1
Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI) du 30 mai 2011 (Etat le 1er décembre 2016) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu l'art. 3, al. 1, de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants
(OCStup)1, arrête:
Art. 1
Substances soumises à contrôle 1
Sont des substances soumises à contrôle les stupéfiants, les substances psychotropes, les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants, les précurseurs et les adjuvants chimiques au sens des art. 2a et 7 de la loi du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (LStup)2.
2
Sont des stupéfiants, des substances psychotropes, des matières premières et des produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants au sens des art. 2a et 7 LStup: a. les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 1 à 6; b. les sels, esters, éthers et stéréoisomères des substances visées à la let. a; c. les sels, esters et éthers des stéréoisomères visés à la let. b; d. les préparations qui contiennent des substances visées aux let. a à c.
3
Sont des précurseurs et des adjuvants chimiques au sens de l'art. 2a LStup: a. les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 7 et 8; b. les sels et stéréoisomères des précurseurs qui figurent à l'annexe 7; c. les sels des stéréoisomères visés à la let. b; d. les mélanges qui contiennent des substances visées aux let. a à c.
4
Si une substance figurant dans une annexe est soustraite totalement ou partiellement aux mesures de contrôle (art. 3, al. 2, LStup), l'exception s'applique également à ses composés. L'exception s'applique également aux préparations qui contiennent cette substance pour autant qu'elles ne contiennent pas d'autres substances soumises à contrôle.
RO 2011 2595 1 RS
812.121.1
2 RS
812.121
812.121.11
Substances thérapeutiques 2
812.121.11
5
Les substances soumises à contrôle sont indiquées selon la dénomination utilisée dans les accords internationaux.
Art. 2
Tableaux des substances soumises à contrôle 1
Les tableaux a à d contenant les substances soumises à contrôle visées à l'art. 3, al. 2, let a à d, OCStup figurent aux annexes 1 à 5.
2
Le tableau e contenant les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants qui sont visés à l'art. 3, al. 2, let e, OCStup figure à l'annexe 6.
3
Le tableau f contenant les précurseurs visés à l'art. 3, al. 2, let f, OCStup figure à l'annexe 7.
4
Le tableau g contenant les adjuvants chimiques visés à l'art. 3, al. 2, let g, OCStup figure à l'annexe 8.
Art. 3
Paille de pavot
La paille de pavot (capsules, têtes ou tiges de pavot) qui n'est pas destinée à la fabrication de stupéfiants ne peut être importée ou exportée qu'avec l'autorisation de l'institut. Sa mise dans le commerce en Suisse n'est pas soumise à autorisation.
Art. 4
Graines de chanvre
Les graines de chanvre visées à l'annexe 4 de l'ordonnance du 7 décembre 1998 sur le catalogue des variétés3 et dans le catalogue commun des variétés de l'Union européenne4 sont exclues des dispositions relatives aux substances soumises à contrôle.
Art. 5
Précurseurs 1 Les précurseurs soumis à contrôle figurent dans le tableau f à l'annexe 7.
2
Quiconque utilise moins de 10 g d'un précurseur par année civile, hormis l'acide lysergique, n'est pas tenu de faire contrôler cette substance. Le contrôle du volume annuel incombe au titulaire de l'autorisation. 3 Si des synonymes ou des noms de fantaisie sont utilisés pour désigner les précurseurs, leur numéro CAS (Chemical Abstract Services) doit être indiqué en sus.
Art. 6
Adjuvants chimiques
1
Les adjuvants chimiques figurant dans le tableau g à l'annexe 8 sont soumis à contrôle selon le pays cible et le volume total des exportations.
3 [RO
1999 429, 2000 626, 2004 2711, 2012 2835. RO 2013 1947 art. 2]. Voir actuellement l'O du 12 juin 2013 sur les variétés (RS 916.151.6).
4
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles, 29e édition intégrale, dans la version selon JO C 337 A du 14.12.2010, p. 1
O sur les tableaux des stupéfiants 3
812.121.11
2
Pour chaque substance figure le volume total des exportations par année civile et par pays cible ainsi que les pays cibles pour lesquels l'exportation requiert une autorisation de l'institut. Le contrôle du volume annuel incombe à l'exportateur.
Art. 7
Actualisation des tableaux L'institut revoit régulièrement les tableaux en fonction de l'évolution internationale et des nouveaux dangers présumés et présente au DFI des demandes d'adaptation.
Art. 8
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 2011.
Substances thérapeutiques 4
812.121.11
Annexe 15
(art. 2, al. 1)
Tableau général des substances soumises à contrôle des tableaux a à d Désignation
GTIN
Tableau
acétorphine
7611746000006
a
acétyldihydrocodéine 7611746001003
a
acétylméthadol [( )-isomère]
7611746002000
a
acétyl-alpha-méthylfentanyl 7611746240006
a
acide 4-hydroxybutyrique L'ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au
contrôle lorsqu'il est à usage industriel.
L'usage privé d'ester gamma-butyrolactone (GBL) n'est pas soustrait au contrôle.
7611746400004
a
acide lysergide, diéthylamide de l' voir sous diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25) d
alfentanil
7611746003007
a
allobarbital 7611746164005
b
allylprodine 7611746004004
a
alphacétylméthadol [(+)-isomère] 7611746005001
a
alphaméprodine 7611746006008
a
alphaméthadol 7611746007005
a
alphaprodine [( )-isomère; cis] 7611746008002
a
alprazolam
7611746165002
b
amfépramone
7611746167006
b
amineptine
7611746250005
a
3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine 7611746227007
d
2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001
d
cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline voir sous 4-méthylaminorex 7611746999379
d
2-aminopropiophénone voir sous cathinone 7611746134008
d
aminorex
7611746225003
b
5
Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l'O du DFI du 5 sept. 2014, en vigueur depuis le 1er oct. 2014 (RO 2014 3011).
O sur les tableaux des stupéfiants 5
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
amobarbital
7611746166009
b
amphétamine [( )-isomère]
7611746118008
a
aniléridine
7611746009009
a
barbéxaclone voir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) 7611746168010
b
barbital
7611746168003
b
benzéthidine 7611746010005
a
1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1yl)pentan-1-on voir sous 3,4méthylènedioxypyrovalérone 7611746990970
d
benzphétamine 7611746169000
b
benzylmorphine 7611746011002
a
benzylpipérazine 7611746269007
a
bétacétylméthadol 7611746012009
a
bétaméprodine 7611746013006
a
bétaméthadol 7611746014003
a
bétaprodine
7611746015000
a
bézitramide
7611746016007
a
brolamfétamine voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009
d
bromazépam
7611746170006
b
4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine (DOB) [(±)-isomère] 7611746137009
d
4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B) 7611746350002
d
brotizolam
7611746226000
b
buprénorphine 7611746017004
a
butalbital
7611746171003
b
butobarbital 7611746239000
b
1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-073 7611746990901
d
butylone voir sous 2-méthylamino-1-(3,4méthylènedioxyphényl)butan-1-one 7611746990994
d
camazépam
7611746172000
b
Substances thérapeutiques 6
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
cannabis
Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath) 7611746999270
d
cathine [(+)-norpseudoéphédrine] 7611746173007
b
cathinone
7611746134008
d
2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine 7611746350002 d
cétobémidone 7611746058007
a
champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia 7611746370000
d
chanvre voir sous cannabis d
chanvre, boutures pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale
en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
chanvre, extrait voir sous cannabis 7611746999515
d
chanvre, graines pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale
en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
chanvre, huile voir sous cannabis 7611746999485
d
chanvre, résine (haschich) 7611746999508
d
chanvre, teinture voir sous cannabis 7611746999492
d
chlordiazépoxide 7611746174004
b
1-(2-chlorphényl)pipérazine voir sous o-chlorphényl-pipérazine 7611746991045
d
1-(3-chlorphényl)pipérazine voir sous m-chlorphényl-pipérazine 7611746991038
d
1-(4-chlorphényl)pipérazine voir sous p-chlorphényl-pipérazine 7611746991021
d
m-chlorphénylpipérazine (m-CPP) 7611746991038
d
o-chlorphénylpipérazine (o-CPP) 7611746991045
d
p-chlorphénylpipérazine (p-CPP) 7611746991021
d
2C-I voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine 7611746137023 d
clobazam
7611746175001
b
O sur les tableaux des stupéfiants 7
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
clonazépam
7611746176008
b
clonitazène
7611746019008
a
clorazépate
7611746224006
b
clotiazépam
7611746177005
b
cloxazolam
7611746178002
b
coca, feuilles de 7611746999478
a
coca, extraits A l'exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme. 7611746999461
a
cocaïne
7611746021001
a
coca, teintures de 7611746999454
a
codéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine) 7611746022008
a
Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments6).
c
codéine-N-oxide 7611746023005
a
codoxime
7611746024002
a
conocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990963
d
CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990956
d
CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990949
d
CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990932
d
6 RS
812.212.21
Substances thérapeutiques 8
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
m-CPP voir sous m-chlorphénylpipérazine 7611746991038
d
o-CPP voir sous o-chlorphénylpipérazine 7611746991045
d
p-CPP voir sous p-chlorphénylpipérazine 7611746991021
d
2C-T-2 voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine 7611746137016
d
2C-T-7 voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine 7611746138013
d
cyclobarbital 7611746179009
b
délorazépam
7611746180005
b
désomorphine 7611746025009
a
DET voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005
d
dexamfétamine voir sous dexamphétamine 7611746119005
a
dexamphétamine [(+)-isomère] 7611746119005
a
dextromoramide 7611746026006
a
dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène) 7611746027003
a
Les préparations qui contiennent du dextropropoxyphène sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n'excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée.
