1
Ordonnance du DFI
sur les substances étrangères et les composants
dans les denrées alimentaires1
(Ordonnance sur les substances étrangères
et les composants, OSEC) du 26 juin 1995 (Etat le 21 mai 2002) Le Département fédéral de l'intérieur, vu les art. 7, 9, al. 2, et 16, al. 3, de l'ordonnance du 1er mars 19952
sur les denrées alimentaires (ODAl);
vu l'art. 108 de l'ordonnance du 22 juin 1994 sur la radioprotection3, arrête:
Art. 1
Principe
Les substances étrangères et les composants (substances) ne doivent être présents
dans ou sur les denrées alimentaires qu'en quantités techniquement inévitables et ne
présentant pas de danger pour la santé.
Art. 2
Concentration maximale, valeurs de tolérance et valeurs limites 1
Il faut entendre par concentration maximale la concentration d'une substance et de ceux de ses produits de dégradation qui ont une importance toxicologique, admise
dans ou sur une denrée alimentaire déterminée lors de sa remise au consommateur.
2
La concentration maximale d'une substance sera exprimée en tant que valeur de tolérance ou en tant que valeur limite.
3
La valeur de tolérance est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est considérée comme souillée ou diminuée d'une autre façon dans sa
valeur intrinsèque.
4
La valeur limite est la concentration maximale au-delà de laquelle la denrée alimentaire est jugée impropre à l'alimentation humaine.
5
Lorsque les circonstances le justifient, une valeur de tolérance et une valeur limite sont établies pour une même substance.
6
Les valeurs de tolérance et les valeurs limites sont fixées dans les listes annexées à la présente ordonnance.
RO 1995 2893 1
Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le
1er mai 2002 (RO 2002 955).
2
RS 817.02
3
RS 814.501
817.021.23
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 2
817.021.23
Art. 3
Détermination de la concentration maximale 1
L'Office fédéral de la santé publique (office) détermine les concentrations maximales des substances étrangères et des composants. Si l'admission d'une substance
étrangère relève d'un acte législatif fédéral autre que la présente ordonnance, l'office
fait appel aux offices fédéraux compétents.
2
Outre la documentation scientifique usuelle, l'office prend notamment en considération les éléments suivants:
a.
toxicologie de la substance; b.
concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire; c.
absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité moyenne
de denrée alimentaire ingérée; d.
effet de cumul de substances agissant sur les mêmes systèmes biologiques
dans l'organisme humain.
Art. 4
Documentation et déclaration obligatoires 1
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances soumises à une procédure d'autorisation doit présenter à l'office la documentation nécessaire à leur appréciation.
2
Celui qui fabrique, transforme ou importe des substances ayant déjà fait l'objet d'une appréciation doit communiquer de son propre chef à l'office toute nouvelle
donnée relative à ces substances.
Art. 5
Directives aux autorités cantonales d'exécution; mise à jour des listes Si les listes annexées à la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers
développements et connaissances scientifiques et que des mesures d'urgence pour la
protection de la santé s'imposent, l'office peut donner des instructions provisoires à
l'intention des autorités cantonales d'exécution en attendant que les listes soient modifiées par le Département fédéral de l'intérieur. Ces instructions doivent être publiées dans la Feuille officielle suisse du commerce.
Art. 6
Abrogation du droit en vigueur Sont abrogées:
a.
l'ordonnance du 27 février 19864 sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires; b.
la liste du 1er juillet 19815 des solvants d'extraction autorisés pour la décaféination du café.
4
[RO 1986 647, 1987 1288, 1988 1235, 1989 1197, 1990 1094, 1991 1878, 1994 2051
art. 2].
5
[RO 1981 969]
Substances étrangères et composants 3
817.021.23
Art. 7
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1995.
Dispositions finales de la modification du 31 janvier 20006 1 La valeur de tolérance de 2 mg/kg est applicable à la fumonisine dans le maïs (annexe liste 5) jusqu'au 31 décembre 2001.
2 Les valeurs de tolérance suivantes sont applicables à la streptomycine dans le miel
(annexe liste 3) jusqu'au 31 décembre 2000: a.
streptomycine dans le miel industriel: 0,1 mg/kg; b.
streptomycine dans le miel vendu au détail: 0,05 mg/kg.
6 RO
2000 352
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 4
817.021.23
Annexe7
(art. 2, al. 6)
1
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) des produits phytosanitaires, des produits de
protection des denrées emmagasinées et des régulateurs de
croissance des plantes Explications
1.1
Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, pour la denrée à l'état frais ou non travaillée.
Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées
comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
Les concentrations maximales s'appliquent notamment aux parties du
produit indiquées ci-après:
agrumes, épices, graines de cacao,
de café et de céréales, graines
oléagineuses, légumineuses séchées,
thés et plantes à infusion produit entier
fruits à coque, œufs produit entier sans coque fruits à pépins ou à noyau, fruits
exotiques, légumes-fruits, olives produit entier sans pédoncule baies et petits fruits produit entier sans pointe ni
pédoncule (le cas échéant) et,
dans le cas des groseilles, avec
pédoncule
choux (sauf choux-raves), fines
herbes, légumes à tiges ou à feuilles
(salades incluses)
produit entier sans les feuilles
(extérieures) décomposées ou
desséchées, sans racines ni
(éventuellement) terre;
brocolis, choux-fleurs:
uniquement les inflorescences légumineuses potagères produit entier sans les gousses,
ou avec les gousses s'il se
mange tel quel
racines et tubercules, choux-raves produit entier sans fane ni
(éventuellement) terre légumes-bulbes
produit entier sans les pelures
facilement détachables et
(éventuellement) sans terre ni
racines
champignons
produit entier sans terre ni
milieu de culture
7
Nouvelle teneur selon le ch. II de l'O du DFI du 27 mars 2002, en vigueur depuis le
1er mai 2002 (RO 2002 955).
Substances étrangères et composants 5
817.021.23
1.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire
dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
1.3
Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite ainsi que
pour les préparations à base de céréales et les aliments pour nourrissons
et enfants en bas âge, la valeur de tolérance est de 0,01 mg/kg, rapportée
à la préparation prête à la consommation, si aucune concentration maximale particulière n'est fixée. Cette disposition ne s'applique pas aux
substances naturellement présentes dans les matières premières (p. ex.
ions de bromure, cuivre, soufre).
1.4
Les concentrations maximales pour les épices, le thé, le maté, les plantes
et les fruits à infusion se rapportent à la matière sèche. Si pour ces produits, ainsi que pour les champignons comestibles sauvages secs, aucune
valeur particulière n'est fixée, la concentration maximale à prendre en
considération est la valeur la plus élevée fixée dans la catégorie des fruits
et des légumes.
1.5
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l'art. 185 ODAl.
1.6
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à
l'art. 188 ODAl. On entend par «salade» les légumes à feuilles et les chicorées à consommer crus qui appartiennent à la famille des composées
(telles que salades pommées, laitues, chicorées, etc.) ainsi que la mâche
(doucette, rampon), le cresson, le pourpier et la roquette (rucola). Le
terme «choux» recouvre les différentes variétés de Brassica oleracea L.
(chou rouge, chou blanc, chou frisé, chou-fleur, chou de Bruxelles, brocoli, chou-rave, etc.).
1.7
Les métabolites des produits mentionnés sont compris, sauf indication
contraire dans la liste, dans la valeur des concentrations maximales
fixées.
1.8
Les concentrations maximales fixées pour les «denrées non spécifiées»
(cf. colonne 3), qui figurent dans les colonnes 4 ou 5 de la liste, concernent les quantités de substances étrangères provenant de l'utilisation non
agricole de ces substances (substances utilisées pour lutter contre les parasites et la vermine dans les locaux destinés aux denrées alimentaires,
substances utilisées pour la protection du bois, etc.). Ne sont pas incluses
les concentrations maximales définies pour l'eau de boisson, incorporées
à la liste 4.
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 6
817.021.23
1.9
Liste des abréviations mentionnées dans la colonne 2:
A
=
Acaricide
F
=
Fongicide
H
=
Herbicide
I
=
Insecticide
N
=
Nématicide
R
=
Régulateur de croissance V
=
Produit pour la protection des denrées emmagasinées P
=
Phéromone
B
=
Désinfectant des semences M =
Molluscicide
S
=
Synergiste/Safener
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Abamectine
A/I
laitues pommées
0.3
Abamectine
A/I
céleri en branches
0.05
Abamectine
A/I
salade
0.05
sauf laitues
pommées
Abamectine
A/I
haricots
0.02
Abamectine
A/I
aubergines
0.01
Abamectine
A/I
concombres
0.01
Abamectine
A/I
fraises
0.01
Abamectine
A/I
oignons
0.01
Abamectine
A/I
petits radis
0.01
Abamectine
A/I
poireaux
0.01
Abamectine
A/I
poires
0.01
Abamectine
A/I
poivrons
0.01
Abamectine
A/I
raisins
0.01
Abamectine
A/I
tomates
0.01
Acephate
I
choux de Bruxelles
2
Acephate
I
choux pommés
2
Acephate
I
agrumes
1
Acephate
I
laitues pommées
1
Acephate
I
fruits à pépins
0.5
Acephate
I
légumes
0.5
sauf choux de
Bruxelles, choux
pommés, laitues
pommées, légumesracines, légumestubercules
Substances étrangères et composants 7
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acephate
I
prunes (quetsches
incluses)
0.5
Acephate
I
raisins
0.5
Acephate
I
thé
0.1
Acephate
I
céréales
0.02
Acephate
I
fruits
0.02
sauf agrumes, fruits
à pépins, prunes,
raisins
Acephate
I
graines oléagineuses 0.02
Acephate
I
légumes-racines
0.02
Acephate
I
légumes-tubercules
0.02
Acephate
I
légumineuses séchées 0.02
Acetamiprid
I
salade
0.5
Acetamiprid
I
cerises
0.1
Acetamiprid
I
fruits à pépins
0.1
Acetamiprid
I
poireaux
0.1
Acetamiprid
I
pois
0.1
Acetamiprid
I
oignons
0.05
Acetamiprid
I
pommes de terre
0.05
Acetamiprid
I
prunes (quetsches
incluses)
0.05
Acétochlore
H
maïs
0.02
Acibenzolar-S-methyl F
épinards
0.5
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F
mangues
0.5
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F
salade
0.2
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F
bananes
0.1
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F
céréales
0.05
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F
fruits à pépins
0.02
acide libre inclus
Acibenzolar-S-methyl F
petits radis
0.02
acide libre inclus
Acide 4-chlorphénoxyacétique R
aubergines
0.02
Acide 4-chlorphénoxyacétique R
tomates
0.02
Acide alpha-naphthylacétique R
fruits à pépins
0.1
seul ou avec alphanaphthyl-acétamide Acide gibbérellique
R
poires William à
distiller
1
somme de tous les
acides gibbérelliques Acide gibbérellique
R
pommes
1
somme de tous les
acides gibbérelliques Aclonifène
H
oignons
0.05
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 8
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aclonifène
H
pois
0.05
Aclonifène
H
pommes de terre
0.05
Aclonifène
H
graines de tournesol 0.02
Alachlore
H
choux
0.02
Alachlore
H
maïs
0.02
Alanycarbe
I
raisins
cf. methomyl
Aldicarbe
I/N
pommes de terre
0.5
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
agrumes
0.2
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
choux de Bruxelles
0.2
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
choux-fleurs
0.2
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
noix de pécan
0.2
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
bananes
0.1
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
carottes
0.1
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
panais
0.1
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
betteraves sucrières 0.05
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
céréales
0.05
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
fruits
0.05
sauf agrumes,
bananes, noix de
pécan; sulfoxyde et
sulfone inclus
Aldicarbe
I/N
graines oléagineuses 0.05
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
légumes
0.05
sauf carottes, choux
de Bruxelles,
choux-fleurs,
panais, pommes de
terre; sulfoxyde et
sulfone inclus
Aldicarbe
I/N
légumineuses séchées 0.05
sulfoxyde et sulfone inclus Aldicarbe
I/N
thé
0.05
sulfoxyde et sulfone inclus Alloxydim
H
fraises
0.2
Substances étrangères et composants 9
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Alloxydim
H
légumes
0.1
sauf carottes,
laitues pommées,
tomates
Alloxydim
H
betteraves sucrières 0.01
Alloxydim
H
carottes
0.01
Alloxydim
H
graines de colza
0.01
Amidosulfuron
H
céréales
0.05
Amidosulfuron
H
pommes de terre
0.05
Amitraze
A
fruits à pépins
1
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-diméthylaniline;
calculé en amitraze
Amitraze
A
nectarines
1
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-diméthylaniline;
calculé en amitraze
Amitraze
A
oranges
1
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-diméthylaniline;
calculé en amitraze
Amitraze
A
pêches
1
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-diméthylaniline;
calculé en amitraze
Amitraze
A
graines de coton
1
somme d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4-diméthylaniline Amitraze
A
tomates
0.5
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-diméthylaniline;
calculé en amitraze
Amitraze
A
thé
0.1
somme d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4-diméthylaniline
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 10
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Amitraze
A
céréales
0.02
somme d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4-diméthylaniline Amitraze
A
fruits
0.02
sauf fruits à pépins,
nectarines, oranges,
pêches; somme
d'amitraze et de
tous les métabolites
contenant le groupe
2,4-diméthylaniline; calculé en
amitraze
Amitraze
A
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
coton; somme
d'amitraze et de
tous les métabolites
contenant le groupe
2,4-diméthylaniline; calculé en
amitraze
Amitraze
A
légumes
0.02
sauf tomates;
somme d'amitraze
et de tous les métabolites contenant le
groupe 2,4-diméthylaniline;
calculé en amitraze
Amitraze
A
légumineuses séchées 0.02
somme d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4-diméthylaniline Anilazine
F
céréales
0.1
Asulame
H
baies
0.1
Asulame
H
fruits à noyau
0.1
Asulame
H
fruits à pépins
0.1
Atrazine
H
maïs
0.1
Azamethiphos
I
lait
0.02
Azinphos-ethyl
I
thé
0.1
Azinphos-ethyl
I
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Azinphos-methyl
I
agrumes
1
Azinphos-methyl
I
raisins
1
Azinphos-methyl
I
fruits
0.5
sauf agrumes,
raisins
Substances étrangères et composants 11
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azinphos-methyl
I
légumes
0.5
sauf pommes de
terre
Azinphos-methyl
I
pommes de terre
0.05
Aziprotryne
H
choux
0.2
Aziprotryne
H
légumes
0.1
sauf choux
Azocyclotin
A
kiwis
3
seul ou avec
cyhexatin; calculé
en cyhexatin
Azocyclotin
A
fruits à noyau
0.2
seul ou avec
cyhexatin; calculé
en cyhexatin
Azocyclotin
A
fruits à pépins
0.2
seul ou avec
cyhexatin; calculé
en cyhexatin
Azocyclotin
A
raisins
0.2
seul ou avec
cyhexatin; calculé
en cyhexatin
Azoxystrobine
F
riz
5
Azoxystrobine
F
aubergines
2
Azoxystrobine
F
baies
2
sauf fraises
Azoxystrobine
F
bananes
2
Azoxystrobine
F
cerises
2
Azoxystrobine
F
poivrons
2
Azoxystrobine
F
tomates
2
Azoxystrobine
F
concombres
1
Azoxystrobine
F
courgettes
1
Azoxystrobine
F
fruits à noyau
1
sauf cerises
Azoxystrobine
F
laitues pommées
1
Azoxystrobine
F
céleri en branches
0.5
Azoxystrobine
F
courges
0.5
Azoxystrobine
F
fraises
0.5
Azoxystrobine
F
melons
0.5
Azoxystrobine
F
pastèques
0.5
Azoxystrobine
F
pois
0.5
frais, non écossés
Azoxystrobine
F
vin
0.5
Azoxystrobine
F
céréales
0.3
sauf riz
Azoxystrobine
F
graines de colza
0.3
Azoxystrobine
F
pois
0.2
frais, écossés
Azoxystrobine
F
ail
0.1
Azoxystrobine
F
carottes
0.1
Azoxystrobine
F
ciboulette
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 12
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Azoxystrobine
F
haricots
0.1
Azoxystrobine
F
oignons
0.1
Azoxystrobine
F
persil
0.1
Azoxystrobine
F
poireaux
0.1
Azoxystrobine
F
pois
0.1
séchés
Azoxystrobine
F
pommes de terre
0.05
Benalaxyl
F
laitue romaine
0.5
Benalaxyl
F
laitues pommées
0.5
Benalaxyl
F
aubergines
0.2
Benalaxyl
F
oignons
0.2
Benalaxyl
F
poivrons
0.2
Benalaxyl
F
raisins
0.2
Benalaxyl
F
tomates
0.2
Benalaxyl
F
melons
0.1
Benalaxyl
F
pastèques
0.1
Benalaxyl
F
thé
0.1
Benalaxyl
F
céréales
0.05
Benalaxyl
F
fruits
0.05
sauf raisins
Benalaxyl
F
graines oléagineuses 0.05
Benalaxyl
F
légumes
0.05
autres
Benalaxyl
F
légumineuses séchées 0.05
Bénazoline
H
graines de colza
0.05
Bendiocarbe
I
betteraves sucrières 0.05
Bendiocarbe
I
maïs
0.05
Bendiocarbe
I
lait
0.005
Bendiocarbe
I/V
denrées non spécifiées 0.2
Benfuracarb
I
thé
0.1
Benfuracarb
I
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Benomyl
F
cf. carbendazime
Bensultap
M
céréales
0.02
dosé comme
nereistoxine
Bensultap
M
fruits
0.02
dosé comme
nereistoxine
Bensultap
M
graines de colza
0.02
dosé comme
nereistoxine
Bensultap
M
légumes
0.02
dosé comme
nereistoxine
Bentazone
H
céréales
0.1
Bentazone
H
haricots
0.1
Substances étrangères et composants 13
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bentazone
H
pois à battre
0.1
Bentazone
H
pommes de terre
0.1
Benzoximate
A
baies
0.5
Benzoximate
A
fruits à noyau
0.5
Benzoximate
A
fruits à pépins
0.5
Benzthiazuron
H
légumes
0.05
Bifenox
H
céréales
0.01
Bifenthrine
I
thé
5
Bifenthrine
I
baies
0.1
Bifenthrine
I
fruits à noyau
0.1
Bifenthrine
I
fruits à pépins
0.1
Bifenthrine
I
légumes
0.1
sauf pommes de
terre
Bifenthrine
I
betteraves sucrières 0.05
Bifenthrine
I
céréales
0.01
Bifenthrine
I
graines de colza
0.01
Bifenthrine
I
pommes de terre
0.01
Biphenyl
F/V
agrumes
70
Bitertanol
F
fruits à noyau
0.6
Bitertanol
F
fruits à pépins
0.6
Bitertanol
F
céréales
0.05
Bromophénoxime
H
céréales
0.1
Bromophénoxime
H
oignons
0.1
Bromophénoxime
H
poireaux
0.1
Bromophos
I
lait
0.05
Bromopropylate
A
agrumes
3
Bromopropylate
A
bananes
3
Bromopropylate
A
baies
2
sauf baies sauvages Bromopropylate
A
fruits à noyau
2
Bromopropylate
A
fruits à pépins
2
Bromopropylate
A
légumes
1
sauf pommes de
terre
Bromopropylate
A
thé
0.1
Bromopropylate
A
fruits
0.05
autres
Bromopropylate
A
pommes de terre
0.05
Bromoxynil
H
maïs
0.05
Bromoxynil
H
céréales
0.02
sauf maïs
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 14
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bromure de méthyle
V
fruits à coque
0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure de méthyle
V
fruits secs
0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure de méthyle
V
produits céréaliers destinés à être consommés
crus
0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure de méthyle
V
céréales
0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure de méthyle
V
épices
0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure de méthyle
V
fèves de cacao
0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure de méthyle
V
grains de café
0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure de méthyle
V
légumes secs
0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure de méthyle
V
œufs en poudre 0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure de méthyle
V
plantes à infusion
0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure de méthyle
V
thé
0.01
au moment de la
remise au consommateur Bromure ionique
V
salade
100
200
Bromure ionique
V
bolets
400
secs
Bromure ionique
V
épices
100
Bromure ionique
V
légumes secs
100
sauf bolets
Bromure ionique
V
plantes à infusion
100
Bromure ionique
V
céréales
50
Bromure ionique
V
fèves de cacao
50
Bromure ionique
V
fruits secs
50
Bromure ionique
V
grains de café
50
Bromure ionique
V
oeufs en poudre
50
Bromure ionique
V
produits céréaliers 50
Bromure ionique
V
thé
50
Substances étrangères et composants 15
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bupirimate
F
groseilles à maquereau 2 Bupirimate
F
pommes
1
Bupirimate
F
fraises
0.5
Buprofézine
