1

Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires1 (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 15 avril 2010) Le Département fédéral de l'intérieur (DFI), vu les art. 14, 16, al. 2, et 48, al. 1, let. e, de l'ordonnance du 23 novembre 2005
sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)2,3 arrête:

Art. 1

Principe Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne présentant pas de danger pour la santé.

Art. 2

Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1

Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise dans ou sur une denrée alimentaire déterminée.4 2 La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.

3

La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa valeur intrinsèque.

4

La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.

5

Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.

6

Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.

RO 1995 2893 1

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le 1er mai 2002 (RO 2002 955).

2 RS

817.02

3

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

4

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 26 nov. 2008, en vigueur depuis le 1er janv. 2009 (RO 2008 6027).

817.021.23

Denrées alimentaires et objets usuels 2

817.021.23

Art. 3

Détermination de la concentration maximale 1

L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office fait appel aux offices fédéraux compétents.

2

Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:

a. toxicologie de la substance; b. concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;

c. absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne de denrée alimentaire ingérée; d. effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain.

Art. 4

Documentation et déclaration obligatoires 1

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.

2

Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle donnée relative à ces substances.

Art. 5


5

L'office adapte régulièrement l'annexe de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

2

Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures d'urgence pour la protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.

5

Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 23 nov. 2005, en vigueur depuis le 1er janv. 2006 (RO 2005 5749).

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 3

817.021.23

Art. 6

Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:

a. l'ordonnance du 27 février 19866 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires;

b. la liste du 1er juillet 19817 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.

Art. 7

Entrée en vigueur

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.

Dispositions transitoires relatives à la modification du 7 mars 20088 1

Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux dispositions de la liste 4 dans sa version du 7 mars 2008 peuvent être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 31 mars 2009.

2

Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

Disposition transitoire de la modification du 26 novembre 20089 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 26 novembre 2008 de la présente ordonnance peuvent être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2009. Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.

Disposition transitoire relative à la modification du 15 septembre 200910 Les denrées alimentaires concernées par les modifications figurant à la liste 2, peuvent encore être importées, fabriquées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 1er octobre 2010. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.

6

[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051 art. 2].

7

[RO 1981 969] 8 RO

2008 793 4475 9 RO

2008 6027

10 RO

2009 4741

Denrées alimentaires et objets usuels 4

817.021.23

Annexe11

(art. 2, al. 6)

1

Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance, valeurs limites) pour les produits phytosanitaires, les produits de protection des denrées emmagasinées et les régulateurs de croissance des plantes Explications 1.1 Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.

Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.

Les concentrations maximales s'appliquent aux parties du produit indiquées ci-après: agrumes, épices, graines de cacao, de café et de céréales, graines oléagineuses, légumineuses séchées, thés et plantes à infusion produit entier

fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédoncule baies et petits fruits produit entier sans pointe ni pédoncule (le cas échéant) et, dans le cas des groseilles, avec pédoncule choux (sauf choux-raves), fines herbes, légumes à tiges ou à feuilles (salades incluses) produit entier sans les feuilles (extérieures) décomposées ou desséchées, sans racines ni (éventuellement) terre; brocolis, choux-fleurs: uniquement les inflorescences légumineuses

potagères

produit entier sans les gousses, ou avec les gousses s'il se mange tel quel racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni (éventuellement) terre 11 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O de l'OFSP du 7 mars 2008 (RO 2008 793).

Mise à jour selon le ch. II de l'O du DFI du 26 nov. 2008 (RO 2008 6027), le ch. I des O de l'OFSP du 27 avril 2009, (RO 2009 1855), du 15 sept. 2009 (RO 2009 4741) et du 25 mars 2010, en vigueur depuis le 15 avril 2010 (RO 2010 1315). Voir aussi les disp.

trans. ci-devant.

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 5

817.021.23

légumes-bulbes

produit entier sans les pelures facilement détachables et (éventuellement) sans terre ni racines champignons

comestibles

produit entier sans terre ni milieu de culture 1.2

Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la
liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.

1.3

Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que pour
les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux substances
naturellement présentes dans les matières premières (p. ex. ions de bromure,
cuivre, soufre).

1.4

Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes et
les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune valeur
particulière n'est fixée, la concentration maximale à prendre en considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits et des
légumes.

1.5

On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à l'art. 2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et
leurs dérivés12.

1.6

On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à l'art. 5
de l'ordonnance du DFI sur les fruits, les légumes, les confitures et produits similaires et les champignons comestibles. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les chicorées à consommer
crus qui appartiennent à la famille des composées (telles que salades
pommées, laitues, endives, chicorées, etc.) ainsi que la salade mâche (doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette (rucola).

Le terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica oleracea L.
(chou rouge, chou blanc, chou frisé, chou-fleur, chou de Bruxelles, brocoli,
chou-rave, etc.).

1.7

Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales fixées.

12 RS

817.022.107

Denrées alimentaires et objets usuels 6

817.021.23

1.8

Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées» (cf.

colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires, substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson, incorporées à la liste 4.

1.9

Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2: A

=

Acaricide

F

=

Fongicide

H

=

Herbicide

I

=

Insecticide

N = Nématicide

R = Régulateur de croissance V = Produit de protection des denrées emmagasinées P

=

Phéromone

B = Désinfectant des semences M

=

Molluscicide

S

=

Synergiste/Safener

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 7

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Abamectine A/I

fines

herbes

1

"

A/I

fraises

0.1

"

A/I

framboises

0.1

"

A/I

mûres

0.1

"

A/I

salade

0.1

"

A/I

céleri en branches

0.05

"

A/I

papayes

0.05

"

A/I

poivrons

0.05

"

A/I

aubergines

0.02

"

A/I

cucurbitacées à peau comestible

0.02

"

A/I

fruits à coque

0.02

"

A/I

graines oléagineuses 0.02

"

A/I

thé

0.02

"

A/I

tomates

0.02

"

A/I

céréales

0.01

"

A/I

fruits

0.01

sauf fraises, framboises, fruits à

coque, mûres,

papayes

"

A/I

légumes

0.01

sauf aubergines,

céleri en branches, cucurbitacées à

peau comestible,

fines herbes, poivrons, salade,

tomates

"

A/I

légumineuses séchées 0.01

Acéphate I

légumes 0.5

sauf

champignons,

légumes-racines,

légumes-tubercules

"

I

raisins

0.5

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

thé

0.05

"

I

céréales

0.02

"

I

champignons comestibles

0.02

"

I

fruits

0.02

sauf raisins

"

I

légumes-racines 0.02

Denrées alimentaires et objets usuels 8

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acéphate I

légumes-tubercules

0.02

"

I

légumineuses séchées 0.02

Acéquinocyl A

fruits

à pépins

0.1

Acétamipride I

salade

5

"

I

agrumes

1

"

I

concombres

0.3

"

I

cornichons

0.3

"

I

courgettes

0.3

"

I

poivrons

0.3

"

I

cerises

0.2

"

I

aubergines

0.1

"

I

fruits à noyau

0.1

sauf cerises

"

I

fruits à pépins

0.1

"

I

poireaux

0.1

"

I

pois

0.1

"

I

thé

0.1

"

I

tomates

0.1

"

I

oignons

0.05

"

I

pommes de terre

0.05

"

I

graines de coton

0.02

"

I

céréales

0.01

"

I

graines oléagineuses 0.01

sauf graines de

coton

"

I

melons

0.01

Acétochlore H

maïs

0.02

Acibenzolar-S-méthyl F tomates

1

acide libre inclus

"

F

épinards

0.5

"

"

F

mangues

0.5

"

"

F

salade

0.2

"

"

F

bananes

0.1

"

"

F

noisettes

0.1

"

"

F

céréales

0.05

"

"

F

fruits

0.02

sauf bananes,

mangues, noisettes; acide libre inclus

"

F

légumes

0.02

sauf épinards,

salade, tomates;

acide libre inclus

Acide alpha-naphthylacétique

R

fruits à pépins

0.1

seul ou avec alphanaphthyl-acétamide

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 9

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Acide gibbérellique R

poires William à

distiller

1

somme de tous les

acides gibbérelliques

"

R

pommes

1

"

Acide phosphonique

F

vin

100

"

F

raisins

50

"

F

cf. aussi fosétylaluminium

Aclonifène H

carottes

0.1

"

H

légumes-bulbes 0.05 "

H

pois

0.05

"

H

pommes de terre

0.05

"

H

graines de tournesol 0.02

Alachlore H

choux

0.02

"

H

maïs

0.02

Alanycarbe I

raisins

cf.

méthomyl

Aldicarbe I/N

céréales 0.05

sulfoxyde

et

sulfone

inclus

"

I/N

graines oléagineuses 0.05

"

"

I/N

légumes-bulbes

0.05

"

"

I/N

thé

0.05

"

"

I/N

betteraves sucrières 0.02

"

"

I/N

fruits

0.02

"

"

I/N

légumes

0.02

sauf légumesbulbes; sulfoxyde et

sulfone inclus

"

I/N

légumineuses séchées 0.02 sulfoxyde

et

sulfone

inclus

Amidosulfuron

H

céréales

0.05

"

H

pommes de terre

0.05

"