Elles ne doivent pas renfermer d'autres stupéfiants ou substances psychotropes. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
diacétylmorphine voir sous héroïne 7611746050001
d
diamorphine voir sous héroïne 7611746050001
d
diampromide
7611746029007
a
diazépam
7611746181002
b
didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergolinecarboxamide-8 voir sous diéthylamide de l'acide lysergique
7611746143000
d
diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25) 7611746143000
d
3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005
d
O sur les tableaux des stupéfiants 9
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
N,N-diéthyllysergamide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
diéthylpropione voir sous amfépramone 7611746167006
b
diéthylthiambutène 7611746312000
a
N,N-diéthyltryptamine (DET) 7611746135005
d
difénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine) 7611746031000
a
Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent, par unité d'administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d'atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine) 7611746032007
a
Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée.
L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
dihydrocodéinone voir sous hydrocodone 7611746051008
a
dihydroétorphine 7611746260004
a
dihydromorphine 7611746033004
a
dihydromorphinone voir sous hydromorphone 7611746053002
a
diménoxadol
7611746034001
a
dimépheptanol 7611746035008
a
2,5-diméthoxyamphétamine (DMA) 7611746136002
d
2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine (DOET) [(±)-isomère] 7611746138006
d
2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I) 7611746137023
d
Substances thérapeutiques 10
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine (DOM, STP) [(±)-isomère] 7611746133001
d
2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C-T-7) 7611746138013
d
6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone voir sous méthadone 7611746064008
a
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diméthyltryptamine 7611746297000
d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol voir sous psilocine 7611746151005
d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate voir sous psilocybine 7611746152002
d
5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497 7611746990963
d
3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497 7611746990963
d
diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP) 7611746141006 d
5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C6-homologues 7611746990956
d
3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C6-homologues 7611746990956
d
5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C9-homologues 7611746990932
d
3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C9-homologues 7611746990932
d
5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C8-homologues 7611746990949
d
3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C8-homologues 7611746990949
d
diméthylthiambutène 7611746030003
a
N,N-diméthyltryptamine (DMT) 7611746297000
d
dioxaphétylbutyrate 7611746037002
a
diphénoxylate 7611746038009
a
dipipanone
7611746039006
a
DMA voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine 7611746136002
d
DMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 7611746141006 d
DMT voir sous N,N-diméthyltryptamine 7611746297000
d
O sur les tableaux des stupéfiants 11
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
DOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009
d
DOET voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine 7611746138006
d
DOM (STP) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001
d
dronabinol voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol 7611746155010
d
drotébanol
7611746040002
a
ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne 7611746041009
a
éphédrone voir sous méthcathinone 7611746331001
d
estazolam
7611746182009
b
éthchlorvynol 7611746183006
b
éthinamate
7611746184003
b
N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine 7611746186007
b
éthyl-loflazépate 7611746185000
b
N-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, MDEA) [(±)-isomère] 7611746132004
d
alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine (MBDB) 7611746976806
d
éthylméthylthiambutène 7611746042006
a
éthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'éthylmorphine) 7611746043003
a
Les préparations qui contiennent de l'éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d'éthylmorphine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d'éthylmorphine n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine voir sous éticyclidine 7611746140009
d
4-éthylthio-2,5-diméthoxyphénéthylamine (2C-T-2) 7611746137016 d
Substances thérapeutiques 12
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
éticyclidine (PCE) 7611746140009
d
étilamfétamine [(+)-isomère] 7611746186007
b
etizolam
7611746965459
b
étonitazène
7611746044000
a
étorphine
7611746045007
a
étoxéridine
7611746046004
a
étryptamine
7611746227007
d
fencamfamine 7611746187004
b
fénétylline
7611746120001
a
fenproporex
7611746188001
b
fentanyl
7611746047001
a
fludiazépam
7611746189008
b
flunitrazépam 7611746190004
b
4-fluoroamphétamine 7611746991052
d
p-fluorofentanyl 7611746048008
a
1-(4-fluorophényl)propan-2-amine voir sous 4-fluoro-amphétamine 7611746991052
d
flurazépam
7611746191001
b
furéthidine
7611746049005
a
GHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique 7611746400004
a
glutéthimide 7611746192008
b
halazépam
7611746193005
b
haloxazolam
7611746194002
b
haschich voir sous chanvre, résine 7611746999508
d
héroïne (diacétylmorphine/diamorphine) 7611746050001
d
1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-019 7611746990918
d
hydrocodone
7611746051008
a
hydromorphinol 7611746052005
a
hydromorphone 7611746053002
a
1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 7611746141006
d
beta-hydroxyfentanyl 7611746054009
a
O sur les tableaux des stupéfiants 13
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl 7611746149002
d
N-hydroxy-MDA voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746142003
d
N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (N-hydroxy-MDA) 7611746142003
d
beta-hydroxy-3-méthylfentanyl 7611746055006
a
hydroxypéthidine 7611746056003
a
ibogaine
7611746235002
d
isométhadone 7611746057000
a
JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990925
d
JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990918
d
JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990901
d
JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole 7611746990895 d
kétazolam
7611746195009
b
LAAM voir sous lévacétylméthadol 7611746236009
a
léfétamine (SPA) 7611746196006
b
lévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM) 7611746236009
a
lévamphétamine [(-)-isomère] 7611746197003
a
lévometamphétamine 7611746290001
a
lévométhadone 7611746979845
a
lévométhorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle 7611746059004
a
lévomoramide 7611746060000
a
lévophénacylmorphane 7611746061007
a
lévorphanol Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle 7611746062004
a
lisdexamphétamine 7611764965442
a
loflazépate d'éthyle 7611746185000
b
lophophora williamsii voir sous peyotl 7611746371007
d
loprazolam
7611746198000
b
lorazépam
7611746228004
b
lormétazépam 7611746200000
b
LSD voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
Substances thérapeutiques 14
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
LSD-25 voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
lysergide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000 d
mazindol
7611746201007
b
MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746976806
d
MDA voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002
d
MDE voir sous N-éthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
MDEA voir sous N-éthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
MDMA voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine 7611746148005
d
MDPV voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone 7611746990970
d
mécloqualone 7611746126003
a
médazépam
7611746202004
b
méfénorex [(±)-isomère] 7611746203001
b
méphédrone voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007
d
méprobamate
7611746204008
b
mescaline
7611746144007
d
mésocarbe
7611746229001
b
métamfétamine voir sous méthamphétamine 7611746121008
a
métazocine
7611746063001
a
méthadol voir sous dimépheptanol 7611746035008
a
méthadone [( )-isomère]
7611746064008
a
méthadone, intermédiaire de la 7611746064008
a
méthamphétamine [( )-isomère]
7611746121008
a
méthaqualone 7611746127000
a
méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère) 7611746331001
d
para-méthoxyamphétamine voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008
d
5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA) 7611746145004
d
2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone voir sous JWH-250 7611746990895
d
O sur les tableaux des stupéfiants 15
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
2-méthylamino-1-(3,4-méthylèenedioxyphényl)butan1-one (butylone) 7611746990994
d
2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on voir sous méthcathinone 7611746331001
d
4-méthylaminorex 7611746999379
d
N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine
voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746976806
d
méthyldésorphine 7611746066002
a
méthyldihydromorphine 7611746067009
a
3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) [( )-isomère]
7611746459002
d
3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) [( )-isomère]
7611746148005
d
3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone) 7611746990987
d
(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan1-one voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 7611746990987
d
3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV) 7611746990970
d
alpha-méthylfentanyl 7611746068006
a
3-méthylfentanyl 7611746997795
a
4-méthylméthcathinone (méphédrone) 7611746991007
d
méthylone voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 7611746990987 d
méthylphénidate 7611746122005
a
méthylphénobarbital 7611746199007
b
1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007
d
1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP) 7611746070009 a
4-méthylthioamphétamine (4-MTA) 7611746354000
d
alpha-méthylthiofentanyl 7611746071006
a
3-méthylthiofentanyl 7611746072003
a
méthyprylone 7611746206002
b
métopon
7611746073000
a
midazolam
7611746207009
b
Substances thérapeutiques 16
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
MMDA voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746145004
d
moramide, intermédiaire du 7611746076001
a
morphéridine 7611746077008
a
morphine
7611746078005
a
morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent 7611746079002
a
morphine-N-oxide 7611746080008
a
MPPP voir sous 1-méthyl-4-phényl-4propionoxypipéridine 7611746070009
a
4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine 7611746354000
d
myrophine
7611746081005
a
(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-073 7611746990901
d
(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-019 7611746990918
d
(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-018 7611746990925
d
nicocodine
7611746082002
a
nicodicodine 7611746083009
a
nicomorphine 7611746084006
a
nimétazépam
7611746208006
b
nitrazépam
7611746209003
b
noracyméthadol 7611746085003
a
norcodéine
7611746086000
a
nordazépam
7611746210009
b
norlévorphanol 7611746087007
a
norméthadone 7611746088004
a
normorphine
7611746089001
a
norpipanone
7611746090007
a
(±)-norpseudoéphédrine 7611746173014
b
(+)-norpseudoéphédrine voir sous cathine 7611746173007
b
opial (alcaloïdes de l'opium) 7611746997931
a
opii crocata tinctura 1 % morphine voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905
a
O sur les tableaux des stupéfiants 17
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
opii extractum sicc 20 % morphine voir sous opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908
a
opii pulvis normatus 10 % morphine voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302
a
opii tinctura normata 1 % morphine voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905
a
opium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation 7611746131007
d
opium/opium brut (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'opium) 7611746160007
a
Les préparations qui contiennent de l'opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu'un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908
a
opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302
a
opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905
a
opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905
a
oripavine
7611746270003
a
oxazépam
7611746211006
b
oxazolam
7611746212003
b
oxycodone
7611746092001
a
oxymorphone
7611746093008
a
paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants 7611746074007 a
paille de pavot, concentré de Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu
lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.
