1
Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI) du 30 mai 2011 (Etat le 1er juillet 2011) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu l'art. 3, al. 1, de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants
(OCStup)1, arrête:
Art. 1
Substances soumises à contrôle 1
Sont des substances soumises à contrôle les stupéfiants, les substances psychotropes, les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants, les précurseurs et les adjuvants chimiques au sens des art. 2a et 7 de la loi du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (LStup)2.
2
Sont des stupéfiants, des substances psychotropes, des matières premières et des produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants au sens des art. 2a et 7 LStup: a. les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 1 à 6; b. les sels, esters, éthers et stéréoisomères des substances visées à la let. a; c. les sels, esters et éthers des stéréoisomères visés à la let. b; d. les préparations qui contiennent des substances visées aux let. a à c.
3
Sont des précurseurs et des adjuvants chimiques au sens de l'art. 2a LStup: a. les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 7 et 8; b. les sels et stéréoisomères des précurseurs qui figurent à l'annexe 7; c. les sels des stéréoisomères visés à la let. b; d. les mélanges qui contiennent des substances visées aux let. a à c.
4
Si une substance figurant dans une annexe est soustraite totalement ou partiellement aux mesures de contrôle (art. 3, al. 2, LStup), l'exception s'applique également à ses composés. L'exception s'applique également aux préparations qui contiennent cette substance pour autant qu'elles ne contiennent pas d'autres substances soumises à contrôle.
5
Les substances soumises à contrôle sont indiquées selon la dénomination utilisée dans les accords internationaux.
RO 2011 2595 1 RS
812.121.1
2 RS
812.121
812.121.11
Substances thérapeutiques 2
812.121.11
Art. 2
Tableaux des substances soumises à contrôle 1
Les tableaux a à d contenant les substances soumises à contrôle visées à l'art. 3, al. 2, let a à d, OCStup figurent aux annexes 1 à 5.
2
Le tableau e contenant les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants qui sont visés à l'art. 3, al. 2, let e, OCStup figure à l'annexe 6.
3
Le tableau f contenant les précurseurs visés à l'art. 3, al. 2, let f, OCStup figure à l'annexe 7.
4
Le tableau g contenant les adjuvants chimiques visés à l'art. 3, al. 2, let g, OCStup figure à l'annexe 8.
Art. 3
Paille de pavot
La paille de pavot (capsules, têtes ou tiges de pavot) qui n'est pas destinée à la fabrication de stupéfiants ne peut être importée ou exportée qu'avec l'autorisation de l'institut. Sa mise dans le commerce en Suisse n'est pas soumise à autorisation.
Art. 4
Graines de chanvre
Les graines de chanvre visées à l'annexe 4 de l'ordonnance du 7 décembre 1998 sur le catalogue des variétés3 et dans le catalogue commun des variétés de l'Union européenne4 sont exclues des dispositions relatives aux substances soumises à contrôle.
Art. 5
Précurseurs 1 Les précurseurs soumis à contrôle figurent dans le tableau f à l'annexe 7.
2
Quiconque utilise moins de 10 g d'un précurseur par année civile, hormis l'acide lysergique, n'est pas tenu de faire contrôler cette substance. Le contrôle du volume annuel incombe au titulaire de l'autorisation. 3 Si des synonymes ou des noms de fantaisie sont utilisés pour désigner les précurseurs, leur numéro CAS (Chemical Abstract Services) doit être indiqué en sus.
Art. 6
Adjuvants chimiques
1
Les adjuvants chimiques figurant dans le tableau g à l'annexe 8 sont soumis à contrôle selon le pays cible et le volume total des exportations.
2
Pour chaque substance figure le volume total des exportations par année civile et par pays cible ainsi que les pays cibles pour lesquels l'exportation requiert une autorisation de l'institut. Le contrôle du volume annuel incombe à l'exportateur.
3 RS
916.151.6
4
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles, 29e édition intégrale, dans la version selon JO C 337 A du 14.12.2010, p. 1
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 3
812.121.11
Art. 7
Actualisation des tableaux L'institut revoit régulièrement les tableaux en fonction de l'évolution internationale et des nouveaux dangers présumés et présente au DFI des demandes d'adaptation.
Art. 8
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2011.
Substances thérapeutiques 4
812.121.11
Annexe 1
(art. 2, al. 1)
Tableau général des substances soumises à contrôle des tableaux a à d Désignation
GTIN
Tableau
acétorphine
7611746000006
a
acétyldihydrocodéine 7611746001003
a
acétylméthadol [( )-isomère]
7611746002000
a
acétyl-alpha-méthylfentanyl 7611746240006
a
acide 4-hydroxybutyrique L'ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au
contrôle lorsqu'il est à usage industriel.
L'usage privé d'ester gamma-butyrolactone (GBL) n'est pas soustrait au contrôle.
