
1.1.1996
|
|
Oui
|
En cas de troubles fonctionnels, notamment: syndrome douloureux (p. ex., névralgie du trijumeau, algie vasculaire de la face), troubles moteurs (p. ex., tremblement essentiel, maladie de Parkinson), épilepsie (p. ex., épilepsie temporale, hamartome associé à une épilepsie, épilepsie extra-temporale)
|
1.1.1996/ 1.7.2012
|
Radiochirurgie par LINAC
|
Oui
|
- -
- métastases cérébrales d'un volume maximum de 25 cm3 ou d'un diamètre ne dépassant pas 3,5 cm, s'il y a au maximum 3 métastases et que la maladie primaire est bien contrôlée (pas de métastases systémiques démontrables), en cas de douleurs résistant à toute autre thérapie;
- -
- tumeurs malignes primaires d'un volume de maximum de 25 cm3 ou ne dépassant pas un diamètre de 3,5 cm, lorsque la localisation de la tumeur ne permet pas de l'opérer.
|
1.1.1999/ 1.1.2000/ 1.1.2003
|
Radiochirurgie par couteau gamma
|
Non
|
- -
- métastases cérébrales d'un volume maximum de 25 cm3 ou d'un diamètre ne dépassant pas 3,5 cm, s'il y a au maximum 3 métastases et que la maladie primaire est bien contrôlée (pas de métastases systémiques démontrables), en cas de douleurs résistant à toute autre thérapie;
- -
- tumeurs malignes primaires d'un volume de maximum de 25 cm3 ou ne dépassant pas un diamètre de 3,5 cm, lorsque la localisation de la tumeur ne permet pas de l'opérer.
|
1.1.1999/ 1.1.2000/ 1.4.2003/ 1.7.2011
|
Implantation de marqueurs en or
|
Oui
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Pour le traitement de la prostate par marquage
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1.8.2008
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Injection d'hydrogel à base de polyéthylène glycol
|
Non
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Comme dispositif d'éloignement entre la prostate et le rectum en cas de radiothérapie de la prostate
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1.7.2012/ 1.7.2014
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Radiothérapie interstitielle sélective (SIRT) recourant à des microsphères en résine chargées en yttrium 90
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Oui
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En cas de tumeurs hépatiques inopérables et résistantes à la chimiothérapie pour lesquelles une ablation locale n'est pas possible ou est restée sans effet.
Réalisation dans un centre hépato-biliaire interdisciplinaire comprenant un service de consultation ad hoc (chirurgie hépato-biliaire spécialisée, radiologie interventionnelle, médecine nucléaire et oncologie médicale).
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1.7.2010
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Embolisation de fibrome de l'utérus
|
Oui
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Par des spécialistes en radiologie attestant d'une expérience de la technique des radiologies interventionnelles.
Installation angiographique moderne.
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1.1.2004/ 1.1.2005/ 1.1.2010/ 1.1.2011/ 1.1.2013
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Discectomie percutanée par fluoroscopie et contrôle CT
|
Non
|
|
1.1.2014
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Implantation transpérinéale d'un ballon biodégradable
|
Non
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Dispositif d'écartement entre la prostate et le rectum en cas d'irradiation percutanée de la prostate.
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1.1.2015
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Hyperthermie superficielle régionale lors de traitement antitumoral combinée avec une radiothérapie externe ou une brachythérapie
|
Oui
|
Pour les indications suivantes:
- -
- Récidive d'un carcinome mammaire à la poitrine/paroi thoracique inopérable, dans une zone déjà irradiée
- -
- Métastases ganglionnaires liées à une tumeur ORL inopérable, dans une zone déjà irradiée
- -
- Métastases ganglionnaires superficielles et récidive locale en cas de mélanome malin
- -
- Récidive locale de tumeur avec symptômes de compression dans les situations palliatives
Les traitements se font dans une clinique rattachée au Swiss Hyperthermia Network. Indications par son tumorboard.
|
1.1.2017
|
Hyperthermie profonde régionale lors de traitement tumoral, combinée avec une radiothérapie externe ou une brachythérapie
|
Oui
|
Pour les indications suivantes:
- -
- cancer du col de l'utérus, en cas de contre-indications pour une chimiothérapie ou dans une zone déjà irradiée
- -
- carcinome de la vessie (maintien des fonctions), en cas de contre-indications pour une chimiothérapie ou dans une zone déjà irradiée
- -
- cancer du rectum (maintien des fonctions), en cas de contre-indications pour une chimiothérapie ou en cas de récidive dans une zone déjà irradiée
- -
- sarcome des tissus mous (maintien des fonctions), en cas de contre-indications pour une chimiothérapie
- -
- cancer du pancréas, tumeur locale primaire, inopérable, à un stade avancé
- -
- récidive locale de tumeur avec symptômes de compression dans les situations palliatives, profondeur du foyer > 5 cm
- -
- métastases osseuses, douloureuses, de la colonne vertébrale et du bassin, profondeur du foyer > 5 cm
Les traitements se font dans une clinique rattachée au Swiss Hyperthermia Network. Indications par son tumorboard.