7611746075004
a
panaeolus voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
Substances thérapeutiques 18
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
para-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl 7611746048008
a
parahexyl (synhexyl) 7611746149002
d
paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008
d
paraméthoxyméthamphétamine (PMMA) 7611746150015
d
PCE voir sous éticyclidine 7611746140009
d
PCP voir sous phencyclidine 7611746124009
a
PCPY voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
pémoline
7611746123002
b
pentazocine [( )-isomère; cis] 7611746094005
a
pentobarbital 7611746213000
b
1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole voir sous JWH-250 7611746990895
d
1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-018 7611746990925
d
PEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4acétoxypipéridine 7611746100003
a
péthidine
7611746095002
a
péthidine, produit intermédiaire A 7611746096009
a
péthidine, produit intermédiaire B 7611746976011
a
péthidine, produit intermédiaire C 7611746976172
a
peyotl (lophophora williamsii) 7611746371007
d
phénadoxone
7611746097006
a
phénampromide 7611746098003
a
phénazépam
7611746965435
b
phénazocine
7611746099000
a
phencyclidine (PCP) 7611746124009
a
phendimétrazine [(±)-isomère; trans] 7611746205012
b
1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP) 7611746100003
a
phenmétrazine 7611746125006
a
phénobarbital 7611746214007
b
phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone) 7611746168010
b
phénomorphane 7611746101000
a
phénopéridine 7611746102007
a
O sur les tableaux des stupéfiants 19
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
phentermine
7611746215004
b
1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
pholcodine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine) 7611746103004
a
Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
PHP voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
piminodine
7611746104001
a
pinazépam
7611746216001
b
pipradol
7611746217008
b
piritramide
7611746105008
a
PMA voir sous paraméthoxyamphétamine 7611746150008
d
PMMA voir sous para-méthoxyméthamphétamine 7611746150015
d
prazépam
7611746218005
b
proheptazine 7611746106005
a
propéridine
7611746107002
a
propiram
7611746108009
a
psilocine
7611746151005
d
psilocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
psilocybine
7611746152002
d
pyrahexyl voir sous parahexyl 7611746149002
d
pyrovalérone 7611746219002
b
racéméthorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle 7611746109006
a
racémoramide 7611746110002
a
racémorphane Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle 7611746111009
a
Substances thérapeutiques 20
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
rémifentanil 7611746340003
a
rolicyclidine (PHP, PCPY) 7611746153009
d
salvia divinorum (sauge divinatoire) 7611746271000
d
salvinorine A 7611746965428
d
san pedro (trichocereus pachanoi) 7611746372004
d
secbutabarbital 7611746231004
b
sécobarbital 7611746128137
b
SPA voir sous léfétamine 7611746196006
b
STP (DOM) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001
d
stropharia voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
sufentanil
7611746112006
a
synhexyl voir sous parahexyl 7611746149002
d
tapentadole
7611746990888
a
TCP voir sous ténocyclidine 7611746154006
d
témazépam
7611746220008
b
ténamfétamine voir sous 3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746459002
d
ténocyclidine (TCP) 7611746154006
d
tétrabamate
7611746998358
b
(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol (dronabinol, [-]trans9-THC)
7611746155010
d
tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans9-THC
7611746155003
d
tétrazépam
7611746221005
b
TFMPP voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 7611746991014
d
thébacone
7611746113003
a
thébaïne
7611746114000
a
1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine voir sous ténocyclidine 7611746154006
d
thiofentanyl 7611746115007
a
tilidine [(±)-isomère; trans] 7611746116004
a
TMA voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746156000
d
TMA-2 voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746136019
d
O sur les tableaux des stupéfiants 21
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
triazolam
7611746222002
b
trichocereus pachanoi voir sous san pedro 7611746372004
d
trifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP) 7611746991014
d
1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 7611746991014
d
trimépéridine 7611746117001
a
2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2) 7611746136019
d
3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA) 7611746156000
d
1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane voir sous mescaline 7611746144007
d
vinylbital
7611746223009
b
zipéprol
7611746232001
a
zolpidem
7611746360001
b
Substances thérapeutiques 22
812.121.11
Annexe 27
(art. 2, al. 1)
Tableau a
Désignation
GTIN
Tableau
acétorphine
7611746000006
a
acétyldihydrocodéine 7611746001003
a
acétylméthadol [( )-isomère]
7611746002000
a
acétyl-alpha-méthylfentanyl 7611746240006
a
acide 4-hydroxybutyrique L'ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au
contrôle lorsqu'il est à usage industriel.
L'usage privé d'ester gamma-butyrolactone (GBL) n'est pas soustrait au contrôle.
7611746400004
a
alfentanil
7611746003007
a
allylprodine 7611746004004
a
alphacétylméthadol [(+)-isomère] 7611746005001
a
alphaméprodine 7611746006008
a
alphaméthadol 7611746007005
a
alphaprodine [( )-isomère; cis] 7611746008002
a
amineptine
7611746250005
a
amphétamine [( )-isomère]
7611746118008
a
aniléridine
7611746009009
a
benzéthidine 7611746010005
a
benzylmorphine 7611746011002
a
benzylpipérazine 7611746269007
a
bétacétylméthadol 7611746012009
a
bétaméprodine 7611746013006
a
bétaméthadol 7611746014003
a
bétaprodine
7611746015000
a
bézitramide
7611746016007
a
buprénorphine 7611746017004
a
cétobémidone 7611746058007
a
7
Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l'O du DFI du 5 sept. 2014, en vigueur depuis le 1er oct. 2014 (RO 2014 3011).
O sur les tableaux des stupéfiants 23
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
clonitazène
7611746019008
a
coca, feuilles de 7611746999478
a
coca, extraits A l'exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme. 7611746999461
a
cocaïne
7611746021001
a
coca, teintures de 7611746999454
a
codéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine) 7611746022008
a
codéine-N-oxide 7611746023005
a
codoxime
7611746024002
a
désomorphine 7611746025009
a
dexamfétamine voir sous dexamphétamine 7611746119005
a
dexamphétamine [(+)-isomère] 7611746119005
a
dextromoramide 7611746026006
a
dextropropoxyphène (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène) 7611746027003
a
diampromide
7611746029007
a
diéthylthiambutène 7611746312000
a
difénoxine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine) 7611746031000
a
dihydrocodéine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine) 7611746032007
a
dihydrocodéinone voir sous hydrocodone 7611746051008
a
dihydroétorphine 7611746260004
a
dihydromorphine 7611746033004
a
dihydromorphinone voir sous hydromorphone 7611746053002
a
diménoxadol
7611746034001
a
dimépheptanol 7611746035008
a
6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone voir sous méthadone 7611746064008
a
diméthylthiambutène 7611746030003
a
Substances thérapeutiques 24
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
dioxaphétylbutyrate 7611746037002
a
diphénoxylate 7611746038009
a
dipipanone
7611746039006
a
drotébanol
7611746040002
a
ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne 7611746041009
a
éthylméthylthiambutène 7611746042006
a
éthylmorphine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'éthylmorphine) 7611746043003
a
étonitazène
7611746044000
a
étorphine
7611746045007
a
étoxéridine
7611746046004
a
fénétylline
7611746120001
a
fentanyl
7611746047001
a
p-fluorofentanyl 7611746048008
a
furéthidine
7611746049005
a
GHB voir sous acide 4-hydroxybutyrique 7611746400004
a
hydrocodone
7611746051008
a
hydromorphinol 7611746052005
a
hydromorphone 7611746053002
a
beta-hydroxyfentanyl 7611746054009
a
beta-hydroxy-3-méthylfentanyl 7611746055006
a
hydroxypéthidine 7611746056003
a
isométhadone 7611746057000
a
LAAM voir sous lévacétylméthadol 7611746236009
a
lévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM) 7611746236009
a
lévamphétamine [(-)-isomère] 7611746197003
a
lévometamphétamine 7611746290001
a
lévométhadone 7611746979845
a
lévométhorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle 7611746059004
a
lévomoramide 7611746060000
a
lévophénacylmorphane 7611746061007
a
O sur les tableaux des stupéfiants 25
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
lévorphanol Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle 7611746062004
a
lisdexamphétamine 7611764965442
a
mécloqualone 7611746126003
a
métamfétamine voir sous méthamphétamine 7611746121008
a
métazocine
7611746063001
a
méthadol voir sous dimépheptanol 7611746035008
a
méthadone [( )-isomère]
7611746064008
a
méthadone, intermédiaire de la 7611746064008
a
méthamphétamine [( )-isomère]
7611746121008
a
méthaqualone 7611746127000
a
méthyldésorphine 7611746066002
a
méthyldihydromorphine 7611746067009
a
alpha-méthylfentanyl 7611746068006
a
3-méthylfentanyl 7611746997795
a
méthylphénidate 7611746122005
a
1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP) 7611746070009 a
alpha-méthylthiofentanyl 7611746071006
a
3-méthylthiofentanyl 7611746072003
a
métopon
7611746073000
a
moramide, intermédiaire du 7611746076001
a
morphéridine 7611746077008
a
morphine
7611746078005
a
morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent 7611746079002
a
morphine-N-oxide 7611746080008
a
MPPP voir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine 7611746070009
a
myrophine
7611746081005
a
nicocodine
7611746082002
a
nicodicodine 7611746083009
a
nicomorphine 7611746084006
a
noracyméthadol 7611746085003
a
norcodéine
7611746086000
a
Substances thérapeutiques 26
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
norlévorphanol 7611746087007
a
norméthadone 7611746088004
a
normorphine
7611746089001
a
norpipanone
7611746090007
a
opial (alcaloïdes de l'opium) 7611746997931
a
opii crocata tinctura 1 % morphine voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905
a
opii extractum sicc 20 % morphine voir sous opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908
a
opii pulvis normatus 10 % morphine voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302
a
opii tinctura normata 1 % morphine voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905
a
opium/opium brut (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l'opium) 7611746160007
a
opium, extrait sec 20 % morphine 7611746157908
a
opium, poudre standardisée 10 % morphine 7611746078302
a
opium, teinture safranée 1 % morphine 7611746091905
a
opium, teinture standardisée 1 % morphine 7611746158905
a
oripavine
7611746270003
a
oxycodone
7611746092001
a
oxymorphone
7611746093008
a
paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants 7611746074007 a
paille de pavot, concentré de Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu
lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.