7611746400004
a
acide lysergide, diéthylamide de l' voir sous diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25) d
alfentanil
7611746003007
a
allobarbital 7611746164005
b
allylprodine 7611746004004
a
alphacétylméthadol [(+)-isomère] 7611746005001
a
alphaméprodine 7611746006008
a
alphaméthadol 7611746007005
a
alphaprodine [( )-isomère; cis] 7611746008002
a
alprazolam
7611746165002
b
amfépramone
7611746167006
b
amineptine
7611746250005
a
3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine 7611746227007
d
2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001
d
cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline voir sous 4-méthylaminorex 7611746999379
d
2-aminopropiophénone voir sous cathinone 7611746134008
d
aminorex
7611746225003
b
amobarbital
7611746166009
b
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 5
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
amphétamine [( )-isomère]
7611746118008
a
aniléridine
7611746009009
a
barbéxaclone voir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) 7611746168010
b
barbital
7611746168003
b
benzéthidine 7611746010005
a
1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1yl)pentan-1-on voir sous 3,4méthylènedioxypyrovalérone 7611746990970
d
benzphétamine 7611746169000
b
benzylmorphine 7611746011002
a
benzylpipérazine 7611746269007
a
bétacétylméthadol 7611746012009
a
bétaméprodine 7611746013006
a
bétaméthadol 7611746014003
a
bétaprodine
7611746015000
a
bézitramide
7611746016007
a
brolamfétamine voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009
d
bromazépam
7611746170006
b
4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine (DOB) [(±)-isomère] 7611746137009
d
4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B) 7611746350002
d
brotizolam
7611746226000
b
buprénorphine 7611746017004
a
butalbital
7611746171003
b
butobarbital 7611746239000
b
1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-073 7611746990901
d
butylone voir sous 2-méthylamino-1-(3,4méthylènedioxyphényl)butan-1-one 7611746990994
d
camazépam
7611746172000
b
cannabis
Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une 7611746999522
d
Substances thérapeutiques 6
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.
catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath) 7611746999270
d
cathine [(+)-norpseudoéphédrine] 7611746173007
b
cathinone
7611746134008
d
2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine 7611746350002 d
cétobémidone 7611746058007
a
champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia 7611746370000
d
chanvre voir sous cannabis d
chanvre, boutures pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale
en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
chanvre, extrait voir sous cannabis 7611746999515
d
chanvre, graines pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale
en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
chanvre, huile voir sous cannabis 7611746999485
d
chanvre, résine (haschich) 7611746999508
d
chanvre, teinture voir sous cannabis 7611746999492
d
chlordiazépoxide 7611746174004
b
1-(2-chlorphényl)pipérazine voir sous o-chlorphényl-pipérazine 7611746991045
d
1-(3-chlorphényl)pipérazine voir sous m-chlorphényl-pipérazine 7611746991038
d
1-(4-chlorphényl)pipérazine voir sous p-chlorphényl-pipérazine 7611746991021
d
m-chlorphénylpipérazine (m-CPP) 7611746991038
d
o-chlorphénylpipérazine (o-CPP) 7611746991045
d
p-chlorphénylpipérazine (p-CPP) 7611746991021
d
2C-I voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine 7611746137023 d
clobazam
7611746175001
b
clonazépam
7611746176008
b
clonitazène
7611746019008
a
clorazépate
7611746224006
b
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 7
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
clotiazépam
7611746177005
b
cloxazolam
7611746178002
b
coca, feuilles de 7611746999478
a
coca, extraits A l'exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme. 7611746999461
a
cocaïne
7611746021001
a
coca, teintures de 7611746999454
a
codéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine) 7611746022008
a
Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments5).
c
codéine-N-oxide 7611746023005
a
codoxime
7611746024002
a
conocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990963
d
CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990956
d
CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990949
d
CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990932
d
m-CPP voir sous m-chlorphénylpipérazine 7611746991038
d
o-CPP voir sous o-chlorphénylpipérazine 7611746991045
d
p-CPP voir sous p-chlorphénylpipérazine 7611746991021
d
5 RS
812.212.21
Substances thérapeutiques 8
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
2C-T-2 voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine 7611746137016
d
2C-T-7 voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine 7611746138013
d
cyclobarbital 7611746179009
b
délorazépam
7611746180005
b
désomorphine 7611746025009
a
DET voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005
d
dexamfétamine voir sous dexamphétamine 7611746119005
a
dexamphétamine [(+)-isomère] 7611746119005
a
dextromoramide 7611746026006
a
dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène) 7611746027003
a
Les préparations qui contiennent du dextropropoxyphène sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n'excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d'autres stupéfiants ou substances psychotropes. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
diacétylmorphine voir sous héroïne 7611746050001
d
diamorphine voir sous héroïne 7611746050001
d
diampromide
7611746029007
a
diazépam
7611746181002
b
didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergolinecarboxamide-8 voir sous diéthylamide de l'acide lysergique
7611746143000
d
diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25) 7611746143000
d
3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005
d
N,N-diéthyllysergamide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
diéthylpropione voir sous amfépramone 7611746167006
b
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 9
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
diéthylthiambutène 7611746312000
a
N,N-diéthyltryptamine (DET) 7611746135005
d
difénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine) 7611746031000
a
Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent, par unité d'administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d'atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine) 7611746032007
a
Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée.