I
aubergines
0.3
Buprofézine
I
cucurbitacées
0.3
Buprofézine
I
poivrons
0.3
Buprofézine
I
tomates
0.3
Buprofézine
I
raisins
0.1
Buprofézine
I
vin
0.05
Butafenacil
H
fruits à noyau
0.02
Butafenacil
H
fruits à pépins
0.02
Butafenacil
H
raisins
0.02
Butraline
H
haricots
0.02
Captane
F
aubergines
3
seul ou avec folpet Captane
F
baies
3
seul ou avec folpet Captane
F
fruits à pépins
3
seul ou avec folpet Captane
F
tomates
3
seul ou avec folpet Captane
F
fruits à noyau
2
seul ou avec folpet Captane
F
haricots
2
seul ou avec folpet Captane
F
poireaux
2
seul ou avec folpet Captane
F
pois
2
seul ou avec folpet Captane
F
salade
2
seul ou avec folpet Captane
F
fruits
0.1
sauf baies, fruits à
noyau, fruits à
pépins; seul ou
avec folpet
Captane
F
légumes
0.1
sauf aubergines,
haricots, poireaux,
pois, salade,
tomates; seul ou
avec folpet
Carbaryl
I
abricots
3
Carbaryl
I
choux
3
Carbaryl
I
pêches
3
Carbaryl
I
poires
3
Carbaryl
I
pommes
3
Carbaryl
I
prunes (quetsches
incluses)
3
Carbaryl
I
raisins
3
Carbaryl
I
salade
3
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 16
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbaryl
I
fruits
1
sauf abricots,
pêches, poires,
pommes, prunes,
raisins
Carbaryl
I
légumes
1
sauf choux,
pommes de terre,
salade
Carbaryl
I
céréales
0.5
Carbaryl
I
lait
0.02
Carbaryl
I/V
denrées non spécifiées 0.02
Carbendazime
F
agrumes
5
Carbendazime
F
laitues pommées
5
Carbendazime
F
choux pommés
3
Carbendazime
F
céleri en branches
2
Carbendazime
F
fraises
2
Carbendazime
F
fruits à pépins
2
Carbendazime
F
haricots
2
séchés
Carbendazime
F
raisins
2
Carbendazime
F
rhubarbe
2
Carbendazime
F
vin
2
Carbendazime
F
abricots
1
Carbendazime
F
bananes
1
Carbendazime
F
champignons de culture 1 Carbendazime
F
concombres
1
Carbendazime
F
pêches
1
Carbendazime
F
salade
1
sauf laitues
pommées
Carbendazime
F
aubergines
0.5
Carbendazime
F
choux de Bruxelles
0.5
Carbendazime
F
courges
0.5
Carbendazime
F
melons
0.5
Carbendazime
F
prunes (quetsches
incluses)
0.5
Carbendazime
F
tomates
0.5
Carbendazime
F
courgettes
0.3
Carbendazime
F
fèves de soja
0.2
Carbendazime
F
denrées alimentaires
végétales
0.1
autres
Carbendazime
F
graines oléagineuses 0.1
Carbetamide
H
graines de colza
0.05
Carbetamide
H
pois
0.05
Substances étrangères et composants 17
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbofuran
I
champignons de Paris 0.8
3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
petits radis
0.5
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
radis
0.5
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
agrumes
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
ail
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
carottes
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
échalotes
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
oignons
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
panais
0.3
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
brocolis
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
choux-navets
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
choux-fleurs
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
choux-raves
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
courges
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
melons
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 18
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Carbofuran
I
navets
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
pastèques
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
thé
0.2
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
betteraves sucrières 0.1
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
céréales
0.1
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
fruits
0.1
sauf agrumes; 3hydroxycarbofuran
inclus; calculé en
carbofuran
Carbofuran
I
graines oléagineuses 0.1
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbofuran
I
légumes
0.1
autres; 3-hydroxycarbofuran inclus;
calculé en carbofuran Carbofuran
I
légumineuses séchées 0.1
3-hydroxycarbofuran inclus; calculé en carbofuran Carbosulfan
I
carottes
0.1
Carbosulfan
I
panais
0.1
Carbosulfan
I
thé
0.1
Carbosulfan
I
denrées alimentaires
végétales
0.05
autres
Carboxine
F
céréales
0.2
Carfentrazone-ethyl H
céréales
0.05
Carfentrazone-ethyl H
pommes de terre
0.01
Carvone, dV/H
pommes de terre
5
Chinométhionate
F
fruits
0.3
Chinométhionate
F
légumes
0.3
sauf pommes de
terre
Chlorbenside
A
thé
0.1
Chlorbenside
A
denrées alimentaires
végétales
0.01
sauf thé
Chlorbufame
H
thé
0.1
Substances étrangères et composants 19
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorbufame
H
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Chlordane
I
lait et produits laitiers 0.05
exprimé sur la
matière grasse;
somme des isomères cis et trans et
oxychlordane; calculé en chlordane Chlordane
I
viandes
0.05
exprimé sur la
matière grasse;
somme des isomères cis et trans et
oxychlordane; calculé en chlordane Chlordane
I
céréales
0.02
somme des isomères cis et trans et
oxychlordane; calculé en chlordane Chlordane
I
oeufs
0.005
somme des isomères cis et trans et
oxychlordane; calculé en chlordane Chlorfenson
A
thé
0.1
Chlorfenson
A
denrées alimentaires
végétales
0.01
sauf thé
Chlorfenvinphos
I
agrumes
1
somme des isomères E et Z Chlorfenvinphos
I
céleri en branches
0.5
somme des isomères E et Z Chlorfenvinphos
I
légumes-bulbes
0.5
somme des isomères E et Z Chlorfenvinphos
I
légumes-racines
0.5
somme des isomères E et Z Chlorfenvinphos
I
persil
0.5
somme des isomères E et Z Chlorfenvinphos
I
légumes
0.1
sauf céleri en
branches, légumesracines, persil;
somme des isomères E et Z Chlorfenvinphos
I
fruits
0.05
sauf agrumes;
somme des isomères E et Z Chloridazone
H
betteraves rouges
0.1
Chloridazone
H
betteraves sucrières 0.1
Chlormequat
R
champignons de culture 10
Chlormequat
R
avoine
5
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 20
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlormequat
R
blé
2
Chlormequat
R
épeautre (Triticum
spelta)
2
Chlormequat
R
orge
2
Chlormequat
R
seigle
2
Chlormequat
R
triticale
2
Chlormequat
R
poires
0.5
Chlormequat
R
rognons de bovins
0.2
Chlormequat
R
foie de bovins
0.1
Chlormequat
R
fruits à coque
0.1
Chlormequat
R
graines oléagineuses 0.1
Chlormequat
R
olives
0.1
Chlormequat
R
thé
0.1
Chlormequat
R
céréales
0.05
autres
Chlormequat
R
fruits
0.05
sauf fruits à coque,
olives, poires
Chlormequat
R
lait
0.05
Chlormequat
R
légumes
0.05
sauf champignons
de culture
Chlormequat
R
légumineuses séchées 0.05
Chlormequat
R
oeufs
0.05
Chlormequat
R
viandes
0.05
sauf foie de bovins,
rognons de bovins
Chlorobenzilate
A
thé
0.1
Chlorobenzilate
A
denrées alimentaires
végétales
0.02
sauf thé
Chlorobromuron
H
carottes
0.05
Chlorobromuron
H
céleri en branches
0.05
Chlorobromuron
H
céleris-raves
0.05
Chlorobromuron
H
persil
0.05
Chlorobromuron
H
raisins
0.05
Chlorothalonil
F
céleri en branches
10
Chlorothalonil
F
framboises
10
Chlorothalonil
F
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 10
Chlorothalonil
F
groseilles à maquereau 10
Chlorothalonil
F
mûres
10
Chlorothalonil
F
poireaux
10
Chlorothalonil
F
cornichons
5
Chlorothalonil
F
fines herbes
5
Substances étrangères et composants 21
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorothalonil
F
oignons de printemps 5
Chlorothalonil
F
brocolis
3
Chlorothalonil
F
choux pommés
3
Chlorothalonil
F
choux-fleurs
3
Chlorothalonil
F
fraises
3
Chlorothalonil
F
airelles rouges
2
Chlorothalonil
F
aubergines
2
Chlorothalonil
F
champignons de culture 2 Chlorothalonil
F
pois
2
frais, non écossés
Chlorothalonil
F
poivrons
2
Chlorothalonil
F
tomates
2
Chlorothalonil
F
abricots
1
Chlorothalonil
F
carottes
1
Chlorothalonil
F
concombres
1
Chlorothalonil
F
courges
1
Chlorothalonil
F
fruits à pépins
1
Chlorothalonil
F
melons
1
Chlorothalonil
F
pastèques
1
Chlorothalonil
F
pêches
1
Chlorothalonil
F
raisins
1
Chlorothalonil
F
ail
0.5
Chlorothalonil
F
céleris-raves
0.5
Chlorothalonil
F
choux de Bruxelles
0.5
Chlorothalonil
F
échalotes
0.5
Chlorothalonil
F
oignons
0.5
Chlorothalonil
F
pois
0.3
frais, écossés
Chlorothalonil
F
bananes
0.2
Chlorothalonil
F
céréales
0.1
sauf maïs
Chlorothalonil
F
thé
0.1
Chlorothalonil
F
arachides
0.05
Chlorothalonil
F
betteraves sucrières 0.05
Chlorothalonil
F
haricots
0.05
frais, écossés
Chlorothalonil
F
maïs
0.05
Chlorothalonil
F
pommes de terre
0.05
Chlorothalonil
F
fruits
0.01
autres
Chlorothalonil
F
graines oléagineuses 0.01
sauf arachides
Chlorothalonil
F
légumes
0.01
autres
Chlorothalonil
F
légumineuses séchées 0.01
Chlorotoluron
H
céréales
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 22
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chloroxuron
H
thé
0.1
Chloroxuron
H
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Chlorprophame
H/V
pommes de terre
5
crues, lavées
Chlorpyriphos
I
bananes
3
Chlorpyriphos
I
kiwis
2
Chlorpyriphos
I
mandarines
2
Chlorpyriphos
I
artichauts
1
Chlorpyriphos
I
choux pommés
1
Chlorpyriphos
I
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 1
Chlorpyriphos
I
groseilles à maquereau 1 Chlorpyriphos
I
aubergines
0.5
Chlorpyriphos
I
choux chinois
0.5
Chlorpyriphos
I
framboises
0.5
Chlorpyriphos
I
fruits à pépins
0.5
Chlorpyriphos
I
mûres
0.5
Chlorpyriphos
I
poivrons
0.5
Chlorpyriphos
I
raisins
0.5
Chlorpyriphos
I
tomates
0.5
Chlorpyriphos
I
agrumes
0.3
sauf citrons,
mandarines
Chlorpyriphos
I
cerises
0.3
Chlorpyriphos
I
fraises
0.2
Chlorpyriphos
I
fruits à noyau
0.2
sauf cerises
Chlorpyriphos
I
oignons
0.2
Chlorpyriphos
I
orge
0.2
Chlorpyriphos
I
radis
0.2
Chlorpyriphos
I
carottes
0.1
Chlorpyriphos
I
thé
0.1
Chlorpyriphos
I
fruits
0.05
autres
Chlorpyriphos
I
légumes
0.05
autres
Chlorpyriphos
I
lait
0.01
Chlorpyriphos
I/V
denrées non spécifiées 0.05
Chlorpyriphos-methyl I/V
céréales
3
Chlorpyriphos-methyl I/V
huile de germe de blé 1
Chlorpyriphos-methyl I
mandarines
1
Chlorpyriphos-methyl I
aubergines
0.5
Chlorpyriphos-methyl I
fraises
0.5
Substances étrangères et composants 23
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chlorpyriphos-methyl I
fruits à pépins
0.5
Chlorpyriphos-methyl I
oranges
0.5
Chlorpyriphos-methyl I
pêches
0.5
Chlorpyriphos-methyl I
poivrons
0.5
Chlorpyriphos-methyl I
tomates
0.5
Chlorpyriphos-methyl I
citrons
0.3
Chlorpyriphos-methyl I/V
produits céréaliers 0.3
Chlorpyriphos-methyl I
raisins
0.2
Chlorpyriphos-methyl I
thé
0.1
Chlorpyriphos-methyl I
fruits
0.05
autres
Chlorpyriphos-methyl I
graines oléagineuses 0.05
Chlorpyriphos-methyl I
légumes
0.05
autres
Chlorpyriphos-methyl I
légumineuses séchées 0.05
Chlorthal-dimethyl
H
oignons
1
Chlozolinate
F
fraises
1
Chlozolinate
F
baies
0.1
sauf fraises
Chlozolinate
F
fruits à noyau
0.1
Chlozolinate
F
fruits à pépins
0.1
Chlozolinate
F
légumes
0.1
sauf pommes de
terre
Chlozolinate
F
thé
0.1
Chlozolinate
F
denrées alimentaires
végétales
0.05
autres
Cinidon-ethyl
H
céréales
0.05
Clétodime
H
fèves de soja
0.5
Clétodime
H
fraises
0.5
Clétodime
H
pois
0.5
Clétodime
H
graines de tournesol 0.2
Clétodime
H
graines de colza
0.1
Clétodime
H
légumes
0.1
sauf pois
Clétodime
H
betteraves sucrières 0.05
Clodinafop-propargyl H
céréales
0.05
dosé comme acide
libre
Clofentezine
A
baies
0.3
sauf raisins
Clofentezine
A
concombres
0.3
Clofentezine
A
fruits à noyau
0.3
Clofentezine
A
fruits à pépins
0.3
Clofentezine
A
raisins
0.1
Clomazone
H
fraises
0.01
Clomazone
H
graines de colza
0.01
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 24
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Clopyralid
H
betteraves sucrières 0.5
Clopyralid
H
graines de colza
0.1
Cuivre (dérivés de) F
baies
15
dosé comme cuivre
Cuivre (dérivés de) F
betteraves sucrières 15
dosé comme cuivre
Cuivre (dérivés de) F
fruits à noyau
15
dosé comme cuivre
Cuivre (dérivés de) F
fruits à pépins
15
dosé comme cuivre
Cuivre (dérivés de) F
légumes
15
dosé comme cuivre
Cyanamide (H2NCN)
H/R
légumes-bulbes
0.05
Cyanamide (H2NCN)
H/R
raisins
0.05
Cyanazine
H
fèves de soja
0.02
Cyanazine
H
pois
0.02
Cyanure d'hydrogène V
farine de céréales
6
Cyanure d'hydrogène V
céréales
15
Cycloxydime
H
haricots fourragers
(féveroles)
5
Cycloxydime
H
graines de colza
0.5
Cycloxydime
H
fèves de soja
0.3
Cycloxydime
H
légumes
0.1
Cycloxydime
H
baies
0.05
Cycloxydime
H
betteraves sucrières 0.05
Cycloxydime
H
fruits à noyau
0.05
Cycloxydime
H
fruits à pépins
0.05
Cycluron
H
céréales
0.05
Cycluron
H
légumes
0.05
Cyfluthrine
I
abricots
0.5
Cyfluthrine
I
pêches
0.5
Cyfluthrine
I
salade
0.5
Cyfluthrine
I
choux à feuilles
0.3
Cyfluthrine
I
poivrons
0.3
Cyfluthrine
I
raisins
0.3
Cyfluthrine
I
cerises
0.2
Cyfluthrine
I
choux de Bruxelles
0.2
Cyfluthrine
I
choux pommés
0.2
Cyfluthrine
I
fruits à pépins
0.2
Cyfluthrine
I
prunes (quetsches
incluses)
0.2
Cyfluthrine
I
concombres
0.1
Cyfluthrine
I
thé
0.1
Cyfluthrine
I
brocolis
0.05
Cyfluthrine
I
choux-fleurs
0.05
Substances étrangères et composants 25
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyfluthrine
I
graines de colza
0.05
Cyfluthrine
I
haricots
0.05
Cyfluthrine
I
maïs
0.05
Cyfluthrine
I
pois
0.05
Cyfluthrine
I
tomates
0.05
Cyfluthrine
I
viandes
0.05
Cyfluthrine
I
céréales
0.02
sauf maïs
Cyfluthrine
I
fruits
0.02
autres; frais
Cyfluthrine
I
lait
0.02
Cyfluthrine
I
légumes
0.02
autres; frais
Cyfluthrine
I
oeufs
0.02
Cyfluthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.05
Cyhexatin
A
kiwis
3
seul ou avec azocyclotin; calculé en
cyhexatin
Cyhexatin
A
fruits à noyau
0.2
seul ou avec azocyclotin; calculé en
cyhexatin
Cyhexatin
A
fruits à pépins
0.2
seul ou avec azocyclotin; calculé en
cyhexatin
Cyhexatin
A
raisins
0.2
seul ou avec azocyclotin; calculé en
cyhexatin
Cymoxanil
F
épinards
0.05
Cymoxanil
F
oignons
0.05
Cymoxanil
F
pommes de terre
0.05
Cymoxanil
F
raisins
0.05
Cymoxanil
F
salade
0.05
Cymoxanil
F
tomates
0.05
Cyperméthrine
I
abricots
2
Cyperméthrine
I
agrumes
2
Cyperméthrine
I
artichauts
2
Cyperméthrine
I
baies et fruits sauvages 2 Cyperméthrine
I
fines herbes
2
Cyperméthrine
I
nectarines
2
Cyperméthrine
I
pêches
2
Cyperméthrine
I
salade
2
Cyperméthrine
I
cerises
1
Cyperméthrine
I
champignons sauvages 1 Cyperméthrine
I
choux à feuilles
1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 26
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyperméthrine
I
fruits à pépins
1
Cyperméthrine
I
prunes (quetsches
incluses)
1
Cyperméthrine
I
baies
0.5
sauf airelles rouges,
baies et fruits
sauvages, fraises,
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis), groseilles à
maquereau,
myrtilles
Cyperméthrine
I
choux
0.5
sauf choux à
feuilles, chouxraves Cyperméthrine
I
épinards
0.5
Cyperméthrine
I
haricots
0.5
frais, non écossés
Cyperméthrine
I
légumes-fruits
0.5
sauf cucurbitacées
Cyperméthrine
I
poireaux
0.5
Cyperméthrine
I
pois
0.5
frais, non écossés
Cyperméthrine
I
thé
0.5
Cyperméthrine
I
avoine
0.2
Cyperméthrine
I
choux-raves
0.2
Cyperméthrine
I
cucurbitacées
0.2
Cyperméthrine
I
graines oléagineuses 0.2
sauf arachides,
fèves de soja,
graines de
moutarde
Cyperméthrine
I
orge
0.2
Cyperméthrine
I
arachides
0.05
Cyperméthrine
I
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Cyperméthrine
I
fèves de soja
0.05
Cyperméthrine
I
fruits
0.05
autres
Cyperméthrine
I
graines de moutarde 0.05
Cyperméthrine
I
légumes
0.05
autres
Cyproconazole
F
poireaux
0.5
Cyproconazole
F
extrait de café
0.1
Cyproconazole
F
fruits à noyau
0.1
Cyproconazole
F
fruits à pépins
0.1
Cyproconazole
F
grains de café
0.1
Cyproconazole
F
céréales
0.05
Cyproconazole
F
betteraves rouges
0.02
Cyproconazole
F
betteraves sucrières 0.02
Cyproconazole
F
raisins
0.02
Substances étrangères et composants 27
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyprodinil
F
raisins
3
Cyprodinil
F
framboises
2
Cyprodinil
F
mûres
2
Cyprodinil
F
salade
1
Cyprodinil
F
aubergines
0.5
Cyprodinil
F
concombres
0.5
Cyprodinil
F
fraises
0.5
Cyprodinil
F
fruits à noyau
0.5
Cyprodinil
F
tomates
0.5
Cyprodinil
F
vin
0.5
Cyprodinil
F
blé
0.3
Cyprodinil
F
orge
0.3
Cyprodinil
F
fruits à pépins
0.1
Cyprodinil
F
haricots
0.1
Cyprodinil
F
oignons
0.05
Cyromazine
I
champignons de Paris 10
somme de cyromazine et mélamine;
en équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
bettes
5
somme de cyromazine et mélamine;
en équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
épinards
5
somme de cyromazine et mélamine;
en équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
salade
5
somme de cyromazine et mélamine;
en équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
concombres
1
somme de cyromazine et mélamine;
en équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
tomates
1
somme de cyromazine et mélamine;
en équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
oeufs
0.1
somme de cyromazine et mélamine;
en équivalant de
cyromazine
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 28
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyromazine
I
viandes
0.025
somme de cyromazine et mélamine;
en équivalant de
cyromazine
Cyromazine
I
lait
0.01
somme de cyromazine et mélamine;
en équivalant de
cyromazine
D, 2,4H
céréales
0.05
D, 2,4H
fruits à noyau
0.05
D, 2,4H
fruits à pépins
0.05
Daminozide
R
thé
0.1
Daminozide
R
denrées alimentaires
végétales
0.02
sauf thé
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
foie de poisson
4
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
oeufs de poisson
4
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
lait et produits laitiers 0.125
1
exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
crustacés
1
exprimé sur la
partie comestible
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
échinodermes
1
exprimé sur la
partie comestible
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
mollusques
1
exprimé sur la
partie comestible
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
poissons
1
exprimé sur la
partie comestible
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
viandes
1
sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.005
0.01
exprimé sur la
préparation telle
que consommée
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
plantes à infusion
1
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
champignons sauvages 0.5 exprimé sur la
matière sèche
Substances étrangères et composants 29
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
épices
0.5
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
beurre de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
masse de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
thé
0.2
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
céréales
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
fruits
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
légumes
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
oeufs
0.05
DDT (somme de tous
les isomères et du DDE
+ TDE)
I
produits céréaliers 0.01
Deltaméthrine
I/V
thé
5
Deltaméthrine
I/V
céréales
1
Deltaméthrine
I/V
légumineuses séchées 1
Deltaméthrine
I
choux à feuilles
0.5
Deltaméthrine
I
épinards
0.5
Deltaméthrine
I
fines herbes
0.5
Deltaméthrine
I
framboises
0.5
Deltaméthrine
I
mûres
0.5
Deltaméthrine
I
pommes de terre
0.5
Deltaméthrine
I
salade
0.5
Deltaméthrine
I
aubergines
0.2
Deltaméthrine
I
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 0.2
Deltaméthrine
I
groseilles à maquereau 0.2 Deltaméthrine
I
haricots
0.2
Deltaméthrine
I
poireaux
0.2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 30
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Deltaméthrine
I
poivrons
0.2
Deltaméthrine
I
tomates
0.2
Deltaméthrine
I
ail
0.1
Deltaméthrine
I
artichauts
0.1
Deltaméthrine
I
choux
0.1
sauf choux à
feuilles
Deltaméthrine
I
cucurbitacées
0.1
Deltaméthrine
I
fruits à noyau
0.1
Deltaméthrine
I
fruits à pépins
0.1
Deltaméthrine
I
graines de colza
0.1
Deltaméthrine
I
oignons
0.1
Deltaméthrine
I
olives
0.1
Deltaméthrine
I
pois
0.1
Deltaméthrine
I
raisins
0.1
Deltaméthrine
I
champignons de Paris 0.05
Deltaméthrine
I
fruits
0.05
autres
Deltaméthrine
I
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza
Deltaméthrine
I
légumes à tiges
0.05
sauf artichauts,
poireaux
Deltaméthrine
I
légumes-racines
0.05
Deltaméthrine
I
légumes-tubercules
0.05
sauf pommes de
terre
Deltaméthrine
I
lait
0.03
Deltaméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.03
Demeton-S-methyl
I
betteraves sucrières 0.4
seul ou avec
demeton-S-methylsulfone et oxydemeton-methyl; calculé en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methyl