7611746075004
a
para-fluorofentanyl voir sous p-fluorofentanyl 7611746048008
a
PCP voir sous phencyclidine 7611746124009
a
pentazocine [( )-isomère; cis] 7611746094005
a
PEPAP voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4acétoxypipéridine 7611746100003
a
péthidine
7611746095002
a
péthidine, produit intermédiaire A 7611746096009
a
péthidine, produit intermédiaire B 7611746976011
a
O sur les tableaux des stupéfiants 27
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
péthidine, produit intermédiaire C 7611746976172
a
phénadoxone
7611746097006
a
phénampromide 7611746098003
a
phénazocine
7611746099000
a
phencyclidine (PCP) 7611746124009
a
1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP) 7611746100003
a
phenmétrazine 7611746125006
a
phénomorphane 7611746101000
a
phénopéridine 7611746102007
a
pholcodine (sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine) 7611746103004
a
piminodine
7611746104001
a
piritramide
7611746105008
a
proheptazine 7611746106005
a
propéridine
7611746107002
a
propiram
7611746108009
a
racéméthorphane Le dextrométhorphane n'est pas soumis au contrôle 7611746109006
a
racémoramide 7611746110002
a
racémorphane Le dextrorphan n'est pas soumis au contrôle 7611746111009
a
rémifentanil 7611746340003
a
sufentanil
7611746112006
a
tapentadole
7611746990888
a
thébacone
7611746113003
a
thébaïne
7611746114000
a
thiofentanyl 7611746115007
a
tilidine [(±)-isomère; trans] 7611746116004
a
trimépéridine 7611746117001
a
zipéprol
7611746232001
a
Substances thérapeutiques 28
812.121.11
Annexe 38
(art. 2, al. 1)
Tableau b
Désignation
GTIN
Tableau
allobarbital 7611746164005
b
alprazolam
7611746165002
b
amfépramone
7611746167006
b
aminorex
7611746225003
b
amobarbital
7611746166009
b
barbéxaclone voir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) 7611746168010
b
barbital
7611746168003
b
benzphétamine 7611746169000
b
bromazépam
7611746170006
b
brotizolam
7611746226000
b
butalbital
7611746171003
b
butobarbital 7611746239000
b
camazépam
7611746172000
b
cathine [(+)-norpseudoéphédrine] 7611746173007
b
chlordiazépoxide 7611746174004
b
clobazam
7611746175001
b
clonazépam
7611746176008
b
clorazépate
7611746224006
b
clotiazépam
7611746177005
b
cloxazolam
7611746178002
b
cyclobarbital 7611746179009
b
délorazépam
7611746180005
b
diazépam
7611746181002
b
diéthylpropione voir sous amfépramone 7611746167006
b
estazolam
7611746182009
b
éthchlorvynol 7611746183006
b
8
Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l'O du DFI du 5 sept. 2014, en vigueur depuis le 1er oct. 2014 (RO 2014 3011).
O sur les tableaux des stupéfiants 29
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
éthinamate
7611746184003
b
N-éthylamphétamine voir sous étilamfétamine 7611746186007
b
éthyl-loflazépate 7611746185000
b
etilamfétamine [(+)-isomère] 7611746186007
b
etizolam
7611746965459
b
fencamfamine 7611746187004
b
fenproporex
7611746188001
b
fludiazépam
7611746189008
b
flunitrazépam 7611746190004
b
flurazépam
7611746191001
b
glutéthimide 7611746192008
b
halazépam
7611746193005
b
haloxazolam
7611746194002
b
kétazolam
7611746195009
b
léfétamine (SPA) 7611746196006
b
loflazépate d'éthyle 7611746185000
b
loprazolam
7611746198000
b
lorazépam
7611746228004
b
lormétazépam 7611746200000
b
mazindol
7611746201007
b
médazépam
7611746202004
b
méfénorex [(±)-isomère] 7611746203001
b
méprobamate
7611746204008
b
mésocarbe
7611746229001
b
méthylphénobarbital 7611746199007
b
méthyprylone 7611746206002
b
midazolam
7611746207009
b
nimétazépam
7611746208006
b
nitrazépam
7611746209003
b
nordazépam
7611746210009
b
(±)-norpseudoéphédrine 7611746173014
b
(+)-norpseudoéphédrine voir sous cathine 7611746173007
b
oxazépam
7611746211006
b
Substances thérapeutiques 30
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
oxazolam
7611746212003
b
pémoline
7611746123002
b
pentobarbital 7611746213000
b
phénazépam
7611746965435
b
phendimétrazine [(±)-isomère; trans] 7611746205012
b
phénobarbital 7611746214007
b
phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone) 7611746168010
b
phentermine
7611746215004
b
pinazépam
7611746216001
b
pipradol
7611746217008
b
prazépam
7611746218005
b
pyrovalérone 7611746219002
b
secbutabarbital 7611746231004
b
sécobarbital 7611746128137
b
SPA voir sous léfétamine 7611746196006
b
témazépam
7611746220008
b
tétrabamate
7611746998358
b
tétrazépam
7611746221005
b
triazolam
7611746222002
b
vinylbital
7611746223009
b
zolpidem
7611746360001
b
O sur les tableaux des stupéfiants 31
812.121.11
Annexe 4
(art. 2, al. 1)
Tableau c
Désignation
GTIN
Tableau
Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments9).
c
Les préparations qui contiennent du dextropropoxyphène sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n'excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée.
Elles ne doivent pas renfermer d'autres stupéfiants ou substances psychotropes. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent, par unité d'administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d'atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
9 RS
812.212.21
Substances thérapeutiques 32
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée.
L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
Les préparations qui contiennent de l'éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d'éthylmorphine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d'éthylmorphine n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
Les préparations qui contiennent de l'opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu'un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en œuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu'elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n'excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n'excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L'institut attribue à ces préparations l'une des catégories de remise au public (voir art. 22 de l'O du 17 oct. 2001 sur les médicaments).
c
O sur les tableaux des stupéfiants 33
812.121.11
Annexe 510
(art. 2, al. 1)
Tableau d
Désignation
GTIN
Tableau
acide lysergide, diéthylamide de l' voir sous diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25) d
3-(2-aminobutyl)-indole voir sous étryptamine 7611746227007
d
2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001
d
cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline voir sous 4-méthylaminorex 7611746999379
d
2-aminopropiophénone voir sous cathinone 7611746134008
d
1-(benzo[d][1,3]dioxol-5-yl)-2-(pyrrolidin-1yl)pentan-1-on voir sous 3,4méthylènedioxypyrovalérone 7611746990970
d
brolamfétamine voir sous 4-brom-2,5diméthoxyamphétamine 7611746137009
d
4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine (DOB) [(±)-isomère] 7611746137009
d
4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B) 7611746350002
d
1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-073 7611746990901
d
butylone voir sous 2-méthylamino-1-(3,4méthylènedioxyphényl)butan-1-one 7611746990994
d
cannabis
Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath) 7611746999270
d
cathinone
7611746134008
d
2C-B voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine 7611746350002 d
champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia 7611746370000
d
10 Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l'O du DFI du 5 sept. 2014, en vigueur depuis le 1er oct. 2014 (RO 2014 3011).
Substances thérapeutiques 34
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
chanvre voir sous cannabis d
chanvre, boutures pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale
en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
chanvre, extrait voir sous cannabis 7611746999515
d
chanvre, graines pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale
en THC de 1,0 % au moins.