H

graines de lin

0.01

Amisulbrom F

raisins

0.3

"

F

pommes de terre

0.01

Amitraze

A

graines de coton

1

somme d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculée en amitraze "

A

fruits à pépins

0.5

"

"

A

thé

0.1

"

"

A

céréales

0.05

"

Denrées alimentaires et objets usuels 10

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Amitraze

A

fruits

0.05

sauf fruits à pépins; somme d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculée en amitraze "

A

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

coton; somme

d'amitraze et de

tous les métabolites contenant le groupe

2,4-diméthylaniline, calculée en amitraze

"

A

légumes

0.05

somme d'amitraze

et de tous les métabolites contenant le

groupe 2,4diméthylaniline,

calculée en amitraze "

A

légumineuses séchées 0.05

"

Amitrole H

olives

0.05

"

H

graines oléagineuses 0.02

"

H

thé

0.02

"

H

céréales

0.01

"

H

fruits

0.01

sauf olives

"

H

légumes

0.01

"

H

légumineuses séchées 0.01

Anilazine F

céréales

0.1

Asulame H

baies

0.1

"

H

fruits à noyau

0.1

"

H

fruits à pépins

0.1

Atrazine H

céréales

0.1

"

H

maïs doux

0.1

"

H

thé

0.1

"

H

fruits

0.05

"

H

légumes

0.05 sauf

maïs

doux

"

H

légumineuses séchées 0.05

Azadirachtine I

fines

herbes

1

"

I

poivrons

0.2

"

I

salade

0.2

"

I

aubergines

0.1

"

I

carottes

0.1

"

I

cerises

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 11

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azadirachtine

I

choux pommés 0.1

"

I

cucurbitacées

0.1

"

I

pommes de terre

0.1

"

I

tomates

0.1

"

I

fruits à pépins

0.02

Azamethiphos

I

lait

0.02

Azinphos-éthyl

I

céréales

0.05

"

I

thé

0.05

"

I

denrées alimentaires végétales

0.02

sauf

céréales,

thé

Azinphos-méthyl

I

fraises

0.5

"

I

framboises

0.5

"

I

fruits à coque

0.5

"

I

fruits à noyau

0.5

"

I

fruits à pépins

0.5

"

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

"

I

groseilles à maquereau 0.5 "

I

mûres

0.5

"

I

concombres

0.2

"

I

graines de coton

0.2

"

I

airelles rouges 0.1 "

I

thé

0.1

"

I

agrumes

0.05

"

I

baies

0.05

autres

"

I

céréales

0.05

"

I

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

coton

"

I

légumes

0.05

sauf concombres

"

I

légumineuses séchées 0.05

Azocyclotin A

agrumes

0.2

seul

ou

avec

cyhexatin, calculée en cyhexatin

"

A

fruits à noyau

0.2

"

"

A

fruits à pépins

0.2

"

"

A

raisins

0.2

"

"

A

fruits à coque

0.1

"

"

A

thé

0.1

"

"

A

céréales

0.05

"

Denrées alimentaires et objets usuels 12

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azocyclotin

A

fruits

0.05

autres; seul ou avec cyhexatin, calculée

en cyhexatin

"

A

graines oléagineuses 0.05

seul ou avec

cyhexatin, calculée en cyhexatin

"

A

légumes

0.05

"

Azoxystrobine

F

céleri en branches

5

"

F

choux à feuilles

5

"

F

fenouil

5

"

F

riz

5

"

F

fines herbes

3

"

F

framboises

3

"

F

mûres

3

"

F

salade

3

sauf chicorée

Witloof

"

F

aubergines

2

"

F

bananes

2

"

F

cerises

2

"

F

fraises

2

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

2

"

F

groseilles à maquereau 2 "

F

oignons de printemps 2

"

F

poireaux

2

"

F

poivrons

2

"

F

raisins

2

"

F

tomates

2

"

F

agrumes

1

"

F

artichauts

1

"

F

brocolis

1

"

F

cucurbitacées à peau comestible

1

"

F

fruits à noyau

1

sauf cerises

"

F

haricots frais, non écossés

1

"

F

choux-fleurs

0.5

"

F

cucurbitacées à peau non comestible

0.5

"

F

fèves de soja

0.5

"

F

graines de colza

0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 13

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Azoxystrobine

F

pois frais, non écossés 0.5 "

F

vin

0.5

"

F

céleris-raves

0.3

"

F

céréales

0.3

sauf riz

"

F

chou pomme

0.3

"

F

choux de Bruxelles

0.3

"

F

carottes

0.2

"

F

chicorée Witloof

0.2

"

F

choux-raves

0.2

"

F

haricots frais, écossés 0.2

"

F

mangues

0.2

"

F

navets

0.2

"

F

panais

0.2

"

F

papayes

0.2

"

F

persil à grosse racine 0.2

"

F

petits radis

0.2

"

F

pois frais, écossés 0.2

"

F

radis

0.2

"

F

raifort

0.2

"

F

rutabagas

0.2

"

F

scorsonères (salsifis noirs)

0.2

"

F

ail

0.1

"

F

fruits à coque

0.1

"

F

légumineuses séchées 0.1

"

F

oignons

0.1

sauf oignons de

printemps

"

F

thé

0.1

"

F

betteraves sucrières 0.05

"

F

fruits

0.05

autres

"

F

graines oléagineuses 0.05

sauf fèves de soja, graines de colza

"

F

légumes

0.05

autres

Beflubutamid

H

céréales

0.05

sauf maïs

Benalaxyl F

laitue

romaine

0.5

"

F

laitues pommées 0.5 "

F

aubergines

0.2

"

F

oignons

0.2

"

F

poivrons

0.2

"

F

raisins

0.2

Denrées alimentaires et objets usuels 14

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Benalaxyl F

tomates

0.2

"

F

melons

0.1

"

F

pastèques

0.1

"

F

thé

0.1

"

F

céréales

0.05

"

F

fruits

0.05

sauf raisins

"

F

graines oléagineuses 0.05

"

F

légumes

0.05 autres

"

F

légumineuses séchées 0.05

Bénazoline H

graines de colza

0.05

Bendiocarbe I/V

denrées

non

spécifiées 0.2

"

I

betteraves sucrières 0.05

"

I

maïs

0.05

"

I

lait

0.005

Benfuracarbe I

thé

0.1

"

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Benomyl F

cf.

carbendazime

Bensultap

M

céréales

0.02

dosé comme nereistoxine

"

M

fruits

0.02

"

"

M

graines de colza

0.02

"

"

M

légumes

0.02

"

Bentazone H

pois frais, non écossés 0.5 "

H

pois frais, écossés 0.2

"

H

céréales

0.1

"

H

fruits

0.1

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

H

légumes

0.1

sauf pois

"

H

légumineuses séchées 0.1

Benthiavalicarbisopropyl

F raisins

0.2

"

F

salade

0.2

"

F

carottes

0.02

"

F

oignons

0.02

"

F

pommes de terre

0.01

Benzoximate A

baies

0.5

"

A

fruits à noyau

0.5

"

A

fruits à pépins

0.5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 15

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Benzthiazuron

H

légumes

0.05

Benzyladénine, 6R

pommes

0.01

Bifénazate A

fraises

2

"

A

poivrons

2

"

A

aubergines

0.5

"

A

tomates

0.5

"

A

cucurbitacées à peau comestible

0.3

"

A

graines oléagineuses 0.02

"

A

thé

0.02

"

A

céréales

0.01

"

A

fruits

0.01

sauf fraises

"

A

légumes

0.01

autres

"

A

légumineuses séchées 0.01

Bifenox H

céréales

0.01

Bifenthrine I

thé

5

"

I

salade

2

"

I

choux pommés 1

"

I

avoine

0.5

"

I

blé

0.5

"

I

fraises

0.5

"

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

"

I

haricots frais, non écossés

0.5

"

I

orge

0.5

"

I

papayes

0.5

"

I

triticale

0.5

"

I

framboises

0.3

"

I

fruits à pépins

0.3

"

I

mangues

0.3

"

I

mûres

0.3

"

I

aubergines

0.2

"

I

brocolis

0.2

"

I

choux-fleurs

0.2

"

I

fruits à noyau

0.2

"

I

poivrons

0.2

"

I

raisins

0.2

"

I

tomates

0.2

Denrées alimentaires et objets usuels 16

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bifenthrine I

agrumes

0.1

"

I

baies

0.1

sauf fraises, framboises, groseilles,

mûres, raisins

"

I

bananes

0.1

"

I

graines oléagineuses 0.1

"

I

légumes

0.1

autres

"

I

pois frais, non écossés 0.1 "

I

viande

0.1

exprimée sur la

matière grasse

"

I

betteraves sucrières 0.05

"

I

céréales

0.05

autres

"

I

fruits à coque

0.05

"

I

pommes de terre

0.05

"

I

lait

0.01

"

I

œufs

0.01

Binapacryl F/A

céréales

0.01

Biphényle F/V

agrumes

70

Bitertanol F

bananes

3

"

F

tomates

3

"

F

fruits à pépins

2

"

F

prunes (quetsches

incluses)

2

"

F

abricots

1

"

F

cerises

1

"

F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

1

"

F

concombres

0.5

"

F

cornichons

0.5

"