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1.1.2017/ 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2020
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10 Médecine complémentaire
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Acupuncture
|
Oui
|
|
1.7.1999/ 1.1.2012/ 1.8.2016/ 1.8.2017
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Médecine anthroposophique
|
Oui
|
|
1.7.1999/ 1.1.2005/ 1.7.2005/ 1.1.2012/ 1.8.2017
|
Pharmacothérapie de la médecine traditionnelle chinoise
|
Oui
|
|
1.7.1999/ 1.1.2005/ 1.7.2005/ 1.1.2012/ 1.8.2016/ 1.8.2017
|
Homéopathie classique uniciste
|
Oui
|
|
1.7.1999/ 1.1.2005/ 1.7.2005/ 1.1.2012/ 1.8.2016/ 1.8.2017
|
Phytothérapie
|
Oui
|
|
1.7.1999/ 1.1.2005/ 1.7.2005/ 1.1.2012/ 1.8.2017
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Thérapie neurale selon Huneke
|
Non
|
|
1.7.1999/ 1.1.2005/ 1.7.2005/ 1.7.1999/ 1.1.2012/ 1.7.2012
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11 Réadaptation
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Réadaptation hospitalière
|
Oui
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Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
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1.1.2003
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Réadaptation des patients souffrant de maladies cardio-vasculaires ou de diabète
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|
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
La réadaptation en cas de diagnostic principal d'une maladie artérielle périphérique (MAP) et de diabète a lieu sous forme ambulatoire. La rééducation cardio-vasculaire peut faire l'objet d'un traitement ambulatoire ou hospitalier. Les critères suivants plaident en faveur d'un traitement hospitalier:
- -
- un risque cardiaque élevé
- -
- une insuffisance myocardique
- -
- une comorbidité (diabète sucré, COPD, etc.).
La durée du traitement ambulatoire est de 2 à 6 mois selon l'intensité du traitement requis.
La durée du traitement hospitalier est en règle générale de 4 semaines, mais peut être, dans des cas simples, réduite à 2 ou 3 semaines.
La réadaptation est pratiquée dans une institution dirigée par un médecin. Le déroulement du programme, le personnel et l'infrastructure doivent correspondre aux exigences suivantes:
Réadaptation cardiaque: profil indiqué par le Groupe de travail pour la réhabilitation cardiaque de la Société suisse de cardiologie (GSRC, pour des cliniques de réhabilitation /institutions reconnues officiellement par le GSRC) le 15 mars 2011313.
Réadaptation en cas de MAP: profil indiqué par la Société suisse d'angiologie le 5 mars 2009314.
Réadaptation en cas de diabète: profil indiqué par la Société suisse d'endocrinologie et de diabétologie le 17 novembre 2010315.
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12.5.1977/ 1.1.1997/ 1.1.2000/ 1.1.2003/ 1.1.2009/ 1.7.2009/ 1.1.2010/ 1.7.2011 1.1.2013
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Oui
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Indications:
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- Patients ayant fait un infarctus du myocarde, avec ou sans PTCA
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- Patients ayant subi un pontage
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- Patients ayant subi d'autres interventions au niveau du cœur ou des gros vaisseaux
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- Patients après PTCA, en particulier après une période d'inactivité ou présentant de multiples facteurs de risque
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- Patients souffrant d'une maladie cardiaque chronique et présentant de multiples facteurs de risque réfractaires à la thérapie mais ayant une bonne espérance de vie
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- Patients souffrant d'une maladie cardiaque chronique et d'une mauvaise fonction ventriculaire
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- Patients souffrant d'un diabète sucré type II (limitation: au maximum une fois en trois ans).
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Oui
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- Patients souffrant d'une maladie artérielle périphérique (MAP) à partir du stade IIa selon Fontaine
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1.7.2009/ 1.1.2013
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Non
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- Patients souffrant d'une maladie artérielle périphérique (MAP) au stade I selon Fontaine
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1.7.2013
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Réadaptation pulmonaire
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Oui
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Programmes pour patients souffrant de maladies pulmonaires chroniques graves.
La thérapie peut être pratiquée en ambulatoire ou dans une institution dirigée par un médecin. Le déroulement du programme, le personnel et l'infrastructure doivent correspondre aux indications formulées en 2003 par la Commission de réadaptation pulmonaire de la Société suisse de pneumologie316.
Le directeur du programme doit être reconnu par la Commission de réadaptation pulmonaire et de formation des patients de la Société suisse de pneumologie
Prise en charge une fois par an au maximum.
Prise en charge uniquement si l'assureur-maladie a donné préalablement une garantie spéciale après avoir consulté le médecin-conseil.
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1.1.2005
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