7611746999522
d
chanvre, huile voir sous cannabis 7611746999485
d
chanvre, résine (haschich) 7611746999508
d
chanvre, teinture voir sous cannabis 7611746999492
d
1-(2-chlorphényl)pipérazine voir sous o-chlorphényl-pipérazine 7611746991045
d
1-(3-chlorphényl)pipérazine voir sous m-chlorphényl-pipérazine 7611746991038
d
1-(4-chlorphényl)pipérazine voir sous p-chlorphényl-pipérazine 7611746991021
d
m-chlorphénylpipérazine (m-CPP) 7611746991038
d
o-chlorphénylpipérazine (o-CPP) 7611746991045
d
p-chlorphénylpipérazine (p-CPP) 7611746991021
d
2C-I voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine 7611746137023 d
conocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990963
d
CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990956
d
CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990949
d
CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)2-hydroxyphényl]-cyclohexanol 7611746990932
d
m-CPP voir sous m-chlorphénylpipérazine 7611746991038
d
o-CPP voir sous o-chlorphénylpipérazine 7611746991045
d
p-CPP voir sous p-chlorphénylpipérazine 7611746991021
d
2C-T-2 voir sous 4-éthylthio-2,5diméthoxyphenéthylamine 7611746137016
d
O sur les tableaux des stupéfiants 35
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
2C-T-7 voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)propylthiophenéthylamine 7611746138013
d
DET voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005
d
diacétylmorphine voir sous héroïne 7611746050001
d
diamorphine voir sous héroïne 7611746050001
d
didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergolinecarboxamide-8 voir sous diéthylamide de l'acide lysergique
7611746143000
d
diéthylamide de l'acide lysergique (LSD-25) 7611746143000
d
3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diéthyltryptamine 7611746135005
d
N,N-diéthyllysergamide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
N,N-diéthyltryptamine (DET) 7611746135005
d
2,5-diméthoxyamphétamine (DMA) 7611746136002
d
2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine (DOET) [(±)-isomère] 7611746138006
d
2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I) 7611746137023
d
2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine (DOM, STP) [(±)-isomère] 7611746133001
d
2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C-T-7) 7611746138013
d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole voir sous N,N-diméthyltryptamine 7611746297000
d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol voir sous psilocine 7611746151005
d
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate voir sous psilocybine 7611746152002
d
5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497 7611746990963
d
3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497 7611746990963
d
diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP) 7611746141006 d
5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C6-homologues 7611746990956
d
3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C6-homologues 7611746990956
d
Substances thérapeutiques 36
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C9-homologues 7611746990932
d
3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C9-homologues 7611746990932
d
5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]phénol voir sous CP 47,497-C8-homologues 7611746990949
d
3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]cyclohexanol voir sous CP 47,497-C8-homologues 7611746990949
d
N,N-diméthyltryptamine (DMT) 7611746297000
d
DMA voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine 7611746136002
d
DMHP voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 7611746141006 d
DMT voir sous N,N-diméthyltryptamine 7611746297000
d
DOB voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine 7611746137009
d
DOET voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine 7611746138006
d
DOM (STP) voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine 7611746133001
d
dronabinol voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol 7611746155010
d
éphédrone voir sous méthcathinone 7611746331001
d
N-éthyl-MDA voir sous N-éthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, MDEA) [(±)-isomère] 7611746132004
d
alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine (MBDB) 7611746976806
d
N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine voir sous éticyclidine 7611746140009
d
4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2) 7611746137016 d
éticyclidine (PCE) 7611746140009
d
étryptamine
7611746227007
d
4-fluoroamphétamine 7611746991052
d
1-(4-fluorophényl)propan-2-amine voir sous 4-fluoro-amphétamine 7611746991052
d
haschich voir sous chanvre, résine 7611746999508
d
héroïne (diacétylmorphine/diamorphine) 7611746050001
d
1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-019 7611746990918
d
O sur les tableaux des stupéfiants 37
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol 7611746141006
d
1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne voir sous parahexyl 7611746149002
d
N-hydroxy-MDA voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746142003
d
N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (N-hydroxy-MDA) 7611746142003
d
ibogaine
7611746235002
d
JWH-018, 1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990925
d
JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990918
d
JWH-073, 1-butyl-3-(1-naphthoyl)indole 7611746990901
d
JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole 7611746990895 d
lophophora williamsii voir sous peyotl 7611746371007
d
LSD voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
LSD-25 voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000
d
lysergide voir sous diéthylamide de l'acide lysergique 7611746143000 d
MBDB voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746976806
d
MDA voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002
d
MDE voir sous N-éthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
MDEA voir sous N-éthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746132004
d
MDMA voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine 7611746148005
d
MDPV voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone 7611746990970
d
méphédrone voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007
d
mescaline
7611746144007
d
méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère) 7611746331001
d
para-méthoxyamphétamine voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008
d
5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA) 7611746145004
d
Substances thérapeutiques 38
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone voir sous JWH-250 7611746990895
d
2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan1-one (butylone) 7611746990994
d
2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on voir sous méthcathinone 7611746331001
d
4-méthylaminorex 7611746999379
d
N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine
voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4méthylènedioxyamphétamine 7611746976806
d
3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) [( )-isomère]
7611746459002
d
3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) [( )-isomère]
7611746148005
d
3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone) 7611746990987
d
(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1one voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 7611746990987
d
3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV) 7611746990970
d
4-méthylméthcathinone (méphédrone) 7611746991007
d
méthylone voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone 7611746990987 d
1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one voir sous 4-méthylméthcathinone 7611746991007
d
4-méthylthioamphétamine (4-MTA) 7611746354000
d
MMDA voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746145004
d
4-MTA voir sous 4-méthylthioamphétamine 7611746354000
d
(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-073 7611746990901
d
(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-019 7611746990918
d
(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone voir sous JWH-018 7611746990925
d
opium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation 7611746131007
d
panaeolus voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
parahexyl (synhexyl) 7611746149002
d
paraméthoxyamphétamine (PMA) 7611746150008
d
O sur les tableaux des stupéfiants 39
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
paraméthoxyméthamphétamine (PMMA) 7611746150015
d
PCE voir sous éticyclidine 7611746140009
d
PCPY voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacetyl)indole voir sous JWH-250 7611746990895
d
1-pentyl-3-(1-naphthoyl)indole voir sous JWH-018 7611746990925
d
peyotl (lophophora williamsii) 7611746371007
d
1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
PHP voir sous rolicyclidine 7611746153009
d
PMA voir sous paraméthoxyamphétamine 7611746150008
d
PMMA voir sous para-méthoxyméthamphétamine 7611746150015
d
psilocine
7611746151005
d
psilocybe voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
psilocybine
7611746152002
d
pyrahexyl voir sous parahexyl 7611746149002
d
rolicyclidine (PHP, PCPY) 7611746153009
d
salvia divinorum (sauge divinatoire) 7611746271000
d
salvinorine A 7611746965428
d
san pedro (trichocereus pachanoi) 7611746372004
d
STP (DOM) voir sous 2,5-diméthoxy-4méthylamphétamine 7611746133001
d
stropharia voir sous champignons hallucinogènes 7611746370000
d
synhexyl voir sous parahexyl 7611746149002
d
TCP voir sous ténocyclidine 7611746154006
d
ténamfétamine voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine 7611746459002
d
ténocyclidine (TCP) 7611746154006
d
(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol (dronabinol, [-]trans9-THC)
7611746155010
d
tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans9-THC
7611746155003
d
TFMPP voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 7611746991014
d
1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine voir sous ténocyclidine 7611746154006
d
Substances thérapeutiques 40
812.121.11
Désignation
GTIN
Tableau
TMA voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746156000
d
TMA-2 voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine 7611746136019
d
trichocereus pachanoi voir sous san pedro 7611746372004
d
trifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP) 7611746991014
d
1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine voir sous trifluorométhylphénylpipérazine 7611746991014
d
2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2) 7611746136019
d
3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA) 7611746156000
d
1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane voir sous mescaline 7611746144007
d
O sur les tableaux des stupéfiants 41
812.121.11
Annexe 611
(art. 2, al. 2)
Tableau e:
Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants Numéro Désignation
1
Cathinones Toute substance (autre que le bupropione, la cathinone, l'amfépramone, la
pyrovalérone ou qu'une des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g), dont la structure est dérivée du 2-amino-1-phényl-1propanone suite à l'une des modifications suivantes: - Substitution au niveau du cycle phényl, à n'importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents; - Substitution en position 3 avec un substituant alkyl; - Substitution au niveau de l'atome d'azote avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l'atome d'azote dans une structure cyclique.
Les cathinones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants12, pour autant qu'elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 21 nov. 2011 (RO 2011 5649). Mise à jour selon le ch. I des O du DFI du 20 nov. 2012 (RO 2012 6803), du 8 nov. 2013 (RO 2013 4515), du 3 nov. 2014 (RO 2014 4381), du 2 nov. 2015 (RO 2015 5093) et du 1er nov. 2016, en vigueur depuis le 1er déc. 2016 (RO 2016 4197).
12 RS
812.121.1
Substances thérapeutiques 42
812.121.11
Numéro Désignation
2
Naphthylpyrovalérones Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant
dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-aminopropan1-one par la substitution en position 1 avec n'importe quel système cyclique monocyclique ou polycyclique fusionné (autre qu'un système cycle phényl ou cycle alkylènedioxyphényl), que le composé soit ou non encore modifié de l'une des manières suivantes: - Substitution au niveau du cycle phényl, à n'importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkylènedioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents; - Substitution en position 3 avec un substituant alkyl; - Substitution au niveau de l'atome NH2-amino avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l'atome NH2-amino dans une structure cyclique.
Les naphthylpyrovalérones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
3
Naphthoylindoles et naphthylméthylindoles Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant
dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-(1-naphthoyl) indole ou du 1H-indol-3-yl-(1-naphthyl)méthane du fait de la substitution au niveau de l'atome d'azote du cycle indole par l'alkyl, l'alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle indole à n'importe quelle extension, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle naphthyl à n'importe quelle extension.