F

courgettes

0.5

"

F

fruits à coque

0.1

"

F

graines oléagineuses 0.1

"

F

thé

0.1

"

F

céréales

0.05

"

F

fruits

0.05

autres

"

F

légumes

0.05

sauf

concombres,

cornichons, courgettes, tomates

"

F

légumineuses séchées 0.05

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 17

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Boscalide F

mâche

40

"

F

framboises

10

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

10

"

F

laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

10 sauf

mâche

"

F

poireaux

5

"

F

raisins

5

"

F

fruits à pépins

2

"

F

aubergines

1

"

F

brocolis

1

"

F

carottes

1

"

F

vin

1

"

F

artichauts

0.5

"

F

chicorée Witloof

0.5

"

F

céréales

0.1

"

F

graines de colza

0.05

Bromophos I

lait

0.05

Bromopropylate

A

agrumes

2

"

A

baies

2

sauf baies sauvages "

A

fruits à noyau

2

"

A

fruits à pépins

2

"

A

haricots frais, non écossés

1

"

A

tomates

1

"

A

graines oléagineuses 0.1

"

A

thé

0.1

"

A

céréales

0.05

"

A

fruits

0.05

autres

"

A

légumes

0.05

sauf haricots non

écossés, tomates

"

A

légumineuses séchées 0.05

Bromoxynil H

graines oléagineuses 0.1

"

H

maïs

0.1

"

H

thé

0.1

"

H

céréales

0.05

sauf maïs

"

H

fruits

0.05

"

H

légumes

0.05

"

H

légumineuses séchées 0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 18

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bromure de méthyle

V

céréales

0.01

au moment de la

remise au consommateur

"

V

épices

0.01

"

"

V

fèves de cacao

0.01

"

"

V

fruits à coque

0.01

"

"

V

fruits secs

0.01

"

"

V

grains de café

0.01

"

"

V

légumes secs

0.01

"

"

V

œufs en poudre 0.01

"

"

V

plantes à infusion

0.01

"

"

V

produits céréaliers destinés à être

consommés crus

0.01

"

"

V

thé

0.01

"

Bromure ionique V

bolets

400

secs

"

V

salade

100

200

"

V

épices

100

"

V

légumes secs

100

sauf bolets

"

V

plantes à infusion

100

"

V

céréales

50

"

V

fèves de cacao

50

"

V

fruits à coque

50

"

V

fruits secs

50

"

V

graines oléagineuses 50

"

V

grains de café

50

"

V

légumes-racines

50

"

V

légumes-tubercules

50

sauf pommes de

terre

"

V

légumineuses séchées 50

"

V

œufs en poudre 50

"

V

produits céréaliers 50

"

V

thé

50

"

V

agrumes

30

"

V

légumes

30

autres, frais

"

V

fraises

20

"

V

fruits

10

autres, frais

Bupirimate F

groseilles

à

maquereau 2

éthyrimol inclus,

calculée en Bupirimate

"

F

pommes

1

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 19

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Bupirimate

F

fraises

0.5

"

Buprofézine I

aubergines

0.3

"

I

cucurbitacées

0.3

"

I

poivrons

0.3

"

I

tomates

0.3

"

I

framboises

0.1

"

I

mûres

0.1

"

I

raisins

0.1

"

I

vin

0.05

Butafenacil

H

fruits à noyau

0.02

"

H

fruits à pépins

0.02

"

H

raisins

0.02

Butraline H

haricots

0.02

Cadusafos I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.006 exprimée sur la préparation telle

que consommée

"

I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.006 "

Camphéchlore I

céréales

0.1

camphène

chloré

contenant 67 à 69 % de chlore

"

I

viande

0.05

sauf viande de

volaille; exprimée

sur la matière

grasse; somme des

composés des trois

indicateurs Parlar

nos 26, 50 et 62

"

I

lait

0.01

somme des composés des trois indica-

teurs Parlar nos 26, 50 et 62

Captane F

cerises

5

"

F

abricots

3

"

F

baies

3

sauf baies sauvages; seul ou avec folpet

"

F

fruits à pépins

3

seul ou avec folpet "

F

aubergines

2

"

"

F

chicorée

2

"

F

haricots

2

seul ou avec folpet "

F

mangues

2

"

F

poireaux

2

Denrées alimentaires et objets usuels 20

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Captane

F

tomates

2

seul ou avec folpet "

F

fruits à noyau

1

sauf abricots,

cerises

"

F

amandes

0.3

"

F

légumes

0.1

autres

"

F

pommes de terre

0.05

"

F

thé

0.05

"

F

céréales

0.02

"

F

fruits

0.02

autres

"

F

graines oléagineuses 0.02

"

F

légumineuses séchées 0.02

Carbaryl I

olives

5

"

I

céréales

0.5

"

I

tomates

0.5

"

I

thé

0.1

"

I

fruits

0.05

sauf olives

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

lait

0.05

"

I

légumes

0.05 sauf

tomates

"

I

légumineuses séchées 0.05

"

I

œufs

0.05

"

I

viande

0.05

exprimée sur la

matière grasse

Carbendazime F

avoine

2

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimés en carbendazime

"

F

gombos

2

"

"

F

orge

2

"

"

F

champignons de culture 1 "

"

F

salade

1

"

"

F

agrumes

0.5

"

"

F

aubergines

0.5

"

"

F

cerises

0.5

"

"

F

choux de Bruxelles

0.5

"

"

F

fraises

0.5

"

"

F

prunes (quetsches

incluses)

0.5

"

"

F

raisins

0.5

"

"

F

tomates

0.5

"

"

F

abricots

0.2

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 21

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbendazime

F

fèves de soja

0.2

"

"

F

fruits à pépins

0.2

"

"

F

haricots frais, non écossés

0.2

"

"

F

papayes

0.2

"

"

F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.2

"

"

F

pois frais, non écossés 0.2 "

"

F

blé

0.1

"

"

F

fruits

0.1

autres; somme de

bénomyl et carbendazime, exprimée

en carbendazime

"

F

graines oléagineuses 0.1

sauf fèves de soja; somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en carbendazime

"

F

légumes

0.1

autres; somme de

bénomyl et carbendazime, exprimée

en carbendazime

"

F

seigle

0.1

somme de bénomyl

et carbendazime,

exprimée en carbendazime

"

F

triticale

0.1

"

Carbétamide H

graines de colza

0.05

"

H

pois

0.05

"

H

chicorée Witloof

0.02

Carbofuran I

champignons

de

Paris

0.8

3-hydroxycarbofuran inclus, calcu-

lée en carbofuran

"

I

agrumes

0.3

"

"

I

graines oléagineuses 0.1

"

"

I

oignons

0.1

"

"

I

betteraves sucrières 0.05

"

"

I

légumes

0.05

sauf champignons

de Paris, oignons,

pommes de terre; 3hydroxycarbofuran

inclus, calculée en carbofuran

Denrées alimentaires et objets usuels 22

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Carbofuran I

maïs

0.05

3-hydroxycarbofuran inclus, calcu-

lée en carbofuran

"

I

thé

0.05

"

"

I

céréales

0.02

sauf maïs; 3hydroxycarbofuran

inclus, calculée en carbofuran

"

I

fruits

0.02

sauf agrumes;

3-hydroxycarbofuran inclus, calcu-

lée en carbofuran

"

I

légumineuses séchées 0.02 3-hydroxycarbofuran inclus, calcu-

lée en carbofuran

"

I

pommes de terre

0.02

"

Carbosulfan I

carottes

0.1

"

I

panais

0.1

"

I

thé

0.1

"

I

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Carboxine F

céréales

0.2

Carfentrazone-éthyl H céréales 0.05

"

H

graines oléagineuses 0.02

"

H

thé

0.02

"

H

fruits

0.01

"

H

légumes

0.01

"

H

légumineuses séchées 0.01

Carvone, d- V/H

pommes de terre

5

Chinométhionate F fruits 0.3

"

F

légumes

0.3

sauf pommes de

terre

Chlorantraniliprole I fruits à

pépins

0.5

"

I

pommes de terre

0.01

Chlorbenside A

thé

0.1

"

A

denrées alimentaires végétales

0.01

sauf

thé

Chlorbufame H

thé

0.1

"

H

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 23

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlordane

I

lait et produits laitiers 0.05 exprimée sur la

matière grasse;

somme des isomères cis et trans et

oxychlordane,

calculée en chlordane

"

I

viande

0.05

"

"

I

céréales

0.02

somme des isomères cis et trans et

oxychlordane,

calculée en chlordane

"

I

graines oléagineuses 0.02

somme des isomères cis et trans,

calculée en chlordane

"

I

thé

0.02

"

"

I

fruits

0.01

"

"

I

légumes

0.01

"

"

I

légumineuses séchées 0.01

"

"

I

œufs

0.005

somme des isomères cis et trans et

oxychlordane,

calculée en chlordane

Chlorfenson A

thé

0.1

"

A

denrées alimentaires végétales

0.01

sauf

thé

Chlorfenvinphos I ail 0.5

somme

des

isomères E et Z

"

I

carottes

0.5

"

"

I

céleri en branches

0.5

"

"

I

chou pomme

0.5

"

"