I
fruits
0.4
seul ou avec
demeton-S-methylsulfone et oxydemeton-methyl; calculé en demeton-Smethyl-sulfone Demeton-S-methyl
I
légumes
0.4
sauf carottes,
pommes de terre;
seul ou avec
demeton-S-methylsulfone et oxydemeton-methyl; calculé en demeton-Smethyl-sulfone
Substances étrangères et composants 31
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Demeton-S-methylsulfone I
fruits
0.4
seul ou avec
demeton-S-methyl
et oxydemetonmethyl; calculé en
demeton-S-methylsulfone Demeton-S-methylsulfone I
légumes
0.4
sauf carottes,
pommes de terre;
seul ou avec
demeton-S-methyl
et oxydemetonmethyl; calculé en
demeton-S-methylsulfone Desmédiphame
H
betteraves rouges
0.1
Desmédiphame
H
betteraves sucrières 0.1
Di-allate
H
thé
0.1
Di-allate
H
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Diafenthiuron
A/I
aubergines
0.6
Diafenthiuron
A/I
poivrons
0.6
Diafenthiuron
A/I
tomates
0.6
Diafenthiuron
A/I
concombres
0.3
Diafenthiuron
A/I
choux
0.2
Dialiphos
I
graines de colza
0.05
Dialiphos
I
pommes de terre
0.05
Diazinon
I
oranges
1
Diazinon
I
pamplemousses
1
Diazinon
I
pomélos
1
Diazinon
I
aubergines
0.5
Diazinon
I
choux
0.5
sauf choux-raves
Diazinon
I
épinards
0.5
Diazinon
I
poivrons
0.5
Diazinon
I
salade
0.5
Diazinon
I
tomates
0.5
Diazinon
I
cerises
0.3
Diazinon
I
huile d'olive vierge 0.3
Diazinon
I
poires
0.3
Diazinon
I
pommes
0.3
Diazinon
I
carottes
0.2
Diazinon
I
choux-raves
0.2
Diazinon
I
framboises
0.2
Diazinon
I
fruits à noyau
0.2
sauf cerises
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 32
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diazinon
I
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 0.2
Diazinon
I
groseilles à maquereau 0.2 Diazinon
I
haricots
0.2
Diazinon
I
kiwis
0.2
Diazinon
I
myrtilles
0.2
Diazinon
I
poireaux
0.2
Diazinon
I
pois
0.2
Diazinon
I
asperges
0.1
Diazinon
I
concombres
0.1
Diazinon
I
fraises
0.1
Diazinon
I
mûres
0.1
Diazinon
I
thé
0.1
Diazinon
I
graines oléagineuses 0.05
Diazinon
I
légumineuses séchées 0.05
Diazinon
I
oignons
0.05
Diazinon
I
céréales
0.02
Diazinon
I
pommes de terre
0.02
Diazinon
I
lait
0.01
Diazinon
I
denrées non spécifiées 0.02
Dicamba
H
céréales
0.05
Dichlobenil
H
raisins
1.5
dichlorobenzamide
inclus
Dichlobenil
H
fruits
0.5
sauf raisins; dichlorobenzamide inclus Dichlofluanide
F
baies
10
diméthylaminosulfanilide inclus;
calculé en dichlofluanide Dichlofluanide
F
salade
10
diméthylaminosulfanilide inclus;
calculé en dichlofluanide Dichlofluanide
F
fruits
5
sauf baies; diméthylaminosulfanilide inclus; calculé
en dichlofluanide
Dichlofluanide
F
légumes
5
sauf salade; diméthylaminosulfanilide inclus; calculé
en dichlofluanide
Substances étrangères et composants 33
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dichlofluanide
F
jus de raisins
1
diméthylaminosulfanilide inclus;
calculé en dichlofluanide Dichlofluanide
F
vin
1
diméthylaminosulfanilide inclus;
calculé en dichlofluanide Dichlormid
S
maïs
0.05
Dichlorprop
I
thé
0.1
Dichlorprop
I
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Dichlorvos
I/V
céréales
2
Dichlorvos
I/V
fèves de cacao
2
Dichlorvos
I/V
produits céréaliers 0.3
Dichlorvos
I
fruits
0.1
Dichlorvos
I
légumes
0.1
Dichlorvos
I
lait
0.01
Dichlorvos
I/V
denrées non spécifiées 0.1
Diclofop-méthyl
H
légumes
0.05
Diclofop-méthyl
H
céréales
0.02
Dicofol
A
thé
20
Dicofol
A
agrumes
2
Dicofol
A
raisins
2
Dicofol
A
foie de bovins
1
Dicofol
A
foie de chèvre
1
Dicofol
A
foie de mouton
1
Dicofol
A
tomates
1
Dicofol
A
courges
0.5
Dicofol
A
melons
0.5
Dicofol
A
pastèques
0.5
Dicofol
A
viande de bœuf 0.5
exprimé sur la
matière grasse
Dicofol
A
viande de chèvre
0.5
exprimé sur la
matière grasse
Dicofol
A
viande de mouton
0.5
exprimé sur la
matière grasse
Dicofol
A
concombres
0.2
Dicofol
A
cornichons
0.2
Dicofol
A
courgettes
0.2
Dicofol
A
graines de coton
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 34
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dicofol
A
viande de volaille
0.1
exprimé sur la
matière grasse
Dicofol
A
fruits à coque
0.05
Dicofol
A
céréales
0.02
Dicofol
A
fruits
0.02
sauf agrumes, fruits
à coque, raisins
Dicofol
A
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
coton
Dicofol
A
lait
0.02
Dicofol
A
légumes
0.02
sauf cucurbitacées,
tomates
Dicofol
A
légumineuses séchées 0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
huile de graines de
courges
0.05
0.25
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
foie de poisson
0.2
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
oeufs de poisson
0.2
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
viandes
0.2
sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
graines de courges
0.03
0.15
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
lait et produits laitiers 0.15
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
crustacés
0.05
exprimé sur la
partie comestible
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
échinodermes
0.05
exprimé sur la
partie comestible
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
mollusques
0.05
exprimé sur la
partie comestible
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
poissons
0.05
exprimé sur la
partie comestible
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
préparations à base de
céréales et autres
aliments pour bébés
0.002
0.006
exprimé sur la
préparation telle
que consommée
Substances étrangères et composants 35
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.002
0.006
exprimé sur la
préparation telle
que consommée
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
beurre de cacao
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
masse de cacao
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
oeufs
0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
thé
0.02
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
céréales
0.01
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
fruits
0.01
Dieldrine (somme
aldrine/dieldrine;
calculé en dieldrine)
I
légumes
0.01
Diétofencarb
F
raisins
0.5
Diétofencarb
F
tomates
0.5
Diétofencarb
F
vin
0.5
Diétofencarb
F
fraises
0.2
Diétofencarb
F
haricots
0.1
Diétofencarb
F
oignons
0.1
Diétofencarb
F
salade
0.1
Difénoconazole
F
chicorée
1
Difénoconazole
F
ciboulette
1
Difénoconazole
F
feuilles de céleri
1
Difénoconazole
F
mâche
1
Difénoconazole
F
persil
1
Difénoconazole
F
céleri en branches
0.5
Difénoconazole
F
choux
0.5
Difénoconazole
F
poireaux
0.5
Difénoconazole
F
tomates
0.5
Difénoconazole
F
betteraves rouges
0.2
Difénoconazole
F
carottes
0.2
Difénoconazole
F
céleris-raves
0.2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 36
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Difénoconazole
F
cerises
0.2
Difénoconazole
F
fraises
0.2
Difénoconazole
F
fruits à pépins
0.2
Difénoconazole
F
raisins
0.2
Difénoconazole
F
concombres
0.1
Difénoconazole
F
fruits à noyau
0.1
sauf cerises
Difénoconazole
F
légumes-bulbes
0.1
Difénoconazole
F
céréales
0.05
Difénoconazole
F
graines de colza
0.05
Difénoconazole
F
graines de tournesol 0.05
Difénoconazole
F
asperges
0.02
Difénoconazole
F
betteraves sucrières 0.02
Difenoxuron
H
oignons
0.05
Difenoxuron
H
poireaux
0.05
Diflubenzuron
I
champignons de Paris 1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6-difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron
I
framboises
1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6-difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron
I
fruits à noyau
1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6-difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron
I
fruits à pépins
1
4-chlorphénylurée
et acide 2,6-difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron
I
choux
0.5
4-chlorphénylurée
et acide 2,6-difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron
I
céréales
0.05
4-chlorphénylurée
et acide 2,6-difluorobenzoïque
inclus
Diflubenzuron
I
lait
0.05
4-chlorphénylurée
et acide 2,6-difluorobenzoïque
inclus
Diflufenican
H
céréales
0.02
Diflufenzopyr
H
maïs
0.01
Dimefuron
H
graines de colza
0.05
Substances étrangères et composants 37
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dimefuron
H
pois
0.05
Diméthachlore
H
graines de colza
0.02
Dimethenamide
H
betteraves sucrières 0.01
Dimethenamide
H
fèves de soja
0.01
Dimethenamide
H
graines de tournesol 0.01
Dimethenamide
H
haricots
0.01
Dimethenamide
H
maïs
0.01
Dimethenamide-P
H
cf. dimethenamide
Dimethoate
I
fruits
1
Dimethoate
I
légumes
1
sauf pommes de
terre
Dimethoate
I
thé
0.2
Dimethoate
I
betteraves sucrières 0.05
Dimethoate
I
huile d'olive vierge 0.05
Dimethoate
I
lait
0.005
Diméthomorphe
F
raisins
2
Diméthomorphe
F
concombres
0.2
Diméthomorphe
F
épinards
0.2
Diméthomorphe
F
laitues pommées
0.2
Diméthomorphe
F
tomates
0.2
Diméthomorphe
F
vin
0.2
Diméthomorphe
F
oignons
0.05
Diméthomorphe
F
pommes de terre
0.02
Dinocap
F
concombres
0.05
Dinocap
F
fruits
0.05
Dinosèbe
H
denrées alimentaires
végétales
0.05
seul ou avec DNOC
et dinoterbe
Dinoterbe
H
denrées alimentaires
végétales
0.05
seul ou avec DNOC
et dinosèbe
Dioxacarbe
I
lait
0.01
Dioxacarbe
I/V
denrées non spécifiées 0.05
Dioxathion
I
thé
0.1
Dioxathion
I
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Diphénylamine
F
poires
10
Diphénylamine
F
pommes
5
Diphénylamine
F
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf poires,
pommes
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 38
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Diquat
H
légumes
0.1
exprimé en cation
diquat
Diquat
H
fruits
0.05
exprimé en cation
diquat
Disulfoton
A/I
orge
0.2
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus; calculé
en disulfoton
Disulfoton
A/I
sorgho
0.2
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus; calculé
en disulfoton
Disulfoton
A/I
blé
0.1
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus; calculé
en disulfoton
Disulfoton
A/I
thé
0.05
O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus; calculé
en disulfoton
Disulfoton
A/I
denrées alimentaires
végétales
0.02
autres; O-analogue,
sulfoxyde et sulfone inclus; calculé
en disulfoton
Dithianon
F
cerises
3
Dithianon
F
quetsches
3
Dithianon
F
raisins
1.5
Dithianon
F
fruits à pépins
0.6
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
agrumes
5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
fines herbes
5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
groseilles à maquereau 5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
olives
5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
salade
5
sauf chicorée Witloof, cresson d'eau;
dosé comme CS2
Substances étrangères et composants 39
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
fruits à pépins
3
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
poireaux
3
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
tomates
3
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
avoine
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
épinards
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
fraises
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
fruits à noyau
2
sauf cerises, prunes, quetsches; dosé comme CS2 Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
légumes-fruits
2
sauf concombres,
courges, maïs doux,
melons, pastèques,
tomates; dosé
comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
orge
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
raisins
2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
blé
1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
cerises
1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
choux
1
sauf choux à
feuilles, chouxraves; dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
haricots
1
frais, non écossés;
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
pois
1
frais, non écossés;
dosé comme CS2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 40
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
prunes (quetsches incluses) 1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
seigle
1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
ail
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
céleri en branches
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
choux à feuilles
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
concombres
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
courges
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
graines de colza
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
melons
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
oignons
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
pastèques
0.5
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
cresson d'eau
0.3
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
carottes
0.2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
céleris-raves
0.2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
chicorée Witloof
0.2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
petits radis
0.2
dosé comme CS2
Substances étrangères et composants 41
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
radis
0.2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
scorsonères (salsifis
noirs)
0.2
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
choux-raves
0.1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
fruits à coque
0.1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
graines oléagineuses 0.1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
haricots
0.1
frais, écossés; dosé
comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
pois
0.1
frais, écossés; dosé
comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
thé
0.1
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
céréales
0.05
autres; dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
fruits
0.05
autres; dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
légumes
0.05
autres; dosé comme
CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
légumineuses séchées 0.05
dosé comme CS2
Dithiocarbamates
(Diméthyle-; Ethylènebis-; Propylènebis-) F
pommes de terre
0.05
dosé comme CS2
Diuron
H
asperges
1
Diuron
H
baies
0.05
Diuron
H
fruits à noyau
0.05
Diuron
H
fruits à pépins
0.05
DNOC
H
denrées alimentaires
végétales
0.05
seul ou avec dinosèbe et dinoterbe Dodécadiènol,
(E,E)-8,10P
pommes
0.05
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 42
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Dodécadiènylacétate,
E-7,Z-9P
raisins
0.01
Dodécénylacétate, Z-9- P raisins
0.01
Dodine
F
fruits à noyau
1
Dodine
F
fruits à pépins
1
Dodine
F
fruits
0.2
sauf fruits à noyau,
fruits à pépins
Dodine
F
légumes
0.2
sauf pommes de
terre
Endosulfan
I
thé
30
Endosulfan
I
poivrons
1
Endosulfan
I
agrumes
0.5
Endosulfan
I
fèves de soja
0.5
Endosulfan
I
pêches
0.5
Endosulfan
I
raisins
0.5
Endosulfan
I
tomates
0.5
Endosulfan
I
courges
0.3
Endosulfan
I
fruits à pépins
0.3
Endosulfan
I
graines de coton
0.3
Endosulfan
I
melons
0.3
Endosulfan
I
pastèques
0.3
Endosulfan
I
baies
0.1
sauf raisins
Endosulfan
I
fruits à coque
0.1
Endosulfan
I
fruits à noyau
0.1
sauf pêches
Endosulfan
I
graines oléagineuses 0.1
sauf fèves de soja,
graines de coton
Endosulfan
I
céréales
0.05
Endosulfan
I
fruits
0.05
sauf agrumes,
baies, fruits à
coque, fruits à
noyau, fruits à
pépins
Endosulfan
I
légumes
0.05
sauf courges,
melons, pastèques,
poivrons, tomates
Endosulfan
I
légumineuses séchées 0.05
Endrine
I
préparations à base de
céréales et autres
aliments pour bébés
0.001
0.003
exprimé sur la
préparation telle
que consommée
Endrine
I
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.001
exprimé sur la
préparation telle
que consommée
Substances étrangères et composants 43
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Endrine
I
viandes
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Endrine
I
lait et produits laitiers 0.02
exprimé sur la
matière grasse
Endrine
I
céréales
0.01
Endrine
I
champignons
0.01
Endrine
I
fruits
0.01
Endrine
I
légumes
0.01
Endrine
I
oeufs
0.005
Epoxiconazole
F
céréales
0.1
Epoxiconazole
F
betteraves sucrières 0.05
Esfenvalerate
I
baies
0.1
Esfenvalerate
I
fruits à noyau
0.1
Esfenvalerate
I
fruits à pépins
0.1
Esfenvalerate
I
légumes
0.1
Esfenvalerate
I
blé
0.01
Esfenvalerate
I
graines de colza
0.01
Esfenvalerate
I
maïs
0.01
Ethephon
R
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 5
Ethephon
R
cerises
3
Ethephon
R
fruits à pépins
3
Ethephon
R
poivrons
3
Ethephon
R
tomates
3
Ethephon
R
graines de coton
2
Ethephon
R
ananas
0.5
Ethephon
R
orge
0.5
Ethephon
R
seigle
0.5
Ethephon
R
blé
0.2
Ethephon
R
triticale
0.2
Ethephon
R
thé
0.1
Ethephon
R
céréales
0.05
sauf blé, orge,
seigle, triticale
Ethephon
R
fruits
0.05
autres
Ethephon
R
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
coton
Ethephon
R
légumes
0.05
sauf poivrons,
tomates
Ethephon
R
légumineuses séchées 0.05
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 44
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethiofencarbe
I
légumes
1
sauf épinards;
sulfoxyde et sulfone inclus Ethiofencarbe
I
baies
0.2
sulfoxyde et sulfone inclus Ethiofencarbe
I
fruits à noyau
0.2
sulfoxyde et sulfone inclus Ethiofencarbe
I
fruits à pépins
0.2
sulfoxyde et sulfone inclus Ethiofencarbe
I
céréales
0.02
sulfoxyde et sulfone inclus Ethion
I
agrumes
2
Ethion
I
thé
2
Ethion
I
fruits à noyau
0.5
Ethion
I
fruits à pépins
0.5
Ethion
I
raisins
0.5
Ethion
I
baies
0.1
sauf raisins
Ethion
I
légumes
0.1
sauf pommes de
terre
Ethofumesate
H
betteraves rouges
0.1
Ethofumesate
H
betteraves sucrières 0.1
Ethofumesate
H
épinards
0.1
Ethoxyquine
V
fruits à pépins
0.05
Ethyrimol
F
céréales
0.1
Etoxazole
A
fruits à pépins
0.02
Famoxadone
F
raisins
2
Famoxadone
F
orge
0.2
Famoxadone
F
blé
0.1
Famoxadone
F
seigle
0.1
Famoxadone
F
triticale
0.1
Fenamidone
F
laitues pommées
2
Fenamidone
F
raisins
0.5
Fenamidone
F
vin
0.5
5-Methyl-5-phényl3-phénylaminoimidazolidin-2,4dione inclus Fenarimol
F
cerises
1
Fenarimol
F
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 1
Fenarimol
F
groseilles à maquereau 1 Fenarimol
F
abricots
0.5
Substances étrangères et composants 45
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenarimol
F
pêches
0.5
Fenarimol
F
poivrons
0.5
Fenarimol
F
tomates
0.5
Fenarimol
F
bananes
0.3
Fenarimol
F
fraises
0.3
Fenarimol
F
fruits à pépins
0.3
Fenarimol
F
raisins
0.3
Fenarimol
F
concombres
0.2
Fenarimol
F
cornichons
0.2
Fenarimol
F
courgettes
0.2
Fenarimol
F
framboises
0.1
Fenarimol
F
courges
0.05
Fenarimol
F
melons
0.05
Fenarimol
F
pastèques
0.05
Fenarimol
F
thé
0.05
Fenarimol
F
céréales
0.02
Fenarimol
F
fruits
0.02
autres
Fenarimol
F
graines oléagineuses 0.02
Fenarimol
F
légumes
0.02
autres
Fenarimol
F
légumineuses séchées 0.02
Fenazaquine
A
fraises
0.5
Fenazaquine
A
agrumes
0.2
Fenazaquine
A
baies
0.2
sauf fraises
Fenazaquine
A
fruits à pépins
0.2
Fenazaquine
A
prunes (quetsches
incluses)
0.2
Fenbutatin-oxyde
A
agrumes
5
Fenbutatin-oxyde
A
bananes
3
Fenbutatin-oxyde
A
fruits à pépins
2
Fenbutatin-oxyde
A
raisins
2
Fenbutatin-oxyde
A
aubergines
1
Fenbutatin-oxyde
A
fraises
1
Fenbutatin-oxyde
A
tomates
1
Fenbutatin-oxyde
A
concombres
0.5
Fenbutatin-oxyde
A
courgettes
0.5
Fenbutatin-oxyde
A
thé
0.1
Fenbutatin-oxyde
A
céréales
0.05
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 46
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenbutatin-oxyde
A
fruits
0.05
sauf agrumes,
bananes, fraises,
fruits à pépins,
raisins
Fenbutatin-oxyde
A
graines oléagineuses 0.05
Fenbutatin-oxyde
A
légumes
0.05
sauf aubergines,
concombres,
courgettes, tomates
Fenbutatin-oxyde
A
légumineuses séchées 0.05
Fenchlorphos
I
thé
0.1
Fenchlorphos
I
denrées alimentaires
végétales
0.01
sauf thé
Fenfurame
F
céréales
0.05
Fenhexamid
F
baies
3
Fenhexamid
F
cerises
2
Fenhexamid
F
vin
1.5
Fenhexamid
F
fruits à noyau
1
sauf cerises
Fenhexamid
F
tomates
1
Fenitrothion
I
agrumes
2
Fenitrothion
I/V
céréales
2
Fenitrothion
I
fruits
0.5
sauf agrumes
Fenitrothion
I
légumes
0.5
sauf pommes de
terre
Fenitrothion
I
thé
0.5
Fenitrothion
I
lait
0.005
Fenitrothion
I/V
denrées non spécifiées 0.1
Fenoxaprop-ethyl
H
pommes de terre
0.05
Fenoxaprop-ethyl
H
céréales
0.02
Fenoxaprop-ethyl
H
graines de colza
0.02
Fenoxaprop-ethyl
H
betteraves sucrières 0.01
Fenoxaprop-ethyl
H
légumes
0.01
sauf pommes de
terre
Fenoxycarb
I
agrumes
0.3
Fenoxycarb
I
fruits à noyau
0.3
Fenoxycarb
I
fruits à pépins
0.3
Fenoxycarb
I
raisins
0.3
Fenoxycarb
I/V
denrées non spécifiées 0.05