Les naphthoylindoles et les naphthylméthylindoles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
O sur les tableaux des stupéfiants 43
812.121.11
Numéro Désignation
4
Naphthoylpyrroles Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant
dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-(1-naphthoyl) pyrrole du fait de la substitution au niveau de l'atome d'azote du cycle pyrrole par l'alkyl, l'alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle pyrrole à n'importe quelle extension, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle naphthyl à n'importe quelle extension.
Les naphthoylpyrroles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
5
Naphthylméthylindènes Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant
dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 1-(1naphthylméthyl)indène du fait de la substitution en position 3 du cycle indène par l'alkyl, alkényl, cycloalkylméthyl, cycloalkyléthyl ou 2-(4morpholinyl)éthyl, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle indène à n'importe quelle extension, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle naphthyl à n'importe quelle extension.
Les naphthylméthylindènes ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
Substances thérapeutiques 44
812.121.11
Numéro Désignation
6
Phénylacétylindoles Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant
dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3phenylacétylindole par la substitution au niveau de l'atome d'azote du cycle indole avec de l'alkyl, de l'alkényl, du cycloalkylméthyl, du cycloalkyléthyl ou du 2-(4-morpholinyl)éthyl, qu'il soit ou non encore substitué dans le cycle indole à n'importe quelle extension, qu'il soit ou non substitué dans le cycle phényl à n'importe quelle extension.
Les phényacétylindoles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
7
Cyclohexylphénols Toute substance (à l'exception des substances soumises à contrôle figurant
dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-(3hydroxycyclohexyl)phénol du fait de la substitution en position 5 du cycle phénolique par l'alkyl, l'alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d'autres substitutions dans le cycle cyclohexyl à n'importe quelle extension.
Les cyclohexylphénols ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l'ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu'ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d'une autorisation d'exploitation permettant d'utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n'ont pas besoin d'autorisation d'importer ou d'exporter.
8
2C-E 2,5-Diméthoxy-4-éthylphenéthylamine
2-(2,5-Diméthoxy-4-éthylphényl)éthanamine 9
2C-D 2,5-Diméthoxy-4-méthylphenéthylamine
2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)éthanamine 10
2C-P 2,5-Diméthoxy-4-propylphenéthylamine
2-(2,5-Diméthoxy-4-propylphényl)éthanamine 11
3,4-DHA 3,4-Dihydroxyamphétamine (alpha-Méthyldopamine)
4-(2-Aminopropyl)benzol-1,2-diol
O sur les tableaux des stupéfiants 45
812.121.11
Numéro Désignation
12
2-FA 2-Fluoroamphétamine
1-(2-Fluorophényl)propan-2-amine 13
3-FA 3-Fluoroamphétamine
1-(3-Fluorophényl)propan-2-amine 14
2-FMA 2-Fluorométhamphétamine
1-(2-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine 15
3-FMA 3-Fluorométhamphétamine
1-(3-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine 16
4-FMA 4-Fluorométhamphétamine
1-(4-Fluorophényl)-N-méthylpropan-2-amine 17
Ethcathinone 2-Ethylamino-1-phényl-propan-1-one 18
Buphédrone 2-(Méthylamino)-1-phénylbutan-1-one 19
4-MEC 4-Méthylethcathinone
2-Ethylamino-1-(4-méthylphényl)propan-1-one 20
3,4-DMMC 3,4-Diméthylmethcathinone
1-(3,4-Diméthylphényl)-2-(méthylamino)propan-1-one 21
2-FMC 2-Fluoromethcathinone
1-(2-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one 22
3-FMC 3-Fluoromethcathinone
1-(3-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one 23
4-FMC 4-Fluoromethcathinone (Fléphédrone)
1-(4-Fluorophényl)-2-(méthylamino)propan-1-one 24
Ethylone bk-MDEA
3,4-méthylenedioxy-N-éthylcathinone
Substances thérapeutiques 46
812.121.11
Numéro Désignation
25
Pentylone bk-MBDP
1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(méthylamino)pentan-1-one 26
4-Méthylbuphédrone 4-MeMABP
2-(Méthylamino)-1-(4-méthylphenyl)butan-1-one 27
Pyrrolidinopropiophénone alpha-PPP
1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-propanone 28
Pyrrolidinobutiophénone alpha-PBP
1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone 29
α-Pyrrolidinopentiophénone alpha-PVP
1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-pentanone 30
Méthylendioxypyrrolidinobutiophénone MDPBP
1-(3,4-Méthylenedioxyphényl)-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone 31
Naphyrone O-2482
1-Naphthalen-2-yl-2-pyrrolidin-1-ylpentan-1-one 32
N-Benzyl-3,4-méthylendioxycathinone 33
2-Benzylamino-1-(3,4-méthylendioxyphényl)-butan-1-one 34
Méthyl-pyrrolidinopropiophénone 4-méthyl-alpha-pyrrolidinopropiophénone 35
JWH-015 (2-Méthyl-1-propyl-1H-indol-3-yl)-1-naphthalenylméthanone 36
JWH-051
6,6-Diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a,7,10,10atétrahydrobenzo[c]chromen-9-yl)méthanol 37
JWH-081 4-Méthoxynaphthalen- 1-yl- (1-pentylindol- 3-yl)méthanone 38
JWH-122 3-[(4-Méthylnaphthalen-1-yl)carbonyl]-1-pentyl-1H-indole 39
JWH-133
3-(1,1-Diméthylbutyl)-6a,7,10,10a-tétrahydro -6,6,9-triméthyldibenzo[b,d]pyrane
O sur les tableaux des stupéfiants 47
812.121.11
Numéro Désignation
40
JWH-200 (1-(2-Morpholin-4-ylethyl)indol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone 41
JWH-203 2-(2-Chlorophényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone 42
JWH-210 4-Ethylnaphthalen-1-yl-(1-pentylindol-3-yl)méthanone 43
JWH-307 (5-(2-Fluorophényl)-1-pentylpyrrol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone 44
RCS-4 1-pentyl-3-(4-méthoxybenzoyl)indole
2-(4-Méthoxyphényl)-1-(1-pentyl-indol-3-yl)méthanone 45
AM-694 1-[(5-Fluoropentyl)-indol-3-yl]-(2-iodophényl)méthanone 46
AM-2201 1-[(5-Fluoropentyl)-indol-3-yl]-(naphthalen-1-yl)méthanone 47
RCS-8 1-(2-Cyclohexyléthyl)-3-(2-méthoxyphenylacétyl)indole 48
Méthylendioxyaminoindane MDAI
5,6-méthylenedioxy-2-aminoindane 49
5-Iodaminoindane 5-IAI
5-iodo-2-aminoindane
50
2-Aminoindane 2-AI
2-aminoindane L'usage industriel est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
51
5-(2-Aminopropyl)benzofurane 5-APB 52
6-(2-Aminopropyl)benzofurane 6-APB 53
p-FPP Parafluorophénylpipérazine
1-(4-Fluorophényl)pipérazine
Substances thérapeutiques 48
812.121.11
Numéro Désignation
54
m-FPP Métafluorophénylpipérazine
1-(3-Fluorophényl)pipérazine 55
o-FPP Orthofluorophénylpipérazine
1-(2-Fluorophényl)pipérazine 56
Méthiopropamine MPA
1-(Thiophen-2-yl)-2-méthylaminopropane 57
Méthoxetamine MXE
2-(Ethylamino)-2-(3-méthoxyphényl)cyclohexan-1-one 58
Diphénylprolinol D2PM
Diphényl(pyrrolidin-2-yl)méthanol 59
6,7-Méthylènedioxy-aminotétraline MDAT
5,6,7,8-Tétrahydrobenzo[f][1,3]benzodioxol-6-amine 60
2C-C 4-Chloro-2,5-diméthoxyphénéthylamine
1-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-2-aminoéthane 61
4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine 25C-NBOMe
2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthanamine 62
4-Iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl) phénéthylamine 25I-NBOMe
2-(4-Iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthanamine 63
AM-1220 [1-[(1-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-1H-indol-3-yl]-(naphthalén-1-yl)
méthanone (1-[(1-Méthyl-2-pipéridinyl)méthyl]-1H-indol-3-yl)-1-naphthylméthanone 64