L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
dihydrocodéinone voir sous hydrocodone 7611746051008
a
dihydroétorphine 7611746260004
a
dihydromorphine 7611746033004
a
dihydromorphinone voir sous hydromorphone 7611746053002
a
diménoxadol
7611746034001
a
dimépheptanol 7611746035008
a
2,5-diméthoxyamphétamine (DMA) 7611746136002
d
2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine (DOET) [(±)-isomère] 7611746138006
d
2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I) 7611746137023
d
2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine (DOM, STP) [(±)-isomère] 7611746133001
d
2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C-T-7) 7611746138013
d
Substances thérapeutiques 10
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone voir sous méthadone 7611746064008
a
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diméthyltryptamine 7611746297000
d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol voir sous psilocine 7611746151005
d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate voir sous psilocybine 7611746152002
d
5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497 7611746990963
d
3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497 7611746990963
d
diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP) 7611746141006 d
5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C6-homologues 7611746990956
d
3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C6-homologues 7611746990956
d
5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C9-homologues 7611746990932
d
3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C9-homologues 7611746990932
d
5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C8-homologues 7611746990949
d
3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C8-homologues 7611746990949
d
diméthylthiambutène 7611746030003
a
N,N-diméthyltryptamine (DMT) 7611746297000
d
dioxaphétylbutyrate 7611746037002
a
diphénoxylate 7611746038009
a
dipipanone
7611746039006
a
DMA voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine 7611746136002
d
DMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 7611746141006 d
DMT voir sous N,N-diméthyltryptamine 7611746297000
d
DOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009
d
DOET voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine 7611746138006
d
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 11
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
DOM (STP) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001
d
dronabinol voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol 7611746155010
d
drotébanol
7611746040002
a
ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne 7611746041009
a
éphédrone voir sous méthcathinone 7611746331001
d
estazolam
7611746182009
b
éthchlorvynol 7611746183006
b
éthinamate
7611746184003
b
N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine 7611746186007
b
éthyl-loflazépate 7611746185000
b
N-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, MDEA) [(±)-isomère] 7611746132004
d
alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine (MBDB) 7611746976806
d
éthylméthylthiambutène 7611746042006
a
éthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'éthylmorphine) 7611746043003
a
Les préparations qui contiennent de l'éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d'éthylmorphine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d'éthylmorphine n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine voir sous éticyclidine 7611746140009
d
4-éthylthio-2,5-diméthoxyphénéthylamine (2C-T-2) 7611746137016 d
éticyclidine (PCE) 7611746140009
d
étilamfétamine [(+)-isomère] 7611746186007
b
Substances thérapeutiques 12
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
étonitazène
7611746044000
a
étorphine
7611746045007
a
étoxéridine
7611746046004
a
étryptamine
7611746227007
d
fencamfamine 7611746187004
b
fénétylline
7611746120001
a
fenproporex
7611746188001
b
fentanyl
7611746047001
a
fludiazépam
7611746189008
b
flunitrazépam 7611746190004
b
4-fluoroamphétamine 7611746991052
d
p-fluorofentanyl 7611746048008
a
1-(4-fluorophényl)propan-2-amine voir sous 4-fluoro-amphétamine 7611746991052
d
flurazépam
7611746191001
b
furéthidine
7611746049005
a
GHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique 7611746400004
a
glutéthimide 7611746192008
b
halazépam
7611746193005
b
haloxazolam
7611746194002
b
haschich voir sous chanvre, résine 7611746999508
d
héroïne (diacétylmorphine/diamorphine) 7611746050001
d
1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-019 7611746990918
d
hydrocodone
7611746051008
a
hydromorphinol 7611746052005
a
hydromorphone 7611746053002
a
1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 7611746141006
d
beta-hydroxyfentanyl 7611746054009
a
1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl 7611746149002
d
N-hydroxy-MDA voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746142003
d
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 13
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (N-hydroxy-MDA) 7611746142003
d
beta-hydroxy-3-méthylfentanyl 7611746055006
a
hydroxypéthidine 7611746056003
a
ibogaine
7611746235002
d
isométhadone 7611746057000
a
JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990925
d
JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990918
d
JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990901
d
JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole 7611746990895 d
kétazolam
7611746195009
b
LAAM voir sous lévacétylméthadol 7611746236009
a
léfétamine (SPA) 7611746196006
b
lévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM) 7611746236009
a
lévamphétamine [(-)-isomère] 7611746197003
a
lévometamphétamine 7611746290001
a
lévométhadone 7611746979845
a
lévométhorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle 7611746059004
a
lévomoramide 7611746060000
a
lévophénacylmorphane 7611746061007
a
lévorphanol Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle 7611746062004
a
loflazépate d'éthyle 7611746185000
b
lophophora williamsii voir sous peyotl 7611746371007
d
loprazolam
7611746198000
b
lorazépam
7611746228004
b
lormétazépam 7611746200000
b
LSD voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
LSD-25 voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
lysergide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000 d
mazindol
7611746201007
b
MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746976806
d
Substances thérapeutiques 14
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
MDA voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002
d
MDE voir sous N-éthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
MDEA voir sous N-éthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
MDMA voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine 7611746148005
d
MDPV voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone 7611746990970
d
mécloqualone 7611746126003
a
médazépam
7611746202004
b
méfénorex [(±)-isomère] 7611746203001
b
méphédrone voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007
d
méprobamate
7611746204008
b
mescaline
7611746144007
d
mésocarbe
7611746229001
b
métamfétamine voir sous méthamphétamine 7611746121008
a
métazocine
7611746063001
a
méthadol voir sous dimépheptanol 7611746035008
a
méthadone [( )-isomère]
7611746064008
a
méthadone, intermédiaire de la 7611746064008
a
méthamphétamine [( )-isomère]
7611746121008
a
méthaqualone 7611746127000
a
méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère) 7611746331001
d
para-méthoxyamphétamine voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008
d
5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA) 7611746145004
d
2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone voir sous JWH-250 7611746990895
d
2-méthylamino-1-(3,4-méthylèenedioxyphényl)butan1-one (butylone) 7611746990994
d
2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on voir sous méthcathinone 7611746331001
d
4-méthylaminorex 7611746999379
d
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 15
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine
voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746976806
d
méthyldésorphine 7611746066002
a
méthyldihydromorphine 7611746067009
a
3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) [( )-isomère]
7611746459002
d
3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) [( )-isomère]
7611746148005
d
3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone) 7611746990987
d
(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan1-one voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 7611746990987