Fenpiclonil
B
céréales
0.02
Fenpiclonil
B
pommes de terre
0.02
Fenpropathrine
I
choux
0.5
Fenpropathrine
I
haricots
0.5
Substances étrangères et composants 47
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fenpropathrine
I
baies
0.02
Fenpropathrine
I
concombres
0.02
Fenpropathrine
I
fruits à noyau
0.02
Fenpropathrine
I
fruits à pépins
0.02
Fenpropidine
F
raisins
1
Fenpropidine
F
vin
0.1
Fenpropimorphe
F
céréales
0.1
Fenpropimorphe
F
betteraves sucrières 0.05
Fenpyroximate
A
baies
0.2
Fenpyroximate
A
fruits à noyau
0.2
Fenpyroximate
A
fruits à pépins
0.2
Fenthion
I
huile d'olive vierge 0.3
sulfoxyde inclus
Fentine, dérivés de F
pommes de terre
0.1
somme; calculé en
fentine hydroxyde
Fentine, dérivés de F
thé
0.1
somme; calculé en
fentine hydroxyde
Fentine, dérivés de F
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf pommes de
terre, thé; somme;
calculé en fentine
hydroxyde
Fenvalerate
I
viandes
0.25
sauf viande de
volaille; exprimé
sur la matière
grasse
Fenvalerate
I
lait
0.05
Fenvalerate
I
oeufs
0.05
Fenvalerate
I
viande de volaille
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Fenvalerate
I/V
denrées non spécifiées 0.5
Fipronil
I/B
maïs
0.01
Fipronil
I/B
céréales
0.002
sauf maïs
Flazasulfuron
H
raisins
0.01
Florasulam
H
céréales
0.01
Fluazifop-butyl
H
graines de colza
1
Fluazifop-butyl
H
épinards
0.5
Fluazifop-butyl
H
carottes
0.3
Fluazifop-butyl
H
céleris-raves
0.3
Fluazifop-butyl
H
pois
0.3
Fluazifop-butyl
H
pommes de terre
0.3
Fluazifop-butyl
H
scorsonères (salsifis
noirs)
0.3
Fluazifop-butyl
H
betteraves rouges
0.2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 48
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluazifop-butyl
H
betteraves sucrières 0.2
Fluazifop-butyl
H
fraises
0.2
Fluazifop-butyl
H
fenouil
0.1
Fluazifop-butyl
H
haricots
0.1
Fluazifop-butyl
H
oignons
0.1
Fluazifop-butyl
H
poireaux
0.1
Fluazifop-butyl
H
tomates
0.1
Fluazifop-butyl
H
baies
0.02
sauf fraises
Fluazifop-butyl
H
fruits à pépins
0.02
Fluaziname
F
raisins
0.5
Fluaziname
F
pommes de terre
0.01
Flucythrinate
I
fruits à noyau
0.3
Flucythrinate
I
fruits à pépins
0.3
Flucythrinate
I
légumes
0.3
sauf pommes de
terre
Flucythrinate
I
pommes de terre
0.1
Flucythrinate
I
thé
0.1
Flucythrinate
I
baies
0.05
Flucythrinate
I
céréales
0.05
Flucythrinate
I
graines de colza
0.05
Fludioxonil
F
raisins
3
Fludioxonil
F
framboises
1
Fludioxonil
F
mûres
1
Fludioxonil
F
salade
1
Fludioxonil
F
aubergines
0.5
Fludioxonil
F
concombres
0.5
Fludioxonil
F/B
fraises
0.5
Fludioxonil
F/B
fruits à noyau
0.5
Fludioxonil
F
tomates
0.5
Fludioxonil
F
vin
0.5
Fludioxonil
F
haricots
0.1
Fludioxonil
F
oignons
0.05
Fludioxonil
F/B
céréales
0.02
Flufenacet
H
céréales
0.05
Flumioxazin
H
raisins
0.05
Fluoroglicofène
H
céréales
0.005
Flupyrsulfuron-methyl H céréales
0.02
Fluquinconazole
F
fruits à pépins
0.2
Fluquinconazole
F
blé
0.1
Substances étrangères et composants 49
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fluquinconazole
F
seigle
0.1
Fluquinconazole
F
céréales
0.05
sauf blé, seigle
Flurenol
H
baies
0.05
Flurenol
H
céréales
0.05
Flurenol
H
fruits à noyau
0.05
Flurenol
H
fruits à pépins
0.05
Flurochloridone
H
graines de tournesol 0.05
Flurochloridone
H
pommes de terre
0.05
Fluroxypyr
H
céréales
0.1
provenant de
l'utilisation de
fluroxypyr-meptyl
Flusilazole
F
fruits à pépins
0.1
Flusilazole
F
raisins
0.1
Flusilazole
F
bananes
0.05
Flusilazole
F
céréales
0.05
Flusilazole
F
graines de colza
0.05
Flutriafol
F
céréales
0.1
Flutriafol
F
betteraves sucrières 0.02
Folpet
F
aubergines
3
seul ou avec
captane
Folpet
F
baies
3
seul ou avec
captane
Folpet
F
fruits à pépins
3
seul ou avec
captane
Folpet
F
tomates
3
seul ou avec
captane
Folpet
F
fruits à noyau
2
seul ou avec
captane
Folpet
F
haricots
2
seul ou avec
captane
Folpet
F
poireaux
2
seul ou avec
captane
Folpet
F
pois
2
seul ou avec
captane
Folpet
F
salade
2
seul ou avec
captane
Folpet
F
fruits
0.1
sauf baies, fruits à
noyau, fruits à
pépins; seul ou
avec captane
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 50
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Folpet
F
légumes
0.1
sauf aubergines,
haricots, poireaux,
pois, salade,
tomates; seul ou
avec captane
Fonofos
I
céréales
0.05
Fonofos
I
choux
0.05
Fonofos
I
fraises
0.05
Fonofos
I
petits radis
0.05
Fonofos
I
raisins
0.05
Fonofos
I
salade
0.05
Foramsulfuron
H
maïs
0.01
Formothion
I
agrumes
0.2
Formothion
I
fruits
0.1
sauf agrumes
Formothion
I
légumes
0.1
sauf pommes de
terre
Fosetyl-aluminium
F
agrumes
50
acide phosphonique
Fosetyl-aluminium
F
chicorée Witloof
25
acide phosphonique
Fosetyl-aluminium
F
concombres
25
acide phosphonique
Fosetyl-aluminium
F
fraises
25
acide phosphonique
Fosetyl-aluminium
F
raisins
25
acide phosphonique
Fosetyl-aluminium
F
salade
25
acide phosphonique
Fosetyl-aluminium
F
framboises
4
acide phosphonique
Fosetyl-aluminium
F
agrumes
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
chicorée Witloof
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
concombres
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
fraises
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
raisins
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
salade
1.5
acide O-éthylphosphonique Fosetyl-aluminium
F
framboises
0.2
acide O-éthylphosphonique Fuberidazole
F
céréales
0.05
Furathiocarb
I
brocolis
0.1
Furathiocarb
I
choux-fleurs
0.1
Furathiocarb
I
thé
0.1
Furathiocarb
I
denrées alimentaires
végétales
0.05
autres
Substances étrangères et composants 51
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Glufosinate
H
pommes de terre
0.5
Glufosinate
H
betteraves sucrières 0.05
Glufosinate
H
fruits
0.05
Glufosinate
H
légumes
0.05
sauf pommes de
terre
Glufosinate
H
maïs
0.05
Glufosinate
H
vin
0.05
Glyphosate
H
champignons sauvages 0.1 50
Glyphosate
H
avoine
0.1
20
Glyphosate
H
orge
0.1
20
Glyphosate
H
sorgho
0.1
20
Glyphosate
H
fèves de soja
20
sèches; somme de
glyphosate et
AMPA (acide aminométhyl-phosphonique); calculé en
glyphosate
Glyphosate
H
graines de colza
0.1
10
Glyphosate
H
graines de coton
0.1
10
Glyphosate
H
graines de lin
0.1
10
Glyphosate
H
graines de moutarde 0.1
10
Glyphosate
H
blé
0.1
5
Glyphosate
H
seigle
0.1
5
Glyphosate
H
triticale
0.1
5
Glyphosate
H
pois
3
séchées
Glyphosate
H
haricots
2
séchés
Glyphosate
H
olives
2
pour la production
d'huile
Glyphosate
H
fruits
0.1
Glyphosate
H
légumes
0.1
Guazatine
F
céréales
0.05
Haloxyfop
H
betteraves sucrières 0.2
Haloxyfop
H
huile de colza
0.2
Haloxyfop
H
graines de colza
0.1
Haloxyfop
H
légumes
0.1
Haloxyfop
H
baies
0.02
Haloxyfop
H
fruits à noyau
0.02
Haloxyfop
H
fruits à pépins
0.02
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
légumes-feuilles
2
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 52
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
viande de mouton
2
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
fruits
1
sauf fruits à noyau,
raisins
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
légumes
1
sauf carottes,
légumes-feuilles,
pommes de terre,
tomates
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
viandes
1
sauf poissons,
viande d'ovins;
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
fruits à noyau
0.5
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
raisins
0.5
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
tomates
0.5
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
beurre de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
masse de cacao
0.25
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
huile de germe de blé 0.2
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
lait et produits laitiers 0.2
exprimé sur la
matière grasse
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
plantes à infusion
0.2
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
thé
0.2
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
carottes
0.1
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
céréales
0.1
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
oeufs
0.1
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
graines de colza
0.05
HCH (isomère gammaHCH, lindane) I
produits céréaliers 0.05
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
morilles
1
exprimé sur la
matière sèche
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
épices
0.5
Substances étrangères et composants 53
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
viandes
0.3
sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
champignons sauvages 0.2
sauf morilles;
exprimé sur la
matière sèche
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
plantes à infusion
0.2
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
thé
0.2
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
lait et produits laitiers 0.175
exprimé sur la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
beurre de cacao
0.1
exprimé sur la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
masse de cacao
0.1
exprimé sur la
matière grasse
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
oeufs
0.03
HCH (somme de tous
les isomères sans
gamma-HCH)
I
céréales
0.02
HCH (somme de tous
les isomères)
I
foie de poisson
0.5
HCH (somme de tous
les isomères)
I
oeufs de poisson
0.5
HCH (somme de tous
les isomères)
I
crustacés
0.1
exprimé sur la
partie comestible
HCH (somme de tous
les isomères)
I
échinodermes
0.1
exprimé sur la
partie comestible
HCH (somme de tous
les isomères)
I
mollusques
0.1
exprimé sur la
partie comestible
HCH (somme de tous
les isomères)
I
poissons
0.1
exprimé sur la
partie comestible
HCH (somme de tous
les isomères)
I
préparations à base de
céréales et autres
aliments pour bébés
0.01
exprimé sur la
préparation telle
que consommée
HCH (somme de tous
les isomères)
I
préparations pour nourrissons et préparations
de suite
0.005
exprimé sur la
préparation telle
que consommée
Heptachlore / Heptachlore époxyde I
foie de poisson
0.2
calculé en heptachlore
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 54
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Heptachlore / Heptachlore époxyde I
oeufs de poisson
0.2
calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
viandes
0.2
sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse; calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
lait et produits laitiers 0.1
calculé en heptachlore; exprimé sur
la matière grasse
Heptachlore / Heptachlore époxyde I
crustacés
0.05
exprimé sur la
partie comestible;
calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
échinodermes
0.05
exprimé sur la
partie comestible;
calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
mollusques
0.05
exprimé sur la
partie comestible;
calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
poissons
0.05
exprimé sur la
partie comestible;
calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
oeufs
0.02
calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
préparations à base de
céréales et autres
aliments pour bébés
0.002
0.004
exprimé sur la préparation telle que
consommée; calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
préparations pour nourrissons et préparations
de suite
0.002
0.004
exprimé sur la préparation telle que
consommée; calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
beurre de cacao
0.05
calculé en heptachlore; exprimé sur
la matière grasse
Heptachlore / Heptachlore époxyde I
masse de cacao
0.05
calculé en heptachlore; exprimé sur
la matière grasse
Heptachlore / Heptachlore époxyde I
thé
0.02
calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
céréales
0.01
calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
fruits
0.01
calculé en heptachlore
Substances étrangères et composants 55
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Heptachlore / Heptachlore époxyde I
légumes
0.01
calculé en heptachlore Heptachlore / Heptachlore époxyde I
produits céréaliers 0.002
calculé en heptachlore Heptenophos
I
baies
0.05
Heptenophos
I
betteraves sucrières 0.05
Heptenophos
I
céréales
0.05
Heptenophos
I
fruits à noyau
0.05
Heptenophos
I
fruits à pépins
0.05
Heptenophos
I
graines de colza
0.05
Heptenophos
I
légumes
0.05
Hexachlorobenzene
F
foie de poisson
0.5
Hexachlorobenzene
F
oeufs de poisson
0.5
Hexachlorobenzene
F
huile de graines de
courges
0.1
0.25
Hexachlorobenzene
F
lait et produits laitiers 0.25
exprimé sur la
matière grasse
Hexachlorobenzene
F
viandes
0.2
sauf poissons;
exprimé sur la
matière grasse
Hexachlorobenzene
F
graines de courges
0.05
0.15
Hexachlorobenzene
F
crustacés
0.1
exprimé sur la
partie comestible
Hexachlorobenzene
F
échinodermes
0.1
exprimé sur la
partie comestible
Hexachlorobenzene
F
mollusques
0.1
exprimé sur la
partie comestible
Hexachlorobenzene
F
poissons
0.1
exprimé sur la
partie comestible
Hexachlorobenzene
F
plantes à infusion
0.05
Hexachlorobenzene
F
beurre de cacao
0.03
exprimé sur la
matière grasse
Hexachlorobenzene
F
masse de cacao
0.03
exprimé sur la
matière grasse
Hexachlorobenzene
F
oeufs
0.02
Hexachlorobenzene
F
céréales
0.01
Hexachlorobenzene
F
produits céréaliers 0.01
Hexachlorobenzene
F
thé
0.01
Hexachlorobenzene
F
préparations à base de
céréales et autres
aliments pour bébés
0.004
exprimé sur la préparation telle que
consommée
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 56
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Hexachlorobenzene
F
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.004
exprimé sur la préparation telle que
consommée
Hexaconazole
F
céréales
0.1
Hexaconazole
F
fruits à pépins
0.1
Hexaconazole
F
légumes-bulbes
0.1
Hexaconazole
F
tomates
0.1
Hexaflumuron
I
fruits à pépins
0.5
Hexaflumuron
I
pommes de terre
0.02
Hexythiazox
A
baies
0.05
Hexythiazox
A
fruits à noyau
0.05
Hexythiazox
A
fruits à pépins
0.05
Hydrazide maléique
R
pommes de terre
50
Hydrazide maléique
R
carottes
30
Hydrazide maléique
R
panais
30
Hydrazide maléique
R
oignons
10
Imazalil
F
pommes de terre
0.02
5
Imazalil
F
agrumes
5
Imazalil
F
fruits à pépins
5
Imazalil
F
bananes
2
Imazalil
F
melons
2
Imazalil
F
tomates
0.5
Imazalil
F
cucurbitacées
0.2
sauf melons
Imazalil
F
thé
0.1
Imazalil
F
céréales
0.02
Imazalil
F
fruits
0.02
autres
Imazalil
F
graines oléagineuses 0.02
Imazalil
F
légumes
0.02
autres
Imazalil
F
légumineuses séchées 0.02
Imazamox
H
fèves de soja
0.05
Imazamox
H
haricots
0.05
Imazamox
H
pois
0.05
Imidaclopride
I
fruits à pépins
0.05
Imidaclopride
I/B
betteraves sucrières 0.01
Imidaclopride
I/B
maïs
0.01
Indoxacarb
I
brocolis
0.5
Indoxacarb
I
choux-fleurs
0.5
Indoxacarb
I
fruits à pépins
0.5
Indoxacarb
I
raisins
0.5
Indoxacarb
I
choux pommés
0.3
Substances étrangères et composants 57
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Indoxacarb
I
cerises
0.2
Indoxacarb
I
quetsches
0.1
Iodofenphos
I
lait
0.05
O-analogue inclus
Iodofenphos
I/V
denrées non spécifiées 0.05
O-analogue inclus
Iodosulfuron-methylsodium H
céréales
0.01
Ioxynil
H
céréales
0.1
Ioxynil
H
fruits à pépins
0.1
Ioxynil
H
oignons
0.1
Ioxynil
H
poireaux
0.1
Iprodione
F
baies
10
sauf baies
sauvages, fruits de
ronces
Iprodione
F
fines herbes
10
Iprodione
F
fruits à pépins
10
Iprodione
F
salade
10
sauf chicorée
Witloof
Iprodione
F
ail
5
Iprodione
F
aubergines
5
Iprodione
F
choux chinois
5
Iprodione
F
choux pommés
5
Iprodione
F
citrons
5
Iprodione
F
fruits à noyau
5
Iprodione
F
fruits de ronces
5
Iprodione
F
haricots
5
non écossés
Iprodione
F
kiwis
5
Iprodione
F
oignons
5
sauf oignon de
printemps
Iprodione
F
poivrons
5
Iprodione
F
tomates
5
Iprodione
F
bananes
3
Iprodione
F
oignons de printemps 3
Iprodione
F
riz
3
Iprodione
F
chicorée Witloof
2
Iprodione
F
cucurbitacées
2
sauf courges,
melons, pastèques
Iprodione
F
mandarines
2
Iprodione
F
vin
2
Iprodione
F
orge
1
Iprodione
F
pois
1
non écossés
Iprodione
F
betteraves rouges
0.5
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 58
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Iprodione
F
blé
0.5
Iprodione
F
choux de Bruxelles
0.5
Iprodione
F
graines de colza
0.5
Iprodione
F
carottes
0.3
Iprodione
F
melons
0.3
Iprodione
F
petits radis
0.3
Iprodione
F
radis
0.3
Iprodione
F
légumineuses séchées 0.2
Iprodione
F
noisettes
0.2
Iprodione
F
pois
0.2
écossés
Iprodione
F
rhubarbe
0.2
Iprodione
F
choux-raves
0.1
Iprodione
F
graines de lin
0.1
Iprodione
F
panais
0.1
Iprodione
F
raifort
0.1
Iprodione
F
thé
0.1
Iprodione
F
brocolis
0.05
Iprodione
F
choux-fleurs
0.05
Iprodione
F
céréales
0.02
sauf blé, orge, riz Iprodione
F
fruits
0.02
autres
Iprodione
F
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
colza, graines de lin
Iprodione
F
légumes
0.02
autres
Iprovalicarb
F
raisins
2
Iprovalicarb
F
vin
1
Isazofos
I
maïs
0.02
Isoproturon
H
céréales
0.05
Isoxaflutole
H
maïs
0.02
Kresoxim-methyl
F
baies
1
sauf fraises
Kresoxim-methyl
F
poivrons
1
Kresoxim-methyl
F
aubergines
0.5
Kresoxim-methyl
F
cucurbitacées
0.5
sauf courges,
melons, pastèques
Kresoxim-methyl
F
tomates
0.5
Kresoxim-methyl
F
courges
0.2
Kresoxim-methyl
F
fraises
0.2
Kresoxim-methyl
F
fruits à pépins
0.2
Kresoxim-methyl
F
melons
0.2
Kresoxim-methyl
F
olives
0.2
Kresoxim-methyl
F
pastèques
0.2
Substances étrangères et composants 59
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Kresoxim-methyl
F
betteraves sucrières 0.05
Kresoxim-methyl
F
céréales
0.05
Lambda-Cyhalothrine I
fines herbes
1
Lambda-Cyhalothrine I
salade
1
Lambda-Cyhalothrine I
thé
1
Lambda-Cyhalothrine I
aubergines
0.5
Lambda-Cyhalothrine I
fraises
0.5
Lambda-Cyhalothrine I
tomates
0.5
Lambda-Cyhalothrine I
céleri en branches
0.3
Lambda-Cyhalothrine I
abricots
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
choux pommés
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
haricots
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
pêches
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
pois
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
raisins
0.2
Lambda-Cyhalothrine I
baies
0.1
sauf baies et fruits
sauvages, fraises,
raisins
Lambda-Cyhalothrine I
céleris-raves
0.1
Lambda-Cyhalothrine I
choux
0.1
sauf choux de
Bruxelles, choux
pommés, chouxraves Lambda-Cyhalothrine
I
fruits à noyau
0.1
sauf abricots,
pêches
Lambda-Cyhalothrine I
fruits à pépins
0.1
Lambda-Cyhalothrine I
légumes à tiges
0.1
sauf céleri en
branches
Lambda-Cyhalothrine I
légumes-feuilles
0.1
sauf choux, salade
Lambda-Cyhalothrine I
légumes-fruits
0.1
sauf aubergines,
tomates
Lambda-Cyhalothrine I
radis
0.1
Lambda-Cyhalothrine I
choux de Bruxelles
0.05
Lambda-Cyhalothrine I
fruits à coque
0.05
Lambda-Cyhalothrine I
orge
0.05
Lambda-Cyhalothrine I
agrumes
0.02
Lambda-Cyhalothrine I
baies et fruits sauvages 0.02 Lambda-Cyhalothrine
I
betteraves sucrières 0.02
Lambda-Cyhalothrine I
céréales
0.02
sauf orge
Lambda-Cyhalothrine I
champignons
0.02
Lambda-Cyhalothrine I
choux-raves
0.02
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 60
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lambda-Cyhalothrine I
graines oléagineuses 0.02
Lambda-Cyhalothrine I
légumes-bulbes
0.02
Lambda-Cyhalothrine I
légumes-racines
0.02
sauf radis
Lambda-Cyhalothrine I
légumes-tubercules
0.02
sauf céleris-raves
Lambda-Cyhalothrine I
oeufs
0.02
Lenacile
H
betteraves sucrières 0.1
Lenacile
H
fraises
0.1
Lenacile
H
légumes
0.1
Linuron
H
céréales
0.01
Linuron
H
légumes
0.01
Linuron
H
raisins
0.01
Lufénuron
I
fruits à pépins
0.05
Malathion
I/V
céréales
8
malaoxon inclus
Malathion
I
légumes
3
sauf légumesracines, pommes de
terre; malaoxon
inclus
Malathion
I
agrumes
2
malaoxon inclus
Malathion
I/V
huile de germe de blé 2
malaoxon inclus
Malathion
I/V
semoule de maïs brute 2
malaoxon inclus
Malathion
I
fruits
0.5
sauf agrumes; malaoxon inclus Malathion
I
légumes-racines
0.5
malaoxon inclus
Malathion
I
plantes à infusion
0.5
malaoxon inclus
Malathion
I
thé
0.5
malaoxon inclus
Malathion
I/V
denrées non spécifiées 0.5
malaoxon inclus
Mancozèbe
F
cf. dithiocarbamates Manèbe
F
cf. dithiocarbamates MCPA et ester de
MCPA
H
céréales
0.05
MCPB
H
céréales
0.1
MCPB
H
pois
0.1
MCPB
H
pommes de terre
0.1
Mecarbame
I
thé
0.1
Mecarbame
I
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Mecoprop
H
baies
0.01
Substances étrangères et composants 61
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Mecoprop
H
céréales
0.01
Mecoprop
H
fruits à noyau
0.01
Mecoprop
H
fruits à pépins
0.01
Mépanipyrime
F
raisins
1
Mépanipyrime
F
fraises
0.5
Mépanipyrime
F
framboises
0.5
Mépanipyrime
F
fruits à pépins
0.5
Mépanipyrime
F
mûres
0.5
Mépanipyrime
F