AM-1248 1-[(N-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(adamant-1-oyl)indole 65
AM-2232 1-(4-Cyanobutyl)-3-(1-naphthoyl)indole 66
AM-2233 1-[(N-méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(2-iodobenzoyl)indole
O sur les tableaux des stupéfiants 49
812.121.11
Numéro Désignation
67
AB001 1-Pentyl-3-(1-adamantyl)indole 68
MAM-2201 [1-(5-Fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](4-méthyl-1-naphthyl)méthanone 69
A-796,260
1-(2-Morpholin-4-yléthyl)-1H-indol-3-yl]-(2,2,3,3tétraméthylcyclopropyl)méthanone 70
A-836,339
N-[3-(2-méthoxyéthyl)-4,5-diméthyl-1,3-thiazol-2-ylidène]-2,2,3,3tétraméthylcyclopropane-1-carboxamide 71
AKB-48 N-(Adamant-1-yl)-1-pentyl-1H-indazole-3-carboxamide 72
CB-13 1-Naphthyl[4-(pentyloxy)-1-naphthalényl]méthanone 73
UR-144 (1-Pentyl-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone 74
STS-135 1-(5-Fluoropentyl)-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide 75
XLR-11 (1-(5-Fluoropentyl)-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)
méthanone
76
URB-597 [3-(3-Carbamoylphényl)phényl] N-cyclohéxylcarbamate 77
URB-754 6-Méthyl-2-[(4-méthylphényl)amino]-1-benzoxazin-4-one 78
4-Acétoxy-N,N-diallyltryptamine 4-AcO-DALT
3-[2-(Diprop-2-èn-1-ylamino)éthyl]-1H-indol-4-yl acétate 79
4-Acétoxy-N,N-diéthyltryptamine 4-AcO-DET
3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indol-4-yl acétate 80
4-Acétoxy-N,N-diisopropyltryptamine 4-AcO-DIPT
3-[2-[bis(1-Méthyléthyl)amino]éthyl]-1H-indol-4-ole acétate 81
4-Acétoxy-N,N-dipropyltryptamine 4-AcO-DPT
Substances thérapeutiques 50
812.121.11
Numéro Désignation
82
4-Hydroxy-N-méthyl-N-éthyltryptamine 4-HO-MET
3-(2-(Ethyl(méthyl)amino)éthyl)-1H-indol-4-ole 83
4-Hydroxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine 4-HO-MIPT
3-(2-[Isopropyl(méthyl)amino]éthyl)-1H-indol-4-ole 84
4-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine 4-MeO-MiPT
N-[2-(4-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine 85
5-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine 5-MeO-MiPT
N-[2-(5-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine 86
5-Méthoxy-N,N-diisopropyltryptamine 5-MeO-DiPT
3-[2-(Diisopropylamino)éthyl]-5-méthoxyindole 87
5-Méthoxy-N,N-diméthyltryptamine 5-MeO-DMT
5-Méthoxy-N,N-diméthyl-1H-indol-3-éthanamine 88
5-Méthoxy-N,N-diallyltryptamine 5-MeO-DALT
5-Méthoxy-N,N-di-2-propèn-1-yl-1H-indol-3-éthanamine 89
Camphétamine N-Méthyl-3-phényl-3-norbornan-2-amine 90
Éthylphénidate EP
(RS)-Éthyl 2-phényl-2-pipéridin-2-ylacétate 91
4-Fluorotropacocaïne pFBT
(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-4-fluorobenzoate 92
3-Fluorotropacocaïne mFBT
(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-3-fluorobenzoate 93
2-Fluorotropacocaïne oFBT
(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-2-fluorobenzoate 94
m-Méthoxyéthylamphétamine N-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)propan-2-amine
O sur les tableaux des stupéfiants 51
812.121.11
Numéro Désignation
95
o-Méthoxyéthylamphétamine N-Éthyl-1-(2-méthoxyphényl)propan-2-amine 96
4-Méthylamphétamine 4-MA
1-(4-Méthylphényl)propan-2-amine 97
3-Méthylamphétamine 3-MA
1-(3-Méthylphényl)propan-2-amine 98
Méthylbenzylpipérazine MBZP
1-Benzyl-4-méthylpipérazine 99
5-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane 5-APDB
1-(2,3-Dihydro-1-benzofuran-5-yl)propan-2-amine 100
6-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane 6-APDB
1-(2,3-Dihydro-1-benzofuran-6-yl)propan-2-amine 101
JWH 018 Adamantyl carboxamide APICA
1-Pentyl-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide 102
4-Chlorophénylisobutylamine 4-CAB
1-(4-Chlorophényl)butan-2-amine 103
4-Méthoxyphéncyclidine 4-MeO-PCP
1-[1-(4-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine 104
3-Méthoxyphéncyclidine 3-MeO-PCP
1-[1-(3-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine 105
Indanylaminopropane IAP
1-(2,3-Dihydro-1H-indèn-5-yl)propan-2-amine 106
PB22 Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indol-3-yl]-carboxylate
Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indole]-3-carboxylate 107
BB22 Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate
Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indole]-3-carboxylate
Substances thérapeutiques 52
812.121.11
Numéro Désignation
108
5F-PB22 Quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate
Quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole]-3-carboxylate 109
5F-AKB48 N-(1-Adamantyl)-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide
N-(1-Adamantyl)-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole]-3-carboxamide 110
25B-NBOMe 2-(4-Bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine
4-Bromo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phenéthylamine 111
25D-NBOMe 2-(4-Méthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine
4-Méthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phenéthylamine 112
4-Bromamphétamine para-Bromamphétamine
1-(4-Bromphényl)propyl-2-amine 113
3-Bromamphétamine méta-Bromamphétamine
1-(3-Bromphényl)propyl-2-amine 114
2-Bromamphétamine ortho-Bromamphétamine
1-(2-Bromphényl)propyl-2-amine 115
W-15 4-Chloro-N-(1-phénéthylpipéridine-2-ylidène)phénylsulfonamide 116
HU-210 1,1-Diméthylheptyl-11-hydroxytétrahydrocannabinole 117
WIN-55,212-2
[2,3-Dihydro-5-méthyl-3-(4-morpholinylméthyl)pyrrolyl[1,2,3-de]-1,4benzoxazine-6-yl]-1-naphtalénylméthanone 118
AB-FUBINACA
N-[1-(Aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1Hindazolyl-3-carboxamide N-[1-(Aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1Hindazole-3-carboxamide 119
AB-PINACA
N-[1-(Aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-pentyl-1H-indazolyl-3carboxamide 120
AH-7921 3,4-Dichloro-N-[(1-diméthylamino)cyclohexylméthyl]benzamide
O sur les tableaux des stupéfiants 53
812.121.11
Numéro Désignation
121
5-MAPB 5-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane
1-(Benzofurane-5-yl)-N-méthylpropane-2-amine 122
6-MAPB 6-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane
1-(Benzofurane-6-yl)-N-méthylpropane-2-amine 123
5-EAPB 5-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane
1-(Benzofurane-5-yl)-N-éthylpropane-2-amine 124
6-EAPB 6-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane 125
4-HO-DET 3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indole-4-ole
4-Hydroxy-N,N-diéthyltryptamine 126
RH-34 3-[2-(2-Méthoxybenzylamino)éthyl]-1H-quinazoline-2,4-dione 127
N-Éthyl-norKétamine NEK
2-(2-Chlorophényl)- 2-(éthylamino)cyclohexane-1-one 128
3,4-Dichlorométhylphénidate 3,4-CTMP
Méthyl-2-(3,4-dichlorophényl)-2-(pipéridine-2-yl)acétate 129
5-IT 5-(2-Aminopropyl)indole 130
Toute substance (à l'exception des substances soumises au contrôle qui figurent dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénéthylamine, de la N-alkyl-phénéthylamine, de l'a-méthylphénéthylamine, de la N-alkyl-a-méthylphénéthylamine, de l'a-éthylphénéthylamine, ou de la N-alkyl-a-éthylphénéthylamine suite à une substitution au niveau du cycle phényl, à n'importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents.
L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
Substances thérapeutiques 54
812.121.11
Numéro Désignation
131
Toute substance dont la structure est dérivée de substances décrites au numéro 130 du présent tableau, suite à une substitution au niveau de l'atome d'azote du groupe amine avec un groupe benzyle, que ce dernier soit substitué ou non de quelque manière que ce soit dans le cycle phényl du groupe benzyle. Font exception les substances soumises au contrôle mentionnées dans les tableaux a, b, d et f.