d
3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV) 7611746990970
d
alpha-méthylfentanyl 7611746068006
a
3-méthylfentanyl 7611746997795
a
4-méthylméthcathinone (méphédrone) 7611746991007
d
méthylone voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 7611746990987 d
méthylphénidate 7611746122005
a
méthylphénobarbital 7611746199007
b
1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007
d
1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP) 7611746070009 a
4-méthylthioamphétamine (4-MTA) 7611746354000
d
alpha-méthylthiofentanyl 7611746071006
a
3-méthylthiofentanyl 7611746072003
a
méthyprylone 7611746206002
b
métopon
7611746073000
a
midazolam
7611746207009
b
MMDA voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746145004
d
moramide, intermédiaire du 7611746076001
a
morphéridine 7611746077008
a
morphine
7611746078005
a
morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent 7611746079002
a
Substances thérapeutiques 16
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
morphine-N-oxide 7611746080008
a
MPPP voir sous 1-méthyl-4-phényl-4propionoxypipéridine 7611746070009
a
4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine 7611746354000
d
myrophine
7611746081005
a
(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-073 7611746990901
d
(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-019 7611746990918
d
(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-018 7611746990925
d
nicocodine
7611746082002
a
nicodicodine 7611746083009
a
nicomorphine 7611746084006
a
nimétazépam
7611746208006
b
nitrazépam
7611746209003
b
noracyméthadol 7611746085003
a
norcodéine
7611746086000
a
nordazépam
7611746210009
b
norlévorphanol 7611746087007
a
norméthadone 7611746088004
a
normorphine
7611746089001
a
norpipanone
7611746090007
a
(±)-norpseudoéphédrine 7611746173014
b
(+)-norpseudoéphédrine voir sous cathine 7611746173007
b
opial (alcaloïdes de l'opium) 7611746997931
a
opii crocata tinctura 1 % morphine voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905
a
opii extractum sicc 20 % morphine voir sous opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908
a
opii pulvis normatus 10 % morphine voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302
a
opii tinctura normata 1 % morphine voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905
a
opium à fumer et les résidus provenant 7611746131007
d
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 17
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
de sa fabrication ou de son utilisation opium/opium brut (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'opium) 7611746160007
a
Les préparations qui contiennent de l'opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu'un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908
a
opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302
a
opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905
a
opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905
a
oripavine
7611746270003
a
oxazépam
7611746211006
b
oxazolam
7611746212003
b
oxycodone
7611746092001
a
oxymorphone
7611746093008
a
paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants 7611746074007 a
paille de pavot, concentré de Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu
lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.
7611746075004
a
panaeolus voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
para-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl 7611746048008
a
parahexyl (synhexyl) 7611746149002
d
paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008
d
paraméthoxyméthamphétamine (PMMA) 7611746150015
d
PCE voir sous éticyclidine 7611746140009
d
PCP voir sous phencyclidine 7611746124009
a
Substances thérapeutiques 18
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
PCPY voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
pémoline
7611746123002
b
pentazocine [( )-isomère; cis] 7611746094005
a
pentobarbital 7611746213000
b
1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole voir sous JWH-250 7611746990895
d
1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-018 7611746990925
d
PEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4acétoxypipéridine 7611746100003
a
péthidine
7611746095002
a
péthidine, produit intermédiaire A 7611746096009
a
péthidine, produit intermédiaire B 7611746976011
a
péthidine, produit intermédiaire C 7611746976172
a
peyotl (lophophora williamsii) 7611746371007
d
phénadoxone
7611746097006
a
phénampromide 7611746098003
a
phénazocine
7611746099000
a
phencyclidine (PCP) 7611746124009
a
phendimétrazine [(±)-isomère; trans] 7611746205012
b
1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP) 7611746100003
a
phenmétrazine 7611746125006
a
phénobarbital 7611746214007
b
phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone) 7611746168010
b
phénomorphane 7611746101000
a
phénopéridine 7611746102007
a
phentermine
7611746215004
b
1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
pholcodine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine) 7611746103004
a
Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substanc
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 19
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
ces actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments). PHP voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
piminodine
7611746104001
a
pinazépam
7611746216001
b
pipradol
7611746217008
b
piritramide
7611746105008
a
PMA voir sous paraméthoxyamphétamine 7611746150008
d
PMMA voir sous para-méthoxyméthamphétamine 7611746150015
d
prazépam
7611746218005
b
proheptazine 7611746106005
a
propéridine
7611746107002
a
propiram
7611746108009
a
psilocine
7611746151005
d
psilocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
psilocybine
7611746152002
d
pyrahexyl voir sous parahexyl 7611746149002
d
pyrovalérone 7611746219002
b
racéméthorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle 7611746109006
a
racémoramide 7611746110002
a
racémorphane Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle 7611746111009
a
rémifentanil 7611746340003
a
rolicyclidine (PHP, PCPY) 7611746153009
d
salvia divinorum (sauge divinatoire) 7611746271000
d
san pedro (trichocereus pachanoi) 7611746372004
d
secbutabarbital 7611746231004
b
sécobarbital 7611746128137
b
SPA voir sous léfétamine 7611746196006
b
Substances thérapeutiques 20
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
STP (DOM) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001
d
stropharia voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
sufentanil
7611746112006
a
synhexyl voir sous parahexyl 7611746149002
d
tapentadole
7611746990888
a
TCP voir sous ténocyclidine 7611746154006
d
témazépam
7611746220008
b
ténamfétamine voir sous 3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746459002
d
ténocyclidine (TCP) 7611746154006
d
tétrabamate
7611746998358
b
(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol (dronabinol, [-]trans9-THC)
7611746155010
d
tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans9-THC
7611746155003
d
tétrazépam
7611746221005
b
TFMPP voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 7611746991014
d
thébacone
7611746113003
a
thébaïne
7611746114000
a
1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine voir sous ténocyclidine 7611746154006
d
thiofentanyl 7611746115007
a
tilidine [(±)-isomère; trans] 7611746116004
a
TMA voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746156000
d
TMA-2 voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746136019
d
triazolam
7611746222002
b
trichocereus pachanoi voir sous san pedro 7611746372004
d
trifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP) 7611746991014
d
1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 7611746991014
d
trimépéridine 7611746117001
a
2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2) 7611746136019
d
3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA) 7611746156000
d
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 21
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane voir sous mescaline 7611746144007
d
vinylbital
7611746223009
b
zipéprol
7611746232001
a
zolpidem
7611746360001
b
Substances thérapeutiques 22
812.121.11
Annexe 2
(art. 2, al. 1)
Tableau a
Désignation
GTIN
Tableau
acétorphine
7611746000006
a
acétyldihydrocodéine 7611746001003
a
acétylméthadol [( )-isomère]
7611746002000
a
acétyl-alpha-méthylfentanyl 7611746240006
a
acide 4-hydroxybutyrique L'ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au
contrôle lorsqu'il est à usage industriel.