salade
0.5
Mépanipyrime
F
haricots
0.2
Mépanipyrime
F
ail
0.1
Mépanipyrime
F
oignons
0.1
Mepronil
F
salade
2
Mepronil
B
pommes de terre
0.05
Mesotrione
H
maïs
0.01
Metalaxyl
F
raisins
2
Metalaxyl
F
choux pommés
1
Metalaxyl
F
fruits à pépins
1
Metalaxyl
F
laitue romaine
1
Metalaxyl
F
laitues pommées
1
Metalaxyl
F
vin
0.6
Metalaxyl
F
baies
0.5
sauf baies
sauvages, raisins
Metalaxyl
F
concombres
0.5
Metalaxyl
F
échalotes
0.5
Metalaxyl
F
oignons
0.5
Metalaxyl
F
oranges
0.5
Metalaxyl
F
pamplemousses
0.5
Metalaxyl
F
pomélos
0.5
Metalaxyl
F
melons
0.2
Metalaxyl
F
pastèques
0.2
Metalaxyl
F
poireaux
0.2
Metalaxyl
F
brocolis
0.1
Metalaxyl
F
carottes
0.1
Metalaxyl
F
choux-fleurs
0.1
Metalaxyl
F
panais
0.1
Metalaxyl
F
thé
0.1
Metalaxyl
F
céréales
0.05
Metalaxyl
F
fruits
0.05
autres
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 62
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Metalaxyl
F
graines oléagineuses 0.05
Metalaxyl
F
légumes
0.05
autres
Metalaxyl
F
légumineuses séchées 0.05
Métamitrone
H
betteraves rouges
0.05
Métamitrone
H
betteraves sucrières 0.05
Métamitrone
H
fraises
0.05
Métazachlore
H
choux
0.05
Métazachlore
H
fraises
0.05
Métazachlore
H
graines de colza
0.05
Métazachlore
H
haricots
0.05
Métazachlore
H
pommes de terre
0.05
Metconazole
F
graines de colza
0.1
Metconazole
F
céréales
0.02
Methabenzthiazuron
H
baies
0.05
Methabenzthiazuron
H
céréales
0.05
Methabenzthiazuron
H
fruits à noyau
0.05
Methabenzthiazuron
H
fruits à pépins
0.05
Methabenzthiazuron
H
haricots fourragers
(féveroles)
0.05
Methabenzthiazuron
H
pois
0.05
Methamidophos
I
concombres
1
Methamidophos
I
choux de Bruxelles
0.5
Methamidophos
I
choux pommés
0.5
Methamidophos
I
tomates
0.5
Methamidophos
I
prunes (quetsches incluses) 0.3
Methamidophos
I
agrumes
0.2
Methamidophos
I
aubergines
0.2
Methamidophos
I
laitues pommées
0.2
Methamidophos
I
abricots
0.1
Methamidophos
I
graines de coton
0.1
Methamidophos
I
légumes
0.1
sauf aubergines,
choux de Bruxelles,
choux pommés,
concombres, laitues
pommées, légumesracines, légumestubercules, tomates Methamidophos
I
raisins
0.1
Methamidophos
I
thé
0.1
Methamidophos
I
fruits à pépins
0.05
Substances étrangères et composants 63
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methamidophos
I
pêches
0.05
Methamidophos
I
céréales
0.01
Methamidophos
I
fruits
0.01
sauf abricots,
agrumes, fruits à
pépins, pêches,
prunes, raisins
Methamidophos
I
légumes-racines
0.01
Methamidophos
I
légumes-tubercules
0.01
Methamidophos
I
légumineuses séchées 0.01
Methidathion
I
agrumes
2
Methidathion
I
olives
1
Methidathion
I
huile d'olive vierge 0.5
Methidathion
I
raisins
0.5
Methidathion
I
fruits à pépins
0.3
Methidathion
I
fruits à noyau
0.2
Methidathion
I
plantes à infusion
0.5
Methidathion
I
thé
0.1
Methidathion
I
betteraves sucrières 0.05
Methidathion
I
graines de colza
0.05
Methidathion
I
légumes
0.05
sauf pommes de
terre
Methidathion
I
céréales
0.02
Methidathion
I
fruits
0.02
sauf agrumes, fruits
à noyau, fruits à
pépins, olives,
raisins
Methidathion
I
graines oléagineuses 0.02
sauf graines de
colza
Methidathion
I
légumineuses séchées 0.02
Methidathion
I
pommes de terre
0.02
Methiocarbe
M
denrées alimentaires
végétales
0.05
sulfoxyde et sulfone inclus; calculé
en methiocarbe
Methomyl
I
bettes
2
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
épinards
2
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 64
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methomyl
I
fines herbes
2
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
laitues pommées
2
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
agrumes
1
sauf oranges, pamplemousses; somme
de methomyl et
thiodicarbe; calculé
en methomyl
Methomyl
I
choux
1
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
raisins
1
somme
d'alanycarbe,
methomyl et thiodicarbe; calculé en
methomyl
Methomyl
I
aubergines
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
oranges
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
pamplemousses
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
prunes (quetsches incluses) 0.5
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
radis
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
tomates
0.5
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl
Substances étrangères et composants 65
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methomyl
I
fruits
0.2
sauf agrumes,
cerises, fruits à
coque, prunes;
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
légumes
0.2
sauf aubergines,
bettes, choux,
épinards, fines
herbes, laitues
pommées, légumesracines, légumestubercules, radis,
tomates; somme de
methomyl et thiodicarbe; calculé en
methomyl
Methomyl
I
arachides
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
cerises
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
fèves de soja
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
graines de coton
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
thé
0.1
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
céréales
0.05
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
fruits à coque
0.05
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 66
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Methomyl
I
graines oléagineuses 0.05
sauf arachides,
fèves de soja,
graines de coton;
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
légumes-racines
0.05
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
légumes-tubercules
0.05
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
légumineuses séchées 0.05
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methomyl
I
lait
0.02
somme de methomyl et thiodicarbe;
calculé en methomyl Methoxychlor
I
thé
0.1
Methoxychlor
I
denrées alimentaires
végétales
0.01
sauf thé
Methoxychlor
I
lait
0.01
Methoxychlor
I
oeufs
0.01
Methoxychlor
I
viandes
0.01
exprimé sur la
matière grasse
Métirame zinc
F
cf. dithiocarbamates Metobromuron
H
légumes
0.1
Métolachlore
H
betteraves sucrières 0.05
Métolachlore
H
fèves de soja
0.05
Métolachlore
H
graines de courges
0.05
Métolachlore
H
graines de tournesol 0.05
Métolachlore
H
haricots
0.05
Métolachlore
H
maïs
0.05
Metosulam
H
maïs
0.01
Metoxuron
H
carottes
0.05
Metoxuron
H
céréales
0.05
Metoxuron
H
raisins
0.05
Substances étrangères et composants 67
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Metoxuron
H
vin
0.05
Métribuzine
H
carottes
0.1
Métribuzine
H
pommes de terre
0.1
Métribuzine
H
tomates
0.1
Métribuzine
H
fèves de soja
0.02
Métribuzine
H
haricots fourragers
(féveroles)
0.02
Métribuzine
H
pois
0.02
Metsulfuron-méthyl
H
céréales
0.02
Mevinphos
I
fruits à noyau
0.5
sauf abricots
Mevinphos
I
légumes-feuilles
0.5
Mevinphos
I
abricots
0.2
Mevinphos
I
agrumes
0.2
Mevinphos
I
fruits à pépins
0.2
Mevinphos
I
baies
0.1
Mevinphos
I
légumes
0.1
sauf légumesfeuilles Monocrotophos
I
agrumes
0.2
Monocrotophos
I
thé
0.1
Monolinuron
H
thé
0.1
Monolinuron
H
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Myclobutanil
F
baies
0.2
Myclobutanil
F
cucurbitacées
0.2
Myclobutanil
F
fruits à noyau
0.2
Myclobutanil
F
fruits à pépins
0.2
Myclobutanil
F
tomates
0.1
Naphthyl-acétamide,
alphaR
cerises
0.1
seul ou avec l'acide
alpha-naphthylacétique Naphthyl-acétamide,
alphaR
fruits à pépins
0.1
seul ou avec l'acide
alpha-naphthylacétique Napropamide
H
choux
0.1
Napropamide
H
fraises
0.1
Napropamide
H
graines de colza
0.1
Napropamide
H
haricots
0.1
Neburon
H
céréales
0.05
Neburon
H
pommes de terre
0.05
Nicosulfuron
H
maïs
0.01
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 68
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Nicotine
I
baies
0.5
Nicotine
I
fruits à noyau
0.5
Nicotine
I
fruits à pépins
0.5
Nicotine
I
légumes
0.5
Nitrothal-isopropyl F
fruits à pépins
0.3
Nuarimol
F
fruits à pépins
0.1
o-Phénylphénol
F/V
agrumes
12
Ofurace
F
raisins
0.3
Ofurace
F
vin
0.3
Ofurace
F
pommes de terre
0.05
Omethoate
I
artichauts
0.4
Omethoate
I
cerises
0.4
Omethoate
I
chicorée Witloof
0.4
Omethoate
I
épinards
0.4
Omethoate
I
fruits
0.2
sauf baies, cerises Omethoate
I
légumes
0.2
sauf artichauts,
chicorée Witloof,
épinards, légumesracines, oignons,
poireaux, pommes
de terre
Omethoate
I
baies
0.1
Omethoate
I
légumes-racines
0.1
Omethoate
I
oignons
0.1
Omethoate
I
poireaux
0.1
Omethoate
I
thé
0.1
Omethoate
I
betteraves sucrières 0.05
Omethoate
I
huile d'olive vierge 0.05
Orbencarb
H
céréales
0.05
Orbencarb
H
carottes
0.01
Orbencarb
H
fèves de soja
0.01
Orbencarb
H
haricots fourragers
(féveroles)
0.01
Orbencarb
H
pois
0.01
Orbencarb
H
pommes de terre
0.01
Oryzalin
H
asperges vertes
0.01
Oryzalin
H
baies
0.01
Oryzalin
H
fruits à noyau
0.01
Oryzalin
H
fruits à pépins
0.01
Oxadixyl
F
raisins
1
Oxadixyl
F
vin
0.75
Substances étrangères et composants 69
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxadixyl
F
salade
0.5
Oxadixyl
F
épinards
0.1
Oxadixyl
F
oignons
0.1
Oxadixyl
F
tomates
0.1
Oxadixyl
F
framboises
0.05
Oxadixyl
F
pommes de terre
0.05
Oxasulfuron
H
fèves de soja
0.02
Oxydemeton-methyl
I
betteraves sucrières 0.4
seul ou avec
demeton-S-methyl
et demeton-Smethyl-sulfone;
calculé en demeton-S-methylsulfone Oxydemeton-methyl
I
fruits
0.4
seul ou avec
demeton-S-methyl
et demeton-Smethyl-sulfone;
calculé en demeton-S-methylsulfone Oxydemeton-methyl
I
légumes
0.4
sauf carottes,
pommes de terre;
seul ou avec
demeton-S-methyl
et demeton-Smethyl-sulfone;
calculé en demeton-S-methylsulfone Oxyfluorfène
H
fruits
0.01
Oxyfluorfène
H
oignons
0.01
Paclobutrazol
R
pommes
0.3
Parathion
I
fruits
0.5
paraoxon inclus
Parathion
I
légumes
0.5
sauf pommes de
terre; paraoxon inclus Parathion
I
céréales
0.05
paraoxon inclus
Parathion
I
graines de colza
0.05
paraoxon inclus
Parathion-methyl
I
fruits
0.2
paraoxon-methyl
inclus
Parathion-methyl
I
légumes
0.2
paraoxon-methyl
inclus
Penconazole
F
concombres
0.2
Penconazole
F
tomates
0.2
Penconazole
F
baies
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 70
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Penconazole
F
fruits à noyau
0.1
Penconazole
F
fruits à pépins
0.1
Pencycuron
B
pommes de terre
0.01
Pendiméthaline
H
légumes
0.15
sauf pommes de
terre
Pendiméthaline
H
céréales
0.05
Pendiméthaline
H
pommes de terre
0.05
Perméthrine
I
céleri en branches
2
Perméthrine
I/V
céréales
2
sauf maïs
Perméthrine
I
fines herbes
2
Perméthrine
I
rhubarbe
2
Perméthrine
I
salade
2
Perméthrine
I
thé
2
Perméthrine
I
choux
1
Perméthrine
I
épinards
1
Perméthrine
I
fraises
1
Perméthrine
I
fruits à noyau
1
Perméthrine
I
fruits à pépins
1
Perméthrine
I
kiwis
1
Perméthrine
I
raisins
1
Perméthrine
I
agrumes
0.5
Perméthrine
I
aubergines
0.5
Perméthrine
I
haricots
0.5
Perméthrine
I
poireaux
0.5
Perméthrine
I
poivrons
0.5
Perméthrine
I
tomates
0.5
Perméthrine
I
maïs
0.2
Perméthrine
I
lait
0.05
Perméthrine
I
oeufs
0.05
Perméthrine
I
pommes de terre
0.05
Perméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.5
Phenmédiphame
H
épinards
0.5
Phenmédiphame
H
betteraves rouges
0.1
Phenmédiphame
H
betteraves sucrières 0.1
Phenmédiphame
H
fraises
0.1
Phenthoate
I
lait
0.05
Phorate
I
arachides
0.1
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus; calculé en
phorate
Substances étrangères et composants 71
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phorate
I
thé
0.1
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus; calculé en
phorate
Phorate
I
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf arachides, thé;
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus; calculé en
phorate
Phosalone
I
fruits à pépins
2
Phosalone
I
pêches
2
Phosalone
I
fruits
1
sauf fruits à pépins,
olives, pêches
Phosalone
I
légumes
1
sauf légumesracines, pommes de
terre
Phosalone
I
céréales
0.1
Phosalone
I
graines de colza
0.1
Phosalone
I
légumes-racines
0.1
Phosalone
I
olives
0.1
Phosalone
I
pommes de terre
0.1
Phosalone
I
lait
0.03
Phosalone
I/V
denrées non spécifiées 0.03
Phosmet
I
kiwis
10
15
O-analogue inclus
Phosmet
I
agrumes
5
O-analogue inclus
Phosmet
I
fruits à pépins
1
O-analogue inclus
Phosmet
I
pois
0.1
O-analogue inclus
Phosmet
I
pommes de terre
0.1
O-analogue inclus
Phosmet
I
thé
0.1
O-analogue inclus
Phosphamidon
I
fruits
0.15
Phosphamidon
I
légumes
0.15
sauf pommes de
terre
Phosphamidon
I
céréales
0.05
Phosphamidon
I
betteraves sucrières 0.02
Phosphamidon
I
pommes de terre
0.02
Phosphine
V
céréales
0.1
Phosphine
V
champignons
0.01
secs
Phosphine
V
épices
0.01
Phosphine
V
fèves de cacao
0.01
Phosphine
V
fruits à coque
0.01
Phosphine
V
fruits secs
0.01
Phosphine
V
grains de café
0.01
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 72
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Phosphine
V
légumes secs
0.01
Phosphine
V
produits céréaliers 0.01
destinés à la
cuisson
Picoxystrobin
F
orge
0.3
Picoxystrobin
F
céréales
0.1
sauf maïs, orge
Piperonyl butoxyde
S
céréales
20
Piperonyl butoxyde
S
fruits à coque
8
Piperonyl butoxyde
S
fruits secs
8
Piperonyl butoxyde
S
graines oléagineuses 8
Piperonyl butoxyde
S
légumes secs
8
Piperonyl butoxyde
S
plantes à infusion
3
Piperonyl butoxyde
S
thé
3
Piperonyl butoxyde
S
produits céréaliers 2
Piperonyl butoxyde
S
baies
0.5
Piperonyl butoxyde
S
fruits à noyau
0.5
Piperonyl butoxyde
S
fruits à pépins
0.5
Piperonyl butoxyde
S
légumes
0.5
Piperonyl butoxyde
S
lait
0.02
Piperonyl butoxyde
S/V
denrées non spécifiées 0.5
Pirimicarbe
I
baies
1
Pirimicarbe
I
fruits à noyau
1
Pirimicarbe
I
fruits à pépins
1
Pirimicarbe
I
légumes
1
sauf haricots
fourragers, pois
Pirimicarbe
I
céréales
0.01
Pirimicarbe
I
haricots fourragers
(féveroles)
0.01
Pirimicarbe
I
pois
0.01
Prochloraz
F
champignons de Paris 0.5
Prochloraz
F
céréales
0.2
Prochloraz
F
fruits à noyau
0.2
Prochloraz
F
fruits à pépins
0.2
Prochloraz
F
graines de colza
0.2
Procymidone
F
framboises
10
Procymidone
F
fraises
5
Procymidone
F
kiwis
5
Procymidone
F
raisins
5
Procymidone
F
salade
5
sauf chicorée
Witloof
Procymidone
F
aubergines
2
Substances étrangères et composants 73
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Procymidone
F
chicorée Witloof
2
Procymidone
F
fruits à noyau
2
sauf cerises
Procymidone
F
haricots
2
frais, non écossés
Procymidone
F
poivrons
2
Procymidone
F
tomates
2
Procymidone
F
vin
2
Procymidone
F
cucurbitacées
1
Procymidone
F
fèves de soja
1
Procymidone
F
graines de colza
1
Procymidone
F
graines de tournesol 1
non écalés
Procymidone
F
poires
1
Procymidone
F
pois
1
frais, non écossés
Procymidone
F
pois
0.3
frais, écossés
Procymidone
F
ail
0.2
Procymidone
F
oignons
0.2
Procymidone
F
pois
0.2
séchées
Procymidone
F
thé
0.1
Procymidone
F
cerises
0.05
Procymidone
F
fruits à coque
0.05
Procymidone
F
graines oléagineuses 0.05
sauf fèves de soja,
graines de colza,
graines de tournesol Procymidone
F
céréales
0.02
Procymidone
F
fruits
0.02
autres
Procymidone
F
légumes
0.02
autres
Procymidone
F
légumineuses séchées 0.02
sauf pois
Prohexadione-calcium R céréales
0.2
Propachlore
H
légumes
0.05
Propamocarbe
F
laitues pommées
10
Propamocarbe
F
concombres
1.5
Propamocarbe
F
pommes de terre
0.2
Propaquizafop
H
épinards
0.2
Propaquizafop
H
baies
0.05
Propaquizafop
H
betteraves sucrières 0.05
Propaquizafop
H
fruits à noyau
0.05
Propaquizafop
H
fruits à pépins
0.05
Propaquizafop
H
graines de colza
0.05
Propaquizafop
H
graines de tournesol 0.05
Propaquizafop
H
légumes
0.05
sauf épinards
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 74
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propargite
A
thé
5
Propargite
A
raisins
3
Propargite
A
baies
1.5
sauf raisins
Propargite
A
fruits à noyau
1.5
Propargite
A
fruits à pépins
1.5
Propargite
A
légumes
0.5
Propetamphos
I
lait
0.005
Propetamphos
I/V
denrées non spécifiées 0.2
Prophame
V
pommes de terre
5
crues, lavées
Prophame
H/R
thé
0.1
Prophame
H/R
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf pommes de
terre, thé
Propiconazole
F
raisins
0.5
Propiconazole
F
abricots
0.2
Propiconazole
F
pêches
0.2
Propiconazole
F
bananes
0.1
Propiconazole
F
thé
0.1
Propiconazole
F
betteraves sucrières 0.05
Propiconazole
F
céréales
0.05
Propiconazole
F
fruits
0.05
sauf abricots,
pêches, raisins
Propiconazole
F
graines oléagineuses 0.05
Propiconazole
F
légumes
0.05
Propiconazole
F
légumineuses séchées 0.05
Propinèbe
F
cf. dithiocarbamates Propoxur
I
poireaux
1
Propoxur
I
brocolis
0.5
Propoxur
I
choux pommés
0.5
Propoxur
I
choux-fleurs
0.5
Propoxur
I
citrons
0.3
Propoxur
I
limettes
0.3
Propoxur
I
mandarines
0.3
Propoxur
I
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 0.2
Propoxur
I
groseilles à maquereau 0.2 Propoxur
I
thé
0.1
Substances étrangères et composants 75
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Propoxur
I
fruits
0.05
sauf citrons,
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis), groseilles à
maquereau,
limettes, mandarines Propoxur
I
légumes
0.05
sauf brocolis,
choux pommés,
choux-fleurs,
poireaux
Propoxur
I
lait
0.005
Propoxur
I/V
denrées non spécifiées 0.05
Propoxycarbazonesodium H
céréales
0.05
Propyzamide
H
fines herbes
1
Propyzamide
H
salade
1
Propyzamide
H
graines de colza
0.1
Propyzamide
H
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza
Propyzamide
H
thé
0.05
Propyzamide
H
céréales
0.02
Propyzamide
H
fruits
0.02
Propyzamide
H
légumes
0.02
sauf fines herbes,
salade
Propyzamide
H
légumineuses séchées 0.02
Prosulfocarb
H
céréales
0.05
Prosulfocarb
H
pommes de terre
0.05
Prosulfuron
H
maïs
0.01
Pymetrozine
I
tomates
0.5
Pymetrozine
I
aubergines
0.1
Pymetrozine
I
concombres
0.1
Pymetrozine
I
salade
0.1
Pymetrozine
I
choux
0.02
Pymetrozine
I
haricots
0.02
Pymetrozine
I
pois
0.02
Pymetrozine
I
pommes de terre
0.02
Pyraclostrobin
F
raisins
2
Pyraclostrobin
F
orge
0.5
Pyraclostrobin
F
céréales
0.1
sauf maïs, orge
Pyraflufen-ethyl
H
pommes de terre
0.01
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 76
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyrazophos
F
céréales
0.1
Pyrazophos
F
concombres
0.1
Pyrazophos
F
pommes
0.1
Pyrèthres
I/V
céréales
3
Pyrèthres
I/V
plantes à infusion
3
Pyrèthres
I/V
thé
3
Pyrèthres
I
fruits
1
Pyrèthres
I/V
fruits secs
1
Pyrèthres
I/V
graines oléagineuses 1
Pyrèthres
I
légumes
1
Pyrèthres
I/V
légumes secs
1
Pyrèthres
I/V
produits céréaliers 0.3
Pyrèthres
I
champignons de Paris 0.1
Pyrèthres
I
lait
0.02
Pyrèthres
I/V
denrées non spécifiées 0.5
Pyridate
H
céréales
0.1
Pyridate
H
choux
0.1
Pyridate
H
graines de colza
0.1
Pyridate
H
légumes-bulbes
0.1
Pyridate
H
poireaux
0.1
Pyridate
H
raisins
0.1
Pyrifenox
F
baies
0.2
sauf raisins
Pyrifenox
F
fruits à noyau
0.2
Pyrifenox
F
fruits à pépins
0.2
Pyrifenox
F
raisins
0.05
Pyriméthanil
F
baies
3
Pyriméthanil
F
laitues pommées
3
Pyriméthanil
F
concombres
2
Pyriméthanil
F
poivrons
2
Pyriméthanil
F
tomates
2
Pyriméthanil
F
fruits à pépins
1
Pyriméthanil
F
vin
1
Pyriméthanil
F
haricots
0.05
Pyriméthanil
F
oignons
0.05
Pyrimiphos-méthyl
I/V
céréales
5
Pyrimiphos-méthyl
I/V
huile de germe de blé 4
Pyrimiphos-méthyl
I
champignons de
culture
2
Substances étrangères et composants 77
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Pyrimiphos-méthyl
I/V
choux de Bruxelles
2
Pyrimiphos-méthyl
I
kiwis
2
Pyrimiphos-méthyl
I/V
mandarines
2
Pyrimiphos-méthyl
I
raisins de cuve
2
Pyrimiphos-méthyl
I/V
agrumes
1
sauf mandarines
Pyrimiphos-méthyl
I/V
brocolis
1
Pyrimiphos-méthyl
I/V
carottes
1
Pyrimiphos-méthyl
I/V
choux-fleurs
1
Pyrimiphos-méthyl
I
melons
1
Pyrimiphos-méthyl
I
poivrons
1
Pyrimiphos-méthyl
I
tomates
1
Pyrimiphos-méthyl
I/V
produits céréaliers 0.5
Pyrimiphos-méthyl
I
concombres
0.1
Pyrimiphos-méthyl
I
fruits
0.05
autres
Pyrimiphos-méthyl
I
graines oléagineuses 0.05
Pyrimiphos-méthyl
I/V
lait
0.05
Pyrimiphos-méthyl
I
légumes
0.05
autres
Pyrimiphos-méthyl
I/V
légumineuses séchées 0.05
Pyrimiphos-méthyl
I/V
viandes
0.05
exprimé sur la
matière grasse
Quassine
F
légumes
0.05
Quassine
I
fruits à pépins
0.02
Quassine
I
prunes (quetsches
incluses)
0.02
Quinalphos
H
thé
0.1
Quinalphos
H
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Quinoxyfen
F
fraises
0.5
Quinoxyfen
F
raisins
0.5
Quinoxyfen
F
orge
0.2
Quinoxyfen
F
blé
0.05
Quizalofop-éthyle
H
betteraves sucrières 0.05
Quizalofop-éthyle
H
fraises
0.05
Quizalofop-éthyle
H
graines de colza
0.05
Quizalofop-éthyle
H
graines de tournesol 0.05
Quizalofop-éthyle
H
légumes
0.05
Résine de coumaroneindène agrumes
140
traitement de
surface
Rimsulfuron
H
maïs
0.05
Rimsulfuron
H
pommes de terre
0.05
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 78
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Rotenone