I

échalotes

0.5

"

"

I

navets

0.5

"

"

I

panais

0.5

"

"

I

persil

0.5

"

"

I

petits radis

0.5

"

"

I

radis

0.5

"

"

I

rutabagas

0.5

"

"

I

choux-raves

0.3

"

"

I

asperges

0.1

"

Denrées alimentaires et objets usuels 24

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorfenvinphos

I

choux

0.1

sauf chou pomme,

choux-raves,

rutabagas; somme

des isomères E et Z "

I

courgettes

0.1

somme des isomères E et Z

"

I

cresson

0.1

"

"

I

épinards

0.1

"

"

I

légumes-bulbes

0.1

sauf ail, échalotes; somme des isomères E et Z

"

I

mâche

0.1

somme des isomères E et Z

"

I

poireaux

0.1

"

"

I

champignons de culture 0.05 "

"

I

thé

0.05

"

"

I

céréales

0.02

"

"

I

fruits

0.02

"

"

I

graines oléagineuses 0.02

"

"

I

légumes

0.02

autres, sauf champignons de culture;

somme des isomères E et Z

"

I

légumineuses séchées 0.02 somme des isomères E et Z

Chloridazone H

betteraves rouges

0.1

"

H

betteraves sucrières 0.1

Chlormequat R

champignons de culture 10

"

R

avoine

5

"

R

blé

2

"

R

épeautre (Triticum

spelta)

2

"

R

orge

2

"

R

seigle

2

"

R

triticale

2

"

R

poires

0.2

"

R

rognons de bovins

0.2

"

R

foie de bovins

0.1

"

R

fruits à coque

0.1

"

R

graines oléagineuses 0.1

"

R

olives

0.1

"

R

thé

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 25

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlormequat R

céréales

0.05

autres

"

R

fruits

0.05

sauf fruits à coque, olives, poires

"

R

lait

0.05

"

R

légumes

0.05

sauf champignons

de culture

"

R

légumineuses séchées 0.05

"

R

œufs

0.05

"

R

viande

0.05

sauf foie de bovins, rognons de bovins

Chlorobenzilate

A

thé

0.1

"

A

denrées alimentaires végétales

0.02

sauf

thé

Chlorothalonil

F

papayes

20

"

F

céleri en branches

10

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

10

"

F

groseilles à maquereau 10

"

F

poireaux

10

"

F

cornichons

5

"

F

fines herbes

5

"

F

haricots frais, non écossés

5

"

F

oignons de printemps 5

"

F

brocolis

3

"

F

choux de Bruxelles

3

"

F

choux pommés 3

"

F

choux-fleurs

3

"

F

fraises

3

"

F

raisins de cuve

3

"

F

airelles rouges 2

"

F

aubergines

2

"

F

champignons de culture 2 "

F

haricots frais, écossés 2

"

F

pois frais, non écossés 2 "

F

poivrons

2

"

F

tomates

2

"

F

abricots

1

"

F

carottes

1

"

F

céleris-raves

1

Denrées alimentaires et objets usuels 26

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorothalonil F

concombres

1

"

F

cucurbitacées à peau non comestible

1

"

F

fruits à pépins

1

"

F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

1

"

F

raisins

1

sauf raisins de cuve "

F

ail

0.5

"

F

échalotes

0.5

"

F

oignons

0.5

sauf oignons de

printemps

"

F

pois frais, écossés 0.3

"

F

bananes

0.2

"

F

céréales

0.1

sauf maïs

"

F

thé

0.1

"

F

arachides

0.05

"

F

betteraves sucrières 0.05

"

F

maïs

0.05

"

F

pommes de terre

0.05

"

F

fruits

0.01

autres

"

F

graines oléagineuses 0.01 sauf

arachides

"

F

légumes

0.01 autres

"

F

légumineuses séchées 0.01

Chlorotoluron H

céréales

0.1

Chloroxuron H

thé

0.1

"

H

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Chlorprophame H/V

pommes de terre

10

30

"

H

graines oléagineuses 0.1 3-chloroaniline

inclus, exprimée en chlorprophame

"

H

thé

0.1

"

"

H

fruits

0.05

"

"

H

légumes

0.05

sauf pommes de

terre;

3-chloroaniline

inclus, exprimée en chlorprophame

"

H

légumineuses séchées 0.05 3-chloroaniline

inclus, exprimée en chlorprophame

"

H

céréales

0.02

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 27

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorpyriphos

I

bananes

3

"

I

kiwis

2

"

I

mandarines

2

"

I

artichauts

1

"

I

choux pommés 1

"

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

1

"

I

groseilles à maquereau 1 "

I

aubergines

0.5

"

I

choux chinois

0.5

"

I

framboises

0.5

"

I

fruits à pépins

0.5

"

I

mûres

0.5

"

I

poivrons

0.5

"

I

raisins

0.5

"

I

tomates

0.5

"

I

agrumes

0.3

sauf citrons, mandarines

"

I

cerises

0.3

"

I

citrons

0.2

"

I

fraises

0.2

"

I

fruits à noyau

0.2

sauf cerises

"

I

oignons

0.2

"

I

orge

0.2

"

I

radis

0.2

"

I

carottes

0.1

"

I

thé

0.1

"

I/V

denrées non spécifiées 0.05 "

I

fruits

0.05

autres

"

I

légumes

0.05

"

"

I

lait

0.01

Chlorpyriphos-méthyl I/V céréales

3

"

I/V

huile de germe de blé 1

"

I

mandarines

1

"

I

aubergines

0.5

"

I

fraises

0.5

"

I

fruits à pépins

0.5

"

I

oranges

0.5

Denrées alimentaires et objets usuels 28

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Chlorpyriphos-méthyl I pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.5

"

I

poivrons

0.5

"

I

tomates

0.5

"

I

citrons

0.3

"

I/V

produits céréaliers 0.3

"

I

raisins

0.2

"

I

thé

0.1

"

I

fruits

0.05

autres

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

légumes

0.05 autres

"

I

légumineuses séchées 0.05

Chlorthal-diméthyl H oignons 1

Chlozolinate F

fraises

1

"

F

baies

0.1

sauf fraises

"

F

fruits à noyau

0.1

"

F

fruits à pépins

0.1

"

F

légumes

0.1

sauf pommes de

terre

"

F

thé

0.1

"

F

denrées alimentaires végétales

0.05

autres

Cinidon-éthyl H

céréales

0.1

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

H

thé

0.1

"

H

fruits

0.05

"

H

légumes

0.05

"

H

légumineuses séchées 0.05

Clétodime H

choux

pommés

0.5

"

H

fèves de soja

0.5

"

H

fraises

0.5

"

H

pois

0.5

"

H

graines de lin

0.2

"

H

graines de tournesol 0.2

"

H

graines de colza

0.1

"

H

légumes

0.1

sauf choux pommés, pois

"

H

betteraves sucrières 0.05

"

H

fruits à pépins

0.05

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 29

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Clétodime H

raisins

0.05

Clodinafop-propargyl H céréales

0.05

dosé comme acide

libre

Clofentézine A

framboises

3

"

A

mûres

3

"

A

fraises

2

"

A

agrumes

0.5

"

A

fruits à pépins

0.5

"

A

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

"

A

baies

0.3

autres

"

A

concombres

0.3

"

A

tomates

0.3

"

A

fruits à noyau

0.2

"

A

melons

0.1

"

A

raisins

0.1

"

A

céréales

0.02

"

A

fruits

0.02

autres

"

A

légumes

0.02

sauf

concombres,

melons, tomates

Clomazone H

fèves

de

soja

0.01

"

H

fraises

0.01

"

H

graines de colza

0.01

"

H

graines de courges 0.01 "

H

graines de tournesol 0.01

"

H

pois

0.01

"

H

pommes de terre

0.01

Clopyralid

H

betteraves sucrières 0.5

"

H

graines de colza

0.1

Clothianidin

I

laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

0.1

"

I

chicorée Witloof

0.02

"

I

cresson d'eau

0.02

"

I/B

betteraves sucrières 0.01

"

I

céréales

0.01

"

I

graines de colza

0.01

Cuivre (dérivés de) F

baies

15

dosés comme cuivre

"

F

betteraves sucrières 15

"

"

F

fruits à noyau

15

"

Denrées alimentaires et objets usuels 30

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cuivre (dérivés de) F fruits à

pépins

15

"

"

F

légumes

15

"

Cyanamide (H2NCN) H/R légumes-bulbes

0.05

"

H/R

raisins

0.05

Cyanazine H

fèves

de

soja

0.02

"

H

pois

0.02

Cyanure d'hydrogène V céréales

15

"

V

farine de céréales

6

Cyazofamid F

raisins

0.5

"

F

aubergines

0.2

"

F

tomates

0.2

"

F

cucurbitacées

0.1

"

F

céréales

0.02

"

F

graines oléagineuses 0.02

"

F

thé

0.02

"

F

fruits

0.01

autres

"

F

légumes

0.01

"

"

F

légumineuses séchées 0.01

Cyclanilide R

céréales

0.05

Cyclopropène,

1-MéthylR graines

oléagineuses

0.02

"

R

thé

0.02

"

R

céréales

0.01

"

R

fruits

0.01

"