L'usage privé d'ester gamma-butyrolactone (GBL) n'est pas soustrait au contrôle.
7611746400004
a
alfentanil
7611746003007
a
allylprodine 7611746004004
a
alphacétylméthadol [(+)-isomère] 7611746005001
a
alphaméprodine 7611746006008
a
alphaméthadol 7611746007005
a
alphaprodine [( )-isomère; cis] 7611746008002
a
amineptine
7611746250005
a
amphétamine [( )-isomère]
7611746118008
a
aniléridine
7611746009009
a
benzéthidine 7611746010005
a
benzylmorphine 7611746011002
a
benzylpipérazine 7611746269007
a
bétacétylméthadol 7611746012009
a
bétaméprodine 7611746013006
a
bétaméthadol 7611746014003
a
bétaprodine
7611746015000
a
bézitramide
7611746016007
a
buprénorphine 7611746017004
a
cétobémidone 7611746058007
a
clonitazène
7611746019008
a
coca, feuilles de 7611746999478
a
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 23
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
coca, extraits A l'exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme. 7611746999461
a
cocaïne
7611746021001
a
coca, teintures de 7611746999454
a
codéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine) 7611746022008
a
codéine-N-oxide 7611746023005
a
codoxime
7611746024002
a
désomorphine 7611746025009
a
dexamfétamine voir sous dexamphétamine 7611746119005
a
dexamphétamine [(+)-isomère] 7611746119005
a
dextromoramide 7611746026006
a
dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène) 7611746027003
a
diampromide
7611746029007
a
diéthylthiambutène 7611746312000
a
difénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine) 7611746031000
a
dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine) 7611746032007
a
dihydrocodéinone voir sous hydrocodone 7611746051008
a
dihydroétorphine 7611746260004
a
dihydromorphine 7611746033004
a
dihydromorphinone voir sous hydromorphone 7611746053002
a
diménoxadol
7611746034001
a
dimépheptanol 7611746035008
a
6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone voir sous méthadone 7611746064008
a
diméthylthiambutène 7611746030003
a
dioxaphétylbutyrate 7611746037002
a
diphénoxylate 7611746038009
a
Substances thérapeutiques 24
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
dipipanone
7611746039006
a
drotébanol
7611746040002
a
ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne 7611746041009
a
éthylméthylthiambutène 7611746042006
a
éthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'éthylmorphine) 7611746043003
a
étonitazène
7611746044000
a
étorphine
7611746045007
a
étoxéridine
7611746046004
a
fénétylline
7611746120001
a
fentanyl
7611746047001
a
p-fluorofentanyl 7611746048008
a
furéthidine
7611746049005
a
GHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique 7611746400004
a
hydrocodone
7611746051008
a
hydromorphinol 7611746052005
a
hydromorphone 7611746053002
a
beta-hydroxyfentanyl 7611746054009
a
beta-hydroxy-3-méthylfentanyl 7611746055006
a
hydroxypéthidine 7611746056003
a
isométhadone 7611746057000
a
LAAM voir sous lévacétylméthadol 7611746236009
a
lévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM) 7611746236009
a
lévamphétamine [(-)-isomère] 7611746197003
a
lévometamphétamine 7611746290001
a
lévométhadone 7611746979845
a
lévométhorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle 7611746059004
a
lévomoramide 7611746060000
a
lévophénacylmorphane 7611746061007
a
lévorphanol Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle 7611746062004
a
mécloqualone 7611746126003
a
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 25
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
métamfétamine voir sous méthamphétamine 7611746121008
a
métazocine
7611746063001
a
méthadol voir sous dimépheptanol 7611746035008
a
méthadone [( )-isomère]
7611746064008
a
méthadone, intermédiaire de la 7611746064008
a
méthamphétamine [( )-isomère]
7611746121008
a
méthaqualone 7611746127000
a
méthyldésorphine 7611746066002
a
méthyldihydromorphine 7611746067009
a
alpha-méthylfentanyl 7611746068006
a
3-méthylfentanyl 7611746997795
a
méthylphénidate 7611746122005
a
1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP) 7611746070009 a
alpha-méthylthiofentanyl 7611746071006
a
3-méthylthiofentanyl 7611746072003
a
métopon
7611746073000
a
moramide, intermédiaire du 7611746076001
a
morphéridine 7611746077008
a
morphine
7611746078005
a
morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent 7611746079002
a
morphine-N-oxide 7611746080008
a
MPPP voir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine 7611746070009
a
myrophine
7611746081005
a
nicocodine
7611746082002
a
nicodicodine 7611746083009
a
nicomorphine 7611746084006
a
noracyméthadol 7611746085003
a
norcodéine
7611746086000
a
norlévorphanol 7611746087007
a
norméthadone 7611746088004
a
normorphine
7611746089001
a
Substances thérapeutiques 26
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
norpipanone
7611746090007
a
opial (alcaloïdes de l'opium) 7611746997931
a
opii crocata tinctura 1 % morphine voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905
a
opii extractum sicc 20 % morphine voir sous opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908
a
opii pulvis normatus 10 % morphine voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302
a
opii tinctura normata 1 % morphine voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905
a
opium/opium brut (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'opium) 7611746160007
a
opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908
a
opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302
a
opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905
a
opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905
a
oripavine
7611746270003
a
oxycodone
7611746092001
a
oxymorphone
7611746093008
a
paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants 7611746074007 a
paille de pavot, concentré de Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu
lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.