I
baies
0.04
Rotenone
I
fruits à noyau
0.04
Rotenone
I
fruits à pépins
0.04
Rotenone
I
légumes
0.04
Séthoxydime
H
fraises
0.2
Séthoxydime
H
légumes
0.2
sauf pommes de
terre
Séthoxydime
H
betteraves sucrières 0.05
Séthoxydime
H
pommes de terre
0.05
Simazine
H
asperges
0.1
Simazine
H
céréales
0.1
Simazine
H
baies
0.05
Simazine
H
fruits à pépins
0.05
Simazine
H
rhubarbe
0.05
Soufre
F
baies
50
Soufre
F
fruits à noyau
50
Soufre
F
fruits à pépins
50
Soufre
F
légumes
50
sauf légumesracines Spinosad
I
choux
1
Spinosad
I
poivrons
1
Spinosad
I
tomates
0.5
Spinosad
I
cucurbitacées
0.2
Spinosad
I
raisins
0.1
Spiroxamine
F
raisins
1
Spiroxamine
F
vin
1
Spiroxamine
F
avoine
0.3
Spiroxamine
F
orge
0.3
Spiroxamine
F
céréales
0.05
sauf avoine, orge
Sulcotrione
H
maïs
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium) H
baies
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium) H
céréales
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium) H
fruits à noyau
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium) H
fruits à pépins
0.05
Sulfosate (Glyphosatetrimesium) H
légumes
0.05
Sulfosulfuron
H
blé
0.01
Substances étrangères et composants 79
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Sulfosulfuron
H
triticale
0.01
Sulfotep
I
légumes
0.2
Tébuconazole
F
raisins
1
Tébuconazole
F
jus de raisins
0.3
Tébuconazole
F
vin
0.3
Tébuconazole
F
céréales
0.05
Tebufenozide
I
épinards
1
Tebufenozide
I
salade
1
Tebufenozide
I
choux
0.5
Tebufenozide
I
fruits à pépins
0.3
Tebufenozide
I
raisins
0.3
Tebufenozide
I
vin
0.1
Tebufenpyrad
A
fruits à noyau
0.2
Tebufenpyrad
A
fruits à pépins
0.2
Tebufenpyrad
A
raisins
0.2
Tebufenpyrad
A
baies
0.1
sauf raisins
Tébutame
H
graines de colza
0.05
Tecnazene
F/R
thé
0.1
Tecnazene
F/R
denrées alimentaires
végétales
0.05
sauf thé
Tecoram
F
cf. dithiocarbamates Teflubenzuron
I
aubergines
1
Teflubenzuron
I
tomates
1
Teflubenzuron
I
concombres
0.3
Teflubenzuron
I
fruits à noyau
0.3
Teflubenzuron
I
fruits à pépins
0.3
Teflubenzuron
I
raisins
0.3
Teflubenzuron
I
céréales
0.05
Teflubenzuron
I
choux
0.05
Teflubenzuron
I
pommes de terre
0.05
Tepraloxydim
H
fèves de soja
3
Tepraloxydim
H
choux à feuilles
1
Tepraloxydim
H
graines de colza
1
Tepraloxydim
H
carottes
0.5
Tepraloxydim
H
choux
0.5
sauf choux à
feuilles
Tepraloxydim
H
haricots
0.5
Tepraloxydim
H
pois
0.5
non écossés
Tepraloxydim
H
pommes de terre
0.5
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 80
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tepraloxydim
H
légumes-bulbes
0.2
Tepraloxydim
H
poireaux
0.2
Tepraloxydim
H
betteraves sucrières 0.1
Tepraloxydim
H
pois
0.1
écossés
Terbacil
H
asperges
0.02
Terbacil
H
baies
0.02
Terbacil
H
fruits à noyau
0.02
Terbacil
H
fruits à pépins
0.02
Terbufos
I
betteraves sucrières 0.05
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus; calculé en
terbufos
Terbufos
I
maïs
0.05
O-analogue, sulfoxyde et sulfone
inclus; calculé en
terbufos
Terbuthylazine
H
céréales
0.1
sauf maïs
Terbuthylazine
H
fruits à pépins
0.1
Terbuthylazine
H
haricots fourragers
(féveroles)
0.1
Terbuthylazine
H
pommes de terre
0.1
Terbuthylazine
H
raisins
0.1
Terbuthylazine
H
maïs
0.05
Terbutryne
H
céréales
0.05
Terbutryne
H
haricots fourragers
(féveroles)
0.05
Terbutryne
H
pommes de terre
0.05
Tetrachlorvinphos
I
baies
1
sauf raisins
Tetrachlorvinphos
I
fruits à noyau
1
Tetrachlorvinphos
I
fruits à pépins
1
Tetrachlorvinphos
I
raisins
0.5
Tetrachlorvinphos
I
choux
0.05
Tetrachlorvinphos
I
lait
0.03
Tetradifon
A
baies
3
Tetradifon
A
fruits à noyau
3
Tetradifon
A
fruits à pépins
3
Tetradifon
A
concombres
0.2
Tétraméthrine
I
lait
0.02
Tétraméthrine
I/V
denrées non spécifiées 0.2
Thiabendazole
F/V
pommes de terre
0.05
15
Thiabendazole
F/V
avocats
15
Substances étrangères et composants 81
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiabendazole
F/V
champignons de
culture
10
Thiabendazole
F/V
papaye
10
Thiabendazole
F/V
agrumes
5
Thiabendazole
F/V
bananes
5
Thiabendazole
F/V
brocolis
5
Thiabendazole
F/V
mangues
5
Thiabendazole
F/V
poires
5
Thiabendazole
F/V
pommes
5
Thiabendazole
F/V
fruits à coque
0.1
Thiabendazole
F/V
thé
0.1
Thiabendazole
F/V
baies
0.05
Thiabendazole
F/V
céréales
0.05
Thiabendazole
F/V
fruits à noyau
0.05
Thiabendazole
F/V
graines oléagineuses 0.05
Thiabendazole
F/V
légumes
0.05
sauf brocolis
Thiabendazole
F/V
légumineuses séchées 0.05
Thiacloprid
I
fruits à noyau
0.3
Thiacloprid
I
fruits à pépins
0.3
Thifensulfuron-méthyl H fèves de soja
0.05
Thifensulfuron-méthyl H céréales
0.02
Thiocyclamehydrogénoxalate I
choux
0.3
somme de thiocyclamehydrogénoxalate et nereistoxine Thiocyclamehydrogénoxalate I
concombres
0.3
somme de thiocyclamehydrogénoxalate et nereistoxine Thiocyclamehydrogénoxalate I
légumes-feuilles
0.3
somme de thiocyclamehydrogénoxalate et nereistoxine Thiocyclamehydrogénoxalate I
poireaux
0.3
somme de thiocyclamehydrogénoxalate et nereistoxine Thiocyclamehydrogénoxalate I
tomates
0.3
somme de thiocyclamehydrogénoxalate et nereistoxine Thiocyclamehydrogénoxalate I
baies
0.02
somme de thiocyclamehydrogénoxalate et nereistoxine Thiocyclamehydrogénoxalate I
céréales
0.02
somme de thiocyclamehydrogénoxalate et nereistoxine
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 82
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Thiocyclamehydrogénoxalate I
fruits à noyau
0.02
somme de thiocyclamehydrogénoxalate et nereistoxine Thiocyclamehydrogénoxalate I
fruits à pépins
0.02
somme de thiocyclamehydrogénoxalate et nereistoxine Thiocyclamehydrogénoxalate I
graines de colza
0.02
somme de thiocyclamehydrogénoxalate et nereistoxine Thiocyclamehydrogenoxalate I
pommes de terre
0.02
somme de thiocyclamehydrogenoxalate et nereistoxine Thiodicarbe
I
cf. methomyl
Thiophanate-methyl
F
cf. carbendazime
Thirame
F
cf. dithiocarbamates Tolylfluanide
F
baies
5
sauf fraises
Tolylfluanide
F
fraises
3
Tolylfluanide
F
cerises
2
Tolylfluanide
F
concombres
2
Tolylfluanide
F
fruits à pépins
2
Tolylfluanide
F
tomates
2
Tolylfluanide
F
salade
1
Tolylfluanide
F
vin
1
N,N-diméthyl-N'p-tolylsulfamide
(DMST) inclus
Tralkoxydime
H
céréales
0.02
Triadiméfone
F
raisins
1
Triadiméfone
F
vin
0.5
Triadiméfone
F
céréales
0.1
Triadiméfone
F
pommes
0.1
Triadimenol
F
raisins
0.2
Triadimenol
F
céréales
0.1
Triadimenol
F
pommes
0.1
Triadimenol
F
vin
0.05
Triasulfuron
H
céréales
0.02
Triazamate
I
choux pommés
0.5
acide libre inclus
Triazamate
I
pois
0.1
acide libre inclus
Triazamate
I
betteraves sucrières 0.05
acide libre inclus
Triazamate
I
fruits à pépins
0.05
acide libre inclus
Triazamate
I
graines de tournesol 0.05
acide libre inclus
Triazophos
I
graines de coton
0.1
Substances étrangères et composants 83
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triazophos
I
thé
0.05
Triazophos
I
denrées alimentaires
végétales
0.02
sauf graines de
coton, thé
Tribenuron-methyl
H
céréales
0.01
Trichlorfon
I
fruits
0.5
Trichlorfon
I
légumes
0.5
sauf pommes de
terre
Trichlorfon
I
céréales
0.1
Trichlorfon
I
betteraves sucrières 0.05
Trichlorfon
I
lait
0.05
Tridémorphe
F
céréales
0.05
Trifloxystrobine
F
raisins
3
Trifloxystrobine
F
baies
2
sauf raisins
Trifloxystrobine
F
céleri en branches
0.5
Trifloxystrobine
F
choux
0.5
Trifloxystrobine
F
fruits à noyau
0.5
sauf cerises
Trifloxystrobine
F
fruits à pépins
0.5
Trifloxystrobine
F
poireaux
0.5
Trifloxystrobine
F
vin
0.3
Trifloxystrobine
F
concombres
0.2
Trifloxystrobine
F
melons
0.2
Trifloxystrobine
F
orge
0.2
Trifloxystrobine
F
carottes
0.1
Trifloxystrobine
F
céleris-raves
0.1
Trifloxystrobine
F
chicorée Witloof
0.1
Trifloxystrobine
F
blé
0.05
Trifloxystrobine
F
seigle
0.05
Trifloxystrobine
F
triticale
0.05
Trifloxystrobine
F
bananes
0.02
Trifloxystrobine
F
betteraves rouges
0.02
Trifloxystrobine
F
betteraves sucrières 0.02
Trifloxystrobine
F
oignons
0.02
Triflumizole
F
raisins
0.1
Triflumizole
F
fruits à noyau
0.05
Triflumizole
F
fruits à pépins
0.05
Trifluraline
H
céréales
0.05
Trifluraline
H
choux
0.05
Trifluraline
H
graines de colza
0.05
Trifluraline
H
pois
0.05
Trifluraline
H
tomates
0.05
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 84
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Triflusulfuron
H
chicorée Witloof
0.02
Triflusulfuron
H
betteraves sucrières 0.01
Triforine
F
fruits à noyau
2
sauf prunes
Triforine
F
fruits à pépins
2
Triforine
F
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 2
Triforine
F
groseilles à maquereau 2 Triforine
F
prunes (quetsches
incluses)
1
Triforine
F
concombres
0.5
Triforine
F
cornichons
0.5
Triforine
F
courgettes
0.5
Triforine
F
scorsonères (salsifis
noirs)
0.3
Triforine
F
céréales
0.1
Triforine
F
thé
0.1
Triforine
F
tomates
0.1
Triforine
F
fruits
0.05
autres
Triforine
F
graines oléagineuses 0.05
Triforine
F
légumes
0.05
autres
Triforine
F
légumineuses séchées 0.05
Trinexapac-éthyl
R
céréales
0.2
Triticonazole
F
céréales
0.01
Vamidothion
I
fruits à pépins
0.5
sulfoxyde inclus
Vamidothion
I
fruits
0.05
sauf fruits à pépins;
sulfoxyde inclus
Vamidothion
I
légumes
0.05
sulfoxyde inclus
Vinclozoline
F
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis) 10
Vinclozoline
F
kiwis
10
Vinclozoline
F
baies
5
sauf airelles rouges,
baies sauvages,
groseilles (rouges,
blanches ou noirescassis), groseilles à
maquereau,
myrtilles
Vinclozoline
F
salade
5
sauf chicorée
Witloof
Vinclozoline
F
aubergines
3
Vinclozoline
F
poivrons
3
Substances étrangères et composants 85
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Vinclozoline
F
abricots
2
Vinclozoline
F
chicorée Witloof
2
Vinclozoline
F
choux chinois
2
Vinclozoline
F
haricots
2
frais, non écossés
Vinclozoline
F
pois
2
frais, non écossés
Vinclozoline
F
prunes (quetsches
incluses)
2
Vinclozoline
F
ail
1
Vinclozoline
F
cucurbitacées
1
Vinclozoline
F
fruits à pépins
1
Vinclozoline
F
graines de colza
1
Vinclozoline
F
oignons
1
Vinclozoline
F
vin
1
Vinclozoline
F
carottes
0.5
Vinclozoline
F
cerises
0.5
Vinclozoline
F
haricots
0.5
séchés
Vinclozoline
F
haricots
0.5
frais, écossés
Vinclozoline
F
pois
0.5
séchées
Vinclozoline
F
pois
0.3
frais, écossés
Vinclozoline
F
thé
0.1
Vinclozoline
F
céréales
0.05
Vinclozoline
F
fruits
0.05
autres
Vinclozoline
F
graines oléagineuses 0.05
sauf graines de
colza
Vinclozoline
F
légumes
0.05
autres
Vinclozoline
F
légumineuses séchées 0.05
sauf haricots, pois Zinèbe
F
cf. dithiocarbamates Zirame
F
cf. dithiocarbamates Zoxamid
F
raisins
1
Zoxamid
F
vin
0.5
RH 150'721 (3Amino-3-méthyl-2oxopentyl-3,5dichloro-p-toluate)
inclus
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 86
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Zoxamid
F
pommes de terre
0.1
acide 3,5-dichloro4-hydroxybenzoïque et acide
3,5-dichlorotéréphthalique
inclus
Substances étrangères et composants 87
817.021.23
2
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les métaux et les métalloïdes Explications
2.1
Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, sur la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée
(poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
2.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire
dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
2.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l'art. 185 ODAl.
2.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à
l'art. 188 ODAl.
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aluminium
articles de boulangerie
ou de biscuiterie traités
à la soude (produits à la
saumure)
15
Aluminium
bières
2
Aluminium
bières sans alcool
2
Aluminium
eau potable
0.2
Argent
eau potable
0.1
Arsenic
sel alimentaire
1
Arsenic
cidres sans alcool
0.2
Arsenic
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars de
fruits et sirops de fruits 0.2
Arsenic
vermouth et bitter sans
alcool
0.2
Arsenic
vin
0.2
Arsenic
boissons sans alcool 0.1
autres
Arsenic
graisses et huiles
comestibles
0.1
Arsenic
margarines
0.1
Arsenic
minarines
0.1
Arsenic
eau potable
0.05
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 88
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Bore
vin
80
calculé en acide borique Cadmium
champignons de culture 5
autres; exprimé sur la
matière sèche
Cadmium
graines oléagineuses 1.5
autres; sauf les graines
oléagineuses utilisées pour
l'obtention d'huiles
comestibles
Cadmium
mollusques
1
Cadmium
rognon de mouton
1
Cadmium
rognon de porc
1
Cadmium
rognon de volaille
1
Cadmium
rognons de bovins
1
Cadmium
champignons de Paris,
de culture
0.5
exprimé sur la matière
sèche
Cadmium
crustacés
0.5
sauf Nephropidae, Palinuridae et chair brune de
crabe
Cadmium
foie de bovins
0.5
Cadmium
foie de mouton
0.5
Cadmium
foie de porc
0.5
Cadmium
foie de volaille
0.5
Cadmium
sel alimentaire
0.5
Cadmium
germes de blé
0.4
Cadmium
son de blé
0.4
Cadmium
arachides
0.2
sauf les arachides utilisées
pour l'obtention d'huiles
comestibles; sans les
téguments
Cadmium
blé
0.2
en grains
Cadmium
céleris-raves
0.2
Cadmium
fèves de soja
0.2
Cadmium
fines herbes
0.2
Cadmium
germes de céréales
0.2
autres
Cadmium
légumes-feuilles
0.2
Cadmium
riz
0.2
en grains
Cadmium
son
0.2
autres
Cadmium
viande musculaire de
cheval
0.2
Cadmium
céréales
0.1
autres; en grains
Substances étrangères et composants 89
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cadmium
chair musculaire de
poisson: anchois,
anguille, bonite, céteau
ou langue d'avocat,
chinchard, louvereau,
mulet lippu, sar à tête
noire, sardine,
sardinops, thons,
thonines
0.1
Cadmium
légumes à tiges
0.1
Cadmium
légumes-racines,
légumes-bulbes,
légumes-tubercules
0.1
autres
Cadmium
chair musculaire de
poisson
0.05
autres poissons
Cadmium
fruits
0.05
Cadmium
légumes
0.05
autres
Cadmium
viande musculaire de
bovin
0.05
Cadmium
viande musculaire de
mouton
0.05
Cadmium
viande musculaire de
porc
0.05
Cadmium
viande musculaire de
volaille
0.05
Cadmium
cidres sans alcool
0.03
Cadmium
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars de
fruits et sirops de fruits 0.03
Cadmium
vermouth et bitter sans
alcool
0.03
Cadmium
vinaigre de fermentation et acide acétique
comestible
0.02
Cadmium
boissons sans alcool 0.01
autres
Cadmium
vin
0.01
Cadmium
eau potable
0.005
Chrome (VI)
eau potable
0.02
Cobalt
bières
0.2
Cobalt
bières sans alcool
0.2
Cuivre
boissons spiritueuses 25
somme du cuivre, du fer,
du zinc en mg/l, exprimé
sur l'alcool pur
Cuivre
bourru
5
Cuivre
cidres sans alcool
5
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 90
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cuivre
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars de
fruits et sirops de fruits 5
Cuivre
vermouth et bitter sans
alcool
5
Cuivre
boissons sans alcool 2
autres
Cuivre
sel alimentaire
2
Cuivre
eau potable
1.5
Cuivre
vin
1
Cuivre
bières
0.2
Cuivre
bières sans alcool
0.2
Cuivre
graisses et huiles
comestibles
0.1
Cuivre
margarines
0.1
Cuivre
minarines
0.1
Etain
boissons sans alcool 150
en boîtes de conserve qui
cèdent de l'étain
Etain
cidres sans alcool
150
en boîtes de conserve qui
cèdent de l'étain
Etain
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars de
fruits et sirops de fruits 150
en boîtes de conserve qui
cèdent de l'étain
Etain
vermouth et bitter sans
alcool
150
en boîtes de conserve qui
cèdent de l'étain
Etain
baies
150
en boîtes de conserve qui
cèdent de l'étain
Etain
champignons
150
en boîtes de conserve qui
cèdent de l'étain
Etain
fruits à noyau
150
en boîtes de conserve qui
cèdent de l'étain
Etain
fruits à pépins
150
en boîtes de conserve qui
cèdent de l'étain
Etain
légumes
150
en boîtes de conserve qui
cèdent de l'étain
Etain
boissons sans alcool 50
autres
Etain
cidres sans alcool
50
Etain
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars
de fruits et sirops de
fruits
50
Etain
vermouth et bitter
sans alcool
50
Etain
bières
0.1
Etain
bières sans alcool
0.1
Substances étrangères et composants 91
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fer
boissons spiritueuses 25
somme du cuivre, du fer,
du zinc en mg/l, exprimé
sur l'alcool pur
Fer
eau potable
0.3
total
Manganèse
eau potable
0.05
total
Mercure
poissons: anguille, bar,
baudroies ou lottes,
bonite, brochet, escolier
noir, escolier serpent,
espadon, esturgeon,
flétan de l'Atlantique,
grande sébaste,
grenadier de roche,
hoplostète orange,
lingue bleue ou lingue
espagnole, loup de
l'Atlantique, marlin,
pailona cummun,
palomète, petite sébaste,
raies, requins, rouvet,
sabre argent, sabre noir,
thon, thonine, voilier 1
Mercure
crustacés
0.5
Mercure
mollusques
0.5
Mercure
poissons
0.5
autres
Mercure
sel alimentaire
0.1
Mercure
cidres sans alcool
0.01
Mercure
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars
de fruits et sirops de
fruits
0.01
Mercure
vermouth et bitter sans
alcool
0.01
Mercure
boissons sans alcool 0.005
autres
Mercure
eau potable
0.001
Mercure
champignons de
culture
0.5
exprimé sur la matière
sèche
Nickel
graisses comestibles 0.2
catalysateur
d'hydrogénation
Nickel
margarines
0.2
catalysateur
d'hydrogénation
Nickel
minarines
0.2
catalysateur
d'hydrogénation
Nickel
bières
0.1
Nickel
bières sans alcool
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 92
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Plomb
oreille de Judas
10
champignons cultivés
plein air; exprimé sur la
matière sèche
Plomb
sel alimentaire
2
Plomb
mollusques bivalves 1.5
Plomb
mollusques
1
autres
Plomb
agrumes
0.5
en boîtes de conserve qui
cèdent du plomb; denrée
égouttée
Plomb
autres fruits exotiques 0.5
en boîtes de conserve qui
cèdent du plomb; denrée
égouttée
Plomb
baies
0.5
en boîtes de conserve qui
cèdent du plomb; denrée
égouttée
Plomb
champignons
0.5
en boîtes de conserve qui
cèdent du plomb; denrée
égouttée
Plomb
crustacés
0.5
sauf chair brune de crabe Plomb
fruits à noyau
0.5
en boîtes de conserve qui
cèdent du plomb; denrée
égouttée
Plomb
fruits à pépins
0.5
en boîtes de conserve qui
cèdent du plomb; denrée
égouttée
Plomb
légumes
0.5
en boîtes de conserve qui
cèdent du plomb; denrée
égouttée
Plomb
viande de boeuf
0.5
autres
Plomb
viande de mouton
0.5
autres
Plomb
viande de porc
0.5
autres
Plomb
viande de volaille
0.5
autres
Plomb
chair musculaire de
poisson: anguille, bar
tacheté, bonite, céteau
ou langue d'avocat,
chinchard, grondeur,
mulet lippu, sar à tête
noire, sardine,
sardinops, thons,
thonines
0.4
Plomb
champignons de culture 0.3
autres
Plomb
choux
0.3
Plomb
légumes-feuilles
0.3
autres
Plomb
baies
0.2
Plomb
céréales
0.2
en grains
Substances étrangères et composants 93
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Plomb
chair musculaire de
poisson
0.2
autres poissons
Plomb
cidres sans alcool
0.2
Plomb
légumineuses
0.2
Plomb
vermouth et bitter sans
alcool
0.2
Plomb
vin
0.2
valeur limite de 0.3 mg/kg
valable pour les récoltes
jusqu'en 1997
Plomb
vinaigre de fermentation et acide acétique
comestible
0.2
Plomb
fruits
0.1
autres
Plomb
graisses et huiles comestibles 0.1
Plomb
légumes
0.1
autres
Plomb
margarines
0.1
Plomb
minarines
0.1
Plomb
viande musculaire de
bovin
0.1
Plomb
viande musculaire de
mouton
0.1
Plomb
viande musculaire de
porc
0.1
Plomb
viande musculaire de
volaille
0.1
Plomb
boissons sans alcool 0.05
autres
Plomb
lait
0.02
Plomb
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.02
exprimé sur la préparation
telle que consommée
Plomb
eau potable
0.01
eau du robinet après l'avoir
laissé couler pendant
5 minutes
Plomb
fines herbes
0.5
Sélénium
eau potable
0.01
Sodium
vin
60
sodium excédentaire, non
lié au chlorure
Thallium
baies
0.1
Thallium
fruits à noyau
0.1
Thallium
fruits à pépins
0.1
Thallium
légumes
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 94
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Zinc
boissons spiritueuses 25
somme du cuivre, du fer,
du zinc en mg/l, exprimé
sur l'alcool pur
Zinc
cidres sans alcool
5
Zinc
eau potable
5
Zinc
jus de fruits, jus de
fruits dilués, nectars
de fruits et sirops de
fruits
5
Zinc
vermouth et bitter sans
alcool
5
Zinc
vin
5
Zinc
boissons sans alcool 2
autres
Substances étrangères et composants 95
817.021.23
3
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) des substances pharmacologiquement
actives d'application nutritive ou thérapeutique ainsi que des désinfectants pour trayons Explications
3.1
Les concentrations maximales sont fixées pour la denrée à l'état frais ou
non travaillée. Pour les denrées sèches, à l'exception de celles qui sont
consommées en l'état, les concentrations maximales se rapportent aux
denrées reconstituées.