R

légumes

0.01

"

R

légumineuses séchées 0.01

Cycloxydime H

haricots

fourragers

(féveroles)

5

"

H

graines de colza

0.5

"

H

fèves de soja

0.3

"

H

salade

0.2

"

H

légumes

0.1

sauf salade

"

H

maïs

0.1

"

H

baies

0.05

"

H

betteraves sucrières 0.05

"

H

fruits à noyau

0.05

"

H

fruits à pépins

0.05

Cycluron H

céréales

0.05

"

H

légumes

0.05

Cyflufénamide F

raisins

0.2

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 31

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyflufénamide

F

orge

0.1

"

F

blé

0.05

"

F

seigle

0.05

"

F

triticale

0.05

"

F

fruits à pépins

0.02

Cyfluthrine I

salade

0.5

"

I

abricots

0.3

"

I

choux à feuilles

0.3

"

I

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.3

"

I

poivrons

0.3

"

I

raisins

0.3

"

I

cerises

0.2

"

I

choux de Bruxelles

0.2

"

I

choux pommés 0.2

"

I

fruits à pépins

0.2

"

I

prunes (quetsches

incluses)

0.2

"

I

concombres

0.1

"

I

thé

0.1

"

I

brocolis

0.05

"

I

choux-fleurs

0.05

"

I/V

denrées non spécifiées 0.05 "

I

graines de colza

0.05

"

I

haricots

0.05

"

I

maïs

0.05

"

I

pois

0.05

"

I

tomates

0.05

"

I

viande

0.05

"

I

betteraves sucrières 0.02

"

I

céréales

0.02

sauf maïs

"

I

fruits

0.02

autres, frais

"

I

lait

0.02

"

I

légumes

0.02

autres, frais

"

I

légumineuses séchées 0.02

"

I

œufs

0.02

Cyhalofop-butyl

H

graines oléagineuses 0.05

"

H

thé

0.05

"

H

céréales

0.02

Denrées alimentaires et objets usuels 32

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyhalofop-butyl H

fruits

0.02

"

H

légumes

0.02

"

H

légumineuses séchées 0.02

Cyhexatine

A

agrumes

0.2

seule ou avec

azocyclotine,

calculée en cyhexatine

"

A

fruits à noyau

0.2

"

"

A

fruits à pépins

0.2

"

"

A

raisins

0.2

"

"

A

fruits à coque

0.1

"

"

A

thé

0.1

"

"

A

céréales

0.05

"

"

A

fruits

0.05

autres; seule ou

avec azocyclotine,

calculée en cyhexatine

"

A

graines oléagineuses 0.05

seule ou avec

azocyclotine,

calculée en cyhexatine

"

A

légumes

0.05

"

Cymoxanil F

oignons

0.5

"

F

tomates

0.2

"

F

asperges

0.05

"

F

échalotes

0.05

"

F

épinards

0.05

"

F

pepino

0.05

"

F

pois

0.05

"

F

pommes de terre

0.05

"

F

raisins

0.05

"

F

salade

0.05

Cyperméthrine I

abricots

2

"

I

agrumes

2

"

I

artichauts

2

"

I

baies et fruits sauvages 2 "

I

fines herbes

2

"

I

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

2

"

I

salade

2

"

I

betteraves sucrières 1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 33

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyperméthrine

I

cerises

1

"

I

champignons sauvages 1 "

I

choux à feuilles

1

"

I

fruits à pépins

1

"

I

prunes (quetsches

incluses)

1

"

I

baies

0.5

sauf airelles rouges, baies et fruits

sauvages, fraises,

groseilles, groseilles à maquereau,

myrtilles

"

I

bettes à cardes (côtes de bettes)

0.5

"

I

choux

0.5

sauf choux à feuilles, choux-raves

"

I

épinards

0.5

"

I

feuilles de bettes

0.5

"

I

haricots frais, non écossés

0.5

"

I

légumes-fruits

0.5

sauf cucurbitacées

"

I

poireaux

0.5

"

I

pois frais, non écossés 0.5 "

I

thé

0.5

"

I

avoine

0.2

"

I

choux-raves

0.2

"

I

cucurbitacées

0.2

"

I

graines oléagineuses 0.2 sauf

arachides,

fèves de soja,

graines de moutarde "

I

orge

0.2

"

I

ail

0.1

"

I

asperges

0.1

"

I

oignons

0.1

sauf oignons de

printemps

"

I

arachides

0.05

"

I

céréales

0.05

sauf avoine, orge

"

I

fèves de soja

0.05

"

I

fruits

0.05

autres

"

I

graines de moutarde 0.05

"

I

légumes

0.05

autres

"

I

légumineuses séchées 0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 34

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyperméthrine I

oignons de printemps 0.05

Cyproconazole F

poireaux

0.5

"

F

betteraves sucrières 0.1

"

F

céréales

0.1

"

F

extrait de café

0.1

"

F

fruits à noyau

0.1

"

F

fruits à pépins

0.1

"

F

grains de café

0.1

"

F

betteraves rouges

0.05

"

F

chicorée Witloof

0.05

"

F

graines de colza

0.05

"

F

graines de tournesol 0.05

"

F

tomates

0.05

"

F

raisins

0.02

Cyprodinil F

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

5

"

F

groseilles à maquereau 5 "

F

raisins

3

"

F

salade

3

"

F

framboises

2

"

F

mûres

2

"

F

fraises

1

"

F

aubergines

0.5

"

F

concombres

0.5

"

F

fruits à noyau

0.5

"

F

tomates

0.5

"

F

vin

0.5

"

F

céréales

0.3

sauf maïs

"

F

fruits à pépins

0.1

"

F

haricots

0.1

"

F

oignons

0.05

Cyprosulfamide S/R

maïs

0.01

Cyromazine I

fines

herbes

15

"

I

salade

15

"

I

champignons de culture 5 "

I

épinards

5

"

I

feuilles de bettes

5

"

I

haricots frais, non écossés

5

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 35

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Cyromazine I

pois frais, non écossés 5 "

I

artichauts

2

"

I

céleri en branches

2

"

I

aubergines

1

"

I

carottes

1

"

I

concombres

1

"

I

cornichons

1

"

I

courgettes

1

"

I

poivrons

1

"

I

pommes de terre

1

"

I

tomates

1

"

I

melons

0.3

"

I

pastèques

0.3

"

I

œufs

0.2

"

I

céréales

0.05

"

I

fruits

0.05

"

I

légumes

0.05

autres

"

I

viande

0.05

"

I

lait

0.02

D, 2,4H

agrumes

1

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

H

thé

0.1

"

H

céréales

0.05

"

H

fruits

0.05

sauf agrumes

"

H

légumes

0.05

Daminozide R

thé

0.1

"

R

denrées alimentaires végétales

0.02

sauf

thé

DB, 2,4H

céréales

0.05

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I foie

de

poisson 4

"

I

œufs de poisson 4 "

I

crustacés

1

exprimée sur la

partie comestible

"

I

échinodermes

1

"

"

I

lait et produits laitiers 0.125 1 exprimée sur la

matière grasse

"

I

mollusques

1

exprimée sur la

partie comestible

"

I

plantes à infusion

1

Denrées alimentaires et objets usuels 36

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

DDT (somme de tous

les isomères et du DDE + TDE)

I

poissons

1

exprimée sur la

partie comestible

"

I

viande

1

exprimée sur la

matière grasse

"

I

champignons sauvages 0.5 exprimée sur la

matière sèche

"

I

épices

0.5

"

I

beurre de cacao

0.25

exprimée sur la

matière grasse

"

I

masse de cacao

0.25

"

"

I

thé

0.2

"

I

céréales

0.05

"

I

fruits

0.05

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

légumes

0.05

sauf champignons

sauvages

"

I

légumineuses séchées 0.05

"

I

œufs

0.05

"

I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.005 0.01

exprimée sur la

préparation telle

que consommée

"

I

produits céréaliers 0.01

Deltaméthrine I/V

thé

5

"

I/V

céréales

2

"

I/V

légumineuses séchées 1

"

I

olives

1

"

I

choux à feuilles

0.5

"

I

épinards

0.5

"

I

fines herbes

0.5

"

I

framboises

0.5

"

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.5

"

I

mûres

0.5

"

I

salade

0.5

"

I

viande

0.5

sauf viande de

volaille; exprimée

sur la matière grasse "

I

aubergines

0.3

"

I

gombos

0.3

"

I

tomates

0.3

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 37

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Deltaméthrine

I

cerises

0.2

"

I

fraises

0.2

"

I

groseilles à maquereau 0.2 "

I

haricots

0.2

"

I

kiwis

0.2

"

I

légumes-fruits

0.2

sauf

aubergines,

gombos, tomates

"

I

poireaux

0.2

"

I

pois

0.2

"

I

pommes

0.2

"

I

raisins

0.2

"

I

artichauts

0.1

"

I

brocolis

0.1

"

I

chou pomme

0.1

"

I

choux de Bruxelles

0.1

"

I

choux-fleurs

0.1

"

I

fruits à noyau

0.1

sauf cerises

"

I

fruits à pépins

0.1

sauf pommes

"

I

graines de colza

0.1

"

I

graines de moutarde 0.1

"