7611746075004
a
para-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl 7611746048008
a
PCP voir sous phencyclidine 7611746124009
a
pentazocine [( )-isomère; cis] 7611746094005
a
PEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4acétoxypipéridine 7611746100003
a
péthidine
7611746095002
a
péthidine, produit intermédiaire A 7611746096009
a
péthidine, produit intermédiaire B 7611746976011
a
péthidine, produit intermédiaire C 7611746976172
a
phénadoxone
7611746097006
a
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 27
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
phénampromide 7611746098003
a
phénazocine
7611746099000
a
phencyclidine (PCP) 7611746124009
a
1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP) 7611746100003
a
phenmétrazine 7611746125006
a
phénomorphane 7611746101000
a
phénopéridine 7611746102007
a
pholcodine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine) 7611746103004
a
piminodine
7611746104001
a
piritramide
7611746105008
a
proheptazine 7611746106005
a
propéridine
7611746107002
a
propiram
7611746108009
a
racéméthorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle 7611746109006
a
racémoramide 7611746110002
a
racémorphane Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle 7611746111009
a
rémifentanil 7611746340003
a
sufentanil
7611746112006
a
tapentadole
7611746990888
a
thébacone
7611746113003
a
thébaïne
7611746114000
a
thiofentanyl 7611746115007
a
tilidine [(±)-isomère; trans] 7611746116004
a
trimépéridine 7611746117001
a
zipéprol
7611746232001
a
Substances thérapeutiques 28
812.121.11
Annexe 3
(art. 2, al. 1)
Tableau b
Désignation
GTIN
Tableau
allobarbital 7611746164005
b
alprazolam
7611746165002
b
amfépramone
7611746167006
b
aminorex
7611746225003
b
amobarbital
7611746166009
b
barbéxaclone voir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) 7611746168010
b
barbital
7611746168003
b
benzphétamine 7611746169000
b
bromazépam
7611746170006
b
brotizolam
7611746226000
b
butalbital
7611746171003
b
butobarbital 7611746239000
b
camazépam
7611746172000
b
cathine [(+)-norpseudoéphédrine] 7611746173007
b
chlordiazépoxide 7611746174004
b
clobazam
7611746175001
b
clonazépam
7611746176008
b
clorazépate
7611746224006
b
clotiazépam
7611746177005
b
cloxazolam
7611746178002
b
cyclobarbital 7611746179009
b
délorazépam
7611746180005
b
diazépam
7611746181002
b
diéthylpropione voir sous amfépramone 7611746167006
b
estazolam
7611746182009
b
éthchlorvynol 7611746183006
b
éthinamate
7611746184003
b
N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine 7611746186007
b
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 29
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
éthyl-loflazépate 7611746185000
b
etilamfétamine [(+)-isomère] 7611746186007
b
fencamfamine 7611746187004
b
fenproporex
7611746188001
b
fludiazépam
7611746189008
b
flunitrazépam 7611746190004
b
flurazépam
7611746191001
b
glutéthimide 7611746192008
b
halazépam
7611746193005
b
haloxazolam
7611746194002
b
kétazolam
7611746195009
b
léfétamine (SPA) 7611746196006
b
loflazépate d'éthyle 7611746185000
b
loprazolam
7611746198000
b
lorazépam
7611746228004
b
lormétazépam 7611746200000
b
mazindol
7611746201007
b
médazépam
7611746202004
b
méfénorex [(±)-isomère] 7611746203001
b
méprobamate
7611746204008
b
mésocarbe
7611746229001
b
méthylphénobarbital 7611746199007
b
méthyprylone 7611746206002
b
midazolam
7611746207009
b
nimétazépam
7611746208006
b
nitrazépam
7611746209003
b
nordazépam
7611746210009
b
(±)-norpseudoéphédrine 7611746173014
b
(+)-norpseudoéphédrine voir sous cathine 7611746173007
b
oxazépam
7611746211006
b
oxazolam
7611746212003
b
pémoline
7611746123002
b
Substances thérapeutiques 30
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
pentobarbital 7611746213000
b
phendimétrazine [(±)-isomère; trans] 7611746205012
b
phénobarbital 7611746214007
b
phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone) 7611746168010
b
phentermine
7611746215004
b
pinazépam
7611746216001
b
pipradol
7611746217008
b
prazépam
7611746218005
b
pyrovalérone 7611746219002
b
secbutabarbital 7611746231004
b
sécobarbital 7611746128137
b
SPA voir sous léfétamine 7611746196006
b
témazépam
7611746220008
b
tétrabamate
7611746998358
b
tétrazépam
7611746221005
b
triazolam
7611746222002
b
vinylbital
7611746223009
b
zolpidem
7611746360001
b
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 31
812.121.11
Annexe 4
(art. 2, al. 1)
Tableau c
Désignation
GTIN
Tableau
Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments6).