3.2
Lorsque seul le terme viande est mentionné dans la liste, les concentrations maximales sont valables pour toutes les parties du corps animal.
Domaine d'application: Aa
= antiallergiques
Am = antimycotiques An
= analeptiques
Ap
= antiparasitiques/ anthelmintiques
Bb
= bêta-bloquants
C
= chimiothérapeutiques Ex
= expectorants, anti-asthmatiques Ho
= hormones et régulateurs du cycle
K
= coccidiostatiques Tr
= tranquillisants/analgésiques Z
= désinfectants pour trayons narcotiques/antipyrétiques D
= divers
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide oxolinique
C
lait
0.01
Acide oxolinique
C
œufs
0.01
Acide oxolinique
C
viandes
0.01
Albendazole
Ap
foie
1
somme
d'albendazole
sulfoxyde,
d'albendazole
sulfone et
d'albendazole 2amino-sulfone,
mesurés comme
albendazole
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 96
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Albendazole
Ap
œufs
0.5
somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole sulfone et
d'albendazole 2amino-sulfone, mesurés comme
albendazole
Albendazole
Ap
rognon
0.5
somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole sulfone et
d'albendazole 2amino-sulfone, mesurés comme
albendazole
Albendazole
Ap
lait
0.1
somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole sulfone et
d'albendazole 2amino-sulfone, mesurés comme
albendazole
Albendazole
Ap
tissu adipeux animal 0.1
somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole sulfone et
d'albendazole 2amino-sulfone, mesurés comme
albendazole
Albendazole
Ap
viande musculaire
0.1
somme
d'albendazole sulfoxyde,
d'albendazole sulfone et
d'albendazole 2amino-sulfone, mesurés comme
albendazole
Amitraze
Ap
foie
0.2
somme d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4-diméthylaniline
Substances étrangères et composants 97
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Amitraze
Ap
miel
0.2
somme d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4-diméthylaniline Amitraze
Ap
rognon
0.2
somme d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4-diméthylaniline Amitraze
Ap
viande musculaire
0.05
somme d'amitraze
et de ses métabolites; mesurés
comme 2,4-diméthylaniline Amoxicilline
C
viandes
0.05
Amoxicilline
C
lait
0.004
Ampicilline
C
viandes
0.05
Ampicilline
C
lait
0.004
Avermectine B1a
Ap
foie
0.02
Avermectine B1a
Ap
tissu adipeux animal 0.01
Azapérone
Tr
viandes
0.1
somme d'azapérone
et azapérol
Baquiloprime
C
foie
0.2
tous métabolites
incl.
Baquiloprime
C
rognon
0.2
tous métabolites
incl.
Baquiloprime
C
viande musculaire
0.02
tous métabolites
incl.
Benzylpénicilline
C
viandes
0.05
Benzylpénicilline
C
lait
0.004
Bromopropylate
Ap
miel
0.1
Bromure de butylscopolamine Tr
viandes
0.1
Carazolol
Bb
foie
0.01
Carazolol
Bb
rognon
0.01
Carazolol
Bb
viande musculaire
0.005
Carazolol
Bb
lait
0.001
Céfapirine
C
rognon
0.1
somme de céfapirine et céfapirine
désacétylée
Céfapirine
C
foie
0.05
somme de céfapirine et céfapirine
désacétylée
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 98
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Céfapirine
C
tissu adipeux animal 0.05
somme de céfapirine et céfapirine
désacétylée
Céfapirine
C
viande musculaire
0.05
somme de céfapirine et céfapirine
désacétylée
Céfapirine
C
lait
0.01
somme de céfapirine et céfapirine
désacétylée
Cefquinome
C
rognon
0.2
Cefquinome
C
foie
0.1
Cefquinome
C
peau de porc
0.05
Cefquinome
C
tissu adipeux animal 0.05
Cefquinome
C
viande musculaire
0.05
Cefquinome
C
lait
0.02
Ceftiofur
C
rognon
6
somme de tous les
résidus contenant la
structure bétalactame exprimés
comme desfuroylceftiofur Ceftiofur
C
foie
2
somme de tous les
résidus contenant la
structure bétalactame exprimés
comme desfuroylceftiofur Ceftiofur
C
tissu adipeux animal 2
somme de tous les
résidus contenant la
structure bétalactame exprimés
comme desfuroylceftiofur Ceftiofur
C
viande musculaire
1
somme de tous les
résidus contenant la
structure bétalactame exprimés
comme desfuroylceftiofur Ceftiofur
C
lait
0.1
somme de tous les
résidus contenant la
structure bétalactame exprimés
comme desfuroylceftiofur Chloramphénicole
C
lait
0.001
Chloramphénicole
C
oeufs
0.001
Substances étrangères et composants 99
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Chloramphénicole
C
viandes
0.001
Clenbutérol
Ex
foie
0.0005
Clenbutérol
Ex
rognon
0.0005
Clenbutérol
Ex
viande musculaire
0.0001
Clenbutérol
Ex
lait
0.00005
Clopidol
K
viandes
5
Clorsulon
Ap
rognon
0.2
Clorsulon
Ap
foie
0.1
Clorsulon
Ap
viande musculaire
0.035
Closantel
Ap
rognon
3
Closantel
Ap
tissu adipeux animal 3
Closantel
Ap
foie
1
Closantel
Ap
viande musculaire
1
Cloxacilline
C
viandes
0.3
Cloxacilline
C
lait
0.03
Colistine
C
oeufs
0.3
Colistine
C
rognon
0.2
Colistine
C
foie
0.15
Colistine
C
viande musculaire
0.15
Colistine
C
lait
0.05
Coumaphos
Ap
miel
0.05
Cymiazole
Ap
miel
0.5
Cyperméthrine
Ap
peau
0.2
somme des isomères Cyperméthrine
Ap
tissu adipeux animal 0.2
somme des isomères Cyperméthrine
Ap
oeufs
0.05
somme des isomères Cyperméthrine
Ap
foie
0.02
somme des isomères Cyperméthrine
Ap
lait
0.02
somme des isomères Cyperméthrine
Ap
rognon
0.02
somme des isomères Cyperméthrine
Ap
viande musculaire
0.02
somme des isomères Danofloxacine
C
foie
0.4
Danofloxacine
C
rognon
0.4
Danofloxacine
C
viande musculaire
0.2
Danofloxacine
C
peau
0.1
Danofloxacine
C
tissu adipeux animal 0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 100
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Danofloxacine
C
lait
0.03
Decoquinate
C
viandes
0.5
Detomidine
Tr
foie
0.005
Detomidine
Tr
viande musculaire
0.001
Detomidine
Tr
lait
0.0005
Dexaméthasone
Tr
foie
0.002
Dexaméthasone
Tr
rognon
0.00075
Dexaméthasone
Tr
viande musculaire
0.00075
Dexaméthasone
Tr
lait
0.0003
Diazinon
Ap
viandes
0.2
Diazinon
Ap
lait
0.01
Dibromhexaminol
Ex
foie de cheval
2
Dibromhexaminol
Ex
viande musculaire de
cheval
0.5
Dibromobenzophénone Ap miel
0.1
Diclazuril
K
foie
0.5
Diclazuril
K
viandes
0.1
Dicloxacilline
C
viandes
0.3
Dicloxacilline
C
lait
0.03
Difloxacine
C
foie de volaille
1.9
Difloxacine
C
rognon de volaille
0.6
Difloxacine
C
peau de volaille
0.4
Difloxacine
C
tissu adipeux de volaille 0.4
Difloxacine
C
viande musculaire de
volaille
0.3
Dimétridazole
C
viandes
0.01
Doramectine
Ap
tissu adipeux animal 0.1
Doramectine
Ap
foie
0.05
Doramectine
Ap
rognon
0.03
Doramectine
Ap
viande musculaire
0.02
Enrofloxacine
C
rognon
0.3
somme
d'enrofloxacine et
ciprofloxacine
Enrofloxacine
C
foie
0.2
somme
d'enrofloxacine et
ciprofloxacine
Enrofloxacine
C
lait
0.1
somme
d'enrofloxacine et
ciprofloxacine
Enrofloxacine
C
peau
0.1
somme
d'enrofloxacine et
ciprofloxacine
Substances étrangères et composants 101
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Enrofloxacine
C
tissu adipeux animal 0.1
somme
d'enrofloxacine et
ciprofloxacine
Enrofloxacine
C
viande musculaire
0.1
somme
d'enrofloxacine et
ciprofloxacine
Enrofloxacine
C
œufs
0.03
somme
d'enrofloxacine et
ciprofloxacine
Eprinomectine B1a
Ap
foie
1.5
résidu marqueur
pour Eprinomectine
Eprinomectine B1a
Ap
rognon
0.3
résidu marqueur
pour Eprinomectine
Eprinomectine B1a
Ap
tissu adipeux animal 0.25
résidu marqueur
pour Eprinomectine
Eprinomectine B1a
Ap
viande musculaire
0.05
résidu marqueur
pour Eprinomectine
Eprinomectine B1a
Ap
lait
0.02
résidu marqueur
pour Eprinomectine
Erythromycine
C
viandes
0.4
Erythromycine
C
oeufs
0.2
Erythromycine
C
lait
0.04
Fébantel
Ap
foie
0.5
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Fébantel
Ap
œufs
0.5
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en
oxfendazolesulfone Fébantel
Ap
rognon
0.05
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Fébantel
Ap
tissu adipeux animal 0.05
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Fébantel
Ap
viande musculaire
0.05
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 102
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Fébantel
Ap
lait
0.01
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
foie
0.5
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
œufs
0.5
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
rognon
0.05
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
tissu adipeux animal 0.05
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
viande musculaire
0.05
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Fenbendazole
Ap
lait
0.01
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Florfénicol
C
foie
3
somme de florfénicol et de ses métabolites, déterminée
comme florfénicolamine Florfénicol
C
rognon
0.3
somme de florfénicol et de ses métabolites, déterminée
comme florfénicolamine Florfénicol
C
viande musculaire
0.2
somme de florfénicol et de ses métabolites, déterminée
comme florfénicolamine
Substances étrangères et composants 103
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Flubendazole
Ap
œufs
0.5
benzimidazole; seul
ou sommes des
substances
d'origine
Flubendazole
Ap
viandes
0.1
benzimidazole; seul
ou sommes des
substances
d'origine
Flubendazole
Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul
ou sommes des
substances
d'origine
Fluméquine
C
viande musculaire des
salmonidés (avec peau) 0.6
peau et viande
musculaire dans
des proportions
naturelles
Fluméthrine
Ap
tissu adipeux animal 0.15
somme des isomères trans-Z Fluméthrine
Ap
lait
0.03
somme des isomères trans-Z Fluméthrine
Ap
foie
0.02
somme des isomères trans-Z Fluméthrine
Ap
rognon
0.01
somme des isomères trans-Z Fluméthrine
Ap
viande musculaire
0.01
somme des isomères trans-Z Fluméthrine
Ap
miel
0.005
somme des isomères trans-Z Fluvalinate
Ap
miel
0.05
Furazolidon
C
viandes
0.005
tous résidus
présentant une
structure 5-nitro
intacte
Gentamicine
C
rognon
1
Gentamicine
C
foie
0.2
Gentamicine
C
lait
0.1
Gentamicine
C
viande musculaire
0.1
Iode
Z
lait
0.5
Ivermectine
Ap
foie
0.1
métabolite-H2B1a
Ivermectine
Ap
viande musculaire
0.02
métabolite-H2B1a
Kétamine
Tr
lait
0.01
tous métabolites
incl.
Kétamine
Tr
viandes
0.01
tous métabolites
incl.
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 104
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Lambda-Cyhalothrine Ap
viandes
0.5
Lambda-Cyhalothrine Ap
lait
0.05
Lévamisole
Ap
oeufs
1
Lévamisole
Ap
foie
0.1
Lévamisole
Ap
lait
0.01
Lévamisole
Ap
rognon
0.01
Lévamisole
Ap
tissu adipeux animal 0.01
Lévamisole
Ap
viande musculaire
0.01
Maduramicineammonium K
viande de volaille
0.025
Marbofloxacine
C
foie
0.15
Marbofloxacine
C
rognon
0.15
Marbofloxacine
C
viande musculaire
0.15
Marbofloxacine
C
lait
0.075
Marbofloxacine
C
peau de porc
0.05
Marbofloxacine
C
tissu adipeux animal 0.05
Mebendazole
Ap
foie
1
benzimidazole; seul
ou somme des
substances
d'origine
Mebendazole
Ap
oeufs
0.5
benzimidazole; seul
ou somme des
substances
d'origine
Mebendazole
Ap
viande musculaire
0.1
benzimidazole; seul
ou somme des
substances
d'origine
Mebendazole
Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul
ou somme des
substances
d'origine
Melengestrol, acétate de Ho viande musculaire de
bovin
0.002
Meloxicame
Tr
foie
0.065
Meloxicame
Tr
rognon
0.065
Meloxicame
Tr
viande musculaire
0.02
Meloxicame
Tr
lait
0.015
Metamizol
Tr
viandes
0.1
Morantel
Ap
foie
0.8
Morantel
Ap
rognon
0.2
Morantel
Ap
lait
0.1
Morantel
Ap
peau de porc
0.1
Substances étrangères et composants 105
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Morantel
Ap
tissu adipeux animal 0.1
Morantel
Ap
viande musculaire
0.1
Moxidectine
Ap
tissu adipeux animal 0.5
Moxidectine
Ap
foie
0.1
Moxidectine
Ap
rognon
0.05
Moxidectine
Ap
viande musculaire
0.05
Néomycine
C
rognon
5
Néomycine
C
foie
0.5
Néomycine
C
lait
0.5
Néomycine
C
œufs
0.5
Néomycine
C
viande musculaire
0.5
Nétobimine
Ap
œufs
0.5
métabolites
sulfoxydés incl.
Nétobimine
Ap
viandes
0.1
métabolites
sulfoxydés incl.
Nétobimine
Ap
lait
0.01
métabolites
sulfoxydés incl.
Nonoxinol 15
Z
lait
2
Oxacilline
C
viandes
0.3
Oxacilline
C
lait
0.03
Oxfendazole
Ap
foie
0.5
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Oxfendazole
Ap
œufs
0.5
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Oxfendazole
Ap
rognon
0.05
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Oxfendazole
Ap
tissu adipeux animal 0.05
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Oxfendazole
Ap
viande musculaire
0.05
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 106
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Oxfendazole
Ap
lait
0.01
somme de tous les
résidus pouvant
être extraits et
oxydés en oxfendazole-sulfone Oxibendazole
Ap
œufs
0.5
benzimidazole; seul
ou somme des
substances
d'origine
Oxibendazole
Ap
viandes
0.1
benzimidazole; seul
ou somme des
substances
d'origine
Oxibendazole
Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul
ou somme des
substances
d'origine
Perméthrine
Ap
peau
0.5
somme des isomères Perméthrine
Ap
tissu adipeux animal 0.5
somme des isomères Perméthrine
Ap
viande musculaire
0.1
somme des isomères Perméthrine
Ap
foie
0.05
somme des isomères Perméthrine
Ap
lait
0.05
somme des isomères Perméthrine
Ap
œufs
0.05
somme des isomères Perméthrine
Ap
rognon
0.05
somme des isomères Phoxime
Ap
lait
0.2
exprimé sur la
matière grasse
Phoxime
Ap
viandes
0.2
exprimé sur la
matière grasse
Propetamphos
Ap
œufs
0.05
Propetamphos
Ap
viandes
0.05
Propetamphos
Ap
lait
0.005
Sarafloxacine
C
foie de volaille
0.1
Sarafloxacine
C
viande musculaire des
salmonidés (avec peau) 0.03
peau et viande
musculaire dans
des proportions
naturelles
Sarafloxacine
C
peau de volaille
0.01
Sarafloxacine
C
tissu adipeux de volaille 0.01
Substances étrangères et composants 107
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Sarafloxacine
C
viande musculaire de
volaille
0.01
Spiramycine
C
foie
0.6
somme de spiramycine et néospiramycine Spiramycine
C
rognon
0.3
somme de spiramycine et néospiramycine Spiramycine
C
tissu adipeux animal 0.3
somme de spiramycine et néospiramycine Spiramycine
C
lait
0.2
somme de spiramycine et néospiramycine Spiramycine
C
viande musculaire
0.2
somme de spiramycine et néospiramycine Streptomycine
C
rognon
1
Streptomycine
C
foie
0.5
Streptomycine
C
viande musculaire
0.5
Streptomycine
C
lait
0.2
Streptomycine
C
miel
0.02
Sulfamidés
C
lait
0.1
somme des
substances
d'origine
Sulfamidés
C
œufs
0.1
somme des
substances
d'origine
Sulfamidés
C
viandes
0.1
somme des
substances
d'origine
Sulfamidés
C
miel
0.05
la somme des
résidus provenant
de toutes les
substances du
groupe des
sulfamidés ne doit
pas dépasser
0.05 mg/kg
Tétracyclines
C
rognon
0.6
Tétracyclines
C
foie
0.3
Tétracyclines
C
œufs
0.2
Tétracyclines
C
lait
0.1
Tétracyclines
C
viande musculaire
0.1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 108
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tétracyclines
C
miel
0.02
la somme des
résidus provenant
de toutes les
substances du
groupe des tétracyclines ne doit pas
dépasser
0.02 mg/kg
Thiabendazole
Ap
œufs
0.5
somme de thiabendazole et de
5-hydroxythiabendazole Thiabendazole
C
lait
0.1
somme de thiabendazole et de
5-hydroxythiabendazole Thiabendazole
Ap
viandes
0.1
somme de thiabendazole et de
5-hydroxythiabendazole Thiamphénicol
C
lait
0.05
Thiamphénicol
C
viandes
0.05
Thymol
Ap
miel
0.8
Tilmicosine
C
foie
1
Tilmicosine
C
rognon
1
Tilmicosine
C
tissu adipeux animal 0.05
Tilmicosine
C
viande musculaire
0.05
Trenbolone, betaHo
viande musculaire de
bovin
0.002
Trichlorfon
Ap
viandes
0.1
Trichlorfon
Ap
lait
0.05
Triclabendazole
Ap
œufs
0.5
benzimidazole; seul
ou somme des
substances
d'origine
Triclabendazole
Ap
viandes
0.1
benzimidazole; seul
ou somme des
substances
d'origine
Triclabendazole
Ap
lait
0.01
benzimidazole; seul
ou somme des
substances
d'origine
Triméthoprime
C
lait
0.05
Triméthoprime
C
viandes
0.05
Tylosin
C
viandes
0.1
Substances étrangères et composants 109
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance active
Domaine d'application Denrées alimentaires
Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tylosin
C
lait
0.05
Valnémuline
C
foie
0.5
Valnémuline
C
rognon
0.1
Valnémuline
C
viande musculaire
0.05
Vedaprofen
Tr
rognon de cheval
1
Vedaprofen
Tr
foie de cheval
0.1
Vedaprofen
Tr
viande musculaire de
cheval
0.05
Vert de malachite
C
poissons
0.01
résidu marqueur:
leucobase du vert
de malachite
Xylazine
Tr
lait
0.01
Xylazine
Tr
viandes
0.01
Zéranol
Ho
viande musculaire de
bovin
0.002
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 110
817.021.23
4
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour d'autres substances étrangères ou
composants
Explications 4.1
Les concentrations maximales concernent, sauf indication contraire dans
la liste, la partie comestible de la denrée alimentaire. Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles, les
concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées.
4.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire
dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
4.3
On entend par «fruits» les espèces végétales non travaillées définies à
l'art. 185 ODAl.
4.4
On entend par «légumes» les plantes et parties de plantes définies à
l'art. 188 ODAl.