I

légumes-bulbes 0.1

"

I

viande de volaille

0.1

exprimée sur la

matière grasse

"

I

fruits

0.05

autres

"

I

graines oléagineuses 0.05

sauf graines de

colza, graines de

moutarde

"

I

lait

0.05

"

I

légumes

0.05

autres

"

I

œufs

0.05

Desmédiphame

H

betteraves sucrières 0.1

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

H

thé

0.1

"

H

céréales

0.05

"

H

fruits

0.05

"

H

légumes

0.05

"

H

légumineuses séchées 0.05

Diafenthiuron

A/I

aubergines

0.6

"

A/I

poivrons

0.6

"

A/I

tomates

0.6

Denrées alimentaires et objets usuels 38

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diafenthiuron A/I

concombres

0.3

"

A/I

choux

0.2

Dialiphos I

graines de colza

0.05

"

I

pommes de terre

0.05

Di-allate H

thé

0.1

"

H

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Diazinon I

aubergines

0.5

"

I

choux

0.5

sauf choux-raves

"

I

épinards

0.5

"

I

fines herbes

0.5

"

I

poivrons

0.5

"

I

salade

0.5

"

I

tomates

0.5

"

I

ananas

0.3

"

I

cerises

0.3

"

I

huile d'olive vierge 0.3

"

I

poires

0.3

"

I

pommes

0.3

"

I

airelles rouges

0.2

"

I

carottes

0.2

"

I

céleri en branches

0.2

"

I

choux-raves

0.2

"

I

fenouil

0.2

"

I

framboises

0.2

"

I

fruits à noyau

0.2

sauf cerises

"

I

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.2

"

I

groseilles à maquereau 0.2 "

I

haricots

0.2

"

I

kiwis

0.2

"

I

myrtilles

0.2

"

I

poireaux

0.2

"

I

pois

0.2

"

I

asperges

0.1

"

I

cucurbitacées à peau comestible

0.1

"

I

fraises

0.1

"

I

mûres

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 39

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diazinon I

petits radis

0.1

"

I

radis

0.1

"

I

thé

0.1

"

I

fruits

0.05

autres

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

légumes

0.05

autres

"

I

légumineuses séchées 0.05

"

I

céréales

0.02

"

I/V

denrées non spécifiées 0.02 "

I

pommes de terre

0.02

"

I

lait

0.01

Dibromo-éthane, 1,2I

céréales

0.01

Dicamba H

céréales

0.05

Dichlobenil H

raisins

1.5

dichlorobenzamide

inclus

"

H

fruits

0.5

sauf raisins; dichlorobenzamide inclus

Dichlofluanide F

baies

10

diméthylaminosulfanilide inclus,

calculée en dichlofluanide

"

F

salade

10

"

"

F

fruits

5

sauf baies; diméthylaminosulfanilide

inclus, calculée en dichlofluanide

"

F

légumes

5

sauf salade; diméthylaminosulfanili-

de inclus, calculée en dichlofluanide

"

F

jus de raisins

1

diméthylaminosulfanilide inclus,

calculée en dichlofluanide

"

F

vin

1

"

Dichloroéthane, 1,2I

œufs

0.1

"

I

viande

0.1

exprimée sur la

matière grasse

"

I

graines oléagineuses 0.02

"

I

thé

0.02

"

I

céréales

0.01

"

I

fruits

0.01

"

I

légumes

0.01

Denrées alimentaires et objets usuels 40

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dichloroéthane, 1,2I

légumineuses séchées 0.01

Dichlorprop I

thé

0.1

"

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Dichlorvos I/V

céréales

2

"

I/V

fèves de cacao

2

"

I/V

produits céréaliers 0.3

"

I/V

denrées non spécifiées 0.1 "

I

fruits

0.1

"

I

légumes

0.1

"

I

lait

0.01

Dicofol A

thé

20

"

A

agrumes

2

"

A

raisins

2

"

A

foie de bovins

1

"

A

foie de chèvre

1

"

A

foie de mouton

1

"

A

tomates

1

"

A

cucurbitacées à peau non comestible

0.5

"

A

viande de bœuf 0.5

exprimée sur la

matière grasse

"

A

viande de chèvre

0.5

"

"

A

viande de mouton

0.5

"

"

A

concombres

0.2

"

A

cornichons

0.2

"

A

courgettes

0.2

"

A

graines de coton

0.1

"

A

viande de volaille

0.1

exprimée sur la

matière grasse

"

A

fruits à coque

0.05

"

A

céréales

0.02

"

A

fruits

0.02

sauf agrumes, fruits à coque, raisins

"

A

graines oléagineuses 0.02

sauf graines de

coton

"

A

lait

0.02

"

A

légumes

0.02

sauf cucurbitacées, tomates

"

A

légumineuses séchées 0.02

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 41

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dieldrine (somme

aldrine/dieldrine,

calculée en dieldrine) I

huile de graines de courges

0.05 0.25

"

I

foie de poisson 0.2 "

I

œufs de poisson 0.2 "

I

viande

0.2

exprimée sur la

matière grasse

"

I

graines de courges 0.03 0.15

"

I

lait et produits laitiers 0.15

exprimée sur la

matière grasse

"

I

beurre de cacao

0.05

"

"

I

crustacés

0.05

exprimée sur la

partie comestible

"

I

échinodermes

0.05

"

"

I

masse de cacao

0.05

exprimée sur la

matière grasse

"

I

mollusques

0.05

exprimée sur la

partie comestible

"

I

poissons

0.05

"

"

I

cucurbitacées à peau non comestible

0.03

"

I

concombres

0.02

"

I

courgettes

0.02

"

I

graines oléagineuses 0.02

sauf graines de

courges

"

I

œufs

0.02

"

I

panais

0.02

"

I

thé

0.02

"

I

céréales

0.01

"

I

fruits

0.01

"

I

légumes

0.01

sauf cucurbitacées, panais

"

I

légumineuses séchées 0.01

"

I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle

que consommée

"

I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 "

Diéthofencarbe

F

raisins

0.5

"

F

tomates

0.5

"

F

vin

0.5

"

F

fraises

0.2

Denrées alimentaires et objets usuels 42

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diéthofencarbe F

haricots

0.1

"

F

oignons

0.1

"

F

salade

0.1

Difénoconazole F

ciboulette

1

"

F

feuilles de céleri

1

"

F

persil

1

"

F

salade

1

"

F

céleri en branches

0.5

"

F

choux

0.5

"

F

poireaux

0.5

"

F

tomates

0.5

"

F

framboises

0.3

"

F

betteraves rouges

0.2

"

F

carottes

0.2

"

F

céleris-raves

0.2

"

F

cerises

0.2

"

F

fraises

0.2

"

F

fruits à pépins

0.2

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

0.2

"

F

raisins

0.2

"

F

betteraves sucrières 0.1

"

F

cucurbitacées à peau comestible

0.1

"

F

fruits à noyau

0.1

sauf cerises

"

F

groseilles à maquereau 0.1 "

F

légumes-bulbes

0.1

"

F

pommes de terre

0.1

"

F

céréales

0.05

"

F

graines de colza

0.05

"

F

graines de tournesol 0.05

"

F

asperges

0.02

Diflubenzuron I

champignons

de

Paris 1

4-chlorphénylurée

et acide 2,6difluorobenzoïque

inclus

"

I

framboises

1

"

"

I

fruits à noyau

1

"

"

I

fruits à pépins

1

"

"

I

choux

0.5

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 43

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diflubenzuron

I

céréales

0.05

"

"

I

lait

0.05

"

Diflufenican H

céréales

0.02

Diflufenzopyr

H

maïs

0.01

Dimefuron H

graines de colza

0.05

"

H

pois

0.05

Diméthachlore

H

graines de colza

0.02

Diméthénamide

H

graines oléagineuses 0.02

"

H

thé

0.02

"

H

betteraves sucrières 0.01

"

H

céréales

0.01

"

H

fruits

0.01

"

H

légumes

0.01

"

H

légumineuses séchées 0.01

Diméthénamide-P

H

cf. diméthénamide

Diméthoate I

oignons de printemps 2

"

I

olives

2

"

I

cerises

1

"

I

choux pommés 1

"

I

pois frais, non écossés 1

"

I

fruits

0.5

sauf cerises, fruits à coque, olives

"

I

salade

0.5

"

I

blé

0.3

"

I

choux

0.3

sauf choux pommés

"

I

poireaux

0.3

"

I

seigle

0.3

"

I

triticale

0.3

"

I

betteraves sucrières 0.05

"

I

fruits à coque

0.05

"

I

graines oléagineuses 0.05

"

I

huile d'olive vierge 0.05

"

I

oignons

0.05

sauf oignons de

printemps

"

I

thé

0.05

"

I

céréales

0.02

sauf blé, seigle,

triticale

Denrées alimentaires et objets usuels 44

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diméthoate I

légumes

0.02

sauf

choux,

oignons, oignons

de printemps,

poireaux, pois non

écossés, salade

"

I

légumineuses séchées 0.02

"

I

lait

0.005

Diméthomorphe F

raisins

2

"

F

petits radis

0.5

"

F

concombres

0.2

"

F

épinards

0.2

"

F

laitues pommées

0.2

"