L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
132
NM2AI N-Méthyl-2-aminoindane
N-Méthyl-2-indanamine
133
Nitracaïne 3-Diéthylamino-2,2-diméthylpropyl-4-nitrobenzoate
L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
134
Diclazépam
7-Chloro-5-(2-chlorophényl)-1,3-dihydro-1-méthyl-2H-1,4-benzodiazépine2-one L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
135
Pyrazolam
8-Bromo-1-méthyl-6-(2-pyridinyl)-4H-[1,2,4]triazol[4,3-a][1,4]benzodiazépine L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
136
Flubromazépam 7-Bromo-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépine-2-one
L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
137
bk-2C-B 2-Amino-1-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 138
Diphénidine 1-(1,2-Diphényléthyl)pipéridine 139
Méthoxyphénidine 1-[1-(2-Methoxyphényl)-2-phényléthyl]pipéridine 140
EAM-2201 (4-Éthyl-1-naphthalinyl)[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]méthanone
3-(4-Éthyl-1-naphthoyl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indole
O sur les tableaux des stupéfiants 55
812.121.11
Numéro Désignation
141
FUB-PB-22 Quinoline-8-yl-1-(4-fluorobenzyl)-1H-indol-3-carboxylate 142
THJ-2201 (1-(5-Fluoropentyl)-1H-indazol-3-yl)(1-naphthalinyl)méthanone
1-(5-Fluoropentyl)-3-(1-naphthoyl)-1H-indazole 143
25I-NBF N-(2-Fluorobenzyl)-4-iodo-2,5-diméthoxyphénéthylamine
2-(2,5-Diméthoxyphényl-4-iodo)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine 144
25C-NBF 4-Chloro-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine
2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine 145
25B-NBF 4-Bromo-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine
2-(4-Bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine 146
BOD β,2,5-Triméthoxy-4-méthylphénéthylamine
2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)-(2-méthoxy)éthylamine 147
Escaline 4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphénéthylamine
2-(4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphényl)éthylamine 148
Allylescaline 3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxy)phénéthylamine
2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxyphényl)]éthylamine 149
Méthallylescaline 3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxy)phénéthylamine
2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxyphényl)]éthylamine 150
25N-NBOMe 2,5-Diméthoxy-4-nitro-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine
2-(2,5-Diméthoxyphenyl-4-nitro)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine 151
25E-NBOMe 4-Éthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine
2-(4-Éthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine 152
25C-NBOH 4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine
2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphenyl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine 153
25I-NBOH 4-Iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine
2-(4-Iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine
Substances thérapeutiques 56
812.121.11
Numéro Désignation
154
bk-2C-C 2-Amino-1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 155
bk-2C-I 2-Amino-1-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 156
bk-2C-D 2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthylphényl)éthanone 157
bk-2C-E 2-Amino-1-(4-éthyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 158
bk-2C-P 2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-propylphényl)éthanone 159
bk-2C-i 2-Amino-1-(4-isopropyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone 160
Alpha-méthyltryptamine AMT
1-(Indol-3-yl)propane-2-amine 161
alpha-PPT alpha-pyrrolidinopropiothiophénone
2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-propane-1-one 162
alpha-PBT alpha-pyrrolidinobutiothiophénone
2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-butane-1-one 163
alpha-PVT alpha-pyrrolidinopentiothiophénone
2-( pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-pentane-1-one 164
1P-LSD diéthylamide de l'acide 1-propionyl-lysergique
Didéhydro-9,10 N,N-diméthyl méthyl-6 propionyl-1 ergoline carboxamide-8 165
ETH-LAD N-éthyl-nor-diméthylamide de l'acide lysergique
Didéhydro-9,10 N,N,6-triéthyl ergoline carboxamide-8 166
PRO-LAD N-propyl-nor-diméthylamide de l'acide lysergique
Didéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-propyl ergoline carboxamide-8 167
AL-LAD N-allyl-nor-diméthylamide de l'acide lysergique
Didéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-(2-propényl) ergoline carboxamide-8
O sur les tableaux des stupéfiants 57
812.121.11
Numéro Désignation
168
LSZ acide 2,4-diméthylazétidide lysergique
1[(didéhydro-9,10 -6-méthylergoline-8-yl)-carbonyl]-2,4-diméthylazétidine 169
2-MAPB 2-(N-méthyl-2-aminopropyl)benzofurane
N,a-diméthyl-2-benzofurane éthanamine 170
AB-CHMINACA
N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole3-carboxamide 171
ADB-CHMINACA
N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1Hindazole-3-carboxamide 172
MDMB-CHMINACA Méthyl-2-(1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamido)-3,3-diméthyl
butanoate
173
MDMB-CHMICA Methyl-2-(1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-carboxamido)-3,3-diméthyl
butanoate
174
EG-018 3-(1-naphthoyl)-1-pentylcarbazole 175
Deschlorétizolam
2-éthyl-9-méthyl-4-phényl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3a][1,4]diazépine L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
176
Flubromazolam
8-bromo-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3a][1,4]benzodiazépine L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
177
Fladrafinil 2-{[bis(4-fluorphényl)méthyl]sulfinyl}-N-hydroxyacétamide
L'usage industriel dans le cadre d'activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
Substances thérapeutiques 58
812.121.11
Numéro Désignation
178
HDMP-28 Méthylnaphthidate
Méthyl-naphtalen-2-yl(pipéridine-2-yl)acétate 179
Acétyl-Fentanyl N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]acétamide 180
Butanoyl-Fentanyl N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridine-4-yl]butanamide 181
3-Fluorophenmétrazine 3-FPM
2-(3-fluorophényl)-3-méthylmorpholine 182
5F-MDMB-PINACA Méthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamido]-3,3-diméthyl
butanoat
183
5F-MN-18 1-(5-fluoropentyl)-N-1-naphthalènyl-1H-indazol-3-carboxamide 184
ADB-FUBINACA
N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1Hindazol-3-carboxamide 185
MAM-2201 (N-Chlorpentyl-Analog) (1-(5-chloropentyl)-1H-indol-3-yl)(4-méthylnaphthalèn-1-yl)méthanone
JWH-122 (analogue de N-chloropentyle) 186
NM-2201 (1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl)(naphthalèn-1-yl)méthanone
CBL-2201
187
5F-CUMYL-PINACA N-cumyl-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamide
CUMYL-5F-PINACA
188
MMB-CHMICA Méthyl-2-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-carboxamid]-3-méthylbutanoat 189
5F-AB-PINACA
N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3carboxamide 190
FUB-AKB48 N-(adamant-1-yl)-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carboxamide
FUB-APINACA
O sur les tableaux des stupéfiants 59
812.121.11
Numéro Désignation
191
FUB-AMB
Méthyl-2-(1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carbonylamino)-3methylbutanoat AMB-FUBINACA MMB-FUBINACA 192
MO-CHMINACA
1-méthoxy-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl 1-(cyclohexylméthyl)-1Hindazol-3-carboxylate MDMB-CHMINAC MO-AMB 193
MDMB-PCZCA Méthyl-9-pentyl-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat 194
MDMB-CHMCZCA
Méthyl-2-(9-(cyclohexylméthyl)-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3diméthylbutanoat 195
Ethylnaphthidate Ethyl-2-(naphthalèn-2-yl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate
HDEP-28
196
4-Fluorométhylphénidate Méthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate
4F-MPH
197
Propylphénidate Propyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate
PPH
198
Isopropylphénidate Propan-2-yl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate
IPH
199
4-Méthylméthylphénidate Méthyl-2-(4-méthylphényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate
4-MeTMP 4-MMPH
200
3-MeO-PCMO 4-[1-(3-méthoxyphényl)cyclohexyl]morpholine 201
Clonazolam
6-(2-chlorophényl)-1-méthyl-8-nitro-4H-s-triazol- (4,3-a)-(1,4)benzodiazépine L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
Substances thérapeutiques 60
812.121.11
Numéro Désignation
202
Ocfentanil
N-(2-fluorophényl)-2-méthoxy-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4yl]acétamide 203
Nifoxipam
5-(2-fluorophényl)-3-hydroxy-7-nitro-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépin-2one L'usage industriel de même que l'usage scientifique sont soustraits au contrôle. L'usage privé n'est pas soustrait au contrôle.
204
U-47700 trans-3,4-dichloro-N-(2-(diméthylamino)cyclohexyl)-N-méthylbenzamide 205
Ephénidine Néthyl-1,2-diphényléthanamine
206
Méphenmétrazine 3-méthyl-2-(4-méthylphényl)morpholine
4-MPM 4-Méthylphenmétrazine 207
Mexedrone 3-méthoxy-2-(méthylamino)-1-(4-méthylphényl)propan-1-one 208
Deschloro-N-éthylnorkétamine 2-éthylamino-2- phénylcyclohexanone
O-PCE
209
Méthamnétamine N-méthyl-1-(2-naphthyl)propan-2-amine
MNA
210
Deschlorokétamine 2-phényl-(2-méthylamino)-cyclohexanone
DXE
211
Phenétrazine 3 ‐éthyl‐2‐phénylmorpholine 212
MT-45 1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine
IC-6
213
1P-ETH-LAD N-éthyl-nor-1-propionyl diéthylamide de l'acide lysergique
1P-ETH-LSD
214
5-MeO-DiBF [2-(5-méthoxy-1-benzofuran-3-yl)éthyl]bis(propan-2-yl)amine
O sur les tableaux des stupéfiants 61
812.121.11
Numéro Désignation
215
N-benzylméphédrone 1-(4-méthylphényl)-2-(benzylméthylamino)propan-1-one 216
4,4'-DMAR para-méthyl-4-méthylaminorex
Substances thérapeutiques 62
812.121.11
Annexe 713
(art. 2, al. 3)
Tableau f: Précurseurs acide N-acétylanthranilique acide anthranilique acide lysergique acide phénylacétique alpha-phénylacétoacétonitrile éphédrine ergométrine ergotamine isosafrole (3,4-méthylènedioxyphényle)-2-propanone noréphédrine phényl-2-propanone phénylpropanolamine (dl-noréphédrine) pipéridine pipéronal pseudoéphédrine safrole sassafras, sous forme d'huile 13 Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l'O du DFI du 5 sept. 2014, en vigueur depuis le 1er oct. 2014 (RO 2014 3011).
O sur les tableaux des stupéfiants 63
812.121.11
Annexe 8
(art. 2, al. 4)
Tableau g: Adjuvants chimiques anhydride acétique à partir de 20 kg permanganate de potassium à partir de 5 kg Les pays cibles14 sont tous les pays.
acide chlorhydrique à partir de 100 kg acide sulfurique à partir de 100 kg Les pays cibles sont:
Bolivie
Equateur Turquie
Chili
Mexique Venezuela
Colombie
Pérou
acétone à partir de 50 kg diéthyléther à partir de 20 kg méthyléthylcétone à partir de 50 kg toluène à partir de 50 kg Les pays cibles sont:
Antigua-et-Barbuda
Guatemala Panama
Arabie saoudite
Haïti
Paraguay
Argentine Honduras
Pérou
Bénin
Iles Caïmans
Philippines
Bolivie
Inde
République dominicaine Brésil Jordanie
Russie
Canada Kazakhstan
Tadjikistan
Chili Liban
Tanzanie
Colombie Madagascar Turquie
Corée (Sud)
Malaisie
Uruguay
Costa Rica
Maldives
Venezuela
Egypte Mexique
El Salvador
Moldova
Emirats arabes unis Nigéria
Equateur Oman
Ethiopie Pakistan
14 Pays désignés comme tels par l'Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) de l'Organisation des Nations Unies ou par l'Union européenne.
Substances thérapeutiques 64
812.121.11