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acétate de méthyle
café
20
vert, torréfié ou extrait;
provenant de l'extraction
de la caféine, des substances irritantes ou amères;
exprimé sur la matière
sèche
Acétate de méthyle
thé
20
vert ou extrait; provenant
de l'extraction de la
caféine, des substances
irritantes ou amères;
exprimé sur la matière
sèche
Acétate de méthyle
mélasse
1
sucre de mélasse
Acide agarique
boissons alcooliques 100
provenant d'arômes
Acide agarique
denrées alimentaires
contenant des
champignons
100
provenant d'arômes
Acide agarique
toutes denrées
alimentaires
20
autres; provenant d'arômes Acide érucique
graisses et huiles
comestibles
50000
exprimé sur la teneur totale
en acides gras
Acide érucique
margarines
50000
exprimé sur la teneur totale
en acides gras
Acide érucique
minarines
50000
exprimé sur la teneur totale
en acides gras
Substances étrangères et composants 111
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Acide éthylènediaminetétracétique (EDTA) eau potable
0.005
0.2
Acide nitrilotriacétique eau potable 0.003
0.2
Acide sulfureux
boissons spiritueuses 50
calculé en SO2 en mg/l,
exprimé sur l'alcool pur Acide sulfureux
mélasse
40
calculé en SO2; exprimé
sur la matière sèche
Acide sulfureux
sirop de glucose
20
calculé en SO2; exprimé
sur la matière sèche
Acide sulfureux
sucres
15
sauf sirop de glucose; calculé en SO2; exprimé sur la
matière sèche
Acides, volatils
vins doux, naturels 1600
calculé en acide acétique Acides, volatils
boissons spiritueuses 1500
calculé en acide acétique en
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Acides, volatils
vins de fruits
1400
calculé en acide acétique Acides, volatils
vin
1200
calculé en acide acétique Acides, volatils
cidres
1000
calculé en acide acétique Acides, volatils
cidres dilués
1000
calculé en acide acétique Agents tensio-actifs
eau potable
0.1
total
Alcools supérieurs
boissons spiritueuses 5000
somme sans propanol en
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Aloïne
boissons alcooliques 50
provenant d'arômes
Aloïne
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes Ammonium
eau potable
0.5
eau potable de type réduit;
calculé en NH4+
Ammonium
eau potable
0.1
sauf eau potable de type
réduit; calculé en NH4+ Azarone, betaassaisonnements
destinés aux «snack
foods»
1
provenant d'arômes
Azarone, betaboissons alcooliques
1
provenant d'arômes
Azarone, betatoutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes Benzène
eau potable
0.001
Benzo[a]pyrène
thé
0.15
fumé; exprimé sur la
matière sèche
Benzo[a]pyrène
champignons
0.05
secs; exprimé sur la matière
sèche
Benzo[a]pyrène
levure sèche
0.05
exprimé sur la matière
sèche
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 112
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Benzo[a]pyrène
plantes à infusion
0.05
exprimé sur la matière
sèche
Benzo[a]pyrène
thé
0.05
sauf thé fumé; exprimé sur
la matière sèche
Benzo[a]pyrène
graisses et huiles
comestibles
0.01
Benzo[a]pyrène
margarines
0.01
Benzo[a]pyrène
minarines
0.01
Benzo[a]pyrène
produits à base de
poisson
0.005
fumés
Benzo[a]pyrène
baies
0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
céréales
0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
fromage
0.001
fumé
Benzo[a]pyrène
fruits à noyau
0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
fruits à pépins
0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
légumes
0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
produits à base de
viande
0.001
fumés
Benzo[a]pyrène
produits céréaliers 0.001
provenant de
l'environnement
Benzo[a]pyrène
toutes denrées
alimentaires
0.00003
provenant d'arômes
Berbérine
boissons alcooliques 10
provenant d'arômes
Berbérine
toutes denrées alimentaires 0.1
autres; provenant d'arômes Biphényles polychlorés foie de poisson 3
Biphényles polychlorés œufs de poisson 3
Biphényles polychlorés viandes 2.5
sauf poissons; exprimé sur
la matière grasse
Biphényles polychlorés crustacés 1
Biphényles polychlorés échinodermes 1
Biphényles polychlorés mollusques 1
Biphényles polychlorés poissons 1
Biphényles polychlorés lait et produits laitiers 0.5
exprimé sur la matière
grasse
Biphényles polychlorés œufs 0.2
entiers
Biphényles polychlorés denrées alimentaires végétales
0.1
Substances étrangères et composants 113
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Biphényles polychlorés préparations à base de céréales et autres
aliments pour bébés
0.03
exprimé sur la préparation
telle que consommée
Biphényles polychlorés préparations pour nourrissons et préparations de suite 0.01
exprimé sur la préparation
telle que consommée
Bromate
eau potable
0.01
provenant du traitement de
l'eau potable
Bromodichlorométhane eau potable
0.015
Bromure ionique
vin
1
Butanol-1
toutes denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant
de l'obtention d'arôme à
partir de sources naturelles
d'arômes
Butanol-2
toutes denrées alimentaires 1
sauf spiritueux; provenant
de l'obtention d'arôme à
partir de sources naturelles
d'arômes
Carbamate d'éthyle
boissons spiritueuses 1
n'est pas applicable aux
spiritueux produits avant
2003 (date de distillation);
en mg/l
Chlorate
eau potable
0.2
provenant du traitement de
l'eau potable
Chlore, libre
eau potable
0.1
Chlorite
eau potable
0.2
provenant du traitement de
l'eau potable
Chloro-3-propanediol1,2 condiments liquides
0.2
Composés polaires
graisses et huiles
comestibles à friture
270000
méthode selon le Manuel
suisse des denrées
alimentaires, chapitre 7 Coumarine
gomme à mâcher
50
provenant d'arômes
Coumarine
boissons alcooliques 10
provenant d'arômes
Coumarine
confiseries au caramel 10
provenant d'arômes
Coumarine
toutes denrées
alimentaires
2
autres; provenant d'arômes Cyanure d'hydrogène
eaux-de-vie de fruits à
noyau
100
total en HCN en mg/l,
exprimé sur l'alcool pur Cyanure d'hydrogène
eaux-de-vie de marc de
fruits à noyau
100
total en HCN en mg/l,
exprimé sur l'alcool pur Cyanure d'hydrogène
massepain, ses
succédanés ou produits
similaires
50
provenant d'arômes
Cyanure d'hydrogène nougat
50
provenant d'arômes
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 114
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Cyanure d'hydrogène fruits à noyau
5
conserves; provenant
d'arômes
Cyanure d'hydrogène boissons alcooliques
1
1 mg/kg par % en volume
d'alcool; provenant
d'arômes
Cyanure d'hydrogène toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant d'arômes Cyanure d'hydrogène
eau potable
0.05
Cyclohexane
toutes denrées
alimentaires
1
provenant de l'obtention
d'arôme à partir de sources
naturelles d'arômes
Dibromo-chlorométhane eau potable
0.1
Dichloro-1,1-éthylène eau potable
0.03
Dichloro-1,2-éthane eau potable
0.003
Dichloro-1,2-éthylène eau potable
0.05
Dichloro-1,3-propanol2 condiments liquides
0.05
Dichlorobenzène, 1,4miel
0.01
Dichlorométhane
eau potable
0.02
Dichlorométhane
thé
5
vert ou extrait; provenant
de l'extraction de la
caféine, des substances
irritantes ou amères;
exprimé sur la matière
sèche
Dichlorométhane
café
2
vert, torréfié ou extrait;
provenant de l'extraction
de la caféine, des substances irritantes ou amères;
exprimé sur la matière
sèche
Dichlorométhane
toutes denrées
alimentaires
0.02
autres; provenant de
l'obtention d'arôme à partir
de sources naturelles
d'arômes
Dioxyde de carbone
vin
2000
Dioxyde de chlore
eau potable
0.05
Ether diéthylique
toutes denrées
alimentaires
2
provenant de l'obtention
d'arôme à partir de sources
naturelles d'arômes
Ethylméthylcétone
café
20
vert, torréfié ou extrait;
provenant de l'extraction
de la caféine, des substances irritantes ou amères;
exprimé sur la matière
sèche
Substances étrangères et composants 115
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Ethylméthylcétone
thé
20
vert ou extrait; provenant
de l'extraction de la
caféine, des substances
irritantes ou amères;
exprimé sur la matière
sèche
Ethylméthylcétone
graisses et huiles
comestibles
5
fractionnement de la
matière grasse
Ethylméthylcétone
margarines
5
fractionnement de la
matière grasse
Ethylméthylcétone
minarines
5
fractionnement de la
matière grasse
Ethylméthylcétone
toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant de
l'obtention d'arôme à partir
de sources naturelles
d'arômes
Fluorure
eau potable
1.5
Fluorure
vin
1
Graines de mauvaises
herbes
céréales
1000
en grains; échantillon de
1 kg
Hexane
produits à base de soja 30 dégraissées; solvant
d'extraction; évalué en
fonction de la présentation
du produit
Hexane
denrées alimentaires
contenant des produits à
base de protéines ou de
farine dégraissée
10
solvant d'extraction;
exprimé sur la denrée telle
que vendue
Hexane
germes de
céréales, dégraissés
5
solvant d'extraction;
fractionnement de la
matière grasse
Hexane
beurre de cacao
1
solvant d'extraction;
fractionnement de la
matière grasse
Hexane
graisses et huiles
comestibles
1
solvant d'extraction;
fractionnement de la
matière grasse
Hexane
margarines
1
solvant d'extraction;
fractionnement de la
matière grasse
Hexane
minarines
1
solvant d'extraction;
fractionnement de la
matière grasse
Hexane
toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant de
l'obtention d'arôme à partir
de sources naturelles
d'arômes
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 116
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Histamine
poissons
100
500
comme indicateur
d'altération
Histamine
vin
10
Hydrazine
eau potable
0.005
Hydrocarbures aliphatiques et aromatiques fruits à coque
10
provenant du matériel
d'emballage (sacs de jute) Hydrocarbures aromatiques polycycliques eau potable
0.0002
somme de benzo[a]pyrène,
fluoranthène,
benzo[b]fluoranthène,
benzo[k]fluoranthène,
benzo[ghi]perylène,
indéno[1,2,3-cd]pyrène Hydrocarbures halogénés, volatils toutes denrées
alimentaires
0.05
sauf eau potable; somme,
à l'exception du dichlorométhane; provenant de
l'environnement
Hydrocarbures halogénés, volatils eau potable
0.02
somme, calculée en chlore,
si l'eau a été traitée au
chlore
Hydrocarbures halogénés, volatils eau potable
0.008
somme, calculée en chlore;
provenant de
l'environnement
Hydrocarbures, hydrosolubles eau potable
0.001
Hydrocarbures,
peu solubles
eau potable
0.02
Hypéricine
boissons alcooliques 10
provenant d'arômes
Hypéricine
articles de confiserie 1
provenant d'arômes
Hypéricine
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes Méthanol
eau-de-vie de marc de
fruit
15000
20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
eau-de-vie de poires
williams
13500
20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
eau-de-vie d' arbouses 12000 20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
eau-de-vie de
mirabelles
12000
20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
eau-de-vie de pommes 12000 20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
eau-de-vie de prunes 12000
20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
eau-de-vie de
quetsches
12000
20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
eau-de-vie de cidre 10000
20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Substances étrangères et composants 117
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Méthanol
eau-de-vie de fruit 10000
20000
autre; mg/l, exprimé sur
l'alcool pur
Méthanol
eau-de-vie de marc de
raisin
10000
20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
eau-de-vie de poiré 10000
20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
brandy
2000
20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
eau-de-vie de vin
2000
20000
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Méthanol
boissons spiritueuses 20000
autres; mg/l, exprimé sur
l'alcool pur
Méthanol
vin rouge
300
Méthanol
vin blanc
150
Méthanol
vin rosé
150
Nitrate
préparations à base de
céréales et autres
aliments pour bébés
400
produit prêt à la consommation (sans les nitrates
contenus dans l'eau
potable)
Nitrate
préparations de suite 250
produit prêt à la consommation (sans les nitrates
contenus dans l'eau
potable)
Nitrate
préparations pour
nourrissons
40
produit prêt à la consommation (sans les nitrates
contenus dans l'eau
potable)
Nitrate
salade, Lactuca sativa
L.
4500
autre; denrée telle que
vendue
Nitrate
mâche
4500
denrée telle que vendue Nitrate
betteraves rouges
3000
crues ou cuites, denrée telle
que vendue
Nitrate
épinards
3000
denrée fraîche, crue, denrée
telle que vendue
Nitrate
choux chinois
2500
Brassica pekinensis; denrée
telle que vendue
Nitrate
fenouil
2500
denrée telle que vendue Nitrate
jus de betteraves
rouges
2500
Nitrate
laitue Iceberg
2500
denrée telle que vendue Nitrate
épinards
2000
conserves ou congelés Nitrate
choux
1500
sauf choux-raves, denrée
telle que vendue
Nitrate
eau potable
40
Nitrate
fromage aux herbes
40
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 118
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Nitrate
fromage
10
sauf fromage aux herbes Nitrite
préparations pour
nourrissons
0.1
produit prêt à la consommation (sans les nitrites
contenus dans l'eau
potable)
Nitrite
eau potable
0.1
Nitrosamines volatiles bières
0.0005 somme
Ozone
eau potable
0.05
Pesticides
eau potable
0.0005
somme de tous les
pesticides organiques et de
leurs métabolites, produits
de dégradation et de
réaction pertinents
Pesticides
eau potable
0.0001
par substance, est applicable aux pesticides
organiques et individuellement à leurs métabolites,
produits de dégradation et
de réaction pertinents Phénols
eau potable
0.005
par substance
Phénols entraînables
par la vapeur d'eau
eau potable
0.01
calculé en phénol
Phosphates
eau potable
1
uniquement dans l'eau
potable chaude; calculé en
phosphore
Propanol-1
toutes denrées
alimentaires
1
sauf spiritueux; provenant
de l'obtention d'arôme à
partir de sources naturelles
d'arômes
Propanol-2
toutes denrées
alimentaires
10
sauf spiritueux; provenant
de l'obtention d'arôme à
partir de sources naturelles
d'arômes
Pulégone
articles de confiserie 350
aromatisés à la menthe;
provenant d'arômes
Pulégone
boissons alcooliques 250
aromatisés à la menthe;
provenant d'arômes
Pulégone
boissons alcooliques 100
provenant d'arômes
Pulégone
boissons sans alcool 100
provenant d'arômes
Pulégone
toutes denrées
alimentaires
25
autres; provenant d'arômes Quassine
boissons alcooliques 50
provenant d'arômes
Quassine
articles de confiserie 10
sous forme de pastilles;
provenant d'arômes
Quassine
toutes denrées
alimentaires
5
autres; provenant d'arômes
Substances étrangères et composants 119
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Safrol et isosafrol denrées alimentaires
contenant du macis ou
de la noix muscade
15
provenant d'arômes
Safrol et isosafrol boissons alcooliques
titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
5
provenant d'arômes
Safrol et isosafrol boissons alcooliques
titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
2
provenant d'arômes
Safrol et isosafrol toutes denrées
alimentaires
1
autres; provenant d'arômes Santonine
boissons alcooliques
titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
1
provenant d'arômes
Santonine
toutes denrées
alimentaires
0.1
autres; provenant d'arômes Silicates
eau potable
10
ajoutés; calculé en silicium,
pendant 3 mois au maximum, pour la formation
d'une couche protectrice Silicates
eau potable
5
ajoutés; calculé en silicium Sitostérols
beurre
600
pour usage artisanal ou
industriel
Stigmastadiène-3,5
huile comestible
1
portant l'inscription
«raffinée avec ménagement»; ou teneur correspondant à 0.1 % du sitostérol libre Substances en suspension (turbidité) eau potable
1
exprimée en UT/F 90° Sulfate
vin
2000
calculé en K2SO4
Sulfure
eau potable
non décelable organoleptiquement Tétrachloroéthylène
eau potable
0.04
Tétrachloroéthylène graisses animales
0.2
Tétrachloroéthylène viande de porc
0.2
exprimé sur la matière
grasse
Tétrachloroéthylène volaille domestique
0.2
exprimé sur la matière
grasse
Tétrachlorométhane
eau potable
0.002
Tétrafluoro-1,1,1,2éthane toutes denrées
alimentaires
0.02
provenant de l'obtention
d'arôme à partir de sources
naturelles d'arômes
Tétrahydrocannabinol,
Delta 9huile de graines de
chanvre
50
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 120
817.021.23
1
2
3
4
5
Substance
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Tétrahydrocannabinol,
Delta 9graines de chanvre
20
exprimé sur la matière
sèche
Tétrahydrocannabinol,
Delta 9articles de boulangerie,
articles de biscuiterie et
de biscotterie
5
exprimé sur la matière
sèche
Tétrahydrocannabinol,
Delta 9boissons spiritueuses
5
mg/l, exprimé sur l'alcool
pur
Tétrahydrocannabinol,
Delta 9pâtes
5
exprimé sur la matière
sèche
Tétrahydrocannabinol,
Delta 9denrées alimentaires
végétales
2
autres; exprimé sur la
matière sèche
Tétrahydrocannabinol,
Delta 9boissons alcooliques
0.2
sauf boissons spiritueuses Tétrahydrocannabinol,
Delta 9boissons sans alcool
0.2
exprimé sur la préparation
telle que consommée
Tétrahydrocannabinol,
Delta 9plantes et fruits à
infusion
0.2
exprimé sur la préparation
telle que consommée: 15 g
de plantes par kg d'eau,
verser de l'eau bouillante et
maintenir pendant
30 minutes à plus de 85 °C Thuyone
(alpha et beta)
amers (boissons
spiritueuses)
35
provenant d'arômes
Thuyone
(alpha et beta)
denrées alimentaires
contenant des préparations à base de sauge 25
provenant d'arômes
Thuyone
(alpha et beta)
boissons alcooliques
titrant plus de 25 %
d'alcool en volume
10
provenant d'arômes
Thuyone
(alpha et beta)
boissons alcooliques
titrant jusqu'à 25 %
d'alcool en volume
5
provenant d'arômes
Thuyone
(alpha et beta)
toutes denrées
alimentaires
0.5
autres; provenant d'arômes Tribromométhane
eau potable
0.1
Trichloréthylène
eau potable
0.07
Trichloro-1,1,1-éthane eau potable 2
Trichlorométhane
eau potable
0.04
Substances étrangères et composants 121
817.021.23
5
Liste des concentrations maximales (valeurs de tolérance,
valeurs limites) pour les toxines microbiennes Explications
5.1
Sauf indication contraire dans la liste, les concentrations maximales se
rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation ou aux
ingrédients prêts à l'usage, par exemple la farine de boulangerie.
5.2
Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire
dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants, au prorata de sa présence dans le produit.
5.3
Liste des abréviations mentionnées dans les colonnes 2, 4 et 5 de la liste:
B:
M:
S:
n.d.:
Toxines bactériennes
Mycotoxines
Sclérotes
non décelable
1
2
3
4
5
6
Substance
Type
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Aflatoxine B1
M
muscade
0.01
Aflatoxine B1
M
épices
0.005
autres
Aflatoxine B1
M
toutes denrées
alimentaires
0.002
autres
Aflatoxine M1
M
fromage
0.00025
Aflatoxine M1
M
lait et produits laitiers 0.00005
Aflatoxine M1
M
préparations à base de
céréales et autres
aliments pour bébés
0.00002 exprimé sur la préparation telle que
consommée
Aflatoxine M1
M
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.00002 exprimé sur la préparation telle
que consommée
Aflatoxines (somme de
B1+B2+G1+G2)
M
muscade
0.02
Aflatoxines (somme de
B1+B2+G1+G2)
M
épices
0.01
autres
Aflatoxines (somme de
B1+B2+G1+G2)
M
toutes denrées
alimentaires
0.004
autres
Aflatoxines (somme de
B1+B2+G1+G2)
M
préparations à base de
céréales et autres
aliments pour bébés
0.00001 exprimé sur la préparation telle que
consommée
Aflatoxines (somme de
B1+B2+G1+G2)
M
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.00001 exprimé sur la préparation telle
que consommée
Déoxynivalénol
M
céréales
1
exprimé sur la matière sèche
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 122
817.021.23
1
2
3
4
5
6
Substance
Type
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
mg/kg
Valeur
limite
mg/kg
Remarques
Entérotoxines de
staphylocoques
B
toutes denrées
alimentaires
n.d.; test ELISA
Ergot
S
céréales
500
destinées à la
meunerie; prélèvement d'un
échantillon de 1 kg
Ergot
S
céréales
200
graines; destinées
aux consommateurs; prélèvement
d'un échantillon de
1 kg
Fumonisines
(somme de B1+B2)
M
maïs
1
exprimé sur la matière sèche Ochratoxine A
M
épices
0.02
exprimé sur la matière sèche Ochratoxine A
M
fruits secs
0.02
exprimé sur la
matière sèche
Ochratoxine A
M
toutes denrées
alimentaires
0.005
autres
Ochratoxine A
M
préparations à base de
céréales et autres
aliments pour bébés
0.0005 exprimé sur la matière sèche
Ochratoxine A
M
préparations pour
nourrissons et préparations de suite 0.0005 exprimé sur la matière sèche
Patuline
M
jus de fruits
0.05
Toxines botuliniques B
toutes denrées
alimentaires
n.d.; méthode la
plus sensible
Substances étrangères et composants 123
817.021.23
6
Liste des concentrations maximales admissibles
(valeurs de tolérance, valeurs limites) des radionucléides Explications
6.1
Les concentrations maximales sont fixées, sauf indication contraire dans
la liste, sur la partie consommable de la denrée bien lavée ou nettoyée
(poussière, terre). Pour les denrées sèches, lorsqu'elles ne sont pas expressément déclarées comme telles dans la liste, les concentrations maximales se rapportent aux denrées reconstituées. Pour les denrées alimentaires transformées (mélanges, extraits, concentrés, etc.), il y a lieu de prendre en considération, sauf indication contraire dans la liste, la concentration maximale fixée pour chacun des constituants au prorata de sa présence dans le produit.
6.2
Les valeurs limites sont applicables aux groupes de nucléides respectifs.
A l'intérieur d'un groupe, elles sont applicables à la somme des activités.
6.3
Les valeurs limites sont applicables aux radionucléides d'origine naturelle. Elles ne sont toutefois pas applicables aux nucléides naturels régulés homéostatiquement, tel le potassium-40, car la dose est indépendante
de l'activité incorporée.
6.4
Parmi les denrées alimentaires de moindre importance figurent notamment les denrées suivantes: épices; tisanes; fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes confits au sucre; levures et autres microorganismes
monocellulaires morts; cônes de houblon; câpres; caviar et substitutions;
ail; herbes potagères, manioc et ses produits; maranta; noix du Brésil; algues; topinambours; truffes; salep; écorces d'agrumes ou de melons; patates douces; vitamines et provitamines; gélifiants, épaississants et substances de couverture d'origine végétale (additifs).
1
2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Carbone-14
denrées alimentaires de moindre
importance
200
100000
Carbone-14
toutes denrées alimentaires 200
10000
autres
Carbone-14
préparations pour nourrissons 200
1000
Isotopes d'iode
denrées alimentaires de moindre
importance
10
20000
notamment I131 Isotopes d'iode
toutes denrées alimentaires 10
2000
autres; notamment I-131 Isotopes d'iode
denrées alimentaires liquides 10
500
notamment I131 Isotopes d'iode
préparations pour nourrissons 10
150
notamment I131 Isotopes de césium
denrées alimentaires de moindre
importance
10
12500
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 124
817.021.23
1
2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Isotopes de césium
champignons sauvages 600
1250
Isotopes de césium
gibier
600
1250
Isotopes de césium
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
Isotopes de césium
denrées alimentaires liquides 10
1000
Isotopes de césium
préparations pour nourrissons 10
400
Isotopes de plutonium et éléments de
transplutonium
denrées alimentaires de moindre
importance
0.1
800
émettant des
particules
alpha; notamment Pu-239 et
Am-241
Isotopes de plutonium et éléments de
transplutonium
toutes denrées alimentaires 0.1
80
autres; émettant des particules alpha,
notamment Pu239 et Am-241 Isotopes de plutonium et éléments de
transplutonium
denrées alimentaires liquides 0.1
20
émettant des
particules
alpha; notamment Pu-239 et
Am-241
Isotopes de plutonium et éléments de
transplutonium
préparations pour nourrissons 0.1
1
émettant des
particules
alpha: notamment Pu-239 et
Am-241
Isotopes de
strontium
denrées alimentaires de moindre
importance
1
7500
notamment Sr90 Isotopes de
strontium
toutes denrées alimentaires 1
750
autres; notamment Sr-90 Isotopes de
strontium
denrées alimentaires liquides 1
125
notamment Sr90 Isotopes de
strontium
préparations pour nourrissons 1
75
notamment Sr90 Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe I
Ra-224, Th-228,
U-234, U-235, U-238
denrées alimentaires de moindre
importance
500
Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe I
Ra-224, Th-228,
U-234, U-235, U-238
toutes denrées alimentaires 50
autres
Substances étrangères et composants 125
817.021.23
1
2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe I
Ra-224, Th-228,
U-234, U-235, U-238
denrées alimentaires liquides 10
Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe I
Ra-224, Th-228,
U-234, U-235, U-238
préparations pour nourrissons 10
Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210,
Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
animaux marins
150
Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210,
Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
denrées alimentaires de moindre
importance
50
Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210,
Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
toutes denrées alimentaires 5
autres
Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210,
Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
denrées alimentaires liquides 1
Police des denrées alimentaires et de divers objets usuels 126
817.021.23
1
2
3
4
5
Radionucléide
ou groupe de
radionucléides
Denrées alimentaires Valeur de
tolérance
Bq/kg
Valeur
limite
Bq/kg
Remarques
Radionucléides des
séries de l'uranium
et du thorium
Groupe II
Pb-210, Po-210,
Ra-226, Ra-228,
Th-230, Th-232,
Pa-231
préparations pour nourrissons 1
Tous les autres
nucléides artificiels
denrées alimentaires de moindre
importance
10
12500
Tous les autres
nucléides artificiels
toutes denrées alimentaires 10
1250
autres
Tous les autres
nucléides artificiels
denrées alimentaires liquides 10
1000
Tous les autres
nucléides artificiels
préparations pour nourrissons 10
400
Tritium
denrées alimentaires de moindre
importance
1000
100000
Tritium
toutes denrées alimentaires 1000
10000
autres
Tritium
préparations pour nourrissons 1000
3000