F

mûres

0.2

"

F

navets

0.2

"

F

persil

0.2

"

F

raifort

0.2

"

F

rutabagas

0.2

"

F

tomates

0.2

"

F

vin

0.2

"

F

oignons

0.05

"

F

pommes de terre

0.02

Dinocap F

concombres

0.05

"

F

fruits

0.05

Dinosèbe H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

seul ou avec DNOC

et dinoterbe

Dinoterbe H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

seul ou avec DNOC

et dinosèbe

Dioxacarbe I/V

denrées

non

spécifiées 0.05

"

I

lait

0.01

Dioxathion I

thé

0.1

"

I

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

thé

Diphénylamine F

poires

10

"

F

pommes

5

"

F

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf

poires,

pommes

Diquat

H

graines de lin

5

exprimée en cation

diquat

"

H

graines de colza

2

"

"

H

graines de tournesol 1

"

"

H

graines de chanvre

0.5

"

"

H

graines de moutarde 0.5

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 45

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Diquat H

fèves

de

soja

0.2

"

"

H

légumineuses séchées 0.2

"

"

H

graines oléagineuses 0.1 autres;

exprimée

en

cation diquat

"

H

fruits

0.05

exprimée en cation

diquat

"

H

légumes

0.05

"

Disulfoton A/I

orge

0.2

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone

inclus, calculée en disulfoton

"

A/I

sorgho

0.2

"

"

A/I

blé

0.1

"

"

A/I

thé

0.05

"

"

A/I

denrées alimentaires végétales

0.02

autres;

O-analogue,

sulfoxyde et sulfone inclus, calculée en

disulfoton

"

A/I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle

que consommée;

O-analogue, sulfoxyde et sulfone

inclus, calculée en disulfoton

"

A/I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 "

Dithianon F

cerises

3

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

3

"

F

quetsches

3

"

F

raisins

1.5

"

F

fruits à pépins

0.6

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

fraises

10

dosés comme CS2

"

F

papayes

7

"

"

F

agrumes

5

"

"

F

fines herbes

5

"

"

F

fruits à pépins

5

"

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

5

"

Denrées alimentaires et objets usuels 46

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

groseilles à maquereau 5

"

"

F

olives

5

"

"

F

poivrons

5

"

"

F

raisins

5

"

"

F

salade

5

sauf chicorée

Witloof, cresson

d'eau; dosés comme

CS2

"

F

aubergines

3

dosés comme CS2

"

F

chou pomme

3

"

"

F

poireaux

3

"

"

F

tomates

3

"

"

F

avoine

2

"

"

F

bananes

2

"

"

F

chou vert

2

"

"

F

choux de Bruxelles

2

"

"

F

cucurbitacées à peau comestible

2

"

"

F

épinards

2

"

"

F

fruits à noyau

2

"

"

F

mangues

2

"

"

F

orge

2

"

"

F

petits radis

2

"

"

F

radis

2

"

"

F

blé

1

"

"

F

brocolis

1

"

"

F

choux

1

autres; dosés

comme CS2

"

F

choux-fleurs

1

dosés comme CS2

"

F

choux-raves

1

"

"

F

cucurbitacées à peau non comestible

1

"

"

F

échalotes

1

"

"

F

épeautre (Triticum

spelta)

1

"

"

F

haricots frais, non écossés

1

"

"

F

oignons

1

"

"

F

pois frais, non écossés 1 "

"

F

seigle

1

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 47

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Dithiocarbamates

(Diméthyle-, Ethylènebis-, Propylène-bis-)

F

triticale

1

"

"

F

ail

0.5

"

"

F

asperges

0.5

"

"

F

betteraves rouges

0.5

"

"

F

céleri en branches

0.5

"

"

F

chicorée Witloof

0.5

"

"

F

choux à feuilles

0.5

sauf chou vert;

dosés comme CS2

"

F

gombos

0.5

dosés comme CS2

"

F

graines de colza

0.5

"

"

F

rhubarbe

0.5

"

"

F

céleris-raves

0.3

"

"

F

cresson d'eau

0.3

"

"

F

pommes de terre

0.3

"

"

F

carottes

0.2

"

"

F

panais

0.2

"

"

F

persil à grosse racine 0.2

"

"

F

raifort

0.2

"

"

F

scorsonères (salsifis noirs)

0.2

"

"

F

graines oléagineuses 0.1

sauf graines de

colza; dosés comme

CS2

"

F

haricots frais, écossés 0.1

dosés comme CS2

"

F

haricots séchés

0.1

"

"

F

noix communes

0.1

"

"

F

pois frais, écossés 0.1

"

"

F

pois séchés

0.1

"

"

F

thé

0.1

"

"

F

céréales

0.05

autres; dosés

comme CS2

"

F

fruits

0.05

"

"

F

légumes

0.05

"

"

F

légumineuses séchées 0.05

"

Diuron H

asperges

1

"

H

baies

0.05

"

H

fruits à noyau

0.05

"

H

fruits à pépins

0.05

Denrées alimentaires et objets usuels 48

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

DNOC H

denrées

alimentaires

végétales

0.05

seul ou avec dinosèbe et dinoterbe

Dodécadiènol,

(E,E)-8,10P

pommes 0.05

Dodécadiènylacétate, E-7,Z-9P raisins

0.01

Dodécénylacétate, Z-9- P raisins

0.01

Dodine

F

fruits à noyau

1

"

F

fruits à pépins

1

"

F

fruits

0.2

sauf fruits à noyau, fruits à pépins

"

F

légumes

0.2

sauf pommes de

terre

Endosulfan I

thé

30

"

I

graines de coton

5

"

I

poivrons

1

"

I

fèves de soja

0.5

"

I

raisins

0.5

"

I

tomates

0.5

"

I

poires

0.3

"

I

baies

0.1

sauf raisins

"

I

fruits à coque

0.1

"

I

fruits à noyau

0.1

"

I

fruits à pépins

0.1

sauf poires

"

I

graines oléagineuses 0.1

sauf fèves de soja, graines de coton

"

I

céréales

0.05

"

I

fruits

0.05

sauf baies, fruits à coque, fruits à

noyau, fruits à

pépins

"

I

légumes

0.05

sauf poivrons,

tomates

"

I

légumineuses séchées 0.05

Endrine

I

viande

0.05

exprimée sur la

matière grasse

"

I

lait et produits laitiers 0.02

"

"

I

céréales

0.01

"

I

fruits

0.01

"

I

légumes

0.01

"

I

œufs

0.005

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 49

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Endrine I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle

que consommée

"

I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 "

Epoxiconazole

F

avoine

1

"

F

orge

1

"

F

blé

0.2

"

F

épeautre (Triticum

spelta)

0.2

"

F

seigle

0.2

"

F

triticale

0.2

"

F

céréales

0.1

autres

"

F

betteraves rouges 0.05 "

F

betteraves sucrières 0.05

Esfenvalérate I

avoine

0.2

"

I

orge

0.2

"

I

baies

0.1

"

I

fruits à noyau

0.1

"

I

fruits à pépins

0.1

"

I

graines oléagineuses 0.1

"

I

légumes

0.1

"

I

céréales

0.05

sauf avoine, orge

Ethéphon R

groseilles

(rouges,

blanches ou noirescassis)

5

"

R

cerises

3

"

R

poivrons

3

"

R

ananas

2

"

R

graines de coton

2

"

R

raisins

1

"

R

tomates

1

"

R

orge

0.5

"

R

pommes

0.5

"

R

seigle

0.5

"

R

blé

0.2

"

R

triticale

0.2

"

R

fruits à coque

0.1

"

R

graines oléagineuses 0.1

sauf graines de

coton

Denrées alimentaires et objets usuels 50

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Ethéphon R

thé

0.1

"

R

céréales

0.05

sauf blé, orge,

seigle, triticale

"

R

fruits

0.05

autres

"

R

légumes

0.05

sauf poivrons,

tomates

"

R

légumineuses séchées 0.05

Ethiofencarbe I

légumes

1

sauf

épinards;

sulfoxyde et sulfone

inclus

"

I

baies

0.2

sulfoxyde et sulfone inclus

"

I

fruits à noyau

0.2

"

"

I

fruits à pépins

0.2

"

"

I

céréales

0.02

"

Ethion I

thé

3

"

I

persil

2

"

I

céleri en branches

0.1

"

I

graines oléagineuses 0.02

"

I

céréales

0.01

"

I

fruits

0.01

"

I

légumes

0.01

sauf céleri en

branches, persil

"

I

légumineuses séchées 0.01

Ethofumesate

H

fines herbes

1

somme de

l'éthofumesate et

2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-

benzofuran-5-yl

méthane sulphonate

exprimée en éthofumesate

"

H

épices

0.5

"

"

H

betteraves rouges

0.1

"

"

H

betteraves sucrières 0.1

"

"

H

épinards

0.1

"

"

H

graines oléagineuses 0.1

"

"

H

thé

0.1

"

"

H

céréales

0.05

"

"

H

fruits

0.05

"

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 51

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Ethofumesate H

légumes

0.05

sauf

betteraves

rouges, épinards,

fines herbes;

somme de

l'éthofumesate et

2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-

benzofuran-5-yl

méthane sulphonate

exprimée en éthofumesate

"