c
Les préparations qui contiennent du dextropropoxyphène sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n'excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d'autres stupéfiants ou substances psychotropes. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent, par unité d'administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d'atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans
c
6 RS
812.212.21
Substances thérapeutiques 32
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
Les préparations qui contiennent de l'éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d'éthylmorphine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d'éthylmorphine n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
Les préparations qui contiennent de l'opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu'un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 33
812.121.11
Annexe 5
(art. 2, al. 1)
Tableau d
Désignation
GTIN
Tableau
acide lysergide, diéthylamide de l' voir sous diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25) d
3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine 7611746227007
d
2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001
d
cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline voir sous 4-méthylaminorex 7611746999379
d
2-aminopropiophénone voir sous cathinone 7611746134008
d
1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1yl)pentan-1-on voir sous 3,4méthylènedioxypyrovalérone 7611746990970
d
brolamfétamine voir sous 4-brom-2,5diméthoxyamphétamine 7611746137009
d
4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine (DOB) [(±)-isomère] 7611746137009
d
4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B) 7611746350002
d
1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-073 7611746990901
d
butylone voir sous 2-méthylamino-1-(3,4méthylènedioxyphényl)butan-1-one 7611746990994
d
cannabis
Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath) 7611746999270
d
cathinone
7611746134008
d
2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine 7611746350002 d
champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia 7611746370000
d
chanvre voir sous cannabis d
Substances thérapeutiques 34
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
chanvre, boutures pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale
en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
chanvre, extrait voir sous cannabis 7611746999515
d
chanvre, graines pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale
en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
chanvre, huile voir sous cannabis 7611746999485
d
chanvre, résine (haschich) 7611746999508
d
chanvre, teinture voir sous cannabis 7611746999492
d
1-(2-chlorphényl)pipérazine voir sous o-chlorphényl-pipérazine 7611746991045
d
1-(3-chlorphényl)pipérazine voir sous m-chlorphényl-pipérazine 7611746991038
d
1-(4-chlorphényl)pipérazine voir sous p-chlorphényl-pipérazine 7611746991021
d
m-chlorphénylpipérazine (m-CPP) 7611746991038
d
o-chlorphénylpipérazine (o-CPP) 7611746991045
d
p-chlorphénylpipérazine (p-CPP) 7611746991021
d
2C-I voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine 7611746137023 d
conocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990963
d
CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990956
d
CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990949
d
CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990932
d
m-CPP voir sous m-chlorphénylpipérazine 7611746991038
d
o-CPP voir sous o-chlorphénylpipérazine 7611746991045
d
p-CPP voir sous p-chlorphénylpipérazine 7611746991021
d
2C-T-2 voir sous 4-éthylthio-2,5diméthoxyphenéthylamine 7611746137016
d
2C-T-7 voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)propylthiophenéthylamine 7611746138013
d
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 35
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
DET voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005
d
diacétylmorphine voir sous héroïne 7611746050001
d
diamorphine voir sous héroïne 7611746050001
d
didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergolinecarboxamide-8 voir sous diéthylamide de l'acide lysergique
7611746143000
d
diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25) 7611746143000
d
3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005
d
N,N-diéthyllysergamide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
N,N-diéthyltryptamine (DET) 7611746135005
d
2,5-diméthoxyamphétamine (DMA) 7611746136002
d
2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine (DOET) [(±)-isomère] 7611746138006
d
2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I) 7611746137023
d
2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine (DOM, STP) [(±)-isomère] 7611746133001
d
2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C-T-7) 7611746138013
d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diméthyltryptamine 7611746297000
d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol voir sous psilocine 7611746151005
d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate voir sous psilocybine 7611746152002
d
5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497 7611746990963
d
3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497 7611746990963
d
diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP) 7611746141006 d
5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C6-homologues 7611746990956
d
3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C6-homologues 7611746990956
d
5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C9-homologues 7611746990932
d
Substances thérapeutiques 36
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C9-homologues 7611746990932
d
5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C8-homologues 7611746990949
d
3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C8-homologues 7611746990949
d
N,N-diméthyltryptamine (DMT) 7611746297000
d
DMA voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine 7611746136002
d
DMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 7611746141006 d
DMT voir sous N,N-diméthyltryptamine 7611746297000
d
DOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009
d
DOET voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine 7611746138006
d
DOM (STP) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001
d
dronabinol voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol 7611746155010
d
éphédrone voir sous méthcathinone 7611746331001
d
N-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, MDEA) [(±)-isomère] 7611746132004
d
alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine (MBDB) 7611746976806
d
N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine voir sous éticyclidine 7611746140009
d
4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2) 7611746137016 d
éticyclidine (PCE) 7611746140009
d
étryptamine
7611746227007
d
4-fluoroamphétamine 7611746991052
d
1-(4-fluorophényl)propan-2-amine voir sous 4-fluoro-amphétamine 7611746991052
d
haschich voir sous chanvre, résine 7611746999508
d
héroïne (diacétylmorphine/diamorphine) 7611746050001
d
1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-019 7611746990918
d
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 37
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 7611746141006