H

légumineuses séchées 0.05 somme de

l'éthofumesate et

2,3-dihydro-3,3diméthyl-2-oxo-

benzofuran-5-yl

méthane sulphonate

exprimée en éthofumesate

Ethoprophos I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.008 exprimée sur la préparation telle

que consommée

"

I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.008 "

Ethoxyquine V

fruits

à

pépins

0.05

Ethyrimol F

cf.

bupirimate

Etofenprox I

chou

pomme

2

"

I

graines de colza

0.01

Etoxazole A

fraises

0.2

"

A

abricots

0.1

"

A

agrumes

0.1

"

A

aubergines

0.1

"

A

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.1

"

A

tomates

0.1

"

A

cucurbitacées à peau non comestible

0.05

"

A

graines oléagineuses 0.05

"

A

thé

0.05

"

A

céréales

0.02

"

A

fruits

0.02

sauf abricots,

agrumes, fraises,

pêches

Denrées alimentaires et objets usuels 52

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Etoxazole A

légumes 0.02

sauf

aubergines,

cucurbitacées à

peau non comestible, tomates

"

A

légumineuses séchées 0.02

Famoxadone F

raisins

2

"

F

tomates

1

"

F

melons

0.3

"

F

aubergines

0.2

"

F

concombres

0.2

"

F

cornichons

0.2

"

F

courgettes

0.2

"

F

orge

0.2

"

F

céréales

0.1

sauf maïs, orge, riz "

F

graines oléagineuses 0.05

"

F

thé

0.05

"

F

fruits

0.02

sauf raisins

"

F

légumes

0.02 autres

"

F

maïs

0.02

"

F

riz

0.02

Fénamidone F

salade

2

"

F

aubergines

0.5

"

F

oignons de printemps 0.5

"

F

raisins

0.5

"

F

tomates

0.5

"

F

vin

0.5

5-méthyl-5- phényl3-phénylaminoimi-

dazolidin-2,4-dione incluse

"

F

brocolis

0.2

"

F

choux-fleurs

0.2

"

F

cucurbitacées à peau comestible

0.2

"

F

poireaux

0.2

"

F

chou pomme

0.1

"

F

légumes-bulbes

0.1

sauf oignons de

printemps

"

F

melons

0.1

"

F

cucurbitacées à peau non comestible

0.02

sauf

melons

"

F

pommes de terre

0.02

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 53

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fénarimol F

cerises

1

"

F

groseilles (rouges, blanches ou noirescassis)

1

"

F

groseilles à maquereau 1 "

F

abricots

0.5

"

F

pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0.5

"

F

poivrons

0.5

"

F

tomates

0.5

"

F

bananes

0.3

"

F

fraises

0.3

"

F

fruits à pépins

0.3

"

F

raisins

0.3

"

F

concombres

0.2

"

F

cornichons

0.2

"

F

courgettes

0.2

"

F

framboises

0.1

"

F

cucurbitacées à peau non comestible

0.05

"

F

thé

0.05

"

F

céréales

0.02

"

F

fruits

0.02

autres

"

F

graines oléagineuses 0.02

"

F

légumes

0.02

autres

"

F

légumineuses séchées 0.02

Fénazaquine A

fraises

0.5

"

A

agrumes

0.2

"

A

baies

0.2

sauf fraises

"

A

fruits à pépins

0.2

"

A

prunes (quetsches

incluses)

0.2

Fenbutatin-oxyde

A

agrumes

5

"

A

framboises

5

"

A

mûres

5

"

A

bananes

3

"

A

fruits à pépins

2

"

A

raisins

2

"

A

aubergines

1

"

A

fraises

1

Denrées alimentaires et objets usuels 54

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenbutatin-oxyde A poivrons 1

"

A

tomates

1

"

A

concombres

0.5

"

A

courgettes

0.5

"

A

thé

0.1

"

A

céréales

0.05

"

A

fruits

0.05

sauf agrumes,

bananes, fraises,

framboises, fruits à pépins, mûres,

raisins

"

A

graines oléagineuses 0.05

"

A

légumes

0.05

sauf aubergines,

concombres,

courgettes, poivrons, tomates

"

A

légumineuses séchées 0.05

Fenchlorphos I

thé

0.1

"

I

denrées alimentaires végétales

0.01

sauf

thé

Fenfurame F

céréales

0.05

Fenhexamide F

fines

herbes

30

"

F

salade

30

sauf chicorée

Witloof

"

F

framboises

10

"

F

kiwis

10

"

F

mûres

10

"

F

baies

5

sauf framboises,

mûres

"

F

fruits à noyau

5

sauf prunes

"

F

poivrons

2

"

F

vin

1.5

"

F

aubergines

1

"

F

concombres

1

"

F

cornichons

1

"

F

courgettes

1

"

F

pepino

1

"

F

prunes (quetsches

incluses)

1

"

F

tomates

1

"

F

graines oléagineuses 0.1

"

F

thé

0.1

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 55

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenhexamide F

céréales

0.05

"

F

fruits

0.05

autres

"

F

légumes

0.05

"

Fénitrothion I/V

céréales

2

"

I

thé

0.5

"

I/V

denrées non spécifiées 0.1 "

I

fruits

0.1

"

I

lait

0.005

Fénoxaprop-éthyl

H

pommes de terre

0.05

"

H

céréales

0.02

"

H

graines de colza

0.02

"

H

betteraves sucrières 0.01

"

H

légumes

0.01

sauf pommes de

terre

Fenoxycarb I

agrumes

0.3

"

I

fruits à noyau

0.3

"

I

fruits à pépins

0.3

"

I

raisins

0.3

"

I/V

denrées non spécifiées 0.05 Fénpiclonile B

céréales

0.02

"

B

pommes de terre

0.02

Fenpropathrine

I

choux

0.5

"

I

haricots

0.5

"

I

baies

0.02

"

I

concombres

0.02

"

I

fruits à noyau

0.02

"

I

fruits à pépins

0.02

Fenpropidine F

raisins

1

"

F

orge

0.5

"

F

blé

0.2

"

F

seigle

0.2

"

F

triticale

0.2

"

F

vin

0.1

Fenpropimorphe

F

bananes

2

"

F

baies

1

sauf baies sauvages, raisins

"

F

poireaux

1

"

F

avoine

0.5

"

F

blé

0.5

"

F

choux de Bruxelles

0.5

Denrées alimentaires et objets usuels 56

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenpropimorphe F

orge

0.5

"

F

seigle

0.5

"

F

triticale

0.5

"

F

thé

0.1

"

F

betteraves sucrières 0.05

"

F

céréales

0.05

autres

"

F

fruits

0.05

"

"

F

graines oléagineuses 0.05

"

F

légumes

0.05

sauf choux de

Bruxelles, poireaux "

F

légumineuses séchées 0.05

Fenpyroximate A

aubergines

0.2

"

A

baies

0.2

"

A

fruits à noyau

0.2

"

A

fruits à pépins

0.2

"

A

haricots

0.2

"

A

poivrons

0.2

"

A

tomates

0.2

"

A

concombres

0.1

Fensulfothion I

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle

que consommée;

O-analogue, sulfoxyde et sulfone

inclus, calculée en fensulfothion

"

I

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 "

Fenthion I

agrumes

3

O-analogue,

sulfoxydes et sulfones

inclus, exprimés en fenthion

"

I

cerises

2

"

"

I

olives

1

"

"

I

huile d'olive vierge 0.3

"

"

I

thé

0.1

"

"

I

graines oléagineuses 0.02

"

"

I

fruits

0.01

sauf agrumes,

cerises, olives;

O-analogue, sulfoxydes et sulfones

inclus, exprimés en fenthion

Ordonnance sur les substances étrangères et les composants 57

817.021.23

1 2

3 4

5

6

Substance active

Domaine

d'application

Denrées alimentaires Valeur de

tolérance

mg/kg

Valeur

limite

mg/kg

Remarques

Fenthion I

légumes 0.01

O-analogue,

sulfoxydes et sulfones

inclus, exprimés en fenthion

"

I

légumineuses séchées 0.01

"

Fentine, dérivés de F

graines oléagineuses 0.1

somme, calculée en

fentine hydroxyde

"

F

thé

0.1

"

"

F

denrées alimentaires végétales

0.05

sauf graines oléagineuses, thé, somme,

calculée en fentine hydroxyde

"

F

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.003 exprimée sur la préparation telle

que consommée;

somme, calculée en

fentine hydroxyde

"

F

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.003 "

Fenvalérate I/V

denrées

non

spécifiées 0.5

"

I

viande

0.25

sauf viande de

volaille; exprimée

sur la matière grasse "

I

lait

0.05

"

I

œufs

0.05

"

I

viande de volaille

0.05

exprimée sur la

matière grasse

Fipronil I/B

maïs

0.01

"

I/B

préparations à base de céréales et autres

aliments pour bébés 0.004 exprimée sur la préparation telle

que consommée;

somme de fipronil

et de fipronildésulfinyl, expri-

mée en fipronil

"

I/B

préparations pour

nourrissons et préparations de suite

0.004 "

"

I/B

céréales

0.002

sauf maïs

Flazasulfuron

H

agrumes