d
1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl 7611746149002
d
N-hydroxy-MDA voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746142003
d
N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (N-hydroxy-MDA) 7611746142003
d
ibogaine
7611746235002
d
JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990925
d
JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990918
d
JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990901
d
JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole 7611746990895 d
lophophora williamsii voir sous peyotl 7611746371007
d
LSD voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
LSD-25 voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
lysergide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000 d
MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746976806
d
MDA voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002
d
MDE voir sous N-éthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
MDEA voir sous N-éthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
MDMA voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine 7611746148005
d
MDPV voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone 7611746990970
d
méphédrone voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007
d
mescaline
7611746144007
d
méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère) 7611746331001
d
para-méthoxyamphétamine voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008
d
5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA) 7611746145004
d
Substances thérapeutiques 38
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone voir sous JWH-250 7611746990895
d
2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan1-one (butylone) 7611746990994
d
2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on voir sous méthcathinone 7611746331001
d
4-méthylaminorex 7611746999379
d
N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine
voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746976806
d
3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) [( )-isomère]
7611746459002
d
3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) [( )-isomère]
7611746148005
d
3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone) 7611746990987
d
(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1one voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 7611746990987
d
3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV) 7611746990970
d
4-méthylméthcathinone (méphédrone) 7611746991007
d
méthylone voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 7611746990987 d
1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007
d
4-méthylthioamphétamine (4-MTA) 7611746354000
d
MMDA voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746145004
d
4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine 7611746354000
d
(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-073 7611746990901
d
(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-019 7611746990918
d
(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-018 7611746990925
d
opium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation 7611746131007
d
panaeolus voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
parahexyl (synhexyl) 7611746149002
d
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 39
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008
d
paraméthoxyméthamphétamine (PMMA) 7611746150015
d
PCE voir sous éticyclidine 7611746140009
d
PCPY voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacetyl)indole voir sous JWH-250 7611746990895
d
1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-018 7611746990925
d
peyotl (lophophora williamsii) 7611746371007
d
1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
PHP voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
PMA voir sous paraméthoxyamphétamine 7611746150008
d
PMMA voir sous para-méthoxyméthamphétamine 7611746150015
d
psilocine
7611746151005
d
psilocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
psilocybine
7611746152002
d
pyrahexyl voir sous parahexyl 7611746149002
d
rolicyclidine (PHP, PCPY) 7611746153009
d
salvia divinorum (sauge divinatoire) 7611746271000
d
san pedro (trichocereus pachanoi) 7611746372004
d
STP (DOM) voir sous 2,5-diméthoxy-4méthylamphétamine 7611746133001
d
stropharia voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
synhexyl voir sous parahexyl 7611746149002
d
TCP voir sous ténocyclidine 7611746154006
d
ténamfétamine voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002
d
ténocyclidine (TCP) 7611746154006
d
(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol (dronabinol, [-]trans9-THC)
7611746155010
d
tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans9-THC
7611746155003
d
TFMPP voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 7611746991014
d
Substances thérapeutiques 40
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine voir sous ténocyclidine 7611746154006
d
TMA voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746156000
d
TMA-2 voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746136019
d
trichocereus pachanoi voir sous san pedro 7611746372004
d
trifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP) 7611746991014
d
1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 7611746991014
d
2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2) 7611746136019
d
3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA) 7611746156000
d
1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane voir sous mescaline 7611746144007
d
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 41
812.121.11
Annexe 6
(art. 2, al. 2)
Tableau e:
Matières premières et produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants
Substances thérapeutiques 42
812.121.11
Annexe 7
(art. 2, al. 3)
Tableau f: Précurseurs acide N-acétylanthranilique acide anthranilique acide lysergique acide phénylacétique éphédrine ergométrine ergotamine isosafrole (3,4-méthylènedioxyphényle)-2-propanone noréphédrine phényl-2-propanone phénylpropanolamine (dl-noréphédrine) pipéridine pipéronal pseudoéphédrine safrole sassafras, sous forme d'huile
Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants 43
812.121.11
Annexe 8
(art. 2, al. 4)
Tableau g: Adjuvants chimiques anhydride acétique à partir de 20 kg permanganate de potassium à partir de 5 kg Les pays cibles7 sont tous les pays.
acide chlorhydrique à partir de 100 kg acide sulfurique à partir de 100 kg Les pays cibles sont: Bolivie Equateur Turquie
Chili
Mexique Venezuela
Colombie
Pérou
acétone à partir de 50 kg diéthyléther à partir de 20 kg méthyléthylcétone à partir de 50 kg toluène à partir de 50 kg Les pays cibles sont: Antigua-et-Barbuda Guatemala Panama
Arabie saoudite
Haïti
Paraguay
Argentine Honduras
Pérou
Bénin
Iles Caïmans
Philippines
Bolivie
Inde
République dominicaine Brésil Jordanie
Russie
Canada Kazakhstan
Tadjikistan
Chili Liban
Tanzanie
Colombie Madagascar Turquie
Corée (Sud)
Malaisie
Uruguay
Costa Rica
Maldives
Venezuela
Egypte Mexique
El Salvador
Moldova
Emirats arabes unis Nigéria
Equateur Oman
Ethiopie Pakistan
7
Pays désignés comme tels par l'Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) de l'Organisation des Nations Unies ou par l'Union européenne.
Substances thérapeutiques 44
812.121.11